REFERENTIEL 2 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2025-09-26 1987-03-20 2026-03-27 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-03-17T10:45:04 2127 0400003088 Réseau complémentaire de la qualité des eaux souterraine du SAGE de l'Authion Entente/SAGE Authion Validé 2015-12-03 2015-12-03T09:40:00 1 RCESAGEAUTHION 04 4 1 37 INDRE-ET-LOIRE 49 MAINE-ET-LOIRE 0 0 0 0400003087 Réseau de suivi de la qualité des retenues (VILLERST, NAUSSAC) de l'Établissement public Loire Etablissement public Loire Validé 2015-12-03 2016-02-08T15:07:00 1 RSESUEPTBLOIRE 04 3 3.2 3.1 10 0 DCE 3.1 1 1992 25450200800058 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE - BUREAUX ADMINISTRATIFS COL 2015-12-03 AGATHE LEMAIRE 0 0600000418 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique sur l'Allaine (90) Agence de l'eau RMC Validé 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 1 RSDRMC0018 06 3 3.1 1 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 0 0600000415 Réseau de suivi local de l’opération d’arasement du barrage de Fleurey et de restauration hydromorphologique du Dessoubre à Fleurey (25) Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection Validé 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 1 RSDRMC0015 06 3 3.1 1 25 DOUBS 0 0 0600000416 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique en avant-projet sur le ruisseau de l’Etang à Byans-sur-Doubs (25) Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection Validé 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 1 RSDRMC0016 06 3 3.1 1 25 DOUBS 0 0 0600000417 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique en avant-projet sur le ruisseau de l’Abbaye à Appenans (25) Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection Validé 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 1 RSDRMC0017 06 3 3.1 1 25 DOUBS 0 0 0600000419 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique de la Fontaulière (07) - réinjection de matériaux Agence de l'eau RMC Validé 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 1 RSDRMC0019 06 3 3.1 1 07 ARDECHE 0 0 0600000420 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique de la Vendeline à Rechesy (90) - réinjection de matériaux Agence de l'eau RMC Validé 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 1 RSDRMC0020 06 3 3.1 1 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 0 1000000042 Réseau GCRMN de suivi Belt des poissons de la réunion IFREMER Validé 2015-12-03 2018-11-28T11:33:00 1 GCRMN974B_FISH 10 Suivi des poissons des récifs coralliens de l'Ile de La Réunion par le protocole GCRMN - Belt 1 2 974 LA REUNION 1 3.1.1 2015 0 1000000041 Réseau GCRMN de suivi LIT des récifs coralliens de la Réunion IFREMER Validé 2015-12-03 2024-11-20T17:26:00 1 GCRMN974L_BENT 10 MAJ : protocole LIT en majuscule (Line Intercept Transect) 1 2 974 LA REUNION 1 3.1.1 2015 0 0300000265 Réseau complémentaire de suivi renforcé de la qualité des captages de Seine-amont Agence de l'Eau Seine-Normandie Validé 2015-12-03 2020-02-04T17:12:00 1 RCSRQCAPDSAM 03 Ce réseau vise à bancariser les analyses sur eaux brutes (eaux souterraines), hors réseau de gestion DCE (RCS/RCO/RCB), financées par la direction territoriale Seine-Amont de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Nous réalisons des suivis renforcés ponctuelles sur des captages (4 à 12 analyses/an) dans le cadre d’études AAC par exemple 4 4 0 2010 0 0600000421 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique sur deux petits affluents du lac des Rousses (39) Bureau d'Etudes GREBE Validé 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 1 RSDRMC0021 06 3 3.1 1 39 JURA 0 0 0400003091 Réseau de surveillance sanitaire des gisements naturels de coquillages fréquentés pour la pêche à pied récréative en Bretagne ARS Bretagne Validé 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 1 RLSELICOQBRET 04 1 3 0 1990 0 0900000012 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Guyane Validé 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSUSC 09 1.2 4 973 GUYANE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Guyane Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUSRC 3 1 2008 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2008-01-01 SEMA - DIREN Guyane 0594 29 66 50 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2008-01-01 0 2 0000000052 Contrôle de surveillance des cours d'eau de la France OIEau Validé 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 1 FR_SUSR 00 3 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau (Circulaire DCE 2006/16) dont l'objectif est de donner une image de l'état général des eaux par la mise en place d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles et des activités anthropiques. 1 3 1 2007 1 0100000101 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord 0100000102 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Sambre 0200000055 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Meuse 0200000054 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhin 0300000131 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 0400000125 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 0500000073 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains 0600000330 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 1200000060 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Corse 0900000010 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Guyane 0800000006 Réseau de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Martinique 0400000914 Réseau de Contrôle Complémentaire (RCC) Alagnon Validé 2009-06-17 2015-12-08T00:00:00 1 RCC 04 3.1 5 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 0 Suivi complémentaire au RCS et au RCO. Triple objectif : - apporter les éléments de connaissance permettant d'ajuster les programmes d'action - mettre en place des indicateurs de suivi des procédures (Contrat Territorial, SAGE ...) - juger de l'atteinte du bon état des cours d'eau vis à vis des objectifs nationaux 3 2009 25150321500013 SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION INTEGREE DE L'ALAGNON ET DE SES AFFLUENTS (SIGAL) MOU 2003-03-26 Ponsonnaille Guillaume (chargé de projet) 0 11 0300000007 Réseau départemental de suivi quantitatif des aquifères de Champigny en Seine-et-Marne (77) Validé 2011-02-15 2018-07-25T10:02:00 1 RDESOUP77 03 En cas de demande de données spécifiques (niveaux horaires, codes de validation de la donnée, etc.), vous pouvez adresser directement votre demande par mail à contact@aquibrie.fr La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0300000007 4 2 77 SEINE-ET-MARNE 2.7 Finalité: Réseau patrimonial de gestion, aide à la décision et à l'évaluation des actions préventives développées par AQUI'Brie. Description: Réseau départemental de suivi de la nappe du Calcaire de Champigny avec 20 piézomètres en activité. 3 1 2003 AQUI' Brie : Sandra BELLIER et Ludovic COQUELET 2003-01-01 Création de 20 points d'accès à la nappe 2002-01-01 Equipement en appareils de mesure sur 19 points 1999-01-01 Mise en place du rapatriement automatique des données et de la gestion des mesures 2007-09-13 Un point rebouché selon les normes (02203X0105/P2) 2007-09-20 Un ancien point du réseau Bassin Seine Normandie / BRGM rejoint le réseau (02203X0002/S1) 2016-06-24 Un point rejoint le réseau (02216X0029/F) 2017-05-30 Un point rejoint le réseau (02212X0032/F/RC) 2017-06-27 Un point rebouché selon les normes (02212X0021/PZ) 2018-03-21 Un point rebouché selon les normes (02582X0269/P17) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 En cas de demande de données spécifiques (niveaux horaires, codes de validation de la donnée, etc.), vous pouvez adresser directement votre demande par mail à contact@aquibrie.fr 43904185600014 ASS AQUIFERE CALCAIRES CHAMPIGNY EN BRIE (AQUI'BRIE) COL 2005-01-01 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE FIN 1997-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) FIN 2003-01-01 2007-12-31 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE MOU 1997-01-01 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES FIN 2011-02-15 2003-12-31 43904185600014 ASS AQUIFERE CALCAIRES CHAMPIGNY EN BRIE (AQUI'BRIE) MOE 2003-03-06 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE MOE 1997-07-01 2003-03-06 0 0500000182 Réseau Complémentaire Départemental de la qualité des eaux superficielles du Tarn et Garonne (82) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RCD 82 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 82 TARN-ET-GARONNE 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1992 1992-01-01 13 points avec un suivi seulement physico-chimique 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 1992-01-01 Conseil Général (82) - M. BOIS Responsable du service Eau 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE COL 1992-01-01 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE FIN 1992-01-01 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE MOE 1992-01-01 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE MOU 1992-01-01 0 0300000019 Réseau de suivi de la carbonatogénèse des cours d'eau en Haute-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUCAHNO 03 Carbonatogénèse: - Indicateur de l'évolution de la qualité de l'eau vis-à-vis des nutriments - Peut induire des nuisances vis-à-vis de la vie biologique (stérilisation des frayères) - Provoque le réhaussement des fonds de cours d'eau (facteurs aggravant des risques d'inondation) Une synthèse annuelle des résultats est disponible sur demande. 3.1 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 0 Principales finalités : Connaissance de l'origine des précipitations calcaires en rivière et suivi de l'évolution du pH au cours du temps. Définition de zones à risque et aide à la mise en place d'action de gestion. 3 1 2001 1999-01-01 De 1999 à 2001 - Réseau expérimental - Travaux préliminaires à la mise en place d'un réseau pérenne. 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2001-01-01 Marie-Laure Giannetti - DREAL Haute-Normandie - 02.32.81.35.87 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2001-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) FIN 2001-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) MOU 2001-01-01 19350097200016 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES (INSA) COL 2001-01-01 19350097200016 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES (INSA) MOE 2001-01-01 0 10 0600000235 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRDSOS 06 Documents de référence 1/ Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 2/ Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) 3/ Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4/ Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) Remarque : ce métaréseau est actuellement constitué d'une sélection de 338 sites représentatifs des diverses situations rencontrées sur le district; l'acquisition des données pouvant être assurée par des maîtrises d'ouvrages différentes (Agence de l'eau, CG 01, CG 34, CG 74, CG 69) 4 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : 1/ un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. 2/ un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 Agence de l'Eau RMC - email : contact.DDR-donnees@eaurmc.fr 1 0600000039 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) 2 0600000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 2 0600000225 Réseau de suivi qualitatif de la nappe de l'est lyonnais (69) 2 0600000140 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Haute-Savoie 2 0600000015 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) 2 0600000332 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRDSUSL 06 3.2 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUSL 3 1 2007 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) COL 2007-01-01 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2007-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOE 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) COL 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) COL 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) FIN 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2007-01-01 0 45 1200000067 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Corse Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRESUOC 06 1.2 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOC 1 2 2008 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2008-01-01 0 0000000022 Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Sédiments Didier CLAISSE Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNOSED 00 Nombre de stations de mesure actuellement en activité : indicateur non pertinent ( la localisation des points de pérlèvement et leur nombre varie d'une campagne à l'autre pour un même secteur échantilloné)Commentaires sur la démarche qualité associée aux analyses : utilisation de matériaux de référence certifiés dans chaque série d'analyses participation aux exercices d'intercalibration QUASIMEME 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 Evaluation de la qualité du milieu marin par la mesure des niveaux de contaminants chimiques dans les sédiments. 3 1 1975 2007 1993-01-01 révision de la stratégie d'échantillonnage 1975-01-01 premiers prélèvements dans le sédiment 1974-01-01 création du RNO (mesures dans l'eau) 2007-01-01 Le réseau est remplacé par le Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH). 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 IFREMER centre de Nantes. Didier Claisse (coordonnateur du RNO) ou Bernard Boutier (sédiments) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2011-02-15 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 0 200 0400000062 Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied de la Charente Maritime Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLIQPEC17 04 100% des crédits sont délégués à la DDASS par le Ministère de la Santé. 1.2 2 17 CHARENTE-MARITIME 0 Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 1 1 1996 17170301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1996-01-01 M. Alain VIOLLEAU ( Tél : 05.46.68.49.62 ) - DDASS de la Charente Maritime 17170301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1996-01-01 17170301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1996-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 1996-01-01 0 24 0400000002 Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2016-10-21T00:00:00 1 RBESOUPLB 04 Le RBESOUPLB est constitué de 15 réseaux piézométriques à maîtrise d'ouvrage locale (DIREN, département ou région). Le RNESOUP est constitué pour le bassin LB de points sélectionnés parmi les points du RBESOUPLB. 4 5 03 ALLIER 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 63 PUY-DE-DOME 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du bassin Loire-Bretagne. 3 1 1993 2006-12-31 fin du méta réseau (remplacé par le méta réseau de suveillance DCE : FRGSOP) 1 0400000011 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Loiret 1 Totalement englobé 0400000013 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Vendée 1 Totalement englobé 0400000071 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de la Mayenne 1 Totalement englobé 0400000019 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Maine-et-Loire 1 Totalement englobé 0400000007 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure et Loir 1 Totalement englobé 0400000008 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Indre 1 Totalement englobé 0400000010 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Loir-et-Cher 1 Totalement englobé 0400000057 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes 1 Totalement englobé 0400000006 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Cher 1 Totalement englobé 0400000012 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Sarthe 1 Totalement englobé 0400000014 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Loire-Atlantique 1 Totalement englobé 0400000009 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Indre-et-Loire 1 Totalement englobé 0400000017 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne (suivi DREAL) 1 Totalement englobé 0400000197 Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Région Auvergne 1 Totalement englobé 0400000196 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Auvergne (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000020 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bretagne (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000201 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Pays-de-Loire (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000203 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Centre 1 Totalement englobé 0400000081 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Limousin (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000202 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre-Val de Loire (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000176 Réseau Complémentaire de suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Loire-Bretagne Vincent DESPAX Validé 2008-06-30 2015-12-08T00:00:00 1 RCPLQLB 04 3.2 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Connaissance de la qualité des plans d'eau du bassin Loire-Bretagne 3 1 2005 2005-01-01 Compléter la connaissance des éléments bilogiques & physico-chimiques des plans d'eau 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2005-01-01 M. Jacky DUROCHER (Tél : 02.38.51.73.69) - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2005-01-01 0 58 0200000071 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhin Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2007-01-11 2018-12-10T14:44:00 1 RCORMDR-PE 02 Nb : Aucun plan d'eau du bassin Rhin n'a été identifié à risque de non atteinte du bon état en 2015, notamment en raison du manque de données pour caractériser leur état initial. Aussi, pour le premier plan de gestion, les masses d'eau de type plans d'eau ne seront pas suivies dans le cadre du contrôle opérationnel mais le seront par le contrôle de surveillance. 3 3.2 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 7.2 14 Assurer le suivi des plans d'eau du bassin Rhin identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015 1 3 2 2006 2006-12-22 Initialisation du réseau. 0 0200000067 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Meuse Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRB1SOS 02 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 88 VOSGES 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 Magali MARCHETTO magali.marchetto@eau-rhin-meuse.fr 2007-01-01 date de création du réseau 758 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Champagne-Ardenne MOE 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2007-01-01 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOE 2007-01-01 0 0300000028 Réseau de suivi qualitatif des plans d'eau de Seine-Saint-Denis Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDPLANQ93 03 Des bulleurs à O2 ont été mis en place pour limiter l'Eutrophisation en certains points. Des campagnes d'analyse sont réalisées ponctuellement pour vérifier le bon fonctionnement et l'action de ces bulleurs, en plus des campagnes décrites plus haut. 3.2 2 93 SEINE-SAINT-DENIS 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. 1 1 1992 1998-01-01 1 plan d'eau de plus est pris en compte dans le réseau 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1992-01-01 Conseil Général 93, M. Belhomme, 02 31 53 66 48 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS COL 1992-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS FIN 1992-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOE 1992-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOU 1992-01-01 0 5 5 0600000054 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESURMC2 06 En Languedoc-Roussillon, bassin RMC, mesures effectuées : - IGBN-IBGA sur 29 stations, - Diatomées sur 31 stations. 3.1 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 Connaissance. Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau. 3 1 1987 2006 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 0 31 0400000004 Méta réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des bassins de Bretagne (BRETAGNE EAU PURE) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQBRE 04 Les stations de mesures se répartissent en 45 stations bilan ( 1 par bassin versant ) et 1000 stations évaluation. Les premiers contrats B.E.P. ont été signés en 1995 pour une durée de 5 ans. Une nouvelle convention BEP a été établie pour la durée du contrat de plan 2000-2006. Les contrats de bassin s'inscrivent dans le cadre de programmes réglementaires (PMPOA, assainissement des collectivités) et spécifiques (amélioration des pratiques, aménagement de l'espace, réduction des pollutions non agricoles). Trois familles de paramètres sont particulièrement suivies : les nitrates, les pesticides et les matières phosphorées. Ce méta-réseau est constitué de 45 réseaux élémentaires dont la maîtrise d'ouvrage est assurée localement par le porteur du projet de l'opération bassin versant. 3 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact. Les réseaux de Bretagne Eau Pure (BEP) sont des réseaux locaux de suivi de l'impact des actions de maîtrise des pollutions, menées sur plus de quarante bassins versants. L'objectif du programme de reconquête de la qualité de l'eau est de réaliser un diagnostic de la situation initiale, fixer des objectifs quantifiés de réduction du niveau de pollution notamment en matière de nitrates et pesticides, définir des moyens à metrre en oeuvre et évaluer chaque année les résultats obtenus. 3 1995 2000-01-01 Nouvelle Convention BEP pour la durée du Contrat de Plan 2000-2006 ( 44 stations bilan et 1000 stations évaluation concernées ) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 DREAL Bretagne ( Tél : 02.99.65.35.36 ) ou Mission Bretagne Eau Pure ( Tél : 02.99.31.99.06 ) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) COL 2011-02-15 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 2011-02-15 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie FIN 2011-02-15 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE FIN 2011-02-15 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN FIN 2011-02-15 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL FIN 2011-02-15 1511 Union Européenne FIN 2011-02-15 1 1045 0000000027 Réseau d'hydrométrie national Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNHYDRO 00 Les types de données collectés sont les hauteurs et les débits d'eau. 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 - connaissance générale des débits ( réseau patrimonial ) - connaissances particulières dans le cadre de réseaux d'usage (débits d'étiage, gestion de la ressource, SDAGE ... ) - prévision des crues 1971 2003-09-15 Transfert de la gestion technique de la Banque HYDRO au Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations. 2001-01-01 Mise en place d'un accès Internet pour se connecter à la Banque HYDRO. Développement d'une version Internet d'HYDRO, permettant de consulter 4 procédures de la Banque HYDRO gratuitement. 1998-01-19 La nouvelle version de la Banque HYDRO est opérationnelle. Les connections à l'application se font via réseau RTC, RNIS ou Intranet. 1997-12-31 Migration de l'application HYDRO d'un système "fichier de données" (gecos7) au SGBD Oracle sous Unix. 1993-01-01 Le Min. de l'Environnement assume la Maîtrise d'Oeuvre. La Direction de l'Eau remplit cette mission grâce à une équipe d'administration de données qui gère le fonctionnement administratif et technique du service de la donnée. 1988-12-31 Le Min. de l'Environnement devient Maître d'Ouvrage, l'Agriculture assurant la Maîtrise d'Oeuvre. Un comité de pilotage se constitue avec comme partenaires financiers : le Min. de l'Environnement, les 6 Agences de l'Eau, EDF et le Min. de l'Agriculture. 1986-01-01 Affirmation de la vocation interministèrielle de la base. 1981-01-01 Transfert progressif de la base au sein du Ministère de l'Environnement. 1971-01-01 Création de la base ARHMA (Annuaire du Réseau Hydrométrique) à l'initiative du Ministère de l'Agriculture, y furent aggrégées les données de hauteur et de débits des cours d'eau, provenant des SRAE, quelques DDA, de compagnies d'aménagement et du CEMAGREF 17180661500018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 SCHAPI - hydro@developpement-durable.gouv.fr 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) COL 2011-02-15 17130661600011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17110661000016 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 95752090100019 COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (CNR) COL 2011-02-15 592 Service Hydrologique Centralisateur du bassin Artois-Picardie COL 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) COL 2011-02-15 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) FIN 2011-02-15 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) MOE 2011-02-15 55020066100019 BRL COL 2011-02-15 5781313100026 SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE - CANAL DE PROVENCE (SCP) COL 2011-02-15 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2011-02-15 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2011-02-15 17070661800015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) COL 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) COL 2011-02-15 13000609100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT OCCITANIE (DREAL) COL 2011-02-15 17300661000013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17290661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 13001089500014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) COL 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) COL 2011-02-15 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) COL 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) COL 2011-02-15 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 17640661900013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 17860661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) COL 2011-02-15 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 17670630700012 SERVICE DE LA NAVIGATION DE STRASBOURG COL 2011-02-15 17660661400012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 1736 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Loire-Bretagne MOE 2011-02-15 1734 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Rhin-Meuse MOE 2011-02-15 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOE 2011-02-15 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne MOE 2011-02-15 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOE 2011-02-15 1737 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du bassin Artois Picardie MOE 2011-02-15 17660701800015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 17350701300014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 55208131764493 ELECTRICITE DE FRANCE - SG DIRECTION ACHATS (EDF) COL 2011-02-15 18007001300081 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) COL 2011-02-15 18007001300107 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) COL 2011-02-15 18007001300107 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) FIN 2011-02-15 18007001300107 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) MOE 2011-02-15 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX COL 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 18007001300149 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE - CENTRE DE LYON COL 2011-02-15 18007001300032 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) COL 2011-02-15 1 0100000041 Réseau d'annonce de crues de la région Nord Pas-de-Calais 0100000044 Réseau de suivi hydrométrique du Nord Pas-de-Calais 0100000040 Réseau de suivi hydrométrique de Picardie 0400000040 Réseau Hydrométrie Auvergne 0400000037 Réseau Hydrométrie Bretagne 0400000032 Réseau Hydrométrie Centre 0400000033 Réseau Hydrométrie du Bassin Loire Bretagne 0400000041 Réseau Hydrométrie Limousin 0400000042 Réseau Hydrométrie Pays de la Loire 0400000043 Réseau Hydrométrie Poitou-Charentes 0600000175 Réseau d'annonce de crues du bassin versant du Rhône, de l'amont à la confluence Ardèche 1200000054 Réseau régional de suivi hydrométrique des cours d'eau de Corse 1200000056 Réseau régional de mesure de jaugeages ponctuels des cours d'eau en Corse 0600000176 Réseau départemental d'annonce de crues des Pyrénées-Orientales (66) 0600000174 Réseau d'annonce de crues des bassins versants de l'Orb et de l'Hérault 0600000184 Réseau régional de suivi hydrométrique des cours d'eau de Franche-Comté 3600 0600000040 Réseau de suivi nitrates de la nappe du Roussillon (66) Gelé 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 1 RAESQNROUS 06 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 4 1 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 2 1 2000 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2000-10-16 DREAL Languedoc-Roussillon - Paul CHEMIN - 04.67.15.41.35 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2000-10-16 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2000-10-16 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2000-10-16 0 0400000749 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Maine-et-Loire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ49 04 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont du même ordre que celles réalisées sur les stations du réseau national de bassin (micropolluants, hydrobiologie, bactériologie). Le Conseil Général réalise également des ananlyses sur des points particuliers pour le compte de Syndicats de rivière dont les résultats sont intégrés à ceux du réseau départemental. 3.1 2 49 MAINE-ET-LOIRE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1995 2004-01-01 Reprise de 5 points de la DDASS 2000-01-01 Reprise de 5 points de la DREAL Pays-de-la-Loire 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1995-01-01 M. Gilles FERJOUX ( Tél : 02.41.22.68.45 ) - Conseil Général du Maine-et-Loire 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL COL 1995-01-01 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL FIN 1995-01-01 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL MOE 1995-01-01 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL MOU 1995-01-01 0 22 25 0100000084 Réseau départemental de surveillance du littoral (hors baignade) du Nord Validé 2005-12-07 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITHBAIG59 01 1. L'accès aux données bancarisées dans SISE-Baig, est soumis aux approbations du maître d'ouvrage du point échantillonné et de la DDASS 59. 2. Répartition spatiale des points : 6 points dans les eaux littorales et 3 points dans les eaux superficielles. 3. La finalité directe du réseau est de décrire l'état du milieu. Cependant ces données peuvent également, de manière indirecte, décrire la pression et l'usage exercés par les activités humaines, et illustrer l'état d'avancement des mesures prises par la société humaine, pour corriger l'état du milieu. 4. Les données brutes sont valorisées par un bulletin envoyé aux collectivités, et par un rapport annuel présenté au conseil départemental d'hygiène. 1 3 2 59 NORD 0 Principales finalités: connaissance. Surveiller l'évolution de la qualité bactériologique en secteur non concerné par la baignade. 3 1 1993 17590301200011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1993-01-01 DDASS 59 : Olivier Savy 17590301200011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1993-01-01 pour 6 des 9 points 17590301200011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1993-01-01 17590301200011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1993-01-01 pour 6 des 9 points 21590273500012 COMMUNE DE GRAVELINES - MAIRIE FIN 1993-01-01 Pour 2 des 9 points 21590273500012 COMMUNE DE GRAVELINES - MAIRIE MOU 1993-01-01 Pour 2 des 9 points 25590150600022 SI DES DUNES DE FLANDRE (SIDF) FIN 1993-01-01 pour 1 des 9 points 25590150600022 SI DES DUNES DE FLANDRE (SIDF) MOU 1993-01-01 Pour 1 des 9 points 0 9 0300000003 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure (27) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP27 03 Créé en 1985, pour compléter le réseau de bassin Seine Normandie qui ne comportait que des points de suivi sous plateau, il s'agissait dans un premier temps d'un réseau dit de "vallées humides". Une extension du réseau a été réalisée en 2003 et s'est affranchie de cet esprit : les nouveaux points permettent une couverture plus complète, et sont aussi bien situés en vallée que sur les plateaux. La station de Douains ne concerne pas la craie mais l'aquifère tertiaire du plateau de Madrie. Adresse Internet: http://seine-normandie.brgm.fr/ 4 2 27 EURE 0 Finalité: Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique de l'aquifère crayeux du département de l'Eure. 3 1 1972 P-Y. DAVID (SGR Haute-Normandie) 2003-12-01 Acquisition numérique 2003-01-01 Passage de la maîtrise d'ouvrage du Conseil Général 27 au BRGM 1985-01-01 Structuration du réseau 1272 Conseil Général de l'Eure FIN 2011-02-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2011-02-15 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie COL 2011-02-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2011-02-15 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2011-02-15 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie MOE 2011-02-15 0 0 14 0400000601 Réseau PAR de la Sarthe Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPAR01 04 3.1 1 49 MAINE-ET-LOIRE 72 SARTHE 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Plan d'Actions Renforcées Sarthe - Huisne et Sarthe en amont du Loir (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1997 1998-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1997-01-01 1998-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 1998-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1997-01-01 1998-12-31 0 7 7 0200000046 Réseau de suivi des Pesticides dans les cours d'eaux Alsaciens Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RSPA 02 Réseau fermé en 2004 - Poursuite du suivi pour certaines stations dans le cadre d'autres réseaux. 3.1 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 0 Contrôle opérationnel de la pollution par les pesticides 3 2 2000 2004 2004-12-31 Fin des suivis par la DIREN Alsace 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2000-01-01 2004-12-31 DREAL Alsace - Cellule qualité des eaux 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2000-01-01 2004-12-31 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2000-01-01 2004-12-31 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2000-01-01 2004-12-31 0 37 0600000216 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Bourgogne Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RESOUPDREALBOU 06 Réseau patrimonial de connaissance dont les points ont vocation à terme de faire partie du réseau de surveillance DCE. Toutes les stations sont automatisées et télétransmises. 4 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 2 Le réseau piézométrique de la DIREN Bourgogne est constitué de 62 points d'eau, dont 48 sont en activité. Les données sont collectées régulièrement puis mises à disposition. Les chroniques les plus anciennes débutent en 1974. 3 1 2002 Michel GIFFARD 03 80 68 02 66 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne COL 1974-01-01 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne MOU 1974-01-01 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne MOE 1974-01-01 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne FIN 1974-01-01 0 0300000025 Réseau de suivi qualitatif des cours d'eau du Val de Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ94 03 5 stations sont situées dans des zones de rejets. Les fleuves et rivières concernés sont: Seine, Marne, Morbras, Réveillon, Ru-du-Marais, Yerres, Ru-de-Rungis, Bièvre. 3.1 2 77 SEINE-ET-MARNE 91 ESSONNE 94 VAL-DE-MARNE 0 Principales finalités : Connaissance de la qualité des cours d'eau et surveillance des rejets sur certaines stations. 1 1 1973 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE COL 2011-02-15 Conseil Général - Mme Eymard, 01 49 56 88 38 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE FIN 2011-02-15 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOE 2011-02-15 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOU 2011-02-15 0 75 0300000161 Réseau de suivi de la qualité l'Yerres et ses affluents (SyAGE) Validé 2006-10-25 2021-04-08T15:23:00 1 RSQESUYERAV 03 Réseau SyAGE de suivi de la qualité Yerres et affluents 3 3.1 3.2 1 77 SEINE-ET-MARNE 91 ESSONNE 94 VAL-DE-MARNE 0 3.1 1 2006 25910085700038 SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L YERRES (SYAGE) COL 2006-10-25 0 0600000020 Réseau de suivi quantitatif de la nappe astienne Valras-Agde (34) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RAESOUPVAL 06 Les données sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/ http://www.astien.com/ 4 1 34 HERAULT 1 Le réseau piézométrique local de l'aquifère des sables astiens de Valras-Agde se compose de 48 points d'eau dont 40 actifs, certains points d'eau relevés en continu et d'autres faisant l'objet de relevés ponctuels. Il a été initié dès 1973. 1 1973 Véronique DUBOIS - SMETA 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon COL 1973-01-01 1997-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOE 1973-01-01 1997-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon FIN 1973-01-01 1999-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOU 1973-01-01 1990-01-01 0 0100000034 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Artois Picardie - hydrobiologie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQBAP 01 Mesures IBGN : mesures sur 24 stations par an dont 18 pour la région Nord Pas-de-Calais. Mesures IBD : mesures sur 66 stations par an. 3.1 5 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 Assurer la connaissance patrimoniale de la qualité des cours d'eau, constituer une base de références utile aux différents gestionnaires de l'eau pour orienter leur politique (Service de l'Etat, Agences de l'Eau, collectivités, etc.), permettre l'information du public sur l'état de santé de nos cours d'eau (associations, bureaux d'études, universités, etc.). 3 1 1988 1997-01-01 Premières mesures IBGN 1994-01-01 Premières mesures IBD 1988-01-01 Analyses IB pratiquées jusqu'en 1996 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) COL 2011-02-15 Patrick Verdevoye DREAL Nord Pas-de-Calais 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 0 66 0400000071 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de la Mayenne Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP53 04 Le réseau piézométrique, créé en 2003 sur financements MEDD/BRGM, est constitué de 7 points. Délai moyen d'informatisation: 1 mois. Période couverte: à partir de décembre 2003. 4 2 53 MAYENNE 2 Suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de la Mayenne. 3 1 2003 Mme ROUXEL ( Tél : 02.51.86.01.51 ) - BRGM Pays de la Loire 2003-12-01 Premières mesures piézométriques sur 7 premiers points. 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire MOE 2003-12-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2003-12-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2003-12-01 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire COL 2003-12-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2003-12-01 0 0400000182 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUST 04 Le suivi des eaux de transition est effectué par le réseau des Estuaires bretons qui analyse les paramètres physico-chimiques et micro-biologiques dans l'eau des estuaires bretons. Les opérateurs de ce réseau sont les Cellules Qualité des Eaux Littorales (CQEL) des DDE coordonnées par la DREAL Bretagne. La collecte des données du réseau CQEL pour le contrôle de surveillance sera réalisée par IFREMER pour leur intégration dans la Banque QADRIGE 2 dont la mis en service est programmée pour 2007. 1.1 4 17 CHARENTE-MARITIME 21 COTE-D'OR 29 FINISTERE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 0 Principales finalités: Connaissance de l'état général des eaux de transition Le contrôle de surveillance des eaux de transition dans le district hydrographique Loire-Bretagne est destiné à donner l'image de l'état général des eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons à l'échelle européenne. Ce contrôle poursuit un objectif de connaissance et de suivi des milieux aquatiques et non pas une logique de suivi des flux polluants ou d'impacts d'altération. 3 1 2007 2007-03-05 Circulaire DCE 2007/20 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles de surveillance, opérationnels, d'enquête, additionnels) pour les eaux littorales (eaux de transition et eaux côtières) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2007-01-08 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne COL 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2007-01-01 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine COL 2007-01-01 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan COL 2007-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 2007-01-01 1450 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Granville COL 2007-01-01 1449 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Cherbourg COL 2007-01-01 1434 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime COL 2007-01-01 1433 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée COL 2007-01-01 1432 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère COL 2007-01-01 1431 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor COL 2007-01-01 1430 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ St Lô COL 2007-01-01 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes COL 2007-01-01 0 16 16 0300000005 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Calvados (14) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP14 03 Créé en 1993 pour étoffer le réseau piézométrique de Bassin sur le département, suite au redéploiement des réseaux de l'Agence de l'Eau et du Ministère de l'Industrie. Il reprend à l'origine 8 ouvrages des précédents réseaux. Il est composé actuellement de 7 ouvrages qui suivent l'aquifère des calcaires de l'Infralias (1 site), du Bajocien (2) et du Bathonien (2) ainsi que la craie cénomanienne du Pays d'Auge (2).Adresse Internet: http://seine-normandie.brgm.fr/ Période couverte:les données sur ces piézomètres couvrent une période allant de 1966 à l'actuel. 4 2 14 CALVADOS 2 Finalité: Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères sédimentaires du département du Calvados. 3 1 1964 Alexandra LAURENT (a.laurent@brgm.fr) 1974-01-28 Ajout de 13 points au réseau 1964-09-09 Mise en place du réseau avec 1 seul point 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2011-02-15 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie COL 2011-02-15 1265 Conseil Général du Calvados FIN 2011-02-15 1265 Conseil Général du Calvados MOU 2011-02-15 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie MOE 2011-02-15 0 0300000014 Réseau régional de suivi quantitatif des eaux superficielles de Haute-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHHNO 03 Coût du réseau : en 2001, le coût de remplacement du réseau (patrimoine) s'élevait à 300 000 euros. Pour la même année le coût de fonctionnement (hors personnel) s'élevait à 50 000 euros. Quelques stations de mesure sont situées dans les départements limitrophes de la Haute-Normandie (28, 61, 95). 3.1 3 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 61 ORNE 76 SEINE-MARITIME 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance, Gestion. 1 : Annonce des crues 2 : Patrimonial 3 : Portée des connaissance des débits aux pétitionnaires (dimensionnement d'ouvrages) 3 1 1960 1998-01-01 De 1998 à 2004 : Modernisation des stations de mesure (télétransmission) 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) COL 1992-01-01 Sophie Martinoni - DREAL Haute-Normandie - Responsable hydrométrie - 02.32.81.35.92 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) MOE 1970-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) MOU 1992-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1971-01-01 22270229200012 DEPARTEMENT DE L EURE FIN 1998-01-01 2003-01-01 0 45 0300000141 Réseau de suivi des réseaux d'assainissement du Val de Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDASS94 03 Avant 1987, l'enregistrement des mesures était effectué sur papier. A compter ce cette date les relevés sont stockés sur support informatique. 0 2 94 VAL-DE-MARNE 0 Connaissance des réseaux d'assainissement : EP, EU et UN. Quantifier les débits transités. Etudes diagnostiques et études ponctuelles et générales. 1 1 1977 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE COL 2011-02-15 Conseil Général du Val de Marne - Mr Delorme 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE FIN 2011-02-15 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOE 2011-02-15 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOU 2011-02-15 0 129 1000000022 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2008-11-21 2018-11-28T11:33:00 1 FRLSUSL 10 La mise en oeuvre du contrôle de surveillance des plans d'eau débutera en 2009. 3.2 4 974 LA REUNION 2 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des plans d'eau du bassin de la Réunion. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRLSUSL 1 3 2009 1 0100000041 Réseau d'annonce de crues de la région Nord Pas-de-Calais Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRCRUENPC 01 3.1 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance. Connaissance des débits et expertise au titre des catastrophes naturelles 3 1 1960 1997-01-01 Extension de l'annonce de crues sur la Solre et l'Aa (pour l'Aa, service précédent = DDE62) 1994-01-01 Sambre - Helpe Mineure - Helpe Majeure et Liane sur NOE II 1991-01-01 Sambre - Helpe Mineure - Helpe Majeure et Liane sur NOE I 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2011-02-15 DREAL Nord Pas de Calais 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) COL 2011-02-15 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOE 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOU 1993-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 22590001801244 DEPARTEMENT DU NORD FIN 2011-02-15 25590282700013 SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES (SAMBRE MOBILITES) FIN 2011-02-15 0 13 0800000025 Réseau d'Observation de la Contamination CHimique (ROCCH) Gelé 2009-09-11 2018-07-12T12:02:00 1 ROCCHMART 08 Il s'agit d'un réseau national : le code à utiliser est 0000000104 ou 0000000105 en fonction du volet concerné. 1 4 972 MARTINIQUE 5.4.6 Suivi de la contamination chimique des eaux littorales. 3 1 2009 2009-01-01 Remplace le RNO matière vivante 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOU 2009-09-11 contact@eaumartinique.fr 0 0400000744 Méta réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ44 04 Le réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles du département de la Loire-Atlantique est un méta-réseau constitué de deux réseaux élémentaires à maîtrise d'ouvrage DDASS et SMN. Les deux dispositifs de collecte fils sont décrits séparément dans l'inventaire. 3.1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1982 1 0400000107 Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique (gestion DDASS) 0400000108 Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique (gestion SMN) 126 131 0000000028 Réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable Validé 2011-02-15 2023-01-24T16:04:00 1 RNSISEAU 00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000028 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 5 3 1 2001 Pôle d'Administration des Données sur l'Eau PADSE--05 62 73 94 13-henri.davezac@sante.gouv.fr 2001-12-20 Décret n°2001 - 1220 (JO du 22/12/01) 1989-01-03 Décret n° 83-3 (JO du 04/01/89) 1970-01-01 Décret n°61-987 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL FIN 2011-02-15 Pôle d'Administration des Données sur l'Eau PADSE--05 62 73 94 13-henri.davezac@sante.gouv.fr 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOE 2011-02-15 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 2011-02-15 0 0500000073 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSUSR 05 3 3.1 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du Bassin Adour Garonne. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUSR 1 3 1 2007 2007-01-01 Démarrage des investigations 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2007-01-01 Frédéric SIBIEN - Agence de l'Eau Adour-Garonne 13000609100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT OCCITANIE (DREAL) FIN 2007-01-01 13001089500014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2007-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2007-01-01 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) FIN 2007-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2007-01-01 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) FIN 2007-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2007-01-01 0 1100000002 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Mayotte Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRMSOP 11 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. 4 4 2 Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines de Mayotte mesure le niveau des nappes et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute à Mayotte au 1er janvier 2009. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Au 1er janvier 2013, la totalité des piézomètres DCE de ce réseau est passé sous MO BRGM. 3 1 2009 BRGM Mayotte m.parizot@brgm.fr 1 1100000001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Mayotte (MO BRGM) 2 1100000005 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Mayotte MO DEAL 2 0600000196 Réseau de suivi de la faune benthique de l'étang de Berre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLFAUBBER 06 1.1 3.2 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 0 utilisation de la macrofaune benthique comme indicateur biologique de la qualité du milieu aquatique 3 1 1994 1999-01-01 Pas de suivi 1998-01-01 abandon d'une station dans la partie centrale de l'étang en raison de la persistence des conditions anoxiques. 17130681400038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 GIPREB - Philippe PICON Chargé de Mission 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE FIN 2011-02-15 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre COL 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOE 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOU 2000-05-01 0 12 0300000036 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le bassin Seine Normandie (RNB) Validé 2011-02-15 2017-06-19T11:13:00 1 RNB-RCA 03 3.1 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance. 3 1 1971 2017 1997-01-01 Inventaire national des pollutions (INP) - Mise en place du RNB 1980-01-01 Mise en place des réseaux tournants (ils sont actuellement abandonnés à l'exception de quelques stations) 1971-01-01 Stabilisation du réseau actuel (RNB+RCA) 2017-01-01 Fermeture du dispositif de collecte. 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 AESN - Mr Vincent CHEVROL 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOE 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 17750630000017 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - DIRECTION SECRETARIAT GENERAL MOE 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 0900000013 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Guyane Validé 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSUST 09 1.1 4 973 GUYANE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Guyane Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUSRT 3 1 2008 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2008-01-01 SEMA - DIREN Guyane 0594 29 66 50 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2008-01-01 0 5 0400000034 Réseau de suivi des exutoires de la Nappe de Beauce en région Centre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUEXBEA 04 Emprise géographique: Bassin de l'EURE : rivière Le Perray Prunay en Yvelines, La Voise commune Ymeray à Talvoisin. Bassin du LOING : Le Fusain commune de Courtempierre à Passard. Bassin de la LOIRE : les Mauves à Meung sur Loire, station d'épuration le Lien à Tavers en aval du Bourg, la Tronne à Mer au Moulin Porte, la Tronne à Fleury au pont de Fleury, la Cisse à Villeberfol au Moulin Bergeriou. Commentaires sur les vitesses instantanées : les hauteurs ne sont pas mesurées et il n'y a pas de courbe de tarage. 3.1 3 28 EURE-ET-LOIR 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Connaissance des relations nappes/rivières. Influence des prélèvements agricoles sur l'évolution des niveaux de la nappe de Beauce et de ses exutoires. Lien avec le réseau piezométrique régionale de la DIREN Centre. 3 1 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 Mme Valérie DOSSA-THAUVIN ( Tél : 02.38.49.91.43 ) - DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 8 0000000051 Réseau national de suivi à long terme des écosystèmes forestiers Validé 2006-06-28 2015-12-08T00:00:00 1 RNECOFOR 00 Ce réseau est, avec le réseau Méra (école des Mînes de Douai), le seul réseau national à mesurer les dépôts atmosphériques depuis plus de 10 ans en France. Il y a une publication de MM ULRICH, CODDEVILLE et LANIER (2002) : "Retombées atmosphériques humides en France entre 1993 et 1998" - Ademe 5 6 0 Connaître l'impact et l'évolution des dépôts atmosphériques dans le cadre de la surveillance des écosystèmes forestiers. 2 1 1992 1995-01-01 Début des mesures climatologiques 1511 Union Européenne FIN 2006-06-28 Office National des Forêts - Mr Ulrich 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2006-06-28 66204311603566 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) COL 2006-06-28 66204311603566 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) FIN 2006-06-28 66204311603566 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) MOE 2006-06-28 66204311603566 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) MOU 2006-06-28 38529030900454 AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE (ADEME) FIN 2006-06-28 0 27 0200000018 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du Bassin Ferrifère Lorrain Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPBFL 02 Le détail concernant le réseau peut être consulté dans le rapport BRGM/RP-58029-FR (année 2007). Rapport 2008-2010 en cours de rédaction - Publication prévue pour la fin du premier semestre 2011 4 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 5 A la suite de l'arrêt de l'extraction du minerai, l'ennoyage des galeries minières et de la base des calcaires du Dogger a commencé, à différents moments selon les réservoirs. Le Bassin Ferrifère Lorrain se décompose en 3 sous-réservoirs : - le réservoir minier Sud, ennoyé de 1993 à octobre 1998 - le réservoir minier Centre, ennoyé de 1995 à mars 1999 - le réservoir minier Nord, ennoyé de novembre 2005 à mars 2008. Les différents aquifères (réservoirs miniers et calcaires du Dogger) sont suivis depuis l'arrêt des pompes d'exhaure afin de contrôler et suivre leurs fonctionnements et évolutions piézométriques suite à l'exploitation minière. 3 1 1994 Agence de l'Eau Rhin-Meuse - Magali MARCHETTO 2005-12-01 Suivi de l'ennoyage du réservoir Nord 2001-01-01 Compléments au réseau 1999-01-01 Compléments au réseau 1994-01-01 Mise en place 323 Service Géologique Régional Lorraine COL 2011-02-15 323 Service Géologique Régional Lorraine FIN 2011-02-15 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2011-02-15 323 Service Géologique Régional Lorraine MOU 2011-02-15 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOE 2011-02-15 0 0600000233 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eaux côtiers méditérranéen Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRDSOP 06 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Organisation des réseaux : *Circulaire DE/MATE du 26 mars 2002 relative au Système national d'information sur l'eau *Circulaire DE/MSIE/1-DCE 2004/9 du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau Conception des réseaux/cahier des charges : - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France - Circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 2 En application de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE), le réseau de contrôle de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines est établi de manière à : - fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine; - évaluer l'efficacité du programme de mesures sur ces masses d'eau. Les points de ce réseau assurant un suivi soit des niveaux piézométriques soit des débits de sources (saisis dans la banque HYDRO) sont transmis au niveau européen dans le cadre du « rapportage » de la DCE. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine a été construit dans la continuité de la construction du Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 à l'initiative de l'Etat. Ce réseau fait parti du métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts du territoire français. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France » - MEDD/DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sont impliqués dans sa conception, sa construction et sa gestion les services régionaux de l'Etat et du BRGM des régions PACA, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Bourgogne et dans une moindre mesure Lorraine et Champagne-Ardenne. Son financement est assuré par l'Etat. Il est constitué d'environ 300 points actifs (294 points opérationnels au 31 décembre 2007). 3 1 2007 M.GHIDINI 04.26.28.67.42 / C.HENRY de VILLENEUVE 04.26.28.65.79 / Délégation Bassin RMed / 1 0600000065 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne 2 0600000007 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes 2 0600000037 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (MO BRGM) 2 0600000221 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Languedoc-Roussillon (MO BRGM) 2 0600000064 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Franche-Comté 2 0600000220 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Languedoc-Roussillon 2 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 2 1200000055 Autosurveillance des émissaires en mer de la Corse-du-Sud (2A) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 ADEMER2A 06 Ont été pratiqués quatre contrôles inopinés, quatre prélèvements à l'émissaire et quatre prélèvements sur les plages adjacentes. 1 2 2A CORSE-DU-SUD 0 1 1 55209411200935 SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL (SAUR) MOE 2011-02-15 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX MOE 2011-02-15 21200065700016 COMMUNE DE CARGESE - MAIRIE MOE 2011-02-15 0 6 0600000331 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRDSUOR 06 3.1 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR 1 2 2008 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) COL 2008-01-01 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2008-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOE 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) COL 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) COL 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) FIN 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2008-01-01 0 575 1200000066 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Corse Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRESUSC 06 1.2 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Corse. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUSC 3 1 2007 0 0400000084 Réseau de suivi de la qualité biologique des eaux superficielles de Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQBBRE 04 3.1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Connaissance. Réseau patrimonial 3 1 1971 2002-01-02 Intégration calcul IBD 2002-01-01 Evolution de la répartition géographique des points 33253670500012 AQUASCOP MOE 2011-02-15 M. Marcel GUIHO ( Tél : 02.99.33.44.55 ) - DREAL Bretagne 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) COL 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) FIN 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOE 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOU 2011-02-15 39331291300162 SGS MULTILAB - SGS LAB CREPIN-LAB WOLFF ENVIRONNEMENT MOE 2011-02-15 0 27 0000000001 Réseau National de Bassin de suivi de la qualité des eaux superficielles Gelé 2011-02-15 2021-10-19T17:26:00 1 RNB 00 Ce réseau s'est terminé en 2006, suite à la mise en place des réseaux de la Directive Cadre sur l'Eau. Les fiches de ces réseaux se nomment : - Contrôle de surveillance - Contrôle opérationnel 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 - Fournir les informations nécessaires à la mise en oeuvre des réglementations nationales et européennes avant la mise en oeuvre des programmes de surveillance en en 2007, pour l'application de la directive cadre européenne sur l'eau. - Evaluer l'impact des activités humaines. 1 1971 2006 1971-01-01 mesures les plus anciennes 1 0100000031 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Artois Picardie (RNBAP) 0100000037 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois Picardie - hydrobiologie 0200000009 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Rhin-Meuse 0300000036 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le bassin Seine Normandie (RNB) 0400000038 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Loire-Bretagne (RNBLB) 0400010001 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Loire-Bretagne (RCALB) 0500000022 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Adour-Garonne 0600000053 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet physico-chimie 0600000055 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Rhône-Alpes 0600000057 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Franche-Comté 0600000059 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Bourgogne 0600000054 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie Languedoc-Roussillon 0600000056 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en PACA 0600000058 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Corse 0600000060 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie CSP 0800000015 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:02:00 1 FRJSOP 08 Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) -Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 972 MARTINIQUE 2 Niveau piézométrique dans le cas de forages, débit dans le cas de sources. Connaissance des eaux souterraines et gestion quantitative dans le cadre réglementaire. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraines débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD -DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 2 3 1 2007 BRGM Martinique - 05 96 71 17 67 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2007-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique MOE 2007-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique COL 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2007-01-01 2007-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 0 0400000064 Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied du Morbihan Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLIQPEC56 04 100% des crédits sont délégués à la DDASS par le Ministère de la Santé 1.2 2 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 1 1 1995 17560301800011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1995-01-01 M. Pierre-Jean CABILLIC ( Tél : 02.97.62.77.40 ) - DDASS du Morbihan 17560301800011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1995-01-01 17560301800011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1995-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 1995-01-01 0 15 0600000036 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de l'Isère Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQ38 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000036 4 2 38 ISERE 0 Finalité : Réseau de connaissance de la qualité des eaux souterraines des principaux aquifères du Nord-Isère destinées à l'usage eau potable et des aquifères stratégiques (Molasse - Catelan). Le schéma d'analyse porte sur les nitrates, pesticides et substances soumises à des normes de qualité. 1 1985 Olivier TOQUÉ - Département de l'Isère 866 Conseil Général de l'Isère COL 2011-07-15 22260001700362 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DROME COL 2015-01-01 378 Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) de l'Isère MOE 2011-02-15 2010-12-31 41054531300018 CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON COL 2011-11-15 2015-12-31 866 Conseil Général de l'Isère FIN 2011-02-15 866 Conseil Général de l'Isère MOU 2011-02-15 38 Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Isère COL 1985-01-15 2011-07-15 0 0400000906 Suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant de l'Authion Validé 2008-06-25 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQAUTHION 04 3.1 9 37 INDRE-ET-LOIRE 49 MAINE-ET-LOIRE 0 Réseau de suivi complémentaire à l'échelle du bassin versant de l'Authion (territoire du SAGE), sur des cours d'eau peu ou pas suivis. Données utiles à l'élaboration du SAGE et au futur suivi de sa mise en oeuvre. 1 1 2008 25490002000036 SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT AGRICOLE DE LA VALLEE DE L AUTHION (ASSAINISSEMENT ET IRRIGATION) (SYDEVA) COL 2008-01-01 Vincent Molinier - Animateur du SAGE Authion - vincent.molinier@sage-authion.fr 25490002000036 SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT AGRICOLE DE LA VALLEE DE L AUTHION (ASSAINISSEMENT ET IRRIGATION) (SYDEVA) MOU 2008-06-25 0 6 6 0200000072 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Meuse Validé 2007-01-11 2017-05-23T11:47:00 1 RCORMDM-PE 02 Nb : Aucun plan d'eau du bassin Rhin n'a été identifié à risque de non atteinte du bon état en 2015, notamment en raison du manque de données pour caractériser leur état initial. Aussi, pour le premier plan de gestion, les masses d'eau de type plans d'eau seront pas suivies dans le cadre du contrôle opérationnel mais le seront par le contrôle de surveillance 3.2 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Assurer le suivi des plans d'eau du bassin Rhin identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015 3 2 2006 2006-12-22 initialisation du réseau 0 0200000066 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhin Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRCSOP 02 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2 Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 Xavier MARLY - DREAL LORRAINE - 03.87.39.79.06 - xavier.marly@developpement-durable.gouv.fr 1 0200000017 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de la région Alsace MO APRONA 2 0200000004 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (MO BRGM) 2 0200000077 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Alsace (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 2 0600000182 Réseau de suivi de la qualité des étangs de la Palme et de Leucate Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLQETPALEU 06 La mise en place de ce réseau entre dans le cadre du FOGEM (Forum des Observateurs et Gestionnaires des Etangs Méditerranéens du Languedoc-Roussillon) animé par la DREAL (Mr Crépin), le conseiller scientifique étant le CEH (Centre d'Etudes Hydrobiologiques). Le CEH a suivi les eaux entre 1994 et 1998. A la demande du Conseil Général de l'Aude, ce suivi a été restauré entre novembre 1999 et juin 2004. Depuis l'été 2004, aucune surveillance FOGEM n'est réalisée sur ce site. Des prélèvements ont été réalisés sur 5 stations à partir du rivage. Pour plus d'informations : http://www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/loadPge.php'file=eau/fogem/fogem.file 1 3.2 2 11 AUDE 0 Réseau de suivi de la qualité des étangs de la Palme et de Leucate 3 1 2001 2002-06-01 Mise en place des stations sur l'étang de Leucate. 2001-01-01 Mise en place des stations sur l'étang de la Palme. 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE FIN 2011-02-15 Conseil Général de l'Aude - Mr PRUN 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE MOU 2011-02-15 1506 Centre d'études hydrobiologiques de Perpignan COL 2011-02-15 1506 Centre d'études hydrobiologiques de Perpignan MOE 2011-02-15 0 3 0300000055 Dispositif départemental de surveillance des réseaux d'assainissement de la Seine-Saint-Denis Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDQASS93 03 Ce réseau d'usage regroupe les données télétransmises vers un système centralisé, géré par la direction de l'eau et de l'assainissement du Conseil Général 93. 3 2 93 SEINE-SAINT-DENIS 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Ce dispositif a été mis en place pour surveiller le réseau d'assainissement du département et pour veiller à sa bonne gestion (ex : par temps de pluie, alimentation des bassins). Les mesures sont effectuées surtout en réseau d'assainissement (collecteurs pluviaux, eaux usées ou unitaires) et également en rivières. 2 1 1999-01-01 Enregistrement numérique des données 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 Conseil Général (93) - Bernard BREUIL - Chef du service hydrologie urbaine et environnement 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS COL 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS FIN 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOE 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOU 2011-02-15 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES FIN 2011-02-15 0 99 102 0600000059 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Bourgogne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESURMC7 06 En Bourgogne, bassin RMC, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 11 stations, - Diatomées sur 11 stations. 3.1 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 0 Connaissance. Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau. 3 1 1987 2006 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 0 11 0400000038 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Loire-Bretagne (RNBLB) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQLB 04 L'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pilote la programmation et l'exécution du Réseau National de Bassin (RNB) en partenariat avec les DIREN qui interviennent dans le fonctionnement du RNB en qualité de maître d'oeuvre. Les DIREN sont souvent prestataires de campagnes de prélèvements ( Diren Poitou-Charentes, Limousin, Auvergne et Centre ) et réalisent un certains nombres de programmes d'analyses en mobilisant leur laboratoire dans les domaines physicochimique ( Diren Auvergne et Centre ) et hydrobiologique (dans toutes les régions à l'exception de la Bretagne et du Poitou Charentes). Elles peuvent être également partenaires de l'Agence dans le processus de contrôle de vraisemblance et de validation des données transmises à l'échelon du bassin. 3.1 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître la qualité des cours d'eau et des canaux non soumis à l'influence saline des marées et suivre son évolution. Répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau. Révéler d'éventuels nouveaux types de dégradation de ces milieux. Contribuer à la connaissance nécessaire à la mise en oeuvre des réglementations européennes et nationales et notamment à leur traduction dans les orientations du SDAGE. Evaluer globalement l'impact sur le milieu naturel des rejets urbains et industriels, des ouvrages et des pollutions diffuses. Evaluer à long terme l'impact des actions de protection et de restauration de la qualité des cours d'eau. Informer l'ensemble des usagers sur la qualité des cours d'eau et de son évolution notamment dans le cadre du Réseau National des Données sur l'Eau (RNDE) et du Réseau de Bassin des Données sur l'Eau (RBDE). 3 1 1971 2006 2006-12-31 Arrêt du réseau 2002-01-01 Mise en place d'un nouveau programme de prélèvements et d'analyses pour une durée de 3 ans 1997-01-01 Troisième protocole national entre les Agences et le Ministère de l'Environnement 1992-01-01 Deuxième protocole national entre les Agences et le Ministère de l'Environnement 1987-01-01 Premier protocole national entre les Agences et le Ministère de l'Environnement 1981-01-01 Troisième inventaire quinquennal 1976-01-01 Deuxième inventaire quinquennal 1971-01-01 Premier inventaire quinquennal 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 M. Jacky Durocher - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1971-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1971-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 1971-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1971-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2011-02-15 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 269 518 0600000015 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQ34 06 Le réseau de base avec 40 points est surveillé depuis octobre 2001. 22 ouvrages font l'objet du seul suivi des paramètres physicochimiques et micropolluants hors pesticides, 13 ouvrages avec le même type de suivi auquel est ajoutée la détermination des pesticides, et 5 captages font l'objet du seul suivi des pesticides. Les réseaux complémentaires sont observés uniquement en pesticides. Ces réseaux complémentaires sont surveillés sur une période annuelle (4 prélèvements trimestriels) et ont trait à des secteurs différents. 4 2 34 HERAULT 3 Finalité : Réseau patrimonial de gestion. Description : Ce réseau comporte un réseau de base avec 40 ouvrages (2 sites ont été changés au début du fonctionnement de ce réseau) répartis sur l'ensemble du département de l'Hérault. Ce réseau, avec le réseau qualité de bassin (RBESOUQRMC) a pour objectif la connaissance de la qualité des eaux souterraines en fonction de la nature géochimique des formations encaissantes, mais aussi en fonction des activités anthropiques exercées sur les zones d'alimentation de ces aquifères. Des réseaux complémentaires avec pour objectif le suivi des contaminations par les pesticides sont surveillés durant une année (mesures trimestrielles) et sur des secteurs géographiques différents. Le réseau départemental de suivi de la qualité des eaux souteraines de l'Hérault regroupe donc : - 40 points (42 en intégrant 2 ouvrages surveillés initialement) du réseau de base surveillés trimestriellement depuis octobre 2001 - 10 points du réseau complémentaire pesticides sur les alluvions de l'Orb en amont et en aval de Béziers (surveillance entre 2002 et 2003); - 21 points du réseau complémentaire pesticides sur les formations villafranchiennes entre le Lez et le Vidourle (surveillance entre 2002 et 2003) ; - 31 points (dont 1 commun avec le réseau de base chimie) du réseau complémentaire pesticides sur les alluvions de l'Hérault, de ses affluents (Lergue et Thongue), du Libron et des formations tertiares de cette moyenne vallée de l'Hérault (surveillance entre 2003 et 2004) ; - 30 points (dont 8 sont communs avec le réseau de base chimie et 1 avec le réseau complémentaire sur l'aquifère villafranchien) du réseau complémentaire pesticides sur les formations calcaires du département de l'Hérault (surveillance entre 2004 et 2005). L'ensemble de ce réseau regroupe donc 122 points de surveillance. Les ouvrages retenus sont considérés comme étant représentatifs de l'aquifère sollicité. Il s'agit généralement de captages AEP. Les données sont aussi stockées dans l'outil fédérateur eaux et milieux du département de l'Hérault pour des valorisations et traitements spécifiques. La sélection des ouvrages de ces réseaux est réalisée en concertation entre le Conseil Général de l'Hérault, maître d'ouvrage et le BRGM, maître d'oeuvre. 1 2001 LAMOTTE C. BRGM 04 67 15 79 87 et LIENART N. CG 34-04.67.67.80.28 RUAS JC. CG 34-04 67 67 65 79 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon FIN 2011-02-15 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon MOE 2011-02-15 865 Conseil Général de l'Hérault FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon COL 2011-02-15 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon FIN 2011-02-15 865 Conseil Général de l'Hérault MOU 2011-02-15 0 0400000737 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Indre-et-Loire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ37 04 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont plus restrictives que celles effectuées sur le réseau national de bassin (micropolluants, hydrobiologie, bactériologie). Les données sont également disponibles sur le site de la DIREN Centre : http://www.centre.ecologie.gouv.fr 3.1 2 37 INDRE-ET-LOIRE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1978 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 M. MOUNIER ( Tél : 02.47.29.44.29 ) - Laboratoire de Touraine du Conseil Général d'Indre et Loire 22370001400010 DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE FIN 2011-02-15 22370001400010 DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE MOU 2011-02-15 1497 Laboratoire de Touraine COL 2011-02-15 1497 Laboratoire de Touraine MOE 2011-02-15 0 39 0100000077 Réseau de suivi écologique du phytoplancton et des bactéries de la radiale de la Slack Validé 2005-11-30 2015-12-08T00:00:00 1 RLBBACSLACK 01 1. Les données sont confidentielles tant qu'elles n'ont pas été valorisées par des publications scientifiques (durée moyenne : 3 ans). La valorisation des données aboutit à un accés restreint aux données brutes, dont l'obtention et l'exploitation sont contrôlées par les règles définis par le maître d'ouvrage et ses collaborateurs. 2. La tarification de la donnée dépend de son cadre d'utilsation. 3. Le nombre de points échantillonnés par mission varie de 3 à 6. 1 2 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principale finalité: connaissance Suivi de la dynamique spatiale et temporelle du phytoplancton et des bactéries en milieu marin. 3 2 2002 2004-03-01 Ajout du paramètre (variable suivant les missions) : matière organique dissoute chromophorique. 2004-02-01 Ajout du paramètre (variable suivant les missions) : activité exoenzymatique bactérienne. 2003-03-01 Ajout du paramètre (variable suivant les missions) : carbone organique dissous. 2002-03-01 Ajout des paramètres (variables suivant les missions) : ammonium, nitrate, nitrite, phosphate, silicate et thymidine tritiée (production bactérienne). 19594403800304 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE - CGU DE WIMEREUX - UNIVERSITE DU LITTORAL COL 2002-01-01 UMR 8013 ELICO - Université du Littoral Côte d'Opale : Luis Felipe ARTIGAS 19594403800304 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE - CGU DE WIMEREUX - UNIVERSITE DU LITTORAL FIN 2002-01-01 2007-01-01 crédits CPER (2001 à 2004 et 2005 à 2007) et PNEC (2002 à 2006) 19594403800304 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE - CGU DE WIMEREUX - UNIVERSITE DU LITTORAL MOE 2002-01-01 19594403800304 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE - CGU DE WIMEREUX - UNIVERSITE DU LITTORAL MOU 2002-01-01 0 0500000011 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Lot et Garonne (47) BRGM Validé 2003-01-01 2024-08-27T17:13:00 1 RDESOUP47 05 Le réseau est cofinancé par le BRGM et le CD 47 (avec subvention de l'AEAG) par convention annuelle avec le BRGM 4 2 47 LOT-ET-GARONNE 0 Finalité: Réseau complémentaire départemental. Description: Réseau de connaissance dans le cadre de la convention annuelle CD47-BRGM. Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département du Lot et Garonne. Délai moyen d'informatisation: hebdomadaire. Période couverte: A partir de 2015 jusqu'à l'actuel. Le 1er janvier 2008, les points de ce réseau ont été transférés dans le réseau 0500000045 RRESOUPSGRAQI. 20 nouveaux points y ont été ajoutés en 2015 pour créer le nouveau réseau départemental du Lot et Garonne. 1 3.2 1 2003 BRGM Bordeaux Afif Abou Akar 2015-01-01 Le 1er janvier 2015, le réseau qui était mis en sommeil depuis le basculement de tous ses points dans le réseau DCE a été réactivé par ajout de 20 points nouveaux points de suivi. 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2003-01-01 Afif ABOU AKAR, BRGM Bordeaux, 05 57 26 52 81 a.abouakar@brgm.fr 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine FIN 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2003-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2003-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-01-01 2008-12-31 0 0400000600 Réseau ZAR de Clain Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQZAR00 04 3.1 1 86 VIENNE 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Clain aval (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1997 2005-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1997-01-01 2005-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'Eau Loire Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1997-01-01 2005-12-31 0 14 14 0200000040 Réseau de définition de l'état de référence des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RERRM 02 Réseau dont les premières mesures seront réalisées à la fin du second trimestre 2005. 3.1 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Aquisition de données sur des secteurs de cours d'eau représentatifs de l'état de référence pour différents types de masses d'eau du bassin RHIN-MEUSE 3 2 2005 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2005-06-01 (volet physico-chimie) Jean-Pierre WAGNER Délégation de Bassin RHIN-MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 volet physico-chimie 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2005-06-01 volet physico-chimie 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) COL 2005-06-01 volet hydropiscicole 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) FIN 2005-06-01 volet hydropiscicole 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) MOE 2005-06-01 volet hydropiscicole 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en Champagne-Ardenne 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en Champagne-Ardenne 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) COL 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en lorraine 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) MOE 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en lorraine 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en lorraine 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en Alsace 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2005-06-01 Les DIREN Lorraine, Alsace et Champagne-Ardenne financent les volets biologie et hydrobiologie 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2005-06-01 La maîtrise d'ouvrage est déléguée au comité de cogestion du RNB Rhin-Meuse 0 30 30 0100000004 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nord-Pas-de-Calais (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-07-25T10:02:00 1 RESOUPBRGMNPC 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000004 4 3 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 5 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau couvre les départements du Nord et du Pas-de-Calais. Ce réseau est remplacé en 2018 par le réseau 0102400001 de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France. 1 2008 Service Géologique Régional Nord-Pas-de-Calais 2018 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2008-01-01 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie FIN 2007-01-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais COL 2007-01-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais FIN 2007-01-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais MOE 2007-01-01 0 1200000054 Réseau régional de suivi hydrométrique des cours d'eau de Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRHESUCOR 12 3.1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 Connaître le fonctionnement hydrométrique des cours d'eau. 1 1959 1992-01-02 Réunion des deux réseaux en un seul réseau DIREN. 1970-01-01 De 1968 à 1992, gestion effectuée par le service hydrologique centralisateur et le ministère de l'Agriculture (2 réseaux). 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Corse - Didier LALOT Chef du SEMA 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOU 2011-02-15 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) COL 2011-02-15 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) FIN 2011-02-15 0 20 0300000049 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de Seine-Saint-Denis Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ93 03 + 7 rejets + 9 points en Morée, en principe 4 fois/an, campagne débit + prélèvement 24h en 1998, 1 station en commun avec réseau 07 (SIAH CROULT et PETIT-ROSNE) Un observatoire d'hydrologie urbaine est en cours de création. Un site internet où les données seront consultables va être créé à cette occasion. Les données sont fournies sur demande officielle au Président du Conseil Général. 3.1 2 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 0 Mettre en évidence l'évolution du milieu naturel au cours du temps, et si possible, mettre en évidence l'impact des rejets du réseau sur le milieu. 1 1 1999 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1999-01-01 Conseil Général 93, M. Belhomme, 01 43 93 68 30 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS COL 1999-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS FIN 1999-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOE 1999-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOU 1999-01-01 0 11 0300000162 Réseau de suivi de la qualité de la Vallée de l'Yvette Validé 2006-10-25 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUSIAHVY 03 3 1 78 YVELINES 91 ESSONNE 0 0 0600000038 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP01 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000038 4 2 01 AIN 0 Réseau patrimonial de gestion. Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Ain (01). Les données sont acquises par des enregistreurs numériques relevés tous les 3 mois. La fréquence est de une mesure de niveau toutes les heures, sauf pour la source karstique de Dortan où la fréquence est de une mesure toutes les 20 minutes. Dans ADES, la moyenne journalière est fournie. 1 2002 COURTOIS Franck - tél 04 74 62 18 01 franck.courtois@cg01.fr - CG Ain. Direction de l'environnement 856 Conseil Général de l'Ain COL 2002-10-15 39995057500023 ENVIRONNEMENT KARST SERVICES (EKS) MOE 2004-01-01 856 Conseil Général de l'Ain MOU 2002-10-15 856 Conseil Général de l'Ain FIN 2002-10-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2002-10-15 0 0100000031 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Artois Picardie (RNBAP) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQPAP 01 Les réseaux d'observation structurés sont l'un des moyens pour entretenir et développer le fond de connaissance sur les milieux aquatiques, pour en connaître leur état, et pour en suivre leur évolution dans le cadre des politiques de gestion menées pour leur préservation ou leur réhabilitation. Pour en savoir plus : http://www.eau-artois-picardie.fr/rubrique.php3'id_rubrique=215 Le réseau s'est terminé fin 2006 suite à la mise en place des réseaux de contrôle de surveillance en 2007. En plus de ce réseau, les deux réseaux suivants ont complété le suivi de la qualité des cours d'eau du bassin Artois-Picardie : - Réseau Complémentaire de bassin hors hydrobiologie (0100000001) - Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois Picardie - hydrobiologie (0100000037). 3.1 5 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 Principales finalités : - Connaissance patrimoniale de la qualité de l'eau des cours d'eau et canaux du bassin Artois-Picardie - Suivi de l'évolution de la qualité à moyen et long terme - Constituer une base de référence utile aux différents gestionnaires de l'eau pour orienter leur politique. - Permettre d'évaluer le bon état écologique des masses d'eau dans le cadre du programme de surveillance de la Directive Cadre sur l'Eau 3 1 1970 2006 2006-12-31 Fin du réseau repris par les réseaux DCE 1997-01-01 Mise en place des analyses Oligochetes sur l'année 1997 uniquement 1994-01-01 Mise en place du réseau expérimental Phytoplancton en 1994 et renouvelé en 1996. Ce réseau n'a pas été reconduit depuis. 1993-01-01 Mise en place des analyses Chlorophylles 1991-01-02 Mise en place des analyses Micropolluants sur Matières en Suspension 1991-01-01 Mise en place des analyses micropolluants sur eau brute 1985-01-02 Nouvelle configuration du réseau Physico-chimique. La majorité des points ont un historique depuis 1970. 1985-01-01 Mise en place des analyses Micropolluants sur sédiments 1971-01-01 Mise en place des analyses Bactériologies 1970-01-01 Création du RNB sur 66 stations 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE COL 2011-02-15 Agence de l'eau Artois-Picardie : Guy Tatez mail : g.tatez@eau-artois-picardie.fr 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2011-02-15 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOE 2011-02-15 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2011-02-15 1 66 0400000013 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Vendée Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP85 04 Le réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Vendée est constitué de 48 piézomètres, dont 8 abandonnés,27 qui appartiennent au réseau de bassin Loire-Bretagne et 13 qui appartiennent au réseau national (DCE). Les premières mesures remontent à 1985. La mise en place des piézomètres s'échelonne ensuite jusqu'à 2010. A partir du 1 juillet 2011 les mesures exprimées pour l'ensemble des piézomètres sont les valeurs journalières les plus hautes (avant 1er juillet 2011 : moyennes journalières). 4 2 85 VENDEE 0 Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de la Vendée. 1 1985 M. Jean-Pierre Laurent ( Tél : 02.28.85.86.20 ) - Conseil Départemental de la Vendée 834 Conseil Général de Vendée FIN 1985-10-10 772 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Pays de la Loire FIN 2003-01-01 834 Conseil Général de Vendée MOE 1985-10-10 834 Conseil Général de Vendée MOU 1985-10-10 834 Conseil Général de Vendée COL 1985-10-10 0 0400000178 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUOL 04 3.2 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 0 0500000008 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du GERS (32) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUQ32 05 Deux points sont suivis en continu (paramètre suivi : nitrates). 4 2 32 GERS 1 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Réseau de suivi qualité sous maîtrise d'ouvrage Conseil Général du Gers, avec un appui financier de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne. 4 points ont été suivis en 2002, les autres points seront démarrés ultérieurement. Délai moyen d'informatisation: annuel. 3 1 2002 Conseil Général (32) - Chef du service Eau 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers MOE 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers COL 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers FIN 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers MOU 2002-01-01 0 0300000051 Réseau de suivi qualitatif des plans d'eau dans le Val-de-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDPLANQ94 03 Les 3 plans d'eau concernés sont: Choisy-le-Roi (Parc des Sports), Lac de Créteil, Plage bleue de Valenton. 3.2 2 94 VAL-DE-MARNE 0 Connaissance de la qualité des plans d'eau 3 1 1979 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE COL 2011-02-15 Conseil Général du Val de Marne - Mme Eymard, 01 49 56 88 38 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE FIN 2011-02-15 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOE 2011-02-15 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOU 2011-02-15 0 18 1000000021 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2008-11-21 2018-11-28T11:33:00 1 FRLSUSC 10 L'élaboration de la stratégie de contrôle de surveillance des masses d'eau est en cours de finalisation. 1.2 4 974 LA REUNION 2 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux côtières du bassin de la Réunion. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRLSUSC 1 3 2008 1 0100000043 Réseau régional pluviométrique du Nord Pas-de-Calais Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRPLUVNPC 01 5 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance. Connaissances quantitatives du cycle de l'eau au même titre que l'hydrométrie et la piezométrie. outil de connaissance et études pour l'annonce de crues, l'après crise et l'expertise catastrophe naturelle. Réseau complémentaire à la météorologie nationale. L'alerte ne concerne que les quatre stations qui sont incluses dans le réseau d'annonce de crue. 3 1 1953 2003-01-01 Campagne de modernisation, automatisation du réseau encore en cours actuellement 1993-01-01 Création de la DIREN et regroupement des différents réseaux existants (Service Régional d'Aménagement des Eaux et Service de la Navigation NPDC - Service Hydrologique Centralisateur). Première automatisation, campagnes de modernisation (1992 à 2003) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) COL 1993-01-01 DREAL Nord Pas de Calais 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) FIN 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOE 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOU 1993-01-01 0 49 0400000108 Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique (gestion SMN) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ244 04 Le réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau du Service Maritime et de Navigation de Nantes participe avec le réseau de la DDASS 44 à la connaissance générale de la qualité des eaux de surface en Loire Atlantique. Ces données sont intégrées au dispositif de surveillance mis en place à l'échelle du bassin Loire-Bretagne. 3.1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1982 1991-01-01 En 1991, l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération nantaise a participé à la création de 10 nouvelles stations implantées dans les cours d'eau de l'agglomération 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1982-01-01 Mme Hélène LEGRAND ( Tél : 02.40.71.02.18 ) - Service Maritime et de Navigation de Nantes / CQE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1982-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION MOE 1982-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION MOU 1982-01-01 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE FIN 1982-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 1982-01-01 31540017600055 AGENCE ETUDES URBAINES REGION NANTAISE (AURAN) FIN 1991-01-01 0 40 40 0000000030 Réseau patrimonial national de suivi qualitatif des eaux souterraines Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RNESQ 00 La liste de paramètres est considérée comme un tronc minimum que l'on peut compléter dans certains cas. L'objectif qualité est la mise en place de la démarche SEQ (Système d'Evaluatiion et la Qualité) adapté aux Eaux souterraines. 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suite au rapport du Conseil Général des Mines sur la gestion durable des eaux souterraines (1996), le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD), représenté par la Direction de l'Eau, a demandé aux Agences de l'Eau d'assumer la responsabilité générale et le financement d'un réseau national de connaissance patrimoniale de la ressource en eau souterraine, sur le plan quantitatif et qualitatif. Le choix des systèmes aquifères est fait en concertation avec les partenaires de bassin. Le protocole correspondant, de juillet 1999, a pour objectif de définir un corps de règles communes aux six bassins hydrographiques françai, couvrant l'organisation générale, la piézométrie et la qualité. Pour les eaux souterraines, l'approche porte sur la quantité et la qualité. Les densités retenues pour la mise en place des points de mesure sont établies par grand type d'aquifère : 1/500 km2 dans les aquifères libres (y compris les zones humides), 1/1000 pour les petits aquifères captifs (< 1000 km2 selon J. Margat, 1/3000 km2 dans les grands aquifères captifs (> 1000 km2 selon J. Margat) 1/7000 km2 dans le socle. Ces densités de référence valent aussi bien pour la piézométrie que pour la qualité. Ces densités sont considérées comme de valeurs minimum, adaptables au cas par cas, notamment pour le socle. Nombre de points : le réseau est en cours de constitution. Au 31 mai 2001 il comportait 1144 points et devrait atteindre environ 1300 points. Délai moyen d'informatisation: De 2 mois à 1 an.. Adresse Internet: http://www.ecologie.gouv.fr. Période couverte: Période couvrant celles des périodes dans les bassins. 1 1987 HENRY DE VILLENEUVE Caroline--01 42 19 20 23-caroline.henry-de-villeneuve@environnement.gouv.fr 1 0500000003 Réseau patrimonial de suivi qualité des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0400000005 Méta réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne 1 Totalement englobé 0600000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 1 Totalement englobé 0200000003 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (RBESL) 1 Totalement englobé 0100000008 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie 1 Totalement englobé 0300000006 Réseau patrimonial de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 1 Totalement englobé 0500000075 Sites de références des cours d'eau du Bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2006-02-14 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSURR 05 3 3.1 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre dévaluer les peuplements de référence par type décosystème, cest-à-dire définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national ( Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface. 1 3 1 2006 2006-01-01 Démarrage du suivi physico-chimique 2005-05-01 Démarrage du suivi des éléments de qualité biologique 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE COL 2006-01-01 M. Frédéric SIBIEN - Agence de l'Eau Adour-Garonne 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2006-01-01 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne COL 2005-05-01 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne FIN 2005-05-01 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) COL 2005-05-01 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) FIN 2005-05-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2005-05-01 0 0300000074 Réseau de suivi de la qualité des coquillages dans la Manche Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITCOQ50 03 1.2 2 50 MANCHE 0 Principales finalités : Surveillance sanitaire des zones de pêche à pied récréative. 1 1 1976 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1976-01-01 Mme Allix, DDASS 50, 02 33 06 56 34 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1976-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1976-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1976-01-01 1999-12-31 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL FIN 1976-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE FIN 1976-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE MOU 2000-01-01 0 15 0800000017 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique OE Martinique Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSOO 08 Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) -Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) Ces points correspondent aux 20 points du contrôle de surveillance et les paramètres sont les mêmes. 4 4 972 MARTINIQUE 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1 1 2007 Marion Labeille, marion.labeille@eaumartinique.fr 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2008-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique COL 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOU 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOE 2008-01-01 0 0300000117 Réseau de suivi qualitatif des eaux des barrages réservoirs du bassin de la Seine Validé 2011-02-15 2022-06-27T12:04:00 1 RLQESUBRBS 03 Lacs-réservoirs Aube, Seine et Marne : environ un suivi mensuel effectué en interne et 4 campagnes/an déléguées à un organisme extérieur Lac-réservoir de Pannecière : 4 campagnes/an effectuées par un organisme extérieur 3 1 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 58 NIEVRE 0 Principales finalités : Contrôle de la qualité des eaux dans les lacs réservoirs du bassin de la Seine et leurs tributaires immédiats (lacs-réservoirs Aube, Seine et Marne, Pannecière). 3 1 1970 1992-01-01 Premières Données Plancton 1970-01-01 Depuis 1970, données partielles 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 20007522400010 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (EPTB SGL) COL 1970-01-01 20007522400010 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (EPTB SGL) FIN 1970-01-01 20007522400010 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (EPTB SGL) MOE 1970-01-01 20007522400010 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (EPTB SGL) MOU 1970-01-01 0 0900000010 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Guyane Validé 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSUSR 09 3.1 4 973 GUYANE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Guyane Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUSR 3 1 2008 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2008-01-01 Maxime MONFORT DIREN Guyane 05 94 29 66 66 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2008-01-01 0 42 0000000050 Sites de référence des cours d'eau de la France Samuel DEMBSKI Validé 2011-02-15 2023-06-29T16:36:00 1 FR_SURR 00 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en oeuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 3 2005 1 0200000106 Réseau de Référence Pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse 0300000280 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Seine Normandie 0400000943 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 0500000099 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Adour-Garonne 0600000275 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Rhône-Méditerranée 0101300004 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Artois-Picardie 0400000302 Réseau local de la DDASS 29 Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RL02 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 1972 2000-12-31 Fin du réseau de mesure 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1972-01-01 2000-12-31 0 0200000035 Réseau de suivi de la qualité phytosanitaire des eaux du LONGEAU (54) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLEQYLON 02 PART DE FINANCEMENT AERM 50% FONCTIONNEMENT - 25% PERSONNEL IDEM POUR FREDON 3.1 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Principales finalités : Connaissance. ETABLIR UN RAPPORT ENTRE L'UTILISATION DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET LA POLLUTION DE L'EAU PAR CES PRODUITS REFERENCE PLURIANNUELLE SUR UN SITE CONNU POUR QUALIFIER L'EFFET ANNEE 1 1 2005 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Lorraine - Alexandra Chalons. 12007006500020 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Lorraine FIN 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE COL 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE FIN 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE MOE 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE MOU 2011-02-15 0 1 0200000003 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (RBESL) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUQRM 02 L'agence a suivi et financé les travaux d'ingénierie préalables à la mise en place du réseau pour un montant de 45 000 euros. 4 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance, connaître la qualité des ressources en eaux souterraines et identifier ses éventuelles dérives, aider à définir les politiques de préservation de cette qualité et permettre de juger l'efficacité des politiques mises en oeuvre en les réajustant si nécessaire, connaître le fonctionnement des aquifères et évaluer les fluctuations annuelles et interannuelles de l'état de la recharge de la nappe, orienter les actions de gestion de la ressource. Description: Réseau patrimonial qualité du bassin Rhin Meuse appelé Réseau de Bassin des Eaux Souterraines volet qualité (RBESL). Réseau de 185 points opérationnel depuis 1999, sur près de 60 paramètres en routine, de 1 à 6 fois par an. Pour consulter d'autres types de données régionales (réseaux régionaux, eaux superficielles, rejets de STEP), http://www.eau-rhin-meuse.fr/berm/htm/top.htm. Délai moyen d'informatisation: 2 mois après prélèvement. Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr/berm/htm/top.htm. Période couverte: Fonctionnement en continu depuis avril 1999, récupération des historiques au cas par cas. 3 1 1999 Magali MARCHETTO -Agence de l'Eau Rhin-Meuse - 03 87 34 46 15 - marchetto@eau-rhin-meuse.fr 1999-04-01 Mise en place du réseau 758 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Champagne-Ardenne COL 2011-02-15 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOE 2011-02-15 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace MOE 2011-02-15 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2011-02-15 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2011-02-15 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace COL 2011-02-15 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2011-02-15 758 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Champagne-Ardenne MOE 2011-02-15 0 0300000032 Réseau régional de suivi quantitatif des eaux superficielles de Basse-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHBNO 03 Le nombre de stations sur lesquelles des mesures sont réalisées varie au cours du temps. Les données sont également téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr/ 3.1 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance. 3 1 1969 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 M. CAPLET, DREAL Basse-Normandie, 02-31-46-70-30 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 74 1000000011 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-02-15 2018-11-28T11:33:00 1 FRLSOP 10 - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 974 LA REUNION 2 Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 3 1 2009 M. BONNIER Julien +262(0).262.30.84.81 jbonnier@eaureunion.fr 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2009-01-01 pour 25% 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion COL 2009-01-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOU 2009-01-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2009-01-01 0 0600000184 Réseau régional de suivi hydrométrique des cours d'eau de Franche-Comté Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRHESUFRC 06 La hauteur d'eau est mesurée en continu, puis les valeurs sont interprétées en termes de débit grâce à des courbes de tarage (relation hauteur d'eau/débit). L'établissement de ces courbes de tarage nécessite de nombreuses mesures du débit réel. Le débit des cours d'eau suivis est mesuré plusieurs fois par an. Le nombre de jaugeages effectués dépend des caractéristiques de la station (stabilité des berges). Sur 65 stations de mesures, 3 ou 4 font partie du réseau d'Annonce des Crues. Cette proportion va sans doute augmenter dans les années qui viennent. 3.1 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Connaître le fonctionnement hydrométrique des cours d'eau et surveiller l'évolution du débit pour les prévisions de crues (quelques stations ont pour objectif l'annonce de crues). 1 1967 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Franche-Comté - Denis MARTIN 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 65 0600000330 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRDSUSR 06 Ce réseau a pris le relais du Réseau National de Bassin, des réseaux complémentaires et des réseaux régionaux de suivi des phytosanitaires. 3.1 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUSR 3 1 2007 17130681400038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2007-01-01 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOE 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) FIN 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2007-01-01 0 396 1200000065 Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRESUOT 06 1.1 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOT 1 2 2008 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2008-01-01 0 0400000067 Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied de loisir de la Loire Atlantique ARS Loire-Atlantique Validé 2011-02-15 2016-12-02T09:49:00 1 RDLIQPEC44 04 100 % des crédits sont délégués à l’ARS Pays de la Loire par le Ministère de la Santé. Une demande de subvention à l’AELB est en cours. 1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. Gestion sanitaire des sites de pêche à pied de loisir. 1 1 1988 1999-12-20 Naufrage de l'Erika Suivi des HAP pendant un an 2016-11-10 L’intérêt désormais est de remonter les données E.coli et métaux sur les stations de surveillance. 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1988-01-01 Rodrigue Letort – Délégation territoriale de Loire-Atlantique – ARS Pays de la Loire 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1988-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1988-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 1988-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) COL 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) FIN 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) MOE 2010-01-01 2010-01-01 0 21 0000000002 Réseau Hydrobiologique et Piscicole Jean-Pierre PORCHER Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RHP 00 Le coût de remplacement est évalué à 1 500 000 € correspondant au matériel terrain plus 122 000 € pour l'informatique Collaboration avec des partenaires scientifiques pour le travail sur l'élaboration d'un "indice poissons rivière" (IPR) de la qualité des cours d'eau (1996-2001) Les données du RHP ont alimenté la base de données européenne pour le programme FAME (FISH ASSESSMENT MODELS FOR EUROPEAN RIVERS) (2002) Les données relatives aux températures ne sont actuellement pas intégrées à la BDMAP, mais saisies sous forme de tableur (EXCEL) 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Veille écologique sur les peuplements piscicoles des cours d'eau français dans le but : - d'évaluer l'impact des grands événements naturels (sécheresse, crues) - d'évaluer l'impact des activités humaines - de constituer une série chronologique permettant d'évaluer les tendances d'évolution à long terme - de contribuer à l'évaluation des politiques publiques de gestion des milieux aquatiques 3 1 1990 2007-01-01 Redimensionnement du réseau et application du protocole de pêche "par points" à l'ensemble des stations 1997-01-01 Application du protocole de pêche 'ambiances' dans les grands cours d'eau 1995-01-01 Extension à l'ensemble du territoire national 1990-01-01 Création du réseau, test sur 7 départements de l'ouest (Bretagne, Basse Normandie) 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) COL 2011-02-15 ONEMA - Direction Connaissance et Information sur l'Eau (Samuel Dembski) 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700177 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 6 BD PUY DE DOME (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801700177 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 6 BD PUY DE DOME (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700086 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 1 BRIGADE DEP OISE (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801700086 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 1 BRIGADE DEP OISE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701498 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG BOURGOGNE FRANCHE COMTE-SD COTE OR (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801701498 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG BOURGOGNE FRANCHE COMTE-SD COTE OR (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOU 2011-02-15 0 273 778 0400000196 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Auvergne (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPBRGMAUV 04 Le réseau de suivi piézométrique Auvergne a démarré en 2006 par la recherche de sites (existants ou à créer). Début 2007, 1O sites faisaient l'objet d'un suivi manuel mensuel. Les mesures automatiques et la télétransmission des données ont été mis en place progressivement au cours de l'automne 2007. 4 3 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s¿est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2007 C BERTIN - BRGM Auvergne (c.bertin@brgm.fr) 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2006-01-01 2007-12-31 197 Service Géologique Régional Auvergne COL 2006-01-01 197 Service Géologique Régional Auvergne MOE 2006-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2006-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2006-01-01 0 0400000063 Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied du Finistère Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLIQPEC29 04 100% des crédits sont délégués à la DDASS par le Ministère de la Santé. 1.2 2 29 FINISTERE 0 Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 1 1 1995 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1995-01-01 Mme Brigitte YVON ( Tél : 02.98.64.50.88 ) - DDASS du Finistère 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1995-01-01 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1995-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 1995-01-01 0 18 0600000017 Réseau de suivi nitrates des eaux souterraines du département de la Drôme (26) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDQN26 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000017 4 2 26 DROME 0 Finalité:Réseau patrimonial de gestion. Description:Suivi des teneurs en nitrates, suivant une fréquence mensuelle, des systèmes aquifères touchés par la pollution azotée diffuse d'origine agricole. Ce réseau est évolutif, des points sont arrêtés, d'autres mis en service en fonction des observations de terrains. Il est recherché, à travers les résultats des teneurs en nitrates sur les points du réseau, la meilleure représentativité possible de l'état de pollution global des nappes concernées. 1 1982 Laurent VERNAY - DIREN Rhône-Alpes 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes COL 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 0 0400000900 Réseau de suivi des actions DCE sur les eaux de surface en Bretagne Validé 2008-05-15 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUS35 04 3 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 Suivi des actions de reconquête de la qualité de l'eau dans les bassins versants de Bretagne en lien avec la DCE 3 2008 1 0200000056 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhin Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 1 RCSRMDR-PE 02 3 3.2 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2.3 14 Assurer la surveillance des plans d'eau du Bassin Rhin au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) 1 3 1 2007 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2007-01-01 bresson@eau-rhin-meuse.fr 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2007-01-11 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2007-01-11 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2007-01-11 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle COL 2007-01-01 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle MOE 2007-01-01 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est MOE 2007-01-01 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est COL 2007-01-01 0 0200000065 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Meuse Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRB1SOP 02 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 88 VOSGES 2 Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 Xavier MARLY - DREAL LORRAINE - 03.87.56.42.56 - xavier.marly@developpement-durable.gouv.fr 2007-01-01 Mise en service du Réseau de Contrôle de Surveillance (RCS) sur le district Meuse 2006-12-22 Arrêté préfectoral relatif au programmes de surveillance des eaux des districts Rhin et Meuse, établis en application de l'article L.212-2-2 du code de l'environnement 1 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 2 0600000189 Réseau de suivi limnimétrique des eaux superficielles des étangs littoraux de l'Aude (11) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDHETLI11 06 3.2 2 11 AUDE 0 Suivi des variations périodiques du niveau des eaux des étangs littoraux du département de l'Aude 3 1 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE COL 2011-02-15 Conseil Général de l'Aude - Mr Olivier MARTIN 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE FIN 2011-02-15 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE MOU 2011-02-15 0 3 0300000018 Réseau départemental du suivi pluviométrique de la Seine-Saint-Denis Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDPLUV93 03 5 2 93 SEINE-SAINT-DENIS 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact. Ce réseau permet de : - modéliser le fonctionnement du réseau d'assainissement, outil précieux pour le dimensionnement des futurs ouvrages, - d'appuyer les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (indemnisation des sinistrés). 2 1 1976 1996-01-01 Mise en place de la télétransmission 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 Conseil Général (93)-Bernard BREUIL, Chef du service hydrologie urbaine et environnement. 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS COL 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS FIN 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOE 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOU 2011-02-15 0 26 28 0600000057 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Franche-Comté Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESURMC5 06 En Franche-Comté, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 20 stations, - Diatomées sur 20 stations. 3.1 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Connaissance. Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau. 3 1 1987 2006 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) COL 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 20 0300000169 Réseau de suivi de l'impact qualitatif de l'agglomération de Reims sur la Vesle Validé 2009-02-27 2015-12-08T00:00:00 1 RLQESUVES 03 3.1 1 51 MARNE 0 Suivi qualitatif de l'impact de l'agglomération de Reims sur la qualité de la vesle aprés traitement des effluents par la STEP de l'agglomération. 1 1 2004 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2009-02-27 Madame Aline ANTOINE ; 03 26 77 36 36 ; Aline.ANTOINE@reimsmetropole.fr 75680009000125 EUROFINS HYDROLOGIE EST COL 2009-02-27 75680009000125 EUROFINS HYDROLOGIE EST MOE 2004-11-01 25510006700016 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DES BASSINS AISNE VESLE SUIPPE (SIABAVES) MOU 2004-11-01 0 3 3 0000000047 Réseau de mesures nivologiques MICHELE BLANCHARD Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 NIVO 00 5 6 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 24 DORDOGNE 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 38 ISERE 40 LANDES 42 LOIRE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 69 RHONE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 Le réseau nivologique a été crée pour les besoins de la prévision du risque avalanche. Il récolte des données hivernales météorologiques et nivologiques. Il participe aussi à la connaissance du climat. 2 1 1960 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE COL 2011-02-15 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE FIN 2011-02-15 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE MOU 2011-02-15 0 200 0600000041 Réseau de suivi nitrates de la nappe de Mauguio-Lunel (34) Gelé 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 1 RAESQMAUG 06 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 4 1 34 HERAULT 0 Finalité:Réseau local de surveillance qualitative . Description:Réseau local de surveillance des nitrates de l'aquifère des alluvions anciennes entre Vidourle et lez constitué de 13 points d'eau. Le suivi de cet aquifère a été initié en 1996, il se poursuit par des analyses mensuelles portant principalement sur le paramètre nitrates. Le secteur est situé en zone vulnérable(Directive européenne). Délai moyen d'informatisation : 2 fois par an. 2 1 1996 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 1996-01-01 1996-01-01 DREAL Languedoc-Roussillon - Paul CHEMIN - 04.67.15.41.35 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 1996-01-01 1996-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1996-01-01 1996-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 1996-01-01 1996-01-01 0 0400000735 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles en Ille-et-Vilaine Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ35 04 Les données brutes sur la qualité des eaux superficielles du département d'Illle et Vilaine sont également disponibles sur le site du Conseil Général : http://www.qualiteau35.org 3.1 2 35 ILLE-ET-VILAINE 0 Principales finalités : Connaissance Connaissance générale de la qualité des eaux superficielles Suivi de son évolution à moyen et long terme Outil d'aide à la décision 3 1 1999 2002-01-01 Intégration au réseau départemental d'une station du réseau national de bassin (RNB) 2001-09-01 Mise en place de 13 stations supplémentaires 1999-07-01 Création du réseau comprenant 23 stations 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1999-07-01 Mme Annie MAUPIN ( Tél : 02.99.02.34.92 ) - Conseil Général d'Ille et Vilaine 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) FIN 1999-07-01 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1999-07-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie COL 1999-07-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie FIN 1999-07-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie MOE 1999-07-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie MOU 1999-07-01 0 37 37 0100000038 Réseau de surveillance de la qualité du milieu de la rivière d'Oye Validé 2005-11-28 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQOYE 01 Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 3.1 1 80 SOMME 0 Principale finalité: connaissance. Suivi de la qualité de la rivière d'Oye 3 1 1999 2006 2006-12-31 Fin du réseau 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1999-01-01 SMN-CQEL 59 : Guenole LAMS (03.28.23.57.66) 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord COL 1999-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOE 1999-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOU 1999-01-01 0 6 0500000006 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines des Landes (40) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUQ40 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000006 4 2 40 LANDES 1 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance de la qualité des eaux souterraines du département des Landes. 75 stations qualité (dont 4 abandonnées) sont ainsi surveillées dont 30 au titre du réseau patrimonial qualité du bassin Adour-Garonne et 41 pour la surveillance départementale des eaux souterraines. Délai moyen d'informatisation: annuel. Adresse Internet: http://www.landes.org. Période couverte: A partir de 1988 pour les points du réseau départemental, et de 2000 pour les points du réseau patrimonial. 3 1 2000 Conseil Général (40) - M. HAUQUIN 740 Conseil Général des Landes COL 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes MOU 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes FIN 2000-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes MOE 2000-01-01 0 0400000500 Réseau d'impact de Chateauroux Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 IMP 04 3.1 1 36 INDRE 0 1989 2000-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1989-01-01 2000-12-31 0 0400000120 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne (suivi AELB) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESQAELB 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000120 4 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 1 Réseau patrimonial de suivi de la qualité des eaux souterraines dans le bassin Loire-Bretagne. Les 166 points de ce réseau sont répartis sur l'ensemble du territoire et respectent les préconisations de mise en place du protocole national signé en 1999. L'organisation, les prélèvements et les analyses réalisées sont sous-traités. 3 1 2001 M. David RATHEAU (Tél: 02.38.51.73.24 / mél: david.ratheau@eau-loire-bretagne.fr) - Agence de l'Eau 2005-02-01 nouveaux marchés jusqu'à fin 2006 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2001-09-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2001-09-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2001-09-01 0 1200000069 Réseau régional de surveillance du biseau salé en Corse Validé 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 1 RRBISCOR 06 Le réseau de suivi du biseau salé en Corse est un réseau ancien qui n'est plus actif. Il concernait uniquement des aquifères alluviaux et l'on s'est aperçu que le problème était plutôt lié au rentrant salé (remontée d'eau de mer dans le lit de certaines rivières à l'étiage) et non au phénomène de biseau salé au sens strict. De ce fait, si l'on a pu observer des problèmes d'exploitation lié au sel, ces difficultés ont toujours été saisonnières, de courte durée ( quelques mois), et sporadiques. Le retour à la normale est systématique après les pluies d'automne par suite d'une augmentation du débit de la rivière, le faible volume de l'aquifère, et une bonne perméabilité. Ainsi donc, sur les 4 ou 5 rivières identifiées où le phénomène a été observé à un moment ou un autre, les exploitants ont à gérer eux mêmes le risque. L'exemple type est le syndicat du Cavo sur la Solenzara qui a fait réaliser des piézomètres d'alerte à l'aval des forages AEP avec suivi en continu de la conductivité, et qui fait réaliser à chaque printemps un barrage de garde avec un seuil pour rehausser la ligne d'eau du cours d'eau., ce dispositif ayant permis depuis 5 ans d'éliminer tout problème. Il apparait ainsi que les phénomènes auxquels le réseau en question s'intéressait n'ont pas grand chose à voir avec les phénomènes de contamination quasi définitive de nappes par les eaux marines. 1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 Réseau ancien n'étant plus actif qui avait pour objectif l'étude de la salinité temporaire dans les aquifères alluviaux. 3 2 1980 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Corse - Claude GRIOLET Responsable Cellule eaux souterraines 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 5 0300000069 Réseau de suivi de la bathymétrie du port de Rouen Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 BATHYPAR 03 Les mesures sont transmises pour bancarisation au SCHOM. 1.1 1 76 SEINE-MARITIME 0 Principales finalités : suivi des évolutions bathymétriques, contrôle de chantiers de dragage, de Rouen jusqu'à la mer 3 1 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN COL 2011-02-15 Port Autonome de Rouen - Service de l'Environnement et du Chenal 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN FIN 2011-02-15 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN MOE 2011-02-15 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN MOU 2011-02-15 0 0300000140 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles du Calvados Validé 2006-10-10 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ14 03 Le suivi de la qualité des cours d'eau du Calvados fait l'objet d'un partenariat entre le conseil général et l'agence de l'eau Seine Normandie. Sur l'ensemble du département, 77 points font l'objet d'un suivi physico chimique et hydrobiologique. 3.1 2 14 CALVADOS 0 Connaissance de la qualité physico-chimique et hydrobiologique des cours d'eau du Calvados 3 1 1998 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1998-01-01 Conseil Général du Calvados - Jean Marie BERNARD - 02.31.57.15.55 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS COL 1998-01-01 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS FIN 1998-01-01 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS MOE 1998-01-01 direction de l'environnement 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS MOU 1998-01-01 0 31 31 0800000001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Martinique (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 1 RDESOUPMAR 08 Une partie des stations de ce réseau fait également partie du réseau DCE de contrôle de surveillance quantitative des eaux souterraines de la Martinique. 4 2 972 MARTINIQUE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sa finalité est de connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères volcaniques de la région Martinique. Ce réseau correspond au réseau patrimonial historique, mis en place en 1990, et comportant l'ensemble des données quantitatives existantes pour la Martinique, depuis 1960. 3.2 1 1990 BRGM Martinique -- 05 96 71 17 67 23972001400012 REGION DE MARTINIQUE - CONSEIL REGIONAL FIN 1990-07-07 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique MOE 1990-07-07 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2000-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2000-01-01 1994-12-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique COL 2000-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2000-01-01 1994-12-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 1990-07-07 2007-12-31 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique MOE 2000-01-01 1994-12-01 0 0100000040 Réseau de suivi hydrométrique de Picardie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHPIC 01 On mesure la hauteur d'eau que l'on traduit en débit. Les courbes de tarage sont vérifiées sur le terrain par jaugage au moulinet six fois par an. 14 stations sont dans le département de la Somme. Diffusion : des données plus complètes ainsi que des statistiques sont accessibles à la DIREN Picardie. 3.1 3 02 AISNE 60 OISE 80 SOMME 0 Hydrologie générale, annonce de crue 3 1 1963 2004-01-01 Installation de 5 stations ultrasoniques sur canaux 1992-01-01 Mesures numérisées en continu et télétransmission 1970-01-01 Limnigraphie en continu 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2011-02-15 Financement des stations ultrasoniques DREAL Picardie 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 0 35 0400000011 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Loiret Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP45 04 Les données sont également consultables à l'adresse suivante : http:www.centre.environnement.gouv.fr/sta_piezo/cadre_cartreg.htm. Le réseau départemental de suivi quantitatif du Loiret est constitué de 22 points d'eau, dont 11 appartiennent au réseau national. Les données sont collectées chaque semaine puis validées et mises à disposition chaque mois. La majeure partie des chroniques débute en 1994, mais plusieurs ouvrages disposent d'une chronique plus longue, notamment ceux qui suivent la nappe de Beauce 4 2 45 LOIRET 0 Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département du Loiret. 3 1 1994 M. Frédéric VERLEY ( Tél : 02.38.49.91.34 ) - DIREN Centre 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre FIN 1994-01-01 1173 Conseil Général du Loiret MOU 1994-01-01 2004-12-31 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOU 2005-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOE 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre COL 1994-01-01 1173 Conseil Général du Loiret FIN 1994-01-01 0 0400000177 Contrôle de surveillance des plans d'eau des bassins Loire, côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUSL 04 Les plans d'eau sont considérés comme des masses d'eau à partir de 50 hectares et c'est seulement sur ceux là que sont fixés des objectifs environnementaux et qu'un rapportage sera effectué au niveau européen. 3.2 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Principales finalités: Connaissance de l'état général des eaux Le contrôle de surveillance des plans d'eau dans le district hydrographique Loire-Bretagne est destiné à donner l'image de l'état général des eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons à l'échelle européenne. Ce contrôle poursuit un objectif de connaissance et de suivi des milieux aquatiques et non pas une logique de suivi des flux polluants ou d'impacts d'altération. 3 1 2007 2006-07-13 Circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles de surveillance, opérationnels, d'enquête, additionnels) pour les eaux douces de surfaces (cours d'eau, canaux, plans d'eau) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2007-01-01 M. David Meheust (Tél : 02 38 51 74 01) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2007-01-01 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne COL 2007-01-01 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne MOU 2007-01-01 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes COL 2007-01-01 0 48 48 0700000001 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guadeloupe Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRISOP 07 Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) -Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. 4 4 971 GUADELOUPE 2 Ce réseau fait partie du "réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France" mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/7 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2008 BRGM Guadeloupe - l.ducreux@brgm.fr 1 0700000006 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Guadeloupe (MO BRGM) 2 0300000068 Réseau de suivi quantitatif des eaux superficielles dans le Val-de-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUH94 03 Certaines stations remontent à 1997. 3.1 2 94 VAL-DE-MARNE 0 Etudes, connaissances des inondations. 1 1 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE COL 1991-01-01 Direction des services de l'environnement et de l'assainissement Christian DELORME - Conseil Général 94 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE FIN 1991-01-01 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOE 1991-01-01 Direction des services de l'environnement et de l'assainissement 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOU 1991-01-01 0 6 6 1000000020 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2008-11-21 2018-12-10T14:44:00 1 FRLSUSR 10 La mise en oeuvre du contrôle de surveillance des cours d'eau débutera en 2009. 3.1 4 974 LA REUNION 2 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin de la Réunion. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRLSUSR 1 3 2008 1 0100000036 Réseau de suivi hydrobiologique du Nord Pas-de-Calais Gelé 2011-02-15 2020-07-30T17:19:00 1 RRESUQBIONPC 01 Réseau mis en place par la DIREN Nord Pas-de-Calais en 2001 en raison du manque de données sur certains bassins versants. 3.1 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principales finalités : Connaissance de la qualité biologique des eaux venant compléter le RNB et le réseau complémentaire. 3 1 2001 2015 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) COL 2011-02-15 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 0400000107 Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique (gestion DDASS) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ144 04 Pour les 9 points conventionnés du réseau, l'Agence de l'eau Loire-Bretagne et le Conseil Général participent au financement des mesures complémentaires demandées dans la convention signée avec l'Agence. Les données brutes de la DDASS sont transmises et stockées à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne dans la banque de bassin OSUR ( http://carto.eau-loire-bretagne.fr/osur/index.htm). Ces données brutes ne sont diffusées par la DDASS que dans le cadre d'une convention signée avec ceux qui en font la demande. Les données disponibles sur le site de la DDASS par le grand public sont des données valorisées. Le réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau de la DDASS participe avec le réseau du Service Maritime et de Navigation de Nantes à la connaissance générale de la qualité des eaux de surface en Loire Atlantique. 3.1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1985 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 Mme Catherine DUMOTTAY ( Tél : 02.40.99.86.03 ) - DDASS 44 / Service Environnement 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1985-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1997-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1985-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1985-01-01 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE FIN 1997-01-01 0 86 91 0400000082 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUQPOC 04 Le réseau régional de connaissance de la qualité des eaux souterraines de la région de Poitou-Charentes est constitué de 100 points dont 2 abandonnés, soit 98 points suivis actuellement. Ce réseau fédére les réseaux du Groupe Régional d'Action contre les pollutions par les produits Phytosanitaires (GRAP), des agences de l'Eau Adour-Garonne et Loire Bretagne, et intégre des points complémentaires. 56 stations qualité sont implantées sur le bassin Adour-Garonne et 42 sur le bassin Loire-Bretagne. 24 points appartiennent au réseau patrimonial national du bassin Loire-Bretagne et 20 à celui d'Adour Garonne et 54 points sont des points complémentaires régionaux.. 51 points suivent les nappes libres, 26 points les nappes captives et 21 points les aquifères karstiques. Délai moyen d'informatisation: A définir. Adresse Internet du site associé http://sigespoc.brgm.fr Période couverte à partir de 2001. Parmi ces 98 points, 30 d'entre eux font l'objet d'un suivi particulier phytosanitaire dont 15 points au réseau de surveillance des eaux souterraines du GRAP. La Région et l'Etat se sont mis d'accord pour ne mettre en oeuvre qu'un unique réseau de suivi des eaux souterraines. 78 points sont à usage AEP, dont 5 abandonnés, 7 sont à usage futur AEP, 6 à usage industriel et 2 non exploités. 4 3 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 0 Etablir une image de la qualité de l'eau et identifier les pollutions de toute origine, en particulier par les produits phytosanitaires, et leur évolution. Evaluer l'impact des activités humaines sur la qualité de l'eau pour guider les actions à mener. Orienter les politiques de la préservation de la qualité ou de la restauration de la ressource sur le moyen et le long terme. Juger de l'efficacité des moyens mis en oeuvre en les réajustant si nécessaire. 3 1 2001 M. Michel VARLET ( Tél : 05.49.55.76.33 ) - Conseil Régional de Poitou-Charentes 2001-01-01 Intégration de mesures de suivi des pollutions par les phytosanitaires dans le réseau régional de suivi de la qualité des eaux souterraines 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes MOE 2001-01-01 837 Conseil Régional de Poitou-Charentes FIN 2001-01-01 2011-12-31 837 Conseil Régional de Poitou-Charentes MOU 2001-01-01 2011-12-31 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes COL 2012-01-01 774 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Poitou-charentes FIN 2001-01-01 837 Conseil Régional de Poitou-Charentes COL 2001-01-01 2011-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2001-01-01 1165 Conseil Général de la Charente FIN 2001-01-01 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes FIN 2012-01-01 2012-12-31 31913954900012 FEDER REG DEFEN CONTRE ORGANISM NUISIBLE (FREDON) MOE 2001-01-01 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes MOU 2012-01-01 2012-12-31 0 0500000146 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Lot (46) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RCD 46 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 46 LOT 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1998 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 1998-01-01 Conseil Général (46) - D. LEBREAUD Chargé de mission eaux naturelles 22460001500016 DEPARTEMENT DU LOT COL 1998-01-01 22460001500016 DEPARTEMENT DU LOT FIN 1998-01-01 22460001500016 DEPARTEMENT DU LOT MOE 1998-01-01 22460001500016 DEPARTEMENT DU LOT MOU 1998-01-01 0 0800000016 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique OE Martinique Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSOS 08 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 972 MARTINIQUE 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 3 1 2007 office de l'eau de la Martinique marion.labeille@eaumartinique.fr 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique MOE 2007-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique COL 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOU 2007-01-01 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique FIN 2007-01-01 2007-12-31 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2007-01-01 0 0600000188 Réseau départemental de suivi de la qualité des cours d'eau du Rhône (69) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDQESU69 06 C'es un réseau tournant. Cinq années sont nécessaires pour établir des mesures sur l'ensemble du réseau. 3.1 5 2 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 0 3 1 32939196500038 GROUPE DE RECHERCHE ET D'ETUDE BIOLOGIE ET ENVIRONNEMENT (SAS GREBE) MOE 2011-02-15 Conseil Général du Rhône - Mme RADIX 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE FIN 2011-02-15 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE MOU 2011-02-15 37992646200092 HYDRETUDES MOE 2011-02-15 0 18 0800000013 Réseaux de contrôle opérationnel des eaux côtières du bassin Martinique OE Martinique Validé 2008-09-04 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSUOC 08 1 1.2 4 972 MARTINIQUE 7.4 « En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les masses d'eau littorales du bassin Martinique, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUOC » 1 1 1 2008 2008-01-01 « 2008 : Réflexion sur les réseaux RCO suite à la circulaire DCE 2007/24 du 31 juillet 2007 » 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2008-01-01 DIREN Martinique 05.96.71.30.05 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2008-01-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] MOE 2008-01-01 44296875600019 OBSERVATOIRE MILIEU MARIN MARTINIQUAIS (OMMM) MOE 2008-01-01 1626 Secrétariat Technique des Données du Bassin Martinique MOU 2008-01-01 0 6 0 0400000024 Réseau de surveillance de la qualité des eaux littorales et du bassin de la rade de Brest Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RCBLIQBRES 04 Nous analysons et prélevons selon ces démarches qualité associées. Ammonium NFT90015, Calcium NFT 90005, Carbone organique dissous NFT EN 1484, Chlorophylle NFT 90117, Chlorures Potentiométrie, Détergents anioniques en lauryl sulfate NF EN 903, Détergents cationiques en Hyanine 1622 Colorimétrie, Détergents non ioniques en Nonyl Phénol colorimétrie, Entérocoques NF EN ISO 7889.1, Eschérichia Coli NF EN ISO 9308.3, Hydrocarbures poly aromatiques 16 molécules CPG/SM, Hydrocarbures polyaromatiques CPG/SM NFT 90115, Hydrogénocarbonates NF EN ISO 9963-1, Magnésium NFT 90005, Matières en suspension NF EN 872, Nitrates NF EN ISO 13395, Nitrites NF EN 26777, O2 cédé par KMnO4 à chaud NF EN ISO 8467, Ortho phosphates NF EN 1189, Pesticides amides CPG/SM, Pesticides aryl oxy acides CPG SM, pesticides Glyphosate HPLC/FLUO, pesticides organo azotés CPG/SM NFT90 121, Pesticides organo chlorés CPG/SM NF EN ISO 6468, pesticides organo phosphoeés CPG/SM, phosphore total NF EN 1189, Polychlorobiphényles CPG/SM NF EN ISO 6468, Potassium NFT 90020, Salmonelles méthode interne, Silice colorimétrie, Silicium colorimétrie, Sodium NFT 90020, Sulfates NF EN ISO 10304, Urées substituées HPLC/UV, Prélevements T90-512 (ISO 5661-2). 1 1 29 FINISTERE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Suivi des transferts de polluants dans le cadre du contrat de baie 2 1 1997 1999-01-01 Reprise des prélèvements et analyses 1998-01-01 Interruption 1997-01-01 Lancement du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 Mr Eugène Corgne ( Tél : 02.98.33.52.76) - Brest métropole océane 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE FIN 2011-02-15 1344 Laboratoire Brest-Océan COL 2011-02-15 1344 Laboratoire Brest-Océan MOE 2011-02-15 IDHESA Bretagne océane 24290031400012 BREST METROPOLE FIN 2011-02-15 24290031400012 BREST METROPOLE MOU 2011-02-15 0 95 0400000186 Sites de référence des eaux de transition du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSURT 04 1.1 4 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 0 0 0400000787 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Haute-Vienne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ87 04 3.1 5 2 87 HAUTE-VIENNE 0 Pincipales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2001 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2001-01-01 Mme Valérie BOIREL ( Tél : 05.55.45.10.67 ) ou M. David BRUNET ( Tél : 05.55.76.69.86 ) - CG 87 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE COL 2001-01-01 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE FIN 2001-01-01 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE MOE 2001-01-01 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE MOU 2001-01-01 1511 Union Européenne FIN 2003-01-01 0 18 18 0100000009 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département du Pas-de-Calais (62) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP62 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000009 4 2 62 PAS-DE-CALAIS 0 Démarré en 1999, ce réseau piézométrique départemental du Pas de Calais n'est plus actif. 3 1 1998 SGR Nord Pas de Calais - 03 20 19 15 40 - s.pinson@brgm.fr 2000-01-01 Arrêt du financement du Conseil Régional Nord - Pas de Calais, poursuite du financement du Conseil Général 62 1999-01-01 Premières mesures - Financement Conseil Général 62 et Conseil Régional Nord - Pas de Calais 1997-01-01 Création du réseau 1290 Conseil Général du Pas de Calais FIN 2011-02-15 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais COL 2011-02-15 1290 Conseil Général du Pas de Calais MOU 2011-02-15 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais MOE 2011-02-15 0 0500000202 Suivi de la qualité des eaux dans la Communauté d'Agglomération de Rodez Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RLESUQAGGLRODEZ 05 3 3.1 1 12 AVEYRON 0 Principales finalités : Gestion, Impact. Programme d'assainissement dans son ensemble, orienter les investissements et choix techniques (bassins d'orage) 3 1 1996 2002-01-01 5 points de suivi : élimination des points centraux (4) 1996-01-01 9 points de suivi 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2011-02-15 Communauté d'Agglo de Rodez-Mr CHARLES. 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON COL 2011-02-15 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON MOE 2011-02-15 25120024200047 SYND MIX.DEP 12 COMM.AGGLO GRAND RODEZ FIN 2011-02-15 25120024200047 SYND MIX.DEP 12 COMM.AGGLO GRAND RODEZ MOU 2011-02-15 0 0300000060 Réseau régional de suivi quantitatif des eaux superficielles d'Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHIDF 03 Les données sont également téléchargeables aux adresses suivantes : http://hydro.eaufrance.fr ou http://www.eauseine.net 3.1 3 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 0 Principales finalités : - Connaissance générale du régime hydrologique - Annonce des crues - Appui aux services de police de l'eau - Outil d'aide à la gestion des étiages 3 1 1965 2000-01-01 Depuis 2000, poursuite de la réorganisation du réseau hydrométrique dans le bassin Seine-Normandie 1999-01-01 Modernisation (logiciel multiprotocole LISAH) 1994-01-01 Réorganisation du réseau hydrométrique du bassin de la Seine 1992-01-01 Création des DIREN 1989-01-01 Télétransmission RTC (NOE) 1985-01-01 Télétransmission RTC (SEE) 1980-01-01 Automatisation ARGOS 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) COL 1992-01-01 Florent Poitevin, DRIEE, 01-55-01-28-21 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOE 2011-02-15 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOU 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1992-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1992-01-01 Direction de secteur Seine-Aval 0 110 0100000118 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRB2SOO 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000118 4 4 02 AISNE 59 NORD 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1 2007 Bernadette Cordonnier 2007-01-01 Date de création du réseau 0 0300000048 Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles en amont et en aval des stations d'épuration d'Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQSTEPIDF 03 15 stations manuelles en physico-chimie et bactériologie (11 sur la Seine, 3 sur la Marne et 1 sur l'Oise) 10 stations de télémesure du dioxygène sur la Seine 12 stations d'étude de la faune piscicole (7 sur la Seine, 5 sur la Marne) 3.1 3 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance. Surveillance du milieu naturel (Seine, Marne, Oise) à l'amont et à l'aval des stations d'épuration de la région. Gestion des "systèmes bulleurs d'oxygène". Autosurveillance réglementaire des stations d'épuration Type de données suivies : physico-chimie, bactériologie, faune piscicole. 3 1 1990 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 SIAAP - Mme PAFFONI - 01.41.19.52.12 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) COL 1990-01-01 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) FIN 1990-01-01 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) MOE 1990-01-01 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) MOU 1990-01-01 0 29 32 0600000246 Réseau d'observation des pesticides dans les eaux superficielles des bassins Rhône-Méditerranée et Corse Validé 2006-02-28 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUYRMC 06 En 2006 et 2007, l'Agence de l'Eau a repris en intégralité les points des réseaux régionaux de suivi des phytosanitaires. Voir les fiches des réseaux suivants : - Réseau régional de suivi des phytosanitaires dans les eaux de Bourgogne - Réseau régional de suivi des phytosanitaires dans les eaux de Franche-Comté - Réseau régional de suivi des pesticides dans les eaux de Rhône-Alpes. En 2008, le relais a été pris par les réseaux de Contrôles de Surveillance et de Contrôles Opérationnels. 3 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Ce réseau constitue un réseau de connaissance générale de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des pesticides. Il a pour objectif de caractériser et de mesurer l'évolution des pesticides dans les eaux. 1 1 1999 2008-01-01 Relais pris par les Contrôles de Surveillance et Contrôles Opérationnels 2006-01-01 Marché public établi entre l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse et le laboratoire d'analyses LDA 26 2005-12-31 Reprise des points des réseaux régionaux 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2006-01-01 Olivier Fontaine - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2006-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2006-01-01 22260001700081 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DE LA DROME COL 2006-02-28 0 122 1200000064 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Corse Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRESUST 06 1.1 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux de transition du bassin Corse. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUST 3 1 2007 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2007-01-01 0 0400000066 Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied de l'Ille et Vilaine Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLIQPEC35 04 100 % des crédits sont délégués à la DDASS par le Ministère de la Santé 1.2 2 35 ILLE-ET-VILAINE 0 Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 1 1 1997 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1997-01-01 M. Jean-Michel BUISSET ( Tél : 02.99.02.19.31 ) - DDASS d'Ille et Vilaine 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1997-01-01 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1997-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 1997-01-01 0 10 0000000014 Réseau de Surveillance du Phytoplancton et des Phycotoxines (REPHY) Catherine BELIN Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 REPHY 00 1 6 02 AISNE 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 72 SARTHE 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Connaissance = aspect patrimonial Alerte = aspect sanitaire 3 1 1984 1999-06-01 début de mise en oeuvre d'un système qualité 1999-01-01 Mise en place de la surveillance des toxines amnésiantes 1996-01-01 Mise en service de la BD QUADRIGE (avec récupération des données anciennes) 1988-01-01 mise en place de la surveillance des toxines paralysantes 1987-01-01 début de la bancarisation des données (BD IDS II) 1984-01-01 création du REPHY 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2011-02-15 IFREMER-Catherine BELIN-coordinatrice nationale 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 2011-02-15 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 1 0000000110 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Toxines 0000000109 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Hydrologie 0000000015 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Occasionnel 262 0600000231 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Conseil Général du Rhône (69) Validé 2011-02-15 2018-08-23T10:40:00 1 RDESOUPCG69 06 Un SAGE est actuellement en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. Son principal enjeu concerne la gestion qualitative et quantitative de la nappe de l'est lyonnais. Le périmètre du SAGE délimite un territoire qui représente un "bassin versant hydrogéologique" constitué par : 1/ les couloirs fluvio-glaciaires de l'est lyonnais de Décines, Meyzieu, Heyrieux (appelés couramment "nappe de l'est lyonnais"), abritant chacun un aquifère libre, s'écoulant en direction du Rhône; 2/les alluvions du Rhône qui correspondent à l'exutoire des écoulements souterrains des couloirs fluvio-glaciaires de Décines et Meyzieu, au niveau de l'Ile de Miribel Jonage. En outre, les formations molassiques du Tertiaire, sous-jacentes aux formations précédentes, en relation avec les alluvions fluvio-glaciaires, sont également prises en considération dans le cadre du SAGE. La nappe de l'est lyonnais est sollicitée par des usages multiples, soumise à une forte pression du point de vue de l'occupation des sols, et présente des indices préoccupants de dégradation qualitative. C'est dans ce contexte que la Commission Locale de l'Eau chargée d'élaborer le SAGE a donc décidé de mettre en place un réseau de suivi qualité et quantité. Le département du Rhône, structure porteuse du SAGE, en assure la maîtrise d'ouvrage. 4 1 38 ISERE 69 RHONE 2.7 Les 8 points de ce réseau à maîtrise d'ouvrage Conseil Général du Rhône constituent une partie du réseau de suivi quantitatif de la nappe de l'est lyonnais (cf réseau 0600000224). Ce réseau a été défini pour faciliter une meilleure gestion quantitative de la nappe de l'est lyonnais, considérée par le SDAGE RMC comme un aquifère d'intérêt patrimonial. Ce suivi constitue une des premières actions concrètes du SAGE qui est en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. 1 2005 Caroline BERSOT - CG 69 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) FIN 2005-07-01 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE FIN 2005-07-01 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE MOU 2005-07-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2005-07-01 39827157700056 TAUW FRANCE MOE 2005-07-01 2008-05-31 79160646000024 LOMBARDI INGENIERIE MOE 2017-08-11 0 0400000065 Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied de loisir de la Vendée ARS Pays de Loire Validé 2011-02-15 2016-12-02T09:49:00 1 RDLIQPEC85 04 100% des crédits sont délégués à L’ARS Pays de la Loire par le Ministère de la Santé. 1 2 85 VENDEE 0 Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 1 1 1988 17850301700265 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1988-01-01 Mme Vanessa LOUIS – Délégation territoriale de Vendée 17850301700265 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1988-01-01 17850301700265 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1988-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 1988-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) COL 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) FIN 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) MOE 2010-01-01 2010-01-01 0 18 0500000019 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUP24 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000019 4 2 24 DORDOGNE 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département de la Dordogne. Visite des stations et initialisation dans ADES et premières mesures au 4ème trimestre 2001 Délai moyen d'informatisation: A Définir. Période couverte: A partir de septembre 2001. 3 1 2001 Conseil Général (24) - Mme Marrant 2003-01-01 Financement du fonctionnement par la DIREN 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2001-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2001-01-01 1270 Conseil Général de Dordogne FIN 2001-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne FIN 2003-01-01 1270 Conseil Général de Dordogne MOU 2001-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2001-01-01 2002-12-31 0 0400010000 Réseau d'inventaire des 200 substances Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 INV200 04 3.1 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 2 2005 2005-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2005-01-01 2005-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2005-01-01 2005-12-31 0 40 0200000057 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 1 RCSRMDM-PE 02 3 3.2 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2.3 14 Assurer la surveillance des plans d'eau du Bassin Meuse au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) 1 3 1 2006 2006-12-22 Mise en oeuvre du réseau 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2006-12-22 bresson@eau-rhin-meuse.fr 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2006-12-22 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2006-12-22 0 0400000128 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRGSOO 04 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003). 4 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1 2007 David RATHEAU, david.ratheau@eau-loire-bretagne.fr 2007-01-01 2007 1 0400000028 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Vendée 0400000082 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes 0400000124 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 0300000031 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles dans le Parc Naturel Régional du Morvan Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQMORV 03 Sur les 97 stations, 5 concernent les lacs. De nombreuses stations sont présentes sur les petits ruisseaux en amont des bassins en vue de l'établissement d'un état de référence. Entre 1993 et 2007, il y avait 105 stations. En 2008, le nombre est de 123 stations. 3 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Veille sur les ruisseaux méconnus. Suivi de la qualité en aval des agglomérations. Dresser un état de référence de la qualité physico-chimique et biologique des cours d'eau (i.e. un état très peu perturbé par l'homme). 3 1 1993 2007-01-01 Synthèse interannuelle 2003-01-01 Inventaire entomologique des ruisseaux patrimoniaux 2002-01-01 Numérisation de la banque de données 2001-01-01 Quatre campagnes par an 2000-01-01 Deux campagnes par an 1999-01-01 Etude de synthèse 1997-12-31 Arrêt des campagnes 1993-01-01 Deux campagnes par an 17210681700015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 1993-01-01 PNR Morvan-Laurent PARIS Chargé de mission, 03 86 78 79 21 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1993-01-01 Direction de Secteur Seine-Amont 23210001600012 REGION DE BOURGOGNE FIN 1993-01-01 1502 Europe (FEDER) FIN 2007-01-01 25210662000021 SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN COL 1993-01-01 25210662000021 SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN FIN 1993-01-01 25210662000021 SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN MOE 1993-01-01 25210662000021 SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN MOU 1993-01-01 0 123 123 0600000055 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Rhône-Alpes Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESURMC3 06 En Rhône-Alpes, bassin RMC, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 38 stations, - Diatomées sur 38 stations. 3.1 3 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 0 Connaissance. Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau. 3 1 1987 2006 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) COL 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) FIN 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOU 2011-02-15 0 38 0300000168 Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne Validé 2009-02-18 2015-12-08T00:00:00 1 RCOESUQ77 03 3.1 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, le programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/ Le CG77 assure en partie la maîtrise d'ouvrage de ce réseau réglementaire dans le département de Seine et Marne : il effectue les prélèvements sur 20 stations, les analyses PC sur 7 stations et l'envoi au labo de Rouen pour toutes les stations qui nécessitent des analyses chimie soit 16 stations. 3 1 2009 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2009-02-18 gilles.le-saux@cg77.fr/jacques.place@cg77.fr/maxime.gabet@cg77.fr /145 quai Voltaire 77190 Dammarie 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE MOU 2009-01-01 0 18 0000000026 Réseau de données pluviométriques quotidiennes en France métropolitaine MICHELE BLANCHARD Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 PLUVIO 00 5 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 archivage et diffusion des données de précipitation 2 1 1850 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE COL 2011-02-15 Météo-France-Direction de la Climatologie 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE FIN 2011-02-15 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE MOE 2011-02-15 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE MOU 2011-02-15 0 4000 0600000037 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPPAC 06 Ce réseau fait suite à des réseaux régionaux plus ou moins développés, dont le dernier a été mis en place et suivi par la DIREN PACA jusqu'au 31 mai 2003. A compter du 1er juin 2003, il a été pris en charge par le Service Géologique Régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Depuis 1950 en effet, les nappes de la Durance et de la Crau faisaient l'objet d'un suivi par EdF dans le cadre de la gestion des ressources en hydro-électricité. Les points (plusieurs dizaines) ont été remis au SRAE (Service Régional de l'Aménagement des Eaux) de la DRAF PACA lors de la création de ce service en 1970. Le SRAE (puis, la DIREN à partir de 1992) ont géré ce réseau en l'étendant, à partir à des nappes jusqu'alors non suivies (d'abord des nappes littorales, puis d'autres nappes, alluviales ou non). En juin 2003, le réseau a été remis au BRGM (SGR PACA) qui le gère depuis lors. Le Réseau de Contrôle et de Surveillance quantitative des Masses d'Eau Souterraine en PACA comprend des piézomètres (sous Maîtrise d'Ouvrage BRGM, directement gérés par le SGR PACA) et des émergences (sous Maîtrise d'Ouvrage DIREN, gérées par cet organisme). 4 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 83 VAR 84 VAUCLUSE 2 Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Il fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDADD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2003 Marc Moulin, hydrogéologue - m.moulin@brgm.fr 321 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Provence-Côte d'Azur MOU 1970-01-01 MO du premier réseau régional 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur MOE 2003-06-01 Reprise du réseau PACA DIREN (piézomètres seulement) 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2003-06-01 1991-12-31 Cofinanceur après la reprise du réseau PACA DIREN 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) COL 1950-01-01 Producteur des données du "proto-réseau" 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) FIN 1950-01-01 Financeur du "proto-réseau" (nappes de la Durance et de la Crau) 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2003-06-01 Reprise du réseau PACA DIREN 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur FIN 1992-01-01 1969-12-31 Financeur du premier réseau régional (Min. Env.) 321 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Provence-Côte d'Azur COL 1970-01-01 1969-12-31 Producteur des données du premier réseau régional 321 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Provence-Côte d'Azur MOE 1970-01-01 2003-05-30 Assure la M Oeuvre du premier réseau régional 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-06-01 1991-12-31 Cofinanceur du réseau national régionalisé ; financeur du réseau régional suite au Ministère de l'Agriculture 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur COL 1992-01-01 1991-12-31 Producteur des données du premier réseau régional 321 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Provence-Côte d'Azur FIN 1970-01-01 2007-12-31 Financeur du premier réseau régional (Min. Agric.) 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOU 1992-01-01 2003-05-30 Succède au SRAE (Min. Agric.) 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOE 1992-01-01 1991-12-30 Sucède au SRAE 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur COL 2003-06-01 2003-05-30 Reprise du réseau PACA DIREN (piézomètres seulement) 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) MOU 1950-01-01 2003-05-30 MO du "proto-réseau" 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) MOE 1950-01-01 1969-12-31 Gestionnaire du "proto-réseau" 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 1969-12-31 Succède au MEDADD comme cofinanceur 0 0400000723 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Creuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ23 04 3.1 2 23 CREUSE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1998 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1998-01-01 Melle Isabelle ROBERT ( Tél : 05.44.30.27.34 ) - Conseil Général de la Creuse 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE COL 1998-01-01 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE FIN 1998-01-01 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE MOE 1998-01-01 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE MOU 1998-01-01 0 12 12 0100000082 Réseau départemental de surveillance des sites de pêche récréative dans le Nord Validé 2005-11-09 2015-12-08T00:00:00 1 RDPECQ59 01 1. L'accès aux données bancarisées dans QUADRIGE, est soumis aux approbations du Port Autonome de Dunkerque et du chef local du laboratoire LER d'IFREMER. 2. Les données brutes sont valorisées par des dossiers d'instruction. 3.Ce réseau est complémentaire au REMI. 1 2 59 NORD 0 Principales finalités: connaissance et contrôle. Suivi de la qualité bactériologique des coquillages des sites de pêche récréative. 1 1 1989 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 1989-01-01 Port Autonome de Dunkerque : Pascal GREGOIRE ; IFREMER Boulogne sur mer : chef local LER 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 1989-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 1989-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 1989-01-01 78359503600014 Grand port maritime de Dunkerque FIN 2004-01-01 78359503600014 Grand port maritime de Dunkerque MOU 2004-01-01 0 9 0500000038 Réseau de suivi quantitatif des aquifères profonds du Sud-Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 1 RAPNPSAG 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000038 4 3 09 ARIEGE 12 AVEYRON 24 DORDOGNE 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance des niveaux piézométriques des Systèmes Aquifères profonds des régions Midi-Pyrénées et Aquitaine - Réseau quantité patrimonial du bassin sud adour-Garonne. 3 1 2000 Jacques RICARD - DIREN Midi-Pyrénées 1 0500000017 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Midi-Pyrénées (MO BRGM) 0500000007 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Gers (32) 0400000400 Réseau d'usage de la DDE 37 Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RDESU37 04 3.1 2 37 INDRE-ET-LOIRE 0 3 2 1978 2000-12-31 Fin du réseau de mesure 17370661500015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1978-01-01 2000-12-31 DDE 37 0 41 41 0200000007 Réseau d'Intérêt Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Bas-Rhin Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RID67 02 3.1 2 67 BAS-RHIN 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle. 2 1 2000 2002-01-01 Passage à 50 points 2000-03-01 Mise en service en Mars sur 38 points 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Conseil Général (67)-Mr Baltzer. 22670001100019 DEPARTEMENT DU BAS RHIN (CG 67) COL 2011-02-15 22670001100019 DEPARTEMENT DU BAS RHIN (CG 67) FIN 2011-02-15 22670001100019 DEPARTEMENT DU BAS RHIN (CG 67) MOE 2011-02-15 22670001100019 DEPARTEMENT DU BAS RHIN (CG 67) MOU 2011-02-15 0 50 0400000029 Réseau de suivi nitrates des eaux souterraines du Bassin Loire Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESOUQNO3 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000029 4 5 0 Répondre aux exigences de la directive Nitrate n° 91/676/CE du 12 décembre 1991. Surveiller les teneurs en nitrates dans les eaux souterraines du bassin, dans et en dehors des zones vulnérables. Evaluer les impacts de l'agriculture sur la qualité des eaux. Identifier les secteurs atteints ou menacés par la pollution et prendre des mesures adaptées pour réduire et prévenir les pollutions. 3 1 1992 2004-01-01 Quatrième campagne de surveillance (2004-2005) 2000-01-01 Troisième campagne de surveillance (2000-2001) 1997-01-01 Deuxième campagne de surveillance (1997-1998) 1992-01-01 Première campagne de surveillance (1992-1993) 1 1200000058 Réseau départemental de surveillance de l'embouchure des cours d'eau non domaniaux de Corse-du-Sud Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDEMBESU2A 06 Débits et état biologique : voir la DIREN Corse. Cours d'eau concernés : Porto, Liamone, Prunelli-Gravona, Taravo, Rizzanese, Stabiaccio, Oso, Cavo et Solanzara. Données utilisables en études d'impact. 1 3.1 2 2A CORSE-DU-SUD 0 Données de référence en cas de pollution. 2 1 1996 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 CQEL de Corse-du-Sud - M. SENECHAL 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud COL 2011-02-15 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud MOE 2011-02-15 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud MOU 2011-02-15 0 9 0000000024 Contrôle sanitaire des eaux douces de baignade Gilles CHOISNARD Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 SISE-Baig 00 3.2 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Contrôle sanitaire des eaux douces de baignade 3 1 1981 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL COL 2011-02-15 Ministère chargé de la Santé (M. TACCHI) 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL FIN 2011-02-15 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOE 2011-02-15 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 2011-02-15 0 3326 0500000017 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Midi-Pyrénées (MO BRGM) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RRESOUPBRGMMPY 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000017 4 3 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 3 1 1999 Franck Tilloloy - f.tilloloy@brgm.fr 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées MOE 1966-01-01 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées COL 1966-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées FIN 1995-01-01 2003-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 1966-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 1995-01-01 2003-12-31 0 0400000008 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Indre Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 1 RDESOUP36 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000008 4 2 36 INDRE 0 Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de l'Indre. 3 1 1994 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2005-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOE 1994-01-01 1277 Conseil Général de l'Indre FIN 1994-01-01 293 Service Géologique Régional Centre COL 1994-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1994-01-01 2002-12-31 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre FIN 1994-01-01 1277 Conseil Général de l'Indre MOU 1994-01-01 2004-12-31 0 0400000126 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2024-03-13T17:22:00 1 FRGSUOR 04 3.1 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Connaissance de l'état des masse d'eau 3 1 2009 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2009-01-01 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2009-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2009-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2009-01-01 0 0200000021 Réseau de suivi des rejets des installations industrielles du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBEPUATIRM 02 0 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 contrôle des ouvrages d'épuration industriels et de leurs rejets 1 1 1980 2002-01-01 Financement 100 % AERM 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse-JF CHEMISKY. 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2011-02-15 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 0 250 0600000065 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPBOU 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000065 4 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 2 Ce réseau est un métaréseau qui englobe le réseau piézométrique sous maitrise d'ouvrage DIREN (0600000216) et le réseau piézométrique sous maitrise d'ouvrage BRGM (SGR Bourgogne)(0600000217). Il a pour vocation de présenter une image globale des niveaux piézométriques sur la région. Le choix des points de ces deux réseaux est complémentaire. 3 1 1974 DIREN BOURGOGNE-SEMA Michel Giffard 1 0600000217 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000216 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Bourgogne 1 Totalement englobé 0500000147 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Lot et Garonne (47) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2008-10-17 2018-11-09T15:28:00 1 RDCESUQ47 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 47 LOT-ET-GARONNE 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 3 1 2000 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2000-01-01 Conseil Général (47) 22470001300424 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE COL 2000-01-01 22470001300424 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE FIN 2000-01-01 22470001300424 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE MOE 2000-01-01 22470001300424 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE MOU 2000-01-01 0 0300000061 Réseau de suivi de la pluviométrie dans le Val-de-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDPLUV94 03 Avant la période 1987, les enregistrements étaient effectués sur papier, et ils ne sont pas exploitables informatiquement. A compter de 1987, les données sont exploitables informatiquement. 5 2 94 VAL-DE-MARNE 0 Etudes, modélisations, connaissance du réseau en temps de pluie. 1 1 1974 1987-01-01 Enregistrement support informatique 1974-01-01 Création de la première station, enregistrement papier. 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE COL 1974-01-01 Direction des services de l'environnement et de l'assainissement Christian DELORME - Conseil Général 94 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE FIN 1974-01-01 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOE 1974-01-01 Direction des services de l'environnement et de l'assainissement 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOU 1974-01-01 0 28 28 1000000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux de surface de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 1 RBESUQPREU 10 Donnéees accessibles dans la banque de donnees de l'Office de l'eau Réunion : www.banquededonnees.eaureunion.fr 1 1.1 3 5 974 LA REUNION 1 Réseau de suivi de la qualité physico-chimique et micro-biologique de la ressource en eau de l'île de la Réunion. 3 1 1992 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion COL 2003-08-01 Lucie Maillot - Office de l'eau Reunion - 02 62 30 84 83 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOE 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOU 2003-08-01 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) COL 1992-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) FIN 1992-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOE 1992-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOU 1992-01-01 2003-07-31 0 30 55 0400000118 Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Charente-Maritime Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDEPORTQ17 04 Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Charente-Maritime concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux 1 2 17 CHARENTE-MARITIME 0 Principales finalités : Connaissance Connaissance patrimoniale et suivi de la qualité des milieux portuaires Evaluation de l'impact des activités portuaires sur le milieu Dispositif d'aide à la décision pour les opérations de dragage 3 1 1990 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1990-01-01 Mme Céline BRUN ( Tél : 05.46.00.56.59 ) - DDE 17 / Service Maritime ( CQEL ) 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1990-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1990-01-01 0 10 10 0300000011 Réseau Départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Aisne (02) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQ02 03 Réseau démarré en 1996 à l'initiative du Conseil Général de l'Aisne. Réseau constitué de 8 points jusqu'en 2006, 4 points en 2007. Fin du réseau en décembre 2007. Prélèvements réalisés par le BRGM jusqu'en 2002 puis par le laboratoire d'hydrologie de Soissons à partir de 2003. Analyses effectuées par le laboratoire d'hydrologie de Soissons depuis la création du réseau. Délai moyen d'informatisation:annuelle. Période couverte:de 1996 à 2007. 4 2 02 AISNE 2 Finalité:Connaissance de la qualité des eaux souterraines dans le département de l'Aisne 3 1 1996 Pierre Chrétien (SGR Picardie) 2005-01-01 Ajout d'un point supplémentaire au réseau : Rougeries 2004-01-01 Ajout d'un point supplémentaire au réseau : La Bouteille 2003-01-01 Prélèvements réalisés par le laboratoire d'hydrologie de Soissons (prélèvements effectués auparavant par le BRGM) 1996-07-01 Début du réseau à l'initiative du Conseil Général de l'Aisne 1258 Conseil Général de l'Aisne MOU 1996-01-01 2007-12-31 266 Service Géologique Régional Picardie COL 1996-01-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2004-01-01 2007-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 1996-01-01 2007-12-31 1258 Conseil Général de l'Aisne FIN 1996-01-01 2007-12-31 0 0000000073 Réseau national de suivi quantitatif des eaux souterraines sous MO BRGM Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RNESOUPMOBRGM 00 Fréquence de mise à jour : Pour les piézomètres télétransmis : tous les 15 jours. Pour les piézomètres automatisés non télétransmis, tous les 3 mois. Pour les piézomètres type réseau sécheresse, toutes les semaines si interrogation hebdomadaire. Pour les piézomètres à mesure manuelle, tous les mois. 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD/DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2006 Jérôme NICOLAS BRGM Orléans 1 0500000017 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Midi-Pyrénées (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000219 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Franche-Comté (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000037 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000221 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Languedoc-Roussillon (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000217 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) 1 Totalement englobé 1100000001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Mayotte (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000196 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Auvergne (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0800000001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Martinique (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0700000001 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guadeloupe 1 Totalement englobé 0400000020 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bretagne (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0200000077 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Alsace (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0300000166 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Basse-Normandie (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000201 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Pays-de-Loire (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0300000163 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Haute-Normandie (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0300000164 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Ile-de-France (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000215 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0300000165 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Champagne-Ardenne (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0500000045 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Aquitaine (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0100000021 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Picardie (MO BRGM) 1 Totalement englobé 1200000005 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Corse (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0900000001 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guyane 1 Totalement englobé 0100000004 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nord-Pas-de-Calais (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000081 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Limousin (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000202 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre-Val de Loire (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0800000007 Réseau de contrôle opérationnel des cours d'eau du bassin Martinique OE Martinique Validé 2008-08-28 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSUOR 08 Réseau comprenant actuellement les mêmes stations que le réseau de surveillance des cours d'eau du bassin. 3 4 972 MARTINIQUE 7.1 « En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Martinique, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUOR » 1 1 1 2008 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2008-01-01 Office De l'Eau Martinique 0569.48.47.20 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2008-01-01 22972001600927 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE - LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSES MOE 2008-01-01 22260001700081 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DE LA DROME MOE 2008-01-01 43796067700049 ASCONIT CONSULTANTS MOE 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOE 2008-01-01 1626 Secrétariat Technique des Données du Bassin Martinique MOU 2008-01-01 0 0400000025 Réseau de surveillance de la qualité des eaux brutes alimentant la Communauté Urbaine de Brest Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLEBRQCUB 04 Nous analysons et prélevons selon ces démarches qualité associées. Ammonium NFT90015, Calcium NFT 90005, Carbone organique dissous NFT EN 1484, Chlorophylle NFT 90117, Chlorures Potentiométrie, Détergents anioniques en lauryl sulfate NF EN 903, Détergents cationiques en Hyanine 1622 Colorimétrie, Détergents non ioniques en Nonyl Phénol colorimétrie, Entérocoques NF EN ISO 7889.1, Eschérichia Coli NF EN ISO 9308.3, Hydrocarbures poly aromatiques 16 molécules CPG/SM, Hydrocarbures polyaromatiques CPG/SM NFT 90115, Hydrogénocarbonates NF EN ISO 9963-1, Magnésium NFT 90005, Matières en suspension NF EN 872, Nitrates NF EN ISO 13395, Nitrites NF EN 26777, O2 cédé par KMnO4 à chaud NF EN ISO 8467, Ortho phosphates NF EN 1189, Pesticides amides CPG/SM, Pesticides aryl oxy acides CPG SM, pesticides Glyphosate HPLC/FLUO, pesticides organo azotés CPG/SM NFT90 121, Pesticides organo chlorés CPG/SM NF EN ISO 6468, pesticides organo phosphoeés CPG/SM, phosphore total NF EN 1189, Polychlorobiphényles CPG/SM NF EN ISO 6468, Potassium NFT 90020, Salmonelles méthode interne, Silice colorimétrie, Silicium colorimétrie, Sodium NFT 90020, Sulfates NF EN ISO 10304, Urées substituées HPLC/UV, Prélevements T90-512 (ISO 5661-2). 3 5 1 29 FINISTERE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. 3 1 1998 1344 Laboratoire Brest-Océan COL 2011-02-15 Mme Régine DARAS ( Tél : 02.98.33.52.62 ) - Communauté Urbaine de Brest 1344 Laboratoire Brest-Océan MOE 2011-02-15 24290031400012 BREST METROPOLE COL 2011-02-15 24290031400012 BREST METROPOLE FIN 2011-02-15 24290031400012 BREST METROPOLE MOU 2011-02-15 0 50 0300000170 Réseau d'intérêt Départemental du Conseil général de Seine et Marne Validé 2009-04-23 2015-12-08T00:00:00 1 RIDCG77 03 3.1 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 Connaissance de la qualité chimique, physico-chimique et biologique de la majorité des cours d'eau du département de Seine et Marne. Pouvoir suivre l'évolution de cette qualité dans le temps en fonction des actions départementales menées (Plan départemental de l'Eau, Schéma Départemental d'Assainissement...) et des subventions octroyées dans les domaines de l'assainissement notamment. 3 1 2009 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2009-04-23 gilles.le-saux@cg77.fr/jacques.place@cg77.fr/maxime.gabet@cg77.fr/145 quai Volataire 77190 Dammarie 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE MOU 2009-01-01 0 52 0400000758 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Nièvre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ58 04 3.1 2 58 NIEVRE 0 Principales finalités : Connaissance patrimoniale Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin de sensibiliser à la préservation des rivières 3 1 2004 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2004-01-01 Melle Agnès ANDRE ( tél : 03.86.71.81.29 ) - Conseil Général de la Nièvre 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE COL 2004-03-01 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE FIN 2004-01-01 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE MOE 2004-03-01 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE MOU 2004-03-01 0 8 8 1000000001 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-02-15 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUPREU 10 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=1000000001 4 5 974 LA REUNION 1 Finalité : Réseau de suivi de la ressource en eau souterraine de l'ile de la Réunion 3 1 1985 M. BONNIER Julien +262(0).262.30.84.81 jbonnier@eaureunion.fr 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) COL 1985-01-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOE 2003-08-01 2003-07-31 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion COL 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOU 2003-08-01 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOE 1985-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) FIN 1985-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOU 1985-01-01 2003-07-31 0 0500000112 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Aveyron (12) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RCD 12 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 12 AVEYRON 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2011 1998-01-01 Fiabilité des données 1997-01-01 Démarrage du réseau 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 1997-01-01 Conseil Général (12) - M. MARTEAU Responsable SATESE 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON COL 1997-01-01 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON FIN 1997-01-01 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON MOE 1997-01-01 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON MOU 1997-01-01 0 0100000117 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRASOO 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000117 4 4 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1 2007 Bernadette Cordonnier 2007-01-01 date de création du réseau 0 0300000013 Réseau de surveillance du fonctionnement des stations d'épuration dans le Val d'Oise Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDSTEP95 03 3.1 2 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Contrôle des installations et assistance. Contrôle de la qualité des eaux avant et après épuration. 1 1 2000 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2000-01-01 Direction de secteur rivières d'Ile-de-France Conseil Général (95)-M. MARRACQ, 01 34 25 39 52 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE COL 2000-01-01 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE FIN 2000-01-01 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE MOE 2000-01-01 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE MOU 2000-01-01 0 40 1200000063 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Corse Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRESUOL 12 3.2 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOL 1 2 2008 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2008-01-01 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2008-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2008-01-01 0 5 0400000068 Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied des Côtes d'Armor Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLIQPEC22 04 100% des crédits sont délégues à la DDASS par le Ministère de la Santé. 1.2 2 22 COTES-D'ARMOR 0 Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied 1 1 1997 17220301000019 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1997-01-01 Mme Carole CHERUEL ( Tél : 02.96.60.42.22 ) - DDASS des Côtes d'Armor 17220301000019 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1997-01-01 17220301000019 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1997-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 1997-01-01 0 21 0000000045 Suivi des stocks de poissons migrateurs Jean-Pierre PORCHER Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 STACOMI 00 Les données recueillies sur les stations de contrôle des migrations sont des comptages par espèce du nombre de poissons franchissant un passage équipé pour le piégeage ou l'observation vidéo. Ces comptages peuvent être complétés par des informations biométriques (taille, poids, âge, etc.) Les données recueillies dans le cadre du suivi des stocks de juvéniles de saumons sont des indices d'abondance des tacons 0+ (juvéniles de saumons de l'année), qui peuvent être convertis en densités par unité de surface. Les indices d'abondance sont obtenus au moyen d'un protocole standardisé de pêche à l'électricité. Chaque bassin est couvert par un nombre de stations suffisant pour avoir un échantillonnage représentatif du stock dans son ensemble. La répartition en pourcentage des financements entre organismes est difficile à évaluer car le coût de fonctionnement est principalement un coût de personnel. Cas des Stations de contrôle des migrations : Stations de l'Oir et du Scorff : CSP et FDAPPMA 50 %, INRA 50 % Station de la Vilaine : financée par l'IAV avec aide de fonds publics. Cas des suivis de stocks de juvéniles de saumons : Sur la base des coûts de personnels, on peut considérer que le financement CSP est de l'ordre de 55 000 € soit 30 %, les 70 % restants étant principalement financés par les contrats de Plan Etat-Région 3.1 3 14 CALVADOS 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 61 ORNE 0 Ce réseau rassemble des données visant à une connaissance quantitative des stocks de migrateurs. Deux sources de données sont utilisées : les stations de contrôle des migrations sur lesquelles un dénombrement des passages de poissons est réalisé, et les suivis de juvéniles sur les cours d'eau à saumons du massif armoricain. Les informations sont plurispécifiques sur les stations de contrôle des migrations et ciblées sur le saumon pour le suivi des stocks de juvéniles Les données sont utilisées comme éléments de connaissance (état des stocks), et de gestion (contribution à la définition des totaux autorisés de capture pour le saumon, conception et évaluation des programmes de mesures pour conserver ou restaurer la ressource) Elles permettent également d'évaluer l'impact de certaines perturbations, telles que les rejets polluants et la présence d'obstacles à la circulation 3 1 1984 1996-01-01 Mise en service de la station de contrôle des migrations de la Vilaine, Morbihan 1994-01-01 Mise en service de la station de contrôle des migrations du Scorff, Morbihan 1993-01-01 Mise en place du suivi de juvéniles de saumons sur le Scorff, et montée en puissance progressive du suivi : 3 bassin en 1996, 11 bassins en 1998, 13 bassins en 2000, 17 bassins en 2001 1984-01-01 Mise en service de la station de contrôle des migrations de l'Oir (bassin de la Sélune, Manche) 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) MOU 2011-02-15 18007003901779 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) COL 2011-02-15 18007003901779 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) MOE 2011-02-15 31792423100028 UNION REG FEDER DEPAR AAPP REGION BRETAG COL 2011-02-15 31792423100028 UNION REG FEDER DEPAR AAPP REGION BRETAG MOE 2011-02-15 25440124300020 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE - SAGE VILAINE (EPTB) COL 2011-02-15 25440124300020 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE - SAGE VILAINE (EPTB) MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 0 20 0600000222 Réseau d'observation des pesticides des bassins Rhône-Méditerranée et Corse Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUYAERMC 06 Ce réseau regroupe : 1/ les points des réseaux de suivi des pesticides régionaux, anciennement sous maîtrise d'ouvrage des DIREN et situés sur le territroire du bassin Rhône-Méditerranée(Bourgogne: 0600000061, Franche-Comté: 0600000062, Rhône-Alpes: 0600000042 et PACA: 0600000011) 2/ les points faisant auparavant l'objet d'une recherche de pesticides par l'Agence de l'eau RM et C dans le cadre du réseau de bassin (0600000005) 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 8 Ce réseau a pour vocation de dresser un bilan de la contamination par les pesticides des ressources en eaux souterraines sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Ce réseau n'est cependant pas exhaustif, il privilégie très nettement les secteurs où le potentiel de contamination est le plus important et n'a pas pour but de fournir une image objective de l'ensemble du bassin. 3 2 2006 Agence de l'Eau RMC - email : contact.DDR-donnees@eaurmc.fr 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2005-07-01 01/07/2005 pour points PACA, 01/01/2006 pour les autres régions 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2005-07-01 01/07/2005 pour points PACA, 01/01/2006 pour les autres régions 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2005-07-01 01/07/2005 pour points PACA, 01/01/2006 pour les autres régions 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2005-07-01 01/07/2005 pour points PACA, 01/01/2006 pour les autres régions 0 0000000029 Réseau patrimonial national de suivi quantitatif des eaux souterraines Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RNESP 00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000029 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Le RNESP ou Réseau national de connaissance sur les eaux souterraines - quantité - constitue l'une des deux parties du RNES : initié par le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (Direction de l'eau) avec le concours des 6 agences de l'eau dans le cadre d'un protocole signé en juillet 1999, en vue de suivre au niveau quantitatif et qualitatif des aquifères d'intérêt national Les aquifères sont choisis en concertation avec les partenaires de bassin. Nombre de points : des densités minimales de points ont été précisées dans le protocole en fonction du type d'aquifère et de sa taille : 1 point /500 km2 dans les aquifères libres (y compris les zones humides), 1 point/1000 km2pour les petits aquifères captifs de moins de 1000 km2 selon J. Margat), 1 point/3000 km2 dans les grands aquifères captifs (plus de 1000 km2 selon J. Margat) 1 point/7000 km2 dans les aquifères de socle. Des densités plus importantes ont parfois été retenues. Points d'eau : Le réseau est en cours de constitution ; au 31/05/2001 il comportait 587 points et devrait atteindre à terme environ 870 points. Délai moyen d'informatisation: De 15 jours à 3 mois. Adresse Internet: http://www.ecologie.gouv.fr 1 2000 Ministère Ecologie et Developpement Durable-Dominique CHADOURNE 1 0300000002 Réseau patrimonial de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 1 Totalement englobé 0100000003 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie 1 Totalement englobé 0400000002 Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne 1 Totalement englobé 0500000002 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0200000002 Méta Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (RBEST) 1 Totalement englobé 0800000001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Martinique (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0700000001 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guadeloupe 1 Totalement englobé 0600000004 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône-Méditerranée 1 Totalement englobé 0100000004 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nord-Pas-de-Calais (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000610 Réseau PAR du Cher Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPAR10 04 3.1 1 03 ALLIER 18 CHER 23 CREUSE 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Plan d'Actions Renforcées Cher entre Chambonchard & St Amand Montrond inclus (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1994 127 2002-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1994-01-01 2002-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1994-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1994-01-01 2002-12-31 0 40 0200000063 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhin Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 1 RCORMDR-CE 02 Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en œuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr 3 3.1 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 7.1 14 Définir l'état des masses d'eau de cours d'eau présentant un risque de non atteinte du bon état à l'horizon 2015 1 3 2 2006 2006-12-22 initialisation du réseau 0 0400000127 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRGSOP 04 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 2 Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD , DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 CAPDEVILLE Bruno DREAL Loire-Bretagne, 0236174151; Bruno.capdeville@developpement-durable.gouv.fr 2007-01-01 création du réseau (programme de surveillance DCE) 1 0400000011 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Loiret 2 0400000013 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Vendée 2 0400000071 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de la Mayenne 2 0400000019 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Maine-et-Loire 2 0400000007 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure et Loir 2 0400000008 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Indre 2 0400000010 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Loir-et-Cher 2 0400000057 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes 2 0400000006 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Cher 2 0400000012 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Sarthe 2 0400000014 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Loire-Atlantique 2 0400000009 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Indre-et-Loire 2 0400000017 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne (suivi DREAL) 2 0400000018 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne Natura 2000 2 0300000009 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Bassin Seine Normandie (MOBRGM) 2 0400000196 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Auvergne (MO BRGM) 2 0600000220 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Languedoc-Roussillon 2 0300000039 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du syndicat de l'Orne (61) 2 0400000020 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bretagne (MO BRGM) 2 0600000216 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Bourgogne 2 0600000215 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) 2 0400000081 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Limousin (MO BRGM) 2 0300000021 Réseau de surveillance du fonctionnement des stations d'épuration et des réseaux d'assainissement en Seine-et-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDSTEP77 03 0 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 Principales finalités : Contrôle. 1 1 2000 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF (77) - Mr PRIGENT 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 10 0600000050 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC7 06 En Corse, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 3 stations, - Diatomées sur 3 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Corse. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes). 3 1 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Corse 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 3 0000000010 Réseau de contrôle microbiologique des zones de production conchylicoles (REMI) Ifremer Validé 2011-02-15 2023-07-28T00:37:00 1 REMI 00 Méthodes d'acquisition : Laboratoires de la Rochelle Norme NF V 08-600 d'octobre 2000-Microbiologie des aliments Dénombrements d'Eschérichia Coli présumés dans les coquillages vivants. Technique du nombre le plus probable. Autres laboratoires Ifremer : norme NF V 08-106 de janvier 2002. Microbiologie des aliments dénombrements d'Echérichia coli présumés dans les coquillages vivants. technique indirecte par impédancemétrie directe. Gelé car clos : remplacé par un nouveau dispositif REMI Surveillance [0000000013] 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 1- classement sanitaire des zones de production à des fins de gestion du risque santé publique 2- contrôle de l'évolution de la qualité des zones par un dispositif de surveillance régulière 3 - dispositif de surveillance renforcée ou alerte 1 1 1989 2011 1999-06-01 Début de mise en oeuvre du système qualité pour l'ensemble de la surveillance microbiologique 1998-01-01 révisé fin 1997 pour l'application de la réglementation sur le classement des zones de production conchylicoles (décret de 28 avril 1994 modifié) et la surveillance sanitaire des dites-zones (arrêté du 21 juillet 1995) 1996-01-01 Mise en service de la banque de données Quadrige (avec récupération des données antérieures) 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2011-02-15 IFREMER - Martial CATHERINE - coordonnateur national 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 2011-02-15 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-02-15 1 0000000011 Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Etudes classement 0000000012 Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Etudes microbiologiques 0000000013 Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Surveillance 380 0600000032 Réseau de suivi nitrates de la nappe du Piège (11) Gelé 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 1 RAESQNPIEG 06 4 1 11 AUDE 0 Finalité:Réseau local de surveillance qualitative . Description:Réseau local de surveillance des nitrates des alluvions récentes de la Vixiège et de l'Hers Mort constitué de 5 points d'eau. Le suivi de cet aquifère a été initié en octobre 2000 par une mesure mensuelle jusqu'en décembre 2001 et se poursuit aujourd'hui par une analyse trimestrielle. Le secteur est situé en zone vulnérable (directive européenne nitrates). Délai moyen d'informatisation : 2 fois par an . 2 1 2000 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2000-10-19 2000-10-19 DREAL Languedoc-Roussillon - Paul CHEMIN - 04.67.15.41.35 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2000-10-19 2000-10-19 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2000-10-19 2000-10-19 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2000-10-19 2000-10-19 0 0400000722 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des Côtes-d'Armor Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22 04 Les prélèvements sont effectués le même jour sur chaque bassin versant d'après un calendrier de prélèvements établi à l'avance. 3.1 2 22 COTES-D'ARMOR 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 3 1 1994 2002-01-01 Retrait de trois stations du réseau devenues trois points nodaux du SDAGE sur lesquels des objectifs particuliers de qualité ont été fixés 1997-01-01 Accroissement du réseau 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1994-01-01 Mme Annick BOUEDO ( Tél : 02.96.62.46.64 ) - Conseil Général des Côtes d'Armor 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR COL 1994-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 1994-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR MOE 1994-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR MOU 1994-01-01 0 49 52 0500000005 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des Landes (40) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUP40 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000005 4 2 40 LANDES 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance, suivi de l'évolution quantitative de la ressource en eau pour une gestion rationnelle des aquifères. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département des Landes. 126 stations quantité sont ainsi surveillées dont 40 au titre du réseau patrimonial quantité du bassin Adour-Garonne et 86 pour la surveillance départementale des eaux souterraines. Délai moyen d'informatisation: tous les mois. Adresse Internet: http://www.landes.org. Période couverte: Période de suivi à partir de 1989, et à partir de 2000 pour les points appartenant au réseau patrimonial. 1 2000 Jean René QUINIOU - Conseil Général (40) 740 Conseil Général des Landes MOU 2000-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne FIN 2003-01-01 740 Conseil Général des Landes MOE 2000-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2000-01-01 2002-12-31 740 Conseil Général des Landes FIN 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes COL 2000-01-01 0 0400000301 Réseau local de St Etienne Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RL01 04 3.1 1 42 LOIRE 0 3 2 1989 2000-12-31 Fin du réseau de mesure 21420218602345 COMMUNE DE SAINT ETIENNE - LABORATOIRE MUNICIPAL MOU 1989-01-01 2000-12-31 0 2 2 0300000009 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Bassin Seine Normandie (MOBRGM) Validé 2011-02-15 2021-09-02T16:35:00 1 RBPSNBRGM 03 Les 2 réseaux de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure (0300000003) et de Seine Maritime (0300000004) sont englobés dans ce réseau. Sous maîtrise d'ouvrage BRGM depuis 2003, ils sont néanmoins décrits dans des fiches descriptives à part sur le site ADES. Les ouvrages 02645X0038/D601 Louze et 02994X0092/D07L Morvilliers sont suivis par l'ANDRA (site de Soulaines) et les données communiquées régulièrement au BRGM SGR/CHA 4 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Suivre la hauteur des niveaux piézométriques et des débits de sources dans les stations du bassin Seine Normandie où le BRGM est maître d'ouvrage.Les données sonr également disponibles sur le site http://seine-normandie.brgm.fr/ 3 1 1970 Alexandra Bel (hydrogéologue au SGR Ile-de-France) 1970-01-01 Création du réseau 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2002-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 1997-01-01 2001-12-31 238 Service Géologique Régional Ile-de-France MOE 2011-02-15 238 Service Géologique Régional Ile-de-France COL 2002-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2002-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2002-01-01 1 0102400001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France (MO BRGM) 2 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 2 0300000304 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Normandie 1 Totalement englobé 0300000164 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Ile-de-France (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0300000165 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Champagne-Ardenne (MO BRGM) 2 0400000020 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bretagne (MO BRGM) 2 0400000202 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre-Val de Loire (MO BRGM) 2 0600000217 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) 2 0600000247 Réseau de suivi de l'eutrophisation du bassin Rhône-Méditerranée-Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQEUTR 06 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Réseau de suivi de l'eutrophisation (développement des végétaux aquatiques) des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse 3 1 1992 1998-01-01 Démarrage du réseau 1992-01-01 Etudes de définitions 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2011-02-15 Contact.DDR-donnees@eaurmc.fr 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2011-02-15 0 217 0300000139 Réseau MAREL baie de Seine Validé 2006-09-08 2015-12-08T00:00:00 1 RLLITMAREL 03 1 1 14 CALVADOS 0 Développer des stations de mesure automatisées pour suivre en continu des paramètres hydrologiques, météorologiques et de qualité des eaux marines en baie de Seine. 3 2 1996 2007 2007-12-31 Fin de suivi du réseau 1999-07-01 Mise à l'eau des deux dernières stations marines à "la Carosse" et à "Banc de Seine" 1998-06-01 Installation d'une station marine à "Grande Rade" 1996-12-01 Mise en place de la station estuarienne sur un ponton à Honfleur 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2006-09-08 IFREMER - Mr Franck JACQUELINE 17760681100020 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - SERVICE DE L EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (DIREN) FIN 2006-09-08 23760001000027 REGION DE HAUTE NORMANDIE FIN 2006-09-08 1600 SEMA 57 - Laboratoire d'Hydrobiologie MOU 2000-01-01 2006-12-31 1405 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Port-en-Bessin COL 2006-09-08 1405 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Port-en-Bessin MOE 2006-09-08 1405 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Port-en-Bessin MOU 1994-01-01 1999-12-31 0 4 0600000027 Réseau de suivi phytosanitaires de la nappe de la Vistrenque (30) Validé 2011-02-15 2021-05-12T18:58:00 1 RAESOUQPVI 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000027 4 1 30 GARD 0 2 2000 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2000-07-11 EPTB VV / Isabelle BRUNEL 04 66 88 83 14 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon FIN 2000-07-11 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon COL 2000-07-11 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE MOU 2000-07-11 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE MOE 1995-01-01 2019-12-31 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE COL 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE MOE 2020-01-01 0 0100000053 Réseau de suivi du gisement de coques en Baie de Somme Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLCOQSOM 01 Les données sont valorisées par des publications scientifiques. 1.1 1 80 SOMME 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Suivi de l'exploitation par les pêcheurs à pied professionnels, conseil aux affaires maritimes pour autorisation d'ouverture des gisements 1 1 1985 2005-08-01 Modification du système d'échantillonnage. Le système de radiales est remplacé par un maillage orthogonal. 1985-01-01 Création du suivi suite à des mortalités massives de coques observées en 1983 238 Service Géologique Régional Ile-de-France FIN 1985-01-01 GEMEL Picardie 22800001400016 DEPARTEMENT DE LA SOMME FIN 1985-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) COL 1985-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) MOE 1985-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) MOU 1985-01-01 0 258 0400000007 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure et Loir Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP28 04 Les données sont également consultables à l'adresse suivante : http:www.centre.environnement.gouv.fr/sta_piezo/cadre_cartreg.htm. Le réseau départemental de suivi quantitatif de l'Eure-et-Loir est constitué de 33 points d'eau, dont 2 abondonnés et 8 qui appartiennent au réseau national. Les données sont collectées chaque semaine puis validées et mises à disposition chaque mois. La majeure partie des chroniques débute en 1993, mais certains ouvrages disposent d'une chronique plus longue. 4 2 28 EURE-ET-LOIR 0 Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de l'Eure-et-Loir. 3 1 1993 M. Frédéric VERLEY ( Tél : 02.38.49.91.34 ) - DIREN Centre 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre COL 1993-01-01 1227 Conseil Général d'Eure et Loir MOU 1993-01-01 2004-12-31 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOU 2005-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOE 1993-01-01 1227 Conseil Général d'Eure et Loir FIN 1993-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre FIN 1993-01-01 0 0400000125 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2024-03-13T17:22:00 1 FRGSUSR 04 Le réseau du contrôle de surveillance comporte 420 stations réparties de la manière suivante: - 125 stations pour les très petits cours d'eau (TPCE) - 295 stations pour les grands cours d'eau (GCE) dont 7 stations qui permettent d'évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales (Gouessant, Trieux, Aulne, Blavet, Vilaine, Loire, Lay) et qui feront l'objet d'une fréqence de prélèvement renforcée, jusqu'à 24 prélèvements annuels. 3.1 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités: Connaissance de l'état général des eaux Le contrôle de surveillance des cours d'eau dans le district hydrographique Loire-Bretagne est destiné à donner l'image de l'état général des eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons à l'échelle européenne. Ce contrôle poursuit un objectif de connaissance et de suivi des milieux aquatiques et non pas une logique de suivi des flux polluants ou d'impacts d'altération. 3 1 2007 2006-07-13 Circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles de surveillance, opérationnels, d'enquête, additionnels) pour les eaux douces de surfaces (cours d'eau, canaux, plans d'eau) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2007-01-01 M. Jacky DUROCHER ( Tél : 02 38 51 73 69 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2007-01-01 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne COL 2007-01-01 1736 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Loire-Bretagne COL 2007-01-01 1736 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Loire-Bretagne FIN 2007-01-01 1736 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Loire-Bretagne MOE 2007-01-01 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes COL 2007-01-01 0 0200000019 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBEPURM 02 Le dispositif comprend les mesures de pollutions effectuées par les SATESE des départements du Bassin Rhin-Meuse. Les données sont bancarisées sur le système d'information de l'agence de l'Eau Rhin-Meuse. Une partie des données est publiée sur internet: La description des ouvrages et une synthèse annuelle de certaines données quantitatives et qualitatives sur les rejets est accessible à tous. Les services de police de l'eau ont accès aux données détaillées des mesures de contrôle effectuées sur les STEP. 0 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Principales finalités : Alerte, Contrôle. 1 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse Bruno PELLERIN. 1 0200000024 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives du Haut-Rhin 0200000025 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives de Moselle 500 0600000064 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Franche-Comté Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPFRC 06 Les points de ce réseau sont suivis par des centrales d'acquisition automatiques de mesures. Le chargement des données dans la banque ADES se fait tous les mois après validation. 4 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Réseau de gestion des eaux souterraines de la région Franche-Comté. Ce métaréseau est partagé en deux réseaux unitaires gérés par la DIREN Franche Comté (Serivce de l'Eau et des Risques Natuels), d'une part, et le BRGM (Service Géologique Régional Dijon) d'aute part. 3 1 1976 Yannick CADET - DIREN Franche-Comté 1 0600000219 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Franche-Comté (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000218 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Franche-Comté 1 Totalement englobé 0500000133 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de Gironde (33) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2008-10-17 2018-11-09T15:28:00 1 RDCESUQ33 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 33 GIRONDE 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 3 1 2000 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2000-01-01 Conseil Général (33) 22330001300016 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE COL 2000-01-01 22330001300016 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE FIN 2000-01-01 22330001300016 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE MOE 2000-01-01 22330001300016 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE MOU 2000-01-01 0 0700000006 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Guadeloupe (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPGUA 07 le réseau régional de surveillance piézométrique des nappes de Grande-Terre et de Marie-Galante a été créé en 1975. Ce réseau consistait à l'origine en un suivi manuel mensuel. A partir de 2002 des travaux de modernisation du réseau ont été engagés et se sont poursuivis jusqu'en 2007. 35 points ont été ainsi automatisés et télétransmis. En 2008, pour répondre aux exigences de la DCE, ce réseau a été simplifié sur Grande-Terre et Marie-Galante, et s'est étendu à La Désirade. Il compte aujourd'hui 22 points d'eau automatisés et télétransmis répartis sur ces 3 îles. 4 3 971 GUADELOUPE 1 Réseau historique de suivi piézométrique des nappes de Grande-Terre et de Marie-Galante (1975-2007). 3 1 1975 Laure Ducreux - l.ducreux@brgm.fr 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe MOE 1975-06-15 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe COL 1975-06-15 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 1975-06-15 1996-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 1975-06-15 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 1997-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) MOU 1997-01-01 2007-12-31 0 0300000056 Réseau tournant de suivi qualitatif des eaux superficielles des bassins versants de Haute-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQTHNO 03 A l'heure actuelle, les données sont en cours d'insertion dans la base de données GDES. 3.1 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 0 Connaissance patrimoniale : chaque année, une étude était consacrée à un bassin versant, en changeant chaque année de bassin versant. Cela revenait à étudier chaque bassin environ tous les 3 ans. Ce type de réseau est appellé communément "réseau tournant". Ces études de bassins versants répondaient aux besoins des collectivités locales et de la DIREN dans le domaine de la connaissance des milieux aquatiques. Ce réseau n'est actuellement plus en place. 3 2 1989 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) COL 2011-02-15 Marie-Laure GIANNETTI - DREAL Haute-Normandie 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 100 100 1000000004 Réseau de suivi quantitatif des eaux de surface de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 1 RBESUHREU 10 Les données sont egalement accessibles dans la banque de donnees de l'Office de l'eau Reunion : www.banquededonnees.eaureunion.fr 3 3.1 5 974 LA REUNION 2.2 3 1 1974 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion COL 2003-08-01 Yannick FEVRE - Office de l'eau Reunion - 02 62 30 84 81 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOE 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOU 2003-08-01 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) COL 1974-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) FIN 1974-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOE 1974-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOU 1974-01-01 2003-07-31 0 0100000017 Réseau de suivi régional des nutriments du littoral Artois-Picardie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 SRN-AP 01 Les données brutes du SRN sont valorisées dans des rapports publiés par ifremer. 1 5 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 Principales finalités : connaissance et impact. Estimation de l'efficacité des STEP "dénitrif." et "dephosph." Evaluation des apports continentaux et leur impact sur l'eutrophisation. Suivi qualitatif du milieu marin. 1 1 1992 1997-02-01 Déplacement des stations MER1 et MER2 de la Baie de Somme 1997-01-01 Ajout de la station BIF Baie de Somme 1993-01-01 Ajout de la station MIMER Baie de Somme 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 1992-01-01 Agence de l'Eau Artois-Picardie: J.M. JOURNET ; IFREMER LER Boulogne sur mer: A. LEFEBVRE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2003-01-01 2005-12-31 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 1992-01-01 0 11 0800000021 Réseau de sites de référence des eaux côtières du bassin Martinique OE Martinique Validé 2009-08-25 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSURC 08 1 1.2 4 972 MARTINIQUE 1.3 En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de sites de référence a été mis en place de façon à définir une estimation de l'état global des masses d'eau côtières du bassin Martinique. 1 3 1 2007 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2005-01-01 2005-01-01 diren@martinique.ecologie.gouv.fr 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2005-01-01 2005-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2005-01-01 2005-01-01 1606 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Martinique COL 2005-01-01 2005-01-01 0 0400000116 Réseau de surveillance de la qualité des eaux littorales de la Charente-Maritime Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDELIQ17 04 1 2 17 CHARENTE-MARITIME 0 Principales finalités : Connaissance Connaître la qualité des eaux de la frange littorale de la Charente Maritime subissant l'influence des apports d'origine terrestre des bassins versants et des cours d'eau afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1990 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1990-01-01 Mme Céline BRUN ( Tél : 05.46.00.56.59 ) - DDE 17 / Service Maritime ( CQEL ) 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1990-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1990-01-01 0 8 8 0500000183 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Gironde (33) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RDESOUQ33 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000183 4 2 33 GIRONDE 1 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de la Gironde.30 stations qualité sont ainsi surveillées toutes au titre du réseau patrimonial qualité du bassin Adour-Garonne. Délai moyen d'informatisation: Adresse Internet: Période couverte: Premiére campagne en 2002. 3 1 2002 Conseil Général (33) - M. LADURELLE 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2002-01-01 1276 Conseil Général de Gironde MOU 2002-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2002-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2002-01-01 0 0500000164 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles des Pyrénées Atlantiques (64) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RCD 64 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1999 2003-01-01 Passage de 14 à 18 stations de suivis 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 1999-01-01 Conseil Général (64) - Luc BERNIGOLLE Technicien 22640001800876 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES COL 1999-01-01 22640001800876 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES FIN 1999-01-01 22640001800876 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES MOE 1999-01-01 22640001800876 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES MOU 1999-01-01 0 0300000046 Réseau de surveillance de la qualité de la Seine à Paris Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQSEIN 03 Les données sont disponibles sur demande. 3.1 1 75 PARIS 0 Principales finalités : Gestion. Surveiller en continu la qualité de l'eau de la Seine afin d'étudier l'impact des rejets des déversoirs d'orage. 1 1 1992 2004-06-01 Doublement de la mesure d'oxygène dissous à la station d'Alma par un capteur optique 1998-01-01 Mise en place de la deuxième station à Austerlitz 1992-01-01 Mise en place de la première station à l'Alma 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) MOU 2011-02-15 Ville de Paris - Division de Gestion des Flux - Mr DUGUET 51061105600019 EAU DE PARIS COL 2011-02-15 51061105600019 EAU DE PARIS FIN 2011-02-15 51061105600019 EAU DE PARIS MOE 2011-02-15 51061105600019 EAU DE PARIS MOU 2004-01-01 0 2 0000000072 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines de la France Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FR_SOO 00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts.Ce réseau constitue le métaréseau national. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT- DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1 2007 MEEDDAT-direction de l'eau 2007-01-01 date de début du réseau 1 1100000004 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Mayotte 1 Totalement englobé 0500000043 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains 1 Totalement englobé 0600000237 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 1 Totalement englobé 0900000003 Contrôles opérationnels des eaux souterraines du bassin Guyane 1 Totalement englobé 0800000017 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique 1 Totalement englobé 0200000069 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin 1 Totalement englobé 0200000070 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Meuse 1 Totalement englobé 0400000128 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 1 Totalement englobé 0300000154 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 1 Totalement englobé 0100000117 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord 1 Totalement englobé 0100000118 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre 1 Totalement englobé 0700000003 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guadeloupe 1 Totalement englobé 1000000013 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion 1 Totalement englobé 0600000177 Réseau de suivi de la qualité de l'eau de l'Argens Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLQESUARG 06 3.1 1 83 VAR 0 Connaitre la qualité des eaux de l'Argens pour vérifer son évolution et conseiller les communes pour leurs stations d'épuration. 1 1990 2000-01-01 Troisième suivi allégé : 11 stations sur les 27 précédentes au cours de quatre campagnes. Utilisation du SEQ Eau. 1995-01-01 Deuxième suivi très complet sur 27 stations en 2 campagnes 1990-01-01 Premier suivi léger - cofinancement DDAF 83 / Conseil Général 83 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général du Var - Anne Thévenot 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR COL 2011-02-15 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR FIN 2011-02-15 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR MOE 2011-02-15 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR MOU 2011-02-15 0 27 0800000012 Réseau de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Martinique OE Martinique Validé 2007-01-29 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSUSC 08 1 1.2 4 972 MARTINIQUE 2.6 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Martinique. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUSC 1 3 1 2007 2007-01-01 suivi biologique et hydro-morphologique janvier 2007 suivi physico-chimique non débuté 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2007-01-29 DIREN Martinique 05.96.71.30.05 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2007-01-01 Direction de l'Eau 19971585500011 UNIVERSITE DES ANTILLES MOE 2007-01-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] MOE 2007-01-01 44296875600019 OBSERVATOIRE MILIEU MARIN MARTINIQUAIS (OMMM) MOE 2007-01-01 0 0400000036 Réseau de suivi de la qualité des eaux dans les estuaires de Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQEBRE 04 Plusieurs études ont été réalisées en 2000 afin d'évaluer les flux polluants apportés en mer par les fleuves (évaluation des flux de pesticides, mise au point d'un outil de calcul semi-automatique des flux de nutriments, définition d'une méthodologie de mesures d'évaluation des flux, ...) 1 3.1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Connaissance. Connaissance générale de la qualité des estuaires Evaluation de la qualité des eaux des estuaires bretons Les paramètres mesurés sont détaillés comme suit : Acidification : PH Matières organiques et oxydables : O2 et % O2 ( pas DBO, DCO et COD ) Matières azotées : NH4 et NO2 Matières phosphorées : PO4 uniquement Particules en suspension : MES et turbidité Effets des proliférations vegétales : Chlorophylle A et Phéopigments Minéralisation : Conductibilité, salinité et CL 3 1 1999 2002-01-01 Changement de financement du réseau: le Fond National de Solidarité sur l'Eau ( FNDE ) remplace l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) COL 2011-02-15 M. Marcel GUIHO ( Tél : 02.99.65.35.74 ) - DREAL Bretagne 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) MOE 2011-02-15 17560661500011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17560661500011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17290661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17290661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17350681700027 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOE 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOU 2011-02-15 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine COL 2011-02-15 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine MOE 2011-02-15 0 199 0300000200 Réseau Hydrologique Littoral Normand (RHLN) Ifremer Validé 2006-09-08 2018-08-02T15:23:00 1 RHLN 03 http://www.ifremer.fr/lern/Pages/Programme/hydro.htm 1 3 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME 0 Evaluer et suivre les niveaux d'eutrophisation des masses d'eaux normandes Répondre aux exigences de la DCE (Directive Cadre sur l'Eau) en matière de suivis hydrologiques 3 1 2000 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2006-09-08 IFREMER 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2006-09-08 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) FIN 2006-09-08 1405 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Port-en-Bessin MOU 2006-09-08 1 0300000286 Surveillance depuis l'espace des efflorescences algales nuisibles 1 Totalement englobé 0300000287 DynAmique et répartition des Micro-algues tOxiques dans la CoLonne d'Eau et le Sédiment 1 Totalement englobé 16 0400000743 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Haute Loire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ43 04 Le Conseil Général de La Haute-Loire participe à la mise en oeuvre du réseau de suivi des phytosanitaires dans les eaux superficielles de la région Auvergne ( maîtrise d'ouvrage PHY'EAUVERGNE) à titre gratuit en mettant à la dispostion du gestionnaire de ce réseau du personnel préleveur. Les données brutes seront disponibles prochainement sur le site de l'observatoire du Conseil Général en cours de création à l'adresse suivante: http://www.cghauteloire.com. 3.1 2 43 HAUTE-LOIRE 0 Principales finalités : Connaissance Connaissance patrimoniale, des points de référence, des impacts en aval des rejets identifiés Surveillance de l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1993 1997-01-01 Modification des fréquences d'analyse (6 et 12 fois par an) et redéfinition du nombre de stations 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1993-01-01 MM Jean Luc RAMAIN et Ludovic BEYELER ( Tél : 04.71.07.41.71 ) - Conseil Général de la Haute Loire 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE COL 1993-01-01 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE FIN 1993-01-01 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE MOE 1993-01-01 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE MOU 1993-01-01 0 38 70 0300000004 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de Seine-Maritime (76) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP76 03 Créé en 1985, pour compléter le réseau de bassin Seine Normandie (qui ne comportait que des points de suivi sous plateau), il s'agissait dans un premier temps d'un réseau dit de "vallées humides", comportant initialement 10 points. L'extension du réseau faite en 2002 (de 8 à 12 points) s'est affranchie de cet esprit : les nouveaux points, permettant une couverture plus complète, sont aussi bien situés en vallée que sous les plateaux. La modernisation (acquisition numérique et télétransmission) a été effectuée fin 2003. Après modernisation, des mesures de température et de conductivité seront également faites sur deux sites pour essai de caractérisation d'arrivée d'eaux à écoulement rapide fissural/karstique (sur Nolleval et Grainville-La-Teinturière). Adresse Internet: http://seine-normandie.brgm.fr/ Période couverte: Démarrage en 1985 pour 8 des 12 points : extension en 2002 pour 4 points Parmi les 8 points de suivi les plus anciens, il y a eu des déplacements récents d'un ouvrage à un autre ouvrage voisin sur deux points (Clères et Valmont) et même deux déplacements sur Fontaine le Dun (un ancien et l'autre récent). Ce réseau a pris fin en 2015 (le département 76 n'a plus souhaité poursuivre le suivi). Le suivi des points de ce réseau se pouirsuit car ces points appartiennent également au réseau 0300000163 4 2 76 SEINE-MARITIME 0 Finalité: Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique de l'aquifère crayeux du département de Seine Maritime. 3 1 1985 P-Y. DAVID (SGR Haute-Normandie) 2003-12-01 Modernisation - Acquisition numérique 2003-01-01 Passage de la maîtrise d'ouvrage du Conseil Général 76 au BRGM 1985-07-16 Création du réseau avec 8 points suivis 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie COL 2011-02-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2011-02-15 1298 Conseil Général de Seine Maritime FIN 2011-02-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2011-02-15 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2011-02-15 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie MOE 2011-02-15 0 11 17 0500000148 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Lozère (48) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RCD 48 05 Le CG 48 intervient à 40% quand AERMC finance à 60%. Le CG 48 intervient à 50% quand AEAG finance à 50%. A partir de 2003, la DIREN Languedoc-Rousillon finance à 30%. Les BE réalisent les prélèvements IBGN. Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 48 LOZERE 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. Spécificité pour ce département : connaître la qualité de la rivière par rapport à l'usage activité nautique. 3 1 1998 2004-01-01 Projet de mesure triennale sur l'Allier et le Chapeauroux. 2003-01-01 En liaison avec la DIREN, mesures sur le Chassezac, l'Altier et la Palhere. 2002-01-01 Extension du réseau en intégrant le bassin versant des Gardons. Adaptation des bassins versants déjà suivis selon les volontés locales (BES). 1999-01-01 Le réseau intègre les bassins du Tarn et de la Truyère avec une actualisation des points (disparition de certains points). 1998-01-01 Le réseau ne conerne que le Lot 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2011-02-15 Conseil Général (48) - M. BONNET 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 1998-01-01 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE COL 1998-01-01 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE FIN 1998-01-01 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE MOE 1998-01-01 SATESE + Laboratoire Mende 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE MOU 1998-01-01 0 0100000116 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRB2SOS 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000116 4 02 AISNE 59 NORD 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 Bernadette Cordonnier 2007-01-01 date de création du réseau 0 0300000038 Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles de Champagne-Ardenne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQYCHA 03 3.1 3 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 0 Principales finalités : Connaissance. lutte contre la pollution par les produits phytosanitaires : suivi 3 2 2002 2005 2003-01-01 SIX campagnes programmées 2002-01-01 Mise en place du réseau pour trois ans minimum Quatre campagnes de mesure 2001-03-01 Etude :90 points testés lors d'une campagne préliminaire 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2002-01-01 Mme Mercelot, DREAL Champagne-Ardennes, 03 26 64 78 90 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2002-01-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2002-01-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2002-01-01 0 61 0600000136 Réseau de suivi des caulerpes en Provence-Alpes-Côte d'Azur Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRCAULPACA 06 Le 21 mars 2003, une délibération du conseil régional PACA définit la politique d'intervention de la région. Si vous rencontrez des peuplements de caulerpes, téléphonez au Laboratoire Environnement Marin Littoral (LEML) de l'Université de Nice Sophia Antipolis, Centre de l'Observatoire sur l'explansion de Caulerpa taxifolia en Méditerranée au 04 92 07 68 46, en précisant : - votre nom, - un numéro de téléphone pour vous joindre, - vos informations concernant l'algue. 1 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 La caulerpa taxifolia et la caulerpa racemosa sont deux espèces envahissantes, dont le développement, rapide, est préoccupant pour la préservation de la biodiversité. Leur éradication totale étant inenvisageable, l'objectif est de mettre en oeuvre une stratégie de contrôle de ces espèces introduites. 1 1 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 Laboratoire Environnement Marin Littoral de Nice - Professeur MEINESZ 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis COL 2011-02-15 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis MOE 2011-02-15 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis MOU 2011-02-15 0 150 1200000062 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Corse Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRESUSL 12 3.2 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Corse. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUSL 3 1 2007 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2007-01-01 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2007-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2007-01-01 0 6 0400000043 Réseau Hydrométrie Poitou-Charentes Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHPOC 04 Le réseau d'Hydrométrie, depuis maintenant 5 années, est adapté à la demande et aux exigences des Services de Police des eaux, des besoins en eaux potables et donc aux suivis des étiages sévères en Poitou-Charentes. Ce réseau, en évolution constante dans la recherche des différents paramètres de connaissance du milieu aquatique et de chaque unité de masse d'eau, transmet chaque jour ses informations à tous les utilisateurs identifiés. 3.1 3 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance, Gestion. Connaissance générale du régime hydrologique des eaux de rivières et des eaux saumâtres. Surveillance de l'étiage Suivi des impacts agricoles ( police des eaux ) et AEP 3 1 1966 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) COL 2011-02-15 M. Jean-Luc BOULENGIER ( Tél : 05.49.50.36.59 ) - DREAL Poitou-Charentes 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) FIN 2011-02-15 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) MOE 2011-02-15 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) MOU 2011-02-15 23860001900042 REGION POITOU CHARENTES FIN 2011-02-15 0 70 0600000140 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Haute-Savoie Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQ74 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000140 4 2 74 HAUTE-SAVOIE 0 L'objectif de ce réseau est de connaître la qualité des eaux souterraines des aquifères du département de la Haute-Savoie (qualité naturelle et évolution de cette qualité en fonction des activités humaines) et d'en détecter les éventuelles dérives 1 2003 Jean-Philippe BOIS - Conseil Général de Haute-Savoie 1296 Conseil Général de Haute Savoie COL 2011-02-15 1296 Conseil Général de Haute Savoie FIN 2011-02-15 1296 Conseil Général de Haute Savoie MOE 2011-02-15 1296 Conseil Général de Haute Savoie MOU 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 0 0400000728 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles d'Eure-et-Loir Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ28 04 Le réseau départemental s'organise comme suit : Les prélèvements sont réalisés par le Conseil Général en interne. Les analyses physico-chimiques sont réalisées par le Laboratoire départemental d'analyses. Les mesures de débit sont réalisées par le bureau d'études Quantitec ( sur 15 stations parmi les 21 du dispositif de collecte ). Calcul de l'IBGN par la DIREN Centre Calcul de l'IBD par l'Institut Pasteur La collecte des données et la valorisation des résultats sont réalisées par le Conseil Général. Les données disponibles sur la banque OSUR de l'Agence de l'Eau concernent uniquement les 11 stations situées sur le bassin Loire Bretagne ( les 10 autres stations étant situées sur le bassin Seine Normandie ). 3.1 2 28 EURE-ET-LOIR 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 3 1 2001 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 Melle Corinne GUAYRAUD ( Tél : 02.37.88.48.05 ) - Conseil Général d'Eure et Loir 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 17450988500029 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2011-02-15 39797053400053 QUANTITEC COL 2011-02-15 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR COL 2011-02-15 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR FIN 2011-02-15 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR MOE 2011-02-15 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR MOU 2011-02-15 77568489700017 INSTITUT PASTEUR COL 2011-02-15 0 21 0100000001 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois Picardie - hors hydrobiologie Francis Collin Validé 2008-11-20 2015-12-08T00:00:00 1 RCAAP 01 Le réseau complémentaire de bassin a complété le RNB pour pouvoir disposer d'une information sur des stations d'intérêt plus local et permettre la réalisation de profils de cours d'eau. La densité des points de mesures, plus importante que le RNB, a le plus souvent été compensée par une fréquence de mesure plus faible.Le réseau était composé de 130 points de prélèvements sur le bassin Artois-Picardie. Il a été remplacé en 2007 par le Réseau historique Artois-Picardie, suite à la mise en place des réseaux DCE (contrôle de surveillance). 3 3.1 5 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 Ce réseau est un complément d'information du réseau physico-chimique 'classique'. 3 1 1968 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Mise en place des réseaux DCE 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2008-11-20 Agence de l'Eau Artois-Picardie 0 130 0600000009 Réseau de suivi nitrates des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 1 RRESOUNRHA 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000009 4 3 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 0 1 1995 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes FIN 2011-02-15 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes MOE 2011-02-15 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes MOU 2011-02-15 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes COL 2011-02-15 0 0400000609 Réseau PAR de la Vienne Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPAR09 04 3.1 1 16 CHARENTE 86 VIENNE 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Plan d'Actions Renforcées Vienne entre le Taurion & Confolent (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1994 127 2001-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1994-01-01 2001-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1994-01-01 2001-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1994-01-01 2001-12-31 0 12 12 0200000064 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Meuse Validé 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 1 RCORMDM-CE 02 Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr 3.1 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 7.1 14 Assurer le suivi des cours d'eau du bassin Meuse identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015 1 2 2007 0 0500000041 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 1 FRFSOS 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000041 4 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 2 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du Bassin Adour Garonne = Surveillance DCE 1 3 1 2007 Isabelle FOURNIER 1 0500000006 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines des Landes (40) 2 0500000183 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Gironde (33) 2 0500000020 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) 2 0500000014 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Lot (46) 2 0500000029 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Agence Adour-Garonne (ss MO) 2 0500000016 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du Parc des Grands Causses (12) 2 0500000008 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du GERS (32) 2 0300000045 Réseau de surveillance de la qualité des boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDBOUEQ77 03 Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture... 0 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 Principales finalités : Suivi de la qualité des boues dans le cadre de l'instruction des dossiers d'épandage et surveillance ponctuelle par la suite. 1 1 1999 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF 77 - MM. Prigent et Corgeron 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 134 0600000047 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en PACA Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC4 06 En PACA, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 32 stations, - Diatomées sur 34 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin 3.1 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région PACA. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes). 3 1 1987 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 1987-01-01 Création du Réseau National de Bassin 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2011-02-15 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOE 2011-02-15 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOU 2011-02-15 0 34 0300000148 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUOC 03 1.2 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOC 2 1 0 0000000049 Réseau Agroclimatique de l'INRA Bernard SEGUIN Validé 2011-02-15 2018-12-13T14:38:00 1 AGROCLIM 00 Pour le personnel: il y a 2 cadres à temps complet 3 techniciens à temps plein + 1/2 secrétariat et à ces personnes s'ajoute les 78 observateurs répartis sur le territoire (1 par stations) Pour les stations: la majorité ont été mises en place au début des années 70 5 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 Mise en relation les données biologiques avec les données climatiques pour l'utilisation de modèles 2 1 1918 1970-01-01 Création du Service Agroclimatique de l'INRA (qui a établit les normes de ce réseau) 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) FIN 2011-02-15 INRA (Avignon)-Mr SEGUIN, Responable du Service Agroclim 18007004700014 CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE FIN 2011-02-15 18007003902207 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) COL 2011-02-15 18007003902207 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) FIN 2011-02-15 18007003902207 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) MOE 2011-02-15 18007003902207 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) MOU 2011-02-15 77568577900313 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL FIN 2011-02-15 0 0600000025 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de l’aquifère du Pliocène du Roussillon Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RAESOUPPLI66 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000025 4 1 66 PYRENEES-ORIENTALES 2 Ce réseau comporte 23 piézomètres situés dans le département des Pyrénées Orientales. Ils sont implantés dans l'aquifère plioquaternaire multicouche du Roussillon. Cinq piézomètres sont caractéristiques de l'aquifère superficiel quaternaire et dix-huit de l'aquifère pliocène (aquifère généralement captif). L'objectif de ce réseau consiste à surveiller l'évolution piézométrique de cet important réservoir en eau souterraine, classé aquifère patrimonial par le SDAGE Rhone Méditerranée Corse, la connaissance de ces évolutions constituant un élément indispensable à la compréhension des phénomènes, à leur modélisation et aux simulations du comportement en fonction notamment des modifications d'exploitation de la ressource en eau. Délai moyen d'informatisation: mensuel. 1 1968 Hichem TACHRIFT - Syndicat Mixte Plaine Roussillon (66) 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon FIN 2000-01-01 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon COL 2012-03-01 fournit des données pour les 5 ouvrages du réseau ONEMA-BRGM 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON MOE 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon COL 2000-01-01 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales MOU 2000-01-01 2009-03-01 cession du réseau au Syndicat Mixte Plaine du Roussillon 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2007-01-01 finance les 5 ouvrages du réseau de surveillance national 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon MOE 2000-01-01 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON COL 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON FIN 2009-03-02 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales FIN 2000-01-01 2009-03-01 cession du réseau au Syndicat Mixte Plaine du Roussillon 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON MOU 2009-03-02 0 0400000703 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Allier Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ03 04 3.1 2 03 ALLIER 0 Principales finalités : Connaissance. Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et longt terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 3 1 1992 2004-01-01 Mesures de l'I.B.D. en complément des mesures existantes de l'I.B.G.N. avec une nouvelle fréquence d'analyse de 1 fois tous les deux ans 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1992-01-01 Melle Martine VINCENT et M. Laurent DESMYTTER ( Tél : 04.70.47.71.20 ) - Conseil Général de l'Allier 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE COL 1992-01-01 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE FIN 1992-01-01 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE MOE 1992-01-01 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE MOU 1992-01-01 0 37 37 0100000072 Réseau départemental de surveillance du littoral (hors baignade) de la Somme Validé 2005-11-08 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITHBAIG80 01 1. L'accès aux données bancarisées dans SISE-Baig, est soumis à l'approbation de la DDASS 80. 2. Les données brutes sont valorisées par un rapport annuel présenté au conseil départemental d'hygiène. 1 2 80 SOMME 0 Principales finalités: connaissance et contrôle. Surveiller l'évolution de la qualité bactériologique en secteur marin non concerné par la baignade mais pouvant influencer les zones de pêche récréative ou d'activité nautique. 1 1 2000 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 2000-01-01 DDASS 80: Mr LEMAIRE (ingénieur sanitaire) et Mr DUMINIL (adjoint sanitaire principal) 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2000-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2000-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 2000-01-01 0 3 0500000015 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Parc des Grands Causses (12) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RLESOUPGC 05 Les données ne sont pas stockées dans la banque ADES. Il s'agit de mesures de hauteur d'eau ultérieurement converties en débit. Ces données sont disponibles sous la banque HYDRO ou sur le site http://www.hydro.eaufrance.fr/accueil.html 4 2 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 2 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suivi des débits des sources sur le territoire du parc des Grands Causses. 22 sources sont suivies régulièrement. 3 1 2000 Parc Naturel régional des Grands Causses 25120134900015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES FIN 2000-01-01 25120134900015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES MOE 2000-01-01 25120134900015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES MOU 2000-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2000-01-01 2002-12-31 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne FIN 2003-01-01 25120134900015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES COL 2000-01-01 0 0400000300 Réseau local de l'EPALA Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RL00 04 3.1 1 42 LOIRE 0 3 2 1986 1987-12-31 Fin du réseau de mesure 254 Laboratoire des Nuisances de l'homme et de son environnement - CEN MOU 1986-01-01 0 1 1 0200000025 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives de Moselle Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDEPUC57 02 0 2 57 MOSELLE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion 1 1 1974 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 17570301600121 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2011-02-15 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE COL 2011-02-15 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE FIN 2011-02-15 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE MOU 2011-02-15 0 186 0500000029 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Agence Adour-Garonne (ss MO) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 1 RBESOUAEAG 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000029 4 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 2 Reseau de connaissance de la qualité de eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne. Les stations de mesures de ce réseau sont dépourvues de maîtres d'ouvrages locaux (collectivité) aussi l'agence de l'eau Adour-Garonne assure la maîtrise d'ouvrage de ses stations dans le cadre des réseaux de connaissance des eaux souterraines. 3 1 2003 Isabelle FOURNIER - Agence de l'eau Adour-Garonne 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2003-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne MOU 2003-01-01 0 0300000041 Réseau de suivi qualitatif des eaux et sédiments dans la zone de dépôt d'Octeville (Port du Havre) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLLITQOCT 03 1 1 76 SEINE-MARITIME 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Ces mesures sont effectuées dans le cadre du contrôle de travaux au titre du suivi de la loi sur l'eau. 1 1 1987 2001-01-01 La fréquence des analyses sur eau et sédiments devient annuelle 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE COL 1987-01-01 Mme Ponroy, Port Autonome du Havre, 02-32-74-74-55 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE FIN 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE MOE 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE MOU 1987-01-01 0 30 0300000151 Réseau de suivi des rejets littoraux dans la Seine-Maritime Validé 2006-08-30 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITREJ76 03 Sur les 20 stations, 7 concernent des stations d'épuration et 13 des rejets "autres". 1 2 76 SEINE-MARITIME 0 Suivi de l'impact des rejets sur les zones de pêche à pied 1 1 2002 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2006-08-30 DDASS 76 - Mr Mallard 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 2006-08-30 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2006-08-30 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2006-08-30 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 2006-08-30 0 20 0000000069 Réseau national de mesures de houle in situ Joel LHER Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 CANDHIS 00 Le réseau est fragile car aucune ligne budgétaire n'est établie. Des données des annnées 70-80 fournies par EDF (variation de pression dynamique) vont être intégrées dans la base. Le protocole de mesure et de collecte des données est différent (information accompagnant les données dans la base). Le financeur est différent pour chaque bouée (Etat, METL, DTMPL, DRAST, DDE, PA, CG, Universités. Mesure instantanée, laboratoire : houle, traitement statistique et analyse spectrale Mesure instantanée, télémesure : houle, capteur sur site, récepteurs à 30 km maxi Mesure moyenné, sur site : houle, sur un intervalle de 20 à 30 min (1 intervalle toutes les heures) 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 - Rassembler et pérenniser les mesures in-situ d'états de mer réalisées par différents organismes - Assurer la gestion et l'exploitation des mesures - Fournir les données nécessaires aux services maritimes, ingénieurs et chercheurs 1 1972 2001-01-01 Accès partiel en temps réel aux stations de mesure 2000-01-01 Création du site web correspondant 1998-01-01 Création de la base de données informatisées CANDHIS 1972-01-01 Début des mesures par les phares et balises et le LNDE 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N FIN 2011-02-15 CETMEF - Joël L'HER 1600 SEMA 57 - Laboratoire d'Hydrobiologie COL 2011-02-15 1600 SEMA 57 - Laboratoire d'Hydrobiologie MOE 2011-02-15 1600 SEMA 57 - Laboratoire d'Hydrobiologie MOU 2011-02-15 0 22 0600000031 Réseau de suivi de la salinité des eaux souterraines de l’aquifère du Pliocène du Roussillon Validé 2011-02-15 2022-01-26T17:18:00 1 RAESSOUQPLI66 06 Ce réseau a été mis en place pour surveiller l'évolution de la salinisation de l'aquifère Pliocène en bordure du littoral (biseau salé - niveau piézométrique inférieur à zéro en période estivale). Cinq piézomètres du réseau piézométrique départemental sont équipés d'une sonde température-conductivité, ce qui permet d'avoir des mesures en continu. En 2012, le Syndicat Mixte de la Plaine du Roussillon a décidé de reprendre le suivi à son compte. Les rapports des campagnes annuelles de suivi sont disponibles sur le site du syndicat mixte : www.nappes-roussillon.fr, rubrique"Documentation" 4 1 66 PYRENEES-ORIENTALES 2 Finalité : Réseau patrimonial de gestion. Description : Ce réseau comporte autour de 130 forages (ce nombre varie d'une année sur l'autre en fonction des contraintes d'accès) situés sur le littoral du département des Pyrénées Orientales, à une distance comprise entre 0 et 5 km de la mer ou des étangs. Il s'agit d'ouvrages sollicitant l'aquifère pliocène multicouche du Roussillon. Ces forages sont le plus généralement exploités (AEP, arrosage d'espaces verts, campings, irrigation,...) ou éventuellement utilisés comme piézomètres de contrôle de l'aquifère ou encore abandonnés. Le nombre d'ouvrages concernés peut évoluer en fonction des conditions d'accès, de leur représentativité ou encore de la prise en compte de nouveaux forages réalisés. Cinq sites font l'objet d'un suivi en continu de la conductivité et de la température. L'objectif de ce réseau consiste à vérifier l'évolution dans le temps de la minéralisation et des concentrations en chlorure dans les nappes du Roussillon, à proximité du littoral. Adresse Internet : Données stockées dans la BSS accessible sous Infoterre. Période couverte : une fois par an, à la fin de la saison estivale (fin août à début septembre), lorsque les charges piézométriques sont les plus faibles. 5 sites font l'objet d'un suivi en continu de la conductivité et de la température. En 2012, le Syndicat Mixte de la Plaine du Roussillon a décidé de reprendre à son compte ce réseau. 1 1981 Syndicat Mixte pour la Gestion et la Protection des Nappes de la Plaine du Roussillon (66) 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon MOE 2011-02-15 Reprise du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon FIN 2011-02-15 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon COL 2011-02-15 Reprise du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON MOU 2009-03-01 2012-03-01 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales FIN 2011-02-15 cession du réseau au Syndicat Mixte Plaine du Roussillon 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON COL 2012-03-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 2012-10-31 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON FIN 2009-03-01 2012-03-01 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON MOE 2012-03-01 2009-03-01 0 0400000069 Réseau Hydrométrie de l'Agglomération de Clermont Ferrand Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUHCLER 04 Parmi les 12 stations il y a 10 stations limnimétriques et 2 stations pluviométriques. Le financement du réseau est assuré à 50% par le MEDD et à 50 % par la Communauté d'agglomération. 5 3.1 1 63 PUY-DE-DOME 0 Principales finalités : Connaissance. Connaissance des épisodes torrentiels 3 1 1991 1991-01-01 Signature d'une convention financière et d'échange de données entre l'Etat et le Syndicat intercommunal de l'agglomération clermontoise 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 1991-01-01 M. Gilles CHEVASSON ( tél : 04.73.43.18.13 ) - DDE du Puy-de-Dôme / SPC 17630661100011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1991-01-01 17630661100011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 1991-01-01 17630661100011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1991-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1991-01-01 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE COL 1991-01-01 24630070100231 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FIN 1991-01-01 0 12 12 0100000035 Réseau de suivi en continu de qualité des eaux des voies navigables du Nord Pas-de-Calais Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQVNNPC 01 Stations d'alerte à la pollution. L'accessibilité des données se fait sur demande. Il est prévu à terme de pouvoir les télécharger sur Internet. Stockage des données in situ : 1 mois Stockage ex situ à Lambersart sur logiciel PC WIN dans l'immédiat et PANORAMA à terme. 3.1 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principales finalités : Alerte en cas de pollution, Connaissance. Le réseau navigable concerne : la Sambre, l'Escaut, la Deûle, le canal de Calais, le canal de Bourbourg, le canal de Neutasse et la Scarpe. 3 1 1990 1999-01-01 Changement de Maître d'ouvrage : région : service navigation (pour la Lys uniquement) 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2011-02-15 SN 59-62 - Lionel HENIART -Qualité et police de l'eau. 92, av Pasteur. BP 39. 59831 Lambersart cedex 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS COL 2011-02-15 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS FIN 2011-02-15 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS MOE 1993-01-01 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS MOU 1993-01-01 23590001600033 REGION NORD PAS DE CALAIS - REG NORD PDC FIN 2011-02-15 55201730300777 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) FIN 2011-02-15 0 23 0100000003 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie Validé 2011-02-15 2018-07-25T10:02:00 1 RBESOUPAP 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000003 4 5 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie. Ce réseau est constitué à partir de piézomètres du réseau 0102400001 de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France. Fréquence de mise à jour des données : Pour les piézos télétransmis : tous les 15 jours Pour les piézos automatisés non télétransmis, tous les 3 mois Pour les piézos type réseau sécheresse, toutes les semaines si interrogation hebdomadaire Pour les piézos à mesure manuelle, tous les mois. 3 1 1997 SGR Nord-Pas-de-Calais 1 0102400001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France (MO BRGM) 2 0400000123 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Ria d'Etel Validé 2006-05-10 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQETEL 04 Toutes les collectivités locales du bassin participent à la part d'autofinancement de l'opération. 3.1 1 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Connaissances Suivre l'évolution qualitative des cours d'eau du bassin versant de la Ria d'Etel en mesurant tout particulièrement les paramètres physico-chimiques, bactériologiques et/ou phytosanitaires des dix principaux cours d'eau convergeant dans la Ria d'Etel. 3 1 2006 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2006-01-01 M. Laurent THIBAULT ( Tél : 02.97.55.57.50 ) - Syndicat mixte de la Ria d'Etel 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN FIN 2006-01-01 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL FIN 2006-01-01 20000630200018 Syndicat Mixte de la Ria d'Etel COL 2006-01-01 20000630200018 Syndicat Mixte de la Ria d'Etel MOE 2006-01-01 20000630200018 Syndicat Mixte de la Ria d'Etel MOU 2006-01-01 0 11 11 0200000029 Réseau pluviométrique de l'agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBPLUVAERM 02 5 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Principales finalités : Connaissance. 3 1 1970 1970-01-01 Premières mesures sur 15 stations au pas de temps horaire 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse-Jean-claude AUER. 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2011-02-15 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 0 10 15 0200000002 Méta Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (RBEST) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUPRM 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000002 4 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance, mieux connaître le fonctionnement des aquifères et évaluer les fluctuations annuelles et interannuelles de l'état de recharge des nappes, orienter les actions de gestion de la ressource. Description: Réseau de suivi piézométrique du bassin Rhin-Meuse. Ce méta-réseau est constitué : 1) de 17 ouvrages choisis parmi les 191 points du réseau de suivi piézométrique de la nappe d'Alsace, géré par l'APRONA. 2) du réseau piézométrique de la région Lorraine et du bassin Rhin-Meuse hors nappe d'Alsace, inclu en totalité : ce dernier était géré par la DIREN Lorraine jusqu'en 2001 (25 points), puis il a été géré et étendu par l'Agence de l'eau Rhin-Meuse en 2002 (39 points), et enfin transféré au BRGM en 2003. Après une nouvelle extension en 2003-2004, le réseau piézométrique de la région Lorraine comprend en 2007 79 ouvrages opérationnels. Au total, le réseau piézométrique du bassin Rhin-Meuse comprend donc 96 ouvrages en 2007. Le délai moyen d'informatisation est de 1 mois. 3 1 2002 VAUTE Laurent - 03 83 44 81 49 - l.vaute@brgm.fr 2003-01-01 Transfert de la maîtrise d'ouvrage au BRGM 2002-12-01 Intégration de 25 stations avec acquisition numérique 2002-05-01 Mise en place 1 0200000017 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de la région Alsace MO APRONA 1 Totalement englobé 0200000077 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Alsace (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0500000132 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Gers (32) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2008-09-01 2018-11-09T15:28:00 1 RDCESUQ32 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 32 GERS 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 3 1 2008 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2009-01-01 Conseil Général (32) 22320001500012 DEPARTEMENT DU GERS COL 2009-01-01 22320001500012 DEPARTEMENT DU GERS FIN 2009-01-01 22320001500012 DEPARTEMENT DU GERS MOE 2009-01-01 22320001500012 DEPARTEMENT DU GERS MOU 2009-01-01 1511 Union Européenne FIN 2009-01-01 Fonds FEDER 0 0400000950 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin de la Sèvre Niortaise Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPAUNIS 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000950 4 1 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 1 13 Réseau piézométrique mis en place en 2001 dans le cadre de l'étude de modélisation de la nappe de l'Aunis (cf. http://nappeaunis.site.voila.fr). Ce réseau complète sur les bassins versants de la Courance, de la Guirande, du Mignon et du Curé le réseau régional Poitou-Charentes (producteur = Observatoire Régional de l'Environnement). Quelques points ajoutés en 2005 permettent un suivi des variations piézométriques dans le Marais Poitevin. 0 2001 Caroline SANDNER EPTB IIBSN (05 49 06 79 79 i-i-b-sevre-niortaise@wanadoo.fr) 25790133000015 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) COL 2001-07-01 25790133000015 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) MOE 2001-07-01 25790133000015 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) MOU 2001-07-01 25790133000015 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) FIN 2001-07-01 pour le restant 0 0300000027 Réseau de suivi de la qualité bactériologique des cours d'eau côtiers de Haute-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRLITBAHNO 03 3.1 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 0 Connaissance, qualité des eaux de baignades 1 1 1996 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 Marie-Laure GIANNETTI - DIREN Haute-Normandie 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 2006-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2011-02-15 17760681100020 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - SERVICE DE L EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (DIREN) MOE 1996-01-01 2005-12-31 44016080200078 ALPA CHIMIES COL 2011-02-15 0 12 12 0900000020 Réseau hydrométrique du bassin Guyane Validé 2008-09-10 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUHGUY 09 les données ne peuvent pas être stockées dans la banque HYDRO car la Guyane n'est pas encore dotée de la BD-Carthage (en cours) 3 5 973 GUYANE 0 Connaissance et gestion 1 1 1950 2000-01-01 1999-2003 : participation financière de la DIREN début 2003 : rétrocession du réseau à la DIREN, sous-traitance avec l'IRD 2006 : faute de moyens humains, réduction du nombre de stations de 12 à 5 (stations choisies en fonction d'enjeux stratégiques) 1990-01-01 milieu des années 90 : fin du financement du Conseil Général, et volonté de l'IRD de se désengager mission reprise par la DIREN, nouvellement présente en Guyane 1980-01-01 début des années 80 : *l'emplacement du site pour le barrage est plus ou moins ciblé *le conseil général contribue financièrement au maintien du réseau *maintenance assurée par l'IRD financement insuffisant, d'où réduction du nombre de stations de 2 1970-01-01 Les années 70 sont marquées par les études des potentiels hydroélectriques des grands fleuves, d'où extension du réseau, recherche financée par EDF fin des années 70 : apogée du réseau avec 22 stations. 1950-01-01 mise en place au début des années 50 par l'ORSTOM à des fins purement scientifiques et vouées à la recherche 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2003-01-01 SEMA - DIREN Guyane 0594 29 66 50 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2003-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2003-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2003-01-01 17973661600071 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE - DIRECTION ADMINISTRATIVE (DDE) MOE 2007-01-01 cellule qualité des eaux littorales 18000602500035 INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT - CENTRE IRD GUYANNE (IRD) MOE 2003-01-01 2006-12-31 0 5 0100000039 Réseau des stations de pompages, première section de Wateringues du département du Nord Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQPSWAT 01 Les données brutes sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 3.1 1 59 NORD 0 Principale finalité : Connaissance. 3 1 1991 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1991-01-01 SMN-CQEL 59 : Guenole LAMS (03.28.23.57.66) 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord COL 1991-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOE 1991-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOU 1991-01-01 0 10 0400000110 Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDEPORTQ44 04 Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire ministérielle du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux Ce réseau est financé par le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et par les gestionnaires de ports. 1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Principales finalités : Connaissance Connaissance patrimoniale et suivi de la qualité des milieux portuaires Evaluation de l'impact des activités portuaires sur le milieu Dispositif d'aide à la décision pour les opérations de dragage 3 1 1984 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1984-01-01 M. Arnaud ROUILLY ( Tél : 02.40.71.02.25 ) - Service Maritime et de Navigation de Nantes / CQE 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION MOE 1984-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION MOU 1984-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 1984-01-01 0 11 11 0500000002 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:23:00 1 RBESOUPAG 05 A partir de 2003, financement du fonctionnement par la DIREN. Réseau qui regroupe des stations des différents réseaux départementaux ou régionaux. Les données sont également téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.eau-adour-garonne.fr 4 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance de l'évolution des niveaux piézométriques et débits des sources du bassin Adour-garonne. Délai moyen d'informatisation: 1 mois. Période couverte: De 2000 à 2006 3 1 2000 Jacques RICARD - DIREN Midi-Pyrénées 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne MOU 2011-02-15 1 0500000004 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Gironde (33) 0500000009 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des Pyrénées-Atlantiques (64) 0500000017 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Midi-Pyrénées (MO BRGM) 0500000015 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Parc des Grands Causses (12) 0500000005 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des Landes (40) 0500000007 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Gers (32) 0500000038 Réseau de suivi quantitatif des aquifères profonds du Sud-Adour-Garonne 0400000057 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes 0500000019 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) 0500000023 Réseau de surveillance de la piézométrie de la nappe de l'Eocène en relation avec l'estuaire de la Gironde 0500000140 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles des Landes (40) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RCD 40 05 Ce réseau départemental est suivi par le Service d'Animation pour la Gestion de l'Espace Rivière (SAGER) du Conseil Général des Landes depuis 1992. Le réseau départemental a été mis en place en coordination avec les services de l'Etat et l'Agence de l'Eau de façon à compléter le dispositif déjà en place et à fournir des données au droit de zones influencées par différents facteurs (confluence, aval d'une zone urbaine). Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 40 LANDES 0 En complément du réseau patrimonial et DCE, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 3 1 1992 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 1992-01-01 Conseil Général (40) - Aurélie DARTHOS 22400001800016 DEPARTEMENT DES LANDES COL 1992-01-01 22400001800016 DEPARTEMENT DES LANDES FIN 1992-01-01 22400001800016 DEPARTEMENT DES LANDES MOE 1992-01-01 SAGER 40 + Laboratoire Mont de Marsan 22400001800016 DEPARTEMENT DES LANDES MOU 1992-01-01 0 0300000035 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans les Hauts-de-Seine (APES) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ92APES 03 Les deux stations restant en fonctionnement sont : Suresnes qui appartient au Syndicat des eaux de la presqu'île de Gennevilliers et Chatou qui appartient à la Lyonnaise des eaux. 3.1 2 92 HAUTS-DE-SEINE 0 Principales finalités : Alerte à la pollution des eaux superficielles (APES) et suivi de la qualité de l'eau des cours d'eau des Hauts-de-Seine. 3 1 1993 2006 2006-04-02 Fin de la convention APES qui liait les cinq maîtres d'ouvrage du système - Arrêt du suivi des trois stations du Conseil général 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1993-01-01 1996-12-31 Conseil Général (92) - Mr BERTRAND - 01.47.29.30.31 54204053000108 EAU ET FORCE (EF) COL 1993-01-01 54204053000108 EAU ET FORCE (EF) FIN 1993-01-01 54204053000108 EAU ET FORCE (EF) MOE 1993-01-01 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX COL 1993-01-01 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX FIN 1993-01-01 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX MOE 1993-01-01 41003460700029 SUEZ EAU FRANCE COL 1993-01-01 41003460700029 SUEZ EAU FRANCE FIN 1993-01-01 41003460700029 SUEZ EAU FRANCE MOE 1993-01-01 22920050600157 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE COL 1993-01-01 2006-04-02 22920050600157 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE FIN 1993-01-01 2006-04-02 22920050600157 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE MOE 1993-01-01 2006-04-02 22920050600157 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE MOU 1993-01-01 2006-04-02 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES FIN 1993-01-01 1996-12-31 1495 Syndicat Des Eaux de la presqu'île de Gennevilliers COL 1993-01-01 0 5 0000000071 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines de la France Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FR_SOS 00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts.Ce réseau constitue le métaréseau national. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT- DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 MEEDDAT-direction de l'eau 2007-01-01 date de début du réseau 1 0900000002 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guyane 1 Totalement englobé 0500000041 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains 1 Totalement englobé 0600000235 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 1 Totalement englobé 0200000067 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Meuse 1 Totalement englobé 0800000016 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique 1 Totalement englobé 0400000124 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 1 Totalement englobé 0200000068 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin 1 Totalement englobé 1000000012 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion 1 Totalement englobé 1200000003 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse 1 Totalement englobé 1100000003 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Mayotte 1 Totalement englobé 0700000002 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guadeloupe 1 Totalement englobé 0300000153 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 1 Totalement englobé 0100000115 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord 1 Totalement englobé 0100000116 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre 1 Totalement englobé 0600000191 Réseau de suivi des frayères et aloses sur le Rhône et ses affluents Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBFRAYRHO 06 Pour en savoir plus : - http://www.migrateursrhonemediterranee.org - http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/milieux-continentaux/poissons/index.php 5 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 Réseau de suivi de l'alose sur le bassin du Rhône, mis en place dans le cadre du Schéma de Vocation Piscicole du Rhône. 1-Impact éventuel du milieu physique et chimique 2- Connaissance de la dynamique de reproduction et de la population d'aloses 2 1 1994 1997-01-01 Suivi quantitatif et reproductible des frayères actives 1996-01-01 Inventaire des frayères potentielles sur le Rhône et ses affluents 95752090100019 COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (CNR) FIN 2011-02-15 M.R.M. - Philippe LALAUZE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC FIN 2011-02-15 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE FIN 2011-02-15 22840001600017 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE FIN 2011-02-15 1510 Syndicat Intercommunal des Gorges de l'Ardèche et de leur Région Naturelle MOE 2011-02-15 410 Service des Canaux du Midi MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) COL 2011-02-15 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) FIN 2011-02-15 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) MOU 2011-02-15 43884292400021 GECO INGENIERIE.F.R. - GECO INGENIERIE.FR MOE 2011-02-15 0 3 0800000011 Réseau de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Martinique OE Martinique Validé 2007-01-29 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSUST 08 1 1.1 4 972 MARTINIQUE 2.5 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux de transition du bassin Martinique. Pour plus di'nformations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUST 1 3 1 2007 2007-01-01 Hydro-biologie 01/01/2007 Physico-chimie non débutée 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2007-01-29 DIREN Martinique 05.96.71.30.05 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2007-01-29 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2007-01-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] MOE 2007-01-01 0 0400000090 Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles d' Auvergne Validé 1997-03-01 2020-07-30T17:19:00 1 RRESUYAUV 04 Malgré l'emprise du bassin Adour-Garonne sur la Région Auvergne, c'est l'Agence de l'Eau Loire Bretagne uniquement qui intervient. 3.1 3 03 ALLIER 15 CANTAL 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 1 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Etat de la qualité de l'eau par rapport à la contamination des eaux superficielles par les molécules correspondantes; Cibler les activités vers les utilisateurs de produits phytosanitaires (suivi des BV prioritaires à vocation agricoles et non agricoles) Evaluation de l'impact de l'agriculture sur la qualité de l'eau pour guider les actions à mener 3 1 1997 2003-01-01 Evolution du nombre de stations de mesures 2001-01-01 Intégration du département du Cantal et de la Haute-Loire 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-03-01 M. Olivier RAFFIN ( Tél : 04.73.42.15.75 ) - FREDON AURA 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 1997-03-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 1997-03-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1997-03-01 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) COL 1997-03-01 17630700700029 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF) MOE 1997-03-01 1483 PHYT'EAUVERGNE MOU 1997-03-01 0 0200000096 Réseau de suivi des chlorures en Lorraine Validé 2009-12-07 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUPCLOR 02 3.1 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Suivi des concentrations en chlorures dans les bassins salins lorrain 3 2010 1 0400000742 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Loire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDCESUQ42 04 3.1 2 42 LOIRE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. Les mesures faites sur ces stations viennent compléter celles effectuées dans le cadre du réseau national de bassin (RNB) 3 1 2002 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2002-02-01 M. Fabrice DUBOIS ( Tél : 04.77.48.42.44 ) - Conseil Général de la Loire 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE COL 2011-02-15 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE FIN 2002-01-01 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE MOE 2002-01-01 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE MOU 2002-01-01 1511 Union Européenne FIN 2002-01-01 2003-12-31 77635825100010 FEDERATION DE LA LOIRE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE MOE 2002-01-01 0 37 0400000010 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Loir-et-Cher Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 1 RDESOUP41 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000010 4 2 41 LOIR-ET-CHER 0 3 1 1994 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOE 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre FIN 1994-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1994-01-01 2002-12-31 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre COL 1994-01-01 1170 Conseil Général du Loir et Cher MOU 1994-01-01 2004-12-31 1170 Conseil Général du Loir et Cher FIN 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOU 2005-01-01 0 0300000076 Réseau de surveillance de l'oxygène dissous dans les eaux de la Marne pendant les vendanges Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUO2MARN 03 La surveillance de l'oxygénation de la Marne a été mise en place, suite à la forte mortalité piscicole observée lors des vendanges de 1999. Le programme de surveillance a été établi en collaboration avec la DREAL Champagne-Ardenne et la délégation régionale de l'Agence de l'eau de Châlons-en-Champagne. 3.1 2 02 AISNE 51 MARNE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Surveillance de l'oxygène dissous de la Marne dans la région de production de Champagne. Effet des rejets viticoles. 3 1 2000 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU COL 2000-01-01 William THOMAS, SNS Bougival, 01.39.18.80.57 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOE 2000-01-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOU 2000-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2000-01-01 Finance les appareils de mesures 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N FIN 2000-01-01 0 11 0100000115 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRASOS 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000115 MAJ : ce n'est pas un métadispositif 4 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2 La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001 et 2004-2005 et 2010-2011. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce métaréseau est constitué à partir des réseaux suivants : - 0100000115 FRASOS - Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord - 0100000116 FRB2SOS - Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre - 0100000117 FRASOO - Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord - 0100000118 FRB2SOO - Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre 3 1 2007 Bernadette Cordonnier 2007-01-01 date de création du réseau 0 0600000181 Réseau départemental de suivi de la qualité des cours d'eau de l'Ardèche (07) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDQESU07 06 L'année 2003 a été consacrée au bilan du réseau. 3.1 2 07 ARDECHE 0 Le Conseil général a, dans le cadre de sa politique environnementale, mis en place un programme de suivi de la qualité des cours d'eau sur l'ensemble du département. Ce programme vise : - à assurer chaque année, un bilan de bassin qui est l'étude d'un (ou plusieurs) bassin(s) versant(s) avec l'objectif de couvrir en 7 ans la totalité des bassins versants du département, - à suivre régulièrement tous les ans quelques points stratégiques du département et leur évolution dans le temps. L'analyse des mesures fournies par ce réseau participe : - à la décision du choix des priorités à faire dans le cadre des programmations annuelles (notamment en matière d'assainissement), - à l'évaluation des effets des investissements financiers. 3 1 1997 2002 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général de l'Ardèche - Christine BENOIT - Chef du Service de l'Eau 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE FIN 2011-02-15 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE MOE 2011-02-15 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE MOU 2011-02-15 1511 Union Européenne FIN 2011-02-15 0 14 0600000132 Réseau de suivi de la qualité des eaux du lac du Bourget Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLQLBGET 06 Retrouvez un document de présentation de l'évolution de l'état général du lac à l'adresse suivante : http://www.thonon.inra.fr/autourbourget/pdf/57_Paolini_suivi.pdf 3.2 1 73 SAVOIE 0 Connaissance de la qualité des eaux du lac du Bourget Depuis 1981, un suivi allégé de l'état trophique du lac a été mis en place pour suivre l'évolution de la qualité de l'eau après la réalisation des premiers ouvrages de dépollution. Sur un protocole proposé par le CEMAGREF, il consiste à mesurer quelques paramètres représentatifs et faciles à acquérir. En plus de ce suivi, des études plus complètes sont réalisées selon un cycle de 7 à 10 ans (temps de renouvellement théorique des eaux du lac). 3 1 1981 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2002-01-01 2009-12-31 Communauté d'agglomérations du lac du Bourget - G. Paolini 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE FIN 2011-02-15 23690001500017 REGION RHONE ALPES FIN 2011-02-15 25730214100029 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET (CISALB) COL 1981-01-01 25730214100029 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET (CISALB) FIN 2011-02-15 25730214100029 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET (CISALB) MOE 1981-01-01 2009-12-31 25730214100029 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET (CISALB) MOU 1981-01-01 2009-12-31 0 1 1 1200000061 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Corse Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRESUOR 12 3.1 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOR 1 2 2008 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2008-01-01 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2008-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2008-01-01 0 24 0400000042 Réseau Hydrométrie Pays de la Loire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHPAL 04 Les données de ce réseau sont utilisées pour la surveillance des prélèvements pour l'alimentation en eau potable, pour l'irrigation, pour l'élevage et les prélèvements industriels. Des données sont en accès libre sur le site internet : http://www.hydro.eaufrance.fr 3.1 3 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 0 Principales finalités : Connaissance, Alerte, Gestion. Suivi des crues et des étiages 3 1 1960 2002-01-01 Participation au réseau CRISTAL ( la maintenance est assurée par le Centre de Gestion des Crues et des Etiages) et les services d'annonces de crues du Maine et Loire et de la Sarthe. 1999-01-01 Coordination entre le Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Diren et le Service de Bassin Loire Bretagne 17180661500018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 M. Nicolas AMPEN ( Tél : 02.40.35.84.35 ) - DREAL Pays de la Loire 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL FIN 2011-02-15 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE FIN 2011-02-15 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE FIN 2011-02-15 254 Laboratoire des Nuisances de l'homme et de son environnement - CEN FIN 2011-02-15 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE FIN 2011-02-15 0 125 0600000139 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Haute-Savoie Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP74 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000139 4 2 74 HAUTE-SAVOIE 0 Obtenir une vision plus juste de l'évolution de la quantité des eaux souterraines. 1 2003 Jean-Philippe BOIS - Conseil Général de Haute-Savoie 1296 Conseil Général de Haute Savoie FIN 2011-02-15 1296 Conseil Général de Haute Savoie COL 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 1296 Conseil Général de Haute Savoie MOU 2011-02-15 1296 Conseil Général de Haute Savoie MOE 2011-02-15 0 0100000104 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Sambre Validé 2007-01-04 2015-12-08T00:00:00 1 FRB2SUSL 01 3.2 4 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Sambre. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRB2SUSL 3 1 2007 2007-01-01 Création du réseau 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE COL 2007-01-01 Agence de l'Eau Artois-Picardie 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOE 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2007-01-01 0 1 1 0100000032 Réseau piézométrique sécheresse du bassin Artois Picardie Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESSECHAP 01 Les données du réseau sécheresse sont les mêmes que celles qui servent à l'élaboration du BSH Artois Picardie et du BSH national. Les fréquences sont révisées en fonction des seuils de vigilance et d'alerte définis sur le bassin. 4 5 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 Finalité: il s'agit d'un réseau de piézomètres mis en place en juillet 2004 pour suivre la sécheresse sur les nappes sensibles du bassin Artois Picardie dans le cadre du plan national sécheresse. Il a été mis à jour en mai 2013 sur la base de l'arrêté cadre du 26 mars 2012 pour la Somme et selon l'arrêté-cadre interdépartemental du 02 mars 2012 pour le Nord et le Pas de Calais. Aucun des piézomètres de Picardie n'est un ouvrage AEP en activité, ce sont soit d'anciens ouvrages AEP, d'anciens puits communaux ou particuliers inutilisés. 3 1 2004 Baptiste TONON - DREAL NPC - 03.20.40.43.05 1 0100000003 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie 2 0400000608 Réseau PAR de Grangent Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPAR08 04 3.1 1 42 LOIRE 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Plan d'Actions Renforcées Grangent - affluents loire entre Aurec & Grangent (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1996 2002-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1996-01-01 2002-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1996-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1996-01-01 2002-12-31 0 17 17 0200000054 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhin Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 1 RCSRMDR-CE 02 3 3.1 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2.1 14 Assurer la surveillance des cours d'eau du Bassin Rhin au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) 1 3 1 2007 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2006-12-26 Volet physico-chimie bresson@eau-rhin-meuse.fr 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle MOE 2006-12-26 Volet piscicole 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) MOE 2006-12-26 Volet biologie hors poisson et pour la région lorraine 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2006-12-26 Volet biologie hors poisson et pour la région Alsace 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est MOE 2006-12-26 Volet piscicole 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2006-12-26 0 0400000124 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRGSOS 04 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. ·Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003). 4 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD , DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 David RATHEAU 2007-03-01 création du réseau. il s'appuie sur les réseaux précedemment existants 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2007-03-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2007-03-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-03-01 0 0600000048 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC5 06 La DIREN assure, sur les 13 stations, les prélèvements et analyses pour la quasi-totalité des IBGN sur les sites concernés (seules exceptions : Langogne et Chasserades en Lozère, réalisées par la DIREN Auvergne). Les diatomées sont suivies depuis 2001 par un bureau d'études à maîtrise d'ouvrage agence ou DIREN sur 13 stations de RMC. Elles sont également suivies en LB. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Languedoc-Roussillon. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Franche-Comté, PACA, Rhône-Alpes). 3 1 1986 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 1986-01-01 Création du Réseau National de Bassin 1971-01-01 Inventaire national de la pollution (INP) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Languedoc-Roussillon 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 0 13 0300000147 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUSC 03 1.2 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUSC 0 0000000044 REMORA (Réseau Mollusques des Rendements Aquacoles - huîtres creuses) Pierre-Gildas FLEURY Validé 2011-02-15 2023-07-28T00:37:00 1 REMORA 00 Réseau d'évaluation de la survie, de la croissance et des indices de qualité de l'huître creuse Crassostrea gigas. Bilan des 10 ans de REMORA (1993-2002) résumé sur le site Internet www.ifremer.fr/remora. remplacé par le réseau REMOCOL [0000000151] en 2003 : clos. 1 6 11 AUDE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 85 VENDEE 0 Connaissance et Modélisation des écosystèmes conchylicoles. Aide à la gestion des zones conchylicoles (schéma des structures définissant les techniques et densités d'élevage). 1 1 1993 2003 2003-01-01 - Bilan des 10 ans 1993/2002 - Passage à 46 stations nationales 2001-01-01 Base de données sous ACCESS 2000-01-01 Suivi hivernal ajouté aux 3 autres saisons 1996-01-01 Informatisation des données sous fichiers standard EXCEL 1993-01-01 Création de 39 stations 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 2011-02-15 Coord.nationale : P.G. Fleury, IFREMER La Trinité /mer (56) + Corresp. régionaux (+ prod.donnees) 1398 IFREMER - Laboratoire conchylicole de Bretagne COL 2011-02-15 1398 IFREMER - Laboratoire conchylicole de Bretagne MOE 2011-02-15 1398 IFREMER - Laboratoire conchylicole de Bretagne MOU 2011-02-15 1395 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Normandie COL 2011-02-15 ifremer 1400 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources - Arcachon COL 2011-02-15 2665 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources Languedoc Roussillon COL 2011-02-15 1403 IFREMER - Laboratoire Conchylicole des Pays de Loire COL 2011-02-15 1404 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources des Pertuis Charentais COL 2011-02-15 0 46 97 0600000023 Réseau de suivi quantitatif de la nappe du karst jurassique du pli Ouest de Montpellier (34) Gelé 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 1 RAESOUPKJW 06 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 4 1 34 HERAULT 0 1 1997 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 1997-06-04 DREAL Languedoc-Roussillon - Paul CHEMIN - 04.67.15.41.35 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 1997-06-04 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1997-06-04 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 1997-06-04 0 0400000098 Réseau de surveillance de l'eutrophisation des 3 retenues du département des Côtes d'Armor Thebault Eric Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 EUTRO 04 Le suivi du niveau d'eutrophisation des barrages réservoir du Gouêt, du Blavet et de l'Arguenon est primordial pour préserver l'essentiel de la ressource en eau potable du département des Côtes d'Armor. L'eutrophisation par les cyanobactéries constatée dans les plans d'eau peut émettre des substances toxiques gênantes pour l'alimentation en eau potable. Selon les résultats des analyses, des traitements curatifs par épandage de sulfate de cuivre peuvent être effectués si nécessaire pour limiter la prolifération des algues. Le suivi de la qualité des eaux des retenues est réalisé à différentes stations  à partir de mesures de terrain sur la colonne d'eau (pH, température et oxygène dissous), et les prélèvements d'eau pour les caractéristiques physico-chimique et le comptage algale. Des données décrivant les réponses qui réduisent la pression de l'activité humaine sur les plans d'eau existent dans les documents généraux de suivi des bassins versants ( Bretagne Eau Pure et suivi de la protection des périmètres de captage par exemple). 3.2 2 22 COTES-D'ARMOR 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Connaître la qualité des eaux des 3 retenues appartenant au Conseil Général, conçues et utilisées pour la productions d'eau potable. Suivre et maîtriser en particulier les effets de l'eutrophisation dans ces plans d'eau entièrement gérés par le Conseil Général des Côtes d'Armor. 3 1 1978 1991-01-01 Création du Syndicat mixte du barrage du Gouët qui gére la production d'eau potable pour l'alimentation de l'agglomération de Saint Brieuc 1980-01-01 Première mise en eau du barrage de Gouët et apparition rapide du phénomène d'eutrophisation 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1999-06-01 Mme Annick BOUEDO ( Tél : 02.96.62.46.64 ) - Conseil Général des Côtes-d'Armor 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR COL 1980-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 1980-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR MOE 1980-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR MOU 1980-01-01 0 6 6 0100000058 Réseau de suivi des métaux dans les Bassins du Port Autonome de Dunkerque Validé 2005-11-04 2015-12-08T00:00:00 1 RLLIQMETPAD 01 1. 17 points suivis dans les eaux littorales et 5 points suivis dans les canaux. 2. En 2003-2004 et 2005, les analyses ont porté sur l'eau. En 2006, les analyses de sédiments seront privilégiées. 3. Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 1 3.1 2 59 NORD 0 Principale finalité: connaissance. Suivi de la qualité des Bassins. 3 1 2003 2006 2006-12-31 Fin du réseau 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2003-01-01 SMN-CQEL 59 : Guenole LAMS (03.28.23.57.66) 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord COL 2003-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOE 2003-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOU 2003-01-01 0 22 0400000729 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Finistère Validé 2008-03-10 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29 04 3 2 29 FINISTERE 0 Reseau de mesures de la qualité des eaux de surface du Finistère constitué de 22 points. 3 1 2007 2007-11-01 Lancement du réseau 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-11-01 Vincent DUCROS / vincent.ducros@cg29.fr 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE COL 2007-11-01 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE MOU 2007-11-01 0 22 22 0500000028 Réseau Départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Lozère (48) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 1 RDESOUQ48 05 Les 4 sources suivies pour la gestion locale : 08854X0034/GOLF (La Canourgue) 08861X0007/URUGNE (La Canourgue) 08865X0043/FAMNET (St-Georges de Levejac) 08865X0047/ANGLE (La Malène) 4 2 48 LOZERE 0 Surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de la Lozére. 10 sources (sur le causse de Sauveterre et Méjean)sont ainsi surveillées. 6 sources sont surveillées au titre du réseau patrimonial qualité du bassin Adour-Garonne et 4 pour un suvi de gestion locale. Le réseau ne fonctionne plus depuis le 31/12/2006 1 2003 Conseil Général de la Lozére 2006 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2003-01-01 2006-12-31 748 Conseil Général de la Lozère COL 2003-01-01 2006-12-31 748 Conseil Général de la Lozère MOU 2003-01-01 2006-12-31 0 0300000134 Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles du bassin Seine-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RPESTSN 03 L'AESN a repris à sa charge les réseaux de suivi des produits phytosanitaires des DIREN Bourgogne, Centre, Haute-Normandie, Picardie, Champagne-Ardenne et Basse-Normandie (sauf celui de l'Ile-de-France). 3.1 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 1 1 0300000072 Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles de Haute-Normandie 0300000038 Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles de Champagne-Ardenne 1000000008 Réseau d'étude des circulations d'eau des systèmes hydriques du secteur de Saint-Denis/Sainte-Marie Office de l'eau Réunion Validé 2009-04-24 2018-12-10T14:44:00 1 RLECSHYREU 10 3 1 974 LA REUNION 13 Amélioration des connaissances et impact du drainage des venues d'eau du transfert des eaux sur les hydrosystèmes associés 2 2 2006 2009 22974001400019 DEPARTEMENT DE LA REUNION FIN 2005-11-18 2009-11-18 Julien Bonnier - Office de l'eau Réunion 02 62 30 84 84 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion COL 2005-11-18 2009-11-18 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2005-11-18 2009-11-18 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOE 2005-11-18 2009-11-18 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOU 2005-11-18 2009-11-18 0 0400000087 Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles du Limousin Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUYLIM 04 Pour le moment ce réseau est considéré comme prioritaire par le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Les campagnes sont réalisées sur 3 bassins versants particuliers : grandes cultures, arboricultures et zone d'utilisation de pesticides hors agricole. 3.1 3 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance. Connaissance des pollutions par les phytosanitaires. Surveillance et gestion au niveau des bassins versants (évolution en fonction du temps). 3 1 2003 2004-01-01 6 cammpagnes par an 2003-01-01 6 campagnes par an 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2003-01-01 M. Dominique LAGORCE ( Tél : 05.55.11.53.97 ) - DREAL Limousin 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2003-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2003-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2003-01-01 17870700600080 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF) MOE 2003-01-01 SRPV 0 8 0100000080 Réseau de contrôle de la qualité physico-chimique des eaux de baignade du département du Pas-de-Calais Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUBQ62 01 1. Les données brutes sont également stockées au SMBC sous format informatique. 2. Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 1 2 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principale finalité : connaissance. Connaissance de l'état physico-chimique des lieux de prélèvement destinés à l'évaluation de la qualité bactériologique des eaux de baignade. 3 1 1982 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 1982-01-01 CG 62 : 03.21.21.62.62 ; SMBC-CQEL 62 : 03.21.10.35.60 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS FIN 1982-01-01 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS MOU 1982-01-01 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais COL 1982-01-01 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais MOE 1982-01-01 0 9 0200000015 Inventaires de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan, plaine d'Alsace Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRINVALS 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000015 MAJ : mise à jour du nom (on a enlever (plaine d'Alsace et Sundgau) 4 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 1 Réseau de gestion de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan (Sundgau) 3 1 1983 Emmanuelle WITZ- APRONA - 03 89 80 40 16 - emmanuelle.witz@aprona.net - www.aprona.net 1995-03-28 Création de l'APRONA (Association pour la PROtection de la Nappe phréatique de la plaine d'Alsace) 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 1983-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 1983-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 1997-01-01 Co-financeurs (couches profondes) 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) MOE 1995-03-28 DIREN Alsace avant 1995 23670001900045 REGION D ALSACE MOU 1991-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) MOU 1983-01-01 1990-12-31 23670001900045 REGION D ALSACE FIN 1983-01-01 23670001900045 REGION D ALSACE COL 1983-01-01 (bancarisation par l'APRONA) 0 0400000122 Sites de référence des cours d'eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Vincent DESPAX Validé 2006-02-14 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSURR 04 Les supports algues, bryophytes et autres végétaux sont rattachés à l'élément de qualité "macrophytes" et inventoriés sous un même ensemble. 3.1 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre d'évaluer les peuplements de référence par type d'écosystème. Il s'agit de définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national (circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eau de surface). 3 2005 2007 2004-12-23 Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et à la mise en oeuvre des sites de référence pour les eaux douces de surface (cahier des charges en annexe). 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2005-01-01 M. Jacky DUROCHER ( Tél : 02 38 51 73 69 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2005-01-01 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) COL 2005-01-01 18006801700177 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 6 BD PUY DE DOME (ONEMA) COL 2005-01-01 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) COL 2005-01-01 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) COL 2005-01-01 338 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Loire-Bretagne COL 2005-01-01 338 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Loire-Bretagne MOE 2005-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2005-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOE 2005-01-01 18006801701498 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG BOURGOGNE FRANCHE COMTE-SD COTE OR (ONEMA) COL 2005-01-01 0 89 89 0200000012 Suivi international de la qualité des eaux du Rhin Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 CIPR 02 Sur les 9 sites de la partie française, les invertébrés benthiques sont prélevés selon un protocole IBGN (petits milieux) ou IBGA (grands milieux) lors de 3 campagnes dans l'année. La détermination est poussée à l'éspèce et l'interprétation est réalisée au travers d'un rapport quinquénal international. 3.1 2 67 BAS-RHIN 0 Principales finalités : Connaissance. Bilan de l'état biologique du RhinTendances et évolutions, etc. Le suivi de l'état biologique du Rhin est une partie intégrante de la CIPR. A fréquence quinquénale, un inventaire poussé est réalisé. En 2000, neuf sites ont été échantillonnés sur la partie française. Ces sites sont répartis sur le Vieux Rhin, le Grand Canal d'Alsace et des milieux annexes. 3 1 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse-Guillaume DEMORTIER. 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 0 9 0300000006 Réseau patrimonial de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUQSN 03 Réseau créé dès 1997 avec des points du réseau de contôle sanitaire des DDASS (paramètres liés au contrôle sanitaire des eaux brutes destinées à l'Alimentation en Eau Potable - AEP). A partir de 2000, le réseau évolue avec tous les paramètres spécifiés dans le protocole d'accord signé entre le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement et les Agences de l'Eau, de 301 points en 1997 à 415 points en 2001 (dont 29 ouvrages non AEP intégrés à partir de 2000), 2 campagnes annuelles (avril et octobre) à l'exception de la nappe captive de l'Albien (1 seule) + quelques points avec 4 campagnes annuelles. Opérateurs des prélèvements et des analyses : DDASS et/ou laboratoires d'analyses retenus sur appel d'offres(en 2001:IRH, Laboratoires départemental Frank Duncombe de Caen et laboratoire Municipal et Régional de Rouen). Le nombre d'ouvrages est stabilisé à 415 points depuis 2001, cependant, suite à des problèmes d'accessibilité et/ou d'état de certains captages, des ouvrages ont du être remplacés au fil des années, ce qui élève le nombre de sites avec analyses associées à 455 points en 2002 par exemple. Délai moyen d'informatisation:6 mois environ (prévu). Adresse Internet:banque AQGP (Application Qualité des Eaux Grand Public)sur le site de l'AESN: www.eau-seine-normandie.fr (onglet qualité de l'eau) Les laboratoires sont des laboratoires certifiés par les ministères de la santé et de l'environnement, et certifiés Cofrac ou équivalents.Ils peuvent avoir des démarches qualité propres. Le travail des laboratoires est contrôlé de façon ponctuelle (visites des laboratoires, accompagnements lors de prélèvements sur site). Les laboratoires de prélèvement et d'analyses sont susceptibles de changer rapidement, puisque ces opérateurs techniques sont renouvelés par Appel d'Offre. Un marché était en cours sur 2002-2004. Un nouveau marché 2005-2008 est mis en place. Un travail d'adaptation du réseau est lancé en 2004 afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau: réseaux de contrôle de surveillance et de contrôle opérationnel. 4 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 0 Description: Connaissance générale de la qualité des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 3 1 1997 Agence de l'Eau Seine-Normandie - Cécile GARNIER - 01.41.20.18.89 - garnier.cecile@aesn.fr 1997-01-01 Création du réseau 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie COL 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOU 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOE 1997-01-01 829 Ministère chargé de la Santé FIN 1997-01-01 concours technique et/ou financier de la part de certaines DDASS du bassin Seine-Normandie 0 0500000081 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSUOC 05 Réseau actuellement en cours d'élaboration. 1 1.2 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Adour Garonne, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUOC 1 1 2 2007 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2009-01-01 Mélina LAMOUROUX - Mission Littoral - Agence de l'Eau Adour-Garonne 0 0700000005 Réseau de suivi qualitatif de suivi des nitrates et des chlorures des eaux souterraines de Guadeloupe Office de 'leau de la Guadeloupe Validé 2011-02-15 2018-11-28T11:33:00 1 RRESOUQGUANO3 07 Directive Nitrates 4 3 971 GUADELOUPE 13 12 Depuis 2003, la DIREN Guadeloupe a mis en place un suivi de la qualité des eaux souterraines de Grande-Terre et Marie-Galante pour les paramètres nitrates (Directive Nitrates) et chlorures (suivi du biseau salé en conetxte insulaire). 2 3 2 2003 SEMARD - Diren Guadeloupe 2007 761 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Guadeloupe MOE 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) MOU 2003-01-01 2007-12-31 761 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Guadeloupe COL 2003-01-01 2007-12-31 0 0300000023 Réseau régional de suivi qualitatif des darses en Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQDARS 03 Ce réseau concerne la surveillance des plans (darses ou ports) à la charge du Service de Navigation de la Seine (SNS, Police de l'eau) et en communication avec les grands cours du bassin Seine-Normandie : Marne et Seine. En 2003, dix darses d'une surface de 5 à 53 hectares ont été étudiées en région Ile-de-France, mais à terme d'autres plans d'eau seront suivis notamment en Picardie. Faute de moyens humains au sein du SNS, la campagne de 2004 n'a pas été réalisée, mais le SNS a une volonté de pérenniser ce dispositif de surveillance. Ce réseau est abandonné depuis 2007, mais des discussions sont en cours pour une éventuelle remise en œuvre en 2008/2009. 3.2 3 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Connaissance de la qualité physico-chimique des darses à la charge du Service Navigation de la Seine (SNS), en communication avec les cours d'eau à la charge du SNS (Seine, Marne) et situées pour l'instant en région Ile de France. 3 1 2003 2007 2003-01-01 Première campagne de mesure 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU COL 2011-02-15 Service navigation de la Seine, Subdivision Qualité et Police de l'Eau (W. THOMAS) 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOE 2011-02-15 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 10 0900000019 Sites de référence des eaux de transition du bassin Guyane Validé 2008-09-10 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSURT 09 1.1 4 973 GUYANE 0 3 2 2008 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2008-01-01 SEMA - DIREN Guyane 0594 29 66 50 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2008-01-01 0 3 0100000018 Réseau de contrôle de la qualité physico-chimique des eaux de baignade du département du Nord Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUBQ59 01 1. Les données brutes sont également stockées au SMN sous format informatique. 2. Les données brutes sont valorisées dans des rapports envoyés aux collectivités. 1 2 59 NORD 0 Principale finalité: connaissance. Connaissance de l'état physico-chimique des lieux de prélèvement destinés à l'évaluation de la qualité bactériologique des eaux de baignade. 3 1 1992 2006 2006-12-31 Fin du réseau 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2004-01-01 à hauteur de 80 % du coût total des analyses SMN-CQEL 59 : Guenole LAMS (03.28.23.57.66) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2003-01-01 crédits SMN 22590001801244 DEPARTEMENT DU NORD FIN 1999-01-01 2002-12-31 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord COL 1992-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOE 1992-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOU 1992-01-01 0 16 0800000029 Réseau de sites de référence des cours d'eau du bassin Martinique OE Martinique Validé 2009-08-25 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSURR 08 3 3.1 4 972 MARTINIQUE 1.1 En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de sites de référence a été mis en place de façon à définir les conditions du bon état écologique des cours d'eau du bassin Martinique. 1 3 1 2005 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2005-01-01 2005-01-01 contact@eaumartinique.fr 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2005-01-01 2005-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2005-01-01 2005-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2007-01-01 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2007-01-01 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOE 2007-01-01 2007-01-01 0 0400000109 Réseau de surveillance de la qualité des eaux littorales de la Loire-Atlantique Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDELIQ44 04 Le réseau de surveillance de la qualité des eaux littorales de la Loire Atlantique géré par le SMN de Nantes est complémentaire au réseau de surveillance de la qualité des eaux de baignades suivi par la DDASS 44. 1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Principales finalités : Connaissance Connaître la qualité des eaux de la frange littorale de la Loire Atlantique subissant l'influence des apports d'origine terrestre des bassins versants et des cours d'eau afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1984 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1984-01-01 M. Arnaud ROUILLY ( Tél : 02.40.71.02.25 ) - Service Maritime et de Navigation de Nantes / CQE 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION MOE 1984-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION MOU 1984-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 1984-01-01 0 21 21 0400000081 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Limousin (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2023-07-17T17:32:00 1 RRESOUPLIM 04 Le réseau de suivi piézométrique a démarré en 1991 avec 4 points (1 abandonné en avril 1995), sur financement de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne jusqu'à fin 1999. Ce réseau a été renforcé par la création de 11 nouveaux piézomètres en janvier 2004 et 6 au premier trimestre 2005, financés par le MEDD et le BRGM sur fonds FNSE. 14 points sont implantés sur le bassin Loire-Bretagne et 6 sur le bassin Adour Garonne (Corrèze). 11 nouveaux piézomètres ont été réalisés (financement MEDD et BRGM) en septembre 2006 qui ont été intégrés au réseau au 1er janvier 2007. En 2007, 8 nouveaux piézomètres ont été réalisés (financement MEDAD et BRGM) qui au 1er janvier 2008 ont été intégrés au réseau piézomètrique. En 2008, à la date du 4 juin, les stations de mesure installées dans les 2 ouvrages situés sur la commune de Javerdat(87) ont du être démontées à la demande du propriétaire de la parcelle. D'autre part, 2 piézomètres ont été réalisés en décembre 2008 sur le bassin Adour-Garonne. Ces piézomètres ont été équipés de stations de mesure et à la date du 1er janvier 2009 ils font partis du réseau piézométrique régional Limousin. En 2009, du fait de l'abandon des stations localisées sur les communes de Javerdat (87) et de Saint-Laurent-Sur-Gorre 87), 3 nouveaux piézomètres ont été réalisés. Ces ouvrages ont été transformés en stations télétransmises et les données sont disponibles depuis le 01/01/2010. A la date du 01/01/2010, le réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Limousin comprend 40 points dont 39 piézomètres et 1 station de jaugeage. Création et instrumentation d'un piézomètre à Bazelat-le Morlon BSS004BMZQ le 20/7/2022 4 3 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l¿Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD , DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 1991 BRGM Poitiers - 5 rue de la goélette - 86280 Saint-Benoît - tél : 05 49 38 15 38 2008-06-30 Abandon du piézomètre de Saint Laurent sur Gorre (87) 2008-06-04 Abandon des deux piézomètres de Javerdat (87) 2008-05-30 Abandon des deux piézomètres de Javerdat (87) 2008-01-01 Mise en place de 8 piézomètres 2007-01-01 Mise en place de 11 piézomètres 2006-12-20 Abandon du piézomètre de La Jonchère 2006-12-10 Abandon du piézomètre de Egletons - Les Combes 2006-09-29 Abandon du piézomètre de Naillat 2005-04-26 Mise en place de 6 piézomètres 2004-06-01 Mise en place de 4 piézomètres 2003-12-01 Mise en place de 7 piézomètres 1995-04-01 Abandon du forage de Pageas 1991-01-01 Mise en place de 4 piézomètres 2022-07-20 Création et instrumentation d'un piézomètre à Bazelat - le Morlon BSS004BMZQ 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 1991-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2002-01-01 2007-12-31 200 Service Géologique Régional Limousin COL 1991-01-01 2017-06-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2000-01-01 200 Service Géologique Régional Limousin MOE 1991-01-01 2017-06-01 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes COL 2017-06-01 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes MOE 2017-06-01 0 0000000070 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FR_SOP 00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France Fréquence de mise à jour des données dans la banque : Pour les piézos télétransmis : tous les 15 jours Pour les piézos automatisés non télétransmis, tous les 3 mois Pour les piézos type réseau sécheresse, toutes les semaines si interrogation hebdomadaire Pour les piézos à mesure manuelle, tous les mois 4 4 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 2 Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts.Ce réseau constitue le métaréseau national qui regroupe les réseaux des différents districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 MEEDDAT-Direction de l'eau 2007-01-01 date de création du réseau 1 0100000114 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de la Sambre 1 Totalement englobé 0700000001 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guadeloupe 1 Totalement englobé 0200000065 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Meuse 1 Totalement englobé 0200000066 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhin 1 Totalement englobé 0100000113 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord 1 Totalement englobé 0400000127 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 1 Totalement englobé 0500000042 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains 1 Totalement englobé 0300000152 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 1 Totalement englobé 0800000015 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique 1 Totalement englobé 1000000011 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Réunion 1 Totalement englobé 1200000002 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Corse 1 Totalement englobé 0900000001 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guyane 1 Totalement englobé 0600000233 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eaux côtiers méditérranéen 1 Totalement englobé 1100000002 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Mayotte 1 Totalement englobé 0400000077 Réseau de suivi des hauteurs d'eau de la Loire et de ses principaux affluents Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUHHALB 04 La mise en place du Système d'Information sur l'Evolution du lit de la Loire et de ses principaux affluents appelé SIEL fait suite à la contractualisation d'un projet national d'aménagement du territoire, le Plan Loire Grandeur Nature. Les relevés de hauteurs d'eau sont des mesures ponctuelles du niveau de l'eau exprimées dans le système IGN 1969, réalisées lors d'évènements hydrauliques spécifiques. Les tournées de ligne d'eau sont organisées à chaque crue et à chaque étiage sur la Loire et ses affluents. Un catalogue des données existe pour la Loire moyenne (en aval de la confluence avec l'Allier), la Loire amont (en amont de la confuence avec l'Allier), l'Allier, la Vienne, la Creuse et le Cher. Des images aériennes sont également disponibles et sont utilisées pour réaliser des cartes de végétation, de morphologie, d'évolution, de situation. 3.1 5 03 ALLIER 18 CHER 43 HAUTE-LOIRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 58 NIEVRE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 86 VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance. Observer et mesurer les évolutions du lit de la Loire et de ses affluents, dans le cadre de leur fonctionnement naturel ou dans le cadre de travaux de restauration du lit. Comprendre, analyser et prévoir à terme les phénomènes d'évolution sur l'ensemble du bassin de la Loire à partir des données hydrauliques, sur l'enfoncement du lit, sur les ouvrages hydrauliques, sur les frayères, sur les franchissements de seuils (migrateurs), sur les centrales nucléaires. Aider à la vérification des modèles hydrauliques 3 1 1978 1999-01-02 Extension aux rivières Vienne et Creuse 1995-01-01 Notion de base de données, travaux pour passage d'un réseau d'échelle à un réseau de mesure (pose de points de nivellement IGN) 1988-01-01 Intégration de la notion de réseau de mesure / amélioration du réseau 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 Philippe Miché - philippe.miche@developpement-durable.gouv.fr - 02-38-49-91-58 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 11006801200043 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 850 0200000095 Réseau de suivi nitrates des eaux superficielles de la région Alsace Validé 2009-12-07 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUPNALS 02 3.1 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 0 Suivi des nitrates des eaux superficielles de la région Alsace dans le cadre de la directive "Nitrates" 3 2 2009 2010 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2009-01-01 Julien GILLET - DIREN Alsace - julien.gillet@developpement-durable.gouv.fr 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2009-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2009-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2009-01-01 0 90 90 0400000741 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Loir-et-Cher Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ41 04 Le Conseil Général étudie la mise en place d'une démarche qualité dans le domaine de l'analyse des paramètres hydrobiologiques. 3.1 2 41 LOIR-ET-CHER 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long trerme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1983 2000-01-01 Augmentation des paramètres mesurés (débit par exemple) et modification des fréquences d'analyse 1992-01-01 Participation de l'Agence de l'Eau au financement du réseau à hauteur de 50% 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1992-01-01 M. Jacques BRACONNIER ( Tél : 02.54.58.42.42 ) - Conseil Général du Loir-et-Cher 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER COL 1983-01-01 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER FIN 1983-01-01 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER MOE 1983-01-01 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER MOU 1983-01-01 0 41 42 0600000026 Réseau de suivi nitrates de la nappe de la Vistrenque (30) Validé 2011-02-15 2021-07-01T16:12:00 1 RAESQNVIST 06 Depuis le 1 février 2005, le réseau de suivi qualité a été étendu aux nappes des Costières 4 1 30 GARD 0 Finalité:Réseau local de surveillance qualitative . Description:Réseau local de surveillance des nitrates de l'aquifère des alluvions anciennes de la Vistrenque. Le suivi de cet aquifère a été initié en 1991, il se poursuit par des analyses portant principalement sur le paramètre nitrate mesuré 1 fois par trimestre. Le secteur est situé en zone vulnérable. Délai moyen d'informatisation : une fois par an. 2 1 1991 Sophie RESSOUCHE sophie.ressouche@vistrenque.fr 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon COL 1991-01-01 2006-12-31 EPTB VV /Isabelle BRUNEL 04 66 88 83 14 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE FIN 2007-01-01 2019-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOE 1991-01-01 2006-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE COL 2007-01-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE MOE 1991-01-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE MOU 2007-01-01 2019-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOU 1991-01-01 2006-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon FIN 1991-01-01 2006-12-31 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE COL 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE FIN 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE MOE 2020-01-01 0 0500000115 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Cantal (15) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RDCESUQ15 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 15 CANTAL 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 3 1 1997 2002-01-01 Disparition du point 095 300 (Lot) car point déjà encadré par d'autres stations de mesure et apparition du point 096 450 (Remontalou) 2000-01-01 12 points de suivi dans le département du Cantal 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 1997-01-01 Conseil Général (15) - Mme GLISE 22150001000014 DEPARTEMENT DU CANTAL COL 1997-01-01 22150001000014 DEPARTEMENT DU CANTAL FIN 1997-01-01 22150001000014 DEPARTEMENT DU CANTAL MOU 1997-01-01 1500 Mission d'Assistance à la Gestion de l'Eau (15) MOE 1997-01-01 0 0300000034 Réseau de suivi qualitatif des eaux dans les canaux en Picardie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRCANQPIC 03 3.1 3 02 AISNE 60 OISE 80 SOMME 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Surveillance de qualité des eaux des canaux picards à la charge du Service Navigation de la Seine (SNS), d'évaluation de l'impact des déversements sur les cours d'eau d'alimentation. 3 1 1993 2008-01-01 Les 12 stations sont toujours surveillées et les analyses sont entièrement financées par SNS/MEEDDAT 2007-01-01 L'agence a intégré 5 points dans le cadre du RCS bassin SN. 2002-01-01 Mauvaise mise en place des crédits entre MEDD et SNS par le financement FNSE. Uniquement 3 campagnes en Seine-Normandie payées par l'AESN Délégation de Compiègne 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 Direction de secteur Vallées d'Oise William Thomas, Service de navigation de la Seine, 01.39.18.80.57 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU COL 2011-02-15 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOE 2011-02-15 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N FIN 2011-02-15 0 17 3 0100000114 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de la Sambre Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRB2SOP 01 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l¿eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. · Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 02 AISNE 59 NORD 2 Réseau DCE de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de la Sambre. Le réseau de surveillance DCE de l¿état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l¿état quantitatif globale de toutes les masses d¿eau ou groupes de masses d¿eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l¿état quantitatif des masses d¿eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l¿ensemble des 14 districts. Il s¿est mis en place en s¿appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD ¿ DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 baptiste.tonon@developpement-durable.gouv.fr 1 1200000060 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Corse Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRESUSR 12 Ce réseau a pris le relais du Réseau National de Bassin, des réseaux complémentaires et des réseaux régionaux de suivi des phytosanitaires. 3.1 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Corse. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUSR 3 1 2007 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2007-01-01 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2007-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2007-01-01 0 22 0400000041 Réseau Hydrométrie Limousin Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHLIM 04 Pour la démarche qualité au niveau de la collecte et de la validation des données, la région Limousin s'est inscrite dans la démarche en cours au niveau national. 3.1 3 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Connaissance générale du régime hydrologique des rivières Utilisation de certaines stations pour la gestion et l'annonce des crues Suivi des impacts agricoles ( police des eaux ) 3 1 1920 2000-09-01 Réorganisation du réseau hydro de la DIREN CENTRE, redistribution des stations 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 M. Patrick FAYARD ( Tél : 05.55.11.53.62 ) - DREAL Limousin 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 1992-01-01 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE FIN 2011-02-15 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE FIN 2011-02-15 0 39 56 0600000138 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQLRO 06 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). Les données sont produites par les industriels, leur collecte, leur mise à disposition et leur homogénéisation est effectuée par le BRGM. 4 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM(Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2005 DREAL service Installations classées Languedoc Roussillon 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2005-01-01 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) FIN 2005-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon MOE 2005-01-01 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) MOU 2005-01-01 0 0100000103 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord Validé 2007-01-04 2015-12-08T00:00:00 1 FRASUSL 01 3.2 4 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FR1SUSL 3 1 2007 2007-01-01 Mise en place du réseau 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2007-01-01 Agence de l'Eau Artois-Picardie 0 4 0400000006 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Cher Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 1 RDESOUP18 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000006 4 2 18 CHER 0 Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département du Cher. 3 1 1993 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2011-02-15 293 Service Géologique Régional Centre COL 1993-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2005-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2011-02-15 1166 Conseil Général du Cher MOU 1993-01-01 2004-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1993-01-01 2002-12-31 0 0400000607 Réseau ZAR de Chambonchard Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQZAR07 04 3.1 1 03 ALLIER 23 CREUSE 63 PUY-DE-DOME 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Chambonchard - Cher amont Chambonchard(modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1997 127 2002-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1997-01-01 2002-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1997-01-01 2002-12-31 17630681900028 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 1997-01-01 2002-12-31 0 21 21 0200000053 Réseau d'inventaire des substances dangereuses des plans d'eau du bassin Rhin-Meuse Validé 2006-09-22 2015-12-08T00:00:00 1 RISDRM-PE 02 3.2 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Collecte de données relatives aux substances dangereuses dans les plans d'eau du bassin RHIN-MEUSE en 2005 3 2 2005 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2006-09-22 bresson@eau-rhin-meuse.fr; riou@eau-rhin-meuse.fr 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2006-09-22 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2006-09-22 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2006-09-22 0 5 0600000228 Réseau de suivi nitrates du département de la Nièvre (58) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUN58 06 Il s'agit d'un réseau tournant prenant en compte d'anciens captages abandonnés, des sources non exploitées ainsi que des captages d'eau potable en service. 4 2 58 NIEVRE 1 Ce réseau nitrates à pour objectif la connaissance des eaux souterraines du département de la Nièvre afin d'améliorer la gestion de la ressource à l'échelle locale. 3 1 2001 agnes.andre@cg58.fr SDE - CG58 1429 Conseil Général de la Nièvre : Service de l'Eau (S.D.E.) COL 2001-01-01 1429 Conseil Général de la Nièvre : Service de l'Eau (S.D.E.) MOE 2001-01-01 1429 Conseil Général de la Nièvre : Service de l'Eau (S.D.E.) FIN 2001-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2006-04-01 1429 Conseil Général de la Nièvre : Service de l'Eau (S.D.E.) MOU 2001-01-01 0 0600000190 Réseau départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Aude (11) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDQESU11 06 Il y a une rotation annuelle des stations. Environ 25 à 30 points sont mesurés par an, ainsi, ce sont environ 140 stations qui sont suivies sur 5 ans. Ce réseau est en relation avec l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour 1/5 des points de mesure. 3 2 11 AUDE 0 Ce réseau, mis en place par le Conseil Général de l'Aude, a pour objectif de suivre la qualité des eaux superficielles du département. Les données produites permettent notamment d'estimer si les investissements, comme l'aide à l'épuration, sont pertinents. 3 1 2000 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général de l'Aude - Mme SETZKORN 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE COL 2011-02-15 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE FIN 2011-02-15 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE MOU 2011-02-15 0 140 0600000051 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Bourgogne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC8 06 En Bourgogne, sur le bassin Rhône-Méditerranée, les mesures effectuées sont : - IBGN-IBGA sur 7 stations, - Diatomées sur 7 stations. Sur l'ensemble de la région Bourgogne : - 58 stations sont suivies par la DIREN (9 en IBD et 49 en IBD + IBGN), - 7 stations sont suivies par des bureaux d'études (indice IBGA sur la Saône). Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 0 Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Bourgogne. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Franche-Comté, Corse, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes). 3 1 1987 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 1987-01-01 Création du Réseau National de Bassin 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Bourgogne - Alain LOUIS 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 0 65 0300000146 Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUOT 03 1.1 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOT 1 0600000021 Réseau de suivi quantitatif de la nappe de Mauguio-Lunel (34) Gelé 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 1 RAESOUPMAU 06 GEL : mise à jour avec la base ADES, ce réseau n'existe pas dans celle_ci 4 1 34 HERAULT 0 1 1987 17340680200038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN COL 1987-10-05 DIREN Languedoc-Roussillon - Paul CHEMIN - 04.67.15.41.35 17340680200038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN FIN 1987-10-05 17340680200038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN MOE 1987-10-05 17340680200038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN MOU 1987-10-05 0 0400000095 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles des Côtes d'Armor Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDCESUQ22 04 Le tiers du réseau est suivi une fois tous les trois ans 3.1 2 22 COTES-D'ARMOR 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Recenser des données qualité de petits cours d'eau pour réaliser un état de référence et évaluer les impacts d'aménagement. Réaliser un réseau complémentaire départemental de surveillance de la qualité physico-chimique et biologique des cours d'eau d'intérêt local. 3 1 1984 2001-01-01 Depuis 2001, 4 prélèvements sont réalisés par an tous les trois ans sur 1/3 des points du réseau. Les points font l'objet depuis cette date d'un suivi physico-chimique et biologique 1984-01-01 Un seul prélèvement était réalisé par an au mois d'août 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2001-01-01 Mme Annick BOUEDO ( Tél : 02.96.62.46.64 ) - Conseil Général des Côtes d'Armor 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR COL 1984-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 1984-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR MOE 1984-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR MOU 1984-01-01 0 94 94 0100000059 Réseau de surveillance des 33 substances prioritaires du Port Autonome de Dunkerque Validé 2005-11-04 2015-12-08T00:00:00 1 RLLIQSPRPAD 01 1. 8 points suivis dans les eaux littorales et 4 points suivis dans les canaux. 2. L'état initial en 2004 a été souhaité sur l'eau. Les résultats obtenus, ainsi que le manque d'informations sur les sédiments des zones non draguées, ont eu pour conséquence une analyse des substances prioritaires de la DCE sur les sédiments pour l'année 2005. 3. En 2006, les substances prioritaires (annexes 9 et 10 DCE) seront recherchées en fonction de leur degré d'affinité avec le type de support (eau, sédiment ou matière vivante), et des recommandations faites par les experts nationaux intervenant dans l'application de la DCE. 4. Les données brutes sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 1 3.1 2 59 NORD 0 Principales finalités : connaissance et contrôle. Evaluation de l'état chimique de référence au titre de la DCE (annexes 9 et 10). 1 2 2004 2008 2008-12-31 Fin du réseau : relais pris par les réseaux de la DCE (contrôles de surveillance et opérationnel) 2005-01-01 Changement du support: eau par sédiment, et ajout des paramètres de l'annexe 9 de la DCE. 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2004-01-01 SMN-CQEL 59 : Guenole LAMS (03.28.23.57.66) 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord COL 2004-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOE 2004-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOU 2004-01-01 0 12 0500000003 Réseau patrimonial de suivi qualité des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:23:00 1 RBESOUQAG 05 Réseau regroupant des stations des réseaux départementaux et régionaux. Les données sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.eau-adour-garonne.fr 4 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 1 Réseau patrimonial de connaissance. Réseau patrimonial qualité du bassin Adour Garonne. Ce réseau est un méta réseau , il réunit les stations d'interet nationales choisies parmi l'ensemble des stations départementales du bassin Adour-Garonne. 3 1 2000 Isabelle FOURNIER - isabelle.fournier@eau-adour-garonne.fr 1 0400000082 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes 0200000008 Réseau des Bassins Miniers nord-lorrains de suivi de la qualité des eaux Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBM 02 Réseau administrativement découpé en deux entités : Hydrobiologie (macroinvertébrés) et micropolluants/MES gérés (technique et financier) par la DIREN Lorraine et volet physico-chimie-bactériologie géré par l'Agence de l'Eau. L'ensemble est, naturellement, techniquement homogène et cohérent. 3.1 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaissance plus fine que celle fournie par le RNB de la qualité des cours d'eau des bassins ferrifères et houillers : impact de l'activité minière et industrielle, ancienne ou actuelle, des modifications du débit liées à l'arrêt des mines (arrêt des exhaures) et suivi des actions de réduction des pollutions (assainissement, industries') 3 2000 2001-08-01 Début des analyses physico-chimiques mensuelles 2001-01-01 Premières campagnes de suivi des micropolluants sur les MES 1999-01-01 Première campagne macroinvertébrés 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2011-02-15 Pour physico-chimie et bactériologie DREAL Lorraine 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2011-02-15 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) COL 2011-02-15 pour macroinvertébrés et micropolluants/MES 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) FIN 2011-02-15 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) MOE 2011-02-15 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) MOU 2011-02-15 0 39 0 0400000030 Réseau de suivi quantitatif de la nappe de Beauce Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPBEA 04 31 stations de ce réseau sont dans le bassin Seine-Normandie ( Essonne, Seine-et-Marne et Yvelines).Sur les 60 points d'origine, 37 sont actuellement suivis. Pour la Région Centre, seuls les départements d'Eure et Loir, du Loir-et Cher et du Loiret sont concernés. Les données sont également disponibles à l'adresse suivante : http:www.centre.environnement.gouv.fr/sta_piezo/cadre_cartreg.htm 4 3 91 ESSONNE 28 EURE-ET-LOIR 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 78 YVELINES 2 Connaître et suivre en continu l'évolution de la nappe d'eau souterraine de Beauce. Police de l'eau et gestion de la ressource. 3 1 1965 M. Frédéric VERLEY ( Tél : 02.38.49.91.34 ) - DIREN Centre 1 0300000030 Réseau de suivi de la qualité des eaux de l'Orge aval et de ses affluents Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQORGE 03 - 24 points de prélèvements sur l'Orge ou l'aval de ses affluents en ponctuel - 6 stations de mesure en continu de la qualité de l'eau de l'Orge (pH, température, O2, conductivité, ammonium). Le réseau comporte aussi 9 stations qualité en bassins. - 2 campagnes par an dans 30 stations sur Bretonnière, Blutin, Sallemouille et Mort-Ru depuis 1995 - mesure des radioéléments 1 fois par an sur 3 stations Le réseau comporte aussi 40 mesures de niveau et 11 mesures pluviométriques. 3.1 2 91 ESSONNE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Contrôle de la politique d'amélioration du milieu mise en place par le syndicat. 1 1 1991 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 SIVOA - M. Moncaut - 01-69-12-15-48 25910179800033 SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL - SIVOA REGIE (SIVOA) COL 2011-02-15 25910179800033 SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL - SIVOA REGIE (SIVOA) MOE 2011-02-15 25910179800033 SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL - SIVOA REGIE (SIVOA) MOU 2011-02-15 22910228000018 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE FIN 2011-02-15 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES FIN 2011-02-15 0 27 0300000149 Sites d'inter-étalonnage des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2006-08-24 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUIR 03 3.1 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 0 1000000006 Réseau de suivi biologique des eaux de surface de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2009-03-23 2018-11-28T11:33:00 1 RBESUBREU 10 3 5 974 LA REUNION 1 3 1 1994 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion COL 2003-08-01 Olivier NAVARRO - Office de l'eau Reunion - 02 62 30 84 83 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOE 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOU 2003-08-01 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) COL 1994-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) FIN 1994-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOE 1994-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOU 1994-01-01 2003-07-31 0 0400000745 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Loiret Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ45 04 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont plus restrictives que celles réalisées sur les stations du réseau national de bassin. Les données sont également disponibles sur le site de la DIREN Centre : http://www.centre.ecologie.gouv.fr 3.1 2 45 LOIRET 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution Outil d'orientation des investissements dans le domaine de l'assainissement 3 1 1983 2002-01-01 Supression de 2 stations et remplacement d'une station, ce qui porte à 9 le nombre de stations 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1983-01-01 M. Jan BRUGNEAUX ( Tél : 02.38.25.43.80 ) - Conseil Général du Loiret 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 1983-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 1983-01-01 22450001700013 DEPARTEMENT DU LOIRET FIN 1983-01-01 22450001700013 DEPARTEMENT DU LOIRET MOU 1983-01-01 0 9 10 0100000071 Réseau départemental de surveillance des sites de pêche récréative dans la Somme Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RCLP 01 1. Autre contact DDASS 80: Mr DUMINIL (adjoint sanitaire principal) 2. L'accès aux données bancarisées dans QUADRIGE, est soumis aux approbations de la DDASS 80 et du chef local de laboratoire LER d'IFREMER. 3. Les données brutes sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 4. Ce réseau est complémentaire au REMI 1 2 80 SOMME 0 Principales finalités : connaissance et contrôle. 1 1 1992 2006 2007-01-01 Réseau intégré au réseau de l'Ifremer depuis 2007 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1992-01-01 DDASS 80 : Mr LEMAIRE (ingénieur sanitaire) et Mr BETHEMBOS (ingénieur d'étude) 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 1992-01-01 0 2 0300000002 Réseau patrimonial de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUPSN 03 Meta-réseau de réseaux sous maitrise d'ouvrage BRGM (SGR Normandie, Picardie, Champagne, Bourgogne, Lorraine et Ile de France), DIREN Centre, association Aquibrie. Différents opérateurs: ANDRA, BRGM, DIREN Centre, DIREN Bourgogne (jusque fin 2007), DIREN Basse-Normandie jusque fin 2007), Aquibrie. Réseau restructuré en 2000 puis 2007. Délai moyen d'informatisation: entre 15 jours et 1 mois suivant le mode d'acquisition des données. Adresses Internet: http://www.ades.eaufrance.fr http://seine-normandie.brgm.fr/ Période couverte: de 1965 à actuel. 4 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 2 3 5 6 Finalité: Réseau de connaissance et de gestion des eaux souterraines. Description: Réseau situé sur l'ensemble du territoire hydrographique du bassin Seine-Normandie. Méta réseau comportant tous les piézomètres, quelquesoit leur gestionnaire, la masse d'eau souterraine (éventuellement ratachée par aillleurs à un autre district pour le rapportage DCE) et leur finalité. 3 1 2008 Philippe.Verjus@developpement-durable.gouv.fr 2008-09-11 L'ensemble des gestionnaires autres sont réunis par le méta réseau 1964-10-15 Création de l'essentiel du réseau géré par le BRGM 1 0300000007 Réseau départemental de suivi quantitatif des aquifères de Champigny en Seine-et-Marne (77) 1 Totalement englobé 0300000010 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Aisne (02) 2 0300000008 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Basse-Normandie (MO DREAL) 2 0300000039 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du syndicat de l'Orne (61) 2 0300000166 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Basse-Normandie (MO BRGM) 2 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 2 0300000163 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Haute-Normandie (MO BRGM) 2 0300000164 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Ile-de-France (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000203 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Centre 2 0300000165 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Champagne-Ardenne (MO BRGM) 2 0100000021 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Picardie (MO BRGM) 2 0400000015 Méta réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Odet Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQODET 04 Le méta réseau "Suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Odet", décrit dans cette fiche, regroupe les deux réseaux existants dans l'inventaire à maîtrise d'ouvrage SIVALODET et SIVOMEAQ. Par définition, ce méta réseau (ou méta dispositif) n'a pas de maître d'ouvrage. En revanche il comprend l'ensemble des maîtres d'ouvrage de réseaux éléméntaires constitutifs du méta réseau. 3.1 1 29 FINISTERE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du bassin versant de l'Odet afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1997 1 0400000056 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Steir 0400000055 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Odet (SIVALODET) 21 25 0200000010 Suivi international de la qualité des eaux de la Moselle et de la Sarre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 CIPMS 02 Le programme CIPMS de suivi de l'état biologique de la Moselle et de la Sarre inclus plusieurs volets: Volet consacré au plancton. Sur trois sites à une fréquence bimensuelle, des échantillons de phytoplancton et de zooplancton sont analysés. La validation et la valorisation des données sont annuelles et communes aux différents pays concernés. Volet relatif aux macroinvertébrés. sur 4 sites à une fréquence annuelle. Tous les 5 ans, une campagne renforcée est réalisée sur 7 points. 3.1 5 57 MOSELLE 0 Principales finalités : Connaissance. 3 1 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse-Guillaume DEMORTIER. 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 0 4 0600000004 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône-Méditerranée Validé 2011-02-15 2017-12-07T17:13:00 1 RBESOUPRMC 06 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ; - Organisation des réseaux : *Circulaire DE/MATE du 26 mars 2002 relative au Système national d'information sur l'eau *Circulaire DE/MSIE/1-DCE 2004/9 du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau. Conception des réseaux/cahier des charges : - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France ; - Circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Description : - L'objectif de ce réseau est d'assurer un suivi pérenne de l'évolution quantitative des principaux aquifères du bassin Rhône-Méditerranée. Les points de ce réseau assurent un suivi soit des niveaux piézométriques soit des débits de sources (suivis dans la banque HYDRO) ; - Il s'est construit sur une vingtaine d'année au départ à l'initiative de l'Agence de l'eau puis repris en 2002 par la Délégation de bassin et les DIRENs du bassin avec l'appui des Services Géologiques Régionaux du BRGM selon un cahier des charges national paru en 2003 qui a ensuite évolué en 2005. Sont impliqués dans sa conception, sa construction et sa gestion les services régionaux de l'Etat et du BRGM des régions PACA, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Bourgogne et dans une moindre mesure Lorraine et Champagne-Ardennes. Son financement est assuré depuis 2002 par l'Etat ; - Il est constitué d'environ 300 points actifs. Il est repris pour répondre aux besoins de surveillance générale demandée par la Directive Cadre sur l'Eau du 23 octobre 2000 (voir réseau référence : 0600000233 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens). Equipements : stations hydrométriques, seuils jaugeurs, OTT mécaniques. La fréquence d'acquisition des mesures est horaire, hebdomadaire ou mensuelle. 1 1 M.GHIDINI 04.26.28.67.42 / C.HENRY de VILLENEUVE 04.26.28.65.79/ Délégation Bassin RMed / 1 0600000019 Réseau de suivi quantitatif de la nappe de la Vistrenque (30) 2 0600000065 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne 2 0600000020 Réseau de suivi quantitatif de la nappe astienne Valras-Agde (34) 2 0600000014 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) 2 0600000214 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Rhône-Alpes 2 0600000219 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Franche-Comté (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000013 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Aude (11) 2 0600000007 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes 2 0600000037 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0600000221 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Languedoc-Roussillon (MO BRGM) 2 0600000217 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) 2 0600000064 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Franche-Comté 2 0600000139 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Haute-Savoie 2 0600000220 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Languedoc-Roussillon 2 0600000218 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Franche-Comté 1 Totalement englobé 0600000216 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Bourgogne 2 0600000024 Réseau de suivi quantitatif de l'aquifère urgonien (30) 2 0600000215 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) 2 0600000308 Réseau quantité eaux souterraines du suivi hydrologique du bassin Rhône-Méditerranée 1 Totalement englobé 0500000080 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSUSC 05 1 1.2 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux côtières du Bassin Adour Garonne. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUSC 1 3 1 2007 2007-01-01 Démarrage des investigations 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2007-01-01 Mélina LAMOUROUX - Mission Littoral - Agence de l'Eau Adour-Garonne 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2007-01-01 0 7 7 0300000040 Réseau de contrôle de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRQICPEIDF 03 Ce réseau regroupe -d'une part les contrôles inopinés (les exploitants ne sont pas avertis de la visite du Laboratoire agréé qui se charge des analyses), -d'autre part de la surveillance réglementaire auprès des industriels (analyses à périodicité définie selon la loi et dont se charge le laboratoire agréé par le MEDD). 3 4 3 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Contrôle des industriels en vue du respect de la réglementation concernant les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE). 1 1 1997 17750800900194 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) COL 2011-02-15 DRIRE Ile-de-France - Mr Koenig - 01.44.59.48.27 17750800900194 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) FIN 2011-02-15 17750800900194 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) MOE 2011-02-15 17750800900194 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) MOU 2011-02-15 0 2000 0100000022 Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Nord Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 1 RRESOUPAPMINNPC 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000022 4 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 9 2 1 1995 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2008-01-01 58205614900831 BRGM COL 2008-01-01 58205614900831 BRGM MOE 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 1200000068 Réseau de suivi de la qualité des eaux de l'étang de Biguglia Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUBIGU 06 Les prélèvements sont effectués par la réserve naturelle de l'étang de Biguglia (RNEB), les analyses et leur interprétation sont réalisés par l'IFREMER. Pour le suivi de la RNEB, les analyses sont sous-traitées au laboratoire d'analyse départementale de Corse-du-Sud sous accréditation COPRAC. 1.1 3.2 1 2B HAUTE-CORSE 0 Suivi de la qualité et de l'impact des actions d'amélioration entreprises sur le site. 1 1 1997 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Réserve Naturelle de l'étang de Biguglia - Mme VESCOVALI 22200003600012 DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE FIN 2011-02-15 22200003600012 DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE MOE 1995-01-01 1512 Réserve naturelle de l'étang de Biguglia COL 2000-01-01 1512 Réserve naturelle de l'étang de Biguglia MOE 2011-02-15 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 1998-01-01 39159607900023 OFFICE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CORSE (OEC) FIN 2011-02-15 0 15 0000000076 Réseau de surveillance des nitrates dans les eaux superficielles françaises Philippe JANNOT Validé 2011-02-15 2021-10-19T17:26:00 1 RNESUQNO3 00 3 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 12 Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux superficielles françaises au titre de la Directive Nitrates (Directive n°91/676/CEE) du 12 décembre 1991 en vue de délimiter les zones vulnérables. 2 3 1 1 1992 1 0400000121 Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Loire-Bretagne 1 Totalement englobé 0500000100 Réseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux superficielles du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0101300002 Réseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Artois-Picardie 1 Totalement englobé 0600000261 Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux superficielles du bassin Rhône-Méditerranée 1 Totalement englobé 0800000035 Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Martinique 1 Totalement englobé 1000000034 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Réunion 1 Totalement englobé 0800000019 Réseau du suivi des pesticides des cours d'eau de la Martinique OE Martinique Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 1 RPESTMAR 08 3 3.1 1 972 MARTINIQUE 5.4.4 Réseau de suivi des pollutions par les produits phytosanitaires. Réseau d'impact. 3 1999 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2011-02-15 Office De l'Eau Martinique 0569.48.47.20 contact@eaumartinique.fr 1 0400000111 Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers de la Loire-Atlantique Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQCC44 04 Ce réseau a été mis en place pour suivre la qualité des masses d'eau de transition constituées par les estuaires des cours d'eau côtiers. 3.1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Principales finalités: Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau côtiers du département pour réaliser un réseau départemental de surveillance de la qualité physico-chimique des masses d'eau de transition. 3 1 1988 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1988-01-01 M. Arnaud ROUILLY ( Tél : 02.40.71.02.25 ) - Service Maritime et de Navigation de Nantes / CQE 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION COL 1988-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION MOE 1988-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION MOU 1988-01-01 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE FIN 1988-01-01 0 18 18 0400000070 Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Centre Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPCEN 04 Les données sont également disponibles à l'adresse suivante : http:www.centre.environnement.gouv.fr/sta_piezo/cadre_cartreg.htm. Réseau de 180 stations dont 173 piézomètres sont en activité et 7 sont abandonnés. 153 piézomètres appartiennent au réseau de bassin Loire-Bretagne, 27 piézomètres appartiennent au réseau de bassin Seine-Normandie, 54 points appartiennent au Réseau National des Eaux Souterraines (RNES). Deux Producteurs de données : DIREN/SEMA et BRGM/Centre, chacun se chargeant du suivi de 4 et 2 départements. DIREN-SEMA pour 28-37-41-45 BRGM pour 18-36. Les premiers piézomètres ont été équipés à partir de 1965, puis un réseau a été bâti de façon systématique à partir de 1995. 4 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères de la région Centre. 3 1 1993 Mr Frédéric VERLEY ( Tél : 02.38.49.91.34 ) - DIREN centre 1993-01-01 Le réseau de la région Centre a été bâti en 1993 1965-01-01 Les premiers piézomètres ont été équipés 1 0400000203 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Centre 1 Totalement englobé 0400000202 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre-Val de Loire (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0500000119 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Corrèze(19) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2023-07-17T17:32:00 1 RCD 19 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 19 CORREZE 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2011 2018 2018-12-31 Arrêt du suivi du Réseau Complémentaire Départemental de la Corrèze fin 2018. Les stations ayant un intérêt pour la connaissance du milieu et la poursuite de l'historique de la donnée sont reprises dans le Réseau Complémentaire Agence Adour-Garonne (0500000001). 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2000-01-01 Conseil Général (19) - M. BUISSON Chef de service 22192720500254 DEPARTEMENT DE LA CORREZE - LABORATOIRE VETERINAIRE MOE 2000-01-01 39331291300022 SGS MULTILAB - SGS LAB CREPIN-LAB WOLFF ENVIRONNEMENT MOE 2000-01-01 2007-01-01 22192720500197 DEPARTEMENT DE LA CORREZE COL 2000-01-01 22192720500197 DEPARTEMENT DE LA CORREZE FIN 2000-01-01 22192720500197 DEPARTEMENT DE LA CORREZE MOU 2000-01-01 0 1200000005 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Corse (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 1 RESOUPBRGMCSC 12 A l'origine, ce réseau a été créé suite à la demande de la DIREN Corse de suivre l'état de la masse d'eau n°6131 des calcarénites miocènes de Bonifacio. Cette masse d'eau est constituée de 2 aquifères superposés qui doivent faire l'objet d'un suivi individualisé. Ces ouvrages n'ont pas pu être équipés en raison de difficultés techniques et des contraintes d'alimentation en eau potable de la commune de Bonifacio. Ce réseau sera complété par le transfert au premier trimestre 2009 du Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DIREN Corse (RESOUPDIRENCSC). 4 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2 Finalité : Réseau patrimonial de connaissance/ Contrôle de surveillance Description : Réseau piézometrique géré par le SGR Corse Ce réseau fait partie du réseau de surveillance mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'Energie, de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau. Le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le "cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France", MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2009 Marie Genevier, m.genevier@brgm.fr 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse MOE 1975-01-01 2008-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2009-01-01 295 Service Géologique Régional Corse COL 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2009-01-01 295 Service Géologique Régional Corse MOE 2009-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse FIN 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse COL 1975-01-01 2008-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1975-01-01 2008-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2009-01-01 2008-12-31 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse MOU 1975-01-01 2008-12-31 0 0400000086 Réseau de suivi des sites de marée verte en région Bretagne (ULVES) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 04 Les mesures sont réalisées par le Centre d'Etudes et de Valorisation des Algues (CEVA) sur la base de photographies aériennes prises d'avril à octobre. Un calcul sur SIG est réalisé pour avoir une estimation mensuelle des surfaces couvertes par les ulves. Des analyses des contenus internes en azote des algues sont effectuées pour déterminer des indices d'eutrophisation. La pérénité du réseau au delà de 2006 dépendra de la prolongation du programme. 1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Inventaire des sites touchés par une marée verte chaque année en Bretagne. Mesures d'un indice d'eutrophisation sur les principaux sites étudiés Estimation des quantités d'ulves échoués sur les plages. 1 2002 2003-04-10 Lancement du premier programme préventif quinqennal sur l'un des sept bassins versants concernés "La Lieue de Grève". 2002-12-01 Signature d'une charte d'engagement des partenaires ( la Région, les quatre départements bretons et l'Agence de l'Eau ) pour le lancement du programme PROLITTORAL. 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2002-01-01 2006-12-31 M. Sylvain BALLU ( Tél : 02.96.22.93.50 ) - Centre d'Etude et de Valorisation des Algues 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 2002-01-01 2006-12-31 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie FIN 2002-01-01 2006-12-31 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE FIN 2002-01-01 2006-12-31 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN FIN 2002-01-01 2006-12-31 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL FIN 2002-01-01 2006-12-31 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) COL 2002-01-01 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) MOE 2002-01-01 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) MOU 2002-01-01 0 35 120 0000000018 Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Eau Didier CLAISSE Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNOHYDRO 00 1 6 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 27 EURE 29 FINISTERE 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 76 SEINE-MARITIME 0 Evaluation des niveaux et des tendances des paramètres généraux de qualité de l'eau (température, salinité, sels nutritifs, chlorophylle) 3 1 1974 2007 2003-01-01 Révision de la stratégie d'échantillonnage en réponse à la procédure commune OSPAR pour suivi des zones sensibles à l'Eutrophisation 2001-01-01 Extension du RNO-hydro aux Antilles (Martinique-Guadeloupe) 1984-01-01 Remise à plat de la stratégie d'échantillonnage (spatiale et temporelle) et arrêt du dosage des contaminants chimiques dans l'eau 1974-01-01 Création du RNO 2007-01-01 Le réseau est remplacé par le Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH). 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 IFREMER Nantes-D CLAISSE Coordonnateur RNO 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2011-02-15 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 1344 Laboratoire Brest-Océan COL 2011-02-15 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud COL 2011-02-15 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais COL 2011-02-15 1420 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Seine Maritime COL 2011-02-15 1421 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Calvados COL 2011-02-15 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan COL 2011-02-15 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 2011-02-15 1424 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Gironde (Estuaire) COL 2011-02-15 1425 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Bouches-du-Rhône COL 2011-02-15 1427 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Guadeloupe COL 2011-02-15 1428 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Martinique COL 2011-02-15 0 119 0200000094 Inventaire des PCB dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse Validé 2009-06-17 2015-12-08T00:00:00 1 InvPCB-RM 02 3.1 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Acquisition de données pour le plan d'action national PCB 3 2 2008 2008-01-01 Première campagne d'analyse sur sédiments 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2009-06-17 Claire Riou 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2009-06-17 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2009-06-17 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2009-06-17 0 15 0400000718 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Cher Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ18 04 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont plus restrictives que celles effectuées sur le réseau national de bassin (micropolluants, hydrobiologie, bactériologie). Les données sont également disponibles sur le site de la DREAL Centre : http://www.centre.ecologie.gouv.fr 3.1 2 18 CHER 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'inventissement en matière de dépollution 3 1 1990 1996-01-01 Participation de l'Agence au financement du réseau ( 30% puis 50%) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1996-01-01 M. Patrice THOUVENIN ( Tél : 02.38.49.91.38 ) - DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 1990-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 1990-01-01 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER FIN 1990-01-01 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER MOU 1990-01-01 0 9 0500000024 Réseau de suivi qualité pour la surveillance de la nappe de l'Eocène en relation avec l'estuaire de la Gironde Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 1 RQESTUEOCE 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000024 4 1 33 GIRONDE 0 Finalité:Réseau patrimonial de connaissance. Description:Le long de la presqu'île du Médoc, la dégradation progressive de la nappe captive de l'Eocène moyen depuis une quarantaine d'années est consécutive à l'augmentation des prélèvements qui a entraîné la progression d'un front d'invasion saline, touchant les réservoirs jusqu'à plus de 100 m de profondeur. La source principale du sel est constituée par les eaux fossiles de la période Flandrienne, baignant les terrasses alluviales enfouies, qui sont mobilisées par les effets de pressions de l'estuaire actuel. Un réseau d'une quinzaine de piézomètres a permis de surveiller en continu les variations piézométriques et l'évolution de la chimie des eaux de la nappe éocène entre 1997 et 2007. Certains points sont encore suivis dans le cadre du réseau départemental ou du réseau patrimonial. Délai moyen d'informatisation : tous les 6 mois. Adresse Internet:http://sigesaqi.brgm.fr. Période couverte:1997 à 2007 1 2004 SGR Aquitaine- 1315 Conseil régional d'Aquitaine FIN 2011-02-15 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOU 2011-02-15 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine FIN 2011-02-15 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2011-02-15 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2011-02-15 1276 Conseil Général de Gironde FIN 2011-02-15 0 0300000064 Réseau de surveillance de la qualité des eaux des canaux en Champagne-Ardenne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRCANQCHA 03 3.1 3 02 AISNE 08 ARDENNES 51 MARNE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Surveillance de qualité des eaux des canaux situés en Champagne-Ardenne et à la charge du Service de Navigation de la Seine (SNS). 3 1 1997 2008-01-01 Les 24 stations sont toujours surveillées et les analyses sont entièrement financées par SNS/MEEDDAT 2007-01-01 L'agence a intégré 3 points dans le cadre du RCS bassin SN 1997-01-01 Date des premières campagnes 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU COL 1998-05-01 William THOMAS, Service de Navigation de la Seine (Bougival), 01.39.18.80.57 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOE 1998-05-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOU 1998-05-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N FIN 2011-02-15 0 27 2 0100000113 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRASOP 01 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l¿eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. · Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2 Réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord. Le réseau de surveillance DCE de l¿état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l¿état quantitatif globale de toutes les masses d¿eau ou groupes de masses d¿eau souterraine. Le réseau de surveillance DCE de l¿état quantitatif des masses d¿eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l¿ensemble des 14 districts. Il s¿est mis en place en s¿appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD ¿ DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 baptiste.tonon@developpement-durable.gouv.fr 2007-01-01 création du réseau 1 0100000021 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Picardie (MO BRGM) 0100000004 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nord-Pas-de-Calais (MO BRGM) 0600000192 Réseau de suivi du pourtour de l'étang de Thau Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUTHAU 06 3.2 1 34 HERAULT 0 L'objectif est de détecter les apports des eaux usées par rapport à l'état habituel. 1 1 2001 17130650900091 DIR REG AFFAIRES MARITIMES PACA - SERVICE NAVIGATION LANGUEDOC-ROUSSILLON COL 2011-02-15 SMN Languedoc Roussillon - Mme TISSOT 17130650900091 DIR REG AFFAIRES MARITIMES PACA - SERVICE NAVIGATION LANGUEDOC-ROUSSILLON MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 10 0600000060 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie CSP Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESURMC8 06 Les mesures sont effectuées sur : - 2 stations en Franche-Comté, - 6 stations en Rhône-Alpes RMC, - 3 stations en PACA, - 3 stations en Languedoc-Roussillon, - 2 stations en Corse. 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 Connaissance. réseau de suivi de la qualité piscicole des cours d'eau. 3 1 1987 2006 2007-01-01 Remplacé par le "Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens" 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes FIN 2011-02-15 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée FIN 2011-02-15 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes MOE 2011-02-15 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée MOE 2011-02-15 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes MOU 2011-02-15 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée MOU 2011-02-15 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes COL 2011-02-15 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée COL 2011-02-15 0 0600000337 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRDSUOC 06 1.2 4 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOC 1 2 2008 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2008-01-01 0 4 0400000033 Réseau Hydrométrie du Bassin Loire Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUHLB 04 La télétransmission se fait par téléphone ou/et par radio. Vous pouvez également accéder aux données sur l'hydrométrie à partir de la banque nationale HYDRO consultable sur le site: http//hydro.eaufrance.fr 3.1 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 18 CHER 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 43 HAUTE-LOIRE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 58 NIEVRE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 86 VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Contrôle, Alerte, Impact. La hiérarchisation des finalités est variable selon les stations, il peut s'agir de : la connaissance générale du régime hydrométrique l'annonce des crues la gestion d'ouvrages 3 1 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 M. Marc Rieux ( Tél : 02.38.49.91.80 ) - DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE FIN 2011-02-15 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL FIN 2011-02-15 22710001300688 DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE FIN 2011-02-15 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE FIN 2011-02-15 254 Laboratoire des Nuisances de l'homme et de son environnement - CEN FIN 2011-02-15 22370001400010 DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE FIN 2011-02-15 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE FIN 2011-02-15 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE FIN 2011-02-15 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER FIN 2011-02-15 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE FIN 2011-02-15 22450001700013 DEPARTEMENT DU LOIRET FIN 2011-02-15 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER FIN 2011-02-15 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR FIN 2011-02-15 22630001000015 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME FIN 2011-02-15 22860001100016 Département de la Vienne FIN 2011-02-15 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE FIN 2011-02-15 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE FIN 2011-02-15 22360001600016 DEPARTEMENT DE L'INDRE FIN 2011-02-15 0 130 0600000137 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Rhône-Alpes Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQRHA 06 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 1 2002 R. CHARTIER (r.chartier@brgm.fr) 17690800200387 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) MOU 2002-12-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2005-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2008-01-01 17690800200387 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) FIN 2004-10-01 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes MOE 2002-12-01 0 0400000786 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Vienne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ86 04 Les mesures sur les stations du réseau départemental concernent : PREL, PCA, CHL, COD, IBGN, NO2, DEB ( pour les stations équipées ). La fréquence d'analyse est de 6 mesures par an : 4 prélèvements de mai à octobre 2 prélèvements de novembre à avril Pour les IBGN, la fréquence de prélèvement est d'une année sur trois 3.1 5 2 86 VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance. Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2002 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2002-01-01 MM GRAND ou PERTUIS ( 05.49.62.91.91 ) - Service Equipement Rural - Conseil Général de la Viennne 17860681000020 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2002-01-01 22860001100016 Département de la Vienne COL 2002-01-01 22860001100016 Département de la Vienne FIN 2002-01-01 22860001100016 Département de la Vienne MOU 2002-01-01 1624 Mission Inter-Service de l'Eau (M.I.S.E.) de la Vienne FIN 2002-01-01 1624 Mission Inter-Service de l'Eau (M.I.S.E.) de la Vienne MOE 2002-01-01 0 20 21 0100000102 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Sambre Validé 2007-01-04 2018-07-25T10:02:00 1 FRB2SUSR 01 3 3.1 4 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2.1 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Sambre. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRB2SUSR 1 3 1 2007 2007-01-01 Mise en place du réseau 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2007-01-01 Agence de l'Eau Artois-Picardie 0 0400000057 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes Validé 2011-02-15 2023-09-14T11:54:00 1 RRESOUPPOC 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000057 4 9 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 0 Suivre en continu l'évolution annuelle du niveau des systèmes aquifères de la région afin d'améliorer la connaissance du fonctionnement des eaux souterraines et la gestion de la ressource. 3 1 1992 Mme Anne-Françoise SIROT-DEVINEAU ( Tél : 05.49.55.76.33 ) - Conseil Régional de Poitou-Charentes 1 0400003243 Réseau de suivi quantitatif complémentaire des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes 1 Totalement englobé 0400003244 Réseau de suivi quantitatif RCS des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes 1 Totalement englobé 0400000606 Réseau ZAR de Naussac Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQZAR06 04 3.1 1 43 HAUTE-LOIRE 48 LOZERE 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Naussac - Allier en amont Monistrol d'Allier(modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1997 2002-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1997-01-01 2002-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1997-01-01 2002-12-31 17630681900028 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 1997-01-01 2002-12-31 0 7 7 0200000055 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2006-09-22 2018-12-10T14:44:00 1 RCSRMDM-CE 02 3 3.1 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2.1 14 Assurer la surveillance des cours d'eau du District Meuse au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) 1 3 1 2006 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2006-12-22 Maitre d'ouvrage du volet physico-chimie 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) MOU 2006-12-22 (Maitre d'ouvrage pour le volet piscicole) 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2006-12-22 (Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région Champagne-Ardenne) 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) MOU 2006-12-22 Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région lorraine 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2006-12-22 (Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région Alsace) 0 0500000037 Réseau de suivi quantitatif des aquifères profonds Sud-Aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:25:00 1 RESOUAQIPROF 05 Pour la surveillance des stockages de gaz en aquifères profonds de Lussagnet et d'Izaute, l'industriel Total (TIGF) assure le suivi de plusieurs ouvrages des nappes des Sables Infra-molassiques et du Paléocène depuis de nombreuses années. Les données récoltées par l'industriel sur les ouvrages de Burosse-Mendousse (10052X0006/F1) et Geaune (09788X0015/F et 09788X0014/PCE101)sont régulièrement transmises au BRGM Aquitaine qui se charge de les bancariser. 4 3 24 DORDOGNE 33 GIRONDE 40 LANDES 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau a pour vocation la surveillance piézométrique des aquifères profonds (Tertiaire et Crétacé) du sud du Bassin Adour-Garonne en Aquitaine. En 2006, le réseau de suivi 0500000017 a été scindé en deux réseaux distincts, l'un regroupant les points de Midi-Pyrénées et conservant le numéro de réseau 0500000017, l'autre rassemblant uniquement les points de suivi des aquifères profonds de la région Aquitaine (0500000037). La répartition des points de suivi de ce réseau aquitain nouvellement créé était le résultat d'une évolution historique au cours de laquelle s'étaient succédées des actions spécifiques (notamment en relation avec les stockages de gaz) qui avaient nécessité l'implantation de points de mesure parfois maintenus au-delà de leur période d'utilité. Le nouveau réseau était de ce fait mal adapté aux objectifs de suivi de la ressource en eaux souterraines. Au cours de l'année 2006, une rationalisation du réseau a donc été réalisée permettant de réduire le nombre de point de suivi de 18 à 8 en supprimant les ouvrages aberrants ou redondants en termes d'informations. A compter du 1er janvier 2008, les points de ce réseau sont transférés dans le réseau 050000045 RRESOUPSGRAQI 1 1 2006 N. PEDRON (BRGM Aquitaine - n.pedron@brgm.fr) 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2006-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2006-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2006-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2006-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2006-01-01 0 0600000176 Réseau départemental d'annonce de crues des Pyrénées-Orientales (66) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDAC66 06 Les stations depuis fin 2007 sont suivies à travers le réseau d'hydrométrie national. L'annonce des crues est une des finalités du réseau d'hydrométrie national. 3.1 5 2 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 Sécurité publique 2 1 1991 2007 17660661400012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 DDE des Pyrénées-Orientales - Mr HEMEURY Chef de service 17660661400012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17660661400012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 2011-02-15 17660701800015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 22660001300016 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES FIN 2011-02-15 0 63 0600000049 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Franche-Comté Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC6 06 En Franche-Comté, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 21 stations, - Diatomées sur 21 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Franche-Comté. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes). 3 1 1987 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 1987-01-01 Création du Réseau National de Bassin 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Franche-Comté 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 21 0300000145 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUST 03 1.1 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux de transition du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUST 1 0600000039 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQ01 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000039 4 2 01 AIN 0 Réseau patrimonial de gestion. Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) 1 2003 COURTOIS Franck - tél 04 74 62 18 01 franck.courtois@cg01.fr - CG Ain. Direction de l'environnement 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2003-01-01 856 Conseil Général de l'Ain COL 2003-01-01 856 Conseil Général de l'Ain MOU 2003-01-01 856 Conseil Général de l'Ain FIN 2003-01-01 39995057500023 ENVIRONNEMENT KARST SERVICES (EKS) MOE 2004-01-01 0 0400000074 Réseau de suivi sédimentologique et des peuplements benthiques dans l'estuaire de la Rance Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLLIQSEDRA 04 Suivis intégrés à l'Observatoire Patrimoine Rance créé dans le cadre des outils de contrôle et d'évaluation des opérations programmées par le Contrat de Baie de la Rance Le suivi est effectué sur 5 vasières à partir de 12 stations de mesures 1 1 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Evaluation des effets des opérations de gestion et valorisation des sédiments excédentaires marins. Suivi de l'évolution des phénomènes de sédimentation de l'estuaire. Suivi d'une composante biologique primaire de l'estuaire. 2 1 1999 2004-04-01 Ajout de 2 nouveaux sites liés au curage de Mordreuc 2001-01-01 Ajout de 2 nouveaux sites liés au curage du piège de Lyvet 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) FIN 2011-02-15 M. François LANG ( Tél : 02.96.87.16.50 ) - C.O.E.U.R. - coeur@worldonline.fr 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 17350681700027 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 2011-02-15 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie FIN 2011-02-15 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL FIN 2011-02-15 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) COL 2011-02-15 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) MOE 2011-02-15 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) MOU 2011-02-15 19350097200016 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES (INSA) MOE 2011-02-15 0 12 0100000083 Réseau départemental de surveillance du littoral (hors baignade) du Pas-de-Calais Validé 2005-10-28 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITHBAIG62 01 1. L'accès aux données bancarisées dans SISE-Baig, est soumis aux approbations du maître d'ouvrage du point échantillonné et de la DDASS 62. 2. Les données brutes sont valorisées dans un rapport annuel présenté au conseil départemental d'hygiène (rapport public à échelle de diffusion limitée). 3. La finalité directe du réseau est de décrire l'état du milieu. Cependant ces données peuvent également, de manière indirecte, décrire la pression et l'usage exercés par les activités humaines, et illustrer l'état d'avancement des mesures prises par la société humaine, pour corriger l'état du milieu. 1 2 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principales finalités: connaissance. Surveiller l'évolution de la qualité bactériologique en secteur marin non concerné par la baignade. 3 1 1975 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 1975-01-01 1. 01/01/1991 pour certains points ; 2. financement des analyses DDASS 62 : Claude AUDEGOND 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 1975-01-01 01/01/1991 pour certains points 17620301600108 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1975-01-01 17620301600108 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1975-01-01 1. 01/01/1991 pour certains points ; 2. financement des prélèvements (complément AEAP) 17620301600108 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1975-01-01 21620160800017 COMMUNE DE BOULOGNE SUR MER - MAIRIE FIN 1975-01-01 1. seulement le point plage ; 2. financement des analyses et des prélèvements 21620160800017 COMMUNE DE BOULOGNE SUR MER - MAIRIE MOU 1975-01-01 (seulement le point plage) 0 6 0400000018 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne Natura 2000 Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPAUN 04 Le suivi quantitatif concerne les nappes développées dans des tourbières correspondant à des structures géologiques très spécifiques de "maars" de cratères volcaniques. Sur le Marais de Limagne, un suivi physico-chimique est également opérationnel. 1 point a été abandonné en 2004. 4 3 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 0 Suivre en continu l'évolution annuelle des niveaux piézométriques des systèmes aquifères dans des périmètres spécifiques définis pour la protection des zones spéciales Natura 2000 présentes en région Auvergne. L'objectif est de pouvoir établir un bilan hydrologique à l'échelle des systèmes afin de la corréler à l'évolution de la tourbière. 3 1 2000 Mme Nathalie NICOLAU ( Tél : 04.73.34.46.62 ) - DIREN Auvergne 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne MOU 2000-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne MOE 2000-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne FIN 2000-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne COL 2000-07-01 0 0400010001 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Loire-Bretagne (RCALB) Validé 2007-06-11 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESUQBLB 04 3.1 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance de la qualité des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne 3 1 2007 2008-01-01 Compléter la connaissance de la qualité physico-chimique 2007-01-01 Compléter la connaissance des éléments biologiques sur les cours d'eau 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2007-01-01 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2007-01-01 0 300 0600000010 Réseau de suivi nitrates des eaux souterraines de la région Provence-Alpes Côte d'Azur Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 1 RRESOUNPAC 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000010 4 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 3 1 2001 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOE 2011-02-15 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOU 2011-02-15 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur FIN 2011-02-15 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur COL 2011-02-15 17130300100019 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 2011-02-15 17130300100019 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) FIN 2011-02-15 0 0600000053 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet physico-chimie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESURMC1 06 Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 Connaissance générale de la qualité physico-chimique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse Ce réseau complète le suivi réalisé dans le cadre du Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet physico-chimie (code 0600000044). La principale différence entre les deux est leur représentativité (exutoire de plus grands bassins versants et mesure de l'impact de rejets majeurs pour le RNB) d'où des fréquences de prélèvements différentes : tous les ans et tous les mois pour le RNB, 1 fois tous les deux ans et 6 à 12 prélèvement l'année considérée pour le réseau complémentaire (RCB). 3 1 1971 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 2003-01-01 Mise à plat des maitrises d'ouvrage 1997-01-01 Evolution (stations annuelles à fréquence 12/an) 1987-01-01 Création RNB (stations annuelles et trimestrielles) 1971-01-01 Inventaire National de la pollution (INP) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2011-02-15 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOE 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2011-02-15 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) MOE 2011-02-15 0 140 0300000058 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles de l'Essonne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ91 03 15 stations manuelles et 3 stations automatiques Sont également réalisés des suivis : sur bivalves (1/an densité totale 42 et 269, 12 pts dont 4 stations), sur chrironomes (1/an qualité globale bio 5 pts dont 1 station), niveau continu (18 pts dont 9 stations), pluvio à bascule (4 pts dons 1 station) et débits (2/an 14 pts dont 9 stations) Site web: http://www.siarce.fr/ 3.1 2 91 ESSONNE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Aide à la décision. Validation des politiques mises en place. 1 1 1992 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 SIARCE - M. Caudy - 01 60 89 82 48 24910044700013 SYND INTERCOMM D'AMENAGEMENT DE RESEAUX ET DE COURS D'EAU (SIARCE) COL 2011-02-15 24910044700013 SYND INTERCOMM D'AMENAGEMENT DE RESEAUX ET DE COURS D'EAU (SIARCE) FIN 2011-02-15 24910044700013 SYND INTERCOMM D'AMENAGEMENT DE RESEAUX ET DE COURS D'EAU (SIARCE) MOE 2011-02-15 24910044700013 SYND INTERCOMM D'AMENAGEMENT DE RESEAUX ET DE COURS D'EAU (SIARCE) MOU 2011-02-15 22910228000018 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE FIN 2011-02-15 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES FIN 2011-02-15 0 17 18 0300000133 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUOR 03 3.1 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOR 3 2008 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2008-01-01 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1 0300000168 Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne 30 1000000027 Contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 1 FRLSUO 10 3 4 974 LA REUNION 7 1 3 2011 1 1000000024 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Réunion 1000000025 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Réunion 1000000026 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Réunion 0400000756 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Morbihan Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56 04 Les autres points du réseau 56 sont financés par les maîtres d'ouvrages des réseaux RNB, DREAL, DDASS. Le protocole technique pluriannuelle CG/Etat/Agence a été signé en 2004 pour l'organisation du réseau 56 de 43 points et pour le cofinancement CG/Agence des 11 points dont le Conseil Général assure la maîtrise d'ouvrage. En plus du protocole financier pour les 11 points de mesure, ce protocole technique a pour objet de fixer officiellement les rôles de chaque partenaire et les conditions d'acquisition, de collecte, de validation et d'échange des données. 3.1 2 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Connaissance. Evaluer à moyen et long terme les politiques publiques en matière de reconquête de la qualité de l'eau et les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2002 2004-04-01 Signature d'un protocole technique et financier 2004-2006 entre le Conseil Général, l'Etat et l'Agence de L'Eau. 2003-01-01 Cofinancement des 11 stations spécifiques entre le CG 56 et l'Agence de l'eau permettant de réaliser des mesures supplémentaires sur le terrain et des descriptifs de l'environnement. 2002-01-01 Mise en service du réseau 2001-01-01 Travaux de constitution du réseau départemental. 11 stations ont été ajoutées aux 32 stations du réseau départemental patrimonial afin d'avoir une couverture et une précision suffisante à l'échelle du bassin. 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2003-01-01 Mme Françoise JEHANNO ( Tél : 02.97.54.80.00 ) - Conseil Général du Morbihan 17560661500011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2002-01-01 17560701900015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2002-01-01 17560701900015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2002-01-01 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN FIN 2002-01-01 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN MOU 2001-01-01 0 11 0100000045 Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Somme et de ses affluents Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQSOM 01 1. Les entérocoques sont seulement suivis sur 4 des 26 points. 2. Les données brutes ont été valorisées par un rapport. 3.1 2 80 SOMME 0 Principales finalités : Connaissance et impact. Qualité bactériologique et évolution. Influence des aménagements réalisés. Favoriser l'apparition d'actions complémentaires éventuelles pour améliorer la qualité. 1 1 1986 2006 1992-01-01 Changement de méthode d'analyse des coliformes fécaux: passage de la méthode "mpp" à la méthode "microplaque". 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1986-01-01 DDASS 80: Mr LEMAIRE (ingénieur sanitaire) et Mr DUMINIL (adjoint sanitaire principal) 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1986-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1986-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1986-01-01 0 26 0600000011 Réseau de suivi phytosanitaires des eaux souterraines de la région Provence-Alpes Côte d'Azur Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 1 RRESOUYPAC 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000011 4 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 1 2001 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur FIN 2001-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOU 2001-01-01 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur COL 2001-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOE 2001-01-01 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur FIN 2001-01-01 0 0400000055 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Odet (SIVALODET) Validé 2005-05-25 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQODE1 04 Le Syndicat intercommunal de la vallée de l'Odet (SIVALODET)est également responsable de la mise en oeuvre du contrat de rivière et du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Odet. Le SIVALODET regroupe 25 des 35 communes concernées par le bassin versant de l'Odet qui couvre plus de 10% de la superficie du département du Finistère ( 715 Km2 ) et qui compte près de 140 Km de linéaire de cours d'eau selon la répartition suivante: L'Odet : 62 Km Le Steir : 29 Km Le Jet : 26 Km Le Corrac'h : 13 Km Le Saint Cadou ( Mur ) : 13 Km 3.1 1 29 FINISTERE 0 Principales finalités : Surveiller l'évolution de la qualité des eaux de l'Odet, du Jet, du Corroac'h et du Saint Cadou (Mur) qui constituent une grande partie du bassin de l'Odet. Orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 3 1 1998 2001-12-28 Création de la Commission Locale de l'Eau du SAGE de l'Odet 1996-01-01 Création du Syndicat intercommunal de la vallée de l'Odet 17290661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1998-03-01 CQEL pour l'estuaire de l'Odet M. Mathieu JARDIN ( Tél : 02.98.98.87.60 ) - Syndicat intercommunal de la vallée de l'Odet 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) COL 1998-03-01 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) FIN 1998-03-01 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) MOE 1998-03-01 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) MOU 1998-03-01 0 16 20 0200000011 Suivi international de la qualité des eaux de la Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 CIPM 02 3.1 4 55 MEUSE 0 Principales finalités : Connaissance. 3 1 2002 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse-Guillaume DEMORTIER. 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 0 6 0100000008 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUQAP 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000008 4 5 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 Finalité : Ce réseau (ex réseau patrimonial de connaissance : suivi qualité des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie) est arrêté, il était lié au protocole du RNES en tant que réseau "patrimonial" et aujourd'hui c'est le réseau DCE qui le remplace. Description : Réseau crée en 1997 composé de points du réseau de contrôle sanitaire des DDASS, de sources, de forages d'irrigation, industriels et particuliers. Adresse Internet: www.eau-artois-picardie.fr. Période couverte: Depuis 1997. 3 1 1995 Bernadette Cordonnier 1997-01-01 Date de création du réseau 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie MOU 2011-02-15 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie MOE 2011-02-15 0 0500000079 Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSUOT 05 Réseau actuellement en cours d'élaboration 1 1.1 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Adour Garonne, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUOT 1 1 2 2009 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2009-01-01 Mélina LAMOUROUX - Mission Littoral - Agence de l'Eau Adour-Garonne 0 0800000018 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de Martinique Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQMAR 08 Ce réseau a été remplacé depuis 2007 par le réseau relatif au "contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines de la Martinique", créé dans le cadre de la DCE. 4 2 972 MARTINIQUE 2 Ce réseau rassemble l'ensemble des points suivis (ou qui ont été suivis) par le BRGM Martinique depuis 2004. L'objectif de ce réseau est de connaître la qualité des eaux souterraines des différents aquifères du département (qualité intrinsèque de l'eau liée à la nature géochimique du réservoir, mais aussi évolution de cette qualité liée aux activités humaines) et d'en détecter les éventuelles dérives. Cette connaissance et ce suivi contribuent à la définition des politiques de préservation de la qualité des eaux; certains de ces points sont présents dans le réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines relatif aux prescriptions de la Directive Cadre européenne sur l'Eau. 3 1 2004 BRGM Martinique - 05 96 71 17 67 2006 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique COL 2004-01-01 2006-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOE 2004-01-01 2006-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2004-01-01 2006-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique MOU 2004-01-01 2006-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique FIN 2004-01-01 2006-12-31 0 0000000059 Sites de référence des plans d'eau de la France OIEau Validé 2007-01-04 2019-06-27T16:40:00 1 FR_SURL 00 3 3.2 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en oeuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 1 3 1 2005 1 0500000100 Réseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux superficielles du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2010-07-27 2018-11-28T11:33:00 1 RBESUNO3AG 05 3 3.1 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 12 Surveillance de la teneur en nitrates des eaux de surface dans le cadre de la directive Nitrates. 2 3 1 0 2010 0 0400000115 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration littorales des Côtes-d'Armor Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDELIQ22 04 1 2 22 COTES-D'ARMOR 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle Suivre les rejets dans les eaux littorales des stations d'épuration de la côte du département des Côtes d'Armor. 3 1 2004 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) COL 2004-01-01 MM. Alain GENCE et Philippe ROUSSILLON ( Tél : 02.96.75.66.60 ) DDE 22 - SEME/CQEL 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) MOE 2004-01-01 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) MOU 2004-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2004-01-01 0 25 25 0400000016 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Loire-Atlantique Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQ44 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000016 4 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Connaître et suivre en continu l'évolution de la qualité des nappes aquifères du département de la Loire Atlantique. Le réseau départemental de suivi de la qualité des nappes est constitué de 9 points (des forages non exploités). Parallèlement,sur 7 forages suivis par les DDASS dans le cadre du contrôle réglementaire de la qualité des eaux brutes, le conseil général effectue des analyses complémentaires principalement sur des paramètres phytosanitaires. 3 1 2001 M. Frédéric FAISSOLLE ( Tél : 02.40.99.14.47 ) - Conseil Général de Loire Atlantique 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique MOU 2001-01-01 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique MOE 2001-01-01 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique FIN 2001-01-01 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique COL 2001-01-01 0 0300000050 Réseau de suivi de la qualité des coquillages sur le littoral haut-normand Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITCOQ76 03 1 2 76 SEINE-MARITIME 0 L'objectif du réseau est le suivi de la qualité sanitaire des coquillages en zones de pêche à pied non professionnelle. 3 1 2002 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 DDASS 76 - Mr Mallard 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 2011-02-15 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2011-02-15 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 2011-02-15 33949170600034 CELLULE DE SUIVI DU LITTORAL NORMAND (CSLN) MOE 2011-02-15 0 7 8 0800000004 Réseau débitmétrique de la Martinique OE Martinique Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 1 RRESUHMAR 08 Projet d'harmonisation des réseaux de mesures quantitatives avec le Conseil Général de la Martinique 3 3.1 3 972 MARTINIQUE 2.2 Connaissance des débits des cours eaux martiniquais 3 1 1962 1993-01-01 Gestion DIREN 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 1993-01-01 Pascal MARRAS - DIREN MARTINIQUE - 05 96 71 76 94 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2011-02-15 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 1993-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1993-01-01 0 0000000038 Réseau National de surveillance des ports maritimes Jacques ROBERT Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 REPOM 00 Critère de taille pour l'affectation des ports REPOM : Circulaire ministérielle 07/03/97 Pour les ports de : Commerce : > 500 000 t/an ou > 200 000 passagers/an Pêche > 2000 t/an Plaisance > 500 anneaux Utilisation en Police des eaux par rapport aux déblais de dragage. 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 Connaissance, patrimonial, et suivi de la qualité des milieux portuaires. Evalution de l'impact des activités portuaires sur le milieu. Outil d'aide à la décision pour les opérations de dragage. Outil pour les CT pour le pavillon bleu. 3 1 1997 1997-03-07 Circulaire du Ministère chargé de l'environnement mettant en place le REPOM. 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Direction de l'Eau Ministère de l'Ecologie et du Developpement Durable - Direction de l'Eau - J. ROBERT 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 Direction de l'Eau 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine COL 2011-02-15 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine MOE 2011-02-15 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud COL 2011-02-15 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud MOE 2011-02-15 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais COL 2011-02-15 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais MOE 2011-02-15 1420 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Seine Maritime COL 2011-02-15 1420 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Seine Maritime MOE 2011-02-15 1421 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Calvados COL 2011-02-15 1421 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Calvados MOE 2011-02-15 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan COL 2011-02-15 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan MOE 2011-02-15 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 2011-02-15 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire MOE 2011-02-15 1424 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Gironde (Estuaire) COL 2011-02-15 1424 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Gironde (Estuaire) MOE 2011-02-15 1425 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Bouches-du-Rhône COL 2011-02-15 1425 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Bouches-du-Rhône MOE 2011-02-15 1 0000000118 Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau des ports maritimes 0000000119 Réseau national de surveillance de la qualité des sédiments dans les ports maritimes 189 0200000092 Réseau de suivi nitrates des eaux superficielles de la région Lorraine Validé 2009-02-04 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUPNLOR 02 3.1 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Suivi des nitrates des eaux superficielles de la région Lorraine dans le cadre de la directive "Nitrates" 3 2009 2010 1 119 119 0400000075 Réseau de suivi des taux de remplissage des barrages d'alimentation en eau potable de Vendée Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUHBA85 04 Les données sont fournies au SDAEP par les usines de production d'eau potable. 3.2 2 85 VENDEE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion Suivi des cotes et des volumes stockés dans toutes les retenues du département de la Vendée. Suivi des taux de remplissage des barrages. 3 1 1990 25850022200033 VENDEE EAU COL 2011-02-15 Mme Céline MICAUD (Tél : 02.51.24.81.99) celine.micaud@sdaep85.fr - SDAEP de Vendée 25850022200033 VENDEE EAU FIN 2011-02-15 25850022200033 VENDEE EAU MOE 2011-02-15 25850022200033 VENDEE EAU MOU 2011-02-15 0 13 0500000023 Réseau de surveillance de la piézométrie de la nappe de l'Eocène en relation avec l'estuaire de la Gironde Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RPESTUEOCE 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000023 4 1 33 GIRONDE 0 Réseau patrimonial de connaissance. Description:Le long de la presqu'île du Médoc, la dégradation progressive de la nappe captive de l'Eocène moyen depuis une quarantaine d'années est consécutive à l'augmentation des prélèvements qui a entraîné la progression d'un front d'invasion saline, touchant les réservoirs jusqu'à plus de 100 m de profondeur. La source principale de sel est constituée par les eaux fossiles de la période Flandrienne, baignant les terrasses alluviales enfouies, qui sont mobilisées par les effets de pressions de l'estuaire actuel. Un réseau d'une quinzaine de piézomètres a permis de surveiller en continu les variations piézométriques et l'évolution de la chimie des eaux de la nappe éocène entre 1997 et 2007. Certains de ces points sont aujourd'hui suivis dans le cadre des réseaux DCE ou départementaux de Gironde. Délai moyen d'informatisation:tous les deux mois. Adresse Internet:http://sigesaqi.brgm.fr. 1 1 2004 SGR Aquitaine- 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine FIN 2011-02-15 1315 Conseil régional d'Aquitaine FIN 2011-02-15 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2011-02-15 1276 Conseil Général de Gironde FIN 2011-02-15 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2011-02-15 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2011-02-15 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOU 2011-02-15 0 0500000043 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 1 FRFSOO 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000043 4 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 7 Le réseau de contrôles opérationnels RCO s'applique aux masses d'eau pour lesquelles un risque de non atteinte du bon état en 2015 a été identifié. Il a pour principal objectif de suivre la tendance d'évolution des paramétres responsables de ce risque.C'est un réseau évolutif car les mesures peuvent s'arréter dés que le bon état est atteint. 1 1 2008 Agence de l'eau Adour Garonne 1 0600000180 Réseau de suivi des zones humides et des habitats de la Camargue gardoise Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLZHHBCAM 06 Vous pouvez consulter à ce sujet le site du syndicat mixte de la Camargue gardoise à l'adresse suivante : http://www.camarguegardoise.com/accueil/accueil2.php 1.1 3 1 30 GARD 0 1 1 2000 2002 2000-01-01 Date de mise en place de l'observatoire, qui concerne, dans un premier temps, uniquement la faune et la flore. 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Syndicat Mixte de protection et gestion de la Camargue Gardoise - Claire LAGAYE 23340001900029 REGION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON FIN 2011-02-15 1508 Synd.Mixte protection et gestion de la Camargue Gardoise COL 2011-02-15 1508 Synd.Mixte protection et gestion de la Camargue Gardoise FIN 2011-02-15 1508 Synd.Mixte protection et gestion de la Camargue Gardoise MOU 2011-02-15 0 20 0600000052 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie CSP Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC9 06 Les mesures sont effectuées sur : - 9 stations sur l'axe Saône-Rhône, - 3 stations en Bourgogne RMC, - 6 stations en Franche-Comté, - 9 stations en Rhône-Alpes RMC, - 9 stations en PACA, - 7 stations en Languedoc-Roussillon RMC. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Réseau de suivi de la qualité piscicole des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse 3 1 1987 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 1987-01-01 Création RNB (stations annuelles et trimestrielles) 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) FIN 2011-02-15 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) MOU 2011-02-15 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) FIN 2011-02-15 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) MOU 2011-02-15 0 43 0600000336 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRDSUSC 06 1.2 4 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUSC 3 1 2007 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2007-01-01 0 0400000032 Réseau Hydrométrie Centre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHCEN 04 Vous pouvez également accéder aux données sur l'hydrométrie à partir de la banque nationale HYDRO consultable sur le site: http//hydro.rnde.tm.fr/ 3.1 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Alerte, Gestion, Impact. Connaissance générale Gestion des étiages Gestion et annonce des crues: suivi de la courbe de tarage Suivi des impacts agricoles (nitrates) 3 1 1965 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 Mme Valérie DOSSA-THAUVIN ( Tél : 02.38.49.91.43 ) - DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER FIN 2011-02-15 0 41 0600000018 Réseau de suivi des micropolluants des eaux souterraines du département de la Drôme (26) Validé 2011-02-15 2017-11-03T00:00:00 1 RDESOUQPOLL26 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000018 4 2 26 DROME 1 Réseau départemental de surveillance des eaux souterraines.(1992 à 1995) Le réseau avait pour finalité le suivi de la qualité des eaux souterraines. Le réseau comportait 20 points répartis sur l'ensemble du territoire départemental. Les groupes de paramètres suivis étaient : ¤ les micopolluants organiques : composés organo-halogénés, solvants chlorés ¤ les pesticides ¤ les micropolluants minéraux : métaux 1 1992 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME MOU 1992-03-01 1995-12-31 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME FIN 1992-03-01 1995-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 1992-03-01 1995-12-31 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes FIN 1992-03-01 1995-12-31 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes MOE 1992-03-01 1995-12-31 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME COL 1992-03-01 1995-12-31 0 0400000785 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Vendée Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ85 04 3.1 2 85 VENDEE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau (rivières et quelques canaux) du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1993 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 M. Régis INGOUF ( Tél : 02.51.44.26.12 ) - Conseil Général de Vendée 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE COL 2011-02-15 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE FIN 2011-02-15 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE MOU 2011-02-15 25850022200033 VENDEE EAU FIN 2011-02-15 0 53 0100000101 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord Validé 2007-01-04 2015-12-08T00:00:00 1 FRASUSR 01 Ce réseau reprend tout ou partie du réseau national de bassin (RNB). 3.1 4 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRASUSR 3 1 2007 2007-01-01 Mise en place du réseau 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2007-01-01 Agence de l'Eau Artois-Picardie 0 42 0500000020 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUQ24 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000020 4 2 24 DORDOGNE 1 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de la Dordogne. L'initialisation sur ADES du réseau est prévue ainsi que les premières analyses chimiques. Délai moyen d'informatisation: A définir. Adresse Internet: Non. Période couverte: A partir de 2001. 3 1 2001 CG 24 - Mme MARRANT 1270 Conseil Général de Dordogne MOU 2001-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2001-01-01 1270 Conseil Général de Dordogne FIN 2001-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2001-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2001-01-01 0 0400000605 Réseau ZAR de Moine Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQZAR05 04 3.1 9 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 79 DEUX-SEVRES 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Moine (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1997 127 2001-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 2001-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1997-01-01 2001-12-31 0 22 0600000224 Réseau de suivi quantitatif de la nappe de l'est lyonnais (69) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RAESOUQESLY 06 Un SAGE est actuellement en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. Son principal enjeu concerne la gestion qualitative et quantitative de la nappe de l'est lyonnais. Le périmètre du SAGE délimite un territoire qui représente un "bassin versant hydrogéologique" constitué par : 1/ les couloirs fluvio-glaciaires de l'est lyonnais de Décines, Meyzieu, Heyrieux (appelés couramment "nappe de l'est lyonnais"), abritant chacun un aquifère libre, s'écoulant en direction du Rhône; 2/ les alluvions du Rhône qui correspondent à l'exutoire des écoulements souterrains des couloirs fluvio-galciaires de Décines et Meyzieu, au niveau de l'Ile de Miribel-Jonage. En outre, les formations molassiques du Tertiaire, sous-jacentes aux formations précédentes, et en relation avec les alluvions fluvio-glaciaires, sont également prises en considération dans le cadre du SAGE. La nappe de l'est lyonnais est sollicitée par des usages multiples, soumise à une forte pression du point de vue de l'occupation des sols, et présente des indices préoccupants de dégradation qualitative. C'est dans ce contexte que la Commission Locale de l'Eau chargée d'élaborer le SAGE a donc décidé de mettre en place un réseau de suivi qualité et quantité. Le département du Rhône, structure porteuse du SAGE, en assure la maîtrise d'ouvrage. 4 1 38 ISERE 69 RHONE 0 Ce réseau a été défini pour faciliter une meilleure gestion quantitative de la nappe de l'est lyonnais, considérée par le SDAGE RMC comme un aquifère d'intérêt patrimonial. Ce suivi constitue une des premières actions concrètes du SAGE qui est en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. Ce métaréseau est constitué de 25 points appartenant à 4 réseaux élémentaires différents (et donc 4 maîtrises d'ouvrage différentes) : * 8 points du réseau 0600000231 (MO CG69) * 11 points du réseau 0600000232 (MO Grand Lyon) * 5 point du réseau 0600000214 (MO DIREN RHA) * 1 point du réseau 0600000215 (MO SGR RHA) 1 2005 BERSOT Caroline - CG69 1 0600000214 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Rhône-Alpes 2 0600000232 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Grand Lyon 1 Totalement englobé 0600000231 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Conseil Général du Rhône (69) 1 Totalement englobé 0600000215 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) 2 1200000057 Réseau régional de suivi de la pluviométrie en Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRPLUVCOR 12 Il est complémentaire du réseau de Météo-France. Les résultats en pluie journalière sont gérés par Météo-France. 5 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 Ce réseau pluviométrique est à vocation hydrologique. 2 1 1959 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Corse - Didier LALOT Chef du SEMA 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOU 2011-02-15 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) COL 2011-02-15 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) FIN 2011-02-15 0 15 0600000046 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Rhône-Alpes Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC3 06 En Rhône-Alpes, bassin RMC, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 33 stations, - Diatomées sur 34 stations. 29 stations proviennent de la DIREN Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le coût de fonctionnement pour la DIREN Rhône-Alpes est de 2500 euros. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 3 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 0 Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Rhône-Alpes. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, PACA). 3 1 1987 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 2000-01-01 Normalisation Diatomés IBD 1997-01-01 IBGA ( adaptés pour les grands cours d'eau) pour la DIREN Rhône-Alpes. 1995-01-01 MO Ministère avec MO déléguée Agence de l'eau RMC. 1992-01-01 Création IBGN. 1987-01-01 Mise en place invertébrés. Méthodes IBG. 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Rhône-Alpes : Charles BORNARD DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur : Michel CHARAUD 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) COL 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) FIN 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOU 2011-02-15 0 54 0300000144 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUOL 03 3.2 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOL 3 2008 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2008-01-01 Agence de l'Eau Seine-Normandie 0 23 0600000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RESOUQAERMC 06 Ce réseau rassemble l'ensemble des points suivis (ou qui ont été suivis) par l'Agence de l'eau RMC : 1/ le réseau patrimonial de suivi qualité des eaux souterraines des bassins Rhône Méditerranée et Corse a démarré en 1987 par des analyses DDASS financées par l'Agence. Depuis, ce réseau a été progressivement renforcé, tant du point de vue du nombre de points, que du programme analytiques (53 points en 1987, 66 points en 1994, 72 points en 1995, 83 points en 2000, 237 points en 2001). Remarque: existence de données ponctuelles (étude solvants chlorés sur 1 an en 1995, étude phyto sur 1 an en 1992, puis en 1997) ajoutées dans la base. Depuis 1994,les prélèvements et les analyses sont confiés à des laboratoires privés ou publics sélectionnés à l'issue d'appel d'offres. Ce réseau est entièrement géré par l'Agence de l'Eau RM et C. 2/ au 1er janvier 2007, augmentation du nombre de points suivis par l'Agence(338 points)pour répondre aux exigences de la DCE relatives à la mise du Réseau de Contrôle de Surveillance de l'Etat chimique des Eaux souterraines (cf réseau 0600000235) 3/ au 1er janvier 2008, augmentation à nouveau du nombre de points suivis par l'Agence (519 points) pour répondre aux exigence de la DCE relatives à la définition du Réseau de Contrôle Opérationnel de l'Etat chimique des Eaux souterraines (cf métaréseau 0600000237) 4/ au 1er octobre 2010, intégration de 70 nouveaux points de suivi des nitrates pour répondre aux exigences de la Directive Nitrates 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 1 2 7 12 Ce réseau rassemble l'ensemble des points suivis (ou qui ont été suivis) par l'Agence de l'eau RMC. L'objectif de ce réseau qualité est de connaître la qualité des eaux souterraines des différents aquifères du bassin (qualité intrinsèque de l'eau liée à la nature géochimique du réservoir, mais aussi l'évolution de cette qualité liée aux activités humaines) et d'en détecter les éventuelles dérives. Cette connaissance et ce suivi contribuent à la définition des politiques de préservation de la qualité des eaux; ils permettent de juger de l'efficacité des actions mises en oeuvre et de les ajuster si nécessaire. 3 1 1987 Agence de l'Eau RMC - email : contact.DDR-donnees@eaurmc.fr 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 1987-11-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 1987-11-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 1987-11-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 1987-11-01 0 0400000031 Réseau de points de jaugeages ponctuels hors stations hydrométrie en région Centre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUHBVLB 04 Pour la méthode d'acquisition, les mesures sont instantanées: l'exploitation du champ des vitesses se fait dans 90% des cas. 90% des données proviennent de mesures et 10% d'estimations faites sur le terrain. Pour le bassin Loire-Bretagne, il existe 9273 mesures dont 4503 ont été faites depuis le 1er janvier 1993 sur 1165 lieux différents. On obtient donc une moyenne de 8 jaugeages par lieu de mesure. Chaque point est géoréférencé. Vous pouvez également accéder aux données sur l'hydrométrie de la région Centre à partir de l'adresse cachée: http//www.centre.ecologie.gouv.fr/sta_jau/cadre_cartreg.htm 3.1 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Principales finalités : Contrôle, Connaissance, Gestion. Police de l'eau Connaissance hydrologique par bassins et sous-bassins Besoins de la division qualité des eaux du SEMA 3 1 1990 58205614900120 BRGM MOE 2011-02-15 Mme Valérie DOSSA-THAUVIN ( Tél : 02.38.49.91.43 ) - DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 17450701200014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 0 1165 0100000078 Réseau de suivi bio-sédimentaire du secteur nord de la Baie de Somme Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLBIOSEDSOM 01 Les données brutes sont valorisées par des publications scientifiques. 1.1 1 80 SOMME 0 Connaissance, gestion 1 1 1981 1981-01-01 Création du GEMEL 238 Service Géologique Régional Ile-de-France FIN 1985-01-01 GEMEL Picardie 22800001400016 DEPARTEMENT DE LA SOMME FIN 1985-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) COL 1981-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) FIN 1981-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) MOE 1981-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) MOU 1981-01-01 0 140 0400000017 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne (suivi DREAL) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPDREALAUV 04 Le réseau piézométrique de la DIREN Auvergne est constitué de 30 points d'eau, dont 1 abandonné et 2 qui appartiennent au réseau national. La plupart des chroniques débutent en 1994. 4 3 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 0 Suivre en continu l'évolution annuelle des niveaux piézométriques des systèmes aquifères de la région afin d'améliorer la connaissance du fonctionnement des eaux souterraines. Contôler les ressources en vue de leur préservation par une gestion plus efficace des besoins. 3 1 1985 Mme Nathalie NICOLAU ( Tél : 04.73.34.46.62 ) - DIREN Auvergne 2001-01-01 Troisième extension du réseau avec l'intégration de 3 nouveaux piézomètres 1994-01-01 Deuxième extension du réseau (18 piézomètres dans la chaîne des Puys) 1991-01-01 Première extension du réseau 1985-01-01 Premier forage 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne MOE 1985-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne FIN 1985-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne COL 1985-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne MOU 1985-07-01 0 0400000761 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Orne Validé 2007-01-25 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ61 04 3.1 2 61 ORNE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2007 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-01-01 Eric LE BORGNE/Bertrand MANSON Tel: 02.33.81.60.67 Fax: 02.33.81.60.51 Mail: pae.satese@cg61.fr 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE COL 2007-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE FIN 2007-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOE 2007-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOU 2007-01-01 0 7 0200000006 Réseau de suivi de la qualité des eaux de sources de Vittel Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 1 RLESUQVIT 02 4 1 88 VOSGES 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. 1 projet de Recherche et Développement 2 faire évoluer les pratiques agricoles 3 1 1989 2004 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2011-02-15 0 19 0600000061 Réseau de suivi phytosanitaires des eaux souterraines de la région Bourgogne Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 1 RRESOUYBOU 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000061 4 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 8 1 1 2002 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne MOU 2002-01-01 2006-12-31 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne MOE 2002-01-01 2006-12-31 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne COL 2002-01-01 2006-12-31 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne FIN 2002-01-01 2006-12-31 0 0600000175 Réseau d'annonce de crues du bassin versant du Rhône, de l'amont à la confluence Ardèche Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLACRHO 06 Archivage des données "hauteurs brutes" pendant deux mois sur bande streamer. Archivage des données validées pendant 1 an sur support numérique. Les stations depuis fin 2007 sont suivies à travers le réseau d'hydrométrie national. L'annonce des crues est une des finalités du réseau d'hydrométrie national. 5 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 2 1 1948 2007 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC COL 2011-02-15 DREAL du bassin RMC / Subdivision de Dijon - Jean-François BROCHOT Chef de subdivision 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOE 2011-02-15 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 22010001000010 DEPARTEMENT DE L AIN FIN 2011-02-15 22900001300040 Département du Territoire de Belfort FIN 2011-02-15 0 77 0300000044 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le Parc Naturel Régional du Vexin Français Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQVEX 03 3.1 2 95 VAL-D'OISE 0 Programme de suivi pour évaluer l'efficacité des actions visant à l'amélioration de la qualité de l'eau 3 1 2001 2005-06-15 Modification du dispositif qui devient l'outil commun sur le territoire du Vexin français du Parc naturel régional, de la MISE 78 et 95 et des départements du Val d'Oise et des Yvelines 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) FIN 2005-06-15 Synd Intercom aménagnt PNR Vexin- Nathalie FRANCOIS 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2005-06-15 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE COL 2011-02-15 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE FIN 2005-06-15 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE MOU 2005-06-15 22780646000019 DEPARTEMENT DES YVELINES COL 2011-02-15 25950246600016 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANCAIS COL 2011-02-15 25950246600016 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANCAIS FIN 2001-01-01 25950246600016 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANCAIS MOE 2001-01-01 25950246600016 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANCAIS MOU 2001-01-01 0 56 0300000132 Réseau de contrôle de surveillance DCE complémentaire des eaux de surface du bassin Seine-Normandie Validé 2006-08-24 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUDCESURCSN 03 3 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 2 0 1000000026 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2008-11-21 2018-11-28T11:33:00 1 FRLSUOL 10 L'élaboration de la stratégie de contrôle opérationnel des masses d'eau, l'identification et la localisation des paramètres déclassants et des pressions originelles débuteront en 2009. Dans un deuxième temps, la création des réseaux et suivi des paramètres déclassants seront aussi mis en place courant 2009. 3 3.2 4 974 LA REUNION 7.2 1 3 2009 1 0400000093 Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles du Centre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUYCEN 04 3 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Principales finalités : Connaissance. Surveillance de l'évolution de la contamination par les pesticides. 1 1 1992 1998-01-01 Réduction du nombre de stations et augmentation du nombre de substances actives recherchées 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 Le Secrétariat du GREPPPES (02.38.22.11.11) ou Mme Marina PITREL (02.38.70.11.85) - FREDON Centre 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 17450988500029 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 17450700400011 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF) FIN 2011-02-15 1485 Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de la région CENTRE (FREDON) MOE 2011-02-15 1485 Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de la région CENTRE (FREDON) MOU 2011-02-15 1498 Groupe Régional d'Etude de la Pollution par les Produits Phytosanitaires des Eaux et des Sols (GREPPPES) COL 2011-02-15 0 30 0400000019 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Maine-et-Loire Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP49 04 Le réseau départemental de suivi quantitatif du Maine-et-Loire est constitué de 10 points d'eau, dont 9 étaient suivis jusqu'en 2000 par l'Entente Interdépartementale de l'Authion (financements du Conseil Général du Maine-et-Loire). Ce réseau est actuellement sous maitrise d'ouvrage BRGM, avec un financement MEDD/BRGM. Délai moyen d'informatisation: 1 mois. Période couverte: depuis novembre 2003. 4 2 49 MAINE-ET-LOIRE 2 Suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département du Maine et Loire. 3 1 2003 Mme ROUXEL ( Tél : 02.51.86.01.51 ) - BRGM Pays de la Loire 2003-11-01 Premières mesures piézométriques sur 10 points 2003-10-01 Premières mesures piézométriques sur 10 points 0 0400000056 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Steir Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQODE2 04 Le Syndicat intercommunal à vocation multiple pour l'Equipement de l'agglomération de Quimper (SIVOMEAQ) intervient uniquement sur le bassin versant du Steïr dans le cadre du suivi de la qualité des eaux du bassin de l'Odet. Le bassin versant du Steïr est intégré au programme régional Bretagne Eau Pure. 3.1 1 29 FINISTERE 0 Principales finalités: Connaissance, Gestion Surveiller l'évolution de la qualité des eaux du Steïr, rivière qui alimente en eau potable les agglomérations de Quimper et de Ergué-Gabéric afin d'assurer une ressource en eau de bonne qualité pour la consommation humaine. Orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 3 1 1997 2000-01-01 Intégration du bassin du Steïr au programme Bretagne Eau Pure 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) COL 1997-07-01 M. Mathieu JARDIN ( Tél: 02.98.98.87.60 ) - Syndicat intercommunal de la vallée de l'Odet 24290018100015 SIVOM EQUIPEMENT AGGLOMERATION QUIMPER FIN 1997-07-01 24290018100015 SIVOM EQUIPEMENT AGGLOMERATION QUIMPER MOE 1997-07-01 24290018100015 SIVOM EQUIPEMENT AGGLOMERATION QUIMPER MOU 1997-07-01 0 5 5 0600000016 Réseau de suivi piézométrique de Savoie des nappes de l’Isère et de l’Arc (1970-2004) Gelé 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 1 RAESOUP73 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000016 4 2 73 SAVOIE 0 1 1970 424 Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) de la Savoie MOU 2011-02-15 870 Conseil Général de Savoie FIN 2011-02-15 0 0500000078 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSUST 05 1 1.1 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux de transition du Bassin Adour Garonne. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUST 1 3 1 2007 2007-01-01 Démarrage des investigations 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2007-01-01 Mélina LAMOUROUX - Mission Littoral - Agence de l'Eau Adour-Garonne 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2007-01-01 0 11 11 0300000053 Réseau de suivi de la qualité des coquillages dans le Calvados Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITCOQ14 03 Convention entre DDASS et CG 14 L'AESN verse depuis cette année l'argent au CG 14 1 2 14 CALVADOS 0 Principales finalités : Contrôle. Surveillance sanitaire des zones de pêche à pied récréative. 3 1 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 2011-02-15 DDASS 14 - Mr Canteloup - 02.31.70.95.71 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2011-02-15 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2011-02-15 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 Direction de secteur Bocages Normands 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS FIN 2011-02-15 0 3 0500000031 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agglomération toulousaine Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 1 RLESOUQTLS 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000031 4 1 31 HAUTE-GARONNE 1 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agglomération toulousaine. Surveillance de la qualité des Systèmes Aquifères Alluviaux de l'agglomération toulousaine. Ce réseau financé par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne et la ville de Toulouse est étendu aux communes avoisinantes de l'agglomération toulousaine. 3 2 2004 Sabine CHARDAVOINE, ville de Toulouse; sabine.chardavoine@mairie-toulouse.fr 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2006-06-01 2008-12-31 21310555400017 COMMUNE DE TOULOUSE - MAIRIE FIN 2006-06-01 2008-12-31 ville de Toulouse 21310555400017 COMMUNE DE TOULOUSE - MAIRIE MOU 2006-06-01 2008-12-31 ville de Toulouse 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées MOE 2008-06-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées FIN 2006-06-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées COL 2008-06-01 0 0600000195 Réseau de suivi hydrologique de l'étang de Berre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLHYDBER 06 1.1 3.2 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 0 évaluation et suivi de la qualité de l'eau de l'étang de Berre 3 1 1994 2002-01-01 Changement de matériel de mesure (sonde multiparamètre) 2000-10-01 Reprise du suivi 1998-12-01 Interruption du suivi 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2011-02-15 GIPREB - Philippe PICON Chargé de mission 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE FIN 2011-02-15 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre COL 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOE 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOU 2000-05-01 0 14 0900000018 Sites de référence des cours d'eau du bassin Guyane Validé 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSURR 09 3.1 4 973 GUYANE 0 Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre d'évaluer les peuplements de référence par type d'écosystème, c'est-à-dire définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national ( Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface) 3 2 2007 2008-01-01 20 stations 2007-01-01 17 stations 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2007-01-01 SEMA - DIREN Guyane 0594 29 66 50 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2007-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2007-01-01 0 23 0000000057 Contrôles opérationnels des plans d'eau de la France OIEau Validé 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 1 FR_SUOL 00 3 3.2 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 4.2 En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau (Circulaire DCE 2007/24) dont l'objectif est d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux et évaluer les changements de l'état de ces masses d'eau suite aux programmes de mesures. 1 3 1 2008 1 0200000072 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Meuse 0200000071 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhin 0300000144 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 0400000178 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 0500000077 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains 0600000333 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 1200000063 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Corse 0500000082 Sites de référence des plans d'eau du Bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2010-04-08 2018-11-09T15:28:00 1 REFPLAADOURGAR 05 3 3.2 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre d'évaluer les peuplements de référence par type d'écosystème, c'est-à-dire définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national (Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). 3 1 2005 0 0400000113 Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers des Côtes-d'Armor Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQCC22 04 Ce réseau a été mis en place pour suivre la qualité des masses d'eau de transition constituées par les estuaires des cours d'eau côtiers. 3.1 2 22 COTES-D'ARMOR 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau côtiers du département pour réaliser un réseau départemental de surveillance de la qualité physico-chimique des masses d'eau de transition 3 1 1988 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) COL 1988-01-01 MM. Alain GENCE et Philippe ROUSSILLON ( Tél : 02.96.75.66.60 ) - DDE 22 - SEME / CQEL 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) MOE 1988-01-01 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) MOU 1988-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1988-01-01 0 80 80 0400000014 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Loire-Atlantique Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP44 04 En Loire-Atlantique, le réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines se compose de 24 piézomètres actifs. 17 d'entre eux appartiennent aussi au réseau DCE (0400000201 - RRESOUPSGRPAL). 4 2 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2 Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de la Loire Atlantique. 1 1994 Mme ROUXEL ( Tél : 02.51.86.01.51 ) - BRGM Pays de la Loire 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2009-03-31 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique MOU 1994-01-01 2009-03-30 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique FIN 1994-01-01 Réseau non DCE 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2009-03-31 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire COL 2009-03-31 Effectif à partir du 01/07/2009 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique COL 1994-01-01 2009-06-30 772 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Pays de la Loire FIN 2002-01-01 2009-03-30 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire MOE 2009-03-31 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique MOE 1994-01-01 2009-03-30 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2009-03-31 Réseau DCE 0 0300000070 Réseau régional de suivi quantitatif des eaux superficielles de Champagne-Ardenne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHCHA 03 Quelques stations sont présentes dans la région Lorraine (département de la Meuse) parce qu'elle sont situées dans le bassin Seine-Normandie. De même, quelques stations gérées par la DIREN Lorraine sont présentes en Champagne-Ardenne car elles sont inclues dans le bassin Rhin-Meuse. 3.1 3 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 0 Connaissance: hydrométrie générale - Suivi de la sécheresse - Annonce des crues - Gestion d'ouvrage 3 1 1968 1996-01-01 Réorganisation géographique du réseau. Mise en place d'une gestion en fonction des bassins versants. 1984-01-01 Début de la modernisation: Automatisation, Informatisation 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 M. Dahy, DREAL Champagne-Ardenne, 03-26-64-78-90 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 1970-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 85 0300000152 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRHSOP 03 quelques documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. 4 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 35 ILLE-ET-VILAINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 2 Le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines au titre de la directive cadre sur l'eau fournit la mesure du niveau des nappes en vue de contribuer : - à l'estimation de l'état quantitatif des masses d'eau, partie de masse d'eau, ou groupes de masses d'eau souterraine - à l'évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT DEB Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2007 DIREN de bassin Seine Normandie: philippe.verjus@developpement-durable.gouv.fr 1 0300000007 Réseau départemental de suivi quantitatif des aquifères de Champigny en Seine-et-Marne (77) 0600000217 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) 0300000005 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Calvados (14) 0300000166 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Basse-Normandie (MO BRGM) 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 0300000163 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Haute-Normandie (MO BRGM) 0300000164 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Ile-de-France (MO BRGM) 0400000203 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Centre 0300000165 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Champagne-Ardenne (MO BRGM) 0100000021 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Picardie (MO BRGM) 0400000202 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre-Val de Loire (MO BRGM) 0600000335 Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRDSUOT 06 1.1 4 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOT 1 2 2008 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2008-01-01 0 4 0800000005 Réseau pluviométrique de Martinique Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:02:00 1 RRPLUVMAR 08 5 2 972 MARTINIQUE 16 Connaissance, gestion : suivi des pluies journalières et mensuelles 3 1 1993 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2011-02-15 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 0400000089 Réseau de suivi des pesticides sur des bassins versants tests en Pays de la Loire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRTESUYPAL 04 Deux bassins versants sont suivis dans ce cadre : - LE MONTANGER (même station que pour le bassin versant test PMPOA) - LE GIRONDEAU (affluent du Layon) Deux types de prélèvements y sont effectués: - en crue, un prélevement automatique asservi à la hauteur d'eau (station limnigraphique) - en dehors des crues, un prélèvement manuel ( cf les protocoles de prélèvements ). 3.1 3 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 0 Principales finalités : Connaissance. Connaissance de la pollution par les pesticides 3 1 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 Cellule REgionale de la Pollution des Eaux par les Produits Phytosanitaires (CREPEPP) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 23440003400026 REGION DES PAYS DE LA LOIRE - CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE FIN 2011-02-15 23440003400026 REGION DES PAYS DE LA LOIRE - CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE MOU 2011-02-15 0 2 0400000085 Réseau de surveillance des apports à la mer par les cours d'eau de Vendée Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDELIQ85 04 La mise en ligne des données est prévue à court terme sur le site de l'observatoire de l'eau de Vendée. 1 2 85 VENDEE 0 Principales finalités : Connaissance Connaître la qualité des eaux des apports d'origine terrestre des bassins versants et des cours d'eau, en période pluvieuse, sur la frange littorale de la Vendée. 3 1 1976 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1976-01-01 M. Yvon PRAUD ( Tél : 02.51.23.98.75 ) - DDE 85 / SM / Cellule Qualité des Eaux Littorales 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 1976-01-01 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1976-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1976-01-01 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE FIN 1984-01-01 0 44 55 0600000013 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Aude (11) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP11 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000013 4 2 11 AUDE 1 Réseau de suivi créé par le Département de l'Aude pour une meilleure connaissance du niveau des réserves souterraines lors des sécheresses. Délai moyen d'informatisation : 1 mois. Adresse Internet: http://www.aude.fr/site/piezo/default.htm. Période couverte de 1993 à ce jour. 3 1 1993 Marc Candeil- Conseil Général de l'Aude (11) 860 Conseil Général de l'Aude MOU 1993-01-01 860 Conseil Général de l'Aude FIN 1993-01-01 860 Conseil Général de l'Aude COL 1993-01-01 860 Conseil Général de l'Aude MOE 1993-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2003-01-01 0 0500000254 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Haut Adour (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 1 RRIVQHADOU 05 Ce réseau de suivi de la qualité des eaux a été mis en place pour 5 ans à la création du Contrat de Rivière du Haut Adour. Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 10 65 HAUTES-PYRENEES 1 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2003 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2003-01-01 Conseil Général (65) - M. DELEUZE 22650001500012 DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES FIN 2003-01-01 25650185900019 Syndicat Mixte du Haut et Moyen Adour MOU 2003-01-01 1621 Cellule d'Assistance Technique à l'Entretien des Rivières des Hautes Pyrénées (CATER Hautes Pyrénées) COL 2003-01-01 1621 Cellule d'Assistance Technique à l'Entretien des Rivières des Hautes Pyrénées (CATER Hautes Pyrénées) MOE 2003-01-01 0 0300000047 Réseau de surveillance de l'oxygène dissous de la Seine (de Vitry à Poses) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUO2SEI 03 Nombreuses données depuis 1983 collectées dans la BDD du SNS, permettant entre autre de déterminer l'impact des barrages navigation et micro-centrales électriques associées sur l'oxygène dissous (calage des modèles). 3 3 27 EURE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Surveillance de l'oxygène dissous de la Seine de l'Amont de Paris à Vitry (94) jusqu'au dernier barrage navigation aval situé à Poses (27). Impact des barrages sur l'oxygènation. 1 1 1983 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU COL 2011-02-15 William THOMAS, Service de navigation de la Seine, 01.39.18.80.57 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOE 1983-01-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOU 1983-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Finance les appareils de mesures 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N FIN 2011-02-15 0 25 0200000070 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Meuse Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRB1SOO 02 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 88 VOSGES 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1 2008 Magali MARCHETTO magali.marchetto@eau-rhin-meuse.fr 2008-01-01 Date de création du réseau 0 0600000045 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie Rhône-Saône Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC2 06 Sur la Saône et le Rhône, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 23 stations, - Diatomées sur 28 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 5 01 AIN 07 ARDECHE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 38 ISERE 39 JURA 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 84 VAUCLUSE 0 Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse pour l'axe Rhône-Saône. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Franche-Comté, Corse, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes) 3 1 1987 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 1987-01-01 Création du RNB 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) COL 2011-02-15 Service de Navigation de Lyon 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) FIN 2011-02-15 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) MOE 2011-02-15 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) MOU 2011-02-15 0 28 0400000037 Réseau Hydrométrie Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHBRE 04 Jusqu'en 2000, la DIREN bénéficiait d'une aide de l'Agence de l'Eau pour le fonctionnement des stations de jaugeage. Depuis cette date, le MEDD finance les opérations de restauration, de maintenance et d'exploitation du réseau. Les stations du département 22 appartiennent et sont entretenues par le Conseil Général 22, L'exploitation des données est assurée par la DIREN Bretagne sans participation financière. Chacun des organismes cités financent à 100% les stations leur appartenant. Pour mémoire, les données issues de 6 stations gérées par la DDE du Finistère et rattachées au service d'annonce de crues local alimentent le réseau hydrométrie Bretagne. 3.1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Alerte, Gestion. 1 - Connaissance des écoulements superficielles, crues et étiages 2 - Alerte en période d'étiage et de crue 3 - Gestion des rejets 4 - Contrôle des prélèvements 3 1 1954 2002-01-01 Exploitation d'un réseau de 119 stations 2001-01-01 Reprise de 27 stations du service Bassin Loire Bretagne 1999-11-30 Reprise des stations gérées par DDAF 56 1973-06-01 Reprise des stations gérées par DDAF 29 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) COL 2011-02-15 M. Marcel GUIHO ( Tél : 02.99.65.35.74 ) - DREAL Bretagne 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) FIN 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOE 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOU 2011-02-15 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) MOE 2011-02-15 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 2011-02-15 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR MOE 2011-02-15 0 120 0000000020 Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Matière vivante Didier CLAISSE Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNOMV 00 Commentaires sur la démarche qualité associée aux analyses : - utilisation de matériaux de référence certifiés dans chaque série d'analyses - participation aux exercices d'intercalibration QUASIMEME.Nombre de stations de mesures du réseau actuellement en activités (81 en métropole et 9 dans les DOm depuis début 2002)Bancarisation : les données sont tranmises à une banque internationale banque du CIEM utilisée par la convention OSPAR 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 Evaluation de la qualité du milieu marin par la mesure des niveaux de présence de contaminants chimiques et de leurs tendances 1 1979 2007 2003-01-01 Ajout du nickel, de l'argent, du vanadium, de certains HAP alkylés et hétérocycles soufrés. Modification de la fréquence à 2/an. 2002-01-01 ajout du chrome dans la liste desparamètres suivis en routine 2001-01-01 extension du RNO-Mv aux Antilles Martinique Guadeloupe 1998-01-01 mise en oeuvre d'une nouvelle stratégie d'échantillonage spatial 1994-01-01 début du suivi de 16 HAP individules (abandon du suivi des HAP totaux) 1992-01-01 début du suivi de 8 congénères des PCB (abandon des PCB totaux) 1979-01-01 début du suivi dans la matière vivante 1974-01-01 création du RNO (mesures dans l'eau) 2007-01-01 Le réseau est remplacé par le Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH). 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 IFREMER Nantes - D. CLAISSE, coordonnateur RNO 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2011-02-15 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 0 90 0400000106 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des Installations Classées pour la Région Pays-de-Loire Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQPAL 04 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2004 Cécile Le Guern (c.leguern@brgm.fr) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2006-07-25 2009-12-31 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire MOE 2004-01-01 777 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Pays de la Loire COL 2004-01-01 777 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Pays de la Loire MOU 2004-01-01 0 0400000779 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des Deux Sèvres Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ79 04 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont les mêmes que celles réalisées sur les stations du réseau national de bassin (micropolluants, hydrobiologie, bactériologie). 3.1 2 79 DEUX-SEVRES 0 Principales finalités : Connaissance. Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2000 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2000-01-01 Mme Florence GABORIAU ( Tél : 05.49.06.78.73 ) - Conseil Général des Deux Sèvres 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2000-01-01 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES COL 2000-01-01 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES FIN 2000-01-01 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES MOE 2000-01-01 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES MOU 2000-01-01 0 41 0400000028 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Vendée Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQ85 04 Le réseau (contrôle opérationel) départemental de suivi de la qualité des nappes de la Vendée est constitué de 17 points d'eau. 4 2 85 VENDEE 7 Surveiller la qualité des eaux souterraines dans les principaux aquifères du département de la Vendée de 1992 à 2006. A partir de l'année 2008, réseau de contôle opérationel de la qualité des eaux souterraines du département de la Vendée. 3 1 1992 M. Jean-Pierre Laurent (Tél : 02.28.85.86.20) - Conseil Départemental de la Vendée 834 Conseil Général de Vendée MOE 1992-01-01 834 Conseil Général de Vendée MOU 1992-01-01 834 Conseil Général de Vendée FIN 1992-01-01 834 Conseil Général de Vendée COL 1992-01-01 0 0400000604 Réseau ZAR de l'Allier Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQZAR04 04 3.1 1 03 ALLIER 63 PUY-DE-DOME 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Allier aval Allagnon (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1997 127 2005-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1997-01-01 2005-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1997-01-01 2005-12-31 0 21 21 0200000051 Réseau d'Inventaire des Substances Dangereuses des cours d'eau du Bassin RHIN-MEUSE Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RISDRM 02 Suivi exceptionnel à réaliser en 2005 pour les cours d’eau, les plans d’eau et les eaux de transition et littorales et préconisations techniques nationales en vue de faire un inventaire sur la contamination des eaux de surface vis à vis de certaines substances dangereuses. Ces substances sont issues de la réglementation européenne notamment au travers des directives 76/464/CE et 2000/60/CE. Les agences de l’eau sont chargées de la mise en œuvre de cet inventaire exceptionnel selon des prescriptions nationales élaborées par la Direction de l’eau. Ce réseau d'inventaire est la déclinaison de l'inventaire national dans le bassin RHIN-MEUSE. 3.1 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 - sélectionner les substances pertinentes pour la surveillance des milieux aquatiques ; - juger de la contamination des milieux vis à vis des normes de qualité - définir les priorités d’action selon les bassins ou sous-bassins quant à la réduction des apports dans le cadre de la mise en œuvre du « programme national de prévention et de réduction de la pollution des eaux par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique ». 3 2 2005 2005 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2005-04-01 2005-12-31 bresson@eau-rhin-meuse.fr; riou@eau-rhin-meuse.fr 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2005-04-01 2005-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2005-04-01 2005-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2005-01-01 2005-12-31 0 14 14 1000000002 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 1 RBESOUQREU 10 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=1000000002 4 5 974 LA REUNION 1 Finalité : Réseau de suivi de la qualité de l'eau souterraine de l'île de la Réunion 1 1998 Mme MAILLOT Lucie Tél direct : 0262308483 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOE 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion COL 2003-08-01 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) FIN 1998-01-01 2003-07-31 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2003-08-01 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) COL 1998-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOU 1998-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOE 1998-01-01 2003-07-31 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOU 2003-08-01 0 1200000056 Réseau régional de mesure de jaugeages ponctuels des cours d'eau en Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRJAUCOR 12 Mesures de débit ponctuelles, en général d'étiage, hors réseau hydrométrique. 3.1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 1 2003 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Corse - Didier LALOT Chef du SEMA 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOU 2011-02-15 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) FIN 2011-02-15 0 0300000012 Réseau de suivi de la qualité des eaux estuariennes du Calvados Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESTQ14 03 A compter de janvier 2003, pH et O2 mesurés sur site en instantané. Fin 2004: restructuration du réseau. Fin de la maîtrise d'ouvrage par la DDE 14. 1.1 2 14 CALVADOS 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. 3 1 1982 2004 2005-01-01 Restructuration du réseau, fin de la maîtrise d'ouvrage DDE 14 1995-01-01 Réseau mis sous sa forme actuelle 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1982-01-01 2004-12-31 DDE (14) - Françoise CHEVALIER 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 1982-01-01 2004-12-31 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1982-01-01 2004-12-31 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2005-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1982-01-01 0 15 0600000044 Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet physico-chimie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRMC1 06 Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 Connaissance générale de la qualité physico-chimique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse 3 1 1971 2006-12-31 Fin du réseau - Relais pris par les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) 2003-01-01 Mise à plat des maîtrises d'ouvrage. 1997-01-01 Evolution : stations annuelles à fréquence 12/an. 1987-01-01 Création RNB (stations annuelles et trimestrielles). 1971-01-01 Inventaire national de la pollution (INP). 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2011-02-15 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOE 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2011-02-15 17380661300431 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - SERVICE DE L ADMINISTRATION (DDE) MOE 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2011-02-15 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) MOE 2011-02-15 0 131 0300000143 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUSL 03 3.2 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les plans d'eau du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUSL 3 1 2007 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2007-01-01 Agence de l'Eau Seine-Normandie 0 23 0600000006 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Corse Gelé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RESOUPDREALCSC 12 0 0 0 0400000035 Réseau hydrométrie de suivi des crues et des étiages sur la Loire et ses affluents (CRISTAL) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUHLOLB 04 Le réseau CRISTAL est constitué de 170 limnimètres et 70 pluviomètres. A noter que pour les stations communes avec les réseaux hydrométriques, la hiérarchie peut être différente et est indiquée par les services hydrométriques gestionnaires (DIREN).. Les limnimètres sont en effet intégrés dans le réseau hydrométriques du bassin (les capteurs sont le plus souvent communs) et la données de ces limnimètres est donc gérée (jaugeage, courbe de tarage, bancarisation) par les services hydrométriques correspondants (principalement le service hydrométrique de la DIREN Centre-SBLB et le service Hydrométrique de la DIREN Pays de la Loire). Les pluviomètres servent uniquement pour l'annonce de crues et la gestion des ouvrages et ne sont pas une donnée aujourd'hui validée en continu. Le réseau CRISTAL a été transféré à l'Etat par l'Etablissement Public Loire au 1er janvier 2004. Pour la transmission des données, CRISTAL comprend une infrastructure de collecte et de transmission de donnée importante (cout intégré au cout global) Les responsables de collecte : ces services sont responsables du bon fonctionnement du réseau (maintenance de 1er niveau faite localement, maintenance de 2ème niveau sous la responsabilité directe du Centre de Gestion). 5 3.1 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 18 CHER 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 43 HAUTE-LOIRE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Alerte. Transmission de données en temps réel aux services d'annonce des crues et au Centre de Gestion des Crues et des Etiages. Transmission d'une donnée débit issue du croisement de la donnée en temps réel acquise par les stations de mesure avec les courbes de tarage issues du travail des services hydrométriques. Pour les services d'annonce des crues, mise en place d'un réseau d'alerte, Pour le Centre de Gestion des Crues et des Etiages, prise en charge de la gestion (écrêtement des crues, gestion de l'étiage) des retenues de Villerest et Naussac. 3 1 1984 2001-01-01 Mise en place de l'extension de CRISTAL au Bassin de la Maine 2000-01-01 Mise en place CRISTALII (réseau modernisé) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 M. Marc Rieux ( Tél : 02.38.49.91.80) - DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 254 Laboratoire des Nuisances de l'homme et de son environnement - CEN FIN 2011-02-15 0 230 0100000050 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau littoraux et estuaires du Pas-de-Calais Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESULITQ62 01 1. Le réseau comporte 24 stations qui se subdivise ainsi: Suivi de la qualité des canaux littoraux de Calais : 7 stations Surveillance des cours d'eau littoraux du Pas-de-Calais : 8 stations Surveillance des estuaires du Pas-de-Calais : 9 stations 2. Les données brutes sont également stockées au SMBC sous format informatique. 3. Les données sont exploitées, mais non valorisées. 1.1 3.1 2 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principale finalité: connaissance Connaissance du milieu et suivi de l'évolution de la qualité. 3 1 1980 1996-01-01 Mise en place de la surveillance des cours d'eau littoraux du Pas-de-Calais. 1984-01-01 Mise en place de la surveillance des canaux littoraux de Calais. 1980-01-01 Mise en place de la surveillance des estuaires du Pas-de-Calais. 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 1980-01-01 SMBC-CQEL 62 : tél 03.21.10.35.00 17620620900015 SCE MARITIME PORTS DE BOULOGNE ET CALAIS COL 1980-01-01 17620620900015 SCE MARITIME PORTS DE BOULOGNE ET CALAIS MOE 1980-01-01 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS FIN 1980-01-01 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS MOU 1980-01-01 0 24 0200000017 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de la région Alsace MO APRONA Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPALSAPRNA 02 Les données sont aussi accessibles à partir du site de l'APRONA à l'adresse suivante : www.aprona.net 4 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 3 5 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines dans le Fossé rhénan (plaine d'Alsace et Pliocène de Haguenau) 3 1 1949 APRONA - Fabien TOULET 23670001900045 REGION D ALSACE FIN 1995-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 1995-01-01 Co-financeur Région ALSACE au titre du contrat de Nappes 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) MOU 1949-01-01 DIREN ALSACE avant 1995 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) COL 1995-01-01 DIREN ALSACE avant 1995 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) MOE 1995-01-01 DIREN ALSACE avant 1995 0 0400000179 Sites de référence des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSURL 04 3.2 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 0 0200000024 Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives du Haut-Rhin Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDEPUC68 02 0 2 68 HAUT-RHIN 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance, Contrôle, Gestion 1 1 1972 1991-01-01 Service repris par le département Conseil Général 68 1972-01-01 Création du SATESE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Conseil Général (68)-Mr LIENARD. 17680301300018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2011-02-15 22680001900011 DEPARTEMENT DU HAUT RHIN FIN 2011-02-15 22680001900011 DEPARTEMENT DU HAUT RHIN MOE 2011-02-15 22680001900011 DEPARTEMENT DU HAUT RHIN MOU 2011-02-15 0 62 0300000008 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Basse-Normandie (MO DREAL) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPDREALBNO 03 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0300000008 4 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 0 Finalité: Réseau patrimonial de gestion, complément au réseau de bassin pour une connaissance patrimoniale. 3 1 1971 DIREN Basse-Normandie - Mr GRESSELIN 1971-07-16 Création du réseau 754 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie FIN 1971-01-01 754 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie MOE 1971-01-01 754 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie MOU 1971-01-01 754 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie COL 1971-01-01 0 0300000075 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles aux usines d'eau potable d'Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQSEDIF 03 Il s'agit de la surveillance de la qualité de l'eau à la prise de chacune des usines d'eau potable du SEDIF (3 stations : Seine, Marne, Oise). Cette surveillance est effectuée dans le cadre du contrôle sanitaire des DDASS. Cette surveillance est complétée par les stations d'alerte du SEDIF : pour plus d'informations, consulter la fiche descriptive du dispositif " Autosurveillance de la qualité des eaux superficielles en Ile-de-France". 3.1 3 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance. Surveillance, effectuée dans le cadre du contrôle sanitaire, de la qualité de l'eau aux prises des usines de production d'eau potable en Ile-de-France en vue d'un traitement adapté. 1 1 1990 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX MOE 2011-02-15 SEDIF - Mme THIBERT - 01.53.45.42.42 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) COL 2011-02-15 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) FIN 2011-02-15 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) MOU 2011-02-15 0 7 0300000131 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2006-08-24 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSUSR 03 3.1 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUSR 3 1 2007 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2007-01-01 (physico-chimie) Agence de l'Eau Seine-Normandie 0 216 1000000025 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Réunion Validé 2008-11-21 2015-12-08T00:00:00 1 FRLSUOC 10 L'élaboration de la stratégie des contrôles opérationnels et d'enquête des masses d'eau; l'identification et la localisation des paramètres déclassants et des pressions originelles débuteront en 2009. S'en suivront la mise en oeuvre des contrôles opérationnels et d'enquête. 1.2 4 974 LA REUNION 0 3 1 0400000096 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la région Centre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQCEN 04 3.1 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau en complément du réseau national de bassin afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 3 2 1991 127 2004-12-31 Fin du réseau 2002-01-01 12 stations en activité les 6 autres ont été intégrées au RNB 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 1991-01-01 M. Jean-Yves LECUREUIL ( Tél : 02.38.49.91.40 ) - DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) FIN 1991-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 1991-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2003-01-01 23450002300028 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE FIN 1991-01-01 2002-12-31 23450002300028 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE MOU 1991-01-01 2002-12-31 0 12 9900000002 Réseau international d'observation de la qualité de l'Escaut Validé 2011-02-15 2016-09-15T14:39:00 1 RHMQE 99 Fleuve international de 430 kilomètres, l'Escaut coule de Cambrai à Anvers. Son bassin versant est de 21800 km2. Il draine une population de plus de 10 millions d'habitants, ce qui en fait une des zones les plus denses de l'Union Européenne avec 500 habitants au km2. La Commission Internationale de l'Escaut (CIE) a élaboré un programme d'actions et a mis en place un réseau de mesures pour apprécier les résultats concrets de la coopération en faveur de l'Escaut. Le réseau est opérationnel depuis 1998. Les quatre parties concernées - France, Wallonie, Flandre et Pays Bas - se sont accordées sur une logique de travail concernant les méthodes de prélèvements, d'échantillonnage et d'analyses. Les stations de mesures, réparties de la source à l'embouchure, sont situées sur l'Escaut uniquement (aucune station sur les affluents). Le groupe de travail qualité a selectionné 18 paramètres sur les substances classiques évaluant exclusivement la concentration, sans référence au débit. Le choix des stations de mesures a été effectué par chacune des parties, sur le tronçon de l'Escaut qui la concerne, en fonction de sa représentativité quant à la qualité et compte-tenu des conditions de pression (représentation des efforts d'assainissement, impact de la région wallonne, frontière...). Nombre de stations : France : 3 Wallonie : 1 Flandre : 6 Pays-Bas : 4 13 prélèvements par an pour chaque points de prélèvements (1 toute les quatre semaines). Matériel et Méthodes de mesure : mesures par prélèvements manuels ponctuels dans le temps et l'espace 3.1 7 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principales finalités : Connaissance. Objectif du réseau : état de la qualité de l'Escaut et évolution à moyen et long terme 3 1 1998 1998-01-01 Année des données les plus anciennes intégrées dans la base 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE COL 2011-02-15 Agence de l'eau Artois-Picardie : Guy Tatez mail : g.tatez@eau-artois-picardie.fr 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2011-02-15 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOE 2011-02-15 1622 Commission Internationale de l'Escaut (CIE) MOU 2011-02-15 1623 Ministère de l'Environnement de la région Wallonne (DGRNE) COL 2011-02-15 1625 Institut National de Gestion Marine et Cotière des Pays-Bas (Rijkwaterstaat) COL 2011-02-15 1627 Vlaamse Milieumaatschappij (Agence Flamande de l'Environnement) COL 2011-02-15 0 0400000121 Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Loire-Bretagne julie.nguyen Validé 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 1 RBESUQNO3 04 Le réseau de suivi de la Directive Nitrates a été mis en place pour répondre aux exigences de la directive qui demande la mise en place d'une campagne de surveillance au moins une fois tous les 4 ans. les données sont disponibles sur le référentiel de surveillance des eaux superficielles du bassin Loire-Bretagne : http://osur.eau-loire-bretagne.fr/exportosur/action/Geographie Les campagnes de surveillance sont basées sur la teneur en nitrates des eaux superficielles obtenues à partir des réseaux de mesures existants suivants: - réseaux de surveillance et de contrôle DCE (RCS et RCO) - réseaux départementaux - réseaux ARS - données de stations locales Pour la cinquième campagne de surveillance, le nombre de stations en eaux superficielles est de 356. L'objectif était d'intégrer les réseaux de surveillance tout en prolongeant la connaissance sur les points des campagnes précédentes. 3 3.1 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 12 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Répondre aux exigences de la directive Nitrate n° 91/676/CE du 12 décembre 1991 Surveiller les teneurs en nitrates dans les eaux superficielles du bassin dans et en dehors des zones vulnérables Evaluer les impacts de l'agriculture sur la qualité des eaux Identifier les secteurs atteints ou menacés par la pollution et prendre des mesures adaptées pour réduire et prévenir les pollutions 2 3 1 1992 2004-01-01 Quatrième campagne de surveillance (2004-2005) 2000-01-01 Troisième campagne de surveillance (2000-2001) 1997-01-01 Deuxième campagne de surveillance (1997-1998) 1992-01-01 Première campagne de surveillance (1992-1993) 2010-01-01 cinquième campagne de surveillance : du 1 octobre 2010 au 30 septembre 2011 17180301800026 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 Julie NGUYEN - DREAL de bassin Loire Bretagne 17170301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17160301200336 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 1992-01-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1992-01-01 17150301400010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17230301800029 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17220301000019 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 1992-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1992-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1992-01-01 17070301100016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 1992-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 1992-01-01 17490301300012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17450301100010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) COL 1992-01-01 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) MOE 1992-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17580301400091 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17560301800011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17530301500010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17430301600011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17280301700018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17370301800015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17410301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17360301000021 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE L INDRE (DDASS) COL 1992-01-01 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) COL 1992-01-01 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOE 1992-01-01 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17860301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17720301500025 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17710301700014 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17850301700265 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17790301000011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) COL 1992-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 1992-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 1992-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1992-01-01 17630301400201 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17610301800014 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 17480301500018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) COL 1992-01-01 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) MOE 1992-01-01 17870301300189 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1992-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1992-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 1992-01-01 17690300300018 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 1992-01-01 17210300400013 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 1992-01-01 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine COL 1992-01-01 17860300700018 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 1992-01-01 17440300600011 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 1992-01-01 17140300900037 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 1992-01-01 17350300400017 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 1992-01-01 17450300300017 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA REGION CENTRE (DRASS) MOE 1992-01-01 17630300600025 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 1992-01-01 17870300500011 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 1992-01-01 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan COL 1992-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 1992-01-01 1434 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime COL 1992-01-01 1433 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée COL 1992-01-01 1432 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère COL 1992-01-01 1431 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor COL 1992-01-01 0 0500000010 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines des Pyrénées-Atlantiques (64) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUQ64 05 Le réseau de surveillance des eaux souterraines concernera d'ici fin 2004 50 à 75 points suivis. 4 2 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 1 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suivi de la qualité des eaux souterraines du département des Pyrénées Atlantiques.26 stations qualité sont ou ont été mesurées dont 7 au titre du réseau patrimonial qualité du bassin Adour-Garonne et 19 pour le suivi départementale des eaux souterraines. Délai moyen d'informatisation: Bimestriel. Adresse Internet: Partie des résultats disponibles sur les plaquettes H2O64 téléchargeables sur le site www.cg64.fr. Période couverte: A partir de 2001. 3 1 2001 Conseil Général des Pyrénées - Henri PELLIZZARO 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques COL 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques MOE 2001-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques MOU 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques FIN 2001-01-01 0 0500000077 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSUOL 05 Réseau actuellement en cours d'élaboration. 3 3.2 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin Adour Garonne, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUOL 1 1 2 2007 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2009-01-01 Frédéric SIBIEN -Agence de l'Eau Adour Garonne 0 0300000020 Réseau de suivi des rejets littoraux dans le Calvados Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITREJ14 03 1 2 14 CALVADOS 0 Principales finalités : Gestion. Apprécier par rapport aux usages baignade et conchyliculture, quels sont les facteurs d'altération de la qualité 2 1 1995 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 2011-02-15 DDASS 14 - Mr CANTELOUP - 02.31.70.95.71 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2011-02-15 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2011-02-15 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS FIN 2011-02-15 0 50 0500000030 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'agglomération toulousaine Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 1 RLESOUPTLS 05 La fréquence de mesure des niveaux piézométriques est fixée dans la convention partenariale établie entre le Service Géologique Régional et la ville de Toulouse, et peut varier d'une mesure trimestrielle à semestrielle. 4 1 31 HAUTE-GARONNE 1 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'agglomération toulousaine. Surveillance des niveaux piézométriques des Systèmes Aquifères Alluviaux de l'agglomération toulousaine Ce réseau financé par la ville de Toulouse est étendu aux communes avoisinantes de l'agglomération toulousaine. 3 2 2004 Sabine CHARDAVOINE, ville de Toulouse; sabine.chardavoine@mairie-toulouse.fr 21310555400017 COMMUNE DE TOULOUSE - MAIRIE MOU 2004-01-01 2008-12-31 ville de Toulouse 21310555400017 COMMUNE DE TOULOUSE - MAIRIE FIN 2004-01-01 2008-12-31 ville de Toulouse 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées FIN 2008-01-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées COL 2004-01-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées MOE 2004-01-01 2008-12-31 0 0600000198 Réseau de suivi de la qualité des sédiments de l'étang de Berre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLSEDBER 06 1.1 3.2 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 0 cartographie et suivi de la qualité des sédiments 1 1994 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2011-02-15 GIPREB - Philippe PICON Chargé de mission 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE FIN 2011-02-15 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre COL 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOE 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOU 2011-02-15 0 21 0300000063 Réseau régional d'observateurs hydrométriques d'Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUOBHIDF 03 Les observateurs ne reçoivent pas une indemnité. 3.1 3 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 0 Alerte et connaissance des hauteurs et des débits sur les grandes rivières canalisées 3 1 1901 2007-09-01 Saisie des données par Internet 2002-01-01 Transfert aux DIREN locales 1992-01-01 Création des DIREN 1991-01-01 Saisie des données par minitel 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) COL 2011-02-15 Haufman LARNEY - DRIEE - 01-55-01-28-63 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOE 1992-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOU 1992-01-01 17750630000017 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - DIRECTION SECRETARIAT GENERAL COL 1992-01-01 17750630000017 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - DIRECTION SECRETARIAT GENERAL MOE 1970-01-01 1992-01-01 17750630000017 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - DIRECTION SECRETARIAT GENERAL MOU 1970-01-01 1992-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1970-01-01 1992-01-01 Direction de secteur Seine-Aval 0 29 53 0900000017 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Guyane Validé 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSUOC 09 1.2 4 973 GUYANE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Guyane, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUOC 3 2 2008 0 0000000056 Contrôle de surveillance des plans d'eau de la France OIEau Validé 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 1 FR_SUSL 00 3 3.2 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau (Circulaire DCE 2006/16) dont l'objectif est de donner une image de l'état général des eaux par la mise en place d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles et des activités anthropiques. 1 3 1 2007 1 0100000103 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord 0100000104 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Sambre 0200000057 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Meuse 0200000056 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhin 0300000143 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 0400000177 Contrôle de surveillance des plans d'eau des bassins Loire, côtiers vendéens et bretons 0500000076 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains 0600000332 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 1200000062 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Corse 0800000008 Réseau de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Martinique 0500000212 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur l'Aveyron et aval Lere (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 1 CRIV AveyrAvLer 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau (physico-chimique et produits phytosanitaires) et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 2 1 2000 2005-01-01 Fin du programme pluri-annuel d'actions dans le cadre d'un contrat de rivière 2003-01-01 1 point supplémentaire au niveau d'un plan d'eau 2000-01-01 Lancement du programme pluri-annuel d'actions dans le cadre d'un contrat de rivière 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2011-02-15 Conseil Général (82)-Mr BERTHELOT. 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE COL 2011-02-15 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE FIN 2011-02-15 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE MOE 2011-02-15 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE MOU 2011-02-15 13001089500014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 0 0400000112 Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers d'Ille-et-Vilaine Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQCC35 04 Ce réseau d'observation a été mis en place afin de suivre l'impact des apports d'origine terrestre des bassins versants et des cours d'eau et d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3.1 2 35 ILLE-ET-VILAINE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact Surveiller l'impact des principaux apports continentaux sur les masses d'eau de transition. 3 1 1990 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) COL 1990-01-01 M. Daniel MENGUY ( Tél : 02.99.16.35.50 ) - DDE 35 / Cellule Qualité des Eaux Littorales 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) MOE 1990-01-01 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) MOU 1990-01-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie FIN 1990-01-01 0 19 19 0400000012 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Sarthe Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 1 RDESOUP72 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000012 4 2 72 SARTHE 0 3 1 1991 835 Conseil Général de Sarthe FIN 1992-01-01 835 Conseil Général de Sarthe MOE 1992-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1992-01-01 2002-12-31 772 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Pays de la Loire FIN 1992-01-01 835 Conseil Général de Sarthe MOU 1992-01-01 835 Conseil Général de Sarthe COL 1992-01-01 0 0500000116 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Charente (16) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RCD 16 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 16 CHARENTE 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2000 2011 2004-01-01 28 stations suivies 2002-01-01 22 stations suivies 2001-01-01 Début de suivi bannuel et abandon de certains points sur les affluents de la Charente (20 stations suivies) 2000-01-01 Création et fonctionnement sur 39 stations 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2000-01-01 Conseil Général (16) - Chef du service 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2000-01-01 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE COL 2000-01-01 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE FIN 2000-01-01 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MOE 2000-01-01 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MOU 2000-01-01 0 0300000017 Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles de la région Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQYIDF 03 Il s'agit d'un outil d'aide à la décision pour le groupe régional "phyt'eaux propres". Certaines stations appartiennent au Réseau National de Bassin. Les données brutes sont renvoyées chaque année à l'IFEN pour traitement statistique. A partir de 2008, ce réseau est intégré au RCO (réseau de contrôle opérationnel) cours d'eaux. Le nombre de stations analysées diminue d'environ 30%. 3.1 3 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 0 Principales finalités : Impact. Caractérisation de la pollution des cours d'eau de l'Ile-de-France par les produits phytosanitaires. 3 1 2002 2007 2006-07-01 Changement du maître d'ouvrage (AESN). Passage de 4 à 6 campagnes. 2003-09-01 Passage du nombre de stations de 150 à 100 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) COL 2002-09-01 2006-06-30 Christine FABRY, DRIEE 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOE 2002-09-01 2006-06-30 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOU 2002-09-01 2006-06-30 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2006-07-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2002-09-01 2006-06-30 38924140700037 CARSO MOE 2006-07-01 0 100 150 0600000237 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRDSOO 06 Documents de référence 1/ Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 2/ Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) 3/ Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4/ Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) Remarque : au 1er janvier 2008, 348 points sont rattachés à ce réseau, avec des maîtrises d'ouvrages variées (Agence de l'eau, mais aussi CG 01, CG 34, CG 69, SMEGNV, CG 26). 4 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2 2008 Agence de l'Eau RMC - email : contact.DDR-donnees@eaurmc.fr 1 0600000039 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) 0600000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 0600000225 Réseau de suivi qualitatif de la nappe de l'est lyonnais (69) 0600000026 Réseau de suivi nitrates de la nappe de la Vistrenque (30) 0600000015 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) 0600000248 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de la Drôme 0600000334 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRDSUST 06 1.1 4 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux de transition du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUST 3 1 2007 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2007-01-01 0 0800000003 Réseau de suivi de l'hydrobiologie des rivières de Martinique OE Martinique Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 1 RRESUQBIOMAR 08 3 3.1 3 972 MARTINIQUE 5.4.6 Connaissance, Impact 2 finalités: - élaboration d'un Indice Biologique Global (IBG) Martinique (basé sur les macro invertébrés) - suivi de 16 stations de référence 1 1 1994 2004-01-01 Interruption des mesures jusqu'en 1998 2003-01-01 Reprise des mesures 1999-01-01 Mesures incomplètes, à cause de la sécheresse. 1995-01-01 Mesures incomplètes, à cause d'une pluviométrie trop importante 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2011-02-15 Bruno CAPDEVILLE - DIREN Martinique - Chef du Service Eau et Milieux Aquatiques 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2011-02-15 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2011-02-15 0 0400000088 Réseau complémentaire de suivi des pesticides dans les eaux superficielles des Pays de la Loire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRCESUYPAL 04 Ce réseau est complémentaire du Réseau National de Bassin (RNB). Sur certaines stations du RNB, la fréquence de prélèvement passe de 7 à 19 par an. 3.1 3 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 0 Principales finalités : Connaissance. Connaissance des pollutions phytosanitaires 3 1 2001 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 M. Lionel CHEVALIER ( Tél : 02.40.12.37.44 ) - DREAL Pays de la Loire 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) MOE 2001-01-01 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 726 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Pays de la Loire MOE 2011-02-15 17440300600011 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOE 2011-02-15 0 10 0000000046 REPAMO, Réseau de surveillance des maladies des mollusques Isabelle ARZUL Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 REPAMO 00 Surveillance des maladies à déclaration obligatoire (bonamiose et marteiliose) Intervention en cas de mortalités anormales de mollusques (échantillonnage et analyses histologiques des animaux) + suivi de base pour évaluer l'état zoosanitaire des stocks de mollusques en France Pour le suivi des stations : 9 laboratoires côtiers Ifremer répartis sur 14 implantations. Il n'y a plus à proprement parler de stations ou point de suivi systématique. Les 9 laboratoires côtiers Ifremer n'interviennent pas tous chaque année aux activités du réseau. 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 Le REPAMO, pour "REseau PAthologie des Mollusques", est un réseau national de l'Ifremer dont l'objet est de suivre l'état de santé des peuplements de mollusques sur les gisements naturels ou dans les zones de production conchylicole, et ce, en application des directives européennes 91/67 et 95/70 qui visent à limiter les transferts d'agents infectieux entre différents secteurs de production. En savoir plus : http://www.ifremer.fr/lern/Pages/Programme/repamo.htm 3 1 1991 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 2011-02-15 IFREMER - Cyrille FRANCOIS coordinateur du réseau REPAMO - Tel :0546762610, Fax : 0546762611 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 1399 IFREMER - Laboratoire de Génétique et Pathologie COL 2011-02-15 12006502400016 DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L'AQUACULTURE (DPMA) MOU 2011-02-15 0 0400000061 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la baie de Bourgneuf en Vendée Sébastien Joussemet Validé 2011-02-15 2022-04-15T15:46:00 1 RLCESUQBOU 04 26 points d'analyses, de prélèvements et ou d'inventaires ont été recensés sur le territoire du marais Breton et le bassin versant de la Baie de Bourgneuf. A ceux-là viennent s'ajouter 7 points d'observation des écoulements en période d'étiage. 7 points sont gérés exclusivement par l'Association pour le Développement du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf (ADBVBB), 4 ont une gestion partenariale et les autres appartiennent aux différents intervenants (Conseils Généraux, Directions Départementales des Territoires et de la Mer de Vendée et Loire Atlantique, Agence de l'Eau Loire Bretagne,...). Les objectifs recherchés sont d'avoir une vision globale de l'évolution de la qualité des eaux douces superficielles et de compléter par la fréquence et ou les paramètres les données existantes. 3 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 85 VENDEE 0 Principales finalités: Connaissance. Suivi de la qualité des eaux douces superficielles dans la Baie de Bourgneuf en complément du réseau d'observation de la qualité des eaux superficielles des départements de Vendée et de Loire Atlantique. Suivi et évaluation du SAGE du marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf. 3 1 1995 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) COL 2011-02-15 M. JOUSSEMET ( Tél : 02.51.39.55.62 ) - Observatoire de l'Eau du bassin de la Baie de Bourgneuf 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) FIN 2011-02-15 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) MOE 2011-02-15 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) MOU 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE FIN 2011-02-15 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE FIN 2011-02-15 1502 Europe (FEDER) FIN 2011-02-15 0 0500000016 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du Parc des Grands Causses (12) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RLESOUQGC 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000016 4 2 12 AVEYRON 2 "Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suivi de la qualité des eaux souterraines du Parc des Grands Causses." 1 2001 laurent.danneville@parc-grands-causses.fr(0565614359) frederic.hervieu@parc-grands-causses.fr(43.67) 0 0500000022 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RBESUQAG 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 0 Connaissance patrimoniale de la qualité des rivières pour orienter et évaluer les politiques de gestion qualitative de la ressource en eau. 3 1 1971 2006 2006-12-31 Arrêt du RNB Mise en place du Contrôle de Surveillance (FRFSUSR - 0500000073) le 01/01/2007, en application de la Directive Cadre sur l'Eau 1999-01-01 Adaptation de la fréquence et des paramètres pour répondre aux exigences du SEQ eau. 1987-01-01 "RNB" 1971-01-01 Inventaire national du degré de pollution des eaux superficielles 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE COL 1971-01-01 Agence de l'Eau Adour-Garonne - G. PRATS Conseiller technique ressource 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 1971-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE MOE 1971-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE MOU 1971-01-01 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne COL 1987-01-01 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne FIN 1987-01-01 0 0200000069 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRCSOO 02 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin. Il est constitué du réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace). 1 1 2008 Magali MARCHETTO magali.marchetto@eau-rhin-meuse.fr 2008-01-01 Date de création du réseau 1 0200000080 Réseau de surveillance spécifique des pollutions diffuses du bassin Rhin 1 Totalement englobé 0200000038 Réseau de suivi de la salure des eaux souterraines dans le bassin potassique (Alsace) 2 0600000173 Réseau régional de suivi lagunaire en Languedoc-Roussillon (RSL) Gelé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRLAGLRO 06 Le réseau de suivi lagunaire (RSL) est constitué de différents programme d'actions. Centré sur le réseau de suivi du niveau d'eutrophisation des lagunes (décrit dans cette enquête), il comprend aussi : - un volet "innovation méthodologique" piloté par Ifremer qui permet le développement de méthodologies appliquées pour répondre à des questions techniques, d'intérêt régional, partagées par la majorité des structures locales de gestion et reproductibles sur d'autres lagunes ; - un volet "Aide à la gestion, assistance technique aux gestionnaires et valorisation des résultats" piloté par le Cépralmar. Il comprend la valorisation et la restitution des résultats obtenus dans les suivis auprès des structures locales de gestion, ainsi que des appuis scientifiques et techniques auprès de ces structures pour traduire les résultats obtenus en mesures de gestion adéquates. La totalité de ces actions sont programmées annuellement et le budget plafond annuel est fixé à 400 000 € HT. 1.1 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 Le réseau de suivi lagunaire à pour but de connaître l'état de l'eau des lagunes par rapport à leur eutrophisation afin de définir les actions à mener sur les bassins versants et mesurer leur impact. 3 1 1999 2000-01-01 Démarrage du réseau 1999-01-01 Fin de la première année des mesures effectuées dans le cadre d'une étude de mise à jour d'indicateurs 1998-01-01 Début des premières mesures 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil régional du Languedoc-Roussillon - Emmanuelle LAGANIER, Marc BARRAL 23340001900029 REGION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON FIN 2011-02-15 23340001900029 REGION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON MOU 2011-02-15 1416 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Sète COL 2011-02-15 1416 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Sète MOE 2011-02-15 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 2011-02-15 1 427 0600000058 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESURMC6 06 En Corse, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 7 stations, - Diatomées sur 7 stations. 3.1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 Connaissance. Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau. 3 1 1987 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 7 0400000040 Réseau Hydrométrie Auvergne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHAUV 04 Le réseau hydrométrie Auvergne concerne également les sources. Les données sont stockées dans une base interne DIREN puis viennent alimenter tous les mois la banque HYDRO après leur traitement et leur validation. Les données sont mises à disposition du public gratuitement à l'exception des exports sous forme papier de la banque HYDRO qui sont facturés aux bureaux d'études à partir du barème de cette banque. Les exports papier sont gratuits pour les administrations et les collectivités locales. le serveur producteur est accessible à l'adresse suivante: http://spdiren.coliane.fr/dirensp3/00_login/login.asp 3.1 3 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Alerte, Gestion, Impact Connaissance générale de l'hydrométrie des rivières Gestion des étiages Gestion et annonce de crues Suivi des impacts agricoles 3 1 1967 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 M. Dominique LENNE ( Tél : 04.73.34.46.61 ) - DREAL Auvergne 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2011-02-15 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 22150001000014 DEPARTEMENT DU CANTAL FIN 2011-02-15 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE FIN 2011-02-15 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE FIN 2011-02-15 22630001000015 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME FIN 2011-02-15 0 86 0000000048 Réseau National des Stations Marines Michel GLASS Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNSM 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 Réseau d'observation des milieux littoraux ayant pour objectif de mettre en évidence des situations normales et des fluctuations autour de ces situations. Une station marine est un établissement public situé sur la côte et pratiquant de la recherche permanente, de la recherche accueillie, de l'enseignement de divers types et de la formation à la recherche, ces activités étant plus ou moins diversifiées au sein d'un vaste spectre allant de l'océanographie à la biologie en passant par l'océanographie physique, l'océanographie chimique, les Sciences de la Terre et l'écologie (définition Guide des Stations Marines - CNRS 1995). Ces stations marines ont conduit à la mise en place du Service d'Observation en Milieu Littoral (SOMLIT) en 1995, labellisé par l'INSU en 1996. 1 1994 1993-01-01 Fédération des stations marines en réseau 18008901303738 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS INS1619 INSU (CNRS) FIN 2011-02-15 Observatoire de Villefranche-sur-mer , données sur http://www.domino.u-bordeaux.fr/somlit_national/ 18008901303738 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS INS1619 INSU (CNRS) MOU 2011-02-15 0 8 0600000014 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP34 06 De nouveaux sites de mesures pourront être intégrés ultérieurement dans ce réseau. 4 2 34 HERAULT 1 Le Conseil Général de l'Hérault, a souhaité mettre en place un réseau piézométrique complémentaire au réseau DCE du MEDD, qui regroupait 20 sites d'observations à la fin de l'annnée 2004. Cette volonté est liée à l'objectif d'obtenir une vision précise de la situation et de l'évolution des différents aquifères du département de l'Hérault dans le cadre d'une gestion adaptée au contexte local et en fonction de l'accroissement sensible des besoins en eau envisagé pour la prochaine décennie. Ainsi, ce réseau permettra de compléter les suivis réalisés dans le cadre du réseau DCE. Dans le cadre de ce réseau du CG 34, 9 sites étaient équipés à la fin de l'année 2004. En 2005, 7 nouveaux sites ont été intégrés à ce réseau en mai et 2 en juillet. En 2006, 3 nouveaux sites ont été intégrés en août, ce qui porte le nombre de sites à 21 au 01 septembre 2006. En 2007, 2 nouveaux site ont été intégrés au réseau et un des sites remplacé, ce qui porte le nombre de points à 24 sites dont 23 actifs. La possibilité d'intégrer de nouveaux sites a été examinée, ce qui porte en 2008 le nombre total de sites actifs intégrés à ce réseau à 25. 1 1 2004 LAMOTTE C. (BRGM) + LIENART N. et RUAS J.C. (CG 34) 865 Conseil Général de l'Hérault FIN 2011-02-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2004-01-01 865 Conseil Général de l'Hérault MOU 2004-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon COL 2004-01-01 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2004-01-01 0 0400000772 Réseau de suvi de la qualité des eaux superficelles de la Sarthe Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ72 04 3.1 5 2 72 SARTHE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 1989 2004-01-01 Ajout de deux points de mesure 2002-01-01 Révision des molécules pesticides recherchées par spme (labo 72) 2001-01-01 Mise en adéquation avec le "le réseau pesticides du CG-72" et compléments de points - fréquence 12 et fréquence 6. 2000-01-01 Mise en adéquation des points des autres réseaux du département 1996-01-01 Reprise de la maitrise d'oeuvre par le Conseil Général 72 1989-01-01 Maitrise d'oeuvre confiée à la DDAF 72 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 M. Gérard RICO ( Tél : 02.43.54.72.58 ) - Conseil Général de la Sarthe 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE COL 2011-02-15 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE FIN 2011-02-15 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE MOE 2011-02-15 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE MOU 2011-02-15 0 30 0400000009 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Indre-et-Loire Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 1 RDESOUP37 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000009 4 2 37 INDRE-ET-LOIRE 0 3 1 1993 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOU 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1993-01-01 2002-12-31 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre FIN 1993-01-01 1169 Conseil Général d'Indre et Loire MOU 1993-01-01 2004-12-31 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre COL 1993-01-01 1169 Conseil Général d'Indre et Loire FIN 1993-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre MOE 1993-01-01 0 0400000603 Réseau ZAR de la Loire Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQZAR03 04 3.1 2 42 LOIRE 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Loire - entre Grangent et Villerest (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1997 2005-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1997-01-01 2005-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1997-01-01 2005-12-31 0 28 28 0200000045 Réseau d'évaluation de bassins agricoles mosellans Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 REBAM 02 Le Réseau d’Evaluation des Bassins Agricoles est un réseau local de suivi  de la qualité des eaux des rivières d’un bassin test à forte dominante agricole situé au centre de la Lorraine : le  Nard, affluent de la SEILLE, Moselle <span style="font-family: 'Times New Roman'; font-size: 12pt; mso-bidi-font-size: 10.0pt; mso-fareast-font-family: 'Times New Roman'; mso-ansi-language: FR; mso-fareast-language: FR; mso-bidi-language: AR-SA;">Le dispositif permettra de réaliser un diagnostic de l’état de cette rivière, prenant en compte les contraintes hydrologiques, physico-chimiques et biotiques particulièrement complexes du secteur. Il permettra de disposer d'une information détaillée et à jour sur l'état des rivières dudits bassin en réalisant, notamment,  des analyses de paramètres physico-chimiques 3.1 1 57 MOSELLE 0 Evaluation de l'évolution de la qualité vis a vis de la problématique agricole dans deux bassins représentatifs de Moselle (affluents de la Seille). 3 2 2003 2005 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) COL 2003-01-01 2005-12-31 Yann Dacquay DRAF Lorraine Metz 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) FIN 2003-01-01 2005-12-31 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) MOE 2003-01-01 2005-12-31 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) MOU 2003-01-01 2005-12-31 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2003-01-01 2005-12-31 Valideur 0 2 2 0600000218 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Franche-Comté Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RESOUPDREALFRC 06 Réseau composé de 17 stations, dont 5 abandonnées (2 sources et 3 piézos) éventuellement remplacées par la suite. Les 12 stations en fonctionnement se répartissent ainsi: 5 sources, 7 piézos dont 4 télétransmis en activité. 4 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 3 Réseau de suivi quantité des eaux souterraines incluant sources et forages de la DIREN Franche Comté 3 1 1993 Yannick CADET yannick.cadet@franche-comte.ecologie.gouv.fr 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté COL 1993-01-01 Plus tôt pour les sources (à partir de 1976) 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté MOU 1993-01-01 Plus tôt pour les sources (à partir de 1976) 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté FIN 1993-01-01 Plus tôt pour les sources (à partir de 1976) 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté MOE 1993-01-01 Plus tôt pour les sources (à partir de 1976) 0 0300000037 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Orne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQORNE 03 A compter de janvier 2003, pH, conductivité et O2 mesurés sur place en instantané Fin 2004, restructuration du réseau. Fin de la maîtrise d'ouvrage de la DDE 14. 3.1 2 14 CALVADOS 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. 3 1 1993 2004 2005-01-01 Restructuration du réseau avec fin de maîtrise d'ouvrage DDE 14 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1993-01-01 2004-12-31 DDE (14) - Françoise CHEVALIER 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 1993-01-01 2004-12-31 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1993-01-01 2004-12-31 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2005-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1993-01-01 Direction de secteur Seine-Aval 0 9 9 0600000165 Réseau régional de surveillance des posidonies en Provence-Alpes-Côte d'Azur Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRPOSIPACA 06 Les sites de surveillance sont les suivants. (LS = limite supérieure de l'herbier de Posidonie ; LI = limite inférieure de l'herbier de Posidonie) BOUCHES-DU-RHONE - 9 stations sur un ensemble de 5 sites : - Martigues-Ponteau (LI, 20 m), - Carry-le-Rouet (LS 10 m, LI 30 m), - Marseille (LS 8.5 m, LI 26.5 m), - Cassis (LS 10 m, LI 24 m), - La Ciotat (LS 10.5 m, LI 33 m). VAR - 16 stations sur un ensemble de 10 sites : - Le Brusc (LS 4 m, LI 31 m), - Toulon-Cap Sicié (LS 13 m, LS 12 m, LI 27.5 m), - Giens (LS 6 m, LI 32 m), - Porquerolles (LS 6 m), - Bormes (LI 37.5 m), - Lavandou (LS 14 m), - Baie de Cavalaire (LS 6 m, LI 36 m), - Saint-Tropez (LI 37 m), - Grimaud (LS 2.5 m, LI 21 m), - Saint-Aygulf (LI 18 m). ALPES-MARITIMES - 8 stations sur un ensemble de 7 sites : - Théoule (LI 13 m), - Cannes (LS 6 m), - îles de Lerins (LS 7 m), - Golfe-Juan (LI 31m), - Antibes (LI 20 m), - Villefranche/mer (LS 8 m, LI 16 m), - Eze (LI 32 m). Pour plus d'informations vous pouvez consulter le site du GIS Posidonies : http://www.com.univ-mrs.fr/gisposi/rubrique.php3'id_rubrique=13 1 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 La surveillance à long terme de l'évolution de l'état des herbiers de Posidonies (Posidonia Oceanica) et l'utilisation de l'herbier comme indicateur biologique de la qualité globale des eaux littorales. 3 1984 2003 17130661600011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 Laboratoire Environnement Marin Littoral de l'Université de Nice - Professeur A. MEINESZ 17130661600011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17060661000013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17060661000013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 17830661900010 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17830661900010 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. MOU 2011-02-15 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis COL 2011-02-15 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis MOE 2011-02-15 33886369900033 GIS POSIDONIE COL 2011-02-15 33886369900033 GIS POSIDONIE MOE 2011-02-15 0 33 0300000157 Réseau de suivi de la qualité des eaux du bassin versant de la Mauldre (COBAHMA) Validé 2006-10-26 2015-12-08T00:00:00 1 03 3.1 78 YVELINES 0 0 0600000033 Réseau de suivi nitrates de la nappe de la plaine de Tossiat (01) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RAESOUNTOS 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000033 4 1 01 AIN 0 Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Description : Suivi des teneurs en nitrates suivant une fréquence bimensuelle, de sept points d'observations de la nappe de TOSSIAT située au sud-est de BOURG en BRESSE (Ain). Ce suivi est réalisé dans le cadre de l'opération QUALIT'EAU. Période couverte : 1996 à aujourd'hui. 1 1996 Laurent VERNAY - DIREN Rhône-Alpes 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes COL 2011-02-15 0 0500000009 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des Pyrénées-Atlantiques (64) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUP64 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000009 4 2 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département des Pyrénées Atlantiques. Le réseau doit s'étendre progressivment jusqu'à une couverture complète du département. Financé jusqu'au 31 décembre 2002 par l'Agence de l'Eau Adour-garonne. Délai moyen d'informatisation: Trimestriel. Période couverte: A partir de 2001. 1 2001 Henri PELLIZZARO / Pierre BLIMO 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne FIN 2003-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques MOE 2001-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2001-01-01 2002-12-31 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques MOU 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques FIN 2001-01-01 0 0400000185 Sites hydrométriques des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUHL 04 3.2 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 0 0300000137 Réseau départemental de suivi qualitatif des aquifères de Champigny en Seine et Marne (77) Validé 2011-02-15 2020-06-03T10:59:00 1 RDESOUQ77 03 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0300000137 4 2 77 SEINE-ET-MARNE 91 ESSONNE 94 VAL-DE-MARNE 2.8 Suivi patrimonial de la qualité de la nappe des calcaires du Champigny via des captages actifs ou abandonnés 3 1 1999 1998-01-01 Etude de la mise en place d'un réseau de surveillance de la qualité 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE MOU 1999-01-01 AQUI' Brie : secretariat@aquibrie.fr 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 1999-01-01 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE FIN 1999-01-01 1484 AQUI'BRIE COL 1999-01-01 0 0300000033 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles aux points de captage en Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUCAPQIDF 03 3 stations mixtes (i.e. échantillonnages ponctuels et automatiques) + 1 station automatique (pas d'échantillonnages ponctuels). Le programme actuel d'analyses sur les prélèvements ponctuels date de 1998. Les 4 stations se situent à : Orly, Ivry, Vitry sur Seine, Joinville-le-Pont. 3.1 2 94 VAL-DE-MARNE 0 Principales finalités : Connaissance. Stations de mesure en vue d'adapter les traitements en cas d'évolution de la qualité des eaux. Repérage des pollutions en amont des prises d'eau et arrêt du pompage si nécessaire. 1 1 1980 1990-01-01 Mise en place de stations de mesure automatiques 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 Eau de Paris - Mme Welté, 01 40 48 99 21 33987470300012 SOC ANONYME GESTION DES EAUX DE PARIS - EAU DE PARIS (SAGEP) COL 2011-02-15 33987470300012 SOC ANONYME GESTION DES EAUX DE PARIS - EAU DE PARIS (SAGEP) FIN 2011-02-15 33987470300012 SOC ANONYME GESTION DES EAUX DE PARIS - EAU DE PARIS (SAGEP) MOE 2011-02-15 33987470300012 SOC ANONYME GESTION DES EAUX DE PARIS - EAU DE PARIS (SAGEP) MOU 2011-02-15 0 4 0300000130 Sites de référence des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2006-08-24 2015-12-08T00:00:00 1 FRHSURR 03 3.1 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre d'évaluer les peuplements de référence par type d'écosystème, c'est-à-dire définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national ( Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 3 1 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 2006-08-24 Vincent CHEVROL - Agence de l'Eau Seine Normandie 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2006-08-24 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2006-08-24 0 1000000024 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2008-11-21 2018-11-28T11:33:00 1 FRLSUOR 10 L'élaboration de la stratégie de contrôle opérationnel des masses d'eau, l'identification et la localisation des paramètres déclassants et des pressions originelles débuteront en 2009. Dans un deuxième temps, la création des réseaux et suivi des paramètres déclassants seront aussi mis en place courant 2009. 3.1 4 974 LA REUNION 7.1 1 3 2009 1 0100000042 Réseau de points de jaugeages de la région Nord Pas-de-Calais Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRJAUGNPC 01 Le réseau de jaugeages est constitué de mesures ponctuelles qui ne font pas l'objet d'un recueil systématique. Ce réseau permet de mettre à jour en permanence les courbes de tarage Hauteur/Débit et d'estimer les débits réglementaires (QMNA5...) sur les cours d'eau ne faisant pas l'objet de mesures régulières. Quelques données de ce réseau se situent dans le département de la Somme. 3.1 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principales finalités : Connaissance. Débits réglementaires d'étiage. Hydrologie générale 3 1 1962 1993-01-01 Fusion des réseaux SHC et SRAE au sein de la DIREN (création de la cellule Hydrométrie) 1982-01-01 Cession du réseau CE (Circonscription Electrique) au SHC 1970-01-01 Création du réseau Hydrométrie Service Hydrologique Centralisateur (SHC) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) COL 1993-01-01 DREAL Nord Pas de Calais 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) FIN 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOE 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOU 1993-01-01 0 1000 0400000117 Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers de la Charente Maritime Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQCC17 04 Ce réseau a été mis en place pour suivre la qualité des masses d'eau de transition constituées par les estuaires des cours d'eau côtiers. 3.1 2 17 CHARENTE-MARITIME 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau côtiers du département pour réaliser un réseau départemental de surveillance de la qualité physico-chimique des masses d'eau de transition. 3 1 1990 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 1990-01-01 Mme Céline BRUN ( Tél : 05.46.00.56.59 ) - DDE 17 / Service Maritime ( CQEL ) 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 1990-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1990-01-01 0 13 13 0200000009 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNB RM 02 Réseau fermé le 31/12/2006 3.1 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Connaître la qualité globale des cours d'eau et son évolution,- mettre en évidence d'éventuels nouveaux types de dégradation de ces milieux,- fournir la connaissance nécessaire à la mise en œuvre des réglementations européennes et nationales et notamment à leur traduction dans les orientations du SDAGE Rhin-Meuse;- évaluer globalement l'impact sur le milieu naturel des rejets urbains et industriels, des ouvrages et des pollutions diffuses,- évaluer à long terme l'impact des actions de protection et de restauration de la qualité des cours d'eau.- assurer l'information de l'ensemble des acteurs de l'eau, notamment sur l'impact global des activités humaines, afin de les sensibiliser à la préservation de la ressource. 3 1 1971 2006 2006-12-31 Fermeture du réseau suite à la mise en oeuvre du programme de surveillance de la directive cadre sur l'Eau. 1997-01-01 Rapprochement RNB - Réseau Hydrologique et Piscicole. Intégration d'une partie des résultats de 58 des 74 stations du RHP au RNB. Le financement du RHP est assuré pour moitié par l'AERM 1995-01-01 Signature du premier protocole concernant la fourniture des données hydrométriques au RNB, entre les trois DREAL du bassin, le service de la navigation de Strasbourg et l'AERM 1993-01-01 Signature du premier protocole de cogestion du réseau du réseau entre l'AERM et les DREAL Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne,-Répartition géographique en 9 zones des intervenants et des cogestionnaires 1991-01-01 Doublement du nombre de stations du réseau 1987-01-01 Principe du réseau unique rassemblant l'ensemble des données répondant à des critères communs, collectées au titre du ministère de l'environnement et du bassin Rhin-Meuse 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse-Jean Michel BRESSON(Coordinateur). 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2011-02-15 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) COL 2011-02-15 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) MOE 2011-02-15 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2011-02-15 0 253 0500000014 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Lot (46) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUQ46 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000014 4 2 46 LOT 1 Surveillance de la qualité des eaux souterraines du Lot. 20 stations (essentiellement des sources) sont ainsi surveillées et sont intégrées dans les réseaux de la surveillance des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne (Réseau de surveillance, RCS, et de contrôle opérationnel, RCO). Dans le cadre du réseau de contrôle opérationnel, deux stations sont suivies dans le cadre du Plan d'Action Territoriale de la basse vallée du Lot. 3 1 2001 sylvain.lascoux@cg46.fr 45337299700040 SYDED DU LOT - EAUX NATURELLES COL 2011-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2001-01-01 746 Conseil Général du Lot COL 2001-01-01 2011-12-31 746 Conseil Général du Lot COL 2012-01-01 2010-12-31 0 0500000076 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSUSL 05 52 lacs ont été sélectionnés pour être suivis dans le cadre de ce réseau. La période de transition 2007-2008 avant le démarrage du plan de gestion DCE (2009-2015) est mise à profit pour étalonner les méthodes sur 20 plans d'eau, à raison de 10 par an. 3 3.2 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des plans d'eau du Bassin Adour Garonne. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUSL 1 3 1 2007 2007-01-01 Démarrage des investigations 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2007-01-01 Philippe THIEBAULT - Agence de l'Eau Adour-Garonne 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2007-01-01 0 0300000073 Réseau de surveillance de la radioactivité des eaux littorales dans la Manche Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITRAD50 03 Suite à la demande du public (1997), surveillance de la radioactivité près des sites de la Hague, Cogema et EDF. 1 2 50 MANCHE 0 Principales finalités : Surveillance sanitaire. Suite à la demande du public (1997), surveillance de la radioactivité près des sites de la Hague, Cogema et EDF. 1 1 1997 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1997-01-01 DDASS de la Manche, Mme Allix, 02 33 06 56 34 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1997-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1997-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1997-01-01 1999-12-31 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL FIN 1997-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE FIN 1997-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE MOU 2000-01-01 0 5 0300000165 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Champagne-Ardenne (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPCHA 03 Les ouvrages 02645X0038/D601 Louze et 02994X0092/D07L Morvilliers sont suivis par l'ANDRA (site de Soulaines) et les données communiquées régulièrement au BRGM SGR/CHA. Le piézomètre de Vailly d'indice national 02982X0013/S1 a été remplacé par le piézomètre 02982X0028/F qui bénéficie d'une chronique de valeurs reconstituées entre 14/01/1969 et le 27/04/2009. 4 3 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable, et de l'Aménagement du Territoire) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 1995 CHABART Murielle (m.chabart@brgm.fr) 1996-01-01 Mis en place de façon temporaire en 1995, le réseau est devenu pérenne en 1996 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 1996-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 1996-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 1996-01-01 300 Service Géologique Régional Champagne-Ardenne COL 1996-01-01 300 Service Géologique Régional Champagne-Ardenne MOE 1996-01-01 0 0600000197 Réseau de suivi du peuplement en algues et phanérogames de l'étang de Berre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLPEUBER 06 1.1 3.2 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 0 utilisation des phanérogames comme indicateur biologique de la qualité du milieu aquatique 3 1 1990 2000-01-01 pas de suivi 1999-01-01 pas de suivi 1993-01-01 pas de suivi 1992-01-01 pas de suivi 17130681400038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 GIPREB - Philippe PICON Chargé de mission 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE FIN 2011-02-15 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre COL 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOE 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOU 2000-05-01 0 31 0300000024 Réseau régional de suivi pluviométrique d'Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRPLUVIDF 03 5 3 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance. Aide à l'annonce des crues et corrélation avec les données hydrométriques 3 1 1972 2002-01-01 Modernisation de 7 postes pluviométriques pour recevoir les données par télétransmission (en partenariat avec MétéoFrance) 2001-01-01 Convention avec MétéoFrance pour la gestion des 6 postes pluviométriques de Seine et Marne par la DIREN IdF 1992-01-01 Création des DIREN 1972-01-01 Installation des postes pluviométriques par le SRAE sur financement de la convention HYDRO avec l'Agence de l'eau 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) COL 2011-02-15 Florent Poitevin - DRIEE, 01-55-01-28-52 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOE 2011-02-15 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) MOU 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1972-01-01 1999-12-31 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2000-01-01 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE MOE 2011-02-15 0 21 0900000016 Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Guyane Validé 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSUOT 09 1.1 4 973 GUYANE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Guyane, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUOT 3 2 2008 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2008-01-01 SEMA - DIREN Guyane 0594 29 66 50 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2008-01-01 0 5 0400000076 Réseaux Départementaux d'Observation des Ecoulements à l'Etiage (RDOE) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQRIV 04 3.1 2 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. (cf. Cahier des charges), Contrôle, Alerte, Gestion Connaissance des étiages, du régime des cours d'eau, du chevelu Evaluation des impacts des prélèvements Indicateur d'effet des plans d'alerte Aide à la définition des mesures de gestion de la ressource 1 1 1990 2003-01-01 Exploitation statistique des données du RDOE pour des démarches de gestion de ressources (nappes de Beauce et Yèvre Auron, BV MArais Poitevin, PGE Charentes ...) 2002-01-01 Engagé en Auvergne, Limousin et Bassin Aquitain 2001-01-01 Généralisation du RDOE aux trois régions: Poitou-Charentes, Pays de la Loire, Centre 2000-01-01 Transposition des observations linéaires par des observations sur des points de réseaux, naissance du RDOE; première prise en compte de stations dans les dispositifs de plan d'alerte 1992-01-01 Etude spécifique sur le bassin du Thouet; écoulements, rejets, prélèvements 1991-01-01 Jusqu'à 2000: Maintien et organisation des observations estivales sur les zones sensibles (Poitou-Charentes, Centre, Anjou); estimation de linéaires asséchés par département 1990-01-01 Premières observations sur les assèchements lors de la sécheresse de 1989-1992 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) COL 2011-02-15 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - M. Jean Marie HAMONET 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) MOU 2011-02-15 18006801700581 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP CHARENTE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701340 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP DEUX SEVRES (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700359 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP VENDEE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700938 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - SERVICE DEPARTEMENTAL 44 - EPM NANTES (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700953 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - SERVICE DEPARTEMENTAL DU MAINE ET LOIRE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700961 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP INDRE ET LOIRE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700243 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP INDRE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700599 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP CHER (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700367 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP LOIR ET CHER (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700490 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP EURE ET LOIRE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701175 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP LOIRET (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701142 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP SARTHE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801700771 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP CHARENTE MARITIME (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701605 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP MAYENNE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 0 982 0000000053 Contrôles opérationnels des cours d'eau de la France OIEau Validé 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 1 FR_SUOR 00 3 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau (Circulaire DCE 2007/24) dont l'objectif est d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux et évaluer les changements de l'état de ces masses d'eau suite aux programmes de mesures. 1 3 1 2008 1 0200000064 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Meuse 0200000063 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhin 0300000133 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 0400000126 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 0500000074 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains 0600000331 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 1200000061 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Corse 0500000181 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn (81) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RDCESUQ81 05 3 3.1 2 81 TARN 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Pas d'usage outre l'irrigation. Mais, il s'agit de réaliser un état des lieux avant de programmer des actions en assainissement. Forte concentration de pollution de la ville de Carmaux d'où projet de réhabilitation de la STEP. 1 3 1 1997 2002-01-01 Fin du contrat de rivières du bassin versant du Cérou 1997-01-01 Début du contrat de rivières du bassin versant du Cérou 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2011-02-15 Syndicat du bassin versant du Cérou-Mr VERGNE - Technicien rivière. 22810001200019 DEPARTEMENT DU TARN COL 2011-02-15 22810001200019 DEPARTEMENT DU TARN FIN 2011-02-15 25810244100015 Syndicat Mixte de rivière Cérou Vère FIN 2011-02-15 25810244100015 Syndicat Mixte de rivière Cérou Vère MOE 2011-02-15 25810244100015 Syndicat Mixte de rivière Cérou Vère MOU 2011-02-15 0 0400000103 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des bassins du Renaison, de l'Oudan (SYMIROA) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQ42 04 Les deux bassins versants du Renaison et de l'Oudan regroupent notamment les cours d'eau suivants: le Renaison, l'Oudan, le Marclet, le Montouse et le Mardeloup sur une superficie de 230 km2 environ. Ce réseau local est compléméntaire au réseau départemental de suivi de la qualité des eaux superficielle du Conseil Général de la Loire. 3 1 42 LOIRE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau situés sur les bassins versants du Renaison et de l'Oudan afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 3 1 2003 2004-01-01 Mise en place de trois stations de mesures sur le Marclet, le Montouse et l'Oudan 2003-07-01 Mise en place de deux stations de mesures sur le Renaison 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2003-01-01 M. Bertrand FLACHAT ( Tél : 04 77 66 84 99 ) - Syndicat Mixte du Renaison et de l'Oudan 1502 Europe (FEDER) FIN 2003-01-01 25420196500012 SYND MIXTE REST ENTRE VALOR RENAIS (SYMIROA) COL 2003-01-01 25420196500012 SYND MIXTE REST ENTRE VALOR RENAIS (SYMIROA) FIN 2003-01-01 25420196500012 SYND MIXTE REST ENTRE VALOR RENAIS (SYMIROA) MOE 2003-01-01 25420196500012 SYND MIXTE REST ENTRE VALOR RENAIS (SYMIROA) MOU 2003-01-01 0 5 0300000010 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Aisne (02) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP02 03 Données disponibles sur le site http://seine-normandie.brgm.fr/ Période couverte par le réseau de données : depuis 1995 pour les points les plus anciens dans le cadre du réseau complémentaire. Existence de données antérieures sur 8 des 10 points suivis. 4 2 02 AISNE 0 Finalité : Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes du département de l'Aisne en complément du réseau patrimonial de bassin (code SANDRE: 0300000002). 3 1 1967 Arnaud Wuilleumier (SGR Picardie) 1994-12-20 Mise en place du réseau 1967-05-24 Premières acquisitions de données piézométriques 1258 Conseil Général de l'Aisne MOU 1995-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 1995-01-01 2002-12-31 266 Service Géologique Régional Picardie COL 1995-01-01 266 Service Géologique Régional Picardie MOE 1995-01-01 773 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Picardie FIN 2003-01-01 1258 Conseil Général de l'Aisne FIN 1995-01-01 0 0500000201 Suivi de la qualité des eaux dans le cadre du Contrat d'Agglomération de Montauban (82) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 1 RLESUQAGGLMONT 05 3 3.1 1 82 TARN-ET-GARONNE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des travaux d'assainissement dans la commune de Montauban 3 1 1996 2003-01-01 Fin du contrat d'agglomération 1996-01-01 Lancement du contrat d'agglomération 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2011-02-15 Commune de Montauban-Mme COUSY. 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE COL 2011-02-15 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE FIN 2011-02-15 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE MOE 2011-02-15 21820121800011 COMMUNE DE MONTAUBAN - MAIRIE FIN 2011-02-15 21820121800011 COMMUNE DE MONTAUBAN - MAIRIE MOU 2011-02-15 0 0300000072 Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles de Haute-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQYHNO 03 Une synthèse annuelle est disponible sur le site de la DIREN de Haute-Normandie: http://www.haute-normandie.ecologie.gouv.fr/ 3.1 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 0 Principales finalités : Connaissance. Réseau opérationnel de réponses par rapport à des problèmes de ruissellement. 3 1 2000 2006 2006-01-01 Prise en charge du réseau par l'AESN. 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2006-01-01 DREAL Haute-Normandie - Mme Giannetti 02.32.81.35.87 - Mr Ferlin 02.32.81.35.86 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2006-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) COL 2000-01-01 2001-12-31 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) FIN 2000-01-01 2005-12-31 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) MOE 2000-01-01 2005-12-31 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) MOU 2000-01-01 2005-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2000-01-01 2005-12-31 44016080200078 ALPA CHIMIES COL 2002-01-01 0 16 1200000003 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRESOS 12 Documents de référence 1/ Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 2/ Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) 3/ Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4/ Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) Ce métaréseau est actuellement constitué d'une sélection de 19 sites représentatifs des diverses situations rencontrées sur le district; l'acquisition des données étant actuellement assurée par l'Agence de l'eau 4 4 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : 1/ un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. 2/ un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 Agence de l'Eau RMC - email : contact.DDR-donnees@eaurmc.fr 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2007-01-01 0 0600000333 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens Validé 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRDSUOL 06 3.2 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOL 1 2 2008 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) COL 2008-01-01 Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2008-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOE 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) COL 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOE 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) COL 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) FIN 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOE 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2008-01-01 0 48 0800000002 Réseau patrimonial de mesure de la qualité des cours d'eaux de Martinique OE Martinique Validé 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 1 RRESUQMAR 08 Ce réseau d'observation est actuellement dans une phase de redéfinition pour permettre de rendre compte de l'évolution de la qualité des eaux au sein des différentes masses d'eau telles que définies dans le cadre de la DCE 3 3.1 4 972 MARTINIQUE 5.4.4 Suivi de la qualité physico-chimique des cours d'eau 3 1 1999 2007 2007-01-01 réorganisation du réseau d'observations en fonction de la délimitation des masses d'eau du district hydrographique (DCE) 2006-01-01 Fin du réseau tel que décrit ici. Nouvelle structuration du réseau et arrivée de nouveaux intervenants. 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2011-02-15 Pascal MARRAS - DIREN Martinique - 05 96 71 76 94 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2011-02-15 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 1999-01-01 0 0400000072 Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles du Poitou-Charentes Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUYPOC 04 Le laboratoire est attribué tous les ans. Les stations du bassin Loire-Bretagne sont au nombre de 15 en 2002 et de 17 en 2003. Les stations du bassin Adour-Garonne sont au nombre de 13 en 2002 et de 16 en 2003. 3.1 3 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance. Connaissance des pollutions phytosanitaires Délimitation de bassins versants prioritaires dans la lutte contre les produits phytosanitaires (dans l'avenir au niveau des sous-bassins versants puis au niveau des exploitations). 3 1 1999 2003-01-01 Ajout de 5 stations sur les zones de marais du littoral (17) 2000-01-01 Extension du réseau et suivi sur 28 stations 1999-01-01 Suivi sur quelques stations 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 M. Sébastien LEONARD ( Tél : 05.49.62.73.52 ) - FREDON Poitou-Charentes 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2011-02-15 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) FIN 2011-02-15 23860001900042 REGION POITOU CHARENTES FIN 2011-02-15 319 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Rhône-Alpes COL 2011-02-15 319 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Rhône-Alpes FIN 2011-02-15 319 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Rhône-Alpes MOE 2011-02-15 319 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Rhône-Alpes MOU 2011-02-15 49104179400208 OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES GRANDES CULTURES (ONIGC) FIN 2011-02-15 0 33 0000000016 Réseau National d'Observation du milieu marin (RNO) - Suivi benthique Didier CLAISSE Validé 2011-02-15 2023-07-28T00:37:00 1 RNOBEN 00 Cette opération de suivi benthique à long terme correspond à une action de recherche dans le cadre des activités de l'équipe d'Ecologie benthique de la station biologique de Roscoff, à ce titre, ce suivi est un des mieux documentés en Europe. Il a permis de mettre clairement en évidence les répercussions de la pollution par les hydrocarbures sur la faune macrobenthique de la baie de Morlaix. Les peuplements benthiques constituant en raison de leur sédentarité le meilleur intégrateur des conditions de milieu et dont des fluctuations environnementales, ce suivi constitue un support pour l'observation sur d'éventuelles évolutions de la faune dans l'hypothèse d'un changement climatique. Ce suivi correspond aux fonctions d'observatoire du milieu marin ainsi qu'à l'étude à long terme de la biodiversité marine par les Observatoires Océanologiques. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 1 29 FINISTERE 0 Ce suivi correspond aux fonctions d'observatoire du milieu marin ainsi qu'à l'étude à long terme de la biodiversité marine par les Observatoires Océanologiques 1 1977 2007 2002-01-01 Poursuite du suivi : les crustacés amphipodes (Ampelisca) dominants dans le peuplement n'ont pas encore retrouvé leur rapport hiérarchique 1988-01-01 Poursuite du suivi : la plupart des espèces disparues sont échantillonnées à nouveau 1978-01-02 Poursuite du suivi : mise en évidence de la réinstallation graduelle des espèces disparues 1978-01-01 Pollution par les hydrocarbures de l'Amoco Cadiz : quasi disparition des Crustacés amphipodes (Ampelisca) dominants dans le peuplement 1977-01-01 Démarrage du suivi benthique 2007-01-01 Le réseau est remplacé par le Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH). 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Franck Gentil, CNRS, station biologique de Roscoff + Didier Claisse, IFREMER Nantes, coord. RNO 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2011-02-15 19751722001325 UNIVERSITE PARIS 6 PIERRE ET MARIE CURIE - UFR900 SERVICE COMMUNS ENSEIGN RECHERCHE (UPMC) COL 2011-02-15 19751722001325 UNIVERSITE PARIS 6 PIERRE ET MARIE CURIE - UFR900 SERVICE COMMUNS ENSEIGN RECHERCHE (UPMC) MOE 2011-02-15 0 2 0400000060 Réseau de suivi de la qualité des eaux saumâtres de la baie de Bourgneuf en Vendée Joussemet Validé 2011-02-15 2018-12-13T14:38:00 1 RLESAQBOUR 04 L'Association pour le développement du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf suit les principaux exutoires à la mer du marais Breton et de la baie de Bourgneuf. Ils bénéficient d'un suivi bactériologique (E. coli) qui vient compléter l'ensemble des suivis réalisé par nos partenaires (Conseils Généraux, Directions Départemantales des Territoires et de la Mer de Loire Atlantique et Vendée). Les prélèvements ont lieu à l'aval du dernier ouvrage du marais avant la mer pendant la marée basse. Un point de l'ADBVBB, situé sur l'Ile de Noirmoutier; à l'aval des principaux étiers bénéficie d'un suivi "complet" (suivi physico-chimique, phytosanitaire et bactériologique). 1 1.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 85 VENDEE 0 Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance. Évaluation de la qualité des milieux intermédiaires saumâtres lorsque les usages sensibles sont les plus actifs essentiellement par rapport aux prises d'eau conchylicoles ( réseau pérenne ). Suivi des sédiments portuaires de 2001 à 2003. 3 1 1995 2001-01-01 Mise en place de 3 stations de suivi des sédiments des eaux saumâtres 1995-01-01 Mise en place de 9 stations de suivi des eaux saumâtre à marée haute 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) COL 2011-02-15 M. CHAIGNEAU ( Tél : 02.51.39.55.62 ) - Observatoire de l'Eau du bassin de la Baie de Bourgneuf 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) FIN 2011-02-15 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) MOU 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE FIN 2011-02-15 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE FIN 2011-02-15 1502 Europe (FEDER) FIN 2011-02-15 0 12 0200000032 Réseau de suivi climatologique de Lorraine pour l'alerte phytosanitaire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRCLIPHYLOR 02 LA DRAF NE POSSEDE PAS TOUTES LES STATIONS MAIS DISPOSE DES DONNEES CAR ELLE ENTRETIENT LES STATIONS DE MESURES. 5 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Principales finalités : Alerte. UTILISATION POUR ALERTE PHYTOSANITAIRE 3 1 1995 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 DRAF LORRAINE- Arnaud Joulin. 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) MOU 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE COL 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE FIN 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE MOE 2011-02-15 0 18 0400000005 Méta réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUQLB 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000005 4 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Réseau patrimonial qualité du bassin Loire Bretagne. Ensemble de réseaux de bassin et de réseaux locaux ayant un protocole analytique similaire. Sont regroupés le réseau géré par l'agence, celui géré par la région Poitou-Charentes et ceux gérés par les départements de Vendée et de Loire-Atlantique. Délai moyen d'informatisation: 3 mois après la dernière analyse. Période couverte: Ce réseau a démarré en septembre 2001, et est appelé à s'étoffer avec la mise en place d'autres réseaux à maîtrise d'ouvrage locale. 3 1 2000 RATHEAU David, AELB, 0238517324, david.ratheau@eau-loire-bretagne.fr 2006-12-31 fin du métaréseau (remplacé par le métaréseau de surveillance lié à la DCE : FRGSOS) 2003-01-01 réseau départemental de Vendée 2002-01-01 réseau régional Poitou-Charentes 2001-09-01 réseau agence de l'eau Loire-Bretagne 2000-10-01 réseau départemental CG44 1 0400000028 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Vendée 0400000016 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Loire-Atlantique 0400000082 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes 0400000120 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne (suivi AELB) 0400000951 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin versant du Couesnon Aval Validé 2008-11-24 2025-09-01T17:27:00 1 RSQEBVCA 04 Ce réseau a pour objectif l'acquisition de connaissances sur la qualité de l'eau du Couesnon aval et des ses bassins versants affluents (Vallée d'Hervé, Tamoute, Tronçon, Guerge, Chenelais et les polders de la rive gauche du Couesnon). 3 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 0 Ce réseau a pour objectif l'acquisition de connaissances sur la qualité de l'eau du Couesnon aval et des ses bassins versants affluents (Vallée d'Hervé, Tamoute, Tronçon, Guerge, Chenelais et les polders de la rive gauche du Couesnon). 3 1 2008 20003653100016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DU COUESNON (SBC) COL 2008-11-24 0 0200000058 Réseau de Suivi et d'Analyse Long Terme des tendances de la qualité des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse Validé 2007-11-06 2015-12-08T00:00:00 1 RESALTT 02 Ce réseau reprend une partie des stations suivie précedemment par le "Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Rhin-Meuse (0200000009)" 3.1 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Suivi et évaluation des tendances d'évolution de la qualité des cours d'eau à long terme. Toutes les stations du réseau (147) ont été sélectionnées pour l'ancienneté des chroniques disponibles. Ce dispositif permet de donner une image de la qualité batie sur un lot de stations pérennes et des protocoles inchangés depuis 1981. 3 1 2007 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2007-11-06 bresson@eau-rhin-meuse.fr 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2007-11-06 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOE 2007-11-06 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2007-11-06 0 147 147 0200000068 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 FRCSOS 02 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 Magali MARCHETTO magali.marchetto@eau-rhin-meuse.fr 2007-01-01 Date de création du réseau 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2007-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace MOE 2007-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace COL 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOE 2007-01-01 0 0600000174 Réseau d'annonce de crues des bassins versants de l'Orb et de l'Hérault Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLACORHT 06 Ce réseau utilise les mesures de 21 limnimètres et 20 pluviomètres, les deux étant implantés sur 14 stations. Ce qui fait un total de 27 stations de mesures. Il répond à un réglement départemental d'annonce des crues mais est actuellement tributaire du peu de personnel. Les stations depuis fin 2007 sont suivies à travers le réseau d'hydrométrie national. L'annonce des crues est une des finalités du réseau d'hydrométrie national. 3.1 5 2 34 HERAULT 0 L'annonce de crue. 2 1 1995 2007 17340661200015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 DDE de l'Hérault - Mr Zyrkoff 17340661200015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 22340001100076 DEPARTEMENT DE L HERAULT FIN 2011-02-15 0 27 0600000056 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en PACA Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RBCESURMC4 06 En région PACA, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 26 stations, - Diatomées sur 26 stations. 3.1 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 Connaissance. Réseau du suivi de la qualité biologique des cours d'eau. 3 1 1987 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur : M. CHARAUD 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2011-02-15 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOE 2011-02-15 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOU 2011-02-15 0 26 0400000022 Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles de Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUYBRE 04 3.1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 Principales finalités : Connaissance. Contamination des eaux superficielles par les molécules correspondantes 3 1 1990 1996-01-01 Modifications de localisations et augmentation du nombre de stations 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) COL 2011-02-15 M. Marcel GUIHO ( Tél : 02.99.33.44.55 ) - DREAL Bretagne 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) FIN 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOE 2011-02-15 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 10 0400000020 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bretagne (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPBRE 04 Le réseau, sous maitrise d'ouvrage BRGM, comportera à terme 42 points (14 existants et 28 à créer).16 piézomètres ont été créés en 2003 et 12 le seront en 2004. Les 42 points qui doivent équiper le réseau seront opérationnels fin 2004, début 2005. Les 14 piézomètres existants seront intégrés en 2004 : 10 ouvrages ont été suivis à partir de 1992-1993 par le Conseil Général du Finistère, jusqu'à fin 2004. Les 4 autres ont été suivis par la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt du Morbihan à partir des années 1980 jusqu'à fin 2004. Les 42 points seront tous équipés fin 2004,début 2005, de centrales d'acquisition automatiques et suivis par le BRGM dans le cadre d'une convention MEDD-BRGM (Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable), avec l'appui financier de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, et du Conseil Régional de Bretagne. Délai moyen d'informatisation: de 1 à 3 mois (à partir de fin 2004,début 2005). Période couverte: Démarrage du réseau fin 2004,début 2005. Sur les 42 points du réseau, seuls les forages existants sont suivis avant 2004 (années 1980-1990). En 2006, intégration de 10 nouveaux piézomètres au réseau SILURES Suivi. Ces nouveaux ouvrages ont été réalisés en 2005 et ils permettent au réseau complet (52 points) de renseigner toutes les masses d'eau souterraines de Bretagne. 4 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 2 Suivre en continu l'évolution annuelle des niveaux piézométriques des systèmes aquifères de la région afin d'améliorer la connaissance du fonctionnement des eaux souterraines. Ce suivi est réalisé dans le cadre du projet SILURES (Système d'Information pour la Localisation et l'Utilisation des Ressources en Eaux Souterraines). Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2003 M. Bruno MOUGIN (Tél : 02 99 84 26 74) - BRGM Bretagne - b.mougin@brgm.fr 2005-11-01 Création de 10 piézomètres en 2005 2005-01-01 Aménagement de 4 piézomètres du Morbihan 2004-12-01 Création de 8 piézomètres 2004-11-01 Intégration de 14 piézomètres existants 2004-03-01 Création de 4 piézomètres 2003-10-01 Création de 16 piézomètres 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 1218 Service Géologique Régional Bretagne COL 2003-01-01 1319 Conseil régional de Bretagne FIN 2002-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-01-01 2007-12-31 1218 Service Géologique Régional Bretagne MOE 2002-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2002-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2003-01-01 756 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bretagne FIN 2002-01-01 2002-12-31 0 0400000753 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Mayenne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ53 04 Le réseau départemental est en cours d'évolution. Le nombre des stations devrait augmenter à court terme, la base de données actuelle sera transformée en banque de données et un annuaire des résultats bruts sera constitué. 3.1 2 53 MAYENNE 0 Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département en matière de dépollution et d'aménagement. 3 1 1994 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1994-01-01 Melle Sandrine FORET ( Tél : 02.43.66.54.62 ) - Conseil Général de la Mayenne 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE COL 1994-01-01 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE FIN 1994-01-01 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE MOE 1994-01-01 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE MOU 1994-01-01 0 21 21 0100000119 Réseau de contrôle complémentaire de la qualité physico-chimique des eaux de baignade du département du Nord Validé 2005-12-13 2015-12-08T00:00:00 1 RDCESUBQ59 01 1. L'évolution de ce réseau sera bientôt envisagé (notamment en lien avec le RNC 59). 2. Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 3.1 2 59 NORD 0 Principale finalité: connaissance. Connaissance de l'état physico-chimique en amont des secteurs concernés par la baignade. 3 1 1998 2006 2006-12-31 Fin du réseau 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1998-01-01 SMN-CQEL59: Guenole LAMS (03.28.23.57.66) 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord COL 1998-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOE 1998-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord MOU 1998-01-01 0 19 0500000007 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Gers (32) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUP32 05 4 points sont suivis en continu (appareils d'enregistrements) et 7 font l'objet d'une mesure sur site. 4 2 32 GERS 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Réseau de suivi quantité démarré en 2002, sous maîtrise d'ouvrage du Conseil Général du Gers, avec un appui financier de la DIREN. 9 points appartiennent au réseau de bassin Adour-Garonne, et 2 points appartiennent uniquement au réseau départemental. Période couverte: du 01/01/2002 à l'actuel. 3 1 2002 Conseil Général 32 - Service EAU - 05 62 67 43 11 2002-01-01 Reprise de l'activité du BRGM sur 4 stations 1275 Conseil Général du Gers MOU 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers COL 2002-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers FIN 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers MOE 2002-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne FIN 2003-01-01 0 0400000602 Réseau ZAR du Cher Validé 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQZAR02 04 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 0 Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Cher aval (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 3 2 1997 127 1998-12-31 Fin du réseau de mesure 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 1997-01-01 1998-12-31 Jacky Durocher - Agence de l'eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1997-01-01 1998-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1997-01-01 1998-12-31 0 5 5 0200000047 Réseau de suivi des Pesticides dans les cours d'eaux Lorrains Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RSPL 02 3.1 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Surveillance des pesticides en Lorraine 3 2 2003 2005 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) COL 2003-01-01 2005-12-31 DREAL Lorraine - F. WEDRAOGO francois.wedraogo@developpement-durable.gouv.fr 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) FIN 2003-01-01 2005-12-31 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) MOU 2003-01-01 2005-12-31 0 40 0600000217 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 1 RESOUPBRGMBOU 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000217 4 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 C.DONEY c.doney@brgm.fr 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2007-09-11 198 Service Géologique Régional Bourgogne COL 2007-09-11 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-09-11 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-09-11 2007-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 198 Service Géologique Régional Bourgogne MOE 2007-09-11 0 0300000067 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le Val d'Oise Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ95 03 Des campagnes tournantes renforcées sont organisées sur un cours d'eau particulier pendant une année. Les mêmes paramètres que décrits plus haut ont été suivis pour: - la Viosne en 2001 - le Sausseron en 2003 - l'Aubette de Magny en 2004 3.1 2 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Objectif de Police de l'Eau. Suivi des objectifs de qualité sur les points sensibles (exutoires de stations d'épuration notamment). 1 1 1991 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 1991-01-01 DDAF 95 - M. Alain Clément, 01 34 25 40 85 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 1991-01-01 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 1991-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1991-01-01 0 12 0600000100 Réseau départemental de suivi de la qualité des cours d'eau de la Savoie (73) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ73 06 Le réseau comptabilise 85 stations inventaires et 11 stations de surveillance. Les inventaires de qualité correspondent aux études par grands bassins versants (5 sur la Savoie), avec 30 stations/an, 2 campagnes d'étiage et une fréquence de 1/5 ans avant la création du RDS (Réseau de Suivi). Depuis le RDS, les inventaires sont maintenus, mais avec 17 stations/an. Dans le cadre du RDS, des mesures sont effectuées sur 11 stations lors de 4 campagnes tous les 2 ans. Le suivi de la qualité des cours d'eau s'effectue selon l'actuel outil SEQ-EAU. 3.1 2 73 SAVOIE 0 3 1 1995 2001-01-01 Première étude "Réseau de suivi". 2000-01-01 Modification du protocole et définition du réseau de suivi (RDS) . Apparition du SEQ EAU. 1996-01-01 Le Conseil Général prend la maîtrise d'ouvrage des études. 1995-01-01 1ère étude sur bassin versant du Lac du Bourget sous maîtrise d'ouvrage des collectivités concernées. 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général de Savoie - Nadine DESCHAMPS 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE FIN 2011-02-15 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE MOU 2011-02-15 0 96 0300000160 Réseau de suivi de la qualité de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) Validé 2006-10-25 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUSIABV 03 3 1 78 YVELINES 91 ESSONNE 0 0 0200000004 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (MO BRGM) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUPRMBRGM 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000004 4 3 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance, mieux connaître le fonctionnement des aquifères et évaluer les fluctuations annuelles et interannuelles de l'état de recharge des nappes, orienter les actions de gestion de la ressource. Description: Réseau de suivi piézométrique du bassin Rhin-Meuse, hors nappe d'Alsace suivie par l'Aprona). Ce réseau était géré par la DIREN Lorraine jusqu'en 2001 (25 points), puis il a été géré et étendu par l'Agence de l'eau Rhin-Meuse en 2002 (39 points), et enfin transféré au BRGM en 2003. Après une nouvelle extension en 2003-2004, le réseau piézométrique de la région Lorraine comprend en 2007 79 ouvrages opérationnels. 1 1969 VAUTE Laurent - 03 83 44 81 49 - l.vaute@brgm.fr 1 0400000073 Réseau de suivi de la qualité biologique des eaux du bief de Dinan, du Canal Ille et Rance Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLLIQBIORA 04 Ces suivis sont intégrés à l'Observatoire du Patrimoine Rance créé dans le cadre des outils de contrôle et d'évaluations des opérations programmées par le Contrat de Baie de la Rance. 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Evaluation des effets des opérations de gestion et de valorisation des sédiments excédentaires fluviaux sur le milieu. Evaluation de l'influence du milieu sur les populations phytoplanctoniques. Evaluation de la qualité générale dans le bief de Dinan. Situer la qualité biologique de l'eau courante des 2 sites dans une gamme de typologie générale. Suivre l'évolution de la qualité biologique des sites au cours du temps et dans l'espace en les corrélant avec l'amont. 2 1 2001 1999-11-30 IBGN, IBGA, Suivi phytoplancton 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) FIN 2011-02-15 M. Xavier LAURENT ( Tél : 02.96.87.16.50 ) - C.O.E.U.R. - coeur@worldonline.fr 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 17350681700027 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 2011-02-15 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie FIN 2011-02-15 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL FIN 2011-02-15 1501 MR PITOIS hydrobiologiste MOE 2011-02-15 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) COL 2011-02-15 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) MOE 2011-02-15 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) MOU 2011-02-15 0 5 0100000037 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois Picardie - hydrobiologie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RCESUQBAP 01 IBD : mesures sur 130 stations par an IBGN : mesures sur 23 stations par an, dont 10 en région Nord Pas-de-Calais Pour en savoir plus : http://www.eau-artois-picardie.fr/rubrique.php3'id_rubrique=215 Le réseau s'est terminé fin 2006 suite à la mise en place des réseaux de contrôle de surveillance en 2007. En plus de ce réseau, les deux réseaux suivants ont complété le suivi de la qualité des cours d'eau du bassin Artois-Picardie : - Réseau Complémentaire de bassin hors hydrobiologie (0100000001) - Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Artois Picardie (0100000031). 3.1 5 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 Connaissance et suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Artois Picardie 3 1 1973 2006 2006-12-31 Fin du réseau - Mise en place des réseaux DCE 1997-01-01 Mesures IBGN par la DIREN Nord Pas-de-Calais 1994-01-01 Premières mesures IBD 1973-01-01 Premières mesures indice biotique (IB) 783 Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (S.A.T.E.S.E.) de l'Aisne COL 2011-02-15 Patrick Verdevoye - DREAL Nord Pas-de-Calais 783 Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (S.A.T.E.S.E.) de l'Aisne MOE 2011-02-15 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2011-02-15 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2011-02-15 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) COL 2011-02-15 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) FIN 2001-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS FIN 2011-02-15 22590001801244 DEPARTEMENT DU NORD FIN 2011-02-15 0 130 0500000004 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Gironde (33) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-08-02T15:23:00 1 RDESOUP33 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000004 4 2 33 GIRONDE 0 Finalité: Réseau départemental de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département de la Gironde. Délai moyen d'informatisation: A Définir. Période couverte: A partir de 1960 pour les premiers points intégrés au réseau. 3 1 1960 Conseil Général (33) - M. LADURELLE Chef du service de l'Eau et de l'Aménagement 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2011-02-15 1276 Conseil Général de Gironde MOU 2011-02-15 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2000-01-01 2002-12-31 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne FIN 2003-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine FIN 2011-02-15 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2011-02-15 0 0400000180 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUSC 04 1.2 4 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 0 Principales finalités: Connaissance de l'état général des eaux Le contrôle de surveillance des eaux côtières dans le district hydrographique Loire-Bretagne est destiné à donner l'image de l'état général des eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons à l'échelle européenne. Ce contrôle poursuit un objectif de connaissance et de suivi des milieux aquatiques et non pas une logique de suivi des flux polluants ou d'impacts d'altération. 3 1 2007 2007-03-05 Circulaire DCE 2007/20 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles de surveillance, opérationnels, d'enquête, additionnels) pour les eaux littorales (eaux de transition et eaux côtières) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2007-01-01 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine COL 2007-01-01 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine MOE 2007-01-01 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan COL 2007-01-01 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan MOE 2007-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire COL 2007-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire MOE 2007-01-01 1450 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Granville COL 2007-01-01 1450 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Granville MOE 2007-01-01 1449 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Cherbourg COL 2007-01-01 1449 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Cherbourg MOE 2007-01-01 1434 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime COL 2007-01-01 1434 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime MOE 2007-01-01 1433 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée COL 2007-01-01 1433 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée MOE 2007-01-01 1432 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère COL 2007-01-01 1432 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère MOE 2007-01-01 1431 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor COL 2007-01-01 1431 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor MOE 2007-01-01 1430 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ St Lô COL 2007-01-01 1430 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ St Lô MOE 2007-01-01 0 25 25 0300000039 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du syndicat de l'Orne (61) Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUP61 03 Maître d'ouvrage : Syndicat départemental de l'Eau de l'Orne (SDE)qui dépend du conseil général de l'Orne. Financement : SDE, agence de l'eau Loire-Bretagne, agence de l'eau Seine-Normandie. L'opérateur local sur les points d'eau est le SDE. 3 points appartiennent au réseau patrimonial de bassin Loire-Bretagne, 5 points appartiennent au réseau de bassin patrimonial Seine-Normandie, 12 points appartiennent aux réseaux complémentaires (7 sur le bassin Loire-Bretagne et 5 sur le bassin SEine-Normandie), soit au total 20 points. Les Mesures sont acquises par centrales d'acquisition automatiques pour tous les points 4 2 61 ORNE 0 Finalité: Réseau départemental de gestion et de surveillance des eaux souterraines, suivi en continu l'évolution du niveau des nappes du département de l'Orne. 3 1 1995 Bernard Lemoine, Syndicat départemental de l'eau de l'Orne 1995-01-01 Création du réseau 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2011-02-15 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE FIN 2011-02-15 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE COL 2011-02-15 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOU 2011-02-15 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOE 2011-02-15 0 0300000022 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles de la Manche Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ50 03 3.1 2 50 MANCHE 0 Principales finalités : Connaissance de la qualité des cours d'eau dans la Manche 1 1 1999 2005-12-31 Fin du réseau 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1999-01-01 Direction de secteur Bocages Normands Conseil Général de la Manche, Alain ORANGE, 02 33 05 97 58 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE COL 1999-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE FIN 1999-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE MOE 1999-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE MOU 1999-01-01 0 25 0300000138 Réseau de suivi qualitatif pérenne de la Brèche, l'Arré, les Trois Doms et l'Aronde Validé 2006-05-03 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQBADA 03 3.1 1 60 OISE 80 SOMME 0 Cette étude a permis de dresser un état initial (en 2005) de la qualité physicochimique et hydrobiologique des 4 cours d'eau concernés (Aronde, Brèche, Arré et Trois Doms), d'évaluer l'évolution de la qualité des cours d'eau suite à des travaux d'assainissement et depuis les derniers diagnostics (sur les stations de mesures déjà existantes) et à proposer des pistes quant à la gestion des cours d'eau à court et long terme (développé dans le cadre des contrats territoriaux). 1 1 0 1000000023 Contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-02-15 2018-11-28T11:33:00 1 FRLSUS 10 3 4 974 LA REUNION 2 1 3 2009 1 1000000020 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Réunion 1000000021 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Réunion 1000000022 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Réunion 0100000044 Réseau de suivi hydrométrique du Nord Pas-de-Calais Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUHNPC 01 Pour les 12 stations ultra-sons en région Nord Pas-de-Calais, un protocole (2001) définit les rôles de 3 partenaires : l'Agence de l'eau Artois-Picardie, le Service Navigation et la DIREN Npdc. L'agence de l'eau Artois-Picardie a financé l'intégralité de l'équipement ultra-sons. Quelques données de ce réseau se situent dans le département de la Somme. 3.1 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance. Hydrologie générale, police de l'eau, expertise Cat'Nat 3 1 1962 2003-01-01 Installation de 6 stations ultrasoniques sur canaux 2002-01-01 Installation de 6 stations ultrasoniques sur canaux 1993-01-01 Fusion des réseaux SHC et SRAE au sein de la DIREN (création de la cellule hydrométrie) 1982-01-01 Cession du réseau CE (circonscription électrique) au SHC 1970-01-01 Création du réseau Hydrométrie au sein du Service Hydrologique Centralisateur (SHC) 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2011-02-15 DREAL Nord Pas de Calais 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOE 2011-02-15 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS FIN 2011-02-15 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS MOE 2011-02-15 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) COL 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) FIN 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOE 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) MOU 1993-01-01 0 55 0800000026 Initiative française pour les récifs coralliens (IFRECOR) Validé 2009-09-11 2018-07-12T12:02:00 1 IFRECORMART 08 1 4 972 MARTINIQUE 15 Suivi des communautés coralliennes. 3 1 2008 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2008-01-01 2008-01-01 diren@martinique.ecologie.gouv.fr 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2008-01-01 2008-01-01 0 0400000078 Méta réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Finistère Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29M 04 Ce méta-réseau est constitué de 3 réseaux élémentaires dont la maîtrise d'ouvrage est assurée localement en partie par la DDAF, le Conseil Général et la DIREN Bretagne. La répartition de gestion des stations se définit comme suit : 8 stations appartiennent à la DDAF 12 stations appartiennent au Conseil Général 27 stations appartiennent à la DIREN Bretagne Une convention d'échange de données entre l'Etat et le Conseil Général du Finistère à été signée en 2001 pour fusionner les résultats des mesures sur les paramètres physico-chimiques que sont les nitrates et les phosphates issues de chaque dispositif de collecte DIREN, DDAF et CG. 3.1 2 29 FINISTERE 0 Principales finalités : Connaissances Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département en mesurant tout particulièrement les niveaux de pollution en nitrate et phosphate de ces rivières à partir des stations gérées par les services de la DDAF, du Conseil Général et de la DIREN Bretagne 3 2001 1 45 45 0600000007 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPRHA 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000007 4 3 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 0 Réseau patrimonial de connaissance. Le réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes a pour finalité l'acquisition pérenne et continue de données fiables et représentatives sur l'évolution de l'état quantitatif des aquifères majeurs de la région. Ce réseau est géré en partenariat par la DIREN et le BRGM selon des règles communes d'exploitation. Il comprend 49 stations de mesure actuellement en service et 19 qui ne font plus l'objet de suivi, mais dont les données anciennement acquises sont consultables. Il a pour vocation l'alimentation du système national d'information sur l'eau. Une partie des points qui le composent appartient aussi à d'autre réseaux, en particulier les réseaux des bassins RMC (39 points) et LB (1 point). Délai moyen d'informatisation : 2 mois. Période couverte : variable, depuis 1967 pour les données les plus anciennes. 3 1 1961 Laurent VERNAY - Claire GODAYER - DIREN Rhône-Alpes 1 0600000214 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Rhône-Alpes 1 Totalement englobé 0600000215 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0500000074 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1 FRFSUOR 05 3 3.1 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Adour Garonne, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUOR 1 1 2 2009 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne MOU 2009-01-01 M. Frédéric SIBIEN - Agence de l'Eau Adour-Garonne 0 0300000057 Réseau de suivi des rejets littoraux dans la Manche Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDLITREJ50 03 Conventions avec CG 14, AESN, DDASS Les échantillonnages ont lieu pendant les basses eaux pour réduire l'influence des eaux marines sur les pollutions (dilution). Les points de prélèvements et les analyses effectuées peuvent varier en fonction de la zone et de la nature des pollutions. 1.2 2 50 MANCHE 0 Principales finalités : Surveillance sanitaire. Caractérisation de la provenance des pollutions. Impact des rejets sur les zones de pêche à pied et les zones de baignade. 1 1 1976 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1976-01-01 Direction de secteur Bocages Normands DDASS 50, Mme Allix, 02 33 06 56 34 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1976-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1976-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1976-01-01 1999-12-31 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL FIN 1976-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE FIN 1976-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE MOU 2000-01-01 0 45 1100000005 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Mayotte MO DEAL Anil Akbaraly Validé 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUPMAYDEAL 11 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=1100000005 4 2 976 MAYOTTE 1 3 Ce réseau existe depuis 1992. Au départ, les piézomètres du réseau avaient pour but la recherche d' eaux souterraines pour l'AEP. Pour éviter de les reboucher car le coût de réalisation d'un piézomètre est élevé à Mayotte, la Direction de l'Agriculture et de la Forêt de Mayotte a décidé de les suivre en ayant pour objectif : la meilleure connaissance du comportement des nappes. Tous les piézomètres ont été financés à l'époque par la Collectivité Territoriale de Mayotte. Avec les différentes réorganisations qui ont touché les services de l'Etat en 2011, ce réseau a été transféré par la DAF à la DEAL de Mayotte. Les agents en charge du suivi ont également été transféré. Ce réseau est actuellement composé de 15 points de surveillance qui sont suivis manuellement par une équipe de techniciens qualifiés. Ces relevés sont à hauteur d’une mesure par semaine depuis 2002 (auparavant une mesure mensuelle). Les agents de terrain mutualisent les tournées d'hydrométrie et de piézométrie. En 2007, 5 ouvrages gérés par la DAF ont été transférés au BRGM afin de préparer la création du Réseau de Contrôle de Surveillance (c'était aussi à cette période que le transfert des réseaux de production des données eaux souterraines gérés par les DIREN vers les Services Géologiques Régionaux BRGM a eu lieu). 3 1 1991 Cellule Hydrométéorologie de la DAF Mayotte 17985086200014 DIRECTION DEP AGRICULTURE ET FORET MOE 1992-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2004-08-01 17985086200014 DIRECTION DEP AGRICULTURE ET FORET COL 1992-01-01 17985086200014 DIRECTION DEP AGRICULTURE ET FORET MOU 2004-08-01 0 0600000199 Réseau de suivi des apports polluants à l'étang de Berre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLAEDBER 06 Ce réseau a pour objectif de quantifier les flux par cours d'eau et le canal EDF. Il sera sous sa forme complète (tous les paramètres) pendant une durée suffisante pour disposer de données sur une période représentative d'un point de vue hydrologique (suffisamment de crues). 3.1 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 0 évaluer et suivre les apports polluants dans les étangs de Berre et Bolmon par les cours d'eau et la centrale hydroélectrique EDF de Saint Chamas 3 1 2004 2004-08-01 début des prélèvements 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) FIN 2011-02-15 GIPREB - Raphaël Grisel - Chargé d'Etude 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE FIN 2011-02-15 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre COL 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre FIN 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOE 2011-02-15 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre MOU 2011-02-15 0 4 0300000113 Recensement des travaux sur les rivières en Basse-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 3.1 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 0 Principales finalités : Connaissance. Connaissance des travaux aidés et aide à l'instruction de financement des dossiers 2 1982 2002-01-01 la base de donnée est couplée à un SIG 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 1982-01-01 Direction de secteur Bocages Normands M. Lefèvre AESN, 02-31-46-20-05 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1982-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 1982-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 1982-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 42419199700016 CELLULE D'ANIMATION TECHNIQUE POUR L'EAU ET LES RIVIERES CALVADOS ORNE MANCHE (CATER COM) COL 1982-01-01 42419199700016 CELLULE D'ANIMATION TECHNIQUE POUR L'EAU ET LES RIVIERES CALVADOS ORNE MANCHE (CATER COM) MOE 1982-01-01 0 264 0400000101 Recencement et suivi des étangs et plans d'eau dans le Cher Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Les données sur les plans d'eau sont géoréférencées. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau qui impose, à travers la nomenclature, la mise en place d'une procédure administrative de suivi des plans d'eau (régime d'autorisation et de déclaration). 3.2 2 18 CHER 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'Eau de 1993 Gestion des vidanges de ces plans d'eau 1 1993 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 Mme Magali MONIER ( Tél : 02.48.23.79.76 ) ou Mme Claire JOUVE ( poste 75.15 ) - DDAF du Cher 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 3062 0600000129 Bilan régional annuel des principaux rejets industriels en Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Il existe un système de validation interne (test de cohérence) avec des camions laboratoires qui vérifie les exploitations une fois par an. 1 3 4 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 1 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 DRIRE Languedoc-Roussillon - M. TURPAUD 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) COL 2011-02-15 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) MOE 2011-02-15 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) MOU 2011-02-15 0 71 0600000163 Enquête "ports propres" - suivi du traitement des vases portuaires sur le Var (83) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Certification prévue en 2006 : ISO 1401 pour les établissements portuaires. 1 2 83 VAR 0 L'analyse des vases portuaires permet de mieux connaître le type de pollution générée par les ports et aussi par les bassins versants. Les finalités : actions préventives et actions curatives. 1 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général du Var - M ARDUIN Directeur des Ports 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-02-15 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR MOU 2011-02-15 38529030900454 AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE (ADEME) FIN 2011-02-15 0 54 0400000092 Enquête sur la quantité des produits phytosanitaires vendus en Auvergne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 La première enquête de 1997 concernait 80 distributeurs, uniquement dans les départements du Puy de Dôme et de l'Allier. La seconde enquête réalisée en 2000 a été étendue à toute la région Auvergne. 0 3 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 0 Principales finalités : Connaissance. Fabriquer les listes SIRIS régionales pour le classement des molécules par rapport à leur vente, connaître leur aptitude à se retrouver dans l'eau. 1 1997 2000-01-01 Deuxième enquête étendue à la région Auvergne 1997-01-01 Première enquête dans les départements du Puy de Dôme et de l'Allier 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 M. Olivier RAFFIN ( Tél : 04.73.42.16.27 ) - FREDON Auvergne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) COL 2011-02-15 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) MOU 2011-02-15 17630700700029 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF) MOE 2011-02-15 0 140 0600000105 Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Certification AFAQ ISO 9001 version 2000 pour la gestion des redevances. 1 3 4 6 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Calcul de la redevance de pollution industrielle perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966 1 1966 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2011-02-15 Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - demande.donnees@eaurmc.fr 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2011-02-15 0 7500 0400000045 Déclaration des prélèvements des collectivités dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des collectivités, des compagnies fermières et des syndicats des eaux. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de prélèvement des collectivité et les redevances correspondantes. 1 1987 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 2000 0400000102 Recensement et suivi des prélèvements pour l'irrigation agricole dans le Cher Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Sur les 764 lieux de prélèvements suivis dans le département, 356 ont lieu en rivière et 408 dans les nappes souterraines. 3 4 2 18 CHER 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact Connaissance et suivi des points de prélèvements dans les rivières et les nappes aquifères du département Contrôle des prélèvements agricoles par rapport aux volumes autorisés dans le but d'améliorer la gestion des ressources en eau et de limiter leur impact sur la quantité des futures ressources 1 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 Mme Magali MONIER ( Tél : 02.48.23.79.76 ) ou Mme Claire JOUVE ( poste 75.15 ) - DDAF du Cher 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 764 0300000097 Atlas régional des zones inondables de Basse-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 La DIREN de basse Normandie fait généralement appel à un prestataire pour la mise à jour de son atlas zones inondables. La première version a notamment été réalisée par l'IGN en 1996. Les informations sont également consultables à l'adresse suivante : http://www.prim.net/home.htm 4 3.1 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Depuis les crues de janvier 1995 qui ont touché l'ensemble de la région, un important travail de collecte, d'analyse et de synthèse d'informations a été engagé, afin de mieux identifier les zones inondées ainsi que celles qui pourraient l'être en cas de phénomène exceptionnel. Ces informations numérisées sont regroupées dans un Atlas régional des zones inondables, base de données cartographiques contribuant à l'information préventive ainsi qu'à une meilleure prise en compte du risque dans les documents d'urbanisme. 3 1996 2004-01-01 Version 4 2003-01-01 Version 3 2002-01-01 Version 2 1996-01-01 Version 1 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 M. CAPLET, DIREN Basse-Normandie, 02-31-46-70-30 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1996-01-01 18006701900018 INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN) MOE 1996-01-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 1996-01-01 1996-12-31 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 1996-01-01 0 0400000903 Instruction administrative des installations classées industrielles de la région Centre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Dans le cadre de régularisations administratives ou d'extensions d'installations existantes, des données sont demandées dans les dossiers admiinistratifs. 0 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle Connaître les installations industrielles qui sont susceptibles de créer des pollutions dans les milieux aquatiques. Contrôler les activités du secteur industriel qui relèvent de la législation des installations classées soumises à un régime d'autorisation ou de déclaration 1 2002 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) COL 2011-02-15 Mme Guglielmina OLIVEROS-TORO ( Tél : 02.38.41.76.25 ) - DRIRE Centre 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) FIN 2011-02-15 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) MOE 2011-02-15 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) MOU 2011-02-15 0 0600000104 Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des primes pour épuration. Les producteurs de données sont les maîtres d'ouvrage des stations d'épuration ou leur fermier. 0 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Evaluation des performances (quantités de pollution brutes et nettes) des stations d'épuration des collectivités nécessaires au calcul des primes pour épuration versées par l'Agence de l'Eau à chaque maître d'ouvrage d'une station d'épuration. 1 1966 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 demande.donnees@eaurmc.fr 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2011-02-15 0 3900 0300000111 Enquête de mortalités conchylicoles en Basse-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 1 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact. Les éléments recueillis permettent d'estimer les taux de mortalités conchylicoles rencontrés sur les concessions en mer et de lancer les procédures administratives relatives aux indemnisations éventuelles. 1 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND COL 2011-02-15 DRAM BASSE NORMANDIE - Philippe LE ROLLAND - Contrôleur des Cultures Marines 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND FIN 2011-02-15 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND MOE 2011-02-15 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND MOU 2011-02-15 0 55 0400000039 Déclaration des modifications du régime des eaux dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des déclarants. 3 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes et les redevances des éléments d'ouvrage et d'exploitation. 1 1994 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 200 0600000172 Inventaire de bassin des schémas départementaux de carrières en Rhône-Méditerranée et Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 3 1 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 Suivi de l'évolution et de l'avancement des schémas au niveau du bassin. 2 2002 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC COL 2011-02-15 DREAL de bassin Rhône-Méditerranée - Stéphanie DELONG Assistante Eau et Risques 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOE 2011-02-15 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOU 2011-02-15 0 30 0400000051 Attribution des aides financières de l'Agence de l'Eau sur le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Axes de ventilation pour la définition des paramètres : - Assainissement des collectivités - Pollutions industrielles - Elimination des déchets - Pollutions Agricoles - Gestion quantitative des eaux superficielles - Gestion quantitative des eaux souterraines - Restauration des milieux aquatiques - Alimentation en eau potable - Réseau de mesures - Communication sur les actions entreprises et les résultats obtenus 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion Connaître la nature et le montant des aides affectées à l'amélioration de la qualité de l'eau et de la ressource 2 1990 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 9000 0400000105 Inventaire et suivi des périmètres de protection des captages d'eau potable de la Loire Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Les 404 captages d'alimentation en eau potable sont repartis de la façon suivante : - selon l'origine de la ressource 311 captages depuis une source 20 captages depuis un forage 38 captages depuis un puits 16 captages depuis une retenue 19 captages depuis une prise en rivière - selon l'usage 368 captages AEP public 24 captages AEP privé 12 captages d'eau minérales Les périmètres de protection sont constitués de deux ou trois zones à l'intérieur desquelles des interdictions ou des mesures de renforcement des réglementations générales sont édictées: - le périmètre de protection immédiat appartient à la collectivité et est clôturé pour éviter la déterioration et la pollution direct du forage, - le périmètre de protection rapproché est destiné à protéger l'eau contre les migrations souterraines de substances polluantes où certaines activités peuvent y être interdites, - le périmètre de protection éloigné correspond à la zone d'alimentation du point d'eau où certaines activités peuvent y être réglementées . 3 4 2 42 LOIRE 0 Principales finalités : Contrôle, Gestion Assurer la protection des points de prélèvement pour garantir la pérénité des ressources et fournir une eau de bonne qualité destinée à la consommation humaine 1 1992 1992-01-03 la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 rend obligatoire les périmètres de protection des captages d'eau destinée à la consommation humaine 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 2011-02-15 M. Michel FERRAND ( Tél : 04.77.81.80.24 ) - DDASS de la Loire 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2011-02-15 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2011-02-15 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 2011-02-15 0 404 0600000157 Instruction de demande d'autorisation des élevages bovins, porcins, avicoles, piscicoles du Doubs Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Nombre annuel d'opérations : de 5 à 10 dossiers. 3 3.1 3.2 4 2 25 DOUBS 0 1 17250801200017 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) COL 2011-02-15 DDSV du Doubs - Bertrand DE VAULCHIER, chef de service 17250801200017 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) MOU 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 0 91 0400000099 Recensement des prélèvements agricoles pour l'irrigation en Haute-Loire (suivi DDE) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 La localisation géographique est réalisée à partir du Lieu-dit et du territoire communal. La Direction Interservices Pour l'Eau (DIPE) a mis en place un SIG pour cette localisation. La DDE établie une carte de localisation des prélèvements par le système GPS. 36 points sont suivis sur l'Allier et 4 sur la Loire 3.1 2 43 HAUTE-LOIRE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance des points de prélèvements dans les rivières du département ( Allier et Loire ) faisant partie du domaine publique fluvial géré par les services de la Direction départementale de l'Equipement Suivi des points de prélèvements par rapport aux périodes de sécheresse et d'étiage. 1 1996 17430661300012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 DDE de la Haute-Loire - Bureau de l'Eau et d'Annonce de Crues ( Tél : 04.71.05.83.71 ) 17430661300012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17430661300012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 2011-02-15 0 40 0600000108 Enquête sur le prix annuel de l'eau en Rhône-Méditerranée et Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 3 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Principales finalités : - déterminer les différentes composantes du prix de l'eau, leur part respective et leur évolution. - donner aux usagers des informations pour comprendre les divers éléments qui entrent dans le prix de l'eau potable. - apporter aux collectivités les éléments d'informations qui leur permettront de mieux orienter leurs décisions dans ce domaine. 1 1992 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2011-02-15 Agence de l'Eau - Direction des Interventions SectoriellesAnnie AOUNI ou Gwenaëlle PAUTET 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2011-02-15 0 1400 0300000090 Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Il s'agit de données statistiques qui décrivent l'activité économique conchylicole. Elles sont récupérées directement auprès de la profession à l'échelle du département. 1 2 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du Calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées. 3 1992 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados COL 1992-07-01 DDAM Calvados- LE ROLLAND Philippe, Contrôleur des Affaires maritimes, 02 31 53 66 48 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados FIN 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados MOE 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados MOU 1992-07-01 0 65 0400000046 Déclaration des prélèvements pour l'irrigation dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des agriculteurs et des DDAF. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de prélèvement pour l'irrigation et les redevances correspondantes, ainsi que les aides à l'irrigation raisonnée. 1 1987 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 13000 0300000103 Inventaire régional des plans d'eau de Champagne-Ardenne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 3.2 3 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 0 Principales finalités : Connaissance. Objectif : aboutir à un zonage de la région Champagne-Ardenne avec pour chaque zone la position administrative à adopter pour l'instruction des demandes de création de nouveaux plans d'eau et pour la gestion des plans d'eau existants. 3 2002 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2011-02-15 M. RACAPE - DIREN Champagne-Ardenne - 03.26.64.78.90 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2011-02-15 35385958000022 ECOSPHERE MOE 2011-02-15 0 1407 0000000074 Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire national (TERUTI) M PAUWELS Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 L'enquête TERUTI va évoluer vers une enquête communautaire LUCAS dont les trois objectifs principaux seront : -disposer, au niveau européen, de données harmonisées sur l'occupation et l'utilisation du territoire ( précision de 2% sur les surfaces estimées) - de collecter de l'information liée non seulement au domaine agricole mais aussi à l'environnement, la multi-fonctionnalité, les paysages et le développement durable - d'offrir au Etats membres une base de sondage commune Dans le cadre de l'enquête nationale TERUTI, des enquêtes complémentaires locales peuvent être réalisées dans les départements et amener certaines DDAF à réaliser des traitements de données particuliers à partir de la base nationale selon le contexte local. 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance annuelle de l'occupation et de l'utilisation de l'ensemble du territoire national tant du point de vue physique (blé, route, construction,...) que du point de vue fonctionnel (agriculture, réseau routier, habitat,...) 1 1992 2001-01-01 Première enquête test LUCAS proche de l'enquête annuelle TERUTI et en cours de développement au niveau européen. Basée sur un échantillon de points géoréférencés, elle devrait à court terme remplacée l'enquête TERUTI. 1993-01-01 L'échantillon des points a été entièrement renouvelé sur deux ans (1991 et 1992) et la nomenclature d'utilisation du territoire a été adaptée. 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE COL 2011-02-15 M. PAUWELS - sous-direction des statistiques des exploitations agricoles et forestière du SCEES 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOE 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOU 2011-02-15 0 25000 25000 0600000168 Inventaire régional des zones humides supérieures à un hectare de Franche-Comté Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 La loi sur l'eau précise qu'un projet détruisant une zone humide de plus d'un hectare doit faire l'objet d'une procédure d'autorisation. Méthodologie : travail réalisé avec un bureau d'étude et qui a fait l'objet d'un mémoire de DESS. En même temps, il y a une démarche sur l'ensemble du bassin et une typologie commune (SDAGE RMC). Le code CORINE-BIOTOPE (graphique et nomenclature) est appliqué : chaque zone humide doit faire l'objet d'un bordereau. Ce n'est pas encore réalisé en Franche Comté. Coût de l'inventaire = environ 61 000 euros par département. 3.2 3.1 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Connaissance des milieux. Utilisation de cette connaissance par la police de l'eau dans le cadre de destruction de zones humides. 3 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2011-02-15 DREAL Franche-Comté - M CARTERON 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 1000 0600000148 Inventaire régional des réserves naturelles en Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 3 1 6 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 Connaissance des espaces et patrimoines naturels ainsi protégés. La réserve naturelle est un instrument réservé à des enjeux patrimoniaux forts. La gestion de ces sites est orientée et évaluée de façon concertée, notamment grâce à un comité consultatif réunissant les acteurs locaux. Ces espaces constituent des lieux de sensibilisation à la protection de la biodiversité, de la nature et d'éducation à l'environnement, des pôles de développement local durable. 2 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 DREAL Languedoc-Roussillon - Unité Nature 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2011-02-15 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 0 15 0300000052 Déclaration des volumes de granulats extraits dans le chenal du Havre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 PAH 03 1 1 76 SEINE-MARITIME 0 Principales finalités : Contrôle. 1 1 1987 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE COL 1987-01-01 Mme Ponroy, Port Autonome du Havre, 02-32-74-74-55 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE FIN 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE MOE 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE MOU 1987-01-01 0 1200000053 Inventaire départemental des stations d'épuration de Haute-Corse (2B) nberquier Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Données recensées par station d'épuration : Pollutions domestiques, Populations desservies, Capacité de l'ouvrage, Procédé utilisé, Situation adminitrative, Milieu récepteur, Gestionnaire, Année de mise en service, Etat général de l'ouvrage, Suivi du SATESE. 3 1 4 2 2B HAUTE-CORSE 0 1 17202701300017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF de Haute-Corse - M. Cousin 17202701300017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17202701300017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 133 0300000142 Cartographie et caractérisation des zones à dominante humide du bassin Seine Normandie Validé 2006-10-05 2015-12-08T00:00:00 2 03 Cet état des lieux cartographique des zones humides n'a pas vocation a être mis à jour tous les ans vu les coûts. Mais c'est la première fois que l'on a sur l'ensemble du bassin une vision précise et obtenue avec une méthode homogène (photointerprétation) de l'ensemble des zones humides. 6 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Etat des lieux en 2006 au 1/50000ème des zones humides du bassin. Faciliter et orienter des délimitations et inventaires plus fins (notamment dans le cadre de l'application de la loi DTR) 3 2006 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 2006-10-05 Julien Bertran - Pôle rivières et zones humides - Agence de l'eau Seine Normandie 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2006-10-05 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 2006-10-05 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2006-10-05 0 0400000902 Recensement et suivi des prélèvements pour l'irrigation agricole dans l'Allier Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 3 4 2 03 ALLIER 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact Connaissance et contrôle des points de prévèvement dans les rivières et les nappes aquifères du département Contrôle des prélèvements agricoles par rapport aux volumes autorisés dans la but d'améliorer la gestion des resources en eau et de limiter leur impact sur la quantité des futures ressources 1 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 0300000104 Enquête sur l'activité économique de la pêche dans le Calvados Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 1 2 14 CALVADOS 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la pêche du département du Calvados. Ils permettent de connaître le nombre de marins pêcheurs ainsi que la pression exercée sur la ressource. 1 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND COL 2011-02-15 DRAM BASSE NORMANDIE - Mr Laurent COURCOL - Directeur régional 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND FIN 2011-02-15 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND MOE 2011-02-15 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND MOU 2011-02-15 0 284 0400000048 Déclaration des rejets d'origine domestique dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des collectivités, des compagnies fermières, des syndicats des eaux et de l'INSEE. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Les données receuillies servent à déterminer les assiettes de pollution domestique et les redevances correspondantes. Elles permettent également de connaître les volumes d'eau facturés annuellement auprès des abonnés du service public de distribution d'eau. 1 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 2850 0200000028 Recensement des procédures d'autorisation des installations classées en Alsace Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 02 1370 établissements soumis à autorisation + seveso 3075 établissements saisis cette base existe au niveau de toutes les drire, consolidée au niveau du medd-sei pour 2001 : 84 arrêtés préfectoraux d'autorisation 98 arrêtés complémentaires 120 arrêtés de mise en demeure 14 arrêtés de consignation 1 arrêté de travaux d'office 8 arrêtés des suspendion d'activités 2 arrêtés de fermeture 8 arrêtés de consignation 36 procès verbaux 0 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 0 2 17670800600018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONN - SIEGE GROUPE SUBDIVIS BAS RHIN (DRIRE) COL 2011-02-15 0 0500000072 Rejets polluants domestiques et STEP des collectivités en Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 2 RREJPOLDOSTEPAG 05 0 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Connaissance des dispositifs d'assainissement collectifs des communes (réseaux de collecte et STEP) en vue du calcul des redevances de bassin associées à la pollution domestique. 1 1970 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE COL 1970-01-01 Agence de l'Eau Adour-Garonne - Jean-Pierre SERRANO Chef de section Prime Epuration 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 1970-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE MOE 1970-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE MOU 1970-01-01 0 0300000083 Recensement régional des zones humides en Champagne-Ardenne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Un recensement ponctuel des zones humides a été réalisé en 1997/1998 par l'Institut National Agronomique de Paris. Ce recensement n'a pas été suivi ni complété depuis. Cependant il se peut qu'à l'avenir ce dispositif soit complété. Les données sont stockées dans le SIG de la DIREN Champagne-Ardenne. 6 3 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 0 Principales finalités : Connaissance. 3 1997 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 1997-01-01 Jean-Emmanuel Ménard - DIREN Champagne-Ardenne - 03-26-64-78-99 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1997-01-01 19753465400011 INST NATIONAL AGRONOMIQUE PARIS-GRIGNON (INAPG) COL 1997-01-01 1998-12-31 18007003901480 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) COL 1997-01-01 1998-12-31 Remplace Institut National Agronomique Paris-Grignon 18007003901480 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) MOE 1997-01-01 1998-12-31 Remplace Institut National Agronomique Paris-Grignon 0 0300000082 Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Fiabilité des données collectées : - pour collectivités et industriels : 99% - pour irrigants : 70-80 % (en progression depuis la mise en place des compteurs) Un SIG est en train d'être mis en place (janvier 2005) mais n'est pas encore opérationnel. 3 4 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion. Gestion de la redevance, connaissance des prélèvements d'eau par les différents usagers (collectivités, industriels, irrigants), contrôle des pratiques de ces usagers sur le terrain par les mandataires. 1 1968 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 1970-01-01 Mr KEPES - AESN - 01.41.20.19.14 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 1970-01-01 0 6500 0600000156 Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 L'inventaire est en cours. Réactualisation du fait de données complémentaires sur certains cours d'eau. 4 3.1 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Connaissance de l'aléa inondation, impact sur les activités humaines, gestion de l'espace, information des citoyens et des Directions Départementales de l'Equipement (permis de construire). 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Franche-Comté - Odile CHARBERET 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOU 2011-02-15 17250661000010 DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17250661000010 DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) COL 2011-02-15 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) MOE 2011-02-15 17250701400014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 17250701400014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 0 0600000158 Inventaire des terrains du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Les plans des gestions sont remis à jour tous les 5 ans. Le conservatoire acquiert des terrains fragiles ou menacés à l'amiable, par préemption, ou exceptionnellement par expropriation. Des biens peuvent également lui être donnés ou légués. Après avoir fait les travaux de remise en état nécessaires, il confie la gestion des terrains aux communes, à d'autres collectivités locales à des associations pour qu'ils en assurent la gestion dans le respect des orientations arrêtées. Avec l'aide de spécialistes, il détermine la manière dont doivent être aménagés et gérés les sites qu'il a acquis et définit les utilisations, notamment agricoles et de loisir compatibles avec ces objectifs. 1 3.1 3.2 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 Mise en oeuvre d'une politique foncière visant à la protection définitive des espaces naturels et des paysages sur les rivages maritimes et lacustres. 2 1975 2003-01-01 2003 : Acquisition du site de la Capoulière, étang de l'Or. 2002-01-01 2002 - 2003 : Acquisition du site "Armen", côte Vermeille. 2001-01-02 2001 - 2003 : Acquisition du site de l'étang de Marette, petite Camargue gardoise. 2001-01-01 2001 - 2003 : Acquisition du site du lido de Sète, étang de Thau. 2000-01-01 2000 - 2003 : Acquistion du site "le Clot", étang de Thau. 1998-01-01 1998 - 2001 : Acquisition du site de l'anse Paulilles, côte Vermeille. 1997-01-01 1997 - 2002 : Acquisition du site des berges de l'étang de Syriac, étangs de Bages - Sigean. 1996-01-01 1996 - 2003 : Acquisition du site de la grande Maïre, littoral Biterois. 1995-01-02 1995 - 2002 : Acquisition du site du cap de l'abeille, côte Vermeille. 1995-01-01 1995 - 2002 : Acquisition du site du Labrador, étangs de Bages - Sigean. 1994-01-02 1994 - 2003 : Acquisition du site "les Auzils", massif de la Clape. 1994-01-01 1994 - 2003 : Acquisition du site de la Caramoun, étangs de Bages - Sigean. 1993-01-01 1993 - 2002 : Acquistion du site du pré de Baugé, étang de Thau. 1992-01-01 1992 - 2003 : Acquisition du site des salines de Villeneuve, étangs palavasiens. 1991-01-01 1991 - 2003 : Acquisition du site "le Bagnas", étang de Thau. 1987-01-01 1987 - 1988 : Acquisition du site de l'étang de Pissevache, étangs des basses plaines de l'Aude. 1986-01-01 1986 - 2003 : Acquisition du site de l'étang de Vendres, étangs des basses plaines de l'Aude. 1984-01-02 1984 - 2003 : Acquisition du site des îles et rives de l'Aute, étangs de Bages - Sigean. 1984-01-01 1984 - 1989 : Acquisition du site "le grand Castelou", étangs de Bages - Sigean. 1982-01-02 1982 - 2003 : Acquisition du site du marais de Candillayères, étang de l'Or. 1982-01-01 1982 - 2003 : Acquisition du site de l'étang de Vic, étangs palavasiens. 1981-01-03 1981 - 2003 : Acquisition du site "le Doul, la Saline", étangs de Bage - Sigean. 1981-01-02 1981 - 1997 : Acquisition du site du mas Larrieu, littoral Catalan. 1981-01-01 1981 - 2003 : Acquisition du site de l'étang de Méjean, étangs palavasiens. 1980-01-02 1980 - 2003 : Acquisition du site de l'Oustalet, massif de la Clape. 1980-01-01 1980 - 2000 : Acquisition du site des Orpellières, littoral Biterois. 1979-01-01 1979 - 1988 : Acquisition du site du bois des Aresquiers, étangs palavasiens. 1978-01-02 1978 - 2001 : Acquistion du site de l'étang de Canet - littoral Catalan 1978-01-01 1978 - 2000 : Acquisition du site de la Pointe de l'Espiquette, Petite Camargue Gardoise 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Conservatoire du littoral Languedoc-Roussillon-JC ARMAND 1544 Conservatoire du littoral Languedoc COL 2011-02-15 1544 Conservatoire du littoral Languedoc MOE 2011-02-15 1544 Conservatoire du littoral Languedoc MOU 2011-02-15 0 52 0400000905 Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Les données sur les plans d'eau sont géoréférencés mais non disponibles car la procédure n'est pas terminée. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau par rapport à la modification de la nomenclature des plans d'eau et par rapport à la régularisation des étangs. Cette procédure est pour l'instant en usage interne. Elle sera complétée par les instructions des autorisations et des déclarations des gestionnaires des plans d'eau. 3.2 2 03 ALLIER 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'eau de 1993. Gestion des vidanges de ces plans d'eau 1 1993 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 Mme Marie-Odile RIVENEZ ( Tél : 04.70.48.35.67 ) - DDAF de l'Allier 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 2000 0300000100 Recensement des plans de prévention des risques en Champagne-Ardenne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 3.1 3 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 0 Connaissance Les plans de prévention des risques concernent les mouvements de terrain, les cavités souterraines et les inondations. 2 2001 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2001-06-01 Mr MATHONNET - DREAL Champagne-Ardenne - 03.26.64.79.06 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2001-06-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2001-06-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2001-06-01 0 22 0400000047 Déclaration des rejets d'origine industrielle dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des industriels, des DRIRE, des organismes chargés de l'assistance technique sur les dispositifs d'épuration. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de pollution industrielle, les redevances et les primes correspondantes. 1 1985 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 3300 0200000034 Enquête sur les rejets industriels en Alsace Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 02 0 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. 1 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 DRIRE Alsace-Mme Winnigermme Fischer-Moreau. 17670800600018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONN - SIEGE GROUPE SUBDIVIS BAS RHIN (DRIRE) COL 2011-02-15 17670800600018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONN - SIEGE GROUPE SUBDIVIS BAS RHIN (DRIRE) MOE 2011-02-15 17670800600018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONN - SIEGE GROUPE SUBDIVIS BAS RHIN (DRIRE) MOU 2011-02-15 0 420 0300000098 Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Etudes en partie basées sur des enquêtes, sur la collecte des différentes données, sur des statistiques macro-économiques et sur des méthodes d'évaluation économique. 1 3 4 5 6 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Ces études servent à répondre à la demande de caractérisation des usages demandée par l'article 5 de la DCE (état des lieux), ainsi qu'à l'article 9, car elles renseignent sur la récupération des coûts pour chaque usage. 1 2002 2002-01-01 Application de la DCE 17940702800010 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2011-02-15 AESN DEPEE - Sarah Feuillette - 01.41.20.17.06 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2002-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2002-01-01 0 0600000162 Inventaire régional des zones Natura 2000 de Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Les propositions d'intégration de nouveaux sites sont annuelles. Sinon, elles se font tous les 5 ans pour les documents d'objectifs. 1 3.2 3.1 6 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 Connaissance du réseau Natura 2000. Répondre aux objectifs de préservation des deux directives du Conseil des Communautés européennes n° 79/409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages, dite directive «Oiseaux » et n° 92/43 du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, dite directive « Habitats ». 2 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 DREAL Languedoc-Roussillon - Unité nature 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 1511 Union Européenne FIN 2011-02-15 0 80 0600000107 Déclaration sur la dérivation des cours d'eau en Rhône-Méditerranée-Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Certification AFAQ ISO 9001 version 2000 pour la gestion des redevances. 3 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Calcul de la redevance pour modification du régime hydraulique par les aménagements hydroélectriques dérivant une partie des eaux d'un cours d'eau. 1 1966 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2011-02-15 demande.donnees@eaurmc.fr 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2011-02-15 0 600 0300000106 Inventaire des communes soumises à l'aléa d'inondation en Champagne-Ardenne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 3.1 3 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 0 L'inventaire des communes soumises à l'aléa d'inondation provient des atlas des zones inondables et a pour objet de rappeler l'existence et les conséquences des inondations historiques. 3 1999 17100661200013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 Mr MATHONNET - DIREN Champagne-Ardenne - 03.26.64.79.10 17100661200013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17080661600018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17080661600018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2011-02-15 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOU 2011-02-15 17510661600014 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17510661600014 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17520661400018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 17520661400018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 0 671 0400000049 Déclaration des rejets d'origine agricole dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des exploitations d'élevage. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de pollution agricole, les redevances et les primes correspondantes. 1 1994 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 6000 0800000020 Réseau de contrôle d'enquête des cours d'eau du bassin Martinique OE Martinique Validé 2009-08-25 2018-07-12T12:01:00 1 RCECEM 08 3 3.1 4 972 MARTINIQUE 5.4.4 Identifier des sources de pollution inconnues. 1 3 2 2009 2011 2009-12-31 Arrêt du réseau 2011-01-01 reprise du réseau 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2011-01-01 2011-12-31 contact@eaumartinique.fr 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2011-01-01 2011-12-31 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOU 2011-01-01 2011-12-31 43796067700023 ASCONIT CONSULTANTS MOE 2011-01-01 2011-12-31 22972001600927 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE - LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSES MOE 2009-01-01 2009-12-31 1 0200000033 Enquête sur les rejets industriels en Lorraine Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 02 0 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. 1 17570800700018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEM. (DRIRE) COL 2011-02-15 DRIRE Lorraine-Mr Callier. 17570800700018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEM. (DRIRE) MOE 2011-02-15 17570800700018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEM. (DRIRE) MOU 2011-02-15 0 250 0300000086 Inventaire et surveillance des distributeurs de produits phytosanitaires en Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Dossiers individuels papier 0 3 77 SEINE-ET-MARNE 0 Contrôle auprès des distributeurs de produits phytosanitaires en vue de la loi 92-414 1 1992 2004-07-01 Les distributeurs de produits phytosanitaires de grande distribution sont concernés à leur tour 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 SRPV Ile de France - Nathalie Therre - 01-41-73-48-04 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOU 2011-02-15 1494 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Ile de France COL 2011-02-15 1494 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Ile de France MOE 2011-02-15 0 114 0600000147 Inventaire des ZNIEFF de première génération en Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 3 1 6 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 L'inventaire de la flore et de la faune de ces zones est une base de connaissances utile pour améliorer la prise en compte de l'espace naturel. La prise en compte d'une zone dans le fichier ZNIEFF (Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Floristique et Faunistique) ne lui confère cependant aucune protection réglementaire. C'est simplement un instrument d'appréciation et de sensibilisation destiné à éclairer les décisions publiques ou privées au regard des dispositions législatives et réglementaires protectrices de l'environnement. 3 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Languedoc-Roussillon - Unité nature 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 1543 Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Languedoc-Roussillon MOE 2011-02-15 0 896 0300000110 Suivi des prélèvements d'eau effectués par les irrigants sur la nappe de Beauce en Seine-et-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Les irrigants déclarent chaque année à la DDAF et à l'agence de l'eau les volumes d'eau prélevés. 4 1 77 SEINE-ET-MARNE 0 Principales finalités : Alerte, Connaissance, Contrôle. Gestion des prélèvements d'irrigation dans la nappe de Beauce par quotas individuels, sur le département de la Seine-et-Marne 2 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF (77) - Mr Delplanque 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) FIN 2011-02-15 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 200 0200000026 Recensement du prix de l'eau dans les communes de Moselle Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 02 0 2 57 MOSELLE 0 Principales finalités : Gestion. 2 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE COL 2011-02-15 Conseil Général (57)-Gilles ZELLTechnicien. 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE FIN 2011-02-15 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE MOU 2011-02-15 0 730 0600000109 Inventaire de bassin des zones vulnérables en Rhône-Méditerranée Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Le nombre de sites correspond au nombre de communes classées en zone vulnérable. 3 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole est prévue par la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive nitrate, traduite en droit français par le décret n° 93-1038 du 27 août 1993. Cet inventaire en permet le suivi. 2 2002 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC FIN 2011-02-15 DREAL de bassin Rhône-Méditerranée - Stéphanie DELONG 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOE 2011-02-15 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOU 2011-02-15 0 1199 0300000088 Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 0 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 0 Principales finalités : Gestion. Outil important pour la politique "Assainissement" de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie Suivi de l'état d'avancement des études préalables aux schémas d'assainissement 1 2000 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 2011-02-15 Agence de l'Eau Seine-Normandie - Direction Seine Aval -Mr BRETON 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2011-02-15 0 0600000149 Inventaire et suivi des procédures SAGE et contrats de rivière en Provence-Alpes-Côte-d'Azur Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Les données sont collectées de façon totalement indépendante par la DIREN PACA et la DIREN de Bassin. 3 1 4 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 Connaissance des démarches de gestion concertée engagées à l'échelle de bassins versants. 2 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur - Mme CARNINO BIDART 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) MOU 2011-02-15 0 31 0200000031 Recensement des procédures d'autorisation des installations classées en Lorraine Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 02 1500 établissements soumis à autorisation + seveso cette base existe au niveau de toutes les drire, consolidée au niveau du medd-sei 0 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 2 17570800700018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEM. (DRIRE) COL 2011-02-15 0 1500 0600000098 Suivi de la pêcherie d'aloses sur le bassin Rhône-Méditerranée-Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Pour plus d'informations : http://www.migrateursrhonemediterranee.org 1 5 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 Impact de la construction de passes à poissons et de la gestion hydraulique. Connaissance de la pêche et de son importance + connaissances biologiques. 1 1993 95752090100019 COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (CNR) FIN 2011-02-15 M.R.M. - Philippe LACAUZE Président 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC FIN 2011-02-15 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE FIN 2011-02-15 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE FIN 2011-02-15 22840001600017 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE FIN 2011-02-15 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR FIN 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) COL 2011-02-15 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) MOE 2011-02-15 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) MOU 2011-02-15 0 0300000089 Suivi administratif des unités de distribution d'eau potable de l'Orne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 0 2 61 ORNE 0 Principales finalités : Gestion. Suivi de la compétence en eau potable des communes (appartenance des communes aux différents syndicats d'eau). 2 1995 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE COL 2011-02-15 Conseil Général 61 - M. Soyer, 02 33 81 60 00 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE FIN 2011-02-15 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOE 2011-02-15 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU MOU 2011-02-15 0 129 0300000059 Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Ce dispositif ne concerne pas uniquement les boues issues des stations d'épuration, mais aussi les "terres de décantation" issues des usines AEP. Dans la rubrique description technique, le nombre de stations rattachées correspond au nombre de dossiers instruits. Le nombre de parcelles concernées est donc bien supérieur. A plus long terme, l'objectif de la DDAF 77 est de réaliser un SIG avec l'ensemble des boues épandues : STEP, AEP, mais aussi effluents agricoles et boues issues des ICPE (en collaboration avec la DDSV et la DRIRE). Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture... 0 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 Contrôle et Surveillance: rôle de police de l'eau après l'instruction des dossiers. Connaissance: soutien aux collectivités sur les pratiques d'épandage dans leur territoire. 1 1999 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF de Seine et Marne - MM. Prigent et Corgeron 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2000-01-01 0 137 0400000080 Assistance Technique Epuration pour les collectivités du Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Le département du Morbihan n'est pas concerné par cette assistance technique. Les données sont mesurées (ou recueillies) par les SATESE au niveau départemental et communiquées à l'Agence pour le calcul des primes pour épuration. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion, Connaissance. Fournir des informations: pour le calcul des primes, pour le solde des dossiers d'aide, pour la réception des ouvrages financés, pour les controles de conformité, pour des besoins de connaissance des rejets des collectivités, pour faire des statistiques, pour le pilotage des actions, des stratégies, 1 1994 1994-01-01 Cette assistance technique mise en place dès 1970, a permis à l'origine, de lancer le descriptif des stations d'épuration et la réalisation des premiers bilans de fonctionnement 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE FIN 2011-02-15 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL FIN 2011-02-15 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE FIN 2011-02-15 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE FIN 2011-02-15 22710001300688 DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE FIN 2011-02-15 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE FIN 2011-02-15 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR FIN 2011-02-15 22370001400010 DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE FIN 2011-02-15 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie FIN 2011-02-15 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE FIN 2011-02-15 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE FIN 2011-02-15 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE FIN 2011-02-15 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES FIN 2011-02-15 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE FIN 2011-02-15 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE FIN 2011-02-15 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER FIN 2011-02-15 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE FIN 2011-02-15 22450001700013 DEPARTEMENT DU LOIRET FIN 2011-02-15 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER FIN 2011-02-15 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE FIN 2011-02-15 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR FIN 2011-02-15 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE FIN 2011-02-15 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE FIN 2011-02-15 22630001000015 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME FIN 2011-02-15 22860001100016 Département de la Vienne FIN 2011-02-15 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE FIN 2011-02-15 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN FIN 2011-02-15 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE FIN 2011-02-15 22360001600016 DEPARTEMENT DE L'INDRE FIN 2011-02-15 221 Institut d'Hygiène et de Bactériologie FIN 2011-02-15 0 4866 0200000020 Recensement d'utilisation de produits phytosanitaires en Lorraine Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 02 0 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. ETABLISSEMENT DES LISTES SIRIS REGIONALES DE PRODUITS A SUIVRE EN PRIORITE, UTILISEES PAR LES DDASS ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE POUR LEURS PROGRAMMES DE SURVEILLANCE 1 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2011-02-15 DRAF LORRAINE-ARNAUD JOULIN. 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) FIN 2011-02-15 12007006500020 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Lorraine COL 2011-02-15 12007006500020 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Lorraine MOE 2011-02-15 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) FIN 2011-02-15 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) MOU 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE FIN 2011-02-15 44027225000026 FREDON LORRAINE MOE 2011-02-15 0 2400 0300000087 Inventaire à l'échelle du bassin Seine-Normandie des ouvrages d'alimentation en eau potable Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Les données sont recueillies auprès des exploitants. Certaines données intégrées dans la base ne sont pas recueillies par ces enquêtes, mais proviennent des autres services de l'AESN : - Prix de l'eau (DEPEE) - Rendement des réseaux - Prélèvement (Service redevance et prélèvements) Les données sont disponibles sur demande auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. 0 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance des ouvrages d'alimentation en eau potable qui existent sur le bassin dans un but d'aide à la décision pour les programmes d'intervention de l'Agence (priorité d'action sur certaines zones...) Exploitation des données 3 1975 1995-01-01 Informatisation des données 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 1975-01-01 Véronique Lahoussine - AESN Nanterre - 01.41.20.16.27 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1975-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 1975-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 1975-01-01 0 9000 0300000095 Recensement des pratiques de fertilisation en Seine-et-Marne (actions "Ferti-mieux") Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Les opérations Ferti-mieux visent à limiter le risque de pollution des nappes par les nitrates par un changement des habitudes des exploitants et de leurs structures de conseil. Basées sur un référentiel commun, ses opérations sont labellisées nationalement. Elles disposent aujourd'hui d'une méthodologie pour évaluer les changements de pratiques des agriculteurs. Ces opérations concernent le bassin de la Voulzie et la nappe de Champigny. La labellisation Ferti-mieux n'existe plus. Cependant les actions de conseils engagées continuent. 3 4 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 Principales finalités : Gestion, Impact. Suivi de parcelles : rendement, dose, type et date d'utilisation des nitrates. Conseils auprès des agriculteurs pour une meilleure adaptation des pratiques culturales. 1 1990 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 Direction de secteur rivières d'Ile-de-France Chambre d'agriculture de Seine et Marne - Laurent ROYER - 01-64-79-30-84 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE FIN 2011-02-15 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES FIN 2011-02-15 18770003400015 CHAMBRE D AGRICULTURE COL 2011-02-15 18770003400015 CHAMBRE D AGRICULTURE FIN 2011-02-15 18770003400015 CHAMBRE D AGRICULTURE MOE 2011-02-15 18770003400015 CHAMBRE D AGRICULTURE MOU 2011-02-15 1484 AQUI'BRIE MOU 2011-02-15 0 250 0300000112 Inventaire des périmètres de protection autour des points de production d'eau potable de l'Orne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 3.1 3.2 4 2 61 ORNE 0 Principales finalités : Gestion. Protection de la ressource en eau. 2 1995 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE COL 2011-02-15 Conseil Général (61)-M. BUREL Président. 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE FIN 2011-02-15 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOE 2011-02-15 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOU 2011-02-15 0 176 0600000127 Enquête régionale annuelle sur l'eau et les rejets industriels en Franche-Comté Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Vous pouvez consulter le site de la DRIRE Franche-Comté : http://www.franche-comte.drire.gouv.fr 3 4 3 25 DOUBS 39 JURA 70 HAUTE-SAONE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 1 17250800400162 DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) COL 2011-02-15 DRIRE de Franche-Comté - M. CALZETTA 17250800400162 DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) MOE 2011-02-15 17250800400162 DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) MOU 2011-02-15 0 0300000122 Enquête sur le prix de l'eau dans le bassin Seine-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 0 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Connaissance Enquête portant sur les prix et certaines caractéristiques des services d'eau et d'assainissement sur le bassin Seine-Normandie, afin de répondre à la demande du public et des collectivités, qui souhaitent être mieux informés. 1 1998 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 2011-02-15 Maria Salvetti - AESN - 01.41.20.18.04 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1998-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 1998-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 1998-01-01 0 2000 0400000050 Déclaration des boues des collectivités dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 La liste des déclarations n'est pas exhaustive car toutes les stations d'épuration ne sont pas concernées (uniquement les stations recevant une prime). la production annuelle de boue est calculée en tonne de matière sèche. Les données sont récupérées principalement auprès des exploitants des stations d'épuration. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Disposer des éléments pour le calcul de la prime pour épuration 1 1999 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 2100 0600000171 Inventaire départemental des plans d'eau du Jura (39) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Inventaire tenu à jour lors des instructions de dossiers d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ou lors de constatations faites par la direction départementale de l'agiculture (DDAF) ou le conseil supérieur de la pêche (CSP). 3.2 2 39 JURA 0 1 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) FIN 2011-02-15 DDAF du Jura - Agnès SPECQ, Chef de la cellule police de l'eau 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 0400000052 Déclaration des paramètres de suivi de la pollution d'origine agricole en Loire-Bretagne (PMPOA) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Pour le PMPOA1, 20000 exploitations agricoles ont été recensées. Pour le PMPOA2, 60000 exploitations agricoles ont été recensées en mars 2003 et font l'objet en principe d'une valorisation des informations agronomiques. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact Connaitre les flux d'azote épandu et les équipements utilisés par les agriculteurs ainsi que les moyens financiers mis en oeuvre pour lutter contre les pollutions agricoles. 1 1994 2002-04-26 Mise en place du PMPOA2 1993-11-02 Mise en place du PMPOA1 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1994-01-01 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 1994-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 1994-01-01 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE COL 1993-12-02 18007011202608 CTRE NAT AMENAG STRUCT EXPLOI AGRIC - ANTENNE PARISIENNNE (CNASEA) COL 2003-11-01 0 65535 0300000084 Recensement des événements susceptibles d'influencer la qualité des cours d'eau à la charge du Service de Navigation de la Seine Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 La BDD comporte les évenements transmis au SNS et concernant les cours d'eau (naturels ou canaux) à la charges du SNS: pollutions accidentelles, et délestages techniques ayant ou n'ayant pas entraîné de conséquences sensibles sur le milieu ou sur l'usage de l'eau (notamment production d'eau alimentaire). 3 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 27 EURE 51 MARNE 60 OISE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 80 SOMME 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Gestion : permet notamment de redistribuer les matériels de luttes contre les pollutions accidentelles gérés par le SNS. 1 1987 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU COL 2011-02-15 William THOMAS, Service de Navigation de la Seine, 01.39.18.80.57 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOE 2011-02-15 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU MOU 2011-02-15 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N FIN 2011-02-15 0 0300000109 Connaissance des pratiques phytosanitaires en zones agricoles et non agricoles de Basse-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 3.1 4 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Usages : produits, périodes et quantités Lister les substances à rechercher en priorité dans les eaux, où et quand 1 1998 2005-01-01 2005-2006 : Etablissement d'une nouvelle liste SIRIS de molécules à rechercher en priorité dans les eaux à partir des données de ventes des produits phytosanitaires de 2003 2003-01-01 2003-2004 : Réactualisation des fiches culturales avec les données 2002 par la commission d'experts agricoles 2002-04-03 Publication d'une plaquette synthétisant le rapport 2001-02-13 Publication du rapport "Connaissance des pratiques phytosanitaires en zones agricoles et non agricoles de Basse-Normandie" Application à la liste des matières actives à rechercher en priorité dans les eaux 1998-09-10 Approbation des fiches de pratiques culturales bas-normandes établies par la commission d'experts agricoles Etablissement d'une liste SIRIS de molécules à rechercher en priorité dans les eaux 1998-07-01 Lancement des enquêtes agricoles et non agricoles d'utilisation des produits phytosanitaires (données 1997) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1998-07-16 2000-12-31 Direction de secteur Bocages Normands FREDON Basse-Normandie ou SRPV Basse-Normandie 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie COL 2002-01-01 2006-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie FIN 1998-07-16 2006-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie MOE 1998-07-16 2006-12-31 23140001100020 REGION DE BASSE NORMANDIE (CRBN) FIN 1998-07-16 2000-12-31 39290464500026 FEDER DPT GROUPEM DEFENS ORGANIS NUISIB (FDGDON) COL 1998-07-16 2002-12-31 39290464500026 FEDER DPT GROUPEM DEFENS ORGANIS NUISIB (FDGDON) MOU 1998-07-16 2006-12-31 0 0200000052 Enquête sur le prix de l'eau dans le bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 02 L'enquête a été réalisée sur les années 1998, 1999, 2000 puis sur les années 2004 et 2005. L'enquête concerne les éléments suivants: -Les éléments constitutifs du prix (part fixe, AEP collectivité/fermier, tarification par tranche, FNDAE, contrevaleur, VNF, Taxe assainissement collectivité/fermier, application de la TVA) Les éléments relatifs au mode de gestion (appartenance à un syndicat et compétences, mode de gestion, coordonnées du gestionnaire, volumes facturés...) Les données concernant le Bas-Rhin et la Moselle sont collectés par les conseils généraux at par l'agence de l'eau pour les autres départements 0 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Connaissance de la tarification de l'eau aux usagers domestiques dans le bassin Rhin-Meuse et de son évolution dans le temps 2 1998 1 0200000026 Recensement du prix de l'eau dans les communes de Moselle 3300 0300000091 Enquête sur les volumes prélevés et distribués pour l'alimentation en eau potable de l'Orne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 0 2 61 ORNE 0 Principales finalités : Gestion. Surveillance des rendements des réseaux d'eau potable. 1 1995 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE FIN 2011-02-15 Conseil Général (61) - M. Soyer - 02 33 81 60 00 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOE 2011-02-15 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU COL 2011-02-15 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU MOU 2011-02-15 0 129 0300000066 Déclaration des activités d'élevage dans le bassin Seine-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Les données recueillies par le biais de ces déclarations sont non exhaustives (ne sont interrogées annuellement que les élevages dont la redevance est susceptible d'être supérieure au seuil) et peu fiables. 1 3 4 6 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Calcul de la redevance pour détérioration de la qualité de l'eau 1 1999 1999-01-01 Mise en place de la redevance 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 1999-01-01 Vincent Alix, AESN DERA, 01 41 20 16 15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1999-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 1999-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 1999-01-01 0 7000 0400000059 Inventaire cartographique des zonages réglementaires du Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Les données géoréférencées sont exploitables sous MapInfo et ArcView avec métadonnées et 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Principales finalités : Connaissance. Réalisation d'une cartographie de zonages réglementaires permettant l'information du public et des croisements avec d'autres informations. 2 2000 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 M. Laurent COUDERCY ( Tél : 02.38.49.91.18 ) - DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 0600000150 Inventaire et suivi des procédures SAGE et contrats de rivière en Languedoc-Roussillon Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 L'objet du fichier est le suivi de la gestion intégrée de l'eau par bassin versant en Languedoc-Roussillon et par état d'avancement (émergence - élaboration - mise en oeuvre). Il s'agit d'identifier le type de démarche en cours ou envisagé (SAGE ou Contrat de rivière), les structures porteuses, l'existence d'un chargé de mission, les dates clés ainsi que les principaux objectifs de la démarche. 3 1 4 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 Connaissance des démarches de gestion concertée engagées à l'échelle de bassins versants. 2 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Languedoc-Roussillon - Catherine ROUDIER 0 24 0300000150 Suivi des produits phytosanitaires en zones légumières du département de la Manche Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 12 sites ont été suivis entre 2001 et 2003, et 6 en 2006. Ce même type de suivi est envisagé sur les zones légumières du Mont Saint-Michel. 4 3.1 2 50 MANCHE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. Etat des lieux de la qualité des eaux par rapport aux produits phytosanitaires sur un cycle cultural dans les bassins légumiers de la Manche Suivi allégé en 2006 pour constater les impacts des changements de pratiques Aquifère utilisé seulement pour l'irrigation et les stations de lavage des légumes, usage AEP abandonné (nitrates et divers produits phytosanitaires) 3 1 2002 2006-05-01 Suivi allégé pour mesurer l'impact des changements de pratiques 2004-01-01 Rapport "Approche hydrogéologique de la pollution des eaux par les produits phytosanitaires dans le Val de Saire" 2003-04-01 Publication du rapport 2003-01-01 Fin des prélèvements 2002-02-01 Début des prélèvements 2001-10-01 Mise en place du réseau : choix des localisations et des critères 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2011-02-15 FREDON Basse-Normandie - D. PHILLIPART - Responsable administratif 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOE 2001-12-01 2003-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie FIN 2001-12-01 2003-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie MOE 2001-12-01 2006-12-31 39290464500026 FEDER DPT GROUPEM DEFENS ORGANIS NUISIB (FDGDON) COL 2001-12-01 2006-12-31 39290464500026 FEDER DPT GROUPEM DEFENS ORGANIS NUISIB (FDGDON) MOU 2001-12-01 2006-12-31 0 12 0600000170 Inventaire de bassin des contrats de rivière en Rhône-Méditerranée-Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 On comptabilise : - 25 Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) sur les bassins Rhône-Méditerranée (23) et Corse (2), - 81 contrats de rivière sur le bassin Rhône-Méditerranée. 3 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 2 2000 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC COL 2011-02-15 DREAL de bassin Rhône-Méditerranée - Stéphanie DELONG Assistante Eau et Risque 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOE 2011-02-15 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOU 2011-02-15 0 106 0400000058 Inventaire cartographique des zonages réglementaires de la Région Centre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Les données géoréférencées sont exploitables sous MapInfo et ArcView avec métadonnées et licence. 0 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Principales finalités : Connaissance Réalisation d'une cartographie de zonages réglementaires permettant l'information du public et des croisements avec d'autres informations. 2 2000 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Centre 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 0600000160 Inventaire départemental des irrigants du Jura (39) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 4 2 39 JURA 0 1 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF du Jura - Agnès SPECQ 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) FIN 2011-02-15 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 150 0300000092 Déclaration des activités industrielles dans le bassin Seine-Normandie en vue de la prime épuration Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Le calcul de la redevance est basé sur une déclaration de l'industriel. Cette déclaration fournit à l'agence les éléments permettant de calculer : - la pollution brute : évaluée par forfait - la pollution éliminée (calcul de la prime). Le calcul de cette prime s'appuie sur différentes règles officielles et sur des données fournies par l'industriel et jointes à la déclaration : données d'autosurveillance, rapports SATESE, bordereaux d'enlèvement des déchets, résultats de contrôles inopinés Agence, informations sur le mode de gestion des ouvrages de dépollution, leur fonctionnement et les pratiques industriels. La redevance nette payée in fine par l'industriel est calculée à partir de la différence entre pollution brute et pollution éliminée. Il importe de ne pas oublier que l'assiette de la redevance n'est que le résultat d'un calcul sur base forfaitaire avec prise en compte d'activité mensuelle maximum. 1 3 4 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Gestion. Calcul de la redevance pollution industrielle (gestion de l'activité redevances) et de la prime pour l'épuration 1 1968 1970-01-01 Mise en place de la redevance pollution 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE COL 2011-02-15 AESN - Directeur des activités industrielles - Guy Melchior - 01.41.20.18.83 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOE 2011-02-15 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 2011-02-15 0 4500 0300000081 Recensement des diagnostics environnementaux en vue de CAD dans la Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 3 4 2 51 MARNE 0 Principales finalités : Connaissance, Impact. - Diagnostiquer les pratiques et en tirer un bilan dans le cadre de la préparation à la signature d'un CTE (Contrat Territoriaux Exploitation) puis CAD (Contrat d'Agriculture Durable) depuis juillet 2003. - Juger de la pertinence des mesures agro-environnementales choisies dans le CAD - Accompagner les contractants tout au long du CAD 1 2000 17510701000019 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 Chambre d'agriculture de la Marne - M. Lecerf - 03 26 64 08 13 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 18510251400014 CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE LA MARNE COL 2011-02-15 18510251400014 CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE LA MARNE MOE 2011-02-15 0 140 1200000052 Inventaire régional des zones inondables de Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 3 4 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 Connaissance de l'aléa inondation, impact sur les activités humaines, gestion de l'espace, information des citoyens et des Directions Départementales de l'Equipement (permis de construire). 2 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Corse - Service 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) FIN 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOE 2011-02-15 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 0400000104 Inventaire et suivi des périmètres de protection des captages d'eau potable de l'Allier Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Les 307 captages d'alimentation en eau potable sont regroupés dans 107 zones de captages ( un périmètre par zone de captages) et sont répartis de la façon suivante : selon l'origine de la ressource: 12 captages en eau superficielle dont 7 captages sur plan d'eau et 5 captages au fil de l'eau, 295 captages en eau souterraine dont 159 captages depuis une source et 136 captages en nappe alluviale de l'Allier, du Cher et de la Loire ( 7 captages depuis un forage et 129 captages depuis un puits). selon l'usage: 303 captages AEP public et 4 captages AEP privé, plus 28 captages d'eau minérales et thermales. Les périmètres de protection sont constitués de deux ou trois zones à l'intérieur desquelles des interdictions ou des mesures de renforcement des réglementations générales sont édictées: - le périmètre de protection immédiat appartient à la collectivité et est clôturé pour éviter la déterioration et la pollution direct du forage, - le périmètre de protection rapproché est destiné à protéger l'eau contre les migrations souterraines de substances polluantes où certaines activités peuvent y être interdites, - le périmètre de protection éloigné correspond à la zone d'alimentation du point d'eau où certaines activités peuvent y être réglementées . 3 4 2 03 ALLIER 0 Principales finalités : Contrôle, Gestion Assurer la protection des points de prélèvement pour garantir la pérénité des ressources et fournir une eau de bonne qualité destinée à la consommation humaine. 1 1992 2003-01-01 Prise en charge et suivi des procédures de mise en place des périmètres de protection par la DDASS de l'Allier 1992-01-03 La loi sur l'eau du 3 janvier 1992 rend obligatoire les périmètres de protection des captages d'eau destinée à la consommation humaine 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 2003-01-01 Mme Karine LEFEBVRE MILON (Tél : 04.70.48.10.40) - DDASS de l'Allier 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 2003-01-01 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2003-01-01 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 2003-01-01 0 307 0600000169 Inventaire départemental des plans d'eau du Doubs (25) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Seul un quart du département a été inventorié, le reste fait l'objet d'une étude de faisabilité. 3.2 2 25 DOUBS 0 1 17250701400014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 DDAF du Doubs - Francois JANEX Chef du service espace rural ... 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 0 700 0600000103 Déclaration des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines de Rhône-Méditerranée-Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des redevances. 3 4 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Calcul de la redevance de prélèvement perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966 1 1966 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE COL 2011-02-15 demande.donnees@eaurmc.fr 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2011-02-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2011-02-15 0 1000 0400000044 Déclaration des prélèvements industriels dans le Bassin Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des industriels du bassin. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de prélèvement industriel et les redevances correspondantes. 1 1987 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 900 0400000901 Autosurveillance des rejets industriels des installations classées du Centre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 RRERUQCEN 04 L'autosurveillance est propre à chaque industriel. Les paramètres suivis dépendent de l'activité du site en question 3.1 4 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 Principales finalités : Contrôle Connaître les principaux rejets d'origine industrielle dans les cours d'eau et les eaux souterraines par une autosurveillance des industriels soumis aux prescriptions imposées par arrêté préfectoral 1 1 2002 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) COL 2011-02-15 Mme Guglielmina OLIVEROS-TORO ( Tél : 02.38.41.76.25 ) - DRIRE Centre 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) FIN 2011-02-15 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) MOE 2011-02-15 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) MOU 2011-02-15 0 223 1200000051 Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles de Haute-Corse (2B) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADICPE2B 06 Mise des Directions Départementales des Services Vétérinaires à la norme EN45004 en cours. 1 3 4 2 2B HAUTE-CORSE 0 Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 1 1 17202702100010 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) COL 2011-02-15 DDSV de Haute-Corse - Alexandre BOUCHOT, Inspecteur ICPE 0 1 1200000050 Autosurveillance de l'état des stocks des retenues d'eau de Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ARESURECOR 06 Suivi de l'état des stocks dans les principales retenues à usage hydroélectrique, d'irrigation, d'alimentation en eau potable. Vous pouvez consulter le site de l'observatoire de l'environnement de Corse : http://www.oec.fr/mainframe.asp 3 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 3 33043264200016 OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE (OEHC) COL 2011-02-15 Office de l'Equipement Hydraulique de la Corse - F. OTTAVI 33043264200016 OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE (OEHC) MOE 2011-02-15 33043264200016 OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE (OEHC) MOU 2011-02-15 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) COL 2011-02-15 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) MOE 2011-02-15 0 11 0300000118 Surveillance des rejets des stations d'épuration du département de l'Orne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 03 Ce réseau rassemble plusieurs types de données: collecte des données réglementaires auprès des stations d'épuration (STEP de plus de 2000 eq/hab), contrôles ponctuels de la SATESE 61, ainsi que des données sur les rejets industriels. L'agence de l'eau Loire Bretagne finance également ce dispositif au pro-rata des stations d'épuration présentes dans le bassin LB. 3 2 61 ORNE 0 Principales finalités : Connaissance de la pollution générée par les stations d'épuration (STEP) et de leur efficacité. Mission de contrôle des appareils d'épuration auprès des exploitants. 1 1 1970 1999-01-01 création d'une base de données SATESE 1998-01-01 le SATESE a une vocation départementale et non plus régionale 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1970-01-01 Mme D'Olier - SATESE 61 - 02.33.81.60.67 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE MOU 1970-01-01 1997-12-31 787 Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (S.A.T.E.S.E.) de l'Orne COL 1998-01-01 787 Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (S.A.T.E.S.E.) de l'Orne MOE 1998-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE FIN 1998-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE MOU 1998-01-01 0 156 156 0600000124 Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles du Jura (39) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADICPE39 06 Acquisition des données : quotidienne (1 équarissage) ou épisodique (2 abattoirs). Fréquence de la collecte: semestrielle (équarissage) ou après chaque mesure (abattoirs). 3 4 2 39 JURA 0 Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques . Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 1 1 17390703100012 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) COL 2011-02-15 DDSV du Jura - Olivier MAS, inspecteur des ICPE 0 3 0600000126 Autosurveillance des stations d'épuration de la Haute-Savoie (74) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADSTEP74 06 La fréquence d'acquisition des données est mensuelle à semestrielle. La fréquence de la collecte dépend, quant à elle, de la taille de la station ; elle peut être journalière à annuelle. 0 2 74 HAUTE-SAVOIE 0 Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 1 1 22740001700074 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE COL 2011-02-15 Conseil Général de Haute-Savoie - Jean-Philippe BOIS 22740001700074 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE MOU 2011-02-15 0 21 1200000059 Autosurveillance hydrogéologique des forages en Corse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 AHYGFOCOR 12 Les dossiers comportent les coupes géologiques et techniques, les résultats des pompages d'essai ainsi que les analyses de l'eau. 4 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 Autosurveillance hydrogéologique des forages en Corse 3 1 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) COL 2011-02-15 DREAL Corse - M. Griolet responsable eaux souterraines 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 360 0400000100 Autosurveillance des installations classées agricoles de la Nièvre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 04 Le nombre d'installations classées suivies par le DDSV 58 se réparti en 2003 comme suit: 61 ICPE soumises à autorisation ( dont 54 élévages ) 1921 ICPE soumises à déclaration ( 1895 dans le secteur activité élévage). En 2003 55 visites ont été réalisées dont 19 sur des installations soumises à autorisation 3 4 2 58 NIEVRE 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle Connaître le niveau des rejets physico-chimiques et (ou) des productions de matières organiques des établissements agro-alimentaires et des élevages ( abattoirs, fromageries, équarrissage, pisciculture,...) Contrôler l'autosurveillance des établissements pour vérifier le respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) et leur éventuelle mise en conformité 1 2002 2002-02-20 Depuis décembre 2002, la DDASS 58 n'a plus la charge de l'inspection des installations classées. L'inspection a été reprise par la DDSV 58 (décret de création des DDSV du 20 févier 2002) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Le Chef du Service Environnement ( Tél 03.86.71.52.01 ) - DDSV de la Nièvre 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 17580703100018 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) COL 2011-02-15 17580703100018 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) MOE 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 0 1982 0300000016 Autosurveillance des dragages (eau douce et marine) et immersions au dépôt du Kannik Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 DRAGPAR 03 Convention OSPAR pour l'eau marine Autosurveillance pour l'eau douce 1.1 1 76 SEINE-MARITIME 0 Autocontrôle de la qualité chimique et bactériologique des sédiments dragués de Rouen à la mer 3 1 1980 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN COL 2011-02-15 Port Autonome de Rouen - Service de l'Environnement et du Chenal 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN FIN 2011-02-15 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN MOE 2011-02-15 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN MOU 2011-02-15 0 23 0600000121 Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles du Territoire de Belfort (90) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADICPE90 06 3 4 2 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 1 1 17900702600018 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) COL 2011-02-15 Direction Départementale des Services Vétérinaires du Territoire de Belfort - Mme Rolland 0 4 0600000125 Autosurveillance des stations d'épuration de l'Ardèche (07) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADSTEP07 06 0 2 07 ARDECHE 0 Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 1 1 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général de l'Ardèche - Christine BENOIT - Chef du service Eau 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE COL 2011-02-15 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE FIN 2011-02-15 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE MOU 2011-02-15 0 149 0600000123 Autosurveillance des installations classées pour la protection de l'environnement du Doubs (25) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADICPE25 06 Etablissements concernés : 4 abattoirs, 6 fromageries. Fréquence d'acquisition des données : mensuelle, bimestrielle, trimestrielle, fixée par l'arrêté d'autorisation, variable selon les autorisations. Rejet bruts MO, MA, MP, MES, débit, Temp pour les établissements rejetant dans une STEP collective. Rejets nets MO, MA, MP, MES, débit, pH, Temp pour les établissements ayant leur propre ouvrage de traitement. Les données collectées sont évidement variables en fonction de l'importance et de la nature des activités exercées par les établissements. 3 4 2 25 DOUBS 0 Contrôle du respect des normes fixées par l'arrêté d'autorisation. 1 17250801200017 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) COL 2011-02-15 DDSV du Doubs - M. De Vaulchier 0 19 0300000125 Autosurveillance de la qualité des eaux aux exutoires des ICPE en Haute-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 03 3.1 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 0 Principales finalités : Contrôle. 1 17760800700031 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT - DIVISION METROLOGIE NORMALISATION (DRIRE) COL 2011-02-15 0 0400000054 Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des collectivités en Loire-Bretagne (SATESE) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 04 Les données sont récupérées principalement auprès des SATESE et des maîtres d'ouvrage des stations d'épuration. Les SATESE sont chargés de la collecte, de la validation de 1er niveau et de la transmission annuelles des données journalières à l'Agence. En 2003, le taux d'équipement était: de 94% des STEP de plus de 10 000 EH de 85% des STEP de plus de 2 000 EH. 3.1 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Utilisation des résultats : - pour fournir des informations pour le calcul des primes - pour le solde des dossiers d'aide - pour la réception des ouvrages financés - pour les contrôles de conformité - pour des besoins de connaissances des rejets des collectivités - pour faire des statistiques - pour le pilotage des actions, des stratégies 1 1 1994 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 1000 0300000116 Dispositif d'autosurveillance des réseaux d'assainissement dans le Val de Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 03 En cours de certification Iso 14001 0 2 77 SEINE-ET-MARNE 91 ESSONNE 94 VAL-DE-MARNE 0 Principales finalités : Gestion. Autosurveillance des réseaux d'assainissement dans le cadre de la loi sur l'eau. 1 1 1998 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE COL 2011-02-15 Conseil Général du Val de Marne - Mr Delorme 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE FIN 2011-02-15 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOE 2011-02-15 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE MOU 2011-02-15 0 11 0600000120 Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles du Gard (30) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADICPE30 06 73 établissements sont en autorisation et 234 en déclaration. Il y a possibilité de faire appel, si nécessaire, aux camions laboratoires mis en place par la DRIRE. 1 3 4 2 30 GARD 0 Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques . Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 1 1030 Direction des Services Vétérinaires (D.S.V.) du Gard COL 2011-02-15 DDSV du Gard - M. Ludovic AMILHAUD 0 307 0300000121 Autosurveillance de la qualité des eaux superficielles en Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 03 Il y a une station en amont et à chaque prise d'eau de chacune des 3 usines du Syndicat. La surveillance de la qualité de l'eau au niveau de ces stations d'alerte est complétée par la surveillance effectuée dans le cadre du contrôle sanitaire. Pour plus d'informations, consulter la fiche descriptive du dispositif "Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles aux usines d'eau potable d'Ile-de-France". 3.1 3 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Contrôle Contrôler en continu la qualité de l'eau en amont et aux prises des trois usines de production d'eau potable du SEDIF (Syndicat des Eaux d'Ile-de-France) afin d'adapter les traitements. 3 1 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX COL 2011-02-15 SEDIF - Mme THIBERT - 01.53.45.42.42 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX MOE 2011-02-15 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) FIN 2011-02-15 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) MOU 2011-02-15 0 6 0600000183 Autosurveillance des stations d'épuration de la Savoie (73) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADSTEP73 06 0 2 73 SAVOIE 0 Le réseau permet de connaître les rendements des systèmes d'assainissement des collectivités du département , la pollution reçue, le respect des normes et le montant de la prime pour épuration. 1 1 1999 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général de Savoie - SATESE - M. Frasson 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE COL 2011-02-15 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE FIN 2011-02-15 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE MOU 2011-02-15 0 48 0400000904 Autosurveillance des stations d'épuration des collectivités de la Nièvre Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 04 93 step, 5 industries 0 2 58 NIEVRE 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Connaissance et suivi de la situation des systèmes d'épuration des eaux résiduaires urbaines des collectivités et de leurs performances. Contrôle réglementaire vis à vis des normes de rejet dans le domaine public fluvial de l'Etat géré par les services de l'Equipement. 1 1 17580661100018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 M. Jean-Marc THERY ( Tél 03.80.59.77.80 ) - DDE de la Nièvre / Cellule Eau et Domaine 17580661100018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOE 2011-02-15 17580661100018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) MOU 2011-02-15 0 98 98 0600000118 Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles de Haute-Saône (70) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 IDCPE70 06 3 4 2 70 HAUTE-SAONE 0 Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 1 1 17700702800018 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) COL 2011-02-15 Direction Départementale des Services vétérinaires de la Haute-Saône - Sylvie PIERRARD 0 1003 0300000123 Autosurveillance de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 03 Pour les autres départements de la région Ile-de-France, les données sont recueillies par le STIIIC (Service Technique Interdépartemental de l'Inspection des Installations Classées)nqui dépend de la préfecture de police de Paris. L'Essonne est le seul département pour lequel on ait des données sous forme informatique. Pour les autres, toutes les données sont sous forme papier. Une plaquette est disponible et téléchargeable sur le site de la DRIRE IDF. Il s'agit d'une synthèse des données récoltées. Les industriels transmettent leurs données à la DRIRE IdF et sont donc les producteurs de données (cf § intervenants). 3 3 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 95 VAL-D'OISE 0 Principales finalités : Contrôle. Autosurveillance par les exploitants des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) pour un suivi de leurs installations et pour apporter des réponses rapides et adaptées à des problèmes ponctuels. 1 1 0 200 0200000044 Autosurveillance des ouvrages d'épuration des industries du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ASI 02 0 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Suivi du fonctionnement des ouvrages de dépollution des industries 1 1 1998-01-02 Convention avec la DRIRE Lorraine pour un système d'échange commun 1998-01-01 Passage de la base de données sous ORACLE accompagné d'une perte des données informatisées antérieures à 1996 qui restent disponible sur format papier 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 0 200 0600000133 Autosurveillance des stations d'épuration du Jura (39) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADSTEP39 06 Système d'acquisition de données en cours de développement. 0 2 39 JURA 0 Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 1 1 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF du Jura - Agnès SPECQ - Chef de la cellule Police de l'eau 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 12 0200000022 Autosurveillance des ouvrages d'épuration collectifs du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 02 0 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Suivi du fonctionnement des ouvrage du bassin par l'agence de l'eau rhin-Meuse. Calcul des primes et des aides au bon fonctionnement 1 1 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2011-02-15 Agence de l'Eau Rhin-Meuse: Bruno PELLERIN 0 150 0100000051 Réseau de surveillance de la qualité de l'eau de la rade de Boulogne-sur-Mer (Bouée Marel-Carnot) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 MARELCARNO 01 1.L'accès aux données est restreint à la visualisation graphique et en ligne des données. L'accès et le téléchargement des données brutes sont autorisés après l'enregistrement en ligne de l'utilisateur, sous réserve de l'acceptation de l'enregistrement par l'administrateur Marel Carnot. 2.Station de mesure développée dans le cadre du projet "Etude et observation de l'écosystème côtier de la Manche orientale : le bloom de Phaeocystis et ses effets sur l'écosystème". 3.Les systèmes MAREL sont destinés à une surveillance automatisée de la qualité des eaux côtières, particulièrement dans des zones soumises aux effets directs et indirects des activités humaines. Ils sont constitués d'un réseau de stations de surveillance dont les données sont transmises, journellement, à un centre opérationnel à terre et disponibles, après validation, pour une exploitation hebdomadaire. 4. Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 1.2 1 62 PAS-DE-CALAIS 0 Principale finalité: connaissance. Fournir des données à haute fréquence sur la qualité physico-chimique et biologique de l'eau. 3 1 2004 2004-10-25 Inauguration officielle 2004-04-01 Phase de test 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2004-01-01 IFREMER Boulogne-sur-Mer : A. LEVEBVRE 23590001600033 REGION NORD PAS DE CALAIS - REG NORD PDC FIN 2004-01-01 18008901303738 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS INS1619 INSU (CNRS) FIN 2004-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2004-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 2004-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2004-01-01 1502 Europe (FEDER) FIN 2004-01-01 25620210200024 SYNDICAT MIXTE DU POLE METROPOLITAIN COTE D'OPALE (SMCO) MOU 2005-01-01 2006-12-31 0 1 0 0400000053 Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 04 En plus des paramètres réglementaires pour le calcul de la redevance pollution, les demandes de mesures tendent à évoluer vers d'autres paramètres ( cyannures, hydrocarbures,...) au cas par cas selon le type d'activité industrielle. Les données sont collectées par des mandataires dans le cadre de marchés renouvelés tous les 3 ans. 0 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Principales finalités : Gestion. Utilisation des résultats : - pour fournir des informations et pour le calcul des redevances et des primes - pour le solde des dossiers d'aide - pour la réception des ouvrages financés - pour les controles de conformité - pour des besoins de connaissance des rejets industriels - pour faire des statisitiques - pour le pilotage des actions, des stratégies 1 1 2005 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2011-02-15 M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2011-02-15 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2011-02-15 0 289 0300000124 Dispositif de surveillance des déversoirs d'orage en Seine-Saint-Denis Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 03 Fait partie de "réseau d'usage DEA 93" 0 2 93 SEINE-SAINT-DENIS 0 Principales finalités : Surveillance des déversoirs d'orage ayant des rejets en Seine ou en Marne 1 1 1990 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Mme Texier - CG 93 DEA - 01 43 93 68 73 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS COL 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS FIN 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOE 2011-02-15 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS MOU 2011-02-15 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES FIN 2011-02-15 0 22 22 0600000119 Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles de l'Aude (11) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADICPE11 06 Contrôle agroalimentaire en voie de formalisation. L'objectif est de remplir l'ensemble des prescriptions dans le cadre de la démarche qualité. Norme : NF ENV 45004. 1 3 4 2 11 AUDE 0 Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 1 1 17110701400028 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - SERVICE VETERINAIRE (DDAF) COL 2011-02-15 DDSV de l'Aude - Frédéric PUJOL 0 15 0100000046 Réseau départemental de surveillance des plans d'eau d'activité nautique de la Somme Validé 2005-11-08 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQPENAUT80 01 1. L'accès aux données bancarisées dans SISE-Baignade est soumis à l'approbation de la DDASS 80. 2. Les données brutes sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 3.2 2 80 SOMME 0 Principales finalités: Connaissance et contrôle. Mieux connaître la qualité et la variabilité des zones d'activité nautique. 3 1 1981 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) COL 1981-01-01 DDASS 80: Mr LEMAIRE (ingénieur sanitaire) et Mr DUMINIL (adjoint sanitaire principal) 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) FIN 1981-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 1981-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOU 1981-01-01 0 6 0400000175 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Urne Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22URN 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000162 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la rivière d'Auray xavier blondel Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56AURAY 04 3.1 1 56 MORBIHAN 0 1 0 0600000261 Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux superficielles du bassin Rhône-Méditerranée Agence de l'eau Rhône-Méditerranée Validé 2010-09-07 2018-11-28T11:33:00 1 RBESUPNO3RHM 06 3 3.1 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 12 Réseau de suivi des teneurs en nitrates dans les cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée au titre de la Directive Nitrates 2 3 0 2010 1 0400000148 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Jaudy Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22JAU 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000135 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Aven Ster-Goz Gelé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29ASG 04 Ce réseau est gelé, car il est compris dans le réseau : Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Sud Cornouailles. 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000789 Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de la Lozère Gelé 2010-10-22 2015-12-08T00:00:00 1 04 3.1 2 48 LOZERE 0 3 2010 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2010-10-22 PROUHA Valérie 0 18 0400000174 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Trieux Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22TRI 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000161 réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Lié Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22LIE 04 3.1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 127 0 0400000147 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Guindy Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22GUI 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000134 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Arz Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56ARZ 04 3.1 1 56 MORBIHAN 0 1 0 0400000788 Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de la Loire Validé 2010-10-18 2015-12-08T00:00:00 1 04 Les peuplements de poissons sont utilisés comme bioindicateurs et font l'objet de suivis annuels depuis de longues années. Les peuplements piscicoles sont en effet le compartiment intégrateur supérieur des cours d'eau car leurs structures traduisent l'ensemble des perturbations d'ordre physico-chimiques, hydrologiques et hydrauliques, géomorphologiques et biologiques liées aux activités humaines. A ce titre, ils peuvent donc être utilisés, en complément des autres outils d'analyses, à la caractérisation des milieux et leurs évolutions. La DCE a d'ailleurs réaffirmé ce rôle dans le cadre de la définition des conditions de référence et dans la caractérisation de l'état des masses d'eau et le suivi de leur évolution. Le réseau de suivi des peuplements piscicoles de la Loire (RSPP42) a pour objet de : · Déterminer les caractéristiques du peuplement sur une station (diversité, abondance, structure de taille des principales espèces, état des populations bioindicatrices) ; · Mesurer l'impact des activités humaines sur les peuplements de poissons ; · Suivre dans le temps les modifications du peuplement en lien avec les variations naturelles ou les dégradations liées aux activités humaines. 3.1 2 42 LOIRE 0 1 2008 2010-09-01 3ème campagne du RSPP42 2009-09-01 2ème campagne du RSPP42 2008-09-30 Fin de la première campagne de pêche 2008 2008-06-01 Debut des operations de peches electriques sur les stations du RSPP42 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2008-12-22 Pierre Grès 0 70 70 0400000173 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Scorff Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56SCO 04 3.1 1 56 MORBIHAN 0 1 0 0400000160 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Léguer Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22LEG 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 1200000007 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Corse SANDRE Validé 2010-08-04 2018-12-10T14:44:00 1 RBESOUNO3CO 06 4 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 1 12 Surveillance directive nitrate 2 3 0 2010 1 0600000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 0400000146 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Goyen Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29GOY 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0600000042 Réseau d'observation des pesticides dans les eaux souterraines de la région Rhône-Alpes Validé 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 1 RRESOUYRHA 06 Pas de démarche qualité formalisée. Ce réseau a été mis en place depuis septembre 2001, dans le cadre de la Cellule Régionale d'Observation et de Prévention des Pollutions par les Pesticides, la CROPPP. Ce groupe de travail régional a été instauré dans le cadre du plan national phytosanitaire qui a été mis en place sous l'égide de 3 ministères : le ministère chargé de l'environnement, le ministère chargé de l'agriculture et le ministère chargé de la santé. En 2006 et 2007, le réseau a entièrement été repris par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse (voir la fiche du Réseau d'observation des pesticides dans les eaux superficielles des bassins Rhône-Méditerranée et Corse). En 2008, le relais a été pris par les réseaux de Contrôle de Surveillance et de Contrôle Opérationnel du district. 3 4 3 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 0 Ce réseau constitue un réseau de connaissance générale de la qualité des eaux superficielles et souterraines vis-à-vis des pesticides. Il a pour objectif de caractériser et de mesurer l'évolution des pesticides dans les eaux, sans s'attacher à surveiller un usage de l'eau particulier. 3 2 2001 2008-01-01 Relais pris par les Contrôles de Surveillance et Contrôles Opérationnels 2005-12-31 Fin du réseau : repris en intégralité par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes FIN 2001-01-01 2005-12-31 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes MOU 2001-01-01 2005-12-31 0 47 0400000133 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Arguenon Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22ARG 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400001003 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne Agence de l'eau Loire-Bretagne Validé 2010-08-27 2018-12-10T14:44:00 1 RBESOUNO3LB 04 Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates, publiée au BO Environnement n°nor : DEVO1002866C du 19 octobre 2010. Disponible sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/ Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 – 0008. 4 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 12 La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001 et 2004-2005. La campagne en cours et celle de 2010-2011. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce réseau est constitué : de stations des réseaux de surveillance (RCS/RCO) complétées par des stations du RNSISEAU. 2 3 1 2010 NGUYEN Julie julie.nguyen@developpement-durable.gouv.fr 1 0400000124 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons 1 Totalement englobé 0400000172 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Ris Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29RIS 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000159 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Leff Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22LEF 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000145 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Gouet Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22GOU 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000132 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Aff-Ouest Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56AFO 04 3.1 1 56 MORBIHAN 0 1 0 0800000008 Réseau de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Martinique OE Martinique Validé 2007-01-29 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSUSL 08 3 3.2 4 972 MARTINIQUE 5.4.4 En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Martinique. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUSL Actuellement, un seul plan d'eau concerné : barrage de la Manzo (définition potentiel écologique maximal et surveillance de la qualité et définition d'un état de référence). 1 3 1 2007 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2007-01-29 Conseil Général Martinique 05.96.55.62.26 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2007-01-29 22972001600018 Département de la Martinique COL 2007-01-29 22972001600018 Département de la Martinique FIN 2007-01-29 22972001600018 Département de la Martinique MOU 2007-01-29 0 0400001001 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Loire-Bretagne Validé 2010-09-01 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUGRENELLB 04 Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1). NOR: DEVX0811607L. Disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C26C4CE6056EE75A5F83276472EE0625.tpdjo14v_1?cidTexte=LEGITEXT000020950462&dateTexte=20111109 (consulté le 15/11/11) MEDTL, Identification des captages « Grenelle », juillet 2011, http://www.developpement-durable.gouv.fr/Identification-des-507-captages.html (consulté le 15/11/11) 4 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 13 La préservation à long terme des ressources en eau utilisées pour la distribution d’eau potable est un objectif particulièrement prioritaire. Une des actions retenue pour répondre à cet objectif est d’assurer la protection de l’aire d’alimentation d’environ 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d’ici 2012. Cette action est inscrite dans l'engagement n°101 du grenelle de l'environnement consolidé dans l'article 27 de la loi "grenelle 1" (loi n° 2009-967 du 3 août 2009). Ces captages font l'objet d'un suivi sous maîtrise d'ouvrage des agences de l'eau à une fréquence pluriannuelle. Répartis sur toute la France, ces captages « Grenelle » ont été identifiés suivant un processus de concertation locale, sur la base de trois critères : · l’état de la ressource vis-à-vis des pollutions par les nitrates ou les pesticides · le caractère stratégique de la ressource au vu de la population desservie · la volonté de reconquérir certains captages abandonnés. Le dispositif de protection qui sera appliqué sur ces captages est principalement celui des "zones soumises aux contraintes environnementales" (ZSCE), issu de l’article 21 de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques. Dans le cadre d’une politique globale de reconquête de la qualité de la ressource, cet outil viendra en complément du dispositif des périmètres de protection mis en place par le ministère de la santé pour lutter contre les pollutions ponctuelles et accidentelles et présents sur 65% des captages retenus Le bassin Loire Bretagne compte 128 Aires d'Alimentation de Captages. 38 sont de prises d'eau superficielle. 1 2009 NGUYEN Julie julie.nguyen@developpement-durable.gouv.fr 1 0400000171 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Pont-L'Abbé Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29PABB 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000157 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Ic Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22LIC 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000144 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Fremur Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22FRU 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000131 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Aff-Est Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56AFE 04 3.1 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 1 127 0 0800000006 Réseau de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Martinique OE Martinique Validé 2007-01-29 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSUSR 08 3 3.1 4 972 MARTINIQUE 2.1 En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Martinique. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUSL Actuellement, un seul plan d'eau concerné : barrage de la Manzo (définition potentiel écologique maximal et surveillance de la qualité et définition d'un état de référence). 1 3 1 2007 2007-01-01 Hydrobiologie 01/01/2007 physico-chimie 01/08/2007 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) COL 2007-01-29 Office De l'Eau Martinique 0569.48.47.20 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) FIN 2007-01-01 2007-01-01 Hydro-biologie; hydro-morphologie, hydrométrie 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) MOE 2007-01-01 2007-01-01 Hydrométrie 22972001600927 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE - LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSES MOE 2008-01-01 2008-01-01 Prélèvements physico-chimie 39331291300162 SGS MULTILAB - SGS LAB CREPIN-LAB WOLFF ENVIRONNEMENT MOE 2007-08-01 2007-12-31 22972001600018 Département de la Martinique COL 2007-01-29 22972001600018 Département de la Martinique FIN 2007-01-01 2007-01-01 quantitatif 22972001600018 Département de la Martinique MOE 2007-01-01 2007-01-01 Hydrométrie 22260001700081 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DE LA DROME MOE 2008-01-01 2008-01-01 Analyses physico-chimie 43796067700049 ASCONIT CONSULTANTS MOE 2007-01-01 2007-01-01 Prélevements hydro-biologie 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2007-01-29 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2007-01-01 2007-01-01 physico-chimie 42978430900024 Caraïbes Environnement MOE 2007-08-01 2007-12-31 Prélevements physico-chimie 1626 Secrétariat Technique des Données du Bassin Martinique MOU 2007-01-01 2007-01-01 0 0400000158 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Kermorvan Validé 2010-08-23 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29KER 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000170 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Penzé et ruisseaux côtiers Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29PEN 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000156 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des bassins-versant de l'Horn, du Guillec, du Kerallé et des ruisseaux côtiers Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29HOR 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0600000194 Réseau départemental de suivi des sources de Savoie (73) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RDSOUR73 06 Pour quatre sources, les mesures sont effectuées par l'exploitant du réseau AEP (société fermière ou régie importante). 3 4 2 73 SAVOIE 0 Chacune de ces sources est caractéristique d'un type d'aquifère. A terme, le réseau doit servir à alerter lors d'étiage sévère. 1 1 1998 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE COL 2011-02-15 Conseil Général (73) - C. MOUREMBLES Dr Adjoint Environnement et paysage 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE FIN 2011-02-15 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE MOE 2011-02-15 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE MOU 2011-02-15 0 10 0400000143 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Fremeur Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22FRE 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000130 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Aber Wrac'h Validé 2010-08-17 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29ABW 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 1 0 0499999923 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant Côtiers du Trégor Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22TRE 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 24220079800195 LANNION TREGOR AGGLOMERATION MOU 2010-08-20 Gerard Anthony 0 0400000169 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Oust-Aval Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22OUA 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000155 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Haut-Gouessant Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22HGO 04 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 0 1 0 0600000167 Autosurveillance des stations d'épuration de la Haute-Saône (70) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 AUTSURV70 06 0 2 70 HAUTE-SAONE 0 Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 1 1 1971 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Conseil Général de la Haute-Saône - M Chavanon 22700001500015 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE COL 2011-02-15 22700001500015 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE FIN 2011-02-15 22700001500015 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE MOE 2011-02-15 22700001500015 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE MOU 2011-02-15 0 155 0400000142 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Islet-Flora Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22IFL 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0499999920 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Fresnaye Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22FRE 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000168 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Oust-Amont Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56OUA 04 3.1 1 56 MORBIHAN 0 1 0 0400000154 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Vilaine amont eperolat Validé 2010-08-19 2020-03-30T17:11:00 1 RDESUQ35HVI 04 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 53 MAYENNE 2 1 2010 Lisa GOALABRE 2020-01-01 Intégration des stations de l'ancien Réseau de mesures du BV du Chevré (0400003024) 0 0600000062 Réseau d'observation des pesticides dans les eaux souterraines de la région Franche-Comté Validé 2008-01-21 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUYFRC 06 Ce réseau a été initialement mis en place dans le cadre des programmes d'actions GREPPES visant à réduire les pollutions dues aux produits phytosanitaires ; il avait pour objectif d'évaluer les impacts de l'usage des pesticides agricoles ou non et les effets des actions de réduction. Les points de suivi se concentraient sur des zones où la présence de pesticides est probable voire avérée. Dans le cadre du G.R.E.P.P.E.S. de Franche-Comté (Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols) a été mis en place en 1998 un réseau régional de suivi des pesticides (eaux souterraines et eaux superficielles). Le GREPPES a pris fin en 2005. En 1998, ce réseau était constitué de 8 points. Depuis, il a progressivement évolué : 11 points en 2001, 13 points en 2002, 18 points en 2003, 18 en 2004, 9 en 2006 (au total, 21 points différents ont fait l'objet d'une recherche de pesticides de 1998 à 2006). Jusqu'en 2005, la maîtrise d'ouvrage de ce réseau a été assurée par le GREPPES. Puis la DIREN et l'Agence de l'Eau ont repris cette maîtrise d'ouvrage et la F.R.E.D.O.N. de Franche-Comté (Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles) a par la suite participé aux prélèvements, en complément de ceux pratiqués par les D.D.A.S.S. et l'Agence de l'eau, ceci à la demande des maîtres d'oeuvre. Suite à une circulaire de la Direction de l'Eau portant sur le décroisement des financements entre l'Etat et l'Agence de l'eau, il a été décidé que l'Agence RM et C reprenne en charge la maîtrise d'ouvrage de ce réseau à partir de 2006. En 2008, une partie des points de suivi ont été intégrés au RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel). Le suivi des pesticides a été poursuivi sur les captages prioritaires non intégrés au RCO, ainsi que des captages Grenelle, ou des captages SDAGE. 4 3 25 DOUBS 39 JURA 70 HAUTE-SAONE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 8 Suivi des produits phytosanitaires et/ou nitrates sur des captages prioritaires ou des bassins versants de la région Franche-Comté. 1 2 1998 Amélie DODANE (FREDON FC) 2008-01-01 Relais pris par les Contrôles de Surveillance et Contrôles Opérationnels 2005-12-31 Fin du réseau : repris en intégralité par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 43950053900028 FEDE REG DEFENSE CONTRE ORGANISM NUISIBL (FREDON) COL 1998-01-01 2000-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOE 2006-01-01 2007-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 1998-01-01 2000-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2006-01-01 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté FIN 2001-01-01 2005-12-31 0 Intervenant inconnu FIN 2008-01-01 Collectivités des captages priorotaires concernés 43950053900028 FEDE REG DEFENSE CONTRE ORGANISM NUISIBL (FREDON) MOE 1998-01-01 2005-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE MOU 2006-01-01 2007-12-31 43950053900028 FEDE REG DEFENSE CONTRE ORGANISM NUISIBL (FREDON) COL 2008-01-01 43950053900028 FEDE REG DEFENSE CONTRE ORGANISM NUISIBL (FREDON) MOE 2008-01-01 17250700600135 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - SERVICE REGIONAL ECONOMIE AGRICOLE (DRAF) FIN 1998-01-01 2000-12-31 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté MOU 2001-01-01 2005-12-31 0 0400000141 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Elorn Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29ELO 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000910 Réseau de suivi de la qualité physicochimique des eaux superficielles de Bretagne Validé 2009-01-30 2015-12-08T00:00:00 1 04 3.1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 Connaissance. Réseau patrimonial 3 1 1975 307 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Bretagne COL 2009-01-30 307 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Bretagne MOE 2009-01-30 307 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Bretagne MOU 2009-01-30 0 0400000955 Observatoire de la Qualité des Eaux du Morvan Validé 2011-01-04 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQMOR 04 3.1 3.2 5 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 0 Suivi de la qualité des eaux des bassins versants du Contrat Territorial sud Morvan 3 1993 1 0499999918 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Porzay Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29POR 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000167 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Oust Moyen Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56OUM 04 3.1 1 56 MORBIHAN 0 1 0 0400000153 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Haute-Rance Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22HRA 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000140 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant des drains-Rennes Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBREDRE 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 1 0 0499999922 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Queffleuth Validé 2010-12-14 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQQUE 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 3 1 0 0000000102 Réseau National d'observation des biocénoses côtières (REBENT) Validé 2010-04-30 2015-12-08T00:00:00 1 REBENT 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 10 AUBE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 0 Les objectifs du réseau benthique (REBENT) sont de recueillir et mettre en forme les données relatives à la distribution des habitats côtiers et au suivi de leur biodiversité faunistique et floristique, afin de mettre à disposition des scientifiques, des gestionnaires et du public un état des lieux pertinent et cohérent et d'en détecter les évolutions spatio-temporelles.En savoir plus : http://www.rebent.org/ 3 1 2003 2007-01-01 Premiers bilans des connaissances sur les autres façades (Manche-Est, Gascogne et Méditerranée) afin de définir une stratégie de surveillance ayant pour priorité essentielle de répondre aux exigences de la DCE 2004-01-01 Etude des adaptations de stratégie de surveillance pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau pour la région Bretagne 2003-01-01 Phase opérationnelle de REBENT Bretagne 2000-01-01 Mise en place d'un Avant-Projet Sommaire (APS), suivi d'un Avant Projet Détaillé (APD) pour définir une stratégie et préciser des méthodes et protocoles d'étude 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2010-04-30 Patrick LE MAO - Coordonnateur National - IFREMER 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2010-04-30 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE FIN 2010-04-30 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE FIN 2010-04-30 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2010-04-30 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2010-04-30 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) FIN 2003-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) FIN 2010-04-30 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL FIN 2010-04-30 1396 IFREMER - Laboratoire d'environnement côtier de Saint-Malo MOE 2003-01-01 Coordination Nationale - P. LE MAO 1400 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources - Arcachon COL 2006-01-01 1402 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources - Provence Azur Corse MOE 2006-01-01 S.SARTORETTO 1406 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de St Malo COL 2006-01-01 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2003-01-01 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) COL 2003-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2003-01-01 33949170600042 CELLULE DE SUIVI DU LITTORAL NORMAND (CSLN) COL 2003-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) COL 2006-01-01 11006801200043 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2003-01-01 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2007-01-01 1 0000000107 REBENT Stationnel Macroalgues Manche/Atlantique 0000000108 REBENT Stationnel Macrofaune 0000000116 REBENT _ Volet sectoriel intertidal 0000000117 REBENT _ Volet sectoriel subtidal 200 0 0499999917 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Pénerf Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56PEN 04 3.1 1 56 MORBIHAN 0 1 24221434400028 Communaute de Communes du Pays de Matignon MOU 2010-08-20 Eledjam Michel 0 0400000166 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Ninian Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBRENIN 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 56 MORBIHAN 0 1 0 0400000152 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Haut-Couesnon Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQLBHCO 04 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 53 MAYENNE 0 1 0 0400000139 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Jarlot Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29JAR 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0499999921 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de Rance Aval Validé 2010-12-14 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQRANAV 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 3 1 0 0000000100 Réseau Intégrateurs biologiques Méditerranéen Validé 2010-04-29 2015-12-08T00:00:00 1 RINBIO 00 1 5 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 84 VAUCLUSE 0 Pour chaque unité du référentiel géographique du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée- Corse (RM), le Réseau Intégrateurs Biologiques a pour objectifs : 1 - d'évaluer les niveaux de contamination chimique dans chaque masse d'eau identifiée au titre de la mise en oeuvre de la Directive Cadre sur l'Eau 2 - d'y renforcer le suivi pour ce qui concerne les masses d'eau 3 - d'expérimenter dans ces zones la mesure dans la chair de moules de contaminants chimiques prioritaires retenus par la DCE dans son annexe 10. 4 - de mesurer sur les stations, les niveaux de contamination par les radionucleïdes 3 1 1996 2006-01-01 4e Campagne du réseau: Déploiement de stations artificielles de moules sur 1 800km de côtes 2000-01-01 Déploiement du protocole sur 97 stations 1998-01-01 Entre 1996 et 1998 : Optimisation des campagnes de mouillage et de récupération. Connaissances spatiales des contaminants sur 37 stations 1996-01-01 Création du RINBIO 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 1996-01-01 Corinne TOMASINO - IFREMER 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 1996-01-01 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) FIN 1996-01-01 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 1996-01-01 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 1996-01-01 0 100 120 0499999915 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Lesnevard Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29FEN 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000165 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Moros Gelé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29MOR 04 Ce réseau est gelé, car il est compris dans le réseau : Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Sud Cornouailles. 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000151 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Haut-Blavet Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBREHBL 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 56 MORBIHAN 0 1 0 0400000138 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Dourduff Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29DOU 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000189 Sites d'inter-étalonnage des cours d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUIR 04 3.1 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 0 0499999919 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'anse de Guisseny - bassins-versants du Quillimadec et de l'Alanan" paysdelesneven Validé 2010-12-14 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQQUI 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 3 1 0 0499999914 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Douron Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ29DOU 04 3.1 1 29 FINISTERE 0 1 0 0400000164 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Meu Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBREMEU 04 3.1 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 0 1 2001 25350168800027 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU MEU MOU 2001-09-01 Carole FOUVILLE 1 0400000150 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Guinefort Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22GUI 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0400000137 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Claie Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ56CLA 04 3.1 1 56 MORBIHAN 0 1 0 0400000129 Sites hydrométriques des cours d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUHR 04 3.1 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 0 0499999916 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Lieue de Grève Validé 2010-12-14 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQGRE 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 3 1 0 0400000310 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Yvel-Hyvet Validé 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBREYVH 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 56 MORBIHAN 0 1 0 1000000034 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2010-08-25 2018-11-28T11:33:00 1 RBESURNO3REU 10 3 5 974 LA REUNION 13 2 3 0 2010 1 0400000163 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin versant Loisance Minette Validé 2010-08-20 2025-09-01T17:30:00 1 RSQEBVLM 04 3 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 0 1 2014 25350260300025 EAU DU PAYS DE FOUGERES (SMPBC) COL 2010-08-20 20003653100016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DU COUESNON (SBC) COL 2024-01-01 0 0400000149 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Bizien Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22BIZ 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 0 1 0 0600000101 Réseau départemental de suivi de la qualité des eaux souterraines destinées à l'irrigation du Jura Gelé 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 1 RDESOUTQ39 06 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 4 2 39 JURA 0 2 1 1996 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) FIN 2011-02-15 DDAF du Jura - Agnès SPECQ, Chef de la cellule police de l'eau 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 0400000136 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Cheze-Canut Validé 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBRECHE 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 1 0 0300000223 Réseau local de suivi des vendanges en vallées de Marne Validé 2010-07-13 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUVENDVM 03 3.1 1 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 0 Suivi qualité des eaux superficielles en période de Vendanges en Vallées de Marne 3 2000 1 0400000952 Suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin du Layon Validé 2010-11-29 2015-12-08T00:00:00 1 04 3.1 2 49 MAINE-ET-LOIRE 0 Evaluation des masses d'eau superficielles 3 2011 0 3 0000000079 Centre national d'interprétation des captures de salmonidés migrateurs Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2.1 00 Le suivi des captures est accompagné d'une enquête par carnets de pêche permettant de suivre des indicateurs tels que les Captures Par Unité d'Effort (CPUE) sur différents bassins et différentes espèces de poissons (Saumon et truite de mer). Les agents de terrain du Conseil Supérieur de la Pêche confrontent la liste des captures déclarées et les captures dont ils ont connaissance et estiment par expertise les captures réelles. Cette procédure est mise en oeuvre sur tous les bassins pour le saumon, et sur les cinq bassins les plus importants pour la truite de mer. 1 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 recensement des captures de salmonidés migrateurs débouchant sur : -une évaluation des prélèvements réalisés par la pêche aux lignes -une caractérisation biologique des captures (tailles, poids, âges) -le suivi en temps réel des pêcheries permettant de déclencher la fermeture de la pêche lorsque le Total Autorisé de Captures (TAC) est atteint (cas du saumon) 1 1987 1995-01-01 Suivi de la pêcherie de saumons par carnets de pêche 1992-01-01 - Mise en place du suivi des captures de truites de mer - Suivi de la pêcherie de truites de mer par carnets de pêche 1987-01-01 Mise en place du suivi des captures de saumons 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine COL 2011-02-15 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOU 2011-02-15 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire COL 2011-02-15 1684 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Ouest MOE 2011-02-15 0 80 0600000164 Inventaire cartographique départemental des périmètres de captage des Alpes-Maritimes (06) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 3 4 2 06 ALPES-MARITIMES 0 2 17060701400017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 17060701400017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) FIN 2011-02-15 17060701400017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 0000000098 Les zonages en France Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Principales finalités : Connaissance. Réalisation d'une cartographie de zonages réglementaires (zones vulnérables, zones sensibles, SAGE, zones de répartition des eaux), des référentiels cartographiques (BD Carthage et BD RHF), des zonages administratifs (circonscriptions de bassin), des zonages littoraux permettant l'information du public et des croisements avec d'autres informations. 2 2001 0 0000000095 Suivi des actions de Police de l'Eau Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 Nombre moyen annuel d'opérations : - Police judiciaire : environ 1200 procès verbaux et 1700 avertissements concernant la police des milieux et 4000 procès verbaux concernant la police de la pêche - Police administrative (avis techniques) : 12 à 15 000 avis.Emprise géographique : Nationale (France métroplolitaine) - Données relatives aux infractions en matière de police de la pêche et de police de l'environnement (milieux aquatiques). - Données relatives aux instructions administratives soumises pour avis technique aux agents du Conseil Supérieur de la Pêche. Les données sont disponibles depuis 2000 sur support bureautique (Excel). Leur transfert dans la Banque de données BD Police sous Oracle est en cours (durée de réalisation de 10 mois).Pour la police judiciaire, elles concernent principalement le type de l'infraction (code NATINF et rubriques du code de l'environnement), la localisation et le type de milieu sur lequel elle s'exerce, l'activité humaine concernée.Pour la police administrative, elles découlent des dossiers d'instruction administrative soumis pour avis technique par l'administration et concernent le type d'activité en cause, les perturbations associées, la localisation et le type de milieu concerné.Des informations quantitatives sont associées : surfaces et linéaires concernés par les impacts ou les activités. 3 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Le suivi des actions de police de l'eau permet d'assurer une cohérence d'application de la législation dans le domaine et apporter une assistance à la rédaction des procédures (PV, rapport de constatation et avis techniques). 2 2004 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2011-02-15 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOU 2011-02-15 0 104 0600000110 Inventaire départemental de la mission interservices de l'eau de Saône-et-Loire (71) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Réseau permettant de suivre IOTA et ICPE en mettant en partage sur fichier informatique toutes les informations relatives aux dossiers de police administrative des lois sur l'eau, loi pêche et des ICPE. Quantifier les impacts et les pressions. 3 4 2 71 SAONE-ET-LOIRE 0 Définir la politique de l'Etat pour l'eau dans le département. Instruire et suivre les dossier ICPE et IOTA. Pouvoir donner des informations utiles en cas d'accident 17710701800018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 DDAF de Saône-et-Loire - Yves CONFESSON MISE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOE 2011-02-15 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) MOE 2011-02-15 0 0000000097 Gestion électronique du registre des emissions polluantes (GEREP) / Registre européen(EPER) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 GEREP alimente le registre européen sur les émissions polluantes (EPER). 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Etablir un bilan des principaux rejets des industries IPPC pour améliorer la connaissance de ces rejets et les mettre à la disposition du public 1 2003 0 610 0000000094 Suivi de la pêche aux lignes (SNPL) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 Le SNPL est assimilable à un réseau de mesure pérenne, en tant qu'ensemble fixe de stations sur lesquelles une enquête est réalisée chaque année avec un protocole national. A ce titre, il existe un coût de maintenance du réseau (moyens matériels et humains affectés au recueil des données) qui est évalué à : - frais de fonctionnement annuels : 15 000 € - personnels cadre : 22h*j - personnels techniciens : 450h*j 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Connaissance de la composition et des variations des ressources piscicoles à travers la pêche aux lignes Suivi de l'activité de pêche de loisir pour : - suivre des indicateurs de captures par unité d'effort (CPUE) révélateurs de l'état des populations - disposer de données relatives aux pratiques de pêche et à la fréquentation des parcours 3 2002 2003-01-01 Développement du SNPL avec comme objectif 10 contextes par délégation régionale de l'Onema (anciennement CSP) 2002-03-01 Démarrage du SNPL à raison de 3 contextes par délégation régionale de l'Onema (anciennement CSP) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2002-03-01 2007-03-25 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2002-03-01 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2002-03-01 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOU 2002-03-01 2007-03-25 0 0400000097 Enquête sur le prix annuel de l'eau potable et assainie en Eure-et-Loir Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Le prix de l'eau potable et de l'assainissement a été calculé pour 120 m3 et inclus l'abonnement, le prix du m3, les redevances et les taxes. L'échantillon des 87 communes enquêtées comprend l'ensemble des villes et 50% des communes rurales disposant d'un assainissement collectif. 3 4 2 28 EURE-ET-LOIR 0 Principales finalités : Connaissance Déterminer les différentes composantes du prix de l'eau et leur part respective dans son évolution. Donner aux usager davantage d'informations pour comprendre les divers éléments qui entrent dans le prix de l'eau potable. Apporter aux collectivités les éléménts d'informations qui leur permettront de mieux orienter leurs décisions dans les investissements à venir en matière d'eau potable comme d'assainissement. 1 17280701800012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 M. Jean-Claude SCHMIDT ( Tél 02.38.20.10.10 ) - Conseil Général d'Eure-et-Loir 17280701800012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) FIN 2011-02-15 17280701800012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR FIN 2011-02-15 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR MOU 2011-02-15 0 87 0000000103 Suivi national de la pêche aux engins (SNPE) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 SNPE 00 Les données du Suivi National de la pêche aux engins réagissent: aux pressions listées ci-dessus, particulièrement: Qualité (tous paramètres), Quantité (modification des débits et des conditions d'écoulement), Atteinte à la qualité physique du milieu (tous paramètres) Elles permettent de juger de l'efficacité des mesures correctives issues des mesures réglementaires et des programmes d'actions Données collectées depuis 1999 au titre du cahierdes charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'Etat (Art 28 et 33 annexe arrêté du 23/02/1998) Nombre moyen annuel d'opérations: 4500 pêcheurs et 60 000 jours de pêche Evolution des données: avant 1988: existence de réseaux auprès de pêcheurs d'estuaires et lacustres (Hte Savoie) 1988: Mise en place d'un réseau sur tout le DPF du bassin RMC 1999: Extension du réseau sur tout le DPF exploité par la pêche professionelle 2000: Admission de pêcheurs exerçant en dehors du DPF (une minorité) 1.1 3.2 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Connaissance de la composition et des variations des ressources piscicoles des grands cours d'eau (gestion de la pêche aux engins amateur et professionnelle) Suivi des stocks de poissons exploités sur le long terme, analyse de l'importance et des causes des variations observées en liaison avec la qualité du millieu Fourniture de statistiques annuelles de l'exploitation commerciale et récréative des grands cours d'eau, servant de bases techniques pour ajuster les modalités d'exploitation Evaluation économique de la pêche 3 1999 1999-01-01 Extension à toute la France métropolitaine 1998-01-01 RSD et Pêcheurs professionnels de Loire-Atlantique en pilote 1988-01-01 Rhône Saône Doubs seulement (800 pêcheurs) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) MOU 1994-01-01 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) MOU 1988-01-01 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) COL 1998-01-01 2007-03-25 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) FIN 1998-01-01 2007-03-25 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) MOU 1998-01-01 2007-03-25 31792423100028 UNION REG FEDER DEPAR AAPP REGION BRETAG MOE 1999-01-01 42015128400015 COORDINAT NAT PECHE PROF EN EAU DOUCE (CNAPPED) MOE 1998-07-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOU 2007-03-25 0 1084 0000000093 Déclaration des rejets industriels de polluants dans les eaux Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 3 1 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Déclaration des émissions polluantes par les exploitants des installations industrielles et des élevages : - Faciliter l'accès au public à l'information en matière d'environnement en ce qui concerne les émissions dans l'eau - Réaliser des synthèses nationales pour améliorer la connaissance des rejets et éventuellement établir des priorités dans les actions à venir - Répondre à l'une des exigences de la Directive européenne IPPC visant à mettre en place un registre européen des émissions polluantes (Registre EPER - http://www.eper.cec.eu.int) 1 1987 0 750 0000000088 Recueil des données sur les ouvrages souterrains pour la Banque de donnés du Sous-Sol Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 En application des articles 131 à 136 du Code Minier, tout ouvrage souterrain (forage d'exploration, puits d'exploitation, sondage, galerie) de plus de 10 m de profondeur doit faire l'objet d'une déclaration administrative et technique à la DRIRE. Ces informations (descriptions, résultats de mesures) sont transmises au BRGM (Services géologiques régionaux) pour gestion dans la Banque des données du Sous-Sol (BSS) et mise à disposition du public. Ce sont des données brutes issues de déclarations par les foreurs, maîtres d'ouvrage ou maîtres d'oeuvre. Selon les cas, elles sont plus ou moins détaillées : coupe technique, nature des terrains rencontrés, niveau piézométrique, résultats d'essais de pompage, résultats d'analyses d'eau... Les renseignements décrivent l'état de l'ouvrage, la profondeur de la nappe ... à un temps "t". Il s'agit de données ponctuelles. 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 La BSS est la banque nationale des données sur le sous-sol décrivant les ouvrages souterrains déclarés sur le territoire français (code minier, code de l'environnement). La BSS est consultable dans les Services géologiques régionaux du Brgm (dossiers papiers) et par internet (infoterre.brgm.fr) 1956 1970-01-01 Informatisation 58205614900120 BRGM MOE 2011-02-15 BRGM - Dominique PAJON 1200 Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne (S.I.G.P.) FIN 2011-02-15 1200 Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne (S.I.G.P.) MOU 2011-02-15 45031935500019 SYND NAT ENTREPRENEURS PUITS FORAGE EAU COL 2011-02-15 0 65535 0600000257 Mise en sécurité campings et parcs résidentiels de loisirs vis à vis du risque inondation en RMC Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 3 5 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 Enquête annuelle à bi-annuelle sur l'état d'avancement des classement départementaux des camping et parcs résidentiels de loisir en 3 classes : sans risque, avec risque et prise de mesures de réduction de risque, à fermer. 2 2000 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC COL 2011-02-15 DREAL de bassin R.M.C. - Stéphanie DELONG Assistante Eau et Risques 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOE 2011-02-15 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC MOU 2011-02-15 0 0000000092 Base des procès verbaux établis par les MISE Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 Cette base a la vocation de s'arrêter pour être remplacée par APOLEAU 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 2 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Ministère de l'écologie et du développement durable 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOE 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 0 100 0000000087 Recensement agricole Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 Le recensement agricole offre un portrait instantané, complet et détaillé, d’un secteur clé de l’économie française et européenne : l’agriculture (population agricole, surfaces végétales, y compris viticoles, effectifs animaux, moyens de production, activités annexes, etc.). Il répond à des questions aussi diverses que variées, à tous les niveaux géographiques, permettant des comparaisons au niveau le plus fin (canton, commune) et il prend en compte les spécificités locales ainsi que les nouveaux enjeux de l’agriculture, comme les signes de qualité, les contrats territoriaux d’exploitation, les pratiques culturales, etc. Il s’intéresse également aux plus petites exploitations, à l’impact local important.   Pour préparer l’avenir du monde agricole : Le recensement agricole permet de mesurer l’impact des politiques agricoles, notamment de la Politique agricole commune (PAC), sur les pratiques agricoles et l’environnement. Il donne aux dirigeants politiques, aux élus nationaux et aux représentants de la profession des clés pour préparer les futurs lois et règlements agricoles et les négociations internationales. Il fournit aux élus des communes rurales des données précieuses pour la gestion de l’espace et pour l’aménagement du territoire.   Pour répondre aux obligations internationales et communautaires : Tous les pays de l’Union européenne ont effectué un recensement agricole entre 1999 et 2000, ce qui permet de comparer leur agriculture.En savoir plus : http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/recensement-agricole/ 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 1 1 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE COL 2011-02-15 Ministère de l'agriculture 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOE 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOU 2011-02-15 0 65535 0600000112 Instructions de la police de l'eau en Isère (38) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Tableau de bord de suivi des dossiers "Police de l'eau" (autorisation ou déclaration) : pétitionnaire, localisation, type d'opération. Numéro nomenclature eau. Phase de la procédure. 3 4 2 38 ISERE 0 2 17380701700012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF de l'Isère - Jean DALLEST 0 40 0000000091 Base des déclarations et autorisations instruites par les MISE Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 Cette base a la vocation de s'arrêter et à être remplacée par APOLEAU 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 2 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES COL 2011-02-15 Ministère Ecologie et Developpement Durable-Judith JIGUET 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOE 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2011-02-15 0 100 0000000086 Recensement de la conchyliculture Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 En savoir plus : http://www.zones-conchylicoles.eaufrance.fr 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 1 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 Ministère de l'agriculture 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOE 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOU 2011-02-15 12007003200160 SCE CENTRAL ENQUETES ETUDES STATISTIQUES (SCEES) COL 2011-02-15 0 0000000096 Enquête cheptels Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 Pas de démarche qualité formalisée 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 1 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE COL 2011-02-15 Ministère de l'Agriculture 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOE 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOU 2011-02-15 0 0000000085 Inventaire national des plans d'eau (ELDRED) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 ELDRED : European Lakes, Dams and REservoirs Database Base développée dans un SGBD appelé Paradox 3.2 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Inventaire national des plans d'eau naturels ou d'origine anthropique et des barrages et équipements associés (vannes, passes à poissons....), de leur connection avec le réseau hydrographique, de leurs usages, des études et travaux réalisés, de l'occupation du sol du bassin versant. 3 1995 2003-09-01 Transfert sous Access97 et mise à jour/validation des plans d'eau intéressant la DCE en lien avec les travaux du SIE 2001-01-01 Etude de faisabilité de mise à jour 18006803300026 INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT (IFEN) FIN 1995-01-01 IFEN-Philippe BOIRET, Chef du Département des Milieux et des Territoires 18006803300026 INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT (IFEN) MOU 1995-01-01 1505 Agence Européenne de l'Environnement FIN 1995-01-01 1998-01-01 0 1015 0000000084 Inventaires des ventes de taxes piscicoles Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 L'Onema ne dispose plus d'aucune donnée sur ce sujet, les renseignements peuvent être obtenus auprès de la fédération nationale pour la pêche en France (FNPF). 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Recensement comptable par mois et par fédération de pêche des ventes de taxes piscicoles aux pêcheurs amateurs et professionnels 1 1990 2007 2007-04-01 A la création de l'Onema, la compétence sur ce sujet a été transférée à la FNPF. 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) COL 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOU 2011-02-15 0 96 0000000090 Réseau d'observation des milieux (ROM) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2.1 00 - L'inventaire national des perturbations par contexte a été achevé en 2003 - L'expertise de l'état fonctionnel des contextes est en cours - Ces données sont intégrées à la banque nationale BDMAP en cours de constitution ( mise en service juin 2004 ) 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 Découpage du réseau hydrographique en unités cohérentes sur des critères biologiques. Ces unités appelées "contextes" sont au nombre de 3000 et chacune est évaluée selon le processus suivant : - recensement des activités humaines et des perturbations associées - analyse et évaluation de leur impact sur le fonctionnement de la population d'une espèce indicatrice - qualification de l'état fonctionnel de l'écosystème 3 2003 2004-01-01 Evaluation de l'état fonctionnel des contextes 2003-01-01 Inventaire national des perturbations 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle COL 2011-02-15 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est COL 2011-02-15 1694 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Rhône COL 2011-02-15 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes COL 2011-02-15 1657 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Hérault COL 2011-02-15 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée COL 2011-02-15 1687 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Puy de Dôme COL 2011-02-15 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central COL 2011-02-15 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine COL 2011-02-15 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire COL 2011-02-15 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine MOU 2011-02-15 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire MOU 2011-02-15 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise COL 2011-02-15 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne COL 2011-02-15 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes COL 2011-02-15 1645 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Côte d'Or COL 2011-02-15 1646 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale de Bourgogne Franche Comté COL 2011-02-15 1719 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service inter départemental de l'Ariège et Haute Garonne COL 2011-02-15 1720 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Sud Ouest COL 2011-02-15 1684 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Ouest COL 2011-02-15 0 3000 0000000083 Enquête production des terres labourables Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 Pas de démarche qualité formalisée 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 1 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 Ministère de l'agriculture 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOE 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOU 2011-02-15 12007003200160 SCE CENTRAL ENQUETES ETUDES STATISTIQUES (SCEES) COL 2011-02-15 0 0000000082 Enquête sur les pratiques culturales Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 L'enquête sur les pratiques culturales constitue un outil majeur de description des pratiques des exploitants agricoles. Les résultats sont utilisés en particulier pour éclairer sur l’impact des pratiques agricoles sur l’environnement.En savoir plus : http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/pratiques-culturales/ 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 1 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE COL 2011-02-15 Ministère de l'Agriculture 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOE 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOU 2011-02-15 0 0600000130 Inventaire régional des traçages pratiqués dans les eaux souterraines de Franche-Comté Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 1979 : premier inventaire \n 1987: 2 ème inventaire \n 2001: 3 ème inventaire 4 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) FIN 2011-02-15 DREAL Franche-Comté - J.P Mettetal 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) MOU 2011-02-15 0 0000000089 Réseau d'évaluation des habitats (REH) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RNESUQREH 00 Démarche qualité : - Utilisation d'une fiche enquête identique sur l'ensemble du territoire dernière mise à jour : octobre 2002 - Regroupement des enquêteurs au sein d'une instance de pilotage pour cadrer le recueil des informations auprès des agents de terrain Données disponibles : - les données sont disponibles actuellement pour 7 départements environ : Région Bretagne et Bassin de la Maine (Loire) sous format bureautique (Excel) - L'ensemble du bassin Loire-Bretagne sera couvert courant 2004 ainsi que les tronçons sur lesquels existent des stations RHP sur l'ensemble du territoire (675 tronçons). Les protocoles de suivi REH pourront évoluer à l'avenir. Cette évolution sera fondée sur une cohérence avec le SEQ Physique : - intégration des paramètres pertinents du REH dans le SEQ physique, - développement d'un module " habitats " prenant en compte les exigences spécifiques aux poissons, - mise en place de protocoles de mesures sur des stations en complément de la méthode actuelle par expertise. 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 - description par tronçon de l'importance des modifications hydromorphologiques et des activités humaines associées - évaluation par expertise du degré d'altération de l'hydromorphologie par compartiments de l'habitat (écoulements, lit berges, continuité, chevelu et annexes hydrauliques) 3 1996 2004-01-01 Réalisation de l'ensmble des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne 2003-01-01 Couverture des tronçons porteurs d'une station RHP (cf. réseau national RHP) 1999-01-01 Réalisation des cours d'eau du bassin de la Maine 1996-01-01 Réalisation des cours d'eau des quatre départements de Bretagne 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée MOE 2011-02-15 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes MOE 2011-02-15 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle COL 2011-02-15 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est COL 2011-02-15 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle MOE 2011-02-15 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est MOE 2011-02-15 1694 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Rhône COL 2011-02-15 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes COL 2011-02-15 1694 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Rhône MOE 2011-02-15 1657 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Hérault COL 2011-02-15 1657 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Hérault MOE 2011-02-15 1687 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Puy de Dôme COL 2011-02-15 1687 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Puy de Dôme MOE 2011-02-15 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine COL 2011-02-15 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) MOU 2011-02-15 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise COL 2011-02-15 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise MOE 2011-02-15 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne COL 2011-02-15 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne MOE 2011-02-15 1645 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Côte d'Or COL 2011-02-15 1645 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Côte d'Or MOE 2011-02-15 1719 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service inter départemental de l'Ariège et Haute Garonne COL 2011-02-15 1719 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service inter départemental de l'Ariège et Haute Garonne MOE 2011-02-15 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) FIN 2011-02-15 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire COL 2011-02-15 1646 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale de Bourgogne Franche Comté COL 2011-02-15 1720 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Sud Ouest COL 2011-02-15 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes COL 2011-02-15 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central MOE 2011-02-15 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire MOE 2011-02-15 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée COL 2011-02-15 1684 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Ouest MOE 2011-02-15 1646 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale de Bourgogne Franche Comté MOE 2011-02-15 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central COL 2011-02-15 1720 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Sud Ouest MOE 2011-02-15 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes MOE 2011-02-15 0 2000 0000000081 Enquête les collectivités locales et l'environnement Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 Pas de démarche qualité formalisée 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 1 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 Ministère de l'Agriculture (SCEES) 18006803300026 INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT (IFEN) COL 2011-02-15 18006803300026 INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT (IFEN) MOU 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE COL 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE FIN 2011-02-15 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE MOE 2011-02-15 12007003200160 SCE CENTRAL ENQUETES ETUDES STATISTIQUES (SCEES) MOE 2011-02-15 0 0600000155 Inventaire départemental des zones humides de l'Ardèche (07) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 6 2 07 ARDECHE 0 3 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-02-15 Fédération Départementale de Pêche de l'Ardèche - Arno KORN 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 1511 Union Européenne FIN 2011-02-15 0 0 0 0000000080 DRAGAGE (Données relatives a la gestion des activités de DRAGAGE) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 00 - Données "papier" depuis 1986 sur les site d'immersion de produits de dragage avec volumes et quelques paramètres qualitatifs. - Nouvelle convention internationale OSPAR (zone Atlantique Nord-Est) exigeant un rapport d'état annuel (en charge CETMEF sous-couvert MEDD & DTMPL) - IFREMER en tant que maître d'oeuvre de la mégabase Quadrige est aussi lié à la base DRAGAGE 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 Contrôle vis à vis des volumes de dragage autorisés pour chaque site et vis à vis des immersions (quantité, qualité et lieu) autorisées et déclarées. Bilan tous les 4/5 ans suivant la convention OSPAR (Convention d'Oslo et de Paris pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord Est) 1986 2004-09-01 Extension de la base de données à la Méditerranée et outre mer 2001-01-01 Base de données en cours de création 1998-03-27 Nouvelle convention internationale OSPAR exigeant un rapport d'état annuel (en charge CETMEF sous-couvert MEDD & DTMPL) 16000002200014 CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF) FIN 2011-02-15 CETMEF 16000002200014 CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF) MOU 2011-02-15 0 28 0600000111 Instructions de la police de l'eau dans les Hautes-Alpes (05) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 3 4 2 05 HAUTES-ALPES 0 2 17050661200010 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) COL 2011-02-15 DDE des Hautes-Alpes - Patrick CORVAISIER 17050701600013 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 0 15 0000000099 Bulletin national de situation hydrologique Validé 2011-02-15 2016-07-22T17:49:00 2 BSHNAT 00 Le Bulletin de Situation Hydrologique (BSH) national (réalisé par la Direction de l'Eau et de la Biodiversité du Ministère chargé de l'Ecologie et assemblé et mis en ligne par l'Office International de l'Eau sur le site Eaufrance) est une synthèse des bulletins de bassin (réalisés par les DREAL coordinatrices de bassin). Il aborde les thèmes suivants : pluviométrie, débits des cours d'eau, situation des nappes d'eau souterraine, état des remplissage des barrages (pour la production hydroélectrique, la navigation, le soutien d'étiage ou l'eau potable), état des populations piscicoles, arrêtés de sécheresse, limitations des usages de l'eau. Ils comportent des commentaires, mais aussi diverses cartes et graphiques d'évolution. A tous les niveaux, de nombreux partenaires participent à l'élaboration de ces bulletins en fournissant données, commentaires ou avis. En voici quelques exemples : - les DREAL de bassin transmettent leur propre bulletin, et les arrêtés préfectoraux de sécheresse (via les préfectures), - les DREAL et DREAL de bassin fournissent les données sur les débits des cours d'eau, à travers la banque HYDRO, - Metéo-France fournit les précipitations brutes et efficaces, - le BRGM : les niveaux des nappes, - l'Onema : l'état des populations piscicoles), - EDF et autres établissements transmettent les données sur les barrages, - les services de la navigation. A partir de toutes ces informations le Ministère élabore les cartes et les commentaires nationaux qui sont ensuite mis en ligne sur Internet : http://www.eaufrance.fr/spip.php?rubrique214&id_article=1 5 4 3.2 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 0 Diffuser chaque mois l'évolution des ressources en eau en France Métropolitaine 3 1998 0 0100000074 Surveillance écologique et halieutique du site de Gravelines Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 01 1.Répartition spatiale des points: 10 points benthos intertidal, 2 points benthos subtital et 7 points dans le domaine pélagique. 2. L'accès aux données bancarisées dans QUADRIGE, est soumis aux approbations de EDF et du chef local du laboratoire LER d'IFREMER. 3. Les données benthiques ne sont pas bancarisées dans Quadrige. Ces données sont stockées sous forme de tableurs, de manière non organisée, à la Station Marine de Wimereux. L'accès aux données benthiques est soumis aux même règles d'accès que les autres données bancarisées dans quadrige. 4. Analyses réalisées par l'Institut Pasteur de Lille, IFREMER Boulogne sur mer, et par la Station Marine de Wimereux. 5. Les données sont valorisées dans un rapport annuel publié par EDF, dont la liste de diffusion est limitée. 6. Contact à la CNPE Graveline : Jean-Pierre Kusz Sous-unité technique (environnement) BP 149 59 140 Gravelines Tél: 03 28 68 44 23 1 1 59 NORD 0 Principales finalités : connaissance, impact et contrôle. 3 1 1974 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) FIN 1974-01-01 Echelon de Dunkerque CNPE Graveline : J.P. KUSZ ; IFREMER Boulogne sur mer : chef local LER 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) MOU 1974-01-01 Echelon de Dunkerque 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 1974-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 1974-01-01 19593559800274 UNIVERSITE SCIENCES TECHNOLOGIES LILLE - DEP STATION MARINE DE WIMEREUX (USTL) COL 1974-01-01 78369683400010 INSTITUT PASTEUR DE LILLE COL 1974-01-01 0 19 0600000122 Autosurveillance des installations classées (ICPE) de Franche-Comté Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ARICPEFRC 06 3 4 3 25 DOUBS 39 JURA 70 HAUTE-SAONE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 1 1 17250800400162 DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) COL 2011-02-15 DRIRE Franche-Comté - Mr CALZETTA 0 100 0500000117 Réseau complémentaire départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Charente-Maritime (17) Jacky DUROCHER Validé 2011-06-01 2018-11-09T15:28:00 1 RCD17 05 3 3.1 2 17 CHARENTE-MARITIME 0 3.1.3 1 2011 1 5 Réseau inconnu Gelé 2011-08-25 2017-12-21T14:25:00 1 RINCONNU 00 0 0 0 0000000003 Phyto Quiberon-Golfe Morbihan Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 BEGOLF 00 0 0 0 0000000004 Programme de surveillance des biomarqueurs en milieu marin (écotoxicologie) Emilie.Gauthier Gelé 2011-08-25 2023-05-17T16:26:00 1 BIOMQR_MARIN 00 Programme de surveillance (Hors réseau RNO) de paramètres biochimiques dans des organismes marins pour l'évaluation des effets biologiques des contaminants. Mesure notamment du paramètre EROD dans les bivalves et les poissons. Débuté en 1991, toujours actif aujourd'hui sur quelques lieux de surveillance. Opéré par l'Ifremer. Programme clos depuis 2012 - gelé 1 0 1991 IFREMER 2012 0 37 0000000005 Surveillance de la station d'épuration de Carnac Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 CARNAC 00 0 0 0 0000000006 Campagne Impact des Grands Aménagements (IGA) - Pélagique Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 IGAPEL 00 1.2 59 NORD 0 0 0000000007 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Zooplancton halieutique Validé 2011-08-25 2023-07-28T00:37:00 1 IGAZOH 00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA. Programme historique de bancarisation des données pélagiques. Basculé vers de nouveaux programmes de suivis en 2018. 1.2 10 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGAZOH regroupe l'ensemble des données historiques relatives aux suivi de l'Ichtyoplancton pour les CNPE de GRAVELINES, PENLY, PALUEL et FLAMANVILLE. 9 3.1.1 3.1.3 3.1 1 1983 2018 1970-01-01 Études d'Avant-Projet 1975-01-01 Études de projet 1980-01-01 Première stratégie de Surveillance 1995-01-01 Stratégie de surveillance "Allégée" 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1980-01-01 Michel ROPERT (michel.ropert@ifremer.fr) Daphney DAGNEAUX (daphney.dagneaux@edf.fr) 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) FIN 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) FIN 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) FIN 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1980-01-01 0 0000000008 Réseau complémentaire littoral Nord Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RCLN 00 1 2 59 NORD 0 0 0000000009 Réseau complémentaire littoral Picard Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RCLP 00 1 1 80 SOMME 0 0 0000000011 Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Etudes classement Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 REMIE1 00 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 2 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-08-25 0 0000000012 Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Etudes microbiologiques Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 REMIE2 00 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-08-25 0 0000000013 Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Surveillance Ifremer Validé 2011-08-25 2023-07-28T00:37:00 1 REMIS 00 Volet du Réseau national REMI : surveillance microbiologique des coquillages pour l'évaluation des niveaux et tendances de la contamination (de 1987 à 1998). Remplacé par le réseau REMI Surveillance [0000000013] depuis 2012 : clos. 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 0 1987 2012 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-08-25 0 579 0000000015 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Occasionnel Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 REPHYO 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 Volet du Réseau national REPHY : ensemble de prélèvements occasionnels réalisés sur des points autres que ceux du programme REPHY, lors d'eaux colorées ou d'épisodes de phycotoxicités. 2 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-08-25 0 0000000017 Réseau National d'Observation du milieu marin (RNO) - Biomarqueurs Validé 2011-08-25 2023-07-28T00:37:00 1 RNOBIO 00 Coordination du réseau par Didier Claisse (Ifremer / RBE / BE) jusqu'en 2014, puis par Jean-François Chiffoleau (Ifremer / RBE / BE) jusqu'en 2018, et par Anne GROUHEL (Ifremer / RBE / BE) depuis. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif). 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 0 1991 2007 2007-01-01 Le réseau est remplacé par le Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH). 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-08-25 0 0000000019 Réseau National d'Observation du milieu marin (RNO) - Campagnes Intersites Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RNOINT 00 1.2 0 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-08-25 0 0000000021 Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Physiologie Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RNOPHY 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 2007 2007-01-01 Le réseau est remplacé par le Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH). 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOU 2011-08-25 0 0000000023 Suivi Régional des Nutriments Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 0 0 0 0000000025 Contrôle sanitaire des eaux de baignade en mer Gilles CHOISNARD Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 PLAGES 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 15 CANTAL 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 Contrôle sanitaire des eaux de baignade en mer 3 1 1981 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL MOU 2011-08-25 Ministère chargé de la Santé (M. TACCHI) 0 0000000031 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 Le code à utiliser est 0400000057. 4 3 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 0 0 0000000032 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 Le code à utiliser est 0400000082. 4 3 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 0 0 0000000033 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 Le code à utiliser est 0600000065. 4 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 0 0 0000000034 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Franche-Comté Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 Le code à utiliser est 0600000064. 4 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 0 0000000035 Réseau de suivi phytosanitaires de la région Franche-Comté Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 Le code à utiliser est 0600000062. 0 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 0 0000000036 Réseau de suivi phytosanitaires de la région Bourgogne Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 Le code à utiliser est 0600000061. 0 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 0 0 0000000037 Réseau de suivi qualitatif de la région Franche-Comté Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 4 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 0 0 0000000040 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Centre Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 Le code à utiliser est 0400000070. 4 3 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 0 0000000041 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Limousin Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 00 Le code à utiliser est 0400000081. 4 3 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 0 0 0000000042 Réseau national de surveillance du contrôle sanitaire des eaux de baignade Gelé 2011-08-25 2016-07-22T17:48:00 1 RNSISEBAIGNADE 00 Le code à utiliser est 0000000024. 3.2 6 0 1 0 0000000054 Sites hydrométriques des cours d'eau de la France Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUHR 00 3.1 6 0 1 0000000055 Sites d'inter-étalonnage des cours d'eau de la France Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUIR 00 3.1 6 0 1 0000000058 Sites hydrométriques des plans d’eau de la France Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUHL 00 3.2 6 0 1 0000000060 Sites d'inter-étalonnage des plans d'eau de la France Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUIL 00 3.2 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 976 MAYOTTE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 1 0000000061 Contrôle de surveillance des eaux de transition de la France Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUST 00 1.1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 0000000062 Contrôles opérationnels des eaux de transition de la France Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUOT 00 1.1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 0000000063 Sites de référence des eaux de transition de la France Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SURT 00 1.1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 0000000064 Sites d'inter-étalonnage des eaux de transition de la France Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUIT 00 1.1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 0000000065 Contrôle de surveillance des eaux côtières de la France Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUSC 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 0000000066 Contrôles opérationnels des eaux côtières de la France Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUOC 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 0000000067 Sites de référence des eaux côtières de la France Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SURC 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 80 SOMME 95 VAL-D'OISE 83 VAR 85 VENDEE 0 1 0000000068 Sites d'inter-étalonnage des eaux côtières de la France Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FR_SUIC 00 1.2 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 83 VAR 85 VENDEE 0 1 0000000075 Réseau national de suivi qualitatif des eaux souterraines pour le suivi historique des installations classées Validé 2011-08-25 2019-07-16T16:02:00 1 RNICQESOU 00 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 0 2011 0 0000000077 Réseau national des captages Grenelle (article 27 de la loi Grenelle) Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RNESOUGRENELLE 00 Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1). NOR: DEVX0811607L. Disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C26C4CE6056EE75A5F83276472EE0625.tpdjo14v_1?cidTexte=LEGITEXT000020950462&dateTexte=20111109 (consulté le 15/11/11) MEDTL, Identification des captages « Grenelle », juillet 2011, http://www.developpement-durable.gouv.fr/Identification-des-507-captages.html (consulté le 15/11/11) 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 976 MAYOTTE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 13 La préservation à long terme des ressources en eau utilisées pour la distribution d’eau potable est un objectif particulièrement prioritaire. Une des actions retenue pour répondre à cet objectif est d’assurer la protection de l’aire d’alimentation d’environ 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d’ici 2012. Cette action est inscrite dans l'engagement n°101 du grenelle de l'environnement consolidé dans l'article 27 de la loi "grenelle 1" (loi n° 2009-967 du 3 août 2009). Ces captages font l'objet d'un suivi sous maîtrise d'ouvrage des agences de l'eau à une fréquence pluriannuelle. Répartis sur toute la France, ces captages « Grenelle » ont été identifiés suivant un processus de concertation locale, sur la base de trois critères : • l’état de la ressource vis-à-vis des pollutions par les nitrates ou les pesticides • le caractère stratégique de la ressource au vu de la population desservie • la volonté de reconquérir certains captages abandonnés. Le dispositif de protection qui sera appliqué sur ces captages est principalement celui des "zones soumises aux contraintes environnementales" (ZSCE), issu de l’article 21 de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques. Dans le cadre d’une politique globale de reconquête de la qualité de la ressource, cet outil viendra en complément du dispositif des périmètres de protection mis en place par le ministère de la santé pour lutter contre les pollutions ponctuelles et accidentelles et présents sur 65% des captages retenus. 1 2009 Matthieu HERVE MEDDTL/DGALN/DEB/GR1 1 0700000014 Réseau des captages Grenelle du bassin Guadeloupe 1 Totalement englobé 0500000049 Réseau de suivi des captages Grenelle du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0100000052 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Artois-Picardie 1 Totalement englobé 0200000086 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Rhin-Meuse 1 Totalement englobé 0600000258 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Rhône Méditerranée 1 Totalement englobé 1000000031 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Réunion 1 Totalement englobé 0300000225 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Seine Normandie 1 Totalement englobé 0400001001 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Loire-Bretagne 1 Totalement englobé 0000000078 Réseau national de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines SANDRE Validé 2011-08-25 2018-12-10T14:44:00 1 RNESOUNO3 00 Les points sont sélectionnés à chaque campagne par les DREAL de bassin en collaboration avec les Agences de l'Eau. Les points font partie de réseaux existants, principalement dans les réseaux DCE (réseaux de surveillance et réseaux de contrôle opérationnel) mais aussi dans le réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable, et dans les réseaux locaux de collectivités locales. 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 1 12 Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines françaises au titre de la Directive Nitrates, Directive n°91/676/CEE, du 12 décembre 1991 en vue de délimiter les zones vulnérables et d'évaluer la mise en oeuvre des programmes d'action. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. La liste des stations de mesure (points d'eau) est revue à chaque campagne : campagne 1992-1993 : 1939 campagne 1997-1998 : 2647 campagne 2000-2001 : 3161 campagne 2004-2005 : 2666 campgane 2010-2011 : X 2 3 1 1992 Philippe JANNOT, Clément JAUBERTIE MEDDTL/DGALN 1 0700000005 Réseau de suivi qualitatif de suivi des nitrates et des chlorures des eaux souterraines de Guadeloupe 1 Totalement englobé 0200000098 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse 1 Totalement englobé 0300000227 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 1 Totalement englobé 1000000033 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Réunion 1 Totalement englobé 0600000260 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Rhône-Méditerranée 1 Totalement englobé 1200000007 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Corse 1 Totalement englobé 0800000034 Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Martinique 1 Totalement englobé 0400001003 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne 1 Totalement englobé 0100000054 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Artois-Picardie 1 Totalement englobé 0500000050 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0000000101 Réseau national de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RNESOUCAMPEX 00 L'organisation de la campagne exceptionnelle répond également aux prescriptions de certains Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui préconisent l’acquisition de connaissances sur la présence de substances dangereuses dans les eaux souterraines. 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 976 MAYOTTE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 1 La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 2 2011 MEDDE DEB Bureau des Eaux Souterraines et de la ressource en Eau 1 0400003006 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle dans les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne 1 Totalement englobé 0500000055 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyses dans les eaux souterraines du Bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0300000233 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 1 Totalement englobé 0200000099 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Rhin Meuse 1 Totalement englobé 0600000267 Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d'analyses des eaux souterraines Rhône-Méditerranée 1 Totalement englobé 0800000037 Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Martinique 1 Totalement englobé 0900000021 Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Guyane 1 Totalement englobé 1100000010 Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Mayotte 1 Totalement englobé 0700000016 Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Guadeloupe 1 Totalement englobé 1000000036 Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Réunion 1 Totalement englobé 0100000120 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle dans les eaux souterraines du bassin Artois - Picardie 1 Totalement englobé 0100000002 Campagne Particulière surface AEAP Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 CP SURFACE AP 01 3.1 0 0 0100000005 Réseau Homogène de Mesures sur l'Escaut Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RHME 01 Réseau international de surveillance mensuelle de l'Escaut de 1998 à 2011. Analyses mensuelles physico-chimiques et chimiques. A partir de 2011, ce réseau a évolué et a été codifié comme RHME2.  0 0 0 0100000006 Réseau Chlorophylle AEAP Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 CHLORO AP 01 0 0 0 0100000007 Réseau Micropolluant AEAP Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 MICROPOL AP 01 0 0 0 0100000011 Réseau complémentaire nappe Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RC NAPPE 01 4 0 0 0100000012 Réseau historique de données qualité des eaux souterraines sur le bassin Artois-Picardie Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RBESOUQHAP 01 4 0 0 0100000013 Réseau patrimonial piézométrique national Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 NATIONAL_PIEZO 01 0 0 0 0100000014 Réseau patrimonial qualité eaux souterraines national Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 NATIONAL_NAPPE 01 0 0 0 0100000015 Réseau Qualité M.E.S AEAP Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 MES surface 01 0 0 0 0100000016 Réseau Diatomées AEAP Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 DIATOMEE 01 0 0 0 0100000019 Réseau Estuaire Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 Estuaire 01 0 0 0 0100000020 Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Nord Validé 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 1 RRESOUQAPMINORD 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000020 4 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 9 1 1995 58205614900831 BRGM MOE 1995-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 1995-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1995-01-01 58205614900831 BRGM COL 1995-01-01 0 0100000021 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Picardie (MO BRGM) Validé 2011-08-25 2018-07-25T10:02:00 1 RESOUPBRGMPIC 01 Ce réseau rassemble la partie picarde du réseau de bassin Artois-Picardie et la partie picarde du réseau de bassin Seine-Normandie. 4 3 02 AISNE 60 OISE 80 SOMME 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est remplacé en 2018 par le Réseau 102400001 de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France. 3 1 2008 BRGM Picardie - Violaine BAULT - v.bault@brgm.fr 2018 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-01-01 1258 Conseil Général de l'Aisne FIN 1996-01-01 2006-12-31 266 Service Géologique Régional Picardie MOE 2007-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2011-08-25 2007-12-31 266 Service Géologique Régional Picardie COL 2011-08-25 0 0100000023 Réseau de surveillance littoral Somme Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 Littoral Somme 01 1.2 2 80 SOMME 13 0 0100000024 Réseau de surveillance des eaux souterraines projet d'intérêt général de l'Escrebieux Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 PIG Escrebieux 01 4 0 0 0100000025 Réseau Qualité des plages Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 QUALITE_PLAGE 01 0 0 0 0100000026 Réseau Qualité Sédiments AEAP Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 SEDIMENTS 01 0 0 0 0100000027 Réseau Invertébrés Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 Invertébré 01 0 0 0 0100000028 Réseau Bactériologique Eau de Surface Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 Bactério 01 0 0 0 0100000029 Réseau Oligochètes Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 Oligochète 01 0 0 0 0100000030 Réseau Phytoplancton Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 Phytoplancton 01 0 0 0 0100000033 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Nord-Pas-de-Calais Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQNPC 01 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2006 DREAL service Installations classées Nord Pas de Calais 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie FIN 2006-12-01 750 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Nord-Pas de Calais MOU 2006-12-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2006-12-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais FIN 2006-12-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2006-12-01 750 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Nord-Pas de Calais COL 2007-01-01 0 0100000060 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le territoire de la Picardie Maritime (secteur d'Abbeville) Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RLESOUQPICMAR 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000060 4 1 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 0 Réseau de l'Association Aqua Picardie Maritime, mis en place en 2004. Suivi de la qualité des eaux souterraines dans le secteur de la Picardie Maritime et de la vallée de la Bresle. Réseau en partenariat avec des industriels, des collectivités locales, et un Syndicat Intercommunal de l'Amélioration des Ecoulements des Eaux du Vimeu (SIAEEV). Financements : Agence de l'Eau Artois-Picardie, Conseil Régional de Picardie, fonds européens FEDER, Conseil Général de la Somme. 1 2004 LATHUILE Ségolène s.lathuile@littoral-normand-picard.cci.fr 22800001400016 DEPARTEMENT DE LA SOMME FIN 2011-08-25 773 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Picardie FIN 2002-03-01 23800003800014 REGION PICARDIE FIN 2011-08-25 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2002-03-01 44363298900010 AQUA PICARDIE MARITIME MOU 2011-08-25 44363298900010 AQUA PICARDIE MARITIME COL 2011-08-25 0 0100000061 Réseau de suivi de la piézométrie des eaux souterraines sur la Picardie Maritime (secteur d'Abbeville) Validé 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 1 RLESOUPPICMAR 01 4 1 80 SOMME 0 44363298900010 AQUA PICARDIE MARITIME MOU 2002-03-01 44363298900010 AQUA PICARDIE MARITIME COL 2011-08-25 773 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Picardie FIN 2002-03-01 23800003800014 REGION PICARDIE FIN 2002-03-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE FIN 2002-03-01 22800001400016 DEPARTEMENT DE LA SOMME FIN 2002-03-01 0 0100000062 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Picardie Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQPIC 01 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 02 AISNE 60 OISE 80 SOMME 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés 1 2006 Daniel MATON (d.maton@brgm.fr) 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie FIN 2006-01-01 2009-12-31 778 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Picardie COL 2006-01-01 778 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Picardie MOU 2006-01-01 266 Service Géologique Régional Picardie MOE 2006-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2006-01-01 2009-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2006-01-01 2009-12-31 778 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Picardie FIN 2006-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2006-01-01 2009-12-31 0 0100000105 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Escaut, Somme et cours d’eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FRASUST 01 1.1 4 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 3 1 0 0100000106 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Escaut, Somme et cours d’eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FRASUSC 01 1.2 4 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 3 1 0 0100000107 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FRASUOR 01 3.1 4 02 AISNE 59 NORD 75 PARIS 80 SOMME 0 0 0100000108 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Sambre Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FRB2SUOR 01 3.1 4 02 AISNE 59 NORD 0 0 0100000109 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FRASUOL 01 3.2 4 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 0 0100000110 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Sambre Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FRB2SUOL 01 3.2 4 02 AISNE 59 NORD 0 0 0100000111 Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FRASUOT 01 1.1 4 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 0 0100000112 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Escaut, Somme et cours d’eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 FRASUOC 01 1.2 4 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 0 0200000001 RCA Rhin-Meuse Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 02 3.1 5 0 0 0200000005 Réseau historique de données qualité des eaux souterraines sur le bassin Rhin-Meuse Validé 2011-08-25 2018-12-10T14:44:00 1 RBESOUQHRM 02 4 5 5.4 1 1 1960 Magali MARCHETTO 1999 2018-11-12 Bancarisation des données du contrôle sanitaire historique. Contrôle de validité réalisé par le BRGM sur financement Agence. 58205614900369 BRGM COL 1960-01-01 1999-12-31 13000783400133 AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST - DD 52 HAUTE-MARNE (ARS) FIN 1960-01-01 1999-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 1960-01-01 1999-12-31 0 0200000013 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du Bassin Ferrifère Lorrain Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUQBFL 02 Le détail concernant le réseau peut être consulté dans le rapport BRGM/RP-58029-FR (année 2007). Rapport 2008-2010 en cours de rédaction - Publication prévue pour la fin du premier semestre 2011 4 1 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 1 A la suite de l'arrêt de l'extraction du minerai, l'ennoyage des galeries minières et de la base des calcaires du Dogger a commencé, à différents moments selon les réservoirs. Le Bassin Ferrifère Nord Lorrain se décompose en 3 sous-réservoirs : - le réservoir minier Sud, ennoyé de 1993 à octobre 1998 - le réservoir minier Centre, ennoyé de 1995 à mars 1999 - le réservoir minier Nord, ennoyé de novembre 2005 à mars 2008. Les différents aquifères (réservoirs miniers et calcaires du Dogger) sont suivis depuis l'arrêt des pompes d'exhaure afin de contrôler et suivre leurs fonctionnements et l’évolution de la qualité des eaux souterraines suite à l'exploitation minière. 1 1994 Agence de l'Eau Rhin-Meuse - Magali MARCHETTO 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2011-08-25 323 Service Géologique Régional Lorraine COL 2011-08-25 323 Service Géologique Régional Lorraine MOU 2011-08-25 323 Service Géologique Régional Lorraine MOE 2011-08-25 323 Service Géologique Régional Lorraine FIN 2011-08-25 0 0200000014 Inventaire de la qualité des eaux souterraines de la région Lorraine Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRINVLOR 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000014 4 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 1 Le suivi de la qualité des eaux souterraines du Bassin Rhin Meuse est assuré par les réseaux DCE complété, à intervalles réguliers (tous les 6 ans environ) par des inventaires régionaux. Ces derniers offrent une image plus précise grâce à une densité de points de suivi plus importante. L'"inventaire de la qualité des eaux souterraines de la Région Lorraine" suit : _ l'ensemble des masses d'eau rattachées aux districts Rhin et Meuse à l'exception des deux principales masses d'eau alsaciennes (2001 et 2002) suivies dans le cadre des "Inventaires de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan (plaine d'Alsace et Sundgau)", _ des points des masses d'eau non rattachées aux districts Rhin et Meuse mais situés en Lorraine. L'inventaire permet de rendre compte de la qualité intrinsèque de l'eau liée à la nature géochimique des réservoirs ainsi que son évolution tributaire d'éventueles pollutions. Ce réseau est constitué d'environ 900 points représentatifs des différents contextes hydrogéologiques. Cet inventaire fait l'objet d'un rapport de synthèse. 1 2003 Magali MARCHETTO - AERM - 03 87 34 46 15 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2003-08-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOE 2003-08-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2003-08-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2003-08-01 0 0200000016 Réseau de suivi piézométrique d'alerte de la région Lorraine Validé 2011-08-25 2025-03-26T08:44:00 1 RRALERTLOR 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000016 4 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 1 6 Réseau de surveillance des ressources en eaux souterraines et d'alerte pour l'alimentation en eau potable de la région Lorraine. 1 2002 Dominique ALCARAZ - DREAL - 03.87.56.42.28 - dominique.alcaraz@developpement-durable.gouv.fr 1 0200000017 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de la région Alsace MO APRONA 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) 0200000023 Réseau de suivi des stocks de poissons migrateurs : ichtyofaune du bassin Rhin-Meuse Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 02 0 0 2011-08-25 1 0200000027 Réseau de suivi qualité de l'observatoire des eaux souterraines de la Communauté Urbaine de Strasbourg Validé 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 1 RRESOUQONAPCUS 02 4 1 67 BAS-RHIN 5 23670001900045 REGION D ALSACE FIN 1996-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOE 1996-01-01 Charg de la bancarisation des donnes 24670048800017 EUROMETROPOLE DE STRASBOURG COL 1996-01-01 24670048800017 EUROMETROPOLE DE STRASBOURG MOU 1996-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2011-08-25 Co-financeur 0 0200000036 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Alsace Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQALS 02 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2007 DREAL service installations classées région ALSACE 734 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Région Alsace FIN 2007-06-01 Cofinanceur de la bancarisation en 2007 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOE 1993-01-01 Chargé de la bancarisation des données 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 1993-01-01 Cofinancement de la bancarisation avec le BRGM 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 1993-01-01 Cofinanceur de la bancarisation 734 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Région Alsace COL 1993-01-01 734 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Région Alsace MOU 1993-01-01 0 0200000037 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Lorraine Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQLOR 02 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2000 DREAL Service des Installations classées - région lorraine 747 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Lorraine FIN 2005-01-01 2005-12-31 747 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Lorraine COL 1993-01-01 747 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Lorraine FIN 2008-01-01 2008-12-31 Transfert Oracle-ADES 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 1993-01-01 747 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Lorraine MOU 2005-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2009-11-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOE 1993-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 1993-01-01 2005-12-31 0 0200000038 Réseau de suivi de la salure des eaux souterraines dans le bassin potassique (Alsace) Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RRSALALS 02 4 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 7 0 0200000039 Suivi de la qualité des eaux souterraines en région agricole Lorraine Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRAGRILOR 02 4 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 13 Suivre l'impact des opérations agro-environnementales de Lorraine sur la qualité des ressources en eau (paramètre nitrate). Les opérations concernées sont : "Plateaux du Haut-Saintois", "Ferti-Ouest 88", "Source de Gorze ", "Hesch Plateau de Haye" et "H2 Eau Pays de Sierck". 1 1991 Nicolas CHARTIER (CRA Lorraine) 18572203000011 CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA MOSELLE MOE 1990-01-01 18542201100014 CHAMBRE REGIONALE D AGRICULTURE - CRA DE LORRAINE FIN 1990-01-01 18542201100014 CHAMBRE REGIONALE D AGRICULTURE - CRA DE LORRAINE MOU 1990-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 1990-01-01 18542203700019 CHAMBRE AGRICULTURE MEURTHE ET MOSELLE MOE 1990-01-01 18542201100014 CHAMBRE REGIONALE D AGRICULTURE - CRA DE LORRAINE MOE 1990-01-01 18007003900664 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) MOE 1990-01-01 0 0200000041 Réseau de suivi piézométrique de la nappe des Grès du Trias inférieur sous couverture Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPGTI 02 Le réseau piézométrique de la nappe des grès du Trias inférieur (GTI) est composé de 185 ouvrages d'eau. Ils sont situés essentiellement en Lorraine. 4 3 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2 Ce réseau piézométrique permet de connaître l'état piézométrique de la nappe des grès du Trias inférieur (GTI). 1 2010 Agence de l'eau Rhin-Meuse 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2011-08-25 0 0200000042 Réseau Nappe Bassin Houiller Gelé 2011-08-25 2016-02-12T10:47:00 1 RNBH 02 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 4 1 57 MOSELLE 0 0 0200000048 Réseau de suivi des pesticides dans les cours d'eaux Champardennais Gelé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 02 Le code à utiliser est 0300000038. 3.1 3 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 0 0 0200000077 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Alsace (MO BRGM) Validé 2011-08-25 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPBRGMALS 02 Début 2015, ce réseau comprend 7 points équipés d'un enregistreur qui sont suivi par les techniciens du BRGM. Les données sont télétransmises et récupérées toutes les semaines. Lors de visites sur le terrain les stations sont recalées si nécessaire. Les données des 2 nouveaux ouvrages (01686X0100 et 02332X0198) seront prochainement bancarisées. L'accès aux données sur la source 03773X0086 se fait par la banque Hydro où les données seront prochainement bancarisées. Ce réseau complète celui suivi par l'APRONA (nappe d'Alsace). Il devra s'enrichir par des piézomètres encore non bancarisés, mesurant les aquifères de bordure du Fossé Rhénan. 4 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2008 BAIERER Carole, BRGMALSACE, c.baierer@brgm.fr 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2008-05-07 299 Service Géologique Régional Alsace COL 2008-08-18 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOE 2008-05-07 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2008-05-07 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-05-07 0 0200000078 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) Validé 2011-08-25 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPBRGMLOR 02 Réseau de suivi piézométrique du bassin Rhin-Meuse, hors nappe d'Alsace suivie par l'APRONA. Ce réseau était géré par la DIREN Lorraine jusqu'en 2001 (25 points), puis a été géré et étendu par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse en 2002 (39 points), et enfin transféré au BRGM en 2003. Après nouvelle extension en 2003-2004, le réseau piézométrique de la région Lorraine comprenait en 2007 78 ouvrages opérationnels, dont 2 ont été transférés au BRGM Alsace en 2008, lors de la réorganisation des réseaux de bassin en réseaux régionaux. 4 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2003 BRGM - Direction régionale Lorraine, 03 83 44 81 49 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-01-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2003-01-01 768 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Lorraine MOU 1969-01-01 2001-12-31 323 Service Géologique Régional Lorraine COL 2003-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2002-01-01 2002-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2003-01-01 2007-12-31 323 Service Géologique Régional Lorraine MOE 2003-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2002-01-01 2002-12-31 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2002-01-01 2002-12-31 768 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Lorraine FIN 1969-01-01 2001-12-31 768 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Lorraine MOE 1969-01-01 2001-12-31 768 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Lorraine COL 1969-01-01 2001-12-31 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOE 2002-01-01 2002-12-31 0 0200000080 Réseau de surveillance spécifique des pollutions diffuses du bassin Rhin Agence de l'Eau Rhin-Meuse Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RBPOLDIFFRM 02 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau correspond au réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses seulement. Le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin complet est constitué de ce présent réseau, des points de surveillance de la masse d'eau du bassin ferrifère (2026) et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace). 3.1 1 2008 Magali MARCHETTO magali.marchetto@eau-rhin-meuse.fr 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace COL 2008-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOE 2008-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2008-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace MOE 2008-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2008-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2008-01-01 0 0200000081 Réseau autocontrôle MDPA (AP) de suivi de la salure des eaux souterraines dans le Haut-Rhin (Alsace) Validé 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 1 RAPSALMDPA 02 4 2 68 HAUT-RHIN 7 94675164100170 MINES DE POTASSE D'ALSACE (MDPA) FIN 2009-01-01 299 Service Géologique Régional Alsace MOU 2009-02-19 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2009-02-19 299 Service Géologique Régional Alsace COL 2009-02-19 0 0200000082 Réseau complémentaire BRGM de suivi de la salure des eaux souterraines dans le Haut-Rhin (Alsace) Validé 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 1 RCSALBRGM 02 4 2 68 HAUT-RHIN 7 94675164100170 MINES DE POTASSE D'ALSACE (MDPA) FIN 2009-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2009-02-19 299 Service Géologique Régional Alsace COL 2009-02-19 299 Service Géologique Régional Alsace MOU 2009-02-19 0 0300000001 Réseau Complémentaire Agence Seine-Normandie Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RCASN 03 3.1 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 0 2006 0 0300000029 Réseau de suivi des nitrates dans les eaux souterraines de la Haute-Normandie Validé 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 1 RRNO3HNO 03 4 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 0 763 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Haute-Normandie MOU 2003-01-01 763 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Haute-Normandie FIN 2003-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie MOE 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2003-01-01 763 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Haute-Normandie COL 2003-01-01 0 0300000054 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines aux environs des dépôts de dragage du Port Autonome de Rouen Validé 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 1 RLESOUQPAR 03 4 1 76 SEINE-MARITIME 0 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN MOU 1997-01-01 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN MOE 1997-01-01 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN COL 1997-01-01 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN FIN 1997-01-01 0 0300000114 Déclaration des prélèvements pour l'irrigation dans le bassin Seine-Normandie Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 2.2 03 0 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 0 0 0300000128 Réseau régional de suivi qualitatif des eaux superficielles de Champagne-Ardenne Validé 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQCHA 03 3.1 3 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 0 3.1 0 0300000135 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Champagne-Ardenne Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQCHA 03 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2003 DREAL Champagne Ardenne service des Installations Classées 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2003-01-01 742 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Champagne-Ardenne FIN 2008-11-21 Mise en cohérence - volet 1 300 Service Géologique Régional Champagne-Ardenne MOE 2003-01-01 742 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Champagne-Ardenne MOU 2003-01-01 742 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Champagne-Ardenne COL 2003-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2003-01-01 0 0300000136 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Ile-de-France Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQIDF 03 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2007 DRIRE IDF et STIIIC 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-03-01 2011-12-31 744 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) d'Ile-de-France MOU 2007-03-01 2011-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-03-01 2011-12-31 238 Service Géologique Régional Ile-de-France MOE 2007-03-01 2011-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2007-03-01 2011-12-31 744 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) d'Ile-de-France COL 2007-03-01 2011-12-31 0 0300000153 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 1 FRHSOS 03 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2007 Simon LALAUZE - lalauze.simon@aesn.fr 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2007-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie COL 2007-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOE 2007-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOU 2007-01-01 0 0300000154 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 FRHSOO 03 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2008 Simon LALAUZE - lalauze.simon@aesn.fr 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOE 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOU 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie COL 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2008-01-01 0 0300000155 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Basse Normandie Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQBNO 03 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines. En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2007 DREAL Basse Normandie service des Installations Classées 738 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Basse-Normandie COL 2007-04-01 738 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Basse-Normandie MOU 2007-04-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2007-04-01 2009-12-31 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie MOE 2007-04-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-04-01 2009-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2007-04-01 2009-12-31 0 0300000156 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Haute Normandie Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQHNO 03 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines. En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2008 DREAL Haute Normandie service des Installations Classées 743 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Haute-Normandie COL 2007-09-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie MOE 2008-01-01 743 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Haute-Normandie MOU 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2008-01-01 2010-10-15 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2008-01-01 2010-10-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2008-01-01 2010-10-15 0 0300000158 Réseau de mesure de la qualité des eaux de l'Essonne et de ses affluents (SIARCE) Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 03 3.1 1 91 ESSONNE 0 0 0300000159 Réseau de suivi de la qualité de l'Orge aval (SIVOA) Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RQESUSIVOA 03 3.1 1 91 ESSONNE 78 YVELINES 0 0 0300000163 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Haute-Normandie (MO BRGM) Gelé 2011-08-26 2019-08-06T09:18:00 1 RRESOUPHNO 03 Les 2 réseaux de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure (0300000003) et de Seine Maritime (0300000004) sont englobés dans ce réseau. Sous maîtrise d'ouvrage BRGM depuis 2003, ils sont néanmoins décrits dans des fiches descriptives à part sur le site ADES. 4 3 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sa finalité est de connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères de la région Haute-Normandie (principalement l'aquifère crayeux et secondairement les alluvions de la Seine ainsi que les Sables verts de l'Albien-Neocomien). 1 1970 P-Y. DAVID(py.david@brgm.fr) 2019 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie MOE 1970-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 1970-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 1970-01-01 2002-05-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie COL 1970-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2002-06-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 1970-01-01 2007-12-31 1272 Conseil Général de l'Eure FIN 1985-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOU 1970-01-01 2002-05-31 1298 Conseil Général de Seine Maritime FIN 1985-07-16 0 0300000164 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Ile-de-France (MO BRGM) Validé 2011-08-26 2021-05-12T12:05:00 1 RRESOUPIDF 03 En 1996, le Ministère de l'Environnement a invité les Agences de l'Eau à prendre la maîtrise d'ouvrage et à renforcer leur financement sur les réseaux de connaissance patrimoniaux dans le domaine des eaux souterraines. En 1997, pour la première fois, l'Agence de l'Eau Seine-Normandie a confié au BRGM la gestion du réseau piézométrique du bassin Seine-Normandie dans le cadre d'une convention annuelle. Le réseau de bassin est passé en 1999 de 223 à 211 stations, essentiellement pour cause de restructuration en Basse-Normandie. En 2002, le MEDD a confié la maîtrise d'ouvrage des réseaux piézométriques au BRGM et aux DIREN, l'essentiel du réseau du bassin Seine-Normandie étant géré par le BRGM (circulaire du 26 mars 2002.) Ce réseau compte, en 2008, 274 piézomètres dont les trois-quarts sont télé transmis. 4 3 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'de l'Energie, de l'Ecologie, du Développement Durable, et de l'Aménagement du Territoire) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1970 Alice Neveux (hydrogéologue de la Direction Régionale Ile-de-France) 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 1997-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2002-05-31 2001-12-31 circulaire MEDD du 26/03/2008 238 Service Géologique Régional Ile-de-France MOE 1970-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOU 1970-01-01 2001-12-31 238 Service Géologique Régional Ile-de-France COL 1970-01-01 2002-05-30 11006801200043 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2000-01-01 2007-12-31 0 0300000166 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Basse-Normandie (MO BRGM) Gelé 2011-08-26 2019-08-06T09:18:00 1 RRESOUPBRGMBNO 03 Différents aquifères sédimentaires sont suivis : 12 points de suivi pour les calcaires bathoniens, 3 points pour les calcaires bajociens, 5 points pour la craie cénomanienne, 1 point pour les calcaires oxfordiens (Surville) et 1 point pour le Trias (Longraye). En complément, 11 points du réseau géré par la DIREN ont été intégrés à compter du 01/01/2009 (réseau n° 0300000008) dans le Massif Armoricain. 4 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sa finalité est de connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères de la région Basse-Normandie. 1 1964 Alexandra Laurent (a.laurent@brgm.fr) 2019 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 1970-01-01 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie MOE 1970-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2002-06-01 2007-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOU 1970-01-01 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie COL 1970-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 1970-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 2002-05-31 0 0300000167 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Orne Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ61 03 Différent du réseau 0300000236 3.1 2 61 ORNE 0 0 0400000001 RCA Loire Bretagne Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 3.1 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 2006 0 0400000003 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Centre Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 4 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 0 0400000021 Réseau de suivi de la qualité physico-chimique des eaux superficielles de Bretagne Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQPBRE 04 3.1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 0 0400000023 Réseau de surveillance de la qualité des eaux de la rade de Brest Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 1.1 1 29 FINISTERE 0 0 0400000026 Réseau de référence de la qualité des eaux superficielles en Côtes d'Armor Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RDEREFSUP22 04 3.1 2 22 COTES-D'ARMOR 0 0 0400000027 Réseau régional des pesticides en eaux superficielles de la DREAL Rhônes Alpes Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 Le code à utiliser est 0600000042. 0 0 2011-08-26 0 0400000079 Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire en région Centre (TERUTI) Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 Il s'agit d'une enquête nationale (code 0000000074). 0 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 0 0400000083 Réseau de suivi de la qualité des nappes de la Nièvre Gelé 2011-08-26 2016-02-12T10:48:00 1 RDESOUQ58 04 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 4 2 58 NIEVRE 0 0 0400000091 Réseau de suivi des pesticides dans les eaux souterraines d'Auvergne Validé 1998-01-01 2019-10-02T11:39:00 1 RRESOUYAUV 04 Réseau patrimonial de collecte de données sur la qualité des eaux souterraines vis-à-vis des molécules phytosanitaires. Ce réseau a été créé dans le cadre du GRAPP PHYT'EAUVERGNE en 1998. L'évolution majeure intervient en 2008 quant au choix des stations. En effet, le suivi de stations AEP a été arrêté (les DDASS ayant étoffés leurs suivi phytosanitaires) pour se concentrer sur des stations "milieux" comme des piezomètres ou des forages d'irrigation. A cette même période, le suivi nitrates a été automatisé. 4 9 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 8 Réseau patrimonial de connaissance de l'état de la qualité de l'eau souterraine vis-à-vis des phytosanitaires 3 1 1 1998 Olivier RAFFIN - Fredon Aura 2008-01-01 Modification profonde du réseau. Changement des stations AEP au profit de stations "milieu" (non traitées). Ajout du suivi nitrate de façon automatique. 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 1996-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 1996-01-01 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) MOU 1996-01-01 Pôle Santé-Environnement - Fredon Aura 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) COL 1996-01-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne MOE 1996-01-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne FIN 1996-01-01 0 0400000094 Réseau de suivi des pesticides dans les eaux souterraines du Centre Validé 2011-08-26 2018-12-13T14:38:00 1 RRESOUYCEN 04 4 3 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 0 2011 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) MOU 2011-08-26 17450301100010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2011-08-26 17370301800015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2011-08-26 17360301000021 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE L INDRE (DDASS) MOE 2011-08-26 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) MOE 2011-08-26 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2011-08-26 17450300300017 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA REGION CENTRE (DRASS) FIN 2011-08-26 17180301800026 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2011-08-26 17280301700018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2011-08-26 17410301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) MOE 2011-08-26 17450300300017 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA REGION CENTRE (DRASS) MOE 2011-08-26 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2011-08-26 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre FIN 2011-08-26 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) COL 2011-08-26 0 0400000114 Réseau de suivi de l'eutrophisation des eaux marines des Côtes-d'Armor Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RDEMARQ22 04 1.2 2 22 COTES-D'ARMOR 0 0 0400000119 Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Vendée Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 1.2 2 85 VENDEE 0 0 0400000181 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUOC 04 1.2 4 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 0 0 0400000183 Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Loire, cours d’eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUOT 04 1.1 4 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 0 0 0400000184 Sites de référence des eaux côtières du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSURC 04 1.2 4 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 0 0 0400000187 Sites d'inter-étalonnage des eaux côtières du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUIC 04 1.2 4 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 0 0 0400000188 Sites d'inter-étalonnage des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUIL 04 3.2 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 0 0400000190 Sites d'inter-étalonnage des eaux de transition du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 FRGSUIT 04 1.1 4 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 0 0 0400000192 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Bretagne Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQBRE 04 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM(Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2008 DREAL service Installations classées Bretagne 1218 Service Géologique Régional Bretagne MOE 2008-02-04 739 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bretagne COL 2008-02-04 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-01-01 2009-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-07-31 2009-07-31 739 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bretagne MOU 2008-02-04 0 0400000193 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Centre Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQCEN 04 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour lensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2007 DREAL Centre 741 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Centre COL 2007-06-29 2010-05-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2006-07-29 2009-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2006-07-29 2010-05-31 293 Service Géologique Régional Centre MOE 2007-06-29 2010-05-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2006-07-29 2010-05-31 741 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Centre MOU 2007-06-29 2010-05-31 0 0400000194 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Limousin Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQLIM 04 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2007 DREAL service Installations classées région Limousin 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-06-01 745 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) du Limousin COL 2007-06-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2007-06-01 200 Service Géologique Régional Limousin MOE 2007-06-01 745 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) du Limousin MOU 2007-06-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2007-06-01 0 0400000195 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Poitou-Charentes Validé 2011-08-26 2016-12-09T17:11:00 1 RRICQPOC 04 4 3 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 9 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2008-01-17 2011-01-24 CONVENTION DE 2 ANS PROLONGEE D'1 AN 0 0400000197 Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Région Auvergne Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RRESOUPAUV 04 4 3 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 0 1 0400000201 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Pays-de-Loire (MO BRGM) Validé 2011-08-26 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPBRGMPAL 04 Le réseau départemental de suivi quantitatif du Maine-et-Loire est constitué de 20 points d'eau en service, dont 6 étaient suivis jusqu'en 2000 par l'Entente Interdépartementale de l'Authion (financements du Conseil Général du Maine-et-Loire). Le réseau piézométrique de Mayenne, créé en 2003 sur financements MEDD/BRGM, est constitué de 11 points. Ces réseaux sont actuellement sous maitrise d'ouvrage BRGM, avec un financement MEDD/BRGM. Délai moyen d'informatisation : 1 mois. Période couverte: depuis novembre 2003. Après avoir été sous-maîtrise d'ouvrage du Conseil Général 44, le réseau piézométrique de Loire-Atlantique est passé sous maîtrise d'ouvrage BRGM en 2009. Le réseau patrimonial de Loire-Atlantique est constitué de 16 ouvrages. Le tout constitue un réseau de 47 ouvrages actuellement suivis. 4 3 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 2 Suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères des départements de Loire-Atlantique, de Mayenne et de Maine-et-Loire. 1 2003 Mme ROUXEL (Tél : 02.51.86.01.51) - BRGM Pays de la Loire 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire COL 2003-12-01 Producteur de données du réseau piézométrique 44 depuis 2009 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire MOU 2003-12-01 Maître d'ouvrage du réseau piézométrique 44 depuis 2009 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire MOE 2003-12-01 Maître d'oeuvre du réseau piézométrique 44 depuis 2009 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-12-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2003-12-01 Financeur réseau piézométrique 44 depuis 2009 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 0 0400000202 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre-Val de Loire (MO BRGM) Validé 2011-08-26 2018-02-07T10:10:00 1 RRESOUPBRGMCEN 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000202 4 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 1 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB) du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1993 d.salquebre@brgm.fr 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2001-01-01 23450002300028 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE MOU 1993-01-01 1994-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 1993-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières COL 1993-01-01 1166 Conseil Général du Cher FIN 1995-01-01 2000-12-31 23450002300028 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE FIN 1993-01-01 1994-12-31 1277 Conseil Général de l'Indre FIN 1995-01-01 2000-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2000-01-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOE 1993-01-01 1166 Conseil Général du Cher MOU 1995-01-01 2000-12-31 maitrise d'ouvrage commune avec le Conseil Général de l'Indre 0 0400000203 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Centre Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPDREALCEN 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000203 4 3 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 2 Ce réseau permet de suivre l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre et d'élaborer des stratégies de gestion de la ressource. Il est en partie intégré au « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'Energie, de l'Ecologie, du Développement, Durable et de l'Aménagement du Territoire) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1993 Frédéric VERLEY DREAL Centre 0 0400000716 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Charente Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 Le code à utiliser est 0500000116. 3.1 2 16 CHARENTE 0 3.1 0 0400000748 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Lozère Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 Le code à utiliser est 0500000148. 3.1 2 48 LOZERE 0 3.1 0 0400000800 Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Centre Ouest Validé 2011-08-26 2016-12-09T17:11:00 1 RRESOUQAPMINCEN 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000800 4 10 03 ALLIER 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 92 HAUTS-DE-SEINE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 75 PARIS 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 78 YVELINES 2 9 2000 779 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Poitou-Charentes MOU 2000-01-01 777 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Pays de la Loire MOU 2000-01-01 745 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) du Limousin MOU 2000-01-01 594 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bourgogne MOU 2000-01-01 744 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) d'Ile-de-France MOU 2000-01-01 1610 BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM) - UNITÉ TERRITORIALE APRÈS-MINE (UTAM) CENTRE-OUEST MOE 2000-01-01 743 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Haute-Normandie MOU 2000-01-01 739 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bretagne MOU 2000-01-01 738 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Basse-Normandie MOU 2000-01-01 741 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Centre MOU 2000-01-01 737 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Auvergne MOU 2000-01-01 1610 BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM) - UNITÉ TERRITORIALE APRÈS-MINE (UTAM) CENTRE-OUEST COL 2000-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2000-01-01 0 0400000801 Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Centre Ouest Validé 2011-08-26 2016-12-09T17:11:00 1 RRESOUPAPMINCEN 04 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000801 4 10 03 ALLIER 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 92 HAUTS-DE-SEINE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 75 PARIS 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 78 YVELINES 2 6 9 2002 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2002-01-01 779 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Poitou-Charentes MOU 2002-01-01 777 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Pays de la Loire MOU 2002-01-01 745 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) du Limousin MOU 2002-01-01 744 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) d'Ile-de-France MOU 2002-01-01 743 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Haute-Normandie MOU 2002-01-01 739 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bretagne MOU 2002-01-01 594 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bourgogne MOU 2002-01-01 738 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Basse-Normandie MOU 2002-01-01 741 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Centre MOU 2002-01-01 737 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Auvergne MOU 2002-01-01 1610 BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM) - UNITÉ TERRITORIALE APRÈS-MINE (UTAM) CENTRE-OUEST COL 2002-01-01 1610 BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM) - UNITÉ TERRITORIALE APRÈS-MINE (UTAM) CENTRE-OUEST MOE 2002-01-01 0 0400000911 Réseau des objectifs de qualité dans les Côtes d'Armor Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 04 3.1 2 22 COTES-D'ARMOR 0 0 0500000001 Réseau Complémentaire Agence Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-08-02T15:23:00 1 RBCESUQAG 05 3 3.1 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 Connaissance patrimoniale de la qualité des cours d'eau. 3.1 1976 2007-01-01 Reprise de stations historiques à enjeu n'étant pas reprises dans les réseaux "DCE" 0 0500000012 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Lot et Garonne (47) Agence de l'eau Adour-Garonne Gelé 2015-12-17 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUQ47 05 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 4 2 47 LOT-ET-GARONNE 2 Surveillance de la qualité des eaux souterraines du Lot et Garonne. Les stations sont intégrées dans les réseaux de la surveillance des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne (Réseau de surveillance, RCS, et de contrôle opérationnel, RCO). 2000 0 0500000013 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Lot (46) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-08-02T15:21:00 1 RDESOUP46 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000013 4 2 46 LOT 2 "Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département du Lot." 1 2011 sylvain.lascoux@cg46.fr 746 Conseil Général du Lot MOU 2004-01-01 746 Conseil Général du Lot FIN 2004-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2008-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2001-01-01 2004-12-31 13001052300012 DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES LOT-ET-GARONNE (DDT) COL 1976-01-01 2010-12-31 746 Conseil Général du Lot COL 2011-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées FIN 2005-01-01 2007-12-31 0 0500000018 Réseau de suivi qualitatif des sables inframolassiques Agence de l'eau Adour-Garonne Gelé 2011-08-26 2018-08-02T15:21:00 1 RSQESOUSABINFRA 05 4 1 0 1998 0 0500000021 Réseau Hydrologique Arcachon Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-08-02T15:21:00 1 ARCHYD 05 3 3.1 1 40 LANDES 0 2003 0 0500000025 Réseau qualitatif interdépartemental des eaux souterraines pour le suivi des installations classées des départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82 Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-10-12T14:26:00 1 RDICQMPY 05 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 9 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 1 2007 Bouroullec Isabelle (i.bouroullec@brgm.fr) 17310800200200 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - SIEGE (DRIRE) COL 2007-07-05 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2006-07-25 2012-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-07-05 2012-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2007-07-05 2012-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées MOE 2007-07-05 17310800200200 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - SIEGE (DRIRE) MOU 2007-07-05 0 0500000026 Réseau interdépartemental de suivi des phytosanitaires dans les eaux souterraines des départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82 Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-10-12T14:26:00 1 RDESPHYMPY 05 4 9 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 0 Surveillance de la teneur en phytosanitaires des eaux souterraines de l'ancienne région Midi-Pyrénées (départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82). 2009 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées FIN 2011-08-26 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées MOU 2011-08-26 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées MOE 2011-08-26 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées COL 2011-08-26 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées MOE 2011-08-26 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées FIN 2011-08-26 0 0500000027 Réseau interdépartemental de suivi des nitrates dans les eaux souterraines des départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82 Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-10-12T14:26:00 1 RDESNO3MPY 05 4 9 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 12 Surveillance de la teneur en nitrates des eaux souterraines de l'ancienne région Midi-Pyrénées (départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82). 1997 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées MOU 2011-08-26 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées MOE 2011-08-26 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées COL 2011-08-26 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées FIN 2011-08-26 0 0500000042 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2023-09-14T11:54:00 1 FRFSOP 05 Les stations hydrométriques sur source ou sur cours d'eau qui surveillent certaines masses d'eau souterraines sont référencées sur ADES mais les mesures sont disponibles sur le site HYDRO grâce au code HYDRO présent dans la fiche ADES sous l'intitulé "Autre codification". Documents de référence Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 2 Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD/DE. Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1 2007 Jerome GUITTARD, DREAL Occitanie, jerome.guittard@developpement-durable.gouv.fr 1 0500000009 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des Pyrénées-Atlantiques (64) 2 0500000017 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Midi-Pyrénées (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0500000015 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Parc des Grands Causses (12) 2 0500000005 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des Landes (40) 2 0500000007 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Gers (32) 2 0400000057 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes 2 0500000046 Réseau de suivi quantitatif des sources de la Région Midi-Pyrénées (DREAL) 1 Totalement englobé 0500000013 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Lot (46) 2 0600000221 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Languedoc-Roussillon (MO BRGM) 2 0400000196 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Auvergne (MO BRGM) 2 0500000045 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Aquitaine (MO BRGM) 1 Totalement englobé 0400000081 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Limousin (MO BRGM) 2 0500000044 Réseau interdépartemental qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées des départements 24, 33, 40, 47 et 64 Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2019-10-23T15:58:00 1 RDICQAQI 05 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 9 24 DORDOGNE 33 GIRONDE 40 LANDES 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 1 2007 DREAL service Installations classées Aquitaine 736 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Aquitaine COL 2007-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2007-01-01 736 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Aquitaine MOU 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-01-01 2011-12-10 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2007-01-01 2011-12-10 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne FIN 2007-01-01 2011-05-04 0 0500000045 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Aquitaine (MO BRGM) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2024-08-27T17:13:00 1 RRESOUPBRGMAQI 05 Les réseaux de suivi quantitatif des eaux souterraines DCE du Lot-et-Garonne (0500000011) et des aquifères profonds Sud-aquitains(0500000037) sont englobés dans ce réseau. Sous maîtrise d'ouvrage BRGM depuis 2002, ils sont néanmoins décrits dans des fiches descriptives à part sur le site ADES. A compter de 2008, les 5 piézomètres appartenant au réseau DIREN sont intégrés à ce réseau ainsi que les points DCE des réseaux quantitatifs de Dordogne (0500000019) et de Gironde (0500000004). Spécificité Réseau 0500000037 : Pour la surveillance des stockages de gaz en aquifères profonds de Lussagnet et d'Izaute, l'industriel Total (TIGF) assure le suivi de plusieurs ouvrages des nappes des Sables Infra-molassiques et du Paléocène depuis de nombreuses années. Les données récoltées par l'industriel sur les ouvrages de Burosse-Mendousse (10052X0006/F1) et Geaune (09788X0015/F et 09788X0014/PCE101) sont régulièrement transmises au BRGM Aquitaine qui se charge de les bancariser. 4 3 24 DORDOGNE 33 GIRONDE 40 LANDES 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 3.1.3 1 2001 A. ABOUAKAR (a.abouakar@brgm.fr) 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2002-01-01 Afif ABOU AKAR a.abouakar@brgm.fr 05 57 26 52 81 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 1276 Conseil Général de Gironde MOU 2001-12-29 2001-12-30 CG 33 Maitre d'ouvrage des points du département de la Gironde 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2002-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine COL 2002-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2002-01-01 2007-12-31 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine MOE 2002-01-01 752 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Aquitaine MOU 2001-12-30 2001-12-31 session des points du réseau DIREN au BRGM (4 points) en 2008 1270 Conseil Général de Dordogne MOU 2001-12-29 2001-12-30 CG 24 Maitre d'ouvrage des points du département de la Dordogne 0 0500000070 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des marais de la Charente Maritime Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-10-12T14:25:00 1 RLESUQMA17 05 3 3.1 2 17 CHARENTE-MARITIME 0 3.1.3 1960 0 0500000071 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Vèbre et de la Durenque Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-09T15:28:00 1 RLESUQVEDU 05 3 3.1 1 81 TARN 0 3.1.3 2009 0 0500000185 Réseau complémentaire du suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Haut Adour (65) Agence de l'eau Adour-Garonne Gelé 2011-08-26 2018-11-09T15:28:00 1 RCSQESUHAUTADOU 05 Le code à utiliser est 0500000254. 3 3.1 1 65 HAUTES-PYRENEES 0 2010 0 0500000241 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur l'Aveyron-aval Lère (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQAVLER 05 3 3.1 1 82 TARN-ET-GARONNE 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 3.1 0 2011 0 0500000243 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Cérou (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQCEROU 05 3 3.1 1 81 TARN 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2014 0 0500000245 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Save (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQSAVE 05 3 3.1 1 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2015 0 0500000246 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Cère (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-12-10T14:44:00 1 RRIVQCERE 05 3 3.1 1 15 CANTAL 19 CORREZE 46 LOT 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2014 0 0500000249 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Nive (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQNIVE 05 3 3.1 1 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 3.1 0 2013 0 0500000251 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Viaur (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQVIAUR 05 3 3.1 1 12 AVEYRON 81 TARN 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 3.1 0 2008 0 0500000252 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Rance (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQRANCE 05 3 3.1 1 12 AVEYRON 81 TARN 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2015 0 0500000253 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Gave de Pau (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQGPAU 05 3 3.1 1 65 HAUTES-PYRENEES 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2017 0 0500000255 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Céou (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-12-10T14:44:00 1 RRIVQCEOU 05 3 3.1 1 24 DORDOGNE 46 LOT 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2015 0 0500000257 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Haute Dordogne (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-12-10T14:44:00 1 RSQESUHAUTDORD 05 3 3.1 1 15 CANTAL 19 CORREZE 63 PUY-DE-DOME 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2014 0 0500000881 Réseau Vèbre Durenque Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 1 RVEBREDURENQUE 05 3 3.1 1 81 TARN 0 3 2015 0 0600000001 RCA Rhône-Méditerranée-Corse Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 06 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 51 MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 0 0600000002 Réseau Complémentaire de Bassin Rhône Méditerranée Corse Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RCBRMC 06 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 3 1 1987 2006 1 0600000060 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie CSP 0600000059 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Bourgogne 0600000058 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Corse 0600000057 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Franche-Comté 0600000056 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en PACA 0600000055 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Rhône-Alpes 0600000054 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie Languedoc-Roussillon 0600000053 Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet physico-chimie 0600000003 Réseau de mesure Etude du bassin Rhône-Méditerranée et Corse Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQETUDE 06 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 0 0600000008 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Languedoc-Roussillon Gelé 2011-08-26 2016-02-12T10:45:00 1 RRESOUPLRO 06 4 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 0 0600000012 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines Languedoc Roussillon Gelé 2011-08-26 2022-01-26T17:17:00 1 RRESQLRO 06 4 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 2011 0 0600000022 Réseau de suivi quantitatif de la nappe du karst jurassique du pli Est de Montpellier Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 06 4 1 34 HERAULT 0 0 0600000024 Réseau de suivi quantitatif de l'aquifère urgonien (30) Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 RAESOUPURG 06 Ce réseau fonctionne en continu pour certains piézomètres (malgré les quelques arrêts temporaires dus aux avaries de certains équipements, liées surtout aux crues) depuis l'année 1997. Pour compléter le système d'observation et tenter de quantifier les apports, une station pluviométrique a été installée, en plus des deux existantes déjà dans le secteur et gérées par Météo France. Il existait également des stations de mesure de débit (Pont de Ners, canal de Boucoiran et Gardon à Collias), mais elles ont malheureusement été détruites lors des crues de 2002 et n'ont pas été réactivées en raison des coûts importants estimés pour leur remise en état. D'abord sous la responsabilité de BRLi, le suivi de ce réseau a été poursuivi dès l'année 2001 directement par les services du Conseil Général ( DDR - SERI : Direction du Développement Rural - Service des Eaux et des RIvières). Depuis 1997, 3 pluviomètres et 8 piézomètres ont donc fait l'objet d'une surveillance, ce qui permet de disposer aujourd'hui d'un historique de près d'une décennie. 4 2 30 GARD 2 Le Conseil Général du Gard a mis en place un réseau de surveillance d'un aquifère karstique contenu dans des calcaires du Crétacé inférieur, bien développés à l'est de la vallée du Gardon, en liaison notamment avec les gorges du Gardon ou, plus au nord, celles de la Cèze et de l'Ardèche. Cet aquifère, le « karst Urgonien », contient des réserves en eau souterraine d'une importance majeure dans cette partie du département. 1 1998 Pascal PIALOT - pialot_p@cg30.fr 864 Conseil Général du Gard FIN 1995-01-01 864 Conseil Général du Gard COL 1997-01-01 Sous la responsabilité de BRL de 1997 à fin 2000 911 Compagnie Nationale d'Aménagement du Bas-Rhône Languedoc MOU 1998-01-01 2000-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 1998-01-01 864 Conseil Général du Gard MOU 2001-01-01 0 0600000028 Réseau de suivi nitrates de la nappe de Mauguio-Lunel Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 06 4 1 34 HERAULT 0 0 0600000029 Réseau de suivi qualitatif de la nappe astienne Valras-Agde (34) Validé 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 1 RAESOUQVAL 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000029 4 1 34 HERAULT 3 Le réseau de suivi qualitatif local de l'aquifère des sables astiens de Valras-Agde a été initié dès le 13/12/2004. De 2004 à fin 2009, il se composait de 9 points d'eau. En 2010, la mise en conformité avec la circulaire DCE n°2005-14 du 26 octobre 2005 a modifié le réseau ainsi: 4 qualitometres ont été supprimés et 6 qualitometres ont été rajoutés. Le réseau se compose desormais de 11 points d'eau. 1 2004 SMETA - Veronique DUBOIS 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2004-01-01 865 Conseil Général de l'Hérault FIN 2004-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon FIN 2004-01-01 0 0600000030 Réseau de suivi nitrates de la nappe du plioquaternaire du Roussillon (66) Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 06 4 1 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 0 0600000034 Réseau de suivi qualitatif de la nappe de la plaine de l'Eygoutier (83) Validé 2011-08-26 2016-12-09T17:12:00 1 RAESQEYG 06 4 1 83 VAR 0 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur COL 1981-01-01 2001-12-31 1488 Bundesamt für Umwelt Des Saarlandes FIN 1981-01-01 2001-12-31 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOE 1981-01-01 2001-12-31 1488 Bundesamt für Umwelt Des Saarlandes MOU 1981-01-01 2001-12-31 0 0600000035 Réseau de suivi qualité de la Basse-Durance (84) Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 06 3.1 1 84 VAUCLUSE 0 0 0600000043 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Rhône-Méditerranée et Corse Validé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 1 RNBRMC 06 3.1 5 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 0 3 1 1971 2006 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse MOU 2011-08-26 0 0600000178 Autosurveillance des émissaires en mer de la Corse-du-Sud (2A) Gelé 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 3 06 Le code à utiliser est 1200000055. 0 2 2A CORSE-DU-SUD 0 0 0600000186 Réseau de suivi piézométrique de la nappe d'accompagnement du Drac (05) CLEDA Validé 2005-03-01 2018-08-23T10:40:00 1 RLPESOUDRC 06 4 1 05 HAUTES-ALPES 2.7 1 2005 Bertrand Breilh - CLEDA 25050128500028 COMMUNAUTE LOCALE EAU DU DRAC AMONT (CLEDA) MOU 2005-01-01 Bertrand Breilh - CLEDA - 0492240205 25050128500028 COMMUNAUTE LOCALE EAU DU DRAC AMONT (CLEDA) COL 2005-01-01 0 0600000200 Réseau régional de suivi de la pluviométrie en Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000057. 0 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000201 Réseau régional de mesure de jaugeages ponctuels des cours d'eau en Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000056. 3.1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000202 Autosurveillance de l'état des stocks des retenues d'eau de Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 3 06 Le code à utiliser est 1200000050. 0 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000203 Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles de Haute-Corse (2B) Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 3 06 Le code à utiliser est 1200000051. 0 2 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000204 Inventaire départemental des stations d'épuration de Haute-Corse (2B) Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 2 06 Le code à utiliser est 1200000053. 0 2 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000205 Réseau de suivi de la qualité des eaux de l'étang de Biguglia Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000068. 3.2 1 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000208 Inventaire régional des zones inondables de Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 2 06 Le code à utiliser est 1200000052. 0 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000209 Autosurveillance hydrogéologique des forages en Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 3 06 Le code à utiliser est 1200000059. 0 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000212 Réseau régional de surveillance du biseau salé en Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000069. 0 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000213 Réseau régional de suivi hydrométrique des cours d'eau de Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000054. 3.1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 3 1 0 0600000214 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Rhône-Alpes Validé 2011-08-29 2016-12-09T17:12:00 1 RESOUPDREALRHA 06 4 3 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 0 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes MOE 2011-08-29 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes MOU 2011-08-29 0 0600000215 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) Validé 2011-08-29 2025-05-13T17:49:00 1 RESOUPBRGMRHA 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000215 4 3 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 3 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2004 Baptiste Cadoret - b.cadoret@brgm.fr 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes MOE 2004-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2004-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2004-01-01 2007-12-31 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes COL 2004-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2004-01-01 0 0600000219 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Franche-Comté (MO BRGM) Validé 2011-08-29 2018-02-07T10:10:00 1 RESOUPBRGMFRC 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000219 4 3 25 DOUBS 39 JURA 70 HAUTE-SAONE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l¿Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s¿appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Réseau de connaissance des eaux souterraines mis en place par le Service Géologique Régional Franche-Comté, en partenariat avec la DIREN Franche-Comté. Le suivi des points est assuré par le Service Géologique Régional Franche-Comté. Acquisition des données : numérique. Transmission : télétransmission des données RTC ou GSM pour l'ensemble des points. 1 2006 C. LEGRAND (BRGM) 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2011-08-29 199 Service Géologique Régional Franche-Comté COL 2011-08-29 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2011-08-29 199 Service Géologique Régional Franche-Comté MOE 2011-08-29 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2011-08-29 0 0600000220 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Languedoc-Roussillon Validé 2011-08-29 2016-12-09T17:12:00 1 RESOUPDREALLRO 06 4 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon COL 2011-08-29 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOU 2011-08-29 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOE 2011-08-29 0 0600000221 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Languedoc-Roussillon (MO BRGM) Validé 2011-08-29 2018-02-07T10:10:00 1 RESOUPBRGMLRO 06 Certains points de ce réseau étaient initialement gérés et exploités par d'autres producteurs de données, dont notamment la DIREN LRO. Les données de ces producteurs ont été intégrées et notamment de la DIREN LRO pour les points suivants avant leur rattachement au réseau RESOUPSGRLRO début 2006 : 08866X0059/CENARE, 10148X0031/POMPA,10157X0104/1777, 10403X0235/2031B,10403X0314/F136, 10405X0124/F17. D'autres points sont également concernés. 4 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 2 Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Ce réseau fait partie du réseau de surveillance mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau. Le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le "cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France", MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1997 P. FLEURY (BRGM), p.fleury@brgm.fr 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon MOE 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2003-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon COL 1977-05-12 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-01-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2003-01-01 0 0600000223 Réseau de suivi nitrates de la DREAL Languedoc-Roussillon Validé 2011-08-29 2016-12-09T17:12:00 1 RAESOUNLRO 06 4 3 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 0 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOU 2011-08-29 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOE 2011-08-29 0 0600000225 Réseau de suivi qualitatif de la nappe de l'est lyonnais (69) Validé 2011-08-29 2018-08-23T10:40:00 1 RAESOUPESLY 06 Un SAGE est actuellement en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. Son principal enjeu concerne la gestion qualitative et quantitative de la nappe de l'est lyonnais. Le périmètre du SAGE délimite un territoire qui représente un "bassin versant hydrogéologique" constitué par : 1/ les couloirs fluvio-glaciaires de l'est lyonnais de Décines, Meyzieu, Heyrieux (appelés couramment "nappe de l'est lyonnais"), abritant chacun un aquifère libre, s'écoulant en direction du Rhône; 2/ les alluvions du Rhône qui correspondent à l'exutoire des écoulements souterrains des couloirs fluvio-galciaires de Décines et Meyzieu, au niveau de l'Ile de Miribel-Jonage. En outre, les formations molassiques du Tertiaire, sous-jacentes aux formations précédentes, et en relation avec les alluvions fluvio-glaciaires, sont également prises en considération dans le cadre du SAGE. La nappe de l'est lyonnais est sollicitée par des usages multiples, soumise à une forte pression du point de vue de l'occupation des sols, et présente des indices préoccupants de dégradation qualitative. C'est dans ce contexte que la Commission Locale de l'Eau chargée d'élaborer le SAGE a donc décidé de mettre en place un réseau de suivi qualité et quantité. Le département du Rhône, structure porteuse du SAGE, en assure la maîtrise d'ouvrage. 4 1 69 RHONE 0 Ce réseau a été mis en place pour faciliter une meilleure gestion qualitative des nappes de l'est lyonnais, considérées par le SDAGE RMC comme un aquifère d'intérêt patrimonial. Ce suivi constitue une des premières actions concrètes du SAGE qui est en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. 1 2005 BERSOT Caroline - CG 69 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE FIN 2005-07-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2005-07-01 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) FIN 2005-07-01 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE MOU 2005-07-01 43796067700049 ASCONIT CONSULTANTS MOE 2008-06-01 2017-08-10 39827157700056 TAUW FRANCE MOE 2005-07-01 2008-05-31 79160646000024 LOMBARDI INGENIERIE MOE 2017-08-11 0 0600000229 Réseau départemental de surveillance de l'embouchure des cours d'eau non domaniaux de Corse-du-Sud Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000058. 3.1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 0 0600000232 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Grand Lyon Validé 2011-08-29 2016-12-09T17:12:00 1 RAESOUPGL 06 4 1 69 RHONE 3 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) MOU 2006-01-01 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) COL 2006-01-01 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) FIN 2006-01-01 0 0600000234 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRESOP 06 Le code à utiliser est 1200000001. 0 0 0 0600000236 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRESOS 06 Le code à utiliser est 1200000003. 0 0 0 0600000238 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRESOO 06 Le code à utiliser est 1200000006. 0 0 0 0600000239 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Bourgogne Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQBOU 06 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés 1 2008 Emmanuel BAYLE e.bayle@brgm.fr 594 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bourgogne COL 2007-05-31 2009-06-30 198 Service Géologique Régional Bourgogne MOE 2007-05-31 2009-06-30 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2007-05-31 2008-11-30 594 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bourgogne MOU 2007-05-31 2009-06-30 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2008-01-31 2009-06-30 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-05-31 2009-06-30 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-05-31 2009-06-30 0 0600000240 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Franche Comté Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQFRC 06 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2008 LEGRAND C. c.legrand@brgm.fr 596 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Franche-Comté MOU 1998-01-01 199 Service Géologique Régional Franche-Comté MOE 1998-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2006-01-01 2008-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2006-01-01 2008-12-31 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2006-01-01 2008-12-31 596 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Franche-Comté COL 1998-01-01 0 0600000241 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Provence Alpes Côte d'Azur Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQPAC 06 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2008 Damien SALQUEBRE - d.salquebre@brgm.fr 598 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur COL 2007-10-01 2009-05-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-10-01 2009-05-01 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur MOE 2007-10-01 2009-05-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-10-01 2009-05-01 598 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOU 2007-10-01 2009-05-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2007-10-01 2009-05-01 0 0600000242 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 RRICQCSC 06 Le code à utiliser est 1200000004. 0 0 0 0600000243 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du Grand Dijon Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 RLESOUQDIJON 06 4 1 21 COTE-D'OR 0 0 0600000244 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Grand Dijon Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 RLESOUPDIJON 06 4 1 21 COTE-D'OR 0 0 0600000245 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du BRGM Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 RESOUPBRGMCSC 06 Le code à utiliser est 1200000005. 0 0 0 0600000248 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de la Drôme Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQCG26 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000248 4 2 26 DROME 1 Améliorer la connaissance des eaux souterraines sur le département de la Drôme. Etablir une image de la qualité de l'eau et identifier les pollutions et leur évolution. 1 2009 Stéphanie AUBERT - Département de la Drôme - saubert@ladrome.fr 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME COL 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME FIN 2009-01-01 22260001700362 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DROME MOE 2009-03-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME MOU 2009-01-01 0 0600000249 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du conseil général de la Drôme Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUPCG26 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000249 4 2 26 DROME 2 Améliorer la connaissance du niveau piézométrique des eaux souterraines sur le département de la Drôme. Etablir une vision de la situation et de l'évolution des différents aquifères du département. 1 2009 Stéphanie AUBERT - Département de la Drôme - saubert@ladrome.fr 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME MOU 2009-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2009-01-01 47908295000011 HYDROPHY MOE 2009-02-17 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME COL 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME FIN 2009-01-01 0 0600000250 Observatoire départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du département de la Drôme Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 RDESOUQ26 06 4 2 26 DROME 1 1 0600000251 Observatoire départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de la Drôme Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 RDESOUP26 06 4 2 26 DROME 1 1 0600000252 Réseau de suivi des phytosanitaires du bassin d'alimentation de captage de la Plaine du Saulce (89) Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 RRESOUQSAULCE 06 4 1 89 YONNE 0 0 0600000258 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Rhône Méditerranée Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUGRENELRHM 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000258 4 5 3 L’objectif de la démarche poursuivie sous le terme de « captages prioritaires » consiste en l’identification de captages rencontrant des problèmes de qualité des eaux captées (« eaux brutes ») d’origine diffuse en application de l’article 7.3 de la DCE repris par l’article 14 du Décret n°2005-475 du mai 2005 relatif aux SDAGE. En effet cet article demande qu’une protection renforcée soit mise en place pour prévenir de la détérioration de la qualité de l’eau servant à la production d’eau potable, notamment par les nitrates et les pesticides, afin de minimiser les traitements de la qualité de l’eau distribuée. Dans le cadre du SDAGE Rhône-Méditerranée 2010-2015, cet enjeu est repris par la disposition 5E-02 en ces termes : « engager des actions de restauration et de protection dans les aires d’alimentation des captages d’eau potable affectés par des pollutions diffuses ». Ces actions sont à mener par les collectivités sur les captages ou groupes de captages « dont la qualité ne répond pas aux exigences sanitaires et où un programme de restauration doit être mis en œuvre ». Sur le bassin Rhône-Méditerranée, la liste des captages accompagnant cette disposition a été élaborée sous la coordination régionale des DREAL et des DRASS du bassin à partir des listes départementales remontées par les DDASS et validées au sein des Missions Inter-Service de l’Eau (MISE) en application de la circulaire DE/DGS du 18 octobre 2007. Les captages de cette liste ont enregistré des dépassements de concentration en nitrates et pesticides sur les eaux brutes lors des 5 années 2003 à 2007 selon les règles définies par ces textes. Les captages visés ont été sélectionnés sur la base de critères objectifs de concentration de la qualité des eaux brutes en nitrates supérieure à 40 mg/l et en pesticides supérieure à 0,1 µg/l par substance et 0,5 µg/l pour le total des substances. Dès la consolidation de cette liste des captages les plus menacés vis à vis des pollutions par les pesticides et les nitrates, sont à engager : 1) des études de délimitation des Aires d’Alimentation des Captages (AAC), 2) l’élaboration de programmes d’actions sur ces aires répondant aux objectifs fixés. 3) la mise en œuvre du programme de mesures sur ces aires prioritaires avant 2012. Au sein de cette liste de captages, il a été demandé de sélectionner quelques captages ou groupes de captages par département pour lesquelles la mise en œuvre de ce dispositif de protection se mette en place dans les meilleurs délais et dans de bonnes conditions techniques et opérationnelles dans un soucis d’exemplarité de cette démarche. Ce sont les captages dits « Grenelle » qui font l’objet de ce réseau. 1 2010 C de VILLENEUVE 04.37.48.36.25 / M.GHIDINI 04.37.48.36.24 1 0600000259 Réseau des captages prioritaires du bassin Rhône-Méditerranée (SDAGE) Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUCAPRIORHM 06 point abandonnés au titre du SDAGE 2016-2021 : fin 31/12/2015 nouveau point au titre du SDAGE 2016-2021 : début 01/01/2016 Des points en eau de surface font aussi partie du réseau mais sont référencés dans SIS-EAUX (DGS) SDAGE 2010-2015 : 6 SDAGE 2016-2021 : +4, soit 10 au total code SISEAUX : 066000683 025001073 011000680 066001606 066000573 083005294 / 039001665 039001625 030000373 034001215 4 5 3 L’objectif de la démarche poursuivie sous le terme de « captages prioritaires » consiste en l’identification de captages rencontrant des problèmes de qualité des eaux captées (« eaux brutes ») d’origine diffuse en application de l’article 7.3 de la DCE repris par l’article 14 du Décret n°2005-475 du mai 2005 relatif aux SDAGE. En effet cet article demande qu’une protection renforcée soit mise en place pour prévenir de la détérioration de la qualité de l’eau servant à la production d’eau potable, notamment par les nitrates et les pesticides, afin de minimiser les traitements de la qualité de l’eau distribuée. Dans le cadre du SDAGE Rhône-Méditerranée 2010-2015, cet enjeu est repris par la disposition 5E-02 en ces termes : « engager des actions de restauration et de protection dans les aires d’alimentation des captages d’eau potable affectés par des pollutions diffuses ». Ces actions sont à mener par les collectivités sur les captages ou groupes de captages « dont la qualité ne répond pas aux exigences sanitaires et où un programme de restauration doit être mis en œuvre ». Sur le bassin Rhône-Méditerranée, la liste des captages accompagnant cette disposition a été élaborée sous la coordination régionale des DREAL et des DRASS du bassin à partir des listes départementales remontées par les DDASS et validées au sein des Missions Inter-Service de l’Eau (MISE) en application de la circulaire DE/DGS du 18 octobre 2007. Les captages de cette liste ont enregistré des dépassements de concentration en nitrates et pesticides sur les eaux brutes lors des 5 années 2003 à 2007 selon les règles définies par ces textes. Les captages visés ont été sélectionnés sur la base de critères objectifs de concentration de la qualité des eaux brutes en nitrates supérieure à 40 mg/l et en pesticides supérieure à 0,1 µg/l par substance et 0,5 µg/l pour le total des substances. Dès la consolidation de cette liste des captages les plus menacés vis à vis des pollutions par les pesticides et les nitrates, sont à engager : 1) des études de délimitation des Aires d’Alimentation des Captages (AAC), 2) l’élaboration de programmes d’actions sur ces aires répondant aux objectifs fixés. 3) la mise en œuvre du programme de mesures sur ces aires prioritaires avant 2012. Au sein de cette liste de captages, il a été demandé de sélectionner quelques captages ou groupes de captages par département pour lesquelles la mise en œuvre de ce dispositif de protection se mette en place dans les meilleurs délais et dans de bonnes conditions techniques et opérationnelles dans un soucis d’exemplarité de cette démarche. Ce sont les captages dits « Grenelle » qui font l’objet du réseau 0600000258 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Rhône-Méditerranée. Mise à jour de la liste des captages prioritaires suite à l'approbation du SDAGE 2016-2021 : abandon de 8 points ; 83 nouveaux points intégrés à la liste 2010-2015. Critères de sélection des points selon courrier DGPAAT/DEB/DGS du 11 mars 2014 (données 2008-2012 ; P90 > 40 mg/l NO3 ; moy moy an > 0.08 µg/l pesticide ; moy moy an > 0.4 µg/l somme pesticides). 2 2010 G. Golaszewski 04.26.28.65.82/ M GHIDINI 04.26.28.67.42 1 0600000289 Réseau des captages prioritaires du bassin Rhône-Méditerranée - Regroupement des données locales 0600000260 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Rhône-Méditerranée Agence de l'eau Rhône-Méditerranée Validé 2011-08-29 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUNO3RHM 06 Sélection des points coordonnée par un secrétariat de bassin (DREAL de bassin et Agence de l'eau) en collaboration avec l'ARS coordonnatrice de bassin. Consultation des DREAL en région, ainsi que les MISE. En application de la circulaire DEB/DGS du 19 avril 2010, le métaréseau Nitrates du bassin Rhône et Côtiers méditerranéens a été ainsi constitué : 1/ d'une sélection des points des réseaux DCE (réseau contrôle de surveillance et contrôle opérationnel nitrates) 2/ d'une sélection des points du réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable (en particulier les points anciennement intégrés au réseau et présentant des teneurs > 40 mg/l) 3/ des captages prioritaires avec nitrates au titre du SDAGE 4/ de quelques points de réseaux locaux de collectivités locales 5/ de quelques points complémentaires où le contexte local (notamment problèmes de délimitation de zones vulnérables) justifie le suivi 4 5 1 12 Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines françaises au titre de la Directive Nitrates, Directive n°91/676/CEE, du 12 décembre 1991 en vue de délimiter les zones vulnérables et d'évaluer la mise en œuvre des programmes d'action. La liste des stations de mesure (points d'eau) est revue à chaque campagne. 2 3 1 1992 contact.DDR-donnees@eaurmc.fr / ades.rhone-mediterranee@developpement-durable.gouv.fr 1 0600000039 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) 0600000036 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de l'Isère 0600000005 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse 0600000225 Réseau de suivi qualitatif de la nappe de l'est lyonnais (69) 0600000026 Réseau de suivi nitrates de la nappe de la Vistrenque (30) 0000000028 Réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable 0600000015 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) 0600000248 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de la Drôme 0600000237 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 0600000235 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens 0600000338 Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRESOO 06 Le code à utiliser est 1200000060. 0 0 0 0600000339 Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000061. 0 0 0 0600000340 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000062. 0 0 0 0600000341 Contrôles opérationnels des plans d’eau du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000063. 0 0 0 0600000342 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000064. 0 0 1 0600000343 Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000065. 0 0 0 0600000344 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000066. 0 0 0 0600000345 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Corse Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 06 Le code à utiliser est 1200000067. 0 0 0 0700000002 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guadeloupe Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 FRISOS 07 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 971 GUADELOUPE 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2008 office de l'eau Guadeloupe ; DREAL Guadeloupe 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2008-01-01 Convention nationale ONEMA-Brgm 2008-2009 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 Convention nationale ONEMA-Brgm 2008-2009 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe MOE 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2008-01-01 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe COL 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) MOU 2008-01-01 0 0700000003 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guadeloupe Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 FRISOO 07 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 971 GUADELOUPE 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d¿eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d¿établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d¿eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDDDM-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 1 2008 Office de l'eau Guadeloupe ; DREAL Guadeloupe 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe COL 2010-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2008-01-01 0 Intervenant inconnu FIN 2010-01-01 Office de l'Eau Guadeloupe 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe MOE 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 2009-12-31 0 0700000004 Réseau de suivi départemental des phytosanitaires dans les eaux souterraines de Guadeloupe Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUPHYGUA 07 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0700000004 4 3 971 GUADELOUPE 8 Le GREPP, Groupe Régional d'Etude des Pollutions par les produits Phytosanitaires, a été créé par arrêté préfectoral en juin 2001. Il est co-animé par la Direction de l'Agriculture et de la Forêt et la Direction Régionale de l'Environnement. Il rassemble les représentants des services de l'Etat, des établissements publics, des collectivités territoriales, des organismes de recherche, des organisations professionnelles, des associations et organisations de protection de l'environnement et de défense des consommateurs. Le réseau de suivi des pesticides dans les eaux souterraines de la Guadeloupe a été mis en place en 2003 par la DIREN dans le cadre du GREPP. Le GREPP est chargé de coordonner des actions de prévention de la pollution des eaux par les pesticides. Sa vocation est de suivre l'évolution de la qualité phytosanitaire des eaux souterraines. 1 1 2003 Amandine Dumon - a.dumon@brgm.fr 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe MOE 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2003-01-01 2007-12-31 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe COL 2008-01-01 761 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Guadeloupe MOE 2003-01-01 2007-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) MOU 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) MOU 2003-01-01 2007-12-31 0 0700000010 Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Guadeloupe Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRISUSR 07 3.1 4 971 GUADELOUPE 0 3 1 0 0700000011 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Guadeloupe Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRISUSC 07 1.2 4 971 GUADELOUPE 0 3 1 0 0700000012 Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Guadeloupe Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRISUOR 07 3.1 4 971 GUADELOUPE 0 3 1 0 0700000013 Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Guadeloupe Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRISUOC 07 1.2 4 971 GUADELOUPE 0 3 1 0 0800000009 Contrôles opérationnels des plans d’eau du bassin Martinique OE Martinique Validé 2011-08-29 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSUOL 08 3 3.2 4 972 MARTINIQUE 7.2 1 3 1 2011 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2011-08-29 contact@eaumartinique.fr 0 0800000010 Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Martinique OE Martinique Validé 2011-08-29 2018-07-12T12:01:00 1 FRJSUST 08 1 1.1 4 972 MARTINIQUE 2.5 1 3 1 2011 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2011-08-29 contact@eaumartinique.fr 0 0900000001 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guyane Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 FRKSOP 09 Ce réseau est composé de 11 stations actives en 2014, dont 3 stations télétransmises. La fréquence de mise à jour des données dans ADES est de 1 mois pour les stations télétransmises et 3 mois pour les autres. 4 4 973 GUYANE 1 Ce réseau fait partie du "réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France" mis en place par la Direction de l'Eau du Ministère en charge de l'Ecologie pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mi en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2007 Brgm Guyane 05 94 30 06 24 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane COL 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane MOE 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2007-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-01-01 2008-01-01 0 0900000002 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guyane Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 FRKSOS 09 Documents de référence Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l eau. Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l¿eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l eau. Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 973 GUYANE 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Pour le district de la Guyane, il n'existe que le réseau de surveillance de l'état chimique puisqu' aucun risque n'a été identifié sur les masses d'eau. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDDE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 1 2009 DEAL Guyane / BRGM Guyane 05 94 30 06 24 1342 Service Géologique Régional de Guyane COL 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane FIN 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane MOE 2007-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) MOU 2007-01-01 2007-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) MOU 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 0 0900000003 Contrôles opérationnels des eaux souterraines du bassin Guyane Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSOO 09 0 0 0 0900000011 Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Guyane Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSUSL 09 3.2 4 973 GUYANE 0 3 1 0 0900000014 Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Guyane Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSUOR 09 3.1 4 973 GUYANE 0 3 1 0 0900000015 Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Guyane Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRKSUOL 09 3.2 4 973 GUYANE 0 3 1 0 1000000003 Réseau de suivi de la qualité des eaux d'émergence de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-08-29 2018-12-10T14:44:00 1 RBESOURCESREU 10 4 3 974 LA REUNION 2 12 8 3 1 2008 1343 Service Géologique Régional de la Réunion FIN 2008-09-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2008-09-30 1343 Service Géologique Régional de la Réunion COL 2008-09-01 0 1000000012 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-08-29 2026-03-17T10:18:00 1 FRLSOS 10 - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 974 LA REUNION 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 3 1 2009 Office de l'eau Réunion : 02 62 30 84 84 0 1000000013 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-08-29 2018-11-28T11:33:00 1 FRLSOO 10 Documents de référence ¿ Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. ¿ Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l¿eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) ¿ Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. ¿ Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. (Cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 974 LA REUNION 2.8 7 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l¿état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l¿activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d¿eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l¿identification d¿un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l¿évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d¿eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d¿établir l¿état chimique de toutes les masses d¿eau ou groupes de masses d¿eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d¿un quelconque polluant suite à l¿activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s¿applique à toutes les masses d¿eau ou groupes de masses d¿eau tandis que le contrôle opérationnel n¿est mis en place que sur les masses d¿eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d¿eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l¿état chimique des masses d¿eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu¿il existe. 1 1 1 2010 DIREN Réunion (02.62.94.72.50) 0 1000000014 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées de la région Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-08-29 2018-11-28T11:33:00 1 RRICQREUNION 10 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 974 LA REUNION 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM(Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 1 2007 DREAL service Installations classées Réunion 1343 Service Géologique Régional de la Réunion MOE 2007-06-01 780 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) La Réunion COL 2007-06-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-06-01 2008-11-30 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion FIN 2007-06-01 2008-11-30 780 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) La Réunion MOU 2008-06-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-06-01 0 1100000001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Mayotte (MO BRGM) Validé 2011-08-29 2020-07-30T17:19:00 1 RDESOUPMAYBRGM 11 Le réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Mayotte 1100000001 est sous maîtrise d'ouvrage BRGM depuis septembre 2006, avec un financement de l'ONEMA et du BRGM. 4 2 976 MAYOTTE 2 Ce réseau est un réseau de suivi des systèmes aquifères de Mayotte. Il est constitué actuellement de 20 points dont trois arrêtés. Le suivi BRGM de ce réseau a démarré en 2007. Depuis le 01/01/2013, tous les points de ce réseau alimentent le réseau de surveillance de l'état quantitatif DCE (cf fiche du réseau 1100000002). Il suit en continu les variations du niveau piézométrique, à l'aide de stations de mesure automatiques. 3 1 2007 Direction régionale BRGM Mayotte, 0269 61 28 13 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2006-09-01 58205614900419 BRGM MOE 2006-09-01 58205614900419 BRGM COL 2006-09-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2006-09-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2006-09-01 17985086200014 DIRECTION DEP AGRICULTURE ET FORET MOU 1992-11-01 2006-08-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2008-01-01 0 1100000003 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Mayotte Anil Akbaraly Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 FRMSOS 11 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 4 4 976 MAYOTTE 2 Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Pour Mayotte la mise en place du réseau de surveillance est décalée au 01/01/2009. Suite à l'évaluation du Risque de Non Atteinte du Bon Etat en 2015, aucun réseau de contrôle opérationnel n'est mis en place sur Mayotte à ce jour. 3 1 2009 DAF Mayotte 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOE 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières COL 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2009-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) MOU 2009-01-01 0 1100000004 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Mayotte Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRMSOO 11 0 0 0 1200000001 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Corse Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RESOUPDREALCSC 12 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=1200000001 4 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Description : Réseau piézometrique régional de Corse. - 62 points de mesure. Sur ces 62 points, 30 sont abandonnés (nombreux points détruits lors d'une crue en 1999). 32 points constituent le réseau actuel. Tous ces piézomètres sont gérés ou ont été gérés par la DIREN unique opérateur en Corse. Une source est suivie (source de la glacière) et n'est pas intégrée dans la banque hydro. Perspectives d'équiper de nouvelles sources en zone de socle, réflexion en cours, pour tendre vers un réseau de connaissance et non plus un réseau de gestionnaire. - Délai moyen d'informatisation :1 mois. - Adresse Internet : pas de site spécifique. - Période couverte : depuis 1975 pour les points les plus anciens (La Figarelle). 1 1975 DIREN Corse - Claude GRIOLET et Paul SABINI - 04.95.30.13.77 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse FIN 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse MOU 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse MOE 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse COL 1975-01-01 0 1200000002 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Corse Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 FRESOP 12 Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 4 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2 Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d¿eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 1 2007 sebastien.gremminger@developpement-durable.gouv.fr 1 1200000005 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Corse (MO BRGM) 1 Totalement englobé 1200000004 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Corse Validé 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQCSC 12 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2010 Service Géologique Corse 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2010-03-01 595 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Corse MOU 2010-03-01 2011-04-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2010-03-01 2011-04-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2010-03-01 595 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Corse COL 2010-03-01 295 Service Géologique Régional Corse MOE 2010-03-01 0 1200000006 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse Validé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 FRESOO 12 3.1 4 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 0 3 1 2006 0 9900000000 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles Poitou-Charentes vis-à-vis des produits phytosanitaires Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 00 0 0 0 9900000001 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface des marais de la Charente Maritime Gelé 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1 00 0 0 0 0000000043 Réseau national de surveillance du contrôle sanitaire des eaux minérales Validé 2011-11-03 2016-12-09T17:10:00 1 RNSISEMINE 00 0 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 976 MAYOTTE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 0 1 2011-11-03 829 Ministère chargé de la Santé MOU 2011-11-03 829 Ministère chargé de la Santé COL 2011-11-03 829 Ministère chargé de la Santé FIN 2011-11-03 0 0200000050 Code gelé Gelé 2011-11-03 2015-12-08T00:00:00 2 02 0 0 2011-11-03 0 0400000191 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Auvergne Validé 2011-11-08 2017-11-14T00:00:00 1 RRICQAUV 04 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 4 3 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 1 2008 BERTIN Clotilde c.bertin@brgm.fr 2011-11-08 737 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Auvergne MOU 2007-07-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2007-07-01 197 Service Géologique Régional Auvergne MOE 2007-07-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2007-07-01 737 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Auvergne COL 2007-07-01 0 0400000920 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Flume eperolat Gelé 2011-11-24 2020-03-30T17:11:00 1 RDESUQ35FLU 04 3 1 0 2011 2019 0 0400000922 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau de Bretagne suite à un épisode pluvieux eperolat Validé 2011-11-24 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQBREPLU 04 3.1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 2011-11-24 0 0400000923 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau de Bretagne à fréquence calendaire eperolat Validé 2011-11-24 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQBRECAL 04 3.1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 0 2011-11-24 0 0500000054 Métaréseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du Bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-11-29 2018-10-12T14:25:00 1 RBESOQAG 05 4 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 1 Métaréseau du suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Adour Garonne Ce réseau réunit l'ensemble des stations de suivi qualité sur le bassin Adour Garonne 1 2011 isabelle.fournier@eau-adour-garonne.fr 2011-11-29 1 0500000003 Réseau patrimonial de suivi qualité des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0500000006 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines des Landes (40) 1 Totalement englobé 0500000183 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Gironde (33) 1 Totalement englobé 0500000020 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) 1 Totalement englobé 0500000024 Réseau de suivi qualité pour la surveillance de la nappe de l'Eocène en relation avec l'estuaire de la Gironde 1 Totalement englobé 0500000014 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Lot (46) 1 Totalement englobé 0500000010 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines des Pyrénées-Atlantiques (64) 1 Totalement englobé 0500000029 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Agence Adour-Garonne (ss MO) 1 Totalement englobé 0500000016 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du Parc des Grands Causses (12) 1 Totalement englobé 0500000026 Réseau interdépartemental de suivi des phytosanitaires dans les eaux souterraines des départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82 1 Totalement englobé 0500000008 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du GERS (32) 1 Totalement englobé 0500000056 Réseau de suivi opérationnel de la qualité des eaux souterraines de l'agence de l'eau Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0500000055 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyses dans les eaux souterraines du Bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0500000049 Réseau de suivi des captages Grenelle du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0500000048 Réseau des captages prioritaires du bassin Adour-Garonne (SDAGE) 1 Totalement englobé 0500000051 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Charente-Maritime (17) 1 Totalement englobé 0500000058 Réseau interdépartemental de suivi de la qualité des eaux souterraines des départements 16, 17, 79, 86 (partie Bassin Adour-Garonne) 1 Totalement englobé 0500000061 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de Haute-Garonne (31) 1 Totalement englobé 0500000050 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Adour-Garonne 1 Totalement englobé 0500000055 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyses dans les eaux souterraines du Bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-11-29 2018-10-12T14:25:00 1 RBESOAGCAMPEX 05 4 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 5 Réseau de bassin visant à rechercher la présence de molécules peu recherchées (médicaments, phytos ect ) sur un échantillon de stations choisis en rapport à leur représentativité aux pressions. 2 2011 isabelle.fournier@eau-adour-garonne.fr 2011-11-29 0 0500000056 Réseau de suivi opérationnel de la qualité des eaux souterraines de l'agence de l'eau Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-11-29 2018-10-12T14:25:00 1 RBESOOAEAG 05 4 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 7 1 2011 isabelle.fournier@eau-adour-garonne.fr 2011-11-29 0 0500000057 Réseau de veille hydrologique du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-11-29 2018-10-12T14:25:00 1 RBESOUPAGVH 05 3 3.1 5 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 1971 2011-11-29 1 0700000014 Réseau des captages Grenelle du bassin Guadeloupe oeg-tn Validé 2011-11-30 2015-12-08T00:00:00 1 RBESOUGRENELGUA 07 4 3 971 GUADELOUPE 0 1 2011-11-30 20000438000016 OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE 2011-11-30 1 12 0700000015 Réseau des captages prioritaires du bassin Guadeloupe oeg-tn Validé 2011-11-30 2015-12-08T00:00:00 1 RBESOUCAPRIOGUA 07 4 3 971 GUADELOUPE 0 2011-11-30 20000438000016 OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE 2011-11-30 1 12 0400000940 Réseau de suivi physico-chimique et biologique centralisé par la Commission Locale de l'eau du bassin versant de l'Oudon rachel.labrunie Validé 2011-12-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQCLEOUDON 04 3.1 1 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 0 3.1.1 1 2011-12-05 0 0100000052 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Artois-Picardie Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUGRENELAP 01 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000052 4 5 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 13 La Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau fixe des objectifs d'atteinte du bon état des eaux. En particulier, les Etats membres doivent protéger les captages d'eau d'alimentation par la mise en place de zones de protection contre les pollutions, de manière à réduire le traitement nécessaire de potabilisation. L'article 21 de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006 (art L 211.3 II-5° du code de l'environnement) a créé un nouvel outil de protection des ressources en eau utilisées pour l'alimentation en eau potable. Il permet la création de zones de protection des aires d'alimentation des captages (AAC) [ou bassins d'alimentation des captages (BAC)] sur lesquels seront mis en œuvre des programmes d'action contre les pollutions d'origine agricole. Le Grenelle de l'environnement a fixé pour objectif de protéger les 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d'ici 2012. Ainsi, la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (loi n°2009-967 du 03 août 2009) prévoit, dans son article 27 : « d'ici à 2012, des plans d'action seront mis en œuvre, en association étroite avec les agences de l'eau, pour assurer la protection des 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitaires.». (instruction du 26 mai 2009 des ministres en charge de l'agriculture, de l'environnement et de la santé relative à la mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des 500 captages Grenelle) Le présent réseau identifie, dans le périmètre du bassin Artois-Picardie, l'ensemble des captages d'eau souterraine pour l'application des dispositions précitées de l'article 21 de la LEMA et en même temps sélectionnés au titre du Grenelle de l'environnement. 1 2010 Baptiste Tonon (DREAL bassin Artois Picardie) 1 0100000054 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Artois-Picardie Agence de l'eau Artois-Picardie Validé 2011-12-05 2018-12-10T14:44:00 1 RBESOUNO3AP 01 Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates, publiée au BO Environnement n°nor : DEVO1002866C du 19 octobre 2010. Disponible sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/ Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 – 0008. 4 5 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 12 La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001, 2004-2005 et 2010-2011. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) a précisé les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce métaréseau est constitué des réseaux suivants : - 0100000115 FRASOS - Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord - 0100000116 - FRB2SOS - Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre - 0100000117 - FRASOO - Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord - 0100000118 - FRB2SOO - Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre - des points de surveillance des précédents réseaux nitrates dont la plupart sont des points de surveillance suivis au titre du contrôle sanitaire. 2 3 1 2011 2011-12-05 1 0200000086 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Rhin-Meuse Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUGRENELRM 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000086 4 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 13 Afin de reconquérir la qualité de la ressource en eau des captages dégradés et au delà des périmètres de protection dédiés principalement à lutter contre les pollutions ponctuelles et accidentelles, la mise en œuvre d'actions complémentaires vis à vis des pollutions diffuses d'origine agricole apparaît nécessaire. Une démarche d'identification de captages menacés par ces pollutions a été initiée fin 2007 pour repérer les territoires sur lesquels pourraient être lancés des programmes d'action destinés aux agriculteurs (courriers DE-DGS du 18/10/07 et 28/02/08). Cette identification s'est faite en trois phases : a) pré-listes établies par la DRASS et l'AERM en fonction de la qualité vis-à-vis des nitrates et des produits phytosanitaires ; b) hiérarchisation des captages de ces pré-listes par les MISE au vu de la population desservie, de la tendance à la hausse en nitrates, du caractère unique de la ressource, de l'intérêt stratégique ; c) compléments éventuels avec des captages dégradés non identifiés par la méthodologie, ou des captages abandonnés à reconquérir, ou des captages dégradés par d'autres paramètres liés aux pollutions diffuses. La hiérarchisation des listes de captages ainsi obtenus a ensuite eu pour objectif d'identifier en général, dans chaque département 6 à 10 captages ou champs captants parmi les plus menacés. Ainsi, sur le bassin Rhin-Meuse 54 champs captants correspondant à 101 captages devront faire l'objet d'un programme d'action agricole au plus tard en 2012. Il s'agit là d'une première étape vers la concrétisation de l'engagement n°101 du grenelle de l'environnement (assurer une protection effective de 500 captages en France d'ici 2012) consolidé dans l'article 27 de la loi "grenelle 1" (loi n° 2009-967 du 3 août 2009). Ces captages font l'objet d'un suivi sous maîtrise d'ouvrage de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse à une fréquence pluriannuelle. 1 2009 F. WEDRAOGO DREAL LOR 03 87 39 97 86 / M. MARCHETTO AERM 03 87 34 46 15 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2009-07-01 0 0200000087 Réseau des captages prioritaires du bassin Rhin-Meuse (SDAGE) Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUCAPRIORM 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000087 4 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 1 Ce réseau a pour objet le suivi de la qualité des captages faisant partie des listes de captages établies au titre des orientations T2-06.1 et 2 du SDAGE : « Établir dans les SAGE un plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau potable » et « Reconquérir et préserver la qualité de la ressource en eau utilisée pour l'alimentation en eau potable ». Ces listes ont tout d'abord été établies sur la base d'une méthodologie « bassin » (phase 1), avant d'intégrer les captages prioritaires identifiés à la suite des instructions DE / DGS du 18 octobre 2007 au titre de l'article 21 de la LEMA (phase 2). C'est parmi ces captages qu'ont été choisis les captages grenelle, sur la base des instructions du 28 février 2008 de priorisation des captages. Phase 1 : Pré-listes établies dans le cadre de l'élaboration des projets de SDAGE et de programmes de mesures, pour la période 2000-2005. Cette liste de captages est issue d'un travail d'exploitation, pour la période 2000-2005 : des fichiers transmis par la DRASS de bassin qui listent les captages à l'origine du « déclassement » des Unités de Distribution (UDI), des données qualité issues de la banque nationale ADES (analyses eaux brutes des DDASS). Les points présentant une moyenne annuelle supérieure au seuil ont été retenus (Nitrates : 50 mg/l, Phytosanitaires : 0,1µg/l). Phase 2 : Prise en compte des captages prioritaires identifiés à la suite des instructions DE / DGS (18 octobre 2007) au titre de l'article 21 de la LEMA, pour la période 2003-2007. Le courrier DGS/DE du 18 octobre 2007 demande d'identifier des captages prioritaires pouvant faire l'objet de protection au titre de l'article 21 de la loi sur l'eau du 30/12/06. S'ils demandent également d'identifier les dépassements de seuil, les critères nationaux présentent des différences par rapport aux critères bassin comme la période (2003-2007). Ils intègrent les tendances à la hausse pour les nitrates (avec un seuil de 40 mg/l). L'ensemble de ces captages font partie soit : De la liste des captages « dont la qualité de l'eau brute est dégradée » ; De la liste des captages « présentant une importance particulière pour l'alimentation en eau potable », en fonction de leur état de dégradation, des SDAGE Rhin et Meuse. 1 2009 Magali MARCHETTO 03 87 34 46 15 2011-12-05 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2009-07-01 0 0200000089 Réseau de mesure de la qualité des Captages d'eau souterraine du bassin Rhin Meuse - 9ème prog. AE Validé 2011-12-05 2015-12-08T00:00:00 1 RRM9PROG 02 4 5 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 0 2011-12-05 0 0200000090 Réseau qualité - Suivi des ouvrages du Bassin Houiller Lorrain - UTAM Est Validé 2011-12-05 2024-09-13T11:06:00 1 RRESOUQAPMINBHL 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000090 4 1 57 MOSELLE 9 2008 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2008-01-01 1615 UTAM Est _ BRGM COL 2008-01-01 1615 UTAM Est _ BRGM MOE 2008-01-01 0 0200000091 Réseau quantité - Suivi des ouvrages du Bassin Houiller Lorrain - UTAM Est Validé 2011-12-05 2024-09-25T17:12:00 1 RRESOUPAPMINBHL 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000091 4 1 57 MOSELLE 2.7 2008 2011-12-05 1615 UTAM Est _ BRGM COL 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOU 2008-01-01 1615 UTAM Est _ BRGM MOE 2008-01-01 0 0200000098 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse Validé 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUNO3RM 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000098 4 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 12 La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001 et 2004-2005. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce réseau est constitué : - d'un noyau dur de points issus des précédents réseaux « nitrates » dont la plupart sont des points du contrôle sanitaire des eaux brutes destinées à la consommation humaine. Ces points sont retenus dès lors que la teneur moyenne en nitrates de la campagne de surveillance 2004-2005 dépasse 40 mg/l pour les eaux souterraines ; - de points des réseaux DCE [Réseau de contrôle de surveillance (RCS) et Réseau de contrôle opérationnel (RCO), réseaux 0200000067 à 70] en excluant les éventuels points reflétant des pollutions dont l'origine est autre qu'agricole. Une partie de ces points font déjà partie du noyau dur des points communs du réseau nitrates ; - des captages signalés dans les SDAGE Rhin et Meuse [réseau 0200000087] dès lors que le paramètre nitrates a été le critère de sélection de ces points, - de points supplémentaires n'appartenant à aucun des réseaux précédents (RCS, RCO nitrates et points communs des précédents réseaux « nitrates ») pour lesquels le contexte local (notamment un problème local de délimitation de zone vulnérable) justifie leur suivi. A l'exception des points du RCS pour lesquels la fréquence de prélèvement varie de 1 à 6 par an en fonction du contexte hydrogéologique, l'ensemble de ces points sera analysé au moins 4 fois au cours de la période allant du 01/10/2010 au 31/09/2011 sous maîtrise d'ouvrage de l'agence de l'eau Rhin-Meuse (sans tenir compte des prélèvements réalisés par ailleurs par le ministère de la santé dans le cadre du contrôle sanitaire. L'ensemble des résultats disponibles sera utilisé lors de l'exploitation globale). 2 3 1 2010 F. WEDRAOGO DREAL LOR 03 87 39 97 86 / M. MARCHETTO AERM 03 87 34 46 15 2011-12-05 1 0000000028 Réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable 0200000067 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Meuse 0200000087 Réseau des captages prioritaires du bassin Rhin-Meuse (SDAGE) 0200000068 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin 0200000069 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin 0200000070 Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Meuse 0200000099 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Rhin Meuse Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOURMCAMPEX 02 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000099 4 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 1 voir fiche méta réseau national 2 2011 Magali MARCHETTO AERM 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2011-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2011-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2011-01-01 0 0200000101 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le territoire du SAGE Validé 2011-12-05 2015-12-08T00:00:00 1 RRESOUQSAGELOR 02 4 1 0 0300000171 Réseau départemental de suivi phytosanitaires des champs captants de Montreuil-sur-Eure et Vert-en-Drouais Validé 2011-12-05 2016-12-09T17:11:00 1 RXESOUQPHYEDP 03 4 1 28 EURE-ET-LOIR 2 5 8 51061105600019 EAU DE PARIS FIN 2009-01-01 51061105600019 EAU DE PARIS MOE 2009-01-01 51061105600019 EAU DE PARIS MOU 2009-01-01 51061105600019 EAU DE PARIS COL 2009-01-01 0 0300000225 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Seine Normandie Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUGRENELSN 03 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0300000225 4 5 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 3 5 13 La Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau fixe des objectifs d'atteinte du bon état des eaux. En particulier, les Etats membres doivent protéger les captages d'eau d'alimentation par la mise en place de zones de protection contre les pollutions, de manière à réduire le traitement nécessaire de potabilisation. L'article 21 de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006 (art L 211.3 II-5° du code de l'environnement) a créé un nouvel outil de protection des ressources en eau utilisées pour l'alimentation en eau potable. Il permet la création de zones de protection des aires d'alimentation des captages (AAC) [ou bassins d'alimentation des captages (BAC)] sur lesquels seront mis en œuvre des programmes d'action contre les pollutions d'origine agricole. Le Grenelle de l'environnement a fixé pour objectif de protéger les 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d'ici 2012. Ainsi, la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (loi n°2009-967 du 03 août 2009) prévoit, dans son article 27 : « d'ici à 2012, des plans d'action seront mis en œuvre, en association étroite avec les agences de l'eau, pour assurer la protection des 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitaires.». (instruction du 26 mai 2009 des ministres en charge de l'agriculture, de l'environnement et de la santé relative à la mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des 500 captages Grenelle) Le présent réseau identifie, dans le périmètre du bassin Seine-Normandie, l'ensemble des captages d'eau souterraine considérés comme prioritaires pour l'application des dispositions précitées de l'article 21 de la LEMA et en même temps sélectionnés au titre du Grenelle de l'environnement. A noter que certains captages de ce réseau ne présentent pas de problématique qualité majeure, mais ont été choisis de par leur importance stratégique vis à vis de la population desservie. 1 2010 Elvira MELIN (DRIEE IdF) 1 0300000226 Réseau des captages prioritaires du bassin Seine-Normandie (SDAGE) Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUCAPRIOSN 03 4 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 0 Ce réseau a pour objet le suivi de la qualité des captages faisant partie de la liste de captage établie au titre de l'orientation 13 du SDAGE 2010-2015 Seine-Normandie. Les captages de cette liste ont été classés suivant la qualité de la ressource et son évolution (4 classes - cf. tableau 7 du SDAGE). Ce classement fixe le niveau du programme d'actions, détaillé dans la disposition 40 du SDAGE, nécessaire pour restaurer la qualité de la ressource. 1 2010 Simon LALAUZE - AESN 1 0300000227 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Seine-Normandie Agence de l'eau Seine-Normandie Validé 2011-12-05 2018-12-10T14:44:00 1 RBESOUNO3SN 03 Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates, publiée au BO Environnement n°nor : DEVO1002866C du 19 octobre 2010. Disponible sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/ Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 – 0008. 4 4 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 12 La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001 et 2004-2005. La campagne en cours et celle de 2010-2011. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce réseau est constitué de points appartenant : - au réseau de contrôle de surveillance du bassin (DCE) : FRHSOS - au réseau de contrôle opérationnel du bassin (DCE) : FRHSOO - au réseau patrimonial de bassin : RBSOUQSN - au réseau du contrôle sanitaire géré par les ARS 2 3 1 2010 MELIN Elvira - 01 55 01 29 08 - elvira.melin@developpement-durable.gouv.fr 1 0300000006 Réseau patrimonial de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 0300000153 Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 0400001002 Réseau des captages prioritaires du bassin Loire Bretagne (SDAGE) Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RBSEOUCAPRIOLB 04 Décret n°2005-475 du 16 mai 2005 relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux. NOR : DEVO0530027D. Disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C26C4CE6056EE75A5F83276472EE0625.tpdjo14v_1?cidTexte=JORFTEXT000000810041&idArticle=&dateTexte=20111109 4 4 03 ALLIER 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 63 PUY-DE-DOME 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 13 L’objectif de la démarche poursuivie sous le terme de « captages prioritaires » consiste en l’identification de captages rencontrant des problèmes de qualité des eaux captées (« eaux brutes ») d’origine diffuse en application de l’article 7.3 de la DCE repris par l’article 14 du décret n°2005-475 du mai 2005 relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux. En effet cet article demande qu’une protection renforcée soit mise en place pour prévenir de la détérioration de la qualité de l’eau servant à la production d’eau potable, notamment par les nitrates et les pesticides, afin de minimiser les traitements de la qualité de l’eau distribuée. Sur le bassin Loire-Bretagne, sont retenus comme captages prioritaires les captages Grenelle. 1 2009 NGUYEN Julie julie.nguyen@developpement-durable.gouv.fr 1 0400001001 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Loire-Bretagne 1 Totalement englobé 0500000046 Réseau de suivi quantitatif des sources de la Région Midi-Pyrénées (DREAL) Validé 2011-05-12 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPDREALMP 06 Réseau unitaire appartenant au méta-réseau: "0500000042 - FRFSOP - Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains" Réseau sous MOA DREAL Midi-Pyrénées qui est constitué de stations hydro ou sur source qui permettent de donner une image de l'état quantitatif des masses d'eau dans le cadre du RCS DCE quantité. 4 3 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 2 Réseau régional de connaissance et de surveillance de l'évolution des débits des sources de la région Midi-Pyrénées. 1 2009 etienne.frejefond@developpement-durable.gouv.fr 0 0500000047 Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de la Dordogne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 1 RDESOUPMETA24 05 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000047 4 2 24 DORDOGNE 0 La prise en charge financière du réseau piézométrique RCS du département de la Dordogne dans le cadre de la convention ONEMA-BRGM a conduit à transférer dans ADES les ouvrages afférents du Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Dordogne (050000019) au Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du SGR Aquitaine (0500000045). Les points sous maîtrise d’ouvrage du Conseil Général de la Dordogne se trouvent donc répartis dans deux réseaux distincts. Afin de faciliter l’accès aux données piézométriques du département de la Dordogne, le méta réseau 0500000047 regroupant l’ensemble des piézomètres a été créé en fin d’année 2009. 1 2004 BRGM Aquitaine Nicolas PEDRON (n.pedron@brgm.fr) 1 0500000019 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) 0500000045 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Aquitaine (MO BRGM) 0500000048 Réseau des captages prioritaires du bassin Adour-Garonne (SDAGE) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 1 RBESOUCAPRIOAG 05 4 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 43 HAUTE-LOIRE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 0 1 2005 1 0500000049 Réseau de suivi des captages Grenelle du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 1 RBESOUGRENELAG 05 4 5 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 7 1 2011 1 0500000050 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUNO3AG 05 GRANGE Catherine (Responsable ressources souterraines) - DREAL(catherine.grange@developpement-durable.gouv.fr), NAPOLITAN Lucie - DREAL (lucie.napolitan@developpement-durable.gouv.fr) , Isabelle Fournier - Agence de l'eau Adour Garonne (isabelle.fournier@eau-adour-garonne.fr) 4 4 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 7 12 La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'un programme de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux , pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'actions mis en œuvre et d'autre part, pour réexaminer la délimitation des zones vulnérables. Ce programme de surveillance s’est traduit par la constitution de ce méta-réseau de points de surveillance pour les eaux souterraines. Il a progressivement évolué au cours des précédentes campagnes (1992-1993, 1997-1998, 2000-2001, 2004-2005 et 2010-2011) puis il a été ajusté en 2014 et 2015 afin de se rapprocher des réseaux de surveillance de la Directive Cadre Européenne. Chaque station de surveillance peut appartenir à un ou plusieurs réseaux de mesure et faire l'objet d'une ou plusieurs utilisations. Elles ont été choisies pour leur pertinence à suivre le paramètre nitrate faisant abstractions des pollutions ponctuelles ou très locales. Certaines données peuvent relever du controle sanitaire eaux brutes destinées à la production d'eau potable. 2 3 1 2001 DREAL MPY et Agence de l'eau Adour Garonne 1 0500000051 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Charente-Maritime (17) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 1 RDESOUQ17 05 4 2 17 CHARENTE-MARITIME 7 Améliorer la connaissance sur la qualité des eaux souterraines afin d'orienter les politiques du Conseil départemental de la Charente-Maritime en matière de préservation de la ressource souterraine. 1 2009 0 0500000052 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Charente-Maritime (17) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 1 RDESOUP17 05 4 2 17 CHARENTE-MARITIME 1 "Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département de la Charente-Maritime." 1 2010 0 0600000253 Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Sud Validé 2011-12-05 2016-12-09T17:12:00 1 RRESOUQAPMINSUD 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000253 4 10 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 24 DORDOGNE 26 DROME 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 34 HERAULT 38 ISERE 40 LANDES 42 LOIRE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 73 SAVOIE 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 2 9 1980 736 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Aquitaine MOU 1980-01-01 597 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Languedoc-Roussillon MOU 1980-01-01 749 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Midi-Pyrénées MOU 1980-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1980-01-01 598 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOU 1980-01-01 17130300100019 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) MOU 1980-01-01 1611 UTAM Sud _ BRGM COL 1980-01-01 599 Direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Rhône-Alpes MOU 1980-01-01 0 0600000254 Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Sud Validé 2011-12-05 2016-12-09T17:12:00 1 RRESOUPAPMINSUD 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000254 4 10 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 24 DORDOGNE 26 DROME 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 34 HERAULT 38 ISERE 40 LANDES 42 LOIRE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 73 SAVOIE 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 2 6 9 1980 595 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Corse MOU 1980-01-01 1611 UTAM Sud _ BRGM COL 1980-01-01 598 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur MOU 1980-01-01 736 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Aquitaine MOU 1980-01-01 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) MOU 1980-01-01 599 Direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Rhône-Alpes MOU 1980-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 1980-01-01 597 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Languedoc-Roussillon MOU 1980-01-01 749 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Midi-Pyrénées MOU 1980-01-01 0 0600000255 Réseau local de suivi quantitatif des eaux souterraines de la ville de Valence Validé 2011-12-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESOUQVALENC 06 4 1 26 DROME 0 0 0600000262 Réseau de suivi quantitatif des aquifères calcaires et cristallins du département des Pyrénées Orientales (66) Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUPAMONROUS 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000262 4 2 66 PYRENEES-ORIENTALES 1 Au 31/12/2010, 4 piézomètres et 2 sources sont suivis dans le cadre de ce réseau (la source des Adoux (10893X0012/ADOUX) fait aussi l'objet d'un suivi, mais les débits mesurés sont chargés en Banque Hydro et ne sont pas accessibles via ADES). Ce réseau vise à couvrir les formations calcaires et cristallines situées en amont hydraulique de la plaine du Roussillon, dans le département des Pyrénées Orientales. Les formations suivies sont les calcaires Jurassico-Crétacés des Corbières (système de Cases de Pène-Font Estramar-Fitou - entité hydrogéologique 145a1), les calcaires Jurassico-Crétacées de la zone nord-pyrénéenne (chaînon de Galamus-Bugarach - entité hydrogéologique 145a2) et les calcaires dévoniens du synclinal de Villefranche, en rive droite de la Têt (entité hydrogéologique 620b1). L'objectif de ce réseau consiste à acquérir des connaissances sur le comportement des aquifères du département des PO, autres que ceux situés dans la plaine du Roussillon. 1 2009 Martine ASSENS - Conseil Général des Pyrénées Orientales (66) 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon COL 2009-01-01 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales MOU 2009-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon MOE 2009-01-01 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales FIN 2009-01-01 0 0600000263 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Départemental de la Côte-d'Or (21) Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQCG21 06 4 2 21 COTE-D'OR 0 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Côte-d'Or (21) 1 2011 CG21 / Service Protection et Gestion des Eaux / 03.80.63.66.00 22210001800019 DEPARTEMENT DE COTE D OR MOU 2000-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2000-01-01 22210001800019 DEPARTEMENT DE COTE D OR COL 2000-01-01 22210001800019 DEPARTEMENT DE COTE D OR MOE 2000-01-01 22210001800019 DEPARTEMENT DE COTE D OR FIN 2000-01-01 0 0600000264 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Conseil Général des Alpes-Maritimes (06) Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUPCG06 06 4 2 06 ALPES-MARITIMES 3 Réseau piézometrique patrimonial de suivi des eaux souterraines des Alpes-Maritimes qui permet d'améliorer les connaissances des nappes, de mieux gérer les ressources disponibles particulièrement à l'étiage et de controler les sensibilités aux limites des nappes tant au niveau des échanges interaquifères et avec les cours d'eau qu'au niveau des risques d'invasion par les eaux marines. 1 2008 Cg 06 - M. Marc FIQUET (04-97-18-68-57)/ Melle Anne-Laure THAON (04-97-18-74-08) althaon@cg06.fr 22060001900016 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES MOU 2008-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2007-01-01 2010-12-31 0 Intervenant inconnu FIN 2009-07-01 2011-12-31 Union enropéenne FEDER 0 0600000265 Réseau de suivi qualité de la nappe alluviale du Giffre Validé 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQGIFFRE 06 Ce réseau sera amener à être poursuivi, sur un nombre de station pouvant évolué mais utilisant à minima des installations déjà existantes 4 1 1 1.6 3 5 Il s'agit de dresser un état "zéro" qualitatif de l'aquifère, en parallèle de l'étude géophysique conduite en 2011 1 2011 SM3A (Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Abords) : Sylvie DUPLAN - sduplan@sm3a.com 1296 Conseil Général de Haute Savoie FIN 2012-04-24 SM3A 39031919200014 SAVOIE ANALYSES COL 2012-04-24 transfert de compétence au SM3A 24740023700019 SIVOM DU HAUT GIFFRE MOU 2012-04-24 SM3A 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2012-04-24 SM3A 0 0600000266 Réseau de suivi qualité des eaux souterraines sur le territoire de Valence Romans Agglo Thollot Antonin Validé 2011-12-05 2022-06-27T12:04:00 1 RDESOUQROMANS 06 4 1 26 DROME 2 12 Observatoire de l'eau - suivi de la qualité des eaux souterraines principalement sur les Aires d'Alimentation des Captages prioritaires de l'Agglo. Outil au service des actions menées auprès des acteurs du monde agricole (pesticides, nitrates...) 1 2012 Thollot Antonin 2022-06-23 41054531300018 CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON COL 2013-01-01 2015-12-31 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2013-01-01 24260060900018 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE ROMANS MOU 2013-01-01 2015-12-31 0 1000000031 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUGRENELREU 10 4 5 974 LA REUNION 13 2011 0 1000000032 Réseau des captages prioritaires du bassin Réunion (SDAGE) Office de l'eau Réunion Validé 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUCAPRIOREU 10 4 5 974 LA REUNION 13 2011 0 1000000033 Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUNO3REU 10 4 5 974 LA REUNION 13 2 3 0 2011 0 0400000942 Réseau départemental de suivi de la qualité des eaux souterraines dans le cadre de l'Observatoire du Marais Breton et de l'ïle de Noirmoutier Validé 2011-12-12 2017-11-14T00:00:00 1 RDESOUQMARBRENO 04 4 2 85 VENDEE 1 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines salées effectué dans le cadre de l'Observatoire des nappes du Marais Breton et de l'Ile de Noirmoutier. 1 2012 Jean-Pierre Laurent CD85 - Tél : 0228858620 834 Conseil Général de Vendée MOU 2012-01-01 0 0400000939 Réseau de suivi de la qualité de l'eau sur le bassin de l'Aron Administrateur de bassin Validé 2011-12-13 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBIO53ARON 04 3.1 1 53 MAYENNE 0 3.1 1 2010 0 4 1000000029 Réseau de suivi de la salinité des eaux souterraines de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2011-12-13 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUQSALREU 10 4 5 974 LA REUNION 1 3.1.3 1 1992 Terry Cordonnier (Office de l'eau Réunion) 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion MOU 2013-08-01 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) MOU 1992-01-01 2003-07-31 0 0800000030 Réseau de suivi de la qualité du bassin versant Robert OE Martinique Validé 2012-01-02 2018-07-12T12:01:00 1 RSQBVR 08 3 3.1 1 972 MARTINIQUE 5.4.6 3 2 2012 883 Centre National du Machinisme Agricole, du Génie Rural, des Eaux et des Forêts : Groupement de Lyon MOE 2012-01-02 883 Centre National du Machinisme Agricole, du Génie Rural, des Eaux et des Forêts : Groupement de Lyon FIN 2012-01-02 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique FIN 2012-01-02 0 0500000058 Réseau interdépartemental de suivi de la qualité des eaux souterraines des départements 16, 17, 79, 86 (partie Bassin Adour-Garonne) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2012-01-03 2018-10-12T14:25:00 1 RDESOQPOCAG 05 Réseau anciennement suivi sous la maîtrise d'ouvrage de la région poitou charente entre 2001 et 2011 4 9 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 2 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de l'ancienne région Poitou-Charente (partie Adour-Garonne des départements 16, 17, 79, 86) 3.1.3 1 2012 isabelle.fournier@eau-adour-garonne.fr 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne MOU 2012-01-01 collaboration avec le SGR poc en 2012 0 0000000104 Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Eau IFREMER Validé 2012-01-05 2023-07-28T00:37:00 1 ROCCHEAU 00 Intégration des données de contaminants dans l'eau demandés par les Agences de l'Eau au titre de la surveillance DCE. Seule une partie des données à été intégrées. Ces suivis ont ensuite été remplacés par les analyses de contaminants soit dans la matière vivante, soit dans les échantillonneurs passifs. Programme clos. 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 89 YONNE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 0 Volet du ROCCH : surveillance dans l'eau des contaminants chimiques dans le cadre de la DCE.Le ROCCH a pour objectif l'évaluation des niveaux et des tendances des concentrations en contaminants chimiques et des paramètres généraux de la qualité du milieu, ainsi que la surveillance des effets biologiques de ces contaminants.Il a remplacé en 2007 le Réseau National d'Observation. 3 1 2007 2020 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2012-01-05 0 0000000105 Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Sédiments Emilie.Gauthier Validé 2012-01-05 2016-07-22T17:48:00 1 ROCCHSED 00 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 0 Volet du Réseau national ROCCH : Actions locales ou ponctuelles de surveillance des contaminants chimiques dans les sédiments marins, principalement pour la DCE. Le ROCCH a pour objectif l'évaluation des niveaux et des tendances des concentrations en contaminants chimiques et des paramètres généraux de la qualité du milieu, ainsi que la surveillance des effets biologiques de ces contaminants. Il a remplacé en 2007 le Réseau National d'Observation. 3 1 2007 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2012-01-05 0 0400000938 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Orne Saosoise orne-saosnoise Validé 2012-01-05 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ72SAO 04 3 1 72 SARTHE 0 1 2012-01-05 0 0000000106 Réseau national de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau karl.kreutzenberger Validé 2012-01-05 2024-11-20T17:26:00 1 RNSORMCE 00 3 3.1 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 0 3.1.2 1 2012 2012-01-05 1 0400003010 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de l’effacement du Barrage de Bigny sur le Cher (18) 0400003002 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de contournement du plan d'eau de Chatenay sur la Choisille de Beaumont (37) 0400003003 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique de contournement du plan d'eau de Ste Maure sur la Manse (37) 0400003066 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau en Bretagne et Pays de la Loire 0101320161 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Hem (62) 0101320182 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Course (62) 0101320211 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur la Tortille (80) 0101320243 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Avre (80) 0400000943 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons AELB Validé 2012-01-05 2024-03-13T17:22:00 1 RRPESULB 04 3 3.1 5 03 ALLIER 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 14 1.1 Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 1 3.1 1 2012 2012-01-05 0 0000000050 Sites de référence des cours d'eau de la France 1 Totalement englobé 0400000945 Réseau de suivi hydrobiologique du Contrat Restauration Entretien du Vicoin nicolasboileau3 Validé 2012-01-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLBIOVICOIN 04 3.1 1 53 MAYENNE 0 3.1.1 2012-01-05 0 0800000014 Contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles utilisées pour la production d'eau potable OE Martinique Gelé 2012-01-05 2018-07-12T12:01:00 1 RCESUPOTMART 08 Ce réseau est un dispositif national : 0000000028 Réseau national de surveillance du contrôle sanitaire sur les eaux brutes 3 3.1 972 MARTINIQUE 5.4.3 8 1 2012 13000788300015 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MARTINIQUE (ARS) 2012-01-05 0 0800000022 Réseau National d'Observation (RNO) de la qualité des milieux marins Eau OE Martinique Gelé 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 1 RNOMMMART 08 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000018. 1 972 MARTINIQUE 2 3.1 2012 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 2012-01-05 0 0800000023 Réseau National d'Observation (RNO) de la qualité des milieux marins Matière vivante OE Martinique Gelé 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 1 RNOMVMART 08 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000020. 1 972 MARTINIQUE 2 3.1.1 2012 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 2012-01-05 0 0800000024 Réseau de surveillance des Ports Maritimes (REPOM) OE Martinique Gelé 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 1 REPOMMART 08 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000038. 1 1.2 972 MARTINIQUE 10.3 3.1 2012 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 2012-01-05 0 0800000027 Réseau de suivi de la qualité des Eaux de Baignade en rivière Martinique OE Martinique Gelé 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 1 RSQESUBAIGMART 08 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000024. 3 3.1 972 MARTINIQUE 5.4.3 8 3 2012 13000788300015 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MARTINIQUE (ARS) 2012-01-05 0 0800000028 Réseau de suivi de la qualité des eaux de baignade en mer Martinique OE Martinique Gelé 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 1 RSQECOTBAIGMART 08 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000025. 1 1.2 972 MARTINIQUE 5.4.3 8 3 2012 13000788300015 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MARTINIQUE (ARS) 2012-01-05 0 0800000031 Réseau de suivi de la qualité du bassin versant de la Capot OE Martinique Validé 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 1 RLESUBVCAPOT 08 3 3.1 1 972 MARTINIQUE 2 3.1 2012 0 0800000032 Réseau de suivi de l'abreuvage bovin en Martinique Validé 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 1 RRABREUVBOVMART 08 0 3 972 MARTINIQUE 5.4.1 1 2012 0 0800000033 Réseau de suivi du chlordécone en Martinique Validé 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 1 RRESUCHLORDMART 08 3 3.1 3 972 MARTINIQUE 5.4.4 3 2012 13000788300015 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MARTINIQUE (ARS) 2012-01-05 0 0400000944 Réseau de suivi hydrobiologique pour le Contrat Restauration Entretien de la Jouanne nicolasboileau3 Validé 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 RDBIO53JOA 04 3.1 1 53 MAYENNE 0 2012-01-12 0 0400000947 Réseau complémentaire de suivi de la qualité du bassin versant du Furan s.morel Validé 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQFURAN 04 3.1 1 42 LOIRE 0 2012-01-12 0 0400000946 Réseau de suivi hydrobiologique sur le bassin versant du Haut Couesnon hautcouesnon Validé 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUBIOHTCOUES 04 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 0 Indicateurs de suivi réalisés dans le cadre du contrat 2010-2014 de restauration et d'entretien des cours d'eau sur le bassin versant du Haut Couesnon. 3.1.1 0 2011 2012-01-12 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne FIN 2012-01-12 1319 Conseil régional de Bretagne FIN 2012-01-12 22350001800013 DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE FIN 2012-01-12 40846459200034 Hydro concept COL 2012-01-12 0 5 5 0600000268 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux du bassin versant de la Bourbince s.morel Validé 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQBOURBIN 06 3.1 1 71 SAONE-ET-LOIRE 0 3.1 2012-01-12 0 0400000949 Réseau du suivi des indicateurs biologiques dans le cadre du CRE du Bassin Versant du Meu syndicat-du-meu Validé 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQBIOMEU 04 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 0 3.1.1 2012-01-12 0 0400000948 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Erdre edenn Validé 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQERDRE 04 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 3.1 1 2012-01-12 0 0600000269 Réseau complémentaire du suivi de la qualité du bassin versant du Rhins-Rhodon-Trambouzan s.morel Validé 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQBVRHINS 06 3.1 1 69 RHONE 0 3.1 2012-01-12 0 0800000034 Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Martinique Office de l'eau de la Martinique Validé 2012-01-13 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUNO3MAR 08 4 5 972 MARTINIQUE 12 2 3 3.1.3 0 2012 1 0800000035 Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Martinique Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2012-01-20 2018-11-28T11:33:00 1 RBESURNO3MAR 08 3 3.1 4 972 MARTINIQUE 12 Réseau de mesure composé des stations du programme de surveillance nitrates, réseau fils RCS/RCO. 2 3 1 1999 2012-01-20 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique MOU 1999-01-01 2006-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique COL 1999-01-01 2006-12-31 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOU 2007-08-01 2007-08-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2007-08-01 2007-08-01 42978430900024 Caraïbes Environnement MOE 2007-08-01 2007-12-31 22972001600927 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE - LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSES MOE 2008-01-01 2010-12-30 chargé des prélèvements, des analyses et des rapports annuels 43796067700049 ASCONIT CONSULTANTS MOE 2011-01-01 2011-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2007-08-01 2007-08-01 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique FIN 1999-01-01 2006-12-31 1 0800000006 Réseau de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Martinique 0800000036 Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées de la Martinique Validé 2012-01-31 2018-07-12T12:02:00 1 RRICQMAR 08 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0800000036 4 3 972 MARTINIQUE 9 Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3.1 1 2012 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2011-04-26 2012-02-29 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique COL 2011-04-26 2012-02-29 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2011-04-26 2012-02-29 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique MOE 2011-04-26 2012-02-29 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique MOU 2011-04-26 2012-02-29 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) FIN 2011-04-26 2012-02-29 0 0000000107 REBENT Stationnel Macroalgues Manche/Atlantique Validé 2012-02-14 2015-12-08T00:00:00 1 RNESUBIOREB 00 0 0 2012-02-14 0 0000000108 REBENT Stationnel Macrofaune Validé 2012-02-14 2015-12-08T00:00:00 1 RLIBIOBEN 00 Suivi stationnel de la macrofaune des substrats meubles littoraux (sables intertidaux et subtidaux, herbiers et maërl). 0 0 2012-02-14 0 0600000271 Réseau cartographique des macroalgues de substrats durs méditerranéennes Emilie.Gauthier Validé 2012-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLIBIOCAR 06 Cartographie des communautés de macroalgues des étages medio et infra littoraux de substrats durs en Méditerranée. 0 0 2012-02-15 0 0600000272 Réseau de suivi des herbiers de Posidonies Emilie.Gauthier Validé 2012-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RLIBIOPOS 06 Données de surveillance des herbiers à Posidonia oceanica en Méditerranée 0 0 2012-02-15 0 0600000273 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse- Hydrologie Emilie.Gauthier Validé 2012-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQBIORSL 06 Evaluation des niveaux et des tendances d'évolution de l'état d'eutrophisation des milieux lagunaires en Méditterrranée et en Corse- Hydrologie 0 0 2012-02-15 0 0600000274 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrophyte Emilie.Gauthier Validé 2012-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQBIORSLP 06 Evaluation des niveaux et des tendances d'évolution de l'état d'eutrophisation des milieux lagunaires en Méditerranée et en Corse - MacroPhyte 0 0 2012-02-15 0 0000000109 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Hydrologie Emilie.Gauthier Validé 2012-02-17 2015-12-08T00:00:00 1 REPHYHYD 00 0 0 2012-02-17 0 0000000110 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Toxines Emilie.Gauthier Validé 2012-02-17 2015-12-08T00:00:00 1 REPHYTOX 00 0 0 2012-02-17 0 0000000111 Réseau d'Observation de la Contamination CHimique (ROCCH) - National Emilie.Gauthier Validé 2012-02-17 2015-12-08T00:00:00 1 ROCCHNAT 00 0 0 2012-02-17 0 0000000104 Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Eau 0000000105 Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Sédiments 0400000954 Réseau de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau sur le bassin Loire-Bretagne laetitia.boutet-berry Validé 2012-03-14 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUORMLB 04 3 5 03 ALLIER 07 ARDECHE 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 0 Méta réseau de bassin de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau du bassin versant de la Loire. La finalité est de bancariser les données hydromorphologiques / physico-chimiques/ biologiques de suivis des effets de différentes techniques de restauration hydromorphologiques de cours d'eau. 1 1998 2012-03-14 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne COL 2012-03-14 Jean Noel Gaulthier, Agence de l'eau Loire Bretagne. 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central COL 2012-03-14 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes COL 2012-03-14 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est COL 2012-03-14 1 0400003002 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de contournement du plan d'eau de Chatenay sur la Choisille de Beaumont (37) 0400003003 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique de contournement du plan d'eau de Ste Maure sur la Manse (37) 0400003066 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau en Bretagne et Pays de la Loire 0400000953 Réseau de suivi hydrobiologique sur le bassin versant de la Loisance Minette Validé 2012-03-14 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUBIOLM 04 0 35 ILLE-ET-VILAINE 0 2012-03-14 0 0400000960 Réseau de suivi hydrobiologique sur le bassin versant de la Basse Vallée du Couesnon Validé 2012-03-14 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUBIOBVC 04 0 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 0 2012-03-14 0 0400000961 Réseau de suivi hydrobiologique sur le bassin versant du Moyen Couesnon Validé 2012-03-14 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUBIOMC 04 0 35 ILLE-ET-VILAINE 0 2012-03-14 0 0000000112 Méta réseau de suivi quantitatif des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de la Direction de l'Après-Mine Validé 2012-03-14 2016-07-22T17:49:00 1 RNESOUPAPMIN 00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000112 4 6 9 2012-03-14 1 0400000801 Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Centre Ouest 0200000091 Réseau quantité - Suivi des ouvrages du Bassin Houiller Lorrain - UTAM Est 0100000022 Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Nord 0600000254 Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Sud 0000000113 Méta réseau de suivi qualitatif des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de la Direction de l'Après-Mine Validé 2012-03-14 2016-07-22T17:49:00 1 RNESOUQAPMIN 00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000113 4 2 2012-03-14 1 0400000800 Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Centre Ouest 0200000090 Réseau qualité - Suivi des ouvrages du Bassin Houiller Lorrain - UTAM Est 0100000020 Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Nord 0600000253 Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Sud 0400002950 Réseau du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des marais de l'Erdre a.mevel Validé 2012-03-19 2015-12-08T00:00:00 1 RDESU44ERD 04 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 Le réseau de suivi qui sera mis en place concerne : - Le bassin versant des marais de l’Erdre (Loire Atlantique 44), sous bassin versant de l’Erdre appartenant au territoire du SAGE Estuaire de la Loire. - 9 points de suivi seront mis en place sur le sous Bv des marais de l’Erdre dans le cadre de ce réseau complémentaire. - Les paramètres mesurés seront : IBGN, IBD, IBMR, IPR - Les campagnes de mesures auront lieu en 2012 : état initial, 2015 : mi-parcours, 2017 : fin de contrat . 2 2012 2017 2012-03-19 0 9 0600000275 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Rhône-Méditerranée Agence de l'eau RMC Validé 2012-03-19 2023-06-29T16:36:00 1 RRPESURMED 06 3 3.1 4 14 1.1 1 3.1 1 2015 2012-03-19 0 0000000050 Sites de référence des cours d'eau de la France 1 Totalement englobé 0400003001 Réseau de suivi hydrobiologique du contrat territorial de restauration des cours d’eau du bassin versant de la Choisille MOIRIN Grégory Validé 2012-04-06 2015-12-08T00:00:00 1 RBVESUBIO37CH 04 Dans le cadre du contrat territorial de restauration des cours d’eau du bassin versant de la Choisille (37), le syndicat maître d’ouvrage a mis en place des stations d’inventaires hydrobiologiques (poissons et invertébrés) en plus des stations des réseaux existants RCO, RD et RCA. Ces stations complémentaires ont été et seront de nouveau inventoriées pour assurer un état initial, un suivi après travaux et des stations témoins pour apprécier l’efficacité des travaux réalisés ou les variations interannuelles. Les masses d’eau concernées sont les suivantes : -          La Choisille aval : FRGR0313 -          La Choisille amont : FRGR1647 -          La Petite Choisille : FRGR1012 -          La Choisille de Beaumont : FRGR1024 -          Le Soulay : FRGR2229 3.1 37 INDRE-ET-LOIRE 0 2012-04-06 0 0300000234 Réseau de suivi du CTMA Colmont et affluents rmarie Gelé 2012-04-11 2019-10-02T11:39:00 1 RLESUCOLMONT 03 3 5 50 MANCHE 53 MAYENNE 61 ORNE 0 Suivi des travaux réalisés dans le cadre du CTMA Colmont et affluents 0 2011 2012-04-11 0 0400003002 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de contournement du plan d'eau de Chatenay sur la Choisille de Beaumont (37) laetitia.boutet-berry Validé 2012-04-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUORMCHO 04 3 2 37 INDRE-ET-LOIRE 0 Collecte des données physicochimique, hydromorphologique et piscicole et IBGN de suivi de l'opération de contournement du plan d'eau de Chatenay sur la Choisille de Beaumont. 2001 2012-04-20 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne COL 2012-04-20 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central COL 2012-04-20 0 0400003003 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique de contournement du plan d'eau de Ste Maure sur la Manse (37) laetitia.boutet-berry Validé 2012-04-20 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUORMMAN 04 3 2 37 INDRE-ET-LOIRE 0 Collecte des données physicochimique / hydrobiologique et hydromorphologique de suivi de l'opération de contournement du plan d'eau de Ste MAure sur la Manse. 2012-04-20 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne COL 2012-04-20 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central 2012-04-20 0 3 1200000070 Sites de référence des cours d’eau du bassin de Corse frepellini Validé 2012-05-21 2015-12-08T00:00:00 1 REFCECORSE 12 0 0 2012-05-21 0 0600000277 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrofaune Emilie.Gauthier Validé 2012-05-22 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQBIORSLFAU 06 0 0 2012-05-22 0 0600000276 Réseau de suivi lagunaire en Méditerranée et Corse (RSL) Emilie.Gauthier Validé 2012-05-22 2015-12-08T00:00:00 1 RSLMC 06 0 0 2012-05-22 1 0600000277 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrofaune 0600000274 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrophyte 0600000273 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse- Hydrologie 0000000120 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Sédiment 0500000203 Reseau de suivi de la qualité des eaux superficielles communauté d’agglomération de La Rochelle guédon mickaël Validé 2012-05-23 2018-11-09T15:28:00 1 LESUQPBACCDA 05 Prélèvements sur 11 stations d’eaux superficielles (tous les 2 mois) et de sédiments (tous les 6 mois) 3 3.1 1 17 CHARENTE-MARITIME 0 "Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des travaux d'assainissement dans la commune de La Rochelle." 2012 2012-05-23 0 0400003005 Réseau local de suivi des opérations de restauration hydromorpholoqique de reméandrage de la Veyre olivier gael Validé 2012-05-24 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUORMVEY 04 opérateurs : paramètres invertébrés : DREAL Auvergne paramètres poissons : fédération de pêche 63 paramètres hydromorphologiques : ONEMA 3 1 63 PUY-DE-DOME 0 2010 2012-05-24 1 4 4 0400003004 Réseau du suivi de l'IBGN dans le Bassin Ernée BassinErnée Validé 2012-05-24 2016-08-08T16:14:00 1 RRIVESUBIOMAY 04 Suivi IBGN sur 3 sites du bassin de l'Ernée. 3.1 1 53 MAYENNE 0 Auto-surveillance 3.1.2 0 2012 2012-05-24 0 0800000038 Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux de surface terrestres de Martinique Validé 2012-06-19 2018-07-12T12:02:00 1 RBESURMARCAMPEX 08 3 4 972 MARTINIQUE 1.5 Etude prospective de recherche de micropolluants dans les eaux de surface des DOM. 3.1 2 2012 2012 2012-01-01 Mise en place du réseau 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOE 2012-01-01 2012-12-31 contact@eaumartinique.fr 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOU 2012-01-01 2012-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2012-01-01 2012-12-31 0 1000000036 Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2012-07-04 2018-12-10T14:44:00 1 RBESOUCAMPEXREU 10 La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés) - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 4 5 974 LA REUNION 1.6 Connaissance générale/Autres (ESO.1.1) 2 2011 DEAL Réunion 2012-07-04 0 0400003006 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle dans les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne Validé 2012-07-04 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOULBCAMPEX 04 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne.La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES :http://wwww.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400003006  4 4 1.6 La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 2 2011 Direction de l'eau et de la biodiversité 2012-07-04 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne FIN 2011-01-01 2012-12-01 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne COL 2011-01-01 2012-12-01 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne MOU 2011-01-01 2012-12-01 0 0400003007 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant de la Sèvre Niortaise Amont (79-86) sertad Validé 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPYSNA 04 Réseau de suivi qualité de l'eau dans le cadre d'un programme volontariste pour la reconquête de la qualité de l'eau sur le bassin versant de la Sèvre Niortaise Amont. 0 0 2012-07-05 0 0400003008 Réseau de suivi des nitrates dans les eaux superficielles du département des côtes d'armor Thebault Eric Validé 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQPYNO322 04 0 0 2012-07-05 0 0400003010 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de l’effacement du Barrage de Bigny sur le Cher (18) laetitia.boutet-berry Validé 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUORMBIG 04 0 0 2012-07-05 0 0400003011 Réseau de suivi de l'état des lieux du SAGE Scorff stephanie.harrault Validé 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESAGESCO 04 0 0 2012-07-05 0 0400003009 Réseau de suivi ponctuel de la qualité des eaux superficielles du département des côtes d'armor Thebault Eric Validé 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQ22CDA 04 0 0 2012-07-05 0 0100000120 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle dans les eaux souterraines du bassin Artois - Picardie Validé 2012-07-31 2016-07-22T17:49:00 1 RBESOUAPCAMPEX 01 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne. La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://wwww.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000120 4 0 2012-07-31 0 0800000037 Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Martinique Validé 2012-08-20 2018-07-12T12:02:00 1 RBESOUMARCAMPEX 08 4 4 972 MARTINIQUE 1.6 5 La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc. - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D'une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, et), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 3.1 2 2012 Office De l'Eau Martinique 2012 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2012-01-01 2012-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) MOU 2012-01-01 2012-12-31 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique COL 2012-01-01 2012-12-31 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique MOE 2012-01-01 2012-12-31 0 0300000233 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Seine-Normandie Vincent Chevrol Validé 2012-08-30 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUSNCAMPEX 03 4 1.6 Voir fiche méta réseau national 2 2011 Simon LALAUZE - AESN 2012-08-30 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie MOU 2011-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie FIN 2011-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie COL 2011-01-01 0 0600000267 Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d'analyses des eaux souterraines Rhône-Méditerranée Validé 2012-08-30 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUROMCAMPEX 06 Le réseau 0600000267 correspondant au Bassin Rhône-Méditerranée inclus 2 points de suivi appartenant au Bassin Corse qui n’ont pas fait l’objet d’un réseau spécifique. 4 4 1 La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. Milieu : Eaux souterraines 2 2011 florence.moly@eaurmc.fr 2012-08-30 1 0700000016 Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Guadeloupe oeg-tn Validé 2012-09-18 2017-11-14T00:00:00 1 RBESOUGUACAMPEX 07 L'organisation de la campagne exceptionnelle répond également aux prescriptions de certains Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui préconisent l’acquisition de connaissances sur la présence de substances dangereuses dans les eaux souterraines. 4 4 971 GUADELOUPE 1.6 La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 2 2012 BRGM Guadeloupe 2012-09-18 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2012-01-01 2012-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) MOU 2012-01-01 2012-12-31 0 0700000017 Réseau de campagne exceptionnelle d'analyse des eaux de surface - Bassin Guadeloupe oeg-tn Validé 2012-09-18 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUGUACAMPEX 07 Réseau de campagne exceptionnelle d'analyse des eaux de surface - Bassin Guadeloupe composé de 5 stations de mesure. 0 971 GUADELOUPE 0 2012-09-18 0 0700000018 Réseau de campagne exceptionnelle d'analyse des eaux littorales - Bassin Guadeloupe oeg-tn Validé 2012-09-18 2015-12-08T00:00:00 1 RBELITGUACAMPEX 07 Réseau de campagne exceptionnelle d'analyse des eaux littorales - Bassin Guadeloupe (4 stations) 1 971 GUADELOUPE 0 2012-09-18 0 0400003012 Réseau de suivi qualitatif de l’aquifère de la vallée de la Courance Laurence CHERY Validé 2012-09-19 2015-12-08T00:00:00 1 RAESOUQCOURANCE 04 4 0 2012-09-19 0 0101300006 Réseau Homogène de Mesures sur l'Escaut 2 Francis Collin Validé 2012-09-21 2015-12-08T00:00:00 1 RHME2 01 Réseau international de surveillance mensuelle de l'Escaut, dans sa deuxième version à partir de 2011 3 4 0 1 2011 2012-09-21 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie MOU 2012-09-21 0 0000000114 Réseau National d'étude propectives DCE des eaux littorales Ifremer Validé 2012-09-24 2023-07-28T00:36:00 1 RNLIPDCE 00 Campagne de prospection chimique 2012 dans les eaux littorales : recherche de nouvelles substances, validation des protocoles (échantillonneurs passifs). Cette campagne concerne la métropole et les DOMs. Inactif depuis 2012, plus d'acquisition de données dans ce dispositif 1 0 2012 2012-09-24 0 0000000115 Réseau national de suivi des pollutions accidentelles en milieu marin Emilie.Gauthier Validé 2012-09-25 2023-07-28T00:37:00 1 RNPOLACCLI 00 Ce programme regroupe les données issues de surveillances ponctuelles mises en place à la suite de pollutions marines accidentelles. Il contient une stratégie par pollution suivie. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 0 2008 2008 2012-09-25 0 0000000116 REBENT _ Volet sectoriel intertidal Ifremer Validé 2012-09-25 2023-07-28T00:37:00 1 RLIBIOREBINT 00 Réseau de surveillance des biocénoses benthiques côtières (REBENT). Volet sectoriel intertidal. Gelé car clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0 0 2003 2010 2012-09-25 0 0000000117 REBENT _ Volet sectoriel subtidal Ifremer Validé 2012-09-25 2023-07-28T00:37:00 1 REBENT_SECT_SUB 00 Réseau de surveillance des biocénoses benthiques côtières (REBENT). Volet sectoriel subtidal. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0 0 2003 2010 2012-09-25 0 0000000118 Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau des ports maritimes Emilie.Gauthier Validé 2012-09-25 2015-12-08T00:00:00 1 REPOMH 00 Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau des ports maritimes 0 0 2012-09-25 0 0000000119 Réseau national de surveillance de la qualité des sédiments dans les ports maritimes Emilie.Gauthier Validé 2012-09-25 2015-12-08T00:00:00 1 REPOMS 00 0 0 2012-09-25 0 0000000120 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Sédiment Emilie.Gauthier Validé 2012-09-25 2023-07-28T00:37:00 1 RRESUQBIORSLSED 00 clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0 0 1998 2015 2012-09-25 0 0600000279 Réseau de suivi qualité de la nappe de la Crau Validé 2012-10-01 2017-11-14T00:00:00 1 RAQESOUCRAU 06 Le suivi de la qualité de la nappe de la Crau a été initié en octobre 2011. Ce réseau comporte 17 points de mesure situés au vu des caractéristiques hydrogéologiques de l’aquifère et de l’occupation du territoire, en cohérence avec les suivis déjà existants. Ce suivi est réalisé deux fois par an, en périodes de hautes eaux (automne) et de basses eaux (printemps). 4 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 1 Suite à l’étude diagnostic de la nappe de la Crau conduite par le SYMCRAU en 2009, l’impérieuse nécessité d’améliorer la connaissance de l’aquifère de la Crau pour mettre en place une gestion durable et pérenne de la ressource a été mise en évidence. Dans ce cadre et d’un point de vue opérationnel, la mise en place d’un réseau de suivi quantitatif et qualitatif (complémentaire aux réseaux déjà existants) répartis sur les 550 km2 de la plaine, paraissait indispensable. Ce réseau a donc été créé afin de suivre l’évolution de la qualité des eaux souterraines, d’identifier les éventuelles pollutions et leurs sources pour veiller au maintient du bon état chimique de la ressource. 1 2011 SYMCRAU_contact@symcrau.com 2012-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) COL 2011-10-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2011-10-01 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2011-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) FIN 2011-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) MOU 2011-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) MOE 2011-10-01 0 0600000280 Réseau de suivi piézométrique de la nappe de la Crau Validé 2012-10-01 2017-11-14T00:00:00 1 RAPESOUCRAU 06 Ainsi, le suivi quantitatif de la nappe de la Crau a été initié en mars 2012. Il comporte 17 points de suivis et est amené à évoluer jusqu'à 24 points de suivis courant 2013. Le niveau de la nappe est mesuré en continu (heure par heure). 4 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 1 Suite à l’étude diagnostic de la nappe de la Crau conduite par le SYMCRAU en 2009, l’impérieuse nécessité d’améliorer la connaissance de l’aquifère de la Crau pour mettre en place une gestion durable et pérenne de la ressource a été mise en évidence. Dans ce cadre et d’un point de vue opérationnel, la mise en place d’un réseau de suivi quantitatif et qualitatif (complémentaire aux réseaux déjà existants) répartis sur les 550 km2 de la plaine, paraissait indispensable. Ce réseau a donc été créé dans le but de permettre une estimation fiable de l’état quantitatif de la nappe. Les données récoltées pourront permettre la mise en place d’une modélisation afin d’identifier les volumes prélevables de la nappe. Ce suivi a donc pour but de veiller au maintient de l’équilibre quantitatif de la nappe. 1 2012 SYMCRAU_contact@symcrau.com 2012-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) FIN 2012-03-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2012-03-01 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. FIN 2012-03-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) COL 2012-03-01 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE FIN 2012-03-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) MOU 2012-03-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) MOE 2012-03-01 0 0600000278 Réseau de surveillance de l'impact des rejets de stations d'épurations en Méditerranée Emilie.Gauthier Validé 2012-10-02 2015-12-08T00:00:00 1 RBLIQSTEPMED 06 1 0 2012-10-02 0 0800000039 Réseau de suivi de Phytoplancton et Physico-chimie en Martinique (hors DCE) Emilie.Gauthier Validé 2012-10-04 2018-07-12T12:02:00 1 RRLIPHYTOPMAR 08 1 3 972 MARTINIQUE 5.4.22 3.1.3 2012 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 2012-10-04 0 0500000204 Réseau d'observation Marine d'Arcachon Emilie.Gauthier Validé 2012-10-04 2018-11-09T15:28:00 1 ROBSMARCA 05 1 1.2 1 33 GIRONDE 0 2012 2012-10-04 0 0400003013 Réseau d'observation biologique en Baie de Morlaix Emilie.Gauthier Validé 2012-10-04 2015-12-08T00:00:00 1 ROBSBIOMOR 04 0 0 2012-10-04 0 0800000040 Réseau de suivi des pesticides dans les Zones Non Agricoles de Martinique Office de l'Eau Martinique Validé 2012-11-14 2018-07-12T12:02:00 1 RESZNAMART 08 3 5 972 MARTINIQUE 8 Sensibiliser les acteurs de territoire aux impacts des produits phytosanitaires, notamment du glyphosate, en vue d’une réduction et d’un usage raisonné de ces derniers. 1 2 2011 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2012-11-14 contact@eaumartinique.fr 0 0600000281 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du Pays de l'Or Agglomération Validé 2012-11-14 2017-11-14T00:00:00 1 RAQESOUPOA 06 L'ensemble des points d'eau suivis sont situés sur la nappe villafranchienne de Mauguio-Lunel. Cette masse d'eau est dénommée dans le SDAGE RMC "Alluvions anciennes entre Vidourle et Lez et littoral entre Montpellier et Sète", son code est le FR_DG102. L'objectif d'atteinte du bon état chimique au titre de la DCE est fixé en 2021. Les paramètres déclassant de cette masse d'eau sont les nitrates et les pesticides. 4 1 34 HERAULT 13 La préservation à long terme des ressources en eau utilisées pour la distribution d’eau potable est un objectif prioritaire. Depuis avril 2009, une démarche "zone soumise à contraintes environnementales"(ZSCE) a été initiée sur le territoire du Pays de l'Or (Hérault). Cette démarche a permis de délimiter les Aires d'Alimentation de trois captages prioritaires au titre du SDAGE et du Grenelle et d'un captage stratégique pour l’alimentation en eau du territoire. L’objectif du « Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du Pays de l'Or Agglomération » est de suivre l’évolution de la qualité de l’eau de la nappe alimentant les captages vis-à-vis des paramètres nitrates et phytosanitaires. 2 2012 Benjamin PALLARD - Pays de l'Or Agglomération benjamin.pallard@paysdelor.fr 2012-11-14 292 Laboratoire Départemental d'Analyse de la Drôme MOE 2012-08-27 24340047000015 COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR MOU 2012-08-27 Communauté d'agglomération du Pays de l'Or 24340047000015 COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR COL 2012-08-27 Communauté d'agglomération du Pays de l'Or 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2012-08-27 0 1000000037 Réseau de suivi de la réserve naturelle marine de la Réunion IFREMER Validé 2012-11-28 2022-01-26T17:18:00 1 RRLIRNMREU 10 Suivis des poissons et des coraux des 14 stations pentes externes et platier de la Réserve Naturelle Marine de La Réunion - suivis protocole GCRMN expert (LIT expert coraux et BELT expert poissons). 1 1 974 LA REUNION 13 2012 2012-11-28 0 1000000038 Réseau de suivi biologique des pentes externes de la Réunion IFREMER Validé 2012-11-28 2018-12-10T14:44:00 1 RBIOREUDCE 10 Suivi de la faune et flore des pentes externes de l'île de La Réunion dans le cadre de la DCE. 1 5 974 LA REUNION 1 0 1 0 2012 2012-11-28 0 0400003014 Réseau de suivi biologique et physico-chimique des rivières Breuil et Roumer SIETABR Validé 2012-11-28 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUQPBIOBR 04 Mise en place d'indicateurs biologiques et physico-chimiques pour le suivi du contrat territorial Breuil-Roumer (Physico-chimie+IBD+IBG selon le protocole de la DCE) 3.1 37 INDRE-ET-LOIRE 0 3.1.1 2 2012 2012-11-28 1497 Laboratoire de Touraine COL 2012-06-01 Responsable des analyses IBGN, IBD et Physico-chimiques Laure FRABOUL Technicienne Hydrobiologiste Laboratoire de Touraine Tel : 02.47.29.44.47 Fax : 02.47.29.44.00 Email : lfraboul@cg37.fr et vageorges@cg37.fr ________________________ Grégoire RICOU Chargé d'études FDAAPPMA37 178 ter rue du Pas Notre Dame 37100 TOURS 02.47.05.33.77 06.14.42.37.19 g.ricou@fedepeche37.fr site internet . www.fedepeche37.fr 31706203200030 FEDERATION DE L'INDRE-ET-LOIRE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE COL 2012-09-01 Responsable des inventaires et des analyses piscicoles (IPR) 0 0500000083 Réseau d'inventaire des substances dangereuses des cours d'eau du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2012-11-28 2018-11-09T15:27:00 1 RISDAG 05 3 3.1 5 0 2007 2012-11-28 0 0400003015 Réseau de suivi des indicateurs biologiques dans le cadres du CRE du bassin versant de l'Erve SbErve Validé 2012-11-29 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQBIOERV 04 3.1 0 2012-11-29 0 0400003016 Réseau de suivi des indicateurs biologiques dans le cadre du CRE du bassin versant de la Vaige SbErve Validé 2012-11-29 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQBIOVAI 04 3.1 0 2012-11-29 0 0500000084 Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle nationale dans les eaux superficielles du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2012-11-30 2018-11-09T15:28:00 1 RBESUAGCAMPEX 05 3 3.1 5 0 Réseau de bassin visant à rechercher la présence de molécules peu recherchées (médicaments, phytos ect ) sur un échantillon de stations choisies en rapport à leur représentativité aux pressions. 2001 2012-11-30 0 0600000282 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de l’aquifère du Pliocène du Roussillon - suivi Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération Validé 2012-12-06 2015-12-08T00:00:00 1 RAESOUPPLIPERPI 06 Ce réseau est un réseau temporaire créé suite à une étude de l'évolution du biseau salé sur l'aquifère du Roussillon pour le compte de Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération. 4 0 2 2012-12-06 0 0600000283 Réseau de suivi de la salinité des eaux souterraines de l’aquifère du Pliocène du Roussillon - suivi Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération Validé 2012-12-06 2015-12-08T00:00:00 1 RAESOUQPLIPERPI 06 Ce réseau est un réseau temporaire créé suite à une étude de l'évolution du biseau salé sur l'aquifère du Roussillon pour le compte de Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération. 4 0 2 2012-12-06 0 0400003017 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Semnon semnon Validé 2012-12-14 2018-02-07T10:09:00 1 RLESUQBSEMNON 04 3 9 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 2 1 2010 S. Duchange 25350141500017 SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU SEMNON MOU 2012-12-14 0 0600000401 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de la Veyle xavier blondel Validé 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0001 06 Réseau de suivi local de l'opération de restauration la Veyle par contournement de la gravière de Saint-Denis-Lès-Bourg.Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Veyle. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012) 0 0 2013-01-08 0 0600000402 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de recharge sédimentaire du Drac amont xavier blondel Validé 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0002 06 Réseau de suivi local de l'opération de recharge sédimentaire du Drac amont à Saint-Bonnet-en-Champsaur (05).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Drac amont. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012) 0 0 2013-01-08 0 0600000403 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de recharge sédimentaire de l’Ouvèze xavier blondel Validé 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0003 06 Réseau de suivi local de l'opération de recharge sédimentaire de l’Ouvèze à Rompon (07). Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de l'Ouvèze. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012) 0 0 2013-01-08 0 0600000404 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydomorphologique du Guiers mort xavier blondel Validé 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0004 06 0 0 2013-01-08 0 0600000405 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique du Tanyari xavier blondel Validé 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0005 06 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l’hydromorphologie du Tanyari à Palaud Del Vidre (66).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Tanyari (66). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012)  0 0 2013-01-08 0 0600000406 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de la Têt xavier blondel Validé 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0006 06 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l’hydromorphologie de la Têt à Nefiach (66).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Têt. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012)  0 0 2013-01-08 0 0600000407 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de la Cèze xavier blondel Validé 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0007 06 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l’hydromorphologie de la Cèze à Rivières (30).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Cèze. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012).  0 0 2013-01-08 0 0600000408 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de l’Yzeron aval xavier blondel Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0008 06 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l’Yzeron aval à Oullins (69).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de l'Yzeron aval (69). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012) 0 0 2013-01-10 0 0600000409 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique d’effacement de deux barrages sur le Bozançon xavier blondel Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0009 06 Réseau de suivi local de l'opération d’effacement de deux barrages sur le Bozançon à Saint-Martin-La-Plaine (69).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Bozançon (69). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012).  0 0 2013-01-10 0 0600000410 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique d’effacement de plusieurs seuils successifs sur la Cosanne aval (71) xavier blondel Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0010 06 Réseau de suivi local de l'opération d’effacement de plusieurs seuils successifs sur la Cosanne aval (71).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Cosanne aval (71). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012).  0 0 2013-01-10 0 0600000411 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique du lit du Drugeon (25) xavier blondel Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0011 06 Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Drugeon (25). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012). 0 0 2013-01-10 0 0600000412 Réseau de suivi local de l'opération de restauration du lit de la Gourgeonne xavier blondel Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0012 06 Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Gourgeonne. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012). 0 0 2013-01-10 0 0400003018 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de reméandrage du Marolles à Genillée (37) laetitia.boutet-berry Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUORMMAR 04 0 0 2013-01-10 0 0400003019 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de recharge granulométrique sur la Céphons (36) laetitia.boutet-berry Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUORMCEP 04 0 0 2013-01-10 0 0400003020 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de recharge granulométrique sur le Réau (37) laetitia.boutet-berry Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUORMREA 04 0 0 2013-01-10 0 0400003021 Réseau départemental d'étude et de suivi des peuplements piscicoles des cours d'eau de Haute-Loire NICOLAS Stéphane Validé 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 1 RDPEUPIHL 04 Mesure de la qualité ichtyologique des cours d'eau par pêche électrique. 0 0 2013-01-10 0 0200000105 Réseau d'évaluation des Zones Naturelles Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique du bassin RHIN-MEUSE Validé 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 1 RBZNIEFFRM 02 Réseau des Stations regroupant les inventaires biologiques réalisés dans le cadre de l'évaluation des Zones Naturelles Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique du bassin RHIN-MEUSE. 0 0 2013-01-14 0 0200000107 Réseau de connaissance de la qualité des cours d'eau du Parc Régional des Vosges du Nord Validé 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 1 RESUQPARCVOSGES 02 3 0 2013-01-14 0 0200000083 Suivi international de la qualité des eaux de la Moselle et de la Sarre (Adaptation DCE - Liste 1) Agence de l'Eau Rhin-Meuse Validé 2013-01-14 2016-11-09T15:25:00 1 CIPMS-DCE-L1 02 Nouvelle configuration, adaptée à la DCE, du suivi des eaux des cours internationaux de la Moselle et de la Sarre. 3 3.1 7 4.2 7 1 2007 0 0200000104 Réseau du programme de recherche et développement du projet "Indices" Validé 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 1 RPRDIRM 02 0 0 2013-01-14 0 0200000076 Réseau d'évaluation des réservoirs biologiques du bassin RHIN-MEUSE - Cours d'eau Validé 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 1 RERBRM-CE 02 0 0 2013-01-14 0 0200000059 Reseau de suivi des pesticides dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse Validé 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 1 RSPRM 02 Réseau patrimonial de surveillance de la présence de pesticides : connaissance de la qualité vis-à-vis des pesticides et de l'évolution de leur présence dans les cours d’eau du bassin Rhin-Meuse. Réseau adapté à l’échelle du Bassin Rhin-Meuse : ses points de surveillance ne sont pas disposés uniquement en sortie de grand bassin versant, la liste des paramètres surveillés tient compte des particularités régionales. 3.1 5 0 Connaissance de la qualité vis-à-vis des pesticides et de l'évolution de leur présence dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse. 1 2007 2013-01-14 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2007-01-01 jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2007-01-01 0 132 132 0200000062 Sites d'inter-étalonnage des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse Validé 2013-01-15 2015-12-08T00:00:00 1 RIERM-CE 02 3 0 2013-01-15 0 0200000112 Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet Autres substances Gelé 2013-01-15 2017-12-11T10:38:00 1 RCORMAS-CE 02 3 0 2013 2013-01-15 0 0200000079 Réseau d'état initial des masses d'eau de plans d'eau du bassin Rhin-Meuse Validé 2013-01-15 2015-12-08T00:00:00 1 REIRM-PE 02 3 0 2013-01-15 0 0200000103 Réseau d'Étude des Bassins du Conseil Général du Bas-Rhin Validé 2013-01-16 2015-12-08T00:00:00 1 REBCGBR 02 0 0 2013-01-16 0 0200000106 Réseau de Référence Pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse AERM Validé 2013-01-16 2023-06-29T16:36:00 1 RRPESURM 02 3 3.1 4 14 1.1 1 3.1 1 2013 2013-01-16 0 0000000050 Sites de référence des cours d'eau de la France 1 Totalement englobé 0200000074 Réseau d'état initial des masses d'eau de cours d'eau du bassin Rhin-Meuse Validé 2013-01-16 2015-12-08T00:00:00 1 REIRM-CE 02 3 0 2013-01-16 0 0200000108 Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet Physico-chimie Gelé 2013-01-16 2017-12-11T10:38:00 1 RCORMPC-CE 02 3 0 2013 2013-01-16 0 0400003022 Réseau de suivi de la Qualité des eaux superficielles du Blavet morbihannais CHAUFOURNIER Fabien Validé 2013-01-18 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQBLAV56 04 12 prélèvements :     - Lindreu     - Belle-Chère     - Ével Amont     - Frémeur     - Tarun     - Ével Exutoire- Ruisseau de Kernas (GR1220) - Station 04355001- Le Brûlé ou Brandifrout (GR1244) - Station 04355002- Ruisseau de Bieuzu (GR1252) - Site de prélèvement à définir- La Pierre fendue (GR1281) - Station 04355004- Saint Niel (GR1288) - Station 04191980- Le Douric (GR1307) - Station 04355005 3 56 MORBIHAN 0 2013-01-18 0 0200000109 Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet HAP Gelé 2013-01-18 2017-12-11T10:38:00 1 RCORMHA-CE 02 3 0 2013 2013-01-18 0 0200000110 Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet Métaux Gelé 2013-01-18 2017-12-11T10:38:00 1 RCORMME-CE 02 3 0 2013 2013-01-18 0 0200000111 Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet Pesticides Gelé 2013-01-18 2017-12-11T10:38:00 1 RCORMPS-CE 02 3 0 2013 2013-01-18 0 0400003023 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant Aber Benoît ALLAIN RONAN Validé 2013-01-29 2019-09-24T17:26:00 1 RDESUQ29ABAval 04 3 0 2009 2013-01-29 0 0101300001 Réseau historique Artois-Picardie Francis Collin Validé 2013-02-04 2015-12-08T00:00:00 1 RHAP 01 Réseau complémentaire aux réseaux DCE. Il est défini pour répondre à des besoins locaux, par exemple dans le cadre des SAGE, de l'élaboration des programmes de mesure. Les données acquises dans ce contexte permettent d'apporter un diagnostic plus fin, à l'échelle locale (bassin versant), sur la qualité du milieu et sur son évolution. 3 5 0 1 2013-02-04 0 0101300002 Réseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Artois-Picardie Francis Collin Validé 2013-02-04 2018-11-28T11:33:00 1 SURF_NITRATES 01 Cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces, réalisée au titre de la Directive n°91/676/CEE et cadrée par la Circulaire nationale du 19/04/2010 3 5 12 2 3 1 2013 2013-02-04 0 0101300003 Réseau de suivi des pollutions des apports fluviaux de la Canche et de la Somme (convention OSPAR) Francis Collin Validé 2013-02-04 2015-12-08T00:00:00 1 OSPAR 01 Réseau permettant d'évaluer les apports fluviaux de la Canche et de la Somme de polluants sélectionnés aux eaux de la Convention OSPAR. 3 5 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 0 1 2013-02-04 0 0101300004 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Artois-Picardie AEAP Validé 2013-02-04 2023-06-29T16:36:00 1 RRPESUAP 01 Pour répondre aux exigences de la DCE, des données de référence par types de masses d'eau doivent être collectées de manière pérenne afin de conforter la connaissance des conditions de référence et de prendre en compte les changements à long terme des conditions naturelles, notamment les effets des changements climatiques, dans le référentiel du bon état écologique. 3 3.1 5 14 1.1 Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 1 3.1 1 2013 2013-02-04 0 0000000050 Sites de référence des cours d'eau de la France 1 Totalement englobé 0101300005 Réseau flux nutriments Francis Collin Validé 2013-02-04 2015-12-08T00:00:00 1 FLUX NUTRIMENTS 01 Réseau permettant d'estimer les flux continentaux globaux en nutriment rejetés à la mer. Ce suivi entre dans le cadre de l'orientation 20 (disposition 29) du SDAGE 2010-2015. Le réseau permettra également à terme d'apporter des éléments complémentaires pour les diagnostics réalisés dans le cadre de la convention OSPAR. 0 4 0 1 2013-02-04 0 0300000235 Réseau de suivi nitrates des eaux superficielles de la région Champagne-Ardenne Validé 2013-02-13 2015-12-08T00:00:00 1 RRESUNO3CHAMPAR 03 0 0 2013-02-13 0 0300000236 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles de l'Orne madec.audrey Validé 2013-02-13 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQORNE 03 0 61 ORNE 0 2013-02-13 0 0101300007 Réseau Homogène de Mesures sur la Meuse 2 - partie Sambre Francis Collin Validé 2013-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 RHMM2S 01 0 0 2013-02-15 0 0000000121 Surveillance DCE des macroalgues de substrats durs intertidaux en Manche/Atlantique Quadrige Validé 2013-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_ALG_DUR_INT 00 0 0 2013-02-15 1 0000000107 REBENT Stationnel Macroalgues Manche/Atlantique 0000000122 Surveillance DCE des macroalgues de substrats durs subtidaux en Manche/Atlantique Quadrige Validé 2013-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_ALG_DUR_SUB 00 0 0 2013-02-15 1 0000000107 REBENT Stationnel Macroalgues Manche/Atlantique 0000000123 DCE Chimie Quadrige Validé 2013-02-15 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_CHIMIE 00 0 0 2013-02-15 1 0000000100 Réseau Intégrateurs biologiques Méditerranéen 0000000104 Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Eau 0000000020 Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Matière vivante 0000000022 Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Sédiments 0000000105 Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Sédiments 0500000124 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Dordogne (24) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-02-22 2018-11-09T15:28:00 1 RDCESUQ24 05 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 3 3.1 2 24 DORDOGNE 0 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 2013 2013-02-22 0 1000000030 Réseau d'étude bio-indication de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2013-02-28 2018-11-28T11:33:00 1 RBESUQBIOINDREU 10 3 5 974 LA REUNION 1 1 2008 2013-02-28 1 1000000035 Réseau d'étude bio-indication Macro-invertébrés de la Réunion 1000000035 Réseau d'étude bio-indication Macro-invertébrés de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2013-02-28 2018-12-10T14:44:00 1 RBESUQBINDMIREU 10 3 5 974 LA REUNION 1 2008 2013-02-28 0 0000000124 DCE Hydrologie Quadrige Validé 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_HYDRO 00 0 0 2013-02-28 1 0800000022 Réseau National d'Observation (RNO) de la qualité des milieux marins Eau 0000000109 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Hydrologie 0500000021 Réseau Hydrologique Arcachon 0100000017 Réseau de suivi régional des nutriments du littoral Artois-Picardie 0600000273 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse- Hydrologie 0600000277 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrofaune 0300000200 Réseau Hydrologique Littoral Normand (RHLN) 0000000125 DCE Invertébrés benthiques METROPOLE Quadrige Validé 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_INVERT 00 0 0 2013-02-28 1 0000000108 REBENT Stationnel Macrofaune 0600000277 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrofaune 0000000126 Suivis DCE des macrophytes des lagunes méditerranéennes Quadrige Validé 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_MACRO_LAG 00 0 0 2013-02-28 1 0600000274 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrophyte 0000000127 DCE Nutriments Quadrige Validé 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_NUTRIMENTS 00 0 0 2013-02-28 1 0500000021 Réseau Hydrologique Arcachon 0300000200 Réseau Hydrologique Littoral Normand (RHLN) 0000000109 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Hydrologie 0600000277 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrofaune 0600000273 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse- Hydrologie 0100000017 Réseau de suivi régional des nutriments du littoral Artois-Picardie 0000000007 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Zooplancton halieutique 0000000006 Campagne Impact des Grands Aménagements (IGA) - Pélagique 0000000018 Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Eau 0000000128 DCE Phytoplancton Quadrige Validé 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_PHYTO+CHLOR 00 0 0 2013-02-28 1 0600000273 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse- Hydrologie 0000000109 Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Hydrologie 0000000018 Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Eau 0500000021 Réseau Hydrologique Arcachon 0100000017 Réseau de suivi régional des nutriments du littoral Artois-Picardie 0600000277 Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrofaune 0300000200 Réseau Hydrologique Littoral Normand (RHLN) 0000000129 Suivi des posidonies dans le cadre de la DCE Quadrige Validé 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 1 DCE_POSIDONIES 00 0 0 2013-02-28 1 0600000272 Réseau de suivi des herbiers de Posidonies 0000000130 REBENT Stationnel Zostera Marina Quadrige Validé 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 1 REBENT_ZM 00 0 0 2013-02-28 1 0400003024 Réseau suivi de la qualité des eaux de surface du bassin versant du Chevré chevre Gelé 2013-03-06 2020-03-30T17:11:00 1 RBQESUCHEVRE 04 0 0 2010 2019 0 0400003027 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Sud Cornouaille Cédric SERRES Validé 2013-03-06 2015-12-08T00:00:00 1 RESUQSUDCOR 04 0 0 2013-03-06 0 0400003026 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des bassins versants du SAGE de la baie de Douarnenez Desruelles Ludovic Validé 2013-03-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPYDOU 04 3.1 2 29 FINISTERE 0 1 2013-03-06 Création du réseau 0 0400003025 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des bassins versants du SAGE de la baie de Douarnenez Desruelles Ludovic Validé 2013-03-06 2016-12-09T17:11:00 1 RLESOUQNO3DOU 04 Réseau de suivi des eaux souterraines créé en décembre 2012. Les premières analyses devraient démarrer à l'étiage en septembre/octobre 2013. 4 29 FINISTERE 1 2013-03-06 20003086400025 ETABLISSEMENT PUBLIC DE GESTION ET D AMENAGEMENT DE LA BAIE DE DOUARNENEZ (EPAB) COL 2013-01-01 0 0400003028 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Loir médian et affluents en Loir-et-Cher MOSNIER Natacha Validé 2013-03-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCESUQPB 04 0 0 2013-03-06 0 0400003029 Réseau de suivi des eaux de surfaces du bassin de la Seiche bvseiche Validé 2013-03-06 2015-12-08T00:00:00 1 RESUBVSEICHE 04 0 0 2013-03-06 0 0400003030 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Linon SMBVLINON Validé 2013-03-06 2018-02-07T10:09:00 1 RBESULINON 04 3 9 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 2 1 2001 N. Oliviero 20003537600025 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LINON MOU 2013-03-06 0 0100000090 Estimation de la qualité de l'eau rejetée par les stations de relevage Francis Collin Validé 2013-03-07 2015-12-08T00:00:00 1 RELEVAGE 01 Estimation de la qualité de l'eau rejetée par les stations de relevage (2006-2007) des Anciens Houilleres du Nord Pas de Calais dans le Bassin Minier de Lens Douai Condé sur Escaut 3.1 5 0 2006 2007 2013-03-07 0 0100000093 Campagne drains agricole Francis Collin Validé 2013-03-07 2015-12-08T00:00:00 1 DRAINS 01 Estimation du rejet en nitrates de drains agricole (2008-2011) 3.1 5 0 3.1.3 2 2008 2011 2013-03-07 0 0100000081 PLAN PCB National et Local Francis Collin Validé 2013-03-11 2015-12-08T00:00:00 1 PCNNatLocal 01 0 0 Campagne particulière d'analyses sur les PCB 2013-03-11 0 0100000091 Inventaire exceptionnel 2005 Francis Collin Validé 2013-03-11 2015-12-08T00:00:00 1 Exception2005 01 0 0 Inventaire sur eau et sédiment de certaines substances dangereuses 2013-03-11 0 0100000094 Substances médicamenteuses Francis Collin Validé 2013-03-11 2015-12-08T00:00:00 1 MEDICAMENT 01 0 0 Recherche de substances médicamenteuses dans les rejets (2010) 2013-03-11 0 0400003031 Suivi des stations de traitement eau potable des Côtes d'Armor (22) Anne Marie LOZACH Validé 2013-03-26 2015-12-08T00:00:00 1 SATTEP 04 0 0 2013-03-26 0 0500000272 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Gijou (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-18 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQGIJOU 05 3 3.1 1 81 TARN 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2013 2013-04-18 0 0500000256 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles Sorgues-Dourdou (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQSORGUES 05 3 3.1 1 12 AVEYRON 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 3.1 0 2017 2013-04-19 0 0500000258 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Boudigau (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-12-10T14:44:00 1 RRIVQBOUDIGAU 05 3 3.1 1 40 LANDES 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 2013 2013-04-19 0 0500000192 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Serène Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-11-09T15:28:00 1 RRIVQSERENE 05 3 3.1 1 12 AVEYRON 0 2011 2013-04-19 0 0500000205 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Communauté de communes Sud Pays Basque Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-11-09T15:28:00 1 RRIVQCCSPB 05 3 3.1 1 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 0 "Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des rejets d'assainissement dans la communauté de communes Sud Pays Basque." 2013 2013-04-19 0 0500000210 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles de très petites masses d'eau du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 1 RBCESUQAGTPME 05 3 3.1 5 0 3.1 0 2013 2013-04-19 0 0500000242 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Tarn (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQTARN 05 3 3.1 9 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 48 LOZERE 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2013 2013-04-19 0 0500000216 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Charente Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 1 SAGECharente 05 3 3.1 2 16 CHARENTE 0 2013 2013-04-19 0 0500000273 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles Born et Buch Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 1 RLQESUBORNBUCH 05 3 3.1 9 33 GIRONDE 40 LANDES 0 3.1 0 2013 2013-04-19 0 0500000206 Suivi de la qualité des eaux dans le cadre du Contrat d'Agglomération d'Angoulême (16) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-19 2018-11-09T15:28:00 1 RSLESUANG 05 3 3.1 1 16 CHARENTE 0 "Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des travaux d'assainissement dans la commune d'Angoulême." 2013 2013-04-19 0 0400003032 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur les bassins de l'Ille, de l'Illet et de la Flume DUBEAU Fanny Validé 2013-04-19 2020-03-30T17:11:00 1 RSQESUBIIF 04 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 2 1 2010 Fanny Dubeau 0 0400003033 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur les bassins de la Chère, du Don et de l'Isac B. Liminier Validé 2013-04-19 2020-10-15T12:05:00 1 RSQESUBCDI 04 Modification du libellé et du mnémonique suit à la fusion avec les réseaux 0400003122, 0400003038 et 0400003037 3 3.1 9 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 2 1 2012 N. Douchin (Sundicat Chère Don Isac) 2013-04-19 création administrative du réseau 0 0400003034 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la vallée du Thouet Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet Président Validé 2013-04-19 2015-12-08T00:00:00 1 RLQESUTHU 04 0 0 2013-04-19 0 0500000244 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Touyré (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-29 2018-12-10T14:44:00 1 RRIVQTOUYRE 05 3 3.1 1 09 ARIEGE 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 3.1 0 2013 2013-04-29 0 0500000247 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Saison (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-29 2018-12-10T14:44:00 1 RRIVQSAISON 05 3 3.1 1 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2011 2013-04-29 0 0500000248 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Célé (Contrat Rivière) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-04-29 2018-11-28T11:33:00 1 RRIVQCELE 05 3 3.1 9 15 CANTAL 46 LOT 1 13 Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 3.1 0 2013 2013-04-29 0 0500000099 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-05-31 2023-06-29T16:36:00 1 RRPESUAG 05 <html /> 3 3.1 4 14 1.1 Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 1 3.1 1 2013 2013-05-31 0 0000000050 Sites de référence des cours d'eau de la France 1 Totalement englobé 0500000101 Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles du bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-05-31 2018-11-09T15:28:00 1 RSESUPPAG 05 <html /> 3 3.1 5 0 <html /> 2013 2013-05-31 0 0500000274 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin de la Doue Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-05-31 2018-11-28T11:33:00 1 RBESUQBD 05 3 3.1 1 24 DORDOGNE 0 3.1 0 2013 2013-05-31 0 0500000275 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin du Célé Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2013-05-31 2018-11-28T11:33:00 1 RBESUQBC 05 3 3.1 9 12 AVEYRON 15 CANTAL 46 LOT 0 3.1 0 2015 2013-05-31 0 0000000131 Réseau de suivi quantitatif des points d’eau utilisés pour le Bulletin de Situation Hydrologique national Laurence CHERY Validé 2013-06-05 2017-11-14T00:00:00 1 RNESOUPBSH 00 Le réseau était constitué de 220 indicateurs ponctuels en 2011, puis 257 en 2012, 259 à fin 2013, 264 en 2017. Une redéfinition des listes et du descriptif des indicateurs globaux de chaque bassin a été réalisée également en 2012. 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 6 Ce réseau correspond aux indicateurs ponctuels utilisés dans le cadre du Bulletin de Situation Hydrologique. Le Bulletin de Situation Hydrologique des nappes (BSH nappes) constitué de cartes et d'informations sur l'évolution des ressources en eau souterraine en France est réalisé depuis plusieurs années par le BRGM à la demande de la Direction de l'Eau et de la Biodiversité du MInsitère en charge de l'Ecologie. Le BRGM est chargé dans le cadre d'une convention annuelle BRGM-ONEMA d'apporter son appui à la réalisation des Bulletins de Situation Hydrologique des nappes (BSH nappes) du niveau national. La production du bulletin national correspond à l'édition de deux cartes (globale et presse) d'une synthèse globale et d'un commentaire détaillé pour chaque indicateur global. Ces documents constituent les documents de communication et d'information, à l'attention de tous, de la situation des nappes de France à un moment donné. http://www.eaufrance.fr/ressources/documents/documents-213/bulletin-national-de-situation/?id_article=1 1 p.vigouroux@brgm.fr 2013-06-05 1 0400003035 Réseau de suivi des peuplements piscicoles de l'Allier (03) LELIEVRE Validé 2013-06-27 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQB03 04 3.1 03 ALLIER 0 2013-06-27 0 0400003036 Réseau de suivi nitrates sur les eaux souterraines de la région Auvergne Laurence CHERY Validé 2013-06-27 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUQNO3AUV 04 Les données du réseau de suivi "Nitrates" sont également disponibles sur le site Internet de la DREAL Auvergne au moyen du lien suivant : http://www2.dreal-auvergne.application.i2/reseau-de-suivi-nitrates-r808.html 4 3 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 2 12 Depuis 2008, la DREAL Auvergne a mis en place, à l’issue d’une étude régionale , un réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines (principalement sur les axes Allier et Loire) vis à vis des nitrates d’origine agricole. Ce réseau est composé de plus d’une quarantaine de points (piézomètres, forages, puits) suivis à une fréquence mensuelle. Ces résultats permettent d’affiner la connaissance de la contamination de la ressource, de pouvoir suivre les évolutions de concentration selon les saisons ainsi qu’à une échelle pluri-annuelle. 1 2008 Nathalie.NICOLAU@developpement-durable.gouv.fr 2013-06-27 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) FIN 2010-01-01 Financeur, maitre d'oeuvre et maître d'ouvrage 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne MOU 2008-09-01 2009-12-31 Intégration à la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement. 0 0400003037 Réseau complémentaire de la qualité de l'eau sur le bassin de l'Isac (44) DOUCHIN Nicolas Gelé 2013-08-01 2020-10-15T12:05:00 1 RCQESUISAC 04 0 0 2013 2013-08-01 0 0400003038 Réseau complémentaire de la qualité de l'eau et des milieux sur le Bassin Versant du Don (44) syndicat du don Gelé 2013-08-01 2020-10-15T12:05:00 1 RCQESUDON 04 3 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 2 2012 2019 0 0300000237 Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de l'Eure deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBIO27 03 Réseau de suivi des indices poissons sur le département de l'Eure. Ce réseau complète les suivis poissons AESN et ONEMA sur ce département. 0 0 2013-08-01 0 0400003039 Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de l'Eure et Loir deburghrave1 Validé 2013-08-01 2022-01-26T17:17:00 1 RDESUQBIO28 04 Réseau de suivi piscicole complémentaire des suivis AESN et ONEMA. Ce réseau concerne uniquement la moitié nord de l'Eure et Loir (partie du département sur le territoire de Seine-Normandie). 3 2 28 EURE-ET-LOIR 0 1 2013 0 0300000238 Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de Seine-Maritime deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQBIO76 03 Réseau complémentaire des suivis poissons AESN et ONEMA pour le département 76. 0 0 2013-08-01 0 0300000239 Réseau de suivi de la qualité de l'Oison deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBIOOIS 03 Réseau de suivi local de l'Oison. Sont recherchés la physico-chimie classique, la biologie, les micropolluants dont les pesticides. Ces mesures sont généralement associées à une mesure de débit. 0 0 2013-08-01 0 0300000240 Réseau d'évaluation de l'impact de l'assainissement sur les rivières de la Communauté de l'agglomération havrais deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBIOLEZ 03 Réseau de suivi amont aval des points de rejets des dispositifs d'assainissment de la CODAH. Suivi de la physicochimie et de la biologie. 0 0 2013-08-01 0 0300000241 Réseau d'évaluation de la qualité des rivières par la Communauté de l'agglomération havraise deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBIOLEZ2 03 Réseau de suivi complémentaire de la qualité des cours d'eau sur le territoire de la CODAH Suivi de la physicochimie et de la biologie. Ce suivi vise à compléter les suivis AESN, DREAL et ONEMA à l'échelle du territoire de la CODAH (correspondant environ à l'unité hydrographique de la Lézarde). 0 0 2013-08-01 0 0300000242 Réseau d'évaluation de l'impact de l'assainissement sur le littoral et dans les bassins portuaires de la Communauté de l'agglomération havraise deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RLLIQPBACHAV 03 Réseau de suivi de la qualité des eaux (physicochimique et bactériologique) sur le territoire de la CODAH. 0 0 2013-08-01 0 0300000243 Réseau de suivi de l'érosion sur les rivières de la Communauté de l'agglomération havraise deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPCLEZ 03 Réseau de suivi des transferts érosifs sur le territoire de la CODAH 0 0 2013-08-01 0 0300000244 Réseau de suivi de la qualité des rivières de la Communauté de Communes Caux-Vallée de Seine deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBIOCOM 03 Réseau de suivi correspondant à l'unité hydrographique du Commerce. 0 0 2013-08-01 0 0300000245 Réseau de suivi des rivières du Syndicat Mixte des Bassin Versants Caux Seine deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBIORAN 03 Réseau de suivi du territoire correspondant à l'unité hydrographique Rançon Ste-Gertrude. 0 0 2013-08-01 0 0400003040 Réseau de suivi des rivières du conseil Général de l'Eure et Loir (CG28) deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUPBIO28 04 Réseau de suivi de la biologie et de la physicochimie du département d'Eure et Loir. Ce réseau complète le suivi AESN sur le territoire. Il s'agit d'un réseau tournant. 0 0 2013-08-01 0 0300000246 Réseau impact des rejets d'assainissement MO privés sur territoire Seine-aval deburghrave1 Validé 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBDSAV 03 Ce réseau vise à collecter les données acquises ponctuellement par les divers maitres d'ouvrages privés bénéficiant d'aides AESN pour la connaissance des rivières. 0 0 2013-08-01 0 0600000284 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Communauté de Communes du Pays de l'Herbasse Validé 2013-09-16 2015-12-08T00:00:00 1 RAESOUQCCPHERBA 06 Maitre d'ouvrage du réseau : CC du Pays de l’Herbasse (CCPH) / Dpt 26 4 26 DROME 0 2013-09-16 0 0300000247 Réseau départemental de suivi des panaches de OHV sur les Sermaizes Carlier Agnes Validé 2013-09-16 2015-12-08T00:00:00 1 RDSOHVSERMAIZ 03 0 0 2013-09-16 0 0300000248 Réseau de suivi de la qualité de l'Iton deburghrave1 Validé 2013-09-26 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBIOITO 03 Dispositif de suivi de la qualité de l'Iton par Grand Evreux Agglomération sur son territoire. 3 27 EURE 0 2013-09-26 0 0400003041 Réseau de Contrôle Complémentaire de la Couze Chambon CHALLET Etienne Validé 2013-09-30 2015-12-08T00:00:00 1 RCCCOUZECHAMB 04 Sur les 7 stations seront effectuées des collectes d'eau , de Diatomées (IBD) et d'Invertébrés (IBG) dans le cadre du suivi de la qualité des eaux du futur Contrat Territorial Couze Chambon. 0 0 2013-09-30 0 0400003042 Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers du Finistère eperolat Validé 2013-09-30 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQCC29 04 0 0 2013-09-30 0 0400003043 Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers du Morbihan eperolat Validé 2013-09-30 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUQCC56 04 0 0 2013-09-30 0 0400003044 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Sélune eperolat Validé 2013-10-17 2018-02-07T10:09:00 1 RLESUQSELUNE 04 3 3.1 9 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 53 MAYENNE 2 1 2013 25350260300025 EAU DU PAYS DE FOUGERES (SMPBC) COL 2013-10-17 0 0400003045 Réseau de suivi de la qualité des eaux du bassin versant de la Veyre Aurélie DELOUCHE Validé 2013-10-17 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQVEYRE 04 0 0 2013-10-17 0 0000000138 Suivi des macroalgues opportunistes Emilie.Gauthier Validé 2013-10-30 2015-12-08T00:00:00 1 BLOOMS 00 Suivi des macroalgues opportunistes (dont blooms macroalguaux) sur la façades Manche et la façade Atlantique. 1.2 1.1 6 0 Le suivi des macroalgues opportunistes est effectué depuis 1997 par le Centre d'Etude et de Valorisation des Algues (CEVA - Pleubian). Il a pour objectifs de recensé et de suivre l'évolution des macroalgues opportunistes (dont blooms macroalguaux comme les "marées vertes"). Ce suivi est spatialisé (délimitation des zones impactées) et à la fois qualitatif (espèces algales impliquées) et quantitatif (estimation des biomasses). Depuis 2007, les résultats de ce réseau de surveillance servent à l'évaluation de la qualité des masses d'eau côtières et de transition dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE). 1 1 1997 2013-10-30 Renseignement du réseau dans DISC'EAU 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) COL 2013-10-30 0 0200000113 Réseau de suivi qualitatif sur les eaux souterraines en lien avec des études et des opérations ponctuelles en Alsace. Fabien TOULET Validé 2013-11-04 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUQETUALS 02 Ensemble des résultats des mesures et analyses réalisées hors des principaux réseaux existants (Inventaires, DCE, AEP) dans le cadre d'études ponctuelles ou d'actions particulières de reconquête (missions eau). Les missions eaux concernées sont les suivantes : - Mission Eau Mulhouse Hardt Sud - Mission Eau Piémont Sud Bas-Rhinois 4 3 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 1.6 Ce réseau regroupe les résultats des analyses réalisées sur les eaux souterraines en Alsace lors d'études locales et le plus souvent pour des suivis limités dans le temps. 3.1 1 2012 APRONA 2013-11-04 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2012-05-01 25670115200025 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE (SDEA) FIN 2012-05-01 0 0000000132 REBENT Stationnel Zostera Noltii Quadrige Validé 2013-11-05 2015-12-08T00:00:00 1 REBENT_ZN 00 0 0 2013-11-05 0 0600000286 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Savoie (73) service de l'eau CD73 Validé 2013-11-12 2025-05-13T17:49:00 1 RDESOUPCG73 06 Ce réseau est évolutif. Le nombre de points de suivi est amené à évoluer. Sa mise en œuvre est possible grâce à une collaboration étroite avec les gestionnaires d'eau potable du territoire. 4 2 73 SAVOIE 2 6.1 2.7 Dès 1998, suite à un constat généralisé sur la Savoie d’un manque de connaissances sur les débits des ressources, notamment d’étiage, le Département de la Savoie a mis en place un observatoire du débit des ressources en eau souterraines (au début avec des mesures manuelles), dans un objectif de connaissance de l’évolution de la ressource en eau sur l’ensemble du Département. Afin de mieux appréhender le comportement des différents aquifères utilisés en Savoie pour l’alimentation en eau potable, le Département a décidé en 2009 de mettre en œuvre un réseau automatisé de surveillance quantitatif des eaux souterraines, le réseau TESS (Télésurveillance des Eaux Souterraines de Savoie). Ce réseau dispose de 15 sites (12 captages et 3 piézomètres) équipés d’un système d’instrumentation automatisé, autonome, communicant par télétransmission les données mesurées. Actuellement sont mesurés au pas de temps horaire : le débit des sources, la hauteur de nappes, la température et la conductivité de l’eau. L'ensemble de ces paramètres n'est pas forcément mesuré sur chacun des points du réseau. Les objectifs de ce réseau sont : - d’améliorer la connaissance générale du fonctionnement des aquifères locaux en suivant les variations des débits/niveaux de certains points d’eau, - d’établir des bilans sur l’état des ressources, notamment en étiage, pour une aide à la gestion des situations de sécheresse des collectivités et de l’État, - d’acquérir des données pour permettre un suivi des effets du changement climatique sur le long terme. 1 2009 Service de l'eau - Département de la Savoie 870 Conseil Général de Savoie COL 2009-01-01 eau@savoie.Fr 870 Conseil Général de Savoie FIN 2009-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2009-01-01 870 Conseil Général de Savoie MOU 2009-01-01 0 0600000285 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le département du Doubs (25) Validé 2013-11-12 2015-12-08T00:00:00 1 RDESOUQCG25 06 4 25 DOUBS 0 2013-11-12 0 0000000133 Réseau national de surveillance de température lacustre DELPHINE.REBIERE Validé 2013-11-18 2015-12-08T00:00:00 1 RNTEMPLAC 00 3 6 0 Surveillance à long terme et en continu de la température afin de suivre les effets du changement climatique 2013 2013-11-18 1 0000000137 CMIC - Etudes microbiologiques Quadrige Validé 2014-01-15 2015-12-08T00:00:00 1 CMIC 00 1.2 1 1 6 0 Ensemble d'études de surveillance microbiologique destinées à la compréhension des phénomènes de pollution  (impact, dispersion des rejets...) dans les eaux côtières, les coquillages ou les sédiments  1 1988 2014-01-15 Création du dispositif au Sandre 1396 IFREMER - Laboratoire d'environnement côtier de Saint-Malo COL 2014-01-15 1403 IFREMER - Laboratoire Conchylicole des Pays de Loire COL 2014-01-15 1401 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources Languedoc Roussillon COL 2014-01-15 1395 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Normandie COL 2014-01-15 0 68 0000000136 REBENT Stationnel Maërl Quadrige Validé 2014-01-15 2015-12-08T00:00:00 1 REBENT_MAERL 00 1.2 1 1 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 0 Suivi des bancs de Maërl comprenant le suivi de l'état de la végétation (taux de recouvrement maërl vivant / mort, espèces d'algue composant le banc, etc.)  1 2004 2014-01-15 Création du dispositif dans le Sandre 1825 Laboratoire des Sciences de l'Environnement Marin COL 2014-01-15 1832 Littoral Environnement et Sociétés. Université de la Rochelle. COL 2014-01-15 0 13 0000000134 Observatoire national des données d'étiages celine.nowak Validé 2014-01-15 2015-12-08T00:00:00 2.1 ONDE 00 ONDE (minimum 30 stations d'obseravtions par département) a été constitué pour être représentatif des situations hydrographiques de chaque département et permettre le suivi des phénomènes d’étiages estivaux, de leur fréquence d’apparition et leur intensité. L’écoulement du cours d’eau sur chaque station est apprécié visuellement selon 3 modalités (écoulement visible : station présentant un écoulement continu et visible à l'œil nu ; écoulement non visible : station dont le lit est toujours en eau mais le débit est nul ; assec : station où l'eau est absente sur plus de 50 % de la surface du lit mineur). 0 0 2014-01-15 0 0400003046 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de l'abaissement du clapet de Villeprovert sur le Loir (41) laetitia.boutet-berry Validé 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUORMVILL 04 3 0 2014-02-05 0 0400003047 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface dans le cadre d'Ecoflux eperolat Validé 2014-02-05 2016-03-21T16:55:00 1 ECOFLUX 04 Depuis plusieurs années, les eaux littorales de la région Bretagne reçoivent des apports continentaux croissants de composés azotés, et en particulier de nitrates. De nombreux efforts ont été fournis sur les rejets ponctuels ces dernières années, les pollutions diffuses restent aujourd’hui un véritable problème avec de nombreuses conséquences sur la qualité de l’eau.Dans ce contexte, le Conseil Départemental du Finistère et l'Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM) ont mis en place, en septembre 1998, un réseau d’observation de science participative unique sur le territoire breton pour suivre la qualité des eaux de 13 rivières finistériennes. 3.1 2 29 FINISTERE 0 Vocation pédagogique de sensibiliser des étudiants de filières agricoles avec objectifs scientifiques de suivre la variabilité de 3 paramètres à l'exutoire des rivières du Finistère. 3.1.3 1998 2014-02-05 0 0400003048 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de la dérivation de la Rhune à Coulombiers (86). laetitia.boutet-berry Validé 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUORMRHU 04 0 0 2014-02-05 0 0400003049 Réseau de suivi local de restauration hydromorphologique du Magnerolles à Soudan (79). laetitia.boutet-berry Validé 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUORMMAG 04 0 0 2014-02-05 0 0400003050 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de la Boivre et de la zone humide à Montreuil-Bonin (86) laetitia.boutet-berry Validé 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUORMBOI 04 0 0 2014-02-05 0 0400003051 Réseau de suivi du contrat territorial du bassin versant Barangeon et de ses affluents PALOMERA Vincent Validé 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 1 RLCESUQPBIOBAR 04 Deux stations de mesure situées sur la Guette (station RCA n° 04067210) et le Croulas (station RCA n° 04457000) ne sont pas répertoriées au Sandre. Les données enregistrées (IBG-DCE, IBD et analyses physicochimiques) enregistrées par notre prestataire (Laboratoire de Touraine) dans le cadre du Contrat Territorial du Barangeon et de ses affluents (2012-2016) ne sont pas intégrées dans OSUR et ne le seront pas sans une mise à jour. 0 0 2014-02-05 0 0000000135 Suivi DCE des herbiers de Zostères Quadrige Validé 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 1 REBENT_HZ 00 0 0 2014-02-05 1 0000000130 REBENT Stationnel Zostera Marina 0000000132 REBENT Stationnel Zostera Noltii 0600000270 Réseau de suivi quantitatif de la ressource en eau souterraine du Grand Parc de Miribel-Jonage Validé 2014-02-12 2015-12-08T00:00:00 1 RDESOUPMIRIBE 06 4 0 2014-02-12 0 0500000207 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de reméandrage du ruisseau des Liauds (16) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2014-02-14 2018-11-09T15:28:00 1 RDESUORMLIA 05 3 3.1 1 16 CHARENTE 0 2014 2014-02-14 0 0000000139 Réseau d’Observation de Crise des Assecs celine.nowak Validé 2014-03-03 2015-12-08T00:00:00 1 ROCA 00 3 6 0 2004 2011 2014-03-03 Le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD) a mis en place en 2004 un « Plan d’Action Sécheresse » national visant à minimiser les impacts des crises hydroclimatiques, telles que celle connue en 2003. Ce plan s’articule autour de trois axes : anticiper la crise, améliorer la gestion de la crise (notamment en améliorant le recueil et la diffusion des informations nécessaires) et lutter contre les déséquilibres demande/ressource (actions à moyen terme). Dans ce cadre, l’ancien Conseil Supérieur de la Pêche (aujourd’hui Onema) a développé en 2004 un dispositif d’observation des assecs, appelé Réseau d’Observation de Crise des Assecs (ROCA), permettant de compléter les informations (débits et piézomètres) dont les préfets disposent (dans le cadre des MISES et des Cellules de crise locale) pour gérer la crise. 1 0000000134 Observatoire national des données d'étiages 2543 0400003054 Réseau de surveillance des aires d'alimentation des captages prioritaires de l'Allier Validé 2014-11-04 2017-11-14T00:00:00 1 RESOUAACALLIER 04 MAJ : du nom 4 2 03 ALLIER 1 2 A l’issue du Grenelle de l’Environnement, en 2009, dix captages d’eau potable du département de l’Allier ont été identifiés comme étant prioritaires car présentant une vulnérabilité face aux pollutions par les nitrates et les pesticides. Dans une démarche de protection de la ressource en eau, des actions agricoles et non agricoles sont mises en œuvre à l’échelle des dix aires d’alimentation de captage (AAC), sur la période 2014-2018, afin de limiter les pollutions diffuses. Dans ce cadre, un réseau composé de 50 points (piézomètres, forages et puits) a été mis en place afin de réaliser un suivi de la qualité des eaux souterraines alimentant les dix captages prioritaires, vis-à-vis des nitrates. Ce suivi, financé en partie par l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et les différents syndicats d’eau concernés, est réalisé conjointement par la DREAL Auvergne et le Conseil général de l’Allier à fréquence mensuelle. 1 2014 DREAL Auvergne 2014-04-11 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) MOU 2014-01-01 22030001600254 DEPARTEMENT DE L ALLIER - BUREAU DEP QUALITE DE L'EAU COL 2014-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) COL 2014-01-01 0 0400003055 Réseau de suivi du Contrat Territorial Vienne Aval sur le territoire de la CCVG CCVG Validé 2014-04-11 2022-01-04T17:24:00 1 RBVESUQPBIOVIEN 04 Suivi de la qualité des eaux des cours d'eau inscrits dans les Contrat Territoriaux Vienne Aval (CTVA)successifs sur le territoire de la CCVG 0 3.1 1 86 VIENNE 2.1 0 - Évaluer les travaux de restauration réalisés dans le cadre des contrats - Détecter d'éventuelles pollutions en pesticides et les faire remonter aux groupes de travail des contrats. 2014 2014-04-11 20007004300019 COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE MOU 2014-04-11 77571606100061 HESIODE ENVIRONNEMENT COL 2014-04-11 0 0400003056 Réseau de suivi du Contrat Territorial Gartempe et Creuse sur le territoire de la CCVG CCVG Validé 2014-04-11 2022-01-04T17:24:00 1 RBVESUQPBIOGART 04 Suivi de la qualité des eaux des cours d'eau inscrits dans les Contrat Territoriaux Gartempe & Creuse Aval (CTGC)successifs sur le territoire de la CCVG 3 3.1 1 86 VIENNE 2.1 - Évaluer les travaux de restauration réalisés dans le cadre des contrats - Détecter d'éventuelles pollutions en pesticides et les faire remonter aux groupes de travail des contrats. 3.1.1 3.1.3 3.1 1 2014 2014-04-11 77571606100061 HESIODE ENVIRONNEMENT MOE 2014-04-11 20007004300019 COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE MOU 2014-04-11 0 0400003053 Réseau de suivi du contrat territorial sur l'Ance du nord amont Elodie PRINTINHAC Validé 2014-04-11 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBIOANCE 04 3 0 2014-04-11 0 0400003052 Réseau de suivi du contrat territorial du bassin versant de l'Yèvre et ses affluents Validé 2014-04-11 2015-12-08T00:00:00 1 RRIVESUQPYB 04 Masses d'eau superficielles de l'Yèvre et ses affluents (hors Auron, Airain, Barangeon)_Loire Bretagne - Département du Cher (18) 3 0 2014-04-11 0 1000000039 Réseau de suivi des aquifères d'altitude de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2014-06-06 2018-11-28T11:33:00 1 RBESOUAQUIFREU 10 4 5 974 LA REUNION 1 2013 2014-06-05 0 1100000006 Réseau de définition du suivi DCE des cours d'eaux du bassin Mayotte Anil Akbaraly Validé 2014-06-06 2015-12-08T00:00:00 1 RNESUQMAYDEFRCS 11 C'est le réseau qui a permis la définition du contrôle de surveillance DCE des cours d'eau du bassin Mayotte.Il a été actif de 2008 à 2010  3 3.1 4 976 MAYOTTE 0 3.1.1 2 2008 2010 2014-06-06 0 1100000007 Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Mayotte Anil Akbaraly Validé 2014-06-06 2015-12-08T00:00:00 1 FRMSUSR 11 Dans ce réseau figure : - les stations de surveillance physico-chimiques cours d'eau- les stations de surveillance biologiques diatomées cours d'eau- les stations de surveillance biologiques invertébrés cours d'eau- les stations de surveillance biologiques Poissons cours d'eau- les stations de surveillance hydromorphologiques cours d'eau 3 3.1 4 976 MAYOTTE 0 3 2011 2014-06-06 0 0400003057 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Manse Quadrige Validé 2014-07-10 2015-12-08T00:00:00 1 RSESUQBVMANSE 04 0 0 2014-07-10 0 0400003058 Réseau de suivi complémentaire de la qualité de l'eau du SAGE Èvre - Thau - St Denis Validé 2014-07-10 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUEVRE 04 0 0 2014-07-10 0 1000000040 Réseau de suivi de la température des cours d'eau du bassin de la Réunion Office de l'eau Réunion Validé 2014-07-10 2018-12-10T14:44:00 1 RBTEMPREU 10 3 3.1 5 974 LA REUNION 13 1 2003 2014-07-10 0 1100000008 Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Mayotte Anil Akbaraly Validé 2014-07-11 2015-12-08T00:00:00 1 FRMSUSC 11 Dans ce réseau figure le suivi :- Des stations physico-chimique sur la matrice eau- Des stations physico-chimique micro-polluants sur la matrice échantillonneurs passifs- Des stations physico-chimique micro-polluants sur la matrice sédiments- Des stations hydromorphologiques- Des stations biologiques (phytoplancton, invertébrés benthiques de substrat dur et meubles)  1.2 4 976 MAYOTTE 0 2011 2014-07-11 Création du réseau dans Disc'eau 0 0300000249 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin de la Juine estelle.villanneau Validé 2014-07-16 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUSIARJA 03 7 stations : Juine, Chalouette, Louette, Eclimont. 6 campagnes/an PC, bio 0 0 2014-07-16 0 0300000250 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin de l'Orge amont estelle.villanneau Validé 2014-07-16 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUSIBSO 03 8 stations (Orge amont 3, Remarde, Renarde, Vidange, Muette, Gironde) : 12 campagnes tous les deux ans. Biologie 0 0 2014-07-16 0 0300000251 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin de la Prédecelle estelle.villanneau Validé 2014-07-16 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUSIAL 03 9 stations : Prédecelle 7, Fagot, Petit Muce : 6 campagnes /an, biologie 0 0 2014-07-16 0 0300000252 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse estelle.villanneau Validé 2014-07-16 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUPNRCHE 03 10 stations (Yvette amont, ru des vaux, Rhodon, Pommeret, ru du feu St Jean, Rabette, Aulne, Gloriette, Remarde amont) : 6 campagnes/an, biologie 0 0 2014-07-16 0 0300000253 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin de la Vesgres et de la Vaucouleurs estelle.villanneau Validé 2014-07-18 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUCCPH 03 5 stations sur le bassin de la Vaucouleurs (Flexanville, ru de Prunay, ru d'Houville, Vaucouleurs 2). 5 sur la baasin de la Vesgre (Vesgre 2, Grapelin, Moque Souris, Opton, Sausseron) : 6 campagnes PC /an, biologie 0 0 2014-07-18 0 1100000009 Réseau de stations références pour l'étude bioindication des cours d'eau de Mayotte Anil Akbaraly Validé 2014-08-01 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUSBIOREFMAY 11 Stations de référence crées lors de l'étude bioindication des cours d'eau de Mayotte.Les paramètres relevés sur ces stations sont :Pour la biologie : les invertébrés benthiques et les diatoméesPour la chimie : les paramètres soutenant la biologie  3 4 976 MAYOTTE 0 Bioindication des cours d'eau de Mayotte 3 2 2013 2014-08-01 18007003900359 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) MOU 2014-08-01 Assure la gestion du projet et effectue les prélèvements biologique 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières COL 2014-08-01 S'occupe des prélèvements physico-chimique 0 16 0900000021 Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Guyane Laurence CHERY Validé 2014-10-02 2015-12-08T00:00:00 1 RBESOUGUYCAMPEX 09 4 973 GUYANE 1.6 2014-10-02 0 1100000010 Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Mayotte Laurence CHERY Validé 2014-10-02 2015-12-08T00:00:00 1 RBESOUMAYCAMPEX 11 4 976 MAYOTTE 1.6 2014-10-02 0 0400003059 Réseaux de la qualité des cours d'eau en Loire Bretagne - Réseaux locaux Jacky DUROCHER Validé 2014-10-02 2015-12-08T00:00:00 1 RBQLBLOCAL 04 Prise en compte des suivis locaux pris en charge par des partenaires de l'agence, à l'échelle locale. Il s'agit de maîtrises d'ouvrage très locale (Contrat territorial, Syndicat de rivière, ...). Il s'agit d'un réseau générique permettant de gérer la multitude de réseaux locaux dont l'agence de l'eau assure la prise en charge d'une partie des frais de fonctionnement. 0 0 2012 2012-01-01 Mise en œuvre du dispositif 1 0400003060 Réseau de suivi du contrat territorial milieux aquatiques du Marais Nord Loire SANZ CASAS Nadia Validé 2014-10-08 2015-12-08T00:00:00 1 RSCTMANordLoire 04 0 0 2014-10-08 0 0400003061 Réseau de Surveillance du Phytoplancton à Quiberon - Golfe du Morbihan Emilie.Gauthier Validé 2014-10-08 2015-12-08T00:00:00 1 BEGOLF 04 Caractéristiques environnementales de la baie de Quiberon et du Golfe du Morbihan : température, salinité, turbidité, chlorophylle, flore phytoplanctonique, sels nutritifs 0 29 FINISTERE 0 2014-10-08 0 0400003062 Réseau patrimonial de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant de l'Aulne EPAGA Validé 2014-10-09 2015-12-08T00:00:00 1 RPESUBVAULNE 04 0 0 2014-10-09 0 0800000041 Réseau de surveillance DCE du corail et des macroalgues en Martinique Emilie.Gauthier Validé 2014-10-13 2018-07-12T12:02:00 1 DCE_CORAIL_972 08 Suivi du corail / macroalgues et oursins en Martinique pour répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau. 1 3 972 MARTINIQUE 2.6 1 3.1.1 2014 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 2014-10-13 0 0800000042 Réseau de suivi DCE des herbiers en Martinique Emilie.Gauthier Validé 2014-10-13 2018-07-12T12:02:00 1 DCE_HERB_972 08 Surveillance des herbiers / macroalgues en Martinique pour répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau. Effectué par Impact Mer au moins jusqu'en 2013. 1 1.2 3 972 MARTINIQUE 2.6 1 3.1.1 2014 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 2014-10-13 0 1000000028 Réseau de Suivi de l'impact des pesticides suite au chikungunya Office de l'eau Réunion Validé 2014-12-15 2018-12-10T14:44:00 1 RLCHIKREU 10 3 5 974 LA REUNION 13 2006 2014-12-15 0 0500000060 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Ariège (09) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2014-12-15 2018-10-12T14:25:00 1 RDESOUP09 05 4 2 09 ARIEGE 1 Outil d'aide à la décision pour les élus du département de l'Ariège dans le domaine de l'eau à moyen et long terme. 1 2013 Mr Charles PEYRAT 2014-12-15 0 0400003063 Réseau de mesures des eaux superficielles du contrat territorial Dore amont GESELL Aurélien Gelé 2014-12-18 2021-02-12T11:15:00 1 RRIVQPBIODOREAM 04 Pour les années 2013 et 2014, la collecte des données dans le cadre de la phase préalable au Contrat territorial Dore amont a été effectuée par "Eurofins, laboratoire du cœur de France" 3 63 PUY-DE-DOME 0 2014 2019 2014-12-18 0 0400003064 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant Hâvre, Grée et affluents de la Loire en Pays d'Ancenis Chauvigné Sylvain Validé 2014-12-18 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQHGL 04 0 44 LOIRE-ATLANTIQUE 0 2014-12-18 0 0700000019 Réseau de définition de l'état de référence des cours d'eau du bassin Guadeloupe oeg-tn Validé 2015-02-05 2017-05-23T11:47:00 1 RSRCEBG 07 3 3.1 5 971 GUADELOUPE 0 1.1 2014 2015-02-05 0 0000000140 Réseau de suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs Emilie.Gauthier Validé 2015-02-05 2016-05-11T16:34:00 1 CHIMIE_ECHPASS 00 Suivi des contaminants chimiques (Composés organiques hydrophiles: prod. pharmaceutiques et pesticides) par échantillonneurs passifs. Ce réseau de mesure est subdivisé en sous-réseaux selon le type d'échantillonneur passif mis en place. 1 6 0 2015-02-05 1 0000000141 Réseau de suivi des contaminants chimiques (métaux) par échantillonneurs passifs- DGT 0000000142 Réseau de suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs - POCIS 0000000143 Réseau de suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs - SBSE 0000000141 Réseau de suivi des contaminants chimiques (métaux) par échantillonneurs passifs- DGT Emilie.Gauthier Validé 2015-02-05 2015-12-08T00:00:00 1 ECHPASS_DGT 00 Suivi des contaminants chimiques (Composés métalliques) par échantillonneurs passifs  de type DGT (Technique du gradient de diffusion en couche mince = Diffusive Gradient in Thin film) (restent quelques jours in situ). Ce réseau de mesure est un réseau fils du réseau nationale "Echantillonneur" passifs". 1 6 0 2015-02-05 0 0000000142 Réseau de suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs - POCIS Emilie.Gauthier Validé 2015-02-05 2016-05-11T16:34:00 1 ECHPASS_POCIS 00 Suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs  de type POCIS (adsorbant microporeux = Polar Organic Compounds Integrative Samplers) (restent quelques jours in situ). Ce réseau de mesure est un réseau fils du réseau nationale "Echantillonneur" passifs". 1 6 0 2015-02-05 0 0600000287 Réseau de suivi de la quantité des eaux souterraines sur le département du Vaucluse (84) francoise.beaumont Validé 2015-02-05 2016-12-09T17:12:00 1 RDESOUPDPT84 06 Réseau créé pour la mise à disposition des données piézométriques eaux souterraines du dpt 84 - Producteur de données : F.Beaumont (DDT84) 4 2 84 VAUCLUSE 1 2015-02-05 22840001600017 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE MOU 2016-05-27 0 0600000288 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le département du Vaucluse (84) francoise.beaumont Validé 2015-02-05 2015-12-08T00:00:00 1 RDESOUQDPT84 06 4 2 84 VAUCLUSE 0 2015-02-05 0 0300000176 Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Bocages Normands Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCOESUBNOR 03 0 0 2015-02-06 0 0300000177 Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Seine Aval Validé 2015-02-06 2022-01-26T17:18:00 1 RLCOESUSEINEAV 03 3 1 0 1 2015 0 0300000178 Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Ile de France Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCOESUILEDF 03 0 0 2015-02-06 0 0300000179 Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Seine Amont Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCOESUSEINEAM 03 0 0 2015-02-06 0 0300000180 Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Vallée de Marne Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCOESUVMARNE 03 0 0 2015-02-06 0 0300000181 Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Vallée d'Oise Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCOESUVOISE 03 0 0 2015-02-06 0 0300000182 Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Bocages Normands Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCSESUBNOR 03 0 0 2015-02-06 0 0300000183 Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Seine Aval Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCSESUSEINEAV 03 0 0 2015-02-06 0 0300000184 Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction d'Ile de France Validé 2015-02-06 2022-01-26T17:18:00 1 RLCSESUILEDF 03 3 3 0 1 2015 0 0300000185 Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Seine Amont Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCSESUSEINEAM 03 0 0 2015-02-06 0 0300000186 Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Vallée de Marne Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCSESUVMARNE 03 0 0 2015-02-06 0 0300000187 Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Vallée d'Oise Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RLCSESUVOISE 03 0 0 2015-02-06 0 0300000207 Réseau de gestion des eaux superficielles de la DRIF Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RGESUDRIF 03 0 0 2015-02-06 0 0300000208 Réseau de gestion des eaux superficielles de la DBN Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RGESUDBN 03 0 0 2015-02-06 0 0300000209 Réseau de gestion des eaux superficielles de la DSAV Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RGESUDSAV 03 0 0 2015-02-06 0 0300000210 Réseau de gestion des eaux superficiellesde la DVO Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RGESUDVO 03 0 0 2015-02-06 0 0300000211 Réseau de gestion des eaux superficielles de la DSAM Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RGESUDSAM 03 0 0 2015-02-06 0 0300000212 Réseau de gestion des eaux superficielles de la DVM Validé 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 1 RGESUDVM 03 0 0 2015-02-06 0 0300000215 Réseau de gestion hydrobiologique de la DIREN Ile de France Validé 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 1 RRGBIOILEDF 03 0 0 2015-02-09 0 0300000216 Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Basse Normandie Validé 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 1 RRGBIOBNOR 03 0 0 2015-02-09 0 0300000219 Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Champagne-Ardennes Validé 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 1 RRGBIOCHAMPARD 03 0 0 2015-02-09 0 0300000220 Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Haute Normandie Validé 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 1 RRGBIOHNOR 03 0 0 2015-02-09 0 0300000232 Réseau de mesure de la qualité des eaux superficielles du département de l'Yonne Validé 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 1 RDQESUYONNE 03 0 2 89 YONNE 0 2015-02-09 0 0400003065 Réseau de suivi qualité avant/après travaux des cours d'eau affluents de l'Indre dlaurendeau Validé 2015-02-18 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUINDRETX 04 3 0 2015-02-18 0 0400003067 Réseau Local de suivi des travaux réalisés par le Syndicat d'Aménagement de la Vallée de l'Indre dlaurendeau Validé 2015-02-18 2015-12-08T00:00:00 1 RLSTXSAVI 04 0 0 2015-02-18 0 0400003066 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau en Bretagne et Pays de la Loire laetitia.boutet-berry Validé 2015-02-18 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUORMBL 04 0 0 2015-02-18 0 0000000143 Réseau de suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs - SBSE Emilie.Gauthier Validé 2015-02-27 2016-05-11T16:34:00 1 ECHPASS_SBSE 00 Suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs  de type SBSE (La SBSE est basée sur l’extraction par sorption de molécules dissoutes, en phase aqueuse le plus souvent, par un barreau magnétique recouvert d’un polymère (PDMS : PolyDiMéthylSiloxane) et plongé directement dans le milieu à analyser. Les composés de faible polarité, qui ont plus d’affinité pour le PDMS que pour l’eau, se concentrent alors sur le barreau.) (restent quelques jours in situ).Ce réseau de mesure est un réseau fils du réseau nationale "Echantillonneur" passifs". 1 6 0 2015-02-27 0 0300000254 Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de Seine et Marne Validé 2015-03-16 2016-07-22T17:49:00 1 RDESUPISCFDP77 03 Suivi piscicole : 14 stations suivies tous les 2 ans (7 par an). 3 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 1 2015-03-16 0 0300000255 Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de l'Essonne Validé 2015-03-16 2016-07-22T17:49:00 1 RDESUPISCFDP91 03 Suivi piscicole : 26 stations suivies tous les 2 ans (13 par an) 3 2 91 ESSONNE 0 1 2015-03-16 0 0600000290 Réseau de suivi piézométrique sur la région Rhône-Alpes - Valorisation des données BRGM DREAL Rhône-Alpes Validé 2015-04-02 2016-12-09T17:12:00 1 RDESOUPDPT26 06 Réseau établi pour valorisation des données acquises par le producteur (SGR RHA) 4 3 1 5 1 2015-04-02 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME MOU 2014-04-01 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes COL 2014-04-01 1 0600000249 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du conseil général de la Drôme 0600000215 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) 0600000289 Réseau des captages prioritaires du bassin Rhône-Méditerranée - Regroupement des données locales Validé 2015-04-02 2015-12-08T00:00:00 1 RCESOUQCAPRIO 06 Ce réseau complémentaire est à créer à la demande de l'Agence de l'Eau RM&C (F.Moly) pour l'enregistrement des données des captages prioritaires fournies par les petits producteurs du bassin. Ces données seront remontées dans le réseau des captages prioritaires du bassin 0600000259 4 0 2015-04-02 0 0300000256 Réseau de suivi des eaux superficielles du SAGE Cailly Aubette-Robec deburghrave1 Validé 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQHPBIOCAI 03 Réseau de suivi dans le cadre du SAGe Cailly-Aubette-Robec. Ce suivi vise à complémenter les suivis réalisés dans le cadre de la DC 3 76 SEINE-MARITIME 0 2015-04-03 0 0300000257 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du SAGE Cailly-Aubette-Robec deburghrave1 Validé 2015-04-03 2016-07-22T17:48:00 1 RLESOUQPPYCAI 03 4 76 SEINE-MARITIME 0 2015-04-03 0 0300000258 Réseau de suivi de l'impact des STEP du Syndicat Mixte d'Eau et d'Assainissement Caux nord-Est deburghrave1 Validé 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPYER 03 Suivi de la rivière Yères 3 3.1 76 SEINE-MARITIME 0 2015-04-03 0 0300000259 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines d'Eau de Paris deburghrave1 Validé 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 1 RLESOUQNYEDP 03 Réseau qui s'étend sur 4 départements du bassin Seine-Normandie (27-28-77-89). 4 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 77 SEINE-ET-MARNE 89 YONNE 0 2015-04-03 0 0300000260 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du SAGE du Commerce deburghrave1 Validé 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 1 RLESOUQNYCOM 03 4 0 2015-04-03 0 0300000261 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du syndicat d'eau du Roumois et du Plateau du Neubourg (SERPN) deburghrave1 Validé 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 1 RLESOUQNYSERPN 03 4 0 2015-04-03 0 0300000262 Réseau de suivi qualitatif des rivières du Syndicat Mixte des Bassins Versants du Dun et de la Veules. deburghrave1 Validé 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBACDUN 03 3 3.1 76 SEINE-MARITIME 0 2015-04-03 0 0300000263 Réseau de suivi qualitatif des rivières du SAGE de l'Yères (76) deburghrave1 Validé 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBYER 03 3 3.1 76 SEINE-MARITIME 0 2015-04-03 0 0500000061 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de Haute-Garonne (31) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2015-04-03 2018-10-12T14:25:00 1 RDSQESOHG 05 Le nombre de stations est susceptible d'évoluer d'une année sur l'autre. 4 2 31 HAUTE-GARONNE 1 Améliorer la connaissance sur la qualité de l’eau souterraine afin d'orienter les politiques du Conseil départemental de la Haute-Garonne en matière de préservation de la ressource souterraine. La démarche du Conseil départemental s’inscrit dans l’objectif d’atteinte de bon état des eaux prescrit par la Directive Cadre sur l’Eau de 2000 et intègre l’approche prônée par le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux Adour-Garonne. Elle intègre également les conséquences du changement climatique qui, à moyen terme, aggravera le déséquilibre quantitatif. Les points sélectionnés concernent les enjeux suivants : - captages abandonnées en nappe alluviale, - aquifères karstiques, - aquifères fluvio-glaciaires, - captages atteints par la pollution diffuse… 1 2014 Conseil départemental de Haute Garonne - Service eau 2015-04-03 22310001700423 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE MOU 2014-01-01 22310001700423 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE FIN 2014-01-01 0 0000000144 Réseau de surveillance Directive cadre Stratégie pour le milieu marin des microplastiques Emilie.Gauthier Validé 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 1 MICROPLASTIQUES 00 1 0 2015-04-03 0 0000000145 Suivi de la contamination chimique marine suite à la catastrophe de l'ERIKA Emilie.Gauthier Gelé 2015-04-03 2023-05-17T16:26:00 1 ERIKA_CHIMIE 00 Le programme ERIKAC a été créé comme antenne du projet ROCCH (à l'époque encore dénommé RNOMV) dédié au suivi des conséquences du naufrage de l'ERIKA le 12décembre 1999. Programme gelé car clos 1 0 1999 IFREMER 2001 0 99 0400003068 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du département d'Eure et Loir deburghrave1 Validé 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 1 RDESOUQNY28 04 4 28 EURE-ET-LOIR 0 2015-05-04 0 0400003069 Programme de surveillance microbiologique des rejets de la Station d'EPuration de Carnac (56) Emilie.Gauthier Validé 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 1 STEP_CARNAC 06 Programme de surveillance des rejets sur l'estran de la station d'épuration de Carnac (suivi de la contamination en Escherichia coli et Salmonelles des bivalves). 0 56 MORBIHAN 0 2015-05-04 0 0600000292 Réseau de suivi MYTILOS Ifremer Validé 2015-05-04 2023-07-28T00:37:00 1 MYTILOS 06 Surveillance de la qualité des eaux côtières par bio-intégrateurs (moules) pour la protection durable de la Méditerranée Occidentale.  Le projet, initié depuis janvier 2004 pour une durée de 3 ans, fait partie du programme INTERREG III B MEDOCC (MEDiterranée OCCidentale). Mytilos participe activement à une meilleure intégration, coopération et homogénéisation entre les États membres et avec les pays voisins. Les pays membres impliqués dans ce projet sont l’Espagne, la France, la Grèce, l’Italie, l’Algérie, le Maroc et la Tunisie (pays tiers). http://mytilos.tvt.fr/Projet. clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1.2 0 2004 2004 2015-05-04 0 0600000291 Réseau METROC Emilie.Gauthier Validé 2015-05-04 2023-07-28T00:37:00 1 METROC 06 Surveillance de la qualité des eaux côtières de la rade de Marseille par bio-indicateurs :Programme d'analyses moules et sédiments spécifique à la Rade de Marseille, qui est un volet du  programme Mytilos http://mytilos.tvt.fr/Projet. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1.2 13 BOUCHES-DU-RHONE 0 2004 2015-05-04 0 2500000001 Suivi Marin KNS Nouvelle Calédonie Emilie.Gauthier Validé 2015-05-04 2019-02-06T15:28:00 1 SM-KNS-NC 25 1 8 0 2015 2015-05-04 0 2500000002 Suivi Marin Vale Nouvelle-Calédonie Emilie.Gauthier Validé 2015-05-04 2018-12-13T14:38:00 1 SM-VALE-NC 25 http://www.vale.nc 1 8 0 2015 2015-05-04 0 0400003070 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de reconnexion d'anciens méandres de la Roumer (37) laetitia.boutet-berry Validé 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUSORMROUMER 04 3 37 INDRE-ET-LOIRE 0 2015-05-04 0 0400003071 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne Canal Jonathan Validé 2015-05-04 2016-12-09T17:11:00 1 RCQESOBLB 04 4 1 2015-05-04 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne MOU 2014-01-01 2020-12-31 0 0600000413 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique du cours d'eau La Leue Fagot Jean-Baptiste Validé 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0013 06 3 39 JURA 0 2015-05-04 0 0600000414 Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique du Ruisseau de Panesières Fagot Jean-Baptiste Validé 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 1 RSDRMC0014 06 3 39 JURA 0 2015-05-04 0 0400003072 Réseau de suivi locale de l'opération de restauration hydromorphologique de la Senouire (63) fanny.colas Validé 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 1 RDESUORSEN 04 3 2 63 PUY-DE-DOME 0 2 2015-05-04 0 0300000264 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du département de l'Eure deburghrave1 Validé 2015-06-26 2016-12-09T17:11:00 1 RDESOUQNY27 03 4 2 0 2015-06-26 22270229200012 DEPARTEMENT DE L EURE COL 2015-09-01 0 0400003073 Reseau de Contrôle Complémentaire qualitatif du bassin versant de la Couze Pavin CHALLET Etienne Validé 2015-06-26 2015-12-08T00:00:00 1 RCCQBCOUZEPARV 04 3 5 0 2015-06-26 0 0400003074 Réseau de suivi des eaux de surface du contrat territorial Eau-Mère et ruisseau des Parcelles Sauvanet Jeremy Validé 2015-06-26 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUQPBIOMERE 04 3 2 63 PUY-DE-DOME 0 2015-06-26 0 0400003075 Réseau local de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de l'Artière (63) olivier gael Validé 2015-06-26 2015-12-08T00:00:00 1 RLESUORM63 04 3 1 63 PUY-DE-DOME 0 2015-06-26 0 0400003076 Réseau Local de la qualité physico-chimique des eaux superficielles du bassin de la Vie et du Jaunay Gasnet Antoine Validé 2015-06-29 2015-12-08T00:00:00 1 RLCESUQVIEJAUN 04 3 1 0 2015-06-29 0 0400003077 Réseau Local de mesure des pesticides des eaux superficielles du bassin de la Vie et du Jaunay Gasnet Antoine Validé 2015-06-29 2015-12-08T00:00:00 1 RLCESUYVIEJAUN 04 3 1 0 2015-06-29 0 0400003078 Réseau local de la qualité biologique des eaux de surface du bassin de la Vie et du Jaunay Gasnet Antoine Validé 2015-06-29 2015-12-08T00:00:00 1 RLCESUBVIEJAU 04 3 1 0 2015-06-29 0 0600000293 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole Validé 2015-06-29 2015-12-08T00:00:00 1 RCESOUQNIME 06 4 1 30 GARD 12 13 2015-06-29 0 0400003079 Réseau de suivi des poissons d'eau douce des cours d'eau de Bretagne Germis Gaëlle Validé 2015-07-02 2020-05-12T16:42:00 1 RSPOIMIGCEBRET 04 3 3 0 1997 2015-07-02 0 0200000114 Réseau de Contrôle Additionnel des Cours d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE Validé 2015-10-20 2015-12-08T00:00:00 1 RCARM-CE 02 3 5 0 2015-10-20 0 0600000294 Réseau de suivi qualité de la nappe alluviale de l'Huveaune Validé 2015-10-20 2015-12-08T00:00:00 1 RAQESOUHUVEAUNE 06 4 3 2015-10-20 0 0600000295 Réseau qualité de la masse d’eau souterraine des conglomérats de Valensole Validé 2015-10-20 2015-12-08T00:00:00 1 RAQESOUVAL 06 Réseau créé dans le cadre du projet COMETE mené sur la masse d’eau souterraine des conglomérats de Valensole (masse d’eau souterraine FRDG209) 4 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 0 2015-10-20 0 1200000071 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines des études ponctuelles de Corse GENEVIER Validé 2015-10-20 2017-11-14T00:00:00 1 RSESOUETUDECORS 12 4 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 1 Ce réseau est destiné à la bancarisation des données issues des suivis piézométriques réalisés dans le cadre d'études sur les eaux souterraines menées par le BRGM. 1 m.genevier@brgm.fr 2015-10-20 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse MOU 2015-10-21 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse FIN 2015-10-21 295 Service Géologique Régional Corse COL 2015-10-21 0 0400003080 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface du bassin versant des Nièvres BOUDEAU Magali Validé 2015-10-22 2015-12-08T00:00:00 1 RBESUQNIEVRES 04 3 58 NIEVRE 0 2015-10-22 0 0400003081 Réseau de suivi de la qualité des eaux côtières du bassin versant du Jaudy-Guindy-Bizien CALLAC Mickaël Validé 2015-10-22 2015-12-08T00:00:00 1 RSECOBVJGB 04 1.2 22 COTES-D'ARMOR 0 2015-10-22 0 0400003082 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Ouest Cornouaille Joguet Marine Validé 2015-10-22 2019-02-19T09:58:00 1 RESUQOUESTCOR 04 3 3.1 29 FINISTERE 0 2010 2015-10-22 0 0400003083 Réseau piézométrique du Val d'Orléans Salquebre Damien Validé 2015-10-22 2017-11-14T00:00:00 1 RLESOUPVALOR 04 4 1 45 LOIRET 6 Piezo 1 2012 Ville d'Orléans - Imed Ksibi 2015-10-22 293 Service Géologique Régional Centre MOE 2012-01-01 Maître d'ouvrage : Ville d'Orléans 0 0400003084 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines pour l’AEP du Maine-et-Loire BRGM, Direction Pays de la Loire Validé 2015-10-22 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPAEP49 04 4 2 49 MAINE-ET-LOIRE 2 3 Développé depuis 2008 et opérationnel depuis 2012, ce réseau s’appuie sur la mise en commun et l’analyse des données de suivi piézométrique et de prélèvements réalisés sur les unités de captage. Ce réseau contribue à la sécurisation de l’approvisionnement en eau potable. En apportant une vision synthétique et actualisée de l’état des ressources sollicitées pour la production d'eau potable, il permet une gestion des ressources coordonnées à l'échelle du département mais aussi, à l'échelle des unités, d’aider à l’exploitation (anticipation des périodes de crise). 3.2 1 2012 BRGM Pays de la Loire (E. ROUXEL) 2015-10-22 836 Conseil Général de Maine et Loire MOU 2011-04-05 836 Conseil Général de Maine et Loire FIN 2011-04-05 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire MOE 2011-04-05 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire COL 2011-04-05 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2011-04-05 0 0400003085 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines pour l’AEP en Vendée Benjamin HEMION Validé 2015-10-22 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESOUAEPVENDE 04 4 85 VENDEE 0 2015-10-22 0 0400003086 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface pour l’AEP en Vendée Benjamin HEMION Validé 2015-10-22 2015-12-08T00:00:00 1 RSQESUAEPVENDE 04 3 85 VENDEE 0 2015-10-22 0 0500000062 Métaréseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département Lot-et-Garonne (47) Agence de l'eau Adour-Garonne Gelé 2015-12-17 2018-10-12T14:25:00 1 METARDESOUTP47 05 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 4 2 47 LOT-ET-GARONNE 0 Métaréseau du suivi piézométrique des eaux souterraines du département du Lot-et-Garonne. 1 1997 1 0500000011 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Lot et Garonne (47) 1 Totalement englobé 0400003092 Réseau local complémentaire pour assurer la mise en oeuvre du Sage Sèvre-Nantaise EPTB SN Validé 2015-12-18 2016-03-21T16:55:00 1 BESUCPYBSEVNANT 04 3 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 0 Dispositif de collecte complémentaire pour assurer la mise en oeuvre du Sage Sèvre-Nantaise. 3 1 2 3.1.1 3.1.3 3.1.2 3.1 3.2 0 2014 20003408000016 ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE (EPTB) MOU 2015-12-18 0 0000000146 Réseau national de suivi quantitatif des eaux souterraines en lien avec le changement climatique BRGM Validé 2015-12-18 2017-11-14T00:00:00 1 RNESOUPCC 00 Réseau national de suivi quantitatif des eaux souterraines en lien avec le changement climatique 4 6 1 Réseau de suivi de l'impact du changement climatique sur les eaux souterraines en France métropolitaine 2 3.2 1 2016 Jérôme Nicolas 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) FIN 2016-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2016-01-01 0 0500000063 Méta réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du département Lot-et-Garonne (47) Validé 2015-12-22 2017-11-03T00:00:00 1 METARDESOUQ47 05 4 2 47 LOT-ET-GARONNE 0 1 1 0500000012 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Lot et Garonne (47) 1 Totalement englobé 0600000298 Autosurveillance des rejets d'eaux usées au milieu naturel du réseau de collecte de la commune de MEGEVE Julien BRANCHEREAU Validé 2016-01-12 2016-02-24T16:26:00 3 RLESUPMEG 06 3 1 74 HAUTE-SAVOIE 0 Assurer la surveillance des déversoirs d'orage du réseau de collecte de Megève dans le cadre de l’arrêté du 21 juillet 2015 1 2015 0 0600000297 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de Carcasonne Agglo Validé 2016-01-19 2017-11-14T00:00:00 3 RCESOUQCARC11 06 Mise en place par l'agglomération de Carcassonne d'un réseau de suivi de la qualité de l'eau dans le cadre de la démarche de protection de captages d'eau potable - Suivi de 5 points 4 1 11 AUDE 1 6 13 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur les aires d'alimentation des captages prioritaires de Carcassonne Agglo 2 2016 Carcassonne Agglo - Service eau - Magali Lobre (Magali.Lobre@carcassonne-agglo.fr) 20003571500016 CARCASSONNE AGGLO COL 2016-04-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE FIN 2016-04-01 20003571500016 CARCASSONNE AGGLO MOU 2016-04-01 43796067700130 ASCONIT CONSULTANTS MOE 2016-04-01 0 0400003089 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant Ellé-Isole-Laïta SMEIL Validé 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 1 RLESUQYBACEIL 04 1.1 3 1 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 56 MORBIHAN 0 Suivre la qualité bactériologique de l'estuaire de la Laïta Améliorer la connaissance en matière de contamination par les pesticides des cours d'eau du bassin versant Ellé-Isole-Laïta 3.1.1 3.1.3 2 2011 0 0200000118 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Longeau - Site de Démonstration Onema-DAST Validé 2016-01-20 2016-02-24T16:26:00 1 RLTESUQHMLON 02 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique du Longeau (Reméandrage) 3 3.1 1 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 0 Etude avant/après travaux 2008 2020 0 0400003090 Réseau Etude cours d'eau de Haute-Loire Département Haute-Loire -L Beyeler Validé 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 1 RETUDEESU43 04 Réseau de mesures de qualité de cours d'eau réalisées le cadre d'études spécifique réalisées par le Département de la Haute-Loire 3.1 9 07 ARDECHE 43 HAUTE-LOIRE 48 LOZERE 0 Réseau de mesures de qualité de cours d'eau réalisées le cadre d'études spécifique réalisées par le Département de la Haute-Loire- Complémentaire au réseau Départemental 43 3.1.1 3.1.3 1 1992 2027 0 0300000266 Réseau impacts restaurations hydromorphologiques du bassin Seine Normandie Pellet Validé 2016-02-04 2016-02-12T16:56:00 1 RBQESUHBSN 03 Suivis de travaux 3.1 6 4 0 Suivis hydromorphologiques hydrobiologiques et qualité en général dans le cadre des restaurations hydromorphologiques (renaturation, restauration de la continuité, etc.) 3.1.2 1 2016 2116 0 1000000043 Données relatives à des études et travaux de recherche hors surveillance et réglementaire à La Réunion IFREMER Validé 2000-01-01 2018-11-28T11:33:00 2 RBLIETUTRVREU 10 Données relatives à des études et travaux de recherche hors surveillance et réglementaire à La Réunion 1 4 974 LA REUNION 1 Données relatives à des études et travaux de recherche qui ne peuvent être rattachées ni aux programmes relatifs aux réseaux de surveillance, ni aux programmes liés aux suivis réglementaires 2000 0 1000000044 Données relatives à des Etudes d'impact à La Réunion IFREMER Validé 2000-01-01 2018-12-10T14:44:00 2 RBLIETUIMPREU 10 Données relatives à des Etudes d'impact à La Réunion 1 4 974 LA REUNION 13 Données relatives à des Etudes d'impact à La Réunion 2000 0 1000000045 Autosurveillance des rejets urbains des Stations d'Epuration Urbaine à La Réunion IFREMER Validé 2000-01-01 2018-11-28T11:33:00 3 RBLIREJSTEUREU 10 Données relatives aux Suivis des rejets urbains : Stations d'Epuration Urbaine à La Réunion 1 4 974 LA REUNION 13 Données relatives aux Suivis des rejets urbains : Stations d'Epuration Urbaine à La Réunion 2000 0 0102000001 Réseau qualité de suivi des ICPE dans le cadre du code de l’environnement de l’UTAM Nord Ades Validé 2016-02-10 2016-03-21T16:55:00 1 RRESOUQICPENPC 01 4 10 0 1 0 0200000119 Réseau qualité - Suivi des ouvrages du Bassin Potassique d'Alsace - UTAM Est Ades Validé 2016-02-10 2024-09-13T11:06:00 1 RRESOUQAPMINBPA 02 4 1 68 HAUT-RHIN 9 1 2017 0 0200000097 Inventaire de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé Rhénan, plaine du Sundgau APRONA Validé 2016-02-11 2022-01-26T17:18:00 1 RRINVSUNDGAU 02 4 3 1 réseau de gestion de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé Rhénan, plaine du Sundgau 1 1983 APRONA - Emmanuelle WITZ - emmanuelle.witz@aprona.net 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace MOE 1983-01-01 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) MOE 2000-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 1983-01-01 23670001900045 REGION D ALSACE COL 1983-01-01 Bancarisation par l'APRONA 23670001900045 REGION D ALSACE MOU 1983-01-01 23670001900045 REGION D ALSACE FIN 1983-01-01 1999-12-31 0 0800000043 Réseau de suivi de la caractérisation hydromorphologique des cours d'eau Martinique OE Martinique Validé 2016-02-12 2018-07-12T12:01:00 1 RSLMMARTINIQ 08 Recueil de données hydromorphologiques de terrain objectives sur l'état et les pressions exercées sur les rivières. 3 3.1 4 972 MARTINIQUE 2.1 Stations et sites de données hydromorphologiques. 3 1 3.1.2 1 2011 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2011-01-01 contact@eaumartinique.fr 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2011-01-01 0 0600000299 Réseau qualité de suivi des ICPE dans le cadre du code de l’environnement de l’UTAM Sud Validé 2016-02-18 2016-12-09T17:12:00 1 RRESOUQICPESUD 06 4 9 1611 UTAM Sud _ BRGM COL 2008-01-01 0 0600000296 Réseau de suivi piézométrique de la nappe des Molasses de Castries Sommières DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR Validé 2016-02-18 2017-11-14T00:00:00 1 RAESOUPCASTSOM 06 Réseau créé pour le suivi des piézomètres gérés par le syndicat de Garrigues Campagne (région LRO) 4 0 2016 M. MORENO (SMGC- 04 67 79 10 27)+M. PAPPALARDO (BET EAU et GEOENVIRONNEMENT 04 67 58 48 58) 0 1000000046 Réseau GCRMN de suivi Quadrats des récifs coralliens de La Réunion IFREMER Validé 2016-02-22 2018-11-28T11:33:00 1 GCRMN974Q_BENT 10 Surveillance de l'état et de la composition des récifs coralliens - protocole Quadrats expert - Ile de La Réunion, depuis 2015 1 2 974 LA REUNION 1 3.1.1 0 2015 1910 Groupement d'Intérêt Public - Réserve Nationale Marine de la Réunion COL 2015-01-01 Magali Duval - Ifremer / Délégation Océan Indien - Magali.Duval@ifremer.fr 1813 Université de La Réunion - Laboratoire d'Ecologie Marine COL 2016-02-22 0 14 14 0000000147 Réseau pour ObserVEr, anaLYser et GERer la variabilité de la reproduction de l'huître creuse Crassostrea Gigas (VELYGER) Ifremer Cellule Quadrige Validé 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 1 VELYGER 00 ObserVEr, anaLYser et GERer la variabilité de la reproduction de l'huître creuse Crassostrea Gigas 1 6 0 ObserVEr, anaLYser et GERer la variabilité de la reproduction de l'huître creuse Crassostrea Gigas 1 1973 1400 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources - Arcachon COL 2016-03-21 Isabelle.Auby@Ifremer.fr, Stephane.Pouvreau@ifremer.fr 0 34 0300000271 Réseau de suivi de la qualité physico-chimique sur l’Orne et la Rouvre SDE61 Validé 2016-03-21 2016-05-12T17:53:00 1 ROUVRE 03 Réseau de 5 points de mesure physico-chimique sur l'AAC de la Laudière 3 2 61 ORNE 0 Suivi de la qualité des eaux sur un captage prioritaire 3.1.3 1 2012 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU MOU 2016-03-21 0 0200000120 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Woigot - Site de Démonstration Onema-DAST Validé 2016-03-03 2016-05-11T16:34:00 1 RLTESUQHMWOI 02 3 3.2 3.1 1 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 0 Etude avant/après travaux 2 2012 2022 0 0200000121 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur l'Orne - Site de Démonstration Onema-DAST Validé 2016-03-03 2016-05-11T16:34:00 1 RLTESUQHMORN 02 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Orne à Hatrize(Effacement d'ouvrage) 3.1 1 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 0 Etude avant/après travaux 2 2008 2020 0 0200000122 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Nied allemande - Site de Démonstration Onema-DAST Validé 2016-03-03 2016-05-11T16:34:00 1 RLTESUQHMNIE 02 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique de la Nied allemande à Pontpierre (modification de la géométrie du lit mineur) 3 3.1 1 57 MOSELLE 0 Etude avant/après travaux 2015 2027 0 0200000123 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Petit Vair - Site de Démonstration Onema-DAST Validé 2016-03-03 2016-05-11T16:34:00 1 RLTESUQHMPVA 02 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique du Petit Vair (Reméandrage et remise dans le talweg) 3 3.1 1 88 VOSGES 0 Etude avant/après travaux 2 2008 2022 0 0300000268 Réseau Complémentaire Eaux Souterraines du Département de l'Aisne VerhoogMF Validé 2016-03-07 2016-03-21T16:55:00 1 RC02EAUSOUT 03 4 2 02 AISNE 0 Connaissance du milieu 3.1 1 0 0300000269 Réseau Complémentaire Eaux superficielles du Département de l'Aisne VerhoogMF Validé 2016-03-07 2016-03-21T16:55:00 1 RC02EAUSUP 03 3 2 02 AISNE 0 Connaissance du milieu 3.1 1 0 0600000300 Réseau de mesure de la qualité des eaux superficielles du département de la Cote d'Or (21) Aquascop Validé 1990-01-01 2016-06-03T15:12:00 1 RDESUCG21 06 3 2 21 COTE-D'OR 0 3.1 1990 0 0300000267 Réseau de suivi des eaux souterraines études AAC Seine-Aval Estelle Dalléry Validé 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 1 RRESOUQPYHNO 03 4 0 0 0300000270 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de Chartres Métropole Estelle Dalléry Validé 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 1 RCHARMETESUESOU 03 3 1 28 EURE-ET-LOIR 0 3.1 0 0101400001 Réseau des captages prioritaires du bassin Artois Picardie (SDAGE) Validé 2016-03-21 2016-06-03T15:12:00 1 RSESOUCAPRIOAP 01 4 4 0 0 0400003093 Réseau complémentaire d'évaluation de la qualité piscicole des cours d'eau d'Eure-et-Loir FDPPMA28 Validé 2016-03-24 2016-05-11T16:34:00 1 RDCESUBIO28 04 Collecte des données piscicoles à l'échelle du département d'Eure-et-Loir sur le bassin SN et sur le bassin LB. 3.1 2 28 EURE-ET-LOIR 0 Suivi de la qualité biologique des masses d'eau. Suivi de l'efficacité des travaux de restauration des cours d'eau 3.1.1 1 2003 0 0400003094 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de remise à ciel ouvert de l'Aunay à Auneau (28) Laetitia Boutet-Berry Validé 2016-04-19 2016-05-11T16:34:00 1 RBESUSORMAUNAY 04 3.1 1 28 EURE-ET-LOIR 0 suivi de l'opération de restauration hydromorphologique de remise à ciel ouvert 2016 0 0400003095 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de reconnexion d'anciens méandres de l'Echadon (37) Laetitia Boutet-Berry Gelé 2016-04-19 2020-02-28T15:27:00 1 RDESUORMECHANDO 04 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 0 Suivi de restauration hydromorphologique de reconnexion d'anciens méandres 2016 0 0000000148 Suivi des macrodéchets sur les fonds marins Quadrige2 Validé 2016-04-19 2016-05-12T17:34:00 1 DECHETS_FOND 00 Surveillance des déchets marins dans le cadre de la DCSMM (D10) : suivi de l'évolution de la quantité et de la nature des macrodéchets présents sur les fonds marins, dans les quatre sous-régions marines (campagnes annuelles). 1 6 0 Évaluer le bon état du milieu dans le cadre de la DCSMM. 3 1 1996 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2016-04-19 0 0300000272 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Druyes - Site de Démonstration Onema-DAST Validé 2016-04-20 2017-12-07T17:14:00 1 RLTESUQHMDRU 03 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique de la Druyes (Reméandrage) 3 3.1 1 89 YONNE 5.4.6 Etude avant/après travaux 2015 2027 0 0400003096 Réseau de suivi de la qualité de l'eau sur les bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne Eau du Pays de Saint-Malo Validé 2016-05-12 2018-02-07T10:09:00 1 RSQESUDOL 04 3 1 35 ILLE-ET-VILAINE 2 4.2 Suivi de la qualité de l'eau. 3 3.1 1 2016 25350291800027 SM EAU DU PAYS DE SAINT-MALO COL 2016-05-12 B.Liminier (CD35) 20007896200012 SYNDICAT DES BASSINS COTIERS DE LA REGION DE DOL DE BRETAGNE (SBCDOL) COL 2016-05-12 0 0400003097 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du bassin versant de Sainte Suzanne Eau du Pays de Saint-Malo Validé 2016-05-12 2018-02-07T10:09:00 1 RSQESUSUZANNE 04 3 1 35 ILLE-ET-VILAINE 4.2 Suivi de la qualité de l'eau. 3.1 1 2016 25350291800027 SM EAU DU PAYS DE SAINT-MALO MOU 2016-05-03 Bérangère HENNACHE 02 99 16 07 11 0 0500000086 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Saucats - Site de Démonstration Onema-DAST Validé 2016-05-18 2018-11-09T15:28:00 1 RLTESUQHMSAU 05 Suivi Scientifique minimal des opérations de restauration hydromorphologique du Saucats (Effacement d'ouvrages) 3 3.1 1 33 GIRONDE 0 Etude avant/après travaux 2 2016 2029 0 0300000273 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Bassin de l’Avre BRGM Validé 2016-05-19 2020-03-06T11:53:00 1 RLESOUPBAVRE 03 Créé en 2013, il a initialement consisté au suivi de 2 lignes de piézomètres pour améliorer la connaissance des relations piézométriques entre le bassin de l’Avre et le bassin voisin de l’Iton afin d’améliorer la connaissance concernant la pérennité de la crête piézométrique séparant ces 2 bassins. En 2015, un modèle hydrogéologique de l’Avre a été réalisé par le BRGM. Des lacunes de connaissance concernant la piézométrie dans le bassin de l’Avre ont été mises en évidence. Le Syndicat Intercommunal de la vallée de l’Avre (SIVA) reprend à partir de 2015 le suivi piézométrique de ce bassin. Le suivi de certains de ces 10 points initiaux est abandonné au profit du suivi de nouveaux points. Le BRGM réalisait un suivi journalier à l’aide de sondes de pression. Le suivi réalisé par le SIVA sera mensuel à la sonde manuelle. 4 1 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 61 ORNE 2 0 Mieux connaître et suivre l'évolution du niveau piézométrique de l'aquifère crayeux dans le bassin de l’Avre. 3.2 2013 py.david@brgm.fr 25270240200022 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE D'AVRE COL 2018-09-25 Le SIVA est devenu SMAVA le 25/09/2018 SMAVA (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée d’Avre) contact SIVA / SMAVA : e.puppini.gueunet@avre.fr Le SIVA est devenu SMAVA le 25/09/2018 SMAVA (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée d’Avre) SIVA (Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Avre) 25270240200014 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE D'AVRE COL 2015-06-10 2018-09-24 SIVA (Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Avre) 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie COL 2013-03-01 2015-06-09 BRGM Direction régionale de Normandie 0 0300000274 Réseau complémentaire des eaux de surfaces continentales des Portes de la Thiérache Benjamin Kalifa Validé 2016-01-01 2016-06-17T16:45:00 1 RCESUQPORTETHIE 03 Création au 1er janvier car des mesures ont été réalisées lors de l'année 2016 3 3.1 1 02 AISNE 0 Acquisition de connaissances complémentaires aux réseaux AESN 3.1 2 2016 0 0300000275 Réseau de contrôle complémentaire de la qualité des eaux superficielles continentales de Suippe et Vesle Benjamin Kalifa Validé 2016-05-24 2016-06-17T16:45:00 1 RCCESUQSUIPVESL 03 Réseau d'acquisition de mesures complémentaires à celles de l'AESN , suivi en 2016 3 3.1 4 08 ARDENNES 51 MARNE 0 Réseau d'acquisition de mesures complémentaires à celles de l'AESN amélioration de la connaissance de la qualité des eaux 3.1 2010 0 0300000276 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines des bassins de l'Automne et de la Nonette Validé 2016-06-01 2017-11-14T00:00:00 1 RRESOUPVALOIS 03 Ce réseau piézométrique a été mis en place lors d'une étude menée entre 2013 et 2015, cofinancée par l’Agence de l’eau Seine-Normandie, le Syndicat d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Automne (SAGEBA), le Syndicat Interdépartemental du SAGE de la Nonette (SISN) et le BRGM (cf. rapport BRGM RP-64887-FR, Octobre 2015). A partir de 2016, le SAGEBA et le SISN ont confié au BRGM, par convention annuelle, la gestion du réseau de surveillance complémentaire et la valorisation des données acquises. 4 1 60 OISE 1 Le suivi piézométrique des nappes de l'Yprésien supérieur (sable du Cuisien) et du Lutétien (Calcaires grossiers), sur les bassins de l'Automne et de la Nonette, a pour objectif de capitaliser des connaissances sur les niveaux des nappes de secteurs jugés à enjeux. 3.2 1 2014 BRGM Hauts-de-France 266 Service Géologique Régional Picardie COL 2016-06-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières MOU 2016-05-15 266 Service Géologique Régional Picardie MOE 2016-05-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2016-05-15 18750009500042 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE - DIRECTION DES VALLEES DE L'OISE FIN 2016-05-15 0 0400003098 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du bassin de la Colmont SENOM_CCBM Validé 2003-05-19 2019-10-02T11:39:00 1 RSQESUCOLMONT 04 regroupement au sein du réseau 0400003098 les stations de l'ancien réseau CCBM codifié 0300000234 3 1 50 MANCHE 53 MAYENNE 61 ORNE 0 Suivi évaluation du contrat territorial du bassin versant de la Colmont 3.1.1 3.1.3 3.1.2 3.1 0 2003 Cornu Valérie SENOM_CCBM 06 30 29 15 56 2019-09-25 0 0400003099 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'air d'alimentation du captage de l'Ernée SIAEP de la région d'Ernée Validé 2016-06-03 2016-06-22T14:29:00 2 RSQESUERNEE 04 3 3.1 5 53 MAYENNE 0 3.1.3 3.1 0 2004 0 0400003100 Réseau de suivi de la qualité des cours d’eau des zones d’alimentation de captages de Cholet Communauté d'Agglomération du Choletais Validé 2016-06-24 2016-07-22T17:48:00 1 RSQESUCHOLET 04 3 1 49 MAINE-ET-LOIRE 0 Connaissance générale 3.1 1 1988 0 0400003101 Réseau de suivi de la qualité des plans d’eau des zones d’alimentation de captages de Cholet Communauté d'Agglomération du Choletais Validé 2016-06-24 2022-04-15T15:46:00 1 RSQPLCHOLET 04 3.2 1 49 MAINE-ET-LOIRE 2.3 Connaissance générale 8 3.1 1 1984 Service Eau Potable et Espaces Naturel 02 44 09 25 70 0 0400003102 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des zones d’alimentation de captages de Cholet Communauté d'Agglomération du Choletais Validé 2016-06-24 2016-07-22T17:48:00 1 RSQESOUCHOLET 04 4 1 49 MAINE-ET-LOIRE 0 Connaissance générale 3.1 1 2013 0 0300000277 Réseau de mesures des résurgences du littoral normand Validé 2016-07-12 2016-07-22T17:49:00 1 RRESOUQNO3NOR 03 Ce dispositif de collecte a pour but de regrouper toutes les informations acquises à ce jour et par la suite sur les résurgences du littoral normand dans une base de données unique. 4 3 14 CALVADOS 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME 0 3 3.1.3 2016 0 0500000064 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ariège (09) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2016-07-21 2018-10-12T14:25:00 1 RDESOUQ09 05 4 2 09 ARIEGE 0 2002 0 0200000300 Réseau Hydropiscicole de la Fédération de pêche du Bas-Rhin AERM Validé 2016-07-21 2016-07-22T17:47:00 1 RHFDPPMA67 02 3.1 2 67 BAS-RHIN 0 3.1.1 1 2010 31018806500042 FEDER DU BAS-RHIN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE COL 2016-07-21 31018806500042 FEDER DU BAS-RHIN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE FIN 2016-07-21 31018806500042 FEDER DU BAS-RHIN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE MOU 2016-07-21 0 0200000301 Réseau des Pêches des Études Piscicoles de l'ONEMA dans le Bassin Rhin-Meuse Validé 2016-07-21 2016-07-22T17:48:00 1 RPEPOBRM 02 3 3 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 1 2 3.1.1 0 2000 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est COL 2016-07-21 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est MOU 2016-07-21 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est MOU 2016-07-21 0 0200000302 Réseau de Contrôle d'Enquête des cours d'eau du Bassin RHIN-MEUSE Validé 2016-07-25 2016-08-08T16:14:00 1 RCERM-CE 02 3.1 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 3 1 2 1 2015 0 9900000003 Réseau de suivi et d'évaluation des cours d'eau du projet Life Biocorridors (Parc Naturel Régional des Vosges du Nord) Alban CAIRAULT Validé 2016-08-08 2016-09-15T14:39:00 1 RSEPLBC-CE 99 Les actions du projet LIFE Biocorridors (2016-2020) visent l’amélioration de la fonctionnalité et la préservation de la biodiversité des écosystèmes forestier, aquatique/humide et ouvert. Des études prospectives orienteront les actions pour maximiser les bénéfices pour les écosystèmes et les espèces. 3.1 7 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 0 Suivi et évaluation des répercutions sur les milieux et les espèces visés (état initial/état post travaux) : en particulier pour les milieux aquatiques : suivi d’indicateurs structurels (physico-chimie, hydromorphologie, faune piscicole, macroinvertébrés) et fonctionnels (dégradation de la matière organique). 2 2017 2020 25670069100015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD (SYCOPARC) COL 2016-08-08 0 0400003103 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales des bassins versants de l'auron et de l'airain Validé 2016-08-26 2016-09-15T14:37:00 1 RSQESUSIAB3A 04 3 18 CHER 0 3.1 0 0600000301 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Réserve Naturelle Nationale du Marais de Lavours Admin Bassin Rhône-Méditerranée Validé 2016-09-16 2016-09-27T14:15:00 1 RAPESOULAVOURS 06 Réseau de 13 points de mesures piézométriques sur la réserve naturelle de Lavours 4 01 AIN 0 Réseau de 13 points de mesures piézométriques sur la Réserve Naturelle de Lavours. 3.2 1 0 9900000004 Réseau de suivi piscicole des cours d’eau intermittents Benedicte DUROZOI Validé 2016-09-20 2016-09-21T14:30:00 1 RNSUICINT 99 Réseau de mesures mis en place par l'ONEMA concernant un suivi piscicole des cours d'eau intermittents. 3 6 01 AIN 79 DEUX-SEVRES 82 TARN-ET-GARONNE 0 Connaitre la composition et structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau intermittents. 3.1.1 0 2016 0 0400003104 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du contrat territorial Dore aval Sauvanet Gelé 2016-09-29 2021-02-12T11:15:00 1 RRIVESUQDOREAVA 04 3 1 63 PUY-DE-DOME 0 évaluation 3.1 2016 2019 75105610200021 EUROFINS ECOTOXICOLOGIE FRANCE COL 2016-01-01 SAUVANET JEREMY jeremysauvanet@eurofins.com 0 0600000422 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique en avant-projet sur le ruisseau le Bié à Colombier-Fontaine (25) Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection Validé 2016-10-13 2016-11-09T15:25:00 1 RSDRMC022 06 3 3.1 1 25 DOUBS 0 3.1.2 2 2016 0 0600000423 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique en avant-projet sur le ruisseau la Barbèche à Solemont (25) Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection Validé 2016-10-14 2016-11-09T15:25:00 1 RSDRMC023 06 3 3.1 1 25 DOUBS 0 3.1.2 2 2016 0 0300000278 Réseau complémentaire de la vallée du Thérain AESN Validé 2016-10-19 2016-11-09T15:25:00 1 RCSQESUTHERAIN 03 Acquisition de données physico chimiques et biologiques des petites masses d'eau de la vallée du Thérain (Oise). 3 1 60 OISE 1 Acquisition de données physico chimiques et biologiques des petites masses d'eau de la vallée du Thérain (Oise). maitre d'ouvrage CCPT 1 3.1 2 2016 2016-10-19 0 0200000085 Suivi international de la qualité des eaux de la Moselle et de la Sarre (Adaptation DCE - Liste 2) Agence de l'Eau Rhin-Meuse Validé 2016-11-02 2016-11-09T15:25:00 1 CIPMS-DCE-L2 99 3 3.1 7 4.2 7 1 2007 0 0400003105 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Ouatier à Sainte-Solange (18) SIVY Validé 2016-11-07 2016-12-07T11:03:00 1 RDESUORMOUA 04 3.1 2 18 CHER 1 Collecte des données hydromorphologiques pour le suivi de l'opération de restauration de l'Ouatier sur la commune de Sainte-Solange. 3.1.2 1 2016 0 0400003106 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Yèvre à Avord (18) Geoffrey VISI - SIVY Validé 2016-11-07 2016-12-07T11:03:00 1 RDESUORMYEV 04 3.1 2 18 CHER 0 Collecte des données hydromorphologiques pour le suivi de l'opération de restauration de l'Yèvre sur la commune d'Avord. 3.1.2 1 2016 0 0400003107 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Yèvre à Gron (18) SIVY Validé 2016-11-07 2016-12-07T11:03:00 1 RDESUORMYEVG 04 3.1 2 18 CHER 0 Collecte des données hydromorphologiques pour le suivi de l'opération de restauration de l'Yèvre sur la commune de Gron. 1 2016 0 0100000070 Réseau de référence eaux superficielles continentales 2005-2007 Agence Artois Picardie Gelé 2016-11-15 2022-10-27T11:59:00 1 RRESU0507 01 Réseau de référence de 2005 à 2007. Ce réseau a ensuite été restructuré et été remplacé par le dispositif de collecte : [0101300004] Réseau de référence pérenne pour la DCE. 3 5 14 1.1 1 3.1 1 2005 2007 0 0100000075 Réseau de suivi de la qualité des plages (complémentaire AEAP) Agence Artois-Picardie Validé 2016-11-15 2016-12-02T09:49:00 1 RSQPLAGESAEAP 01 Surveillance bactériologique des plages - données AEAP. 1 5 4.1 2006 0 0101300010 Réseau de suivi de la qualité de l'eau de l'Audomarois Agence de l'eau Artois-Picardie Validé 2016-11-15 2016-12-02T09:49:00 1 RSQESUAUDOMAROI 01 Réseau de suivi de la qualité de l'eau de l'Audomarois - Projet d'étude porté par le SMAGE AA (porteur de la CLE du SAGE du bassin versant Nord Audomarois). 3 1 5.4.6 2016 0 0101400002 Réseau des captages sensibles aux pollutions diffuses (nitrates) Agence de l'Eau Artois-Picardie Validé 2016-11-15 2016-12-02T09:50:00 1 RESOUSENSNITR 01 Liste des captages sensibles aux pollutions diffuses (nitrates), établies dans le cadre du SDAGE 2016-2021 suite au courrier des directeur de l'eau, l'agriculture et la santé daté du 11 mars 2014. 4 5 1 1 2016 0 0101400003 Réseau des captages sensibles aux pollutions diffuses (phyto) Agence Artois-Picardie Validé 2016-11-15 2016-12-02T09:50:00 1 RESOUSENSPHYTO 01 4 5 1 1 2016 0 0600000302 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin de l'Arc (13) DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR Validé 2016-11-30 2016-12-02T09:48:00 1 RAPESOUARC 06 Projet mené par BRGM et AE RMC sur la ressource en eau souterraine du bassin de l'Arc (Bouches du Rhône). 4 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 1 2 2016 0 0600000303 Réseau de suivi qualité des eaux souterraines du bassin de l'Arc (13) DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR Validé 2016-11-30 2016-12-02T09:48:00 1 RAQESOUARC 06 Projet BRGM et AE RMC. 4 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 1 Réseau mis en place dans le cadre du projet de recherche ARK (BRGM / AE RMC) - Amélioration de la connaissance de l’aquifère du bassin d’Aix-Gardanne. 2 2016 0 0600000426 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de la Morthe à Gy (70) Agence de l'eau RMC Validé 2016-12-19 2017-01-12T09:30:00 1 RSDRMC0026 06 3 1 70 HAUTE-SAONE 5.4.6 2 3.1.1 3.1.2 2 2016 0 0600000425 Réseau de suivi local de l'opération de restauration du Colostre à Saint-Martin-de-Brôme (04) Agence de l'eau RMC Validé 2016-12-19 2017-01-12T09:30:00 1 RSDRMC0025 06 3 1 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 5.4.6 3.1.1 3.1.2 2 2016 0 0600000424 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l'Ouche à Varanges (21) Agence de l'eau RMC Validé 2016-12-19 2017-01-12T09:30:00 1 RSDRMC0024 06 3 1 21 COTE-D'OR 5.4.6 3.1.1 3.1.2 2 2017 0 0400003109 Réseau d’étude de la migration de la truite fario sur la Seuge AFB Validé 2017-01-30 2017-02-21T09:56:00 2.1 MIGTRFSEUGE 04 3 1 43 HAUTE-LOIRE 5.6 3.1.1 2 2016 2020 0 0400003110 Réseau de mesure de la qualité des cours d'eau dans le cadre du contrat des rivières Mare, Bonson et affluents EUROFINS Validé 2017-01-30 2017-02-21T09:56:00 1 RBVRIVESUQLB 04 3 3.1 1 42 LOIRE 2 Observatoire de la qualité des eaux. 1 3.1.1 3.1.3 0 2016 0 0400003111 Réseau de mesure du pôles eaux littorales des côtes d'armor DDTM 22 Validé 2017-02-01 2017-02-21T09:56:00 1 RCOTPELCDA 04 1.2 2 22 COTES-D'ARMOR 1 1 1975 0 73 130 0400003108 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de la Côte-d'Or Conseil Départemental de la Côte-d'Or Gelé 2007-01-01 2019-03-22T11:28:00 1 RSQESU21 04 3 2 21 COTE-D'OR 2 3.1 1 2007 0 0400003112 Réseau de suivi qualitatif des cours d'eau du bassin versant des Mauves Syndicat des Mauves Validé 2017-06-21 2017-07-06T14:49:00 1 RSQESUMAUVES 04 Suivi d'indicateurs biologiques par le Syndicat des Mauves dans le cadre d'actions de restauration. 3 3.1 4 45 LOIRET 2.1 Suivi d'indicateurs biologiques suite à des travaux de restauration (Hydromorphologique, biologique, physico-chimique). 1 3.1 0 2017 25455999000018 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES MAUVES MOU 2017-06-21 Collectivité territoriale Technicien Rivière: 02.38.46.93.36/e.musqui@Meung-sur-Loire.com 0 0300000279 Réseau Complémentaire Eaux Souterraines du Département de l'Oise Agence de l'Eau Seine Normandie, DTVO Validé 2017-03-28 2017-04-13T09:26:00 1 RC60EAUSOUT 03 4 2 60 OISE 1 1 2017 0 0700000020 Réseau patrimonial de suivi de la qualité des cours d'eau et ravines de Guadeloupe Office de l'Eau Guadeloupe Validé 2017-04-21 2017-05-23T11:47:00 1 RSQESUPATRI971 07 3 3.1 5 971 GUADELOUPE 2.1 5.4.23 Stations ayant fait partie du réseau de contrôle de surveillance DCE ou ayant été ciblées pour la conception des indices bioindication diatomées et macroinvertébrés des Antilles. 1 1 3.1.3 3.1 2005 20000438000024 OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE COL 2017-04-21 0 0300000280 Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Seine Normandie AESN Validé 2017-05-15 2023-06-29T16:36:00 1 RRPESUSN 03 3 3.1 4 2.1 14 1.1 1 3.1 1 2017 0 0000000050 Sites de référence des cours d'eau de la France 1 Totalement englobé 0600000304 Réseau de suivis quantitatifs ponctuels des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR Validé 2017-06-07 2017-06-19T11:13:00 1 RRPESOUTEMPOARA 06 Réseau de suivis ponctuels de la ressource en eau souterraine de la région Auvergne Rhône-Alpes. 4 3 01 AIN 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 26 DROME 38 ISERE 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 2.2 Réseau de suivis ponctuels de la ressource en eau souterraine de la région Auvergne Rhône-Alpes. 3.2 2 2017 0 0102000002 Réseau quantité de suivi des ICPE dans le cadre du code de l’environnement de l’UTAM Nord BRGM Validé 2017-08-18 2017-08-18T15:40:00 1 RRESOUPICPENPC 01 4 3 0 2017 0 0200000124 Réseau quantité - Suivi des ouvrages du Bassin Potassique d'Alsace - UTAM Est BRGM Validé 2017-06-15 2024-09-13T11:06:00 1 RRESOUPAPMINBPA 02 4 1 68 HAUT-RHIN 2.7 2017 0 0400003113 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Trevelo DREAL Bretagne Validé 2017-07-05 2017-08-02T17:20:00 1 RSQESUBVTREVELO 04 3 2 56 MORBIHAN 1 3 0 2017 25560064500014 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE BASSIN VERSANT DU TREVELO COL 2017-01-01 animateur.bassinversant@smbv-trevelo.fr 0 0600000305 Réseau piézométrique de suivi des ICPE dans le cadre du code de l’environnement de l’UTAM Sud DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR Validé 2017-07-28 2017-08-02T17:20:00 1 RRESOUPICPESUD 06 Réseau créé dans le cadre des missions de surveillance après-mine par le BRGM. 4 4 0 2017 0 0500000090 Réseau de suivi de la qualité des eaux littorales de l'agglomération de La Rochelle COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE Validé 2017-08-04 2018-11-09T15:28:00 1 RSQLIROCHELLE 05 1 2 17 CHARENTE-MARITIME 2.6 Surveillance de la qualité des eaux littorales. 0 2017 0 5 0400003114 Réseau de mesure de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant de l'Ozanne Chambre agriculture 28 Validé 2017-09-15 2017-09-25T14:36:00 1 RRESUQYNO3OZA 04 3 1 28 EURE-ET-LOIR 1 Surveillance de la qualité des eaux superficielles sur les paramètres phytosanitaires et nitrates. 3.1 0 2002 0 0700000021 Contrôle de Surveillance des Plans d'Eau du Bassin de Guadeloupe Office de l'Eau Guadeloupe Validé 2017-10-24 2017-11-08T11:25:00 1 RCSPEBGUA 07 3 3.2 5 971 GUADELOUPE 2 5.4.4 2.3 1 1 3.1.1 3.1.3 3.1.2 3.1 2017 20000438000016 OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE COL 2017-01-01 0 0400003116 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles continentales de l'observatoire Ondaine-Lizeron SAINT-ETIENNE METROPOLE Validé 2017-11-09 2017-11-21T17:22:00 1 RSQESUOBSONDLIZ 04 Observatoire de la qualité des eaux créé dans le cadre du contrat de rivière Ondaine-Lizeron. 3 3.1 9 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 7.1 L'observatoire de la qualité des eaux vise à évaluer l'évolution de l'état des cours d'eau suite à la mise en place du contrat de rivière Ondaine-Lizeron. 1 2015 0 0600000306 Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de la Saône-et-Loire Fédération de pêche 71 Validé 2017-10-23 2017-11-08T11:25:00 1 RDESUPISCFDP71 06 3 2 71 SAONE-ET-LOIRE 1 Intégration des données piscicoles acquises par la fédération de pêche 71 à la base de données OSUR 3.1.1 1 2000 0 0400003115 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Baie de Lannion SAGE Baie de Lannion Validé 2017-11-03 2017-11-08T11:25:00 1 RSQESUSAGEBL 04 3 3.1 9 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 0 2 2016 2017 0 0500000131 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Haute-Garonne (31) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-09T15:28:00 1 RCD31 05 3 3.1 2 31 HAUTE-GARONNE 1 4.2 En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 2017 0 0500000231 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Communauté d'agglomération Sud-Est Toulousain Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 SICOVAL 05 3 3.1 1 31 HAUTE-GARONNE 1 2017 0 0500000215 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Communauté de communes du Pays de Saint-Flour Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 CAggl StFlour 05 3 3.1 1 15 CANTAL 1 2017 0 0500000219 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin du Chavanon Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 CT Chavanon 05 3 3.1 1 19 CORREZE 1 2013 0 0500000224 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Communauté d'agglomération du Grand Périgueux Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 CAggl Périgueux 05 Contrat d'agglomération 3 3.1 1 24 DORDOGNE 1 "Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des travaux d'assainissement dans la communauté d'aggloméraion du Grand Périgueux." 2017 0 0500000225 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Haute Dronne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 Hte Dronne 05 3 3.1 1 24 DORDOGNE 1 2017 0 0500000235 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le canal des Deux Mers Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 Canal 2 Mers 05 3 3.1 9 11 AUDE 31 HAUTE-GARONNE 33 GIRONDE 47 LOT-ET-GARONNE 82 TARN-ET-GARONNE 1 3.1 0 2017 0 0500000259 Réseau de suivi de la qualité des eaux des zones d'activités nautiques de la côte basque Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 RLESUBAC64 05 1 1.1 1.2 3 3.1 2 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 1 10 6 Ce réseau de mesure a pour objectif de suivre toute l'année la qualité bactériologique de l'eau des zones d'activités nautiques et de favoriser la concertation entre les acteurs locaux pour résoudre les problèmes de contamination bactériologiques mis en avant. 3 1 1 2008 0 0500000265 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin des Nestes Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2017-11-21T17:22:00 1 CT Nestes 05 3 3.1 2 65 HAUTES-PYRENEES 1 1 2015 0 0500000125 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des plans d'eau de la Dordogne (24) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-09T15:28:00 1 RCD LACS 24 05 3 3.2 2 24 DORDOGNE 1 Suivi de la qualité de plans d’eau du département de la Dordogne, complémentaire au réseau patrimonial. 1 2017 0 0500000208 Réseau de suivi piscicole du département de l'Ariège (09) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-09T15:28:00 1 PISC09 05 3 3.1 2 09 ARIEGE 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de l'Ariège. 2017 0 0500000213 Réseau de suivi piscicole du département de l'Aveyron (12) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 PISC12 05 3 3.1 2 12 AVEYRON 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de l'Aveyron. 2017 0 0500000214 Réseau de suivi piscicole du département du Cantal (15) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 PISC15 05 3 3.1 2 15 CANTAL 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Cantal. 1 2017 0 0500000217 Réseau de suivi piscicole du département de Charente-Maritime (17) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 PISC17 05 3 3.1 2 17 CHARENTE-MARITIME 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de la Charente-Maritime. 2017 0 0500000223 Réseau de suivi piscicole du département de la Dordogne (24) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 PISC24 05 3 3.1 2 24 DORDOGNE 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de la Dordogne. 2017 0 0500000234 Réseau de suivi piscicole du département du Gers (32) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 PISC32 05 3 3.1 2 32 GERS 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Gers. 3.1.1 0 2017 0 0500000236 Réseau de suivi piscicole du département de la Gironde (33) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 PISC33 05 3 3.1 2 33 GIRONDE 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de la Gironde. 3.1.1 0 2013 0 0500000267 Réseau de suivi piscicole du département du Lot (46) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 PISC46 05 3 3.1 2 46 LOT 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Lot. 3.1.1 0 2014 0 0500000268 Réseau de suivi piscicole du département du Lot-et-Garonne (47) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 PISC47 05 3 3.1 2 47 LOT-ET-GARONNE 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Lot-et-Garonne. 3.1.1 0 2014 0 0500000282 Réseau de suivi piscicole du département du Tarn-et-Garonne (82) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 PISC82 05 3 3.1 2 82 TARN-ET-GARONNE 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Tarn-et-Garonne. 2014 0 0500000209 Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département de l'Ariège (09) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-09T15:28:00 1 RCDLac09 05 3 3.2 2 09 ARIEGE 1 4.2 Suivi de la qualité de plans d’eau du département de l'Ariège, complémentaire au réseau patrimonial. 2017 0 0500000230 Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département de la Haute Garonne (31) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 RDQLac31 05 3 3.2 2 31 HAUTE-GARONNE 1 Suivi de la qualité de plans d’eau du département de la Haute-Garonne, complémentaire au réseau patrimonial. 1 2017 0 0500000232 Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département du Gers (32) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 RDQLac32 05 3 3.2 2 32 GERS 1 Suivi de la qualité de plans d’eau du département du Gers, complémentaire au réseau patrimonial. 2017 0 0500000240 Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département des Landes (40) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 1 RDQLac40 05 3 3.2 2 40 LANDES 1 Suivi de la qualité de plans d’eau du département des Landes, complémentaire au réseau patrimonial. 3.1 0 2014 0 0500000260 Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département du Lot (46) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 RDQLac46 05 3 3.2 2 46 LOT 1 Suivi de la qualité de plans d’eau du département du Lot, complémentaire au réseau patrimonial. 3.1 1 2015 0 0500000261 Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département du Lot-et-Garonne (47) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 RDQLac47 05 3 3.2 2 47 LOT-ET-GARONNE 1 Suivi de la qualité de plans d’eau du département du Lot-et -Garonne, complémentaire au réseau patrimonial. 3.1 1 2015 0 0500000262 Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département de la Lozère (48) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 RDQLac48 05 3 3.2 2 48 LOZERE 1 Suivi de la qualité de plans d’eau du département de la Lozère, complémentaire au réseau patrimonial. 3.1 1 2015 0 0500000266 Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département des Hautes-Pyrénées (65) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 1 RDQLac65 05 3 3.2 2 65 HAUTES-PYRENEES 1 Suivi de la qualité de plans d’eau du département des Hautes-Pyrénées, complémentaire au réseau patrimonial. 3.1 1 2015 0 0400003117 Réseau de suivi des eaux superficielles continentales de l'aire d'alimentation de captage de Couterne Syndicat Départemental de l'eau de l'Orne Validé 2017-11-14 2017-11-21T17:22:00 1 RSESUAACCOUTERN 04 9 points de mesure mensuelle des nitrates et produits phytosanitaires. 3 9 53 MAYENNE 61 ORNE 1 1 3.1.3 0 2012 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU MOU 2017-11-14 sre@sde61.fr hennion.leslie@sde61.fr - 02 33 29 96 96 0 0300000281 Réseau de suivi quantitatif des eaux superficielles de l'Egrenne et de la Varenne Syndicat Départemental de l'eau de l'Orne Validé 2017-11-13 2017-11-30T15:58:00 1 RSQESUEGRENVARE 03 12 points de suivi mensuel des concentrations en nitrates et produits phytosanitaires. 3 3.1 2 61 ORNE 1 1 0 2012 0 0400003118 Réseau de suivi de paramètres hydrologiques des eaux littorales du département du Morbihan (56) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-11-27 2023-07-28T00:37:00 1 MORHYD 04 Réseau de suivi mensuel en divers point du département du Morbihan des paramètres hydrologiques classiques en Baie de Quiberon et rivières attenantes de 1976 à 1988. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 2 56 MORBIHAN 1 Suivi de paramètres hydrologiques en baie de Quiberon et rivières attenantes. 3.1 2 1976 1988 1411 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de La Trinité-sur-Mer MOE 2017-11-27 0 18 18 9900000006 Réseau d'études du phytoplancton (REPHY) - Hydrologie - Hors cadre REPHY Observation ou Surveillance IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-12-07 2017-12-07T17:11:00 1 REPHY-ETUDES 00 Etudes sur phytoplancton-hydrologie, non pérennes et limitées à une ou des zones géographiques précises. La stratégie d'échantillonnage pour ces études est proche du REPHY, mais ne correspond pas aux contraintes du REPHY Observation ou REPHY Surveillance. 1 6 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 33 GIRONDE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 5.4.6 2 2016 0 9900000005 Réseau de surveillance des hydrocarbures polyaromatiques dans les eaux littorales suite au naufrage du pétrolier Le Prestige IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-12-07 2023-07-28T00:37:00 1 PRESTI 00 Surveillance des Hydrocarbures Polyaromatiques (PAH) dans les coquillages pour l'évaluation des niveaux et des tendances suite au naufrage du pétrolier Le PRESTIGE (19 novembre 2002). Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 10 33 GIRONDE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 5.4.7 Suivi de l'impact de la marée noire (hydrocarbures) causée par le naufrage du pétrolier Le Prestige. 2 2002 2003 2002-11-19 Naufrage du pétrolier le PRESTIGE. 0 30 30 0600000307 Réseau de suivi de la contamination microbiologique des eaux de transition du bassin de Thau (OMEGA Thau) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-11-30 2023-07-28T00:37:00 1 RLETRAOMEGATHAU 06 Outil pour le Management Environnemental et la Gestion des Avertissements du Bassin de Thau. Suivi annuel de l'impact des apports du bassin versant de la lagune de Thau sur la contamination microbiologique de l'eau et des coquillages. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 1.1 1 34 HERAULT 5.4.6 Amélioration des connaissances sur la qualité microbiologique de la lagune de Thau. Création/calibration du modèle hydrodynamique et de survie des entérobactéries. Proposition d'un programmes de travaux hiérarchisés sur le bassin-versant. Définition de flux maximum admissibles microbiologiques. 1 2 2007 2010 0 226 226 0000000149 Réseau de suivi des poissons des masses d'eau de transition de la France métropolitaine (POMET) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-12-05 2017-12-07T17:13:00 1 RSPOMET 00 Réseau de suivi des POissons des Masses d'Eau de Transition (POMET) réalisé dans le cadre de la DCE sur le territoire métropolitain français. 1 1.1 6 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 33 GIRONDE 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 4.2 Evaluation du Bon Etat des eaux de transitions Métropolitaines. 1 3.1.1 1 2005 0 58 58 0102400001 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France (MO BRGM) DREAL Hauts-de-France Validé 2017-12-07 2020-10-15T12:40:00 1 RESOUPBRGMHDF 01 Ce dispositif de collecte résulte de la fusion des deux anciens réseaux 0100000021 et 0100000004 suite à la réforme territoriale. 4 3 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2 5 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau couvre les départements de l'Aisne, du Nord, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme. 1 3.2 1 2017 BRGM Direction Régionale Hauts-de-France 58205614900922 BRGM COL 2018-01-01 hauts-de-france@brgm.fr 0 0600000308 Réseau quantité eaux souterraines du suivi hydrologique du bassin Rhône-Méditerranée DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR Validé 2017-12-07 2017-12-07T17:12:00 1 RBESOUPBSH 06 4 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2.7 Réseau piézométrique permettant d'établir la situation des ressources en eaux souterraines dans le cadre du bulletin de situation hydrologique du bassin Rhône-Méditerranée. 3.2 1 1998 0 0600000309 Réseau des points stratégiques de référence du SDAGE Rhône-Méditerranée DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR Validé 2017-12-07 2017-12-07T17:12:00 1 RBESOUPPSR 06 4 4 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2.7 1 2010 DREAL ARA / BRMPR 0 0200000315 Réseau de Surveillance Prospective des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr Validé 2017-12-08 2018-08-02T15:21:00 1 RSPRORM-CE 02 3 3.1 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 1 0 Le réseau à vocation à rassembler toutes les mesures réalisés dans un cadre prospectif dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse 3.1 0 2017 Miguel NICOLAI 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE FIN 2017-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE MOU 2017-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2017-01-01 0 0000000000 Réseau inconnu Sandre Validé 2017-12-11 2017-12-21T14:25:00 1 RINCONNU 00 0 0 0 0 0300000284 Réseau d'acquisition tournant du bassin Seine Normandie AESN Validé 2017-12-15 2017-12-21T14:25:00 1 RACQTSN 03 3 3.1 4 2 L’objectif du réseau tournant mis en place était de pouvoir disposer d’au moins une mesure par ME en objectif bon état 2015 avant 2015 et une mesure par ME avant 2021. Le réseau d’acquisition a été construit de manière à explorer en priorité les masses d’eau inconnues susceptibles d’être en bon état mais classées « par précaution » en mauvais état. 1 2010 0 0300000283 Réseau de suivi de bouclage du bassin Seine Normandie AESN Validé 2017-12-15 2017-12-21T14:25:00 1 RBOUSN 03 3 3.1 4 2 Des suivis plus fréquents sont nécessaires pour appréhender la variabilité intra annuelles des différents paramètres et calculer des flux de polluants en certains points nodaux du bassin : - confluences importantes - aval d'UH pertinentes 1 2008 0 0300000282 Réseau divers des eaux superficielles du bassin Seine Normandie AESN Validé 2017-12-15 2017-12-21T14:25:00 1 RDIVSN 03 3 3.1 4 1 Réponse à des besoins de connaissances ponctuels et locaux 2018 0 0600000310 Réseau de suivi quantité de la nappe alluviale de la basse vallée de l'Argens (83) Syndicat de l'Eau du Var Est Validé 2018-01-22 2018-02-07T10:10:00 1 RAESOUPARGENS 06 4 1 83 VAR 0 1 2017 2018-01-01 Mise en service du dispositif de collecte. 25830138100012 SYNDICAT DE L EAU DU VAR EST (SEVE) MOU 2018-01-22 0 0600000311 Réseau de suivi quantité de la nappe alluviale de la basse vallée du Gapeau (83) Commune de Hyeres Validé 2018-01-22 2018-02-07T10:10:00 1 RAESOUPGAPEAU 06 4 1 83 VAR 0 1 2017 2018-01-01 Mise en service du dispositif de collecte. 21830069700016 COMMUNE D HYERES - MAIRIE MOU 2018-01-22 0 0400003119 Réseau de suivi de la qualité biologique des eaux superficielles des cours d'eau le Nichat et le Saint Martin EUROFINS Validé 2018-01-15 2018-02-07T10:09:00 1 RSQESUBNICSTMAR 04 3 3.1 1 36 INDRE 5.4.6 2 2017 EUROFINS HYDROBIOLOGIE FRANCE 2021 81490190600028 EUROFINS HYDROBIOLOGIE FRANCE COL 2017-07-03 noemiecombres@eurofins.com 0 0400003121 Réseau de suivi piscicole du département du Cher (18) FDAPPMA18 Validé 2018-01-22 2018-02-07T10:09:00 1 RPISC18 04 3 3.1 2 18 CHER 1 2.1 2017 40357458500010 FEDERATION DU CHER POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (FDAAPPMA) COL 2018-01-22 0 0400003120 Réseau de suivi piscicole du département de la Nièvre (58) Fédération Pêche 58 Validé 2018-02-05 2018-02-07T10:09:00 1 RSPISC58 04 3 3.1 2 58 NIEVRE 1 2.1 1 2010 0 0400003124 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du contrat territorial du bassin versant de la Goulaine Syndicat Loire Aval Validé 2018-02-08 2025-02-13T17:17:00 1 RSQESUCTBVGOUL 04 CT : Milieux Aquatiques et Pollution diffuse Natura 2000 3 3.1 3.2 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 1.5 1 3.2 3.1.3 3.1 1 2016 Abel GAUTRON - 06 80 90 87 54 20005512700043 SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA) COL 2018-02-08 20005512700043 SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA) FIN 2018-02-08 20005512700043 SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA) MOU 2018-02-08 0 0400003123 Réseau de suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles continentales du SAGE Auzance Vertonne Syndicat mixte Auzance Vertonne cours eau côtiers Validé 2018-02-05 2018-03-13T10:01:00 1 RCSQESUSAGEAV 04 3 3.1 1 85 VENDEE 2 Complémentarité des contrôles de surveillance et opérationnels des opérateurs habituels (conseil départemental, CREPEPP, agence de l'eau, etc.). 2018 Syndicat mixte Auzance Vertonne 25850322600023 SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS (SMSAV) MOU 2004-05-18 0 0400003122 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Chère Département d'Ille-et-Vilaine Gelé 2018-02-06 2020-10-15T12:05:00 1 RSQESUBVCHERE 04 3 3.1 9 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2 3.1 1 2018 T. Séchet 2020 25440023700031 SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA CHERE (SMABVC) MOU 2018-02-06 25440023700031 SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA CHERE (SMABVC) COL 2018-02-06 0 0400003125 Réseau de suivi piscicole du département du Loiret (45) FDAAPPMA 45 Validé 2018-02-12 2018-03-13T10:01:00 1 PISC45 04 Recueil de données et suivi biologiques des masses d'eau du département du Loiret sous maîtrise Fédération de Pêche. 3 2 45 LOIRET 2.1 7.1 1 3.1.1 1 2018 Laurent DELLIAUX, FDAPPMA 45, 06 22 02 68 13 77551148800030 FED LOIRET PECHE & PROTECTION AQUATIQUE MOE 2018-02-12 77551148800030 FED LOIRET PECHE & PROTECTION AQUATIQUE COL 2018-02-12 0 0600000312 Réseau piézométrique d'exploitation VEOLIA Provence DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR Validé 2018-02-08 2018-04-06T14:18:00 1 RAESOUPVEOLIA 06 Réseau de suivi des captages d'eau potable de l'exploitant VEOLIA Provence pour le compte des collectivités du département du Var (83). 4 4 83 VAR 2.7 Réseau de suivi des captages d'eau potable de l'exploitant VEOLIA Provence. 1 1 2018 VEOLIA Provence - Draguignan (83300) 72285028600120 SOC VAROISE AMENAG ET GESTION (VAG) COL 2018-02-08 25830026800012 SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU DE LA SAINTE BAUME MOU 2018-02-08 0 0400003131 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles et de transition du bassin versant du Lay Syndicat Mixte Marais Poitevin et du Bassin du Lay Validé 2018-03-20 2018-05-15T15:09:00 1 RSQESUBVLAY 04 1.1 3 2 85 VENDEE 1 5.4.6 1 2000 25850165900027 SM BASSIN DU LAY (SMBL) COL 2018-03-20 25850165900027 SM BASSIN DU LAY (SMBL) FIN 2018-03-20 25850165900027 SM BASSIN DU LAY (SMBL) MOU 2018-03-20 25850165900027 SM BASSIN DU LAY (SMBL) MOE 2018-03-20 0 0400003127 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du ruisseau Pont Trion CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE Validé 2018-02-09 2018-03-13T10:01:00 1 RSQESUPONTTRION 04 3 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2.1 13 1 2016 0 0400003126 Réseau de suivi de la qualité des milieux aquatiques de Limoges Métropole Limoges Métropole Validé 2018-02-12 2018-03-13T10:01:00 1 RSQESULIMMETRO 04 3 3.1 1 87 HAUTE-VIENNE 2 5.4.6 2006 24871931200162 CU LIMOGES METROPOLE MOU 2018-02-12 24871931200162 CU LIMOGES METROPOLE MOE 2018-02-12 0 0400003128 Réseau de suivi de la qualité physico-chimique du bassin versant Brière-Brivet Syndicat du Bassin Versant du Brivet Validé 2018-02-27 2018-04-06T14:19:00 1 RSQESUBVBRIVET 04 3 5 44 LOIRE-ATLANTIQUE 4.2 1 3.1.3 3.1 0 2011 25440228200019 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DU BRIVET 2018-02-27 0 0000000150 Suivi des macrodéchets flottants sur les océans IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-02-27 2018-03-13T10:01:00 1 DECHET_FLOTTANT 00 Surveillance des macrodéchets marins flottants dans le cadre de la DCSMM (D10). 1 6 0 Évaluer le bon état du milieu dans le cadre de la DCSMM. 3 3 1 2003 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) COL 2018-02-27 0 0400003129 Réseau de suivi de l'état des cours d'eau du bassin versant Robinets et Haie d'Allot Mauges Communauté Validé 2018-02-27 2018-03-13T10:01:00 1 RSQESUROBHAI 04 3 3.1 1 49 MAINE-ET-LOIRE 7.1 3.1.1 3.1.3 0 2018 20006001000010 MAUGES COMMUNAUTE MOU 2018-02-27 0 0400003130 Réseau de suivi de la qualité de carottes sédimentaires sur le bassin Loire Bretagne Agence de l'Eau Loire Bretagne Validé 2018-03-01 2018-05-15T15:09:00 1 RSQCSLB 04 3 5 1 5.4.6 2018 0 0600000427 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorpholoqique du Valouson (39) Fédération de pêche du Jura Validé 2018-03-08 2018-04-06T14:18:00 1 RSDRMC0027 06 Réseau de suivi hydromorphologique (CarHYCE) pour étude de préfiguration (état initial). 3 3.1 1 39 JURA 10.9 Réseau de suivi hydromorphologique (CarHYCE) pour étude de préfiguration (état initial). 1 3.1.2 2 2017 Fédération de pêche du Jura 2017 2017-10-09 CarHYCE 40779266200030 FED JURA PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQ COL 2018-03-08 0 0300000286 Surveillance depuis l'espace des efflorescences algales nuisibles IFREMER,vigies Nantes Validé 2018-03-16 2018-08-02T15:23:00 2 S3-EUROHAB 03 Dirigé par Plymouth Marine Laboratory, ce projet utilise la technologie satellitaire pour améliorer la façon dont les efflorescences d'algues toxiques (Harmful algae blooms, HAB) et la qualité de l'eau sont suivis dans la Manche. Dans le cadre de ce projet, des nouveaux paramètres sont suivis pendant deux ans sur une base bimensuelle en Baie de Somme et Seine. Ces paramètres sont : acide domoïque dissous et particulaire, pigments phytoplanctoniques, matière en suspension, azote / phosphore organique particulaire. 1 1.2 9 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME 5.4.6 0 Dirigé par Plymouth Marine Laboratory, ce projet utilise la technologie satellitaire pour améliorer la façon dont les efflorescences d'algues toxiques (Harmful algae blooms, HAB) et la qualité de l'eau sont suivis dans la Manche. Dans le cadre de ce projet, des nouveaux paramètres sont suivis pendant deux ans sur une base bimensuelle en Baie de Somme et Seine. Ces paramètres sont : acide domoïque dissous et particulaire, pigments phytoplanctoniques, matière en suspension, azote / phosphore organique particulaire. 3 2 2018 2022 0 0300000287 DynAmique et répartition des Micro-algues tOxiques dans la CoLonne d'Eau et le Sédiment IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-03-16 2018-08-02T15:23:00 1 DAMOCLES 03 1 1.2 9 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME 5.4.6 0 Le projet vise à contribuer à la réflexion sur le forçage de l’environnement dans la prolifération des microalgues toxiques en Baie de Seine. D’une part, l’objectif est d’étudier l’influence de la disponibilité des proies dans l’initiation, le développement et la sénescence des proliférations du dinoflagellé Dinophysis et d’autre part, d’explorer la relation entre les efflorescences de la diatomée Pseudo-nitzschia et les toxicités observées dans les coquillages. L’originalité du projet réside principalement dans la volonté de travailler sur des compartiments (e.g. sédiment) non suivis de façon régulière par les différents réseaux d’observation et de surveillance. Le projet peut ainsi apporter des éléments de réponse quant à la persistance de l’acide domoïque dans les coquilles au-delà de la durée des efflorescences de Pseudo-nitzschia. De plus, en proposant de décrypter l’environnement biotique associé aux efflorescences de Dinophysis à travers le suivi de Mesodinium rubrum et des cryptophytes, le projet a pour but d’améliorer notre connaissance sur le développement de ce taxon dans la Baie de Seine. 3 2 2018 2020 0 0400003136 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales des captages prioritaires du département de la Loire Syndicat mixte du bonson Validé 2018-05-29 2018-07-12T12:02:00 1 RSQESUCAPT42 04 3 2 42 LOIRE 1 1 2012 25420079300043 SYNDICAT MIXTE DU BONSON COL 2018-05-29 0 0400003134 Réseau de suivi de la qualité du lac Pavin PNR des Volcans d'Auvergne Validé 2018-05-22 2018-06-05T15:32:00 1 RSQESULACPAVIN 04 3 1 63 PUY-DE-DOME 1 2013 0 0400003132 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la métropole clermontoise clermont métropole Validé 2018-04-05 2018-06-05T15:32:00 1 RSQESUMETCLERMO 04 3 3.1 1 63 PUY-DE-DOME 2.1 3.1 2016 0 0400003133 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du bassin versant du barrage de la Touche Poupard Compagnie d'Amenagement des Eaux des Deux-Sèvres Validé 2018-05-14 2018-06-05T15:32:00 1 RSQESUBVTP 04 3 1 79 DEUX-SEVRES 5.4.6 4 campagnes de prélèvement afin d'effectuer des analyses physico-chimiques sur les affluents du barrage de la Touche Poupard pour étudier les risques d'eutrophisation. 3.1.3 2 2017 0 0400003138 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de l'Erdre Amont 44 Communauté de Communes Erdre et Gesvres Validé 2018-05-02 2018-07-12T12:02:00 1 RCTMAEA44 04 3 3.1 5 44 LOIRE-ATLANTIQUE 1 Suivi de l'évolution de la qualité de l'eau suite à des travaux de restauration morphologique dans le lit mineur. 1 3.1.2 2 2018 2021 0 0400003135 Réseau de suivi piscicole du département Puy-de-Dôme (63) lilian bonnafoux Validé 2018-05-25 2018-07-12T12:02:00 1 PISC63 04 3 3.1 2 63 PUY-DE-DOME 1 2.1 1 2016 77921951800023 FEDER DEP ASSOC DE PECHE P D D COL 2018-05-25 Lilian Bonnafoux 77921951800023 FEDER DEP ASSOC DE PECHE P D D MOE 2018-05-25 0 0400003142 Réseau de suivi qualitatif de la rivière Escotais CC Gâtine et Choisilles - Pays de Racan Validé 2018-06-06 2018-08-02T15:23:00 1 RSQESC 04 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 1 3.1 2003 20007323700014 CC DE GATINE-RACAN (CCGR) MOU 2018-06-06 0 0400003141 Réseau de suivi qualitatif de la rivière Le Long CC Gâtine et Choisilles - Pays de Racan Validé 2018-06-06 2018-08-02T15:23:00 1 RSQLON 04 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 1 3.1 1996 20007323700014 CC DE GATINE-RACAN (CCGR) MOU 2018-06-06 0 0400003140 Réseau de suivi qualitatif de la rivière Dême CC Gâtine et Choisilles - Pays de Racan Validé 2018-06-06 2018-08-02T15:23:00 1 RSQDEM 04 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 1 3.1 2009 20007323700014 CC DE GATINE-RACAN (CCGR) MOU 2018-06-06 0 0400003139 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Cher aval (Syndicat NEC) Syndicat Nouvel Espace du Cher Validé 2018-06-18 2023-02-10T14:26:00 1 RSQESUBVCHERAVA 04 Dispositif de collecte à l'échelle du territoire du Syndicat Mixte Nouvel Espace du Cher. Le bassin versant concerné s'étend de Noyers sur Cher (41) à la confluence avec la Loire à Villandry (37). 3 9 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 1 3.1 2016 20007789900017 NOUVEL ESPACE DU CHER (NEC) MOU 2018-06-18 Syndicat Nouvel Espace du Cher 39 rue Gambetta 37 150 BLERE Mail: contact@le-nec.fr 20007789900017 NOUVEL ESPACE DU CHER (NEC) COL 2018-06-18 0 0400003137 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des captages prioritaires du département de la Loire Syndicat mixte du bonson Validé 2018-06-26 2019-09-24T17:26:00 1 RSQESOUCAPT42 04 4 2 42 LOIRE 1 2.10 Suivi qualitatif des captages eau potable 3.1 1 2012 25420079300043 SYNDICAT MIXTE DU BONSON COL 2018-06-26 0 0200000316 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau de la Métropole du Grand Nancy Agence de l'Eau Rhin-Meuse Validé 2018-07-03 2018-07-12T12:02:00 1 RECEMGN 02 Réseau destiné à fédérer les données produites dans le cadres des études sur la qualité des cours d'eau concernant la Métropole du Grand Nancy. 3 3.1 1 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 5.4.6 13 Réseau destiné à fédérer les données produites dans le cadre des études sur la qualité des cours d'eau concernant la Métropole du Grand Nancy. 2018 Emmanuelle.Mousty@grand-nancy.org 2018-09-01 Création 24540067699998 METROPOLE DU GRAND NANCY COL 2018-09-01 0 0300000285 Réseau de gestion de la qualité des eaux superficielles dans le bassin Seine Normandie AESN Validé 2018-07-13 2018-08-02T15:23:00 1 REGESUSN 03 3 5 5.4.13 Gestion des résultats d’analyses avec les prestataires. 1 2018 0 1000000048 Etude d'impact de la station d'épuration protocole BELT Poisson à Saint-Joseph IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-23T10:40:00 1 STE_STJO_B_FISH 10 Suivi sur 4 campagnes entre 2015 et 2021 (T0, T+1an, T+4ans et T+6ans) de l'impact de la mise en service de la station d'épuration de Saint-Joseph sur le peuplement ichtyologique récifal. 1 1 974 LA REUNION 10 5.4.25 1 3.1.1 2015 0 5 1000000047 Etude d'impact de la station d'épuration protocole LIT Benthos à Saint-Joseph IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-23T10:40:00 1 STE_STJO_L_BENT 10 Suivi sur 4 campagnes entre 2015 et 2021 (T0, T+1an, T+4ans et T+6ans) de l'impact de la mise en service de la station d'épuration de Saint-Joseph sur le peuplement corallien. 1 1 974 LA REUNION 10 5.4.25 1 3.1.1 2015 0 5 1000000049 Etude d'impact du blanchissement corallien Protocole Quadrat à Saint-Pierre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-23T10:40:00 1 STPI_Q_BLEACH 10 Suivi du blanchissement des pentes externes des récifs coralliens sur Saint-Pierre (La Réunion) par protocole de quadrats. 1 1 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2018 0 6 1100000015 Réseau de suivi des poissons par protocole Belt Medium Scale Approach - Mayotte IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 1 MSA976_B_FISH 11 Suivis MSA des récifs internes et barrière de Mayotte avec protocole Belt poissons depuis 2018. 1 2 976 MAYOTTE 5.4.26 3.1.1 2018 0 91 1100000016 Réseau de suivi du benthos dans des quadrats Medium Scale Approach - Mayotte IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-12-13T14:38:00 1 MSA976_Q_BENT 11 Estimation des taux de recouvrement absolus et relatifs des substrats, catégories coralliennes et algues dans des Quadrats. 1 2 976 MAYOTTE 5.4.26 3.1.1 2005 0 91 1100000017 Réseau observatoire des récifs Coralliens protocole Belt poissons - Mayotte IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 ORC976_B_FISH 11 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - protocole Belt expert - Mayotte. 1 2 976 MAYOTTE 5.4.26 3.1.1 2000 0 30 1100000018 Réseau observatoire des récifs coralliens protocole LIT benthos - Mayotte IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 ORC976_L_BENT 11 Surveillance de l'état et de la composition des récifs coralliens - protocole LIT expert - Mayotte. 1 0 976 MAYOTTE 5.4.26 3.1.1 1998 0 30 0400003143 réseau de suivi hydrologique et phytoplanctonique de la rivière Penzé IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2023-07-28T00:37:00 1 PENZE 04 Suivi hydrologique et phytoplanctonique en rivière de Penzé dans le cadre d'étude des blooms de l'algue toxique : Alexandrium minutum. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 1 29 FINISTERE 2 3.1.1 1997 2005 0 14 0000000151 REseau Mollusques de l'Observatoire COnchylicoLe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 REMOCOL 00 Réseau d'évaluation de la survie, de la croissance et des indices de qualité de l'huître creuse Crassostrea gigas dans le cadre de l'Observatoire Conchylicole. Ce réseau prend la suite du REMORA national [0000000044]. 1 6 11 AUDE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 85 VENDEE 2 1 2008 0 17 0700000027 Réseau de surveillance des peuplements ichtyologiques protocole BELT poisson au Parc National de Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 PNG_B_FISH 07 Suivi de l'ichtyofaune - Protocole BELT - Parc National de Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE COL 2018-07-25 0 2 0700000028 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole PIT benthos au Parc National de Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 PNG_P_BENT 07 Suivi de la couverture corallienne - Protocole PIT - Parc National de Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE COL 2018-07-25 0 2 0700000029 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat macroalgues au Parc National de Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 PNG_Q_MALG 07 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - Parc National de Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE COL 2018-07-25 0 2 0700000030 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat oursins au Parc National de Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 PNG_Q_OURS 07 Suivi des oursins diadèmes - Protocole QUADRAT - Parc National de Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE COL 2018-07-25 0 2 0700000031 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat recrues coralliennes au Parc National de Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 PNG_Q_CORA 07 Suivi du recrutement corallien - Protocole QUADRAT - Parc National de Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE COL 2018-07-25 0 2 0700000032 Réseau de surveillance des peuplements ichtyologiques protocole BELT poisson à la Réserve Naturelle de Petite Terre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 1 RNPT_B_FISH 07 Suivi de l'ichtyofaune - Protocole BELT - Réserve Naturelle de Petite Terre 1 1 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2009 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE COL 2018-07-25 0 2 0700000033 Réseau de surveillance des peuplements benthiques Protocole PIT Benthos à la Réserve Naturelle de Petite Terre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 1 RNPT_P_BENT 07 Suivi de la couverture corallienne - Protocole PIT - Réserve Naturelle de Petite Terre 1 1 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE COL 2018-07-25 0 2 0700000034 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat macroalgues à la Réserve Naturelle de Petite Terre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 1 RNPT_Q_MALG 07 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - Réserve Naturelle de Petite Terre 1 0 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE COL 2018-07-25 0 2 0700000035 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat oursins à la Réserve Naturelle de Petite Terre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 1 RNPT_Q_OURS 07 Suivi des oursins diadèmes - Protocole QUADRAT - Réserve Naturelle de Petite Terre 1 1 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE COL 2018-07-25 0 2 0700000036 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat recrues coralliennes à la Réserve Naturelle de Petite Terre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 1 RNPT_Q_CORA 07 Suivi du recrutement corallien - Protocole QUADRAT - Réserve Naturelle de Petite Terre 1 1 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE COL 2018-07-25 0 2 2100000008 Réseau de surveillance des peuplements ichtyologiques protocole BELT poisson à Saint Barthélemy IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 1 SBH_B_FISH 21 Suivi de l'ichtyofaune - Protocole BELT - Saint Barthélemy 1 1 4.2 3.1.1 0 2009 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) COL 2018-07-25 0 2 2100000007 Réseau de surveillance des peuplements benthiques Protocole PIT Benthos à Saint Barthélemy IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 1 SBH_P_BENT 21 Suivi de la couverture corallienne - Protocole PIT - Saint Barthélemy 1 0 4.2 3.1.1 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) COL 2018-07-25 0 2 2100000006 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat macroalgues à Saint Barthélemy IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 1 SBH_Q_MALG 21 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - Saint Barthélemy 1 1 4.2 3.1.1 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) COL 2018-07-25 0 2 2100000005 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat oursins à Saint Barthélemy IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 1 SBH_Q_OURS 21 Suivi des oursins diadèmes - Protocole QUADRAT - Saint Barthélemy 1 0 4.2 3.1.1 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) COL 2018-07-25 0 2 2100000004 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat recrues coralliennes à Saint Barthélemy IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 1 SBH_Q_CORA 21 Suivi du recrutement corallien - Protocole QUADRAT - Saint Barthélemy 1 1 4.2 3.1.1 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) COL 2018-07-25 0 2 2100000003 Surveillance des peuplements benthiques Protocole PIT Benthos à Saint-Martin IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 1 SXM_P_BENT 21 Suivi de la couverture corallienne - Protocole PIT - Saint-Martin 1 1 4.2 3.1.1 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN COL 2018-07-25 0 3 2100000002 réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat macroalgues à Saint-Martin IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 1 SXM_Q_MALG 21 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - Saint-Martin 1 0 4.2 3.1.1 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN COL 2018-07-25 0 3 2100000001 réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat oursins à Saint-Martin IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 1 SXM_Q_OURS 21 Suivi des oursins diadèmes - Protocole QUADRAT - Saint-Martin 1 1 4.2 3.1.1 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN COL 2018-07-25 0 3 2100000000 Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat recrues coralliennes à Saint-Martin IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-12-10T14:44:00 1 SXM_Q_CORA 21 Suivi du recrutement corallien - Protocole QUADRAT - Saint-Martin 1 1 4.2 3.1.1 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN COL 2018-07-25 0 3 0700000026 Réseau de surveillance DCE du benthos par protocole PIT en Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 DCE971_P_BENT 07 Suivi du corail - Protocole PIT - La Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 4.2 1 3.1.1 2008 31780532300191 CREOCEAN COL 2018-07-25 0 16 0700000025 Réseau de surveillance DCE du benthos des herbiers par quadrats en Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 DCE971_Q_HERB 07 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 4.2 1 3.1.1 2008 31780532300191 CREOCEAN COL 2018-07-25 0 12 0700000024 Réseau de surveillance DCE du benthos des macroalgues par quadrat en Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 DCE971_Q_MALG 07 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - La Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 4.2 1 3.1.1 2008 31780532300191 CREOCEAN COL 2018-07-25 0 16 0700000023 Réseau de surveillance DCE du benthos des oursins par quadrat en Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 DCE971_Q_OURS 07 Suivi des oursins - Protocole QUADRAT - La Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 4.2 1 3.1.1 2008 31780532300191 CREOCEAN COL 2018-07-25 0 16 0700000022 Réseau de surveillance DCE du benthos des recrues coralliennes en Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 1 DCE971_Q_CORA 07 Suivi des recrues coralliennes - Protocole QUADRAT - La Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 4.2 1 3.1.1 2008 31780532300191 CREOCEAN COL 2018-07-25 0 16 0800000044 Surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des récifs par protocole PIT IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-10-23T16:57:00 1 DCE972_P_BENT 08 Suivi du corail - Protocole PIT - La Martinique 1 4 972 MARTINIQUE 14 1 3.1.1 1 2007 contact@eaumartinique.fr 39405228600033 [ND][ND] [ND] MOE 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2014-01-01 0 31 0800000046 Surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des macroalgues par Quadrats IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-10-23T16:57:00 1 DCE972_Q_MALG 08 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - La Martinique 1 4 972 MARTINIQUE 14 1 3.1.1 1 2007 contact@eaumartinique.fr 39405228600033 [ND][ND] [ND] MOE 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2014-01-01 0 31 0800000045 Surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des oursins par Quadrats IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-10-23T16:57:00 1 DCE972_Q_OURS 08 Suivi des oursins - Protocole QUADRAT - La Martinique 1 4 972 MARTINIQUE 14 1 3.1.1 1 2010 contact@eaumartinique.fr 39405228600033 [ND][ND] [ND] MOE 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2014-01-01 0 29 1100000014 Réseau de suivi - Parcours aléatoire pour dénombrement de poissons de l'ilot M'Bouzi IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 1 GCRMNBOUZ_AFISH 11 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - parcours aléatoire (Timed swim) - Ilot M'Bouzi 1 0 976 MAYOTTE 4.2 3.1.1 2009 0 8 1100000013 Réseau GCRMN de suivi Belt invertébrés de l'ilot M'Bouzi IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 1 GCRMNBOUZ_BINV 11 Surveillance des macro-invertébrés benthiques des récifs coralliens - protocole Belt - Ilot M'Bouzi 1 1 976 MAYOTTE 4.2 3.1.1 2009 0 8 1100000011 Réseau GCRMN de suivi Belt des poissons de l'ilot M'Bouzi IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 1 GCRMNBOUZ_BFISH 11 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - protocole Belt expert - Ilot M'Bouzi 1 1 976 MAYOTTE 4.2 3.1.1 2009 0 8 1100000012 Réseau GCRMN de suivi LIT benthos de l'ilot M'Bouzi IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 1 GCRMNBOUZ_LBENT 11 Surveillance de l'état et de la composition des récifs coralliens - protocole LIT - Ilot M'Bouzi 1 1 976 MAYOTTE 4.2 3.1.1 2009 0 8 0300000288 Réseau de gestion de la qualité des eaux souterraines dans le bassin Seine Normandie AESN Validé 2018-07-27 2025-09-10T08:52:00 1 REGESOSN 03 4 5 5.4.13 Réseau de l'agence de l'eau Seine Normandie regroupant l'ensemble des résultats d’analyses sous maitrise d'ouvrage Agence à partir de 2020 3.1 1 2018 0 0200000317 Réseau de Surveillance Prospective des plans d'eau du bassin RHIN-MEUSE AERM Validé 2018-08-01 2018-08-02T15:21:00 1 RSPRORM-PE 02 3 3.2 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 0 Le réseau à vocation à rassembler toutes les mesures réalisés dans un cadre prospectif dans les plan d'eau du bassin Rhin-Meuse 1 2018 Miguel NICOLAI 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse COL 2018-08-01 Miguel NICOLAI 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse FIN 2018-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse MOU 2018-01-01 0 0400003144 Réseau de suivi des pesticides des eaux superficielles du territoire de Cap Atlantique Cap Atlantique Validé 2018-08-06 2018-08-23T10:40:00 1 RLESUQYCAP 04 1.1 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 2.1 2.5 3.1 2013 0 0400003145 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales des entrées de retenues d'eau potable de la vendée VENDEE EAU Validé 2018-08-24 2018-09-10T09:05:00 1 RSQESUER85 04 Suivi physico-chimique des entrées de retenues d'eau potable de la Vendée. 3 3.1 2 85 VENDEE 2.1 Surveillance des tendances de pollutions diffuses issues des bassins versants en amont de retenues. 3.1.3 2018 VENDEE EAU Benjamin HEMION 25850022200033 VENDEE EAU MOU 2018-08-24 0 0400003147 Réseau de suivi qualitatif sur le bassin de la Claise (37) Communauté de Communes Loches Sud Touraine Validé 2018-08-28 2018-10-12T14:26:00 1 RSQClaise37 04 3 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 1 0 3.1 2010 0 0400003148 Reseau local de suivi de restauration par reméandrage de l'Echandon (37)-site de démonstration AFB Validé 2018-08-28 2018-10-12T14:26:00 1 RSORMCEEchandon 04 3 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 1 Site de démonstration national de suivi de restauration hydromorphologique 2016 Boutet-Berry Laetitia 0 0300000289 Réseau de surveillance qualitatif des eaux littorales _ COGEMA Hydrologique IFREMER, vigies Nantes Gelé 2018-08-29 2023-05-17T16:26:00 1 COGEHY 03 Réseau de surveillance définit par décret suite aux rejets en mer de la société COGEMA. Deux points d'échantillonnage : Jobourg, proche du point de rejet et Barneville, dit de référence. "Programme gelé car orphelin (09/09/2022). Responsable : service des personnes ayant géré les stratégies à l'époque des suivis : nommé Ifremer/ODE/DYNECO/PELAGOS au 18/01/2023. Emilie RABILLER (responsable des stratégies quand en poste à Ifremer/LERN Port à Bessin) de 2011 à 2016, changement de fonction. " 1 1 50 MANCHE 0 4.2 suivi physico chimie du rejet (Paramètres DCE) pour répondre à l'obligation réglementaire de surveillance du milieu imposé à COGEMA. 1 1 2003 2015 2015-12-31 Décision Ifremer d'arrêt du programme de suivi COGEMA 33071536800305 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2003-01-01 2015-12-31 LER-Normandie Hervé DU BOULLAY / LER-N 0 2 0300000290 Réseau de surveillance qualitatif des eaux littorales _ COGEMA Matière vivante IFREMER, vigies Nantes Gelé 2018-08-29 2023-05-17T16:26:00 1 COGEMV 03 Réseau de surveillance définit par décret suite aux rejets en mer de la société COGEMA. Deux points d'échantillonnage : Moulinets, proche des rejets et Goury, plus au nord. Programme gelé car clos - Responsable : service des personnes ayant géré les stratégies à l'époque des suivis : nommé Ifremer/ODE/DYNECO/PELAGOS au 18/01/2023 1 1 50 MANCHE 4.2 Suivi de paramètres chimiques (ROCH) dans la matière vivante (Moules) a proximité du rejet pour répondre à l'obligation réglementaire de surveillance du milieu imposé à COGEMA. 1 1 2003 2015 2015-12-31 Décision Ifremer d'arrêt du programme de suivi COGEMA 33071536800305 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) MOE 2003-01-01 2015-12-31 LER-Normandie Hervé DU BOULLAY / LER-N 0 2 0400003146 Réseau de suivi piscicole du département du Maine-et-Loire (49) FDPPMA49 Validé 2018-09-03 2018-09-10T09:05:00 1 PISC49 04 3 3.1 2 49 MAINE-ET-LOIRE 1 2.1 2018 78611936200030 FEDER PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQUE COL 2018-09-03 0 0400003149 Réseau de suivi biologique du bassin versant de Grand-Lieu SBV Grand-Lieu Validé 2018-09-11 2018-10-12T14:26:00 1 RBVGLBIOGDLIEU 04 Données sur la qualité biologique des cours d'eau du bassin versant de Grand-Lieu. 3 9 44 LOIRE-ATLANTIQUE 85 VENDEE 7.1 Evaluation des actions du contrat territorial milieux aquatiques 3.1.1 0 2017 Syndicat du bassin versant de Grand-Lieu - 0240780917 20000331700019 SYNDICAT GRAND-LIEU ESTUAIRE (SGLE) MOU 2018-09-11 0 0400003150 Réseau local de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Mazaye SARL RIVE Validé 2018-09-26 2018-10-23T16:57:00 1 RLESUORMMAZ 04 3 1 63 PUY-DE-DOME 0 Restauration hydromorphologique du cours du Mazaye. 2018 Jérémie Blémus - SARL RIVE 2018-05-29 Mesures physico-chimiques 0 1100000019 Réseau de stations références pour l'étude bioindication des sites pollués des cours d'eau de Mayotte DEAL Mayotte Validé 2018-10-01 2018-10-12T14:25:00 1 RDESUSBIOPOLMAY 11 3 4 976 MAYOTTE 5.4.6 3 2 2013 0 0600000313 Réseau départemental de Suivi des Eaux souterraines du Vaucluse Conseil Départemental Gelé 2018-10-23 2018-12-10T14:44:00 1 RD84ESOUT 06 4 2 84 VAUCLUSE 1 1 3.1 3.2 0 2016 Conseil Départemental du Vaucluse-bureau environnement 0 0700000038 Réseau de surveillance des invertébrés benthiques par protocole Belt au Parc Marin de Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-12 2019-01-07T11:38:00 1 PNG_B_INVERT 07 Suivi de la mégafaune associée aux herbiers (oursins, étoiles de mer, holothuries, nacres) à partir de 2013 (réalisé en même temps que le suivi ciblé des lambis). Ce suivi porte sur le dénombrements de chaque groupe de taxon. 1 2 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 0 2013 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE COL 2018-07-12 0 4 0700000037 Réseau de surveillance des lambis par protocole Belt au Parc Marin de Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-10-08 2019-01-07T11:38:00 1 PNG_B_LAMBIS 07 Suivi ciblé des lambis à partir de 2007. Ce suivi porte sur le dénombrement, la mortalité et la taille des lambis. 1 2 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE COL 2018-10-08 0 4 0700000039 Réseau de surveillance des herbiers par protocole Quadrat au Parc Marin de Guadeloupe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-09-01 2019-01-07T11:38:00 1 PNG_Q_HERB 07 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Parc National de Guadeloupe 1 2 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE COL 2017-09-01 0 4 0700000041 Réseau de surveillance des invertébrés benthiques par protocole Belt à la Réserve Naturelle de Petite Terre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Gelé 2018-07-12 2023-07-28T00:37:00 1 RNPT_B_INVERT 07 Programme créé en prévision de la reprise de données Lambis finalement intégrées dans le programme RESEAUAMP_RNPT_BELT_LAMBIS [0700000042] : gelé. 1 1 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 0 2013 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE COL 2018-07-12 0 1 0700000042 Réseau de surveillance des lambis par protocole Belt à la Réserve Naturelle de Petite Terre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-10-08 2019-01-07T11:38:00 1 RNPT_B_LAMBIS 07 Suivi ciblé des lambis à partir de 2007. Ce suivi porte sur le dénombrement, la mortalité et la taille des lambis. 1 1 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 0 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE COL 2018-10-08 0 1 0700000040 Réseau de surveillance des herbiers par protocole Quadrat à la Réserve Naturelle de Petite Terre IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-09-01 2019-01-07T11:38:00 1 RNPT_Q_HERB 07 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Petite Terre 1 1 971 GUADELOUPE 5.4.23 4.2 3.1.1 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE COL 2017-09-01 0 1 2100000009 Réseau de surveillance des invertébrés benthiques par protocole Belt à Saint Barthélemy IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-12 2023-07-28T00:37:00 1 SBH_B_INVERT 21 Programme créé en prévision de la reprise de données Lambis finalement intégrées dans le programme RESEAUAMP_SBH_BELT_LAMBIS [0700000042] : gelé. 1 1 4.2 3.1.1 0 2013 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) COL 2018-07-12 0 2 2100000010 Réseau de surveillance des lambis par protocole Belt à Saint Barthélemy IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-10-08 2018-11-28T11:33:00 1 SBH_B_LAMBIS 21 Suivi ciblé des lambis à partir de 2007. Ce suivi porte sur le dénombrement, la mortalité et la taille des lambis. 1 1 4.2 3.1.1 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) COL 2018-10-08 0 2 2100000011 Réseau de surveillance des herbiers par protocole Quadrat à la Réserve de Saint Barthélemy IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-09-01 2018-11-28T11:33:00 1 SBH_Q_HERB 21 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Saint Barthélemy 1 1 4.2 3.1.1 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) COL 2017-09-01 0 2100000014 Réseau de surveillance des invertébrés benthiques par protocole Belt à Saint-Martin IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-07-12 2019-02-06T15:28:00 1 SXM_B_INVERT 21 Suivi de la mégafaune associée aux herbiers (oursins, étoiles de mer, holothuries, nacres) à partir de 2013 (réalisé en même temps que le suivi ciblé des lambis). Ce suivi porte sur le dénombrements de chaque groupe de taxon. 1 1 4.2 3.1.1 0 2013 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN COL 2018-07-12 0 3 2100000013 Réseau de surveillance des lambis par protocole Belt à Saint-Martin IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-10-08 2019-02-06T15:28:00 1 SXM_B_LAMBIS 21 Suivi ciblé des lambis à partir de 2007. Ce suivi porte sur le dénombrement, la mortalité et la taille des lambis. 1 1 4.2 3.1.1 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 2018-10-08 0 3 2100000012 Réseau de surveillance des herbiers par protocole Quadrat à la Réserve Naturelle de Saint-Martin IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-09-01 2019-02-06T15:28:00 1 SXM_Q_HERB 21 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Saint Martin 1 1 4.2 3.1.1 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN COL 2017-09-01 0 3 0400003152 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de l’effacement d'ouvrages sur le DHUY (45) Syndicat intercommunal du Bassin du Loiret Validé 2018-11-05 2019-01-07T11:38:00 1 RDLIDHUY 04 3 3.1 1 45 LOIRET 2.1 Suivi pour étudier l'impact de l'effacement des ouvrages sur le DHUY 0 2017 0 0000000155 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Phytobenthos IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-05-04 2019-09-24T17:26:00 1 IGA-BENT-PHYT 00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 1.2 10 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-BENT-PHYT regroupe l'ensemble des données d'observation des populations de macro-algues (Fucus) sur les abords de FLAMANVILLE et de PALUEL acquises depuis le début des années 1980. 9 3.1.1 3.1 1 1983 1987-01-01 Début observation FLAMANVILLE 1994-01-01 Début Observation PALUEL 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1987-01-01 michel ROPERT (michel.ropert@ifremer.fr) Daphney DAGNEAUX (daphney.dagneaux@edf.fr) 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) FIN 1994-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) FIN 1987-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1987-01-01 0 5 0000000154 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Macrozoobenthos inter et subtidal IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-05-04 2019-09-24T17:26:00 1 IGA-BENT-ZOOB 00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 1.2 10 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-BENT-ZOOB regroupe l'ensemble des données d'observation des populations de macrofaune benthique (substrat dur et/ou meuble) sur les abords de GRAVELINES, FLAMANVILLE, PALUEL et BLAYAIS acquises depuis le milieu des années 1980. 9 3.1.1 3.1 1 1983 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1980-01-01 Michel ROPERT (michel.ropert@ifremer.fr) Daphney DAGNEAUX (daphney.dagneaux@edf.fr) 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) FIN 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) FIN 1980-01-01 0 32 0000000153 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) -Microbiologie (dédié Vibrion à partir de 2017) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-05-04 2019-09-24T17:26:00 1 IGA-PELA-MICR 00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 1.2 10 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire" est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-MICR regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire Microbiologique sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis 2019. 9 3.1.1 3.1 1 2019 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1980-01-01 Michel ROPERT (michel.ropert@ifremer.fr) Daphney DAGNEAUX (daphney.dagneaux@edf.fr) 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) FIN 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) FIN 1980-01-01 0 10 0000000152 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Physico-Chimie IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-05-04 2019-09-24T17:26:00 1 IGA-PELA-HYDR 00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 1.2 10 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-HYDR regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire des paramètres physico-chimiques sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis le milieu des années 1980. 9 3.1.1 3.1.3 3.1 1 1983 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1980-01-01 Michel ROPERT (michel.ropert@ifremer.fr) Daphney DAGNEAUX (daphney.dagneaux@edf.fr) 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) FIN 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) FIN 1980-01-01 0 10 0000000156 Programme de surveillance des déchets sur les plages dans le cadre de la DCSMM IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-07-17 2018-11-28T11:33:00 1 DECHETS_PLAGES 00 Programme de surveillance des déchets sur les plages dans le cadre de la DCSMM (D10). Protocoles OSPAR/ DCSMM. 1 6 0 Évaluer le bon état du milieu dans le cadre de la DCSMM. 3 3 1 2010 0 27 1000000050 Etude d'impact du rejet du centre de Kelonia sur le peuplement ichtylogique IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-09-06 2018-11-28T11:33:00 1 KELONIA_B_FISH 10 Suivi de la qualité du rejet réalisé par le centre de Kelonia (après pompage et traitement partiel) à Saint-Leu sur le peuplement ichtyologique récifal. 1 1 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 0 2017 0 2 1000000051 Etude d'impact du rejet du centre de Kelonia sur le peuplement benthique IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-09-06 2018-11-28T11:33:00 1 KELONIA_L_BENT 10 Suivi de la qualité du rejet réalisé par le centre de Kelonia (après pompage et traitement partiel) à Saint-Leu sur le peuplement benthique récifal. 1 1 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 0 2017 0 2 0000000157 Veille d'émergence des biotoxines marines dans les coquillages IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-05-18 2018-12-10T14:44:00 1 EMERGTOX 00 L'objectif est la mise en évidence éventuelle d’un danger lié à la présence dans les coquillages de toxines lipophiles connues réglementées et non réglementées, répertoriées en France ou pouvant être introduites en France via les eaux de ballast ou les échanges commerciaux entre pays. Plus d'informations : https://wwz.ifremer.fr/dyneco/Lab.-Phyc/Projets-en-cours/Dispositif-EMERGTOX 1 6 4.2 0 2013 0 15 1000000052 Réseau GCRMN de suivi Belt invertébrés de la Réunion IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2015-09-30 2018-11-28T11:33:00 1 GCRMN974B_INV 10 Surveillance des macro-invertébrés benthiques vivant à proximité des récifs coralliens - protocole Belt expert - Ile de La Réunion 1 2 974 LA REUNION 0 3.1.1 0 2011 0 22 0400003151 Réseau de suivi qualitatif sur le Bassin de l'Esves Communauté de communes loches sud touraine Validé 2018-11-07 2018-11-09T15:28:00 1 RSQESVES 04 3 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 1 0 3.1 2010 0 0400003153 Suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin de l'Erve Régie des eaux des Coëvrons Validé 2018-11-12 2019-01-07T11:38:00 1 ERVE PHYTO 04 ANALYSES PHYTO DANS LE CADRE DU PLAN D'action sur le bassin amont de la prise d'eau de Gratte sac 3 3.1 2 53 MAYENNE 2.1 0 2018 0 0400003154 Réseau de suivi piscicole du département de l'Indre et Loire (37) Fédération de Pêche 37 Validé 2018-11-26 2018-12-10T14:44:00 1 PISC37 04 3 3.1 2 37 INDRE-ET-LOIRE 5.4.6 plusieurs objectifs 3.1.1 1 2018 ricou 0 1000000053 Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi invertébrés IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-08-22 2019-01-07T11:38:00 1 GPMDLR_B_INVERT 10 Suivi du peuplement des invertébrés benthiques à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1 2 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN COL 2017-08-22 0 15 1000000054 Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi poissons IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2017-07-04 2019-01-07T11:38:00 1 GPMDLR_B_FISH 10 Suivi du peuplement ichtyologique récifal à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1 2 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN COL 2017-07-04 0 15 1000000055 Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi benthos IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2018-11-28 2019-01-07T11:38:00 1 GPMDLR_L_BENT 10 Suivi du peuplement corallien à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1 2 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN COL 2018-11-28 0 15 0400003155 Réseau de suivi du contrat territorial du bassin versant du Fouzon et ses affluents Syndicat Mixte du Pays de Valençay en Berry Validé 2018-12-03 2019-01-07T11:38:00 1 RRIVESUQPYBFOU 04 3 3.1 1 18 CHER 36 INDRE 41 LOIR-ET-CHER 1 Réseau créé dans le cadre du contrat territorial du bassin du Fouzon 3 2012 0 0300000291 Réseau de suivi des anguilles dans l'eure Agence Française pour la Biodiversite Validé 2008-01-01 2019-01-07T11:38:00 1 RSANGUILLE27 03 3 3.1 2 27 EURE 5.4.13 3.1.1 1 2008 Désormeaux Laurent, Agence Française pour la Biodiversité, Service départemental Eure 0 0400003156 Réseau de suivi qualitatif des nitrates des eaux superficielles du bassin du Négron SBNM Validé 2018-11-01 2019-02-19T09:58:00 1 RSESUNO3NEGRON 04 Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme (SBNM) Vienne aval et affluents. Ce réseau est un réseau hivernal. 3 3.1 9 37 INDRE-ET-LOIRE 86 VIENNE 2 7.1 1 2 2018 d.morel@cc-cvl.fr 2020 20008035600013 SYNDICAT DES BASSINS DU NEGRON ET DU SAINT-MEXME COL 2018-11-01 2020-11-01 David MOREL Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme (SBNM) Vienne aval et affluents Pôle communautaire de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire 1, rue du stade – 37500 CINAIS Tel : 02.47.95.95.29 (poste : 7835) - Portable : 07.88.73.06.20 0 1000000056 Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi de la biodiversité récifale IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 1 GPMDLR_ALEATOIR 10 Suivi de la biodiversité récifale à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1 2 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN COL 2019-01-02 0 15 1000000059 Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi benthos sur point fixe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 1 GPMDLR_PCS_BENT 10 Suivi peuplement corallien sur point fixe à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1 2 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN COL 2019-01-02 0 23 1000000058 Etude d'impactdu Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi invertébré sur point fixe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 1 GPMDLR_PCS_INV 10 Suivi du peuplement des invertébrés benthiques sur point fixe à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1 2 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN COL 2019-01-02 0 27 1000000057 Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi poisson sur point fixe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 1 GPMDLR_PCS_FISH 10 Suivi du peuplement ichtyologique sur point fixe à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1 2 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2017 31780532300191 CREOCEAN COL 2019-01-02 0 27 1000000061 Etude d'impact de l'aménagement de la Ravine Blanche Réunion - suivi poissons IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 1 RAVINE_B_FISH 10 Suivi sur 2012, 2013 et 2014 de l'impact de la rénovation urbaine du quartier de la Ravine Blanche (redimensionnement du canal SOREMA) à Saint-Pierre sur le peuplement ichtyologique récifal. 1 1 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2 2012 2014 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN COL 2019-01-02 0 4 1000000060 Etude d'impact de l'aménagement de la Ravine Blanche Réunion - suivi benthos IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 1 RAVINE_L_BENT 10 Suivi sur 2012, 2013 et 2014 de l'impact de la rénovation urbaine du quartier de la Ravine Blanche (redimensionnement du canal SOREMA) à Saint-Pierre sur le peuplement corallien. 1 1 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2 2012 2014 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN COL 2019-01-02 0 4 0400003157 Réseau de suivi piscicole du département de la Vienne (86) Agence de l'Eau Loire Bretagne Validé 2010-01-01 2019-02-19T09:58:00 1 PISC86 04 3 2 86 VIENNE 1 3.1.1 1 2010 0 0200000318 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles autour du Laboratoire à Bure (55) AESN Validé 2011-02-22 2019-02-06T15:28:00 1 RESUQANDRA55 02 3 1 55 MEUSE 2.1 Suivi Environnemental des eaux superficielles autour du Laboratoire à BURE (55) Pour les aspects Physico-Chimique et Biologique 3.1.1 3.1.3 1 2011 0 0300000292 Suivi de la croissance et de la reproduction de la moule (Mytilus edulis) des départements 14,50, 61 (Basse-Normandie) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Gelé 2019-01-07 2023-05-17T16:26:00 1 BLUEDEB 00 Suivi de la croissance et de la reproduction de la moule, Mytilus edulis, et des paramètres environnementaux associés en Basse-Normandie. Description du projet : https://wwz.ifremer.fr/lern/Projets-de-recherche/Ecosystemes-conchylicoles/BlueDEB-modele-de-la-moule-bleue Données acquises dans le cadre du projet OGIVE (Phase III, 2011-2013). Jeu de données coordonné par A. Gangnery (LER-N) jusque 2020 (changement de poste A. Gangnery fin 2020). La référence ci-après renseigne sur le contenu du programme : Gangnery Aline, Cugier Philippe, Le Gendre Romain, Legendre Aurelie, Maheux Frank, Mary Charlotte, Normand Julien, Parrad Sophie, Pierre-Duplessix Olivier, Picoche Coralie, Pien Sebastien, Rabiller Emilie, Simon Benjamin (2015). Projet OGIVE. Outils d'aide à la Gestion et à la Valorisation des Ecosystèmes conchylicoles de Basse-Normandie. Rapport final de phase III (2011-2013) . RST LERN 15-02 . https://archimer.ifremer.fr/doc/00253/36468/. Programme clos : 07/09/2022 : la cellule Quadrige a validé les données non validées du programme et les a qualifiées à Douteux après échange avec la responsable du programme : Aline GANGNERY (Ifremer/LERN). 1 9 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 5.4.6 3.1.1 2010 2011 0 1 0300000293 Réseau de suivi de la croissance de la moule (Mytilus edulis) de l'hydrologie et des apports par les bassins versants sur le secteur de la côte ouest du Cotentin en Basse-Normandie IFREMER, dyneco/vigies Nantes Gelé 2019-01-07 2023-05-17T16:26:00 1 CIROCO - OGIVE 03 Période 2012-2014. Données acquises dans le cadre des projets Bluedeb (2008-2010) et OGIVE (Phase III, 2011-2013). Jeu de données coordonné par A. Gangnery (LER-N) jusque 2020 (changement de poste A. Gangnery fin 2020). Les références ci-après renseignent sur le contenu du programme : 1/ Picoche Coralie, Le Gendre Romain, Flye-Sainte-Marie Jonathan, Francoise Sylvaine, Maheux Frank, Simon Benjamin, Gangnery Aline (2014). Towards the Determination of Mytilus edulis Food Preferences Using the Dynamic Energy Budget (DEB) Theory . Plos One , 9(10), 1-13 . Publisher's official version : https://doi.org/10.1371/journal.pone.0109796 , Open Access version : https://archimer.ifremer.fr/doc/00218/32895/ - 2/ Gangnery Aline, Cugier Philippe, Le Gendre Romain, Legendre Aurelie, Maheux Frank, Mary Charlotte, Normand Julien, Parrad Sophie, Pierre-Duplessix Olivier, Picoche Coralie, Pien Sebastien, Rabiller Emilie, Simon Benjamin (2015). Projet OGIVE. Outils d'aide à la Gestion et à la Valorisation des Ecosystèmes conchylicoles de Basse-Normandie. Rapport final de phase III (2011-2013) . RST LERN 15-02 . https://archimer.ifremer.fr/doc/00253/36468/. Programme clos : 07/09/2022 : la cellule Quadrige a validé les données non validées du programme et les a qualifiées à Douteux après échange avec la responsable du programme : Aline GANGNERY (Ifremer/LERN). 1 1 50 MANCHE 5.4.6 3.1.1 2 2012 2014 0 7 1100000020 Réseau observatoire des récifs coralliens frangeants par photo-quadrats benthos - Mayotte IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 1 976_PHOTOQUA_B 11 Surveillance du benthos à travers la couverture corallienne le long des récifs frangeants de Mayotte. 1 2 976 MAYOTTE 5.4.26 4.2 3.1.1 2017 79444661700027 [ND][ND] [ND] 2019-01-07 0 1 2400000000 Réseau GCRMN de suivi Belt des poissons - îles Eparses IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-02-06T15:28:00 1 GCRMNEPARB_FISH 24 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - protocole Belt expert - Iles Eparses. 1 8 4.2 Global Coral Reef Monitoring Network (GCRMN) 3.1.1 1995 0 65 2400000001 Réseau GCRMN de suivi LIT du benthos - îles Eparses IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-02-06T15:28:00 1 GCRMNEPARL_BENT 24 Surveillance de l'état et de la composition des récifs coralliens - protocole LIT expert - Iles Eparses 1 8 4.2 Global Coral Reef Monitoring Network (GCRMN) 3.1.1 1995 0 30 0000000158 Réseau de suivi hydro-phyto-zoo - Golfe Normano Breton (GNB) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2023-07-28T00:37:00 1 GNB 00 Suivi hydro-phyto-zoo dans le golfe normano-breton de 1980 à 1983 dans le cas du projet d'implantation d'une usine marémotrice dans le golfe normano-breton. Clos depuis 2002 (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 9 22 COTES-D'ARMOR 50 MANCHE 5.4.6 3.1.1 2 1980 2002 0 78 1200000072 Réseau de suivi des sédiments en eau littorale en Corse (LIMA) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2023-07-28T00:37:00 1 LIMASD 12 Programme Littoral Corse Sédiment. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 3 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 4.2 3.1.1 2000 2000 0 27 0000000160 Réseau de surveillance microbiologique en eau littorale des zones de pêche récréative IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-04-03T15:57:00 1 MICROB_RECREATI 00 Surveillance microbiologique des zones de pèche récréative, en complément du REMI - ARS Bretagne 1 3 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 4.2 1 1 2016 1 0400003091 Réseau de surveillance sanitaire des gisements naturels de coquillages fréquentés pour la pêche à pied récréative en Bretagne 1 Totalement englobé 1000000062 Réseau de suivi des récifs coralliens - protocole MSA à La Réunion IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 1 MSA974_Q_BENT 10 Suivi des récifs frangeants de La Réunion par le protocole Medium-Scale Approach (MSA) (quadrats) 1 2 974 LA REUNION 5.4.6 4.2 3.1.1 2 2009 2009 0 1 1100000021 Réseau observatoire des récifs coralliens - protocole BELT invertébrés - Mayotte IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 1 ORC976_B_INVERT 11 Surveillance des macro-invertébrés des récifs coralliens - protocole Belt expert - Mayotte 1 2 976 MAYOTTE 5.4.6 5.4.26 4.2 Observatoire des Récifs Coralliens (ORC) 3.1.1 2013 0 25 1100000022 Réseau observatoire des récifs coralliens - suivis des recrues de colonies et des maladies - Mayotte IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 1 ORC976_Q_RECMAL 11 Surveillance par quadrat des recrues coralliennes dont la taille est inférieure à 5 cm et de la présence éventuelle de maladie sur les colonies adultes - Mayotte 1 2 976 MAYOTTE 5.4.26 4.2 Observatoire des Récifs Coralliens (ORC) 3.1.1 2017 0 30 0000000159 Réseau régional du suivi des rendements aquacoles des Pertuis Charentais - REMOULA IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 1 REMOULA 00 REMOULA, créé en 2000, est un réseau régional du suivi de la croissance des moules (Mytilus edulis) effectif dans les Pertuis Charentais (P. Breton et P. d'Antioche). 2 périodes : 2000-2005 (12 mois) et 2006-2012 (15 mois). 1 9 17 CHARENTE-MARITIME 85 VENDEE 5.4.6 4.2 3.1.1 2 2000 2012 0 8 0800000047 Réseau de surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des herbiers par Quadrats IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 1 DCE972_Q_HERB 08 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - La Martinique 1 4 972 MARTINIQUE 14 1 3.1.1 1 2007 39405228600033 [ND][ND] [ND] MOE 2014-07-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) COL 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) FIN 2014-01-01 0 11 0300000217 Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Bourgogne Aquascop biologie Validé 2019-01-09 2019-03-22T11:28:00 1 RRGBIOBOURGOGN 03 3 3 1 2000 0 0400003159 Réseau de suivi local du CTMA Creuse Aval sur le territoire de la CC CSO (23) Communauté de communes Creuse Sud-Ouest Validé 2019-01-09 2019-03-22T12:19:00 1 RSLESUMCREUSE 04 3.1 1 23 CREUSE 7.1 1 3.1.1 2 2018 Guerrero Bruno 2021 20006718900015 CC CREUSE SUD OUEST MOU 2017-11-13 Technicien de rivière environnement@ciate.net 0 0600000428 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur le Hérisson à Doucier (39) Agence de l'eau RMC Validé 2019-01-17 2019-02-06T15:28:00 1 RSDRMC0028 06 Suivi scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique du Hérisson à Doucier (reméandrage). 3 3.1 1 39 JURA 5.4.6 étude avant/après travaux de restauration. 3.1.2 2 2018 Lionel NAVARRO AERMC 2030 0 0400003158 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Coise FREDON Auvergne Validé 2019-01-25 2019-03-22T11:28:00 1 RLESUQCOISE 04 3 3.1 1 42 LOIRE 69 RHONE 4.2 Suivi de l'état de la qualité de l'eau du bassin versant de la Coise et de ses affluents 3.1 1 2004 j.lagrevol@sima-coise.fr - SIMA Coise 0 0400003161 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du Pont du Rocher (49) CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE Validé 2019-02-12 2019-03-22T11:28:00 1 RSLQESUPONTROC 04 3 1 49 MAINE-ET-LOIRE 2.1 1 2016 CORVAISIER Yoann 0 0400003160 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du SAGE Ouest Cornouaille Syndicat mixte du SAGE OUEST CORNOUAILLE Validé 2019-02-14 2019-03-22T11:28:00 1 RSLQESOUAUDBRE 04 une campagne en hautes eaux, une en basses eaux avec une périodicité de 5 ans 4 1 29 FINISTERE 2.8 suivi du paramètre nitrates 3.1.3 1 2019 Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille 0 0500000276 Méta-réseau interdépartemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des départements 24, 33, 40, 47, 64 BRGM Validé 2019-02-14 2019-04-10T15:09:00 1 RDESOUPMETAAQI 05 C'est un méta réseau qui regroupe les 4 réseaux sous maîtrise d'œuvre BRGM en zone Aquitaine : 0500000004 RCD33 ; 0500000011 RCD47 ; 0500000019 RCD24 ; 0500000045 AFB zone AQI. 4 9 24 DORDOGNE 33 GIRONDE 40 LANDES 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 1 Pouvoir faire des requêtes et interroger les statistiques de chargement sur tous les points sous MO BRGM en zone Aquitaine 1 2 1 2019 a.abouakar@brgm.fr 58205614900674 BRGM MOE 2019-02-14 Afif ABOU AKAR a.abouakar@brgm.fr 1 0500000045 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Aquitaine (MO BRGM) 0500000004 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Gironde (33) 1 Totalement englobé 0500000011 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Lot et Garonne (47) 1 Totalement englobé 0500000019 Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) 1 Totalement englobé 0400003162 Réseau de suivi piscicole des marais de Brière et du Brivet (44) syndicat mixte du parc naturel régional de brière Validé 2019-02-18 2019-05-27T16:08:00 1 RSLQESUMBB 04 Suivi annuel par pêche électrique animé par le parc naturel régional de Brière sur le bassin du Brivet 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 3.2 Caractériser les évolutions du peuplement piscicole des marais du Brivet pour évaluer la gestion mise en œuvre par les acteurs associer à la préservation ou l'exploitation du patrimoine piscicole. 3.1.1 2004 jp.damien@parc-naturel-briere.fr 25440095500012 SYND MIXTE PARC NATUREL REGION BRIERE COL 2019-02-18 chargé de mission service biodiversité et zones humides 0 0300000294 Réseau de suivi hebdomadaire de la qualité de l'Ancoeur AESN Validé 2019-03-01 2019-03-22T11:28:00 1 RSLESUQANC 03 3 1 77 SEINE-ET-MARNE 7 Suivi de l'impact de l'efficacité des actions menées dans le programme de protection des captages de Nangis (nappe du Champigny). Suivi du bassin versant amont car la nappe est également tributaire des apports de l'Ancoeur par les gouffres et zone d'infiltration. Suivi hebdomadaire. 3.1 1 2019 0 0400003163 Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau dans le cadre du Sage Bas-Léon Syndicat des Eaux du Bas-Léon Validé 2019-03-07 2019-04-03T15:57:00 1 QeauSAGEBL 04 3 3.1 1 29 FINISTERE 1 1 3.1.3 1 2017 Syndicat Eaux Bas-Léon 25290106100025 SYNDICAT DES EAUX DU BAS-LEON (SEBL) MOU 2017-01-02 Mélanie BARIC 02 98 30 75 26 Syndicat des eaux du Bas-léon animatrice du SAGE du Bas-Léon 0 0400003164 Réseau de suivi de la qualité avant/après travaux du cours d'eau la Tronne Communauté de Communes Beauce Val de Loire Validé 2019-03-07 2019-05-27T16:08:00 1 RSLQESUTronne 04 3 3.1 1 41 LOIR-ET-CHER 10.9 Analyse de l'état initial biologique et physico-chimique de la Tronne avant travaux de restauration du lit mineur 3.1.2 3.1 2 2018 0 1000000065 Réseau de suivi du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations La Réunion - suivi récifs protocole LIT Benthos IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 1 PAPI974_L_BENT 10 Suivi benthique dans le cadre du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations. La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec PAPI974_P_BENT et PAPI974_Q_HERB. 1 2 974 LA REUNION 5.4.25 4.2 3.1.1 2018 0 7 1000000064 Réseau de suivi du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations La Réunion - suivi récifs protocole PIT Benthos IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 1 PAPI974_P_BENT 10 Suivi benthique dans le cadre du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations. La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec PAPI974_L_BENT et PAPI974_Q_HERB. 1 2 974 LA REUNION 5.4.25 4.2 3.1.1 2018 0 7 1000000063 Réseau de suivi du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations La Réunion - Suivi Quadrat herbiers IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 1 PAPI974_Q_HERB 10 Suivi benthique dans le cadre du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations. La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec PAPI974_L_BENT et PAPI974_P_BENT. 1 2 974 LA REUNION 5.4.25 4.2 3.1.1 2018 0 2 1000000067 POPulation d'Epinephelus MERra récifs de La Réunion - BELT Poissons IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 1 POPMER974_BFISH 10 Suivi ciblé sur l'espèce Epinephelus merra : la taille de chaque individu et la position sur le transect (ainsi que l'habitat associé) sont notés. La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec POPMER974_LBENT. 1 2 974 LA REUNION 5.4.25 4.2 3.1.1 2007 0 90 1000000066 POPulation d'Epinephelus MERra récifs de La Réunion - LIT Benthos IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 1 POPMER974_LBENT 10 LIT Benthos classique (pas d'espèce, mais des groupes de taxons). La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec POPMER974_BFISH. 1 2 974 LA REUNION 5.4.25 4.2 3.1.1 2007 0 90 0000000161 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Zooplancton pélagique total IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-03-18 2019-09-24T17:26:00 1 IGA-PELA-ZOOT 00 Surveillance Ecologique des CNPE de Bord de mer (Programme IGA) - Domaine PELAGIQUE - ZOOPLANCTON total (biodiversité du zooplancton). Suivi des population de Zooplancton sur les 5 CNPE. En savoir plus : http://wwz.ifremer.fr/manchemerdunord/Environnement/LER-Boulogne-sur-Mer/Surveillance-et-Observation/IGA 1.2 10 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-CHIM regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire des susbtances chimiques sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis le milieu des années 1980. 9 3.1.1 3.1.3 3.1 1 1975 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1980-01-01 Michel ROPERT (michel.ropert@ifremer.fr) Daphney DAGNEAUX (daphney.dagneaux@edf.fr) 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) FIN 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) FIN 1980-01-01 0 57 2100000015 Réseau de surveillance des peuplements ichtyologiques protocole BELT à Saint-Martin IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-03-18 2019-04-10T15:09:00 1 SXM_B_FISH 21 Suivi de l'ichtyofaune - Protocole BELT - Saint-Martin 1 1 4.2 3.1.1 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN COL 2019-03-18 0 3 0300000296 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des sources de Saint-Hilaire le Châtel Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Gelé 2011-09-11 2024-03-13T17:31:00 1 RSLQESOSAINTHIL 03 analyses physico-chimiques 4 1 61 ORNE 1 3.1.3 2011 0 0300000295 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines- AAC des sources de la Renardière (Dame-Marie) Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Gelé 2018-08-01 2024-03-13T17:31:00 1 RSLQESORENARD 03 4 1 61 ORNE 1 analyses physico-chimiques 3.1.3 2018 0 0300000297 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des forages de Sées Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Gelé 2011-09-11 2024-03-13T17:31:00 1 RSLQESOSEES 03 4 61 ORNE 1 analyses physico-chimiques 3.1.3 2011 0 0300000298 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des forages de l'Etre Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Gelé 2011-09-11 2024-03-13T17:31:00 1 RSLQESOETRE 03 4 1 61 ORNE 1 analyses physico-chimiques 3.1.3 2011 0 0300000299 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des forages de Vingt Acres (Sarceaux) Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Gelé 2018-08-01 2024-03-13T17:31:00 1 RSLQESOVINGTA 03 4 1 61 ORNE 1 analyses physico-chimiques 3.1.3 2018 0 0300000300 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des sources de Pont Herbout - Le Gué Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Gelé 2018-08-01 2024-03-13T17:31:00 1 RSLQESOHERBOUT 03 4 1 61 ORNE 1 analyses physico-chimiques 3.1.3 2018 0 0300000301 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des sources Vallées - Pommeraie Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Gelé 2018-08-01 2024-03-13T17:31:00 1 RSLQESOVALLEES 03 4 1 1 analyses physico-chimiques 3.1.3 2018 0 0300000302 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles - AAC du barrage de la Visance Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Validé 2018-08-01 2019-04-03T15:58:00 1 RSLQESUVISANCE 03 3 1 61 ORNE 1 analyses physico-chimiques 3.1.3 2018 0 0300000303 Réseau de suivi de la qualité des eaux brutes souterraines des aires d'alimentation de captages prioritaires de l'Orne Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne Validé 2019-04-02 2024-03-13T17:22:00 1 RDESOUQAAC61 03 4 2 61 ORNE 1 3.1.3 2019 0 0400003165 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Aunay - AAC des Chaponneaux CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE Validé 2017-04-01 2019-05-27T16:08:00 1 RSLQESUAUNAY 04 3.1 1 49 MAINE-ET-LOIRE 1 3.1.3 2 2017 CORVAISIER Yoann 0 0400003166 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du ruisseau de la Biettière - AAC Freigné (44) CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE Validé 2009-01-01 2019-05-27T16:08:00 1 RSLQESUAACBIETI 04 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 1 3.1.3 2008 0 0101320161 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Hem (62) Agence française pour la Biodiversité Validé 2019-04-09 2024-11-20T17:26:00 1 RSLESUMHEM 01 Acquisition de données dans le cadre suivi scientifique minimum, suite aux travaux d'aménagement réalisés sous maîtrise d'ouvrage Agence 3 3.1 1 62 PAS-DE-CALAIS 5.4.6 étude avant/après travaux 2 2017 Direction Interregionale Hauts de France Normandie de l'AFB - Compiègne 2029 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE MOU 2019-04-09 0 0400003170 Réseau de suivi hydrobiologique complémentaire - Bassin-versant de la Goulaine et de Divatte Syndicat Loire Aval - Pôle GEMAPI Validé 2019-04-16 2024-12-13T17:22:00 1 RSQCTMA4449 04 données piscicoles 3 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 1 3.1 0 2017 0 0700000043 Réseau de suivi de la caractérisation hydromorphologique des cours d'eau de la Guadeloupe Office de l'Eau Guadeloupe Validé 2019-04-17 2019-05-27T16:08:00 1 RBESUGUAMORPHOL 07 3 3.1 4 971 GUADELOUPE 14 Caractérisation de l'hydromorphologie et de la continuité écologique des cours d'eau de Guadeloupe 1 3.1.2 0 2019 office de l'eau 0 0400003168 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de l'Ernée dans son fond de vallée - Forge de Montaudin (53) Syndicat de bassin de l'Ernée Validé 2019-04-19 2019-12-17T15:38:00 1 RSLESUMMONTAU 04 3.1 53 MAYENNE 2 7.1 5.5.3 Suivi avant suppression d'ouvrage hydraulique et restauration de l'Ernée dans son fond de vallée sur 500 m. 3.1.1 3.1.2 2019 Syndicat de bassin de l'Ernée 0 0400003167 Réseau de suivi piscicole du département de la Vendée (85) FVPPMA Validé 2019-04-23 2019-05-27T16:08:00 1 RSDPISCIVENDEE 04 3.1 2 85 VENDEE 1 3.1.1 1 2017 0 0400003169 Réseau de suivi hydromorphologique du bassin versant du Sornin - Stations Carhyce SYMISOA Validé 2019-04-25 2019-05-27T16:08:00 1 RLCARHYCEBVSORN 04 Création d'un réseau de collecte de station Carhyce à l'échelle du bassin versant du Sornin et des opérations de gestion du territoire 3.1 9 42 LOIRE 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 1 Création d'un réseau de collecte de station Carhyce à l'échelle du bassin versant du Sornin et des opérations de gestion du territoire 3.1.2 0 2019 DERIGON 20001334000019 SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU SORNIN ET DE SES AFFLUENTS (SYMISOA) MOU 2019-04-25 0 0400003171 Réseau observatoire de la qualité du bassin versant du captage du Lac de la Sorme Communauté Urbaine Creusot-Montceau Validé 2019-05-27 2019-06-27T16:40:00 1 RSLESUQPSORME 04 Dispositif de suivi-évaluation du bassin versant du captage du lac de la Sorme destiné à la production d'eau potable 3 1 71 SAONE-ET-LOIRE 5.4.6 Etude initiale puis suivi-évaluation du programme d'actions de lutte contre les pollutions diffuses, axé sur le phosphore responsable de l'eutrophisation du lac de la Sorme utilisé pour la production d'eau potable 3 1 2 1 2011 Roussel Nicolas 0 2400000002 Réseau de suivi des poissons des récifs coralliens à l'aide des STAVIRO - Iles Eparses IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-05 2019-06-27T16:40:00 1 STAVIEPARB_FISH 24 Suivi ichtyologique à l'aide de caméras rotatives STAVIRO placées dans les récifs coralliens puis analysées en laboratoire. 1 8 4.2 3.1.1 2016 0 1 1100000023 Réseau de suivi des poissons des récifs coralliens à l'aide des STAVIRO - Mayotte IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-05 2019-06-27T16:40:00 1 STAVI976B_FISH 11 Suivi ichtyologique à Mayotte à l'aide de caméras rotatives STAVIRO placées dans les récifs coralliens puis analysées en laboratoire. 1 2 976 MAYOTTE 5.4.26 3.1.1 2014 0 1 1000000068 Réseau de suivi des poissons des récifs coralliens à l'aide des STAVIRO - La Réunion IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-05 2019-06-27T16:40:00 1 STAVI974B_FISH 10 Suivi ichtyologique à l'aide de caméras rotatives STAVIRO placées dans les récifs coralliens puis analysées en laboratoire. Ces suivis initialisés dans la zone de la Réserve Marine s'étendent actuellement à l'ensemble des littoraux réunionnais. 1 2 974 LA REUNION 5.4.25 3.1.1 2016 0 1 0900000022 Réseau de suivi du mercure en Guyane IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-05 2019-07-16T16:02:00 1 GUYANE_MERCURE 09 Suivi spécifique du mercure effectué en Guyane par l'ODE 973 et la DEAL 973. 1 2 973 GUYANE 4.1 4.2 3.1.3 2009 0 23 0900000023 Réseau de suivi des campagnes préparatoires à la surveillance menées par l'IRD en Guyane IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-05 2019-07-16T16:02:00 1 GUYANE_ETUD_IRD 09 Campagnes 2009/2010 préparatoires à la mise en place de la DCE menées par l'IRD en Guyane. Analyses de l'hydrologie et des nutriments. 1 2 973 GUYANE 10.9 1 3.1.3 2009 0 21 0000000162 Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Hors cadre ROCCH Surveillance IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-06 2019-06-27T16:40:00 1 ROCCH-ETUDES 00 Volet du Réseau national ROCCH : Etude de la bioaccumulation des contaminants chimiques. La stratégie d'échantillonnage pour ces études est proche du ROCCH mais ne correspond pas aux contraintes du ROCCH Surveillance. 1 6 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 34 HERAULT 44 LOIRE-ATLANTIQUE 77 SEINE-ET-MARNE 83 VAR 5.4.6 3.1.3 2016 0 10 0000000163 Suivis phytoplanctoniques - Campagnes Mer-Celtique, Manche, Mer du Nord (IBTS et CGFS) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-06 2020-08-28T12:33:00 1 DCF_PHYTOPK_MMN 00 Données de phytoplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées de la Manche, de la Mer du Nord et de la Mer Celtique (IBTS et CGFS) affiliées au programme Data Collection Framework. 1.2 7 14 CALVADOS 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 4.2 3 3 1 2008 0 8 1000000069 Réseau de contrôle environnemental des travaux de réhabilitation du bassin de baignade de Boucan Canot - La Réunion - suivi poisson sur point fixe IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-06 2019-06-27T16:40:00 1 BOUCAN_PCS_FISH 10 Suivi du peuplement ichtyologique sur point fixe (PCS - Point de Comptage Stationnaire) à Boucan Canot autour du bassin de baignade - La Réunion. 1 1 974 LA REUNION 5.4.25 3.1.1 2017 81121066500014 MAREX COL 2019-06-06 0 12 0500000283 Réseau de suivi hydrobiologique du bassin Marennes-Oléron IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-06-06 2023-07-28T00:37:00 1 RSLBIORAZLEC 05 Initié depuis 1977, le réseau hydrobiologique RAZLEC constitue une base de données significative sur l'ensemble des processus biologiques du Bassin de Marennes-Oléron. clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1 1 17 CHARENTE-MARITIME 0 3.1.3 2 1977 2011 0 10 0400003172 Réseau de suivi local de la qualité des cours d'eau du bassin versant de la Bionne SIBCCA Validé 2019-06-11 2019-07-16T16:02:00 1 RSLESUQBIONNE 04 Suivi d'indicateurs biologiques dans le cadre des programmes de restauration 3.1 1 45 LOIRET 1 Suivi d'indicateurs biologiques suites à travaux de restauration (hydromorphologie, biologie,...) 0 2017 0 0400003173 Réseau de suivi local de la qualité des cours d'eau du bassin versant du Cens SIBCCA Validé 2019-06-12 2019-07-16T16:02:00 1 RSLQESUCENS 04 Suivi d'indicateurs mis en place par le Syndicat pour mesurer l'efficacité des programmes d'action mis en oeuvre. 3.1 1 45 LOIRET 1 Suivi d'indicateurs suite à la mise en oeuvre de programme de restauration (hydromorphologie, biologie,...) 0 2010 LECLERC Amandine 0 0400003174 Réseau de suivi du bassin versant de la Brenne Syndicat Mixte du Bassin de la Brenne Validé 2019-06-13 2019-07-16T16:02:00 1 RSQBVBRENNE 04 Suivi IPR réalisé par la fédération de pêche 37. Suivi qualité d'eau réalisé par un prestataire de service accrédité COFRAC. Suivi IBGN réalisé en interne (technicien et stagiaire). 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 1 5.4.10 Ce dispositif vise à suivre les populations biologiques avant et après des travaux de restauration de la continuité écologique ou morphologique. Des analyses d'eau seront également réalisées sur des secteurs connus comme étant impactés par les pesticides et les nitrates et qui ne font pas parti des réseaux de suivi de l'agence de l'eau ou des départements. 3.1.1 3.1 1 2004 Technicien de rivière 0 0500000277 Réseau de suivi du peuplement piscicole sur le bassin versant de la Vienne FDAAPPMA19 Validé 2017-06-17 2025-02-13T17:17:00 1 RSDPISCIBVVIENN 05 3 3.1 1 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 1 Inventaire piscicole 1 0 2017 Gaylord MANIERE 77796676300065 FEDER DEP ASSOC AGRE PECHE PISCICULTURE COL 2017-06-17 0 0600000429 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la nappe des sables de Bédoin Mormoiron Bureau d'études hydrogéologiques G.RABIN Validé 2019-06-26 2020-03-06T11:53:00 1 RESOUPBEDOIN 06 Au cours de l'étude de la nappe des sables de Bédoin-Mormoiron lancée par le syndicat Rhône-Ventoux, le bureau d'études hydrogéologiques G. RABIN a mis en place 4 capteurs de mesures de niveaux sur 4 piézomètres de la zone d'étude: - 3 piézomètres de la carrière SIBELCO (convention signée entre Sibelco et le syndicat Rhône-Ventoux) - 1 piézomètre du syndicat Rhône-Ventoux (forage AEP déséquipé et inexploité) 4 1 84 VAUCLUSE 2.7 Dans un premier temps ces capteurs ont été installés pour obtenir des données de niveaux concernant le fonctionnement de la nappe des sables. A terme et si leur positionnement est jugé satisfaisant, ils serviront d'outils de gestion pour le syndicat Rhône-Ventoux afin de surveiller les niveaux bas de la nappe des sables. 3.2 2 2018 Syndicat Rhône Ventoux 2020 42880338100030 RABIN GILLES MOE 2018-06-12 BUREAU D'ETUDES HYDROGEOLOGIQUES - G. RABIN 04 75 36 31 70 rabin.gilles@wanadoo.fr 0 0400003175 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin d'alimentation de captage des sources de Seneuil SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET Validé 2019-07-01 2019-10-23T15:59:00 1 RSQBACSENEUILHE 04 RESSOURCE SUR LE BAC DES SOURCES DE SENEUIL - CAPTAGE AEP 3 3.1 1 79 DEUX-SEVRES 2.13 1 Suivi de la qualité de l'eau sur le BAC des sources de Seneuil en période de pluviométrie hivernale (eaux de gouffres, ruisseaux, résurgences) et estivale (basses eaux) 2018 animation BAC des sources de Seneuil SEVT 2018-02-05 sur le BAC par rapport aux 5 gouffres suivis dans les campagnes d'analyses précédentes / suivi sur paramètres nitrates, turbidité, pesticides Avant 2018: suivi de 5 gouffres sur le paramètre pesticides 2018: suivi de 10 points (gouffres, ruisseaux, sources) pour les nitrates, turbidité, pesticides 2019-02-06 Adaptation de la campagne de suivi par rapport à 2018: 11 points suivis sur les paramètres nitrates turbidité pesticides 20008084400018 SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET MOU 2019-07-01 Animation BAC DES SOURCES DE SENEUIL 05 49 66 01 06 06 32 96 16 41 0 0400003176 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin d'alimentation de captage des sources de Seneuil en période estivale SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET Gelé 2019-07-01 2019-10-23T15:59:00 1 RSQBACSENEUILBE 04 SUIVI QUALITATIF DE LA RESSOURCE SUR LE BAC DES SOURCES DE SENEUIL EN BASSES EAUX - CAPTAGE AEP 3 3.1 1 79 DEUX-SEVRES 2.13 1 Suivi de la qualité de l'eau sur le BAC des sources de Seneuil en période de basses eaux: ruisseaux, résurgences 2018 animation BAC des sources de Seneuil SEVT 20008084400018 SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET 2019-07-01 Animation BAC DES SOURCES DE SENEUIL 05 49 66 01 06 06 32 96 16 41 0 0000000165 Réseau national de suivi qualitatif des eaux souterraines au droit des installations classées issu de GIDAF BRGM Validé 2019-07-03 2019-07-16T16:02:00 1 RNICQESOU2 00 4 6 9.1 1 1 2019 ades@brgm.fr 0 0400003177 Réseau de suivi des substances émergentes des eaux superficielles du bassin du Layon Syndicat Layon Aubance Louets Validé 2019-07-04 2019-07-16T16:02:00 1 RSLESUSUBSLAYON 04 Dispositif de suivi de la qualité des eaux superficielles en cours d'eau, suivi des substances émergentes (résidus médicamenteux...). SAGE Layon Aubance Louets 3.1 1 49 MAINE-ET-LOIRE 1.5 Amélioration de la connaissance sur la présence de substances émergentes (résidus médicamenteux, etc.) dans les rivières 2 2019 Syndicat Layon Aubance Louets - Lieudit Jouannet 49540 Terranjou - 02 41 59 86 59 2021 0 0300000304 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Normandie BRGM Validé 2019-07-16 2019-08-06T09:19:00 1 RRESOUPNOR 03 L'objectif de ce réseau est de fusionner les réseaux de l'ex-Haute-Normandie et de l'ex-Basse-Normandie pour créer un réseau du suivi quantitatif de l'état quantitatif des eaux souterraines pour la région Normandie (suite à la fusion des régions). 4 3 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 61 ORNE 76 SEINE-MARITIME 14 Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sa finalité est de connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères de la région Normandie. 1 3.2 1 1966 0 0300000213 Réseau de gestion des eaux littorales de la Direction Basse Normandie (DBN) AESN Validé 2009-12-18 2019-09-24T17:26:00 1 GESTELITDBN 03 1 14 1 3 1 2009 0 0300000214 Réseau de gestion des eaux littorales de la Direction Seine Aval (DSAV) AESN Validé 2009-12-18 2019-09-24T17:26:00 1 GESTELITDSAV 03 1 14 2009 0 0600000430 Réseau de suivi qualité des captages prioritaires des nappes Vistrenque et Costières (30) SM NAPPES VISTRENQUE ET COSTIERES (30) Validé 2019-07-31 2021-05-12T19:01:00 1 RESOUQVISTRENQU 06 Ce suivi concerne les ouvrages qui ne sont suivis ni dans le cadre des réseaux de surveillance DCE, ni dans le cadre du réseau des captages prioritaires SDAGE conduits par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) 4 1 30 GARD 0 Réseau local de surveillance des nitrates et pesticides constitué du 10 captages AEP classés prioritaires. Ce suivi concerne les ouvrages qui ne sont suivis ni dans le cadre des réseaux de surveillance DCE, ni dans le cadre du réseau des captages prioritaires SDAGE conduits par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC). 3.1 0 2018 Sophie Ressouche sophie.ressouche@vistrenque.fr 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE COL 2018-10-01 2019-12-31 EPTB VV / Isabelle BRUNEL 04 66 88 83 14 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE MOE 2018-10-01 2019-12-31 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE COL 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE MOE 2020-01-01 0 0400003178 Réseau de suivi local des travaux de restaurations hydromorphologiques de La Ménoffe (86) SARL RIVE Validé 2019-08-02 2019-09-24T17:26:00 1 RLESUQMEN 04 3 3.1 1 86 VIENNE 1 1 3.1 2 2019 SARL RIVE 0 0400003179 Réseau de suivi local de la qualité des eaux du bassin d'alimentation de captage de Thouarsais Syndicat d'Eau du Val du Thouet Validé 2019-08-12 2019-10-09T16:04:00 1 RSLQESOAACTHOUA 04 Captages AEP + piézomètres 4 1 79 DEUX-SEVRES 2.13 1 Suivi de la qualité de l'eau sur les BAC du Thouarsais en basses et hautes eaux 3.1.3 3.1 1 2018 Animation BAC du Thouarsais - SEVT 20008084400018 SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET MOU 2013-01-01 0 0000000168 Campagnes Morphosédimentaires de Surveillance écologique du CNPE de PENLY (Programme IGA) IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-08-13 2019-09-24T17:26:00 1 IGA-BENT-BIOSED 00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 1.2 10 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire" est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-BENT-BIOSED regroupe l'ensemble des campagnes morphosédimentaires (Données biologiques et Sédimentaires) réalisées à échelle pluriannuelle (tous les 4 ou 6 ans) depuis 1988. 9 3.1.1 3.1.3 3.1 1 1988 1988-01-01 Campagne PENLY 1988 1992-01-01 Campagne SONPEN 1992 1993-01-01 Campagne PYLAR 1993 1996-01-01 Campagne PYCAUX 1996 2000-01-01 Campagne PYCASSO 2000 2004-01-01 Campagne CAUXSOM 2004 2008-01-01 Campagne BANCAUX 2008 2014-01-01 Campagne MORCAUX 2014 2020-01-01 Campagne DITRECAUX 2020 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1988-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1988-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) FIN 1988-01-01 0 2 0000000166 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Chimie IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-08-13 2019-09-24T17:26:00 1 IGA-PELA-CHIM 00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 1.2 10 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire" est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-CHIM regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire des susbtances chimiques sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis le milieu des années 1980. 9 3.1.1 3.1.3 3.1 1 1983 1970-01-01 Etudes d'Avant-Projet 1975-01-01 Etudes de projet 1980-01-01 Première stratégie de Surveillance 1995-01-01 Stratégie de surveillance "Allégée" 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1980-01-01 Michel ROPERT (michel.ropert@ifremer.fr) Daphney DAGNEAUX (daphney.dagneaux@edf.fr) 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) FIN 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) FIN 1980-01-01 0 0000000167 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Phytoplancton IFREMER, dyneco/vigies Nantes Validé 2019-08-13 2019-09-24T17:26:00 1 IGA-PELA-PHYT 00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 1.2 10 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME 9 4.2 2.12 L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire" est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-PHYT regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire des caractéristiques du domaine PHYTOPLANCTONIQUE (Biomasse, flores, production primaire) sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis le milieu des années 1980. 9 3.1.1 3.1.3 3.1 1 1983 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer MOE 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) MOU 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) FIN 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) FIN 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) FIN 1980-01-01 0 0600000431 Réseau de suivi local de la qualité des affluents de la retenue du Pont du Roi (71) département de Saône-et-Loire Validé 2019-09-20 2019-09-24T17:26:00 1 RSDRMC0031 06 Réseau de mesure pour le suivi de l'état des affluents de la retenue du Pont du Roi 3.1 1 71 SAONE-ET-LOIRE 1 SUIVIS DE L'ETAT DES COURS D'EAU EN AMONT DE LA RETENUE AEP DU PONT DU ROI 3.1 2 2019 BET SCIENCES ENVIRONNEMENT 0 0700000044 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - Projet OPALE - Guadeloupe BRGM guadeloupe Validé 2019-09-27 2019-10-02T11:39:00 1 RSQESOOPALE_GUA 07 Suivi des pesticides bassins pérou père dans le cadre du projet OPALE 4 1 971 GUADELOUPE 1 0 2014 58205614900906 BRGM 2019-09-27 BRGM Guadeloupe 05 90 41 35 48 0 1000000070 Réseau de suivi des analyses hydrogéochimiques des eaux souterraines (forages et sources) de La Réunion BRGM Validé 2019-10-03 2019-10-09T16:04:00 1 RSQESOGEOCHREU 10 Collectes ponctuelles 4 3 974 LA REUNION 1 Collectes ponctuelles pour répondre à des problématiques liées à des projets de recherche et/ou d'appuis aux politiques publiques (telles que la qualité d'une ressource, le potentiel géothermique, etc.) et améliorer la connaissance de processus liés au milieu naturel 3 1 1992 BRGM, Bertrand Aunay, Saint-Denis 97400, 0262212214 1 1000000003 Réseau de suivi de la qualité des eaux d'émergence de la Réunion 0000000169 Réseau complémentaire national de suivi de la qualité hydromorphologique des eaux superficielles continentales Agence française pour la biodiversité Validé 2019-10-09 2019-10-09T16:04:00 1 RNQHESUCOMP 00 3 6 2 1.1 4.2 1 3.1.2 2019 0 0800000048 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - Projet OPALE - Martinique BRGM Validé 2019-10-15 2020-03-06T11:53:00 1 RSQESOOPALEMART 08 Qualité de l'eau 4 3 972 MARTINIQUE 2.8 L’Observatoire sur la Pollution Agricole aux antilLEs (OPALE) a été initié en 2012 sur les îles de la Guadeloupe et de la Martinique pour répondre aux questions de l’impact environnemental des pollutions diffuses spécifiques au contexte du milieu tropical volcanique insulaire cultivé. Il est porté par un consortium constitué du CIRAD, de l’INRA, du BRGM, de l’IRD. L’objectif de l’action est l’acquisition de chroniques de contamination des milieux par les pesticides et particulièrement la chlordécone (CLD). Il s’agit, à terme, de mieux caractériser les transferts entre les différents compartiments de l’environnement (sol, rivière, eaux souterraines) ainsi que leur évolution au cours du temps. 3.1 2012 tailame 58205614900823 BRGM COL 2019-10-15 0 0400003180 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Lambon Altereo Validé 2019-10-15 2019-10-23T15:59:00 1 RSQESULAMBON 04 3.1 1 79 DEUX-SEVRES 1.5 3.1.3 1 2019 0 0400003181 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Bassin de la Sèvre Niortaise Altereo - IIBSN Validé 2019-10-15 2025-12-12T12:07:00 1 RSLESUQSNI 04 3 3.1 1 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 2.1 3.1.3 1 2019 25790133000023 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) MOU 2019-10-15 0 0300000228 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du laboratoire ANDRA (55) AESN Gelé 2011-02-22 2020-02-28T15:27:00 1 RD55ESUANDRA 03 3.1 2 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 4.2 Suivi Environnemental des eaux superficielles autour du laboratoire de BURE pour les aspects physico-chimiques et biologiques 3.1.1 3.1.3 1 2011 0 0300000229 RESEAU ESO ANDRA 55 AESN Gelé 2011-02-23 2020-02-28T15:27:00 1 RD55ESOANDRA 03 4 2 55 MEUSE 4.2 Suivi environnemental des eaux souterraines autour du laboratoire de BURE 1 2011 0 0300000221 Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Lorraine AESN Gelé 2010-03-08 2020-02-28T15:27:00 1 GESTHBIOLOR 03 3.1 3 2.1 2010 0 0300000222 Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Picardie AESN Gelé 2010-03-08 2020-07-30T17:19:00 1 GESTHBIOPIC 03 3.1 3 2.1 3.1 1 2010 2015 0 0400003182 Réseau de suivi local de la qualité des bassins versants du contrat territorial des affluents de l'Allier Communauté d'agglomération Vichy Communauté Validé 2019-11-06 2020-02-05T10:55:00 1 RSLQESUCTALLIER 04 Création de stations de mesure complémentaires aux réseaux existants pour améliorer les connaissances entre amont et aval des BV, entre secteur agricole et urbain 3.1 1 03 ALLIER 5.4.6 La position des stations complémentaires sur un bassin versant permettra d'affiner le diagnostic notamment sur les BV concernés par des pollutions diffuses. C'est aussi l'occasion d'acquérir des connaissances sur les populations piscicoles. 1 3.1 2 2020 Aurélie FOURNEYRON 2025 2020-01-01 Le CT a été signé en Juillet 2019. L'objectif est de réaliser une première campagne en 2020 (basé sur la calendrier des analyses RCS/RCO) et de réaliser une deuxième campagne à l'issue du contrat (2024 voir 2025) dans le cadre du bilan du CT. 20007136300010 CA VICHY COMMUNAUTE MOU 2019-11-01 2028-11-01 Service GEMAPI - Animatrice du CT des affluents de l'Allier Vichy Communauté fera appel à un prestataire extérieur via un marché pour la réalisation des prélèvements ainsi que pour les analyses. 0 0200000319 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines autour du Laboratoire à Bure (55) AESN Validé 2019-11-08 2020-03-06T11:53:00 1 RESOQANDRA55 02 4 2 55 MEUSE 4.2 Suivi environnemental des eaux souterraines autour du laboratoire de BURE 3.1 1 2011 0 0200000320 Réseau de gestion hydrobiologique interdépartementale (54, 55, 57, 88) AESN Validé 2019-11-08 2020-03-06T11:53:00 1 GESTHBIOLOR 02 Correspond au réseau géré anciennement par la DREAL Lorraine. 3.1 9 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2.1 2010 0 0200000321 Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Rhin-Meuse jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr Validé 2019-11-08 2020-03-06T11:53:00 1 RSCBRM-CE 02 Réseau des suivis complémentaires du bassin Rhin-Meuse 3.1 5 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 1 Identifier les suivis complémentaires réalisés dans le bassin Rhin-Meuse pour répondre à des besoins en connaissance propres au bassin 3.1.1 3.1.3 0 2020 Jean-Michel BRESSON 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2020-01-01 0 0500000221 Réseau de suivi piscicole du département de la Corrèze (19) Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2019-11-22 2019-12-17T15:38:00 1 PISC19 05 3.1 2 19 CORREZE 1 2.1 Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de la Corrèze. 1 2017 0 0400003184 Réseau de suivi des actions milieux aquatiques de la CCPA (29) Communauté de Communes du Pays des Abers Validé 2017-01-02 2020-02-04T17:12:00 2.1 RSLQESUCCPA 04 3 1 29 FINISTERE 2.1 Ce réseau de suivi a pour vocation de suivre l'évolution de l'état écologique des milieux aquatiques suite à des travaux de restauration sur les cours d'eau de la Communauté de Communes du Pays des Abers 3.1.1 3.1 1 2017 Ronan ALLAIN 24290055300031 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS (CCPA) MOE 2017-01-02 Communauté de Communes du Pays des Abers M. Ronan ALLAIN 58 avenue de Waltenhofen 29860 Plabennec 02.30.26.02.83 bv@pays-des-abers.fr 0 0600000432 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la nappe de la Biètre (21) Syndicat du Bassin versant de la Vouge Validé 2019-12-17 2020-06-18T17:28:00 1 RESOUPBIETRE 06 Réseau de surveillance géré par le Syndicat du Bassin versant de la Vouge 4 1 21 COTE-D'OR 2.7 En 2011, dans le cadre des études volumes prélevables sur le territoire du bassin versant de la Vouge, les débits minimums biologiques (DMB) ont été recalculés. Ces derniers sont les débits de références utilisés dans la prise des arrêtés de limitation des usages en fonction du niveau des cours d’eau. Il s’avère que le cours d’eau de la Biètre et son bassin versant ont la caractéristique de franchir, très fréquemment et rapidement, les seuils de DMB entraînant des mesures de restriction d’usages, s’appliquant notamment au monde agricole. Systématiquement, les représentants de la profession agricole questionnent la cohérence de l’application des restrictions d’eau, basées sur le cours d’eau de la Biètre, alors qu’eux prélèvent dans la nappe de la Biètre, où ils constatent une présence d’eau en «abondance». À cela, le Syndicat du Bassin versant de la Vouge leur a répondu que d’après les études hydrogéologiques réalisées dans le secteur, dans la partie amont du système nappe-rivière de la Biètre, on observe un décrochage de la nappe par rapport aux cours d'eau superficiels en période estivale. Ainsi, en période estivale, la limite recharge/alimentation migre vers l'aval dans ce hydrosystème. Concrètement, si le niveau de la nappe baisse de l’ordre de quelques dizaines de centimètres alors le niveau de la rivière baisse fortement, entraînant au passage la prise des arrêtés de limitations d’usages. Au cours des deux dernières années, la rivière de la Biètre s’était asséchée au niveau de la source, par conséquent, le seuil de crise, entraînant l’interdiction totale d’irrigation, a été déclenché sur tout le bassin versant de la Biètre. Face à cette situation, une réflexion a conduit à proposer l’installation de deux piézomètres afin de suivre le niveau de la nappe, de définir la relation entre la nappe et la rivière et de démontrer l’impact des prélèvements dans la nappe sur le niveau du cours d’eau. In fine l’objectif est d’améliorer la gestion de la ressource disponible entre l’usage agricole et les besoins des milieux naturels. 3.2 1 2020 Chargée missions de l'InterCLE Vouge/Ouche, 0380307679 0 0400003183 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le bassin d'alimentation de captage des sources de Seneuil SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET Validé 2019-12-19 2019-12-19T16:44:00 1 RSQESOUSENEUIL 04 4 1 79 DEUX-SEVRES 2.13 1 Suivi de la qualité de l'eau de la nappe alimentant le captage des sources de Seneuil en période de pluviométrie hivernale et en période estivale. 3.1 2019 Animation BAC des sources de Seneuil 20008084400018 SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET MOU 2019-12-19 Animation BAC des sources de Seneuil 05 49 66 01 06 / 06 32 96 16 41 0 1200000074 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'aquifère du GOLO (Haute-Corse) imaGeau Validé 2020-01-14 2020-02-04T17:12:00 1 RSLESOUPGOLO 12 4 1 2B HAUTE-CORSE 2.7 2.12 3.2 1 2013 matthieu.baisset@imageau.eu 0 1200000073 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de l'aquifère du GOLO (Haute-Corse) imaGeau Validé 2020-01-14 2020-02-04T17:12:00 1 RSLQESOGOLO 12 4 1 2B HAUTE-CORSE 2.12 3.1 0 2013 matthieu.baisset@imageau.eu 0 0400003185 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface de l'unité de gestion de la Vilaine aval Département d'Ille-et-Vilaine Validé 2020-01-01 2020-02-04T17:12:00 1 RSQESUUGVA 04 Réseau de suivi mis en oeuvre par l'EPTB Vilaine 3.1 9 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 1 3.1 1 2020 Anne MONTRELAY 0 0400003186 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface des bassins Rance Frémur Baie de Beaussais Département d'Ille-et-Vilaine Validé 2020-02-03 2020-02-04T17:12:00 1 RSQESURFBB 04 Réseau de suivi mis en oeuvre par l'EPTB Rance Frémur Baie de Beaussais 1.1 3 9 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 1 3.1 2020 Gaël KERVAREC 0 0400003203 Réseau de mesure de la qualité des cours d'eau en amont et aval de STEU du département de l'Allier (03) Sandre Validé 2020-02-04 2020-12-04T11:53:00 1 RDESUQSTEUALLIE 04 Réseau de mesure de la qualité des cours d'eau en amont et aval de STEU. Prélèvements physico-chimiques et IBD réalisés sur une quinzaine de stations aléatoirement chaque année 3.1 2 03 ALLIER 2 3.1.1 3.1.3 3.1 1 2019 1164 Bureau Départemental de la Qualité de l'Eau (B.D.Q.E.) MOU 2020-02-04 0 0400003187 Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines de l'AAC Herpenty (37) CHAMBRE AGRICULTURE 37 Validé 2020-02-06 2020-02-28T15:27:00 1 RSQESOAACHERPEN 04 4 1 37 INDRE-ET-LOIRE 1 3.1 0 2011 0 0400003188 Réseau de suivi départemental de la qualité des eaux superficielles d’Indre-et-Loire dans le cadre des travaux d’élargissement de l’A10 et des opérations de restauration hydromorphologiques associées SARL RIVE Validé 2020-02-07 2020-02-28T15:27:00 1 RSLESUM37A10 04 suivi départemental de la qualité des eaux superficielles d’Indre-et-Loire dans le cadre des travaux d’élargissement de l’A10 et des opérations de restauration hydromorphologiques associées 3.1 2 37 INDRE-ET-LOIRE 13 3.1.1 3.1.2 0 2019 Jérémie Blémus - SARL RIVE 43388860900040 RIVE 2020-02-07 0 0300000305 Réseau de suivi piézométrique de l'observatoire de la Risle médiane (27) BRGM Validé 2020-02-13 2020-02-28T15:27:00 1 RSESOUPRISLE 03 L'ouverture d'une bétoire en 2012 dans le lit de la Risle a créé un assec du lit mineur sur plusieurs kilomètres en aval.un observatoire de la Risle moyenne a été mis en place, avec pour objectif d’approfondir la connaissance du fonctionnement hydrogéologique et écologique de cet hydrosystème par un suivi du milieu durant deux périodes hivernales et estivales. Le réseau de suivi comportait notamment un suivi niveau, témpérature et conductivité des eaux souterraines sur un réseau de point 4 1 27 EURE 2 L'ouverture d'une bétoire en 2012 dans le lit de la Risle a créé un assec du lit mineur sur plusieurs kilomètres en aval. Un observatoire de la Risle moyenne a été mis en place, avec pour objectif d’approfondir la connaissance du fonctionnement hydrogéologique et écologique de cet hydrosystème par un suivi du milieu durant deux périodes hivernales et estivales. Le réseau de suivi comportait notamment un suivi niveau, témpérature et conductivité des eaux souterraines sur un réseau de point 3.2 2 2013 py.david@brgm.fr 2016 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie COL 2013-07-01 2016-12-31 BRGM Direction régionale de Normandie 0 0300000306 Réseau de suivi piézométrique du Syndicat de bassin versant Cailly Aubette Robec (76) BRGM Validé 2020-02-13 2020-02-28T15:27:00 1 RSESOUPCAILLY 03 réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du Syndicat de Bassin Versant du Cailly Aubette Robec. Le réseau a commencé avec 1 seul point de surveillance en 2014 et a été complété par 5 points complémentaires en 2018 4 1 76 SEINE-MARITIME 2 réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du Syndicat de Bassin Versant du Cailly Aubette Robec 3.2 2014 py.david@brgm.fr 2018-11-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie COL 2014-01-01 BRGM Direction régionale de Normandie 0 0400003189 Réseau de suivi piscicole du département de la Sarthe (72) FDAAPPMA72 Validé 2020-02-14 2020-02-28T15:27:00 2 RSDPISC72 04 3.1 2 72 SARTHE 2 3.1.1 0 2019 FDAAPPMA de la Sarthe 40822562100015 FEDERATION SARTHE PECHE PROT MILIEU AQUA COL 2019-09-13 Pôle technique FDAAPPMA72 Cyril LOMBARDOT 0 0700000045 Réseau de suivi de l'état quantitatif des eaux souterraines de la Guadeloupe - Projet OPALE BRGM guadeloupe Validé 2020-02-14 2020-03-06T11:53:00 1 RSPESOOPALE_GUA 07 suivi niveau piézo des points de suivi du réseau OPALE en Guadeloupe 4 5 971 GUADELOUPE 1 3.2 0 2014 0 0800000049 Réseau de suivi de l'état quantitatif des eaux souterraines de la Martinique - Projet OPALE BRGM Validé 2020-02-17 2020-03-06T11:53:00 1 RSPESOOPALMARTI 08 Niveau de l'eau 4 3 972 MARTINIQUE 2.7 L’Observatoire sur la Pollution Agricole aux antilLEs (OPALE) a été initié en 2012 sur les îles de la Guadeloupe et de la Martinique pour répondre aux questions de l’impact environnemental des pollutions diffuses spécifiques au contexte du milieu tropical volcanique insulaire cultivé. Il est porté par un consortium constitué du CIRAD, de l’INRA, du BRGM, de l’IRD. L’objectif de l’action est l’acquisition de chroniques de contamination des milieux par les pesticides et particulièrement la chlordécone (CLD). Il s’agit, à terme, de mieux caractériser les transferts entre les différents compartiments de l’environnement (sol, rivière, eaux souterraines) ainsi que leur évolution au cours du temps. 3.2 2012 tailame 58205614900823 BRGM COL 2020-02-17 0 0300000307 Réseau d'inventaire Faune/Flore des estrans rocheux du littoral Seine-Maritime IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-02-17 2020-03-06T11:53:00 1 AESNFAUNEFLOR76 03 Présence / absence des espèces faune et flore identifiées sur les estrans rocheux du littoral Seine-Maritime depuis 1996. Suivis financés par l'AESN, et réalisés par la CSLN. 1 2 76 SEINE-MARITIME 1 3.1.1 1 1996 Cellule de Suivi du Littoral Normand 33949170600042 CELLULE DE SUIVI DU LITTORAL NORMAND (CSLN) COL 2020-02-17 0 17 1100000024 Réseau d'inventaire dans la zone mésophotique (50 à 150m) autour de Mayotte IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-02-17 2020-03-06T11:53:00 2.1 MESOMAY_PALEA 11 Inventaire de tous les phylums à partir de photographies réalisées en plongées profondes (recycleur et mélange gazeux) dans la zone de 50 à 150m de profondeur 1 2 976 MAYOTTE 1 3.1.1 2 2018 2019 80162849600011 BIORECIF COL 2020-02-17 0 1 0600000433 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de l’aquifère plio-quaternaire du Roussillon Syndicat Mixte nappes de la plaine du Roussillon Validé 2019-09-01 2020-03-06T11:53:00 1 RSQESOPLIOQUAT 06 Réseau de mesure complémentaire de la qualité des nappes d'eau souterraine de la plaine du Roussillon. Ce réseau vient compléter les réseaux qualités existant actuellement (RCS/RCO, ARS, etc.) pour les paramètres nitrates, pesticides, fer et manganèse dans des secteurs où on ne dispose pas assez de qualitomètres pour avoir une bonne représentativité de la qualité de l’eau à l’échelle de la plaine du Roussillon. 4 1 11 AUDE 66 PYRENEES-ORIENTALES 2.8 Avoir une meilleure connaissance de la qualité des eaux souterraines des nappes plio-quaternaire pour les paramètres nitrates, pesticides, fer et manganèse. Les qualitomètres qui seront intégrés dans le réseau permettront d'obtenir des données dans des secteurs où la qualité des eaux est peu connue (absence de qualitomètres dans certains secteurs dans les réseaux déjà existants). 3.1 0 2019 Syndicat mixte des nappes de la plaine du Roussillon - 66000 PERPIGNAN 04.68.57.73.43 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON COL 2019-09-01 Grégoire NADAL - g.nadal@nappes-roussillon.fr - 04.68.57.56.52 0 0300000310 Réseau de suivi local piézométrique de la Métropole Rouen Normandie (76) BRGM Validé 2020-03-02 2020-03-06T11:53:00 1 RSESOUPMRN 03 réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines mis en place dans le cadre d'un projet de modèle numérique de la ressource en eau. 4 1 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 2 réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la Métropole Rouen Normandie (son territoire et celui des AAC de ses captages AEP) 3.2 1 2018 py.david@brgm.fr 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie COL 2018-01-01 BRGM Direction régionale de Normandie 0 0300000308 Réseau qualité local des eaux superficielles du bassin de la Nonette AESN Validé 2019-01-01 2020-03-06T11:53:00 1 RLESUQNON 03 3.1 1 60 OISE 2.1 3.1 2019 0 0300000309 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du bassin de l'Automne AESN Validé 2019-01-01 2020-03-06T11:53:00 1 RSLQESUAUTOMN 03 3.1 1 60 OISE 2.1 3.1 2019 0 0300000311 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles de la Comunauté de Communes Région de Suippes (51) AESN Validé 2019-01-01 2020-03-30T17:11:00 1 RSLQESUCCRS 03 Création d'un réseau de suivi qualitatif local sur les eaux superficielles de la Région de Suippes (51), à vocation annuelle et pérenne, concernant une cinq stations, utilisé par la communauté de communes Région de Suippes. 3.1 1 51 MARNE 2.1 3.1 1 2019 0 0400003191 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant du beuvron et de ses affluents AELB Validé 2019-03-20 2020-03-30T17:11:00 1 RSQESUBEUVRON 04 3 1 1 3.1 0 2019 0 0400003192 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielle du bassin versant de Grand-Lieu SBV Grand-Lieu Validé 2019-01-01 2020-03-30T17:11:00 1 RSLQESUGDLIEU 04 Réseau de suivi physico-chimique de la qualité des eaux superficielle du bassin versant de Grand-Lieu, notamment dans le cadre du Contrat Territorial 3 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 85 VENDEE 2 Evaluation de la qualité physico-chimique des eaux superficielles du bassin versant de Grand-Lieu, notamment en lien avec les actions du Contrat Territorial 3 1 3.1.3 0 2019 Syndicat du bassin versant de Grand-Lieu 20000331700019 SYNDICAT GRAND-LIEU ESTUAIRE (SGLE) MOU 2019-01-01 0 0400003193 Réseau de suivi bactériologique des eaux superficielles de Cap Atlantique Cap Atlantique Validé 2020-03-30 2020-03-30T17:11:00 1 RLESUQBACCAP 04 1 1.1 1.2 3 3.1 3.2 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 2.1 2.6 2.5 2.3 5.4.6 5.5.2 4.2 2019 0 0300000312 Réseau de gestion des eaux littorales du bassin Seine-Normandie BLOT Olivier Validé 2020-03-31 2020-04-09T08:34:00 1 REGLISN 03 1 5 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME 1 2 2.6 2.5 14 5.4.13 4.2 réseau permettant la gestion des résultats d'analyses des eaux littorales du bassin Seine Normandie (idem réseaux 0300000285 ESU et 0300000288 pour ESO) 1 3 3.1.3 1 2020 AESN DCP SLM HEROUVILLE-ST-CLAIR 02.31.46.20.20 0 18 0000000170 Réseau national de suivi en continu de la température des eaux superficielles continentales Office français de la biodiversité Validé 2020-04-09 2020-05-12T16:42:00 1 RNESUQTEMP 00 3 6 4.2 Suivi en continu et long terme de la température des eaux de surface continentales dans le cadre notamment de la surveillance des changements globaux 2008 eddy.cosson@ofb.gouv.fr 0 0600000434 Réseau de suivi piézométrique de la nappe des cailloutis de la Crau sous couverture SYMCRAU Validé 2020-04-16 2020-05-12T16:42:00 1 RESOUPBASSCRAU 06 Réseaux de surveillance de la piézométrie de la nappe d'eau douce des cailloutis de la Crau sous couverture (basse Crau), au contact avec la nappe d'eau salée (interface de type biseau salé) 4 1 13 BOUCHES-DU-RHONE 1 2 Le réseau de surveillance de la piézométrie et de la salinité en basse Crau procure aux gestionnaires des informations sur la position de l'interface eaux douces / eaux salées, afin d'adapter les règles de gestions destinées à préserver la compatibilité entre les enjeux et l'état de la ressource. 1 3.1 3.2 1 2019 SYMCRAU 2020-04-16 demande de création du réseau 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) MOU 2020-04-16 david.villesseche@symcrau.com 0 0400003194 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles des Bassins versants Gâtineaux et Gros Caillou atlantic'eau Validé 2020-04-21 2021-04-21T17:15:00 1 RSLQESUGATINEAU 04 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2.1 Suivi patrimonial de la qualité de l'eau dans des ruisseaux alimentant des étangs destinés à la production d'eau potable. Aire alimentation de captage 3.1.3 3.1 1 2007 Nicolas Chauviré 0 0400003195 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des bassins d'alimentation des captages du Chinonais (37) Communauté de Communes Chinon Vienne Loire Validé 2020-05-19 2020-06-03T10:59:00 1 RSLQESOCHINONAI 04 4 1 37 INDRE-ET-LOIRE 2.8 Contrôle qualité d'eaux brutes et suivi actions Contrat Territorial 1 3 1 2018 David MOREL 0 0400003196 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du Bassin de la Bonnée Syndicat Mixte du Bassin de la Bonnée Validé 2020-06-15 2020-06-18T17:28:00 1 RSLQESUBONNEE 04 3.1 1 45 LOIRET 2 3.1 0 2019 0 0000000173 Suivis phytoplanctoniques - Campagnes Atlantique (EVHOE et PELGAS) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 1 DCF_PHYTOPK_ATL 00 Données de phytoplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées du Golfe de Gascogne (EVHOE et PELGAS) affiliées au programme Data Collection Framework. 1 10 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 33 GIRONDE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 85 VENDEE 4.2 3 3 1 2019 0 3 3 0000000174 Suivis phytoplanctoniques - Campagnes Méditerranée (PELMED et MEDITS)) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 1 DCF_PHYTOPK_MED 00 Données de phytoplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées de la Méditerranée (PELMED et MEDITS) affiliées au programme Data Collection Framework. 1.2 8 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 4.2 3 3 1 2014 0 1 1 0000000176 Suivis zooplanctoniques - Campagnes Mer-Celtique, Manche, Mer du Nord (IBTS et CGFS) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-06-24 2020-08-28T12:33:00 1 DCF_ZOOPK_MMN 00 Données de zooplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées de la Manche, de la Mer du Nord et de la Mer Celtique (IBTS et CGFS) affiliées au programme Data Collection Framework. 1.2 9 14 CALVADOS 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 4.2 3 3 1 2008 0 5 5 0000000172 Suivis zooplanctoniques - Campagnes Atlantique (EVHOE et PELGAS) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 1 DCF_ZOOPK_ATL 00 Données de zooplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées du Golfe de Gascogne (EVHOE et PELGAS) affiliées au programme Data Collection Framework. 1 10 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 33 GIRONDE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 85 VENDEE 4.2 3 3 1 2001 0 3 3 0000000175 Suivis zooplanctoniques - Campagnes Méditerranée (PELMED et MEDITS) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 1 DCF_ZOOPK_MED 00 Données de zooplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées de la Méditerranée (PELMED et MEDITS) affiliées au programme Data Collection Framework. 1 8 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 4.2 3 3 1 2007 0 1 1 0000000171 COREPH - Suivi des COntaminants dans les REseaux troPHiques (Contamed inclus) - plateau continental IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 1 COREPH_PLATEAU 00 Suivi des contaminants chimiques dans le biote (pour la DCSMM) sur le plateau continental lors des campagnes halieutiques (Data Collection Framework). CoRePH : contaminants métropole. Ce programme inclut les données Contamed : contaminants Méditerranée. 1.2 6 4.2 3 3 1 2014 0 5 5 0000000177 Réseau de Surveillance du Phytoplancton et des Phycotoxines (REPHYTOX) - autocontrôles hors surveillance officielle IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2019-01-01 2020-07-30T17:19:00 1 REPHYTOX-AUTOCO 00 Créé fin 2019 pour les résultats phycotoxines des prélèvements faits à l'initiative des professionnels (autocontrôles hors surveillance officielle) pour la gestion administrative des zones de productions conchylicoles. 1 4.1 prélèvements faits à l'initiative des professionnels(autocontrôles hors surveillance officielle) pour la gestion administrative des zones de productions 3 1 2019 0 0300000313 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC VALLEES DE MARNE AESN AESN Validé 2020-07-03 2020-07-30T17:19:00 1 RLESOQ_AAC_DTVM 03 Réseau Local de suivi de la Qualité des Eaux SOuterraines dans le cadre des démarches d'Aires d'Alimentation des Captages de la Direction Territoriale des Vallées de Marne (AESN)- Départements concernés: sud02-51-52-55 4 1 4.2 Surveillance de la qualité d'eaux brutes sur des captages d'eau potable(études,plans d'actions AAC) - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 3.1 2020 AESN- DTVM Chalons-en-Champagne 03.26.66.25.75 0 0300000314 Réseau local de suivi de la qualité des eaux superficielles en Vallées de Marne AESN Validé 2020-07-03 2020-07-30T17:19:00 1 RLESUQ_DTVM 03 Réseau local de suivi de la qualité des eaux superficielles en Vallées de Marne dans le cadre d'études locales 3.1 1 4.2 Surveillance de la qualité des eaux superficielles en Vallées de Marne - AESN Acquisition et bancarisation dans le cadre d'études locales, ponctuelles 3.1 2020 AESN- DTVM - CHALONS-EN-CHAMPAGNE-03.26.66.25.75 0 0600000436 Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Doubs (25) Conseil Départemental du Doubs Validé 2000-01-01 2020-07-30T17:19:00 1 RDCESUQDOUBS 06 3 2 25 DOUBS 2.1 Ce réseau comporte d'une part 10 stations dites patrimoniales localisées sur les grands cours d'eau karstique du département. Ces stations sont suivies annuellement avec un protocole DCE compatible dans un objectif d'appréciation de l'état écologique et de son évolution temporelle. D'autre part dans un objectif opérationnel (zoom sur un bassin versant peu connu, étude d'une pression) , des stations dont le nombre et le protocole et la durée de suivi sont fonction de la problématique étudiée, sont proposées chaque année. 3.1 1 2000 Thomas Daudey Conseil Départemental du Doubs 0381255688 22250001900013 DEPARTEMENT DU DOUBS MOU 2000-01-01 18690155900051 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - DELEGATION DE BESANCON FIN 2000-01-01 0 0600000435 Réseau QUARSTIC: métrologie haute fréquence de la qualité des eaux superficielles du bassin de la Loue (25) Conseil Départemental du Doubs Validé 2015-10-01 2020-07-30T17:19:00 1 RLESUQQUARSTIC 06 QUARSTIC - QUAlité des eaux et Réseau de Surveillance des rIvières Comtoises 3 3.1 2 25 DOUBS 2.1 L’objectif du réseau QUARSTIC est de rendre compte de l’état de la qualité des eaux de la Loue sur sa partie karstique (bassin versant de 1 300 km²) par le suivi des teneurs et des flux de polluants sur 5 stations. Les teneurs en nutriment et matières organiques sont mesurées à l'échelle journalière ou hebdomadaire à l'aide de préleveurs automatique. D'autres paramètres physico-chimiques tels que température, oxygénation, pH, conductivité, sont suivis en continus à l'aide de sondes. 3.1.3 0 2015 Thomas Daudey - Conseil Départemental du Doubs 0381255688 22250001900013 DEPARTEMENT DU DOUBS MOU 2015-10-01 18690155900051 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - DELEGATION DE BESANCON FIN 2015-10-01 22250001900013 DEPARTEMENT DU DOUBS COL 2015-10-01 0 0400003197 Réseau de suivi local des la qualité des eaux superficielles du ruisseau de Lassay (53) Syndicat de bassin de l'Aron, Mayenne et Affluents Validé 2020-07-28 2020-07-30T17:19:00 1 RSLQESULASSAY 04 Réseau de mesures lié à un contrat territorial eau (Mayenne médiane) porté par le SyBAMA (Syndicat de bassin de l'Aron, Mayenne et Affluents) 3.1 1 53 MAYENNE 2.1 Suivi initial puis après travaux du CT eau 3.1.1 3.1.2 3.1 1 2020 SyBAMA, M Augeat (coordinateur technique) Mayenne. Tél : 0640298861 0 0101300011 Réseau de suivi hydrobiologique des Hauts-de-France OIEAU Validé 2020-07-29 2020-10-15T12:05:00 1 RRESUQBIOHDF 01 3.1 3 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2.1 3.1 1 2016 0 0400003198 Réseau de suivi hydrobiologique des cours d'eau du bassin versant de la ria d'Etel Syndicat mixte de la ria d'Etel Validé 2020-08-19 2020-08-28T12:33:00 1 RLESUQBVETEL 04 3 3.1 1 56 MORBIHAN 0 3.1.1 1 2014 magali.bernizet@ria-etel.com 0 1000000071 Réseau de suivi des poissons par BRUVs à La Réunion IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 1 974BRUVsFish 10 Suivi par 1 caméra appâtée type BRUVS (Baited, Remote, Underwater, Video, system). Dénombrement (ou seulement présence) de tous les taxons poissons sur analyse vidéo + taxons remarquables (tortues, dauphins) Les caméras sont disposées dans le milieu dans différentes zones d'un lieu de surveillance surfacique côtier. 1 2 974 LA REUNION 4.2 Ces suivis contribuent au Centre de Ressources et d'Appui pour la réduction du risque requin (Centre Sécurité Requins - ex CRA) à La Réunion 3.1.1 2 2018 82050537800019 GIP-CENTRE SECURITE REQUIN-LA REUNION (GIP) COL 2018-01-01 0 1 1000000072 Réseau de suivi des poissons par RUMVs à La Réunion IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 1 974RUMVsFish 00 Suivi par en général 10 caméras RUMVS (Remote, Underwater, Multiple, Video, system) configurées en timelaps sur transect de 200m de long. Dénombrement (ou seulement présence) sur analyse photo de tous les taxons poissons + espèces remarquables. Les caméras sont disposées dans le milieu dans différentes zones d'un lieu de surveillance surfacique côtier. 1 2 974 LA REUNION 4.2 Ces suivis contribuent au Centre de Ressources et d'Appui pour la réduction du risque requin (Centre Sécurité Requins - ex CRA) à La Réunion 3.1.1 1 2018 82050537800019 GIP-CENTRE SECURITE REQUIN-LA REUNION (GIP) COL 2018-03-01 0 1 1 0800000050 Réseau de surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des herbiers par protocole BELT IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 1 DCE972_H_BELT 08 Suivi des herbiers - Protocole Belt - La Martinique : suivi de l'état de santé des herbiers le long de transects. Suivis effectués depuis 2014 par Impact-Mer 1 2 972 MARTINIQUE 2.6 1 3.1.1 1 2015 1606 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Martinique MOU 2020-08-20 Assistant à maîtrise d'ouvrage pour l'ODE Martinique 39405228600033 [ND][ND] [ND] COL 2020-08-20 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) MOU 2020-08-20 0 12 1000000074 Etude d'impact de la Nouvelle Route du Littoral de La Réunion (NRL) - suivi benthos sur point fixe IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 1 NRL974_PCS_BENT 10 Suivi du peuplement ichtyologique sur point fixe à partir de 2014 le long du chantier de la NRL (Nouvelle Route du Littoral) de La Possession à Saint-Denis, avec une station témoin au Cap La Houssaye 1 1 974 LA REUNION 13 1 3.1.1 2 2014 80155057500014 GALAXEA COL 2020-08-20 0 9 1000000073 Etude d'impact de la Nouvelle Route du Littoral de La Réunion (NRL) - suivi benthos Photoquadrats IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 1 NRL974_PHQ_BENT 10 Suivi des communautés benthiques par photoquadrats et analyses sous CPCe depuis 2014 le long du chantier de la NRL (Nouvelle Route du Littoral) de La Possession à Saint-Denis, avec une station témoin au Cap La Houssaye 1 1 974 LA REUNION 13 1 3.1.1 2 2014 80162849600011 BIORECIF COL 2020-08-20 0 9 0600000437 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du calcaire jurassique du Pli Ouest sur le bassin de Thau (34) SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU Validé 2020-08-24 2020-09-18T08:51:00 1 RLESOUPTHAU 06 Ce dispositif concerne 12 stations de mesures de niveau et de piézométrie sur l'aquifère jurassique du Pli Ouest sur le secteur de Thau et ses environs. 9 stations concernent des puits ou forage et 3 des sources et vasques (pour ensuite évaluer un débit d'exhaure via une loi de tarage). Ces données visent à être exporté sur la base de données ADES par la suite. 4 1 34 HERAULT 1 4.2 5 6 ce dispositif vise à répondre à plusieurs objectifs: 1. Faire un suivi des recharges et évaluer les niveaux de recharge de l'aquifère pour surveillance et données technique pour le comité sècheresse pouvant réguler les prélèvements et usages 2. Suivre l'impact et les niveaux de risques de plusieurs préleveur 3. Acquérir des chronologies de suivis et données environnementales pour améliorer les connaissances générales de l'aquifère et établir des bilans hydrologiques globaux 3.2 1 2018 Syndicat Mixte du Bassin de THAU (SMBT), 328 quai des moulins 34200 SETE, tél:04 67 74 61 60 2020-08-24 lancement de chantier de 3 nouvelles stations et travaux de reprise de 2 anciennes stations. Au total 9 anciennes stations (2018) + 3 nouvelles (2020) 25340353900039 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU MOU 2020-03-01 chargé de mission en hydraulique et gestion environnementale l.cesmat@smbt.fr tél: 04 99 04 72 07 0 0600000438 Réseau de surveillance hydrologique sur les cours d'eau du bassin versant de la lagune de Thau et niveau de plans d'eau SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU Validé 2020-08-24 2020-11-25T14:34:00 1 RLESUPTHAU 06 réseau de surveillance hydrologique et limnigraphique des cours d'eaux du bassin versant de la lagune de Thau et des eaux des plans d'eau et eaux de transitions. Ce réseau intègre: -3 stations sur cours d'eau (Hauteur - débit) -2 stations sur niveau du plan d'eau de lagune et limnigraphie - 3 stations "doublons" provenant d'un réseau de surveillance hydrogéologique et suivi des niveau et débit de 3 sources de l'aquifère du pli Ouest 1.1 3 3.2 1 34 HERAULT 6.2.1 6.1 2.2 4.2 5 6 Ce dispositif vise à répondre à plusieurs objectif: 1. Au niveau des hautes eaux (PHE) au cours de pluie ou tempête marine pour les stations limnigraphiques 2. Pour évaluer les débits transitants dans le réseau hydrographiques et aider à la gestion de l'entretien du lit, des berges et merlons, 3. Améliorer la connaissances et établir des bilans hydrologiques globaux du bassin versant 4. pour une station, vérifier et contrôler des débits réservés à l'environnement pour un usage et prélèvement "eau potable" 3.2 1 2016 Syndicat Mixte du bassind e THAU (SMBT), 328 quai des moulins 34200 SETE, tél: 04 67 74 61 60 2019-11-01 renouvellement et mise à neuf des stations Neygues-vaque et Pallas selon recommandation technique du conseil départemental de l'Hérault Mise en place des station limnigraphique de Frontignan au canal du rhône à Sète et du port de Bouzigues dans la lagune de Thau 2020-06-01 mise en place d'une station de jaugeage sur le cours d'eau de la Vène, en aval du cours d'eau seuil du CD34 25340353900039 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU MOU 2020-03-01 chargé de mission en hydraulique et gestion environnementale l.cesmat@smbt.fr tél: 04 99 04 72 07 0 8 1000000075 Réseau d'étude du fonctionnement hydrologique de l'étang de Saint-Paul à La Réunion OFFICE DE L'EAU REUNION Validé 2019-12-01 2020-08-28T12:33:00 1 RBESUQHESPREU 10 3.2 1 974 LA REUNION 1 2019 Office de l'eau Réunion - Léonard DURASNEL - 02 62 30 84 84 28974013600022 OFFICE DE L'EAU DE LA REUNION MOU 2019-12-01 0 0400003199 Réseau de suivis hydrobiologiques dans le cadre du CTMA Briance (87) PETR du Pays Monts et Barrages Validé 2020-09-01 2020-09-18T08:51:00 1 RLESUQBBRIANCE 04 Suivis hydrobiologiques (IBD I2M2 et IPR) sur 4 stations dans le cadre du CTMA Briance 3.1 1 87 HAUTE-VIENNE 1 Évaluation d'opérations réalisées dans le cadre du Contrat Territorial Milieux Aquatiques de la Briance 3.1.1 0 2019 0 0400003200 Réseau de suivi piscicole sur la rivière Rhins FDPPMA 69 Validé 2020-09-07 2020-09-18T08:51:00 1 RLESUQPISCRHINS 04 Observatoire piscicole dans le cadre du suivi du contrat territorial. 3.1 1 42 LOIRE 69 RHONE 7.1 3.1.1 1 2020 0 0101320191 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois-Picardie suite à l'incident de Lubrizol Agence de l'eau Artois-Picardie Validé 2020-09-14 2020-10-15T12:05:00 1 RSQESULUBRIAP 01 3.1 5 1.5 Réseau de mesures temporaire pour le suivi de l'impact de l'incident de Lubrizol sur les cours d'eau du bassin Artois-Picardie 3.1 2 2019 Agence de l'eau Artois-Picardie 0 0600000440 Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du département de Côte-d'Or (21) BRGM Validé 2020-11-06 2020-11-25T14:31:00 1 RDESOUP21 06 4 21 COTE-D'OR 2.7 3.2 1 1995 c.doney@brgm.fr 2020-11-06 Création d'un réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de Cote-d'Or 2020-10-21 Installation de matériels de mesures sur les piézomètres de Grancey-le-Château (BSS003XTPQ)et de Brion-sur-Ource (BSS001ASFE) 0 0600000439 Réseau de suivi qualitatif de la nappe d'accompagnement de la Drôme sur ses ZSNEA SMRD Validé 2020-11-09 2020-11-25T14:31:00 1 RLESOUQDROMZSNE 06 Suivi sur 1 an des zones de sauvegarde non exploitées (ZSNEA) de la nappe de la Drôme 4 1 26 DROME 1.6 Suivi sur 1 an des ZSNEA de la nappe de la Drôme: état initial 3 3.1 2 2020 JEROME DUVAL SMRD 2020 0 0400003202 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles du CTMA Vienne médiane et affluents SABV Validé 2020-11-16 2020-11-25T14:31:00 1 RLESUQVIENNEMED 04 Suivi des indicateurs biologiques et pesticides sur des eaux de rivières superficielles du CTMA Vienne Médiane et ses affluents en Nouvelle-Aquitaine 3.1 1 16 CHARENTE 87 HAUTE-VIENNE 2.1 1 3.1.1 3.1 1 2009 Yoann BRIZARD 0 0400003201 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles du CTMA Bassin de la Briance (87) SABV Validé 2020-11-16 2020-11-25T14:31:00 1 RLESUQCTMABRIAN 04 Suivi des indicateurs biologiques et pesticides sur des eaux de rivières superficielles du CTMA Bassin de la Briance en Nouvelle-Aquitaine 3.1 1 87 HAUTE-VIENNE 2.1 1 3.1.1 3.1 1 2014 Clémence MOREAU 0 0101320182 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Course (62) Agence française pour la Biodiversité Validé 2020-11-17 2020-12-04T11:53:00 1 RLTESUQHMCOU 01 Suivi scientifique minimal de l’opération de restauration hydromorphologique de la Course (effacement d'ouvrage). 3 3.1 1 62 PAS-DE-CALAIS 5.4.6 étude avant/après travaux 3.1.2 2 2020 2032 0 0400003204 Méta-réseau des suivis piscicoles en eaux superficielles par la Fédération pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Loire-Atlantique (44) FDPPMA44 Validé 2020-12-04 2020-12-08T16:52:00 1 MRDFDPPMA44 04 3 3.1 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2 2.1 3.1.1 1 2006 1 0400003205 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des tributaires du Golfe du Morbihan DREAL Bretagne Validé 2020-12-07 2020-12-08T16:53:00 1 RLESUQGOLFMORBI 04 3 1 56 MORBIHAN 1 3 3.1 0 2019 CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION 20006793200018 CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION COL 2020-12-07 c.sejourne@gmvagglo.bzh 0 0400003206 Réseau de suivi piscicole de Nouvelle-Aquitaine (OFB) OFB Validé 2020-12-18 2020-12-22T10:27:00 1 RRESUQPOISSONAQ 04 Réseau pour Etudes diverses (exemple Lamproie de planer, inventaire après assec...) 3 3.1 3 19 CORREZE 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 5.4.6 3.1.1 2020 13002591900304 OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - OFB DIRECTION REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE (OFB) COL 2020-12-18 0 0400003207 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles dans le cadre du Contrat Territorial Bernand Revoute Loise Toranche (42) AQUABIO Validé 2021-01-20 2021-01-20T13:45:00 1 RLESUQCTBERNAND 04 3 3.1 1 42 LOIRE 5.4.10 1 3.1 0 2021 SMAELT, direction : Anne-Sophie GAUMOND, contact : direction@smaelt.fr ou 04 77 26 31 44, FEURS (42) 0 0900000026 Réseau de suivi des échantillonneurs passifs en eaux littorales de Guyane Office de l'Eau de Guyane Validé 2021-01-27 2021-02-10T12:00:00 1 RRESUECHPASSGUY 09 Réseaux d'échantillonneurs passifs des eaux littorales de Guyane. 1 1.2 2 973 GUYANE 2.6 3.1 1 2011 mathieu.rhone@office-eauguyane.fr 28973010300032 OFFICE DE L EAU DE GUYANE (OEG) COL 2021-01-27 0 9 0700000046 Réseau de suivi qualitatif des sources (non AEP) de Guadeloupe BRGM Validé 2021-01-28 2021-02-10T12:00:00 1 RRESOUQPYBACGUA 07 4 3 971 GUADELOUPE 2 2.8 Contrôle de la qualité des eaux de sources non AEP utilisées par les populations 3.1.3 3.1 2014 BRGM 58205614900120 BRGM COL 2014-07-01 Direction Guadeloupe Benjamin Seux - Hydrogéologue Régional b.seux@brgm.fr 0 0400003208 Réseau de l'observatoire piscicole des Sornins amont Fédération Pêche Rhône Validé 2021-02-01 2021-02-10T12:00:00 1 RLESUQBIOSORNIN 04 suivi réalisé dans le cadre du contrat Sornin et réseau financé par l'AE Loire-Bretagne 3 3.1 1 69 RHONE 5.4.6 3.1.1 2018 Jérémy VAUCHER 2022 0 0900000024 Réseau de surveillance de la qualité des eaux près des points de captage AEP de Guyane (ARS) Office de l'Eau de Guyane Validé 2021-02-01 2021-03-30T09:49:00 1 RRESUQAEPGUY 09 3 3 973 GUYANE 5.4 8 1 3.1 1 2000 13000785900015 AGENCE REGIONALE SANTE DE GUYANE (ARS) COL 2021-02-01 0 0900000025 Réseau de surveillance de la chimie des points de captage AEP de Guyane (ARS) Office de l'Eau de Guyane Gelé 2021-02-02 2021-03-30T09:49:00 1 RRESUCHIMAEPGUY 09 3 3 973 GUYANE 5.4 8 1 3.1.3 3.1 1 2000 13000785900015 AGENCE REGIONALE SANTE DE GUYANE (ARS) COL 2021-02-02 0 0900000028 Réseau d'autosurveillance de la Société Guyanaise Des Eaux Office de l'Eau de Guyane Validé 2021-02-02 2021-02-10T12:00:00 1 RRESUQSGDEAUTO 09 3 3 973 GUYANE 5.4 dispositif d'autocontrôle réalisé par le délégataire SGDE au niveau de ses dispostifs de captage AEP 3.1 1 2000 31452898500026 SOC GUYANAISE DES EAUX (SGDE) COL 2021-02-02 0 0900000027 Réseau de suivi des stations virtuelles du Parc Amazonien de Guyane pour la mesure de la turbidité Office de l'Eau de Guyane Gelé 2021-02-02 2021-02-10T12:00:00 1 RRESUQTURBIGUY 09 Stations virtuelles de calcul de la turbidité de l'eau à partir d'images satellitaires 3 3 973 GUYANE 2.1 Améliorer la visibilité des impacts miniers sur le fleuve frontière. 3.1.3 2 2018 2020 20000843100021 PARC AMAZONIEN DE GUYANE COL 2021-02-02 0 0400003209 Réseau de suivi des programmes d'actions sur le territoire de Nantes métropole (44) Nantes métropole Validé 2021-02-09 2021-02-10T12:00:00 1 RLESUQPANANTES 04 3 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 7.1 1 3.1 3.2 2 2021 Damien LINARD 2028 24440040400129 METROPOLE NANTES METROPOLE MOU 2021-02-09 damien.linard@nantesmetropole.fr 0777887653 0 0400003210 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le territoire de Nantes métropole (44) Nantes métropole Validé 2021-02-09 2021-02-10T11:59:00 1 RLESUQNANTESMET 04 Réseau de suivi depuis les années 1980 3 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2.1 1 3.1 1 2016 Damien LINARD 24440040400129 METROPOLE NANTES METROPOLE MOU 2021-02-09 damien.linard@nantesmetropole.fr 0777887653 0 0400003211 Réseau de mesures des eaux superficielles du contrat territorial Dore SMPNRLF Validé 2021-02-11 2021-02-12T11:15:00 1 RLESUQCTDORE 04 Réseau de mesures des eaux superficielles dans le cadre du contrat territorial Dore 3 1 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 1.5 2.1 5.4.6 A la fois dispositif du suivi de la qualité, mais aussi suivi et évaluation de l'impact des travaux en cours d'eau (restauration, hydromorphologie, continuité écologique ...) 3 1 2 3.1.1 3.1.3 3.1.2 3.1 2 2021 Syndicat Mixte du Parc naturel Régional Livradois Forez 2025 25630124300018 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS-FOREZ 2021-02-11 s.bret@parc-livradois-forez.org 0 0000000178 Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Matière vivante IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-03-02 2021-03-30T09:49:00 1 ROCCHMV 00 Commentaires sur la démarche qualité associée aux analyses : - utilisation de matériaux de référence certifiés dans chaque série d'analyses - participation aux exercices d'intercalibration QUASIMEME. Nombre de stations de mesures du réseau actuellement en activités (81 en métropole et 9 dans les DOm depuis début 2002) Bancarisation : les données sont tranmises à une banque internationale banque du CIEM utilisée par la convention OSPAR 1 6 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 0 Volet du Réseau national ROCCH : Actions locales ou ponctuelles de surveillance des contaminants chimiques dans la matière vivante. Le ROCCH a pour objectif l'évaluation des niveaux et des tendances des concentrations en contaminants chimiques et des paramètres généraux de la qualité du milieu, ainsi que la surveillance des effets biologiques de ces contaminants. Il a remplacé en 2007 le Réseau National d'Observation. 3 1 2007 0 0400003212 Réseau de suivi des travaux milieux aquatiques sur les bassins de la Chère, du Don et de l’Isac Département d'Ille-et-Vilaine Validé 2021-03-08 2021-03-30T09:49:00 1 RSTMABCDI 04 3 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 1 2021 Ludovic Mondin - SCDI 20009129600018 SYNDICAT MIXTE CHERE DON ISAC COL 2021-03-08 Ludovic Mondin - Syndicat Chère Don Isac 0 0900000030 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles HYBAM : HYdro-géochimie du Bassin AMazonien Office de l'Eau de Guyane Validé 2021-03-17 2021-03-30T09:49:00 1 HYBAM_GUY 09 3 3.1 3 973 GUYANE 2.1 Le service national d'observation HYBAM répond à une demande du ministère français de la recherche et du développement, de fournir des données Physico-Chimiques de Qualité sur une période suffisamment longue, pour caractériser et comprendre les fonctionnements de ces environnements à long terme, dans un contexte d'augmentation des pressions humaines et de changement climatique. 3.1.3 1 2004 marjorie.gallay@office-eauguyane.fr 28973010300032 OFFICE DE L EAU DE GUYANE (OEG) MOE 2021-03-17 18000602500035 INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT - CENTRE IRD GUYANNE (IRD) FIN 2020-12-21 0 0900000029 Réseau de suivi de l'état hydro-morpho-sédimentaire de l’estuaire du Maroni - Projet EFHEMAR Office de l'Eau de Guyane Validé 2021-03-24 2021-03-30T09:49:00 1 EFHEMAR-GUY 09 Dans le cadre du projet EFHEMAR financé par l’Office de l’Eau de la Guyane (2016-2018), les premières données hydro- morpho-sédimentaires de l’estuaire du Maroni ont été collectées, dans le but de réaliser une description actualisée de l’estuaire, ainsi que dans le but d’alimenter un modèle en cours de développement. 1 1.1 5 973 GUYANE 1 Réaliser une description actualisée de l’estuaire, ainsi que dans le but d’alimenter un modèle en cours de développement. 3.1 2 2016 tanguy.maury@cnrs.fr 2018 28973010300032 OFFICE DE L EAU DE GUYANE (OEG) FIN 2021-03-24 0 3 0101320211 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur la Tortille (80) AQUASCOP BIOLOGIE Validé 2021-03-25 2021-03-30T09:48:00 1 RLTESUQHMTOR 01 Suivi scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique de la Tortille (recréation d'un lit mineur pour la Tortille dans l'ancien tracé du Canal du Nord). Mise en place du dispositif de collecte par Aquascop Biologie pour le compte de la Société du Canal Seine Nord Europe, maître d'ouvrage de la restauration hydromorphologique. 3 3.1 1 80 SOMME 5.4.6 Étude avant/après travaux 2 2021 AQUASCOP BIOLOGIE 1 avenue du Bois l'Abbé 49070 Beaucouzé 02.41.22.01.01 2033 0 0900000031 Recueil d'observation dans le cadre de la mise en place d’un indice de bioindication des petites masses d’eaux (P.M.E) de Guyane Office de l'Eau de Guyane Validé 2010-01-01 2021-04-08T15:23:00 2.1 PME_ALLARD 09 Cette thèse vise à développer un indice biotique basé sur les communautés de poissons des petits cours d'eau de Guyane. 3 3 973 GUYANE 5.4.6 1 3.1 2 2010 Luc Allard Université de Toulouse Paul Sabatier 2021 0 0400003213 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles et souterraines de l'AAC de Fleury Grand Poitiers Validé 2021-04-16 2021-04-21T17:15:00 1 RLESUESOUFLEURY 04 Réseau de suivi de la qualité de l'eau au captage de Fleury et des eaux superficielles et souterraines de l'aire d'alimentation. 3 4 1 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 2 Suivre la qualité de l'eau au captage de Fleury dans le cadre du programme Re-Sources. Améliorer la connaissance hydrogéologique du territoire afin de préconiser des aménagements permettant de limiter les transferts. 3.1 2 2018 Grand Poitiers 2022 0 0600000441 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines des masses d'eau alluviales de l'agglomération grenobloise (38) Antea Group Validé 2021-04-21 2021-04-28T17:29:00 1 RLESOUQAGGLOGRE 06 Concerne le suivi des masses d'eau alluviales FRDG371 et FRDG372 4 1 38 ISERE 2.8 1 3.1.3 0 2020 Patricia Bajard 0 0000000179 Réseau de suivi de l'AAMP - Benthos Stationnel Macrofaune IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 REBENTAAMP 00 Suivi stationnel de la macrofaune des substrats meubles littoraux (sables intertidaux et subtidaux, herbiers et maërl)dans les Aires Marines Protégées (AMP) 1 0 0 2020 0 0000000180 Réseau de suivi de l'AAMP - suivi des herbiers IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 AAMPBENTHERBIER 00 AAMP suivi des herbiers à zostères et de posidonies 1 0 3.1.1 0 2018 0 0000000181 Réseau de suivi de l'AAMP - Suivi contaminants eau IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 AAMP_CONT_EAU 00 AAMP suivi contaminants eau 1 0 3.1.3 3.1 1 2011 0 0000000182 Réseau de suivi de l'AAMP - Suivi contaminants sédiments IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 AAMP_CONT_SED 00 AAMP suivi contaminants sédiments 1 0 3.1.3 3.1 1 2011 0 0000000183 Réseau de suivi de l'AAMP - Suivi microbiologique IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 AAMP_MICROBIO 00 AAMP suivi microbiologique 1 0 3.1 1 2009 0 0000000184 Réseau de suivi de l'AAMP - Suivi du phytoplancton IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 AAMP_PHYTOPLAN 00 AAMP suivi du phytoplancton 1 6 0 3.1.1 3.1 1 2009 0 0000000185 Programme de Surveillance des Déchets ingérés par les Organismes Marins et enchevêtrement IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 DECHET_INGES_OM 00 Programme de surveillance Déchets ingérés par les Organismes Marins et enchevêtrement 0 6 0 1 2007 0 0000000186 Programme de Mesures DCSMM macrodéchets - OBSMER IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 DECHETS_OBSMER 00 L'observation des déchets a été rajouté au Protocole OBSMER en 2020 afin de répondre à la mesure 18 du PAMM. 1 6 0 2020 0 1100000025 Programme de surveillance des déchets sur les plages de Mayotte IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 1 DECHETS_MAYOTTE 11 Suivis réalisés dans le cadre de l'Observatoire des Déchets Marins du Parc Naturel Marin de Mayotte. Le protocole de suivi des macro déchets échoués est proche de celui d'OSPAR/DCSMM 1 5 976 MAYOTTE 0 1 2017 0 1000000076 Suivi de l'effet de la Réserve Marine Réunion sur les poissons (BELT) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 1 REUN_BELT_POIS 10 Suivi de l'effet de la mise en place de la Réserve Marine de la Réunion sur la population de poisson (nombre et tailles des individus) avec un protocole BELT : observations à plusieurs dates (point 0 en XXXX, point 1 en XXXX et point 2 en 2020) 1 5 974 LA REUNION 0 3.1.1 1 2004 0 1000000077 Suivi de l'effet de la Réserve Marine Réunion sur le corail (PA) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 1 REUN_PA_CORAIL 10 Suivi de l'effet de la mise en place de la Réserve Marine de la Réunion à plusieurs dates sur la population de corail avec un protocole de Parcours Aléatoire : les données de présence de taxon permettent d'avoir une information sur la richesse spécifique 1 5 974 LA REUNION 0 3.1.1 1 2009 0 1000000078 Suivi de l'effet de la Réserve Marine Réunion sur les poissons (PA) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 1 REUN_PA_POISSON 10 Suivi de l'effet de la mise en place de la Réserve Marine de la Réunion à plusieurs dates sur la population de poisson avec un protocole de Parcours Aléatoire : les espèces les plus communes ont une probabilité d'être rencontrées plus rapidement 1 5 974 LA REUNION 0 3.1.1 1 2004 0 1100000026 Etude d'Impact des macrodéchets sur les récifs coralliens à Mayotte IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 1 EI_DECHET_MAYOT 11 Etude faisant une estimation des macrodéchets (>5m²) sur les platiers et récifs frangeants. 1 5 976 MAYOTTE 0 1 2018 0 1000000079 Etude d'impact de la Station de Traitement des Eaux Usées de Cambaie - Quadrats benthos IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 1 EI_STEU_CAMBAIE 10 Suivi de l'impact de la Station de Traitement des Eaux Usées de Cambaie sur le peuplement benthique récifal 1 1 974 LA REUNION 0 3.1.1 1 2020 0 0000000187 Suivi hydrologique du programme EPICE IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 EPICE 00 Suivi complémentaire au REPHY. Les efflorescences de Lepidodinium chlorophorum au large de la Loire et de la Vilaine : déterminisme et conséquences sur le fonctionnement de l'écosystème côtier. https://wwz.ifremer.fr/littoral/Laboratoires-Environnement-Ressources/LER-Morbihan-Pays-de-la-Loire/Projets/EPICE 1 1 0 3 1 2018 0 0000000188 Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Macroalgues (protocole DCE) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 IGA_BEN_ALG_DCE 00 Surveillance Ecologique des CNPE de Bord de mer (Programme IGA) - Domaine BENTHIQUE - Compartiment PHYTOBENTHOS : Suivi des macroalgues réalisé tous les 3 ans à PALUEL et FLAMANVILLE selon le protocole mis en œuvre dans le cadre de la DCE. 1 6 0 3 3.1.1 1 2020 0 0000000189 Suivi DCSMM des effets des contaminants chimiques dans le biote IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 1 SELI 00 Suivi des effets des contaminants chimiques dans le biote dans le cadre de la DCSMM. 1 6 0 3.1.3 1 2017 0 0800000051 Surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des herbiers par protocole LIT IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 1 HERB_LIT_MARTIN 08 Suivi des herbiers - Protocole LIT - La Martinique : suivi de l'état de santé des herbiers le long de transects. Suivis effectués depuis 2009 par Impact-Mer 1 5 972 MARTINIQUE 0 3.1.1 1 2009 0 0000000190 COREPH - Suivi des COntaminants dans les REseaux troPHiques (Contamed inclus) - milieu profond IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2021-04-29 2021-05-12T12:05:00 1 COREPH_PROFOND 00 Suivi des contaminants chimiques dans le biote (pour la DCSMM) en milieu profond lors des campagnes halieutiques (Data Collection Framework). CoRePH : contaminants métropole. Ce programme inclut les données Contamed : contaminants Méditerranée. 1 6 4.2 3 3 1 2014 0 0600000442 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Bugey BRGM Validé 2021-05-06 2021-05-12T12:05:00 1 RLESOUPBUGEY 06 Réseau de suivi des eaux souterraines de la MESO FRDG 330 Alluvions Rhône marais de Chautagne et de Lavours. Dans une moindre mesure, le réseau pourra integrer des ouvrages liés aux MESO voisine : FRDG 5101 Formations variées de l'Avant-Pays savoyard dans BV du Rhône, FRDG 148 Calcaires et marnes jurassiques - Haute Chaîne du Jura, Pays de Gex et Ht Bugey - BV Ht Rhône, et FRDG 149 Calcaires et marnes jurassiques Haut Jura et Bugey - BV Ain et Rhône. 4 1 01 AIN 73 SAVOIE 2.7 Ce réseau permettra l'utilisation d'un modèle numérique de gestion de la ressource en eau, mais aussi définition des volumes prélevables sur la ressource en eau souterraine 1 3.2 1 2020 Orofino BRGM 2020-01-01 Début de l'acquisition des données 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes COL 2020-01-01 Stéphane OROFINO 0 0900000032 Recueil d'observation pour la mise en place d'un outil d'évaluation de la qualité biologique des petites rivières de Guyane sur la base des invertébrés benthiques Office de l'Eau de Guyane Validé 2010-01-01 2021-05-12T12:05:00 2.1 IBMG_DEDIEU 09 Cette thèse vise à développer un indice capable d'évaluer la qualité écologique des petits cours d'eau de la Guyane française. 3 3 973 GUYANE 5.4.6 1 3.1 2 2010 2021 0 0600000443 Réseau de suivi local de l’étude de restauration hydromorphologique du Rouret et de la Recluse (04) Morph'eau Conseils Validé 2021-05-07 2021-05-12T12:05:00 1 RLESUMROURET 06 Dans le cadre de l'étude de restauration du Rouret et de la Recluse, menée par le Parc naturel régional du Verdon, différents paramètres ont été mesurés sur le Rouret et ses affluents, ainsi que sur la Recluse. 3 3.1 1 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 5.4.6 État initial puis suivi après projet de restauration hydromorphologique. 3.1.2 2 2021 Morph'eau Conseils-Sandrine Tacon 0 0600000019 Réseau de suivi quantitatif de la nappe de la Vistrenque (30) Validé 2011-02-15 2021-07-01T16:09:00 1 RAESPVISTR 06 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000019 4 1 30 GARD 0 1 1987 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE FIN 2005-05-01 2019-12-31 EPTB VV / Isabelle BRUNEL 04 66 88 83 14 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE COL 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE FIN 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE MOE 2020-01-01 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE COL 2005-05-01 2019-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon FIN 1987-12-10 2005-04-30 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE MOU 2005-05-01 2019-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon MOE 1987-12-10 2005-04-30 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE MOE 2005-05-01 2019-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon COL 1987-12-10 2005-04-30 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE MOU 2020-01-01 0 0101320212 Réseau de suivi local des eaux superficielles de l'ACON Agence française pour la Biodiversité Validé 2021-06-09 2021-07-12T12:59:00 1 RLTESUQHMACO 01 3 3.1 1 80 SOMME 5.4.6 2 2021 OFB HDF 2025 0 0500000278 Réseau de suivi de la qualité des eaux de baignade en Charente-Maritime (17) Département de la Charente-Maritime Validé 2021-07-22 2021-10-05T15:00:00 1 RDLIQBAIGNCD17 05 Dispositif étendu sur le territoire de la Charente-Maritime soit les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne 1 2 17 CHARENTE-MARITIME 1 Acquisition de données supplémentaire sur la qualité des eaux de baignade en Charente-Maritime afin d'accompagner les collectivités dans l'identification des sources de contamination microbiologiques. 3.1 1 2009 DML / Département de la Charente-Maritime 0 0500000279 Réseau de suivi de la qualité des zones de production conchylicoles de la Charente-Maritime Département de la Charente-Maritime Validé 2021-07-22 2021-10-05T15:00:00 1 RDLIQCONCHY17 05 Dispositif étendu sur le territoire de la Charente-Maritime soit les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne 1 2 17 CHARENTE-MARITIME 1 Acquisition de données sur la qualité des zones de production conchylicoles et des cours d'eau à proximité de ces zones en Charente-Maritime afin d'accompagner les professionnels dans l'identification des sources de contamination et de déclassement des zones de production. 1 2011 DML / Département de la Charente-Maritime 0 0500000280 Réseau de suivi de la qualité des eaux et des sédiments en milieu portuaire et littoral en Charente-Maritime Département de la Charente-Maritime Validé 2021-07-22 2021-10-05T15:00:00 1 RDLIQCD17 05 Dispositif étendu sur le territoire de la Charente-Maritime soit les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne 1 1.1 1.2 2 17 CHARENTE-MARITIME 1 Acquisition de données qualité des eaux et des sédiments en milieu portuaire et littoral. 1 2010 DML / Département de la Charente-Maritime 0 0200000322 Réseau des études de connaissance la qualité de la Meuse de l'établissement public d’aménagement de la Meuse et de ses affluents jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr Validé 2021-08-04 2021-09-02T16:35:00 1 RECQMEPAMA 00 3.1 4 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 1 1 2021 Grégory STEPHAN 2021-08-04 Création 25080229500023 ETS PUBLIC AMENAGEMEN MEUSE ET AFFLUENTS MOU 2021-08-04 0 0400003214 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du contrat territorial des Couzes au Livradois Aquabio Validé 2021-08-19 2021-09-02T16:35:00 1 RSLQESUCTCOUZ 04 Création de dispositif de collecte à la demande de l'Agglo Pays d'Issoire. 3 3.1 2 63 PUY-DE-DOME 2.1 3.1.1 2021 aurelien.grandpierre@capissoire.fr 0 0400003215 Réseau de suivis hydrobiologiques dans le cadre du CTMA Vienne métropolitaine (87) SABV Validé 2021-09-01 2021-09-02T16:35:00 1 RLESUBIOVMETROP 04 Suivi de stations poissons, macroinvertébrés et diatomées du CTMA Vienne métropolitaine 3 3.1 1 87 HAUTE-VIENNE 14 Complément des réseaux de suivi de l'état des cours d'eau du CTMA 3.1.1 0 2021 Yoann BRIZARD - SABV 20002474300011 SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE MOU 2021-09-01 0 0400003216 Réseau de suivis hydrobiologiques dans le cadre du CTMA Sources en actions (87) SABV Validé 2021-09-01 2021-09-02T16:35:00 1 RLESUBIOCTVA 04 Complément de stations de suivis poissons, macroinvertébrés et diatomées, portés sur le territoire SABV 3 3.1 1 87 HAUTE-VIENNE 14 Suivi et évaluation de l'état de cours d'eau du CTVA 3.1.1 0 2021 Yoann BRIZARD - SABV 20002474300011 SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE MOU 2021-09-01 0 1000000080 Réseau de suivi de l'état hydromorphologique des cours d'eau de La Réunion Sandre Validé 2021-09-02 2021-09-02T16:35:00 1 RDESUQMREUNION 10 3 3.1 2 974 LA REUNION 2.1 1 3.1.2 1 2014 0 0700000047 Réseau de contrôle et de qualification des données et d'intercalibration Office de l'Eau de la Guadeloupe Validé 2021-09-15 2021-10-05T15:00:00 1 RRESUPINTERGUA 07 3 3 971 GUADELOUPE 5.4.6 1 2021 0 0700000048 Réseau de Référence Pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Guadeloupe Office de l'Eau de la Guadeloupe Validé 2021-09-16 2021-10-05T15:00:00 1 RRPESUQGUA 07 3 3.1 4 971 GUADELOUPE 14 1.1 1 3.1 1 2007 0 0700000049 Réseau de surveillance des cours d'eau du Parc National de Guadeloupe Office de l'Eau de la Guadeloupe Validé 2021-09-16 2021-10-05T15:00:00 1 RESUQPNGUA 07 3 3.1 4 971 GUADELOUPE 1 3.1 1 2010 0 0700000050 Réseau d'Études des cours d’eau du bassin Guadeloupe Office de l'Eau de la Guadeloupe Validé 2021-09-16 2021-10-05T15:00:00 1 RESUQCEGUA 07 3 3.1 4 971 GUADELOUPE 5.4.6 3.1 2020 0 2100000016 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de Saint-Martin BRGM Validé 2021-09-24 2021-10-05T15:00:00 1 RRESOUQSTMARTIN 21 Réseau de 10 piézomètres permettant le suivi qualitatif des eaux souterraines de Saint-Martin 4 3 971 GUADELOUPE 1.6 Campagne exceptionnelle réalisée dans le cadre de l'étude hydrologique des étangs de Saint-Martin (BRGM Guadeloupe) 3.1 1 2021 BRGM Guadeloupe 0 0400003217 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du territoire du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Brenne, de la Creuse, de l'Anglin et de la Claise SARL RIVE Validé 2021-10-12 2021-10-15T14:53:00 1 RLESUQSMABCAC 04 3 3.1 1 36 INDRE 2 5.4.6 1 1 3.1.1 3.1.3 3.1.2 1 2021 Alban Mazerolles - SMABCAC 0 0400003218 Réseau de suivi de la qualité du cours d'eau et de la retenue du Jaunay dans le cadre du programme Jourdain Vendée Eau Validé 2021-10-14 2021-11-17T16:53:00 1 RSLQESUJOURDAIN 04 Ce dispositif de mesure rentre dans le cadre du programme Jourdain, porté par Vendée Eau, pour sécuriser la ressource en eau superficielle pour la production d'eau potable. Il met en place une expérience de réutilisation indirecte des eaux usées traitées. Des campagnes de mesures seront réalisées pour caractériser l'état initial du milieu (avant rejet) ainsi que son état pendant le rejet pour permettre d'évaluer l'impact de cette solution. 3 3.1 3.2 1 85 VENDEE 5.4.6 10.9 13 Évaluation de l'impact du rejet des eaux usées traitées dans la retenue du Jaunay. 3.1 0 2019 VENDEE EAU 0 0400003219 Réseau de suivi piscicole du Morbihan (56) FDAAPPMA56 Validé 2021-10-19 2021-10-19T17:26:00 1 RSDPISCI56 04 3 3.1 2 56 MORBIHAN 1 divers suivis piscicoles, connaissance générale des peuplements et/ou suivis avant/après aménagements piscicoles 3.1.1 2021 Anne Laure Caudal 0 0102400004 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines en Scarpe Escaut brgm Validé 2021-10-29 2024-07-17T16:28:00 1 RSLESOUPSCARESC 01 4 1 59 NORD 1 3.2 2021 BRGM HDF hauts-de-france@brgm.fr 58205614900922 BRGM COL 2021-10-01 25590074800021 SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL SCARPE-ESCAUT COL 2024-07-16 0 0102400003 Reseau de surveillance quantitatif de l'aire d'alimentation des captages d'Airon-Saint-Vaast (62) brgm Validé 2021-10-29 2022-01-04T17:24:00 1 RLESOUPAIRON 01 4 1 62 PAS-DE-CALAIS 1 3.2 0 2021 BRGM HDF hauts-de-france@brgm.fr 58205614900922 BRGM COL 2021-10-01 0 0300000315 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines dans le cadre du projet Bray-Nogent (Aube et Seine-et-Marne) LABORATOIRE DU DEPARTEMENT DE GEOCHIMIE DU BRGM Validé 2021-11-08 2021-11-17T16:53:00 1 RLESOUPBRAYNOGE 03 Réseau piézométrique de suivi des eaux souterraines mis en place dans le cadre de la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine (départements de l'Aube et Seine-et-Marne) 4 1 10 AUBE 77 SEINE-ET-MARNE 4.2 3.2 2 2015 13001779100018 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) MOE 2015-01-01 13001779100018 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) COL 2015-01-01 82097255200013 REGIE DU SDDEA - SIEGE MOE 2018-10-02 2018-10-01 0 0102400002 Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines de l'aire d'alimentation des captages d'Airon-Saint-Vaast (62) brgm Validé 2021-11-09 2022-01-04T17:24:00 1 RLESOUQAIRON 01 4 1 62 PAS-DE-CALAIS 1 3.1 0 2021 BRGM HDF hauts-de-france@brgm.fr 58205614900922 BRGM COL 2021-10-01 0 0400003220 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles de l'Acheneau et du Tenu Syndicat d'aménagement hydraulique du sud Loire Validé 2021-11-12 2021-11-17T16:53:00 1 RSLESUQACHTENU 04 3 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 1 3.1 0 2022 Syndicat d'Aménagement Hydraulique 0 0300000316 Réseau de suivi de la qualité des eaux du territoire du SIARE SIARE Validé 2021-11-18 2021-11-23T15:04:00 1 RSLESUQSIARE 03 3 3.1 3.2 1 95 VAL-D'OISE 4.2 Suivi de la qualité des eaux sur les milieux aquatiques (ruisseaux, plans d'eau) et les ouvrages d'assainissement du territoire du SIARE (Syndicat Intégré Assainissement et Rivière de la région d’Enghien-les-Bains). 3.1 0 2021 SIARE - SERVICE ENVIRONNEMENT ET MILIEUX AQUATIQUES 0 0400003221 Réseau de Contrôle des masses d'eau en Respect des objectifs environnementaux du bassin Loire-Bretagne AELB Validé 2022-01-01 2021-11-23T15:04:00 1 RCRLB 04 Réseau de Contrôle des masses d'eau en Respect des objectifs environnementaux 3 3.1 4 03 ALLIER 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 1 1 3 2 2022 AELB 2027 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2022-01-01 2027-12-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2022-01-01 2027-12-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2022-01-01 2027-12-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2022-01-01 2027-11-01 0 0300000317 Réseau de suivi local quantitatif des eaux souterraines du SAGE de la Vallée du Commerce BRGM Validé 2017-03-01 2021-12-17T16:12:00 1 RLESOUPCOMMERCE 03 Réseau de suivi des eaux souterraines du SAGE de la Vallée du Commerce 4 1 76 SEINE-MARITIME 2 3.2 0 2018 SAGE Commerce 58205614900880 BRGM COL 2018-01-01 0 0200000328 Réseau d'Acquisitions de données d'Intérêt Local sur les Eaux des Cours d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr Validé 2022-01-13 2022-01-20T16:19:00 1 RAIDIR-RM-CE 02 3 3.1 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 1 Le dispositif de collecte permet d'inventorier les mesures nécessaires à l'Agence pour étudier certains cas particuliers ne répondant pas aux besoin découlant des dispositifs de collecte en place. 0 2022 Jean-Michel BRESSON 2022-01-01 Création 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2022-01-01 Jean-Michel BRESSON 03 87 34 47 47 0 0400003222 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant du Clain amont (86-79-16) Syndicat de rivière des vallées du Clain sud Validé 2022-01-14 2022-01-20T16:19:00 1 RSQESUBVCLAINAM 04 Réseau de mesure pour le suivi des travaux de restauration de cours d'eau sur le bassin du Clain amont (bio - morpho) 3 3.1 1 16 CHARENTE 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 1.5 1 Suivi des travaux de restauration de cours d'eau sur le bassin versant, généralement état initial puis suivi à 2 et 5 ans. 3.1.1 3.1.3 3.1.2 1 2020 Syndicat de rivière des vallées du Clain sud - David Bouché - david.bouche@clainsud.fr 0 0400003224 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface de l'unité de gestion de la Vilaine amont Ouest Département d'Ille-et-Vilaine Validé 2022-01-01 2022-02-15T15:17:00 1 RSQESUUGVO 04 Réseau de suivi mis en oeuvre par l'EPTB Vilaine sur l'Unité de gestion de l'amont de la Vilaine OUEST. Il remplace les anciens réseaux de suivis des bassins versants de l'Ille, Illet, Flume et Meu. 3 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 1 1 2022 A. DE BURGHRAVE (EPTB VILAINE) 25440124300012 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE (EPTB) MOU 2022-01-01 A. DE BURGHRAVE (EPTB VILAINE) 0 0400003223 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface de l'unité de gestion de la Vilaine amont Est Département d'Ille-et-Vilaine Validé 2022-01-01 2022-02-15T15:17:00 1 RSQESUUGVE 04 Réseau de suivi mis en oeuvre par l'EPTB Vilaine sur l'Unité de gestion de l'amont de la Vilaine EST. Il remplace les anciens réseaux de suivis des bassins versants de la Vilaine amont, Chevré, Seiche et Semnon 3 3.1 1 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 1 1 2022 A. DE BURGHRAVE (EPTB VILAINE) 25440124300012 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE (EPTB) MOU 2022-01-01 A. DE BURGHRAVE (EPTB VILAINE) 0 0400003225 Réseau de suivi piscicole départementale de la fédération de pêche de l'Indre (FDAAPPMA36) Fédération de pêche de l'Indre Validé 2022-02-23 2022-03-14T12:41:00 2 RSPFDAAPPMA36 04 3 3.1 3.2 2 36 INDRE 1 5.4.6 10.9 3.1.1 0 2021 VILLALTA Rémi 0 0400003226 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des contrats territoriaux Re-Sources Vivier Courance (79) NiortAgglo SEV Validé 2022-03-01 2022-03-17T10:05:00 1 RSLESOUYVIVIER 04 4 1 79 DEUX-SEVRES 2.8 5.4.6 Suivi des contrats territoriaux Re-Sources sur les aires d'alimentation des captages AEP du Vivier, des Gachets et de la vallée de la Courance 3.1 1 2010 Olivier Caillé 0 0400003227 Réseau de Contrôle des plans d'eau en Respect des objectifs environnementaux du bassin Loire-Bretagne Agence de l'eau Loire-Bretagne Validé 2022-01-01 2022-03-14T12:41:00 1 RCRPELB 04 3 3.2 4 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 1 1 3 2 2022 2027 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE COL 2022-01-01 2027-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE FIN 2022-01-01 2027-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOE 2022-01-01 2027-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE MOU 2022-01-01 2027-12-31 0 0300000318 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le cadre de plans d'actions agricoles IDF AESN Validé 2022-03-09 2022-04-15T15:46:00 1 RBESUQPAAGRISN 03 3 3.1 1 4.2 Surveillance de la qualité des ESU dans le cadre de plans d'actions agricoles de la Direction Territoriale d'île-de-France - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 3.1 0 2020 0 0300000319 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines dans le cadre de plans d'actions agricoles IDF AESN Validé 2022-03-09 2022-04-15T15:46:00 1 RBESOUQPAAGRISN 03 4 1 4.2 Surveillance de la qualité des ESO dans le cadre de plans d'actions agricoles de la Direction Territoriale d'Île-de-France - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 3.1 2020 0 0400003228 Réseau Eaux de Vienne pour le suivi de la qualité des eaux souterraines dans le cadre du programme Re-Sources Eaux de Vienne - Siveer Validé 2022-03-14 2022-04-15T15:46:00 1 RDESOUQNY86 04 4 2 86 VIENNE 2.8 Améliorer la connaissance des pollutions effectives des eaux brutes des captages. Mettre en évidence des liens entre certaines pratiques et les pics de pollution. Evaluer l'efficience des programmes d'actions pour chaque territoire. 3.1 0 2019 Claire Pélissier, chargée de protection des hydrosystèmes, 06 37 51 85 08, Eaux de Vienne - Siveer 0 0400003229 Autosurveillance des ouvrages d'alimentation en eau potable par la Communauté d'agglomération de La Rochelle (17) Communauté d'agglomération de La Rochelle Validé 2022-03-31 2022-04-15T15:46:00 3 RESOUFRGG10617 04 4 1 17 CHARENTE-MARITIME 2.13 Ouvrages d'AEP 1 3.1 2018 sandie.gatineau@agglo-larochelle.fr 0 1000000081 Programme de surveillance des déchets sur les plages à la Réunion IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2022-04-22 2022-05-13T12:33:00 1 DECHETS_REUNION 10 Suivis réalisés dans le cadre du projet DEMARRE opéré par le CITEB. Le protocole de suivi des macro déchets échoués est similaire à celui de la DCSMM avec un ajout de quelques catégories 1 5 974 LA REUNION 0 1 2021 0 0400003232 Réseau de suivi des travaux - Eaux et Vilaine - Unité de gestion Vilaine aval EPTB Vilaine Validé 2022-05-03 2022-05-06T16:54:00 1 RBVRIVUGVAQBIO 04 3 2 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 5.4.6 Réseau de suivi des travaux portés par l'UGVA de l'EPTB Eaux & Vilaine 2 1 2019 anthony.deburghrave@eptb-vilaine.fr 0 0400003231 Réseau de suivi des travaux - Eaux et Vilaine - Unité de gestion Vilaine amont Est EPTB Vilaine Validé 2022-05-03 2022-05-06T16:54:00 1 RBVRIVUGVEQBIO 04 Réseau de suivi des travaux portés par l'UGVE de l'EPTB Eaux & Vilaine 3 2 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 5.4.6 2 1 2022 anthony.deburghrave@eptb-vilaine.fr 0 0400003230 Réseau de suivi des travaux - Eaux et Vilaine - Unité de gestion Vilaine amont Ouest EPTB Vilaine Validé 2022-05-03 2022-05-06T16:54:00 1 RBVRIVUGVOQBIO 04 3 2 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 5.4.6 Suivis avant et après travaux 2 1 2022 anthony.deburghrave@eptb-vilaine.fr 0 0300000320 Réseau de suivi quantitatif dans le cadre des inondations par remontées de nappe sur Troyes Champagne Métropole (TCM) BRGM Validé 2022-05-05 2022-06-27T12:04:00 1 RLESOUPSN10 03 Réseau Troyes Champagne Métropole 4 1 10 AUBE 6.2 Projet de suivi des remontées de nappe sur Troyes Champagne Métropole 2021 BRGM Reims 0 0400003233 Réseau de suivi local de la qualité des eaux de surface des bassins Sornin et Jarnossin SYMISOA Validé 2022-05-09 2022-05-13T12:33:00 1 RSLESUQSORJAR 04 3 1 42 LOIRE 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 1 Bilans ponctuels de bassin 3.1.1 3.1.3 0 2022 Céline DECHAVANNE 20001334000019 SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU SORNIN ET DE SES AFFLUENTS (SYMISOA) MOU 2022-01-01 Céline DECHAVANNE 0 0400003234 Réseau de suivi de la qualité des eaux sur le littoral Sud Estuaire et la Côte de Jade (44) Pornic Agglo Validé 2022-05-11 2022-05-13T12:33:00 1 RLQPYBIOBACJADE 04 Evaluation de la qualité des eaux dans un but de connaissance, de suivi et d'alerte. Analyse de l'efficacité des travaux de restauration morphologique sur cours d'eau. 1 1.1 1.2 3 3.1 3.2 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2.6 7.1 7.4 5.4.6 3.2 Évaluation de la qualité des eaux dans un but de connaissance, de suivi ou d'alerte. Analyse de l'efficacité des travaux de restauration morphologique sur cours d'eau. 1 3.1.1 3.1.3 1 2022 Agnès Quinio 2027 0 15 0400003237 Réseau de suivi du Contrat Territorial Loire et Affluents Vellaves (43) CARSO Validé 2022-06-02 2022-10-27T11:59:00 1 RRIVCESUQBIORHA 04 3 3.1 1 43 HAUTE-LOIRE 1 3.1.1 3.1 0 2022 0 0000000191 Réseau de surveillance du phytoplancton (REPHY) - Suivi des événements atypiques IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2022-04-07 2022-06-27T12:04:00 1 REPHY-EVTATYPIQ 00 1 6 0 3.1 1 2021 0 0500000281 Réseau de suivi piézométrique de la nappe du Plio-Quaternaire des Landes du Médoc (33) Antea Group Validé 2022-06-29 2022-07-12T18:03:00 1 RLESOUP33PLIOQ 05 Concerne le suivi de la nappe du Plio-Quaternaire des Landes du Médoc dans le cadre du projet de réalisation d'un champ captant pour Bordeaux Métropole 4 1 33 GIRONDE 2.7 Réseau de suivi de la nappe du Plio-Quaternaire dans le cadre du projet de réalisation d'un champ captant pour Bordeaux Métropole 3.2 2 2019 Sylvain Pasquier - Antea Group - 0772380202 0 0800000052 Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles sur le bassin versant du Galion Office de l'Eau Martinique Validé 2022-07-08 2022-07-12T18:03:00 1 RSQPESTGALION 08 3 1 972 MARTINIQUE 1 Caractériser et suivre la pollution des ressources en eau par l’activité agricole actuelle et passée, renforcer la connaissance sur les pratiques phytosanitaires des différents systèmes de culture et identifier les facteurs jouant sur les transferts des pesticides vers les milieux aquatiques. 1 3.1.3 2 2016 contact@eaumartinique.fr 33159627000040 CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - CIRAD (CIRAD) COL 2016-01-01 0 0500000284 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la commune des Eaux-Bonnes (64) BRGM Validé 2022-08-24 2022-08-29T17:06:00 1 RLESOUPEAUXBONN 05 4 1 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 1 Connaissance générale sur le bassin versant du Valentin (commune des Eaux-Bonnes) soumis à des glissements de terrain récurrents. 3.2 1 2013 p.courbier@brgm.fr 58205614900799 BRGM COL 2022-08-24 BRGM Midi-Pyrénées p.courbier@brgm.fr 0 0400003235 Réseau de suivi départemental des pêches électriques FDAAPPMA79 Fédération de Pêche des Deux-Sèvres Validé 2022-08-30 2022-09-12T17:32:00 1 FDAAPPMA79 04 Réseau de mesure des suivis biologiques de la fédération de pêche des Deux-Sèvres 3 3.1 3.2 2 79 DEUX-SEVRES 1 2.1 3.1.1 1 2022 Lucas MASSIAS, Fédération de Pêche des Deux-Sèvres, 33 rue du galuchet, 79000 NIORT, 05 49 09 23 33 32488404800012 FEDERATION PECHE PISCICULTURE D-SEVRES COL 2022-01-01 0 0300000321 Réseau de suivi piézométrique des secteurs karstiques du bassin de l’Iton (27) AESN Validé 2022-08-30 2022-09-12T17:32:00 1 RSLESOUPITON 03 le BRGM en partenariat avec la DDTM27, ont installé ce réseau de surveillance qui vise à mieux comprendre le rôle des karsts (karst du Sec-Iton, du Lème et d’Evreux) dans les crues de l’Iton à Evreux, en vue d’améliorer la protection de la ville d’Evreux contre les crues. Le réseau mis en place intègre 11 points de suivi : 5 points en rivière, 1 source et 4 puits/forages. Seuls les suivis des eaux souterraines (sources et puits/forages) sont bancarisés dans ADES. Les paramètres suivis pour chacun des 11 points sont : niveaux, conductivité et température. Le suivi a démarré en juillet 2022 pour une durée prévisionnelle de 3 ans. Ce réseau vient en complément des deux piézomètres du réseau ADES 0300000304 (Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Normandie) qui suivent respectivement les karsts du Sec-Iton et du Lesme : BSS000MSJQ (01801X0010/S1) - Puits de Coulonges (Sylvains-les-Moulins) et BSS000MRTR (01792X0020/PZ2) - Forage de Sainte Marguerite de l'Autel. 4 1 27 EURE 1 Mieux comprendre le rôle des karsts (karst du Sec-Iton, du Lème et d’Evreux) dans les crues de l’Iton à Evreux, en vue d’améliorer la protection de la ville d’Evreux contre les crues. 3.2 2 2022 Pierre-Yann DAVID - BRGM - Mont Saint Aignant - py.david@brgm.fr 2025 0 0400003236 Réseau de suivi biologique et physico-chimique des eaux superficielles du Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme (SBNM) Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme Validé 2022-09-12 2022-09-12T17:32:00 1 RSLESUQSBNM 04 Réseau de mesures du Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme (SBNM) Vienne aval et affluents 3 3.1 3.2 1 37 INDRE-ET-LOIRE 86 VIENNE 2 2.3 5.4.6 Réseau de mesures qui servira à surveiller l'évolution de la qualité des cours d'eau et, en partie, faire un état initial avant travaux de restauration des cours d'eau. 3 2 3.1.1 3.1 1 2022 f.berge@cc-cvl.fr 20008035600013 SYNDICAT DES BASSINS DU NEGRON ET DU SAINT-MEXME COL 2022-09-12 Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme (SBNM) - Vienne aval et affluents Pôle communautaire de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire 1, rue du stade – 37500 CINAIS Tel : 07.88.73.06.20 Tel : 02.18.07.00.83. 0 0600000444 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la basse vallée de l'Argens (83) Syndicat de l'eau du Var Est Validé 2022-09-19 2022-09-19T17:28:00 1 RSESOBVARGENS 06 4 1 83 VAR 2.8 suivi opérationnel des 3 champs captants du SEVE 1 3.1.3 1 2013 Syndicat de l'Eau du Var Est 25830138100012 SYNDICAT DE L EAU DU VAR EST (SEVE) MOU 2013-01-01 0 0300000322 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Syndicat Mixte Oise Aronde Eurofins Hydrobiologie France Validé 2022-09-20 2022-10-27T11:59:00 1 RLESUQSMOA 03 Réseau de mesure du Syndicat Mixte Oise Aronde 3 3.1 1 60 OISE 2.1 Suivi de la qualité physico-chimique et hydrobiologique des masses d'eau du SMOA 3.1.1 3.1.3 3.1 0 2021 0 0600000446 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin versant des Gardons (30) EPTB Gardons Validé 2022-09-30 2022-10-06T17:20:00 1 RLESOUPGARDONS 06 Suivi piézométrique des karsts Hettangien et Urgonien 4 2 30 GARD 1 3.2 1 2016 EPTB Gardons - eptb.gardons@les-gardons.fr 25300271100021 SM EPTB GARDONS COL 2016-08-11 0 0400003238 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique du seuil de St Hilaire à Meung sur Loire sur les Mauves (45) OFB Validé 2022-12-08 2022-12-14T14:46:00 1 RSLESUMMAUVES 04 Site de démonstration national à rattacher au métaréseau Réseau national de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau (RNSORMCE) Code Sandre : 0000000106 3 3.1 1 45 LOIRET 5.4.6 Suivi de l'effacement du seuil de St Hilaire sur les Mauves dans le cadre du réseau national des sites de démonstration de restauration hydormorphologiques 1 3.1.1 3.1.3 3.1.2 2 2022 Laetitia Boutet-Berry 1 0000000106 Réseau national de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau 1 Totalement englobé 0600000447 Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines du contrat de rivières du Sud Grésivaudan (38) SYMBHI Validé 2023-02-02 2023-03-15T12:08:00 1 RRIVESOUQ38 06 Suivi de qualité des eaux souterraines sur 2 stations en complément du réseau ESO déjà existant et du suivi des eaux superficielles. 4 1 38 ISERE 5.4.6 Mise en place d'un observatoire de la qualité de l'eau sur le territoire du contrat de rivières Sud Grésivaudan pour évaluer l’efficacité des actions réalisées depuis le début du contrat de rivières et identifier d’autres actions à mener à partir de 2023 3 3.1.3 2 2022 SAGE Environnement 2023 0 0101400004 Réseau de suivi piézométrique du Canal Seine Nord Europe (CSNE) Geaupole Validé 2023-02-08 2023-03-15T12:07:00 1 RRESOUPQHDFCSNE 01 Réseau de piézomètres du Canal Seine Nord Europe 4 3 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 4.1 4.2 3.1 3.2 1 2004 0 0400003239 Réseau de suivi quantitatif complémentaire des eaux souterraines du département de la Sarthe (72)(MO BRGM) BRGM Validé 2022-07-01 2023-10-11T16:39:00 1 RDCESOUP72 04 4 2 72 SARTHE 2 Réseau complémentaire de 9 ouvrages, suivi piézométrique réalisé pour le Département en complément du Réseau 0400000201 3.2 1 2022 E. ROUXEL, BRGM 2022-07-01 Début gestion du suivi piézométrique par le BRGM 58205614900740 BRGM MOE 2022-07-01 BRGM BRGM Pays de la Loire e.rouxel@brgm.fr 58205614900740 BRGM COL 2022-07-01 BRGM 835 Conseil Général de Sarthe FIN 2022-07-01 Conseil départemental Sarthe 58205614900740 BRGM FIN 2022-07-01 BRGM 0 0400003240 Réseau de suivi quantitatif complémentaire des eaux souterraines du département de Loire-Atlantique (44)(MO BRGM) BRGM Validé 2013-01-01 2023-10-11T16:39:00 1 RDCESOUP44 04 4 2 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2 Réseau de suivi piézométrique complémentaire de 7 ouvrages, suivi réalisé pour le Département et Atlantic'Eau (syndicat d'eau) en complément du Réseau 0400000201 3.2 1 2009 E. ROUXEL, BRGM 2009-06-01 Début de la gestion du suivi piézométrique par le BRGM 58205614900740 BRGM COL 2009-06-01 BRGM Pays de la Loire BRGM Pays de la Loire e.rouxel@brgm.fr 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières FIN 2009-06-01 BRGM 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE FIN 2009-06-01 Conseil Départemental Loire-Atlantique 25440109400068 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU FIN 2022-01-03 Atlantic'Eau (Syndicat d'eau) 0 0500000285 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du territoire du SBAISS (16) Syndicat bassins Argentor, Izonne, Son-Sonnette Validé 2023-03-07 2023-03-15T12:08:00 1 RLESUQSBAISS 05 Réseau de suivi complémentaire local des cours d'eau du territoire du syndicat des bassins de l'Argentor, de l'Issoire du Son et de la Sonnette (SBAISS) dans le cadre des suivis avant-après travaux 3 3.1 1 16 CHARENTE 13 Evaluer l'incidence des travaux sur cours d'eau - suivi avant-après travaux 3.1.1 3.1.3 3.1.2 0 2022 Camille Lafourcade - SBAISS - Saint-Claud - 05 45 31 14 67 0 1000000083 Réseau de suivi de l'étude d'impact du rejet de la distillerie de la Rivière du Mât sur le peuplement ichtyologique (protocole PCS) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 1 974BEAU_FIS_PCS 10 Suivi de l'impact des rejets de la distillerie de La Rivière du Mât, dans le secteur de Beaufonds, à Saint-Benoit (La Réunion) sur le peuplement ichtyologique récifal par protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire) 1 5 974 LA REUNION 0 3.1.1 0 2019 0 1000000082 Réseau de suivi de l'étude d'impact du rejet de la distillerie de la Rivière du Mât sur le peuplement benthique (protocole LIT) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 1 974BEAU_BEN_LIT 10 Suivi de l'impact des rejets de la distillerie de La Rivière du Mât, dans le secteur de Beaufonds, à Saint-Benoit (La Réunion) sur le peuplement benthique récifal par protocole LIT (Linear Intercept Transect) 1 5 974 LA REUNION 0 3.1.1 2019 0 0700000051 Réseau de surveillance DCE du benthos en Guadeloupe - Suivi des herbiers de Guadeloupe par protocole Belt IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 1 GUA_HERBIER_BEL 07 Suivi des herbiers - Protocole Belt - Guadeloupe : suivi de l'état de santé des herbiers le long de transects. Ce programme correspond aux paramètres d'état de santé de l'herbier (épibiose, état de santé, substrat associé, bioturbation...). 1 5 971 GUADELOUPE 2.6 1 3.1.1 1 2021 0 0700000052 Réseau de surveillance DCE du benthos en Guadeloupe - Suivi des herbiers de Guadeloupe par protocole LIT IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 1 GUA_HERBIER_LIT 07 Suivi des herbiers - Protocole LIT - La Guadeloupe : suivi de l'état de santé des herbiers (composition en phanérogames et fragmentations/mitages) le long des transects. 1 5 971 GUADELOUPE 2.6 1 3.1.1 1 2021 0 1100000027 Réseau observatoire des Récifs Coralliens de Mayotte - suivi holothuries par protocole Belt transect IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 1 ORC_MAY_HOL_B 11 Suite à une surexploitation des holothuries à Mayotte début les années 2000, un arrêté préfectoral a interdit cette collecte depuis 2004. Le Parc Marin de Mayotte a mis en place des suivis afin d'évaluer l'impact de pêches illicites. Le protocole utilisé pour comptabiliser les holothuries est le Belt transect 1 5 976 MAYOTTE 1 3 3.1.1 2019 0 1000000084 Réseau de suivi de l'étude d'impact du rejet de la distillerie de la Rivière du Mât sur le peuplement benthique (protocole PCS) IFREMER, VIGIES Nantes Validé 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 1 974BEAU_BEN_PCS 10 Suivi de l'impact des rejets de la distillerie de La Rivière du Mât, dans le secteur de Beaufonds, à Saint-Benoit (La Réunion) sur le peuplement benthique récifal par protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire) 1 5 974 LA REUNION 0 3.1.1 2019 0 0200000329 Réseau de connaissance de la qualité des cours d'eau du Parc Régional des Ballons des Vosges Pierre ROVERE Validé 2023-01-01 2023-04-20T11:23:00 1 RCQPNRBVCE 02 3 3.1 1 68 HAUT-RHIN 70 HAUTE-SAONE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2.1 3.1.1 3.1.3 3.1.2 3.1 2023 Pierre ROVERE 33789691400062 PARC NATUREL REGIONAL BALLONS DES VOSGES COL 2023-01-01 p.rovere@parc-ballons-vosges.fr 33789691400062 PARC NATUREL REGIONAL BALLONS DES VOSGES MOU 2023-01-01 0 0400003241 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'AAC de la Varenne Grand Poitiers Validé 2023-03-21 2023-04-12T09:26:00 1 RLQESUAACVARENN 04 3 3.1 1 16 CHARENTE 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 2 Suivi de la qualité de l'eau au captage de la Varenne dans le cadre du programme Re-Sources. Evaluer l'efficience du programme d'actions. 0 2022 0 0400003242 Réseau de suivi de la qualité sur le territoire du CTMA de la Bouzanne Syndicat Mixte Aménagement Bassin de la Bouzanne Validé 2023-05-05 2023-09-14T11:54:00 1 RSESUQBOUZANNE 04 3 3.1 5 36 INDRE 1 3.1 2023 0 0300000323 Réseau d'évaluation de la qualité hydromorphologique du bassin versant de la Brèche Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche Validé 2023-05-17 2023-06-29T16:36:00 1 REQHSMBVB 03 3 1 60 OISE 1 5.4.6 5.6.2 15 Evaluation des projets de restauration du bassin versant de la Brèche 1 2 3.1.1 3.1 3.2 1 2023 anne-lise.bellance@smbvbreche.fr 20007512500019 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BRECHE COL 2023-05-17 18750009500042 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE - DIRECTION DES VALLEES DE L'OISE FIN 2023-05-17 0 0400003243 Réseau de suivi quantitatif complémentaire des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes BRGM Validé 2022-05-02 2023-09-14T11:54:00 1 RRESOUPPOITOUC 04 4 3 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 2 5.4.6 3.2 5.4.8 5.4.10 6.1 2.7 3.2 1 1991 BRGM Poitiers, 5 rue de la Goélette, 86280 St-Benoît, tél : 05 49 38 49 38 0 0400003244 Réseau de suivi quantitatif RCS des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes BRGM Validé 2022-05-02 2023-09-14T11:54:00 1 RRESOUPRCSPOITO 04 4 3 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 14 5.4.6 3.2 5.5 6.2 5.4.8 5.4.10 6.1 1 3.2 1 1975 BRGM Poitiers, 5 rue de la Goélette, 86280 St-Benoît, tél : 05 49 38 15 38 0 0500000286 Réseau de suivi des stations de pêche électrique dans le cadre du suivi de la PKD sur le bassin Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2023-06-14 2023-07-17T17:32:00 1 RBESUBIOPKD 05 3 3.1 3.2 5 1 recherche maladie proliférative des reins chez les truites (PKD) 3.1.1 2023 0 0101400005 Réseau de suivi piezométrique sur le périmètre du SAGE de la Sensée (59/62) SyMEA - SAGE Sensée Validé 2023-06-21 2023-09-19T15:32:00 1 RLESOUPSENSEE 01 4 1 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 4.2 3.2 1 2005 0 0500000287 Réseau du Bulletin de Situation des Nappes libres du bassin Adour-Garonne DREAL Occitanie - Délégation de Bassin Validé 2023-07-06 2023-09-14T11:54:00 1 RBESOUPAGBSH 05 Méta-réseau des points de suivi de la Situation des Nappes libres du bassin Adour-Garonne (Bulletin de Situation des Nappes). 4 5 09 ARIEGE 12 AVEYRON 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 24 DORDOGNE 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 65 HAUTES-PYRENEES 82 TARN-ET-GARONNE 2.7 Les points de suivi du BSN des nappes permettent de suivre l’évolution des réserves en eaux souterraines du bassin Adour-Garonne, notamment en période d’étiage. L'ensemble de ces points permet de calculer des indicateurs globaux (IG) représentatifs des grands systèmes aquifères libres retenus sur le bassin Adour-Garonne. Chaque indicateur global est déterminé à partir des calculs de l’Indicateur Piézométrique Standardisé (IPS) et de l’évolution mensuelle des niveaux de ses points de suivi. 1 1975 DREAL Occitanie - Délégation de Bassin AG 1 0000000131 Réseau de suivi quantitatif des points d’eau utilisés pour le Bulletin de Situation Hydrologique national 2 0600000448 Réseau de suivi piézométrique des zones humides de Haute-Savoie (74) AstersCEN74 Validé 2029-05-19 2023-09-14T11:54:00 1 RSDESUPZH74 06 Réseau de piézomètres pour le suivi des zones humides (nappe de surface) sur le département de la Haute-Savoie 3 2 74 HAUTE-SAVOIE 3.2 Suivre le fonctionnement hydraulique de zones humides, dans le cadre de programmes de restauration/gestion 3.2 1 2010 Asters Conservatoire d'Espaces Naturels de Haute-Savoie 2017-04-12 Installation d'un réseau de piézomètres sur le Plateau des Bornes (CTENS) 0 0101300012 Réseau de suivi de l'impact d'opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau hors suivi scientifique minimal (SSM) Agence de l'eau Artois-Picardie Validé 2023-10-05 2023-10-11T16:39:00 1 RIDESUQBTRAV 01 3 3.1 9 5.4.6 13 Suivi avant/après travaux de restauration hydromorphologique en cours d'eau, en particulier l'impact sur l'hydrobiologie, hors protocole de suivi scientifique minimal 3.1.2 1 2010 0 0200000323 Réseau de surveillance multinappes de l'état quantitatif des eaux souterraines sur le périmètre du "SAGE GTI" (88) Murielle CHABART (BRGM) Validé 2023-10-10 2023-11-09T17:28:00 1 RIDESOUPORESG88 02 réseau concernant l'Observatoire des Ressources en Eau du SAGE GTI sur 1 département (88) mais deux bassins Rhin-Meuse et Rhône-Méditerranée 4 1 88 VOSGES 2 Le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines sur le périmètre du SAGE GTI est mis en place pour répondre aux besoins d'indicateurs de suivi des ressources en eau quelques soit la nappe concernée. En effet dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE GTI, adopté par la CLE le 19 juin 2023 et approuvé par arrêté préfectoral le 28 juillet 2023, il est prévu la création d’un Observatoire Hydrogéologique qui vise à consolider et à diffuser les connaissances sur la nappe des GTI mais également sur les autres nappes sus-jacentes (approche multinappes). Les principales ressources concernées sont les Grès du Trias Inférieur (GTI), les formations carbonatées du Muschelkalk et de la Lettenkohle et les alluvions du Quaternaire. Le méta-réseau intègre des ouvrages DCE déjà suivis, de nouveaux piézomètres en cours d'équipement et des forages exploités par des producteurs locaux. 3.2 1 1900 Murielle CHABART BRGM à Nancy 58205614900369 BRGM MOE 2023-04-03 BRGM 22880001700011 Département des Vosges FIN 2023-04-03 Conseil Départemental des Vosges 0 0600000449 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Seyssel (74) Syndicat de rivieres les Usses Validé 2022-07-18 2023-11-09T17:28:00 1 RLESOURMRHA74AL 06 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide du torrent des Usses à Seyssel (74) 4 1 74 HAUTE-SAVOIE 5.4.6 Suivi piézométrique permettant d'évaluation le fonctionnement de la zone humide et son évolution post-mesures de restaurations hydrauliques 2 2022 Syndicat de rivieres les Usses - 05 50 20 05 05 - contact@rivieres-usses.com 0 0200000330 Réseau de suivi piézométrique des gîtes hydrominéraux A, B et C dans le secteur de Vittel / Contrexéville (88) Antea Group Validé 2023-11-10 2023-11-27T15:00:00 1 RSESOUPGITESABC 02 4 1 88 VOSGES 0 Les gîtes hydrominéraux A, B C, sont localisés dans le secteur de Vittel / Contrexéville, dans le département des Vosges. Ces gîtes sont exploités par Nestlé Waters pour l’embouteillage d’eau minérale et les prescriptions de l’arrêté préfectoral des autorisations d’exploiter ces différents gîtes imposent un suivi piézométrique. (Ces données doivent être mises à disposition du public dans la base de données ADES.) Ci-dessous la définition géologique des différents gîtes : Le gîte hydrominéral A est constitué par : • La base des marnes du Keuper inférieur dans des secteurs très localisés où la dissolution du gypse a entraîné la désagrégation des terrains (niveau dit « des graviers », d’une épaisseur de 7 à 10 m, • Les niveaux dolomitiques et marnes schisteuses de la Lettenkohle, dont la puissance peut atteindre 12 m, • La dolomie de Vittel représentée par des calcaires dolomitiques blanc crème d’une épaisseur de 6 à 8 m. Sur le bassin de Vittel, il est exploité pour l’embouteillage Hépar. Le gîte hydrominéral B est constitué par : • Les formations calcaro-dolomitiques du Muschelkalk suivantes : • Les calcaires à entroques du Muschelkalk supérieur d’une épaisseur de 17 à 20 m, • Les Couches blanches (dolomies vacuolaires d’une épaisseur de 8 à 9 m) et le sommet marno-dolomitique des Couches grises (épaisseur maximale de 15 à 20 m) du Muschelkalk moyen. Le gîte B est essentiellement exploité par Nestlé Waters pour l’embouteillage d’eau minérale Vittel Grande Source et Contrex, ainsi que pour une eau industrielle et de consommation humaine. Le gîte hydrominéral C correspond à l’aquifère des Grès du Trias inférieur, au Sud de la faille de Vittel. Il est exploité par NWSE pour l’embouteillage d’eau minérale ainsi que pour l’AEP des collectivités. 3.2 0 2023 47946416699999 NESTLE WATERS SUPPLY EST COL 2023-11-10 0 0500000288 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Jalle de Castelnau (33) Fédération de pêche de la Gironde Validé 2023-11-29 2023-11-30T17:17:00 1 RLTESUQHMJCA 05 Suivi scientifique minimal de l’opération de restauration hydromorphologique de la Jalle de Castelnau 3 3.1 1 33 GIRONDE 5.4.6 Etude avant/après travaux 3.1.2 2 2023 Romain Creiser (SMBVJCC) - 33460 ARCINS - smbvjcc@yahoo.fr 2035 0 0400003245 Réseau départemental de suivi hydrométrique de l'indre Fédération de Pêche de l'Indre Validé 2023-10-02 2023-12-22T17:02:00 1 RDHESU36 04 Programme de mesure de débits sur 30 stations pendant 2 ans 3.1 2 36 INDRE 5.4.6 2.2 10 3.2 2 2023 Directeur Fédération de pêche de l'Indre 2025 0 0000000192 Réseau national du suivi des rendements aquacoles des moules - Mytilus Ifremer (Quadrige) Validé 2019-10-10 2023-12-14T16:17:00 1 MYTILOBS 00 1 6 4.2 3.1 1 2013 0 1000000088 Réseau de suivi de l'étude d'impact du dragage du port de Saint-Pierre - BELT Poisson - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2023-04-13 2023-12-14T16:17:00 1 DRAG_SPI_B_FISH 10 Suivi de l'impact du dragage du port de Saint-Pierre (La Réunion) sur le peuplement ichtyologique par protocole BELT 1 3 974 LA REUNION 13 3.1.1 2022 0 1000000089 Réseau de suivi de l'étude d'impact du dragage du port de Saint-Pierre - BELT Invertébré - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2023-04-13 2023-12-14T16:17:00 1 DRAG_SPI_B_INV 10 1 3 974 LA REUNION 13 3.1.1 2022 0 1000000090 Réseau de suivi de l'étude d'impact du dragage du port de Saint-Pierre -LIT Benthos - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2023-04-13 2023-12-14T16:17:00 1 DRAG_SPI_L_BENT 10 Suivi de l'impact du dragage du port de Saint-Pierre (La Réunion) sur le peuplement corallien par protocole LIT 1 3 974 LA REUNION 13 3.1.1 2022 0 1000000085 Réseau de suivi du peuplement ichtyologique des récifs coralliens - protocole Manta-Tow - Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2023-04-17 2023-12-14T16:17:00 1 RUN_MANTATOW_FI 10 Suivi des poissons d'intérêt commercial des récifs coralliens de La Réunion - protocole Manta-Tow 1 3 974 LA REUNION 4.2 3.1.1 0 2023 0 2400000003 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens - îles Eparses Ifremer (Quadrige) Validé 2021-05-18 2023-12-14T16:17:00 1 BL_EPA_PCS_BENT 24 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens pour les Iles Eparses - protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire). Débuté en 2016 dans le cadre du projet BECOMING. 1 3 5.4.6 3.1 0 2016 0 1100000030 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens - protocole PCS - Mayotte Ifremer (Quadrige) Validé 2021-05-18 2023-12-14T16:17:00 1 BL_MAY_PCS_BENT 11 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens pour Mayotte - protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire). Débuté en 2016 dans le cadre du projet BECOMING 1 3 976 MAYOTTE 5.4.6 3.1 0 2016 0 1100000028 Etude d'impact de la piste longue de l'aéroport de Pamandzi - suivi Belt Poisson - Mayotte Ifremer (Quadrige) Validé 2021-01-25 2023-12-14T16:17:00 1 PAM976_B_FISH 11 Suivi de l'étude d'impact environnemental du projet de rallongement de la piste de l'aéroport de Pamandzi sur la population de poissons avec le protocole Belt Transect 1 3 976 MAYOTTE 13 3.1.1 2 2020 0 1100000029 Etude d'impact de la piste longue de l'aéroport de Pamandzi - suivi PIT Benthos - Mayotte Ifremer (Quadrige) Validé 2021-01-25 2023-12-14T16:17:00 1 PAM976_P_BENT 11 Suivi de l'étude d'impact environnemental du projet de rallongement de la piste de l'aéroport de Pamandzi sur la population de corail avec le protocole PIT (Point Intercept Transect) 1 3 976 MAYOTTE 13 3.1.1 2 2020 0 1000000086 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens - protocole PCS - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2021-05-18 2023-12-14T16:17:00 1 BL_RUN_PCS_BENT 10 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens pour La Réunion - protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire). Débuté en 2016 dans le cadre du projet BECOMING 1 3 974 LA REUNION 5.4.6 3.1 0 2016 0 1000000093 Etude d'impact du rejet du centre de Kelonia sur l'hydrologique et la microbiologique Ifremer (Quadrige) Validé 2023-07-05 2023-12-22T17:01:00 1 KELONIA_HYDRO 10 Suivi de la qualité du rejet réalisé par le centre de Kelonia (après pompage et traitement partiel) à Saint-Leu (hydrologie, microbiologie ...) 1 1 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1 0 2017 0 1000000087 Réseau de suivi de l'étude d'impact du rejet de la distillerie Savanna - PCS Poissons - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2019-06-18 2023-12-14T16:17:00 1 SAV974_PCS_FISH 10 Suivi de l'impact des rejets de la distillerie Savanna de Bois-Rouge à Sainte-Suzanne (La Réunion) sur le peuplement ichtyologique récifal par protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire) 1 3 974 LA REUNION 13 1 3.1.1 0 2019 0 0000000193 Réseau de suivi de l'étude prospective des campagnes DCSMM Ifremer (Quadrige) Validé 2021-04-28 2023-12-14T16:17:00 1 PROSPECT_DCSMM 00 Etudes prospectives/tests menées dans le cadre de la DCSMM 1 6 5.4.6 3 2019 0 0000000194 Réseau de suivi des formations récifales à S. alveolata Ifremer (Quadrige) Validé 2020-11-23 2023-12-14T16:17:00 1 REEHAB 00 Suivi des formations récifales à S. alveolata du projet REEHAB (REEf HABitat) 1 6 4.2 3.1.1 2016 0 0700000053 Réseau de surveillance des herbiers et de la macrofaune associée au Parc National de Guadeloupe Ifremer (Quadrige) Validé 2017-09-01 2024-01-05T15:55:00 1 PNG_L_HERB 07 Suivi des herbiers - Protocole LIT - Parc National de Guadeloupe 1 1 971 GUADELOUPE 0 3.1.1 2014 0 2100000018 Réseau de surveillance des herbiers par protocole BELT à Saint Barthélemy Ifremer (Quadrige) Validé 2022-01-05 2023-12-14T16:17:00 1 SBH_B_HERB 21 Suivi des herbiers - Protocole BELT- Saint Barthélemy. Appliqué depuis 2013 par CREOCEAN-AG 1 1 4.2 3.1.1 0 2016 0 2100000017 Réseau de surveillance des herbiers et de la macrofaune associée à Saint Martin Ifremer (Quadrige) Validé 2017-09-01 2023-12-14T16:17:00 1 SXM_L_HERB 21 Suivi des herbiers - Protocole LIT - Saint Martin 1 1 4.2 3.1.1 0 2016 0 1000000092 Réseau de suivi du programme de surveillance Macrodéchets Flottants - la Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2023-09-19 2023-12-22T17:02:00 1 DECHET_FLO_974 10 Suivis réalisés dans le cadre du projet DEMARRE opéré par le CITEB. Le protocole de suivi des macro déchets flottants est similaire à celui de la DCSMM 1 3 974 LA REUNION 4.2 1 0 2022 0 1000000091 Réseau de suivi du programme de surveillance des macrodéchets sur les récifs coralliens - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2022-01-07 2023-12-22T17:02:00 1 DECHET_FON_974 10 Suivis réalisés dans le cadre du projet DEMARRE opéré par le CITEB. Le protocole de suivi des macro déchets échoués (>5m²) sur les platiers et récifs frangeants est similaire à celui réalisé à Mayotte. 1 3 974 LA REUNION 4.2 1 0 2022 0 0000000195 Réseau de suivi national des contaminants chimiques par échantillonneurs passif et dans le Biote (Projet Emergent'Sea) Ifremer (Quadrige) Validé 2023-10-30 2023-12-22T17:01:00 1 EMERGENTSEA 00 Recherche des substances d'intérêt émergent en milieu marin en vue d'identifier les substances pertinentes à rechercher en milieu littoral (proposition de candidat PSEE dans le cadre de l'état écologique de la DCE). Projet Ifremer - EPOC-OFB 1 6 0 1 3.1.3 0 2020 0 0400003246 Réseau de suivi local de la qualité de l'eau et des habitats de la Rance et du Néal dans le cadre de l'opération de vidange du barrage de Rophémel SARL RIVE Validé 2023-12-21 2023-12-22T17:01:00 1 RLESUQBIORAN 04 3 3.1 3.2 1 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 2 2.1 7.1 5.4.6 13 Dans le cadre de l'opération de vidange du barrage de Rophémel (2024), des suivis de la qualité de l'eau et des habitats de la Rance et du Néal sont engagés sur la période 2023 - 2029 dans l'objectif de vérifier de l'absence d'impact de la vidange sur le milieu naturel. 10 3.1.1 3.1.3 3.1.2 3.1 2 2023 SARL RIVE 2030 0 0400003247 Réseau de suivi local des travaux de restauration hydromorphologique du BV du Gesvres Communauté de Communes Erdre et Gesvres Validé 2023-12-27 2024-01-05T15:55:00 1 RSLMBVGESVRES 04 Suivi efficacité travaux CT Eau Erdre 3 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2.1 Évaluer le gain après travaux de restauration morphologique et sur la continuité écologique 1 3.1.2 2 2023 CCEG, service Eau et Milieux Aquatiques, Grandchamp-des-Fontaines 2030 0 0400003248 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du territoire de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine (37) SARL RIVE Validé 2024-01-10 2024-01-31T10:38:00 1 RLESUQCCLST 04 3 3.1 3.2 1 37 INDRE-ET-LOIRE 1 2 2.1 5.4.6 Suivi qualitatif des cours d'eau du territoire de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine (Claise et affluents, Esves et affluents, Indrois et affluents, Indre et affluents) dans le cadre, notamment, des opérations de restauration hydromorphologiques des cours d'eau. 3.1 1 2023 SARL RIVE (COLAS François), 11 Quai Danton, 37500 CHINON (02 47 93 95 97) 0 0400003249 Réseau de suivi de la qualité de la nappe de Machecoul (44) Atlantic'eau Validé 2024-01-12 2024-01-31T10:38:00 1 RSLQESOUMACHECO 04 4 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2.8 Suivre l'évolution de la qualité de l'eau de la nappe de Machecoul dans le cadre de son classement en captage prioritaire. 10 3.1.3 3.1 1 2009 0 2100000019 Réseau GCRMN de suivi LIT Benthos, Belt Poissons et divers quadrats à Saint-Barthélemy Ifremer (Quadrige) Validé 2023-07-26 2024-02-07T16:16:00 1 GCRMN_SBH 21 Réseau Global Coral Reef Monitoring (GCRMN) du suivi de Saint-Barthélemy à travers la mise en application de plusieurs protocoles : LIT Benthos, Belt Poissons et divers quadrats pour suivre le recrutement, les macroalgues et les oursins 1 1.2 1 2.6 3.1.1 1 2022 0 0400003250 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines sur le territoire de Nantes Métropole (44) BRGM, Direction Pays de la Loire Validé 2020-10-13 2024-02-07T16:16:00 1 RSLESOUPNM 04 4 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2 Réseau de 17 ouvrages en 2023, suivi piézométrique réalisé pour Nantes Métropole. Réseau complémentaire au réseau DCE (un ouvrage au sein de la Métropole). 3.2 2 2022 58205614900625 BRGM FIN 2020-10-13 P.CHRETIEN 58205614900625 BRGM COL 2020-10-13 58205614900625 BRGM MOU 2020-10-13 0 0400003251 Réseau de suivi piézométrique sur le bassin versant de l'Aubance (49) BRGM Validé 2021-09-01 2024-02-07T16:16:00 1 RSLESOUPAUB 04 4 1 49 MAINE-ET-LOIRE 2 Réseau de 3 ouvrages en 2023, suivi piézométrique réalisé pour le Syndicat de Bassin Versant de l'Aubance. Réseau complémentaire au réseau DCE (2 ouvrages dans le BV de l'Aubance) 3.2 2 2021 58205614900625 BRGM COL 2021-09-01 P.CHRETIEN 58205614900625 BRGM FIN 2021-09-01 58205614900625 BRGM MOU 2021-09-01 0 0200000331 Réseau d'Acquisitions de données d'Intérêt Local sur les Eaux des Plans d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE AERM Validé 2022-01-13 2024-02-07T16:16:00 1 RAIDIR-RM-PE 02 3 3.2 5 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 1 Le dispositif de collecte permet d'inventorier les mesures nécessaires à l'Agence pour étudier certains cas particuliers ne répondant pas aux besoin découlant des dispositifs de collecte en place. 0 2022 BRESSON 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE COL 2022-01-13 0 0400003252 Réseau de suivi du Contrat Territorial Sioule-Andelot Vincent JOURDAN Validé 2024-02-13 2024-02-16T11:47:00 1 RSLESUCTSIOULE 04 3 1 03 ALLIER 23 CREUSE 63 PUY-DE-DOME 1.1 3.1.1 3.1.3 1 2023 Vincent JOURDAN 0 0600000450 Réseau de suivi piézométrique de l'observatoire DEM'EAUX Thau (34) (MO BRGM) BRGM Validé 2024-03-25 2024-04-04T17:40:00 1 RESOUPDEMEAU 06 Les données sont issues de l'observatoire scientifique DEMEAUX THAU géré par le BRGM sur la presqu'ile de Balaruc-les-Bains et Sète 4 1 34 HERAULT 5.4.6 2.7 Les points suivis sont complémentaires du réseau de suivi du SMBT sur le Pli Ouest ([0600000437]). Les données collectées permettent de suivre l'état de l'aquifère karstique du Pli Ouest sur le système Vène Issanka Cauvy 3.2 1 1987 BRGM 0 0200000332 Réseau quantité public - Suivi des ouvrages du Bassin Houiller Lorrain - UTAM Est DPSM Validé 2024-04-02 2024-09-25T17:12:00 1 RRESOUPAPMINBHL 02 4 1 57 MOSELLE 0 10 3.2 1 2017 DPSM 0 2400000004 Programme de surveillance des déchets sur les plages des îles Eparses Ifremer (Quadrige) Validé 2019-04-01 2024-04-04T17:40:00 1 DECHETS_TAAF_pl 24 Suivis initié en 2019 par le CEDRE et poursuivi par les agents des TAAF depuis et de manière régulière sur les plages des îles Eparses. Le protocole de suivi des macro déchets échoués est similaire à celui de la DCSMM avec un ajout de quelques catégories 1 1 2.6 L'objectif est de suivre la quantité/volume et le type de déchets retrouvés sur les Iles Eparses (Europa, Glorieuses, Juan de Nova et Tromelin). Deux transects par île sont matérialisés sur les plages et des collectes de tous les déchets présents sont réalisées tous les 3 à 6 mois dans ces zones. Les déchets sont ensuite triés par catégorie (typologie/sous-typologie), comptés et pesés. 1 3.1 1 2019 0 1000000094 Réseau de suivi de l'étude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi du benthos par photoquadrats (à partir de 2023) Ifremer (Quadrige) Validé 2024-02-01 2024-04-04T17:40:00 1 GPMDLR_PHOTO_B 10 Suivi du peuplement corallien (B: Benthos) par photoquadrat (et analyse CPCe) à partir de 2023 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1 1 974 LA REUNION 13 5.4.25 1 3.1.1 2023 0 0400003255 Réseau de suivi qualitatif de la ressource sur 3 AAC : Montroux (Argentré), Bon Enfant (Ahuillé) et Thionnière (Loiron) Régie des eaux de Laval Agglomération Validé 2024-04-09 2024-09-13T11:06:00 1 RLESOUQPPN53LA 04 Réalisation de campagnes de prélèvements sur nappe (piézomètres et captage) avec analyses in situ (pH, conductivité,oxygène dissous, turbidité) et analyses en laboratoire agréé (COT, Nitrates, métaux, pesticides et métabolites). 4 1 53 MAYENNE 1.6 2.8 14 5.4.6 Campagne de prélèvements : Faire un état de la qualité de la ressource en fonction du calendrier agricole afin de mener des actions ciblées de reconquête de la qualité de l'eau. 8 1 3.1.3 3.1 1 2024 Arnaud THOMY (Syndicat JAVO) 2026 2024-04-15 1ère campagne de prélèvements et analyses sur les 3 AAC concernées (prélèvements et mesures in-situ réalisés en interne : service des eaux Laval Agglomération et syndicat JAVO, analyses réalisées en laboratoire agréé : LDA53 + sous-traitance Inovalys) 2024-06-24 0 0400003253 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la nappe de Nort-sur-Erdre (44) Atlantic'eau Validé 2024-04-18 2024-04-26T17:23:00 1 RLESOUQNORT 04 4 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2.8 Suivre l'évolution de la qualité de l'eau de la nappe de Nort-sur-Erdre dans le cadre de son classement en captage prioritaire. 10 3.1.3 3.1 1 2024 Atlantic'eau 0 0300000325 Réseau de suivi de la qualité des captages d'eaux souterraines de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der (51) CC Vitry, Champagne et Der Validé 2024-04-23 2024-04-26T17:23:00 1 RLESOUQVITRYDER 03 Données de qualité d'eau analysées en interne pour le paramètre de la chlorothalonil sur les captages souterrains de la CCVCD 4 1 51 MARNE 2.8 Partager des données de concentrations en chlorothalonil sur le territoire de la Marne 3.1 0 2024 Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der, Service eau et assainissement, 03.26.74.50.25 0 0400003254 Réseau de suivi quantitatif par la mesure automatisée du niveau des nappes et de la pluviométrie sur 3 AAC : Montroux (Argentré), Bon Enfant (Ahuillé) et Thionnière (Loiron) Régie des eaux de Laval Agglomération Validé 2024-05-06 2024-05-07T16:06:00 1 RLESOUP53LA 04 Mesures automatisées des hauteurs piézométriques (14 sondes) + installation d'un pluviomètre par AAC (3) 4 1 53 MAYENNE 1 2.7 Connaître l'influence de la pluviométrie sur la fluctuation des hauteurs de nappe + établir des chroniques annuelles de niveau d'eau dans un contexte de dérèglement climatique. 8 3.2 1 2024 Arnaud THOMY (Syndicat JAVO) 0 1000000095 Réseau de suivi de l'effet de la Réserve Marine Réunion sur le benthos par photoquadrats Ifremer (Quadrige) Validé 2024-04-05 2024-05-07T16:06:00 1 REUN_PHOTO_BEN 10 Suivi de l'effet de la mise en place de la Réserve Marine de la Réunion à plusieurs dates sur la communauté benthique avec un protocole de Photoquadrats, les photographies sont ensuite analysées sous CPCe (Coral Point Count with Excel) : des points sont disposés aléatoirement sur les photographies et l'analyste détermine la catégorie ou le taxon correspondant à chaque point, ce qui permet d'obtenir des pourcentages de recouvrement. 1 5 974 LA REUNION 0 3.1.1 1 2006 0 0400003256 Réseau de suivi du Contrat Territorial Salleron Benaize SMABGA Validé 2024-05-01 2024-05-07T17:38:00 1 RLESUQCTSALBEN 04 3 3.1 1 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 2.1 1 3.1.1 3.1 2024 Audrey SAUTRON 0 1000000101 Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le comptage des holothuries à la Réunion - Projet Utopian Ifremer (Quadrige) Validé 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 1 COR-SEARAM_HOLO 10 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur et SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. COR-SEARAM_HOLO : comptage des holotuhuries sur substrats meubles et durs selon des parcours aléatoire 1 1.2 2 974 LA REUNION 5.4.6 3.1.1 3.1 2 2021 2023 0 1000000100 Réseau de mise en oeuvre de la méthode SEARAM pour le comptage des holothuries à la Réunion - Projet Utopian Ifremer (Quadrige) Validé 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 1 SEARAM_HOLO 10 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. SEARAM_HOLO : comptage des holothuries sur substrats meubles sur des zones "points fixes" 1 1.2 2 974 LA REUNION 5.4.6 3.1.1 3.1 2 2021 2023 0 1000000099 Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le Comptage des oursins à la Réunion - Projet Utopian Ifremer (Quadrige) Validé 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 1 COR-SEARAM_OURS 10 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur et SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. COR-SEARAM_OURS : densité des oursins estimée à partir de quadrats 1 1.2 2 974 LA REUNION 5.4.6 3.1.1 3.1 2 2021 2023 0 1000000098 Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le Comptage des poissons à la Réunion - Projet Utopian Ifremer (Quadrige) Validé 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 1 COR-SEARAM_POIS 10 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur et SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. COR-SEARAM_POISS : comptage des poissons (liste de familles ciblées + grands prédateurs) selon des parcours aléatoire 1 1.2 2 974 LA REUNION 5.4.6 3.1.1 3.1 2 2021 2023 0 1000000097 Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM pour l'évaluation de l'état de santé du peuplement corallien à la Réunion - Projet Utopian Ifremer (Quadrige) Validé 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 1 CORRAM_BENTHOS 10 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. CORRAM_BENTHOS : plusieurs paramètres sont mesurés pour évaluer l'état de santé du peuplement corallien 1 1.2 2 974 LA REUNION 5.4.6 3.1.1 3.1 2 2021 2023 0 1000000096 Réseau de mise en oeuvre de la méthode SEARAM pour l'évaluation de l'état de santé des herbiers à la Réunion - Projet Utopian Ifremer (Quadrige) Validé 2024-05-27 2024-07-04T17:06:00 1 SEARAM_BENTHOS 10 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. SEARAM_BENTHOS : plusieurs paramètres pour qualifier l'état des herbiers 1 1.2 2 974 LA REUNION 5.4.6 3.1.1 3.1 2 2021 2023 0 0101320243 Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Avre (80) Agence de l'eau Artois-Picardie Validé 2024-05-31 2024-06-05T12:13:00 1 RLTESUQHMAVR 01 3 3.1 1 80 SOMME 5.4.6 Suivi scientifique minimal de l’opération de restauration hydromorphologique de l'Avre (effacement d'ouvrage) 2 2024 2035 0 0400003257 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles - AAC de Saffré (44) atlantic'eau Validé 2024-07-04 2024-07-12T12:02:00 1 RSQESUAACSAFFRE 04 3 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 1 4.2 1 3.1.3 3.1 0 2004 atlantic'eau 0 1000000102 Méta-réseau pour la mise en œuvre de la méthode CORRAM et SEARAM à La Réunion - Projet Utopian Ifremer (Quadrige) Validé 2024-07-23 2024-07-23T15:56:00 1 COR-SEARAM_RUN 10 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur et SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocoles sont mis en œuvre : - COR-SEARAM_HOLO : comptage des holotuhuries sur substrats meubles et durs selon des parcours aléatoire - SEARAM_HOLO : comptage des holothuries sur substrats meubles sur des zones "points fixes" - COR-SEARAM_OURS : densité des oursins estimée à partir de quadrats - COR-SEARAM_POISS : comptage des poissons selon des parcours aléatoire - CORRAM_BENTHOS : plusieurs paramètres sont mesurés pour évaluer l'état de santé du peuplement corallien - SEARAM_BENTHOS : plusieurs paramètres pour qualifier l'état des herbiers 1 1.2 2 974 LA REUNION 5.4.6 le projet UTOPIAN s’est fixé trois objectifs : - spatialiser et quantifier l’état écologique des récifs coralliens de La Réunion, - comprendre la distribution spatiale de l’état écologique à la lumière des pressions environnementales en hiérarchisant leur importance relative et - accompagner les pouvoirs publics vers une considération de l’état écologique des récifs coralliens dans la planification territoriale. 3.1.1 3.1 2 2021 2023 1 1000000101 Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le comptage des holothuries à la Réunion - Projet Utopian 1 Totalement englobé 1000000100 Réseau de mise en oeuvre de la méthode SEARAM pour le comptage des holothuries à la Réunion - Projet Utopian 1 Totalement englobé 1000000099 Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le Comptage des oursins à la Réunion - Projet Utopian 1 Totalement englobé 1000000098 Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le Comptage des poissons à la Réunion - Projet Utopian 1 Totalement englobé 1000000097 Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM pour l'évaluation de l'état de santé du peuplement corallien à la Réunion - Projet Utopian 1 Totalement englobé 1000000096 Réseau de mise en oeuvre de la méthode SEARAM pour l'évaluation de l'état de santé des herbiers à la Réunion - Projet Utopian 1 Totalement englobé 0400003259 Réseau de suivi local de l'opération de restauration low-tech du Charlet à Corent (63) OFB Validé 2024-08-19 2024-09-13T11:06:00 1 RSLMLTCHARLET 04 3 3.1 1 63 PUY-DE-DOME 5.4.6 suivi OFB restauration low-tech Charlet 3.1 2 2024 0 0600000452 Réseau de suivi piézométrique dans le cadre de l'étude AAC du forage du Poulet à Viriville (38) Bièvre Isère Communauté Validé 2024-08-28 2024-09-13T11:06:00 1 RLESOUPPOULET 06 4 38 ISERE 5.4.6 Étude pour la définition de la zone d'action prioritaire et l'aire d'alimentation de captage classé prioritaire au SDAGE 2016-2021. 3.2 2 2020 2021 0 0600000451 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterrainesdans le cadre d'une étude de captage prioritaire sur le forage du Poulet à Viriville (38) Bièvre Isère Communauté Validé 2024-08-28 2024-09-13T11:06:00 1 RLESOUQPOULET 06 Relevé qualité dans le cadre d'une étude de définition de la zone d'actions prioritaire et de l'aire d’alimentation du captage prioritaire du POULET à VIRIVILLE classé au SDAGE 2016-2021. 4 1 38 ISERE 5.4.6 Délimitation ZP et AAC. 3.1 2 2020 2021 0 0400003258 Réseau de suivi local de la qualité du bassin versant de l'Aix et ses affluents (42) ROANNAISE DE L'EAU Validé 2024-09-04 2024-09-13T11:06:00 1 RDE AI 04 4 Stations RL disposées sur l'Aix amont, la clé de BV du Boën et de l'Isable. 3 3.1 1 42 LOIRE 2 Manque de suivi qualitatif sur la partie amont du bassin versant de l'Aix et sur les clés de bassin versant de ses affluents principaux, pour combler ce manque il est nécessaire de créer des nouvelles stations et d'y associer un nouveau réseau local. 1 3.1 1 2025 ROANNAISE DE L'EAU 0 0400003260 Réseau de suivi des indices biologiques et physico-chimiques sur les eaux superficielles de l’Amasse et de ses affluents Syndicat Mixte du Bassin de l'Amasse Validé 2024-09-16 2024-09-25T17:12:00 1 RLESUQBVAMAPBIO 04 3 3.1 1 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 1 2.1 Suivis biologiques ponctuels (connaissance) ou bien pour suivre l'évolution de l'état de la rivière (avant/après travaux) 1 3.1.1 1 2024 Syndicat Mixte du Bassin de l'Amasse, Technicien de rivière - 07 76 08 61 50 0 0600000453 Réseau de suivi quantitatif des eaux superficielles du bassin versant de la Reyssouze (01) Syndicat du bassin versant de la Reyssouze Validé 2024-09-18 2024-09-25T17:12:00 1 RLESUHREYSSOUZE 06 Réseau observatoire du SBVR initié en 2022 sur le bassin versant de la Reyssouze. Mesure de quantité (hauteur d'eau, débits) . 3 3.1 1 01 AIN 2.2 3.2 1 2022 Syndicat du bassin versant de la Reyssouze 25010069000016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE (SBVR) COL 2022-06-01 Syndicat du bassin versant de la Reyssouze 0 0600000454 Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles du bassin versant de la Reyssouze (01) Syndicat du bassin versant de la Reyssouze Validé 2024-09-18 2024-09-25T17:12:00 1 RLESUQREYSSOUZE 06 Réseau de mesure observatoire initié par le SBVR en 2022. 3 3.1 1 01 AIN 2.1 3.1 1 2022 Syndicat du bassin versant de la Reyssouze 25010069000016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE (SBVR) COL 2022-06-01 Syndicat du bassin versant de la Reyssouze 0 0600000455 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin versant de la Reyssouze (01) Syndicat du bassin versant de la Reyssouze Validé 2023-01-01 2024-09-26T17:08:00 1 RLESOUPREYSSOUZ 06 4 1 01 AIN 2.7 3.2 2022 SBRV 25010069000016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE (SBVR) COL 2022-06-01 0 0200000333 Réseau de suivi de la qualité des plans d'eau de la Fédération de pêche du Haut-Rhin AERM (JMB) Validé 2024-10-01 2024-10-03T14:56:00 1 RSQFDPPMA68-PE 02 Sur le territoire national, les lacs de haute et moyenne montagne possèdent des fonctionnements et des particularités propres (stratification thermique, oligotrophie, espèces endémiques…). Dans le territoire du Haut-Rhin, on dénombre 14 lacs de montagne, avec sur certains, l’observation d’un phénomène de changement des communautés piscicoles, l’apparition de cyanobactérie, un réchauffement et un changement de la qualité des eaux (eutrophisation). Tout comme les ruisseaux des têtes de bassin-versant associées, les lacs de moyennes montagnes sont les plus touchés par les impacts du changement climatique. L’objectif est de pouvoir analyser finement les impacts et les problématiques de certains sites aux regards des enjeux globaux et à terme mettre en avant des procédés de surveillance d’impact ou encore des principes de gestions concertées, bénéfiques à tous. 3 3.2 2 68 HAUT-RHIN 10.9 I. Phase 1 : Diagnostic scientifique : État des connaissances et diagnostic des sites à travers des approches physiques (bathymétrie, thermie, physico-chimie, hydromorphologie…), biologiques (Inventaire faunistique et floristique) et socio-économiques (Questionnaires, usages et tourisme) ; II. Phase 2 : Émergence d’un plan de gestion : Élaboration d’un programme d’action et d’un plan de gestion qui permettront une réflexion à un plan d’aménagement ; III. Phase 3 : Mise en oeuvre des actions : Sur les projets qui auront pu être concrétisés, la FDAAPPMA68, se proposera, selon les cas, pour apporter son soutien aux actions à entreprendre ou pour assurer la maîtrise d’ouvrage 3.1.1 3.1.3 0 2024 48183878700010 FED HT RHIN PECHE PROTEC MILIEU AQUATI COL 2024-10-01 Fédération du Haut-Rhin pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique 47 rue de la Commanderie – 68500 GUEBWILLER 06 01 22 44 42 0 0000000196 Métaréseau national de suivi des niveaux piézométriques sur des milieux humides Sandre Validé 2024-10-02 2026-02-13T17:29:00 1 RNESOUPMHINAT 00 Métaréseau regroupant l’ensemble des réseaux de suivi des niveaux piézométriques sur le milieu humide 4 6 3.2 3.2 1 2024 1 0600000449 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Seyssel (74) 1 Totalement englobé 0600000462 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les zones humides de Arsure-Arsurette (39) 1 Totalement englobé 0600000463 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Chambly (39) 1 Totalement englobé 0600000464 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Panesière (39) 1 Totalement englobé 0600000468 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides de Savoie (73) CEN Savoie 1 Totalement englobé 0101400007 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides du HDF (02 - 59 - 60 - 62 - 80) CEN Haut de France. 1 Totalement englobé 0000000199 Réseau de suivi des niveaux piézométriques en zones humides INRAE (LESSEM) 1 Totalement englobé 0600000456 Réseau de suivi quantitatif de l'observatoire du Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau Caramy-Issole et du contrat de rivière Nartuby (83) Syndicat mixte de l'argens Validé 2024-10-17 2024-10-23T14:00:00 1 RLESOUQNARTUBY 06 Suivi en continu du niveau de l'eau dans 10 forages sur deux sous bassins de l'Argens. 4 1 83 VAR 1 Suivi mis en place dans le cadre de l'observatoire du Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau Caramy-Issole et du contrat de rivière Nartuby. Le suivi permettra de mieux comprendre les échanges nappe-rivière. 3.2 1 2023 Syndicat Mixte de l'Argens 0 1000000103 Etude d'impact de l'extension du bassin de Grande-Anse - BELT Poisson - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2024-11-14 2024-11-20T17:26:00 1 GDE_ANSE_B_FISH 10 Diagnostic écologique marin pour l'étude d'impact de l'extension du bassin de Grande-Anse à Petite île. Étude du peuplement ichtyologique par Belt Poisson 1 1.2 1 974 LA REUNION 13 1 3.1.1 2018 0 3 1000000104 Réseau de suivi des parcours aléatoires poissons - Projet CONSTRUI - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2024-11-14 2024-11-20T17:26:00 1 PA_FISH_RUN 10 Le projet CONSTRUI porté par la Réserve Naturelle Marine de La Réunion s'inscrit dans un appel à projet ReCorEA (Résilience des récifs Coralliens et des Ecosystèmes Associés, OFB) - Parcours aléatoire poissons. Dans le cadre du projet CONSTRUI, l'objectif est de réaliser des vérités terrain suite a l'identification de zones d'intérêt pour une éventuelle évolution des niveaux de protections au sein de la RNMR (Réserve Naturelle Marine de la Réunion), des parcours aléatoires "poissons" sont réalisés en même temps que des Point de Comptage Stationnaire (PCS) "poissons" et un parcours aléatoire Benthos. 1 1.2 1 974 LA REUNION 5.4.25 3.1.1 2024 0 0400003261 Réseau de suivi hydrologique du programme RiOMar WP5 au large de la Loire et de la Vilaine (Bretagne Sud) Ifremer (Quadrige) Validé 2024-11-14 2024-11-20T17:26:00 1 RIOMAR_WP5 04 Suivi complémentaire au REPHY. Les efflorescences de microalgues au large de la Loire et de la Vilaine : déterminisme et conséquences sur le fonctionnement de l'écosystème côtier. RiOMar est un projet ANR dont l'objectif est de simuler l'évolution des écosystèmes sous l'influence des fleuves et leur exposition à des scénarios anthropiques et climatiques au cours du XXIème siècle. L'objectif du WP5 est de développer une meilleure compréhension de la dynamique du phytoplancton et du cycle des éléments majeurs en Bretagne Sud. 1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 5.4.10 3 3.1.1 2024 0 0000000197 Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) dans les sédiments marins - Volet Microplastiques Ifremer (Quadrige) Validé 2024-11-14 2024-11-20T17:26:00 1 ROCCHSED_DECHET 00 Volet du ROCCH à partir de 2023 : surveillance des déchets microplastiques dans les sédiments marins 1 4.2 3 2023 0 18 0400003262 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du contrat territorial du bassin versant de la Divatte Syndicat Loire Aval Validé 2024-11-28 2025-02-13T17:17:00 1 RSQESUCTBVDIVA 04 Milieux Aquatiques et Pollution diffuse 3 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 1.5 2 3.2 3.1.3 3.1 1 2025 Abel GAUTRON - 06 80 90 87 54 20005512700043 SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA) MOU 2024-11-28 0 0600000457 Réseau de suivi piézométrique de la nappe Duyes Barras (04) Syndicat Mixte Asse Bléone Validé 2024-12-19 2025-02-13T17:17:00 1 RLESOUPDUYES 06 4 1 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 1 Amélioration des connaissances sur le fonctionnement de la nappe Duyes Barras (04) 3.2 1 2024 0 0400003263 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Vilaine EPTB Vilaine Validé 1990-01-07 2025-02-13T17:17:00 1 RLESUQBVIL 04 Réseau de suivi des ESU sur le territoire du SAGE Vilaine 3 3.1 1 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 1 3.1.1 3.1.3 1 1990 EPTB Eaux & Vilaine 25440124300020 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE - SAGE VILAINE (EPTB) COL 1990-01-07 0 0300000326 Réseau de suivi piézométrique dans le cadre du programme Rivages Normands 2100 Université de Rennes Validé 2025-01-08 2025-02-13T17:17:00 1 RDESOUP50 03 35 piézomètres avec suivi horaire CTD sur le littoral de la Manche et du Calvados 4 14 CALVADOS 50 MANCHE 6.2.1 2.7 Suivi du niveau des nappes pour la problématique de remontée de nappes + suivi de la conductivité pour la progression du biseau salin 2021 0 0600000460 Réseau de suivi piézométrique de la nappe de l'Asse (04) Syndicat Mixte Asse Bléone Validé 2025-01-15 2025-03-12T11:03:00 1 RLESOUPASSE 06 4 1 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 1 Suivi sur la période juin 2022 - juin 2023 conduit dans le cadre d'une étude hydrogéologique sur la nappe de l'Asse - 2 piézomètres équipés 3.2 2 2022 Caroline SAVOYAT 2023 0 0400003265 Réseau de mesure de la qualité des eaux de surface sur le territoire de Loire Forez agglomération (42) Loire Forez agglomération Validé 2025-03-14 2025-03-14T16:23:00 1 RSLESUQLFOREZ 04 3 3.1 1 42 LOIRE 2 Réseau complémentaire sur le territoire du Contrat Territorial Lignon Vizézy Anzon porté par Loire Forez agglomération 1 3.1.1 3.1.3 2024 Loire Forez agglomération - Service Rivières - 04 26 54 70 90 0 0600000459 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du SAGE Bièvre Liers Valloire CPGF Horizon Validé 2025-02-07 2025-03-10T16:44:00 1 RSESOUQBLV 06 Prélèvements d'eaux souterraines en hautes eaux et basses eaux 4 1 26 DROME 38 ISERE 1.6 14 5.4.6 Évaluation de la qualité physico-chimique des eaux souterraines 1 3.1.3 3.1 3.2 2 2008 CLE SAGE Bièvre Liers Valloire 2022-06-06 Campagne en basses eaux 2022-12-05 Campagne en hautes eaux 83204616300040 CPGF HORIZON COL 2022-05-02 2022-12-31 Bureau d'études hydrogéologie 0 0600000458 Réseau de suivi piézométrique de la nappe des Alluvions Aude basse Vallée (11) dans le cadre du projet SALIN BRGM Validé 2025-02-10 2025-02-20T17:24:00 2.1 RESOUHRMLROAUD 06 réseau piézométrique avec un suivi de la nappe des "Alluvions Aude basse Vallée" ME DG368, ce réseau de suivi est mis en place dans le cadre d'un projet nommé SALIN sur le territoire de la Plaine de la Narbonnaise (département de l'Aude) 4 1 11 AUDE 2 Suivi de la nappe des alluvions de la basse Vallée de l'Aude ME DG368 3.2 1 2020 Perrine Fleury, BRGM Montpellier, p.fleury@brgm.fr 0 0101400006 Réseau de suivi piezométrique sur le périmètre du bassin de la Lys (59/62) SYMSAGEL Validé 2025-02-18 2025-03-10T16:43:00 1 RLESOUPLYS 01 4 1 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 2.7 3.2 1 2025 Camille Kosinski 0 0400003264 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface sur le Ruisseau des Thuyas (44) Syndicat d'Eau de l'Anjou Validé 2025-02-24 2025-03-10T16:44:00 1 RSLESUQTHUYAS44 04 3 3.1 1 44 LOIRE-ATLANTIQUE 1.5 Suivi qualité nitrates et pesticides d'un ruisseau à proximité d'un captage prioritaire 1 3.1 2025 0 0600000461 Réseau de l'observatoire piscicole de la Coise (69) Fédération Pêche Rhône Validé 2025-03-10 2025-03-14T16:23:00 1 RLESUQBIOCOISE 06 Suivi des actions du contrat de rivière Coise financé par l'AE Loire-Bretagne. 3 3.1 1 69 RHONE 5.4.6 3.1.1 2 2025 Nadège Galéa, Fédération Pêche Rhône, La Tour de Salvagny, 04 72 18 01 80 2026 0 0500000289 Réseau de suivi piézomètrique de la nappe d'accompagnement de l'Adour amont (65) Institution Adour Validé 2018-01-01 2025-03-14T16:23:00 1 RSLESOUPADOURAM 05 réseau de piézomètres de suivi de la nappe d'accompagnement de l'Adour 4 1 65 HAUTES-PYRENEES 2.7 Suivi des niveaux piézométriques de la nappe d'accompagnement de l'Adour amont 3.2 1 2018 Marie-Laure Pons 0 0600000464 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Panesière (39) Fédération des Chasseurs du Jura Validé 2025-04-09 2025-04-23T12:30:00 1 RSLESOUPMHPANES 06 4 1 39 JURA 5.4.6 3.2 2020 0 0600000463 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Chambly (39) Fédération des Chasseurs du Jura Validé 2025-04-09 2025-04-23T12:30:00 1 RSLESOUPMHCHAMB 06 4 1 39 JURA 5.4.6 2018 0 0600000462 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les zones humides de Arsure-Arsurette (39) Fédération des Chasseurs du Jura Validé 2025-04-09 2025-04-23T12:30:00 1 RSLESOUPMHARSUR 06 4 1 39 JURA 5.4.6 2020 0 0600000465 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du SAGE Bièvre Liers Valloire CPGF Horizon Validé 2025-05-27 2025-06-16T11:21:00 1 RSESOUPBLV 06 Niveaux d'eaux souterraines en hautes et basses eaux 4 1 26 DROME 38 ISERE 1.6 14 5.4.6 Evaluation des niveaux d'eaux souterraines de la nappe Bièvre Liers Valloire 3.2 1 2008 CLE SAGE Bièvre Liers Valloire 2022-06-06 Campagne en basses eaux 2022-12-05 Campagne en hautes eaux 83204616300040 CPGF HORIZON COL 2022-05-02 edipasquale@cpgf-horizon.fr 0 0400003271 Réseau de mesure piézométrique pour le suivi des débordements de nappe liés à des épisodes pluvieux sur La Retrève (45) brgm Validé 2025-06-03 2025-09-05T17:32:00 1 RLESOUPRETREVE 04 Il s'agit d'un réseau de suivi quantitatif afin de contrôler les débordements de nappe liés à des épisodes pluvieux sur La Retrève dans le Loiret. 4 1 45 LOIRET 2 3 1 2020 0 0400003266 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines dans le cadre du projet JUNON BRGM Validé 2025-06-03 2025-06-04T15:49:00 1 RSLESOUPJUNON 04 4 3 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 2.7 3.2 0 2025 0 0400003267 Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines dans le cadre du projet JUNON BRGM Validé 2025-06-03 2025-06-04T15:49:00 1 RSLESOUQJUNON 04 4 3 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 4.2 3.1 0 2025 0 0101320172 Réseau de suivi local de la campagne de mesures sur l'Yser 2017-2019 Agence de l'eau Artois-Picardie Validé 2025-06-17 2025-07-03T17:43:00 1 RLESUQPYYSE17 01 Campagne de mesures de 2017 à 2019 sur l'Yser, dont la finalité est une étude plus fine du bassin versant pour caractériser les pressions sur l'Yser 3 3.1 1 59 NORD 5.4.6 2 2017 2019 0 0101320221 Réseau de suivi local de la campagne de mesures sur l'Yser 2022-2024 Agence de l'eau Artois-Picardie Validé 2025-06-17 2025-07-03T17:43:00 1 RLESUQPYYSE22 01 Campagne de mesures de 2022 à 2024 sur l'Yser, dont la finalité est une étude plus fine des pesticides du bassin versant 3 3.1 1 59 NORD 5.4.6 2022 2024 0 0400003268 Réseau de suivi local du reméandrage de l'Ardoux au Bouchet (45) - Site de démonstration national OFB Validé 2025-07-02 2025-07-03T17:18:00 1 RSLORHYMOCE 04 Suivi scientifique minimal de l'opération de rémeandrage de l'Ardoux au Bouchet (45) 3 3.1 1 45 LOIRET 5.4.6 Site de démonstration national de suivi scientifique minimal de l'opération de rémeandrage de l'Ardoux au Bouchet (45) 2025 2050 0 0400003269 Réseau de mesure des points de prélèvements identifiés sur des AAC de captages prioritaires sur le bassin Loire-Bretagne DREAL bassin LB Validé 2025-07-11 2025-09-05T17:25:00 1 RBESOUQEPLB 04 Points de prélèvements d'eau potable identifiés sur des AAC de captages prioritaires sur le bassin Loire Bretagne. 4 5 5.4.10 Points de prélèvements d'eau potable identifiés sur des AAC de captages prioritaires sur le bassin Loire Bretagne 3.1 1 2025 1 0400001002 Réseau des captages prioritaires du bassin Loire Bretagne (SDAGE) 0000000198 Réseau national de la qualité des eaux souterraines contrôlée lors de la réalisation d'échangeurs géothermiques sur nappe (ouverts) BRGM Validé 2025-08-01 2025-08-25T16:41:00 2.2 RNESOUQGTH 00 En lien avec la procédure administrative des déclarations de géothermies de minime importance (décret n° 2015-15 du 8 janvier 2015 est mis en application depuis le 1 er juillet 2015. Il définit et réglemente les activités de géothermie dite « de minime importance » et est pris en application des articles L. 112-1 et L. 112-3 du Code Minier). Les bordereaux d'analyses sont des pièces constituantes des RFF (Rapports de Fin de Forage) transmis à l'autorité administrative (DREAL) dans un délai de deux mois après la date de fin de travaux, par dépôt sur téléGMI pour finaliser la procédure de déclaration. Le BRGM dans le cadre de ses missions de capitalisation et diffusion des données du sous-sol, exploite et valorise les données géologiques, hydrogéologiques et hydrogéochimiques contenus dans ces RFF. 4 6 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 7.5 Etat initial de la qualité des eaux souterraines pour le fonctionnement des échangeurs géothermiques ouverts (prélèvement et injection). Les analyses sont réalisées dans le cadre des essais de réception des échangeurs géothermiques ouverts de plus de 8 m3/h. (Arrêté du 25 juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux activités géothermiques de minime importance) 10 3 1 2015 BRGM observatoire-geothermie-surface@brgm.fr 0 0400003270 Autosurveillance de la Communauté de Communes Coeur de Beauce AQUASYS Validé 2025-08-12 2025-08-25T15:59:00 3 RLESOUQCCBAUTO 04 4 1 28 EURE-ET-LOIR 2.13 3.1 0 2024 0 0300000327 Etude d'impact sur le phytoplancton de la dystrophie en Baie de Seine Ifremer (Quadrige) Validé 2024-06-04 2025-08-25T16:41:00 1 DYSTRO-B 03 Suivi de l'impact sur le phytoplancton de la dystrophie en Baie de Seine à travers de données historiques, d'études des communautés naturelles soumises à différentes conditions et de cultures représentant tous les groupes fonctionnels du phytoplancton. 1 1.2 3 5.4.6 3.1.1 0 2024 0 1000000108 Réseau de suivi du SDPN du Grand-Port Maritime de La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2024-07-12 2025-09-26T10:47:00 1 GPMDLR_SUIVI 10 Suivi réalisé dans le cadre de l'élaboration du Schéma Directeur du Patrimoine Naturel (SDPN) du Grand Port Maritime de la Réunion (hors suivis écosystèmes coralliens) 1 1.2 3 974 LA REUNION 13 3.1 1 2017 0 1000000105 Réseau de suivi du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations La Réunion - hors suivis récifaux Ifremer (Quadrige) Validé 2025-08-19 2025-09-05T17:32:00 1 PAPI974_SUIVI 10 Etat initial et suivi en phase chantier et exploitation du Plan d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) sur le territoire du TCO (commune Saint-Paul et Trois bassins). 1 1.2 3 974 LA REUNION 13 10 3.1 2018 0 0400003272 Réseau de suivi qualitatif pour la plateforme expérimentale de coculture et techniques innovantes en Baie de Quiberon Ifremer (Quadrige) Validé 2025-01-08 2025-10-20T17:04:00 1 PECORINO 04 Plateforme expérimentale de coculture et techniques innovantes en Baie de Quiberon - Suivi hydrologique 1 1.2 1 56 MORBIHAN 5.4.6 suivi consistant à évaluer les effets des macroalgues sur les paramètres physico-chimiques de l’eau de mer et les coquillages en co-culture. Les paramètres mesurés sont d'ordre physico-chimique (nutriments, oxygène, salinité, température, turbidité) et phyto-planctonique (comptage de cellules + chlorophylle et phéopigments). 3.1 0 2025 0 1100000031 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - protocole PCS - Mayotte Ifremer (Quadrige) Validé 2025-08-19 2025-08-25T16:22:00 1 976_PCS_FISH 11 Suivi de la population de poissons par des points de contrôle stationnaires (PCS) à Mayotte 1 1.2 3 976 MAYOTTE 5.4.6 3.1 0 2024 0 1000000107 Réseau de suivi de la qualité des sédiments des ports gérés par le Territoire de l'Ouest (TCO) Ifremer (Quadrige) Validé 2025-05-12 2025-08-25T16:35:00 1 RRSEDREUTCO 10 Suivi de la qualité des sédiments des ports gérés par la communauté d'agglomération Territoire de l'ouest - étude d'impact du dragages des ports (du Port, de Saint-Leu, de Saint-Gilles) 1 1.2 3 974 LA REUNION 13 10 3.1 1 2016 0 1000000106 Etude d'impact de l'extension du bassin de Grande-Anse - LIT Benthos - La Réunion Ifremer (Quadrige) Validé 2024-05-30 2025-08-25T16:08:00 1 GDE_ANSE_L_BENT 10 Diagnostic écologique marin pour l'étude d'impact de l'extension du bassin de Grande-Anse à Petite île. Étude du peuplement corallien par LIT Benthos. 1 1.2 3 974 LA REUNION 13 10 3.1 1 2018 0 0600000466 Réseau de suivi piézométrique dans le cadre des observatoires Dem'Ter & Dem'Mer - Projet FEDER Dem'Eaux Roussillon BRGM Validé 2025-08-25 2025-08-26T17:26:00 1 RSLESOUQDEMEAUX 06 Réseau de mesures piézométriques pour les eaux souterraines s'écoulant dans les formations du Plio-Quaternaire du Roussillon, au niveau de deux observatoires: Dem'Ter (commune de Pollestres) et Dem'Mer (commune de Canet-en-Roussillon), construits dans le cadre du projet FEDER Dem'Eaux Roussillon. 4 1 66 PYRENEES-ORIENTALES 2.7 Ces deux observatoires (Dem'Ter pour le suivi des processus de recharge et Dem'Mer pour le suivi des processus d'intrusion saline) possèdent des piézomètres en "flute de pan", dans lesquels sont installés des capteurs de pression. L'objectif de leur suivi est de mieux décrire ces processus pour l'instant mal connus et aussi de permettre d'anticiper une situation de déséquilibre qui conduirait à la salinisation de cet aquifère patrimonial. 3.2 1 2019 BRGM, 1039 rue de Pinville, 34000 Montpellier, 0467157980 0 0600000467 Réseau de suivi de la conductivité et de la température des eaux souterraines dans le cadre des observatoires Dem'Ter & Dem'Mer - Projet FEDER Dem'Eaux Roussillon BRGM Validé 2025-08-26 2025-08-26T17:25:00 1 RLESOUQPLIODTDM 06 Réseau de mesures de conductivité et de température des eaux souterraines s'écoulant dans les formations du Plio-Quaternaire du Roussillon, au niveau de deux observatoires: Dem'Ter (commune de Pollestres) et Dem'Mer (commune de Canet-en-Roussillon), construits dans le cadre du projet FEDER Dem'Eaux Roussillon. 4 1 66 PYRENEES-ORIENTALES 2.8 Ces deux observatoires (Dem'Ter pour le suivi des processus de recharge et Dem'Mer pour le suivi des processus d'intrusion saline) possèdent des piézomètres en "flute de pan", dans lesquels sont installés des capteurs de conductivité et température. L'objectif de leur suivi est de mieux décrire ces processus pour l'instant mal connus et aussi de permettre d'anticiper une situation de déséquilibre qui conduirait à la salinisation de cet aquifère patrimonial. 3.1 1 2019 BRGM, 1039 rue de Pinville, 34000 Montpellier, 0467157980 0 0300000203 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Direction Seine Aval (DSAV) AESN Validé 2005-01-01 2025-09-10T08:47:00 1 RSESOQDSAV 03 4 5 4.2 Réseau de suivi qualité des eaux sur le bassin Seine Aval 3.1 1 2005 0 0300000204 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Direction Vallée d'Oise (DVO) Agence de l'eau seine normandie Validé 2005-01-01 2025-09-10T08:46:00 1 RSESOQDVO 03 4 5 4.2 Réseau de suivi qualité des eaux sur le bassin vallée d'Oise 3.1 1 2005 0 0101400007 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides du HDF (02 - 59 - 60 - 62 - 80) CEN Haut de France. Conservatoire d'espaces naturels Hauts-de-France Validé 2025-09-10 2025-09-26T15:29:00 1 RRESOUPMHIHDF 01 Réseau de piézomètres gérés par le CEN HdF. En cours de constitution en 2025. 4 3 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 3.2 2.7 Dispositifs placés dans des sites naturels gérés par le CEN afin d'en comprendre le fonctionnement hydrologique et ainsi proposer une gestion adaptée. 10 3.2 1 2006 Conservatoire d'espaces naturels des Hauts de France, Boves, st. 0322896396 40320217900053 CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE (CEN HDF) COL 2025-09-10 0 0600000468 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides de Savoie (73) CEN Savoie CEN Savoie Validé 2010-04-01 2025-09-12T11:12:00 1 RDESOUPMHICEN73 06 4 2 73 SAVOIE 3.2 3.1.1 1 2010 PORTERET Jérôme CEN Savoie 0 0400003273 Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du contrat territorial Val Allier Alluvial Etablissement public Loire Validé 2025-10-15 2025-10-20T16:25:00 1 RLESUQVALALLIER 04 Dispositif de collecte du contrat territorial Val d'Allier Alluvial, futur accord de territoire. Créé pour les besoins de l'étude Diagnostic des petits affluents de l'Allier. 3 3.1 1 03 ALLIER 18 CHER 43 HAUTE-LOIRE 58 NIEVRE 63 PUY-DE-DOME 5.4.6 La création de ce dispositif est dû à la réalisation de l'étude "diagnostic des petits affluents de l'Allier" réalisé par l'EP Loire dans le cadre du contrat territorial Val Allier Alluvial (CT VAA) 2023-2025. Ce dispositif de collecte permettra de stocker les données de qualité des cours d'eau du territoire du CT VAA. 1 3 3.1.1 3.1.3 3.1.2 3.1 0 2025 Etablissement Public Loire - Service Aménagement et Gestion des Eaux - 0602086545 - 02 46 47 03 21 25450200800033 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE MOU 2025-10-15 EP Loire maître d'ouvrage de l'étude. Les données sont récoltées par des prestataires (Bureau d'étude EODD, FDPPMA03, FDPPMA63, IRIS, CARSO) 0 0400003274 Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles sur le territoire du SBVHS (72) Bureau d'études Biometra Validé 2025-10-17 2025-10-21T11:20:00 1 RLESUSBVHS 04 3 3.1 1 72 SARTHE 1 3.1.1 3.1.3 3.1.2 2025 SBVHS 0 0600000469 Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines en Forêt Domaniale des Camporells (66) Office National des Forêts Validé 2025-11-03 2025-11-03T17:26:00 1 RLESOUPCAMPOREL 06 Mise en place de 3 piézomètres sur le bassin versant des Camporells (66), dans la forêt domaniale du même nom, dans la cadre d'un projet d'étude et de restauration de plans d'eau d'altitude, financé par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse. 4 1 66 PYRENEES-ORIENTALES 2.7 Acquisition de données locales pour la compréhension du fonctionnement et des variations des eaux souterraines des bassins versants alimentant les plans d'eau étudiés dans le cadre du projet des Camporells 3.2 2 2018 ONF Bureau d'Etude Sud Occitanie, Perpignan 0 0300000328 Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de Seine-Maritime (76) Agence de l'eau seine normandie Validé 2025-11-12 2025-11-17T17:13:00 1 RDESOUQNY76 03 4 2 76 SEINE-MARITIME 4.2 Surveillance de la qualité d'eaux brutes sur des captages d'eau potable(études,plans d'actions AAC) - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 3.1 0 2020 0 0400003275 Réseau de suivi piézométrique de la nappe de la Craie BRGM Validé 2025-11-28 2025-12-16T17:35:00 1 RLESOUPCRAIE 04 4 1 28 EURE-ET-LOIR 1 S'inscrit dans le cadre d'un projet de modélisation hydrodynamique de la nappe de la craie dans le département 28. 3.2 0 2020 l.arnaud@brgm.fr 0 0101300013 Réseau d'études des cours d'eau du bassin Artois-Picardie Agence de l'eau Artois-Picardie Validé 2025-12-02 2025-12-15T16:48:00 1 RBESUQAP 01 Réseau destiné à encadrer toutes les études ponctuelles 3 3.1 5 1 Réseau d'études des cours d'eau du bassin Artois-Picardie Créé en 2025 pour permettre la bancarisation d'études diverses réalisées sur le bassin Artois-Picardie pour le compte de divers intervenants-partenaires. 3.1.1 3.1.2 3.1 1 2025 0 0400003276 Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin de l'Authion SAGE Authion Validé 2025-12-02 2025-12-04T17:33:00 1 RLESOUPAUTHION 04 4 1 37 INDRE-ET-LOIRE 49 MAINE-ET-LOIRE 5.4.6 3.2 0 2024 0 0400003277 Réseau de suivi de l’indicateur trophique des marais mouillés de la Sèvre-Niortaise et du Mignon IIBSN Validé 2025-12-03 2025-12-04T17:33:00 1 RLQBIOSNM 04 3 3.1 1 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 5.4.6 3.1.1 0 2021 25790133000023 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) MOU 2025-12-03 IIBSN 0 0400003278 Réseau de suivi du Contrat Territorial Vienne Aval sur le territoire du SMVA collectivité territoriale SMVA Validé 2025-12-11 2025-12-16T17:35:00 1 RLESUQPNO3CTVA 04 Suivi de la qualité des cours d'eau sur le territoire du Syndicat Mixte Vienne et Affluents (SMVA) dans le cadre du CTVA. 3 3.1 1 2.1 - Evaluer l'impact des travaux de restauration réalisés - Détecter d'éventuelles sources de pollution pouvant expliquer la dégradations des milieux 3.1 2024 0 0400003279 Réseau de suivi de la qualité des eaux de surfaces des ressources d'Eau des Portes de Bretagne Eau des Portes de Bretagne Validé 2025-12-11 2025-12-16T17:35:00 1 RLESUPYEPB 04 3 1 35 ILLE-ET-VILAINE 53 MAYENNE 1 Connaissance de l'état de la ressource Eau des Portes de Bretagne 3.1.3 1 2020 0 0600000471 Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines de l'AAC de Garenne (38/69) Eau du Grand Lyon Validé 2025-12-15 2025-12-16T17:35:00 1 RESOUQELYGARENN 06 4 38 ISERE 69 RHONE 1.6 Acquérir de la connaissance sur les pressions en polluants dans l'aire d’alimentation des captages d'eau potable dont la ressource exploitée est en partie ou en totalité la nappe d'eau souterraine de l'est lyonnais (FRDG334). Cette connaissance est un préalable à la mise en œuvre d’un plan d’actions visant à réduire l’exposition et l’émission de ces polluants afin de reconquérir la qualité de cette ressource et la pérenniser. 1 3.1 2 2023 Eau du Grand Lyon - Service Préservation de la Ressource 2025 0 0600000470 Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines de l'AAC de Romanettes (69) Eau du Grand Lyon Validé 2025-12-15 2025-12-16T17:35:00 1 RESOUQELYROMANE 06 4 1 69 RHONE 1.6 Acquérir de la connaissance sur les pressions en polluants dans l'aire d’alimentation des captages d'eau potable dont la ressource exploitée est en partie ou en totalité la nappe d'eau souterraine de l'est lyonnais (FRDG334). Cette connaissance est un préalable à la mise en œuvre d’un plan d’actions visant à réduire l’exposition et l’émission de ces polluants afin de reconquérir la qualité de cette ressource et la pérenniser. 1 3.1 2 2023 Eau du Grand Lyon - Service Préservation de la Ressource 2025 0 0500000290 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides - Tourbières et Zones Humides du grand sud-ouest (NAQ - OCC) - Agence de l'eau Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne Validé 2026-01-06 2026-01-22T17:06:00 1 RESOUPMHSUDOUES 05 suivis piézométriques des tourbières et zones humides du grand sud-ouest 4 10 1 Connaissance des zones humides et des tourbières 3.2 1 2000 stephane.binet@eau-adour-garonne.fr 0 0300000330 Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le département de l'Eure-et-Loir (28) (Partie AESN) Agence de l'eau seine normandie Validé 2026-01-09 2026-01-22T17:06:00 1 RDESOUQNY28 03 4 2 28 EURE-ET-LOIR 4.2 Surveillance de la qualité d'eaux brutes sur des captages d'eau potable(études, plans d'actions AAC) - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 3.1 1 2023 0 0300000329 Réseau de gestion de la qualité des eaux superficielles dans le bassin Seine Normandie - Biosurveillance Agence de l'eau seine normandie Validé 2025-01-09 2026-01-22T17:06:00 1 RBESUBIOSURVSN 03 3 3.1 4 2.1 Biosurveillance sur les eaux des rivières du bassin Seine Normandie (Bassin de l'AESN) 3.1 0 2025 0 0000000199 Réseau de suivi des niveaux piézométriques en zones humides INRAE (LESSEM) INRAE LESSEM Validé 2026-02-06 2026-02-16T14:59:00 1 RNESOUZHINRAE 00 4 6 3.2 2 2020 18007003901803 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT - INRAE CENTRE-SIEGE PARIS 07 COL 2024-11-04 INRAE, LESSEM 0 0500000292 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Vert (46) - Site de Démonstration OFB Validé 2026-02-12 2026-02-13T17:29:00 1 RLESUMVERT 05 Site de démonstration de l'opération de restauration hydromorphologique du Vert (contournement de plan d'eau) 3 3.1 1 46 LOT 5.4.6 Etude avant/après travaux 3.1.2 2 2015 2027 0 0500000293 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Combe de Mouffe (12) - Site de Démonstration OFB Validé 2026-02-12 2026-02-13T17:29:00 1 RLESUQHMCOM 05 Suivi sur le site de démonstration de l'opération hydromorphologique de Combe de Mouffe (Retour du cours d’eau dans son talweg d’origine reméandrage et recharge granulométrique) 3 3.1 1 12 AVEYRON 5.4.6 Etude avant / après travaux 3.1.2 2 2019 2031 0 0600000472 Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Tanyari (66) - Site de Démonstration OFB Validé 2026-02-12 2026-02-13T17:29:00 1 RLESUMTANYARI 06 3 3.1 1 66 PYRENEES-ORIENTALES 5.4.6 Suivi scientifique du site de démonstration de l'opération de restauration hydromorphologique du Tanyari (suppression de contraintes latérales) 3.1.2 2 2022 2034 0 0500000291 Réseau de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau sur la région Occitanie OFB Validé 2026-02-12 2026-02-13T17:29:00 1 RLESUMOCCITANIE 05 Suivi scientifique sur les projets de restaurations locaux (hors Site de démonstration) 3 3.1 3 5.4.6 Etude avant / après travaux 3.1.2 1 2020 2032 0 0400003280 Réseau de suivi quantitatif des puits et forages en plaine dans le cadre du programme Re-Sources Communauté d'agglomération La Rochelle Validé 2026-02-19 2026-03-06T17:24:00 1 RESOUFRGG10617 04 4 1 17 CHARENTE-MARITIME 2 2.8 Mise en place d'un réseau de suivi de puits et forages en plaine dans le cadre du programme Re-Sources afin d'améliorer la connaissance de la nappe en dehors des zones AEP. 1 2026 Communauté d'agglomération La Rochelle 0 0200000334 Réseau de suivi piézométrique à Hilsprich (57) (MO BRGM) BRGM Validé 2026-02-27 2026-03-06T17:24:00 1 RIDESOUPRMLOR57 02 Réseau concernant le suivi de trois piézomètres en lien avec les affaissements observés sur la commune d'HILSPRICH (57) 4 1 57 MOSELLE 2 Le réseau de surveillance des niveaux piézométriques sur la commune de HILSPRICH (57) 3.2 2 2008 BRGM NANCY M.CHABART 58205614900864 BRGM COL 2017-02-01 BRGM intervient en appui à la DDT57 grand-est@brgm.fr 0