REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-10-14 1987-03-20 2026-10-14 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC Dispositifs de collecte 1 Validé 2026-10-14T11:20:06 2152 0400003088 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de la qualité des eaux souterraine du SAGE de l'Authion RCESAGEAUTHION 0 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE 49 MAINE-ET-LOIRE Entente/SAGE Authion 2015-12-03 2015-12-03T09:40:00 0400003087 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des retenues (VILLERST, NAUSSAC) de l'Établissement public Loire RSESUEPTBLOIRE 0 1992 25450200800058 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE - BUREAUX ADMINISTRATIFS 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne DCE 10 Interrégionale Etablissement public Loire 2015-12-03 2016-02-08T15:07:00 0600000418 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique sur l'Allaine (90) RSDRMC0018 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 90 TERRITOIRE DE BELFORT Agence de l'eau RMC 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 0600000415 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération d’arasement du barrage de Fleurey et de restauration hydromorphologique du Dessoubre à Fleurey (25) RSDRMC0015 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 25 DOUBS Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 0600000416 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique en avant-projet sur le ruisseau de l’Etang à Byans-sur-Doubs (25) RSDRMC0016 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 25 DOUBS Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 0600000417 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique en avant-projet sur le ruisseau de l’Abbaye à Appenans (25) RSDRMC0017 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 25 DOUBS Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 0600000419 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique de la Fontaulière (07) - réinjection de matériaux RSDRMC0019 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 07 ARDECHE Agence de l'eau RMC 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 0600000420 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique de la Vendeline à Rechesy (90) - réinjection de matériaux RSDRMC0020 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 90 TERRITOIRE DE BELFORT Agence de l'eau RMC 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 1000000042 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi Belt des poissons de la réunion GCRMN974B_FISH 0 2015 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER 2015-12-03 2018-11-28T11:33:00 Suivi des poissons des récifs coralliens de l'Ile de La Réunion par le protocole GCRMN - Belt 1000000041 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi LIT des récifs coralliens de la Réunion GCRMN974L_BENT 0 2015 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER 2015-12-03 2024-11-20T17:26:00 MAJ : protocole LIT en majuscule (Line Intercept Transect) 0300000265 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi renforcé de la qualité des captages de Seine-amont RCSRQCAPDSAM 0 2010 4 Eaux souterraines 4 District Agence de l'Eau Seine-Normandie 2015-12-03 2020-02-04T17:12:00 Ce réseau vise à bancariser les analyses sur eaux brutes (eaux souterraines), hors réseau de gestion DCE (RCS/RCO/RCB), financées par la direction territoriale Seine-Amont de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Nous réalisons des suivis renforcés ponctuelles sur des captages (4 à 12 analyses/an) dans le cadre d’études AAC par exemple 0600000421 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique sur deux petits affluents du lac des Rousses (39) RSDRMC0021 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 39 JURA Bureau d'Etudes GREBE 2015-12-03 2015-12-09T16:04:00 0400003091 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance sanitaire des gisements naturels de coquillages fréquentés pour la pêche à pied récréative en Bretagne RLSELICOQBRET 0 1990 1 Eaux littorales 3 Régionale ARS Bretagne 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 0900000012 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Guyane FRKSUSC 0 2008 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Guyane Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUSRC 4 District 973 GUYANE 09-6 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 0000000052 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau de la France FR_SUSR 1 2007 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau (Circulaire DCE 2006/16) dont l'objectif est de donner une image de l'état général des eaux par la mise en place d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles et des activités anthropiques. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-277 OIEau 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 0100000101 0100000102 0200000055 0200000054 0300000131 0400000125 0500000073 0600000330 1200000060 0900000010 0800000006 0400000914 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Contrôle Complémentaire (RCC) Alagnon RCC 0 2009 2003-03-26 25150321500013 SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION INTEGREE DE L'ALAGNON ET DE SES AFFLUENTS (SIGAL) 3.1 Rivières, canaux Suivi complémentaire au RCS et au RCO. Triple objectif : - apporter les éléments de connaissance permettant d'ajuster les programmes d'action - mettre en place des indicateurs de suivi des procédures (Contrat Territorial, SAGE ...) - juger de l'atteinte du bon état des cours d'eau vis à vis des objectifs nationaux 5 Bassin 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 04-268 2009-06-17 2015-12-08T00:00:00 0300000007 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des aquifères de Champigny en Seine-et-Marne (77) RDESOUP77 0 2003 1900-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2005-01-01 43904185600014 ASS AQUIFERE CALCAIRES CHAMPIGNY EN BRIE (AQUI'BRIE) 1997-01-01 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE 2003-01-01 2007-12-31 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 1997-01-01 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE 1900-01-01 2003-12-31 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES 2003-03-06 43904185600014 ASS AQUIFERE CALCAIRES CHAMPIGNY EN BRIE (AQUI'BRIE) 1997-07-01 2003-03-06 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de gestion, aide à la décision et à l'évaluation des actions préventives développées par AQUI'Brie. Description: Réseau départemental de suivi de la nappe du Calcaire de Champigny avec 20 piézomètres en activité. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 15-75 2011-02-15 2018-07-25T10:02:00 En cas de demande de données spécifiques (niveaux horaires, codes de validation de la donnée, etc.), vous pouvez adresser directement votre demande par mail à contact@aquibrie.fr La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0300000007 0500000182 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de la qualité des eaux superficielles du Tarn et Garonne (82) RCD 82 0 1992 1992-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1992-01-01 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 1992-01-01 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 1992-01-01 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 1992-01-01 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 82 TARN-ET-GARONNE 05-50 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0300000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la carbonatogénèse des cours d'eau en Haute-Normandie RRESUCAHNO 0 2001 2001-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2001-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2001-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 2001-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 2001-01-01 19350097200016 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES (INSA) 2001-01-01 19350097200016 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES (INSA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance de l'origine des précipitations calcaires en rivière et suivi de l'évolution du pH au cours du temps. Définition de zones à risque et aide à la mise en place d'action de gestion. 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 03-15 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Carbonatogénèse: - Indicateur de l'évolution de la qualité de l'eau vis-à-vis des nutriments - Peut induire des nuisances vis-à-vis de la vie biologique (stérilisation des frayères) - Provoque le réhaussement des fonds de cours d'eau (facteurs aggravant des risques d'inondation) Une synthèse annuelle des résultats est disponible sur demande. 0600000235 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSOS 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : 1/ un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. 2/ un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 15-261 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence 1/ Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 2/ Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) 3/ Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4/ Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) Remarque : ce métaréseau est actuellement constitué d'une sélection de 338 sites représentatifs des diverses situations rencontrées sur le district; l'acquisition des données pouvant être assurée par des maîtrises d'ouvrages différentes (Agence de l'eau, CG 01, CG 34, CG 74, CG 69) 0600000039 0600000005 0600000225 0600000140 0600000015 0600000332 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSUSL 0 2007 2007-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2007-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2007-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUSL 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-349 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1200000067 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Corse FRESUOC 0 2008 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOC 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-362 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0000000022 1 Réseau de mesures Validé Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Sédiments RNOSED 0 1975 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Evaluation de la qualité du milieu marin par la mesure des niveaux de contaminants chimiques dans les sédiments. 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 00-260 Didier CLAISSE 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Nombre de stations de mesure actuellement en activité : indicateur non pertinent ( la localisation des points de pérlèvement et leur nombre varie d'une campagne à l'autre pour un même secteur échantilloné)Commentaires sur la démarche qualité associée aux analyses : utilisation de matériaux de référence certifiés dans chaque série d'analyses participation aux exercices d'intercalibration QUASIMEME 0400000062 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied de la Charente Maritime RDLIQPEC17 0 1996 1996-01-01 17170301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1996-01-01 17170301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1996-01-01 17170301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1996-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME 04-167 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 100% des crédits sont délégués à la DDASS par le Ministère de la Santé. 0400000002 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne RBESOUPLB 1 1993 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du bassin Loire-Bretagne. 5 Bassin 03 ALLIER 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 63 PUY-DE-DOME 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 15-55 2011-02-15 2016-10-21T00:00:00 Le RBESOUPLB est constitué de 15 réseaux piézométriques à maîtrise d'ouvrage locale (DIREN, département ou région). Le RNESOUP est constitué pour le bassin LB de points sélectionnés parmi les points du RBESOUPLB. 0400000011 0400000013 0400000071 0400000019 0400000007 0400000008 0400000010 0400000057 0400000006 0400000012 0400000014 0400000009 0400000017 0400000197 0400000196 0400000020 0400000201 0400000203 0400000081 0400000202 0400000176 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire de suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Loire-Bretagne RCPLQLB 0 2005 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Connaissance de la qualité des plans d'eau du bassin Loire-Bretagne 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 04-265 Vincent DESPAX 2008-06-30 2015-12-08T00:00:00 0200000071 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhin RCORMDR-PE 0 2006 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 2 Temporaire Assurer le suivi des plans d'eau du bassin Rhin identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-174 Agence de l'eau Rhin-Meuse 2007-01-11 2018-12-10T14:44:00 Nb : Aucun plan d'eau du bassin Rhin n'a été identifié à risque de non atteinte du bon état en 2015, notamment en raison du manque de données pour caractériser leur état initial. Aussi, pour le premier plan de gestion, les masses d'eau de type plans d'eau ne seront pas suivies dans le cadre du contrôle opérationnel mais le seront par le contrôle de surveillance. 0200000067 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Meuse FRB1SOS 0 2007 2007-01-01 758 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Champagne-Ardenne 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2007-01-01 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 88 VOSGES 15-244 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0300000028 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des plans d'eau de Seine-Saint-Denis RDPLANQ93 0 1992 1992-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1992-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 1992-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 1992-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 1992-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. 2 Départementale 93 SEINE-SAINT-DENIS 03-113 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Des bulleurs à O2 ont été mis en place pour limiter l'Eutrophisation en certains points. Des campagnes d'analyse sont réalisées ponctuellement pour vérifier le bon fonctionnement et l'action de ces bulleurs, en plus des campagnes décrites plus haut. 0600000054 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie Languedoc-Roussillon RBCESURMC2 0 1987 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance. Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau. 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-320 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Languedoc-Roussillon, bassin RMC, mesures effectuées : - IGBN-IBGA sur 29 stations, - Diatomées sur 31 stations. 0400000004 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des bassins de Bretagne (BRETAGNE EAU PURE) RRESUQBRE 1 1995 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL 1511 Union Européenne 3 Eaux superficielles conti Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact. Les réseaux de Bretagne Eau Pure (BEP) sont des réseaux locaux de suivi de l'impact des actions de maîtrise des pollutions, menées sur plus de quarante bassins versants. L'objectif du programme de reconquête de la qualité de l'eau est de réaliser un diagnostic de la situation initiale, fixer des objectifs quantifiés de réduction du niveau de pollution notamment en matière de nitrates et pesticides, définir des moyens à metrre en oeuvre et évaluer chaque année les résultats obtenus. 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-8 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les stations de mesures se répartissent en 45 stations bilan ( 1 par bassin versant ) et 1000 stations évaluation. Les premiers contrats B.E.P. ont été signés en 1995 pour une durée de 5 ans. Une nouvelle convention BEP a été établie pour la durée du contrat de plan 2000-2006. Les contrats de bassin s'inscrivent dans le cadre de programmes réglementaires (PMPOA, assainissement des collectivités) et spécifiques (amélioration des pratiques, aménagement de l'espace, réduction des pollutions non agricoles). Trois familles de paramètres sont particulièrement suivies : les nitrates, les pesticides et les matières phosphorées. Ce méta-réseau est constitué de 45 réseaux élémentaires dont la maîtrise d'ouvrage est assurée localement par le porteur du projet de l'opération bassin versant. 0000000027 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'hydrométrie national RNHYDRO 1 1971 17180661500018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 17130661600011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17110661000016 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 95752090100019 COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (CNR) 592 Service Hydrologique Centralisateur du bassin Artois-Picardie 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 55020066100019 BRL 5781313100026 SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE - CANAL DE PROVENCE (SCP) 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 17070661800015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 13000609100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT OCCITANIE (DREAL) 17300661000013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17290661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 13001089500014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 17640661900013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 17860661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 17670630700012 SERVICE DE LA NAVIGATION DE STRASBOURG 17660661400012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1736 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Loire-Bretagne 1734 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Rhin-Meuse 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 1737 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du bassin Artois Picardie 17660701800015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17350701300014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 55208131764493 ELECTRICITE DE FRANCE - SG DIRECTION ACHATS (EDF) 18007001300081 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) 18007001300107 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) 18007001300107 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) 18007001300107 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 18007001300149 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE - CENTRE DE LYON 18007001300032 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA) 3.1 Rivières, canaux - connaissance générale des débits ( réseau patrimonial ) - connaissances particulières dans le cadre de réseaux d'usage (débits d'étiage, gestion de la ressource, SDAGE ... ) - prévision des crues 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-234 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les types de données collectés sont les hauteurs et les débits d'eau. 0100000041 0100000044 0100000040 0400000040 0400000037 0400000032 0400000033 0400000041 0400000042 0400000043 0600000175 1200000054 1200000056 0600000176 0600000174 0600000184 0600000040 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi nitrates de la nappe du Roussillon (66) RAESQNROUS 0 2000 2000-10-16 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-10-16 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-10-16 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-10-16 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 66 PYRENEES-ORIENTALES 15-106 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 0400000749 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Maine-et-Loire RDESUQ49 0 1995 1995-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1995-01-01 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL 1995-01-01 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL 1995-01-01 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL 1995-01-01 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 49 MAINE-ET-LOIRE 04-150 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont du même ordre que celles réalisées sur les stations du réseau national de bassin (micropolluants, hydrobiologie, bactériologie). Le Conseil Général réalise également des ananlyses sur des points particuliers pour le compte de Syndicats de rivière dont les résultats sont intégrés à ceux du réseau départemental. 0100000084 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de surveillance du littoral (hors baignade) du Nord RDLITHBAIG59 0 1993 1993-01-01 17590301200011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1993-01-01 pour 6 des 9 points 17590301200011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1993-01-01 17590301200011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1993-01-01 pour 6 des 9 points 17590301200011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1993-01-01 Pour 2 des 9 points 21590273500012 COMMUNE DE GRAVELINES - MAIRIE 1993-01-01 Pour 2 des 9 points 21590273500012 COMMUNE DE GRAVELINES - MAIRIE 1993-01-01 pour 1 des 9 points 25590150600022 SI DES DUNES DE FLANDRE (SIDF) 1993-01-01 Pour 1 des 9 points 25590150600022 SI DES DUNES DE FLANDRE (SIDF) 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités: connaissance. Surveiller l'évolution de la qualité bactériologique en secteur non concerné par la baignade. 2 Départementale 59 NORD 01-184 2005-12-07 2015-12-08T00:00:00 1. L'accès aux données bancarisées dans SISE-Baig, est soumis aux approbations du maître d'ouvrage du point échantillonné et de la DDASS 59. 2. Répartition spatiale des points : 6 points dans les eaux littorales et 3 points dans les eaux superficielles. 3. La finalité directe du réseau est de décrire l'état du milieu. Cependant ces données peuvent également, de manière indirecte, décrire la pression et l'usage exercés par les activités humaines, et illustrer l'état d'avancement des mesures prises par la société humaine, pour corriger l'état du milieu. 4. Les données brutes sont valorisées par un bulletin envoyé aux collectivités, et par un rapport annuel présenté au conseil départemental d'hygiène. 0300000003 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure (27) RDESOUP27 0 1972 1900-01-01 1272 Conseil Général de l'Eure 1900-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1900-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 1900-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1900-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1900-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique de l'aquifère crayeux du département de l'Eure. 2 Départementale 27 EURE 15-34 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Créé en 1985, pour compléter le réseau de bassin Seine Normandie qui ne comportait que des points de suivi sous plateau, il s'agissait dans un premier temps d'un réseau dit de "vallées humides". Une extension du réseau a été réalisée en 2003 et s'est affranchie de cet esprit : les nouveaux points permettent une couverture plus complète, et sont aussi bien situés en vallée que sur les plateaux. La station de Douains ne concerne pas la craie mais l'aquifère tertiaire du plateau de Madrie. Adresse Internet: http://seine-normandie.brgm.fr/ 0400000601 1 Réseau de mesures Validé Réseau PAR de la Sarthe RLESUQPAR01 0 1997 1997-01-01 1998-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 1998-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 1998-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Plan d'Actions Renforcées Sarthe - Huisne et Sarthe en amont du Loir (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE 72 SARTHE 04-252 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000046 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des Pesticides dans les cours d'eaux Alsaciens RSPA 0 2000 2000-01-01 2004-12-31 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-01-01 2004-12-31 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-01-01 2004-12-31 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-01-01 2004-12-31 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Contrôle opérationnel de la pollution par les pesticides 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 02-160 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Réseau fermé en 2004 - Poursuite du suivi pour certaines stations dans le cadre d'autres réseaux. 0600000216 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Bourgogne RESOUPDREALBOU 0 2002 1974-01-01 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne 1974-01-01 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne 1974-01-01 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne 1974-01-01 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau piézométrique de la DIREN Bourgogne est constitué de 62 points d'eau, dont 48 sont en activité. Les données sont collectées régulièrement puis mises à disposition. Les chroniques les plus anciennes débutent en 1974. 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 15-199 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Réseau patrimonial de connaissance dont les points ont vocation à terme de faire partie du réseau de surveillance DCE. Toutes les stations sont automatisées et télétransmises. 0300000025 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des cours d'eau du Val de Marne RDESUQ94 0 1973 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance de la qualité des cours d'eau et surveillance des rejets sur certaines stations. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 91 ESSONNE 94 VAL-DE-MARNE 03-91 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 5 stations sont situées dans des zones de rejets. Les fleuves et rivières concernés sont: Seine, Marne, Morbras, Réveillon, Ru-du-Marais, Yerres, Ru-de-Rungis, Bièvre. 0300000161 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité l'Yerres et ses affluents (SyAGE) RSQESUYERAV 0 2006 25910085700038 SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L YERRES (SYAGE) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne 1 Locale 77 SEINE-ET-MARNE 91 ESSONNE 94 VAL-DE-MARNE 03-163 2006-10-25 2021-04-08T15:23:00 Réseau SyAGE de suivi de la qualité Yerres et affluents 0600000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif de la nappe astienne Valras-Agde (34) RAESOUPVAL 0 1973 1973-01-01 1997-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 1973-01-01 1997-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 1973-01-01 1999-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 1973-01-01 1990-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau piézométrique local de l'aquifère des sables astiens de Valras-Agde se compose de 48 points d'eau dont 40 actifs, certains points d'eau relevés en continu et d'autres faisant l'objet de relevés ponctuels. Il a été initié dès 1973. 1 Locale 34 HERAULT 15-39 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Les données sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/ http://www.astien.com/ 0100000034 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Artois Picardie - hydrobiologie RBESUQBAP 0 1988 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Assurer la connaissance patrimoniale de la qualité des cours d'eau, constituer une base de références utile aux différents gestionnaires de l'eau pour orienter leur politique (Service de l'Etat, Agences de l'Eau, collectivités, etc.), permettre l'information du public sur l'état de santé de nos cours d'eau (associations, bureaux d'études, universités, etc.). 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-163 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Mesures IBGN : mesures sur 24 stations par an dont 18 pour la région Nord Pas-de-Calais. Mesures IBD : mesures sur 66 stations par an. 0400000071 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de la Mayenne RDESOUP53 0 2003 2003-12-01 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 2003-12-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2003-12-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2003-12-01 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 2003-12-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de la Mayenne. 2 Départementale 53 MAYENNE 15-13 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le réseau piézométrique, créé en 2003 sur financements MEDD/BRGM, est constitué de 7 points. Délai moyen d'informatisation: 1 mois. Période couverte: à partir de décembre 2003. 0400000182 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUST 0 2007 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2007-01-01 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine 2007-01-01 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan 2007-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 2007-01-01 1450 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Granville 2007-01-01 1449 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Cherbourg 2007-01-01 1434 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime 2007-01-01 1433 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée 2007-01-01 1432 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère 2007-01-01 1431 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor 2007-01-01 1430 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ St Lô 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Principales finalités: Connaissance de l'état général des eaux de transition Le contrôle de surveillance des eaux de transition dans le district hydrographique Loire-Bretagne est destiné à donner l'image de l'état général des eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons à l'échelle européenne. Ce contrôle poursuit un objectif de connaissance et de suivi des milieux aquatiques et non pas une logique de suivi des flux polluants ou d'impacts d'altération. 4 District 17 CHARENTE-MARITIME 21 COTE-D'OR 29 FINISTERE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 04-228 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 Le suivi des eaux de transition est effectué par le réseau des Estuaires bretons qui analyse les paramètres physico-chimiques et micro-biologiques dans l'eau des estuaires bretons. Les opérateurs de ce réseau sont les Cellules Qualité des Eaux Littorales (CQEL) des DDE coordonnées par la DREAL Bretagne. La collecte des données du réseau CQEL pour le contrôle de surveillance sera réalisée par IFREMER pour leur intégration dans la Banque QADRIGE 2 dont la mis en service est programmée pour 2007. 0300000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Calvados (14) RDESOUP14 0 1964 1900-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1900-01-01 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie 1900-01-01 1265 Conseil Général du Calvados 1900-01-01 1265 Conseil Général du Calvados 1900-01-01 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères sédimentaires du département du Calvados. 2 Départementale 14 CALVADOS 15-112 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Créé en 1993 pour étoffer le réseau piézométrique de Bassin sur le département, suite au redéploiement des réseaux de l'Agence de l'Eau et du Ministère de l'Industrie. Il reprend à l'origine 8 ouvrages des précédents réseaux. Il est composé actuellement de 7 ouvrages qui suivent l'aquifère des calcaires de l'Infralias (1 site), du Bajocien (2) et du Bathonien (2) ainsi que la craie cénomanienne du Pays d'Auge (2).Adresse Internet: http://seine-normandie.brgm.fr/ Période couverte:les données sur ces piézomètres couvrent une période allant de 1966 à l'actuel. 0300000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi quantitatif des eaux superficielles de Haute-Normandie RRESUHHNO 0 1960 1992-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 1970-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 1992-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 1971-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1998-01-01 2003-01-01 22270229200012 DEPARTEMENT DE L EURE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance, Gestion. 1 : Annonce des crues 2 : Patrimonial 3 : Portée des connaissance des débits aux pétitionnaires (dimensionnement d'ouvrages) 3 Régionale 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 61 ORNE 76 SEINE-MARITIME 95 VAL-D'OISE 03-68 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Coût du réseau : en 2001, le coût de remplacement du réseau (patrimoine) s'élevait à 300 000 euros. Pour la même année le coût de fonctionnement (hors personnel) s'élevait à 50 000 euros. Quelques stations de mesure sont situées dans les départements limitrophes de la Haute-Normandie (28, 61, 95). 0300000141 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des réseaux d'assainissement du Val de Marne RDASS94 0 1977 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 0 Inconnu 1 Pérenne Connaissance des réseaux d'assainissement : EP, EU et UN. Quantifier les débits transités. Etudes diagnostiques et études ponctuelles et générales. 2 Départementale 94 VAL-DE-MARNE 03-148 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Avant 1987, l'enregistrement des mesures était effectué sur papier. A compter ce cette date les relevés sont stockés sur support informatique. 1000000022 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Réunion FRLSUSL 1 2009 3.2 Plan d'eau En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des plans d'eau du bassin de la Réunion. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRLSUSL 4 District 974 LA REUNION 10-15 Office de l'eau Réunion 2008-11-21 2018-11-28T11:33:00 La mise en oeuvre du contrôle de surveillance des plans d'eau débutera en 2009. 0100000041 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'annonce de crues de la région Nord Pas-de-Calais RRCRUENPC 0 1960 1993-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 22590001801244 DEPARTEMENT DU NORD 25590282700013 SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES (SAMBRE MOBILITES) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance. Connaissance des débits et expertise au titre des catastrophes naturelles 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 01-19 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0800000025 1 Réseau de mesures Gelé Réseau d'Observation de la Contamination CHimique (ROCCH) ROCCHMART 0 2009 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Suivi de la contamination chimique des eaux littorales. 4 District 972 MARTINIQUE 08-26 2009-09-11 2018-07-12T12:02:00 Il s'agit d'un réseau national : le code à utiliser est 0000000104 ou 0000000105 en fonction du volet concerné. 0400000744 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique RDESUQ44 1 1982 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 04-208 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles du département de la Loire-Atlantique est un méta-réseau constitué de deux réseaux élémentaires à maîtrise d'ouvrage DDASS et SMN. Les deux dispositifs de collecte fils sont décrits séparément dans l'inventaire. 0400000107 0400000108 0000000028 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable RNSISEAU 0 2001 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 15-93 2011-02-15 2023-01-24T16:04:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000028 0500000073 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSUSR 0 2007 2007-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2007-01-01 13000609100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT OCCITANIE (DREAL) 2007-01-01 13001089500014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 2007-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) 2007-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du Bassin Adour Garonne. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUSR 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-151 Agence de l'eau Adour-Garonne 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 1100000002 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Mayotte FRMSOP 1 2009 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines de Mayotte mesure le niveau des nappes et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute à Mayotte au 1er janvier 2009. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Au 1er janvier 2013, la totalité des piézomètres DCE de ce réseau est passé sous MO BRGM. 4 District 15-336 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. 1100000001 1100000005 0600000196 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la faune benthique de l'étang de Berre RLFAUBBER 0 1994 2000-05-01 17130681400038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1.1 Eaux de transition 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne utilisation de la macrofaune benthique comme indicateur biologique de la qualité du milieu aquatique 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE 06-145 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000036 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le bassin Seine Normandie (RNB) RNB-RCA 0 1971 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 17750630000017 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - DIRECTION SECRETARIAT GENERAL 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-130 2011-02-15 2017-06-19T11:13:00 0900000013 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Guyane FRKSUST 0 2008 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Guyane Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUSRT 4 District 973 GUYANE 09-5 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 0400000034 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des exutoires de la Nappe de Beauce en région Centre RRESUEXBEA 0 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Connaissance des relations nappes/rivières. Influence des prélèvements agricoles sur l'évolution des niveaux de la nappe de Beauce et de ses exutoires. Lien avec le réseau piezométrique régionale de la DIREN Centre. 3 Régionale 28 EURE-ET-LOIR 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 04-81 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Emprise géographique: Bassin de l'EURE : rivière Le Perray Prunay en Yvelines, La Voise commune Ymeray à Talvoisin. Bassin du LOING : Le Fusain commune de Courtempierre à Passard. Bassin de la LOIRE : les Mauves à Meung sur Loire, station d'épuration le Lien à Tavers en aval du Bourg, la Tronne à Mer au Moulin Porte, la Tronne à Fleury au pont de Fleury, la Cisse à Villeberfol au Moulin Bergeriou. Commentaires sur les vitesses instantanées : les hauteurs ne sont pas mesurées et il n'y a pas de courbe de tarage. 0000000051 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi à long terme des écosystèmes forestiers RNECOFOR 0 1992 1511 Union Européenne 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 66204311603566 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) 66204311603566 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) 66204311603566 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) 66204311603566 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) 38529030900454 AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE (ADEME) 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Connaître l'impact et l'évolution des dépôts atmosphériques dans le cadre de la surveillance des écosystèmes forestiers. 6 Nationale 00-275 2006-06-28 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau est, avec le réseau Méra (école des Mînes de Douai), le seul réseau national à mesurer les dépôts atmosphériques depuis plus de 10 ans en France. Il y a une publication de MM ULRICH, CODDEVILLE et LANIER (2002) : "Retombées atmosphériques humides en France entre 1993 et 1998" - Ademe 0200000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du Bassin Ferrifère Lorrain RRESOUPBFL 0 1994 1900-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 1900-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1900-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne A la suite de l'arrêt de l'extraction du minerai, l'ennoyage des galeries minières et de la base des calcaires du Dogger a commencé, à différents moments selon les réservoirs. Le Bassin Ferrifère Lorrain se décompose en 3 sous-réservoirs : - le réservoir minier Sud, ennoyé de 1993 à octobre 1998 - le réservoir minier Centre, ennoyé de 1995 à mars 1999 - le réservoir minier Nord, ennoyé de novembre 2005 à mars 2008. Les différents aquifères (réservoirs miniers et calcaires du Dogger) sont suivis depuis l'arrêt des pompes d'exhaure afin de contrôler et suivre leurs fonctionnements et évolutions piézométriques suite à l'exploitation minière. 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 15-74 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le détail concernant le réseau peut être consulté dans le rapport BRGM/RP-58029-FR (année 2007). Rapport 2008-2010 en cours de rédaction - Publication prévue pour la fin du premier semestre 2011 0600000233 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eaux côtiers méditérranéen FRDSOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne En application de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE), le réseau de contrôle de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines est établi de manière à : - fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine; - évaluer l'efficacité du programme de mesures sur ces masses d'eau. Les points de ce réseau assurant un suivi soit des niveaux piézométriques soit des débits de sources (saisis dans la banque HYDRO) sont transmis au niveau européen dans le cadre du « rapportage » de la DCE. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine a été construit dans la continuité de la construction du Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 à l'initiative de l'Etat. Ce réseau fait parti du métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts du territoire français. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France » - MEDD/DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sont impliqués dans sa conception, sa construction et sa gestion les services régionaux de l'Etat et du BRGM des régions PACA, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Bourgogne et dans une moindre mesure Lorraine et Champagne-Ardenne. Son financement est assuré par l'Etat. Il est constitué d'environ 300 points actifs (294 points opérationnels au 31 décembre 2007). 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 15-259 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Organisation des réseaux : *Circulaire DE/MATE du 26 mars 2002 relative au Système national d'information sur l'eau *Circulaire DE/MSIE/1-DCE 2004/9 du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau Conception des réseaux/cahier des charges : - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France - Circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 0600000065 0600000007 0600000037 0600000221 0600000064 0600000220 0200000078 1200000055 1 Réseau de mesures Validé Autosurveillance des émissaires en mer de la Corse-du-Sud (2A) ADEMER2A 0 55209411200935 SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL (SAUR) 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 21200065700016 COMMUNE DE CARGESE - MAIRIE 1 Eaux littorales 1 Pérenne 2 Départementale 2A CORSE-DU-SUD 06-115 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ont été pratiqués quatre contrôles inopinés, quatre prélèvements à l'émissaire et quatre prélèvements sur les plages adjacentes. 0600000331 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSUOR 0 2008 2008-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2008-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2008-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-348 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 1200000066 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Corse FRESUSC 0 2007 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Corse. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUSC 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-361 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0400000084 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité biologique des eaux superficielles de Bretagne RRESUQBBRE 0 1971 33253670500012 AQUASCOP 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 39331291300162 SGS MULTILAB - SGS LAB CREPIN-LAB WOLFF ENVIRONNEMENT 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Réseau patrimonial 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-63 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000001 1 Réseau de mesures Gelé Réseau National de Bassin de suivi de la qualité des eaux superficielles RNB 1 1971 3.1 Rivières, canaux - Fournir les informations nécessaires à la mise en oeuvre des réglementations nationales et européennes avant la mise en oeuvre des programmes de surveillance en en 2007, pour l'application de la directive cadre européenne sur l'eau. - Evaluer l'impact des activités humaines. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-259 2011-02-15 2021-10-19T17:26:00 Ce réseau s'est terminé en 2006, suite à la mise en place des réseaux de la Directive Cadre sur l'Eau. Les fiches de ces réseaux se nomment : - Contrôle de surveillance - Contrôle opérationnel 0100000031 0100000037 0200000009 0300000036 0400000038 0400010001 0500000022 0600000053 0600000055 0600000057 0600000059 0600000054 0600000056 0600000058 0600000060 0800000015 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique FRJSOP 0 2007 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2007-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-01-01 2007-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Niveau piézométrique dans le cas de forages, débit dans le cas de sources. Connaissance des eaux souterraines et gestion quantitative dans le cadre réglementaire. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraines débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD -DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 972 MARTINIQUE 15-333 2011-02-15 2018-07-12T12:02:00 Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) -Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 0400000064 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied du Morbihan RDLIQPEC56 0 1995 1995-01-01 17560301800011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1995-01-01 17560301800011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1995-01-01 17560301800011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1995-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 2 Départementale 56 MORBIHAN 04-166 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 100% des crédits sont délégués à la DDASS par le Ministère de la Santé 0600000036 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de l'Isère RDESOUQ38 0 1985 2011-07-15 866 Conseil Général de l'Isère 2015-01-01 22260001700362 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DROME 1900-01-01 2010-12-31 378 Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) de l'Isère 2011-11-15 2015-12-31 41054531300018 CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON 1900-01-01 866 Conseil Général de l'Isère 1900-01-01 866 Conseil Général de l'Isère 1985-01-15 2011-07-15 38 Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Isère 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau de connaissance de la qualité des eaux souterraines des principaux aquifères du Nord-Isère destinées à l'usage eau potable et des aquifères stratégiques (Molasse - Catelan). Le schéma d'analyse porte sur les nitrates, pesticides et substances soumises à des normes de qualité. 2 Départementale 38 ISERE 15-54 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000036 0400000906 1 Réseau de mesures Validé Suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant de l'Authion RLESUQAUTHION 0 2008 2008-01-01 25490002000036 SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT AGRICOLE DE LA VALLEE DE L AUTHION (ASSAINISSEMENT ET IRRIGATION) (SYDEVA) 25490002000036 SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT AGRICOLE DE LA VALLEE DE L AUTHION (ASSAINISSEMENT ET IRRIGATION) (SYDEVA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi complémentaire à l'échelle du bassin versant de l'Authion (territoire du SAGE), sur des cours d'eau peu ou pas suivis. Données utiles à l'élaboration du SAGE et au futur suivi de sa mise en oeuvre. 9 Interdépartementale 37 INDRE-ET-LOIRE 49 MAINE-ET-LOIRE 04-264 2008-06-25 2015-12-08T00:00:00 0200000072 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Meuse RCORMDM-PE 0 2006 3.2 Plan d'eau 2 Temporaire Assurer le suivi des plans d'eau du bassin Rhin identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-173 2007-01-11 2017-05-23T11:47:00 Nb : Aucun plan d'eau du bassin Rhin n'a été identifié à risque de non atteinte du bon état en 2015, notamment en raison du manque de données pour caractériser leur état initial. Aussi, pour le premier plan de gestion, les masses d'eau de type plans d'eau seront pas suivies dans le cadre du contrôle opérationnel mais le seront par le contrôle de surveillance 0200000066 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhin FRCSOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 15-243 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 0200000017 0200000004 0200000077 0200000078 0600000182 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des étangs de la Palme et de Leucate RLQETPALEU 0 2001 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 1506 Centre d'études hydrobiologiques de Perpignan 1506 Centre d'études hydrobiologiques de Perpignan 1 Eaux littorales 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité des étangs de la Palme et de Leucate 2 Départementale 11 AUDE 06-75 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La mise en place de ce réseau entre dans le cadre du FOGEM (Forum des Observateurs et Gestionnaires des Etangs Méditerranéens du Languedoc-Roussillon) animé par la DREAL (Mr Crépin), le conseiller scientifique étant le CEH (Centre d'Etudes Hydrobiologiques). Le CEH a suivi les eaux entre 1994 et 1998. A la demande du Conseil Général de l'Aude, ce suivi a été restauré entre novembre 1999 et juin 2004. Depuis l'été 2004, aucune surveillance FOGEM n'est réalisée sur ce site. Des prélèvements ont été réalisés sur 5 stations à partir du rivage. Pour plus d'informations : http://www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/loadPge.php'file=eau/fogem/fogem.file 0300000055 1 Réseau de mesures Validé Dispositif départemental de surveillance des réseaux d'assainissement de la Seine-Saint-Denis RDQASS93 0 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. Ce dispositif a été mis en place pour surveiller le réseau d'assainissement du département et pour veiller à sa bonne gestion (ex : par temps de pluie, alimentation des bassins). Les mesures sont effectuées surtout en réseau d'assainissement (collecteurs pluviaux, eaux usées ou unitaires) et également en rivières. 2 Départementale 93 SEINE-SAINT-DENIS 03-112 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau d'usage regroupe les données télétransmises vers un système centralisé, géré par la direction de l'eau et de l'assainissement du Conseil Général 93. 0600000059 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Bourgogne RBCESURMC7 0 1987 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance. Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau. 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 06-319 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Bourgogne, bassin RMC, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 11 stations, - Diatomées sur 11 stations. 0400000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Loire-Bretagne (RNBLB) RBESUQLB 0 1971 1971-01-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1971-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1971-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1971-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître la qualité des cours d'eau et des canaux non soumis à l'influence saline des marées et suivre son évolution. Répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau. Révéler d'éventuels nouveaux types de dégradation de ces milieux. Contribuer à la connaissance nécessaire à la mise en oeuvre des réglementations européennes et nationales et notamment à leur traduction dans les orientations du SDAGE. Evaluer globalement l'impact sur le milieu naturel des rejets urbains et industriels, des ouvrages et des pollutions diffuses. Evaluer à long terme l'impact des actions de protection et de restauration de la qualité des cours d'eau. Informer l'ensemble des usagers sur la qualité des cours d'eau et de son évolution notamment dans le cadre du Réseau National des Données sur l'Eau (RNDE) et du Réseau de Bassin des Données sur l'Eau (RBDE). 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 04-6 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pilote la programmation et l'exécution du Réseau National de Bassin (RNB) en partenariat avec les DIREN qui interviennent dans le fonctionnement du RNB en qualité de maître d'oeuvre. Les DIREN sont souvent prestataires de campagnes de prélèvements ( Diren Poitou-Charentes, Limousin, Auvergne et Centre ) et réalisent un certains nombres de programmes d'analyses en mobilisant leur laboratoire dans les domaines physicochimique ( Diren Auvergne et Centre ) et hydrobiologique (dans toutes les régions à l'exception de la Bretagne et du Poitou Charentes). Elles peuvent être également partenaires de l'Agence dans le processus de contrôle de vraisemblance et de validation des données transmises à l'échelon du bassin. 0600000015 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) RDESOUQ34 0 2001 1900-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 1900-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 1900-01-01 865 Conseil Général de l'Hérault 1900-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1900-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 1900-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 1900-01-01 865 Conseil Général de l'Hérault 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau patrimonial de gestion. Description : Ce réseau comporte un réseau de base avec 40 ouvrages (2 sites ont été changés au début du fonctionnement de ce réseau) répartis sur l'ensemble du département de l'Hérault. Ce réseau, avec le réseau qualité de bassin (RBESOUQRMC) a pour objectif la connaissance de la qualité des eaux souterraines en fonction de la nature géochimique des formations encaissantes, mais aussi en fonction des activités anthropiques exercées sur les zones d'alimentation de ces aquifères. Des réseaux complémentaires avec pour objectif le suivi des contaminations par les pesticides sont surveillés durant une année (mesures trimestrielles) et sur des secteurs géographiques différents. Le réseau départemental de suivi de la qualité des eaux souteraines de l'Hérault regroupe donc : - 40 points (42 en intégrant 2 ouvrages surveillés initialement) du réseau de base surveillés trimestriellement depuis octobre 2001 - 10 points du réseau complémentaire pesticides sur les alluvions de l'Orb en amont et en aval de Béziers (surveillance entre 2002 et 2003); - 21 points du réseau complémentaire pesticides sur les formations villafranchiennes entre le Lez et le Vidourle (surveillance entre 2002 et 2003) ; - 31 points (dont 1 commun avec le réseau de base chimie) du réseau complémentaire pesticides sur les alluvions de l'Hérault, de ses affluents (Lergue et Thongue), du Libron et des formations tertiares de cette moyenne vallée de l'Hérault (surveillance entre 2003 et 2004) ; - 30 points (dont 8 sont communs avec le réseau de base chimie et 1 avec le réseau complémentaire sur l'aquifère villafranchien) du réseau complémentaire pesticides sur les formations calcaires du département de l'Hérault (surveillance entre 2004 et 2005). L'ensemble de ce réseau regroupe donc 122 points de surveillance. Les ouvrages retenus sont considérés comme étant représentatifs de l'aquifère sollicité. Il s'agit généralement de captages AEP. Les données sont aussi stockées dans l'outil fédérateur eaux et milieux du département de l'Hérault pour des valorisations et traitements spécifiques. La sélection des ouvrages de ces réseaux est réalisée en concertation entre le Conseil Général de l'Hérault, maître d'ouvrage et le BRGM, maître d'oeuvre. 2 Départementale 34 HERAULT 15-101 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le réseau de base avec 40 points est surveillé depuis octobre 2001. 22 ouvrages font l'objet du seul suivi des paramètres physicochimiques et micropolluants hors pesticides, 13 ouvrages avec le même type de suivi auquel est ajoutée la détermination des pesticides, et 5 captages font l'objet du seul suivi des pesticides. Les réseaux complémentaires sont observés uniquement en pesticides. Ces réseaux complémentaires sont surveillés sur une période annuelle (4 prélèvements trimestriels) et ont trait à des secteurs différents. 0400000737 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Indre-et-Loire RDESUQ37 0 1978 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 22370001400010 DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE 22370001400010 DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE 1497 Laboratoire de Touraine 1497 Laboratoire de Touraine 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 37 INDRE-ET-LOIRE 04-148 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont plus restrictives que celles effectuées sur le réseau national de bassin (micropolluants, hydrobiologie, bactériologie). Les données sont également disponibles sur le site de la DIREN Centre : http://www.centre.ecologie.gouv.fr 0100000077 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi écologique du phytoplancton et des bactéries de la radiale de la Slack RLBBACSLACK 0 2002 2002-01-01 19594403800304 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE - CGU DE WIMEREUX - UNIVERSITE DU LITTORAL 2002-01-01 2007-01-01 crédits CPER (2001 à 2004 et 2005 à 2007) et PNEC (2002 à 2006) 19594403800304 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE - CGU DE WIMEREUX - UNIVERSITE DU LITTORAL 2002-01-01 19594403800304 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE - CGU DE WIMEREUX - UNIVERSITE DU LITTORAL 2002-01-01 19594403800304 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE - CGU DE WIMEREUX - UNIVERSITE DU LITTORAL 1 Eaux littorales 2 Temporaire Principale finalité: connaissance Suivi de la dynamique spatiale et temporelle du phytoplancton et des bactéries en milieu marin. 2 Départementale 62 PAS-DE-CALAIS 01-183 2005-11-30 2015-12-08T00:00:00 1. Les données sont confidentielles tant qu'elles n'ont pas été valorisées par des publications scientifiques (durée moyenne : 3 ans). La valorisation des données aboutit à un accés restreint aux données brutes, dont l'obtention et l'exploitation sont contrôlées par les règles définis par le maître d'ouvrage et ses collaborateurs. 2. La tarification de la donnée dépend de son cadre d'utilsation. 3. Le nombre de points échantillonnés par mission varie de 3 à 6. 0500000011 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Lot et Garonne (47) RDESOUP47 0 2003 2003-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2003-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2003-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2003-01-01 2008-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau complémentaire départemental. Description: Réseau de connaissance dans le cadre de la convention annuelle CD47-BRGM. Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département du Lot et Garonne. Délai moyen d'informatisation: hebdomadaire. Période couverte: A partir de 2015 jusqu'à l'actuel. Le 1er janvier 2008, les points de ce réseau ont été transférés dans le réseau 0500000045 RRESOUPSGRAQI. 20 nouveaux points y ont été ajoutés en 2015 pour créer le nouveau réseau départemental du Lot et Garonne. 2 Départementale 47 LOT-ET-GARONNE 15-33 BRGM 2003-01-01 2024-08-27T17:13:00 Le réseau est cofinancé par le BRGM et le CD 47 (avec subvention de l'AEAG) par convention annuelle avec le BRGM 0400000600 1 Réseau de mesures Validé Réseau ZAR de Clain RLESUQZAR00 0 1997 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Clain aval (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 86 VIENNE 04-251 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000040 1 Réseau de mesures Validé Réseau de définition de l'état de référence des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse RERRM 0 2005 2005-06-01 (volet physico-chimie) 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2005-06-01 volet physico-chimie 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2005-06-01 volet physico-chimie 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2005-06-01 volet hydropiscicole 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) 2005-06-01 volet hydropiscicole 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) 2005-06-01 volet hydropiscicole 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en Champagne-Ardenne 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en Champagne-Ardenne 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en lorraine 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en lorraine 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en lorraine 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2005-06-01 biologie et régime hydrologique en Alsace 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2005-06-01 Les DIREN Lorraine, Alsace et Champagne-Ardenne financent les volets biologie et hydrobiologie 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES La maîtrise d'ouvrage est déléguée au comité de cogestion du RNB Rhin-Meuse 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Aquisition de données sur des secteurs de cours d'eau représentatifs de l'état de référence pour différents types de masses d'eau du bassin RHIN-MEUSE 5 Bassin 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-159 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Réseau dont les premières mesures seront réalisées à la fin du second trimestre 2005. 0100000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nord-Pas-de-Calais (MO BRGM) RESOUPBRGMNPC 0 2008 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2008-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2007-01-01 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie 2007-01-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais 2007-01-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais 2007-01-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau couvre les départements du Nord et du Pas-de-Calais. Ce réseau est remplacé en 2018 par le réseau 0102400001 de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France. 3 Régionale 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 15-193 2011-02-15 2018-07-25T10:02:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000004 1200000054 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi hydrométrique des cours d'eau de Corse RRHESUCOR 0 1959 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaître le fonctionnement hydrométrique des cours d'eau. 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-37 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000049 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de Seine-Saint-Denis RDESUQ93 0 1999 1999-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1999-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 1999-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 1999-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 1999-01-01 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Mettre en évidence l'évolution du milieu naturel au cours du temps, et si possible, mettre en évidence l'impact des rejets du réseau sur le milieu. 2 Départementale 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 03-90 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 + 7 rejets + 9 points en Morée, en principe 4 fois/an, campagne débit + prélèvement 24h en 1998, 1 station en commun avec réseau 07 (SIAH CROULT et PETIT-ROSNE) Un observatoire d'hydrologie urbaine est en cours de création. Un site internet où les données seront consultables va être créé à cette occasion. Les données sont fournies sur demande officielle au Président du Conseil Général. 0300000162 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de la Vallée de l'Yvette RSQESUSIAHVY 0 3 Eaux superficielles conti 1 Locale 78 YVELINES 91 ESSONNE 03-162 2006-10-25 2015-12-08T00:00:00 0600000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) RDESOUP01 0 2002 2002-10-15 856 Conseil Général de l'Ain 2004-01-01 39995057500023 ENVIRONNEMENT KARST SERVICES (EKS) 2002-10-15 856 Conseil Général de l'Ain 2002-10-15 856 Conseil Général de l'Ain 2002-10-15 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau patrimonial de gestion. Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Ain (01). Les données sont acquises par des enregistreurs numériques relevés tous les 3 mois. La fréquence est de une mesure de niveau toutes les heures, sauf pour la source karstique de Dortan où la fréquence est de une mesure toutes les 20 minutes. Dans ADES, la moyenne journalière est fournie. 2 Départementale 01 AIN 15-28 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000038 0100000031 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Artois Picardie (RNBAP) RBESUQPAP 1 1970 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : - Connaissance patrimoniale de la qualité de l'eau des cours d'eau et canaux du bassin Artois-Picardie - Suivi de l'évolution de la qualité à moyen et long terme - Constituer une base de référence utile aux différents gestionnaires de l'eau pour orienter leur politique. - Permettre d'évaluer le bon état écologique des masses d'eau dans le cadre du programme de surveillance de la Directive Cadre sur l'Eau 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-162 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les réseaux d'observation structurés sont l'un des moyens pour entretenir et développer le fond de connaissance sur les milieux aquatiques, pour en connaître leur état, et pour en suivre leur évolution dans le cadre des politiques de gestion menées pour leur préservation ou leur réhabilitation. Pour en savoir plus : http://www.eau-artois-picardie.fr/rubrique.php3'id_rubrique=215 Le réseau s'est terminé fin 2006 suite à la mise en place des réseaux de contrôle de surveillance en 2007. En plus de ce réseau, les deux réseaux suivants ont complété le suivi de la qualité des cours d'eau du bassin Artois-Picardie : - Réseau Complémentaire de bassin hors hydrobiologie (0100000001) - Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois Picardie - hydrobiologie (0100000037). 0400000013 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Vendée RDESOUP85 0 1985 1985-10-10 834 Conseil Général de Vendée 2003-01-01 772 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Pays de la Loire 1985-10-10 834 Conseil Général de Vendée 1985-10-10 834 Conseil Général de Vendée 1985-10-10 834 Conseil Général de Vendée 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de la Vendée. 2 Départementale 85 VENDEE 15-12 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Vendée est constitué de 48 piézomètres, dont 8 abandonnés,27 qui appartiennent au réseau de bassin Loire-Bretagne et 13 qui appartiennent au réseau national (DCE). Les premières mesures remontent à 1985. La mise en place des piézomètres s'échelonne ensuite jusqu'à 2010. A partir du 1 juillet 2011 les mesures exprimées pour l'ensemble des piézomètres sont les valeurs journalières les plus hautes (avant 1er juillet 2011 : moyennes journalières). 0400000178 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUOL 0 3.2 Plan d'eau 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 04-227 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 0500000008 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du GERS (32) RDESOUQ32 0 2002 2002-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Réseau de suivi qualité sous maîtrise d'ouvrage Conseil Général du Gers, avec un appui financier de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne. 4 points ont été suivis en 2002, les autres points seront démarrés ultérieurement. Délai moyen d'informatisation: annuel. 2 Départementale 32 GERS 15-111 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 Deux points sont suivis en continu (paramètre suivi : nitrates). 0300000051 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des plans d'eau dans le Val-de-Marne RDPLANQ94 0 1979 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Connaissance de la qualité des plans d'eau 2 Départementale 94 VAL-DE-MARNE 03-146 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les 3 plans d'eau concernés sont: Choisy-le-Roi (Parc des Sports), Lac de Créteil, Plage bleue de Valenton. 1000000021 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Réunion FRLSUSC 1 2008 1.2 Eaux côtières En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux côtières du bassin de la Réunion. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRLSUSC 4 District 974 LA REUNION 10-14 Office de l'eau Réunion 2008-11-21 2018-11-28T11:33:00 L'élaboration de la stratégie de contrôle de surveillance des masses d'eau est en cours de finalisation. 0100000043 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional pluviométrique du Nord Pas-de-Calais RRPLUVNPC 0 1953 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance. Connaissances quantitatives du cycle de l'eau au même titre que l'hydrométrie et la piezométrie. outil de connaissance et études pour l'annonce de crues, l'après crise et l'expertise catastrophe naturelle. Réseau complémentaire à la météorologie nationale. L'alerte ne concerne que les quatre stations qui sont incluses dans le réseau d'annonce de crue. 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 01-18 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000108 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique (gestion SMN) RDESUQ244 0 1982 1982-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1982-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1982-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1982-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1982-01-01 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE 1982-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 1991-01-01 31540017600055 AGENCE ETUDES URBAINES REGION NANTAISE (AURAN) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 04-207 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau du Service Maritime et de Navigation de Nantes participe avec le réseau de la DDASS 44 à la connaissance générale de la qualité des eaux de surface en Loire Atlantique. Ces données sont intégrées au dispositif de surveillance mis en place à l'échelle du bassin Loire-Bretagne. 0000000030 1 Réseau de mesures Validé Réseau patrimonial national de suivi qualitatif des eaux souterraines RNESQ 1 1987 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suite au rapport du Conseil Général des Mines sur la gestion durable des eaux souterraines (1996), le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD), représenté par la Direction de l'Eau, a demandé aux Agences de l'Eau d'assumer la responsabilité générale et le financement d'un réseau national de connaissance patrimoniale de la ressource en eau souterraine, sur le plan quantitatif et qualitatif. Le choix des systèmes aquifères est fait en concertation avec les partenaires de bassin. Le protocole correspondant, de juillet 1999, a pour objectif de définir un corps de règles communes aux six bassins hydrographiques françai, couvrant l'organisation générale, la piézométrie et la qualité. Pour les eaux souterraines, l'approche porte sur la quantité et la qualité. Les densités retenues pour la mise en place des points de mesure sont établies par grand type d'aquifère : 1/500 km2 dans les aquifères libres (y compris les zones humides), 1/1000 pour les petits aquifères captifs (< 1000 km2 selon J. Margat, 1/3000 km2 dans les grands aquifères captifs (> 1000 km2 selon J. Margat) 1/7000 km2 dans le socle. Ces densités de référence valent aussi bien pour la piézométrie que pour la qualité. Ces densités sont considérées comme de valeurs minimum, adaptables au cas par cas, notamment pour le socle. Nombre de points : le réseau est en cours de constitution. Au 31 mai 2001 il comportait 1144 points et devrait atteindre environ 1300 points. Délai moyen d'informatisation: De 2 mois à 1 an.. Adresse Internet: http://www.ecologie.gouv.fr. Période couverte: Période couvrant celles des périodes dans les bassins. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 15-92 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La liste de paramètres est considérée comme un tronc minimum que l'on peut compléter dans certains cas. L'objectif qualité est la mise en place de la démarche SEQ (Système d'Evaluatiion et la Qualité) adapté aux Eaux souterraines. 0500000003 0400000005 0600000005 0200000003 0100000008 0300000006 0500000075 1 Réseau de mesures Validé Sites de références des cours d'eau du Bassin Adour-Garonne FRFSURR 0 2006 2006-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2006-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2005-05-01 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne 2005-05-01 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne 2005-05-01 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) 2005-05-01 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) 2005-05-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre dévaluer les peuplements de référence par type décosystème, cest-à-dire définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national ( Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface. 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-150 Agence de l'eau Adour-Garonne 2006-02-14 2018-11-09T15:28:00 0300000074 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des coquillages dans la Manche RDLITCOQ50 0 1976 1976-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1976-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1976-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1976-01-01 1999-12-31 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1976-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1976-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 2000-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principales finalités : Surveillance sanitaire des zones de pêche à pied récréative. 2 Départementale 50 MANCHE 03-40 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0800000017 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique FRJSOO 0 2007 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 972 MARTINIQUE 15-335 OE Martinique 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) -Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) Ces points correspondent aux 20 points du contrôle de surveillance et les paramètres sont les mêmes. 0300000117 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux des barrages réservoirs du bassin de la Seine RLQESUBRBS 0 1970 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1970-01-01 20007522400010 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (EPTB SGL) 1970-01-01 20007522400010 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (EPTB SGL) 1970-01-01 20007522400010 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (EPTB SGL) 20007522400010 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS (EPTB SGL) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle de la qualité des eaux dans les lacs réservoirs du bassin de la Seine et leurs tributaires immédiats (lacs-réservoirs Aube, Seine et Marne, Pannecière). 1 Locale 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 58 NIEVRE 03-128 2011-02-15 2022-06-27T12:04:00 Lacs-réservoirs Aube, Seine et Marne : environ un suivi mensuel effectué en interne et 4 campagnes/an déléguées à un organisme extérieur Lac-réservoir de Pannecière : 4 campagnes/an effectuées par un organisme extérieur 0900000010 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Guyane FRKSUSR 0 2008 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Guyane Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUSR 4 District 973 GUYANE 09-3 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 0000000050 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des cours d'eau de la France FR_SURR 1 2005 3.1 Rivières, canaux Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en oeuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-273 Samuel DEMBSKI 2011-02-15 2023-06-29T16:36:00 0200000106 0300000280 0400000943 0500000099 0600000275 0101300004 0400000302 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de la DDASS 29 RL02 0 1972 1972-01-01 2000-12-31 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-248 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000035 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité phytosanitaire des eaux du LONGEAU (54) RLEQYLON 0 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 12007006500020 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Lorraine 44027225000026 FREDON LORRAINE 44027225000026 FREDON LORRAINE 44027225000026 FREDON LORRAINE 44027225000026 FREDON LORRAINE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. ETABLIR UN RAPPORT ENTRE L'UTILISATION DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET LA POLLUTION DE L'EAU PAR CES PRODUITS REFERENCE PLURIANNUELLE SUR UN SITE CONNU POUR QUALIFIER L'EFFET ANNEE 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-67 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 PART DE FINANCEMENT AERM 50% FONCTIONNEMENT - 25% PERSONNEL IDEM POUR FREDON 0200000003 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (RBESL) RBESOUQRM 0 1999 1900-01-01 758 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Champagne-Ardenne 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1900-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1900-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1900-01-01 758 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Champagne-Ardenne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance, connaître la qualité des ressources en eaux souterraines et identifier ses éventuelles dérives, aider à définir les politiques de préservation de cette qualité et permettre de juger l'efficacité des politiques mises en oeuvre en les réajustant si nécessaire, connaître le fonctionnement des aquifères et évaluer les fluctuations annuelles et interannuelles de l'état de la recharge de la nappe, orienter les actions de gestion de la ressource. Description: Réseau patrimonial qualité du bassin Rhin Meuse appelé Réseau de Bassin des Eaux Souterraines volet qualité (RBESL). Réseau de 185 points opérationnel depuis 1999, sur près de 60 paramètres en routine, de 1 à 6 fois par an. Pour consulter d'autres types de données régionales (réseaux régionaux, eaux superficielles, rejets de STEP), http://www.eau-rhin-meuse.fr/berm/htm/top.htm. Délai moyen d'informatisation: 2 mois après prélèvement. Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr/berm/htm/top.htm. Période couverte: Fonctionnement en continu depuis avril 1999, récupération des historiques au cas par cas. 5 Bassin 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 15-72 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 L'agence a suivi et financé les travaux d'ingénierie préalables à la mise en place du réseau pour un montant de 45 000 euros. 0300000032 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi quantitatif des eaux superficielles de Basse-Normandie RRESUHBNO 0 1969 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance. 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 03-12 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le nombre de stations sur lesquelles des mesures sont réalisées varie au cours du temps. Les données sont également téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr/ 1000000011 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Réunion FRLSOP 0 2009 2009-01-01 pour 25% 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2009-01-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2009-01-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2009-01-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 974 LA REUNION 15-256 Office de l'eau Réunion 2011-02-15 2018-11-28T11:33:00 - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 0600000184 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi hydrométrique des cours d'eau de Franche-Comté RRHESUFRC 0 1967 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaître le fonctionnement hydrométrique des cours d'eau et surveiller l'évolution du débit pour les prévisions de crues (quelques stations ont pour objectif l'annonce de crues). 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-113 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La hauteur d'eau est mesurée en continu, puis les valeurs sont interprétées en termes de débit grâce à des courbes de tarage (relation hauteur d'eau/débit). L'établissement de ces courbes de tarage nécessite de nombreuses mesures du débit réel. Le débit des cours d'eau suivis est mesuré plusieurs fois par an. Le nombre de jaugeages effectués dépend des caractéristiques de la station (stabilité des berges). Sur 65 stations de mesures, 3 ou 4 font partie du réseau d'Annonce des Crues. Cette proportion va sans doute augmenter dans les années qui viennent. 0600000330 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSUSR 0 2007 2007-01-01 17130681400038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2007-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2007-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUSR 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-347 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau a pris le relais du Réseau National de Bassin, des réseaux complémentaires et des réseaux régionaux de suivi des phytosanitaires. 1200000065 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse FRESUOT 0 2008 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1.1 Eaux de transition 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOT 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-360 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0400000067 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied de loisir de la Loire Atlantique RDLIQPEC44 0 1988 1988-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1988-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1988-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1988-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. Gestion sanitaire des sites de pêche à pied de loisir. 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 04-62 ARS Loire-Atlantique 2011-02-15 2016-12-02T09:49:00 100 % des crédits sont délégués à l’ARS Pays de la Loire par le Ministère de la Santé. Une demande de subvention à l’AELB est en cours. 0000000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrobiologique et Piscicole RHP 0 1990 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) 18006801700177 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 6 BD PUY DE DOME (ONEMA) 18006801700177 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 6 BD PUY DE DOME (ONEMA) 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) 18006801700086 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 1 BRIGADE DEP OISE (ONEMA) 18006801700086 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 1 BRIGADE DEP OISE (ONEMA) 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) 18006801701498 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG BOURGOGNE FRANCHE COMTE-SD COTE OR (ONEMA) 18006801701498 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG BOURGOGNE FRANCHE COMTE-SD COTE OR (ONEMA) 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) 18006801701522 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP HAUTE GARONNE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Veille écologique sur les peuplements piscicoles des cours d'eau français dans le but : - d'évaluer l'impact des grands événements naturels (sécheresse, crues) - d'évaluer l'impact des activités humaines - de constituer une série chronologique permettant d'évaluer les tendances d'évolution à long terme - de contribuer à l'évaluation des politiques publiques de gestion des milieux aquatiques 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 00-258 Jean-Pierre PORCHER 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le coût de remplacement est évalué à 1 500 000 € correspondant au matériel terrain plus 122 000 € pour l'informatique Collaboration avec des partenaires scientifiques pour le travail sur l'élaboration d'un "indice poissons rivière" (IPR) de la qualité des cours d'eau (1996-2001) Les données du RHP ont alimenté la base de données européenne pour le programme FAME (FISH ASSESSMENT MODELS FOR EUROPEAN RIVERS) (2002) Les données relatives aux températures ne sont actuellement pas intégrées à la BDMAP, mais saisies sous forme de tableur (EXCEL) 0400000196 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Auvergne (MO BRGM) RRESOUPBRGMAUV 0 2007 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2006-01-01 2007-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2006-01-01 197 Service Géologique Régional Auvergne 2006-01-01 197 Service Géologique Régional Auvergne 2006-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2006-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s¿est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 15-287 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 Le réseau de suivi piézométrique Auvergne a démarré en 2006 par la recherche de sites (existants ou à créer). Début 2007, 1O sites faisaient l'objet d'un suivi manuel mensuel. Les mesures automatiques et la télétransmission des données ont été mis en place progressivement au cours de l'automne 2007. 0400000063 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied du Finistère RDLIQPEC29 0 1995 1995-01-01 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1995-01-01 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1995-01-01 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1995-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 2 Départementale 29 FINISTERE 04-165 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 100% des crédits sont délégués à la DDASS par le Ministère de la Santé. 0600000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates des eaux souterraines du département de la Drôme (26) RDQN26 0 1982 1900-01-01 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 1900-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité:Réseau patrimonial de gestion. Description:Suivi des teneurs en nitrates, suivant une fréquence mensuelle, des systèmes aquifères touchés par la pollution azotée diffuse d'origine agricole. Ce réseau est évolutif, des points sont arrêtés, d'autres mis en service en fonction des observations de terrains. Il est recherché, à travers les résultats des teneurs en nitrates sur les points du réseau, la meilleure représentativité possible de l'état de pollution global des nappes concernées. 2 Départementale 26 DROME 15-53 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000017 0400000900 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des actions DCE sur les eaux de surface en Bretagne FRGSUS35 1 2008 3 Eaux superficielles conti Suivi des actions de reconquête de la qualité de l'eau dans les bassins versants de Bretagne en lien avec la DCE 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-263 2008-05-15 2015-12-08T00:00:00 0200000056 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhin RCSRMDR-PE 0 2007 2007-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2007-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2007-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2007-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2007-01-01 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Assurer la surveillance des plans d'eau du Bassin Rhin au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-172 Agence de l'eau Rhin-Meuse 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 0200000065 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Meuse FRB1SOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 88 VOSGES 15-242 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 0200000078 0600000189 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi limnimétrique des eaux superficielles des étangs littoraux de l'Aude (11) RDHETLI11 0 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi des variations périodiques du niveau des eaux des étangs littoraux du département de l'Aude 2 Départementale 11 AUDE 06-74 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental du suivi pluviométrique de la Seine-Saint-Denis RDPLUV93 0 1976 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact. Ce réseau permet de : - modéliser le fonctionnement du réseau d'assainissement, outil précieux pour le dimensionnement des futurs ouvrages, - d'appuyer les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (indemnisation des sinistrés). 2 Départementale 93 SEINE-SAINT-DENIS 03-111 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000057 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Franche-Comté RBCESURMC5 0 1987 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance. Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau. 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-318 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Franche-Comté, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 20 stations, - Diatomées sur 20 stations. 0300000169 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'impact qualitatif de l'agglomération de Reims sur la Vesle RLQESUVES 0 2004 2004-11-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2004-11-01 75680009000125 EUROFINS HYDROLOGIE EST 75680009000125 EUROFINS HYDROLOGIE EST 25510006700016 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DES BASSINS AISNE VESLE SUIPPE (SIABAVES) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi qualitatif de l'impact de l'agglomération de Reims sur la qualité de la vesle aprés traitement des effluents par la STEP de l'agglomération. 1 Locale 51 MARNE 03-179 2009-02-27 2015-12-08T00:00:00 0000000047 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesures nivologiques NIVO 0 1960 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Le réseau nivologique a été crée pour les besoins de la prévision du risque avalanche. Il récolte des données hivernales météorologiques et nivologiques. Il participe aussi à la connaissance du climat. 6 Nationale 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 24 DORDOGNE 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 38 ISERE 40 LANDES 42 LOIRE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 69 RHONE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 00-232 MICHELE BLANCHARD 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000041 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi nitrates de la nappe de Mauguio-Lunel (34) RAESQMAUG 0 1996 1996-01-01 1996-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1996-01-01 1996-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1996-01-01 1996-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1996-01-01 1996-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité:Réseau local de surveillance qualitative . Description:Réseau local de surveillance des nitrates de l'aquifère des alluvions anciennes entre Vidourle et lez constitué de 13 points d'eau. Le suivi de cet aquifère a été initié en 1996, il se poursuit par des analyses mensuelles portant principalement sur le paramètre nitrates. Le secteur est situé en zone vulnérable(Directive européenne). Délai moyen d'informatisation : 2 fois par an. 1 Locale 34 HERAULT 15-95 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 0400000735 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles en Ille-et-Vilaine RDESUQ35 0 1999 1999-07-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1999-07-01 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) 1999-07-01 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1999-07-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 1999-07-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 1999-07-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 1999-07-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Connaissance générale de la qualité des eaux superficielles Suivi de son évolution à moyen et long terme Outil d'aide à la décision 2 Départementale 35 ILLE-ET-VILAINE 04-147 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données brutes sur la qualité des eaux superficielles du département d'Illle et Vilaine sont également disponibles sur le site du Conseil Général : http://www.qualiteau35.org 0100000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité du milieu de la rivière d'Oye RLESUQOYE 0 1999 1999-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1999-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1999-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1999-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principale finalité: connaissance. Suivi de la qualité de la rivière d'Oye 1 Locale 80 SOMME 01-182 2005-11-28 2015-12-08T00:00:00 Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 0500000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines des Landes (40) RDESOUQ40 0 2000 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes 2000-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance de la qualité des eaux souterraines du département des Landes. 75 stations qualité (dont 4 abandonnées) sont ainsi surveillées dont 30 au titre du réseau patrimonial qualité du bassin Adour-Garonne et 41 pour la surveillance départementale des eaux souterraines. Délai moyen d'informatisation: annuel. Adresse Internet: http://www.landes.org. Période couverte: A partir de 1988 pour les points du réseau départemental, et de 2000 pour les points du réseau patrimonial. 2 Départementale 40 LANDES 15-32 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000006 0400000500 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'impact de Chateauroux IMP 0 1989 1989-01-01 2000-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 36 INDRE 04-250 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0400000120 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne (suivi AELB) RBESQAELB 0 2001 2001-09-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2001-09-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2001-09-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau patrimonial de suivi de la qualité des eaux souterraines dans le bassin Loire-Bretagne. Les 166 points de ce réseau sont répartis sur l'ensemble du territoire et respectent les préconisations de mise en place du protocole national signé en 1999. L'organisation, les prélèvements et les analyses réalisées sont sous-traités. 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 15-186 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000120 1200000069 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de surveillance du biseau salé en Corse RRBISCOR 0 1980 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 1 Eaux littorales 2 Temporaire Réseau ancien n'étant plus actif qui avait pour objectif l'étude de la salinité temporaire dans les aquifères alluviaux. 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-36 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 Le réseau de suivi du biseau salé en Corse est un réseau ancien qui n'est plus actif. Il concernait uniquement des aquifères alluviaux et l'on s'est aperçu que le problème était plutôt lié au rentrant salé (remontée d'eau de mer dans le lit de certaines rivières à l'étiage) et non au phénomène de biseau salé au sens strict. De ce fait, si l'on a pu observer des problèmes d'exploitation lié au sel, ces difficultés ont toujours été saisonnières, de courte durée ( quelques mois), et sporadiques. Le retour à la normale est systématique après les pluies d'automne par suite d'une augmentation du débit de la rivière, le faible volume de l'aquifère, et une bonne perméabilité. Ainsi donc, sur les 4 ou 5 rivières identifiées où le phénomène a été observé à un moment ou un autre, les exploitants ont à gérer eux mêmes le risque. L'exemple type est le syndicat du Cavo sur la Solenzara qui a fait réaliser des piézomètres d'alerte à l'aval des forages AEP avec suivi en continu de la conductivité, et qui fait réaliser à chaque printemps un barrage de garde avec un seuil pour rehausser la ligne d'eau du cours d'eau., ce dispositif ayant permis depuis 5 ans d'éliminer tout problème. Il apparait ainsi que les phénomènes auxquels le réseau en question s'intéressait n'ont pas grand chose à voir avec les phénomènes de contamination quasi définitive de nappes par les eaux marines. 0300000069 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la bathymétrie du port de Rouen BATHYPAR 0 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Principales finalités : suivi des évolutions bathymétriques, contrôle de chantiers de dragage, de Rouen jusqu'à la mer 1 Locale 76 SEINE-MARITIME 03-87 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sont transmises pour bancarisation au SCHOM. 0300000140 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles du Calvados RDESUQ14 0 1998 1998-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1998-01-01 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS 1998-01-01 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS 1998-01-01 direction de l'environnement 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS 1998-01-01 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance de la qualité physico-chimique et hydrobiologique des cours d'eau du Calvados 2 Départementale 14 CALVADOS 03-161 2006-10-10 2015-12-08T00:00:00 Le suivi de la qualité des cours d'eau du Calvados fait l'objet d'un partenariat entre le conseil général et l'agence de l'eau Seine Normandie. Sur l'ensemble du département, 77 points font l'objet d'un suivi physico chimique et hydrobiologique. 0800000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Martinique (MO BRGM) RDESOUPMAR 0 1990 1990-07-07 23972001400012 REGION DE MARTINIQUE - CONSEIL REGIONAL 1990-07-07 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2000-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2000-01-01 1994-12-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2000-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2000-01-01 1994-12-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1990-07-07 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2000-01-01 1994-12-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sa finalité est de connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères volcaniques de la région Martinique. Ce réseau correspond au réseau patrimonial historique, mis en place en 1990, et comportant l'ensemble des données quantitatives existantes pour la Martinique, depuis 1960. 2 Départementale 972 MARTINIQUE 15-27 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 Une partie des stations de ce réseau fait également partie du réseau DCE de contrôle de surveillance quantitative des eaux souterraines de la Martinique. 0100000040 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrométrique de Picardie RRESUHPIC 0 1963 Financement des stations ultrasoniques 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Hydrologie générale, annonce de crue 3 Régionale 02 AISNE 60 OISE 80 SOMME 01-160 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 On mesure la hauteur d'eau que l'on traduit en débit. Les courbes de tarage sont vérifiées sur le terrain par jaugage au moulinet six fois par an. 14 stations sont dans le département de la Somme. Diffusion : des données plus complètes ainsi que des statistiques sont accessibles à la DIREN Picardie. 0400000011 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Loiret RDESOUP45 0 1994 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 2004-12-31 1173 Conseil Général du Loiret 2005-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 1173 Conseil Général du Loiret 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département du Loiret. 2 Départementale 45 LOIRET 15-11 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Les données sont également consultables à l'adresse suivante : http:www.centre.environnement.gouv.fr/sta_piezo/cadre_cartreg.htm. Le réseau départemental de suivi quantitatif du Loiret est constitué de 22 points d'eau, dont 11 appartiennent au réseau national. Les données sont collectées chaque semaine puis validées et mises à disposition chaque mois. La majeure partie des chroniques débute en 1994, mais plusieurs ouvrages disposent d'une chronique plus longue, notamment ceux qui suivent la nappe de Beauce 0400000177 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau des bassins Loire, côtiers vendéens et bretons FRGSUSL 0 2007 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne 2007-01-01 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 2007-01-01 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Principales finalités: Connaissance de l'état général des eaux Le contrôle de surveillance des plans d'eau dans le district hydrographique Loire-Bretagne est destiné à donner l'image de l'état général des eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons à l'échelle européenne. Ce contrôle poursuit un objectif de connaissance et de suivi des milieux aquatiques et non pas une logique de suivi des flux polluants ou d'impacts d'altération. 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 04-226 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 Les plans d'eau sont considérés comme des masses d'eau à partir de 50 hectares et c'est seulement sur ceux là que sont fixés des objectifs environnementaux et qu'un rapportage sera effectué au niveau européen. 0700000001 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guadeloupe FRISOP 1 2008 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du "réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France" mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/7 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 971 GUADELOUPE 15-110 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) -Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. 0700000006 0300000068 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux superficielles dans le Val-de-Marne RDESUH94 0 1991-01-01 Direction des services de l'environnement et de l'assainissement 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 1991-01-01 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 1991-01-01 Direction des services de l'environnement et de l'assainissement 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 1991-01-01 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Etudes, connaissances des inondations. 2 Départementale 94 VAL-DE-MARNE 03-145 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Certaines stations remontent à 1997. 1000000020 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Réunion FRLSUSR 1 2008 3.1 Rivières, canaux En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin de la Réunion. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRLSUSR 4 District 974 LA REUNION 10-13 Office de l'eau Réunion 2008-11-21 2018-12-10T14:44:00 La mise en oeuvre du contrôle de surveillance des cours d'eau débutera en 2009. 0100000036 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi hydrobiologique du Nord Pas-de-Calais RRESUQBIONPC 0 2001 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance de la qualité biologique des eaux venant compléter le RNB et le réseau complémentaire. 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 01-17 2011-02-15 2020-07-30T17:19:00 Réseau mis en place par la DIREN Nord Pas-de-Calais en 2001 en raison du manque de données sur certains bassins versants. 0400000107 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Loire Atlantique (gestion DDASS) RDESUQ144 0 1985 1997-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1985-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1985-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1985-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 04-206 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour les 9 points conventionnés du réseau, l'Agence de l'eau Loire-Bretagne et le Conseil Général participent au financement des mesures complémentaires demandées dans la convention signée avec l'Agence. Les données brutes de la DDASS sont transmises et stockées à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne dans la banque de bassin OSUR ( http://carto.eau-loire-bretagne.fr/osur/index.htm). Ces données brutes ne sont diffusées par la DDASS que dans le cadre d'une convention signée avec ceux qui en font la demande. Les données disponibles sur le site de la DDASS par le grand public sont des données valorisées. Le réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau de la DDASS participe avec le réseau du Service Maritime et de Navigation de Nantes à la connaissance générale de la qualité des eaux de surface en Loire Atlantique. 0400000082 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes RRESOUQPOC 0 2001 2001-01-01 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes 2001-01-01 2011-12-31 837 Conseil Régional de Poitou-Charentes 2001-01-01 2011-12-31 837 Conseil Régional de Poitou-Charentes 2012-01-01 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes 2001-01-01 774 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Poitou-charentes 2001-01-01 2011-12-31 837 Conseil Régional de Poitou-Charentes 2001-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2001-01-01 1165 Conseil Général de la Charente 2012-01-01 2012-12-31 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes 2001-01-01 31913954900012 FEDER REG DEFEN CONTRE ORGANISM NUISIBLE (FREDON) 2012-01-01 2012-12-31 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Etablir une image de la qualité de l'eau et identifier les pollutions de toute origine, en particulier par les produits phytosanitaires, et leur évolution. Evaluer l'impact des activités humaines sur la qualité de l'eau pour guider les actions à mener. Orienter les politiques de la préservation de la qualité ou de la restauration de la ressource sur le moyen et le long terme. Juger de l'efficacité des moyens mis en oeuvre en les réajustant si nécessaire. 3 Régionale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 15-91 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le réseau régional de connaissance de la qualité des eaux souterraines de la région de Poitou-Charentes est constitué de 100 points dont 2 abandonnés, soit 98 points suivis actuellement. Ce réseau fédére les réseaux du Groupe Régional d'Action contre les pollutions par les produits Phytosanitaires (GRAP), des agences de l'Eau Adour-Garonne et Loire Bretagne, et intégre des points complémentaires. 56 stations qualité sont implantées sur le bassin Adour-Garonne et 42 sur le bassin Loire-Bretagne. 24 points appartiennent au réseau patrimonial national du bassin Loire-Bretagne et 20 à celui d'Adour Garonne et 54 points sont des points complémentaires régionaux.. 51 points suivent les nappes libres, 26 points les nappes captives et 21 points les aquifères karstiques. Délai moyen d'informatisation: A définir. Adresse Internet du site associé http://sigespoc.brgm.fr Période couverte à partir de 2001. Parmi ces 98 points, 30 d'entre eux font l'objet d'un suivi particulier phytosanitaire dont 15 points au réseau de surveillance des eaux souterraines du GRAP. La Région et l'Etat se sont mis d'accord pour ne mettre en oeuvre qu'un unique réseau de suivi des eaux souterraines. 78 points sont à usage AEP, dont 5 abandonnés, 7 sont à usage futur AEP, 6 à usage industriel et 2 non exploités. 0500000146 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Lot (46) RCD 46 0 1998 1998-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1998-01-01 22460001500016 DEPARTEMENT DU LOT 1998-01-01 22460001500016 DEPARTEMENT DU LOT 1998-01-01 22460001500016 DEPARTEMENT DU LOT 1998-01-01 22460001500016 DEPARTEMENT DU LOT 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 46 LOT 05-149 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0800000016 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Martinique FRJSOS 0 2007 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2007-01-01 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2007-01-01 2007-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 972 MARTINIQUE 15-334 OE Martinique 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0600000188 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi de la qualité des cours d'eau du Rhône (69) RDQESU69 0 32939196500038 GROUPE DE RECHERCHE ET D'ETUDE BIOLOGIE ET ENVIRONNEMENT (SAS GREBE) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE 37992646200092 HYDRETUDES 3.1 Rivières, canaux 5 Eaux météoriques 1 Pérenne 2 Départementale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 06-138 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 C'es un réseau tournant. Cinq années sont nécessaires pour établir des mesures sur l'ensemble du réseau. 0800000013 1 Réseau de mesures Validé Réseaux de contrôle opérationnel des eaux côtières du bassin Martinique FRJSUOC 0 2008 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] 2008-01-01 44296875600019 OBSERVATOIRE MILIEU MARIN MARTINIQUAIS (OMMM) 2008-01-01 1626 Secrétariat Technique des Données du Bassin Martinique 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne « En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les masses d'eau littorales du bassin Martinique, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUOC » 4 District 972 MARTINIQUE 08-18 OE Martinique 2008-09-04 2018-07-12T12:01:00 0400000024 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux littorales et du bassin de la rade de Brest RCBLIQBRES 0 1997 IDHESA Bretagne océane 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE 1344 Laboratoire Brest-Océan 1344 Laboratoire Brest-Océan 24290031400012 BREST METROPOLE 24290031400012 BREST METROPOLE 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Suivi des transferts de polluants dans le cadre du contrat de baie 1 Locale 29 FINISTERE 04-76 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Nous analysons et prélevons selon ces démarches qualité associées. Ammonium NFT90015, Calcium NFT 90005, Carbone organique dissous NFT EN 1484, Chlorophylle NFT 90117, Chlorures Potentiométrie, Détergents anioniques en lauryl sulfate NF EN 903, Détergents cationiques en Hyanine 1622 Colorimétrie, Détergents non ioniques en Nonyl Phénol colorimétrie, Entérocoques NF EN ISO 7889.1, Eschérichia Coli NF EN ISO 9308.3, Hydrocarbures poly aromatiques 16 molécules CPG/SM, Hydrocarbures polyaromatiques CPG/SM NFT 90115, Hydrogénocarbonates NF EN ISO 9963-1, Magnésium NFT 90005, Matières en suspension NF EN 872, Nitrates NF EN ISO 13395, Nitrites NF EN 26777, O2 cédé par KMnO4 à chaud NF EN ISO 8467, Ortho phosphates NF EN 1189, Pesticides amides CPG/SM, Pesticides aryl oxy acides CPG SM, pesticides Glyphosate HPLC/FLUO, pesticides organo azotés CPG/SM NFT90 121, Pesticides organo chlorés CPG/SM NF EN ISO 6468, pesticides organo phosphoeés CPG/SM, phosphore total NF EN 1189, Polychlorobiphényles CPG/SM NF EN ISO 6468, Potassium NFT 90020, Salmonelles méthode interne, Silice colorimétrie, Silicium colorimétrie, Sodium NFT 90020, Sulfates NF EN ISO 10304, Urées substituées HPLC/UV, Prélevements T90-512 (ISO 5661-2). 0400000186 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des eaux de transition du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSURT 0 1.1 Eaux de transition 4 District 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 04-237 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 0400000787 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Haute-Vienne RDESUQ87 0 2001 2001-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2001-01-01 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE 2001-01-01 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE 2001-01-01 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE 2001-01-01 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE 2003-01-01 1511 Union Européenne 3.1 Rivières, canaux 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Pincipales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 87 HAUTE-VIENNE 04-178 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0100000009 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département du Pas-de-Calais (62) RDESOUP62 0 1998 1900-01-01 1290 Conseil Général du Pas de Calais 1900-01-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais 1900-01-01 1290 Conseil Général du Pas de Calais 1900-01-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Démarré en 1999, ce réseau piézométrique départemental du Pas de Calais n'est plus actif. 2 Départementale 62 PAS-DE-CALAIS 15-71 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000009 0500000202 1 Réseau de mesures Validé Suivi de la qualité des eaux dans la Communauté d'Agglomération de Rodez RLESUQAGGLRODEZ 0 1996 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON 25120024200047 SYND MIX.DEP 12 COMM.AGGLO GRAND RODEZ 25120024200047 SYND MIX.DEP 12 COMM.AGGLO GRAND RODEZ 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Gestion, Impact. Programme d'assainissement dans son ensemble, orienter les investissements et choix techniques (bassins d'orage) 1 Locale 12 AVEYRON 05-41 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 0300000060 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi quantitatif des eaux superficielles d'Ile-de-France RRESUHIDF 0 1965 1992-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 1992-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 1992-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) Direction de secteur Seine-Aval 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : - Connaissance générale du régime hydrologique - Annonce des crues - Appui aux services de police de l'eau - Outil d'aide à la gestion des étiages 3 Régionale 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 03-11 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sont également téléchargeables aux adresses suivantes : http://hydro.eaufrance.fr ou http://www.eauseine.net 0100000118 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre FRB2SOO 0 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 02 AISNE 59 NORD 15-255 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000118 0300000048 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles en amont et en aval des stations d'épuration d'Ile-de-France RRESUQSTEPIDF 0 1990 1990-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1990-01-01 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) 1990-01-01 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) 1990-01-01 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Surveillance du milieu naturel (Seine, Marne, Oise) à l'amont et à l'aval des stations d'épuration de la région. Gestion des "systèmes bulleurs d'oxygène". Autosurveillance réglementaire des stations d'épuration Type de données suivies : physico-chimie, bactériologie, faune piscicole. 3 Régionale 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-127 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 15 stations manuelles en physico-chimie et bactériologie (11 sur la Seine, 3 sur la Marne et 1 sur l'Oise) 10 stations de télémesure du dioxygène sur la Seine 12 stations d'étude de la faune piscicole (7 sur la Seine, 5 sur la Marne) 0600000246 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'observation des pesticides dans les eaux superficielles des bassins Rhône-Méditerranée et Corse RBESUYRMC 0 1999 2006-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2006-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2006-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22260001700081 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DE LA DROME 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Ce réseau constitue un réseau de connaissance générale de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des pesticides. Il a pour objectif de caractériser et de mesurer l'évolution des pesticides dans les eaux. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-346 2006-02-28 2015-12-08T00:00:00 En 2006 et 2007, l'Agence de l'Eau a repris en intégralité les points des réseaux régionaux de suivi des phytosanitaires. Voir les fiches des réseaux suivants : - Réseau régional de suivi des phytosanitaires dans les eaux de Bourgogne - Réseau régional de suivi des phytosanitaires dans les eaux de Franche-Comté - Réseau régional de suivi des pesticides dans les eaux de Rhône-Alpes. En 2008, le relais a été pris par les réseaux de Contrôles de Surveillance et de Contrôles Opérationnels. 1200000064 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Corse FRESUST 0 2007 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux de transition du bassin Corse. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUST 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-359 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0400000066 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied de l'Ille et Vilaine RDLIQPEC35 0 1997 1997-01-01 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 2 Départementale 35 ILLE-ET-VILAINE 04-61 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 100 % des crédits sont délégués à la DDASS par le Ministère de la Santé 0000000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Surveillance du Phytoplancton et des Phycotoxines (REPHY) REPHY 1 1984 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 1 Eaux littorales 1 Pérenne Connaissance = aspect patrimonial Alerte = aspect sanitaire 6 Nationale 02 AISNE 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 72 SARTHE 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 00-257 Catherine BELIN 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000110 0000000109 0000000015 0600000231 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Conseil Général du Rhône (69) RDESOUPCG69 0 2005 2005-07-01 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) 2005-07-01 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE 2005-07-01 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE 2005-07-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2005-07-01 2008-05-31 39827157700056 TAUW FRANCE 2017-08-11 79160646000024 LOMBARDI INGENIERIE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les 8 points de ce réseau à maîtrise d'ouvrage Conseil Général du Rhône constituent une partie du réseau de suivi quantitatif de la nappe de l'est lyonnais (cf réseau 0600000224). Ce réseau a été défini pour faciliter une meilleure gestion quantitative de la nappe de l'est lyonnais, considérée par le SDAGE RMC comme un aquifère d'intérêt patrimonial. Ce suivi constitue une des premières actions concrètes du SAGE qui est en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. 1 Locale 38 ISERE 69 RHONE 15-217 2011-02-15 2018-08-23T10:40:00 Un SAGE est actuellement en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. Son principal enjeu concerne la gestion qualitative et quantitative de la nappe de l'est lyonnais. Le périmètre du SAGE délimite un territoire qui représente un "bassin versant hydrogéologique" constitué par : 1/ les couloirs fluvio-glaciaires de l'est lyonnais de Décines, Meyzieu, Heyrieux (appelés couramment "nappe de l'est lyonnais"), abritant chacun un aquifère libre, s'écoulant en direction du Rhône; 2/les alluvions du Rhône qui correspondent à l'exutoire des écoulements souterrains des couloirs fluvio-glaciaires de Décines et Meyzieu, au niveau de l'Ile de Miribel Jonage. En outre, les formations molassiques du Tertiaire, sous-jacentes aux formations précédentes, en relation avec les alluvions fluvio-glaciaires, sont également prises en considération dans le cadre du SAGE. La nappe de l'est lyonnais est sollicitée par des usages multiples, soumise à une forte pression du point de vue de l'occupation des sols, et présente des indices préoccupants de dégradation qualitative. C'est dans ce contexte que la Commission Locale de l'Eau chargée d'élaborer le SAGE a donc décidé de mettre en place un réseau de suivi qualité et quantité. Le département du Rhône, structure porteuse du SAGE, en assure la maîtrise d'ouvrage. 0400000065 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied de loisir de la Vendée RDLIQPEC85 0 1988 1988-01-01 17850301700265 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1988-01-01 17850301700265 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1988-01-01 17850301700265 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1988-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) 2010-01-01 2010-01-01 13000800600012 AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE (ARS) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied. 2 Départementale 85 VENDEE 04-164 ARS Pays de Loire 2011-02-15 2016-12-02T09:49:00 100% des crédits sont délégués à L’ARS Pays de la Loire par le Ministère de la Santé. 0500000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) RDESOUP24 0 2001 2001-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2001-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2001-01-01 1270 Conseil Général de Dordogne 2003-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne 2001-01-01 1270 Conseil Général de Dordogne 2001-01-01 2002-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département de la Dordogne. Visite des stations et initialisation dans ADES et premières mesures au 4ème trimestre 2001 Délai moyen d'informatisation: A Définir. Période couverte: A partir de septembre 2001. 2 Départementale 24 DORDOGNE 15-52 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000019 0400010000 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'inventaire des 200 substances INV200 0 2005 2005-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2005-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-262 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000057 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Meuse RCSRMDM-PE 0 2006 2006-12-22 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2006-12-22 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2006-12-22 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Assurer la surveillance des plans d'eau du Bassin Meuse au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-171 Agence de l'eau Rhin-Meuse 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 0400000128 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSOO 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 15-241 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003). 0400000028 0400000082 0400000124 0300000031 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles dans le Parc Naturel Régional du Morvan RLESUQMORV 0 1993 1993-01-01 17210681700015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1993-01-01 Direction de Secteur Seine-Amont 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1993-01-01 23210001600012 REGION DE BOURGOGNE 2007-01-01 1502 Europe (FEDER) 1993-01-01 25210662000021 SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN 1993-01-01 25210662000021 SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN 1993-01-01 25210662000021 SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN 1993-01-01 25210662000021 SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Veille sur les ruisseaux méconnus. Suivi de la qualité en aval des agglomérations. Dresser un état de référence de la qualité physico-chimique et biologique des cours d'eau (i.e. un état très peu perturbé par l'homme). 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 03-108 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Sur les 97 stations, 5 concernent les lacs. De nombreuses stations sont présentes sur les petits ruisseaux en amont des bassins en vue de l'établissement d'un état de référence. Entre 1993 et 2007, il y avait 105 stations. En 2008, le nombre est de 123 stations. 0600000055 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Rhône-Alpes RBCESURMC3 0 1987 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance. Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau. 3 Régionale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 06-317 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Rhône-Alpes, bassin RMC, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 38 stations, - Diatomées sur 38 stations. 0300000168 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne RCOESUQ77 0 2009 2009-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, le programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/ Le CG77 assure en partie la maîtrise d'ouvrage de ce réseau réglementaire dans le département de Seine et Marne : il effectue les prélèvements sur 20 stations, les analyses PC sur 7 stations et l'envoi au labo de Rouen pour toutes les stations qui nécessitent des analyses chimie soit 16 stations. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 03-178 2009-02-18 2015-12-08T00:00:00 0000000026 1 Réseau de mesures Validé Réseau de données pluviométriques quotidiennes en France métropolitaine PLUVIO 0 1850 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 5 Eaux météoriques 1 Pérenne archivage et diffusion des données de précipitation 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-231 MICHELE BLANCHARD 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (MO BRGM) RRESOUPPAC 0 2003 1970-01-01 MO du premier réseau régional 321 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Provence-Côte d'Azur 2003-06-01 Reprise du réseau PACA DIREN (piézomètres seulement) 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2003-06-01 1991-12-31 Cofinanceur après la reprise du réseau PACA DIREN 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1950-01-01 Producteur des données du "proto-réseau" 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) 1950-01-01 Financeur du "proto-réseau" (nappes de la Durance et de la Crau) 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) 2003-06-01 Reprise du réseau PACA DIREN 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1992-01-01 1969-12-31 Financeur du premier réseau régional (Min. Env.) 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1970-01-01 1969-12-31 Producteur des données du premier réseau régional 321 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Provence-Côte d'Azur 1970-01-01 2003-05-30 Assure la M Oeuvre du premier réseau régional 321 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Provence-Côte d'Azur 2003-06-01 1991-12-31 Cofinanceur du réseau national régionalisé ; financeur du réseau régional suite au Ministère de l'Agriculture 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1992-01-01 1991-12-31 Producteur des données du premier réseau régional 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1970-01-01 2007-12-31 Financeur du premier réseau régional (Min. Agric.) 321 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Provence-Côte d'Azur 1992-01-01 2003-05-30 Succède au SRAE (Min. Agric.) 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1992-01-01 1991-12-30 Sucède au SRAE 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2003-06-01 2003-05-30 Reprise du réseau PACA DIREN (piézomètres seulement) 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 1950-01-01 2003-05-30 MO du "proto-réseau" 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) 1950-01-01 1969-12-31 Gestionnaire du "proto-réseau" 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) 2008-01-01 1969-12-31 Succède au MEDADD comme cofinanceur 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Il fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDADD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 83 VAR 84 VAUCLUSE 15-90 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 Ce réseau fait suite à des réseaux régionaux plus ou moins développés, dont le dernier a été mis en place et suivi par la DIREN PACA jusqu'au 31 mai 2003. A compter du 1er juin 2003, il a été pris en charge par le Service Géologique Régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Depuis 1950 en effet, les nappes de la Durance et de la Crau faisaient l'objet d'un suivi par EdF dans le cadre de la gestion des ressources en hydro-électricité. Les points (plusieurs dizaines) ont été remis au SRAE (Service Régional de l'Aménagement des Eaux) de la DRAF PACA lors de la création de ce service en 1970. Le SRAE (puis, la DIREN à partir de 1992) ont géré ce réseau en l'étendant, à partir à des nappes jusqu'alors non suivies (d'abord des nappes littorales, puis d'autres nappes, alluviales ou non). En juin 2003, le réseau a été remis au BRGM (SGR PACA) qui le gère depuis lors. Le Réseau de Contrôle et de Surveillance quantitative des Masses d'Eau Souterraine en PACA comprend des piézomètres (sous Maîtrise d'Ouvrage BRGM, directement gérés par le SGR PACA) et des émergences (sous Maîtrise d'Ouvrage DIREN, gérées par cet organisme). 0400000723 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Creuse RDESUQ23 0 1998 1998-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1998-01-01 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE 1998-01-01 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE 1998-01-01 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE 1998-01-01 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 23 CREUSE 04-146 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0100000082 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de surveillance des sites de pêche récréative dans le Nord RDPECQ59 0 1989 1989-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1989-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1989-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1989-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2004-01-01 78359503600014 Grand port maritime de Dunkerque 2004-01-01 78359503600014 Grand port maritime de Dunkerque 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités: connaissance et contrôle. Suivi de la qualité bactériologique des coquillages des sites de pêche récréative. 2 Départementale 59 NORD 01-179 2005-11-09 2015-12-08T00:00:00 1. L'accès aux données bancarisées dans QUADRIGE, est soumis aux approbations du Port Autonome de Dunkerque et du chef local du laboratoire LER d'IFREMER. 2. Les données brutes sont valorisées par des dossiers d'instruction. 3.Ce réseau est complémentaire au REMI. 0500000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des aquifères profonds du Sud-Adour-Garonne RAPNPSAG 1 2000 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance des niveaux piézométriques des Systèmes Aquifères profonds des régions Midi-Pyrénées et Aquitaine - Réseau quantité patrimonial du bassin sud adour-Garonne. 3 Régionale 09 ARIEGE 12 AVEYRON 24 DORDOGNE 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 15-31 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000038 0500000017 0500000007 0400000400 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'usage de la DDE 37 RDESU37 0 1978 1978-01-01 2000-12-31 17370661500015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 2 Départementale 37 INDRE-ET-LOIRE 04-249 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000007 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Intérêt Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Bas-Rhin RID67 0 2000 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 22670001100019 DEPARTEMENT DU BAS RHIN (CG 67) 22670001100019 DEPARTEMENT DU BAS RHIN (CG 67) 22670001100019 DEPARTEMENT DU BAS RHIN (CG 67) 22670001100019 DEPARTEMENT DU BAS RHIN (CG 67) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle. 2 Départementale 67 BAS-RHIN 02-152 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates des eaux souterraines du Bassin Loire Bretagne RBESOUQNO3 1 1992 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Répondre aux exigences de la directive Nitrate n° 91/676/CE du 12 décembre 1991. Surveiller les teneurs en nitrates dans les eaux souterraines du bassin, dans et en dehors des zones vulnérables. Evaluer les impacts de l'agriculture sur la qualité des eaux. Identifier les secteurs atteints ou menacés par la pollution et prendre des mesures adaptées pour réduire et prévenir les pollutions. 5 Bassin 15-174 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000029 1200000058 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de surveillance de l'embouchure des cours d'eau non domaniaux de Corse-du-Sud RDEMBESU2A 0 1996 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud 1 Eaux littorales 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Données de référence en cas de pollution. 2 Départementale 2A CORSE-DU-SUD 06-29 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Débits et état biologique : voir la DIREN Corse. Cours d'eau concernés : Porto, Liamone, Prunelli-Gravona, Taravo, Rizzanese, Stabiaccio, Oso, Cavo et Solanzara. Données utilisables en études d'impact. 0000000024 1 Réseau de mesures Validé Contrôle sanitaire des eaux douces de baignade SISE-Baig 0 1981 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Contrôle sanitaire des eaux douces de baignade 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-215 Gilles CHOISNARD 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0500000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Midi-Pyrénées (MO BRGM) RRESOUPBRGMMPY 0 1999 1966-01-01 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 1966-01-01 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 1995-01-01 2003-12-31 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 1966-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2003-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1995-01-01 2003-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 15-23 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000017 0400000008 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Indre RDESOUP36 0 1994 2005-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 1277 Conseil Général de l'Indre 1994-01-01 293 Service Géologique Régional Centre 1994-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 2004-12-31 1277 Conseil Général de l'Indre 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de l'Indre. 2 Départementale 36 INDRE 15-10 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000008 0400000126 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUOR 0 2009 2009-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2009-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2009-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2009-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance de l'état des masse d'eau 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-225 2007-01-08 2024-03-13T17:22:00 0200000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rejets des installations industrielles du bassin Rhin-Meuse RBEPUATIRM 0 1980 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 0 Inconnu 1 Pérenne contrôle des ouvrages d'épuration industriels et de leurs rejets 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-122 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000065 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne RRESOUPBOU 1 1974 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau est un métaréseau qui englobe le réseau piézométrique sous maitrise d'ouvrage DIREN (0600000216) et le réseau piézométrique sous maitrise d'ouvrage BRGM (SGR Bourgogne)(0600000217). Il a pour vocation de présenter une image globale des niveaux piézométriques sur la région. Le choix des points de ces deux réseaux est complémentaire. 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 15-108 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000065 0600000217 0600000216 0500000147 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Lot et Garonne (47) RDCESUQ47 0 2000 2000-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2000-01-01 22470001300424 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE 2000-01-01 22470001300424 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE 2000-01-01 22470001300424 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE 2000-01-01 22470001300424 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 47 LOT-ET-GARONNE 05-163 Agence de l'eau Adour-Garonne 2008-10-17 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0300000061 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la pluviométrie dans le Val-de-Marne RDPLUV94 0 1974 1974-01-01 Direction des services de l'environnement et de l'assainissement 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 1974-01-01 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 1974-01-01 Direction des services de l'environnement et de l'assainissement 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 1974-01-01 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Etudes, modélisations, connaissance du réseau en temps de pluie. 2 Départementale 94 VAL-DE-MARNE 03-144 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Avant la période 1987, les enregistrements étaient effectués sur papier, et ils ne sont pas exploitables informatiquement. A compter de 1987, les données sont exploitables informatiquement. 1000000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux de surface de la Réunion RBESUQPREU 0 1992 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 1992-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1992-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1992-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1992-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité physico-chimique et micro-biologique de la ressource en eau de l'île de la Réunion. 5 Bassin 974 LA REUNION 10-12 Office de l'eau Réunion 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 Donnéees accessibles dans la banque de donnees de l'Office de l'eau Réunion : www.banquededonnees.eaureunion.fr 0400000118 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Charente-Maritime RDEPORTQ17 0 1990 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Connaissance patrimoniale et suivi de la qualité des milieux portuaires Evaluation de l'impact des activités portuaires sur le milieu Dispositif d'aide à la décision pour les opérations de dragage 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME 04-205 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Charente-Maritime concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux 0300000011 1 Réseau de mesures Validé Réseau Départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Aisne (02) RDESOUQ02 0 1996 1996-01-01 2007-12-31 1258 Conseil Général de l'Aisne 1996-01-01 2007-12-31 266 Service Géologique Régional Picardie 2004-01-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1996-01-01 2007-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1996-01-01 2007-12-31 1258 Conseil Général de l'Aisne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité:Connaissance de la qualité des eaux souterraines dans le département de l'Aisne 2 Départementale 02 AISNE 15-88 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Réseau démarré en 1996 à l'initiative du Conseil Général de l'Aisne. Réseau constitué de 8 points jusqu'en 2006, 4 points en 2007. Fin du réseau en décembre 2007. Prélèvements réalisés par le BRGM jusqu'en 2002 puis par le laboratoire d'hydrologie de Soissons à partir de 2003. Analyses effectuées par le laboratoire d'hydrologie de Soissons depuis la création du réseau. Délai moyen d'informatisation:annuelle. Période couverte:de 1996 à 2007. 0000000073 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi quantitatif des eaux souterraines sous MO BRGM RNESOUPMOBRGM 1 2006 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD/DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 15-313 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Fréquence de mise à jour : Pour les piézomètres télétransmis : tous les 15 jours. Pour les piézomètres automatisés non télétransmis, tous les 3 mois. Pour les piézomètres type réseau sécheresse, toutes les semaines si interrogation hebdomadaire. Pour les piézomètres à mesure manuelle, tous les mois. 0500000017 0600000219 0600000037 0600000221 0600000217 1100000001 0400000196 0800000001 0700000001 0400000020 0200000077 0300000166 0400000201 0200000078 0300000163 0300000164 0600000215 0300000165 0500000045 0100000021 1200000005 0900000001 0100000004 0400000081 0400000202 0800000007 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle opérationnel des cours d'eau du bassin Martinique FRJSUOR 0 2008 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 22972001600927 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE - LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSES 2008-01-01 22260001700081 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DE LA DROME 2008-01-01 43796067700049 ASCONIT CONSULTANTS 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2008-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2008-01-01 1626 Secrétariat Technique des Données du Bassin Martinique 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne « En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Martinique, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUOR » 4 District 972 MARTINIQUE 08-17 OE Martinique 2008-08-28 2018-07-12T12:01:00 Réseau comprenant actuellement les mêmes stations que le réseau de surveillance des cours d'eau du bassin. 0400000025 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux brutes alimentant la Communauté Urbaine de Brest RLEBRQCUB 0 1998 1344 Laboratoire Brest-Océan 1344 Laboratoire Brest-Océan 24290031400012 BREST METROPOLE 24290031400012 BREST METROPOLE 24290031400012 BREST METROPOLE 3 Eaux superficielles conti 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. 1 Locale 29 FINISTERE 04-75 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Nous analysons et prélevons selon ces démarches qualité associées. Ammonium NFT90015, Calcium NFT 90005, Carbone organique dissous NFT EN 1484, Chlorophylle NFT 90117, Chlorures Potentiométrie, Détergents anioniques en lauryl sulfate NF EN 903, Détergents cationiques en Hyanine 1622 Colorimétrie, Détergents non ioniques en Nonyl Phénol colorimétrie, Entérocoques NF EN ISO 7889.1, Eschérichia Coli NF EN ISO 9308.3, Hydrocarbures poly aromatiques 16 molécules CPG/SM, Hydrocarbures polyaromatiques CPG/SM NFT 90115, Hydrogénocarbonates NF EN ISO 9963-1, Magnésium NFT 90005, Matières en suspension NF EN 872, Nitrates NF EN ISO 13395, Nitrites NF EN 26777, O2 cédé par KMnO4 à chaud NF EN ISO 8467, Ortho phosphates NF EN 1189, Pesticides amides CPG/SM, Pesticides aryl oxy acides CPG SM, pesticides Glyphosate HPLC/FLUO, pesticides organo azotés CPG/SM NFT90 121, Pesticides organo chlorés CPG/SM NF EN ISO 6468, pesticides organo phosphoeés CPG/SM, phosphore total NF EN 1189, Polychlorobiphényles CPG/SM NF EN ISO 6468, Potassium NFT 90020, Salmonelles méthode interne, Silice colorimétrie, Silicium colorimétrie, Sodium NFT 90020, Sulfates NF EN ISO 10304, Urées substituées HPLC/UV, Prélevements T90-512 (ISO 5661-2). 0300000170 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'intérêt Départemental du Conseil général de Seine et Marne RIDCG77 0 2009 2009-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance de la qualité chimique, physico-chimique et biologique de la majorité des cours d'eau du département de Seine et Marne. Pouvoir suivre l'évolution de cette qualité dans le temps en fonction des actions départementales menées (Plan départemental de l'Eau, Schéma Départemental d'Assainissement...) et des subventions octroyées dans les domaines de l'assainissement notamment. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 03-180 2009-04-23 2015-12-08T00:00:00 0400000758 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Nièvre RDESUQ58 0 2004 2004-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2004-03-01 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE 2004-01-01 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE 2004-03-01 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE 2004-03-01 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance patrimoniale Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin de sensibiliser à la préservation des rivières 2 Départementale 58 NIEVRE 04-177 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1000000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Réunion RBESOUPREU 0 1985 1985-01-01 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 2003-08-01 2003-07-31 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 1985-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1985-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1985-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau de suivi de la ressource en eau souterraine de l'ile de la Réunion 5 Bassin 974 LA REUNION 15-69 Office de l'eau Réunion 2011-02-15 2018-11-28T11:33:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=1000000001 0500000112 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Aveyron (12) RCD 12 0 2011 1997-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1997-01-01 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON 1997-01-01 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON 1997-01-01 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON 1997-01-01 22120001700012 DEPARTEMENT DE L AVEYRON 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 12 AVEYRON 05-38 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0100000117 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord FRASOO 0 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 15-254 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000117 0300000013 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance du fonctionnement des stations d'épuration dans le Val d'Oise RDSTEP95 0 2000 2000-01-01 Direction de secteur rivières d'Ile-de-France 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2000-01-01 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE 2000-01-01 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE 2000-01-01 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE 2000-01-01 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle des installations et assistance. Contrôle de la qualité des eaux avant et après épuration. 2 Départementale 95 VAL-D'OISE 03-126 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1200000063 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Corse FRESUOL 0 2008 2008-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2008-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2008-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.2 Plan d'eau 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOL 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-358 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0400000068 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied des Côtes d'Armor RDLIQPEC22 0 1997 1997-01-01 17220301000019 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 17220301000019 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 17220301000019 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Contrôle sanitaire Programme de surveillance sanitaire des sites de pêche à pied 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 04-60 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 100% des crédits sont délégues à la DDASS par le Ministère de la Santé. 0000000045 1 Réseau de mesures Validé Suivi des stocks de poissons migrateurs STACOMI 0 1984 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) 18007003901779 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 18007003901779 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 31792423100028 UNION REG FEDER DEPAR AAPP REGION BRETAG 31792423100028 UNION REG FEDER DEPAR AAPP REGION BRETAG 25440124300020 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE - SAGE VILAINE (EPTB) 25440124300020 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE - SAGE VILAINE (EPTB) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Ce réseau rassemble des données visant à une connaissance quantitative des stocks de migrateurs. Deux sources de données sont utilisées : les stations de contrôle des migrations sur lesquelles un dénombrement des passages de poissons est réalisé, et les suivis de juvéniles sur les cours d'eau à saumons du massif armoricain. Les informations sont plurispécifiques sur les stations de contrôle des migrations et ciblées sur le saumon pour le suivi des stocks de juvéniles Les données sont utilisées comme éléments de connaissance (état des stocks), et de gestion (contribution à la définition des totaux autorisés de capture pour le saumon, conception et évaluation des programmes de mesures pour conserver ou restaurer la ressource) Elles permettent également d'évaluer l'impact de certaines perturbations, telles que les rejets polluants et la présence d'obstacles à la circulation 3 Régionale 14 CALVADOS 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 61 ORNE 00-256 Jean-Pierre PORCHER 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données recueillies sur les stations de contrôle des migrations sont des comptages par espèce du nombre de poissons franchissant un passage équipé pour le piégeage ou l'observation vidéo. Ces comptages peuvent être complétés par des informations biométriques (taille, poids, âge, etc.) Les données recueillies dans le cadre du suivi des stocks de juvéniles de saumons sont des indices d'abondance des tacons 0+ (juvéniles de saumons de l'année), qui peuvent être convertis en densités par unité de surface. Les indices d'abondance sont obtenus au moyen d'un protocole standardisé de pêche à l'électricité. Chaque bassin est couvert par un nombre de stations suffisant pour avoir un échantillonnage représentatif du stock dans son ensemble. La répartition en pourcentage des financements entre organismes est difficile à évaluer car le coût de fonctionnement est principalement un coût de personnel. Cas des Stations de contrôle des migrations : Stations de l'Oir et du Scorff : CSP et FDAPPMA 50 %, INRA 50 % Station de la Vilaine : financée par l'IAV avec aide de fonds publics. Cas des suivis de stocks de juvéniles de saumons : Sur la base des coûts de personnels, on peut considérer que le financement CSP est de l'ordre de 55 000 € soit 30 %, les 70 % restants étant principalement financés par les contrats de Plan Etat-Région 0600000222 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'observation des pesticides des bassins Rhône-Méditerranée et Corse RBESOUYAERMC 0 2006 2005-07-01 01/07/2005 pour points PACA, 01/01/2006 pour les autres régions 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2005-07-01 01/07/2005 pour points PACA, 01/01/2006 pour les autres régions 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2005-07-01 01/07/2005 pour points PACA, 01/01/2006 pour les autres régions 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2005-07-01 01/07/2005 pour points PACA, 01/01/2006 pour les autres régions 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Ce réseau a pour vocation de dresser un bilan de la contamination par les pesticides des ressources en eaux souterraines sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Ce réseau n'est cependant pas exhaustif, il privilégie très nettement les secteurs où le potentiel de contamination est le plus important et n'a pas pour but de fournir une image objective de l'ensemble du bassin. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 15-195 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Ce réseau regroupe : 1/ les points des réseaux de suivi des pesticides régionaux, anciennement sous maîtrise d'ouvrage des DIREN et situés sur le territroire du bassin Rhône-Méditerranée(Bourgogne: 0600000061, Franche-Comté: 0600000062, Rhône-Alpes: 0600000042 et PACA: 0600000011) 2/ les points faisant auparavant l'objet d'une recherche de pesticides par l'Agence de l'eau RM et C dans le cadre du réseau de bassin (0600000005) 0000000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau patrimonial national de suivi quantitatif des eaux souterraines RNESP 1 2000 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Le RNESP ou Réseau national de connaissance sur les eaux souterraines - quantité - constitue l'une des deux parties du RNES : initié par le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (Direction de l'eau) avec le concours des 6 agences de l'eau dans le cadre d'un protocole signé en juillet 1999, en vue de suivre au niveau quantitatif et qualitatif des aquifères d'intérêt national Les aquifères sont choisis en concertation avec les partenaires de bassin. Nombre de points : des densités minimales de points ont été précisées dans le protocole en fonction du type d'aquifère et de sa taille : 1 point /500 km2 dans les aquifères libres (y compris les zones humides), 1 point/1000 km2pour les petits aquifères captifs de moins de 1000 km2 selon J. Margat), 1 point/3000 km2 dans les grands aquifères captifs (plus de 1000 km2 selon J. Margat) 1 point/7000 km2 dans les aquifères de socle. Des densités plus importantes ont parfois été retenues. Points d'eau : Le réseau est en cours de constitution ; au 31/05/2001 il comportait 587 points et devrait atteindre à terme environ 870 points. Délai moyen d'informatisation: De 15 jours à 3 mois. Adresse Internet: http://www.ecologie.gouv.fr 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 15-51 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000029 0300000002 0100000003 0400000002 0500000002 0200000002 0800000001 0700000001 0600000004 0100000004 0400000610 1 Réseau de mesures Validé Réseau PAR du Cher RLESUQPAR10 0 1994 1994-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Plan d'Actions Renforcées Cher entre Chambonchard & St Amand Montrond inclus (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 03 ALLIER 18 CHER 23 CREUSE 04-261 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000063 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhin RCORMDR-CE 0 2006 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Définir l'état des masses d'eau de cours d'eau présentant un risque de non atteinte du bon état à l'horizon 2015 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-170 Agence de l'eau Rhin-Meuse 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en œuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr 0400000127 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD , DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 15-240 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 0400000011 0400000013 0400000071 0400000019 0400000007 0400000008 0400000010 0400000057 0400000006 0400000012 0400000014 0400000009 0400000017 0400000018 0300000009 0400000196 0600000220 0300000039 0400000020 0600000216 0600000215 0400000081 0300000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance du fonctionnement des stations d'épuration et des réseaux d'assainissement en Seine-et-Marne RDSTEP77 0 2000 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 0 Inconnu 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 03-106 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000050 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Corse RBESUQRMC7 0 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Corse. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes). 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-315 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Corse, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 3 stations, - Diatomées sur 3 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0000000010 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle microbiologique des zones de production conchylicoles (REMI) REMI 1 1989 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne 1- classement sanitaire des zones de production à des fins de gestion du risque santé publique 2- contrôle de l'évolution de la qualité des zones par un dispositif de surveillance régulière 3 - dispositif de surveillance renforcée ou alerte 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-230 Ifremer 2011-02-15 2023-07-28T00:37:00 Méthodes d'acquisition : Laboratoires de la Rochelle Norme NF V 08-600 d'octobre 2000-Microbiologie des aliments Dénombrements d'Eschérichia Coli présumés dans les coquillages vivants. Technique du nombre le plus probable. Autres laboratoires Ifremer : norme NF V 08-106 de janvier 2002. Microbiologie des aliments dénombrements d'Echérichia coli présumés dans les coquillages vivants. technique indirecte par impédancemétrie directe. Gelé car clos : remplacé par un nouveau dispositif REMI Surveillance [0000000013] 0000000011 0000000012 0000000013 0600000032 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi nitrates de la nappe du Piège (11) RAESQNPIEG 0 2000 2000-10-19 2000-10-19 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-10-19 2000-10-19 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-10-19 2000-10-19 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2000-10-19 2000-10-19 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité:Réseau local de surveillance qualitative . Description:Réseau local de surveillance des nitrates des alluvions récentes de la Vixiège et de l'Hers Mort constitué de 5 points d'eau. Le suivi de cet aquifère a été initié en octobre 2000 par une mesure mensuelle jusqu'en décembre 2001 et se poursuit aujourd'hui par une analyse trimestrielle. Le secteur est situé en zone vulnérable (directive européenne nitrates). Délai moyen d'informatisation : 2 fois par an . 1 Locale 11 AUDE 15-87 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 0400000722 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des Côtes-d'Armor RDESUQ22 0 1994 1994-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1994-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1994-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1994-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 04-145 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les prélèvements sont effectués le même jour sur chaque bassin versant d'après un calendrier de prélèvements établi à l'avance. 0500000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des Landes (40) RDESOUP40 0 2000 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes 2003-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes 2000-01-01 2002-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes 2000-01-01 740 Conseil Général des Landes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance, suivi de l'évolution quantitative de la ressource en eau pour une gestion rationnelle des aquifères. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département des Landes. 126 stations quantité sont ainsi surveillées dont 40 au titre du réseau patrimonial quantité du bassin Adour-Garonne et 86 pour la surveillance départementale des eaux souterraines. Délai moyen d'informatisation: tous les mois. Adresse Internet: http://www.landes.org. Période couverte: Période de suivi à partir de 1989, et à partir de 2000 pour les points appartenant au réseau patrimonial. 2 Départementale 40 LANDES 15-30 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000005 0400000301 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de St Etienne RL01 0 1989 1989-01-01 2000-12-31 21420218602345 COMMUNE DE SAINT ETIENNE - LABORATOIRE MUNICIPAL 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 42 LOIRE 04-247 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0300000009 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Bassin Seine Normandie (MOBRGM) RBPSNBRGM 1 1970 2002-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1997-01-01 2001-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1900-01-01 238 Service Géologique Régional Ile-de-France 2002-01-01 238 Service Géologique Régional Ile-de-France 2002-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2002-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre la hauteur des niveaux piézométriques et des débits de sources dans les stations du bassin Seine Normandie où le BRGM est maître d'ouvrage.Les données sonr également disponibles sur le site http://seine-normandie.brgm.fr/ 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 15-171 2011-02-15 2021-09-02T16:35:00 Les 2 réseaux de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure (0300000003) et de Seine Maritime (0300000004) sont englobés dans ce réseau. Sous maîtrise d'ouvrage BRGM depuis 2003, ils sont néanmoins décrits dans des fiches descriptives à part sur le site ADES. Les ouvrages 02645X0038/D601 Louze et 02994X0092/D07L Morvilliers sont suivis par l'ANDRA (site de Soulaines) et les données communiquées régulièrement au BRGM SGR/CHA 0102400001 0200000078 0300000304 0300000164 0300000165 0400000020 0400000202 0600000217 0600000247 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'eutrophisation du bassin Rhône-Méditerranée-Corse RBESUQEUTR 0 1992 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de l'eutrophisation (développement des végétaux aquatiques) des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-23 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000139 1 Réseau de mesures Validé Réseau MAREL baie de Seine RLLITMAREL 0 1996 2000-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1994-01-01 17760681100020 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - SERVICE DE L EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (DIREN) 2006-12-31 23760001000027 REGION DE HAUTE NORMANDIE 1999-12-31 1600 SEMA 57 - Laboratoire d'Hydrobiologie 1405 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Port-en-Bessin 1405 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Port-en-Bessin 1405 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Port-en-Bessin 1 Eaux littorales 2 Temporaire Développer des stations de mesure automatisées pour suivre en continu des paramètres hydrologiques, météorologiques et de qualité des eaux marines en baie de Seine. 1 Locale 14 CALVADOS 03-157 2006-09-08 2015-12-08T00:00:00 0600000027 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi phytosanitaires de la nappe de la Vistrenque (30) RAESOUQPVI 0 2000 2000-07-11 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2000-07-11 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 2000-07-11 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 2000-07-11 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 1995-01-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 4 Eaux souterraines 2 Temporaire 1 Locale 30 GARD 15-7 2011-02-15 2021-05-12T18:58:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000027 0100000053 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du gisement de coques en Baie de Somme RLCOQSOM 0 1985 1985-01-01 238 Service Géologique Régional Ile-de-France 1985-01-01 22800001400016 DEPARTEMENT DE LA SOMME 1985-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) 1985-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) 1985-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Suivi de l'exploitation par les pêcheurs à pied professionnels, conseil aux affaires maritimes pour autorisation d'ouverture des gisements 1 Locale 80 SOMME 01-156 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sont valorisées par des publications scientifiques. 0400000007 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure et Loir RDESOUP28 0 1993 1993-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1993-01-01 2004-12-31 1227 Conseil Général d'Eure et Loir 2005-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1993-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1993-01-01 1227 Conseil Général d'Eure et Loir 1993-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de l'Eure-et-Loir. 2 Départementale 28 EURE-ET-LOIR 15-9 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Les données sont également consultables à l'adresse suivante : http:www.centre.environnement.gouv.fr/sta_piezo/cadre_cartreg.htm. Le réseau départemental de suivi quantitatif de l'Eure-et-Loir est constitué de 33 points d'eau, dont 2 abondonnés et 8 qui appartiennent au réseau national. Les données sont collectées chaque semaine puis validées et mises à disposition chaque mois. La majeure partie des chroniques débute en 1993, mais certains ouvrages disposent d'une chronique plus longue. 0400000125 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUSR 0 2007 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne 2007-01-01 1736 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Loire-Bretagne 2007-01-01 1736 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Loire-Bretagne 2007-01-01 1736 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Loire-Bretagne 2007-01-01 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités: Connaissance de l'état général des eaux Le contrôle de surveillance des cours d'eau dans le district hydrographique Loire-Bretagne est destiné à donner l'image de l'état général des eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons à l'échelle européenne. Ce contrôle poursuit un objectif de connaissance et de suivi des milieux aquatiques et non pas une logique de suivi des flux polluants ou d'impacts d'altération. 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-224 2007-01-08 2024-03-13T17:22:00 Le réseau du contrôle de surveillance comporte 420 stations réparties de la manière suivante: - 125 stations pour les très petits cours d'eau (TPCE) - 295 stations pour les grands cours d'eau (GCE) dont 7 stations qui permettent d'évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales (Gouessant, Trieux, Aulne, Blavet, Vilaine, Loire, Lay) et qui feront l'objet d'une fréqence de prélèvement renforcée, jusqu'à 24 prélèvements annuels. 0200000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives du bassin Rhin-Meuse RBEPURM 1 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 0 Inconnu Principales finalités : Alerte, Contrôle. 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-120 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le dispositif comprend les mesures de pollutions effectuées par les SATESE des départements du Bassin Rhin-Meuse. Les données sont bancarisées sur le système d'information de l'agence de l'Eau Rhin-Meuse. Une partie des données est publiée sur internet: La description des ouvrages et une synthèse annuelle de certaines données quantitatives et qualitatives sur les rejets est accessible à tous. Les services de police de l'eau ont accès aux données détaillées des mesures de contrôle effectuées sur les STEP. 0200000024 0200000025 0600000064 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Franche-Comté RRESOUPFRC 1 1976 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de gestion des eaux souterraines de la région Franche-Comté. Ce métaréseau est partagé en deux réseaux unitaires gérés par la DIREN Franche Comté (Serivce de l'Eau et des Risques Natuels), d'une part, et le BRGM (Service Géologique Régional Dijon) d'aute part. 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 15-107 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Les points de ce réseau sont suivis par des centrales d'acquisition automatiques de mesures. Le chargement des données dans la banque ADES se fait tous les mois après validation. 0600000219 0600000218 0500000133 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de Gironde (33) RDCESUQ33 0 2000 2000-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2000-01-01 22330001300016 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE 2000-01-01 22330001300016 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE 2000-01-01 22330001300016 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE 2000-01-01 22330001300016 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 33 GIRONDE 05-162 Agence de l'eau Adour-Garonne 2008-10-17 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0700000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Guadeloupe (MO BRGM) RRESOUPGUA 0 1975 1975-06-15 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe 1975-06-15 2007-12-31 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe 1975-06-15 1996-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1975-06-15 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1997-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1997-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau historique de suivi piézométrique des nappes de Grande-Terre et de Marie-Galante (1975-2007). 3 Régionale 971 GUADELOUPE 15-381 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 le réseau régional de surveillance piézométrique des nappes de Grande-Terre et de Marie-Galante a été créé en 1975. Ce réseau consistait à l'origine en un suivi manuel mensuel. A partir de 2002 des travaux de modernisation du réseau ont été engagés et se sont poursuivis jusqu'en 2007. 35 points ont été ainsi automatisés et télétransmis. En 2008, pour répondre aux exigences de la DCE, ce réseau a été simplifié sur Grande-Terre et Marie-Galante, et s'est étendu à La Désirade. Il compte aujourd'hui 22 points d'eau automatisés et télétransmis répartis sur ces 3 îles. 0300000056 1 Réseau de mesures Validé Réseau tournant de suivi qualitatif des eaux superficielles des bassins versants de Haute-Normandie RRESUQTHNO 0 1989 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Connaissance patrimoniale : chaque année, une étude était consacrée à un bassin versant, en changeant chaque année de bassin versant. Cela revenait à étudier chaque bassin environ tous les 3 ans. Ce type de réseau est appellé communément "réseau tournant". Ces études de bassins versants répondaient aux besoins des collectivités locales et de la DIREN dans le domaine de la connaissance des milieux aquatiques. Ce réseau n'est actuellement plus en place. 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 03-143 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 A l'heure actuelle, les données sont en cours d'insertion dans la base de données GDES. 1000000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux de surface de la Réunion RBESUHREU 0 1974 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 1974-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1974-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1974-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1974-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION 10-9 Office de l'eau Réunion 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 Les données sont egalement accessibles dans la banque de donnees de l'Office de l'eau Reunion : www.banquededonnees.eaureunion.fr 0100000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi régional des nutriments du littoral Artois-Picardie SRN-AP 0 1992 1992-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2003-01-01 2005-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : connaissance et impact. Estimation de l'efficacité des STEP "dénitrif." et "dephosph." Evaluation des apports continentaux et leur impact sur l'eutrophisation. Suivi qualitatif du milieu marin. 5 Bassin 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-13 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données brutes du SRN sont valorisées dans des rapports publiés par ifremer. 0800000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau de sites de référence des eaux côtières du bassin Martinique FRJSURC 0 2007 2005-01-01 2005-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2005-01-01 2005-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2005-01-01 2005-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2005-01-01 2005-01-01 1606 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Martinique 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de sites de référence a été mis en place de façon à définir une estimation de l'état global des masses d'eau côtières du bassin Martinique. 4 District 972 MARTINIQUE 08-21 OE Martinique 2009-08-25 2018-07-12T12:01:00 0400000116 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux littorales de la Charente-Maritime RDELIQ17 0 1990 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Connaître la qualité des eaux de la frange littorale de la Charente Maritime subissant l'influence des apports d'origine terrestre des bassins versants et des cours d'eau afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME 04-204 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0500000183 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Gironde (33) RDESOUQ33 0 2002 2002-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2002-01-01 1276 Conseil Général de Gironde 2002-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2002-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de la Gironde.30 stations qualité sont ainsi surveillées toutes au titre du réseau patrimonial qualité du bassin Adour-Garonne. Délai moyen d'informatisation: Adresse Internet: Période couverte: Premiére campagne en 2002. 2 Départementale 33 GIRONDE 15-83 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000183 0500000164 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles des Pyrénées Atlantiques (64) RCD 64 0 1999 1999-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1999-01-01 22640001800876 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES 1999-01-01 22640001800876 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES 1999-01-01 22640001800876 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES 1999-01-01 22640001800876 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 05-141 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0300000046 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité de la Seine à Paris RLESUQSEIN 0 1992 2004-01-01 25755000400028 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP) 51061105600019 EAU DE PARIS 51061105600019 EAU DE PARIS 51061105600019 EAU DE PARIS 51061105600019 EAU DE PARIS 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Gestion. Surveiller en continu la qualité de l'eau de la Seine afin d'étudier l'impact des rejets des déversoirs d'orage. 1 Locale 75 PARIS 03-36 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sont disponibles sur demande. 0000000072 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines de la France FR_SOO 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts.Ce réseau constitue le métaréseau national. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT- DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 15-312 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 1100000004 0500000043 0600000237 0900000003 0800000017 0200000069 0200000070 0400000128 0300000154 0100000117 0100000118 0700000003 1000000013 0600000177 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de l'eau de l'Argens RLQESUARG 0 1990 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaitre la qualité des eaux de l'Argens pour vérifer son évolution et conseiller les communes pour leurs stations d'épuration. 1 Locale 83 VAR 06-132 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0800000012 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Martinique FRJSUSC 0 2007 2007-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 Direction de l'Eau 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2007-01-01 19971585500011 UNIVERSITE DES ANTILLES 2007-01-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] 44296875600019 OBSERVATOIRE MILIEU MARIN MARTINIQUAIS (OMMM) 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Martinique. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUSC 4 District 972 MARTINIQUE 08-15 OE Martinique 2007-01-29 2018-07-12T12:01:00 0400000036 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux dans les estuaires de Bretagne RRESUQEBRE 0 1999 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) 17560661500011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17560661500011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17290661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17290661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17350681700027 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine 1 Eaux littorales 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Connaissance générale de la qualité des estuaires Evaluation de la qualité des eaux des estuaires bretons Les paramètres mesurés sont détaillés comme suit : Acidification : PH Matières organiques et oxydables : O2 et % O2 ( pas DBO, DCO et COD ) Matières azotées : NH4 et NO2 Matières phosphorées : PO4 uniquement Particules en suspension : MES et turbidité Effets des proliférations vegétales : Chlorophylle A et Phéopigments Minéralisation : Conductibilité, salinité et CL 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-74 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Plusieurs études ont été réalisées en 2000 afin d'évaluer les flux polluants apportés en mer par les fleuves (évaluation des flux de pesticides, mise au point d'un outil de calcul semi-automatique des flux de nutriments, définition d'une méthodologie de mesures d'évaluation des flux, ...) 0300000200 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrologique Littoral Normand (RHLN) RHLN 1 2000 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 1405 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Port-en-Bessin 1 Eaux littorales 1 Pérenne Evaluer et suivre les niveaux d'eutrophisation des masses d'eaux normandes Répondre aux exigences de la DCE (Directive Cadre sur l'Eau) en matière de suivis hydrologiques 3 Régionale 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME 03-158 Ifremer 2006-09-08 2018-08-02T15:23:00 http://www.ifremer.fr/lern/Pages/Programme/hydro.htm 0300000286 0300000287 0400000743 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Haute Loire RDESUQ43 0 1993 1993-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1993-01-01 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE 1993-01-01 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE 1993-01-01 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE 1993-01-01 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Connaissance patrimoniale, des points de référence, des impacts en aval des rejets identifiés Surveillance de l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 43 HAUTE-LOIRE 04-176 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le Conseil Général de La Haute-Loire participe à la mise en oeuvre du réseau de suivi des phytosanitaires dans les eaux superficielles de la région Auvergne ( maîtrise d'ouvrage PHY'EAUVERGNE) à titre gratuit en mettant à la dispostion du gestionnaire de ce réseau du personnel préleveur. Les données brutes seront disponibles prochainement sur le site de l'observatoire du Conseil Général en cours de création à l'adresse suivante: http://www.cghauteloire.com. 0300000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de Seine-Maritime (76) RDESOUP76 0 1985 1900-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 1900-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1900-01-01 1298 Conseil Général de Seine Maritime 1900-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1900-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1900-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique de l'aquifère crayeux du département de Seine Maritime. 2 Départementale 76 SEINE-MARITIME 15-67 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Créé en 1985, pour compléter le réseau de bassin Seine Normandie (qui ne comportait que des points de suivi sous plateau), il s'agissait dans un premier temps d'un réseau dit de "vallées humides", comportant initialement 10 points. L'extension du réseau faite en 2002 (de 8 à 12 points) s'est affranchie de cet esprit : les nouveaux points, permettant une couverture plus complète, sont aussi bien situés en vallée que sous les plateaux. La modernisation (acquisition numérique et télétransmission) a été effectuée fin 2003. Après modernisation, des mesures de température et de conductivité seront également faites sur deux sites pour essai de caractérisation d'arrivée d'eaux à écoulement rapide fissural/karstique (sur Nolleval et Grainville-La-Teinturière). Adresse Internet: http://seine-normandie.brgm.fr/ Période couverte: Démarrage en 1985 pour 8 des 12 points : extension en 2002 pour 4 points Parmi les 8 points de suivi les plus anciens, il y a eu des déplacements récents d'un ouvrage à un autre ouvrage voisin sur deux points (Clères et Valmont) et même deux déplacements sur Fontaine le Dun (un ancien et l'autre récent). Ce réseau a pris fin en 2015 (le département 76 n'a plus souhaité poursuivre le suivi). Le suivi des points de ce réseau se pouirsuit car ces points appartiennent également au réseau 0300000163 0500000148 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Lozère (48) RCD 48 0 1998 1998-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1998-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1998-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1998-01-01 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE 1998-01-01 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE SATESE + Laboratoire Mende 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. Spécificité pour ce département : connaître la qualité de la rivière par rapport à l'usage activité nautique. 2 Départementale 48 LOZERE 05-37 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 Le CG 48 intervient à 40% quand AERMC finance à 60%. Le CG 48 intervient à 50% quand AEAG finance à 50%. A partir de 2003, la DIREN Languedoc-Rousillon finance à 30%. Les BE réalisent les prélèvements IBGN. Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0100000116 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre FRB2SOS 0 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 02 AISNE 59 NORD 15-253 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000116 0300000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles de Champagne-Ardenne RRESUQYCHA 0 2002 2002-01-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2002-01-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2002-01-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2002-01-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Principales finalités : Connaissance. lutte contre la pollution par les produits phytosanitaires : suivi 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 03-125 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000136 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des caulerpes en Provence-Alpes-Côte d'Azur RRCAULPACA 0 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis 1 Eaux littorales 1 Pérenne La caulerpa taxifolia et la caulerpa racemosa sont deux espèces envahissantes, dont le développement, rapide, est préoccupant pour la préservation de la biodiversité. Leur éradication totale étant inenvisageable, l'objectif est de mettre en oeuvre une stratégie de contrôle de ces espèces introduites. 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 83 VAR 84 VAUCLUSE 06-344 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le 21 mars 2003, une délibération du conseil régional PACA définit la politique d'intervention de la région. Si vous rencontrez des peuplements de caulerpes, téléphonez au Laboratoire Environnement Marin Littoral (LEML) de l'Université de Nice Sophia Antipolis, Centre de l'Observatoire sur l'explansion de Caulerpa taxifolia en Méditerranée au 04 92 07 68 46, en précisant : - votre nom, - un numéro de téléphone pour vous joindre, - vos informations concernant l'algue. 1200000062 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Corse FRESUSL 0 2007 2007-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2007-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2007-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Corse. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUSL 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-357 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0400000043 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrométrie Poitou-Charentes RRESUHPOC 0 1966 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 23860001900042 REGION POITOU CHARENTES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance, Gestion. Connaissance générale du régime hydrologique des eaux de rivières et des eaux saumâtres. Surveillance de l'étiage Suivi des impacts agricoles ( police des eaux ) et AEP 3 Régionale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 04-50 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau d'Hydrométrie, depuis maintenant 5 années, est adapté à la demande et aux exigences des Services de Police des eaux, des besoins en eaux potables et donc aux suivis des étiages sévères en Poitou-Charentes. Ce réseau, en évolution constante dans la recherche des différents paramètres de connaissance du milieu aquatique et de chaque unité de masse d'eau, transmet chaque jour ses informations à tous les utilisateurs identifiés. 0600000140 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Haute-Savoie RDESOUQ74 0 2003 1900-01-01 1296 Conseil Général de Haute Savoie 1900-01-01 1296 Conseil Général de Haute Savoie 1900-01-01 1296 Conseil Général de Haute Savoie 1900-01-01 1296 Conseil Général de Haute Savoie 1900-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne L'objectif de ce réseau est de connaître la qualité des eaux souterraines des aquifères du département de la Haute-Savoie (qualité naturelle et évolution de cette qualité en fonction des activités humaines) et d'en détecter les éventuelles dérives 2 Départementale 74 HAUTE-SAVOIE 15-156 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000140 0400000728 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles d'Eure-et-Loir RDESUQ28 0 2001 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 17450988500029 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 39797053400053 QUANTITEC 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR 77568489700017 INSTITUT PASTEUR 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 2 Départementale 28 EURE-ET-LOIR 04-161 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau départemental s'organise comme suit : Les prélèvements sont réalisés par le Conseil Général en interne. Les analyses physico-chimiques sont réalisées par le Laboratoire départemental d'analyses. Les mesures de débit sont réalisées par le bureau d'études Quantitec ( sur 15 stations parmi les 21 du dispositif de collecte ). Calcul de l'IBGN par la DIREN Centre Calcul de l'IBD par l'Institut Pasteur La collecte des données et la valorisation des résultats sont réalisées par le Conseil Général. Les données disponibles sur la banque OSUR de l'Agence de l'Eau concernent uniquement les 11 stations situées sur le bassin Loire Bretagne ( les 10 autres stations étant situées sur le bassin Seine Normandie ). 0100000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois Picardie - hors hydrobiologie RCAAP 0 1968 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Ce réseau est un complément d'information du réseau physico-chimique 'classique'. 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-200 Francis Collin 2008-11-20 2015-12-08T00:00:00 Le réseau complémentaire de bassin a complété le RNB pour pouvoir disposer d'une information sur des stations d'intérêt plus local et permettre la réalisation de profils de cours d'eau. La densité des points de mesures, plus importante que le RNB, a le plus souvent été compensée par une fréquence de mesure plus faible.Le réseau était composé de 130 points de prélèvements sur le bassin Artois-Picardie. Il a été remplacé en 2007 par le Réseau historique Artois-Picardie, suite à la mise en place des réseaux DCE (contrôle de surveillance). 0600000009 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes RRESOUNRHA 0 1995 1900-01-01 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 1900-01-01 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 1900-01-01 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 1900-01-01 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 15-48 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000009 0400000609 1 Réseau de mesures Validé Réseau PAR de la Vienne RLESUQPAR09 0 1994 1994-01-01 2001-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 2001-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 2001-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Plan d'Actions Renforcées Vienne entre le Taurion & Confolent (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 16 CHARENTE 86 VIENNE 04-260 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000064 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Meuse RCORMDM-CE 0 2007 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Assurer le suivi des cours d'eau du bassin Meuse identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-169 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr 0500000041 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSOS 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines du Bassin Adour Garonne = Surveillance DCE 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 15-233 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000041 0500000006 0500000183 0500000020 0500000014 0500000029 0500000016 0500000008 0300000045 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne RDBOUEQ77 0 1999 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 0 Inconnu 1 Pérenne Principales finalités : Suivi de la qualité des boues dans le cadre de l'instruction des dossiers d'épandage et surveillance ponctuelle par la suite. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 03-105 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture... 0600000047 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en PACA RBESUQRMC4 0 1987 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région PACA. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes). 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 06-314 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En PACA, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 32 stations, - Diatomées sur 34 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin 0300000148 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUOC 0 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOC 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-173 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 0000000049 1 Réseau de mesures Validé Réseau Agroclimatique de l'INRA AGROCLIM 0 1918 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 18007004700014 CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE 18007003902207 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 18007003902207 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 18007003902207 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 18007003902207 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 77568577900313 ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Mise en relation les données biologiques avec les données climatiques pour l'utilisation de modèles 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-229 Bernard SEGUIN 2011-02-15 2018-12-13T14:38:00 Pour le personnel: il y a 2 cadres à temps complet 3 techniciens à temps plein + 1/2 secrétariat et à ces personnes s'ajoute les 78 observateurs répartis sur le territoire (1 par stations) Pour les stations: la majorité ont été mises en place au début des années 70 0600000025 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de l’aquifère du Pliocène du Roussillon RAESOUPPLI66 0 1968 2000-01-01 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2012-03-01 fournit des données pour les 5 ouvrages du réseau ONEMA-BRGM 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 2000-01-01 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2000-01-01 2009-03-01 cession du réseau au Syndicat Mixte Plaine du Roussillon 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales 2007-01-01 finance les 5 ouvrages du réseau de surveillance national 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2000-01-01 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2012-03-01 Reprise en main du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 2009-03-02 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 2000-01-01 2009-03-01 cession du réseau au Syndicat Mixte Plaine du Roussillon 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales 2009-03-02 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau comporte 23 piézomètres situés dans le département des Pyrénées Orientales. Ils sont implantés dans l'aquifère plioquaternaire multicouche du Roussillon. Cinq piézomètres sont caractéristiques de l'aquifère superficiel quaternaire et dix-huit de l'aquifère pliocène (aquifère généralement captif). L'objectif de ce réseau consiste à surveiller l'évolution piézométrique de cet important réservoir en eau souterraine, classé aquifère patrimonial par le SDAGE Rhone Méditerranée Corse, la connaissance de ces évolutions constituant un élément indispensable à la compréhension des phénomènes, à leur modélisation et aux simulations du comportement en fonction notamment des modifications d'exploitation de la ressource en eau. Délai moyen d'informatisation: mensuel. 1 Locale 66 PYRENEES-ORIENTALES 15-86 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000025 0400000703 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Allier RDESUQ03 0 1992 1992-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1992-01-01 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE 1992-01-01 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE 1992-01-01 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE 1992-01-01 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et longt terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 2 Départementale 03 ALLIER 04-144 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0100000072 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de surveillance du littoral (hors baignade) de la Somme RDLITHBAIG80 0 2000 2000-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 2000-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 2000-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 2000-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités: connaissance et contrôle. Surveiller l'évolution de la qualité bactériologique en secteur marin non concerné par la baignade mais pouvant influencer les zones de pêche récréative ou d'activité nautique. 2 Départementale 80 SOMME 01-176 2005-11-08 2015-12-08T00:00:00 1. L'accès aux données bancarisées dans SISE-Baig, est soumis à l'approbation de la DDASS 80. 2. Les données brutes sont valorisées par un rapport annuel présenté au conseil départemental d'hygiène. 0500000015 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Parc des Grands Causses (12) RLESOUPGC 0 2000 2000-01-01 25120134900015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES 2000-01-01 25120134900015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES 2000-01-01 25120134900015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES 2000-01-01 2002-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2003-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne 2000-01-01 25120134900015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suivi des débits des sources sur le territoire du parc des Grands Causses. 22 sources sont suivies régulièrement. 2 Départementale 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 15-29 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 Les données ne sont pas stockées dans la banque ADES. Il s'agit de mesures de hauteur d'eau ultérieurement converties en débit. Ces données sont disponibles sous la banque HYDRO ou sur le site http://www.hydro.eaufrance.fr/accueil.html 0400000300 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de l'EPALA RL00 0 1986 1986-01-01 254 Laboratoire des Nuisances de l'homme et de son environnement - CEN 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 42 LOIRE 04-246 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000025 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives de Moselle RDEPUC57 0 1974 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 17570301600121 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE 0 Inconnu 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion 2 Départementale 57 MOSELLE 02-149 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0500000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Agence Adour-Garonne (ss MO) RBESOUAEAG 0 2003 2003-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2003-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Reseau de connaissance de la qualité de eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne. Les stations de mesures de ce réseau sont dépourvues de maîtres d'ouvrages locaux (collectivité) aussi l'agence de l'eau Adour-Garonne assure la maîtrise d'ouvrage de ses stations dans le cadre des réseaux de connaissance des eaux souterraines. 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 15-164 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000029 0300000041 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux et sédiments dans la zone de dépôt d'Octeville (Port du Havre) RLLITQOCT 0 1987 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Ces mesures sont effectuées dans le cadre du contrôle de travaux au titre du suivi de la loi sur l'eau. 1 Locale 76 SEINE-MARITIME 03-83 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000151 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rejets littoraux dans la Seine-Maritime RDLITREJ76 0 2002 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Suivi de l'impact des rejets sur les zones de pêche à pied 2 Départementale 76 SEINE-MARITIME 03-156 2006-08-30 2015-12-08T00:00:00 Sur les 20 stations, 7 concernent des stations d'épuration et 13 des rejets "autres". 0000000069 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de mesures de houle in situ CANDHIS 0 1972 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N 1600 SEMA 57 - Laboratoire d'Hydrobiologie 1600 SEMA 57 - Laboratoire d'Hydrobiologie 1600 SEMA 57 - Laboratoire d'Hydrobiologie 1 Eaux littorales 1 Pérenne - Rassembler et pérenniser les mesures in-situ d'états de mer réalisées par différents organismes - Assurer la gestion et l'exploitation des mesures - Fournir les données nécessaires aux services maritimes, ingénieurs et chercheurs 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 00-213 Joel LHER 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau est fragile car aucune ligne budgétaire n'est établie. Des données des annnées 70-80 fournies par EDF (variation de pression dynamique) vont être intégrées dans la base. Le protocole de mesure et de collecte des données est différent (information accompagnant les données dans la base). Le financeur est différent pour chaque bouée (Etat, METL, DTMPL, DRAST, DDE, PA, CG, Universités. Mesure instantanée, laboratoire : houle, traitement statistique et analyse spectrale Mesure instantanée, télémesure : houle, capteur sur site, récepteurs à 30 km maxi Mesure moyenné, sur site : houle, sur un intervalle de 20 à 30 min (1 intervalle toutes les heures) 0600000031 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la salinité des eaux souterraines de l’aquifère du Pliocène du Roussillon RAESSOUQPLI66 0 1981 1900-01-01 Reprise du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 1900-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 1900-01-01 Reprise du réseau par le personnel du Syndicat Mixte 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2009-03-01 2012-03-01 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 1900-01-01 cession du réseau au Syndicat Mixte Plaine du Roussillon 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales 2012-03-01 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 1900-01-01 2012-10-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2009-03-01 2012-03-01 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 2012-03-01 2009-03-01 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau patrimonial de gestion. Description : Ce réseau comporte autour de 130 forages (ce nombre varie d'une année sur l'autre en fonction des contraintes d'accès) situés sur le littoral du département des Pyrénées Orientales, à une distance comprise entre 0 et 5 km de la mer ou des étangs. Il s'agit d'ouvrages sollicitant l'aquifère pliocène multicouche du Roussillon. Ces forages sont le plus généralement exploités (AEP, arrosage d'espaces verts, campings, irrigation,...) ou éventuellement utilisés comme piézomètres de contrôle de l'aquifère ou encore abandonnés. Le nombre d'ouvrages concernés peut évoluer en fonction des conditions d'accès, de leur représentativité ou encore de la prise en compte de nouveaux forages réalisés. Cinq sites font l'objet d'un suivi en continu de la conductivité et de la température. L'objectif de ce réseau consiste à vérifier l'évolution dans le temps de la minéralisation et des concentrations en chlorure dans les nappes du Roussillon, à proximité du littoral. Adresse Internet : Données stockées dans la BSS accessible sous Infoterre. Période couverte : une fois par an, à la fin de la saison estivale (fin août à début septembre), lorsque les charges piézométriques sont les plus faibles. 5 sites font l'objet d'un suivi en continu de la conductivité et de la température. En 2012, le Syndicat Mixte de la Plaine du Roussillon a décidé de reprendre à son compte ce réseau. 1 Locale 66 PYRENEES-ORIENTALES 15-4 2011-02-15 2022-01-26T17:18:00 Ce réseau a été mis en place pour surveiller l'évolution de la salinisation de l'aquifère Pliocène en bordure du littoral (biseau salé - niveau piézométrique inférieur à zéro en période estivale). Cinq piézomètres du réseau piézométrique départemental sont équipés d'une sonde température-conductivité, ce qui permet d'avoir des mesures en continu. En 2012, le Syndicat Mixte de la Plaine du Roussillon a décidé de reprendre le suivi à son compte. Les rapports des campagnes annuelles de suivi sont disponibles sur le site du syndicat mixte : www.nappes-roussillon.fr, rubrique"Documentation" 0400000069 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrométrie de l'Agglomération de Clermont Ferrand RLESUHCLER 0 1991 1991-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1991-01-01 17630661100011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1991-01-01 17630661100011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1991-01-01 17630661100011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1991-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1991-01-01 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 1991-01-01 24630070100231 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 5 Eaux météoriques 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Connaissance des épisodes torrentiels 1 Locale 63 PUY-DE-DOME 04-124 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Parmi les 12 stations il y a 10 stations limnimétriques et 2 stations pluviométriques. Le financement du réseau est assuré à 50% par le MEDD et à 50 % par la Communauté d'agglomération. 0100000035 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi en continu de qualité des eaux des voies navigables du Nord Pas-de-Calais RRESUQVNNPC 0 1990 1993-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1993-01-01 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS 23590001600033 REGION NORD PAS DE CALAIS - REG NORD PDC 55201730300777 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Alerte en cas de pollution, Connaissance. Le réseau navigable concerne : la Sambre, l'Escaut, la Deûle, le canal de Calais, le canal de Bourbourg, le canal de Neutasse et la Scarpe. 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 01-87 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Stations d'alerte à la pollution. L'accessibilité des données se fait sur demande. Il est prévu à terme de pouvoir les télécharger sur Internet. Stockage des données in situ : 1 mois Stockage ex situ à Lambersart sur logiciel PC WIN dans l'immédiat et PANORAMA à terme. 0100000003 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie RBESOUPAP 1 1997 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie. Ce réseau est constitué à partir de piézomètres du réseau 0102400001 de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France. Fréquence de mise à jour des données : Pour les piézos télétransmis : tous les 15 jours Pour les piézos automatisés non télétransmis, tous les 3 mois Pour les piézos type réseau sécheresse, toutes les semaines si interrogation hebdomadaire Pour les piézos à mesure manuelle, tous les mois. 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 15-8 2011-02-15 2018-07-25T10:02:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000003 0102400001 0400000123 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Ria d'Etel RLESUQETEL 0 2006 2006-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2006-01-01 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN 2006-01-01 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL 2006-01-01 20000630200018 Syndicat Mixte de la Ria d'Etel 2006-01-01 20000630200018 Syndicat Mixte de la Ria d'Etel 2006-01-01 20000630200018 Syndicat Mixte de la Ria d'Etel 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissances Suivre l'évolution qualitative des cours d'eau du bassin versant de la Ria d'Etel en mesurant tout particulièrement les paramètres physico-chimiques, bactériologiques et/ou phytosanitaires des dix principaux cours d'eau convergeant dans la Ria d'Etel. 1 Locale 56 MORBIHAN 04-223 2006-05-10 2015-12-08T00:00:00 Toutes les collectivités locales du bassin participent à la part d'autofinancement de l'opération. 0200000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau pluviométrique de l'agence de l'eau Rhin-Meuse RBPLUVAERM 0 1970 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-119 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0200000002 1 Réseau de mesures Validé Méta Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (RBEST) RBESOUPRM 1 2002 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance, mieux connaître le fonctionnement des aquifères et évaluer les fluctuations annuelles et interannuelles de l'état de recharge des nappes, orienter les actions de gestion de la ressource. Description: Réseau de suivi piézométrique du bassin Rhin-Meuse. Ce méta-réseau est constitué : 1) de 17 ouvrages choisis parmi les 191 points du réseau de suivi piézométrique de la nappe d'Alsace, géré par l'APRONA. 2) du réseau piézométrique de la région Lorraine et du bassin Rhin-Meuse hors nappe d'Alsace, inclu en totalité : ce dernier était géré par la DIREN Lorraine jusqu'en 2001 (25 points), puis il a été géré et étendu par l'Agence de l'eau Rhin-Meuse en 2002 (39 points), et enfin transféré au BRGM en 2003. Après une nouvelle extension en 2003-2004, le réseau piézométrique de la région Lorraine comprend en 2007 79 ouvrages opérationnels. Au total, le réseau piézométrique du bassin Rhin-Meuse comprend donc 96 ouvrages en 2007. Le délai moyen d'informatisation est de 1 mois. 5 Bassin 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 15-105 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000002 0200000017 0200000077 0200000078 0500000132 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Gers (32) RDCESUQ32 0 2008 2009-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2009-01-01 22320001500012 DEPARTEMENT DU GERS 2009-01-01 22320001500012 DEPARTEMENT DU GERS 2009-01-01 22320001500012 DEPARTEMENT DU GERS 2009-01-01 22320001500012 DEPARTEMENT DU GERS 2009-01-01 Fonds FEDER 1511 Union Européenne 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 32 GERS 05-160 Agence de l'eau Adour-Garonne 2008-09-01 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0400000950 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin de la Sèvre Niortaise RRESOUPAUNIS 0 2001 2001-07-01 25790133000015 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) 2001-07-01 25790133000015 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) 2001-07-01 25790133000015 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) 2001-07-01 pour le restant 25790133000015 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Réseau piézométrique mis en place en 2001 dans le cadre de l'étude de modélisation de la nappe de l'Aunis (cf. http://nappeaunis.site.voila.fr). Ce réseau complète sur les bassins versants de la Courance, de la Guirande, du Mignon et du Curé le réseau régional Poitou-Charentes (producteur = Observatoire Régional de l'Environnement). Quelques points ajoutés en 2005 permettent un suivi des variations piézométriques dans le Marais Poitevin. 1 Locale 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 15-380 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000950 0300000027 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité bactériologique des cours d'eau côtiers de Haute-Normandie RRLITBAHNO 0 1996 2006-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1996-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2005-12-31 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 17760681100020 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - SERVICE DE L EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (DIREN) 44016080200078 ALPA CHIMIES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance, qualité des eaux de baignades 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 03-142 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0900000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau hydrométrique du bassin Guyane RBESUHGUY 0 1950 2003-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2003-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2003-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2003-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2007-01-01 cellule qualité des eaux littorales 17973661600071 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE - DIRECTION ADMINISTRATIVE (DDE) 2003-01-01 2006-12-31 18000602500035 INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT - CENTRE IRD GUYANNE (IRD) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Connaissance et gestion 5 Bassin 973 GUYANE 09-17 2008-09-10 2015-12-08T00:00:00 les données ne peuvent pas être stockées dans la banque HYDRO car la Guyane n'est pas encore dotée de la BD-Carthage (en cours) 0100000039 1 Réseau de mesures Validé Réseau des stations de pompages, première section de Wateringues du département du Nord RDESUQPSWAT 0 1991 1991-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1991-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1991-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1991-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principale finalité : Connaissance. 1 Locale 59 NORD 01-10 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données brutes sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 0400000110 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique RDEPORTQ44 0 1984 1984-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1984-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1984-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1984-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Connaissance patrimoniale et suivi de la qualité des milieux portuaires Evaluation de l'impact des activités portuaires sur le milieu Dispositif d'aide à la décision pour les opérations de dragage 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 04-202 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire ministérielle du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux Ce réseau est financé par le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et par les gestionnaires de ports. 0500000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne RBESOUPAG 1 2000 1900-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance de l'évolution des niveaux piézométriques et débits des sources du bassin Adour-garonne. Délai moyen d'informatisation: 1 mois. Période couverte: De 2000 à 2006 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 15-82 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:23:00 A partir de 2003, financement du fonctionnement par la DIREN. Réseau qui regroupe des stations des différents réseaux départementaux ou régionaux. Les données sont également téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.eau-adour-garonne.fr 0500000004 0500000009 0500000017 0500000015 0500000005 0500000007 0500000038 0400000057 0500000019 0500000023 0500000140 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles des Landes (40) RCD 40 0 1992 1992-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1992-01-01 22400001800016 DEPARTEMENT DES LANDES 1992-01-01 22400001800016 DEPARTEMENT DES LANDES 1992-01-01 SAGER 40 + Laboratoire Mont de Marsan 22400001800016 DEPARTEMENT DES LANDES 1992-01-01 22400001800016 DEPARTEMENT DES LANDES 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial et DCE, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 40 LANDES 05-108 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 Ce réseau départemental est suivi par le Service d'Animation pour la Gestion de l'Espace Rivière (SAGER) du Conseil Général des Landes depuis 1992. Le réseau départemental a été mis en place en coordination avec les services de l'Etat et l'Agence de l'Eau de façon à compléter le dispositif déjà en place et à fournir des données au droit de zones influencées par différents facteurs (confluence, aval d'une zone urbaine). Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0300000035 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans les Hauts-de-Seine (APES) RDESUQ92APES 0 1993 1993-01-01 1996-12-31 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1993-01-01 54204053000108 EAU ET FORCE (EF) 1993-01-01 54204053000108 EAU ET FORCE (EF) 1993-01-01 54204053000108 EAU ET FORCE (EF) 1993-01-01 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 1993-01-01 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 1993-01-01 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 1993-01-01 41003460700029 SUEZ EAU FRANCE 1993-01-01 41003460700029 SUEZ EAU FRANCE 1993-01-01 41003460700029 SUEZ EAU FRANCE 1993-01-01 2006-04-02 22920050600157 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE 1993-01-01 2006-04-02 22920050600157 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE 1993-01-01 2006-04-02 22920050600157 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE 1993-01-01 2006-04-02 22920050600157 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE 1993-01-01 1996-12-31 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES 1993-01-01 1495 Syndicat Des Eaux de la presqu'île de Gennevilliers 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Alerte à la pollution des eaux superficielles (APES) et suivi de la qualité de l'eau des cours d'eau des Hauts-de-Seine. 2 Départementale 92 HAUTS-DE-SEINE 03-34 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les deux stations restant en fonctionnement sont : Suresnes qui appartient au Syndicat des eaux de la presqu'île de Gennevilliers et Chatou qui appartient à la Lyonnaise des eaux. 0000000071 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines de la France FR_SOS 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts.Ce réseau constitue le métaréseau national. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT- DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 15-311 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0900000002 0500000041 0600000235 0200000067 0800000016 0400000124 0200000068 1000000012 1200000003 1100000003 0700000002 0300000153 0100000115 0100000116 0600000191 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des frayères et aloses sur le Rhône et ses affluents RBFRAYRHO 0 1994 95752090100019 COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (CNR) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 22840001600017 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE 1510 Syndicat Intercommunal des Gorges de l'Ardèche et de leur Région Naturelle 410 Service des Canaux du Midi 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) 43884292400021 GECO INGENIERIE.F.R. - GECO INGENIERIE.FR 5 Eaux météoriques 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de l'alose sur le bassin du Rhône, mis en place dans le cadre du Schéma de Vocation Piscicole du Rhône. 1-Impact éventuel du milieu physique et chimique 2- Connaissance de la dynamique de reproduction et de la population d'aloses 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-131 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour en savoir plus : - http://www.migrateursrhonemediterranee.org - http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/milieux-continentaux/poissons/index.php 0800000011 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Martinique FRJSUST 0 2007 2007-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 39405228600033 [ND][ND] [ND] 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux de transition du bassin Martinique. Pour plus di'nformations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUST 4 District 972 MARTINIQUE 08-14 OE Martinique 2007-01-29 2018-07-12T12:01:00 0400000090 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles d' Auvergne RRESUYAUV 0 1997 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) 17630700700029 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF) 1483 PHYT'EAUVERGNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Etat de la qualité de l'eau par rapport à la contamination des eaux superficielles par les molécules correspondantes; Cibler les activités vers les utilisateurs de produits phytosanitaires (suivi des BV prioritaires à vocation agricoles et non agricoles) Evaluation de l'impact de l'agriculture sur la qualité de l'eau pour guider les actions à mener 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 04-73 1997-03-01 2020-07-30T17:19:00 Malgré l'emprise du bassin Adour-Garonne sur la Région Auvergne, c'est l'Agence de l'Eau Loire Bretagne uniquement qui intervient. 0200000096 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des chlorures en Lorraine RRESUPCLOR 1 2010 3.1 Rivières, canaux Suivi des concentrations en chlorures dans les bassins salins lorrain 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-179 2009-12-07 2015-12-08T00:00:00 0400000742 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Loire RDCESUQ42 0 2002 2002-02-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2002-01-01 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE 2002-01-01 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE 2002-01-01 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE 2002-01-01 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE 2002-01-01 2003-12-31 1511 Union Européenne 77635825100010 FEDERATION DE LA LOIRE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. Les mesures faites sur ces stations viennent compléter celles effectuées dans le cadre du réseau national de bassin (RNB) 2 Départementale 42 LOIRE 04-175 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000010 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Loir-et-Cher RDESOUP41 0 1994 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1994-01-01 2004-12-31 1170 Conseil Général du Loir et Cher 1994-01-01 1170 Conseil Général du Loir et Cher 2005-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 41 LOIR-ET-CHER 15-66 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000010 0300000076 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'oxygène dissous dans les eaux de la Marne pendant les vendanges RLESUO2MARN 0 2000 2000-01-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 2000-01-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 2000-01-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 2000-01-01 Finance les appareils de mesures 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2000-01-01 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Surveillance de l'oxygène dissous de la Marne dans la région de production de Champagne. Effet des rejets viticoles. 2 Départementale 02 AISNE 51 MARNE 03-8 2011-02-15 2026-10-05T15:03:00 La surveillance de l'oxygénation de la Marne a été mise en place, suite à la forte mortalité piscicole observée lors des vendanges de 1999. Le programme de surveillance a été établi en collaboration avec la DREAL Champagne-Ardenne et la délégation régionale de l'Agence de l'eau de Châlons-en-Champagne. 0100000115 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord FRASOS 0 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001 et 2004-2005 et 2010-2011. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce métaréseau est constitué à partir des réseaux suivants : - 0100000115 FRASOS - Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord - 0100000116 FRB2SOS - Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre - 0100000117 FRASOO - Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord - 0100000118 FRB2SOO - Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 15-252 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000115 MAJ : ce n'est pas un métadispositif 0600000181 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi de la qualité des cours d'eau de l'Ardèche (07) RDQESU07 0 1997 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE 1511 Union Européenne 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Le Conseil général a, dans le cadre de sa politique environnementale, mis en place un programme de suivi de la qualité des cours d'eau sur l'ensemble du département. Ce programme vise : - à assurer chaque année, un bilan de bassin qui est l'étude d'un (ou plusieurs) bassin(s) versant(s) avec l'objectif de couvrir en 7 ans la totalité des bassins versants du département, - à suivre régulièrement tous les ans quelques points stratégiques du département et leur évolution dans le temps. L'analyse des mesures fournies par ce réseau participe : - à la décision du choix des priorités à faire dans le cadre des programmations annuelles (notamment en matière d'assainissement), - à l'évaluation des effets des investissements financiers. 2 Départementale 07 ARDECHE 06-108 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'année 2003 a été consacrée au bilan du réseau. 0600000132 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux du lac du Bourget RLQLBGET 0 1981 2002-01-01 2009-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1981-01-01 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 1981-01-01 23690001500017 REGION RHONE ALPES 1981-01-01 25730214100029 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET (CISALB) 2009-12-31 25730214100029 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET (CISALB) 2009-12-31 25730214100029 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET (CISALB) 25730214100029 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET (CISALB) 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Connaissance de la qualité des eaux du lac du Bourget Depuis 1981, un suivi allégé de l'état trophique du lac a été mis en place pour suivre l'évolution de la qualité de l'eau après la réalisation des premiers ouvrages de dépollution. Sur un protocole proposé par le CEMAGREF, il consiste à mesurer quelques paramètres représentatifs et faciles à acquérir. En plus de ce suivi, des études plus complètes sont réalisées selon un cycle de 7 à 10 ans (temps de renouvellement théorique des eaux du lac). 1 Locale 73 SAVOIE 06-343 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Retrouvez un document de présentation de l'évolution de l'état général du lac à l'adresse suivante : http://www.thonon.inra.fr/autourbourget/pdf/57_Paolini_suivi.pdf 1200000061 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Corse FRESUOR 0 2008 2008-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2008-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2008-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOR 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-356 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0400000042 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrométrie Pays de la Loire RRESUHPAL 0 1960 17180661500018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE 254 Laboratoire des Nuisances de l'homme et de son environnement - CEN 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Alerte, Gestion. Suivi des crues et des étiages 3 Régionale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 04-49 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données de ce réseau sont utilisées pour la surveillance des prélèvements pour l'alimentation en eau potable, pour l'irrigation, pour l'élevage et les prélèvements industriels. Des données sont en accès libre sur le site internet : http://www.hydro.eaufrance.fr 0600000139 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Haute-Savoie RDESOUP74 0 2003 1900-01-01 1296 Conseil Général de Haute Savoie 1900-01-01 1296 Conseil Général de Haute Savoie 1900-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1900-01-01 1296 Conseil Général de Haute Savoie 1900-01-01 1296 Conseil Général de Haute Savoie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Obtenir une vision plus juste de l'évolution de la quantité des eaux souterraines. 2 Départementale 74 HAUTE-SAVOIE 15-155 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000139 0100000104 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Sambre FRB2SUSL 0 2007 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Sambre. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRB2SUSL 4 District 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-193 2007-01-04 2015-12-08T00:00:00 0100000032 1 Réseau de mesures Validé Réseau piézométrique sécheresse du bassin Artois Picardie RBESSECHAP 1 2004 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: il s'agit d'un réseau de piézomètres mis en place en juillet 2004 pour suivre la sécheresse sur les nappes sensibles du bassin Artois Picardie dans le cadre du plan national sécheresse. Il a été mis à jour en mai 2013 sur la base de l'arrêté cadre du 26 mars 2012 pour la Somme et selon l'arrêté-cadre interdépartemental du 02 mars 2012 pour le Nord et le Pas de Calais. Aucun des piézomètres de Picardie n'est un ouvrage AEP en activité, ce sont soit d'anciens ouvrages AEP, d'anciens puits communaux ou particuliers inutilisés. 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 15-47 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Les données du réseau sécheresse sont les mêmes que celles qui servent à l'élaboration du BSH Artois Picardie et du BSH national. Les fréquences sont révisées en fonction des seuils de vigilance et d'alerte définis sur le bassin. 0100000003 0400000608 1 Réseau de mesures Validé Réseau PAR de Grangent RLESUQPAR08 0 1996 1996-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1996-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1996-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Plan d'Actions Renforcées Grangent - affluents loire entre Aurec & Grangent (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 42 LOIRE 04-259 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000054 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Rhin RCSRMDR-CE 0 2007 2006-12-26 Volet physico-chimie 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2006-12-26 Volet piscicole 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle 2006-12-26 Volet biologie hors poisson et pour la région lorraine 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 2006-12-26 Volet biologie hors poisson et pour la région Alsace 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2006-12-26 Volet piscicole 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 2006-12-26 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Assurer la surveillance des cours d'eau du Bassin Rhin au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-168 Agence de l'eau Rhin-Meuse 2007-01-11 2018-11-28T11:33:00 0400000124 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSOS 0 2007 2007-03-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-03-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-03-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999 ; - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD , DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 15-225 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. ·Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003). 0600000048 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Languedoc-Roussillon RBESUQRMC5 0 1986 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Languedoc-Roussillon. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Franche-Comté, PACA, Rhône-Alpes). 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-313 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La DIREN assure, sur les 13 stations, les prélèvements et analyses pour la quasi-totalité des IBGN sur les sites concernés (seules exceptions : Langogne et Chasserades en Lozère, réalisées par la DIREN Auvergne). Les diatomées sont suivies depuis 2001 par un bureau d'études à maîtrise d'ouvrage agence ou DIREN sur 13 stations de RMC. Elles sont également suivies en LB. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0300000147 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUSC 0 1.2 Eaux côtières En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUSC 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-172 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 0000000044 1 Réseau de mesures Validé REMORA (Réseau Mollusques des Rendements Aquacoles - huîtres creuses) REMORA 0 1993 ifremer 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1398 IFREMER - Laboratoire conchylicole de Bretagne 1398 IFREMER - Laboratoire conchylicole de Bretagne 1398 IFREMER - Laboratoire conchylicole de Bretagne 1395 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Normandie 1400 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources - Arcachon 2665 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources Languedoc Roussillon 1403 IFREMER - Laboratoire Conchylicole des Pays de Loire 1404 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources des Pertuis Charentais 1 Eaux littorales 1 Pérenne Connaissance et Modélisation des écosystèmes conchylicoles. Aide à la gestion des zones conchylicoles (schéma des structures définissant les techniques et densités d'élevage). 6 Nationale 11 AUDE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 85 VENDEE 00-228 Pierre-Gildas FLEURY 2011-02-15 2023-07-28T00:37:00 Réseau d'évaluation de la survie, de la croissance et des indices de qualité de l'huître creuse Crassostrea gigas. Bilan des 10 ans de REMORA (1993-2002) résumé sur le site Internet www.ifremer.fr/remora. remplacé par le réseau REMOCOL [0000000151] en 2003 : clos. 0600000023 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif de la nappe du karst jurassique du pli Ouest de Montpellier (34) RAESOUPKJW 0 1997 1997-06-04 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1997-06-04 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1997-06-04 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1997-06-04 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 34 HERAULT 15-85 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 0400000098 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'eutrophisation des 3 retenues du département des Côtes d'Armor EUTRO 0 1978 1999-06-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1980-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1980-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1980-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1980-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Connaître la qualité des eaux des 3 retenues appartenant au Conseil Général, conçues et utilisées pour la productions d'eau potable. Suivre et maîtriser en particulier les effets de l'eutrophisation dans ces plans d'eau entièrement gérés par le Conseil Général des Côtes d'Armor. 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 04-142 Thebault Eric 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le suivi du niveau d'eutrophisation des barrages réservoir du Gouêt, du Blavet et de l'Arguenon est primordial pour préserver l'essentiel de la ressource en eau potable du département des Côtes d'Armor. L'eutrophisation par les cyanobactéries constatée dans les plans d'eau peut émettre des substances toxiques gênantes pour l'alimentation en eau potable. Selon les résultats des analyses, des traitements curatifs par épandage de sulfate de cuivre peuvent être effectués si nécessaire pour limiter la prolifération des algues. Le suivi de la qualité des eaux des retenues est réalisé à différentes stations  à partir de mesures de terrain sur la colonne d'eau (pH, température et oxygène dissous), et les prélèvements d'eau pour les caractéristiques physico-chimique et le comptage algale. Des données décrivant les réponses qui réduisent la pression de l'activité humaine sur les plans d'eau existent dans les documents généraux de suivi des bassins versants ( Bretagne Eau Pure et suivi de la protection des périmètres de captage par exemple). 0100000058 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des métaux dans les Bassins du Port Autonome de Dunkerque RLLIQMETPAD 0 2003 2003-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2003-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 2003-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 2003-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1 Eaux littorales 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principale finalité: connaissance. Suivi de la qualité des Bassins. 2 Départementale 59 NORD 01-175 2005-11-04 2015-12-08T00:00:00 1. 17 points suivis dans les eaux littorales et 5 points suivis dans les canaux. 2. En 2003-2004 et 2005, les analyses ont porté sur l'eau. En 2006, les analyses de sédiments seront privilégiées. 3. Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 0400000729 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Finistère RDESUQ29 0 2007 2007-11-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-11-01 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE 2007-11-01 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Reseau de mesures de la qualité des eaux de surface du Finistère constitué de 22 points. 2 Départementale 29 FINISTERE 04-244 2008-03-10 2015-12-08T00:00:00 0500000028 1 Réseau de mesures Validé Réseau Départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Lozère (48) RDESOUQ48 0 2003 2003-01-01 2006-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2003-01-01 2006-12-31 748 Conseil Général de la Lozère 2003-01-01 2006-12-31 748 Conseil Général de la Lozère 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de la Lozére. 10 sources (sur le causse de Sauveterre et Méjean)sont ainsi surveillées. 6 sources sont surveillées au titre du réseau patrimonial qualité du bassin Adour-Garonne et 4 pour un suvi de gestion locale. Le réseau ne fonctionne plus depuis le 31/12/2006 2 Départementale 48 LOZERE 15-163 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 Les 4 sources suivies pour la gestion locale : 08854X0034/GOLF (La Canourgue) 08861X0007/URUGNE (La Canourgue) 08865X0043/FAMNET (St-Georges de Levejac) 08865X0047/ANGLE (La Malène) 0300000134 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles du bassin Seine-Normandie RPESTSN 1 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-155 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'AESN a repris à sa charge les réseaux de suivi des produits phytosanitaires des DIREN Bourgogne, Centre, Haute-Normandie, Picardie, Champagne-Ardenne et Basse-Normandie (sauf celui de l'Ile-de-France). 0300000072 0300000038 1000000008 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'étude des circulations d'eau des systèmes hydriques du secteur de Saint-Denis/Sainte-Marie RLECSHYREU 0 2006 2005-11-18 2009-11-18 22974001400019 DEPARTEMENT DE LA REUNION 2005-11-18 2009-11-18 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2005-11-18 2009-11-18 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2005-11-18 2009-11-18 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2005-11-18 2009-11-18 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire Amélioration des connaissances et impact du drainage des venues d'eau du transfert des eaux sur les hydrosystèmes associés 1 Locale 974 LA REUNION 10-23 Office de l'eau Réunion 2009-04-24 2018-12-10T14:44:00 0400000087 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles du Limousin RRESUYLIM 0 2003 2003-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2003-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2003-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2003-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2003-01-01 SRPV 17870700600080 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Connaissance des pollutions par les phytosanitaires. Surveillance et gestion au niveau des bassins versants (évolution en fonction du temps). 3 Régionale 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 04-119 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour le moment ce réseau est considéré comme prioritaire par le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Les campagnes sont réalisées sur 3 bassins versants particuliers : grandes cultures, arboricultures et zone d'utilisation de pesticides hors agricole. 0100000080 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle de la qualité physico-chimique des eaux de baignade du département du Pas-de-Calais RDESUBQ62 0 1982 1982-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1982-01-01 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS 1982-01-01 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS 1982-01-01 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais 1982-01-01 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principale finalité : connaissance. Connaissance de l'état physico-chimique des lieux de prélèvement destinés à l'évaluation de la qualité bactériologique des eaux de baignade. 2 Départementale 62 PAS-DE-CALAIS 01-85 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1. Les données brutes sont également stockées au SMBC sous format informatique. 2. Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 0200000015 1 Réseau de mesures Validé Inventaires de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan, plaine d'Alsace RRINVALS 0 1983 1983-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1983-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1997-01-01 Co-financeurs (couches profondes) 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1995-03-28 DIREN Alsace avant 1995 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) 1991-01-01 23670001900045 REGION D ALSACE 1983-01-01 1990-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1983-01-01 23670001900045 REGION D ALSACE 1983-01-01 (bancarisation par l'APRONA) 23670001900045 REGION D ALSACE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de gestion de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan (Sundgau) 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 15-6 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000015 MAJ : mise à jour du nom (on a enlever (plaine d'Alsace et Sundgau) 0400000122 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des cours d'eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSURR 0 2005 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2005-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2005-01-01 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) 2005-01-01 18006801700177 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REG 6 BD PUY DE DOME (ONEMA) 2005-01-01 18006801700136 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE BRETAGNE PAYS DE LOIRE (ONEMA) 2005-01-01 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) 2005-01-01 338 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Loire-Bretagne 2005-01-01 338 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Loire-Bretagne 2005-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2005-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2005-01-01 18006801701498 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG BOURGOGNE FRANCHE COMTE-SD COTE OR (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre d'évaluer les peuplements de référence par type d'écosystème. Il s'agit de définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national (circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eau de surface). 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 04-222 Vincent DESPAX 2006-02-14 2015-12-08T00:00:00 Les supports algues, bryophytes et autres végétaux sont rattachés à l'élément de qualité "macrophytes" et inventoriés sous un même ensemble. 0200000012 1 Réseau de mesures Validé Suivi international de la qualité des eaux du Rhin CIPR 0 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Bilan de l'état biologique du RhinTendances et évolutions, etc. Le suivi de l'état biologique du Rhin est une partie intégrante de la CIPR. A fréquence quinquénale, un inventaire poussé est réalisé. En 2000, neuf sites ont été échantillonnés sur la partie française. Ces sites sont répartis sur le Vieux Rhin, le Grand Canal d'Alsace et des milieux annexes. 2 Départementale 67 BAS-RHIN 02-115 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Sur les 9 sites de la partie française, les invertébrés benthiques sont prélevés selon un protocole IBGN (petits milieux) ou IBGA (grands milieux) lors de 3 campagnes dans l'année. La détermination est poussée à l'éspèce et l'interprétation est réalisée au travers d'un rapport quinquénal international. 0300000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau patrimonial de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie RBESOUQSN 0 1997 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1997-01-01 concours technique et/ou financier de la part de certaines DDASS du bassin Seine-Normandie 829 Ministère chargé de la Santé 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Description: Connaissance générale de la qualité des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 15-104 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Réseau créé dès 1997 avec des points du réseau de contôle sanitaire des DDASS (paramètres liés au contrôle sanitaire des eaux brutes destinées à l'Alimentation en Eau Potable - AEP). A partir de 2000, le réseau évolue avec tous les paramètres spécifiés dans le protocole d'accord signé entre le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement et les Agences de l'Eau, de 301 points en 1997 à 415 points en 2001 (dont 29 ouvrages non AEP intégrés à partir de 2000), 2 campagnes annuelles (avril et octobre) à l'exception de la nappe captive de l'Albien (1 seule) + quelques points avec 4 campagnes annuelles. Opérateurs des prélèvements et des analyses : DDASS et/ou laboratoires d'analyses retenus sur appel d'offres(en 2001:IRH, Laboratoires départemental Frank Duncombe de Caen et laboratoire Municipal et Régional de Rouen). Le nombre d'ouvrages est stabilisé à 415 points depuis 2001, cependant, suite à des problèmes d'accessibilité et/ou d'état de certains captages, des ouvrages ont du être remplacés au fil des années, ce qui élève le nombre de sites avec analyses associées à 455 points en 2002 par exemple. Délai moyen d'informatisation:6 mois environ (prévu). Adresse Internet:banque AQGP (Application Qualité des Eaux Grand Public)sur le site de l'AESN: www.eau-seine-normandie.fr (onglet qualité de l'eau) Les laboratoires sont des laboratoires certifiés par les ministères de la santé et de l'environnement, et certifiés Cofrac ou équivalents.Ils peuvent avoir des démarches qualité propres. Le travail des laboratoires est contrôlé de façon ponctuelle (visites des laboratoires, accompagnements lors de prélèvements sur site). Les laboratoires de prélèvement et d'analyses sont susceptibles de changer rapidement, puisque ces opérateurs techniques sont renouvelés par Appel d'Offre. Un marché était en cours sur 2002-2004. Un nouveau marché 2005-2008 est mis en place. Un travail d'adaptation du réseau est lancé en 2004 afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau: réseaux de contrôle de surveillance et de contrôle opérationnel. 0500000081 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSUOC 0 2007 2009-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Adour Garonne, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUOC 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-158 Agence de l'eau Adour-Garonne 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 Réseau actuellement en cours d'élaboration. 0700000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de suivi des nitrates et des chlorures des eaux souterraines de Guadeloupe RRESOUQGUANO3 0 2003 2003-01-01 2007-12-31 761 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Guadeloupe 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2003-01-01 2007-12-31 761 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Guadeloupe 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Depuis 2003, la DIREN Guadeloupe a mis en place un suivi de la qualité des eaux souterraines de Grande-Terre et Marie-Galante pour les paramètres nitrates (Directive Nitrates) et chlorures (suivi du biseau salé en conetxte insulaire). 3 Régionale 971 GUADELOUPE 15-379 Office de 'leau de la Guadeloupe 2011-02-15 2018-11-28T11:33:00 Directive Nitrates 0300000023 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi qualitatif des darses en Ile-de-France RRESUQDARS 0 2003 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Connaissance de la qualité physico-chimique des darses à la charge du Service Navigation de la Seine (SNS), en communication avec les cours d'eau à la charge du SNS (Seine, Marne) et situées pour l'instant en région Ile de France. 3 Régionale 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-141 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau concerne la surveillance des plans (darses ou ports) à la charge du Service de Navigation de la Seine (SNS, Police de l'eau) et en communication avec les grands cours du bassin Seine-Normandie : Marne et Seine. En 2003, dix darses d'une surface de 5 à 53 hectares ont été étudiées en région Ile-de-France, mais à terme d'autres plans d'eau seront suivis notamment en Picardie. Faute de moyens humains au sein du SNS, la campagne de 2004 n'a pas été réalisée, mais le SNS a une volonté de pérenniser ce dispositif de surveillance. Ce réseau est abandonné depuis 2007, mais des discussions sont en cours pour une éventuelle remise en œuvre en 2008/2009. 0900000019 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des eaux de transition du bassin Guyane FRKSURT 0 2008 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1.1 Eaux de transition 2 Temporaire 4 District 973 GUYANE 09-16 2008-09-10 2015-12-08T00:00:00 0100000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle de la qualité physico-chimique des eaux de baignade du département du Nord RDESUBQ59 0 1992 2004-01-01 à hauteur de 80 % du coût total des analyses 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2003-01-01 crédits SMN 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1999-01-01 2002-12-31 22590001801244 DEPARTEMENT DU NORD 1992-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1992-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1992-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principale finalité: connaissance. Connaissance de l'état physico-chimique des lieux de prélèvement destinés à l'évaluation de la qualité bactériologique des eaux de baignade. 2 Départementale 59 NORD 01-9 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1. Les données brutes sont également stockées au SMN sous format informatique. 2. Les données brutes sont valorisées dans des rapports envoyés aux collectivités. 0800000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de sites de référence des cours d'eau du bassin Martinique FRJSURR 0 2005 2005-01-01 2005-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2005-01-01 2005-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2005-01-01 2005-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2007-01-01 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2007-01-01 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de sites de référence a été mis en place de façon à définir les conditions du bon état écologique des cours d'eau du bassin Martinique. 4 District 972 MARTINIQUE 08-19 OE Martinique 2009-08-25 2018-07-12T12:01:00 0400000109 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux littorales de la Loire-Atlantique RDELIQ44 0 1984 1984-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1984-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1984-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1984-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Connaître la qualité des eaux de la frange littorale de la Loire Atlantique subissant l'influence des apports d'origine terrestre des bassins versants et des cours d'eau afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 04-200 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau de surveillance de la qualité des eaux littorales de la Loire Atlantique géré par le SMN de Nantes est complémentaire au réseau de surveillance de la qualité des eaux de baignades suivi par la DDASS 44. 0400000081 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Limousin (MO BRGM) RRESOUPLIM 0 1991 1991-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2002-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1991-01-01 2017-06-01 200 Service Géologique Régional Limousin 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2000-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1991-01-01 2017-06-01 200 Service Géologique Régional Limousin 2017-06-01 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes 2017-06-01 1220 Service Géologique Régional Poitou-Charentes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l¿Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD , DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 15-81 2011-02-15 2023-07-17T17:32:00 Le réseau de suivi piézométrique a démarré en 1991 avec 4 points (1 abandonné en avril 1995), sur financement de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne jusqu'à fin 1999. Ce réseau a été renforcé par la création de 11 nouveaux piézomètres en janvier 2004 et 6 au premier trimestre 2005, financés par le MEDD et le BRGM sur fonds FNSE. 14 points sont implantés sur le bassin Loire-Bretagne et 6 sur le bassin Adour Garonne (Corrèze). 11 nouveaux piézomètres ont été réalisés (financement MEDD et BRGM) en septembre 2006 qui ont été intégrés au réseau au 1er janvier 2007. En 2007, 8 nouveaux piézomètres ont été réalisés (financement MEDAD et BRGM) qui au 1er janvier 2008 ont été intégrés au réseau piézomètrique. En 2008, à la date du 4 juin, les stations de mesure installées dans les 2 ouvrages situés sur la commune de Javerdat(87) ont du être démontées à la demande du propriétaire de la parcelle. D'autre part, 2 piézomètres ont été réalisés en décembre 2008 sur le bassin Adour-Garonne. Ces piézomètres ont été équipés de stations de mesure et à la date du 1er janvier 2009 ils font partis du réseau piézométrique régional Limousin. En 2009, du fait de l'abandon des stations localisées sur les communes de Javerdat (87) et de Saint-Laurent-Sur-Gorre 87), 3 nouveaux piézomètres ont été réalisés. Ces ouvrages ont été transformés en stations télétransmises et les données sont disponibles depuis le 01/01/2010. A la date du 01/01/2010, le réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Limousin comprend 40 points dont 39 piézomètres et 1 station de jaugeage. Création et instrumentation d'un piézomètre à Bazelat-le Morlon BSS004BMZQ le 20/7/2022 0000000070 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France FR_SOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts.Ce réseau constitue le métaréseau national qui regroupe les réseaux des différents districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 15-310 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France Fréquence de mise à jour des données dans la banque : Pour les piézos télétransmis : tous les 15 jours Pour les piézos automatisés non télétransmis, tous les 3 mois Pour les piézos type réseau sécheresse, toutes les semaines si interrogation hebdomadaire Pour les piézos à mesure manuelle, tous les mois 0100000114 0700000001 0200000065 0200000066 0100000113 0400000127 0500000042 0300000152 0800000015 1000000011 1200000002 0900000001 0600000233 1100000002 0400000077 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des hauteurs d'eau de la Loire et de ses principaux affluents RBESUHHALB 0 1978 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 11006801200043 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Observer et mesurer les évolutions du lit de la Loire et de ses affluents, dans le cadre de leur fonctionnement naturel ou dans le cadre de travaux de restauration du lit. Comprendre, analyser et prévoir à terme les phénomènes d'évolution sur l'ensemble du bassin de la Loire à partir des données hydrauliques, sur l'enfoncement du lit, sur les ouvrages hydrauliques, sur les frayères, sur les franchissements de seuils (migrateurs), sur les centrales nucléaires. Aider à la vérification des modèles hydrauliques 5 Bassin 03 ALLIER 18 CHER 43 HAUTE-LOIRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 58 NIEVRE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 86 VIENNE 04-72 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La mise en place du Système d'Information sur l'Evolution du lit de la Loire et de ses principaux affluents appelé SIEL fait suite à la contractualisation d'un projet national d'aménagement du territoire, le Plan Loire Grandeur Nature. Les relevés de hauteurs d'eau sont des mesures ponctuelles du niveau de l'eau exprimées dans le système IGN 1969, réalisées lors d'évènements hydrauliques spécifiques. Les tournées de ligne d'eau sont organisées à chaque crue et à chaque étiage sur la Loire et ses affluents. Un catalogue des données existe pour la Loire moyenne (en aval de la confluence avec l'Allier), la Loire amont (en amont de la confuence avec l'Allier), l'Allier, la Vienne, la Creuse et le Cher. Des images aériennes sont également disponibles et sont utilisées pour réaliser des cartes de végétation, de morphologie, d'évolution, de situation. 0200000095 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates des eaux superficielles de la région Alsace RRESUPNALS 0 2009 2009-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2009-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2009-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2009-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Suivi des nitrates des eaux superficielles de la région Alsace dans le cadre de la directive "Nitrates" 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 02-178 2009-12-07 2015-12-08T00:00:00 0400000741 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Loir-et-Cher RDESUQ41 0 1983 1992-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1983-01-01 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER 1983-01-01 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER 1983-01-01 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER 1983-01-01 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long trerme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 41 LOIR-ET-CHER 04-174 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le Conseil Général étudie la mise en place d'une démarche qualité dans le domaine de l'analyse des paramètres hydrobiologiques. 0600000026 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates de la nappe de la Vistrenque (30) RAESQNVIST 0 1991 1991-01-01 2006-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 2007-01-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 1991-01-01 2006-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 2007-01-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 1991-01-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 2007-01-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 1991-01-01 2006-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 1991-01-01 2006-12-31 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité:Réseau local de surveillance qualitative . Description:Réseau local de surveillance des nitrates de l'aquifère des alluvions anciennes de la Vistrenque. Le suivi de cet aquifère a été initié en 1991, il se poursuit par des analyses portant principalement sur le paramètre nitrate mesuré 1 fois par trimestre. Le secteur est situé en zone vulnérable. Délai moyen d'informatisation : une fois par an. 1 Locale 30 GARD 15-65 2011-02-15 2021-07-01T16:12:00 Depuis le 1 février 2005, le réseau de suivi qualité a été étendu aux nappes des Costières 0500000115 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Cantal (15) RDCESUQ15 0 1997 1997-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1997-01-01 22150001000014 DEPARTEMENT DU CANTAL 1997-01-01 22150001000014 DEPARTEMENT DU CANTAL 1997-01-01 22150001000014 DEPARTEMENT DU CANTAL 1997-01-01 1500 Mission d'Assistance à la Gestion de l'Eau (15) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 15 CANTAL 05-33 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0300000034 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux dans les canaux en Picardie RRCANQPIC 0 1993 Direction de secteur Vallées d'Oise 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Surveillance de qualité des eaux des canaux picards à la charge du Service Navigation de la Seine (SNS), d'évaluation de l'impact des déversements sur les cours d'eau d'alimentation. 3 Régionale 02 AISNE 60 OISE 80 SOMME 03-7 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0100000114 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de la Sambre FRB2SOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau DCE de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de la Sambre. Le réseau de surveillance DCE de l¿état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l¿état quantitatif globale de toutes les masses d¿eau ou groupes de masses d¿eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l¿état quantitatif des masses d¿eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l¿ensemble des 14 districts. Il s¿est mis en place en s¿appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD ¿ DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 02 AISNE 59 NORD 15-251 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l¿eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. · Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 1200000060 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Corse FRESUSR 0 2007 2007-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2007-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2007-01-01 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Corse. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUSR 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-355 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau a pris le relais du Réseau National de Bassin, des réseaux complémentaires et des réseaux régionaux de suivi des phytosanitaires. 0400000041 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrométrie Limousin RRESUHLIM 0 1920 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Connaissance générale du régime hydrologique des rivières Utilisation de certaines stations pour la gestion et l'annonce des crues Suivi des impacts agricoles ( police des eaux ) 3 Régionale 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 04-48 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour la démarche qualité au niveau de la collecte et de la validation des données, la région Limousin s'est inscrite dans la démarche en cours au niveau national. 0600000138 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Languedoc-Roussillon RRICQLRO 0 2005 2005-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2005-01-01 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) 2005-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2005-01-01 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM(Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 15-154 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). Les données sont produites par les industriels, leur collecte, leur mise à disposition et leur homogénéisation est effectuée par le BRGM. 0100000103 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord FRASUSL 0 2007 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux des plans d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FR1SUSL 4 District 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-192 2007-01-04 2015-12-08T00:00:00 0400000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Cher RDESOUP18 0 1993 1900-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1993-01-01 293 Service Géologique Régional Centre 2005-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1900-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1993-01-01 2004-12-31 1166 Conseil Général du Cher 1993-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département du Cher. 2 Départementale 18 CHER 15-46 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000006 0400000607 1 Réseau de mesures Validé Réseau ZAR de Chambonchard RLESUQZAR07 0 1997 1997-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2002-12-31 17630681900028 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Chambonchard - Cher amont Chambonchard(modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 03 ALLIER 23 CREUSE 63 PUY-DE-DOME 04-258 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000053 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'inventaire des substances dangereuses des plans d'eau du bassin Rhin-Meuse RISDRM-PE 0 2005 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.2 Plan d'eau 2 Temporaire Collecte de données relatives aux substances dangereuses dans les plans d'eau du bassin RHIN-MEUSE en 2005 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-167 2006-09-22 2015-12-08T00:00:00 0600000228 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates du département de la Nièvre (58) RDESOUN58 0 2001 2001-01-01 1429 Conseil Général de la Nièvre : Service de l'Eau (S.D.E.) 2001-01-01 1429 Conseil Général de la Nièvre : Service de l'Eau (S.D.E.) 2001-01-01 1429 Conseil Général de la Nièvre : Service de l'Eau (S.D.E.) 2006-04-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2001-01-01 1429 Conseil Général de la Nièvre : Service de l'Eau (S.D.E.) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau nitrates à pour objectif la connaissance des eaux souterraines du département de la Nièvre afin d'améliorer la gestion de la ressource à l'échelle locale. 2 Départementale 58 NIEVRE 15-215 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Il s'agit d'un réseau tournant prenant en compte d'anciens captages abandonnés, des sources non exploitées ainsi que des captages d'eau potable en service. 0600000190 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Aude (11) RDQESU11 0 2000 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Ce réseau, mis en place par le Conseil Général de l'Aude, a pour objectif de suivre la qualité des eaux superficielles du département. Les données produites permettent notamment d'estimer si les investissements, comme l'aide à l'épuration, sont pertinents. 2 Départementale 11 AUDE 06-57 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il y a une rotation annuelle des stations. Environ 25 à 30 points sont mesurés par an, ainsi, ce sont environ 140 stations qui sont suivies sur 5 ans. Ce réseau est en relation avec l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour 1/5 des points de mesure. 0600000051 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Bourgogne RBESUQRMC8 0 1987 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Bourgogne. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Franche-Comté, Corse, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes). 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 06-312 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Bourgogne, sur le bassin Rhône-Méditerranée, les mesures effectuées sont : - IBGN-IBGA sur 7 stations, - Diatomées sur 7 stations. Sur l'ensemble de la région Bourgogne : - 58 stations sont suivies par la DIREN (9 en IBD et 49 en IBD + IBGN), - 7 stations sont suivies par des bureaux d'études (indice IBGA sur la Saône). Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0300000146 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUOT 1 1.1 Eaux de transition En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOT 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-171 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 0600000021 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif de la nappe de Mauguio-Lunel (34) RAESOUPMAU 0 1987 1987-10-05 17340680200038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN 1987-10-05 17340680200038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN 1987-10-05 17340680200038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN 1987-10-05 17340680200038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 34 HERAULT 15-84 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 GEL : mise à jour avec la base ADES, ce réseau n'existe pas dans celle_ci 0400000095 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles des Côtes d'Armor RDCESUQ22 0 1984 2001-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1984-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1984-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1984-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 1984-01-01 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. Recenser des données qualité de petits cours d'eau pour réaliser un état de référence et évaluer les impacts d'aménagement. Réaliser un réseau complémentaire départemental de surveillance de la qualité physico-chimique et biologique des cours d'eau d'intérêt local. 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 04-141 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le tiers du réseau est suivi une fois tous les trois ans 0100000059 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des 33 substances prioritaires du Port Autonome de Dunkerque RLLIQSPRPAD 0 2004 2004-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2004-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 2004-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 2004-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1 Eaux littorales 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Principales finalités : connaissance et contrôle. Evaluation de l'état chimique de référence au titre de la DCE (annexes 9 et 10). 2 Départementale 59 NORD 01-174 2005-11-04 2015-12-08T00:00:00 1. 8 points suivis dans les eaux littorales et 4 points suivis dans les canaux. 2. L'état initial en 2004 a été souhaité sur l'eau. Les résultats obtenus, ainsi que le manque d'informations sur les sédiments des zones non draguées, ont eu pour conséquence une analyse des substances prioritaires de la DCE sur les sédiments pour l'année 2005. 3. En 2006, les substances prioritaires (annexes 9 et 10 DCE) seront recherchées en fonction de leur degré d'affinité avec le type de support (eau, sédiment ou matière vivante), et des recommandations faites par les experts nationaux intervenant dans l'application de la DCE. 4. Les données brutes sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 0500000003 1 Réseau de mesures Validé Réseau patrimonial de suivi qualité des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne RBESOUQAG 1 2000 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau patrimonial de connaissance. Réseau patrimonial qualité du bassin Adour Garonne. Ce réseau est un méta réseau , il réunit les stations d'interet nationales choisies parmi l'ensemble des stations départementales du bassin Adour-Garonne. 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 15-25 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:23:00 Réseau regroupant des stations des réseaux départementaux et régionaux. Les données sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.eau-adour-garonne.fr 0400000082 0200000008 1 Réseau de mesures Validé Réseau des Bassins Miniers nord-lorrains de suivi de la qualité des eaux RBM 0 2000 Pour physico-chimie et bactériologie 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE pour macroinvertébrés et micropolluants/MES 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaissance plus fine que celle fournie par le RNB de la qualité des cours d'eau des bassins ferrifères et houillers : impact de l'activité minière et industrielle, ancienne ou actuelle, des modifications du débit liées à l'arrêt des mines (arrêt des exhaures) et suivi des actions de réduction des pollutions (assainissement, industries') 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 02-141 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Réseau administrativement découpé en deux entités : Hydrobiologie (macroinvertébrés) et micropolluants/MES gérés (technique et financier) par la DIREN Lorraine et volet physico-chimie-bactériologie géré par l'Agence de l'Eau. L'ensemble est, naturellement, techniquement homogène et cohérent. 0400000030 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif de la nappe de Beauce RRESOUPBEA 1 1965 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution de la nappe d'eau souterraine de Beauce. Police de l'eau et gestion de la ressource. 3 Régionale 91 ESSONNE 28 EURE-ET-LOIR 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 78 YVELINES 15-136 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 31 stations de ce réseau sont dans le bassin Seine-Normandie ( Essonne, Seine-et-Marne et Yvelines).Sur les 60 points d'origine, 37 sont actuellement suivis. Pour la Région Centre, seuls les départements d'Eure et Loir, du Loir-et Cher et du Loiret sont concernés. Les données sont également disponibles à l'adresse suivante : http:www.centre.environnement.gouv.fr/sta_piezo/cadre_cartreg.htm 0300000030 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de l'Orge aval et de ses affluents RLESUQORGE 0 1991 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 25910179800033 SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL - SIVOA REGIE (SIVOA) 25910179800033 SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL - SIVOA REGIE (SIVOA) 25910179800033 SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL - SIVOA REGIE (SIVOA) 22910228000018 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. Contrôle de la politique d'amélioration du milieu mise en place par le syndicat. 2 Départementale 91 ESSONNE 03-76 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 - 24 points de prélèvements sur l'Orge ou l'aval de ses affluents en ponctuel - 6 stations de mesure en continu de la qualité de l'eau de l'Orge (pH, température, O2, conductivité, ammonium). Le réseau comporte aussi 9 stations qualité en bassins. - 2 campagnes par an dans 30 stations sur Bretonnière, Blutin, Sallemouille et Mort-Ru depuis 1995 - mesure des radioéléments 1 fois par an sur 3 stations Le réseau comporte aussi 40 mesures de niveau et 11 mesures pluviométriques. 0300000149 1 Réseau de mesures Validé Sites d'inter-étalonnage des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUIR 0 3.1 Rivières, canaux 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-154 2006-08-24 2015-12-08T00:00:00 1000000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi biologique des eaux de surface de la Réunion RBESUBREU 0 1994 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 1994-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1994-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1994-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1994-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION 10-22 Office de l'eau Réunion 2009-03-23 2018-11-28T11:33:00 0400000745 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Loiret RDESUQ45 0 1983 1983-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1983-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1983-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1983-01-01 22450001700013 DEPARTEMENT DU LOIRET 1983-01-01 22450001700013 DEPARTEMENT DU LOIRET 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution Outil d'orientation des investissements dans le domaine de l'assainissement 2 Départementale 45 LOIRET 04-117 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont plus restrictives que celles réalisées sur les stations du réseau national de bassin. Les données sont également disponibles sur le site de la DIREN Centre : http://www.centre.ecologie.gouv.fr 0100000071 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de surveillance des sites de pêche récréative dans la Somme RCLP 0 1992 1992-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1992-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : connaissance et contrôle. 2 Départementale 80 SOMME 01-64 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1. Autre contact DDASS 80: Mr DUMINIL (adjoint sanitaire principal) 2. L'accès aux données bancarisées dans QUADRIGE, est soumis aux approbations de la DDASS 80 et du chef local de laboratoire LER d'IFREMER. 3. Les données brutes sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 4. Ce réseau est complémentaire au REMI 0300000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau patrimonial de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine-Normandie RBESOUPSN 1 2008 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau de connaissance et de gestion des eaux souterraines. Description: Réseau situé sur l'ensemble du territoire hydrographique du bassin Seine-Normandie. Méta réseau comportant tous les piézomètres, quelquesoit leur gestionnaire, la masse d'eau souterraine (éventuellement ratachée par aillleurs à un autre district pour le rapportage DCE) et leur finalité. 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 15-3 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Meta-réseau de réseaux sous maitrise d'ouvrage BRGM (SGR Normandie, Picardie, Champagne, Bourgogne, Lorraine et Ile de France), DIREN Centre, association Aquibrie. Différents opérateurs: ANDRA, BRGM, DIREN Centre, DIREN Bourgogne (jusque fin 2007), DIREN Basse-Normandie jusque fin 2007), Aquibrie. Réseau restructuré en 2000 puis 2007. Délai moyen d'informatisation: entre 15 jours et 1 mois suivant le mode d'acquisition des données. Adresses Internet: http://www.ades.eaufrance.fr http://seine-normandie.brgm.fr/ Période couverte: de 1965 à actuel. 0300000007 0300000010 0300000008 0300000039 0300000166 0200000078 0300000163 0300000164 0400000203 0300000165 0100000021 0400000015 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Odet RLESUQODET 1 1997 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Connaissance, Gestion Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du bassin versant de l'Odet afin d'orienter et d'évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 Locale 29 FINISTERE 04-221 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le méta réseau "Suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Odet", décrit dans cette fiche, regroupe les deux réseaux existants dans l'inventaire à maîtrise d'ouvrage SIVALODET et SIVOMEAQ. Par définition, ce méta réseau (ou méta dispositif) n'a pas de maître d'ouvrage. En revanche il comprend l'ensemble des maîtres d'ouvrage de réseaux éléméntaires constitutifs du méta réseau. 0400000056 0400000055 0200000010 1 Réseau de mesures Validé Suivi international de la qualité des eaux de la Moselle et de la Sarre CIPMS 0 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. 5 Bassin 57 MOSELLE 02-114 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le programme CIPMS de suivi de l'état biologique de la Moselle et de la Sarre inclus plusieurs volets: Volet consacré au plancton. Sur trois sites à une fréquence bimensuelle, des échantillons de phytoplancton et de zooplancton sont analysés. La validation et la valorisation des données sont annuelles et communes aux différents pays concernés. Volet relatif aux macroinvertébrés. sur 4 sites à une fréquence annuelle. Tous les 5 ans, une campagne renforcée est réalisée sur 7 points. 0600000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône-Méditerranée RBESOUPRMC 1 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Description : - L'objectif de ce réseau est d'assurer un suivi pérenne de l'évolution quantitative des principaux aquifères du bassin Rhône-Méditerranée. Les points de ce réseau assurent un suivi soit des niveaux piézométriques soit des débits de sources (suivis dans la banque HYDRO) ; - Il s'est construit sur une vingtaine d'année au départ à l'initiative de l'Agence de l'eau puis repris en 2002 par la Délégation de bassin et les DIRENs du bassin avec l'appui des Services Géologiques Régionaux du BRGM selon un cahier des charges national paru en 2003 qui a ensuite évolué en 2005. Sont impliqués dans sa conception, sa construction et sa gestion les services régionaux de l'Etat et du BRGM des régions PACA, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Bourgogne et dans une moindre mesure Lorraine et Champagne-Ardennes. Son financement est assuré depuis 2002 par l'Etat ; - Il est constitué d'environ 300 points actifs. Il est repris pour répondre aux besoins de surveillance générale demandée par la Directive Cadre sur l'Eau du 23 octobre 2000 (voir réseau référence : 0600000233 Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens). Equipements : stations hydrométriques, seuils jaugeurs, OTT mécaniques. La fréquence d'acquisition des mesures est horaire, hebdomadaire ou mensuelle. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 15-103 2011-02-15 2017-12-07T17:13:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ; - Organisation des réseaux : *Circulaire DE/MATE du 26 mars 2002 relative au Système national d'information sur l'eau *Circulaire DE/MSIE/1-DCE 2004/9 du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau. Conception des réseaux/cahier des charges : - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France ; - Circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 0600000019 0600000065 0600000020 0600000014 0600000214 0600000219 0600000013 0600000007 0600000037 0600000221 0600000217 0600000064 0600000139 0600000220 0600000218 0600000216 0600000024 0600000215 0600000308 0500000080 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSUSC 0 2007 2007-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2007-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux côtières du Bassin Adour Garonne. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUSC 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-157 Agence de l'eau Adour-Garonne 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 0300000040 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France RRQICPEIDF 0 1997 17750800900194 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) 17750800900194 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) 17750800900194 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) 17750800900194 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Contrôle des industriels en vue du respect de la réglementation concernant les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE). 3 Régionale 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 95 VAL-D'OISE 03-51 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau regroupe -d'une part les contrôles inopinés (les exploitants ne sont pas avertis de la visite du Laboratoire agréé qui se charge des analyses), -d'autre part de la surveillance réglementaire auprès des industriels (analyses à périodicité définie selon la loi et dont se charge le laboratoire agréé par le MEDD). 0100000022 1 Réseau de mesures Validé Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Nord RRESOUPAPMINNPC 0 1995 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2008-01-01 58205614900831 BRGM 2008-01-01 58205614900831 BRGM 1900-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 15-377 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000022 1200000068 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de l'étang de Biguglia RLESUBIGU 0 1997 1995-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2000-01-01 22200003600012 DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE 1998-01-01 22200003600012 DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE 1512 Réserve naturelle de l'étang de Biguglia 1512 Réserve naturelle de l'étang de Biguglia 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 39159607900023 OFFICE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CORSE (OEC) 1.1 Eaux de transition 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi de la qualité et de l'impact des actions d'amélioration entreprises sur le site. 1 Locale 2B HAUTE-CORSE 06-154 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les prélèvements sont effectués par la réserve naturelle de l'étang de Biguglia (RNEB), les analyses et leur interprétation sont réalisés par l'IFREMER. Pour le suivi de la RNEB, les analyses sont sous-traitées au laboratoire d'analyse départementale de Corse-du-Sud sous accréditation COPRAC. 0000000076 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des nitrates dans les eaux superficielles françaises RNESUQNO3 1 1992 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux superficielles françaises au titre de la Directive Nitrates (Directive n°91/676/CEE) du 12 décembre 1991 en vue de délimiter les zones vulnérables. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-294 Philippe JANNOT 2011-02-15 2021-10-19T17:26:00 0400000121 0500000100 0101300002 0600000261 0800000035 1000000034 0800000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau du suivi des pesticides des cours d'eau de la Martinique RPESTMAR 1 1999 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Réseau de suivi des pollutions par les produits phytosanitaires. Réseau d'impact. 1 Locale 972 MARTINIQUE 08-16 OE Martinique 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 0400000111 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers de la Loire-Atlantique RDESUQCC44 0 1988 1988-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1988-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1988-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1988-01-01 17440621500049 SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION 1988-01-01 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités: Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau côtiers du département pour réaliser un réseau départemental de surveillance de la qualité physico-chimique des masses d'eau de transition. 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 04-199 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau a été mis en place pour suivre la qualité des masses d'eau de transition constituées par les estuaires des cours d'eau côtiers. 0400000070 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Centre RRESOUPCEN 1 1993 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères de la région Centre. 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 15-80 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Les données sont également disponibles à l'adresse suivante : http:www.centre.environnement.gouv.fr/sta_piezo/cadre_cartreg.htm. Réseau de 180 stations dont 173 piézomètres sont en activité et 7 sont abandonnés. 153 piézomètres appartiennent au réseau de bassin Loire-Bretagne, 27 piézomètres appartiennent au réseau de bassin Seine-Normandie, 54 points appartiennent au Réseau National des Eaux Souterraines (RNES). Deux Producteurs de données : DIREN/SEMA et BRGM/Centre, chacun se chargeant du suivi de 4 et 2 départements. DIREN-SEMA pour 28-37-41-45 BRGM pour 18-36. Les premiers piézomètres ont été équipés à partir de 1965, puis un réseau a été bâti de façon systématique à partir de 1995. 0400000203 0400000202 0500000119 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Corrèze(19) RCD 19 0 2011 2000-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2000-01-01 22192720500254 DEPARTEMENT DE LA CORREZE - LABORATOIRE VETERINAIRE 2000-01-01 2007-01-01 39331291300022 SGS MULTILAB - SGS LAB CREPIN-LAB WOLFF ENVIRONNEMENT 2000-01-01 22192720500197 DEPARTEMENT DE LA CORREZE 2000-01-01 22192720500197 DEPARTEMENT DE LA CORREZE 2000-01-01 22192720500197 DEPARTEMENT DE LA CORREZE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 19 CORREZE 05-91 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2023-07-17T17:32:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 1200000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Corse (MO BRGM) RESOUPBRGMCSC 0 2009 1975-01-01 2008-12-31 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2009-01-01 295 Service Géologique Régional Corse 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2009-01-01 295 Service Géologique Régional Corse 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 1975-01-01 2008-12-31 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 1975-01-01 2008-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2009-01-01 2008-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 1975-01-01 2008-12-31 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau patrimonial de connaissance/ Contrôle de surveillance Description : Réseau piézometrique géré par le SGR Corse Ce réseau fait partie du réseau de surveillance mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'Energie, de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau. Le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le "cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France", MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 15-269 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 A l'origine, ce réseau a été créé suite à la demande de la DIREN Corse de suivre l'état de la masse d'eau n°6131 des calcarénites miocènes de Bonifacio. Cette masse d'eau est constituée de 2 aquifères superposés qui doivent faire l'objet d'un suivi individualisé. Ces ouvrages n'ont pas pu être équipés en raison de difficultés techniques et des contraintes d'alimentation en eau potable de la commune de Bonifacio. Ce réseau sera complété par le transfert au premier trimestre 2009 du Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DIREN Corse (RESOUPDIRENCSC). 0400000086 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des sites de marée verte en région Bretagne (ULVES) 0 2002 2002-01-01 2006-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2002-01-01 2006-12-31 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 2002-01-01 2006-12-31 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 2002-01-01 2006-12-31 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE 2002-01-01 2006-12-31 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN 2002-01-01 2006-12-31 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL 2002-01-01 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) 2002-01-01 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) 2002-01-01 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) 1 Eaux littorales Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Inventaire des sites touchés par une marée verte chaque année en Bretagne. Mesures d'un indice d'eutrophisation sur les principaux sites étudiés Estimation des quantités d'ulves échoués sur les plages. 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-70 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sont réalisées par le Centre d'Etudes et de Valorisation des Algues (CEVA) sur la base de photographies aériennes prises d'avril à octobre. Un calcul sur SIG est réalisé pour avoir une estimation mensuelle des surfaces couvertes par les ulves. Des analyses des contenus internes en azote des algues sont effectuées pour déterminer des indices d'eutrophisation. La pérénité du réseau au delà de 2006 dépendra de la prolongation du programme. 0000000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Eau RNOHYDRO 0 1974 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1344 Laboratoire Brest-Océan 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais 1420 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Seine Maritime 1421 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Calvados 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 1424 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Gironde (Estuaire) 1425 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Bouches-du-Rhône 1427 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Guadeloupe 1428 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Martinique 1 Eaux littorales 1 Pérenne Evaluation des niveaux et des tendances des paramètres généraux de qualité de l'eau (température, salinité, sels nutritifs, chlorophylle) 6 Nationale 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 27 EURE 29 FINISTERE 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 76 SEINE-MARITIME 00-267 Didier CLAISSE 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0200000094 1 Réseau de mesures Validé Inventaire des PCB dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse InvPCB-RM 0 2008 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Acquisition de données pour le plan d'action national PCB 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-177 2009-06-17 2015-12-08T00:00:00 0400000718 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Cher RDESUQ18 0 1990 1996-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1990-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1990-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1990-01-01 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER 1990-01-01 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'inventissement en matière de dépollution 2 Départementale 18 CHER 04-173 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont plus restrictives que celles effectuées sur le réseau national de bassin (micropolluants, hydrobiologie, bactériologie). Les données sont également disponibles sur le site de la DREAL Centre : http://www.centre.ecologie.gouv.fr 0500000024 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité pour la surveillance de la nappe de l'Eocène en relation avec l'estuaire de la Gironde RQESTUEOCE 0 2004 1900-01-01 1315 Conseil régional d'Aquitaine 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 1900-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 1900-01-01 1276 Conseil Général de Gironde 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité:Réseau patrimonial de connaissance. Description:Le long de la presqu'île du Médoc, la dégradation progressive de la nappe captive de l'Eocène moyen depuis une quarantaine d'années est consécutive à l'augmentation des prélèvements qui a entraîné la progression d'un front d'invasion saline, touchant les réservoirs jusqu'à plus de 100 m de profondeur. La source principale du sel est constituée par les eaux fossiles de la période Flandrienne, baignant les terrasses alluviales enfouies, qui sont mobilisées par les effets de pressions de l'estuaire actuel. Un réseau d'une quinzaine de piézomètres a permis de surveiller en continu les variations piézométriques et l'évolution de la chimie des eaux de la nappe éocène entre 1997 et 2007. Certains points sont encore suivis dans le cadre du réseau départemental ou du réseau patrimonial. Délai moyen d'informatisation : tous les 6 mois. Adresse Internet:http://sigesaqi.brgm.fr. Période couverte:1997 à 2007 1 Locale 33 GIRONDE 15-64 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000024 0300000064 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux des canaux en Champagne-Ardenne RRCANQCHA 0 1997 1998-05-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 1998-05-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 1998-05-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Surveillance de qualité des eaux des canaux situés en Champagne-Ardenne et à la charge du Service de Navigation de la Seine (SNS). 3 Régionale 02 AISNE 08 ARDENNES 51 MARNE 03-6 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0100000113 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord FRASOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord. Le réseau de surveillance DCE de l¿état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l¿état quantitatif globale de toutes les masses d¿eau ou groupes de masses d¿eau souterraine. Le réseau de surveillance DCE de l¿état quantitatif des masses d¿eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l¿ensemble des 14 districts. Il s¿est mis en place en s¿appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD ¿ DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 15-250 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l¿eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. · Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 0100000021 0100000004 0600000192 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du pourtour de l'étang de Thau RLESUTHAU 0 2001 17130650900091 DIR REG AFFAIRES MARITIMES PACA - SERVICE NAVIGATION LANGUEDOC-ROUSSILLON 17130650900091 DIR REG AFFAIRES MARITIMES PACA - SERVICE NAVIGATION LANGUEDOC-ROUSSILLON 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne L'objectif est de détecter les apports des eaux usées par rapport à l'état habituel. 1 Locale 34 HERAULT 06-104 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000060 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie CSP RBCESURMC8 0 1987 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance. réseau de suivi de la qualité piscicole des cours d'eau. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-334 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sont effectuées sur : - 2 stations en Franche-Comté, - 6 stations en Rhône-Alpes RMC, - 3 stations en PACA, - 3 stations en Languedoc-Roussillon, - 2 stations en Corse. 0600000337 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSUOC 0 2008 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOC 4 District 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 06-354 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0400000033 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrométrie du Bassin Loire Bretagne RBESUHLB 0 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL 22710001300688 DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE 254 Laboratoire des Nuisances de l'homme et de son environnement - CEN 22370001400010 DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE 22450001700013 DEPARTEMENT DU LOIRET 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR 22630001000015 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME 22860001100016 Département de la Vienne 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE 22360001600016 DEPARTEMENT DE L'INDRE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion, Contrôle, Alerte, Impact. La hiérarchisation des finalités est variable selon les stations, il peut s'agir de : la connaissance générale du régime hydrométrique l'annonce des crues la gestion d'ouvrages 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 18 CHER 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 43 HAUTE-LOIRE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 58 NIEVRE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 86 VIENNE 04-47 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La télétransmission se fait par téléphone ou/et par radio. Vous pouvez également accéder aux données sur l'hydrométrie à partir de la banque nationale HYDRO consultable sur le site: http//hydro.eaufrance.fr 0600000137 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Rhône-Alpes RRICQRHA 0 2002 2002-12-01 17690800200387 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) 2005-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2004-10-01 17690800200387 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT (DRIRE) 2002-12-01 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 15-153 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0400000786 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Vienne RDESUQ86 0 2002 2002-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2002-01-01 17860681000020 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2002-01-01 22860001100016 Département de la Vienne 2002-01-01 22860001100016 Département de la Vienne 2002-01-01 22860001100016 Département de la Vienne 2002-01-01 1624 Mission Inter-Service de l'Eau (M.I.S.E.) de la Vienne 2002-01-01 1624 Mission Inter-Service de l'Eau (M.I.S.E.) de la Vienne 3.1 Rivières, canaux 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 86 VIENNE 04-155 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sur les stations du réseau départemental concernent : PREL, PCA, CHL, COD, IBGN, NO2, DEB ( pour les stations équipées ). La fréquence d'analyse est de 6 mesures par an : 4 prélèvements de mai à octobre 2 prélèvements de novembre à avril Pour les IBGN, la fréquence de prélèvement est d'une année sur trois 0100000102 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Sambre FRB2SUSR 0 2007 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Sambre. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRB2SUSR 4 District 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-189 2007-01-04 2018-07-25T10:02:00 0400000057 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes RRESOUPPOC 1 1992 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre en continu l'évolution annuelle du niveau des systèmes aquifères de la région afin d'améliorer la connaissance du fonctionnement des eaux souterraines et la gestion de la ressource. 9 Interdépartementale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 15-45 2011-02-15 2023-09-14T11:54:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000057 0400003243 0400003244 0400000606 1 Réseau de mesures Validé Réseau ZAR de Naussac RLESUQZAR06 0 1997 1997-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2002-12-31 17630681900028 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Naussac - Allier en amont Monistrol d'Allier(modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 43 HAUTE-LOIRE 48 LOZERE 04-257 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000055 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Meuse RCSRMDM-CE 0 2006 2006-12-22 Maitre d'ouvrage du volet physico-chimie 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2006-12-22 (Maitre d'ouvrage pour le volet piscicole) 18006801701266 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE NORD EST-SD LA MOSELLE (ONEMA) 2006-12-22 (Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région Champagne-Ardenne) 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2006-12-22 Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région lorraine 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 2006-12-22 (Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région Alsace) 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Assurer la surveillance des cours d'eau du District Meuse au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-166 Agence de l'eau Rhin-Meuse 2006-09-22 2018-12-10T14:44:00 0500000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des aquifères profonds Sud-Aquitains RESOUAQIPROF 0 2006 2006-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2006-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2006-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2006-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2006-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau a pour vocation la surveillance piézométrique des aquifères profonds (Tertiaire et Crétacé) du sud du Bassin Adour-Garonne en Aquitaine. En 2006, le réseau de suivi 0500000017 a été scindé en deux réseaux distincts, l'un regroupant les points de Midi-Pyrénées et conservant le numéro de réseau 0500000017, l'autre rassemblant uniquement les points de suivi des aquifères profonds de la région Aquitaine (0500000037). La répartition des points de suivi de ce réseau aquitain nouvellement créé était le résultat d'une évolution historique au cours de laquelle s'étaient succédées des actions spécifiques (notamment en relation avec les stockages de gaz) qui avaient nécessité l'implantation de points de mesure parfois maintenus au-delà de leur période d'utilité. Le nouveau réseau était de ce fait mal adapté aux objectifs de suivi de la ressource en eaux souterraines. Au cours de l'année 2006, une rationalisation du réseau a donc été réalisée permettant de réduire le nombre de point de suivi de 18 à 8 en supprimant les ouvrages aberrants ou redondants en termes d'informations. A compter du 1er janvier 2008, les points de ce réseau sont transférés dans le réseau 050000045 RRESOUPSGRAQI 3 Régionale 24 DORDOGNE 33 GIRONDE 40 LANDES 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 15-214 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:25:00 Pour la surveillance des stockages de gaz en aquifères profonds de Lussagnet et d'Izaute, l'industriel Total (TIGF) assure le suivi de plusieurs ouvrages des nappes des Sables Infra-molassiques et du Paléocène depuis de nombreuses années. Les données récoltées par l'industriel sur les ouvrages de Burosse-Mendousse (10052X0006/F1) et Geaune (09788X0015/F et 09788X0014/PCE101)sont régulièrement transmises au BRGM Aquitaine qui se charge de les bancariser. 0600000176 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental d'annonce de crues des Pyrénées-Orientales (66) RDAC66 0 1991 17660661400012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17660661400012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17660661400012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17660701800015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 22660001300016 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES 3.1 Rivières, canaux 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Sécurité publique 2 Départementale 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-51 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les stations depuis fin 2007 sont suivies à travers le réseau d'hydrométrie national. L'annonce des crues est une des finalités du réseau d'hydrométrie national. 0600000049 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Franche-Comté RBESUQRMC6 0 1987 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Franche-Comté. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes). 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-311 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Franche-Comté, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 21 stations, - Diatomées sur 21 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0300000145 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUST 1 1.1 Eaux de transition En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux de transition du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUST 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-170 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 0600000039 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) RDESOUQ01 0 2003 2003-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2003-01-01 856 Conseil Général de l'Ain 2003-01-01 856 Conseil Général de l'Ain 2003-01-01 856 Conseil Général de l'Ain 2004-01-01 39995057500023 ENVIRONNEMENT KARST SERVICES (EKS) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau patrimonial de gestion. Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ain (01) 2 Départementale 01 AIN 15-68 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000039 0400000074 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi sédimentologique et des peuplements benthiques dans l'estuaire de la Rance RLLIQSEDRA 0 1999 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 17350681700027 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) 19350097200016 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES (INSA) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. Evaluation des effets des opérations de gestion et valorisation des sédiments excédentaires marins. Suivi de l'évolution des phénomènes de sédimentation de l'estuaire. Suivi d'une composante biologique primaire de l'estuaire. 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 04-140 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Suivis intégrés à l'Observatoire Patrimoine Rance créé dans le cadre des outils de contrôle et d'évaluation des opérations programmées par le Contrat de Baie de la Rance Le suivi est effectué sur 5 vasières à partir de 12 stations de mesures 0100000083 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de surveillance du littoral (hors baignade) du Pas-de-Calais RDLITHBAIG62 0 1975 1975-01-01 1. 01/01/1991 pour certains points ; 2. financement des analyses 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1975-01-01 01/01/1991 pour certains points 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1975-01-01 17620301600108 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1975-01-01 1. 01/01/1991 pour certains points ; 2. financement des prélèvements (complément AEAP) 17620301600108 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1975-01-01 17620301600108 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1975-01-01 1. seulement le point plage ; 2. financement des analyses et des prélèvements 21620160800017 COMMUNE DE BOULOGNE SUR MER - MAIRIE 1975-01-01 (seulement le point plage) 21620160800017 COMMUNE DE BOULOGNE SUR MER - MAIRIE 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités: connaissance. Surveiller l'évolution de la qualité bactériologique en secteur marin non concerné par la baignade. 2 Départementale 62 PAS-DE-CALAIS 01-171 2005-10-28 2015-12-08T00:00:00 1. L'accès aux données bancarisées dans SISE-Baig, est soumis aux approbations du maître d'ouvrage du point échantillonné et de la DDASS 62. 2. Les données brutes sont valorisées dans un rapport annuel présenté au conseil départemental d'hygiène (rapport public à échelle de diffusion limitée). 3. La finalité directe du réseau est de décrire l'état du milieu. Cependant ces données peuvent également, de manière indirecte, décrire la pression et l'usage exercés par les activités humaines, et illustrer l'état d'avancement des mesures prises par la société humaine, pour corriger l'état du milieu. 0400000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne Natura 2000 RRESOUPAUN 0 2000 2000-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 2000-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 2000-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 2000-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre en continu l'évolution annuelle des niveaux piézométriques des systèmes aquifères dans des périmètres spécifiques définis pour la protection des zones spéciales Natura 2000 présentes en région Auvergne. L'objectif est de pouvoir établir un bilan hydrologique à l'échelle des systèmes afin de la corréler à l'évolution de la tourbière. 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 15-22 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le suivi quantitatif concerne les nappes développées dans des tourbières correspondant à des structures géologiques très spécifiques de "maars" de cratères volcaniques. Sur le Marais de Limagne, un suivi physico-chimique est également opérationnel. 1 point a été abandonné en 2004. 0400010001 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Loire-Bretagne (RCALB) RBCESUQBLB 0 2007 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance de la qualité des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-242 2007-06-11 2015-12-08T00:00:00 0600000010 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates des eaux souterraines de la région Provence-Alpes Côte d'Azur RRESOUNPAC 0 2001 1900-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1900-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1900-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1900-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1900-01-01 17130300100019 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1900-01-01 17130300100019 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 15-133 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000010 0600000053 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet physico-chimie RBCESURMC1 0 1971 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance générale de la qualité physico-chimique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse Ce réseau complète le suivi réalisé dans le cadre du Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet physico-chimie (code 0600000044). La principale différence entre les deux est leur représentativité (exutoire de plus grands bassins versants et mesure de l'impact de rejets majeurs pour le RNB) d'où des fréquences de prélèvements différentes : tous les ans et tous les mois pour le RNB, 1 fois tous les deux ans et 6 à 12 prélèvement l'année considérée pour le réseau complémentaire (RCB). 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-17 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0300000058 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles de l'Essonne RDESUQ91 0 1992 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 24910044700013 SYND INTERCOMM D'AMENAGEMENT DE RESEAUX ET DE COURS D'EAU (SIARCE) 24910044700013 SYND INTERCOMM D'AMENAGEMENT DE RESEAUX ET DE COURS D'EAU (SIARCE) 24910044700013 SYND INTERCOMM D'AMENAGEMENT DE RESEAUX ET DE COURS D'EAU (SIARCE) 24910044700013 SYND INTERCOMM D'AMENAGEMENT DE RESEAUX ET DE COURS D'EAU (SIARCE) 22910228000018 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. Aide à la décision. Validation des politiques mises en place. 2 Départementale 91 ESSONNE 03-75 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 15 stations manuelles et 3 stations automatiques Sont également réalisés des suivis : sur bivalves (1/an densité totale 42 et 269, 12 pts dont 4 stations), sur chrironomes (1/an qualité globale bio 5 pts dont 1 station), niveau continu (18 pts dont 9 stations), pluvio à bascule (4 pts dons 1 station) et débits (2/an 14 pts dont 9 stations) Site web: http://www.siarce.fr/ 0300000133 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUOR 1 2008 2008-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 3.1 Rivières, canaux En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOR 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-153 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000168 1000000027 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de surface du bassin Réunion FRLSUO 1 2011 3 Eaux superficielles conti 4 District 974 LA REUNION 10-20 Office de l'eau Réunion 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 1000000024 1000000025 1000000026 0400000756 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Morbihan RDESUQ56 0 2002 2003-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2002-01-01 17560661500011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 2002-01-01 17560701900015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 2002-01-01 17560701900015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 2002-01-01 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN 2001-01-01 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Evaluer à moyen et long terme les politiques publiques en matière de reconquête de la qualité de l'eau et les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 56 MORBIHAN 04-116 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les autres points du réseau 56 sont financés par les maîtres d'ouvrages des réseaux RNB, DREAL, DDASS. Le protocole technique pluriannuelle CG/Etat/Agence a été signé en 2004 pour l'organisation du réseau 56 de 43 points et pour le cofinancement CG/Agence des 11 points dont le Conseil Général assure la maîtrise d'ouvrage. En plus du protocole financier pour les 11 points de mesure, ce protocole technique a pour objet de fixer officiellement les rôles de chaque partenaire et les conditions d'acquisition, de collecte, de validation et d'échange des données. 0100000045 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles de la Somme et de ses affluents RLESUQSOM 0 1986 1986-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1986-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1986-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1986-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance et impact. Qualité bactériologique et évolution. Influence des aménagements réalisés. Favoriser l'apparition d'actions complémentaires éventuelles pour améliorer la qualité. 2 Départementale 80 SOMME 01-62 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1. Les entérocoques sont seulement suivis sur 4 des 26 points. 2. Les données brutes ont été valorisées par un rapport. 0600000011 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi phytosanitaires des eaux souterraines de la région Provence-Alpes Côte d'Azur RRESOUYPAC 0 2001 2001-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2001-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2001-01-01 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2001-01-01 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2001-01-01 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 15-2 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000011 0400000055 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Odet (SIVALODET) RLESUQODE1 0 1998 1998-03-01 CQEL pour l'estuaire de l'Odet 17290661200012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1998-03-01 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) 1998-03-01 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) 1998-03-01 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) 1998-03-01 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Surveiller l'évolution de la qualité des eaux de l'Odet, du Jet, du Corroac'h et du Saint Cadou (Mur) qui constituent une grande partie du bassin de l'Odet. Orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 1 Locale 29 FINISTERE 04-220 2005-05-25 2015-12-08T00:00:00 Le Syndicat intercommunal de la vallée de l'Odet (SIVALODET)est également responsable de la mise en oeuvre du contrat de rivière et du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Odet. Le SIVALODET regroupe 25 des 35 communes concernées par le bassin versant de l'Odet qui couvre plus de 10% de la superficie du département du Finistère ( 715 Km2 ) et qui compte près de 140 Km de linéaire de cours d'eau selon la répartition suivante: L'Odet : 62 Km Le Steir : 29 Km Le Jet : 26 Km Le Corrac'h : 13 Km Le Saint Cadou ( Mur ) : 13 Km 0200000011 1 Réseau de mesures Validé Suivi international de la qualité des eaux de la Meuse CIPM 0 2002 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. 4 District 55 MEUSE 02-112 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0100000008 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie RBESOUQAP 0 1995 1900-01-01 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie 1900-01-01 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Ce réseau (ex réseau patrimonial de connaissance : suivi qualité des eaux souterraines du bassin Artois-Picardie) est arrêté, il était lié au protocole du RNES en tant que réseau "patrimonial" et aujourd'hui c'est le réseau DCE qui le remplace. Description : Réseau crée en 1997 composé de points du réseau de contrôle sanitaire des DDASS, de sources, de forages d'irrigation, industriels et particuliers. Adresse Internet: www.eau-artois-picardie.fr. Période couverte: Depuis 1997. 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 15-102 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000008 0500000079 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSUOT 0 2009 2009-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Adour Garonne, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUOT 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-156 Agence de l'eau Adour-Garonne 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 Réseau actuellement en cours d'élaboration 0800000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de Martinique RDESOUQMAR 0 2004 2004-01-01 2006-12-31 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2004-01-01 2006-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2004-01-01 2006-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2004-01-01 2006-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 2004-01-01 2006-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau rassemble l'ensemble des points suivis (ou qui ont été suivis) par le BRGM Martinique depuis 2004. L'objectif de ce réseau est de connaître la qualité des eaux souterraines des différents aquifères du département (qualité intrinsèque de l'eau liée à la nature géochimique du réservoir, mais aussi évolution de cette qualité liée aux activités humaines) et d'en détecter les éventuelles dérives. Cette connaissance et ce suivi contribuent à la définition des politiques de préservation de la qualité des eaux; certains de ces points sont présents dans le réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines relatif aux prescriptions de la Directive Cadre européenne sur l'Eau. 2 Départementale 972 MARTINIQUE 15-363 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Ce réseau a été remplacé depuis 2007 par le réseau relatif au "contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines de la Martinique", créé dans le cadre de la DCE. 0000000059 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des plans d'eau de la France FR_SURL 1 2005 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en oeuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-284 OIEau 2007-01-04 2019-06-27T16:40:00 0500000100 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux superficielles du bassin Adour-Garonne RBESUNO3AG 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Surveillance de la teneur en nitrates des eaux de surface dans le cadre de la directive Nitrates. 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-166 Agence de l'eau Adour-Garonne 2010-07-27 2018-11-28T11:33:00 0400000115 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration littorales des Côtes-d'Armor RDELIQ22 0 2004 2004-01-01 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) 2004-01-01 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) 2004-01-01 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) 2004-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle Suivre les rejets dans les eaux littorales des stations d'épuration de la côte du département des Côtes d'Armor. 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 04-198 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000016 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Loire-Atlantique RDESOUQ44 0 2001 2001-01-01 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique 2001-01-01 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique 2001-01-01 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique 2001-01-01 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution de la qualité des nappes aquifères du département de la Loire Atlantique. Le réseau départemental de suivi de la qualité des nappes est constitué de 9 points (des forages non exploités). Parallèlement,sur 7 forages suivis par les DDASS dans le cadre du contrôle réglementaire de la qualité des eaux brutes, le conseil général effectue des analyses complémentaires principalement sur des paramètres phytosanitaires. 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 15-79 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000016 0300000050 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des coquillages sur le littoral haut-normand RDLITCOQ76 0 2002 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17760301600094 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 33949170600034 CELLULE DE SUIVI DU LITTORAL NORMAND (CSLN) 1 Eaux littorales 1 Pérenne L'objectif du réseau est le suivi de la qualité sanitaire des coquillages en zones de pêche à pied non professionnelle. 2 Départementale 76 SEINE-MARITIME 03-26 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0800000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau débitmétrique de la Martinique RRESUHMAR 0 1962 1993-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 1993-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 1993-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance des débits des cours eaux martiniquais 3 Régionale 972 MARTINIQUE 08-5 OE Martinique 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 Projet d'harmonisation des réseaux de mesures quantitatives avec le Conseil Général de la Martinique 0000000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau National de surveillance des ports maritimes REPOM 1 1997 Direction de l'Eau 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES Direction de l'Eau 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud 1426 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Corse-du-Sud 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais 1443 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Pas-de-Calais 1420 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Seine Maritime 1420 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Seine Maritime 1421 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Calvados 1421 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Calvados 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 1424 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Gironde (Estuaire) 1424 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Gironde (Estuaire) 1425 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Bouches-du-Rhône 1425 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Bouches-du-Rhône 1 Eaux littorales 1 Pérenne Connaissance, patrimonial, et suivi de la qualité des milieux portuaires. Evalution de l'impact des activités portuaires sur le milieu. Outil d'aide à la décision pour les opérations de dragage. Outil pour les CT pour le pavillon bleu. 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 00-266 Jacques ROBERT 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Critère de taille pour l'affectation des ports REPOM : Circulaire ministérielle 07/03/97 Pour les ports de : Commerce : > 500 000 t/an ou > 200 000 passagers/an Pêche > 2000 t/an Plaisance > 500 anneaux Utilisation en Police des eaux par rapport aux déblais de dragage. 0000000118 0000000119 0200000092 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates des eaux superficielles de la région Lorraine RRESUPNLOR 1 2009 3.1 Rivières, canaux Suivi des nitrates des eaux superficielles de la région Lorraine dans le cadre de la directive "Nitrates" 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-176 2009-02-04 2015-12-08T00:00:00 0400000075 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des taux de remplissage des barrages d'alimentation en eau potable de Vendée RDESUHBA85 0 1990 25850022200033 VENDEE EAU 25850022200033 VENDEE EAU 25850022200033 VENDEE EAU 25850022200033 VENDEE EAU 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion Suivi des cotes et des volumes stockés dans toutes les retenues du département de la Vendée. Suivi des taux de remplissage des barrages. 2 Départementale 85 VENDEE 04-171 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sont fournies au SDAEP par les usines de production d'eau potable. 0500000023 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la piézométrie de la nappe de l'Eocène en relation avec l'estuaire de la Gironde RPESTUEOCE 0 2004 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 1900-01-01 1315 Conseil régional d'Aquitaine 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 1900-01-01 1276 Conseil Général de Gironde 1900-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau patrimonial de connaissance. Description:Le long de la presqu'île du Médoc, la dégradation progressive de la nappe captive de l'Eocène moyen depuis une quarantaine d'années est consécutive à l'augmentation des prélèvements qui a entraîné la progression d'un front d'invasion saline, touchant les réservoirs jusqu'à plus de 100 m de profondeur. La source principale de sel est constituée par les eaux fossiles de la période Flandrienne, baignant les terrasses alluviales enfouies, qui sont mobilisées par les effets de pressions de l'estuaire actuel. Un réseau d'une quinzaine de piézomètres a permis de surveiller en continu les variations piézométriques et l'évolution de la chimie des eaux de la nappe éocène entre 1997 et 2007. Certains de ces points sont aujourd'hui suivis dans le cadre des réseaux DCE ou départementaux de Gironde. Délai moyen d'informatisation:tous les deux mois. Adresse Internet:http://sigesaqi.brgm.fr. 1 Locale 33 GIRONDE 15-63 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000023 0500000043 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSOO 1 2008 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de contrôles opérationnels RCO s'applique aux masses d'eau pour lesquelles un risque de non atteinte du bon état en 2015 a été identifié. Il a pour principal objectif de suivre la tendance d'évolution des paramétres responsables de ce risque.C'est un réseau évolutif car les mesures peuvent s'arréter dés que le bon état est atteint. 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 15-249 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000043 0600000180 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des zones humides et des habitats de la Camargue gardoise RLZHHBCAM 0 2000 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 23340001900029 REGION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON 1508 Synd.Mixte protection et gestion de la Camargue Gardoise 1508 Synd.Mixte protection et gestion de la Camargue Gardoise 1508 Synd.Mixte protection et gestion de la Camargue Gardoise 1.1 Eaux de transition 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 1 Locale 30 GARD 06-103 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Vous pouvez consulter à ce sujet le site du syndicat mixte de la Camargue gardoise à l'adresse suivante : http://www.camarguegardoise.com/accueil/accueil2.php 0600000052 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie CSP RBESUQRMC9 0 1987 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) 18006801701019 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION REGIONALE DU RHONE ALPES (ONEMA) 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) 18006801700201 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEGATION INTERREGIONALE MEDITERRANEE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité piscicole des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-333 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sont effectuées sur : - 9 stations sur l'axe Saône-Rhône, - 3 stations en Bourgogne RMC, - 6 stations en Franche-Comté, - 9 stations en Rhône-Alpes RMC, - 9 stations en PACA, - 7 stations en Languedoc-Roussillon RMC. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0600000336 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSUSC 0 2007 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUSC 4 District 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 06-353 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0400000032 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrométrie Centre RRESUHCEN 0 1965 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Alerte, Gestion, Impact. Connaissance générale Gestion des étiages Gestion et annonce des crues: suivi de la courbe de tarage Suivi des impacts agricoles (nitrates) 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 04-46 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Vous pouvez également accéder aux données sur l'hydrométrie à partir de la banque nationale HYDRO consultable sur le site: http//hydro.rnde.tm.fr/ 0600000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des micropolluants des eaux souterraines du département de la Drôme (26) RDESOUQPOLL26 0 1992 1992-03-01 1995-12-31 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 1992-03-01 1995-12-31 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 1992-03-01 1995-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1992-03-01 1995-12-31 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 1992-03-01 1995-12-31 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 1992-03-01 1995-12-31 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau départemental de surveillance des eaux souterraines.(1992 à 1995) Le réseau avait pour finalité le suivi de la qualité des eaux souterraines. Le réseau comportait 20 points répartis sur l'ensemble du territoire départemental. Les groupes de paramètres suivis étaient : ¤ les micopolluants organiques : composés organo-halogénés, solvants chlorés ¤ les pesticides ¤ les micropolluants minéraux : métaux 2 Départementale 26 DROME 15-148 2011-02-15 2017-11-03T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000018 0400000785 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Vendée RDESUQ85 0 1993 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE 25850022200033 VENDEE EAU 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau (rivières et quelques canaux) du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 85 VENDEE 04-154 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0100000101 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord FRASUSR 0 2007 2007-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRASUSR 4 District 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-188 2007-01-04 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau reprend tout ou partie du réseau national de bassin (RNB). 0500000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Dordogne (24) RDESOUQ24 0 2001 2001-01-01 1270 Conseil Général de Dordogne 2001-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2001-01-01 1270 Conseil Général de Dordogne 2001-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2001-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance de la qualité des eaux souterraines du département de la Dordogne. L'initialisation sur ADES du réseau est prévue ainsi que les premières analyses chimiques. Délai moyen d'informatisation: A définir. Adresse Internet: Non. Période couverte: A partir de 2001. 2 Départementale 24 DORDOGNE 15-44 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000020 0400000605 1 Réseau de mesures Validé Réseau ZAR de Moine RLESUQZAR05 0 1997 1997-01-01 2001-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2001-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Moine (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 9 Interdépartementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 79 DEUX-SEVRES 04-256 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0600000224 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif de la nappe de l'est lyonnais (69) RAESOUQESLY 1 2005 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau a été défini pour faciliter une meilleure gestion quantitative de la nappe de l'est lyonnais, considérée par le SDAGE RMC comme un aquifère d'intérêt patrimonial. Ce suivi constitue une des premières actions concrètes du SAGE qui est en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. Ce métaréseau est constitué de 25 points appartenant à 4 réseaux élémentaires différents (et donc 4 maîtrises d'ouvrage différentes) : * 8 points du réseau 0600000231 (MO CG69) * 11 points du réseau 0600000232 (MO Grand Lyon) * 5 point du réseau 0600000214 (MO DIREN RHA) * 1 point du réseau 0600000215 (MO SGR RHA) 1 Locale 38 ISERE 69 RHONE 15-212 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Un SAGE est actuellement en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. Son principal enjeu concerne la gestion qualitative et quantitative de la nappe de l'est lyonnais. Le périmètre du SAGE délimite un territoire qui représente un "bassin versant hydrogéologique" constitué par : 1/ les couloirs fluvio-glaciaires de l'est lyonnais de Décines, Meyzieu, Heyrieux (appelés couramment "nappe de l'est lyonnais"), abritant chacun un aquifère libre, s'écoulant en direction du Rhône; 2/ les alluvions du Rhône qui correspondent à l'exutoire des écoulements souterrains des couloirs fluvio-galciaires de Décines et Meyzieu, au niveau de l'Ile de Miribel-Jonage. En outre, les formations molassiques du Tertiaire, sous-jacentes aux formations précédentes, et en relation avec les alluvions fluvio-glaciaires, sont également prises en considération dans le cadre du SAGE. La nappe de l'est lyonnais est sollicitée par des usages multiples, soumise à une forte pression du point de vue de l'occupation des sols, et présente des indices préoccupants de dégradation qualitative. C'est dans ce contexte que la Commission Locale de l'Eau chargée d'élaborer le SAGE a donc décidé de mettre en place un réseau de suivi qualité et quantité. Le département du Rhône, structure porteuse du SAGE, en assure la maîtrise d'ouvrage. 0600000214 0600000232 0600000231 0600000215 1200000057 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi de la pluviométrie en Corse RRPLUVCOR 0 1959 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Ce réseau pluviométrique est à vocation hydrologique. 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-48 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il est complémentaire du réseau de Météo-France. Les résultats en pluie journalière sont gérés par Météo-France. 0600000046 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Rhône-Alpes RBESUQRMC3 0 1987 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse de la région Rhône-Alpes. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Bourgogne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, PACA). 3 Régionale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 06-310 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Rhône-Alpes, bassin RMC, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 33 stations, - Diatomées sur 34 stations. 29 stations proviennent de la DIREN Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le coût de fonctionnement pour la DIREN Rhône-Alpes est de 2500 euros. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0300000144 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUOL 0 2008 2008-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 3.2 Plan d'eau En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOL 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-169 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 0600000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse RESOUQAERMC 0 1987 1987-11-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1987-11-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1987-11-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1987-11-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau rassemble l'ensemble des points suivis (ou qui ont été suivis) par l'Agence de l'eau RMC. L'objectif de ce réseau qualité est de connaître la qualité des eaux souterraines des différents aquifères du bassin (qualité intrinsèque de l'eau liée à la nature géochimique du réservoir, mais aussi l'évolution de cette qualité liée aux activités humaines) et d'en détecter les éventuelles dérives. Cette connaissance et ce suivi contribuent à la définition des politiques de préservation de la qualité des eaux; ils permettent de juger de l'efficacité des actions mises en oeuvre et de les ajuster si nécessaire. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 15-58 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Ce réseau rassemble l'ensemble des points suivis (ou qui ont été suivis) par l'Agence de l'eau RMC : 1/ le réseau patrimonial de suivi qualité des eaux souterraines des bassins Rhône Méditerranée et Corse a démarré en 1987 par des analyses DDASS financées par l'Agence. Depuis, ce réseau a été progressivement renforcé, tant du point de vue du nombre de points, que du programme analytiques (53 points en 1987, 66 points en 1994, 72 points en 1995, 83 points en 2000, 237 points en 2001). Remarque: existence de données ponctuelles (étude solvants chlorés sur 1 an en 1995, étude phyto sur 1 an en 1992, puis en 1997) ajoutées dans la base. Depuis 1994,les prélèvements et les analyses sont confiés à des laboratoires privés ou publics sélectionnés à l'issue d'appel d'offres. Ce réseau est entièrement géré par l'Agence de l'Eau RM et C. 2/ au 1er janvier 2007, augmentation du nombre de points suivis par l'Agence(338 points)pour répondre aux exigences de la DCE relatives à la mise du Réseau de Contrôle de Surveillance de l'Etat chimique des Eaux souterraines (cf réseau 0600000235) 3/ au 1er janvier 2008, augmentation à nouveau du nombre de points suivis par l'Agence (519 points) pour répondre aux exigence de la DCE relatives à la définition du Réseau de Contrôle Opérationnel de l'Etat chimique des Eaux souterraines (cf métaréseau 0600000237) 4/ au 1er octobre 2010, intégration de 70 nouveaux points de suivi des nitrates pour répondre aux exigences de la Directive Nitrates 0400000031 1 Réseau de mesures Validé Réseau de points de jaugeages ponctuels hors stations hydrométrie en région Centre RBESUHBVLB 0 1990 58205614900120 BRGM 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 17450701200014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Connaissance, Gestion. Police de l'eau Connaissance hydrologique par bassins et sous-bassins Besoins de la division qualité des eaux du SEMA 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 04-139 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour la méthode d'acquisition, les mesures sont instantanées: l'exploitation du champ des vitesses se fait dans 90% des cas. 90% des données proviennent de mesures et 10% d'estimations faites sur le terrain. Pour le bassin Loire-Bretagne, il existe 9273 mesures dont 4503 ont été faites depuis le 1er janvier 1993 sur 1165 lieux différents. On obtient donc une moyenne de 8 jaugeages par lieu de mesure. Chaque point est géoréférencé. Vous pouvez également accéder aux données sur l'hydrométrie de la région Centre à partir de l'adresse cachée: http//www.centre.ecologie.gouv.fr/sta_jau/cadre_cartreg.htm 0100000078 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi bio-sédimentaire du secteur nord de la Baie de Somme RLBIOSEDSOM 0 1981 1985-01-01 238 Service Géologique Régional Ile-de-France 1985-01-01 22800001400016 DEPARTEMENT DE LA SOMME 1981-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) 1981-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) 1981-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) 1981-01-01 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Connaissance, gestion 1 Locale 80 SOMME 01-167 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données brutes sont valorisées par des publications scientifiques. 0400000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne (suivi DREAL) RRESOUPDREALAUV 0 1985 1985-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 1985-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 1985-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 1985-07-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre en continu l'évolution annuelle des niveaux piézométriques des systèmes aquifères de la région afin d'améliorer la connaissance du fonctionnement des eaux souterraines. Contôler les ressources en vue de leur préservation par une gestion plus efficace des besoins. 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 15-21 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le réseau piézométrique de la DIREN Auvergne est constitué de 30 points d'eau, dont 1 abandonné et 2 qui appartiennent au réseau national. La plupart des chroniques débutent en 1994. 0400000761 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Orne RDESUQ61 0 2007 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 2007-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 2007-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 2007-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 61 ORNE 04-241 2007-01-25 2015-12-08T00:00:00 0200000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de sources de Vittel RLESUQVIT 0 1989 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. 1 projet de Recherche et Développement 2 faire évoluer les pratiques agricoles 1 Locale 88 VOSGES 02-139 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 0600000061 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi phytosanitaires des eaux souterraines de la région Bourgogne RRESOUYBOU 0 2002 2002-01-01 2006-12-31 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne 2002-01-01 2006-12-31 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne 2002-01-01 2006-12-31 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne 2002-01-01 2006-12-31 755 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 15-126 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000061 0600000175 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'annonce de crues du bassin versant du Rhône, de l'amont à la confluence Ardèche RLACRHO 0 1948 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 22010001000010 DEPARTEMENT DE L AIN 22900001300040 Département du Territoire de Belfort 5 Eaux météoriques 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-14 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Archivage des données "hauteurs brutes" pendant deux mois sur bande streamer. Archivage des données validées pendant 1 an sur support numérique. Les stations depuis fin 2007 sont suivies à travers le réseau d'hydrométrie national. L'annonce des crues est une des finalités du réseau d'hydrométrie national. 0300000044 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le Parc Naturel Régional du Vexin Français RLESUQVEX 0 2001 2005-06-15 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 2005-06-15 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 2005-06-15 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE 2005-06-15 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE 2001-01-01 22950127500015 DEPARTEMENT DU VAL D OISE 2001-01-01 22780646000019 DEPARTEMENT DES YVELINES 2001-01-01 25950246600016 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANCAIS 25950246600016 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANCAIS 25950246600016 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANCAIS 25950246600016 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANCAIS 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Programme de suivi pour évaluer l'efficacité des actions visant à l'amélioration de la qualité de l'eau 2 Départementale 95 VAL-D'OISE 03-73 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000132 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle de surveillance DCE complémentaire des eaux de surface du bassin Seine-Normandie RBESUDCESURCSN 0 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-152 2006-08-24 2015-12-08T00:00:00 1000000026 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Réunion FRLSUOL 1 2009 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 4 District 974 LA REUNION 10-19 Office de l'eau Réunion 2008-11-21 2018-11-28T11:33:00 L'élaboration de la stratégie de contrôle opérationnel des masses d'eau, l'identification et la localisation des paramètres déclassants et des pressions originelles débuteront en 2009. Dans un deuxième temps, la création des réseaux et suivi des paramètres déclassants seront aussi mis en place courant 2009. 0400000093 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles du Centre RRESUYCEN 0 1992 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 17450988500029 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17450700400011 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF) 1485 Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de la région CENTRE (FREDON) 1485 Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de la région CENTRE (FREDON) 1498 Groupe Régional d'Etude de la Pollution par les Produits Phytosanitaires des Eaux et des Sols (GREPPPES) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Surveillance de l'évolution de la contamination par les pesticides. 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 04-115 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Maine-et-Loire RDESOUP49 0 2003 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département du Maine et Loire. 2 Départementale 49 MAINE-ET-LOIRE 15-1 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le réseau départemental de suivi quantitatif du Maine-et-Loire est constitué de 10 points d'eau, dont 9 étaient suivis jusqu'en 2000 par l'Entente Interdépartementale de l'Authion (financements du Conseil Général du Maine-et-Loire). Ce réseau est actuellement sous maitrise d'ouvrage BRGM, avec un financement MEDD/BRGM. Délai moyen d'informatisation: 1 mois. Période couverte: depuis novembre 2003. 0400000056 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Steir RLESUQODE2 0 1997 1997-07-01 25290244000012 SYND MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ODET (SIVALODET) 1997-07-01 24290018100015 SIVOM EQUIPEMENT AGGLOMERATION QUIMPER 1997-07-01 24290018100015 SIVOM EQUIPEMENT AGGLOMERATION QUIMPER 1997-07-01 24290018100015 SIVOM EQUIPEMENT AGGLOMERATION QUIMPER 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités: Connaissance, Gestion Surveiller l'évolution de la qualité des eaux du Steïr, rivière qui alimente en eau potable les agglomérations de Quimper et de Ergué-Gabéric afin d'assurer une ressource en eau de bonne qualité pour la consommation humaine. Orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 1 Locale 29 FINISTERE 04-214 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le Syndicat intercommunal à vocation multiple pour l'Equipement de l'agglomération de Quimper (SIVOMEAQ) intervient uniquement sur le bassin versant du Steïr dans le cadre du suivi de la qualité des eaux du bassin de l'Odet. Le bassin versant du Steïr est intégré au programme régional Bretagne Eau Pure. 0600000016 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi piézométrique de Savoie des nappes de l’Isère et de l’Arc (1970-2004) RAESOUP73 0 1970 1900-01-01 424 Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) de la Savoie 1900-01-01 870 Conseil Général de Savoie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 73 SAVOIE 15-99 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000016 0500000078 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSUST 0 2007 2007-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2007-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux de transition du Bassin Adour Garonne. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUST 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-155 Agence de l'eau Adour-Garonne 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 0300000053 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des coquillages dans le Calvados RDLITCOQ14 0 Direction de secteur Bocages Normands 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle. Surveillance sanitaire des zones de pêche à pied récréative. 2 Départementale 14 CALVADOS 03-48 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Convention entre DDASS et CG 14 L'AESN verse depuis cette année l'argent au CG 14 0500000031 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agglomération toulousaine RLESOUQTLS 0 2004 2006-06-01 2008-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2006-06-01 2008-12-31 ville de Toulouse 21310555400017 COMMUNE DE TOULOUSE - MAIRIE 2006-06-01 2008-12-31 ville de Toulouse 21310555400017 COMMUNE DE TOULOUSE - MAIRIE 2008-06-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 2006-06-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 2008-06-01 2208-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'agglomération toulousaine. Surveillance de la qualité des Systèmes Aquifères Alluviaux de l'agglomération toulousaine. Ce réseau financé par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne et la ville de Toulouse est étendu aux communes avoisinantes de l'agglomération toulousaine. 1 Locale 31 HAUTE-GARONNE 15-358 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000031 0600000195 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrologique de l'étang de Berre RLHYDBER 0 1994 2000-05-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1.1 Eaux de transition 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne évaluation et suivi de la qualité de l'eau de l'étang de Berre 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE 06-149 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0900000018 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des cours d'eau du bassin Guyane FRKSURR 0 2007 2007-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre d'évaluer les peuplements de référence par type d'écosystème, c'est-à-dire définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national ( Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface) 4 District 973 GUYANE 09-11 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 0000000057 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau de la France FR_SUOL 1 2008 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôles opérationnels des plans d'eau (Circulaire DCE 2007/24) dont l'objectif est d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux et évaluer les changements de l'état de ces masses d'eau suite aux programmes de mesures. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-282 OIEau 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 0200000072 0200000071 0300000144 0400000178 0500000077 0600000333 1200000063 0500000082 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des plans d'eau du Bassin Adour-Garonne REFPLAADOURGAR 0 2005 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre d'évaluer les peuplements de référence par type d'écosystème, c'est-à-dire définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national (Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en oeuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-165 Agence de l'eau Adour-Garonne 2010-04-08 2018-11-09T15:28:00 0400000113 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers des Côtes-d'Armor RDESUQCC22 0 1988 1988-01-01 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) 1988-01-01 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) 1988-01-01 17220661700018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - DDE PARTIE DE SERVICES (DDE) 1988-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau côtiers du département pour réaliser un réseau départemental de surveillance de la qualité physico-chimique des masses d'eau de transition 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 04-196 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau a été mis en place pour suivre la qualité des masses d'eau de transition constituées par les estuaires des cours d'eau côtiers. 0400000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Loire-Atlantique RDESOUP44 0 1994 2009-03-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1994-01-01 2009-03-30 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique 1994-01-01 Réseau non DCE 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique 2009-03-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2009-03-31 Effectif à partir du 01/07/2009 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 1994-01-01 2009-06-30 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique 2002-01-01 2009-03-30 772 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Pays de la Loire 2009-03-31 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 1994-01-01 2009-03-30 1172 Conseil Général de la Loire Atlantique 2009-03-31 Réseau DCE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères du département de la Loire Atlantique. 2 Départementale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 15-78 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 En Loire-Atlantique, le réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines se compose de 24 piézomètres actifs. 17 d'entre eux appartiennent aussi au réseau DCE (0400000201 - RRESOUPSGRPAL). 0300000070 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi quantitatif des eaux superficielles de Champagne-Ardenne RRESUHCHA 0 1968 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance: hydrométrie générale - Suivi de la sécheresse - Annonce des crues - Gestion d'ouvrage 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 03-23 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Quelques stations sont présentes dans la région Lorraine (département de la Meuse) parce qu'elle sont situées dans le bassin Seine-Normandie. De même, quelques stations gérées par la DIREN Lorraine sont présentes en Champagne-Ardenne car elles sont inclues dans le bassin Rhin-Meuse. 0300000152 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines au titre de la directive cadre sur l'eau fournit la mesure du niveau des nappes en vue de contribuer : - à l'estimation de l'état quantitatif des masses d'eau, partie de masse d'eau, ou groupes de masses d'eau souterraine - à l'évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT DEB Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 35 ILLE-ET-VILAINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 15-265 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 quelques documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. 0300000007 0600000217 0300000005 0300000166 0200000078 0300000163 0300000164 0400000203 0300000165 0100000021 0400000202 0600000335 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSUOT 0 2008 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1.1 Eaux de transition 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOT 4 District 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 06-352 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0800000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau pluviométrique de Martinique RRPLUVMAR 0 1993 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Connaissance, gestion : suivi des pluies journalières et mensuelles 2 Départementale 972 MARTINIQUE 08-4 2011-02-15 2018-07-12T12:02:00 0400000089 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides sur des bassins versants tests en Pays de la Loire RRTESUYPAL 0 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 23440003400026 REGION DES PAYS DE LA LOIRE - CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE 23440003400026 REGION DES PAYS DE LA LOIRE - CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Connaissance de la pollution par les pesticides 3 Régionale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 04-68 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Deux bassins versants sont suivis dans ce cadre : - LE MONTANGER (même station que pour le bassin versant test PMPOA) - LE GIRONDEAU (affluent du Layon) Deux types de prélèvements y sont effectués: - en crue, un prélevement automatique asservi à la hauteur d'eau (station limnigraphique) - en dehors des crues, un prélèvement manuel ( cf les protocoles de prélèvements ). 0400000085 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des apports à la mer par les cours d'eau de Vendée RDELIQ85 0 1976 1976-01-01 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1976-01-01 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1976-01-01 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1976-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1984-01-01 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Connaître la qualité des eaux des apports d'origine terrestre des bassins versants et des cours d'eau, en période pluvieuse, sur la frange littorale de la Vendée. 2 Départementale 85 VENDEE 04-170 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La mise en ligne des données est prévue à court terme sur le site de l'observatoire de l'eau de Vendée. 0600000013 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Aude (11) RDESOUP11 0 1993 1993-01-01 860 Conseil Général de l'Aude 1993-01-01 860 Conseil Général de l'Aude 1993-01-01 860 Conseil Général de l'Aude 1993-01-01 860 Conseil Général de l'Aude 2003-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi créé par le Département de l'Aude pour une meilleure connaissance du niveau des réserves souterraines lors des sécheresses. Délai moyen d'informatisation : 1 mois. Adresse Internet: http://www.aude.fr/site/piezo/default.htm. Période couverte de 1993 à ce jour. 2 Départementale 11 AUDE 15-61 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000013 0500000254 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Haut Adour (Contrat Rivière) RRIVQHADOU 0 2003 2003-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2003-01-01 22650001500012 DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES 2003-01-01 25650185900019 Syndicat Mixte du Haut et Moyen Adour 2003-01-01 1621 Cellule d'Assistance Technique à l'Entretien des Rivières des Hautes Pyrénées (CATER Hautes Pyrénées) 2003-01-01 1621 Cellule d'Assistance Technique à l'Entretien des Rivières des Hautes Pyrénées (CATER Hautes Pyrénées) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 10 Interrégionale 65 HAUTES-PYRENEES 05-26 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 Ce réseau de suivi de la qualité des eaux a été mis en place pour 5 ans à la création du Contrat de Rivière du Haut Adour. Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0300000047 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'oxygène dissous de la Seine (de Vitry à Poses) RLESUO2SEI 0 1983 1983-01-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 1983-01-01 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU Finance les appareils de mesures 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Surveillance de l'oxygène dissous de la Seine de l'Amont de Paris à Vitry (94) jusqu'au dernier barrage navigation aval situé à Poses (27). Impact des barrages sur l'oxygènation. 3 Régionale 27 EURE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-4 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Nombreuses données depuis 1983 collectées dans la BDD du SNS, permettant entre autre de déterminer l'impact des barrages navigation et micro-centrales électriques associées sur l'oxygène dissous (calage des modèles). 0200000070 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Meuse FRB1SOO 0 2008 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 88 VOSGES 15-247 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0600000045 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie Rhône-Saône RBESUQRMC2 0 1987 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse pour l'axe Rhône-Saône. Ce suivi est complété dans les régions du bassin par d'autres réseaux (Franche-Comté, Corse, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, PACA, Rhône-Alpes) 5 Bassin 01 AIN 07 ARDECHE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 38 ISERE 39 JURA 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 84 VAUCLUSE 06-332 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Sur la Saône et le Rhône, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 23 stations, - Diatomées sur 28 stations. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0400000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrométrie Bretagne RRESUHBRE 0 1954 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Alerte, Gestion. 1 - Connaissance des écoulements superficielles, crues et étiages 2 - Alerte en période d'étiage et de crue 3 - Gestion des rejets 4 - Contrôle des prélèvements 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-45 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Jusqu'en 2000, la DIREN bénéficiait d'une aide de l'Agence de l'Eau pour le fonctionnement des stations de jaugeage. Depuis cette date, le MEDD finance les opérations de restauration, de maintenance et d'exploitation du réseau. Les stations du département 22 appartiennent et sont entretenues par le Conseil Général 22, L'exploitation des données est assurée par la DIREN Bretagne sans participation financière. Chacun des organismes cités financent à 100% les stations leur appartenant. Pour mémoire, les données issues de 6 stations gérées par la DDE du Finistère et rattachées au service d'annonce de crues local alimentent le réseau hydrométrie Bretagne. 0000000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Matière vivante RNOMV 0 1979 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Evaluation de la qualité du milieu marin par la mesure des niveaux de présence de contaminants chimiques et de leurs tendances 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 00-238 Didier CLAISSE 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Commentaires sur la démarche qualité associée aux analyses : - utilisation de matériaux de référence certifiés dans chaque série d'analyses - participation aux exercices d'intercalibration QUASIMEME.Nombre de stations de mesures du réseau actuellement en activités (81 en métropole et 9 dans les DOm depuis début 2002)Bancarisation : les données sont tranmises à une banque internationale banque du CIEM utilisée par la convention OSPAR 0400000106 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des Installations Classées pour la Région Pays-de-Loire RRICQPAL 0 2004 2006-07-25 2009-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2004-01-01 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 2004-01-01 777 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Pays de la Loire 2004-01-01 777 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Pays de la Loire 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 15-135 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0400000779 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des Deux Sèvres RDESUQ79 0 2000 2000-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2000-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2000-01-01 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES 2000-01-01 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES 2000-01-01 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES 2000-01-01 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 79 DEUX-SEVRES 04-153 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les mesures sur les stations du réseau départemental sont les mêmes que celles réalisées sur les stations du réseau national de bassin (micropolluants, hydrobiologie, bactériologie). 0400000028 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Vendée RDESOUQ85 0 1992 1992-01-01 834 Conseil Général de Vendée 1992-01-01 834 Conseil Général de Vendée 1992-01-01 834 Conseil Général de Vendée 1992-01-01 834 Conseil Général de Vendée 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Surveiller la qualité des eaux souterraines dans les principaux aquifères du département de la Vendée de 1992 à 2006. A partir de l'année 2008, réseau de contôle opérationel de la qualité des eaux souterraines du département de la Vendée. 2 Départementale 85 VENDEE 15-43 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Le réseau (contrôle opérationel) départemental de suivi de la qualité des nappes de la Vendée est constitué de 17 points d'eau. 0400000604 1 Réseau de mesures Validé Réseau ZAR de l'Allier RLESUQZAR04 0 1997 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Allier aval Allagnon (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 03 ALLIER 63 PUY-DE-DOME 04-255 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000051 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Inventaire des Substances Dangereuses des cours d'eau du Bassin RHIN-MEUSE RISDRM 0 2005 2005-04-01 2005-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2005-04-01 2005-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2005-04-01 2005-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2005-01-01 2005-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire - sélectionner les substances pertinentes pour la surveillance des milieux aquatiques ; - juger de la contamination des milieux vis à vis des normes de qualité - définir les priorités d’action selon les bassins ou sous-bassins quant à la réduction des apports dans le cadre de la mise en œuvre du « programme national de prévention et de réduction de la pollution des eaux par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique ». 5 Bassin 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-164 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Suivi exceptionnel à réaliser en 2005 pour les cours d’eau, les plans d’eau et les eaux de transition et littorales et préconisations techniques nationales en vue de faire un inventaire sur la contamination des eaux de surface vis à vis de certaines substances dangereuses. Ces substances sont issues de la réglementation européenne notamment au travers des directives 76/464/CE et 2000/60/CE. Les agences de l’eau sont chargées de la mise en œuvre de cet inventaire exceptionnel selon des prescriptions nationales élaborées par la Direction de l’eau. Ce réseau d'inventaire est la déclinaison de l'inventaire national dans le bassin RHIN-MEUSE. 1000000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Réunion RBESOUQREU 0 1998 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 1998-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 1998-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1998-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 1998-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 2003-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau de suivi de la qualité de l'eau souterraine de l'île de la Réunion 5 Bassin 974 LA REUNION 15-205 Office de l'eau Réunion 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=1000000002 1200000056 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de mesure de jaugeages ponctuels des cours d'eau en Corse RRJAUCOR 0 2003 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 1507 Observatoire de l'Environnement de Haute-Corse (OEHC) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-47 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Mesures de débit ponctuelles, en général d'étiage, hors réseau hydrométrique. 0300000012 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux estuariennes du Calvados RDESTQ14 0 1982 1982-01-01 2004-12-31 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1982-01-01 2004-12-31 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1982-01-01 2004-12-31 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 2005-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1982-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. 2 Départementale 14 CALVADOS 03-94 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 A compter de janvier 2003, pH et O2 mesurés sur site en instantané. Fin 2004: restructuration du réseau. Fin de la maîtrise d'ouvrage par la DDE 14. 0600000044 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet physico-chimie RBESUQRMC1 0 1971 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 17380661300431 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - SERVICE DE L ADMINISTRATION (DDE) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance générale de la qualité physico-chimique des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée&Corse 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-309 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau, un programme de surveillance a été établi pour suivre l'état écologique (ou le potentiel écologique) et l'état chimique des eaux douces de surface. Ce programme comprend plusieurs volets, dont le contrôle de surveillance destiné à donner l'image de l'état général des eaux, notamment à l'échelle européenne. Les réseaux de contrôle de surveillance (RCS) mis en place début 2007 ont donc pris le relais du Réseau national de bassin et des réseaux complémentaires de bassin. 0300000143 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUSL 0 2007 2007-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les plans d'eau du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUSL 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-168 2007-01-12 2015-12-08T00:00:00 0600000006 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Corse RESOUPDREALCSC 0 0 Inconnu 15-50 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000035 1 Réseau de mesures Validé Réseau hydrométrie de suivi des crues et des étiages sur la Loire et ses affluents (CRISTAL) RBESUHLOLB 0 1984 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 254 Laboratoire des Nuisances de l'homme et de son environnement - CEN 5 Eaux météoriques 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion, Alerte. Transmission de données en temps réel aux services d'annonce des crues et au Centre de Gestion des Crues et des Etiages. Transmission d'une donnée débit issue du croisement de la donnée en temps réel acquise par les stations de mesure avec les courbes de tarage issues du travail des services hydrométriques. Pour les services d'annonce des crues, mise en place d'un réseau d'alerte, Pour le Centre de Gestion des Crues et des Etiages, prise en charge de la gestion (écrêtement des crues, gestion de l'étiage) des retenues de Villerest et Naussac. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 18 CHER 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 43 HAUTE-LOIRE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 04-138 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau CRISTAL est constitué de 170 limnimètres et 70 pluviomètres. A noter que pour les stations communes avec les réseaux hydrométriques, la hiérarchie peut être différente et est indiquée par les services hydrométriques gestionnaires (DIREN).. Les limnimètres sont en effet intégrés dans le réseau hydrométriques du bassin (les capteurs sont le plus souvent communs) et la données de ces limnimètres est donc gérée (jaugeage, courbe de tarage, bancarisation) par les services hydrométriques correspondants (principalement le service hydrométrique de la DIREN Centre-SBLB et le service Hydrométrique de la DIREN Pays de la Loire). Les pluviomètres servent uniquement pour l'annonce de crues et la gestion des ouvrages et ne sont pas une donnée aujourd'hui validée en continu. Le réseau CRISTAL a été transféré à l'Etat par l'Etablissement Public Loire au 1er janvier 2004. Pour la transmission des données, CRISTAL comprend une infrastructure de collecte et de transmission de donnée importante (cout intégré au cout global) Les responsables de collecte : ces services sont responsables du bon fonctionnement du réseau (maintenance de 1er niveau faite localement, maintenance de 2ème niveau sous la responsabilité directe du Centre de Gestion). 0100000050 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau littoraux et estuaires du Pas-de-Calais RDESULITQ62 0 1980 1980-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1980-01-01 17620620900015 SCE MARITIME PORTS DE BOULOGNE ET CALAIS 1980-01-01 17620620900015 SCE MARITIME PORTS DE BOULOGNE ET CALAIS 1980-01-01 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS 1980-01-01 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS 1.1 Eaux de transition 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principale finalité: connaissance Connaissance du milieu et suivi de l'évolution de la qualité. 2 Départementale 62 PAS-DE-CALAIS 01-166 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1. Le réseau comporte 24 stations qui se subdivise ainsi: Suivi de la qualité des canaux littoraux de Calais : 7 stations Surveillance des cours d'eau littoraux du Pas-de-Calais : 8 stations Surveillance des estuaires du Pas-de-Calais : 9 stations 2. Les données brutes sont également stockées au SMBC sous format informatique. 3. Les données sont exploitées, mais non valorisées. 0200000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de la région Alsace MO APRONA RRESOUPALSAPRNA 0 1949 1995-01-01 23670001900045 REGION D ALSACE 1995-01-01 Co-financeur Région ALSACE au titre du contrat de Nappes 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1949-01-01 DIREN ALSACE avant 1995 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) 1995-01-01 DIREN ALSACE avant 1995 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) 1995-01-01 DIREN ALSACE avant 1995 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines dans le Fossé rhénan (plaine d'Alsace et Pliocène de Haguenau) 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 15-19 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Les données sont aussi accessibles à partir du site de l'APRONA à l'adresse suivante : www.aprona.net 0400000179 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSURL 0 3.2 Plan d'eau 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 04-235 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 0200000024 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rejets des stations d'épuration collectives du Haut-Rhin RDEPUC68 0 1972 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 17680301300018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 22680001900011 DEPARTEMENT DU HAUT RHIN 22680001900011 DEPARTEMENT DU HAUT RHIN 22680001900011 DEPARTEMENT DU HAUT RHIN 0 Inconnu 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance, Contrôle, Gestion 2 Départementale 68 HAUT-RHIN 02-138 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000008 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Basse-Normandie (MO DREAL) RRESOUPDREALBNO 0 1971 1971-01-01 754 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie 1971-01-01 754 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie 1971-01-01 754 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie 1971-01-01 754 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de gestion, complément au réseau de bassin pour une connaissance patrimoniale. 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 15-117 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0300000008 0300000075 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles aux usines d'eau potable d'Ile-de-France RRESUQSEDIF 0 1990 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Surveillance, effectuée dans le cadre du contrôle sanitaire, de la qualité de l'eau aux prises des usines de production d'eau potable en Ile-de-France en vue d'un traitement adapté. 3 Régionale 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-72 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il s'agit de la surveillance de la qualité de l'eau à la prise de chacune des usines d'eau potable du SEDIF (3 stations : Seine, Marne, Oise). Cette surveillance est effectuée dans le cadre du contrôle sanitaire des DDASS. Cette surveillance est complétée par les stations d'alerte du SEDIF : pour plus d'informations, consulter la fiche descriptive du dispositif " Autosurveillance de la qualité des eaux superficielles en Ile-de-France". 0300000131 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSUSR 0 2007 2007-01-01 (physico-chimie) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUSR 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-151 2006-08-24 2015-12-08T00:00:00 1000000025 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Réunion FRLSUOC 1 1.2 Eaux côtières 4 District 974 LA REUNION 10-18 2008-11-21 2015-12-08T00:00:00 L'élaboration de la stratégie des contrôles opérationnels et d'enquête des masses d'eau; l'identification et la localisation des paramètres déclassants et des pressions originelles débuteront en 2009. S'en suivront la mise en oeuvre des contrôles opérationnels et d'enquête. 0400000096 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la région Centre RRESUQCEN 0 1991 1991-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1991-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1991-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 2003-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1991-01-01 2002-12-31 23450002300028 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 1991-01-01 2002-12-31 23450002300028 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau en complément du réseau national de bassin afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 04-109 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 9900000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau international d'observation de la qualité de l'Escaut RHMQE 0 1998 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1622 Commission Internationale de l'Escaut (CIE) 1623 Ministère de l'Environnement de la région Wallonne (DGRNE) 1625 Institut National de Gestion Marine et Cotière des Pays-Bas (Rijkwaterstaat) 1627 Vlaamse Milieumaatschappij (Agence Flamande de l'Environnement) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Objectif du réseau : état de la qualité de l'Escaut et évolution à moyen et long terme 7 Europe 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 01-26 2011-02-15 2016-09-15T14:39:00 Fleuve international de 430 kilomètres, l'Escaut coule de Cambrai à Anvers. Son bassin versant est de 21800 km2. Il draine une population de plus de 10 millions d'habitants, ce qui en fait une des zones les plus denses de l'Union Européenne avec 500 habitants au km2. La Commission Internationale de l'Escaut (CIE) a élaboré un programme d'actions et a mis en place un réseau de mesures pour apprécier les résultats concrets de la coopération en faveur de l'Escaut. Le réseau est opérationnel depuis 1998. Les quatre parties concernées - France, Wallonie, Flandre et Pays Bas - se sont accordées sur une logique de travail concernant les méthodes de prélèvements, d'échantillonnage et d'analyses. Les stations de mesures, réparties de la source à l'embouchure, sont situées sur l'Escaut uniquement (aucune station sur les affluents). Le groupe de travail qualité a selectionné 18 paramètres sur les substances classiques évaluant exclusivement la concentration, sans référence au débit. Le choix des stations de mesures a été effectué par chacune des parties, sur le tronçon de l'Escaut qui la concerne, en fonction de sa représentativité quant à la qualité et compte-tenu des conditions de pression (représentation des efforts d'assainissement, impact de la région wallonne, frontière...). Nombre de stations : France : 3 Wallonie : 1 Flandre : 6 Pays-Bas : 4 13 prélèvements par an pour chaque points de prélèvements (1 toute les quatre semaines). Matériel et Méthodes de mesure : mesures par prélèvements manuels ponctuels dans le temps et l'espace 0400000121 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Loire-Bretagne RBESUQNO3 0 1992 1992-01-01 17180301800026 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17170301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17160301200336 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 17150301400010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17230301800029 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17220301000019 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1992-01-01 17070301100016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1992-01-01 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 1992-01-01 17490301300012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17450301100010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 1992-01-01 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 1992-01-01 17440301400015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17580301400091 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17560301800011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17530301500010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17290301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17430301600011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17280301700018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17370301800015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17410301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17360301000021 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE L INDRE (DDASS) 1992-01-01 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 1992-01-01 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 1992-01-01 17350301200010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17860301500011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17720301500025 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17710301700014 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17850301700265 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17790301000011 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 1992-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 1992-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 17630301400201 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17610301800014 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 17480301500018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 1992-01-01 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 1992-01-01 17870301300189 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 13000897200015 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1992-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1992-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1992-01-01 17690300300018 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1992-01-01 17210300400013 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1992-01-01 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine 1992-01-01 17860300700018 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1992-01-01 17440300600011 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1992-01-01 17140300900037 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1992-01-01 17350300400017 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1992-01-01 17450300300017 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA REGION CENTRE (DRASS) 1992-01-01 17630300600025 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1992-01-01 17870300500011 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1992-01-01 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan 1992-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 1992-01-01 1434 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime 1992-01-01 1433 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée 1992-01-01 1432 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère 1992-01-01 1431 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Répondre aux exigences de la directive Nitrate n° 91/676/CE du 12 décembre 1991 Surveiller les teneurs en nitrates dans les eaux superficielles du bassin dans et en dehors des zones vulnérables Evaluer les impacts de l'agriculture sur la qualité des eaux Identifier les secteurs atteints ou menacés par la pollution et prendre des mesures adaptées pour réduire et prévenir les pollutions 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-211 julie.nguyen 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 Le réseau de suivi de la Directive Nitrates a été mis en place pour répondre aux exigences de la directive qui demande la mise en place d'une campagne de surveillance au moins une fois tous les 4 ans. les données sont disponibles sur le référentiel de surveillance des eaux superficielles du bassin Loire-Bretagne : http://osur.eau-loire-bretagne.fr/exportosur/action/Geographie Les campagnes de surveillance sont basées sur la teneur en nitrates des eaux superficielles obtenues à partir des réseaux de mesures existants suivants: - réseaux de surveillance et de contrôle DCE (RCS et RCO) - réseaux départementaux - réseaux ARS - données de stations locales Pour la cinquième campagne de surveillance, le nombre de stations en eaux superficielles est de 356. L'objectif était d'intégrer les réseaux de surveillance tout en prolongeant la connaissance sur les points des campagnes précédentes. 0500000010 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines des Pyrénées-Atlantiques (64) RDESOUQ64 0 2001 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques 2001-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suivi de la qualité des eaux souterraines du département des Pyrénées Atlantiques.26 stations qualité sont ou ont été mesurées dont 7 au titre du réseau patrimonial qualité du bassin Adour-Garonne et 19 pour le suivi départementale des eaux souterraines. Délai moyen d'informatisation: Bimestriel. Adresse Internet: Partie des résultats disponibles sur les plaquettes H2O64 téléchargeables sur le site www.cg64.fr. Période couverte: A partir de 2001. 2 Départementale 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 15-98 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 Le réseau de surveillance des eaux souterraines concernera d'ici fin 2004 50 à 75 points suivis. 0500000077 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSUOL 0 2007 2009-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 2 Temporaire En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin Adour Garonne, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUOL 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-154 Agence de l'eau Adour-Garonne 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 Réseau actuellement en cours d'élaboration. 0300000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rejets littoraux dans le Calvados RDLITREJ14 0 1995 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17140301700048 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 22140118500014 DEPARTEMENT DU CALVADOS 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Gestion. Apprécier par rapport aux usages baignade et conchyliculture, quels sont les facteurs d'altération de la qualité 2 Départementale 14 CALVADOS 03-47 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0500000030 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'agglomération toulousaine RLESOUPTLS 0 2004 2004-01-01 2008-12-31 ville de Toulouse 21310555400017 COMMUNE DE TOULOUSE - MAIRIE 2004-01-01 2008-12-31 ville de Toulouse 21310555400017 COMMUNE DE TOULOUSE - MAIRIE 2008-01-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 2004-01-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 2004-01-01 2008-12-31 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'agglomération toulousaine. Surveillance des niveaux piézométriques des Systèmes Aquifères Alluviaux de l'agglomération toulousaine Ce réseau financé par la ville de Toulouse est étendu aux communes avoisinantes de l'agglomération toulousaine. 1 Locale 31 HAUTE-GARONNE 15-357 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-10-12T14:26:00 La fréquence de mesure des niveaux piézométriques est fixée dans la convention partenariale établie entre le Service Géologique Régional et la ville de Toulouse, et peut varier d'une mesure trimestrielle à semestrielle. 0600000198 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des sédiments de l'étang de Berre RLSEDBER 0 1994 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1.1 Eaux de transition 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne cartographie et suivi de la qualité des sédiments 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE 06-148 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000063 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional d'observateurs hydrométriques d'Ile-de-France RRESUOBHIDF 0 1901 1992-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 1992-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 1992-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 1970-01-01 17750630000017 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - DIRECTION SECRETARIAT GENERAL 1970-01-01 1992-01-01 17750630000017 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - DIRECTION SECRETARIAT GENERAL 1970-01-01 1992-01-01 17750630000017 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - DIRECTION SECRETARIAT GENERAL 1992-01-01 Direction de secteur Seine-Aval 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Alerte et connaissance des hauteurs et des débits sur les grandes rivières canalisées 3 Régionale 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 03-134 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les observateurs ne reçoivent pas une indemnité. 0900000017 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Guyane FRKSUOC 0 2008 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Guyane, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUOC 4 District 973 GUYANE 09-10 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 0000000056 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau de la France FR_SUSL 1 2007 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau (Circulaire DCE 2006/16) dont l'objectif est de donner une image de l'état général des eaux par la mise en place d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles et des activités anthropiques. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-281 OIEau 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 0100000103 0100000104 0200000057 0200000056 0300000143 0400000177 0500000076 0600000332 1200000062 0800000008 0500000212 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur l'Aveyron et aval Lere (Contrat Rivière) CRIV AveyrAvLer 0 2000 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 13001089500014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau (physico-chimique et produits phytosanitaires) et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-51 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-12-10T14:44:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0400000112 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers d'Ille-et-Vilaine RDESUQCC35 0 1990 1990-01-01 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) 1990-01-01 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) 1990-01-01 17350661900019 DIRECTION DEP EQUIPEMENT D ILLE ET VILAINE - SERVICES DIVERS (PARTIE DE SERVICES) (DDE) 1990-01-01 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact Surveiller l'impact des principaux apports continentaux sur les masses d'eau de transition. 2 Départementale 35 ILLE-ET-VILAINE 04-195 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau d'observation a été mis en place afin de suivre l'impact des apports d'origine terrestre des bassins versants et des cours d'eau et d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 0400000012 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Sarthe RDESOUP72 0 1991 1992-01-01 835 Conseil Général de Sarthe 1992-01-01 835 Conseil Général de Sarthe 1992-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1992-01-01 772 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Pays de la Loire 1992-01-01 835 Conseil Général de Sarthe 1992-01-01 835 Conseil Général de Sarthe 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 72 SARTHE 15-77 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000012 0500000116 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Charente (16) RCD 16 0 2000 2000-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2000-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2000-01-01 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE 2000-01-01 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE 2000-01-01 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE 2000-01-01 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 16 CHARENTE 05-61 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0300000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles de la région Ile-de-France RRESUQYIDF 0 2002 2002-09-01 2006-06-30 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 2002-09-01 2006-06-30 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 2002-09-01 2006-06-30 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 2006-07-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2002-09-01 2006-06-30 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2006-07-01 38924140700037 CARSO 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Impact. Caractérisation de la pollution des cours d'eau de l'Ile-de-France par les produits phytosanitaires. 3 Régionale 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 03-20 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il s'agit d'un outil d'aide à la décision pour le groupe régional "phyt'eaux propres". Certaines stations appartiennent au Réseau National de Bassin. Les données brutes sont renvoyées chaque année à l'IFEN pour traitement statistique. A partir de 2008, ce réseau est intégré au RCO (réseau de contrôle opérationnel) cours d'eaux. Le nombre de stations analysées diminue d'environ 30%. 0600000237 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSOO 1 2008 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 15-263 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence 1/ Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 2/ Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) 3/ Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4/ Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) Remarque : au 1er janvier 2008, 348 points sont rattachés à ce réseau, avec des maîtrises d'ouvrages variées (Agence de l'eau, mais aussi CG 01, CG 34, CG 69, SMEGNV, CG 26). 0600000039 0600000005 0600000225 0600000026 0600000015 0600000248 0600000334 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSUST 0 2007 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les eaux de transition du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUST 4 District 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 06-351 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0800000003 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'hydrobiologie des rivières de Martinique RRESUQBIOMAR 0 1994 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance, Impact 2 finalités: - élaboration d'un Indice Biologique Global (IBG) Martinique (basé sur les macro invertébrés) - suivi de 16 stations de référence 3 Régionale 972 MARTINIQUE 08-3 OE Martinique 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 0400000088 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi des pesticides dans les eaux superficielles des Pays de la Loire RRCESUYPAL 0 2001 2001-01-01 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 13000610900016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL) 726 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Pays de la Loire 17440300600011 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Connaissance des pollutions phytosanitaires 3 Régionale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 04-66 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau est complémentaire du Réseau National de Bassin (RNB). Sur certaines stations du RNB, la fréquence de prélèvement passe de 7 à 19 par an. 0000000046 1 Réseau de mesures Validé REPAMO, Réseau de surveillance des maladies des mollusques REPAMO 0 1991 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1399 IFREMER - Laboratoire de Génétique et Pathologie 12006502400016 DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L'AQUACULTURE (DPMA) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Le REPAMO, pour "REseau PAthologie des Mollusques", est un réseau national de l'Ifremer dont l'objet est de suivre l'état de santé des peuplements de mollusques sur les gisements naturels ou dans les zones de production conchylicole, et ce, en application des directives européennes 91/67 et 95/70 qui visent à limiter les transferts d'agents infectieux entre différents secteurs de production. En savoir plus : http://www.ifremer.fr/lern/Pages/Programme/repamo.htm 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 00-262 Isabelle ARZUL 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Surveillance des maladies à déclaration obligatoire (bonamiose et marteiliose) Intervention en cas de mortalités anormales de mollusques (échantillonnage et analyses histologiques des animaux) + suivi de base pour évaluer l'état zoosanitaire des stocks de mollusques en France Pour le suivi des stations : 9 laboratoires côtiers Ifremer répartis sur 14 implantations. Il n'y a plus à proprement parler de stations ou point de suivi systématique. Les 9 laboratoires côtiers Ifremer n'interviennent pas tous chaque année aux activités du réseau. 0400000061 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la baie de Bourgneuf en Vendée RLCESUQBOU 0 1995 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE 1502 Europe (FEDER) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités: Connaissance. Suivi de la qualité des eaux douces superficielles dans la Baie de Bourgneuf en complément du réseau d'observation de la qualité des eaux superficielles des départements de Vendée et de Loire Atlantique. Suivi et évaluation du SAGE du marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf. 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 85 VENDEE 04-169 Sébastien Joussemet 2011-02-15 2022-04-15T15:46:00 26 points d'analyses, de prélèvements et ou d'inventaires ont été recensés sur le territoire du marais Breton et le bassin versant de la Baie de Bourgneuf. A ceux-là viennent s'ajouter 7 points d'observation des écoulements en période d'étiage. 7 points sont gérés exclusivement par l'Association pour le Développement du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf (ADBVBB), 4 ont une gestion partenariale et les autres appartiennent aux différents intervenants (Conseils Généraux, Directions Départementales des Territoires et de la Mer de Vendée et Loire Atlantique, Agence de l'Eau Loire Bretagne,...). Les objectifs recherchés sont d'avoir une vision globale de l'évolution de la qualité des eaux douces superficielles et de compléter par la fréquence et ou les paramètres les données existantes. 0500000016 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du Parc des Grands Causses (12) RLESOUQGC 0 2001 4 Eaux souterraines 1 Pérenne "Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Suivi de la qualité des eaux souterraines du Parc des Grands Causses." 2 Départementale 12 AVEYRON 15-60 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000016 0500000022 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Adour-Garonne RBESUQAG 0 1971 1971-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1971-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1971-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1971-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1987-01-01 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne 1987-01-01 1735 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin Adour-Garonne 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance patrimoniale de la qualité des rivières pour orienter et évaluer les politiques de gestion qualitative de la ressource en eau. 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 05-1 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 0200000069 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin FRCSOO 1 2008 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin. Il est constitué du réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace). 4 District 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 15-246 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0200000080 0200000038 0600000173 1 Réseau de mesures Gelé Réseau régional de suivi lagunaire en Languedoc-Roussillon (RSL) RRLAGLRO 1 1999 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 23340001900029 REGION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON 23340001900029 REGION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON 1416 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Sète 1416 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de Sète 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Le réseau de suivi lagunaire à pour but de connaître l'état de l'eau des lagunes par rapport à leur eutrophisation afin de définir les actions à mener sur les bassins versants et mesurer leur impact. 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-80 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau de suivi lagunaire (RSL) est constitué de différents programme d'actions. Centré sur le réseau de suivi du niveau d'eutrophisation des lagunes (décrit dans cette enquête), il comprend aussi : - un volet "innovation méthodologique" piloté par Ifremer qui permet le développement de méthodologies appliquées pour répondre à des questions techniques, d'intérêt régional, partagées par la majorité des structures locales de gestion et reproductibles sur d'autres lagunes ; - un volet "Aide à la gestion, assistance technique aux gestionnaires et valorisation des résultats" piloté par le Cépralmar. Il comprend la valorisation et la restitution des résultats obtenus dans les suivis auprès des structures locales de gestion, ainsi que des appuis scientifiques et techniques auprès de ces structures pour traduire les résultats obtenus en mesures de gestion adéquates. La totalité de ces actions sont programmées annuellement et le budget plafond annuel est fixé à 400 000 € HT. 0600000058 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en Corse RBCESURMC6 0 1987 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance. Réseau de suivi de la qualité biologique des cours d'eau. 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-322 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En Corse, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 7 stations, - Diatomées sur 7 stations. 0400000040 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrométrie Auvergne RRESUHAUV 0 1967 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 22150001000014 DEPARTEMENT DU CANTAL 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE 22630001000015 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Alerte, Gestion, Impact Connaissance générale de l'hydrométrie des rivières Gestion des étiages Gestion et annonce de crues Suivi des impacts agricoles 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 04-44 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau hydrométrie Auvergne concerne également les sources. Les données sont stockées dans une base interne DIREN puis viennent alimenter tous les mois la banque HYDRO après leur traitement et leur validation. Les données sont mises à disposition du public gratuitement à l'exception des exports sous forme papier de la banque HYDRO qui sont facturés aux bureaux d'études à partir du barème de cette banque. Les exports papier sont gratuits pour les administrations et les collectivités locales. le serveur producteur est accessible à l'adresse suivante: http://spdiren.coliane.fr/dirensp3/00_login/login.asp 0000000048 1 Réseau de mesures Validé Réseau National des Stations Marines RNSM 0 1994 18008901303738 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS INS1619 INSU (CNRS) 18008901303738 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS INS1619 INSU (CNRS) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Réseau d'observation des milieux littoraux ayant pour objectif de mettre en évidence des situations normales et des fluctuations autour de ces situations. Une station marine est un établissement public situé sur la côte et pratiquant de la recherche permanente, de la recherche accueillie, de l'enseignement de divers types et de la formation à la recherche, ces activités étant plus ou moins diversifiées au sein d'un vaste spectre allant de l'océanographie à la biologie en passant par l'océanographie physique, l'océanographie chimique, les Sciences de la Terre et l'écologie (définition Guide des Stations Marines - CNRS 1995). Ces stations marines ont conduit à la mise en place du Service d'Observation en Milieu Littoral (SOMLIT) en 1995, labellisé par l'INSU en 1996. 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 00-237 Michel GLASS 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Hérault (34) RDESOUP34 0 2004 1900-01-01 865 Conseil Général de l'Hérault 2004-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2004-01-01 865 Conseil Général de l'Hérault 2004-01-01 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2004-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le Conseil Général de l'Hérault, a souhaité mettre en place un réseau piézométrique complémentaire au réseau DCE du MEDD, qui regroupait 20 sites d'observations à la fin de l'annnée 2004. Cette volonté est liée à l'objectif d'obtenir une vision précise de la situation et de l'évolution des différents aquifères du département de l'Hérault dans le cadre d'une gestion adaptée au contexte local et en fonction de l'accroissement sensible des besoins en eau envisagé pour la prochaine décennie. Ainsi, ce réseau permettra de compléter les suivis réalisés dans le cadre du réseau DCE. Dans le cadre de ce réseau du CG 34, 9 sites étaient équipés à la fin de l'année 2004. En 2005, 7 nouveaux sites ont été intégrés à ce réseau en mai et 2 en juillet. En 2006, 3 nouveaux sites ont été intégrés en août, ce qui porte le nombre de sites à 21 au 01 septembre 2006. En 2007, 2 nouveaux site ont été intégrés au réseau et un des sites remplacé, ce qui porte le nombre de points à 24 sites dont 23 actifs. La possibilité d'intégrer de nouveaux sites a été examinée, ce qui porte en 2008 le nombre total de sites actifs intégrés à ce réseau à 25. 2 Départementale 34 HERAULT 15-127 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 De nouveaux sites de mesures pourront être intégrés ultérieurement dans ce réseau. 0400000772 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suvi de la qualité des eaux superficelles de la Sarthe RDESUQ72 0 1989 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE 3.1 Rivières, canaux 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau secondaires du département afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 72 SARTHE 04-152 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000009 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Indre-et-Loire RDESOUP37 0 1993 2005-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1993-01-01 2002-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1993-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1993-01-01 2004-12-31 1169 Conseil Général d'Indre et Loire 1993-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1993-01-01 1169 Conseil Général d'Indre et Loire 1993-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 37 INDRE-ET-LOIRE 15-42 2011-02-15 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000009 0400000603 1 Réseau de mesures Validé Réseau ZAR de la Loire RLESUQZAR03 0 1997 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 2005-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Loire - entre Grangent et Villerest (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 2 Départementale 42 LOIRE 04-254 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000045 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'évaluation de bassins agricoles mosellans REBAM 0 2003 2003-01-01 2005-12-31 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) 2003-01-01 2005-12-31 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) 2003-01-01 2005-12-31 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) 2003-01-01 2005-12-31 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) 2003-01-01 2005-12-31 Valideur 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Evaluation de l'évolution de la qualité vis a vis de la problématique agricole dans deux bassins représentatifs de Moselle (affluents de la Seille). 1 Locale 57 MOSELLE 02-163 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le Réseau d’Evaluation des Bassins Agricoles est un réseau local de suivi  de la qualité des eaux des rivières d’un bassin test à forte dominante agricole situé au centre de la Lorraine : le  Nard, affluent de la SEILLE, Moselle <span style="font-family: 'Times New Roman'; font-size: 12pt; mso-bidi-font-size: 10.0pt; mso-fareast-font-family: 'Times New Roman'; mso-ansi-language: FR; mso-fareast-language: FR; mso-bidi-language: AR-SA;">Le dispositif permettra de réaliser un diagnostic de l’état de cette rivière, prenant en compte les contraintes hydrologiques, physico-chimiques et biotiques particulièrement complexes du secteur. Il permettra de disposer d'une information détaillée et à jour sur l'état des rivières dudits bassin en réalisant, notamment,  des analyses de paramètres physico-chimiques 0600000218 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Franche-Comté RESOUPDREALFRC 0 1993 1993-01-01 Plus tôt pour les sources (à partir de 1976) 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté 1993-01-01 Plus tôt pour les sources (à partir de 1976) 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté 1993-01-01 Plus tôt pour les sources (à partir de 1976) 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté 1993-01-01 Plus tôt pour les sources (à partir de 1976) 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi quantité des eaux souterraines incluant sources et forages de la DIREN Franche Comté 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 15-204 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Réseau composé de 17 stations, dont 5 abandonnées (2 sources et 3 piézos) éventuellement remplacées par la suite. Les 12 stations en fonctionnement se répartissent ainsi: 5 sources, 7 piézos dont 4 télétransmis en activité. 0300000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Orne RLESUQORNE 0 1993 1993-01-01 2004-12-31 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1993-01-01 2004-12-31 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1993-01-01 2004-12-31 17140661400015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 2005-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1993-01-01 Direction de secteur Seine-Aval 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. 2 Départementale 14 CALVADOS 03-93 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 A compter de janvier 2003, pH, conductivité et O2 mesurés sur place en instantané Fin 2004, restructuration du réseau. Fin de la maîtrise d'ouvrage de la DDE 14. 0600000165 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de surveillance des posidonies en Provence-Alpes-Côte d'Azur RRPOSIPACA 0 1984 17130661600011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17130661600011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17060661000013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17060661000013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 17830661900010 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17830661900010 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis 1509 Laboratoire Environnement Marin Littoral - Université de Nice Sophia Antipolis 33886369900033 GIS POSIDONIE 33886369900033 GIS POSIDONIE 1 Eaux littorales La surveillance à long terme de l'évolution de l'état des herbiers de Posidonies (Posidonia Oceanica) et l'utilisation de l'herbier comme indicateur biologique de la qualité globale des eaux littorales. 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 83 VAR 84 VAUCLUSE 06-180 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les sites de surveillance sont les suivants. (LS = limite supérieure de l'herbier de Posidonie ; LI = limite inférieure de l'herbier de Posidonie) BOUCHES-DU-RHONE - 9 stations sur un ensemble de 5 sites : - Martigues-Ponteau (LI, 20 m), - Carry-le-Rouet (LS 10 m, LI 30 m), - Marseille (LS 8.5 m, LI 26.5 m), - Cassis (LS 10 m, LI 24 m), - La Ciotat (LS 10.5 m, LI 33 m). VAR - 16 stations sur un ensemble de 10 sites : - Le Brusc (LS 4 m, LI 31 m), - Toulon-Cap Sicié (LS 13 m, LS 12 m, LI 27.5 m), - Giens (LS 6 m, LI 32 m), - Porquerolles (LS 6 m), - Bormes (LI 37.5 m), - Lavandou (LS 14 m), - Baie de Cavalaire (LS 6 m, LI 36 m), - Saint-Tropez (LI 37 m), - Grimaud (LS 2.5 m, LI 21 m), - Saint-Aygulf (LI 18 m). ALPES-MARITIMES - 8 stations sur un ensemble de 7 sites : - Théoule (LI 13 m), - Cannes (LS 6 m), - îles de Lerins (LS 7 m), - Golfe-Juan (LI 31m), - Antibes (LI 20 m), - Villefranche/mer (LS 8 m, LI 16 m), - Eze (LI 32 m). Pour plus d'informations vous pouvez consulter le site du GIS Posidonies : http://www.com.univ-mrs.fr/gisposi/rubrique.php3'id_rubrique=13 0300000157 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux du bassin versant de la Mauldre (COBAHMA) 0 3.1 Rivières, canaux 78 YVELINES 03-165 2006-10-26 2015-12-08T00:00:00 0600000033 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates de la nappe de la plaine de Tossiat (01) RAESOUNTOS 0 1996 1900-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1900-01-01 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Description : Suivi des teneurs en nitrates suivant une fréquence bimensuelle, de sept points d'observations de la nappe de TOSSIAT située au sud-est de BOURG en BRESSE (Ain). Ce suivi est réalisé dans le cadre de l'opération QUALIT'EAU. Période couverte : 1996 à aujourd'hui. 1 Locale 01 AIN 15-49 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000033 0500000009 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des Pyrénées-Atlantiques (64) RDESOUP64 0 2001 2003-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques 2001-01-01 2002-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques 2001-01-01 842 Conseil Général des Pyrénées Atlantiques 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département des Pyrénées Atlantiques. Le réseau doit s'étendre progressivment jusqu'à une couverture complète du département. Financé jusqu'au 31 décembre 2002 par l'Agence de l'Eau Adour-garonne. Délai moyen d'informatisation: Trimestriel. Période couverte: A partir de 2001. 2 Départementale 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 15-16 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000009 0400000185 1 Réseau de mesures Validé Sites hydrométriques des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUHL 0 3.2 Plan d'eau 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-234 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 0300000137 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des aquifères de Champigny en Seine et Marne (77) RDESOUQ77 0 1999 1999-01-01 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE 1999-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1999-01-01 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE 1999-01-01 1484 AQUI'BRIE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi patrimonial de la qualité de la nappe des calcaires du Champigny via des captages actifs ou abandonnés 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 91 ESSONNE 94 VAL-DE-MARNE 15-116 2011-02-15 2020-06-03T10:59:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0300000137 0300000033 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles aux points de captage en Ile-de-France RRESUCAPQIDF 0 1980 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 33987470300012 SOC ANONYME GESTION DES EAUX DE PARIS - EAU DE PARIS (SAGEP) 33987470300012 SOC ANONYME GESTION DES EAUX DE PARIS - EAU DE PARIS (SAGEP) 33987470300012 SOC ANONYME GESTION DES EAUX DE PARIS - EAU DE PARIS (SAGEP) 33987470300012 SOC ANONYME GESTION DES EAUX DE PARIS - EAU DE PARIS (SAGEP) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Stations de mesure en vue d'adapter les traitements en cas d'évolution de la qualité des eaux. Repérage des pollutions en amont des prises d'eau et arrêt du pompage si nécessaire. 2 Départementale 94 VAL-DE-MARNE 03-71 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 stations mixtes (i.e. échantillonnages ponctuels et automatiques) + 1 station automatique (pas d'échantillonnages ponctuels). Le programme actuel d'analyses sur les prélèvements ponctuels date de 1998. Les 4 stations se situent à : Orly, Ivry, Vitry sur Seine, Joinville-le-Pont. 0300000130 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSURR 0 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Inventaire exhaustif de données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques les accompagnant pour permettre d'évaluer les peuplements de référence par type d'écosystème, c'est-à-dire définir les conditions de références des sites représentatifs du très bon état écologique pour chacune des typologies retenues au niveau national ( Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-150 2006-08-24 2015-12-08T00:00:00 1000000024 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Réunion FRLSUOR 1 2009 3.1 Rivières, canaux 4 District 974 LA REUNION 10-17 Office de l'eau Réunion 2008-11-21 2018-11-28T11:33:00 L'élaboration de la stratégie de contrôle opérationnel des masses d'eau, l'identification et la localisation des paramètres déclassants et des pressions originelles débuteront en 2009. Dans un deuxième temps, la création des réseaux et suivi des paramètres déclassants seront aussi mis en place courant 2009. 0100000042 1 Réseau de mesures Validé Réseau de points de jaugeages de la région Nord Pas-de-Calais RRJAUGNPC 0 1962 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 1993-01-01 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Débits réglementaires d'étiage. Hydrologie générale 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 01-21 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau de jaugeages est constitué de mesures ponctuelles qui ne font pas l'objet d'un recueil systématique. Ce réseau permet de mettre à jour en permanence les courbes de tarage Hauteur/Débit et d'estimer les débits réglementaires (QMNA5...) sur les cours d'eau ne faisant pas l'objet de mesures régulières. Quelques données de ce réseau se situent dans le département de la Somme. 0400000117 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers de la Charente Maritime RDESUQCC17 0 1990 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 17170661700015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 1990-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau côtiers du département pour réaliser un réseau départemental de surveillance de la qualité physico-chimique des masses d'eau de transition. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME 04-210 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau a été mis en place pour suivre la qualité des masses d'eau de transition constituées par les estuaires des cours d'eau côtiers. 0200000009 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Rhin-Meuse RNB RM 0 1971 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 13001079600014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaître la qualité globale des cours d'eau et son évolution,- mettre en évidence d'éventuels nouveaux types de dégradation de ces milieux,- fournir la connaissance nécessaire à la mise en œuvre des réglementations européennes et nationales et notamment à leur traduction dans les orientations du SDAGE Rhin-Meuse;- évaluer globalement l'impact sur le milieu naturel des rejets urbains et industriels, des ouvrages et des pollutions diffuses,- évaluer à long terme l'impact des actions de protection et de restauration de la qualité des cours d'eau.- assurer l'information de l'ensemble des acteurs de l'eau, notamment sur l'impact global des activités humaines, afin de les sensibiliser à la préservation de la ressource. 5 Bassin 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-107 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Réseau fermé le 31/12/2006 0500000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Lot (46) RDESOUQ46 0 2001 2011-01-01 45337299700040 SYDED DU LOT - EAUX NATURELLES 2001-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2001-01-01 2011-12-31 746 Conseil Général du Lot 2012-01-01 2010-12-31 746 Conseil Général du Lot 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Surveillance de la qualité des eaux souterraines du Lot. 20 stations (essentiellement des sources) sont ainsi surveillées et sont intégrées dans les réseaux de la surveillance des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne (Réseau de surveillance, RCS, et de contrôle opérationnel, RCO). Dans le cadre du réseau de contrôle opérationnel, deux stations sont suivies dans le cadre du Plan d'Action Territoriale de la basse vallée du Lot. 2 Départementale 46 LOT 15-97 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000014 0500000076 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSUSL 0 2007 2007-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2007-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des plans d'eau du Bassin Adour Garonne. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUSL 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-153 Agence de l'eau Adour-Garonne 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 52 lacs ont été sélectionnés pour être suivis dans le cadre de ce réseau. La période de transition 2007-2008 avant le démarrage du plan de gestion DCE (2009-2015) est mise à profit pour étalonner les méthodes sur 20 plans d'eau, à raison de 10 par an. 0300000073 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la radioactivité des eaux littorales dans la Manche RDLITRAD50 0 1997 1997-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1997-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 1999-12-31 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1997-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1997-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 2000-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Surveillance sanitaire. Suite à la demande du public (1997), surveillance de la radioactivité près des sites de la Hague, Cogema et EDF. 2 Départementale 50 MANCHE 03-45 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Suite à la demande du public (1997), surveillance de la radioactivité près des sites de la Hague, Cogema et EDF. 0300000165 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Champagne-Ardenne (MO BRGM) RRESOUPCHA 0 1995 1996-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1996-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1996-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1996-01-01 300 Service Géologique Régional Champagne-Ardenne 1996-01-01 300 Service Géologique Régional Champagne-Ardenne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable, et de l'Aménagement du Territoire) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 15-347 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 Les ouvrages 02645X0038/D601 Louze et 02994X0092/D07L Morvilliers sont suivis par l'ANDRA (site de Soulaines) et les données communiquées régulièrement au BRGM SGR/CHA. Le piézomètre de Vailly d'indice national 02982X0013/S1 a été remplacé par le piézomètre 02982X0028/F qui bénéficie d'une chronique de valeurs reconstituées entre 14/01/1969 et le 27/04/2009. 0600000197 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du peuplement en algues et phanérogames de l'étang de Berre RLPEUBER 0 1990 2000-05-01 17130681400038 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1.1 Eaux de transition 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne utilisation des phanérogames comme indicateur biologique de la qualité du milieu aquatique 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE 06-147 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000024 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi pluviométrique d'Ile-de-France RRPLUVIDF 0 1972 1972-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 2000-01-01 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 1999-12-31 13001220600012 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE ILE DE FRANCE (DRIEE-IF) 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 18006003000459 METEO-FRANCE - CTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance. Aide à l'annonce des crues et corrélation avec les données hydrométriques 3 Régionale 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 03-133 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0900000016 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Guyane FRKSUOT 0 2008 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 17973682200026 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1.1 Eaux de transition 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Guyane, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRKSUOT 4 District 973 GUYANE 09-9 2008-05-26 2015-12-08T00:00:00 0400000076 1 Réseau de mesures Validé Réseaux Départementaux d'Observation des Ecoulements à l'Etiage (RDOE) RDESUQRIV 0 1990 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) 18006801700052 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DELEG INTERREG CTRE-POITOU CHARENTE SCE DEP VIENNE (ONEMA) 18006801700581 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP CHARENTE (ONEMA) 18006801701340 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP DEUX SEVRES (ONEMA) 18006801700359 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP VENDEE (ONEMA) 18006801700938 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - SERVICE DEPARTEMENTAL 44 - EPM NANTES (ONEMA) 18006801700953 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - SERVICE DEPARTEMENTAL DU MAINE ET LOIRE (ONEMA) 18006801700961 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP INDRE ET LOIRE (ONEMA) 18006801700243 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP INDRE (ONEMA) 18006801700599 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP CHER (ONEMA) 18006801700367 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP LOIR ET CHER (ONEMA) 18006801700490 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP EURE ET LOIRE (ONEMA) 18006801701175 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP LOIRET (ONEMA) 18006801701142 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP SARTHE (ONEMA) 18006801700771 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP CHARENTE MARITIME (ONEMA) 18006801701605 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - BRIGADE DEP MAYENNE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. (cf. Cahier des charges), Contrôle, Alerte, Gestion Connaissance des étiages, du régime des cours d'eau, du chevelu Evaluation des impacts des prélèvements Indicateur d'effet des plans d'alerte Aide à la définition des mesures de gestion de la ressource 2 Départementale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 04-85 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000053 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau de la France FR_SUOR 1 2008 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la Directive Cadre sur l'Eau, un programme de surveillance de l'état des eaux est mis en place dans chaque bassin hydrographique de France, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux. Il s'agit ici de la description du sous-programme de contrôles opérationnels des cours d'eau (Circulaire DCE 2007/24) dont l'objectif est d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux et évaluer les changements de l'état de ces masses d'eau suite aux programmes de mesures. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-278 OIEau 2011-02-15 2019-06-27T16:40:00 0200000064 0200000063 0300000133 0400000126 0500000074 0600000331 1200000061 0500000181 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn (81) RDCESUQ81 0 1997 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 22810001200019 DEPARTEMENT DU TARN 22810001200019 DEPARTEMENT DU TARN 25810244100015 Syndicat Mixte de rivière Cérou Vère 25810244100015 Syndicat Mixte de rivière Cérou Vère 25810244100015 Syndicat Mixte de rivière Cérou Vère 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Pas d'usage outre l'irrigation. Mais, il s'agit de réaliser un état des lieux avant de programmer des actions en assainissement. Forte concentration de pollution de la ville de Carmaux d'où projet de réhabilitation de la STEP. 2 Départementale 81 TARN 05-42 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 0400000103 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des bassins du Renaison, de l'Oudan (SYMIROA) RLESUQ42 0 2003 2003-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-01-01 1502 Europe (FEDER) 2003-01-01 25420196500012 SYND MIXTE REST ENTRE VALOR RENAIS (SYMIROA) 2003-01-01 25420196500012 SYND MIXTE REST ENTRE VALOR RENAIS (SYMIROA) 2003-01-01 25420196500012 SYND MIXTE REST ENTRE VALOR RENAIS (SYMIROA) 2003-01-01 25420196500012 SYND MIXTE REST ENTRE VALOR RENAIS (SYMIROA) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau situés sur les bassins versants du Renaison et de l'Oudan afin d'orienter et évaluer à moyen et long terme les politiques d'investissement en matière de dépollution. 1 Locale 42 LOIRE 04-194 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les deux bassins versants du Renaison et de l'Oudan regroupent notamment les cours d'eau suivants: le Renaison, l'Oudan, le Marclet, le Montouse et le Mardeloup sur une superficie de 230 km2 environ. Ce réseau local est compléméntaire au réseau départemental de suivi de la qualité des eaux superficielle du Conseil Général de la Loire. 0300000010 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Aisne (02) RDESOUP02 0 1967 1995-01-01 1258 Conseil Général de l'Aisne 1995-01-01 2002-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1995-01-01 266 Service Géologique Régional Picardie 1995-01-01 266 Service Géologique Régional Picardie 2003-01-01 773 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Picardie 1995-01-01 1258 Conseil Général de l'Aisne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Connaître et suivre en continu l'évolution du niveau des nappes du département de l'Aisne en complément du réseau patrimonial de bassin (code SANDRE: 0300000002). 2 Départementale 02 AISNE 15-76 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Données disponibles sur le site http://seine-normandie.brgm.fr/ Période couverte par le réseau de données : depuis 1995 pour les points les plus anciens dans le cadre du réseau complémentaire. Existence de données antérieures sur 8 des 10 points suivis. 0500000201 1 Réseau de mesures Validé Suivi de la qualité des eaux dans le cadre du Contrat d'Agglomération de Montauban (82) RLESUQAGGLMONT 0 1996 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 22820001000012 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 21820121800011 COMMUNE DE MONTAUBAN - MAIRIE 21820121800011 COMMUNE DE MONTAUBAN - MAIRIE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des travaux d'assainissement dans la commune de Montauban 1 Locale 82 TARN-ET-GARONNE 05-52 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 0300000072 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles de Haute-Normandie RRESUQYHNO 0 2000 2006-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2006-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2000-01-01 2001-12-31 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 2000-01-01 2005-12-31 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 2000-01-01 2005-12-31 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 2000-01-01 2005-12-31 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 2000-01-01 2005-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2002-01-01 44016080200078 ALPA CHIMIES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Réseau opérationnel de réponses par rapport à des problèmes de ruissellement. 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 03-18 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Une synthèse annuelle est disponible sur le site de la DIREN de Haute-Normandie: http://www.haute-normandie.ecologie.gouv.fr/ 1200000003 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse FRESOS 0 2007 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2007-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : 1/ un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. 2/ un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 15-262 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence 1/ Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 2/ Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) 3/ Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. 4/ Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) Ce métaréseau est actuellement constitué d'une sélection de 19 sites représentatifs des diverses situations rencontrées sur le district; l'acquisition des données étant actuellement assurée par l'Agence de l'eau 0600000333 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens FRDSUOL 0 2008 2008-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2008-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2008-01-01 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2008-01-01 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13000960800014 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2008-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.2 Plan d'eau 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOL 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-350 2007-01-11 2015-12-08T00:00:00 0800000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau patrimonial de mesure de la qualité des cours d'eaux de Martinique RRESUQMAR 0 1999 1999-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi de la qualité physico-chimique des cours d'eau 4 District 972 MARTINIQUE 08-2 OE Martinique 2011-02-15 2018-07-12T12:01:00 Ce réseau d'observation est actuellement dans une phase de redéfinition pour permettre de rendre compte de l'évolution de la qualité des eaux au sein des différentes masses d'eau telles que définies dans le cadre de la DCE 0400000072 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles du Poitou-Charentes RRESUYPOC 0 1999 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 13001045700013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE (DREAL) 23860001900042 REGION POITOU CHARENTES 319 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Rhône-Alpes 319 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Rhône-Alpes 319 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Rhône-Alpes 319 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Rhône-Alpes 49104179400208 OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES GRANDES CULTURES (ONIGC) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Connaissance des pollutions phytosanitaires Délimitation de bassins versants prioritaires dans la lutte contre les produits phytosanitaires (dans l'avenir au niveau des sous-bassins versants puis au niveau des exploitations). 3 Régionale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 04-65 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le laboratoire est attribué tous les ans. Les stations du bassin Loire-Bretagne sont au nombre de 15 en 2002 et de 17 en 2003. Les stations du bassin Adour-Garonne sont au nombre de 13 en 2002 et de 16 en 2003. 0000000016 1 Réseau de mesures Validé Réseau National d'Observation du milieu marin (RNO) - Suivi benthique RNOBEN 0 1977 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 33071536800107 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 19751722001325 UNIVERSITE PARIS 6 PIERRE ET MARIE CURIE - UFR900 SERVICE COMMUNS ENSEIGN RECHERCHE (UPMC) 19751722001325 UNIVERSITE PARIS 6 PIERRE ET MARIE CURIE - UFR900 SERVICE COMMUNS ENSEIGN RECHERCHE (UPMC) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Ce suivi correspond aux fonctions d'observatoire du milieu marin ainsi qu'à l'étude à long terme de la biodiversité marine par les Observatoires Océanologiques 1 Locale 29 FINISTERE 00-261 Didier CLAISSE 2011-02-15 2023-07-28T00:37:00 Cette opération de suivi benthique à long terme correspond à une action de recherche dans le cadre des activités de l'équipe d'Ecologie benthique de la station biologique de Roscoff, à ce titre, ce suivi est un des mieux documentés en Europe. Il a permis de mettre clairement en évidence les répercussions de la pollution par les hydrocarbures sur la faune macrobenthique de la baie de Morlaix. Les peuplements benthiques constituant en raison de leur sédentarité le meilleur intégrateur des conditions de milieu et dont des fluctuations environnementales, ce suivi constitue un support pour l'observation sur d'éventuelles évolutions de la faune dans l'hypothèse d'un changement climatique. Ce suivi correspond aux fonctions d'observatoire du milieu marin ainsi qu'à l'étude à long terme de la biodiversité marine par les Observatoires Océanologiques. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0400000060 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux saumâtres de la baie de Bourgneuf en Vendée RLESAQBOUR 0 1995 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17850661400019 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE 1502 Europe (FEDER) 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle, Alerte, Connaissance. Évaluation de la qualité des milieux intermédiaires saumâtres lorsque les usages sensibles sont les plus actifs essentiellement par rapport aux prises d'eau conchylicoles ( réseau pérenne ). Suivi des sédiments portuaires de 2001 à 2003. 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 85 VENDEE 04-168 Joussemet 2011-02-15 2018-12-13T14:38:00 L'Association pour le développement du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf suit les principaux exutoires à la mer du marais Breton et de la baie de Bourgneuf. Ils bénéficient d'un suivi bactériologique (E. coli) qui vient compléter l'ensemble des suivis réalisé par nos partenaires (Conseils Généraux, Directions Départemantales des Territoires et de la Mer de Loire Atlantique et Vendée). Les prélèvements ont lieu à l'aval du dernier ouvrage du marais avant la mer pendant la marée basse. Un point de l'ADBVBB, situé sur l'Ile de Noirmoutier; à l'aval des principaux étiers bénéficie d'un suivi "complet" (suivi physico-chimique, phytosanitaire et bactériologique). 0200000032 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi climatologique de Lorraine pour l'alerte phytosanitaire RRCLIPHYLOR 0 1995 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) 44027225000026 FREDON LORRAINE 44027225000026 FREDON LORRAINE 44027225000026 FREDON LORRAINE 5 Eaux météoriques 1 Pérenne Principales finalités : Alerte. UTILISATION POUR ALERTE PHYTOSANITAIRE 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-56 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 LA DRAF NE POSSEDE PAS TOUTES LES STATIONS MAIS DISPOSE DES DONNEES CAR ELLE ENTRETIENT LES STATIONS DE MESURES. 0400000005 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne RBESOUQLB 1 2000 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Réseau patrimonial qualité du bassin Loire Bretagne. Ensemble de réseaux de bassin et de réseaux locaux ayant un protocole analytique similaire. Sont regroupés le réseau géré par l'agence, celui géré par la région Poitou-Charentes et ceux gérés par les départements de Vendée et de Loire-Atlantique. Délai moyen d'informatisation: 3 mois après la dernière analyse. Période couverte: Ce réseau a démarré en septembre 2001, et est appelé à s'étoffer avec la mise en place d'autres réseaux à maîtrise d'ouvrage locale. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 15-57 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000005 0400000028 0400000016 0400000082 0400000120 0400000951 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin versant du Couesnon Aval RSQEBVCA 0 2008 20003653100016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DU COUESNON (SBC) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Ce réseau a pour objectif l'acquisition de connaissances sur la qualité de l'eau du Couesnon aval et des ses bassins versants affluents (Vallée d'Hervé, Tamoute, Tronçon, Guerge, Chenelais et les polders de la rive gauche du Couesnon). 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 04-266 2008-11-24 2025-09-01T17:27:00 Ce réseau a pour objectif l'acquisition de connaissances sur la qualité de l'eau du Couesnon aval et des ses bassins versants affluents (Vallée d'Hervé, Tamoute, Tronçon, Guerge, Chenelais et les polders de la rive gauche du Couesnon). 0200000058 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Suivi et d'Analyse Long Terme des tendances de la qualité des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse RESALTT 0 2007 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi et évaluation des tendances d'évolution de la qualité des cours d'eau à long terme. Toutes les stations du réseau (147) ont été sélectionnées pour l'ancienneté des chroniques disponibles. Ce dispositif permet de donner une image de la qualité batie sur un lot de stations pérennes et des protocoles inchangés depuis 1981. 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-175 2007-11-06 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau reprend une partie des stations suivie précedemment par le "Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Rhin-Meuse (0200000009)" 0200000068 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin FRCSOS 0 2007 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2007-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace 2007-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 15-245 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0600000174 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'annonce de crues des bassins versants de l'Orb et de l'Hérault RLACORHT 0 1995 17340661200015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17340661200015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 22340001100076 DEPARTEMENT DE L HERAULT 3.1 Rivières, canaux 5 Eaux météoriques 1 Pérenne L'annonce de crue. 2 Départementale 34 HERAULT 06-78 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau utilise les mesures de 21 limnimètres et 20 pluviomètres, les deux étant implantés sur 14 stations. Ce qui fait un total de 27 stations de mesures. Il répond à un réglement départemental d'annonce des crues mais est actuellement tributaire du peu de personnel. Les stations depuis fin 2007 sont suivies à travers le réseau d'hydrométrie national. L'annonce des crues est une des finalités du réseau d'hydrométrie national. 0600000056 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de bassin Rhône-Méditerranée-Corse - volet hydrobiologie en PACA RBCESURMC4 0 1987 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance. Réseau du suivi de la qualité biologique des cours d'eau. 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 06-321 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En région PACA, mesures effectuées : - IBGN-IBGA sur 26 stations, - Diatomées sur 26 stations. 0400000022 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles de Bretagne RRESUYBRE 0 1990 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance. Contamination des eaux superficielles par les molécules correspondantes 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-23 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bretagne (MO BRGM) RRESOUPBRE 0 2003 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2003-01-01 1218 Service Géologique Régional Bretagne 2002-01-01 2007-12-31 1319 Conseil régional de Bretagne 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2002-01-01 1218 Service Géologique Régional Bretagne 2002-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2002-01-01 2002-12-31 756 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bretagne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre en continu l'évolution annuelle des niveaux piézométriques des systèmes aquifères de la région afin d'améliorer la connaissance du fonctionnement des eaux souterraines. Ce suivi est réalisé dans le cadre du projet SILURES (Système d'Information pour la Localisation et l'Utilisation des Ressources en Eaux Souterraines). Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 15-109 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 Le réseau, sous maitrise d'ouvrage BRGM, comportera à terme 42 points (14 existants et 28 à créer).16 piézomètres ont été créés en 2003 et 12 le seront en 2004. Les 42 points qui doivent équiper le réseau seront opérationnels fin 2004, début 2005. Les 14 piézomètres existants seront intégrés en 2004 : 10 ouvrages ont été suivis à partir de 1992-1993 par le Conseil Général du Finistère, jusqu'à fin 2004. Les 4 autres ont été suivis par la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt du Morbihan à partir des années 1980 jusqu'à fin 2004. Les 42 points seront tous équipés fin 2004,début 2005, de centrales d'acquisition automatiques et suivis par le BRGM dans le cadre d'une convention MEDD-BRGM (Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable), avec l'appui financier de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, et du Conseil Régional de Bretagne. Délai moyen d'informatisation: de 1 à 3 mois (à partir de fin 2004,début 2005). Période couverte: Démarrage du réseau fin 2004,début 2005. Sur les 42 points du réseau, seuls les forages existants sont suivis avant 2004 (années 1980-1990). En 2006, intégration de 10 nouveaux piézomètres au réseau SILURES Suivi. Ces nouveaux ouvrages ont été réalisés en 2005 et ils permettent au réseau complet (52 points) de renseigner toutes les masses d'eau souterraines de Bretagne. 0400000753 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Mayenne RDESUQ53 0 1994 1994-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE 1994-01-01 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE 1994-01-01 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE 1994-01-01 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département en matière de dépollution et d'aménagement. 2 Départementale 53 MAYENNE 04-151 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau départemental est en cours d'évolution. Le nombre des stations devrait augmenter à court terme, la base de données actuelle sera transformée en banque de données et un annuaire des résultats bruts sera constitué. 0100000119 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle complémentaire de la qualité physico-chimique des eaux de baignade du département du Nord RDCESUBQ59 0 1998 1998-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1998-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1998-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 1998-01-01 1419 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Nord 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principale finalité: connaissance. Connaissance de l'état physico-chimique en amont des secteurs concernés par la baignade. 2 Départementale 59 NORD 01-185 2005-12-13 2015-12-08T00:00:00 1. L'évolution de ce réseau sera bientôt envisagé (notamment en lien avec le RNC 59). 2. Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 0500000007 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Gers (32) RDESOUP32 0 2002 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers 2002-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers 2002-01-01 1275 Conseil Général du Gers 2003-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Réseau de suivi quantité démarré en 2002, sous maîtrise d'ouvrage du Conseil Général du Gers, avec un appui financier de la DIREN. 9 points appartiennent au réseau de bassin Adour-Garonne, et 2 points appartiennent uniquement au réseau départemental. Période couverte: du 01/01/2002 à l'actuel. 2 Départementale 32 GERS 15-36 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:21:00 4 points sont suivis en continu (appareils d'enregistrements) et 7 font l'objet d'une mesure sur site. 0400000602 1 Réseau de mesures Validé Réseau ZAR du Cher RLESUQZAR02 0 1997 1997-01-01 1998-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 1998-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1997-01-01 1998-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Cher aval (modalités spécifiques pour amélioration de l'épuration des rejets. 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE 04-253 2008-03-17 2015-12-08T00:00:00 0200000047 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des Pesticides dans les cours d'eaux Lorrains RSPL 0 2003 2003-01-01 2005-12-31 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 2003-01-01 2005-12-31 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 2003-01-01 2005-12-31 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Surveillance des pesticides en Lorraine 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-161 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000217 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM) RESOUPBRGMBOU 0 2007 2007-09-11 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-09-11 198 Service Géologique Régional Bourgogne 2007-09-11 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-09-11 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2007-09-11 198 Service Géologique Régional Bourgogne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 15-200 2011-02-15 2018-02-07T10:10:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000217 0300000067 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le Val d'Oise RDESUQ95 0 1991 1991-01-01 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 1991-01-01 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 1991-01-01 17950701700020 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 1991-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Objectif de Police de l'Eau. Suivi des objectifs de qualité sur les points sensibles (exutoires de stations d'épuration notamment). 2 Départementale 95 VAL-D'OISE 03-92 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Des campagnes tournantes renforcées sont organisées sur un cours d'eau particulier pendant une année. Les mêmes paramètres que décrits plus haut ont été suivis pour: - la Viosne en 2001 - le Sausseron en 2003 - l'Aubette de Magny en 2004 0600000100 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi de la qualité des cours d'eau de la Savoie (73) RDESUQ73 0 1995 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 73 SAVOIE 06-176 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le réseau comptabilise 85 stations inventaires et 11 stations de surveillance. Les inventaires de qualité correspondent aux études par grands bassins versants (5 sur la Savoie), avec 30 stations/an, 2 campagnes d'étiage et une fréquence de 1/5 ans avant la création du RDS (Réseau de Suivi). Depuis le RDS, les inventaires sont maintenus, mais avec 17 stations/an. Dans le cadre du RDS, des mesures sont effectuées sur 11 stations lors de 4 campagnes tous les 2 ans. Le suivi de la qualité des cours d'eau s'effectue selon l'actuel outil SEQ-EAU. 0300000160 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) RSQESUSIABV 0 3 Eaux superficielles conti 1 Locale 78 YVELINES 91 ESSONNE 03-164 2006-10-25 2015-12-08T00:00:00 0200000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (MO BRGM) RBESOUPRMBRGM 1 1969 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance, mieux connaître le fonctionnement des aquifères et évaluer les fluctuations annuelles et interannuelles de l'état de recharge des nappes, orienter les actions de gestion de la ressource. Description: Réseau de suivi piézométrique du bassin Rhin-Meuse, hors nappe d'Alsace suivie par l'Aprona). Ce réseau était géré par la DIREN Lorraine jusqu'en 2001 (25 points), puis il a été géré et étendu par l'Agence de l'eau Rhin-Meuse en 2002 (39 points), et enfin transféré au BRGM en 2003. Après une nouvelle extension en 2003-2004, le réseau piézométrique de la région Lorraine comprend en 2007 79 ouvrages opérationnels. 3 Régionale 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 15-41 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000004 0400000073 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité biologique des eaux du bief de Dinan, du Canal Ille et Rance RLLIQBIORA 0 2001 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 17350681700027 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL 1501 MR PITOIS hydrobiologiste 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) 41222714200020 ASS COMITE OPERATIONNEL DES ELUS ET USAGERS DE LA RANCE ET DE LA COTE D'EMERAUDE (COEUR) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Gestion. Evaluation des effets des opérations de gestion et de valorisation des sédiments excédentaires fluviaux sur le milieu. Evaluation de l'influence du milieu sur les populations phytoplanctoniques. Evaluation de la qualité générale dans le bief de Dinan. Situer la qualité biologique de l'eau courante des 2 sites dans une gamme de typologie générale. Suivre l'évolution de la qualité biologique des sites au cours du temps et dans l'espace en les corrélant avec l'amont. 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-135 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ces suivis sont intégrés à l'Observatoire du Patrimoine Rance créé dans le cadre des outils de contrôle et d'évaluations des opérations programmées par le Contrat de Baie de la Rance. 0100000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois Picardie - hydrobiologie RCESUQBAP 0 1973 2001-01-01 783 Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (S.A.T.E.S.E.) de l'Aisne 783 Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (S.A.T.E.S.E.) de l'Aisne 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000647100010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 22620001200012 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS 22590001801244 DEPARTEMENT DU NORD 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance et suivi de la qualité biologique des cours d'eau du bassin Artois Picardie 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 01-164 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 IBD : mesures sur 130 stations par an IBGN : mesures sur 23 stations par an, dont 10 en région Nord Pas-de-Calais Pour en savoir plus : http://www.eau-artois-picardie.fr/rubrique.php3'id_rubrique=215 Le réseau s'est terminé fin 2006 suite à la mise en place des réseaux de contrôle de surveillance en 2007. En plus de ce réseau, les deux réseaux suivants ont complété le suivi de la qualité des cours d'eau du bassin Artois-Picardie : - Réseau Complémentaire de bassin hors hydrobiologie (0100000001) - Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Artois Picardie (0100000031). 0500000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Gironde (33) RDESOUP33 0 1960 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 1900-01-01 1276 Conseil Général de Gironde 2000-01-01 2002-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2003-01-01 336 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) du Bassin Adour-Garonne 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 1900-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau départemental de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département de la Gironde. Délai moyen d'informatisation: A Définir. Période couverte: A partir de 1960 pour les premiers points intégrés au réseau. 2 Départementale 33 GIRONDE 15-15 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-08-02T15:23:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000004 0400000180 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUSC 0 2007 2007-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2007-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2007-01-01 33071536800032 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2007-01-01 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine 2007-01-01 1185 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de l'Ille et Vilaine 2007-01-01 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan 2007-01-01 1422 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan 2007-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 2007-01-01 1423 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire 2007-01-01 1450 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Granville 2007-01-01 1450 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Granville 2007-01-01 1449 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Cherbourg 2007-01-01 1449 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ Cherbourg 2007-01-01 1434 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime 2007-01-01 1434 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime 2007-01-01 1433 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée 2007-01-01 1433 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée 2007-01-01 1432 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère 2007-01-01 1432 Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère 2007-01-01 1431 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor 2007-01-01 1431 Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor 2007-01-01 1430 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ St Lô 2007-01-01 1430 Cellule de Qualité des Eaux Littorales de la Manche _ St Lô 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principales finalités: Connaissance de l'état général des eaux Le contrôle de surveillance des eaux côtières dans le district hydrographique Loire-Bretagne est destiné à donner l'image de l'état général des eaux du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons à l'échelle européenne. Ce contrôle poursuit un objectif de connaissance et de suivi des milieux aquatiques et non pas une logique de suivi des flux polluants ou d'impacts d'altération. 4 District 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 04-230 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 0300000039 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du syndicat de l'Orne (61) RDESOUP61 0 1995 1900-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1900-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 1900-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 1900-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 1900-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau départemental de gestion et de surveillance des eaux souterraines, suivi en continu l'évolution du niveau des nappes du département de l'Orne. 2 Départementale 61 ORNE 15-113 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 Maître d'ouvrage : Syndicat départemental de l'Eau de l'Orne (SDE)qui dépend du conseil général de l'Orne. Financement : SDE, agence de l'eau Loire-Bretagne, agence de l'eau Seine-Normandie. L'opérateur local sur les points d'eau est le SDE. 3 points appartiennent au réseau patrimonial de bassin Loire-Bretagne, 5 points appartiennent au réseau de bassin patrimonial Seine-Normandie, 12 points appartiennent aux réseaux complémentaires (7 sur le bassin Loire-Bretagne et 5 sur le bassin SEine-Normandie), soit au total 20 points. Les Mesures sont acquises par centrales d'acquisition automatiques pour tous les points 0300000022 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles de la Manche RDESUQ50 0 1999 1999-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1999-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 1999-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 1999-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 1999-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance de la qualité des cours d'eau dans la Manche 2 Départementale 50 MANCHE 03-69 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000138 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif pérenne de la Brèche, l'Arré, les Trois Doms et l'Aronde RLESUQBADA 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Cette étude a permis de dresser un état initial (en 2005) de la qualité physicochimique et hydrobiologique des 4 cours d'eau concernés (Aronde, Brèche, Arré et Trois Doms), d'évaluer l'évolution de la qualité des cours d'eau suite à des travaux d'assainissement et depuis les derniers diagnostics (sur les stations de mesures déjà existantes) et à proposer des pistes quant à la gestion des cours d'eau à court et long terme (développé dans le cadre des contrats territoriaux). 1 Locale 60 OISE 80 SOMME 03-149 2006-05-03 2015-12-08T00:00:00 1000000023 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Réunion FRLSUS 1 2009 3 Eaux superficielles conti 4 District 974 LA REUNION 10-16 Office de l'eau Réunion 2011-02-15 2018-11-28T11:33:00 1000000020 1000000021 1000000022 0100000044 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrométrique du Nord Pas-de-Calais RRESUHNPC 0 1962 1993-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1993-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1993-01-01 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS 1993-01-01 17590630400019 SCE DE LA NAVIGATION NORD PAS DE CALAIS 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 13000657000019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS-DE-FRANCE (DREAL) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Alerte, Connaissance. Hydrologie générale, police de l'eau, expertise Cat'Nat 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 01-20 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour les 12 stations ultra-sons en région Nord Pas-de-Calais, un protocole (2001) définit les rôles de 3 partenaires : l'Agence de l'eau Artois-Picardie, le Service Navigation et la DIREN Npdc. L'agence de l'eau Artois-Picardie a financé l'intégralité de l'équipement ultra-sons. Quelques données de ce réseau se situent dans le département de la Somme. 0800000026 1 Réseau de mesures Validé Initiative française pour les récifs coralliens (IFRECOR) IFRECORMART 0 2008 2008-01-01 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 2008-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Suivi des communautés coralliennes. 4 District 972 MARTINIQUE 08-27 2009-09-11 2018-07-12T12:02:00 0400000078 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Finistère RDESUQ29M 1 2001 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Connaissances Surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau du département en mesurant tout particulièrement les niveaux de pollution en nitrate et phosphate de ces rivières à partir des stations gérées par les services de la DDAF, du Conseil Général et de la DIREN Bretagne 2 Départementale 29 FINISTERE 04-209 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce méta-réseau est constitué de 3 réseaux élémentaires dont la maîtrise d'ouvrage est assurée localement en partie par la DDAF, le Conseil Général et la DIREN Bretagne. La répartition de gestion des stations se définit comme suit : 8 stations appartiennent à la DDAF 12 stations appartiennent au Conseil Général 27 stations appartiennent à la DIREN Bretagne Une convention d'échange de données entre l'Etat et le Conseil Général du Finistère à été signée en 2001 pour fusionner les résultats des mesures sur les paramètres physico-chimiques que sont les nitrates et les phosphates issues de chaque dispositif de collecte DIREN, DDAF et CG. 0600000007 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes RRESOUPRHA 1 1961 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau patrimonial de connaissance. Le réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Rhône-Alpes a pour finalité l'acquisition pérenne et continue de données fiables et représentatives sur l'évolution de l'état quantitatif des aquifères majeurs de la région. Ce réseau est géré en partenariat par la DIREN et le BRGM selon des règles communes d'exploitation. Il comprend 49 stations de mesure actuellement en service et 19 qui ne font plus l'objet de suivi, mais dont les données anciennement acquises sont consultables. Il a pour vocation l'alimentation du système national d'information sur l'eau. Une partie des points qui le composent appartient aussi à d'autre réseaux, en particulier les réseaux des bassins RMC (39 points) et LB (1 point). Délai moyen d'informatisation : 2 mois. Période couverte : variable, depuis 1967 pour les données les plus anciennes. 3 Régionale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 15-96 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000007 0600000214 0600000215 0500000074 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSUOR 0 2009 2009-01-01 1607 Secrétariat technique des données du bassin Adour-Garonne 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Adour Garonne, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRFSUOR 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-152 Agence de l'eau Adour-Garonne 2007-01-11 2018-11-09T15:28:00 0300000057 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rejets littoraux dans la Manche RDLITREJ50 0 1976 1976-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1976-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1976-01-01 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1976-01-01 1999-12-31 17500301100012 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1976-01-01 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1976-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 2000-01-01 22500502400081 DEPARTEMENT DE LA MANCHE 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principales finalités : Surveillance sanitaire. Caractérisation de la provenance des pollutions. Impact des rejets sur les zones de pêche à pied et les zones de baignade. 2 Départementale 50 MANCHE 03-43 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Conventions avec CG 14, AESN, DDASS Les échantillonnages ont lieu pendant les basses eaux pour réduire l'influence des eaux marines sur les pollutions (dilution). Les points de prélèvements et les analyses effectuées peuvent varier en fonction de la zone et de la nature des pollutions. 1100000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Mayotte MO DEAL RDESOUPMAYDEAL 0 1991 1992-01-01 17985086200014 DIRECTION DEP AGRICULTURE ET FORET 2004-08-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1992-01-01 17985086200014 DIRECTION DEP AGRICULTURE ET FORET 2004-08-01 17985086200014 DIRECTION DEP AGRICULTURE ET FORET 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau existe depuis 1992. Au départ, les piézomètres du réseau avaient pour but la recherche d' eaux souterraines pour l'AEP. Pour éviter de les reboucher car le coût de réalisation d'un piézomètre est élevé à Mayotte, la Direction de l'Agriculture et de la Forêt de Mayotte a décidé de les suivre en ayant pour objectif : la meilleure connaissance du comportement des nappes. Tous les piézomètres ont été financés à l'époque par la Collectivité Territoriale de Mayotte. Avec les différentes réorganisations qui ont touché les services de l'Etat en 2011, ce réseau a été transféré par la DAF à la DEAL de Mayotte. Les agents en charge du suivi ont également été transféré. Ce réseau est actuellement composé de 15 points de surveillance qui sont suivis manuellement par une équipe de techniciens qualifiés. Ces relevés sont à hauteur d’une mesure par semaine depuis 2002 (auparavant une mesure mensuelle). Les agents de terrain mutualisent les tournées d'hydrométrie et de piézométrie. En 2007, 5 ouvrages gérés par la DAF ont été transférés au BRGM afin de préparer la création du Réseau de Contrôle de Surveillance (c'était aussi à cette période que le transfert des réseaux de production des données eaux souterraines gérés par les DIREN vers les Services Géologiques Régionaux BRGM a eu lieu). 2 Départementale 976 MAYOTTE 15-340 Anil Akbaraly 2011-02-15 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=1100000005 0600000199 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des apports polluants à l'étang de Berre RLAEDBER 0 2004 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 1545 GIP de Réhabilitation de l'Etang de Berre 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne évaluer et suivre les apports polluants dans les étangs de Berre et Bolmon par les cours d'eau et la centrale hydroélectrique EDF de Saint Chamas 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE 06-146 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau a pour objectif de quantifier les flux par cours d'eau et le canal EDF. Il sera sous sa forme complète (tous les paramètres) pendant une durée suffisante pour disposer de données sur une période représentative d'un point de vue hydrologique (suffisamment de crues). 0300000113 2 Autres dispositifs Validé Recensement des travaux sur les rivières en Basse-Normandie 0 1982 1982-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1982-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1982-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1982-01-01 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1982-01-01 42419199700016 CELLULE D'ANIMATION TECHNIQUE POUR L'EAU ET LES RIVIERES CALVADOS ORNE MANCHE (CATER COM) 1982-01-01 42419199700016 CELLULE D'ANIMATION TECHNIQUE POUR L'EAU ET LES RIVIERES CALVADOS ORNE MANCHE (CATER COM) 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Connaissance. Connaissance des travaux aidés et aide à l'instruction de financement des dossiers 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 03-131 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000101 2 Autres dispositifs Validé Recencement et suivi des étangs et plans d'eau dans le Cher 0 1993 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3.2 Plan d'eau Principales finalités : Connaissance, Gestion Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'Eau de 1993 Gestion des vidanges de ces plans d'eau 2 Départementale 18 CHER 04-193 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sur les plans d'eau sont géoréférencées. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau qui impose, à travers la nomenclature, la mise en place d'une procédure administrative de suivi des plans d'eau (régime d'autorisation et de déclaration). 0600000129 2 Autres dispositifs Validé Bilan régional annuel des principaux rejets industriels en Languedoc-Roussillon 0 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) 17300800400017 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE DU LANGUEDOC ROUSSILLON (DRIRE) 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-77 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il existe un système de validation interne (test de cohérence) avec des camions laboratoires qui vérifie les exploitations une fois par an. 0600000163 2 Autres dispositifs Validé Enquête "ports propres" - suivi du traitement des vases portuaires sur le Var (83) 0 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR 38529030900454 AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE (ADEME) 1 Eaux littorales L'analyse des vases portuaires permet de mieux connaître le type de pollution générée par les ports et aussi par les bassins versants. Les finalités : actions préventives et actions curatives. 2 Départementale 83 VAR 06-175 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Certification prévue en 2006 : ISO 1401 pour les établissements portuaires. 0400000092 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur la quantité des produits phytosanitaires vendus en Auvergne 0 1997 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) 17630700700029 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF) 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance. Fabriquer les listes SIRIS régionales pour le classement des molécules par rapport à leur vente, connaître leur aptitude à se retrouver dans l'eau. 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 04-134 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La première enquête de 1997 concernait 80 distributeurs, uniquement dans les départements du Puy de Dôme et de l'Allier. La seconde enquête réalisée en 2000 a été étendue à toute la région Auvergne. 0600000105 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse 0 1966 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 6 Zones humides Calcul de la redevance de pollution industrielle perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-6 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Certification AFAQ ISO 9001 version 2000 pour la gestion des redevances. 0400000045 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des prélèvements des collectivités dans le Bassin Loire-Bretagne 0 1987 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de prélèvement des collectivité et les redevances correspondantes. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-106 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des collectivités, des compagnies fermières et des syndicats des eaux. 0400000102 2 Autres dispositifs Validé Recensement et suivi des prélèvements pour l'irrigation agricole dans le Cher 0 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact Connaissance et suivi des points de prélèvements dans les rivières et les nappes aquifères du département Contrôle des prélèvements agricoles par rapport aux volumes autorisés dans le but d'améliorer la gestion des ressources en eau et de limiter leur impact sur la quantité des futures ressources 2 Départementale 18 CHER 04-192 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Sur les 764 lieux de prélèvements suivis dans le département, 356 ont lieu en rivière et 408 dans les nappes souterraines. 0300000097 2 Autres dispositifs Validé Atlas régional des zones inondables de Basse-Normandie 0 1996 1996-01-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 1996-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1996-01-01 18006701900018 INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN) 1996-01-01 1996-12-31 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 4 Eaux souterraines 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Depuis les crues de janvier 1995 qui ont touché l'ensemble de la région, un important travail de collecte, d'analyse et de synthèse d'informations a été engagé, afin de mieux identifier les zones inondées ainsi que celles qui pourraient l'être en cas de phénomène exceptionnel. Ces informations numérisées sont regroupées dans un Atlas régional des zones inondables, base de données cartographiques contribuant à l'information préventive ainsi qu'à une meilleure prise en compte du risque dans les documents d'urbanisme. 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 03-14 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La DIREN de basse Normandie fait généralement appel à un prestataire pour la mise à jour de son atlas zones inondables. La première version a notamment été réalisée par l'IGN en 1996. Les informations sont également consultables à l'adresse suivante : http://www.prim.net/home.htm 0400000903 2 Autres dispositifs Validé Instruction administrative des installations classées industrielles de la région Centre 0 2002 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Contrôle Connaître les installations industrielles qui sont susceptibles de créer des pollutions dans les milieux aquatiques. Contrôler les activités du secteur industriel qui relèvent de la législation des installations classées soumises à un régime d'autorisation ou de déclaration 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 04-133 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Dans le cadre de régularisations administratives ou d'extensions d'installations existantes, des données sont demandées dans les dossiers admiinistratifs. 0600000104 2 Autres dispositifs Validé Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse 0 1966 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 0 Inconnu Evaluation des performances (quantités de pollution brutes et nettes) des stations d'épuration des collectivités nécessaires au calcul des primes pour épuration versées par l'Agence de l'Eau à chaque maître d'ouvrage d'une station d'épuration. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-5 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des primes pour épuration. Les producteurs de données sont les maîtres d'ouvrage des stations d'épuration ou leur fermier. 0300000111 2 Autres dispositifs Validé Enquête de mortalités conchylicoles en Basse-Normandie 0 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND 1 Eaux littorales Principales finalités : Alerte, Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact. Les éléments recueillis permettent d'estimer les taux de mortalités conchylicoles rencontrés sur les concessions en mer et de lancer les procédures administratives relatives aux indemnisations éventuelles. 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 03-67 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000039 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des modifications du régime des eaux dans le Bassin Loire-Bretagne 0 1994 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3 Eaux superficielles conti Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes et les redevances des éléments d'ouvrage et d'exploitation. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-105 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des déclarants. 0600000172 2 Autres dispositifs Validé Inventaire de bassin des schémas départementaux de carrières en Rhône-Méditerranée et Corse 0 2002 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 3 Eaux superficielles conti 1 Eaux littorales 4 Eaux souterraines Suivi de l'évolution et de l'avancement des schémas au niveau du bassin. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-143 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000051 2 Autres dispositifs Validé Attribution des aides financières de l'Agence de l'Eau sur le Bassin Loire-Bretagne 0 1990 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Gestion Connaître la nature et le montant des aides affectées à l'amélioration de la qualité de l'eau et de la ressource 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-77 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Axes de ventilation pour la définition des paramètres : - Assainissement des collectivités - Pollutions industrielles - Elimination des déchets - Pollutions Agricoles - Gestion quantitative des eaux superficielles - Gestion quantitative des eaux souterraines - Restauration des milieux aquatiques - Alimentation en eau potable - Réseau de mesures - Communication sur les actions entreprises et les résultats obtenus 0400000105 2 Autres dispositifs Validé Inventaire et suivi des périmètres de protection des captages d'eau potable de la Loire 0 1992 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 17420301800018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Contrôle, Gestion Assurer la protection des points de prélèvement pour garantir la pérénité des ressources et fournir une eau de bonne qualité destinée à la consommation humaine 2 Départementale 42 LOIRE 04-191 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les 404 captages d'alimentation en eau potable sont repartis de la façon suivante : - selon l'origine de la ressource 311 captages depuis une source 20 captages depuis un forage 38 captages depuis un puits 16 captages depuis une retenue 19 captages depuis une prise en rivière - selon l'usage 368 captages AEP public 24 captages AEP privé 12 captages d'eau minérales Les périmètres de protection sont constitués de deux ou trois zones à l'intérieur desquelles des interdictions ou des mesures de renforcement des réglementations générales sont édictées: - le périmètre de protection immédiat appartient à la collectivité et est clôturé pour éviter la déterioration et la pollution direct du forage, - le périmètre de protection rapproché est destiné à protéger l'eau contre les migrations souterraines de substances polluantes où certaines activités peuvent y être interdites, - le périmètre de protection éloigné correspond à la zone d'alimentation du point d'eau où certaines activités peuvent y être réglementées . 0600000157 2 Autres dispositifs Validé Instruction de demande d'autorisation des élevages bovins, porcins, avicoles, piscicoles du Doubs 0 17250801200017 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 17250801200017 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 4 Eaux souterraines 2 Départementale 25 DOUBS 06-172 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Nombre annuel d'opérations : de 5 à 10 dossiers. 0400000099 2 Autres dispositifs Validé Recensement des prélèvements agricoles pour l'irrigation en Haute-Loire (suivi DDE) 0 1996 17430661300012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17430661300012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17430661300012 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance des points de prélèvements dans les rivières du département ( Allier et Loire ) faisant partie du domaine publique fluvial géré par les services de la Direction départementale de l'Equipement Suivi des points de prélèvements par rapport aux périodes de sécheresse et d'étiage. 2 Départementale 43 HAUTE-LOIRE 04-132 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La localisation géographique est réalisée à partir du Lieu-dit et du territoire communal. La Direction Interservices Pour l'Eau (DIPE) a mis en place un SIG pour cette localisation. La DDE établie une carte de localisation des prélèvements par le système GPS. 36 points sont suivis sur l'Allier et 4 sur la Loire 0600000108 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur le prix annuel de l'eau en Rhône-Méditerranée et Corse 0 1992 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : - déterminer les différentes composantes du prix de l'eau, leur part respective et leur évolution. - donner aux usagers des informations pour comprendre les divers éléments qui entrent dans le prix de l'eau potable. - apporter aux collectivités les éléments d'informations qui leur permettront de mieux orienter leurs décisions dans ce domaine. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-2 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000090 2 Autres dispositifs Validé Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie 0 1992 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados 1 Eaux littorales Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du Calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées. 2 Départementale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 03-66 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il s'agit de données statistiques qui décrivent l'activité économique conchylicole. Elles sont récupérées directement auprès de la profession à l'échelle du département. 0400000046 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des prélèvements pour l'irrigation dans le Bassin Loire-Bretagne 0 1987 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de prélèvement pour l'irrigation et les redevances correspondantes, ainsi que les aides à l'irrigation raisonnée. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-104 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des agriculteurs et des DDAF. 0300000103 2 Autres dispositifs Validé Inventaire régional des plans d'eau de Champagne-Ardenne 0 2002 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 35385958000022 ECOSPHERE 3.2 Plan d'eau Principales finalités : Connaissance. Objectif : aboutir à un zonage de la région Champagne-Ardenne avec pour chaque zone la position administrative à adopter pour l'instruction des demandes de création de nouveaux plans d'eau et pour la gestion des plans d'eau existants. 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 03-38 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000074 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire national (TERUTI) 0 1992 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance annuelle de l'occupation et de l'utilisation de l'ensemble du territoire national tant du point de vue physique (blé, route, construction,...) que du point de vue fonctionnel (agriculture, réseau routier, habitat,...) 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-272 M PAUWELS 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'enquête TERUTI va évoluer vers une enquête communautaire LUCAS dont les trois objectifs principaux seront : -disposer, au niveau européen, de données harmonisées sur l'occupation et l'utilisation du territoire ( précision de 2% sur les surfaces estimées) - de collecter de l'information liée non seulement au domaine agricole mais aussi à l'environnement, la multi-fonctionnalité, les paysages et le développement durable - d'offrir au Etats membres une base de sondage commune Dans le cadre de l'enquête nationale TERUTI, des enquêtes complémentaires locales peuvent être réalisées dans les départements et amener certaines DDAF à réaliser des traitements de données particuliers à partir de la base nationale selon le contexte local. 0600000168 2 Autres dispositifs Validé Inventaire régional des zones humides supérieures à un hectare de Franche-Comté 0 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 3.2 Plan d'eau 3.1 Rivières, canaux Connaissance des milieux. Utilisation de cette connaissance par la police de l'eau dans le cadre de destruction de zones humides. 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-112 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La loi sur l'eau précise qu'un projet détruisant une zone humide de plus d'un hectare doit faire l'objet d'une procédure d'autorisation. Méthodologie : travail réalisé avec un bureau d'étude et qui a fait l'objet d'un mémoire de DESS. En même temps, il y a une démarche sur l'ensemble du bassin et une typologie commune (SDAGE RMC). Le code CORINE-BIOTOPE (graphique et nomenclature) est appliqué : chaque zone humide doit faire l'objet d'un bordereau. Ce n'est pas encore réalisé en Franche Comté. Coût de l'inventaire = environ 61 000 euros par département. 0600000148 2 Autres dispositifs Validé Inventaire régional des réserves naturelles en Languedoc-Roussillon 0 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3 Eaux superficielles conti 1 Eaux littorales 6 Zones humides Connaissance des espaces et patrimoines naturels ainsi protégés. La réserve naturelle est un instrument réservé à des enjeux patrimoniaux forts. La gestion de ces sites est orientée et évaluée de façon concertée, notamment grâce à un comité consultatif réunissant les acteurs locaux. Ces espaces constituent des lieux de sensibilisation à la protection de la biodiversité, de la nature et d'éducation à l'environnement, des pôles de développement local durable. 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-71 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000052 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des volumes de granulats extraits dans le chenal du Havre PAH 0 1987 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 1987-01-01 77570019800010 GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle. 1 Locale 76 SEINE-MARITIME 03-85 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1200000053 2 Autres dispositifs Validé Inventaire départemental des stations d'épuration de Haute-Corse (2B) 0 17202701300017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17202701300017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17202701300017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3 Eaux superficielles conti 1 Eaux littorales 4 Eaux souterraines 2 Départementale 2B HAUTE-CORSE 06-169 nberquier 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Données recensées par station d'épuration : Pollutions domestiques, Populations desservies, Capacité de l'ouvrage, Procédé utilisé, Situation adminitrative, Milieu récepteur, Gestionnaire, Année de mise en service, Etat général de l'ouvrage, Suivi du SATESE. 0300000142 2 Autres dispositifs Validé Cartographie et caractérisation des zones à dominante humide du bassin Seine Normandie 0 2006 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 6 Zones humides Etat des lieux en 2006 au 1/50000ème des zones humides du bassin. Faciliter et orienter des délimitations et inventaires plus fins (notamment dans le cadre de l'application de la loi DTR) 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-160 2006-10-05 2015-12-08T00:00:00 Cet état des lieux cartographique des zones humides n'a pas vocation a être mis à jour tous les ans vu les coûts. Mais c'est la première fois que l'on a sur l'ensemble du bassin une vision précise et obtenue avec une méthode homogène (photointerprétation) de l'ensemble des zones humides. 0400000902 2 Autres dispositifs Validé Recensement et suivi des prélèvements pour l'irrigation agricole dans l'Allier 0 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion, Impact Connaissance et contrôle des points de prévèvement dans les rivières et les nappes aquifères du département Contrôle des prélèvements agricoles par rapport aux volumes autorisés dans la but d'améliorer la gestion des resources en eau et de limiter leur impact sur la quantité des futures ressources 2 Départementale 03 ALLIER 04-131 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000104 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur l'activité économique de la pêche dans le Calvados 0 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND 17140804000011 DIR REG AFFAIRES MARITIMES BASSE NORMAND 1 Eaux littorales Principales finalités : Connaissance, Gestion. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la pêche du département du Calvados. Ils permettent de connaître le nombre de marins pêcheurs ainsi que la pression exercée sur la ressource. 2 Départementale 14 CALVADOS 03-65 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000048 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des rejets d'origine domestique dans le Bassin Loire-Bretagne 0 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Les données receuillies servent à déterminer les assiettes de pollution domestique et les redevances correspondantes. Elles permettent également de connaître les volumes d'eau facturés annuellement auprès des abonnés du service public de distribution d'eau. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-103 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des collectivités, des compagnies fermières, des syndicats des eaux et de l'INSEE. 0200000028 2 Autres dispositifs Validé Recensement des procédures d'autorisation des installations classées en Alsace 0 17670800600018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONN - SIEGE GROUPE SUBDIVIS BAS RHIN (DRIRE) 0 Inconnu 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 02-83 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1370 établissements soumis à autorisation + seveso 3075 établissements saisis cette base existe au niveau de toutes les drire, consolidée au niveau du medd-sei pour 2001 : 84 arrêtés préfectoraux d'autorisation 98 arrêtés complémentaires 120 arrêtés de mise en demeure 14 arrêtés de consignation 1 arrêté de travaux d'office 8 arrêtés des suspendion d'activités 2 arrêtés de fermeture 8 arrêtés de consignation 36 procès verbaux 0500000072 2 Autres dispositifs Validé Rejets polluants domestiques et STEP des collectivités en Adour-Garonne RREJPOLDOSTEPAG 0 1970 1970-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1970-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1970-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 1970-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 0 Inconnu Connaissance des dispositifs d'assainissement collectifs des communes (réseaux de collecte et STEP) en vue du calcul des redevances de bassin associées à la pollution domestique. 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 05-148 Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-02-15 2018-11-09T15:28:00 0300000083 2 Autres dispositifs Validé Recensement régional des zones humides en Champagne-Ardenne 0 1997 1997-01-01 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 1997-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1997-01-01 1998-12-31 19753465400011 INST NATIONAL AGRONOMIQUE PARIS-GRIGNON (INAPG) 1997-01-01 1998-12-31 Remplace Institut National Agronomique Paris-Grignon 18007003901480 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 1997-01-01 1998-12-31 Remplace Institut National Agronomique Paris-Grignon 18007003901480 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 6 Zones humides Principales finalités : Connaissance. 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 03-37 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un recensement ponctuel des zones humides a été réalisé en 1997/1998 par l'Institut National Agronomique de Paris. Ce recensement n'a pas été suivi ni complété depuis. Cependant il se peut qu'à l'avenir ce dispositif soit complété. Les données sont stockées dans le SIG de la DIREN Champagne-Ardenne. 0300000082 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie 0 1968 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion. Gestion de la redevance, connaissance des prélèvements d'eau par les différents usagers (collectivités, industriels, irrigants), contrôle des pratiques de ces usagers sur le terrain par les mandataires. 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-10 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Fiabilité des données collectées : - pour collectivités et industriels : 99% - pour irrigants : 70-80 % (en progression depuis la mise en place des compteurs) Un SIG est en train d'être mis en place (janvier 2005) mais n'est pas encore opérationnel. 0600000156 2 Autres dispositifs Validé Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté 0 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 17250661000010 DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT (DDE) 17250661000010 DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT (DDE) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 17250701400014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17250701400014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 4 Eaux souterraines 3.1 Rivières, canaux Connaissance de l'aléa inondation, impact sur les activités humaines, gestion de l'espace, information des citoyens et des Directions Départementales de l'Equipement (permis de construire). 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-110 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'inventaire est en cours. Réactualisation du fait de données complémentaires sur certains cours d'eau. 0600000158 2 Autres dispositifs Validé Inventaire des terrains du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres Languedoc-Roussillon 0 1975 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1544 Conservatoire du littoral Languedoc 1544 Conservatoire du littoral Languedoc 1544 Conservatoire du littoral Languedoc 1 Eaux littorales 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau Mise en oeuvre d'une politique foncière visant à la protection définitive des espaces naturels et des paysages sur les rivages maritimes et lacustres. 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-70 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les plans des gestions sont remis à jour tous les 5 ans. Le conservatoire acquiert des terrains fragiles ou menacés à l'amiable, par préemption, ou exceptionnellement par expropriation. Des biens peuvent également lui être donnés ou légués. Après avoir fait les travaux de remise en état nécessaires, il confie la gestion des terrains aux communes, à d'autres collectivités locales à des associations pour qu'ils en assurent la gestion dans le respect des orientations arrêtées. Avec l'aide de spécialistes, il détermine la manière dont doivent être aménagés et gérés les sites qu'il a acquis et définit les utilisations, notamment agricoles et de loisir compatibles avec ces objectifs. 0400000905 2 Autres dispositifs Validé Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier 0 1993 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3.2 Plan d'eau Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'eau de 1993. Gestion des vidanges de ces plans d'eau 2 Départementale 03 ALLIER 04-125 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sur les plans d'eau sont géoréférencés mais non disponibles car la procédure n'est pas terminée. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau par rapport à la modification de la nomenclature des plans d'eau et par rapport à la régularisation des étangs. Cette procédure est pour l'instant en usage interne. Elle sera complétée par les instructions des autorisations et des déclarations des gestionnaires des plans d'eau. 0300000100 2 Autres dispositifs Validé Recensement des plans de prévention des risques en Champagne-Ardenne 0 2001 2001-06-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2001-06-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2001-06-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2001-06-01 13000608300013 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3.1 Rivières, canaux Connaissance Les plans de prévention des risques concernent les mouvements de terrain, les cavités souterraines et les inondations. 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 03-63 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000047 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des rejets d'origine industrielle dans le Bassin Loire-Bretagne 0 1985 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de pollution industrielle, les redevances et les primes correspondantes. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-102 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des industriels, des DRIRE, des organismes chargés de l'assistance technique sur les dispositifs d'épuration. 0200000034 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur les rejets industriels en Alsace 0 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 17670800600018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONN - SIEGE GROUPE SUBDIVIS BAS RHIN (DRIRE) 17670800600018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONN - SIEGE GROUPE SUBDIVIS BAS RHIN (DRIRE) 17670800600018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONN - SIEGE GROUPE SUBDIVIS BAS RHIN (DRIRE) 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 02-82 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000098 2 Autres dispositifs Validé Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie 0 2002 2002-01-01 17940702800010 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2002-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 5 Eaux météoriques 6 Zones humides Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Ces études servent à répondre à la demande de caractérisation des usages demandée par l'article 5 de la DCE (état des lieux), ainsi qu'à l'article 9, car elles renseignent sur la récupération des coûts pour chaque usage. 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-9 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Etudes en partie basées sur des enquêtes, sur la collecte des différentes données, sur des statistiques macro-économiques et sur des méthodes d'évaluation économique. 0600000162 2 Autres dispositifs Validé Inventaire régional des zones Natura 2000 de Languedoc-Roussillon 0 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1511 Union Européenne 1 Eaux littorales 3.2 Plan d'eau 3.1 Rivières, canaux 6 Zones humides Connaissance du réseau Natura 2000. Répondre aux objectifs de préservation des deux directives du Conseil des Communautés européennes n° 79/409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages, dite directive «Oiseaux » et n° 92/43 du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, dite directive « Habitats ». 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-67 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les propositions d'intégration de nouveaux sites sont annuelles. Sinon, elles se font tous les 5 ans pour les documents d'objectifs. 0600000107 2 Autres dispositifs Validé Déclaration sur la dérivation des cours d'eau en Rhône-Méditerranée-Corse 0 1966 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 3 Eaux superficielles conti Calcul de la redevance pour modification du régime hydraulique par les aménagements hydroélectriques dérivant une partie des eaux d'un cours d'eau. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-22 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Certification AFAQ ISO 9001 version 2000 pour la gestion des redevances. 0300000106 2 Autres dispositifs Validé Inventaire des communes soumises à l'aléa d'inondation en Champagne-Ardenne 0 1999 17100661200013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17100661200013 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17080661600018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17080661600018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17510681400015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17510661600014 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17510661600014 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17520661400018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17520661400018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 3.1 Rivières, canaux L'inventaire des communes soumises à l'aléa d'inondation provient des atlas des zones inondables et a pour objet de rappeler l'existence et les conséquences des inondations historiques. 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 03-60 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000049 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des rejets d'origine agricole dans le Bassin Loire-Bretagne 0 1994 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de pollution agricole, les redevances et les primes correspondantes. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-101 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des exploitations d'élevage. 0800000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle d'enquête des cours d'eau du bassin Martinique RCECEM 1 2009 2011-01-01 2011-12-31 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2011-01-01 2011-12-31 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2011-01-01 2011-12-31 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2011-01-01 2011-12-31 43796067700023 ASCONIT CONSULTANTS 2009-01-01 2009-12-31 22972001600927 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE - LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSES 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Identifier des sources de pollution inconnues. 4 District 972 MARTINIQUE 08-20 OE Martinique 2009-08-25 2018-07-12T12:01:00 0200000033 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur les rejets industriels en Lorraine 0 17570800700018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEM. (DRIRE) 17570800700018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEM. (DRIRE) 17570800700018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEM. (DRIRE) 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-79 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000086 2 Autres dispositifs Validé Inventaire et surveillance des distributeurs de produits phytosanitaires en Ile-de-France 0 1992 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 1494 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Ile de France 1494 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Ile de France 0 Inconnu Contrôle auprès des distributeurs de produits phytosanitaires en vue de la loi 92-414 3 Régionale 77 SEINE-ET-MARNE 03-123 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Dossiers individuels papier 0600000147 2 Autres dispositifs Validé Inventaire des ZNIEFF de première génération en Languedoc-Roussillon 0 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1543 Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Languedoc-Roussillon 3 Eaux superficielles conti 1 Eaux littorales 6 Zones humides L'inventaire de la flore et de la faune de ces zones est une base de connaissances utile pour améliorer la prise en compte de l'espace naturel. La prise en compte d'une zone dans le fichier ZNIEFF (Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Floristique et Faunistique) ne lui confère cependant aucune protection réglementaire. C'est simplement un instrument d'appréciation et de sensibilisation destiné à éclairer les décisions publiques ou privées au regard des dispositions législatives et réglementaires protectrices de l'environnement. 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-66 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000110 2 Autres dispositifs Validé Suivi des prélèvements d'eau effectués par les irrigants sur la nappe de Beauce en Seine-et-Marne 0 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 4 Eaux souterraines Principales finalités : Alerte, Connaissance, Contrôle. Gestion des prélèvements d'irrigation dans la nappe de Beauce par quotas individuels, sur le département de la Seine-et-Marne 1 Locale 77 SEINE-ET-MARNE 03-104 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les irrigants déclarent chaque année à la DDAF et à l'agence de l'eau les volumes d'eau prélevés. 0200000026 2 Autres dispositifs Validé Recensement du prix de l'eau dans les communes de Moselle 0 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE 22570001200019 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. 2 Départementale 57 MOSELLE 02-148 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000109 2 Autres dispositifs Validé Inventaire de bassin des zones vulnérables en Rhône-Méditerranée 0 2002 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole est prévue par la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive nitrate, traduite en droit français par le décret n° 93-1038 du 27 août 1993. Cet inventaire en permet le suivi. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-19 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le nombre de sites correspond au nombre de communes classées en zone vulnérable. 0300000088 2 Autres dispositifs Validé Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval 0 2000 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Outil important pour la politique "Assainissement" de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie Suivi de l'état d'avancement des études préalables aux schémas d'assainissement 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 03-54 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000149 2 Autres dispositifs Validé Inventaire et suivi des procédures SAGE et contrats de rivière en Provence-Alpes-Côte-d'Azur 0 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 13000638000013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL) 3 Eaux superficielles conti 1 Eaux littorales 4 Eaux souterraines Connaissance des démarches de gestion concertée engagées à l'échelle de bassins versants. 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 06-161 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sont collectées de façon totalement indépendante par la DIREN PACA et la DIREN de Bassin. 0200000031 2 Autres dispositifs Validé Recensement des procédures d'autorisation des installations classées en Lorraine 0 17570800700018 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEM. (DRIRE) 0 Inconnu 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-78 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1500 établissements soumis à autorisation + seveso cette base existe au niveau de toutes les drire, consolidée au niveau du medd-sei 0600000098 2 Autres dispositifs Validé Suivi de la pêcherie d'aloses sur le bassin Rhône-Méditerranée-Corse 0 1993 95752090100019 COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (CNR) 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 22110001900019 DEPARTEMENT DE L AUDE 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 22840001600017 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE 22830001800113 DEPARTEMENT DU VAR 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) 40284708100021 MIGRATEURS RHONE MEDITERRANEE (MRM) 1 Eaux littorales 5 Eaux météoriques 3.1 Rivières, canaux Impact de la construction de passes à poissons et de la gestion hydraulique. Connaissance de la pêche et de son importance + connaissances biologiques. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-130 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour plus d'informations : http://www.migrateursrhonemediterranee.org 0300000089 2 Autres dispositifs Validé Suivi administratif des unités de distribution d'eau potable de l'Orne 0 1995 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Suivi de la compétence en eau potable des communes (appartenance des communes aux différents syndicats d'eau). 2 Départementale 61 ORNE 03-103 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000059 2 Autres dispositifs Validé Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne 0 1999 2000-01-01 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 0 Inconnu Contrôle et Surveillance: rôle de police de l'eau après l'instruction des dossiers. Connaissance: soutien aux collectivités sur les pratiques d'épandage dans leur territoire. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 03-138 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce dispositif ne concerne pas uniquement les boues issues des stations d'épuration, mais aussi les "terres de décantation" issues des usines AEP. Dans la rubrique description technique, le nombre de stations rattachées correspond au nombre de dossiers instruits. Le nombre de parcelles concernées est donc bien supérieur. A plus long terme, l'objectif de la DDAF 77 est de réaliser un SIG avec l'ensemble des boues épandues : STEP, AEP, mais aussi effluents agricoles et boues issues des ICPE (en collaboration avec la DDSV et la DRIRE). Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture... 0400000080 2 Autres dispositifs Validé Assistance Technique Epuration pour les collectivités du Bassin Loire-Bretagne 0 1994 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 22480001100013 DEPARTEMENT DE LA LOZERE 22490001900015 DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL 22850001300658 DEPARTEMENT DE VENDEE 22720002900014 DEPARTEMENT DE LA SARTHE 22710001300688 DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE 22220001600327 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR 22370001400010 DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE 223 Laboratoire de Biologie Médicale et de Chimie 22230962700016 DEPARTEMENT DE LA CREUSE 22160001800016 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE 22430001200016 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE 22790001600014 DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES 22530001100015 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE 22180001400013 DEPARTEMENT DU CHER 22030001600098 DEPARTEMENT DE L ALLIER - SERVICE ACTIONS SOCIALES ET SANTE 22450001700013 DEPARTEMENT DU LOIRET 22410001600019 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER 22870851700013 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR 22290001100016 DEPARTEMENT DU FINISTERE 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 22630001000015 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME 22860001100016 Département de la Vienne 22580001000012 DEPARTEMENT DE LA NIEVRE 22560001400016 DEPARTEMENT DU MORBIHAN 22420001400013 DEPARTEMENT DE LA LOIRE 22360001600016 DEPARTEMENT DE L'INDRE 221 Institut d'Hygiène et de Bactériologie 0 Inconnu Principales finalités : Gestion, Connaissance. Fournir des informations: pour le calcul des primes, pour le solde des dossiers d'aide, pour la réception des ouvrages financés, pour les controles de conformité, pour des besoins de connaissance des rejets des collectivités, pour faire des statistiques, pour le pilotage des actions, des stratégies, 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-99 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le département du Morbihan n'est pas concerné par cette assistance technique. Les données sont mesurées (ou recueillies) par les SATESE au niveau départemental et communiquées à l'Agence pour le calcul des primes pour épuration. 0200000020 2 Autres dispositifs Validé Recensement d'utilisation de produits phytosanitaires en Lorraine 0 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 13001025900013 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST (DREAL) 12007006500020 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Lorraine 12007006500020 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Lorraine 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) 17570700900221 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - DEPARTEMENT SANTE DES FORETS (DRAF) 44027225000026 FREDON LORRAINE 44027225000026 FREDON LORRAINE 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Gestion. ETABLISSEMENT DES LISTES SIRIS REGIONALES DE PRODUITS A SUIVRE EN PRIORITE, UTILISEES PAR LES DDASS ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE POUR LEURS PROGRAMMES DE SURVEILLANCE 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 02-75 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000087 2 Autres dispositifs Validé Inventaire à l'échelle du bassin Seine-Normandie des ouvrages d'alimentation en eau potable 0 1975 1975-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1975-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1975-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1975-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance des ouvrages d'alimentation en eau potable qui existent sur le bassin dans un but d'aide à la décision pour les programmes d'intervention de l'Agence (priorité d'action sur certaines zones...) Exploitation des données 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-27 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sont recueillies auprès des exploitants. Certaines données intégrées dans la base ne sont pas recueillies par ces enquêtes, mais proviennent des autres services de l'AESN : - Prix de l'eau (DEPEE) - Rendement des réseaux - Prélèvement (Service redevance et prélèvements) Les données sont disponibles sur demande auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. 0300000095 2 Autres dispositifs Validé Recensement des pratiques de fertilisation en Seine-et-Marne (actions "Ferti-mieux") 0 1990 Direction de secteur rivières d'Ile-de-France 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 22770001000019 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES 18770003400015 CHAMBRE D AGRICULTURE 18770003400015 CHAMBRE D AGRICULTURE 18770003400015 CHAMBRE D AGRICULTURE 18770003400015 CHAMBRE D AGRICULTURE 1484 AQUI'BRIE 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Gestion, Impact. Suivi de parcelles : rendement, dose, type et date d'utilisation des nitrates. Conseils auprès des agriculteurs pour une meilleure adaptation des pratiques culturales. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 03-120 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les opérations Ferti-mieux visent à limiter le risque de pollution des nappes par les nitrates par un changement des habitudes des exploitants et de leurs structures de conseil. Basées sur un référentiel commun, ses opérations sont labellisées nationalement. Elles disposent aujourd'hui d'une méthodologie pour évaluer les changements de pratiques des agriculteurs. Ces opérations concernent le bassin de la Voulzie et la nappe de Champigny. La labellisation Ferti-mieux n'existe plus. Cependant les actions de conseils engagées continuent. 0300000112 2 Autres dispositifs Validé Inventaire des périmètres de protection autour des points de production d'eau potable de l'Orne 0 1995 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 4 Eaux souterraines Principales finalités : Gestion. Protection de la ressource en eau. 2 Départementale 61 ORNE 03-99 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000127 2 Autres dispositifs Validé Enquête régionale annuelle sur l'eau et les rejets industriels en Franche-Comté 0 17250800400162 DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) 17250800400162 DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) 17250800400162 DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 3 Régionale 25 DOUBS 39 JURA 70 HAUTE-SAONE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-153 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Vous pouvez consulter le site de la DRIRE Franche-Comté : http://www.franche-comte.drire.gouv.fr 0300000122 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur le prix de l'eau dans le bassin Seine-Normandie 0 1998 1998-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1998-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1998-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 0 Inconnu Connaissance Enquête portant sur les prix et certaines caractéristiques des services d'eau et d'assainissement sur le bassin Seine-Normandie, afin de répondre à la demande du public et des collectivités, qui souhaitent être mieux informés. 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-136 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000050 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des boues des collectivités dans le Bassin Loire-Bretagne 0 1999 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Gestion. Disposer des éléments pour le calcul de la prime pour épuration 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-97 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La liste des déclarations n'est pas exhaustive car toutes les stations d'épuration ne sont pas concernées (uniquement les stations recevant une prime). la production annuelle de boue est calculée en tonne de matière sèche. Les données sont récupérées principalement auprès des exploitants des stations d'épuration. 0600000171 2 Autres dispositifs Validé Inventaire départemental des plans d'eau du Jura (39) 0 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3.2 Plan d'eau 2 Départementale 39 JURA 06-123 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Inventaire tenu à jour lors des instructions de dossiers d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ou lors de constatations faites par la direction départementale de l'agiculture (DDAF) ou le conseil supérieur de la pêche (CSP). 0400000052 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des paramètres de suivi de la pollution d'origine agricole en Loire-Bretagne (PMPOA) 0 1994 1994-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1994-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1993-12-02 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 2003-11-01 18007011202608 CTRE NAT AMENAG STRUCT EXPLOI AGRIC - ANTENNE PARISIENNNE (CNASEA) 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact Connaitre les flux d'azote épandu et les équipements utilisés par les agriculteurs ainsi que les moyens financiers mis en oeuvre pour lutter contre les pollutions agricoles. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-69 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour le PMPOA1, 20000 exploitations agricoles ont été recensées. Pour le PMPOA2, 60000 exploitations agricoles ont été recensées en mars 2003 et font l'objet en principe d'une valorisation des informations agronomiques. 0300000084 2 Autres dispositifs Validé Recensement des événements susceptibles d'influencer la qualité des cours d'eau à la charge du Service de Navigation de la Seine 0 1987 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 17750630000181 SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE - SUBDIV QUALITE POLICE DE L'EAU 11006701400032 MIN TRANSPORTS EQUIPEMENT TOURISME MER - D.G.U.H.C - S.G.V.N 3 Eaux superficielles conti Principales finalités : Connaissance, Gestion. Gestion : permet notamment de redistribuer les matériels de luttes contre les pollutions accidentelles gérés par le SNS. 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 27 EURE 51 MARNE 60 OISE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 80 SOMME 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-5 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La BDD comporte les évenements transmis au SNS et concernant les cours d'eau (naturels ou canaux) à la charges du SNS: pollutions accidentelles, et délestages techniques ayant ou n'ayant pas entraîné de conséquences sensibles sur le milieu ou sur l'usage de l'eau (notamment production d'eau alimentaire). 0300000109 2 Autres dispositifs Validé Connaissance des pratiques phytosanitaires en zones agricoles et non agricoles de Basse-Normandie 0 1998 1998-07-16 2000-12-31 Direction de secteur Bocages Normands 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2002-01-01 2006-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie 1998-07-16 2006-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie 1998-07-16 2006-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie 1998-07-16 2000-12-31 23140001100020 REGION DE BASSE NORMANDIE (CRBN) 1998-07-16 2002-12-31 39290464500026 FEDER DPT GROUPEM DEFENS ORGANIS NUISIB (FDGDON) 1998-07-16 2006-12-31 39290464500026 FEDER DPT GROUPEM DEFENS ORGANIS NUISIB (FDGDON) 3.1 Rivières, canaux 4 Eaux souterraines Principales finalités : Connaissance, Impact. Usages : produits, périodes et quantités Lister les substances à rechercher en priorité dans les eaux, où et quand 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 03-119 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0200000052 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur le prix de l'eau dans le bassin Rhin-Meuse 1 1998 0 Inconnu Connaissance de la tarification de l'eau aux usagers domestiques dans le bassin Rhin-Meuse et de son évolution dans le temps 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-165 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'enquête a été réalisée sur les années 1998, 1999, 2000 puis sur les années 2004 et 2005. L'enquête concerne les éléments suivants: -Les éléments constitutifs du prix (part fixe, AEP collectivité/fermier, tarification par tranche, FNDAE, contrevaleur, VNF, Taxe assainissement collectivité/fermier, application de la TVA) Les éléments relatifs au mode de gestion (appartenance à un syndicat et compétences, mode de gestion, coordonnées du gestionnaire, volumes facturés...) Les données concernant le Bas-Rhin et la Moselle sont collectés par les conseils généraux at par l'agence de l'eau pour les autres départements 0200000026 0300000091 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur les volumes prélevés et distribués pour l'alimentation en eau potable de l'Orne 0 1995 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Surveillance des rendements des réseaux d'eau potable. 2 Départementale 61 ORNE 03-98 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000066 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des activités d'élevage dans le bassin Seine-Normandie 0 1999 1999-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1999-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1999-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1999-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 6 Zones humides Calcul de la redevance pour détérioration de la qualité de l'eau 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-135 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données recueillies par le biais de ces déclarations sont non exhaustives (ne sont interrogées annuellement que les élevages dont la redevance est susceptible d'être supérieure au seuil) et peu fiables. 0400000059 2 Autres dispositifs Validé Inventaire cartographique des zonages réglementaires du Bassin Loire-Bretagne 0 2000 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance. Réalisation d'une cartographie de zonages réglementaires permettant l'information du public et des croisements avec d'autres informations. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 04-95 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données géoréférencées sont exploitables sous MapInfo et ArcView avec métadonnées et 0600000150 2 Autres dispositifs Validé Inventaire et suivi des procédures SAGE et contrats de rivière en Languedoc-Roussillon 0 13001001000010 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 3 Eaux superficielles conti 1 Eaux littorales 4 Eaux souterraines Connaissance des démarches de gestion concertée engagées à l'échelle de bassins versants. 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 06-102 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'objet du fichier est le suivi de la gestion intégrée de l'eau par bassin versant en Languedoc-Roussillon et par état d'avancement (émergence - élaboration - mise en oeuvre). Il s'agit d'identifier le type de démarche en cours ou envisagé (SAGE ou Contrat de rivière), les structures porteuses, l'existence d'un chargé de mission, les dates clés ainsi que les principaux objectifs de la démarche. 0300000150 2 Autres dispositifs Validé Suivi des produits phytosanitaires en zones légumières du département de la Manche 0 2002 2001-12-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2001-12-01 2003-12-31 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2001-12-01 2003-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie 2001-12-01 2006-12-31 714 Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Basse-Normandie 2001-12-01 2006-12-31 39290464500026 FEDER DPT GROUPEM DEFENS ORGANIS NUISIB (FDGDON) 2006-12-31 39290464500026 FEDER DPT GROUPEM DEFENS ORGANIS NUISIB (FDGDON) 4 Eaux souterraines 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Impact. Etat des lieux de la qualité des eaux par rapport aux produits phytosanitaires sur un cycle cultural dans les bassins légumiers de la Manche Suivi allégé en 2006 pour constater les impacts des changements de pratiques Aquifère utilisé seulement pour l'irrigation et les stations de lavage des légumes, usage AEP abandonné (nitrates et divers produits phytosanitaires) 2 Départementale 50 MANCHE 03-118 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 12 sites ont été suivis entre 2001 et 2003, et 6 en 2006. Ce même type de suivi est envisagé sur les zones légumières du Mont Saint-Michel. 0600000170 2 Autres dispositifs Validé Inventaire de bassin des contrats de rivière en Rhône-Méditerranée-Corse 0 2000 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 3 Eaux superficielles conti 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-9 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 On comptabilise : - 25 Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) sur les bassins Rhône-Méditerranée (23) et Corse (2), - 81 contrats de rivière sur le bassin Rhône-Méditerranée. 0400000058 2 Autres dispositifs Validé Inventaire cartographique des zonages réglementaires de la Région Centre 0 2000 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 13000930100016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL) 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance Réalisation d'une cartographie de zonages réglementaires permettant l'information du public et des croisements avec d'autres informations. 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 04-94 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données géoréférencées sont exploitables sous MapInfo et ArcView avec métadonnées et licence. 0600000160 2 Autres dispositifs Validé Inventaire départemental des irrigants du Jura (39) 0 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 4 Eaux souterraines 2 Départementale 39 JURA 06-121 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000092 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des activités industrielles dans le bassin Seine-Normandie en vue de la prime épuration 0 1968 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Gestion. Calcul de la redevance pollution industrielle (gestion de l'activité redevances) et de la prime pour l'épuration 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-2 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le calcul de la redevance est basé sur une déclaration de l'industriel. Cette déclaration fournit à l'agence les éléments permettant de calculer : - la pollution brute : évaluée par forfait - la pollution éliminée (calcul de la prime). Le calcul de cette prime s'appuie sur différentes règles officielles et sur des données fournies par l'industriel et jointes à la déclaration : données d'autosurveillance, rapports SATESE, bordereaux d'enlèvement des déchets, résultats de contrôles inopinés Agence, informations sur le mode de gestion des ouvrages de dépollution, leur fonctionnement et les pratiques industriels. La redevance nette payée in fine par l'industriel est calculée à partir de la différence entre pollution brute et pollution éliminée. Il importe de ne pas oublier que l'assiette de la redevance n'est que le résultat d'un calcul sur base forfaitaire avec prise en compte d'activité mensuelle maximum. 0300000081 2 Autres dispositifs Validé Recensement des diagnostics environnementaux en vue de CAD dans la Marne 0 2000 17510701000019 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 18510251400014 CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE LA MARNE 18510251400014 CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE LA MARNE 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Connaissance, Impact. - Diagnostiquer les pratiques et en tirer un bilan dans le cadre de la préparation à la signature d'un CTE (Contrat Territoriaux Exploitation) puis CAD (Contrat d'Agriculture Durable) depuis juillet 2003. - Juger de la pertinence des mesures agro-environnementales choisies dans le CAD - Accompagner les contractants tout au long du CAD 2 Départementale 51 MARNE 03-116 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1200000052 2 Autres dispositifs Validé Inventaire régional des zones inondables de Corse 0 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Connaissance de l'aléa inondation, impact sur les activités humaines, gestion de l'espace, information des citoyens et des Directions Départementales de l'Equipement (permis de construire). 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-43 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000104 2 Autres dispositifs Validé Inventaire et suivi des périmètres de protection des captages d'eau potable de l'Allier 0 1992 2003-01-01 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 2003-01-01 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 2003-01-01 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 2003-01-01 17030301000053 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Contrôle, Gestion Assurer la protection des points de prélèvement pour garantir la pérénité des ressources et fournir une eau de bonne qualité destinée à la consommation humaine. 2 Départementale 03 ALLIER 04-136 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les 307 captages d'alimentation en eau potable sont regroupés dans 107 zones de captages ( un périmètre par zone de captages) et sont répartis de la façon suivante : selon l'origine de la ressource: 12 captages en eau superficielle dont 7 captages sur plan d'eau et 5 captages au fil de l'eau, 295 captages en eau souterraine dont 159 captages depuis une source et 136 captages en nappe alluviale de l'Allier, du Cher et de la Loire ( 7 captages depuis un forage et 129 captages depuis un puits). selon l'usage: 303 captages AEP public et 4 captages AEP privé, plus 28 captages d'eau minérales et thermales. Les périmètres de protection sont constitués de deux ou trois zones à l'intérieur desquelles des interdictions ou des mesures de renforcement des réglementations générales sont édictées: - le périmètre de protection immédiat appartient à la collectivité et est clôturé pour éviter la déterioration et la pollution direct du forage, - le périmètre de protection rapproché est destiné à protéger l'eau contre les migrations souterraines de substances polluantes où certaines activités peuvent y être interdites, - le périmètre de protection éloigné correspond à la zone d'alimentation du point d'eau où certaines activités peuvent y être réglementées . 0600000169 2 Autres dispositifs Validé Inventaire départemental des plans d'eau du Doubs (25) 0 17250701400014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 3.2 Plan d'eau 2 Départementale 25 DOUBS 06-118 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Seul un quart du département a été inventorié, le reste fait l'objet d'une étude de faisabilité. 0600000103 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines de Rhône-Méditerranée-Corse 0 1966 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Calcul de la redevance de prélèvement perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-7 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des redevances. 0400000044 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des prélèvements industriels dans le Bassin Loire-Bretagne 0 1987 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de prélèvement industriel et les redevances correspondantes. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-107 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des industriels du bassin. 0400000901 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des rejets industriels des installations classées du Centre RRERUQCEN 0 2002 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) 17450800200121 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE) 3.1 Rivières, canaux 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle Connaître les principaux rejets d'origine industrielle dans les cours d'eau et les eaux souterraines par une autosurveillance des industriels soumis aux prescriptions imposées par arrêté préfectoral 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 04-83 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'autosurveillance est propre à chaque industriel. Les paramètres suivis dépendent de l'activité du site en question 1200000051 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles de Haute-Corse (2B) ADICPE2B 0 17202702100010 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 2 Départementale 2B HAUTE-CORSE 06-117 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Mise des Directions Départementales des Services Vétérinaires à la norme EN45004 en cours. 1200000050 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance de l'état des stocks des retenues d'eau de Corse ARESURECOR 0 33043264200016 OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE (OEHC) 33043264200016 OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE (OEHC) 33043264200016 OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE (OEHC) 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 3 Eaux superficielles conti 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-38 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Suivi de l'état des stocks dans les principales retenues à usage hydroélectrique, d'irrigation, d'alimentation en eau potable. Vous pouvez consulter le site de l'observatoire de l'environnement de Corse : http://www.oec.fr/mainframe.asp 0300000118 3 Autosurveillance Validé Surveillance des rejets des stations d'épuration du département de l'Orne 0 1970 1970-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1970-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1970-01-01 1997-12-31 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 1998-01-01 787 Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (S.A.T.E.S.E.) de l'Orne 1998-01-01 787 Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (S.A.T.E.S.E.) de l'Orne 1998-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 1998-01-01 22610001400134 DEPARTEMENT DE L'ORNE 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance de la pollution générée par les stations d'épuration (STEP) et de leur efficacité. Mission de contrôle des appareils d'épuration auprès des exploitants. 2 Départementale 61 ORNE 03-41 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau rassemble plusieurs types de données: collecte des données réglementaires auprès des stations d'épuration (STEP de plus de 2000 eq/hab), contrôles ponctuels de la SATESE 61, ainsi que des données sur les rejets industriels. L'agence de l'eau Loire Bretagne finance également ce dispositif au pro-rata des stations d'épuration présentes dans le bassin LB. 0600000124 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles du Jura (39) ADICPE39 0 17390703100012 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques . Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 2 Départementale 39 JURA 06-173 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Acquisition des données : quotidienne (1 équarissage) ou épisodique (2 abattoirs). Fréquence de la collecte: semestrielle (équarissage) ou après chaque mesure (abattoirs). 0600000126 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des stations d'épuration de la Haute-Savoie (74) ADSTEP74 0 22740001700074 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE 22740001700074 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE 0 Inconnu 1 Pérenne Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 2 Départementale 74 HAUTE-SAVOIE 06-134 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 La fréquence d'acquisition des données est mensuelle à semestrielle. La fréquence de la collecte dépend, quant à elle, de la taille de la station ; elle peut être journalière à annuelle. 1200000059 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance hydrogéologique des forages en Corse AHYGFOCOR 0 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 13000659600014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CORSE (DREAL) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Autosurveillance hydrogéologique des forages en Corse 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-345 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les dossiers comportent les coupes géologiques et techniques, les résultats des pompages d'essai ainsi que les analyses de l'eau. 0400000100 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées agricoles de la Nièvre 0 2002 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 17580703100018 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 17580703100018 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Connaissance, Contrôle Connaître le niveau des rejets physico-chimiques et (ou) des productions de matières organiques des établissements agro-alimentaires et des élevages ( abattoirs, fromageries, équarrissage, pisciculture,...) Contrôler l'autosurveillance des établissements pour vérifier le respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) et leur éventuelle mise en conformité 2 Départementale 58 NIEVRE 04-162 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le nombre d'installations classées suivies par le DDSV 58 se réparti en 2003 comme suit: 61 ICPE soumises à autorisation ( dont 54 élévages ) 1921 ICPE soumises à déclaration ( 1895 dans le secteur activité élévage). En 2003 55 visites ont été réalisées dont 19 sur des installations soumises à autorisation 0300000016 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des dragages (eau douce et marine) et immersions au dépôt du Kannik DRAGPAR 0 1980 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Autocontrôle de la qualité chimique et bactériologique des sédiments dragués de Rouen à la mer 1 Locale 76 SEINE-MARITIME 03-84 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Convention OSPAR pour l'eau marine Autosurveillance pour l'eau douce 0600000121 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles du Territoire de Belfort (90) ADICPE90 0 17900702600018 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 2 Départementale 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-168 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000125 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des stations d'épuration de l'Ardèche (07) ADSTEP07 0 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE 22070001700019 DEPARTEMENT DE L ARDECHE 0 Inconnu 1 Pérenne Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 2 Départementale 07 ARDECHE 06-109 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000123 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées pour la protection de l'environnement du Doubs (25) ADICPE25 0 17250801200017 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Contrôle du respect des normes fixées par l'arrêté d'autorisation. 2 Départementale 25 DOUBS 06-167 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Etablissements concernés : 4 abattoirs, 6 fromageries. Fréquence d'acquisition des données : mensuelle, bimestrielle, trimestrielle, fixée par l'arrêté d'autorisation, variable selon les autorisations. Rejet bruts MO, MA, MP, MES, débit, Temp pour les établissements rejetant dans une STEP collective. Rejets nets MO, MA, MP, MES, débit, pH, Temp pour les établissements ayant leur propre ouvrage de traitement. Les données collectées sont évidement variables en fonction de l'importance et de la nature des activités exercées par les établissements. 0300000125 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance de la qualité des eaux aux exutoires des ICPE en Haute-Normandie 0 17760800700031 DIR REG INDUSTRIE RECHERCH ENVIRONNEMENT - DIVISION METROLOGIE NORMALISATION (DRIRE) 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Contrôle. 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 03-77 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000054 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des collectivités en Loire-Bretagne (SATESE) 0 1994 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Gestion. Utilisation des résultats : - pour fournir des informations pour le calcul des primes - pour le solde des dossiers d'aide - pour la réception des ouvrages financés - pour les contrôles de conformité - pour des besoins de connaissances des rejets des collectivités - pour faire des statistiques - pour le pilotage des actions, des stratégies 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-100 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données sont récupérées principalement auprès des SATESE et des maîtres d'ouvrage des stations d'épuration. Les SATESE sont chargés de la collecte, de la validation de 1er niveau et de la transmission annuelles des données journalières à l'Agence. En 2003, le taux d'équipement était: de 94% des STEP de plus de 10 000 EH de 85% des STEP de plus de 2 000 EH. 0300000116 3 Autosurveillance Validé Dispositif d'autosurveillance des réseaux d'assainissement dans le Val de Marne 0 1998 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 22940028800010 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE 0 Inconnu 1 Pérenne Principales finalités : Gestion. Autosurveillance des réseaux d'assainissement dans le cadre de la loi sur l'eau. 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 91 ESSONNE 94 VAL-DE-MARNE 03-32 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En cours de certification Iso 14001 0600000120 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles du Gard (30) ADICPE30 0 1030 Direction des Services Vétérinaires (D.S.V.) du Gard 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques . Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 2 Départementale 30 GARD 06-105 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 73 établissements sont en autorisation et 234 en déclaration. Il y a possibilité de faire appel, si nécessaire, aux camions laboratoires mis en place par la DRIRE. 0300000121 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance de la qualité des eaux superficielles en Ile-de-France 0 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 57202552600029 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) 25750001700021 SYNDICAT DES EAUX D ILE DE FRANCE (SEDIF) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle Contrôler en continu la qualité de l'eau en amont et aux prises des trois usines de production d'eau potable du SEDIF (Syndicat des Eaux d'Ile-de-France) afin d'adapter les traitements. 3 Régionale 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 03-122 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il y a une station en amont et à chaque prise d'eau de chacune des 3 usines du Syndicat. La surveillance de la qualité de l'eau au niveau de ces stations d'alerte est complétée par la surveillance effectuée dans le cadre du contrôle sanitaire. Pour plus d'informations, consulter la fiche descriptive du dispositif "Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles aux usines d'eau potable d'Ile-de-France". 0600000183 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des stations d'épuration de la Savoie (73) ADSTEP73 0 1999 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 0 Inconnu 1 Pérenne Le réseau permet de connaître les rendements des systèmes d'assainissement des collectivités du département , la pollution reçue, le respect des normes et le montant de la prime pour épuration. 2 Départementale 73 SAVOIE 06-342 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000904 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des stations d'épuration des collectivités de la Nièvre 0 17580661100018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17580661100018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17580661100018 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 0 Inconnu 1 Pérenne Principales finalités : Connaissance, Contrôle. Connaissance et suivi de la situation des systèmes d'épuration des eaux résiduaires urbaines des collectivités et de leurs performances. Contrôle réglementaire vis à vis des normes de rejet dans le domaine public fluvial de l'Etat géré par les services de l'Equipement. 2 Départementale 58 NIEVRE 04-158 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 93 step, 5 industries 0600000118 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles de Haute-Saône (70) IDCPE70 0 17700702800018 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 2 Départementale 70 HAUTE-SAONE 06-125 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0300000123 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France 0 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Principales finalités : Contrôle. Autosurveillance par les exploitants des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) pour un suivi de leurs installations et pour apporter des réponses rapides et adaptées à des problèmes ponctuels. 3 Régionale 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 95 VAL-D'OISE 03-50 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour les autres départements de la région Ile-de-France, les données sont recueillies par le STIIIC (Service Technique Interdépartemental de l'Inspection des Installations Classées)nqui dépend de la préfecture de police de Paris. L'Essonne est le seul département pour lequel on ait des données sous forme informatique. Pour les autres, toutes les données sont sous forme papier. Une plaquette est disponible et téléchargeable sur le site de la DRIRE IDF. Il s'agit d'une synthèse des données récoltées. Les industriels transmettent leurs données à la DRIRE IdF et sont donc les producteurs de données (cf § intervenants). 0200000044 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des ouvrages d'épuration des industries du bassin Rhin-Meuse ASI 0 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 0 Inconnu 1 Pérenne Suivi du fonctionnement des ouvrages de dépollution des industries 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-111 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0600000133 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des stations d'épuration du Jura (39) ADSTEP39 0 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 0 Inconnu 1 Pérenne Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 2 Départementale 39 JURA 06-122 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Système d'acquisition de données en cours de développement. 0200000022 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des ouvrages d'épuration collectifs du bassin Rhin-Meuse 0 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 0 Inconnu 1 Pérenne Suivi du fonctionnement des ouvrage du bassin par l'agence de l'eau rhin-Meuse. Calcul des primes et des aides au bon fonctionnement 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 02-110 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0100000051 3 Autosurveillance Validé Réseau de surveillance de la qualité de l'eau de la rade de Boulogne-sur-Mer (Bouée Marel-Carnot) MARELCARNO 0 2004 2004-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2004-01-01 23590001600033 REGION NORD PAS DE CALAIS - REG NORD PDC 2004-01-01 18008901303738 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS INS1619 INSU (CNRS) 2004-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2004-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2004-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 2004-01-01 1502 Europe (FEDER) 2005-01-01 2006-12-31 25620210200024 SYNDICAT MIXTE DU POLE METROPOLITAIN COTE D'OPALE (SMCO) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Principale finalité: connaissance. Fournir des données à haute fréquence sur la qualité physico-chimique et biologique de l'eau. 1 Locale 62 PAS-DE-CALAIS 01-165 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1.L'accès aux données est restreint à la visualisation graphique et en ligne des données. L'accès et le téléchargement des données brutes sont autorisés après l'enregistrement en ligne de l'utilisateur, sous réserve de l'acceptation de l'enregistrement par l'administrateur Marel Carnot. 2.Station de mesure développée dans le cadre du projet "Etude et observation de l'écosystème côtier de la Manche orientale : le bloom de Phaeocystis et ses effets sur l'écosystème". 3.Les systèmes MAREL sont destinés à une surveillance automatisée de la qualité des eaux côtières, particulièrement dans des zones soumises aux effets directs et indirects des activités humaines. Ils sont constitués d'un réseau de stations de surveillance dont les données sont transmises, journellement, à un centre opérationnel à terre et disponibles, après validation, pour une exploitation hebdomadaire. 4. Les données sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 0400000053 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne 0 2005 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu 1 Pérenne Principales finalités : Gestion. Utilisation des résultats : - pour fournir des informations et pour le calcul des redevances et des primes - pour le solde des dossiers d'aide - pour la réception des ouvrages financés - pour les controles de conformité - pour des besoins de connaissance des rejets industriels - pour faire des statisitiques - pour le pilotage des actions, des stratégies 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-108 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En plus des paramètres réglementaires pour le calcul de la redevance pollution, les demandes de mesures tendent à évoluer vers d'autres paramètres ( cyannures, hydrocarbures,...) au cas par cas selon le type d'activité industrielle. Les données sont collectées par des mandataires dans le cadre de marchés renouvelés tous les 3 ans. 0300000124 3 Autosurveillance Validé Dispositif de surveillance des déversoirs d'orage en Seine-Saint-Denis 0 1990 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 22930008200018 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS 23750007900015 REGION ILE DE FRANCE - GESTION ADMINISTRATIVE DES LYCEES 0 Inconnu 1 Pérenne Principales finalités : Surveillance des déversoirs d'orage ayant des rejets en Seine ou en Marne 2 Départementale 93 SEINE-SAINT-DENIS 03-114 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Fait partie de "réseau d'usage DEA 93" 0600000119 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles de l'Aude (11) ADICPE11 0 17110701400028 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - SERVICE VETERINAIRE (DDAF) 1 Eaux littorales 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 2 Départementale 11 AUDE 06-40 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Contrôle agroalimentaire en voie de formalisation. L'objectif est de remplir l'ensemble des prescriptions dans le cadre de la démarche qualité. Norme : NF ENV 45004. 0100000046 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de surveillance des plans d'eau d'activité nautique de la Somme RDESUQPENAUT80 0 1981 1981-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1981-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1981-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1981-01-01 17800301800045 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Principales finalités: Connaissance et contrôle. Mieux connaître la qualité et la variabilité des zones d'activité nautique. 2 Départementale 80 SOMME 01-177 2005-11-08 2015-12-08T00:00:00 1. L'accès aux données bancarisées dans SISE-Baignade est soumis à l'approbation de la DDASS 80. 2. Les données brutes sont exploitées, mais non valorisées par des documents. 0400000175 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Urne RDESUQ22URN 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-313 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000162 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la rivière d'Auray RDESUQ56AURAY 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN 04-300 xavier blondel 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0600000261 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux superficielles du bassin Rhône-Méditerranée RBESUPNO3RHM 1 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Réseau de suivi des teneurs en nitrates dans les cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée au titre de la Directive Nitrates 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-389 Agence de l'eau Rhône-Méditerranée 2010-09-07 2018-11-28T11:33:00 0400000148 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Jaudy RDESUQ22JAU 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-287 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000135 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Aven Ster-Goz RDESUQ29ASG 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-274 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau est gelé, car il est compris dans le réseau : Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Sud Cornouailles. 0400000789 1 Réseau de mesures Gelé Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de la Lozère 0 2010 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 48 LOZERE 04-327 2010-10-22 2015-12-08T00:00:00 0400000174 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Trieux RDESUQ22TRI 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-312 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000161 1 Réseau de mesures Validé réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Lié RDESUQ22LIE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 22 COTES-D'ARMOR 04-299 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000147 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Guindy RDESUQ22GUI 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-286 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000134 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Arz RDESUQ56ARZ 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN 04-273 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000788 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de la Loire 0 2008 2008-12-22 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 42 LOIRE 04-326 2010-10-18 2015-12-08T00:00:00 Les peuplements de poissons sont utilisés comme bioindicateurs et font l'objet de suivis annuels depuis de longues années. Les peuplements piscicoles sont en effet le compartiment intégrateur supérieur des cours d'eau car leurs structures traduisent l'ensemble des perturbations d'ordre physico-chimiques, hydrologiques et hydrauliques, géomorphologiques et biologiques liées aux activités humaines. A ce titre, ils peuvent donc être utilisés, en complément des autres outils d'analyses, à la caractérisation des milieux et leurs évolutions. La DCE a d'ailleurs réaffirmé ce rôle dans le cadre de la définition des conditions de référence et dans la caractérisation de l'état des masses d'eau et le suivi de leur évolution. Le réseau de suivi des peuplements piscicoles de la Loire (RSPP42) a pour objet de : · Déterminer les caractéristiques du peuplement sur une station (diversité, abondance, structure de taille des principales espèces, état des populations bioindicatrices) ; · Mesurer l'impact des activités humaines sur les peuplements de poissons ; · Suivre dans le temps les modifications du peuplement en lien avec les variations naturelles ou les dégradations liées aux activités humaines. 0400000173 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Scorff RDESUQ56SCO 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN 04-311 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000160 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Léguer RDESUQ22LEG 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-298 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1200000007 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Corse RBESOUNO3CO 1 2010 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Surveillance directive nitrate 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 06-387 SANDRE 2010-08-04 2018-12-10T14:44:00 0600000005 0400000146 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Goyen RDESUQ29GOY 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-285 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0600000042 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'observation des pesticides dans les eaux souterraines de la région Rhône-Alpes RRESOUYRHA 0 2001 2001-01-01 2005-12-31 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 2001-01-01 2005-12-31 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Ce réseau constitue un réseau de connaissance générale de la qualité des eaux superficielles et souterraines vis-à-vis des pesticides. Il a pour objectif de caractériser et de mesurer l'évolution des pesticides dans les eaux, sans s'attacher à surveiller un usage de l'eau particulier. 3 Régionale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 06-11 2011-02-15 2016-12-09T17:12:00 Pas de démarche qualité formalisée. Ce réseau a été mis en place depuis septembre 2001, dans le cadre de la Cellule Régionale d'Observation et de Prévention des Pollutions par les Pesticides, la CROPPP. Ce groupe de travail régional a été instauré dans le cadre du plan national phytosanitaire qui a été mis en place sous l'égide de 3 ministères : le ministère chargé de l'environnement, le ministère chargé de l'agriculture et le ministère chargé de la santé. En 2006 et 2007, le réseau a entièrement été repris par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse (voir la fiche du Réseau d'observation des pesticides dans les eaux superficielles des bassins Rhône-Méditerranée et Corse). En 2008, le relais a été pris par les réseaux de Contrôle de Surveillance et de Contrôle Opérationnel du district. 0400000133 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Arguenon RDESUQ22ARG 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-272 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400001003 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne RBESOUNO3LB 1 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001 et 2004-2005. La campagne en cours et celle de 2010-2011. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce réseau est constitué : de stations des réseaux de surveillance (RCS/RCO) complétées par des stations du RNSISEAU. 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-325 Agence de l'eau Loire-Bretagne 2010-08-27 2018-12-10T14:44:00 Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates, publiée au BO Environnement n°nor : DEVO1002866C du 19 octobre 2010. Disponible sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/ Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 – 0008. 0400000124 0400000172 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Ris RDESUQ29RIS 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-310 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000159 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Leff RDESUQ22LEF 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-297 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000145 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Gouet RDESUQ22GOU 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-284 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000132 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Aff-Ouest RDESUQ56AFO 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN 04-271 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0800000008 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Martinique FRJSUSL 0 2007 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 22972001600018 Département de la Martinique 22972001600018 Département de la Martinique 22972001600018 Département de la Martinique 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Martinique. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUSL Actuellement, un seul plan d'eau concerné : barrage de la Manzo (définition potentiel écologique maximal et surveillance de la qualité et définition d'un état de référence). 4 District 972 MARTINIQUE 08-11 OE Martinique 2007-01-29 2018-07-12T12:01:00 0400001001 1 Réseau de mesures Validé Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Loire-Bretagne RBESOUGRENELLB 1 2009 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La préservation à long terme des ressources en eau utilisées pour la distribution d’eau potable est un objectif particulièrement prioritaire. Une des actions retenue pour répondre à cet objectif est d’assurer la protection de l’aire d’alimentation d’environ 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d’ici 2012. Cette action est inscrite dans l'engagement n°101 du grenelle de l'environnement consolidé dans l'article 27 de la loi "grenelle 1" (loi n° 2009-967 du 3 août 2009). Ces captages font l'objet d'un suivi sous maîtrise d'ouvrage des agences de l'eau à une fréquence pluriannuelle. Répartis sur toute la France, ces captages « Grenelle » ont été identifiés suivant un processus de concertation locale, sur la base de trois critères : · l’état de la ressource vis-à-vis des pollutions par les nitrates ou les pesticides · le caractère stratégique de la ressource au vu de la population desservie · la volonté de reconquérir certains captages abandonnés. Le dispositif de protection qui sera appliqué sur ces captages est principalement celui des "zones soumises aux contraintes environnementales" (ZSCE), issu de l’article 21 de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques. Dans le cadre d’une politique globale de reconquête de la qualité de la ressource, cet outil viendra en complément du dispositif des périmètres de protection mis en place par le ministère de la santé pour lutter contre les pollutions ponctuelles et accidentelles et présents sur 65% des captages retenus Le bassin Loire Bretagne compte 128 Aires d'Alimentation de Captages. 38 sont de prises d'eau superficielle. 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-323 2010-09-01 2017-11-14T00:00:00 Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1). NOR: DEVX0811607L. Disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C26C4CE6056EE75A5F83276472EE0625.tpdjo14v_1?cidTexte=LEGITEXT000020950462&dateTexte=20111109 (consulté le 15/11/11) MEDTL, Identification des captages « Grenelle », juillet 2011, http://www.developpement-durable.gouv.fr/Identification-des-507-captages.html (consulté le 15/11/11) 0400000171 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Pont-L'Abbé RDESUQ29PABB 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-309 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000157 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Ic RDESUQ22LIC 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-296 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000144 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Fremur RDESUQ22FRU 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-283 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000131 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Aff-Est RDESUQ56AFE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-270 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0800000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Martinique FRJSUSR 0 2007 2007-01-01 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-01-01 2007-01-01 Hydro-biologie; hydro-morphologie, hydrométrie 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2008-01-01 2007-01-01 Hydrométrie 17972681500014 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) 2007-08-01 2008-01-01 Prélèvements physico-chimie 22972001600927 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE - LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSES 2007-01-01 2007-12-31 39331291300162 SGS MULTILAB - SGS LAB CREPIN-LAB WOLFF ENVIRONNEMENT 2007-01-01 22972001600018 Département de la Martinique 2008-01-01 2007-01-01 quantitatif 22972001600018 Département de la Martinique 2007-01-01 2007-01-01 Hydrométrie 22972001600018 Département de la Martinique 2007-01-01 2008-01-01 Analyses physico-chimie 22260001700081 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DE LA DROME 2007-08-01 2007-01-01 Prélevements hydro-biologie 43796067700049 ASCONIT CONSULTANTS 2007-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2007-01-01 physico-chimie 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2007-12-31 Prélevements physico-chimie 42978430900024 Caraïbes Environnement 2007-01-01 1626 Secrétariat Technique des Données du Bassin Martinique 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En application de la directive cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôle de surveillance a été mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues, dans le but de donner une image de l'état général des eaux, sur les cours d'eau du bassin Martinique. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRJSUSL Actuellement, un seul plan d'eau concerné : barrage de la Manzo (définition potentiel écologique maximal et surveillance de la qualité et définition d'un état de référence). 4 District 972 MARTINIQUE 08-9 OE Martinique 2007-01-29 2018-07-12T12:01:00 0400000158 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Kermorvan RDESUQ29KER 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-322 2010-08-23 2015-12-08T00:00:00 0400000170 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Penzé et ruisseaux côtiers RDESUQ29PEN 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-308 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000156 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des bassins-versant de l'Horn, du Guillec, du Kerallé et des ruisseaux côtiers RDESUQ29HOR 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-295 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0600000194 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des sources de Savoie (73) RDSOUR73 0 1998 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 22730001900014 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Chacune de ces sources est caractéristique d'un type d'aquifère. A terme, le réseau doit servir à alerter lors d'étiage sévère. 2 Départementale 73 SAVOIE 06-178 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pour quatre sources, les mesures sont effectuées par l'exploitant du réseau AEP (société fermière ou régie importante). 0400000143 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Fremeur RDESUQ22FRE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-282 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000130 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Aber Wrac'h RDESUQ29ABW 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-269 2010-08-17 2015-12-08T00:00:00 0499999923 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant Côtiers du Trégor RDESUQ22TRE 0 24220079800195 LANNION TREGOR AGGLOMERATION 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-321 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000169 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Oust-Aval RDESUQ22OUA 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-307 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000155 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Haut-Gouessant RDESUQ22HGO 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE 04-294 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0600000167 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des stations d'épuration de la Haute-Saône (70) AUTSURV70 0 1971 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 22700001500015 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE 22700001500015 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE 22700001500015 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE 22700001500015 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE 0 Inconnu 1 Pérenne Connaissance de la situation des systèmes d'assainissement des collectivités du département (en vue de prévenir les dysfonctionnements) Mesure de leurs performances en vue de conseiller les maîtres d'ouvrages pour l'exploitation des ouvrages et pour la mise en oeuvre de l'autosurveillance des rejets (autocontrôle) Fourniture à l'Agence de résultats de mesures permettant d'évaluer les abattements de pollution des STEP (calcul des primes) 2 Départementale 70 HAUTE-SAONE 06-171 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0400000142 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Islet-Flora RDESUQ22IFL 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-281 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0499999920 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Fresnaye RDESUQ22FRE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-320 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000168 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Oust-Amont RDESUQ56OUA 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN 04-306 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000154 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Vilaine amont RDESUQ35HVI 0 2010 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE 53 MAYENNE 04-293 eperolat 2010-08-19 2020-03-30T17:11:00 0600000062 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'observation des pesticides dans les eaux souterraines de la région Franche-Comté RRESOUYFRC 0 1998 1998-01-01 2000-12-31 43950053900028 FEDE REG DEFENSE CONTRE ORGANISM NUISIBL (FREDON) 2006-01-01 2007-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1998-01-01 2000-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2006-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2001-01-01 2005-12-31 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté 2008-01-01 Collectivités des captages priorotaires concernés 0 Intervenant inconnu 1998-01-01 2005-12-31 43950053900028 FEDE REG DEFENSE CONTRE ORGANISM NUISIBL (FREDON) 2006-01-01 2007-12-31 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2008-01-01 43950053900028 FEDE REG DEFENSE CONTRE ORGANISM NUISIBL (FREDON) 2008-01-01 43950053900028 FEDE REG DEFENSE CONTRE ORGANISM NUISIBL (FREDON) 1998-01-01 2000-12-31 17250700600135 DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - SERVICE REGIONAL ECONOMIE AGRICOLE (DRAF) 2001-01-01 2005-12-31 760 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Suivi des produits phytosanitaires et/ou nitrates sur des captages prioritaires ou des bassins versants de la région Franche-Comté. 3 Régionale 25 DOUBS 39 JURA 70 HAUTE-SAONE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-166 2008-01-21 2017-11-14T00:00:00 Ce réseau a été initialement mis en place dans le cadre des programmes d'actions GREPPES visant à réduire les pollutions dues aux produits phytosanitaires ; il avait pour objectif d'évaluer les impacts de l'usage des pesticides agricoles ou non et les effets des actions de réduction. Les points de suivi se concentraient sur des zones où la présence de pesticides est probable voire avérée. Dans le cadre du G.R.E.P.P.E.S. de Franche-Comté (Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols) a été mis en place en 1998 un réseau régional de suivi des pesticides (eaux souterraines et eaux superficielles). Le GREPPES a pris fin en 2005. En 1998, ce réseau était constitué de 8 points. Depuis, il a progressivement évolué : 11 points en 2001, 13 points en 2002, 18 points en 2003, 18 en 2004, 9 en 2006 (au total, 21 points différents ont fait l'objet d'une recherche de pesticides de 1998 à 2006). Jusqu'en 2005, la maîtrise d'ouvrage de ce réseau a été assurée par le GREPPES. Puis la DIREN et l'Agence de l'Eau ont repris cette maîtrise d'ouvrage et la F.R.E.D.O.N. de Franche-Comté (Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles) a par la suite participé aux prélèvements, en complément de ceux pratiqués par les D.D.A.S.S. et l'Agence de l'eau, ceci à la demande des maîtres d'oeuvre. Suite à une circulaire de la Direction de l'Eau portant sur le décroisement des financements entre l'Etat et l'Agence de l'eau, il a été décidé que l'Agence RM et C reprenne en charge la maîtrise d'ouvrage de ce réseau à partir de 2006. En 2008, une partie des points de suivi ont été intégrés au RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel). Le suivi des pesticides a été poursuivi sur les captages prioritaires non intégrés au RCO, ainsi que des captages Grenelle, ou des captages SDAGE. 0400000141 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Elorn RDESUQ29ELO 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-280 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000910 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité physicochimique des eaux superficielles de Bretagne 0 1975 307 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Bretagne 307 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Bretagne 307 Service Régional d'Aménagement des Eaux de Bretagne 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance. Réseau patrimonial 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-267 2009-01-30 2015-12-08T00:00:00 0400000955 1 Réseau de mesures Validé Observatoire de la Qualité des Eaux du Morvan RBESUQMOR 1 1993 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau Suivi de la qualité des eaux des bassins versants du Contrat Territorial sud Morvan 5 Bassin 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 04-333 2011-01-04 2015-12-08T00:00:00 0499999918 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Porzay RDESUQ29POR 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-319 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000167 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Oust Moyen RDESUQ56OUM 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN 04-305 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000153 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Haute-Rance RDESUQ22HRA 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-292 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000140 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant des drains-Rennes RDESUQBREDRE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-279 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0499999922 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Queffleuth RBESUQQUE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-332 2010-12-14 2015-12-08T00:00:00 0000000102 1 Réseau de mesures Validé Réseau National d'observation des biocénoses côtières (REBENT) REBENT 1 2003 2003-01-01 13000962400011 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2003-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2006-01-01 18310006400033 AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2006-01-01 18750009500026 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE 2006-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2003-01-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2003-01-01 13001000200017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE (DREAL) 2003-01-01 13000626500016 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE (DREAL) 2003-01-01 23350001600040 REGION BRETAGNE - CONSEIL REGIONAL 2006-01-01 Coordination Nationale - P. LE MAO 1396 IFREMER - Laboratoire d'environnement côtier de Saint-Malo 2003-01-01 1400 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources - Arcachon 2007-01-01 S.SARTORETTO 1402 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources - Provence Azur Corse 1406 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de St Malo 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 33949170600042 CELLULE DE SUIVI DU LITTORAL NORMAND (CSLN) 32855716000046 GROUP ETUDE MILIEU ESTUAIRIENS LITTORAUX (GEMEL) 11006801200043 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Les objectifs du réseau benthique (REBENT) sont de recueillir et mettre en forme les données relatives à la distribution des habitats côtiers et au suivi de leur biodiversité faunistique et floristique, afin de mettre à disposition des scientifiques, des gestionnaires et du public un état des lieux pertinent et cohérent et d'en détecter les évolutions spatio-temporelles.En savoir plus : http://www.rebent.org/ 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 10 AUBE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 00-310 2010-04-30 2015-12-08T00:00:00 0000000107 0000000108 0000000116 0000000117 0499999917 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Pénerf RDESUQ56PEN 0 24221434400028 Communaute de Communes du Pays de Matignon 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN 04-318 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000166 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Ninian RDESUQBRENIN 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 56 MORBIHAN 04-304 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000152 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Haut-Couesnon RDESUQLBHCO 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE 53 MAYENNE 04-291 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000139 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Jarlot RDESUQ29JAR 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-278 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0499999921 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de Rance Aval RBESUQRANAV 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-331 2010-12-14 2015-12-08T00:00:00 0000000100 1 Réseau de mesures Validé Réseau Intégrateurs biologiques Méditerranéen RINBIO 0 1996 1996-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 1996-01-01 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1996-01-01 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1996-01-01 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1996-01-01 33071536800057 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Pour chaque unité du référentiel géographique du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée- Corse (RM), le Réseau Intégrateurs Biologiques a pour objectifs : 1 - d'évaluer les niveaux de contamination chimique dans chaque masse d'eau identifiée au titre de la mise en oeuvre de la Directive Cadre sur l'Eau 2 - d'y renforcer le suivi pour ce qui concerne les masses d'eau 3 - d'expérimenter dans ces zones la mesure dans la chair de moules de contaminants chimiques prioritaires retenus par la DCE dans son annexe 10. 4 - de mesurer sur les stations, les niveaux de contamination par les radionucleïdes 5 Bassin 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR 84 VAUCLUSE 00-309 2010-04-29 2015-12-08T00:00:00 0499999915 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Lesnevard RDESUQ29FEN 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-317 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000165 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Moros RDESUQ29MOR 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-303 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau est gelé, car il est compris dans le réseau : Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Sud Cornouailles. 0400000151 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Haut-Blavet RDESUQBREHBL 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 56 MORBIHAN 04-290 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000138 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Dourduff RDESUQ29DOU 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-277 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000189 1 Réseau de mesures Validé Sites d'inter-étalonnage des cours d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUIR 0 3.1 Rivières, canaux 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 04-233 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 0499999919 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'anse de Guisseny - bassins-versants du Quillimadec et de l'Alanan" RBESUQQUI 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-330 paysdelesneven 2010-12-14 2015-12-08T00:00:00 0499999914 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Douron RDESUQ29DOU 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE 04-316 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000164 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Meu RDESUQBREMEU 1 2001 2001-09-01 25350168800027 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU MEU 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE 04-302 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 0400000150 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Guinefort RDESUQ22GUI 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-289 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000137 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Claie RDESUQ56CLA 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN 04-276 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0400000129 1 Réseau de mesures Validé Sites hydrométriques des cours d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUHR 0 3.1 Rivières, canaux 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-232 2007-01-08 2015-12-08T00:00:00 0499999916 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Lieue de Grève RBESUQGRE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-329 2010-12-14 2015-12-08T00:00:00 0400000310 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de l'Yvel-Hyvet RDESUQBREYVH 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 56 MORBIHAN 04-314 2010-08-20 2015-12-08T00:00:00 1000000034 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Réunion RBESURNO3REU 1 2010 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu 5 Bassin 974 LA REUNION 10-24 Office de l'eau Réunion 2010-08-25 2018-11-28T11:33:00 0400000163 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin versant Loisance Minette RSQEBVLM 0 2014 2024-01-01 25350260300025 EAU DU PAYS DE FOUGERES (SMPBC) 20003653100016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DU COUESNON (SBC) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE 04-301 2010-08-20 2025-09-01T17:30:00 0400000149 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant du Bizien RDESUQ22BIZ 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 04-288 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0600000101 1 Réseau de mesures Gelé Réseau départemental de suivi de la qualité des eaux souterraines destinées à l'irrigation du Jura RDESOUTQ39 0 1996 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 39 JURA 06-124 2011-02-15 2016-02-12T10:45:00 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 0400000136 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de Cheze-Canut RDESUQBRECHE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 04-275 2010-08-19 2015-12-08T00:00:00 0300000223 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi des vendanges en vallées de Marne RLESUVENDVM 1 2000 3.1 Rivières, canaux Suivi qualité des eaux superficielles en période de Vendanges en Vallées de Marne 1 Locale 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 03-188 2010-07-13 2015-12-08T00:00:00 0400000952 1 Réseau de mesures Validé Suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin du Layon 0 2011 3.1 Rivières, canaux Evaluation des masses d'eau superficielles 2 Départementale 49 MAINE-ET-LOIRE 04-328 2010-11-29 2015-12-08T00:00:00 0000000079 2.1 Recueil d’observation Validé Centre national d'interprétation des captures de salmonidés migrateurs 0 1987 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire 1684 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Ouest 1 Eaux littorales 3.1 Rivières, canaux recensement des captures de salmonidés migrateurs débouchant sur : -une évaluation des prélèvements réalisés par la pêche aux lignes -une caractérisation biologique des captures (tailles, poids, âges) -le suivi en temps réel des pêcheries permettant de déclencher la fermeture de la pêche lorsque le Total Autorisé de Captures (TAC) est atteint (cas du saumon) 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-214 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le suivi des captures est accompagné d'une enquête par carnets de pêche permettant de suivre des indicateurs tels que les Captures Par Unité d'Effort (CPUE) sur différents bassins et différentes espèces de poissons (Saumon et truite de mer). Les agents de terrain du Conseil Supérieur de la Pêche confrontent la liste des captures déclarées et les captures dont ils ont connaissance et estiment par expertise les captures réelles. Cette procédure est mise en oeuvre sur tous les bassins pour le saumon, et sur les cinq bassins les plus importants pour la truite de mer. 0600000164 2 Autres dispositifs Validé Inventaire cartographique départemental des périmètres de captage des Alpes-Maritimes (06) 0 17060701400017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17060701400017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17060701400017 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 2 Départementale 06 ALPES-MARITIMES 06-107 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000098 2 Autres dispositifs Validé Les zonages en France 0 2001 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance. Réalisation d'une cartographie de zonages réglementaires (zones vulnérables, zones sensibles, SAGE, zones de répartition des eaux), des référentiels cartographiques (BD Carthage et BD RHF), des zonages administratifs (circonscriptions de bassin), des zonages littoraux permettant l'information du public et des croisements avec d'autres informations. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-270 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000095 2 Autres dispositifs Validé Suivi des actions de Police de l'Eau 0 2004 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3 Eaux superficielles conti Le suivi des actions de police de l'eau permet d'assurer une cohérence d'application de la législation dans le domaine et apporter une assistance à la rédaction des procédures (PV, rapport de constatation et avis techniques). 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-255 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Nombre moyen annuel d'opérations : - Police judiciaire : environ 1200 procès verbaux et 1700 avertissements concernant la police des milieux et 4000 procès verbaux concernant la police de la pêche - Police administrative (avis techniques) : 12 à 15 000 avis.Emprise géographique : Nationale (France métroplolitaine) - Données relatives aux infractions en matière de police de la pêche et de police de l'environnement (milieux aquatiques). - Données relatives aux instructions administratives soumises pour avis technique aux agents du Conseil Supérieur de la Pêche. Les données sont disponibles depuis 2000 sur support bureautique (Excel). Leur transfert dans la Banque de données BD Police sous Oracle est en cours (durée de réalisation de 10 mois).Pour la police judiciaire, elles concernent principalement le type de l'infraction (code NATINF et rubriques du code de l'environnement), la localisation et le type de milieu sur lequel elle s'exerce, l'activité humaine concernée.Pour la police administrative, elles découlent des dossiers d'instruction administrative soumis pour avis technique par l'administration et concernent le type d'activité en cause, les perturbations associées, la localisation et le type de milieu concerné.Des informations quantitatives sont associées : surfaces et linéaires concernés par les impacts ou les activités. 0600000110 2 Autres dispositifs Validé Inventaire départemental de la mission interservices de l'eau de Saône-et-Loire (71) 0 17710701800018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Définir la politique de l'Etat pour l'eau dans le département. Instruire et suivre les dossier ICPE et IOTA. Pouvoir donner des informations utiles en cas d'accident 2 Départementale 71 SAONE-ET-LOIRE 06-69 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Réseau permettant de suivre IOTA et ICPE en mettant en partage sur fichier informatique toutes les informations relatives aux dossiers de police administrative des lois sur l'eau, loi pêche et des ICPE. Quantifier les impacts et les pressions. 0000000097 2 Autres dispositifs Validé Gestion électronique du registre des emissions polluantes (GEREP) / Registre européen(EPER) 0 2003 3.1 Rivières, canaux Etablir un bilan des principaux rejets des industries IPPC pour améliorer la connaissance de ces rejets et les mettre à la disposition du public 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-269 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 GEREP alimente le registre européen sur les émissions polluantes (EPER). 0000000094 2 Autres dispositifs Validé Suivi de la pêche aux lignes (SNPL) 0 2002 2002-03-01 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2002-03-01 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2002-03-01 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2002-03-01 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux Connaissance de la composition et des variations des ressources piscicoles à travers la pêche aux lignes Suivi de l'activité de pêche de loisir pour : - suivre des indicateurs de captures par unité d'effort (CPUE) révélateurs de l'état des populations - disposer de données relatives aux pratiques de pêche et à la fréquentation des parcours 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-254 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le SNPL est assimilable à un réseau de mesure pérenne, en tant qu'ensemble fixe de stations sur lesquelles une enquête est réalisée chaque année avec un protocole national. A ce titre, il existe un coût de maintenance du réseau (moyens matériels et humains affectés au recueil des données) qui est évalué à : - frais de fonctionnement annuels : 15 000 € - personnels cadre : 22h*j - personnels techniciens : 450h*j 0400000097 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur le prix annuel de l'eau potable et assainie en Eure-et-Loir 0 17280701800012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17280701800012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17280701800012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR 22280001300013 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines Principales finalités : Connaissance Déterminer les différentes composantes du prix de l'eau et leur part respective dans son évolution. Donner aux usager davantage d'informations pour comprendre les divers éléments qui entrent dans le prix de l'eau potable. Apporter aux collectivités les éléménts d'informations qui leur permettront de mieux orienter leurs décisions dans les investissements à venir en matière d'eau potable comme d'assainissement. 2 Départementale 28 EURE-ET-LOIR 04-160 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le prix de l'eau potable et de l'assainissement a été calculé pour 120 m3 et inclus l'abonnement, le prix du m3, les redevances et les taxes. L'échantillon des 87 communes enquêtées comprend l'ensemble des villes et 50% des communes rurales disposant d'un assainissement collectif. 0000000103 2 Autres dispositifs Validé Suivi national de la pêche aux engins (SNPE) SNPE 0 1999 1994-01-01 13000672900011 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL) 1988-01-01 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 1998-01-01 2007-03-25 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) 1998-01-01 2007-03-25 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) 1998-01-01 2007-03-25 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) 1999-01-01 31792423100028 UNION REG FEDER DEPAR AAPP REGION BRETAG 1998-07-01 42015128400015 COORDINAT NAT PECHE PROF EN EAU DOUCE (CNAPPED) 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 2007-03-25 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 1.1 Eaux de transition 3.2 Plan d'eau 3.1 Rivières, canaux Connaissance de la composition et des variations des ressources piscicoles des grands cours d'eau (gestion de la pêche aux engins amateur et professionnelle) Suivi des stocks de poissons exploités sur le long terme, analyse de l'importance et des causes des variations observées en liaison avec la qualité du millieu Fourniture de statistiques annuelles de l'exploitation commerciale et récréative des grands cours d'eau, servant de bases techniques pour ajuster les modalités d'exploitation Evaluation économique de la pêche 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-268 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Les données du Suivi National de la pêche aux engins réagissent: aux pressions listées ci-dessus, particulièrement: Qualité (tous paramètres), Quantité (modification des débits et des conditions d'écoulement), Atteinte à la qualité physique du milieu (tous paramètres) Elles permettent de juger de l'efficacité des mesures correctives issues des mesures réglementaires et des programmes d'actions Données collectées depuis 1999 au titre du cahierdes charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'Etat (Art 28 et 33 annexe arrêté du 23/02/1998) Nombre moyen annuel d'opérations: 4500 pêcheurs et 60 000 jours de pêche Evolution des données: avant 1988: existence de réseaux auprès de pêcheurs d'estuaires et lacustres (Hte Savoie) 1988: Mise en place d'un réseau sur tout le DPF du bassin RMC 1999: Extension du réseau sur tout le DPF exploité par la pêche professionelle 2000: Admission de pêcheurs exerçant en dehors du DPF (une minorité) 0000000093 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des rejets industriels de polluants dans les eaux 0 1987 3 Eaux superficielles conti 1 Eaux littorales 4 Eaux souterraines Déclaration des émissions polluantes par les exploitants des installations industrielles et des élevages : - Faciliter l'accès au public à l'information en matière d'environnement en ce qui concerne les émissions dans l'eau - Réaliser des synthèses nationales pour améliorer la connaissance des rejets et éventuellement établir des priorités dans les actions à venir - Répondre à l'une des exigences de la Directive européenne IPPC visant à mettre en place un registre européen des émissions polluantes (Registre EPER - http://www.eper.cec.eu.int) 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-253 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000088 2 Autres dispositifs Validé Recueil des données sur les ouvrages souterrains pour la Banque de donnés du Sous-Sol 0 1956 58205614900120 BRGM 1200 Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne (S.I.G.P.) 1200 Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne (S.I.G.P.) 45031935500019 SYND NAT ENTREPRENEURS PUITS FORAGE EAU 4 Eaux souterraines La BSS est la banque nationale des données sur le sous-sol décrivant les ouvrages souterrains déclarés sur le territoire français (code minier, code de l'environnement). La BSS est consultable dans les Services géologiques régionaux du Brgm (dossiers papiers) et par internet (infoterre.brgm.fr) 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-227 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En application des articles 131 à 136 du Code Minier, tout ouvrage souterrain (forage d'exploration, puits d'exploitation, sondage, galerie) de plus de 10 m de profondeur doit faire l'objet d'une déclaration administrative et technique à la DRIRE. Ces informations (descriptions, résultats de mesures) sont transmises au BRGM (Services géologiques régionaux) pour gestion dans la Banque des données du Sous-Sol (BSS) et mise à disposition du public. Ce sont des données brutes issues de déclarations par les foreurs, maîtres d'ouvrage ou maîtres d'oeuvre. Selon les cas, elles sont plus ou moins détaillées : coupe technique, nature des terrains rencontrés, niveau piézométrique, résultats d'essais de pompage, résultats d'analyses d'eau... Les renseignements décrivent l'état de l'ouvrage, la profondeur de la nappe ... à un temps "t". Il s'agit de données ponctuelles. 0600000257 2 Autres dispositifs Validé Mise en sécurité campings et parcs résidentiels de loisirs vis à vis du risque inondation en RMC 0 2000 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 3 Eaux superficielles conti 5 Eaux météoriques Enquête annuelle à bi-annuelle sur l'état d'avancement des classement départementaux des camping et parcs résidentiels de loisir en 3 classes : sans risque, avec risque et prise de mesures de réduction de risque, à fermer. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-18 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000092 2 Autres dispositifs Validé Base des procès verbaux établis par les MISE 0 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 0 Inconnu 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-252 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Cette base a la vocation de s'arrêter pour être remplacée par APOLEAU 0000000087 2 Autres dispositifs Validé Recensement agricole 0 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 0 Inconnu 1 Pérenne 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-226 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le recensement agricole offre un portrait instantané, complet et détaillé, d’un secteur clé de l’économie française et européenne : l’agriculture (population agricole, surfaces végétales, y compris viticoles, effectifs animaux, moyens de production, activités annexes, etc.). Il répond à des questions aussi diverses que variées, à tous les niveaux géographiques, permettant des comparaisons au niveau le plus fin (canton, commune) et il prend en compte les spécificités locales ainsi que les nouveaux enjeux de l’agriculture, comme les signes de qualité, les contrats territoriaux d’exploitation, les pratiques culturales, etc. Il s’intéresse également aux plus petites exploitations, à l’impact local important.   Pour préparer l’avenir du monde agricole : Le recensement agricole permet de mesurer l’impact des politiques agricoles, notamment de la Politique agricole commune (PAC), sur les pratiques agricoles et l’environnement. Il donne aux dirigeants politiques, aux élus nationaux et aux représentants de la profession des clés pour préparer les futurs lois et règlements agricoles et les négociations internationales. Il fournit aux élus des communes rurales des données précieuses pour la gestion de l’espace et pour l’aménagement du territoire.   Pour répondre aux obligations internationales et communautaires : Tous les pays de l’Union européenne ont effectué un recensement agricole entre 1999 et 2000, ce qui permet de comparer leur agriculture.En savoir plus : http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/recensement-agricole/ 0600000112 2 Autres dispositifs Validé Instructions de la police de l'eau en Isère (38) 0 17380701700012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 2 Départementale 38 ISERE 06-184 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Tableau de bord de suivi des dossiers "Police de l'eau" (autorisation ou déclaration) : pétitionnaire, localisation, type d'opération. Numéro nomenclature eau. Phase de la procédure. 0000000091 2 Autres dispositifs Validé Base des déclarations et autorisations instruites par les MISE 0 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 0 Inconnu 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-251 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Cette base a la vocation de s'arrêter et à être remplacée par APOLEAU 0000000086 2 Autres dispositifs Validé Recensement de la conchyliculture 0 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 12007003200160 SCE CENTRAL ENQUETES ETUDES STATISTIQUES (SCEES) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 00-225 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 En savoir plus : http://www.zones-conchylicoles.eaufrance.fr 0000000096 2 Autres dispositifs Validé Enquête cheptels 0 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 0 Inconnu 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-263 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pas de démarche qualité formalisée 0000000085 2 Autres dispositifs Validé Inventaire national des plans d'eau (ELDRED) 0 1995 1995-01-01 18006803300026 INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT (IFEN) 1995-01-01 18006803300026 INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT (IFEN) 1995-01-01 1998-01-01 1505 Agence Européenne de l'Environnement 3.2 Plan d'eau Inventaire national des plans d'eau naturels ou d'origine anthropique et des barrages et équipements associés (vannes, passes à poissons....), de leur connection avec le réseau hydrographique, de leurs usages, des études et travaux réalisés, de l'occupation du sol du bassin versant. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-223 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 ELDRED : European Lakes, Dams and REservoirs Database Base développée dans un SGBD appelé Paradox 0000000084 2 Autres dispositifs Validé Inventaires des ventes de taxes piscicoles 0 1990 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 3.1 Rivières, canaux Recensement comptable par mois et par fédération de pêche des ventes de taxes piscicoles aux pêcheurs amateurs et professionnels 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-222 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'Onema ne dispose plus d'aucune donnée sur ce sujet, les renseignements peuvent être obtenus auprès de la fédération nationale pour la pêche en France (FNPF). 0000000090 2.1 Recueil d’observation Validé Réseau d'observation des milieux (ROM) 0 2003 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 1694 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Rhône 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes 1657 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Hérault 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée 1687 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Puy de Dôme 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes 1645 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Côte d'Or 1646 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale de Bourgogne Franche Comté 1719 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service inter départemental de l'Ariège et Haute Garonne 1720 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Sud Ouest 1684 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Ouest 3.1 Rivières, canaux Découpage du réseau hydrographique en unités cohérentes sur des critères biologiques. Ces unités appelées "contextes" sont au nombre de 3000 et chacune est évaluée selon le processus suivant : - recensement des activités humaines et des perturbations associées - analyse et évaluation de leur impact sur le fonctionnement de la population d'une espèce indicatrice - qualification de l'état fonctionnel de l'écosystème 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-235 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 - L'inventaire national des perturbations par contexte a été achevé en 2003 - L'expertise de l'état fonctionnel des contextes est en cours - Ces données sont intégrées à la banque nationale BDMAP en cours de constitution ( mise en service juin 2004 ) 0000000083 2 Autres dispositifs Validé Enquête production des terres labourables 0 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 12007003200160 SCE CENTRAL ENQUETES ETUDES STATISTIQUES (SCEES) 0 Inconnu 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-220 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pas de démarche qualité formalisée 0000000082 2 Autres dispositifs Validé Enquête sur les pratiques culturales 0 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 0 Inconnu 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-219 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 L'enquête sur les pratiques culturales constitue un outil majeur de description des pratiques des exploitants agricoles. Les résultats sont utilisés en particulier pour éclairer sur l’impact des pratiques agricoles sur l’environnement.En savoir plus : http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/pratiques-culturales/ 0600000130 2 Autres dispositifs Validé Inventaire régional des traçages pratiqués dans les eaux souterraines de Franche-Comté 0 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 4 Eaux souterraines 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-162 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1979 : premier inventaire \n 1987: 2 ème inventaire \n 2001: 3 ème inventaire 0000000089 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'évaluation des habitats (REH) RNESUQREH 0 1996 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 1729 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 1694 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Rhône 1695 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Rhône-Alpes 1694 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Rhône 1657 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Hérault 1657 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Hérault 1687 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Puy de Dôme 1687 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental du Puy de Dôme 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine 1659 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Ille et Vilaine 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise 1683 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de l'Oise 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne 1711 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Vienne 1645 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Côte d'Or 1645 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Côte d'Or 1719 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service inter départemental de l'Ariège et Haute Garonne 1719 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service inter départemental de l'Ariège et Haute Garonne 18006801701720 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA) 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire 1646 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale de Bourgogne Franche Comté 1720 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Sud Ouest 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central 1660 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Bretagne-Pays de Loire 1658 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Méditerranée 1684 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Ouest 1646 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale de Bourgogne Franche Comté 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central 1720 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Sud Ouest 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes 3.1 Rivières, canaux - description par tronçon de l'importance des modifications hydromorphologiques et des activités humaines associées - évaluation par expertise du degré d'altération de l'hydromorphologie par compartiments de l'habitat (écoulements, lit berges, continuité, chevelu et annexes hydrauliques) 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-233 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Démarche qualité : - Utilisation d'une fiche enquête identique sur l'ensemble du territoire dernière mise à jour : octobre 2002 - Regroupement des enquêteurs au sein d'une instance de pilotage pour cadrer le recueil des informations auprès des agents de terrain Données disponibles : - les données sont disponibles actuellement pour 7 départements environ : Région Bretagne et Bassin de la Maine (Loire) sous format bureautique (Excel) - L'ensemble du bassin Loire-Bretagne sera couvert courant 2004 ainsi que les tronçons sur lesquels existent des stations RHP sur l'ensemble du territoire (675 tronçons). Les protocoles de suivi REH pourront évoluer à l'avenir. Cette évolution sera fondée sur une cohérence avec le SEQ Physique : - intégration des paramètres pertinents du REH dans le SEQ physique, - développement d'un module " habitats " prenant en compte les exigences spécifiques aux poissons, - mise en place de protocoles de mesures sur des stations en complément de la méthode actuelle par expertise. 0000000081 2 Autres dispositifs Validé Enquête les collectivités locales et l'environnement 0 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 18006803300026 INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT (IFEN) 18006803300026 INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT (IFEN) 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 11007001800012 MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE 12007003200160 SCE CENTRAL ENQUETES ETUDES STATISTIQUES (SCEES) 0 Inconnu 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 00-218 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Pas de démarche qualité formalisée 0600000155 2 Autres dispositifs Validé Inventaire départemental des zones humides de l'Ardèche (07) 0 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1511 Union Européenne 6 Zones humides 2 Départementale 07 ARDECHE 06-139 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000080 2 Autres dispositifs Validé DRAGAGE (Données relatives a la gestion des activités de DRAGAGE) 0 1986 16000002200014 CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF) 16000002200014 CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF) 1 Eaux littorales Contrôle vis à vis des volumes de dragage autorisés pour chaque site et vis à vis des immersions (quantité, qualité et lieu) autorisées et déclarées. Bilan tous les 4/5 ans suivant la convention OSPAR (Convention d'Oslo et de Paris pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord Est) 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 00-217 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 - Données "papier" depuis 1986 sur les site d'immersion de produits de dragage avec volumes et quelques paramètres qualitatifs. - Nouvelle convention internationale OSPAR (zone Atlantique Nord-Est) exigeant un rapport d'état annuel (en charge CETMEF sous-couvert MEDD & DTMPL) - IFREMER en tant que maître d'oeuvre de la mégabase Quadrige est aussi lié à la base DRAGAGE 0600000111 2 Autres dispositifs Validé Instructions de la police de l'eau dans les Hautes-Alpes (05) 0 17050661200010 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) 17050701600013 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 2 Départementale 05 HAUTES-ALPES 06-129 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000099 2 Autres dispositifs Validé Bulletin national de situation hydrologique BSHNAT 0 1998 5 Eaux météoriques 4 Eaux souterraines 3.2 Plan d'eau 3.1 Rivières, canaux Diffuser chaque mois l'évolution des ressources en eau en France Métropolitaine 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 00-271 2011-02-15 2016-07-22T17:49:00 Le Bulletin de Situation Hydrologique (BSH) national (réalisé par la Direction de l'Eau et de la Biodiversité du Ministère chargé de l'Ecologie et assemblé et mis en ligne par l'Office International de l'Eau sur le site Eaufrance) est une synthèse des bulletins de bassin (réalisés par les DREAL coordinatrices de bassin). Il aborde les thèmes suivants : pluviométrie, débits des cours d'eau, situation des nappes d'eau souterraine, état des remplissage des barrages (pour la production hydroélectrique, la navigation, le soutien d'étiage ou l'eau potable), état des populations piscicoles, arrêtés de sécheresse, limitations des usages de l'eau. Ils comportent des commentaires, mais aussi diverses cartes et graphiques d'évolution. A tous les niveaux, de nombreux partenaires participent à l'élaboration de ces bulletins en fournissant données, commentaires ou avis. En voici quelques exemples : - les DREAL de bassin transmettent leur propre bulletin, et les arrêtés préfectoraux de sécheresse (via les préfectures), - les DREAL et DREAL de bassin fournissent les données sur les débits des cours d'eau, à travers la banque HYDRO, - Metéo-France fournit les précipitations brutes et efficaces, - le BRGM : les niveaux des nappes, - l'Onema : l'état des populations piscicoles), - EDF et autres établissements transmettent les données sur les barrages, - les services de la navigation. A partir de toutes ces informations le Ministère élabore les cartes et les commentaires nationaux qui sont ensuite mis en ligne sur Internet : http://www.eaufrance.fr/spip.php?rubrique214&id_article=1 0100000074 3 Autosurveillance Validé Surveillance écologique et halieutique du site de Gravelines 0 1974 1974-01-01 Echelon de Dunkerque 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 1974-01-01 Echelon de Dunkerque 55208131766522 ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 1974-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1974-01-01 33071536800024 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1974-01-01 19593559800274 UNIVERSITE SCIENCES TECHNOLOGIES LILLE - DEP STATION MARINE DE WIMEREUX (USTL) 1974-01-01 78369683400010 INSTITUT PASTEUR DE LILLE 1 Eaux littorales 1 Pérenne Principales finalités : connaissance, impact et contrôle. 1 Locale 59 NORD 01-59 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 1.Répartition spatiale des points: 10 points benthos intertidal, 2 points benthos subtital et 7 points dans le domaine pélagique. 2. L'accès aux données bancarisées dans QUADRIGE, est soumis aux approbations de EDF et du chef local du laboratoire LER d'IFREMER. 3. Les données benthiques ne sont pas bancarisées dans Quadrige. Ces données sont stockées sous forme de tableurs, de manière non organisée, à la Station Marine de Wimereux. L'accès aux données benthiques est soumis aux même règles d'accès que les autres données bancarisées dans quadrige. 4. Analyses réalisées par l'Institut Pasteur de Lille, IFREMER Boulogne sur mer, et par la Station Marine de Wimereux. 5. Les données sont valorisées dans un rapport annuel publié par EDF, dont la liste de diffusion est limitée. 6. Contact à la CNPE Graveline : Jean-Pierre Kusz Sous-unité technique (environnement) BP 149 59 140 Gravelines Tél: 03 28 68 44 23 0600000122 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des installations classées (ICPE) de Franche-Comté ARICPEFRC 0 17250800400162 DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. 3 Régionale 25 DOUBS 39 JURA 70 HAUTE-SAONE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-163 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 0500000117 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Charente-Maritime (17) RCD17 1 2011 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME Jacky DUROCHER 2011-06-01 2018-11-09T15:28:00 5 1 Réseau de mesures Gelé Réseau inconnu RINCONNU 0 0 Inconnu 2011-08-25 2017-12-21T14:25:00 0000000003 1 Réseau de mesures Gelé Phyto Quiberon-Golfe Morbihan BEGOLF 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000004 1 Réseau de mesures Gelé Programme de surveillance des biomarqueurs en milieu marin (écotoxicologie) BIOMQR_MARIN 0 1991 1 Eaux littorales Emilie.Gauthier 2011-08-25 2023-05-17T16:26:00 Programme de surveillance (Hors réseau RNO) de paramètres biochimiques dans des organismes marins pour l'évaluation des effets biologiques des contaminants. Mesure notamment du paramètre EROD dans les bivalves et les poissons. Débuté en 1991, toujours actif aujourd'hui sur quelques lieux de surveillance. Opéré par l'Ifremer. Programme clos depuis 2012 - gelé 0000000005 1 Réseau de mesures Gelé Surveillance de la station d'épuration de Carnac CARNAC 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000006 1 Réseau de mesures Gelé Campagne Impact des Grands Aménagements (IGA) - Pélagique IGAPEL 0 1.2 Eaux côtières 59 NORD 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000007 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Zooplancton halieutique IGAZOH 0 1983 1980-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGAZOH regroupe l'ensemble des données historiques relatives aux suivi de l'Ichtyoplancton pour les CNPE de GRAVELINES, PENLY, PALUEL et FLAMANVILLE. 10 Interrégionale 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME 2011-08-25 2023-07-28T00:37:00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA. Programme historique de bancarisation des données pélagiques. Basculé vers de nouveaux programmes de suivis en 2018. 0000000008 1 Réseau de mesures Gelé Réseau complémentaire littoral Nord RCLN 0 1 Eaux littorales 2 Départementale 59 NORD 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000009 1 Réseau de mesures Gelé Réseau complémentaire littoral Picard RCLP 0 1 Eaux littorales 1 Locale 80 SOMME 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000011 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Etudes classement REMIE1 0 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 2 Temporaire 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000012 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Etudes microbiologiques REMIE2 0 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000013 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle microbiologique (REMI) - Surveillance REMIS 0 1987 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE Ifremer 2011-08-25 2023-07-28T00:37:00 Volet du Réseau national REMI : surveillance microbiologique des coquillages pour l'évaluation des niveaux et tendances de la contamination (de 1987 à 1998). Remplacé par le réseau REMI Surveillance [0000000013] depuis 2012 : clos. 0000000015 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Occasionnel REPHYO 0 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire Volet du Réseau national REPHY : ensemble de prélèvements occasionnels réalisés sur des points autres que ceux du programme REPHY, lors d'eaux colorées ou d'épisodes de phycotoxicités. 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau National d'Observation du milieu marin (RNO) - Biomarqueurs RNOBIO 0 1991 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1.2 Eaux côtières 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 2011-08-25 2023-07-28T00:37:00 Coordination du réseau par Didier Claisse (Ifremer / RBE / BE) jusqu'en 2014, puis par Jean-François Chiffoleau (Ifremer / RBE / BE) jusqu'en 2018, et par Anne GROUHEL (Ifremer / RBE / BE) depuis. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif). 0000000019 1 Réseau de mesures Gelé Réseau National d'Observation du milieu marin (RNO) - Campagnes Intersites RNOINT 0 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1.2 Eaux côtières 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) - Physiologie RNOPHY 0 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000023 1 Réseau de mesures Gelé Suivi Régional des Nutriments 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000025 1 Réseau de mesures Validé Contrôle sanitaire des eaux de baignade en mer PLAGES 0 1981 11003603500019 SECRETARIAT D ETAT AUPRES MIN TRAVAIL EMPLOI INSERTION CHARGE RETRAITES ET SANTE AU TRAVAIL 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Contrôle sanitaire des eaux de baignade en mer 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 15 CANTAL 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE Gilles CHOISNARD 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000031 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0400000057. 0000000032 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la région Poitou-Charentes 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0400000082. 0000000033 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0600000065. 0000000034 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Franche-Comté 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0600000064. 0000000035 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi phytosanitaires de la région Franche-Comté 0 0 Inconnu 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0600000062. 0000000036 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi phytosanitaires de la région Bourgogne 0 0 Inconnu 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0600000061. 0000000037 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi qualitatif de la région Franche-Comté 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000040 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Centre 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0400000070. 0000000041 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Limousin 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0400000081. 0000000042 1 Réseau de mesures Gelé Réseau national de surveillance du contrôle sanitaire des eaux de baignade RNSISEBAIGNADE 0 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne 6 Nationale 2011-08-25 2016-07-22T17:48:00 Le code à utiliser est 0000000024. 0000000054 1 Réseau de mesures Gelé Sites hydrométriques des cours d'eau de la France FR_SUHR 1 3.1 Rivières, canaux 6 Nationale 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000055 1 Réseau de mesures Gelé Sites d'inter-étalonnage des cours d'eau de la France FR_SUIR 1 3.1 Rivières, canaux 6 Nationale 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000058 1 Réseau de mesures Gelé Sites hydrométriques des plans d’eau de la France FR_SUHL 1 3.2 Plan d'eau 6 Nationale 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000060 1 Réseau de mesures Gelé Sites d'inter-étalonnage des plans d'eau de la France FR_SUIL 1 3.2 Plan d'eau 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 976 MAYOTTE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000061 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition de la France FR_SUST 1 1.1 Eaux de transition 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000062 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de transition de la France FR_SUOT 1 1.1 Eaux de transition 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000063 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des eaux de transition de la France FR_SURT 1 1.1 Eaux de transition 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000064 1 Réseau de mesures Gelé Sites d'inter-étalonnage des eaux de transition de la France FR_SUIT 1 1.1 Eaux de transition 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000065 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières de la France FR_SUSC 1 1.2 Eaux côtières 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000066 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières de la France FR_SUOC 1 1.2 Eaux côtières 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000067 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des eaux côtières de la France FR_SURC 1 1.2 Eaux côtières 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 80 SOMME 95 VAL-D'OISE 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000068 1 Réseau de mesures Gelé Sites d'inter-étalonnage des eaux côtières de la France FR_SUIC 1 1.2 Eaux côtières 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 2A CORSE-DU-SUD 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 30 GARD 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 972 MARTINIQUE 976 MAYOTTE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 76 SEINE-MARITIME 83 VAR 85 VENDEE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0000000075 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi qualitatif des eaux souterraines pour le suivi historique des installations classées RNICQESOU 0 2011 4 Eaux souterraines 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 2011-08-25 2019-07-16T16:02:00 0000000077 1 Réseau de mesures Validé Réseau national des captages Grenelle (article 27 de la loi Grenelle) RNESOUGRENELLE 1 2009 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La préservation à long terme des ressources en eau utilisées pour la distribution d’eau potable est un objectif particulièrement prioritaire. Une des actions retenue pour répondre à cet objectif est d’assurer la protection de l’aire d’alimentation d’environ 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d’ici 2012. Cette action est inscrite dans l'engagement n°101 du grenelle de l'environnement consolidé dans l'article 27 de la loi "grenelle 1" (loi n° 2009-967 du 3 août 2009). Ces captages font l'objet d'un suivi sous maîtrise d'ouvrage des agences de l'eau à une fréquence pluriannuelle. Répartis sur toute la France, ces captages « Grenelle » ont été identifiés suivant un processus de concertation locale, sur la base de trois critères : • l’état de la ressource vis-à-vis des pollutions par les nitrates ou les pesticides • le caractère stratégique de la ressource au vu de la population desservie • la volonté de reconquérir certains captages abandonnés. Le dispositif de protection qui sera appliqué sur ces captages est principalement celui des "zones soumises aux contraintes environnementales" (ZSCE), issu de l’article 21 de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques. Dans le cadre d’une politique globale de reconquête de la qualité de la ressource, cet outil viendra en complément du dispositif des périmètres de protection mis en place par le ministère de la santé pour lutter contre les pollutions ponctuelles et accidentelles et présents sur 65% des captages retenus. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 976 MAYOTTE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1). NOR: DEVX0811607L. Disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C26C4CE6056EE75A5F83276472EE0625.tpdjo14v_1?cidTexte=LEGITEXT000020950462&dateTexte=20111109 (consulté le 15/11/11) MEDTL, Identification des captages « Grenelle », juillet 2011, http://www.developpement-durable.gouv.fr/Identification-des-507-captages.html (consulté le 15/11/11) 0700000014 0500000049 0100000052 0200000086 0600000258 1000000031 0300000225 0400001001 0000000078 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines RNESOUNO3 1 1992 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines françaises au titre de la Directive Nitrates, Directive n°91/676/CEE, du 12 décembre 1991 en vue de délimiter les zones vulnérables et d'évaluer la mise en oeuvre des programmes d'action. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. La liste des stations de mesure (points d'eau) est revue à chaque campagne : campagne 1992-1993 : 1939 campagne 1997-1998 : 2647 campagne 2000-2001 : 3161 campagne 2004-2005 : 2666 campgane 2010-2011 : X 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE SANDRE 2011-08-25 2018-12-10T14:44:00 Les points sont sélectionnés à chaque campagne par les DREAL de bassin en collaboration avec les Agences de l'Eau. Les points font partie de réseaux existants, principalement dans les réseaux DCE (réseaux de surveillance et réseaux de contrôle opérationnel) mais aussi dans le réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable, et dans les réseaux locaux de collectivités locales. 0700000005 0200000098 0300000227 1000000033 0600000260 1200000007 0800000034 0400001003 0100000054 0500000050 0000000101 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines RNESOUCAMPEX 1 2011 4 Eaux souterraines 2 Temporaire La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 976 MAYOTTE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 L'organisation de la campagne exceptionnelle répond également aux prescriptions de certains Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui préconisent l’acquisition de connaissances sur la présence de substances dangereuses dans les eaux souterraines. 0400003006 0500000055 0300000233 0200000099 0600000267 0800000037 0900000021 1100000010 0700000016 1000000036 0100000120 0100000002 1 Réseau de mesures Gelé Campagne Particulière surface AEAP CP SURFACE AP 0 3.1 Rivières, canaux 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000005 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Homogène de Mesures sur l'Escaut RHME 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Réseau international de surveillance mensuelle de l'Escaut de 1998 à 2011. Analyses mensuelles physico-chimiques et chimiques. A partir de 2011, ce réseau a évolué et a été codifié comme RHME2.  0100000006 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Chlorophylle AEAP CHLORO AP 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000007 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Micropolluant AEAP MICROPOL AP 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000011 1 Réseau de mesures Gelé Réseau complémentaire nappe RC NAPPE 0 4 Eaux souterraines 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000012 1 Réseau de mesures Gelé Réseau historique de données qualité des eaux souterraines sur le bassin Artois-Picardie RBESOUQHAP 0 4 Eaux souterraines 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000013 1 Réseau de mesures Gelé Réseau patrimonial piézométrique national NATIONAL_PIEZO 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000014 1 Réseau de mesures Gelé Réseau patrimonial qualité eaux souterraines national NATIONAL_NAPPE 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000015 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Qualité M.E.S AEAP MES surface 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000016 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Diatomées AEAP DIATOMEE 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000019 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Estuaire Estuaire 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Nord RRESOUQAPMINORD 0 1995 1995-01-01 58205614900831 BRGM 1995-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1995-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1995-01-01 58205614900831 BRGM 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000020 0100000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Picardie (MO BRGM) RESOUPBRGMPIC 0 2008 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1996-01-01 2006-12-31 1258 Conseil Général de l'Aisne 2007-01-01 266 Service Géologique Régional Picardie 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 1900-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1900-01-01 266 Service Géologique Régional Picardie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est remplacé en 2018 par le Réseau 102400001 de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France. 3 Régionale 02 AISNE 60 OISE 80 SOMME 2011-08-25 2018-07-25T10:02:00 Ce réseau rassemble la partie picarde du réseau de bassin Artois-Picardie et la partie picarde du réseau de bassin Seine-Normandie. 0100000023 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance littoral Somme Littoral Somme 0 1.2 Eaux côtières 2 Départementale 80 SOMME 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000024 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance des eaux souterraines projet d'intérêt général de l'Escrebieux PIG Escrebieux 0 4 Eaux souterraines 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000025 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Qualité des plages QUALITE_PLAGE 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000026 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Qualité Sédiments AEAP SEDIMENTS 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000027 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Invertébrés Invertébré 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000028 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Bactériologique Eau de Surface Bactério 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000029 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Oligochètes Oligochète 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000030 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Phytoplancton Phytoplancton 0 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000033 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Nord-Pas-de-Calais RRICQNPC 0 2006 2006-12-01 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie 2006-12-01 750 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Nord-Pas de Calais 2006-12-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2006-12-01 265 Service Géologique Régional Nord - Pas de Calais 2006-12-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2007-01-01 750 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Nord-Pas de Calais 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0100000060 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le territoire de la Picardie Maritime (secteur d'Abbeville) RLESOUQPICMAR 0 2004 1900-01-01 22800001400016 DEPARTEMENT DE LA SOMME 2002-03-01 773 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Picardie 1900-01-01 23800003800014 REGION PICARDIE 2002-03-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 1900-01-01 44363298900010 AQUA PICARDIE MARITIME 1900-01-01 44363298900010 AQUA PICARDIE MARITIME 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de l'Association Aqua Picardie Maritime, mis en place en 2004. Suivi de la qualité des eaux souterraines dans le secteur de la Picardie Maritime et de la vallée de la Bresle. Réseau en partenariat avec des industriels, des collectivités locales, et un Syndicat Intercommunal de l'Amélioration des Ecoulements des Eaux du Vimeu (SIAEEV). Financements : Agence de l'Eau Artois-Picardie, Conseil Régional de Picardie, fonds européens FEDER, Conseil Général de la Somme. 1 Locale 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000060 0100000061 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la piézométrie des eaux souterraines sur la Picardie Maritime (secteur d'Abbeville) RLESOUPPICMAR 0 2002-03-01 44363298900010 AQUA PICARDIE MARITIME 1900-01-01 44363298900010 AQUA PICARDIE MARITIME 2002-03-01 773 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Picardie 2002-03-01 23800003800014 REGION PICARDIE 2002-03-01 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 2002-03-01 22800001400016 DEPARTEMENT DE LA SOMME 4 Eaux souterraines 1 Locale 80 SOMME 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 0100000062 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Picardie RRICQPIC 0 2006 2006-01-01 2009-12-31 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie 2006-01-01 778 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Picardie 2006-01-01 778 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Picardie 2006-01-01 266 Service Géologique Régional Picardie 2006-01-01 2009-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2006-01-01 2009-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2006-01-01 2007-12-31 778 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Picardie 2006-01-01 2009-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés 3 Régionale 02 AISNE 60 OISE 80 SOMME 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0100000105 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Escaut, Somme et cours d’eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord FRASUST 0 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne 4 District 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000106 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Escaut, Somme et cours d’eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord FRASUSC 0 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 4 District 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000107 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord FRASUOR 0 3.1 Rivières, canaux 4 District 02 AISNE 59 NORD 75 PARIS 80 SOMME 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000108 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Sambre FRB2SUOR 0 3.1 Rivières, canaux 4 District 02 AISNE 59 NORD 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000109 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord FRASUOL 0 3.2 Plan d'eau 4 District 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000110 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Sambre FRB2SUOL 0 3.2 Plan d'eau 4 District 02 AISNE 59 NORD 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000111 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord FRASUOT 0 1.1 Eaux de transition 4 District 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0100000112 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Escaut, Somme et cours d’eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord FRASUOC 0 1.2 Eaux côtières 4 District 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0200000001 1 Réseau de mesures Gelé RCA Rhin-Meuse 0 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0200000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau historique de données qualité des eaux souterraines sur le bassin Rhin-Meuse RBESOUQHRM 0 1960 1960-01-01 1999-12-31 58205614900369 BRGM 1960-01-01 1999-12-31 13000783400133 AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST - DD 52 HAUTE-MARNE (ARS) 1960-01-01 1999-12-31 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 5 Bassin 2011-08-25 2018-12-10T14:44:00 0200000013 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du Bassin Ferrifère Lorrain RRESOUQBFL 0 1994 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1900-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 1900-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 1900-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 1900-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 4 Eaux souterraines 1 Pérenne A la suite de l'arrêt de l'extraction du minerai, l'ennoyage des galeries minières et de la base des calcaires du Dogger a commencé, à différents moments selon les réservoirs. Le Bassin Ferrifère Nord Lorrain se décompose en 3 sous-réservoirs : - le réservoir minier Sud, ennoyé de 1993 à octobre 1998 - le réservoir minier Centre, ennoyé de 1995 à mars 1999 - le réservoir minier Nord, ennoyé de novembre 2005 à mars 2008. Les différents aquifères (réservoirs miniers et calcaires du Dogger) sont suivis depuis l'arrêt des pompes d'exhaure afin de contrôler et suivre leurs fonctionnements et l’évolution de la qualité des eaux souterraines suite à l'exploitation minière. 1 Locale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 Le détail concernant le réseau peut être consulté dans le rapport BRGM/RP-58029-FR (année 2007). Rapport 2008-2010 en cours de rédaction - Publication prévue pour la fin du premier semestre 2011 0200000014 1 Réseau de mesures Validé Inventaire de la qualité des eaux souterraines de la région Lorraine RRINVLOR 0 2003 2003-08-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2003-08-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2003-08-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2003-08-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le suivi de la qualité des eaux souterraines du Bassin Rhin Meuse est assuré par les réseaux DCE complété, à intervalles réguliers (tous les 6 ans environ) par des inventaires régionaux. Ces derniers offrent une image plus précise grâce à une densité de points de suivi plus importante. L'"inventaire de la qualité des eaux souterraines de la Région Lorraine" suit : _ l'ensemble des masses d'eau rattachées aux districts Rhin et Meuse à l'exception des deux principales masses d'eau alsaciennes (2001 et 2002) suivies dans le cadre des "Inventaires de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan (plaine d'Alsace et Sundgau)", _ des points des masses d'eau non rattachées aux districts Rhin et Meuse mais situés en Lorraine. L'inventaire permet de rendre compte de la qualité intrinsèque de l'eau liée à la nature géochimique des réservoirs ainsi que son évolution tributaire d'éventueles pollutions. Ce réseau est constitué d'environ 900 points représentatifs des différents contextes hydrogéologiques. Cet inventaire fait l'objet d'un rapport de synthèse. 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000014 0200000016 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique d'alerte de la région Lorraine RRALERTLOR 1 2002 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de surveillance des ressources en eaux souterraines et d'alerte pour l'alimentation en eau potable de la région Lorraine. 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2011-08-25 2025-03-26T08:44:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000016 0200000017 0200000078 0200000023 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi des stocks de poissons migrateurs : ichtyofaune du bassin Rhin-Meuse 1 0 Inconnu 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0200000027 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité de l'observatoire des eaux souterraines de la Communauté Urbaine de Strasbourg RRESOUQONAPCUS 0 1996-01-01 23670001900045 REGION D ALSACE 1996-01-01 Charg de la bancarisation des donnes 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1996-01-01 24670048800017 EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 1996-01-01 24670048800017 EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 1900-01-01 Co-financeur 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Locale 67 BAS-RHIN 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 0200000036 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Alsace RRICQALS 0 2007 2007-06-01 Cofinanceur de la bancarisation en 2007 734 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Région Alsace 1993-01-01 Chargé de la bancarisation des données 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1993-01-01 Cofinancement de la bancarisation avec le BRGM 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1993-01-01 Cofinanceur de la bancarisation 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1993-01-01 734 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Région Alsace 1993-01-01 734 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Région Alsace 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0200000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Lorraine RRICQLOR 0 2000 2005-01-01 2005-12-31 747 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Lorraine 1993-01-01 747 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Lorraine 2008-01-01 2008-12-31 Transfert Oracle-ADES 747 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Lorraine 1993-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2005-01-01 747 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Lorraine 2009-11-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1993-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1993-01-01 2005-12-31 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0200000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la salure des eaux souterraines dans le bassin potassique (Alsace) RRSALALS 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0200000039 1 Réseau de mesures Validé Suivi de la qualité des eaux souterraines en région agricole Lorraine RRAGRILOR 0 1991 1990-01-01 18572203000011 CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA MOSELLE 1990-01-01 18542201100014 CHAMBRE REGIONALE D AGRICULTURE - CRA DE LORRAINE 1990-01-01 18542201100014 CHAMBRE REGIONALE D AGRICULTURE - CRA DE LORRAINE 1990-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 1990-01-01 18542203700019 CHAMBRE AGRICULTURE MEURTHE ET MOSELLE 1990-01-01 18542201100014 CHAMBRE REGIONALE D AGRICULTURE - CRA DE LORRAINE 1990-01-01 18007003900664 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre l'impact des opérations agro-environnementales de Lorraine sur la qualité des ressources en eau (paramètre nitrate). Les opérations concernées sont : "Plateaux du Haut-Saintois", "Ferti-Ouest 88", "Source de Gorze ", "Hesch Plateau de Haye" et "H2 Eau Pays de Sierck". 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 0200000041 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe des Grès du Trias inférieur sous couverture RRESOUPGTI 0 2010 1900-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau piézométrique permet de connaître l'état piézométrique de la nappe des grès du Trias inférieur (GTI). 3 Régionale 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 Le réseau piézométrique de la nappe des grès du Trias inférieur (GTI) est composé de 185 ouvrages d'eau. Ils sont situés essentiellement en Lorraine. 0200000042 1 Réseau de mesures Gelé Réseau Nappe Bassin Houiller RNBH 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 57 MOSELLE 2011-08-25 2016-02-12T10:47:00 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 0200000048 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi des pesticides dans les cours d'eaux Champardennais 0 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0300000038. 0200000077 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Alsace (MO BRGM) RRESOUPBRGMALS 0 2008 2008-05-07 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2008-08-18 299 Service Géologique Régional Alsace 2008-05-07 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-05-07 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-05-07 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 2011-08-25 2018-02-07T10:10:00 Début 2015, ce réseau comprend 7 points équipés d'un enregistreur qui sont suivi par les techniciens du BRGM. Les données sont télétransmises et récupérées toutes les semaines. Lors de visites sur le terrain les stations sont recalées si nécessaire. Les données des 2 nouveaux ouvrages (01686X0100 et 02332X0198) seront prochainement bancarisées. L'accès aux données sur la source 03773X0086 se fait par la banque Hydro où les données seront prochainement bancarisées. Ce réseau complète celui suivi par l'APRONA (nappe d'Alsace). Il devra s'enrichir par des piézomètres encore non bancarisés, mesurant les aquifères de bordure du Fossé Rhénan. 0200000078 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM) RRESOUPBRGMLOR 0 2003 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1969-01-01 2001-12-31 768 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Lorraine 2003-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 2002-01-01 2002-12-31 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2003-01-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2003-01-01 323 Service Géologique Régional Lorraine 2002-01-01 2002-12-31 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2002-01-01 2002-12-31 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1969-01-01 2001-12-31 768 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Lorraine 1969-01-01 2001-12-31 768 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Lorraine 1969-01-01 2001-12-31 768 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Lorraine 2002-01-01 2002-12-31 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2011-08-25 2018-02-07T10:10:00 Réseau de suivi piézométrique du bassin Rhin-Meuse, hors nappe d'Alsace suivie par l'APRONA. Ce réseau était géré par la DIREN Lorraine jusqu'en 2001 (25 points), puis a été géré et étendu par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse en 2002 (39 points), et enfin transféré au BRGM en 2003. Après nouvelle extension en 2003-2004, le réseau piézométrique de la région Lorraine comprenait en 2007 78 ouvrages opérationnels, dont 2 ont été transférés au BRGM Alsace en 2008, lors de la réorganisation des réseaux de bassin en réseaux régionaux. 0200000080 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance spécifique des pollutions diffuses du bassin Rhin RBPOLDIFFRM 0 2008 2008-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace 2008-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2008-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2008-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace 2008-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2008-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau correspond au réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses seulement. Le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin complet est constitué de ce présent réseau, des points de surveillance de la masse d'eau du bassin ferrifère (2026) et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace). 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence · Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) · Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. · Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0200000081 1 Réseau de mesures Validé Réseau autocontrôle MDPA (AP) de suivi de la salure des eaux souterraines dans le Haut-Rhin (Alsace) RAPSALMDPA 0 2009-01-01 94675164100170 MINES DE POTASSE D'ALSACE (MDPA) 2009-02-19 299 Service Géologique Régional Alsace 2009-02-19 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2009-02-19 299 Service Géologique Régional Alsace 4 Eaux souterraines 2 Départementale 68 HAUT-RHIN 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 0200000082 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire BRGM de suivi de la salure des eaux souterraines dans le Haut-Rhin (Alsace) RCSALBRGM 0 2009-01-01 94675164100170 MINES DE POTASSE D'ALSACE (MDPA) 2009-02-19 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2009-02-19 299 Service Géologique Régional Alsace 2009-02-19 299 Service Géologique Régional Alsace 4 Eaux souterraines 2 Départementale 68 HAUT-RHIN 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 0300000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Agence Seine-Normandie RCASN 0 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0300000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des nitrates dans les eaux souterraines de la Haute-Normandie RRNO3HNO 0 2003-01-01 763 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Haute-Normandie 2003-01-01 763 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Haute-Normandie 2003-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2003-01-01 763 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Haute-Normandie 4 Eaux souterraines 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 0300000054 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines aux environs des dépôts de dragage du Port Autonome de Rouen RLESOUQPAR 0 1997-01-01 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 1997-01-01 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 1997-01-01 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 1997-01-01 77570125300038 GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 4 Eaux souterraines 1 Locale 76 SEINE-MARITIME 2011-08-25 2016-12-09T17:11:00 0300000114 2.2 Procédure administrative Validé Déclaration des prélèvements pour l'irrigation dans le bassin Seine-Normandie 0 0 Inconnu 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0300000128 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional de suivi qualitatif des eaux superficielles de Champagne-Ardenne RRESUQCHA 0 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 52 HAUTE-MARNE 51 MARNE 2011-08-25 2015-12-08T00:00:00 0300000135 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Champagne-Ardenne RRICQCHA 0 2003 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-11-21 Mise en cohérence - volet 1 742 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Champagne-Ardenne 2003-01-01 300 Service Géologique Régional Champagne-Ardenne 2003-01-01 742 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Champagne-Ardenne 2003-01-01 742 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Champagne-Ardenne 2003-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0300000136 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Ile-de-France RRICQIDF 0 2007 2007-03-01 2011-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2007-03-01 2011-12-31 744 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) d'Ile-de-France 2007-03-01 2011-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-03-01 2011-12-31 238 Service Géologique Régional Ile-de-France 2007-03-01 2011-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2007-03-01 2011-12-31 744 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) d'Ile-de-France 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 78 YVELINES 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0300000153 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSOS 0 2007 2007-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2007-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2007-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2007-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 2011-08-25 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0300000154 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands FRHSOO 0 2008 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2008-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0300000155 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Basse Normandie RRICQBNO 0 2007 2007-04-01 738 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Basse-Normandie 2007-04-01 738 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Basse-Normandie 2007-04-01 2009-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2007-04-01 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie 2007-04-01 2009-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-04-01 2009-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines. En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0300000156 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Haute Normandie RRICQHNO 0 2008 2007-09-01 743 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Haute-Normandie 2008-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 2008-01-01 743 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Haute-Normandie 2008-01-01 2010-10-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2008-01-01 2010-10-15 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2008-01-01 2010-10-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines. En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0300000158 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de mesure de la qualité des eaux de l'Essonne et de ses affluents (SIARCE) 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 91 ESSONNE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0300000159 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de l'Orge aval (SIVOA) RQESUSIVOA 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 91 ESSONNE 78 YVELINES 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0300000163 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Haute-Normandie (MO BRGM) RRESOUPHNO 0 1970 1970-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 1970-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 1970-01-01 2002-05-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1970-01-01 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 2002-06-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1970-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1985-01-01 1272 Conseil Général de l'Eure 1970-01-01 2002-05-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1985-07-16 1298 Conseil Général de Seine Maritime 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sa finalité est de connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères de la région Haute-Normandie (principalement l'aquifère crayeux et secondairement les alluvions de la Seine ainsi que les Sables verts de l'Albien-Neocomien). 3 Régionale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME 2011-08-26 2019-08-06T09:18:00 Les 2 réseaux de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Eure (0300000003) et de Seine Maritime (0300000004) sont englobés dans ce réseau. Sous maîtrise d'ouvrage BRGM depuis 2003, ils sont néanmoins décrits dans des fiches descriptives à part sur le site ADES. 0300000164 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Ile-de-France (MO BRGM) RRESOUPIDF 0 1970 1997-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2002-05-31 2001-12-31 circulaire MEDD du 26/03/2008 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1970-01-01 238 Service Géologique Régional Ile-de-France 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 1970-01-01 2001-12-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1970-01-01 2002-05-30 238 Service Géologique Régional Ile-de-France 2000-01-01 2007-12-31 11006801200043 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'de l'Energie, de l'Ecologie, du Développement Durable, et de l'Aménagement du Territoire) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 2011-08-26 2021-05-12T12:05:00 En 1996, le Ministère de l'Environnement a invité les Agences de l'Eau à prendre la maîtrise d'ouvrage et à renforcer leur financement sur les réseaux de connaissance patrimoniaux dans le domaine des eaux souterraines. En 1997, pour la première fois, l'Agence de l'Eau Seine-Normandie a confié au BRGM la gestion du réseau piézométrique du bassin Seine-Normandie dans le cadre d'une convention annuelle. Le réseau de bassin est passé en 1999 de 223 à 211 stations, essentiellement pour cause de restructuration en Basse-Normandie. En 2002, le MEDD a confié la maîtrise d'ouvrage des réseaux piézométriques au BRGM et aux DIREN, l'essentiel du réseau du bassin Seine-Normandie étant géré par le BRGM (circulaire du 26 mars 2002.) Ce réseau compte, en 2008, 274 piézomètres dont les trois-quarts sont télé transmis. 0300000166 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Basse-Normandie (MO BRGM) RRESOUPBRGMBNO 0 1964 1970-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1970-01-01 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie 2002-06-01 2007-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1970-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1970-01-01 1221 Service Géologique Régional Basse-Normandie 1970-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 2002-05-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sa finalité est de connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères de la région Basse-Normandie. 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 2011-08-26 2019-08-06T09:18:00 Différents aquifères sédimentaires sont suivis : 12 points de suivi pour les calcaires bathoniens, 3 points pour les calcaires bajociens, 5 points pour la craie cénomanienne, 1 point pour les calcaires oxfordiens (Surville) et 1 point pour le Trias (Longraye). En complément, 11 points du réseau géré par la DIREN ont été intégrés à compter du 01/01/2009 (réseau n° 0300000008) dans le Massif Armoricain. 0300000167 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Orne RDESUQ61 0 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 61 ORNE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 Différent du réseau 0300000236 0400000001 1 Réseau de mesures Gelé RCA Loire Bretagne 0 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000003 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Centre 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité physico-chimique des eaux superficielles de Bretagne RRESUQPBRE 0 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000023 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance de la qualité des eaux de la rade de Brest 0 1.1 Eaux de transition 1 Locale 29 FINISTERE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000026 1 Réseau de mesures Validé Réseau de référence de la qualité des eaux superficielles en Côtes d'Armor RDEREFSUP22 0 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000027 1 Réseau de mesures Gelé Réseau régional des pesticides en eaux superficielles de la DREAL Rhônes Alpes 0 0 Inconnu 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0600000042. 0400000079 1 Réseau de mesures Gelé Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire en région Centre (TERUTI) 0 0 Inconnu 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 Il s'agit d'une enquête nationale (code 0000000074). 0400000083 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des nappes de la Nièvre RDESOUQ58 0 4 Eaux souterraines 2 Départementale 58 NIEVRE 2011-08-26 2016-02-12T10:48:00 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 0400000091 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les eaux souterraines d'Auvergne RRESOUYAUV 0 1998 1996-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1996-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1996-01-01 Pôle Santé-Environnement - Fredon Aura 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) 1996-01-01 38370598500018 FREDON AURA (FREDON) 1996-01-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 1996-01-01 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau patrimonial de connaissance de l'état de la qualité de l'eau souterraine vis-à-vis des phytosanitaires 9 Interdépartementale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 1998-01-01 2019-10-02T11:39:00 Réseau patrimonial de collecte de données sur la qualité des eaux souterraines vis-à-vis des molécules phytosanitaires. Ce réseau a été créé dans le cadre du GRAPP PHYT'EAUVERGNE en 1998. L'évolution majeure intervient en 2008 quant au choix des stations. En effet, le suivi de stations AEP a été arrêté (les DDASS ayant étoffés leurs suivi phytosanitaires) pour se concentrer sur des stations "milieux" comme des piezomètres ou des forages d'irrigation. A cette même période, le suivi nitrates a été automatisé. 0400000094 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les eaux souterraines du Centre RRESOUYCEN 0 2011 1900-01-01 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 1900-01-01 17450301100010 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1900-01-01 17370301800015 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1900-01-01 17360301000021 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE L INDRE (DDASS) 1900-01-01 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 1900-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 1900-01-01 17450300300017 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA REGION CENTRE (DRASS) 1900-01-01 17180301800026 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1900-01-01 17280301700018 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1900-01-01 17410301000016 DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS) 1900-01-01 17450300300017 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA REGION CENTRE (DRASS) 1900-01-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 1900-01-01 757 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre 1900-01-01 18004417400019 MUSEUM NATIONAL D HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 4 Eaux souterraines 3 Régionale 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 2011-08-26 2018-12-13T14:38:00 0400000114 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'eutrophisation des eaux marines des Côtes-d'Armor RDEMARQ22 0 1.2 Eaux côtières 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000119 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Vendée 0 1.2 Eaux côtières 2 Départementale 85 VENDEE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000181 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUOC 0 1.2 Eaux côtières 4 District 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000183 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Loire, cours d’eau côtiers vendéens et bretons FRGSUOT 0 1.1 Eaux de transition 4 District 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000184 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des eaux côtières du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSURC 0 1.2 Eaux côtières 4 District 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000187 1 Réseau de mesures Validé Sites d'inter-étalonnage des eaux côtières du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUIC 0 1.2 Eaux côtières 4 District 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000188 1 Réseau de mesures Validé Sites d'inter-étalonnage des plans d'eau du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUIL 0 3.2 Plan d'eau 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000190 1 Réseau de mesures Validé Sites d'inter-étalonnage des eaux de transition du bassin Loire, cours d'eau côtiers vendéens et bretons FRGSUIT 0 1.1 Eaux de transition 4 District 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000192 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Bretagne RRICQBRE 0 2008 2008-02-04 1218 Service Géologique Régional Bretagne 2008-02-04 739 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bretagne 2007-01-01 2009-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-07-31 2009-07-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2008-02-04 739 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bretagne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM(Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0400000193 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Centre RRICQCEN 0 2007 2007-06-29 2010-05-31 741 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Centre 2006-07-29 2009-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2006-07-29 2010-05-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-06-29 2010-05-31 293 Service Géologique Régional Centre 2006-07-29 2010-05-31 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2007-06-29 2010-05-31 741 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Centre 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour lensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0400000194 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Limousin RRICQLIM 0 2007 2007-06-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-06-01 745 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) du Limousin 2007-06-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2007-06-01 200 Service Géologique Régional Limousin 2007-06-01 745 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) du Limousin 2007-06-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0400000195 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Poitou-Charentes RRICQPOC 0 2008-01-17 2011-01-24 CONVENTION DE 2 ANS PROLONGEE D'1 AN 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 4 Eaux souterraines 3 Régionale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 2011-08-26 2016-12-09T17:11:00 0400000197 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Région Auvergne RRESOUPAUV 1 4 Eaux souterraines 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0400000201 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Pays-de-Loire (MO BRGM) RRESOUPBRGMPAL 0 2003 2003-12-01 Producteur de données du réseau piézométrique 44 depuis 2009 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 2003-12-01 Maître d'ouvrage du réseau piézométrique 44 depuis 2009 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 2003-12-01 Maître d'oeuvre du réseau piézométrique 44 depuis 2009 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 2003-12-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2003-12-01 Financeur réseau piézométrique 44 depuis 2009 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre en continu l'évolution du niveau des nappes aquifères des départements de Loire-Atlantique, de Mayenne et de Maine-et-Loire. 3 Régionale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 72 SARTHE 85 VENDEE 2011-08-26 2018-02-07T10:10:00 Le réseau départemental de suivi quantitatif du Maine-et-Loire est constitué de 20 points d'eau en service, dont 6 étaient suivis jusqu'en 2000 par l'Entente Interdépartementale de l'Authion (financements du Conseil Général du Maine-et-Loire). Le réseau piézométrique de Mayenne, créé en 2003 sur financements MEDD/BRGM, est constitué de 11 points. Ces réseaux sont actuellement sous maitrise d'ouvrage BRGM, avec un financement MEDD/BRGM. Délai moyen d'informatisation : 1 mois. Période couverte: depuis novembre 2003. Après avoir été sous-maîtrise d'ouvrage du Conseil Général 44, le réseau piézométrique de Loire-Atlantique est passé sous maîtrise d'ouvrage BRGM en 2009. Le réseau patrimonial de Loire-Atlantique est constitué de 16 ouvrages. Le tout constitue un réseau de 47 ouvrages actuellement suivis. 0400000202 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre-Val de Loire (MO BRGM) RRESOUPBRGMCEN 0 1993 2001-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1993-01-01 1994-12-31 23450002300028 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 1993-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 1993-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1995-01-01 2000-12-31 1166 Conseil Général du Cher 1993-01-01 1994-12-31 23450002300028 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 1995-01-01 2000-12-31 1277 Conseil Général de l'Indre 2000-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1993-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1995-01-01 2000-12-31 maitrise d'ouvrage commune avec le Conseil Général de l'Indre 1166 Conseil Général du Cher 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB) du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 2011-08-26 2018-02-07T10:10:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000202 0400000203 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Centre RRESOUPDREALCEN 0 1993 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau permet de suivre l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Centre et d'élaborer des stratégies de gestion de la ressource. Il est en partie intégré au « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEEDDAT (Ministère de l'Energie, de l'Ecologie, du Développement, Durable et de l'Aménagement du Territoire) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 18 CHER 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000203 0400000716 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Charente 0 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 16 CHARENTE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0500000116. 0400000748 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Lozère 0 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 48 LOZERE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 0500000148. 0400000800 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Centre Ouest RRESOUQAPMINCEN 0 2000 2000-01-01 779 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Poitou-Charentes 2000-01-01 777 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Pays de la Loire 2000-01-01 745 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) du Limousin 2000-01-01 594 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bourgogne 2000-01-01 744 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) d'Ile-de-France 2000-01-01 1610 BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM) - UNITÉ TERRITORIALE APRÈS-MINE (UTAM) CENTRE-OUEST 2000-01-01 743 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Haute-Normandie 2000-01-01 739 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bretagne 2000-01-01 738 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Basse-Normandie 2000-01-01 741 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Centre 2000-01-01 737 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Auvergne 2000-01-01 1610 BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM) - UNITÉ TERRITORIALE APRÈS-MINE (UTAM) CENTRE-OUEST 2000-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 4 Eaux souterraines 10 Interrégionale 03 ALLIER 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 92 HAUTS-DE-SEINE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 75 PARIS 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 78 YVELINES 2011-08-26 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000800 0400000801 1 Réseau de mesures Validé Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Centre Ouest RRESOUPAPMINCEN 0 2002 2002-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2002-01-01 779 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Poitou-Charentes 2002-01-01 777 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Pays de la Loire 2002-01-01 745 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) du Limousin 2002-01-01 744 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) d'Ile-de-France 2002-01-01 743 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Haute-Normandie 2002-01-01 739 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bretagne 2002-01-01 594 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bourgogne 2002-01-01 738 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Basse-Normandie 2002-01-01 741 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Centre 2002-01-01 737 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Auvergne 2002-01-01 1610 BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM) - UNITÉ TERRITORIALE APRÈS-MINE (UTAM) CENTRE-OUEST 2002-01-01 1610 BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM) - UNITÉ TERRITORIALE APRÈS-MINE (UTAM) CENTRE-OUEST 4 Eaux souterraines 10 Interrégionale 03 ALLIER 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 43 HAUTE-LOIRE 87 HAUTE-VIENNE 92 HAUTS-DE-SEINE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 75 PARIS 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 85 VENDEE 86 VIENNE 89 YONNE 78 YVELINES 2011-08-26 2016-12-09T17:11:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400000801 0400000911 1 Réseau de mesures Validé Réseau des objectifs de qualité dans les Côtes d'Armor 0 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0500000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Agence Adour-Garonne RBCESUQAG 0 1976 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Connaissance patrimoniale de la qualité des cours d'eau. 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-08-02T15:23:00 0500000012 1 Réseau de mesures Gelé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Lot et Garonne (47) RDESOUQ47 0 2000 4 Eaux souterraines Surveillance de la qualité des eaux souterraines du Lot et Garonne. Les stations sont intégrées dans les réseaux de la surveillance des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne (Réseau de surveillance, RCS, et de contrôle opérationnel, RCO). 2 Départementale 47 LOT-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2015-12-17 2018-08-02T15:21:00 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 0500000013 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Lot (46) RDESOUP46 0 2011 2004-01-01 746 Conseil Général du Lot 2004-01-01 746 Conseil Général du Lot 2008-01-01 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2001-01-01 2004-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 1976-01-01 2010-12-31 13001052300012 DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES LOT-ET-GARONNE (DDT) 2011-01-01 746 Conseil Général du Lot 2005-01-01 2007-12-31 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 4 Eaux souterraines 1 Pérenne "Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département du Lot." 2 Départementale 46 LOT Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-08-02T15:21:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000013 0500000018 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi qualitatif des sables inframolassiques RSQESOUSABINFRA 0 1998 4 Eaux souterraines 1 Locale Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-08-02T15:21:00 0500000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydrologique Arcachon ARCHYD 0 2003 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 40 LANDES Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-08-02T15:21:00 0500000025 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif interdépartemental des eaux souterraines pour le suivi des installations classées des départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82 RDICQMPY 0 2007 2007-07-05 17310800200200 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - SIEGE (DRIRE) 2006-07-25 2012-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2007-07-05 2012-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-07-05 2012-12-31 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 2007-07-05 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 2007-07-05 17310800200200 DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - SIEGE (DRIRE) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 9 Interdépartementale 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-10-12T14:26:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0500000026 1 Réseau de mesures Validé Réseau interdépartemental de suivi des phytosanitaires dans les eaux souterraines des départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82 RDESPHYMPY 0 2009 1900-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 1900-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 1900-01-01 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 1900-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 1900-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 1900-01-01 297 Service Géologique Régional Midi-Pyrénées 4 Eaux souterraines Surveillance de la teneur en phytosanitaires des eaux souterraines de l'ancienne région Midi-Pyrénées (départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82). 9 Interdépartementale 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-10-12T14:26:00 0500000027 1 Réseau de mesures Validé Réseau interdépartemental de suivi des nitrates dans les eaux souterraines des départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82 RDESNO3MPY 0 1997 1900-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 1900-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 1900-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 1900-01-01 770 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Midi-Pyrénées 4 Eaux souterraines Surveillance de la teneur en nitrates des eaux souterraines de l'ancienne région Midi-Pyrénées (départements 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82). 9 Interdépartementale 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-10-12T14:26:00 0500000042 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains FRFSOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD/DE. Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2023-09-14T11:54:00 Les stations hydrométriques sur source ou sur cours d'eau qui surveillent certaines masses d'eau souterraines sont référencées sur ADES mais les mesures sont disponibles sur le site HYDRO grâce au code HYDRO présent dans la fiche ADES sous l'intitulé "Autre codification". Documents de référence Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 0500000009 0500000017 0500000015 0500000005 0500000007 0400000057 0500000046 0500000013 0600000221 0400000196 0500000045 0400000081 0500000044 1 Réseau de mesures Validé Réseau interdépartemental qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées des départements 24, 33, 40, 47 et 64 RDICQAQI 0 2007 2007-01-01 736 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Aquitaine 2007-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2007-01-01 736 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Aquitaine 2007-01-01 2011-12-10 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-01-01 2011-12-10 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2007-01-01 2011-05-04 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 9 Interdépartementale 24 DORDOGNE 33 GIRONDE 40 LANDES 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2019-10-23T15:58:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0500000045 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Aquitaine (MO BRGM) RRESOUPBRGMAQI 0 2001 2002-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2001-12-29 2001-12-30 CG 33 Maitre d'ouvrage des points du département de la Gironde 1276 Conseil Général de Gironde 2002-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2002-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2002-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2002-01-01 327 Service Géologique Régional d'Aquitaine 2001-12-30 2001-12-31 session des points du réseau DIREN au BRGM (4 points) en 2008 752 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Aquitaine 2001-12-29 2001-12-30 CG 24 Maitre d'ouvrage des points du département de la Dordogne 1270 Conseil Général de Dordogne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 24 DORDOGNE 33 GIRONDE 40 LANDES 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2024-08-27T17:13:00 Les réseaux de suivi quantitatif des eaux souterraines DCE du Lot-et-Garonne (0500000011) et des aquifères profonds Sud-aquitains(0500000037) sont englobés dans ce réseau. Sous maîtrise d'ouvrage BRGM depuis 2002, ils sont néanmoins décrits dans des fiches descriptives à part sur le site ADES. A compter de 2008, les 5 piézomètres appartenant au réseau DIREN sont intégrés à ce réseau ainsi que les points DCE des réseaux quantitatifs de Dordogne (0500000019) et de Gironde (0500000004). Spécificité Réseau 0500000037 : Pour la surveillance des stockages de gaz en aquifères profonds de Lussagnet et d'Izaute, l'industriel Total (TIGF) assure le suivi de plusieurs ouvrages des nappes des Sables Infra-molassiques et du Paléocène depuis de nombreuses années. Les données récoltées par l'industriel sur les ouvrages de Burosse-Mendousse (10052X0006/F1) et Geaune (09788X0015/F et 09788X0014/PCE101) sont régulièrement transmises au BRGM Aquitaine qui se charge de les bancariser. 0500000070 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des marais de la Charente Maritime RLESUQMA17 0 1960 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-10-12T14:25:00 0500000071 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Vèbre et de la Durenque RLESUQVEDU 0 2009 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 81 TARN Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-09T15:28:00 0500000185 1 Réseau de mesures Gelé Réseau complémentaire du suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Haut Adour (65) RCSQESUHAUTADOU 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 65 HAUTES-PYRENEES Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-09T15:28:00 Le code à utiliser est 0500000254. 0500000241 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur l'Aveyron-aval Lère (Contrat Rivière) RRIVQAVLER 0 2011 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 1 Locale 82 TARN-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 0500000243 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Cérou (Contrat Rivière) RRIVQCEROU 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 81 TARN Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 0500000245 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Save (Contrat Rivière) RRIVQSAVE 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 0500000246 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Cère (Contrat Rivière) RRIVQCERE 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 15 CANTAL 19 CORREZE 46 LOT Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-12-10T14:44:00 0500000249 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Nive (Contrat Rivière) RRIVQNIVE 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 1 Locale 64 PYRENEES-ATLANTIQUES Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 0500000251 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Viaur (Contrat Rivière) RRIVQVIAUR 0 2008 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 1 Locale 12 AVEYRON 81 TARN Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 0500000252 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Rance (Contrat Rivière) RRIVQRANCE 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 12 AVEYRON 81 TARN Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 0500000253 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Gave de Pau (Contrat Rivière) RRIVQGPAU 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 65 HAUTES-PYRENEES Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 0500000255 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Céou (Contrat Rivière) RRIVQCEOU 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 24 DORDOGNE 46 LOT Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-12-10T14:44:00 0500000257 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Haute Dordogne (Contrat Rivière) RSQESUHAUTDORD 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 15 CANTAL 19 CORREZE 63 PUY-DE-DOME Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-12-10T14:44:00 0500000881 1 Réseau de mesures Validé Réseau Vèbre Durenque RVEBREDURENQUE 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 81 TARN Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-08-26 2018-11-28T11:33:00 0600000001 1 Réseau de mesures Gelé RCA Rhône-Méditerranée-Corse 0 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 51 MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0600000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire de Bassin Rhône Méditerranée Corse RCBRMC 1 1987 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0600000060 0600000059 0600000058 0600000057 0600000056 0600000055 0600000054 0600000053 0600000003 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure Etude du bassin Rhône-Méditerranée et Corse RBESUQETUDE 0 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0600000008 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la région Languedoc-Roussillon RRESOUPLRO 0 4 Eaux souterraines 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 2011-08-26 2016-02-12T10:45:00 0600000012 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines Languedoc Roussillon RRESQLRO 0 2011 4 Eaux souterraines 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 2011-08-26 2022-01-26T17:17:00 0600000022 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif de la nappe du karst jurassique du pli Est de Montpellier 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 34 HERAULT 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0600000024 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif de l'aquifère urgonien (30) RAESOUPURG 0 1998 1995-01-01 864 Conseil Général du Gard 1997-01-01 Sous la responsabilité de BRL de 1997 à fin 2000 864 Conseil Général du Gard 1998-01-01 2000-12-31 911 Compagnie Nationale d'Aménagement du Bas-Rhône Languedoc 1998-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2001-01-01 864 Conseil Général du Gard 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le Conseil Général du Gard a mis en place un réseau de surveillance d'un aquifère karstique contenu dans des calcaires du Crétacé inférieur, bien développés à l'est de la vallée du Gardon, en liaison notamment avec les gorges du Gardon ou, plus au nord, celles de la Cèze et de l'Ardèche. Cet aquifère, le « karst Urgonien », contient des réserves en eau souterraine d'une importance majeure dans cette partie du département. 2 Départementale 30 GARD 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 Ce réseau fonctionne en continu pour certains piézomètres (malgré les quelques arrêts temporaires dus aux avaries de certains équipements, liées surtout aux crues) depuis l'année 1997. Pour compléter le système d'observation et tenter de quantifier les apports, une station pluviométrique a été installée, en plus des deux existantes déjà dans le secteur et gérées par Météo France. Il existait également des stations de mesure de débit (Pont de Ners, canal de Boucoiran et Gardon à Collias), mais elles ont malheureusement été détruites lors des crues de 2002 et n'ont pas été réactivées en raison des coûts importants estimés pour leur remise en état. D'abord sous la responsabilité de BRLi, le suivi de ce réseau a été poursuivi dès l'année 2001 directement par les services du Conseil Général ( DDR - SERI : Direction du Développement Rural - Service des Eaux et des RIvières). Depuis 1997, 3 pluviomètres et 8 piézomètres ont donc fait l'objet d'une surveillance, ce qui permet de disposer aujourd'hui d'un historique de près d'une décennie. 0600000028 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi nitrates de la nappe de Mauguio-Lunel 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 34 HERAULT 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0600000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de la nappe astienne Valras-Agde (34) RAESOUQVAL 0 2004 2004-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2004-01-01 865 Conseil Général de l'Hérault 2004-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de suivi qualitatif local de l'aquifère des sables astiens de Valras-Agde a été initié dès le 13/12/2004. De 2004 à fin 2009, il se composait de 9 points d'eau. En 2010, la mise en conformité avec la circulaire DCE n°2005-14 du 26 octobre 2005 a modifié le réseau ainsi: 4 qualitometres ont été supprimés et 6 qualitometres ont été rajoutés. Le réseau se compose desormais de 11 points d'eau. 1 Locale 34 HERAULT 2011-08-26 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000029 0600000030 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi nitrates de la nappe du plioquaternaire du Roussillon (66) 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 66 PYRENEES-ORIENTALES 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0600000034 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de la nappe de la plaine de l'Eygoutier (83) RAESQEYG 0 1981-01-01 2001-12-31 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1981-01-01 2001-12-31 1488 Bundesamt für Umwelt Des Saarlandes 1981-01-01 2001-12-31 775 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1981-01-01 2001-12-31 1488 Bundesamt für Umwelt Des Saarlandes 4 Eaux souterraines 1 Locale 83 VAR 2011-08-26 2016-12-09T17:12:00 0600000035 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi qualité de la Basse-Durance (84) 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 84 VAUCLUSE 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0600000043 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin Rhône-Méditerranée et Corse RNBRMC 0 1971 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 0600000178 3 Autosurveillance Gelé Autosurveillance des émissaires en mer de la Corse-du-Sud (2A) 0 0 Inconnu 2 Départementale 2A CORSE-DU-SUD 2011-08-26 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000055. 0600000186 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe d'accompagnement du Drac (05) RLPESOUDRC 0 2005 2005-01-01 25050128500028 COMMUNAUTE LOCALE EAU DU DRAC AMONT (CLEDA) 2005-01-01 25050128500028 COMMUNAUTE LOCALE EAU DU DRAC AMONT (CLEDA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 05 HAUTES-ALPES CLEDA 2005-03-01 2018-08-23T10:40:00 0600000200 1 Réseau de mesures Gelé Réseau régional de suivi de la pluviométrie en Corse 0 0 Inconnu 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000057. 0600000201 1 Réseau de mesures Gelé Réseau régional de mesure de jaugeages ponctuels des cours d'eau en Corse 0 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000056. 0600000202 3 Autosurveillance Gelé Autosurveillance de l'état des stocks des retenues d'eau de Corse 0 0 Inconnu 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000050. 0600000203 3 Autosurveillance Gelé Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles de Haute-Corse (2B) 0 0 Inconnu 2 Départementale 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000051. 0600000204 2 Autres dispositifs Gelé Inventaire départemental des stations d'épuration de Haute-Corse (2B) 0 0 Inconnu 2 Départementale 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000053. 0600000205 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux de l'étang de Biguglia 0 3.2 Plan d'eau 1 Locale 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000068. 0600000208 2 Autres dispositifs Gelé Inventaire régional des zones inondables de Corse 0 0 Inconnu 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000052. 0600000209 3 Autosurveillance Gelé Autosurveillance hydrogéologique des forages en Corse 0 0 Inconnu 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000059. 0600000212 1 Réseau de mesures Gelé Réseau régional de surveillance du biseau salé en Corse 0 0 Inconnu 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000069. 0600000213 1 Réseau de mesures Gelé Réseau régional de suivi hydrométrique des cours d'eau de Corse 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000054. 0600000214 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Rhône-Alpes RESOUPDREALRHA 0 1900-01-01 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 1900-01-01 776 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes 4 Eaux souterraines 3 Régionale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 74 HAUTE-SAVOIE 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 2011-08-29 2016-12-09T17:12:00 0600000215 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes, zone Rhône-Alpes (MO BRGM) RESOUPBRGMRHA 0 2004 2004-01-01 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes 2004-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2004-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2004-01-01 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes 2004-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 01 AIN 07 ARDECHE 26 DROME 38 ISERE 42 LOIRE 69 RHONE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 2011-08-29 2025-05-13T17:49:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000215 0600000219 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Franche-Comté (MO BRGM) RESOUPBRGMFRC 0 2006 1900-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1900-01-01 199 Service Géologique Régional Franche-Comté 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 1900-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1900-01-01 199 Service Géologique Régional Franche-Comté 1900-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l¿Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s¿appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Réseau de connaissance des eaux souterraines mis en place par le Service Géologique Régional Franche-Comté, en partenariat avec la DIREN Franche-Comté. Le suivi des points est assuré par le Service Géologique Régional Franche-Comté. Acquisition des données : numérique. Transmission : télétransmission des données RTC ou GSM pour l'ensemble des points. 3 Régionale 25 DOUBS 39 JURA 70 HAUTE-SAONE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2011-08-29 2018-02-07T10:10:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000219 0600000220 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Languedoc-Roussillon RESOUPDREALLRO 0 1900-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 1900-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 1900-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 4 Eaux souterraines 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 2011-08-29 2016-12-09T17:12:00 0600000221 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Occitanie, zone Languedoc-Roussillon (MO BRGM) RESOUPBRGMLRO 0 1997 2003-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1977-05-12 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2003-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Ce réseau fait partie du réseau de surveillance mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau. Le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le "cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France", MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 2011-08-29 2018-02-07T10:10:00 Certains points de ce réseau étaient initialement gérés et exploités par d'autres producteurs de données, dont notamment la DIREN LRO. Les données de ces producteurs ont été intégrées et notamment de la DIREN LRO pour les points suivants avant leur rattachement au réseau RESOUPSGRLRO début 2006 : 08866X0059/CENARE, 10148X0031/POMPA,10157X0104/1777, 10403X0235/2031B,10403X0314/F136, 10405X0124/F17. D'autres points sont également concernés. 0600000223 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates de la DREAL Languedoc-Roussillon RAESOUNLRO 0 1900-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 1900-01-01 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 4 Eaux souterraines 3 Régionale 11 AUDE 30 GARD 34 HERAULT 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 2011-08-29 2016-12-09T17:12:00 0600000225 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de la nappe de l'est lyonnais (69) RAESOUPESLY 0 2005 2005-07-01 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE 2005-07-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2005-07-01 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) 2005-07-01 22690001700014 DEPARTEMENT DU RHONE 2008-06-01 2017-08-10 43796067700049 ASCONIT CONSULTANTS 2005-07-01 2008-05-31 39827157700056 TAUW FRANCE 2017-08-11 79160646000024 LOMBARDI INGENIERIE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau a été mis en place pour faciliter une meilleure gestion qualitative des nappes de l'est lyonnais, considérées par le SDAGE RMC comme un aquifère d'intérêt patrimonial. Ce suivi constitue une des premières actions concrètes du SAGE qui est en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. 1 Locale 69 RHONE 2011-08-29 2018-08-23T10:40:00 Un SAGE est actuellement en cours d'élaboration dans l'est lyonnais. Son principal enjeu concerne la gestion qualitative et quantitative de la nappe de l'est lyonnais. Le périmètre du SAGE délimite un territoire qui représente un "bassin versant hydrogéologique" constitué par : 1/ les couloirs fluvio-glaciaires de l'est lyonnais de Décines, Meyzieu, Heyrieux (appelés couramment "nappe de l'est lyonnais"), abritant chacun un aquifère libre, s'écoulant en direction du Rhône; 2/ les alluvions du Rhône qui correspondent à l'exutoire des écoulements souterrains des couloirs fluvio-galciaires de Décines et Meyzieu, au niveau de l'Ile de Miribel-Jonage. En outre, les formations molassiques du Tertiaire, sous-jacentes aux formations précédentes, et en relation avec les alluvions fluvio-glaciaires, sont également prises en considération dans le cadre du SAGE. La nappe de l'est lyonnais est sollicitée par des usages multiples, soumise à une forte pression du point de vue de l'occupation des sols, et présente des indices préoccupants de dégradation qualitative. C'est dans ce contexte que la Commission Locale de l'Eau chargée d'élaborer le SAGE a donc décidé de mettre en place un réseau de suivi qualité et quantité. Le département du Rhône, structure porteuse du SAGE, en assure la maîtrise d'ouvrage. 0600000229 1 Réseau de mesures Gelé Réseau départemental de surveillance de l'embouchure des cours d'eau non domaniaux de Corse-du-Sud 0 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000058. 0600000232 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Grand Lyon RAESOUPGL 0 2006-01-01 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) 2006-01-01 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) 2006-01-01 24690024500019 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - LE GRAND LYON (COURLY) 4 Eaux souterraines 1 Locale 69 RHONE 2011-08-29 2016-12-09T17:12:00 0600000234 1 Réseau de mesures Gelé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Corse FRESOP 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000001. 0600000236 1 Réseau de mesures Gelé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse FRESOS 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000003. 0600000238 1 Réseau de mesures Gelé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse FRESOO 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000006. 0600000239 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Bourgogne RRICQBOU 0 2008 2007-05-31 2009-06-30 594 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bourgogne 2007-05-31 2009-06-30 198 Service Géologique Régional Bourgogne 2007-05-31 2008-11-30 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2007-05-31 2009-06-30 594 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) de Bourgogne 2008-01-31 2009-06-30 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2007-05-31 2009-06-30 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2007-05-31 2009-06-30 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés 3 Régionale 21 COTE-D'OR 58 NIEVRE 71 SAONE-ET-LOIRE 89 YONNE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0600000240 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Franche Comté RRICQFRC 0 2008 1998-01-01 596 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Franche-Comté 1998-01-01 199 Service Géologique Régional Franche-Comté 2006-01-01 2008-12-31 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2006-01-01 2008-12-31 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2006-01-01 2008-12-31 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 1998-01-01 596 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Franche-Comté 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l¿Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d¿ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d¿achever le rattrapage des données pour l¿ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d¿accroître la qualité de l¿autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d¿incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l¿état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d¿organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l¿objet d¿une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0600000241 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Provence Alpes Côte d'Azur RRICQPAC 0 2008 2007-10-01 2009-05-01 598 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2007-10-01 2009-05-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2007-10-01 2009-05-01 296 Service Géologique Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2007-10-01 2009-05-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-10-01 2009-05-01 598 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2007-10-01 2009-05-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 13 BOUCHES-DU-RHONE 05 HAUTES-ALPES 83 VAR 84 VAUCLUSE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0600000242 1 Réseau de mesures Gelé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Corse RRICQCSC 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000004. 0600000243 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du Grand Dijon RLESOUQDIJON 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 21 COTE-D'OR 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0600000244 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Grand Dijon RLESOUPDIJON 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 21 COTE-D'OR 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0600000245 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du BRGM Corse RESOUPBRGMCSC 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000005. 0600000248 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Général de la Drôme RDESOUQCG26 0 2009 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 2009-03-01 22260001700362 DEPARTEMENT DE LA DROME - LABORATOIRE DEP D'ANALYSES DROME 2009-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Améliorer la connaissance des eaux souterraines sur le département de la Drôme. Etablir une image de la qualité de l'eau et identifier les pollutions et leur évolution. 2 Départementale 26 DROME 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000248 0600000249 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du conseil général de la Drôme RDESOUPCG26 0 2009 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 2009-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2009-02-17 47908295000011 HYDROPHY 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 2009-01-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Améliorer la connaissance du niveau piézométrique des eaux souterraines sur le département de la Drôme. Etablir une vision de la situation et de l'évolution des différents aquifères du département. 2 Départementale 26 DROME 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000249 0600000250 1 Réseau de mesures Validé Observatoire départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du département de la Drôme RDESOUQ26 1 4 Eaux souterraines 2 Départementale 26 DROME 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0600000251 1 Réseau de mesures Validé Observatoire départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de la Drôme RDESOUP26 1 4 Eaux souterraines 2 Départementale 26 DROME 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0600000252 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des phytosanitaires du bassin d'alimentation de captage de la Plaine du Saulce (89) RRESOUQSAULCE 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 89 YONNE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0600000258 1 Réseau de mesures Validé Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Rhône Méditerranée RBESOUGRENELRHM 1 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne L’objectif de la démarche poursuivie sous le terme de « captages prioritaires » consiste en l’identification de captages rencontrant des problèmes de qualité des eaux captées (« eaux brutes ») d’origine diffuse en application de l’article 7.3 de la DCE repris par l’article 14 du Décret n°2005-475 du mai 2005 relatif aux SDAGE. En effet cet article demande qu’une protection renforcée soit mise en place pour prévenir de la détérioration de la qualité de l’eau servant à la production d’eau potable, notamment par les nitrates et les pesticides, afin de minimiser les traitements de la qualité de l’eau distribuée. Dans le cadre du SDAGE Rhône-Méditerranée 2010-2015, cet enjeu est repris par la disposition 5E-02 en ces termes : « engager des actions de restauration et de protection dans les aires d’alimentation des captages d’eau potable affectés par des pollutions diffuses ». Ces actions sont à mener par les collectivités sur les captages ou groupes de captages « dont la qualité ne répond pas aux exigences sanitaires et où un programme de restauration doit être mis en œuvre ». Sur le bassin Rhône-Méditerranée, la liste des captages accompagnant cette disposition a été élaborée sous la coordination régionale des DREAL et des DRASS du bassin à partir des listes départementales remontées par les DDASS et validées au sein des Missions Inter-Service de l’Eau (MISE) en application de la circulaire DE/DGS du 18 octobre 2007. Les captages de cette liste ont enregistré des dépassements de concentration en nitrates et pesticides sur les eaux brutes lors des 5 années 2003 à 2007 selon les règles définies par ces textes. Les captages visés ont été sélectionnés sur la base de critères objectifs de concentration de la qualité des eaux brutes en nitrates supérieure à 40 mg/l et en pesticides supérieure à 0,1 µg/l par substance et 0,5 µg/l pour le total des substances. Dès la consolidation de cette liste des captages les plus menacés vis à vis des pollutions par les pesticides et les nitrates, sont à engager : 1) des études de délimitation des Aires d’Alimentation des Captages (AAC), 2) l’élaboration de programmes d’actions sur ces aires répondant aux objectifs fixés. 3) la mise en œuvre du programme de mesures sur ces aires prioritaires avant 2012. Au sein de cette liste de captages, il a été demandé de sélectionner quelques captages ou groupes de captages par département pour lesquelles la mise en œuvre de ce dispositif de protection se mette en place dans les meilleurs délais et dans de bonnes conditions techniques et opérationnelles dans un soucis d’exemplarité de cette démarche. Ce sont les captages dits « Grenelle » qui font l’objet de ce réseau. 5 Bassin 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000258 0600000259 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Rhône-Méditerranée (SDAGE) RBESOUCAPRIORHM 1 2010 4 Eaux souterraines 2 Temporaire L’objectif de la démarche poursuivie sous le terme de « captages prioritaires » consiste en l’identification de captages rencontrant des problèmes de qualité des eaux captées (« eaux brutes ») d’origine diffuse en application de l’article 7.3 de la DCE repris par l’article 14 du Décret n°2005-475 du mai 2005 relatif aux SDAGE. En effet cet article demande qu’une protection renforcée soit mise en place pour prévenir de la détérioration de la qualité de l’eau servant à la production d’eau potable, notamment par les nitrates et les pesticides, afin de minimiser les traitements de la qualité de l’eau distribuée. Dans le cadre du SDAGE Rhône-Méditerranée 2010-2015, cet enjeu est repris par la disposition 5E-02 en ces termes : « engager des actions de restauration et de protection dans les aires d’alimentation des captages d’eau potable affectés par des pollutions diffuses ». Ces actions sont à mener par les collectivités sur les captages ou groupes de captages « dont la qualité ne répond pas aux exigences sanitaires et où un programme de restauration doit être mis en œuvre ». Sur le bassin Rhône-Méditerranée, la liste des captages accompagnant cette disposition a été élaborée sous la coordination régionale des DREAL et des DRASS du bassin à partir des listes départementales remontées par les DDASS et validées au sein des Missions Inter-Service de l’Eau (MISE) en application de la circulaire DE/DGS du 18 octobre 2007. Les captages de cette liste ont enregistré des dépassements de concentration en nitrates et pesticides sur les eaux brutes lors des 5 années 2003 à 2007 selon les règles définies par ces textes. Les captages visés ont été sélectionnés sur la base de critères objectifs de concentration de la qualité des eaux brutes en nitrates supérieure à 40 mg/l et en pesticides supérieure à 0,1 µg/l par substance et 0,5 µg/l pour le total des substances. Dès la consolidation de cette liste des captages les plus menacés vis à vis des pollutions par les pesticides et les nitrates, sont à engager : 1) des études de délimitation des Aires d’Alimentation des Captages (AAC), 2) l’élaboration de programmes d’actions sur ces aires répondant aux objectifs fixés. 3) la mise en œuvre du programme de mesures sur ces aires prioritaires avant 2012. Au sein de cette liste de captages, il a été demandé de sélectionner quelques captages ou groupes de captages par département pour lesquelles la mise en œuvre de ce dispositif de protection se mette en place dans les meilleurs délais et dans de bonnes conditions techniques et opérationnelles dans un soucis d’exemplarité de cette démarche. Ce sont les captages dits « Grenelle » qui font l’objet du réseau 0600000258 Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Rhône-Méditerranée. Mise à jour de la liste des captages prioritaires suite à l'approbation du SDAGE 2016-2021 : abandon de 8 points ; 83 nouveaux points intégrés à la liste 2010-2015. Critères de sélection des points selon courrier DGPAAT/DEB/DGS du 11 mars 2014 (données 2008-2012 ; P90 > 40 mg/l NO3 ; moy moy an > 0.08 µg/l pesticide ; moy moy an > 0.4 µg/l somme pesticides). 5 Bassin 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 point abandonnés au titre du SDAGE 2016-2021 : fin 31/12/2015 nouveau point au titre du SDAGE 2016-2021 : début 01/01/2016 Des points en eau de surface font aussi partie du réseau mais sont référencés dans SIS-EAUX (DGS) SDAGE 2010-2015 : 6 SDAGE 2016-2021 : +4, soit 10 au total code SISEAUX : 066000683 025001073 011000680 066001606 066000573 083005294 / 039001665 039001625 030000373 034001215 0600000289 0600000260 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Rhône-Méditerranée RBESOUNO3RHM 1 1992 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines françaises au titre de la Directive Nitrates, Directive n°91/676/CEE, du 12 décembre 1991 en vue de délimiter les zones vulnérables et d'évaluer la mise en œuvre des programmes d'action. La liste des stations de mesure (points d'eau) est revue à chaque campagne. 5 Bassin Agence de l'eau Rhône-Méditerranée 2011-08-29 2018-11-28T11:33:00 Sélection des points coordonnée par un secrétariat de bassin (DREAL de bassin et Agence de l'eau) en collaboration avec l'ARS coordonnatrice de bassin. Consultation des DREAL en région, ainsi que les MISE. En application de la circulaire DEB/DGS du 19 avril 2010, le métaréseau Nitrates du bassin Rhône et Côtiers méditerranéens a été ainsi constitué : 1/ d'une sélection des points des réseaux DCE (réseau contrôle de surveillance et contrôle opérationnel nitrates) 2/ d'une sélection des points du réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable (en particulier les points anciennement intégrés au réseau et présentant des teneurs > 40 mg/l) 3/ des captages prioritaires avec nitrates au titre du SDAGE 4/ de quelques points de réseaux locaux de collectivités locales 5/ de quelques points complémentaires où le contexte local (notamment problèmes de délimitation de zones vulnérables) justifie le suivi 0600000039 0600000036 0600000005 0600000225 0600000026 0000000028 0600000015 0600000248 0600000237 0600000235 0600000338 1 Réseau de mesures Gelé Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Corse FRESOO 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000060. 0600000339 1 Réseau de mesures Gelé Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Corse 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000061. 0600000340 1 Réseau de mesures Gelé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Corse 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000062. 0600000341 1 Réseau de mesures Gelé Contrôles opérationnels des plans d’eau du bassin Corse 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000063. 0600000342 1 Réseau de mesures Gelé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Corse 1 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000064. 0600000343 1 Réseau de mesures Gelé Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000065. 0600000344 1 Réseau de mesures Gelé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Corse 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000066. 0600000345 1 Réseau de mesures Gelé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Corse 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 Le code à utiliser est 1200000067. 0700000002 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guadeloupe FRISOS 0 2008 2008-01-01 Convention nationale ONEMA-Brgm 2008-2009 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 Convention nationale ONEMA-Brgm 2008-2009 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2008-01-01 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 971 GUADELOUPE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0700000003 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guadeloupe FRISOO 0 2008 2010-01-01 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2010-01-01 Office de l'Eau Guadeloupe 0 Intervenant inconnu 2008-01-01 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe 2008-01-01 2009-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d¿eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d¿établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d¿eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDDDM-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 971 GUADELOUPE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0700000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi départemental des phytosanitaires dans les eaux souterraines de Guadeloupe RDESOUPHYGUA 0 2003 2008-01-01 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe 2008-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2008-01-01 1340 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Guadeloupe 2003-01-01 2007-12-31 761 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Guadeloupe 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2003-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le GREPP, Groupe Régional d'Etude des Pollutions par les produits Phytosanitaires, a été créé par arrêté préfectoral en juin 2001. Il est co-animé par la Direction de l'Agriculture et de la Forêt et la Direction Régionale de l'Environnement. Il rassemble les représentants des services de l'Etat, des établissements publics, des collectivités territoriales, des organismes de recherche, des organisations professionnelles, des associations et organisations de protection de l'environnement et de défense des consommateurs. Le réseau de suivi des pesticides dans les eaux souterraines de la Guadeloupe a été mis en place en 2003 par la DIREN dans le cadre du GREPP. Le GREPP est chargé de coordonner des actions de prévention de la pollution des eaux par les pesticides. Sa vocation est de suivre l'évolution de la qualité phytosanitaire des eaux souterraines. 3 Régionale 971 GUADELOUPE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0700000004 0700000010 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Guadeloupe FRISUSR 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District 971 GUADELOUPE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0700000011 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Guadeloupe FRISUSC 0 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 4 District 971 GUADELOUPE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0700000012 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Guadeloupe FRISUOR 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District 971 GUADELOUPE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0700000013 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Guadeloupe FRISUOC 0 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 4 District 971 GUADELOUPE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0800000009 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d’eau du bassin Martinique FRJSUOL 0 2011 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne 4 District 972 MARTINIQUE OE Martinique 2011-08-29 2018-07-12T12:01:00 0800000010 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Martinique FRJSUST 0 2011 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne 4 District 972 MARTINIQUE OE Martinique 2011-08-29 2018-07-12T12:01:00 0900000001 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Guyane FRKSOP 0 2007 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane 2007-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2007-01-01 2008-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du "réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France" mis en place par la Direction de l'Eau du Ministère en charge de l'Ecologie pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mi en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 973 GUYANE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 Ce réseau est composé de 11 stations actives en 2014, dont 3 stations télétransmises. La fréquence de mise à jour des données dans ADES est de 1 mois pour les stations télétransmises et 3 mois pour les autres. 0900000002 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Guyane FRKSOS 0 2009 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane 2007-01-01 1342 Service Géologique Régional de Guyane 2007-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2007-01-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Pour le district de la Guyane, il n'existe que le réseau de surveillance de l'état chimique puisqu' aucun risque n'a été identifié sur les masses d'eau. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDDE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 973 GUYANE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l eau. Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l¿eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l eau. Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 0900000003 1 Réseau de mesures Gelé Contrôles opérationnels des eaux souterraines du bassin Guyane FRKSOO 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0900000011 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Guyane FRKSUSL 0 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne 4 District 973 GUYANE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0900000014 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Guyane FRKSUOR 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District 973 GUYANE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0900000015 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Guyane FRKSUOL 0 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne 4 District 973 GUYANE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1000000003 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux d'émergence de la Réunion RBESOURCESREU 0 2008 2008-09-01 1343 Service Géologique Régional de la Réunion 2008-09-30 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2008-09-01 1343 Service Géologique Régional de la Réunion 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2011-08-29 2018-12-10T14:44:00 1000000012 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion FRLSOS 0 2009 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2011-08-29 2026-03-17T10:18:00 - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 1000000013 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Réunion FRLSOO 0 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l¿état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l¿activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d¿eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l¿identification d¿un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l¿évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d¿eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d¿établir l¿état chimique de toutes les masses d¿eau ou groupes de masses d¿eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d¿un quelconque polluant suite à l¿activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s¿applique à toutes les masses d¿eau ou groupes de masses d¿eau tandis que le contrôle opérationnel n¿est mis en place que sur les masses d¿eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d¿eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l¿état chimique des masses d¿eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu¿il existe. 4 District 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2011-08-29 2018-11-28T11:33:00 Documents de référence ¿ Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. ¿ Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l¿eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) ¿ Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. ¿ Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l¿eau. (Cahier des charges pour l¿évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 1000000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées de la région Réunion RRICQREUNION 0 2007 2007-06-01 1343 Service Géologique Régional de la Réunion 2007-06-01 780 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) La Réunion 2007-06-01 2008-11-30 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2007-06-01 2008-11-30 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 2008-06-01 780 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) La Réunion 2007-06-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDM(Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase en cours devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDM, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données via l'outil GIDAF, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2011-08-29 2018-11-28T11:33:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 1100000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Mayotte (MO BRGM) RDESOUPMAYBRGM 0 2007 2006-09-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2006-09-01 58205614900419 BRGM 2006-09-01 58205614900419 BRGM 2006-09-01 2007-12-31 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2006-09-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 1992-11-01 2006-08-31 17985086200014 DIRECTION DEP AGRICULTURE ET FORET 2008-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau est un réseau de suivi des systèmes aquifères de Mayotte. Il est constitué actuellement de 20 points dont trois arrêtés. Le suivi BRGM de ce réseau a démarré en 2007. Depuis le 01/01/2013, tous les points de ce réseau alimentent le réseau de surveillance de l'état quantitatif DCE (cf fiche du réseau 1100000002). Il suit en continu les variations du niveau piézométrique, à l'aide de stations de mesure automatiques. 2 Départementale 976 MAYOTTE 2011-08-29 2020-07-30T17:19:00 Le réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Mayotte 1100000001 est sous maîtrise d'ouvrage BRGM depuis septembre 2006, avec un financement de l'ONEMA et du BRGM. 1100000003 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Mayotte FRMSOS 0 2009 2009-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2009-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2009-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Pour Mayotte la mise en place du réseau de surveillance est décalée au 01/01/2009. Suite à l'évaluation du Risque de Non Atteinte du Bon Etat en 2015, aucun réseau de contrôle opérationnel n'est mis en place sur Mayotte à ce jour. 4 District 976 MAYOTTE Anil Akbaraly 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60 du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. (Cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France. Juillet 2003) 1100000004 1 Réseau de mesures Gelé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Mayotte FRMSOO 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 1200000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la DREAL Corse RESOUPDREALCSC 0 1975 1975-01-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 1975-01-01 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Finalité : Réseau patrimonial de connaissance. Description : Réseau piézometrique régional de Corse. - 62 points de mesure. Sur ces 62 points, 30 sont abandonnés (nombreux points détruits lors d'une crue en 1999). 32 points constituent le réseau actuel. Tous ces piézomètres sont gérés ou ont été gérés par la DIREN unique opérateur en Corse. Une source est suivie (source de la glacière) et n'est pas intégrée dans la banque hydro. Perspectives d'équiper de nouvelles sources en zone de socle, réflexion en cours, pour tendre vers un réseau de connaissance et non plus un réseau de gestionnaire. - Délai moyen d'informatisation :1 mois. - Adresse Internet : pas de site spécifique. - Période couverte : depuis 1975 pour les points les plus anciens (La Figarelle). 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=1200000001 1200000002 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Corse FRESOP 1 2007 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d¿eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France 1200000005 1200000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Corse RRICQCSC 0 2010 2010-03-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2010-03-01 2011-04-01 595 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Corse 2010-03-01 2011-04-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2010-03-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2010-03-01 595 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Corse 2010-03-01 295 Service Géologique Régional Corse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 1200000006 1 Réseau de mesures Validé Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Corse FRESOO 0 2006 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 9900000000 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles Poitou-Charentes vis-à-vis des produits phytosanitaires 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 9900000001 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface des marais de la Charente Maritime 0 0 Inconnu 2011-08-29 2015-12-08T00:00:00 0000000043 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de surveillance du contrôle sanitaire des eaux minérales RNSISEMINE 0 1900-01-01 829 Ministère chargé de la Santé 1900-01-01 829 Ministère chargé de la Santé 1900-01-01 829 Ministère chargé de la Santé 0 Inconnu 1 Pérenne 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 67 BAS-RHIN 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 971 GUADELOUPE 973 GUYANE 68 HAUT-RHIN 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 43 HAUTE-LOIRE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 87 HAUTE-VIENNE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 92 HAUTS-DE-SEINE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 972 MARTINIQUE 53 MAYENNE 976 MAYOTTE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 974 LA REUNION 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 78 YVELINES 2011-11-03 2016-12-09T17:10:00 0200000050 2 Autres dispositifs Gelé Code gelé 0 0 Inconnu 2011-11-03 2015-12-08T00:00:00 0400000191 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées pour la région Auvergne RRICQAUV 0 2008 2007-07-01 737 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Auvergne 2007-07-01 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2007-07-01 197 Service Géologique Régional Auvergne 2007-07-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2007-07-01 737 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Auvergne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d'initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l'eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 2011-11-08 2017-11-14T00:00:00 La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité des sites industriels est avant tout mise en place à des fins préventives dans le but de détecter les pollutions qui pourraient se produire en cas d'incident et de défaillance des dispositifs industriels de prévention. Elle est aussi dans nombre de situations mise en place afin de mieux connaître l'état environnemental de chaque aquifère, de comprendre la dynamique des éventuelles pollutions industrielles actuelles ou passées, et d'organiser au mieux la maîtrise des impacts constatés. Ainsi, en France, plus de 2000 sites industriels sont soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines (Installations Classées au titre de la loi de 1976 visées par l'article 65 de l'arrêté ministériel du 02/02/98 modifié ou par un arrêté sectoriel). Par ailleurs, plus de 2000 sites industriels en activité ou anciens font l'objet d'une action de la part des pouvoirs publics du fait de pollutions potentielles ou avérées et sont de fait soumis à une surveillance de la qualité des eaux souterraines En application de la directive européenne cadre sur les eaux (DCE, 2000/60/CE) et la directive sur la protection des eaux souterraines (DPES, 2006/118/CE), l'état chimique des différentes masses d'eau doit faire l'objet d'études spécifiques. A ce titre, une évaluation spécifique de tendance est effectuée pour les polluants pertinents dans les masses d'eau souterraines touchées par des sources ponctuelles de pollution, y compris des sources ponctuelles historiques, afin de vérifier que les panaches provenant de sites contaminés ne s'étendent pas au-delà d'une zone donnée et ne détériorent pas l'état chimique de la masse d'eau souterraine (Ann. IV de la DPES). 0400000920 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant de la Flume RDESUQ35FLU 0 2011 3 Eaux superficielles conti 1 Locale eperolat 2011-11-24 2020-03-30T17:11:00 0400000922 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau de Bretagne suite à un épisode pluvieux RRESUQBREPLU 0 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN eperolat 2011-11-24 2015-12-08T00:00:00 0400000923 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau de Bretagne à fréquence calendaire RRESUQBRECAL 0 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 56 MORBIHAN eperolat 2011-11-24 2015-12-08T00:00:00 0500000054 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du Bassin Adour-Garonne RBESOQAG 1 2011 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Métaréseau du suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Adour Garonne Ce réseau réunit l'ensemble des stations de suivi qualité sur le bassin Adour Garonne 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-11-29 2018-10-12T14:25:00 0500000003 0500000006 0500000183 0500000020 0500000024 0500000014 0500000010 0500000029 0500000016 0500000026 0500000008 0500000056 0500000055 0500000049 0500000048 0500000051 0500000058 0500000061 0500000050 0500000055 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyses dans les eaux souterraines du Bassin Adour-Garonne RBESOAGCAMPEX 0 2011 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau de bassin visant à rechercher la présence de molécules peu recherchées (médicaments, phytos ect ) sur un échantillon de stations choisis en rapport à leur représentativité aux pressions. 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-11-29 2018-10-12T14:25:00 0500000056 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi opérationnel de la qualité des eaux souterraines de l'agence de l'eau Adour-Garonne RBESOOAEAG 0 2011 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-11-29 2018-10-12T14:25:00 0500000057 1 Réseau de mesures Validé Réseau de veille hydrologique du bassin Adour-Garonne RBESOUPAGVH 1 1971 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-11-29 2018-10-12T14:25:00 0700000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages Grenelle du bassin Guadeloupe RBESOUGRENELGUA 1 20000438000016 OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE 4 Eaux souterraines 3 Régionale 971 GUADELOUPE oeg-tn 2011-11-30 2015-12-08T00:00:00 0700000015 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Guadeloupe RBESOUCAPRIOGUA 1 20000438000016 OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE 4 Eaux souterraines 3 Régionale 971 GUADELOUPE oeg-tn 2011-11-30 2015-12-08T00:00:00 0400000940 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi physico-chimique et biologique centralisé par la Commission Locale de l'eau du bassin versant de l'Oudon RLESUQCLEOUDON 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE rachel.labrunie 2011-12-05 2015-12-08T00:00:00 0100000052 1 Réseau de mesures Validé Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Artois-Picardie RBESOUGRENELAP 1 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau fixe des objectifs d'atteinte du bon état des eaux. En particulier, les Etats membres doivent protéger les captages d'eau d'alimentation par la mise en place de zones de protection contre les pollutions, de manière à réduire le traitement nécessaire de potabilisation. L'article 21 de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006 (art L 211.3 II-5° du code de l'environnement) a créé un nouvel outil de protection des ressources en eau utilisées pour l'alimentation en eau potable. Il permet la création de zones de protection des aires d'alimentation des captages (AAC) [ou bassins d'alimentation des captages (BAC)] sur lesquels seront mis en œuvre des programmes d'action contre les pollutions d'origine agricole. Le Grenelle de l'environnement a fixé pour objectif de protéger les 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d'ici 2012. Ainsi, la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (loi n°2009-967 du 03 août 2009) prévoit, dans son article 27 : « d'ici à 2012, des plans d'action seront mis en œuvre, en association étroite avec les agences de l'eau, pour assurer la protection des 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitaires.». (instruction du 26 mai 2009 des ministres en charge de l'agriculture, de l'environnement et de la santé relative à la mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des 500 captages Grenelle) Le présent réseau identifie, dans le périmètre du bassin Artois-Picardie, l'ensemble des captages d'eau souterraine pour l'application des dispositions précitées de l'article 21 de la LEMA et en même temps sélectionnés au titre du Grenelle de l'environnement. 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000052 0100000054 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Artois-Picardie RBESOUNO3AP 1 2011 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001, 2004-2005 et 2010-2011. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) a précisé les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce métaréseau est constitué des réseaux suivants : - 0100000115 FRASOS - Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord - 0100000116 - FRB2SOS - Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre - 0100000117 - FRASOO - Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de l'Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord - 0100000118 - FRB2SOO - Contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines du bassin de la Sambre - des points de surveillance des précédents réseaux nitrates dont la plupart sont des points de surveillance suivis au titre du contrôle sanitaire. 5 Bassin 02 AISNE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME Agence de l'eau Artois-Picardie 2011-12-05 2018-12-10T14:44:00 Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates, publiée au BO Environnement n°nor : DEVO1002866C du 19 octobre 2010. Disponible sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/ Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 – 0008. 0200000086 1 Réseau de mesures Validé Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Rhin-Meuse RBESOUGRENELRM 0 2009 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Afin de reconquérir la qualité de la ressource en eau des captages dégradés et au delà des périmètres de protection dédiés principalement à lutter contre les pollutions ponctuelles et accidentelles, la mise en œuvre d'actions complémentaires vis à vis des pollutions diffuses d'origine agricole apparaît nécessaire. Une démarche d'identification de captages menacés par ces pollutions a été initiée fin 2007 pour repérer les territoires sur lesquels pourraient être lancés des programmes d'action destinés aux agriculteurs (courriers DE-DGS du 18/10/07 et 28/02/08). Cette identification s'est faite en trois phases : a) pré-listes établies par la DRASS et l'AERM en fonction de la qualité vis-à-vis des nitrates et des produits phytosanitaires ; b) hiérarchisation des captages de ces pré-listes par les MISE au vu de la population desservie, de la tendance à la hausse en nitrates, du caractère unique de la ressource, de l'intérêt stratégique ; c) compléments éventuels avec des captages dégradés non identifiés par la méthodologie, ou des captages abandonnés à reconquérir, ou des captages dégradés par d'autres paramètres liés aux pollutions diffuses. La hiérarchisation des listes de captages ainsi obtenus a ensuite eu pour objectif d'identifier en général, dans chaque département 6 à 10 captages ou champs captants parmi les plus menacés. Ainsi, sur le bassin Rhin-Meuse 54 champs captants correspondant à 101 captages devront faire l'objet d'un programme d'action agricole au plus tard en 2012. Il s'agit là d'une première étape vers la concrétisation de l'engagement n°101 du grenelle de l'environnement (assurer une protection effective de 500 captages en France d'ici 2012) consolidé dans l'article 27 de la loi "grenelle 1" (loi n° 2009-967 du 3 août 2009). Ces captages font l'objet d'un suivi sous maîtrise d'ouvrage de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse à une fréquence pluriannuelle. 5 Bassin 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000086 0200000087 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Rhin-Meuse (SDAGE) RBESOUCAPRIORM 0 2009 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2009-07-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau a pour objet le suivi de la qualité des captages faisant partie des listes de captages établies au titre des orientations T2-06.1 et 2 du SDAGE : « Établir dans les SAGE un plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau potable » et « Reconquérir et préserver la qualité de la ressource en eau utilisée pour l'alimentation en eau potable ». Ces listes ont tout d'abord été établies sur la base d'une méthodologie « bassin » (phase 1), avant d'intégrer les captages prioritaires identifiés à la suite des instructions DE / DGS du 18 octobre 2007 au titre de l'article 21 de la LEMA (phase 2). C'est parmi ces captages qu'ont été choisis les captages grenelle, sur la base des instructions du 28 février 2008 de priorisation des captages. Phase 1 : Pré-listes établies dans le cadre de l'élaboration des projets de SDAGE et de programmes de mesures, pour la période 2000-2005. Cette liste de captages est issue d'un travail d'exploitation, pour la période 2000-2005 : des fichiers transmis par la DRASS de bassin qui listent les captages à l'origine du « déclassement » des Unités de Distribution (UDI), des données qualité issues de la banque nationale ADES (analyses eaux brutes des DDASS). Les points présentant une moyenne annuelle supérieure au seuil ont été retenus (Nitrates : 50 mg/l, Phytosanitaires : 0,1µg/l). Phase 2 : Prise en compte des captages prioritaires identifiés à la suite des instructions DE / DGS (18 octobre 2007) au titre de l'article 21 de la LEMA, pour la période 2003-2007. Le courrier DGS/DE du 18 octobre 2007 demande d'identifier des captages prioritaires pouvant faire l'objet de protection au titre de l'article 21 de la loi sur l'eau du 30/12/06. S'ils demandent également d'identifier les dépassements de seuil, les critères nationaux présentent des différences par rapport aux critères bassin comme la période (2003-2007). Ils intègrent les tendances à la hausse pour les nitrates (avec un seuil de 40 mg/l). L'ensemble de ces captages font partie soit : De la liste des captages « dont la qualité de l'eau brute est dégradée » ; De la liste des captages « présentant une importance particulière pour l'alimentation en eau potable », en fonction de leur état de dégradation, des SDAGE Rhin et Meuse. 5 Bassin 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000087 0200000089 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la qualité des Captages d'eau souterraine du bassin Rhin Meuse - 9ème prog. AE RRM9PROG 0 4 Eaux souterraines 5 Bassin 08 ARDENNES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES 2011-12-05 2015-12-08T00:00:00 0200000090 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualité - Suivi des ouvrages du Bassin Houiller Lorrain - UTAM Est RRESOUQAPMINBHL 0 2008 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2008-01-01 1615 UTAM Est _ BRGM 2008-01-01 1615 UTAM Est _ BRGM 4 Eaux souterraines 1 Locale 57 MOSELLE 2011-12-05 2024-09-13T11:06:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000090 0200000091 1 Réseau de mesures Validé Réseau quantité - Suivi des ouvrages du Bassin Houiller Lorrain - UTAM Est RRESOUPAPMINBHL 0 2008 2008-01-01 1615 UTAM Est _ BRGM 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2008-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 2008-01-01 1615 UTAM Est _ BRGM 4 Eaux souterraines 1 Locale 57 MOSELLE 2011-12-05 2024-09-25T17:12:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000091 0200000098 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse RBESOUNO3RM 1 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001 et 2004-2005. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce réseau est constitué : - d'un noyau dur de points issus des précédents réseaux « nitrates » dont la plupart sont des points du contrôle sanitaire des eaux brutes destinées à la consommation humaine. Ces points sont retenus dès lors que la teneur moyenne en nitrates de la campagne de surveillance 2004-2005 dépasse 40 mg/l pour les eaux souterraines ; - de points des réseaux DCE [Réseau de contrôle de surveillance (RCS) et Réseau de contrôle opérationnel (RCO), réseaux 0200000067 à 70] en excluant les éventuels points reflétant des pollutions dont l'origine est autre qu'agricole. Une partie de ces points font déjà partie du noyau dur des points communs du réseau nitrates ; - des captages signalés dans les SDAGE Rhin et Meuse [réseau 0200000087] dès lors que le paramètre nitrates a été le critère de sélection de ces points, - de points supplémentaires n'appartenant à aucun des réseaux précédents (RCS, RCO nitrates et points communs des précédents réseaux « nitrates ») pour lesquels le contexte local (notamment un problème local de délimitation de zone vulnérable) justifie leur suivi. A l'exception des points du RCS pour lesquels la fréquence de prélèvement varie de 1 à 6 par an en fonction du contexte hydrogéologique, l'ensemble de ces points sera analysé au moins 4 fois au cours de la période allant du 01/10/2010 au 31/09/2011 sous maîtrise d'ouvrage de l'agence de l'eau Rhin-Meuse (sans tenir compte des prélèvements réalisés par ailleurs par le ministère de la santé dans le cadre du contrôle sanitaire. L'ensemble des résultats disponibles sera utilisé lors de l'exploitation globale). 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES Agence de l'eau Rhin-Meuse 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000098 0000000028 0200000067 0200000087 0200000068 0200000069 0200000070 0200000099 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Rhin Meuse RBESOURMCAMPEX 0 2011 2011-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2011-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2011-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 4 Eaux souterraines 2 Temporaire voir fiche méta réseau national 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0200000099 0200000101 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le territoire du SAGE RRESOUQSAGELOR 0 4 Eaux souterraines 2011-12-05 2015-12-08T00:00:00 0300000171 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi phytosanitaires des champs captants de Montreuil-sur-Eure et Vert-en-Drouais RXESOUQPHYEDP 0 2009-01-01 51061105600019 EAU DE PARIS 2009-01-01 51061105600019 EAU DE PARIS 2009-01-01 51061105600019 EAU DE PARIS 2009-01-01 51061105600019 EAU DE PARIS 4 Eaux souterraines 1 Locale 28 EURE-ET-LOIR 2011-12-05 2016-12-09T17:11:00 0300000225 1 Réseau de mesures Validé Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Seine Normandie RBESOUGRENELSN 1 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau fixe des objectifs d'atteinte du bon état des eaux. En particulier, les Etats membres doivent protéger les captages d'eau d'alimentation par la mise en place de zones de protection contre les pollutions, de manière à réduire le traitement nécessaire de potabilisation. L'article 21 de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006 (art L 211.3 II-5° du code de l'environnement) a créé un nouvel outil de protection des ressources en eau utilisées pour l'alimentation en eau potable. Il permet la création de zones de protection des aires d'alimentation des captages (AAC) [ou bassins d'alimentation des captages (BAC)] sur lesquels seront mis en œuvre des programmes d'action contre les pollutions d'origine agricole. Le Grenelle de l'environnement a fixé pour objectif de protéger les 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d'ici 2012. Ainsi, la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (loi n°2009-967 du 03 août 2009) prévoit, dans son article 27 : « d'ici à 2012, des plans d'action seront mis en œuvre, en association étroite avec les agences de l'eau, pour assurer la protection des 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitaires.». (instruction du 26 mai 2009 des ministres en charge de l'agriculture, de l'environnement et de la santé relative à la mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des 500 captages Grenelle) Le présent réseau identifie, dans le périmètre du bassin Seine-Normandie, l'ensemble des captages d'eau souterraine considérés comme prioritaires pour l'application des dispositions précitées de l'article 21 de la LEMA et en même temps sélectionnés au titre du Grenelle de l'environnement. A noter que certains captages de ce réseau ne présentent pas de problématique qualité majeure, mais ont été choisis de par leur importance stratégique vis à vis de la population desservie. 5 Bassin 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 91 ESSONNE 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 52 HAUTE-MARNE 92 HAUTS-DE-SEINE 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 77 SEINE-ET-MARNE 76 SEINE-MARITIME 93 SEINE-SAINT-DENIS 95 VAL-D'OISE 94 VAL-DE-MARNE 89 YONNE 78 YVELINES 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0300000225 0300000226 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Seine-Normandie (SDAGE) RBESOUCAPRIOSN 1 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau a pour objet le suivi de la qualité des captages faisant partie de la liste de captage établie au titre de l'orientation 13 du SDAGE 2010-2015 Seine-Normandie. Les captages de cette liste ont été classés suivant la qualité de la ressource et son évolution (4 classes - cf. tableau 7 du SDAGE). Ce classement fixe le niveau du programme d'actions, détaillé dans la disposition 40 du SDAGE, nécessaire pour restaurer la qualité de la ressource. 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 0300000227 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Seine-Normandie RBESOUNO3SN 1 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux douces au moins tous les 4 ans, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'action mis en œuvre et pour réexaminer, d'autre part, la délimitation des zones vulnérables. Un réseau de points de surveillance a été progressivement constitué au cours des précédentes campagnes de surveillance réalisées en 1992-1993, 1997-1998, 2000-2001 et 2004-2005. La campagne en cours et celle de 2010-2011. La circulaire du 19 avril 2010 (n° NOR : DEVO1002866C ) précise les modalités de constitution du réseau de la 5ème campagne de surveillance 2010-2011. Ce réseau est constitué de points appartenant : - au réseau de contrôle de surveillance du bassin (DCE) : FRHSOS - au réseau de contrôle opérationnel du bassin (DCE) : FRHSOO - au réseau patrimonial de bassin : RBSOUQSN - au réseau du contrôle sanitaire géré par les ARS 4 District 02 AISNE 08 ARDENNES 10 AUBE 14 CALVADOS 21 COTE-D'OR 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE 58 NIEVRE 60 OISE 61 ORNE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 89 YONNE 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE Agence de l'eau Seine-Normandie 2011-12-05 2018-12-10T14:44:00 Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates, publiée au BO Environnement n°nor : DEVO1002866C du 19 octobre 2010. Disponible sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/ Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 – 0008. 0300000006 0300000153 0400001002 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Loire Bretagne (SDAGE) RBSEOUCAPRIOLB 1 2009 4 Eaux souterraines 1 Pérenne L’objectif de la démarche poursuivie sous le terme de « captages prioritaires » consiste en l’identification de captages rencontrant des problèmes de qualité des eaux captées (« eaux brutes ») d’origine diffuse en application de l’article 7.3 de la DCE repris par l’article 14 du décret n°2005-475 du mai 2005 relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux. En effet cet article demande qu’une protection renforcée soit mise en place pour prévenir de la détérioration de la qualité de l’eau servant à la production d’eau potable, notamment par les nitrates et les pesticides, afin de minimiser les traitements de la qualité de l’eau distribuée. Sur le bassin Loire-Bretagne, sont retenus comme captages prioritaires les captages Grenelle. 4 District 03 ALLIER 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 63 PUY-DE-DOME 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 Décret n°2005-475 du 16 mai 2005 relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux. NOR : DEVO0530027D. Disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C26C4CE6056EE75A5F83276472EE0625.tpdjo14v_1?cidTexte=JORFTEXT000000810041&idArticle=&dateTexte=20111109 0400001001 0500000046 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des sources de la Région Midi-Pyrénées (DREAL) RRESOUPDREALMP 0 2009 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau régional de connaissance et de surveillance de l'évolution des débits des sources de la région Midi-Pyrénées. 3 Régionale 09 ARIEGE 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 46 LOT 65 HAUTES-PYRENEES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 2011-05-12 2017-11-14T00:00:00 Réseau unitaire appartenant au méta-réseau: "0500000042 - FRFSOP - Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Adour, Garonne, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains" Réseau sous MOA DREAL Midi-Pyrénées qui est constitué de stations hydro ou sur source qui permettent de donner une image de l'état quantitatif des masses d'eau dans le cadre du RCS DCE quantité. 0500000047 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département de la Dordogne RDESOUPMETA24 1 2004 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La prise en charge financière du réseau piézométrique RCS du département de la Dordogne dans le cadre de la convention ONEMA-BRGM a conduit à transférer dans ADES les ouvrages afférents du Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Dordogne (050000019) au Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du SGR Aquitaine (0500000045). Les points sous maîtrise d’ouvrage du Conseil Général de la Dordogne se trouvent donc répartis dans deux réseaux distincts. Afin de faciliter l’accès aux données piézométriques du département de la Dordogne, le méta réseau 0500000047 regroupant l’ensemble des piézomètres a été créé en fin d’année 2009. 2 Départementale 24 DORDOGNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000047 0500000019 0500000045 0500000048 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Adour-Garonne (SDAGE) RBESOUCAPRIOAG 1 2005 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 43 HAUTE-LOIRE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 0500000049 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des captages Grenelle du bassin Adour-Garonne RBESOUGRENELAG 1 2011 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 5 Bassin 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 0500000050 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Adour-Garonne RBESOUNO3AG 1 2001 4 Eaux souterraines 1 Pérenne La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'un programme de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux , pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'actions mis en œuvre et d'autre part, pour réexaminer la délimitation des zones vulnérables. Ce programme de surveillance s’est traduit par la constitution de ce méta-réseau de points de surveillance pour les eaux souterraines. Il a progressivement évolué au cours des précédentes campagnes (1992-1993, 1997-1998, 2000-2001, 2004-2005 et 2010-2011) puis il a été ajusté en 2014 et 2015 afin de se rapprocher des réseaux de surveillance de la Directive Cadre Européenne. Chaque station de surveillance peut appartenir à un ou plusieurs réseaux de mesure et faire l'objet d'une ou plusieurs utilisations. Elles ont été choisies pour leur pertinence à suivre le paramètre nitrate faisant abstractions des pollutions ponctuelles ou très locales. Certaines données peuvent relever du controle sanitaire eaux brutes destinées à la production d'eau potable. 4 District 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 19 CORREZE 23 CREUSE 24 DORDOGNE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 40 LANDES 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 79 DEUX-SEVRES 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 GRANGE Catherine (Responsable ressources souterraines) - DREAL(catherine.grange@developpement-durable.gouv.fr), NAPOLITAN Lucie - DREAL (lucie.napolitan@developpement-durable.gouv.fr) , Isabelle Fournier - Agence de l'eau Adour Garonne (isabelle.fournier@eau-adour-garonne.fr) 0500000051 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Charente-Maritime (17) RDESOUQ17 0 2009 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Améliorer la connaissance sur la qualité des eaux souterraines afin d'orienter les politiques du Conseil départemental de la Charente-Maritime en matière de préservation de la ressource souterraine. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 0500000052 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Charente-Maritime (17) RDESOUP17 0 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne "Finalité: Réseau patrimonial de connaissance. Description: Surveillance du niveau piézométrique des systèmes aquifères du département de la Charente-Maritime." 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME Agence de l'eau Adour-Garonne 2011-12-05 2018-10-12T14:25:00 0600000253 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Sud RRESOUQAPMINSUD 0 1980 1980-01-01 736 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Aquitaine 1980-01-01 597 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Languedoc-Roussillon 1980-01-01 749 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Midi-Pyrénées 1980-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1980-01-01 598 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1980-01-01 17130300100019 DIR REG AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) 1980-01-01 1611 UTAM Sud _ BRGM 1980-01-01 599 Direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Rhône-Alpes 4 Eaux souterraines 10 Interrégionale 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 24 DORDOGNE 26 DROME 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 34 HERAULT 38 ISERE 40 LANDES 42 LOIRE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 73 SAVOIE 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 2011-12-05 2016-12-09T17:12:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000253 0600000254 1 Réseau de mesures Validé Réseau quantitatif de suivi des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de l'UTAM Sud RRESOUPAPMINSUD 0 1980 1980-01-01 595 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Corse 1980-01-01 1611 UTAM Sud _ BRGM 1980-01-01 598 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1980-01-01 736 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Aquitaine 1980-01-01 907 Electricité de France (D.T.G. et Divers) 1980-01-01 599 Direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Rhône-Alpes 1980-01-01 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES 1980-01-01 597 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Languedoc-Roussillon 1980-01-01 749 Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (D.R.I.R.E.) Midi-Pyrénées 4 Eaux souterraines 10 Interrégionale 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 24 DORDOGNE 26 DROME 30 GARD 32 GERS 33 GIRONDE 2B HAUTE-CORSE 31 HAUTE-GARONNE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 65 HAUTES-PYRENEES 34 HERAULT 38 ISERE 40 LANDES 42 LOIRE 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 73 SAVOIE 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 2011-12-05 2016-12-09T17:12:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000254 0600000255 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi quantitatif des eaux souterraines de la ville de Valence RLESOUQVALENC 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 26 DROME 2011-12-05 2015-12-08T00:00:00 0600000262 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des aquifères calcaires et cristallins du département des Pyrénées Orientales (66) RDESOUPAMONROUS 0 2009 2009-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2009-01-01 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales 2009-01-01 294 Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon 2009-01-01 873 Conseil Général des Pyrénées-Orientales 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Au 31/12/2010, 4 piézomètres et 2 sources sont suivis dans le cadre de ce réseau (la source des Adoux (10893X0012/ADOUX) fait aussi l'objet d'un suivi, mais les débits mesurés sont chargés en Banque Hydro et ne sont pas accessibles via ADES). Ce réseau vise à couvrir les formations calcaires et cristallines situées en amont hydraulique de la plaine du Roussillon, dans le département des Pyrénées Orientales. Les formations suivies sont les calcaires Jurassico-Crétacés des Corbières (système de Cases de Pène-Font Estramar-Fitou - entité hydrogéologique 145a1), les calcaires Jurassico-Crétacées de la zone nord-pyrénéenne (chaînon de Galamus-Bugarach - entité hydrogéologique 145a2) et les calcaires dévoniens du synclinal de Villefranche, en rive droite de la Têt (entité hydrogéologique 620b1). L'objectif de ce réseau consiste à acquérir des connaissances sur le comportement des aquifères du département des PO, autres que ceux situés dans la plaine du Roussillon. 2 Départementale 66 PYRENEES-ORIENTALES 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000262 0600000263 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines du Conseil Départemental de la Côte-d'Or (21) RDESOUQCG21 0 2011 2000-01-01 22210001800019 DEPARTEMENT DE COTE D OR 2000-01-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2000-01-01 22210001800019 DEPARTEMENT DE COTE D OR 2000-01-01 22210001800019 DEPARTEMENT DE COTE D OR 2000-01-01 22210001800019 DEPARTEMENT DE COTE D OR 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Côte-d'Or (21) 2 Départementale 21 COTE-D'OR 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 0600000264 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines du Conseil Général des Alpes-Maritimes (06) RDESOUPCG06 0 2008 2008-01-01 22060001900016 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES 2007-01-01 2010-12-31 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2009-07-01 2011-12-31 Union enropéenne FEDER 0 Intervenant inconnu 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau piézometrique patrimonial de suivi des eaux souterraines des Alpes-Maritimes qui permet d'améliorer les connaissances des nappes, de mieux gérer les ressources disponibles particulièrement à l'étiage et de controler les sensibilités aux limites des nappes tant au niveau des échanges interaquifères et avec les cours d'eau qu'au niveau des risques d'invasion par les eaux marines. 2 Départementale 06 ALPES-MARITIMES 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 0600000265 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité de la nappe alluviale du Giffre RDESOUQGIFFRE 0 2011 2012-04-24 SM3A 1296 Conseil Général de Haute Savoie 2012-04-24 transfert de compétence au SM3A 39031919200014 SAVOIE ANALYSES 2012-04-24 SM3A 24740023700019 SIVOM DU HAUT GIFFRE 2012-04-24 SM3A 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Il s'agit de dresser un état "zéro" qualitatif de l'aquifère, en parallèle de l'étude géophysique conduite en 2011 1 Locale 2011-12-05 2017-11-14T00:00:00 Ce réseau sera amener à être poursuivi, sur un nombre de station pouvant évolué mais utilisant à minima des installations déjà existantes 0600000266 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité des eaux souterraines sur le territoire de Valence Romans Agglo RDESOUQROMANS 0 2012 2013-01-01 2015-12-31 41054531300018 CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON 2013-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2013-01-01 2015-12-31 24260060900018 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE ROMANS 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Observatoire de l'eau - suivi de la qualité des eaux souterraines principalement sur les Aires d'Alimentation des Captages prioritaires de l'Agglo. Outil au service des actions menées auprès des acteurs du monde agricole (pesticides, nitrates...) 1 Locale Thollot Antonin 2011-12-05 2022-06-27T12:04:00 1000000031 1 Réseau de mesures Validé Réseau de bassin des captages Grenelle du bassin Réunion RBESOUGRENELREU 0 2011 4 Eaux souterraines 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 1000000032 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Réunion (SDAGE) RBESOUCAPRIOREU 0 2011 4 Eaux souterraines 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 1000000033 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de bassin de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Réunion RBESOUNO3REU 0 2011 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2011-12-05 2018-11-28T11:33:00 0400000942 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi de la qualité des eaux souterraines dans le cadre de l'Observatoire du Marais Breton et de l'ïle de Noirmoutier RDESOUQMARBRENO 0 2012 2012-01-01 834 Conseil Général de Vendée 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines salées effectué dans le cadre de l'Observatoire des nappes du Marais Breton et de l'Ile de Noirmoutier. 2 Départementale 85 VENDEE 2011-12-12 2017-11-14T00:00:00 0400000939 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de l'eau sur le bassin de l'Aron RDESUQBIO53ARON 0 2010 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 53 MAYENNE Administrateur de bassin 2011-12-13 2015-12-08T00:00:00 1000000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la salinité des eaux souterraines de la Réunion RBESOUQSALREU 0 1992 2013-08-01 28974013600014 Office de l'Eau de la Réunion 1992-01-01 2003-07-31 38470422700014 OBSERVATOIRE REUNIONNAIS DE L'EAU (ORE) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2011-12-13 2018-11-28T11:33:00 0800000030 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité du bassin versant Robert RSQBVR 0 2012 883 Centre National du Machinisme Agricole, du Génie Rural, des Eaux et des Forêts : Groupement de Lyon 883 Centre National du Machinisme Agricole, du Génie Rural, des Eaux et des Forêts : Groupement de Lyon 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 972 MARTINIQUE OE Martinique 2012-01-02 2018-07-12T12:01:00 0500000058 1 Réseau de mesures Validé Réseau interdépartemental de suivi de la qualité des eaux souterraines des départements 16, 17, 79, 86 (partie Bassin Adour-Garonne) RDESOQPOCAG 0 2012 2012-01-01 collaboration avec le SGR poc en 2012 105 Agence de l'Eau Adour-Garonne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de l'ancienne région Poitou-Charente (partie Adour-Garonne des départements 16, 17, 79, 86) 9 Interdépartementale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2012-01-03 2018-10-12T14:25:00 Réseau anciennement suivi sous la maîtrise d'ouvrage de la région poitou charente entre 2001 et 2011 0000000104 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Eau ROCCHEAU 0 2007 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Volet du ROCCH : surveillance dans l'eau des contaminants chimiques dans le cadre de la DCE.Le ROCCH a pour objectif l'évaluation des niveaux et des tendances des concentrations en contaminants chimiques et des paramètres généraux de la qualité du milieu, ainsi que la surveillance des effets biologiques de ces contaminants.Il a remplacé en 2007 le Réseau National d'Observation. 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 89 YONNE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE IFREMER 2012-01-05 2023-07-28T00:37:00 Intégration des données de contaminants dans l'eau demandés par les Agences de l'Eau au titre de la surveillance DCE. Seule une partie des données à été intégrées. Ces suivis ont ensuite été remplacés par les analyses de contaminants soit dans la matière vivante, soit dans les échantillonneurs passifs. Programme clos. 0000000105 1 Réseau de mesures Validé Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Sédiments ROCCHSED 0 2007 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Volet du Réseau national ROCCH : Actions locales ou ponctuelles de surveillance des contaminants chimiques dans les sédiments marins, principalement pour la DCE. Le ROCCH a pour objectif l'évaluation des niveaux et des tendances des concentrations en contaminants chimiques et des paramètres généraux de la qualité du milieu, ainsi que la surveillance des effets biologiques de ces contaminants. Il a remplacé en 2007 le Réseau National d'Observation. 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 27 EURE 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE Emilie.Gauthier 2012-01-05 2016-07-22T17:48:00 0400000938 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Orne Saosoise RDESUQ72SAO 0 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 1 Locale 72 SARTHE orne-saosnoise 2012-01-05 2015-12-08T00:00:00 0000000106 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau RNSORMCE 1 2012 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE karl.kreutzenberger 2012-01-05 2024-11-20T17:26:00 0400003010 0400003002 0400003003 0400003066 0101320161 0101320182 0101320211 0101320243 0400000943 1 Réseau de mesures Validé Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Loire Bretagne, cours d'eau côtiers vendéens et bretons RRPESULB 0 2012 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 5 Bassin 03 ALLIER 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE AELB 2012-01-05 2024-03-13T17:22:00 0000000050 0400000945 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique du Contrat Restauration Entretien du Vicoin RLBIOVICOIN 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 53 MAYENNE nicolasboileau3 2012-01-05 2015-12-08T00:00:00 0800000014 1 Réseau de mesures Gelé Contrôle sanitaire des eaux brutes superficielles utilisées pour la production d'eau potable RCESUPOTMART 0 2012 13000788300015 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MARTINIQUE (ARS) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 972 MARTINIQUE OE Martinique 2012-01-05 2018-07-12T12:01:00 Ce réseau est un dispositif national : 0000000028 Réseau national de surveillance du contrôle sanitaire sur les eaux brutes 0800000022 1 Réseau de mesures Gelé Réseau National d'Observation (RNO) de la qualité des milieux marins Eau RNOMMMART 0 2012 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 1 Eaux littorales 972 MARTINIQUE OE Martinique 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000018. 0800000023 1 Réseau de mesures Gelé Réseau National d'Observation (RNO) de la qualité des milieux marins Matière vivante RNOMVMART 0 2012 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 1 Eaux littorales 972 MARTINIQUE OE Martinique 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000020. 0800000024 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance des Ports Maritimes (REPOM) REPOMMART 0 2012 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 972 MARTINIQUE OE Martinique 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000038. 0800000027 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des Eaux de Baignade en rivière Martinique RSQESUBAIGMART 0 2012 13000788300015 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MARTINIQUE (ARS) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 972 MARTINIQUE OE Martinique 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000024. 0800000028 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux de baignade en mer Martinique RSQECOTBAIGMART 0 2012 13000788300015 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MARTINIQUE (ARS) 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 972 MARTINIQUE OE Martinique 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 Ce réseau est un dispositif national codé 0000000025. 0800000031 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité du bassin versant de la Capot RLESUBVCAPOT 0 2012 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 972 MARTINIQUE OE Martinique 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 0800000032 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'abreuvage bovin en Martinique RRABREUVBOVMART 0 2012 0 Inconnu 3 Régionale 972 MARTINIQUE 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 0800000033 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du chlordécone en Martinique RRESUCHLORDMART 0 2012 13000788300015 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MARTINIQUE (ARS) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 972 MARTINIQUE 2012-01-05 2018-07-12T12:02:00 0400000944 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique pour le Contrat Restauration Entretien de la Jouanne RDBIO53JOA 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 53 MAYENNE nicolasboileau3 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 0400000947 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité du bassin versant du Furan RLESUQFURAN 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 42 LOIRE s.morel 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 0400000946 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique sur le bassin versant du Haut Couesnon RLESUBIOHTCOUES 0 2011 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 1319 Conseil régional de Bretagne 22350001800013 DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE 40846459200034 Hydro concept 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Indicateurs de suivi réalisés dans le cadre du contrat 2010-2014 de restauration et d'entretien des cours d'eau sur le bassin versant du Haut Couesnon. 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE hautcouesnon 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 0600000268 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux du bassin versant de la Bourbince RLESUQBOURBIN 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 71 SAONE-ET-LOIRE s.morel 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 0400000949 1 Réseau de mesures Validé Réseau du suivi des indicateurs biologiques dans le cadre du CRE du Bassin Versant du Meu RLESUQBIOMEU 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE syndicat-du-meu 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 0400000948 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de l'Erdre RLESUQERDRE 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE edenn 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 0600000269 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire du suivi de la qualité du bassin versant du Rhins-Rhodon-Trambouzan RLESUQBVRHINS 0 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 69 RHONE s.morel 2012-01-12 2015-12-08T00:00:00 0800000034 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux souterraines du bassin Martinique RBESOUNO3MAR 1 2012 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 5 Bassin 972 MARTINIQUE Office de l'eau de la Martinique 2012-01-13 2018-11-28T11:33:00 0800000035 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Martinique RBESURNO3MAR 1 1999 1999-01-01 2006-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 1999-01-01 2006-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 2007-08-01 2007-08-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2007-08-01 2007-08-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2007-08-01 2007-12-31 42978430900024 Caraïbes Environnement 2008-01-01 2010-12-30 chargé des prélèvements, des analyses et des rapports annuels 22972001600927 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE - LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D'ANALYSES 2011-01-01 2011-01-01 43796067700049 ASCONIT CONSULTANTS 2007-08-01 2007-08-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 1999-01-01 2006-12-31 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de mesure composé des stations du programme de surveillance nitrates, réseau fils RCS/RCO. 4 District 972 MARTINIQUE Agence de l'eau Adour-Garonne 2012-01-20 2018-11-28T11:33:00 0800000006 0800000036 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualitatif des eaux souterraines pour le suivi des installations classées de la Martinique RRICQMAR 0 2012 2011-04-26 2012-02-29 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2011-04-26 2012-02-29 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 2011-04-26 2012-02-29 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2011-04-26 2012-02-29 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2011-04-26 2012-02-29 769 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Martinique 2011-04-26 2012-02-29 564 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau constitue le « réseau régional de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit ou à proximité des Installations Classés et Sites (potentiellement) Pollués». Ce réseau, présent pour chaque région du territoire national, a été mis en place par la Direction Générale de la Prévention des Risques du MEEDDAT (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) dans le cadre de sa politique nationale de lutte contre les pollutions industrielles et afin de répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l¿Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau régional, ce réseau est sous la maîtrise de l'Inspection des Installations Classées, les données produites étant fournies par les industriels, exploitants et/ou responsables des sites industriels ou sites (potentiellement) pollués concernés. Les situations propres aux sites industriels, aux sites et sols pollués et à la qualité des milieux de façon plus générale, sont caractérisées par des enjeux sanitaires, environnementaux, mais aussi par des enjeux en termes de responsabilités impliquant non seulement les exploitants ou les promoteurs mais aussi les pouvoirs publics garants de la santé et de la sécurité publique. Ainsi, sur la base d¿initiatives régionales depuis plusieurs années ou sur la base du programme national régionalisé depuis 2006, les opérations de bancarisation dans la base de données publique ADES des données relatives aux ICSP sont mises en place sur la quasi totalité du territoire national. La première phase de bancarisation est d'ores et déjà engagée pour plus de 3000 sites ICSP (soit une estimation de 15 000 points de suivi) dans le cadre du programme national en cours. Une deuxième phase devrait permettre d'achever le rattrapage des données pour l'ensemble des sites. Les informations bancarisées dans ce cadre portent à la fois sur les sites industriels (localisation, identification et activité), sur les forages surveillés (localisation, caractéristiques et entités hydrogéologiques captées) et sur la qualité des eaux souterraines (résultats des analyses historiquement pratiquées, essentiellement celles acquises après 1998). Ces opérations régionales de rattrapage ont été confiées aux services géologiques régionaux du BRGM et sont pilotées par les financeurs que sont les agences de l¿eau, le MEEDDAT, les DRIRE et le BRGM. ADES doit ainsi évoluer pour permettre aux exploitants et responsables de sites de produire eux-mêmes leurs données, d'accroître la qualité de l'autosurveillance de leurs installations, du contrôle et de la maîtrise des éventuelles sources de pollutions et impacts associés. 3 Régionale 972 MARTINIQUE 2012-01-31 2018-07-12T12:02:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0800000036 0000000107 1 Réseau de mesures Validé REBENT Stationnel Macroalgues Manche/Atlantique RNESUBIOREB 0 0 Inconnu 2012-02-14 2015-12-08T00:00:00 0000000108 1 Réseau de mesures Validé REBENT Stationnel Macrofaune RLIBIOBEN 0 0 Inconnu 2012-02-14 2015-12-08T00:00:00 Suivi stationnel de la macrofaune des substrats meubles littoraux (sables intertidaux et subtidaux, herbiers et maërl). 0600000271 1 Réseau de mesures Validé Réseau cartographique des macroalgues de substrats durs méditerranéennes RLIBIOCAR 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-02-15 2015-12-08T00:00:00 Cartographie des communautés de macroalgues des étages medio et infra littoraux de substrats durs en Méditerranée. 0600000272 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des herbiers de Posidonies RLIBIOPOS 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-02-15 2015-12-08T00:00:00 Données de surveillance des herbiers à Posidonia oceanica en Méditerranée 0600000273 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse- Hydrologie RRESUQBIORSL 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-02-15 2015-12-08T00:00:00 Evaluation des niveaux et des tendances d'évolution de l'état d'eutrophisation des milieux lagunaires en Méditterrranée et en Corse- Hydrologie 0600000274 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrophyte RRESUQBIORSLP 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-02-15 2015-12-08T00:00:00 Evaluation des niveaux et des tendances d'évolution de l'état d'eutrophisation des milieux lagunaires en Méditerranée et en Corse - MacroPhyte 0000000109 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Hydrologie REPHYHYD 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-02-17 2015-12-08T00:00:00 0000000110 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) - Toxines REPHYTOX 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-02-17 2015-12-08T00:00:00 0000000111 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Observation de la Contamination CHimique (ROCCH) - National ROCCHNAT 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-02-17 2015-12-08T00:00:00 0000000104 0000000105 0400000954 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau sur le bassin Loire-Bretagne RBESUORMLB 1 1998 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central 1712 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Centre-Poitou Charentes 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Méta réseau de bassin de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau du bassin versant de la Loire. La finalité est de bancariser les données hydromorphologiques / physico-chimiques/ biologiques de suivis des effets de différentes techniques de restauration hydromorphologiques de cours d'eau. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 87 HAUTE-VIENNE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 85 VENDEE 86 VIENNE laetitia.boutet-berry 2012-03-14 2015-12-08T00:00:00 0400003002 0400003003 0400003066 0400000953 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique sur le bassin versant de la Loisance Minette RLESUBIOLM 0 0 Inconnu 35 ILLE-ET-VILAINE 2012-03-14 2015-12-08T00:00:00 0400000960 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique sur le bassin versant de la Basse Vallée du Couesnon RLESUBIOBVC 0 0 Inconnu 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 2012-03-14 2015-12-08T00:00:00 0400000961 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique sur le bassin versant du Moyen Couesnon RLESUBIOMC 0 0 Inconnu 35 ILLE-ET-VILAINE 2012-03-14 2015-12-08T00:00:00 0000000112 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi quantitatif des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de la Direction de l'Après-Mine RNESOUPAPMIN 1 4 Eaux souterraines 2012-03-14 2016-07-22T17:49:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000112 0400000801 0200000091 0100000022 0600000254 0000000113 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi qualitatif des installations et piézomètres dans le cadre de l'après-mine de la Direction de l'Après-Mine RNESOUQAPMIN 1 4 Eaux souterraines 2012-03-14 2016-07-22T17:49:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000113 0400000800 0200000090 0100000020 0600000253 0400002950 1 Réseau de mesures Validé Réseau du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des marais de l'Erdre RDESU44ERD 0 2012 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Le réseau de suivi qui sera mis en place concerne : - Le bassin versant des marais de l’Erdre (Loire Atlantique 44), sous bassin versant de l’Erdre appartenant au territoire du SAGE Estuaire de la Loire. - 9 points de suivi seront mis en place sur le sous Bv des marais de l’Erdre dans le cadre de ce réseau complémentaire. - Les paramètres mesurés seront : IBGN, IBD, IBMR, IPR - Les campagnes de mesures auront lieu en 2012 : état initial, 2015 : mi-parcours, 2017 : fin de contrat . 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE a.mevel 2012-03-19 2015-12-08T00:00:00 0600000275 1 Réseau de mesures Validé Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Rhône-Méditerranée RRPESURMED 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District Agence de l'eau RMC 2012-03-19 2023-06-29T16:36:00 0000000050 0400003001 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique du contrat territorial de restauration des cours d’eau du bassin versant de la Choisille RBVESUBIO37CH 0 3.1 Rivières, canaux 37 INDRE-ET-LOIRE MOIRIN Grégory 2012-04-06 2015-12-08T00:00:00 Dans le cadre du contrat territorial de restauration des cours d’eau du bassin versant de la Choisille (37), le syndicat maître d’ouvrage a mis en place des stations d’inventaires hydrobiologiques (poissons et invertébrés) en plus des stations des réseaux existants RCO, RD et RCA. Ces stations complémentaires ont été et seront de nouveau inventoriées pour assurer un état initial, un suivi après travaux et des stations témoins pour apprécier l’efficacité des travaux réalisés ou les variations interannuelles. Les masses d’eau concernées sont les suivantes : -          La Choisille aval : FRGR0313 -          La Choisille amont : FRGR1647 -          La Petite Choisille : FRGR1012 -          La Choisille de Beaumont : FRGR1024 -          Le Soulay : FRGR2229 0300000234 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi du CTMA Colmont et affluents RLESUCOLMONT 0 2011 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Suivi des travaux réalisés dans le cadre du CTMA Colmont et affluents 5 Bassin 50 MANCHE 53 MAYENNE 61 ORNE rmarie 2012-04-11 2019-10-02T11:39:00 0400003002 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de contournement du plan d'eau de Chatenay sur la Choisille de Beaumont (37) RDESUORMCHO 0 2001 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central 3 Eaux superficielles conti Collecte des données physicochimique, hydromorphologique et piscicole et IBGN de suivi de l'opération de contournement du plan d'eau de Chatenay sur la Choisille de Beaumont. 2 Départementale 37 INDRE-ET-LOIRE laetitia.boutet-berry 2012-04-20 2015-12-08T00:00:00 0400003003 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique de contournement du plan d'eau de Ste Maure sur la Manse (37) RDESUORMMAN 0 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 1688 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Massif Central 3 Eaux superficielles conti Collecte des données physicochimique / hydrobiologique et hydromorphologique de suivi de l'opération de contournement du plan d'eau de Ste MAure sur la Manse. 2 Départementale 37 INDRE-ET-LOIRE laetitia.boutet-berry 2012-04-20 2015-12-08T00:00:00 1200000070 1 Réseau de mesures Validé Sites de référence des cours d’eau du bassin de Corse REFCECORSE 0 0 Inconnu frepellini 2012-05-21 2015-12-08T00:00:00 0600000277 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Macrofaune RRESUQBIORSLFAU 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-05-22 2015-12-08T00:00:00 0600000276 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi lagunaire en Méditerranée et Corse (RSL) RSLMC 1 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-05-22 2015-12-08T00:00:00 0600000277 0600000274 0600000273 0000000120 0500000203 1 Réseau de mesures Validé Reseau de suivi de la qualité des eaux superficielles communauté d’agglomération de La Rochelle LESUQPBACCDA 0 2012 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux "Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des travaux d'assainissement dans la commune de La Rochelle." 1 Locale guédon mickaël 2012-05-23 2018-11-09T15:28:00 Prélèvements sur 11 stations d’eaux superficielles (tous les 2 mois) et de sédiments (tous les 6 mois) 0400003005 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi des opérations de restauration hydromorpholoqique de reméandrage de la Veyre RLESUORMVEY 1 2010 3 Eaux superficielles conti 1 Locale 63 PUY-DE-DOME olivier gael 2012-05-24 2015-12-08T00:00:00 opérateurs : paramètres invertébrés : DREAL Auvergne paramètres poissons : fédération de pêche 63 paramètres hydromorphologiques : ONEMA 0400003004 1 Réseau de mesures Validé Réseau du suivi de l'IBGN dans le Bassin Ernée RRIVESUBIOMAY 0 2012 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Auto-surveillance 1 Locale 53 MAYENNE BassinErnée 2012-05-24 2016-08-08T16:14:00 Suivi IBGN sur 3 sites du bassin de l'Ernée. 0800000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux de surface terrestres de Martinique RBESURMARCAMPEX 0 2012 2012-01-01 2012-12-31 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2012-01-01 2012-12-31 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2012-01-01 2012-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire Etude prospective de recherche de micropolluants dans les eaux de surface des DOM. 4 District 972 MARTINIQUE 2012-06-19 2018-07-12T12:02:00 1000000036 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Réunion RBESOUCAMPEXREU 0 2011 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Connaissance générale/Autres (ESO.1.1) 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2012-07-04 2018-12-10T14:44:00 La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés) - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 0400003006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle dans les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne RBESOULBCAMPEX 0 2011 2011-01-01 2012-12-01 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 2011-01-01 2012-12-01 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 2011-01-01 2012-12-01 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 4 Eaux souterraines 2 Temporaire La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 4 District 2012-07-04 2017-11-14T00:00:00 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne.La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES :http://wwww.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0400003006  0400003007 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant de la Sèvre Niortaise Amont (79-86) RLESUQPYSNA 0 0 Inconnu sertad 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi qualité de l'eau dans le cadre d'un programme volontariste pour la reconquête de la qualité de l'eau sur le bassin versant de la Sèvre Niortaise Amont. 0400003008 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des nitrates dans les eaux superficielles du département des côtes d'armor RDESUQPYNO322 0 0 Inconnu Thebault Eric 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 0400003010 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de l’effacement du Barrage de Bigny sur le Cher (18) RLESUORMBIG 0 0 Inconnu laetitia.boutet-berry 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 0400003011 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'état des lieux du SAGE Scorff RLESAGESCO 0 0 Inconnu stephanie.harrault 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 0400003009 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi ponctuel de la qualité des eaux superficielles du département des côtes d'armor RDESUQ22CDA 0 0 Inconnu Thebault Eric 2012-07-05 2015-12-08T00:00:00 0100000120 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle dans les eaux souterraines du bassin Artois - Picardie RBESOUAPCAMPEX 0 4 Eaux souterraines 2012-07-31 2016-07-22T17:49:00 Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne. La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://wwww.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0100000120 0800000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Martinique RBESOUMARCAMPEX 0 2012 2012-01-01 2012-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2012-01-01 2012-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2012-01-01 2012-12-31 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 2012-01-01 2012-12-31 1341 Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique 4 Eaux souterraines 2 Temporaire La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc. - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D'une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, et), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 4 District 972 MARTINIQUE 2012-08-20 2018-07-12T12:02:00 0300000233 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne nationale exceptionnelle d'analyse dans les eaux souterraines du bassin Seine-Normandie RBESOUSNCAMPEX 0 2011 2011-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2011-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 2011-01-01 103 Agence de l'Eau Seine-Normandie 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Voir fiche méta réseau national Vincent Chevrol 2012-08-30 2017-11-14T00:00:00 0600000267 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d'analyses des eaux souterraines Rhône-Méditerranée RBESOUROMCAMPEX 1 2011 4 Eaux souterraines 2 Temporaire La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. Milieu : Eaux souterraines 4 District 2012-08-30 2017-11-14T00:00:00 Le réseau 0600000267 correspondant au Bassin Rhône-Méditerranée inclus 2 points de suivi appartenant au Bassin Corse qui n’ont pas fait l’objet d’un réseau spécifique. 0700000016 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Guadeloupe RBESOUGUACAMPEX 0 2012 2012-01-01 2012-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2012-01-01 2012-12-31 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 4 Eaux souterraines 2 Temporaire La Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du MEDDE (Ministère en charge de l'Environnement) a décidé d’organiser, avec le concours des agences de l’eau et des offices de l'eau, une campagne nationale d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines. Les principaux objectifs de cet exercice sont les suivants : - Disposer de données sur des molécules qui, à la lumière des connaissances acquises depuis le cadrage du premier programme de surveillance en 2003 (MEDD, 2003) et des changements de pratiques, mériteraient d’être davantage surveillées : molécules dont l’utilisation a potentiellement augmenté suite à l’interdiction d’usage (triazines notamment), produits de dégradation des pesticides non recherchés malgré une quantification possible (ex. DEDIA), molécules nouvellement considérées comme « dangereuses » (ex. liste des substances dangereuses pour les eaux de surface de la directive 2008/105/CE), etc… - Acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « nouveaux contaminants » dans les eaux souterraines (ex. résidus de produits pharmaceutiques, perfluorés). - Vérifier qu’il n’existe pas de contamination « inattendue » des eaux souterraines. Malgré les efforts faits pour adapter les molécules analysées aux pressions qui s’exercent sur un point de prélèvement, des surprises sont possibles. D’une part parce que les écoulements souterrains ne sont pas entièrement connus (contamination possible via un cours d’eau, un autre aquifère, une circulation rapide, etc…), d’autre part parce que la connaissance des pressions n’est pas exhaustive. La campagne exceptionnelle s’inscrit dans le calendrier de la directive cadre sur l’eau 2000/60/CE (DCE) puisque ses résultats devraient contribuer d'une part à la mise à jour des listes de substances à surveiller dans les eaux souterraines (DCE, Article 8), et d'autre part à la révision des états des lieux à l’horizon 2013. 4 District 971 GUADELOUPE oeg-tn 2012-09-18 2017-11-14T00:00:00 L'organisation de la campagne exceptionnelle répond également aux prescriptions de certains Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui préconisent l’acquisition de connaissances sur la présence de substances dangereuses dans les eaux souterraines. 0700000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de campagne exceptionnelle d'analyse des eaux de surface - Bassin Guadeloupe RBESUGUACAMPEX 0 0 Inconnu 971 GUADELOUPE oeg-tn 2012-09-18 2015-12-08T00:00:00 Réseau de campagne exceptionnelle d'analyse des eaux de surface - Bassin Guadeloupe composé de 5 stations de mesure. 0700000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau de campagne exceptionnelle d'analyse des eaux littorales - Bassin Guadeloupe RBELITGUACAMPEX 0 1 Eaux littorales 971 GUADELOUPE oeg-tn 2012-09-18 2015-12-08T00:00:00 Réseau de campagne exceptionnelle d'analyse des eaux littorales - Bassin Guadeloupe (4 stations) 0400003012 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de l’aquifère de la vallée de la Courance RAESOUQCOURANCE 0 4 Eaux souterraines Laurence CHERY 2012-09-19 2015-12-08T00:00:00 0101300006 1 Réseau de mesures Validé Réseau Homogène de Mesures sur l'Escaut 2 RHME2 0 2011 101 Agence de l'Eau Artois-Picardie 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 4 District Francis Collin 2012-09-21 2015-12-08T00:00:00 Réseau international de surveillance mensuelle de l'Escaut, dans sa deuxième version à partir de 2011 0000000114 1 Réseau de mesures Validé Réseau National d'étude propectives DCE des eaux littorales RNLIPDCE 0 2012 1 Eaux littorales Ifremer 2012-09-24 2023-07-28T00:36:00 Campagne de prospection chimique 2012 dans les eaux littorales : recherche de nouvelles substances, validation des protocoles (échantillonneurs passifs). Cette campagne concerne la métropole et les DOMs. Inactif depuis 2012, plus d'acquisition de données dans ce dispositif 0000000115 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi des pollutions accidentelles en milieu marin RNPOLACCLI 0 2008 1 Eaux littorales Emilie.Gauthier 2012-09-25 2023-07-28T00:37:00 Ce programme regroupe les données issues de surveillances ponctuelles mises en place à la suite de pollutions marines accidentelles. Il contient une stratégie par pollution suivie. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0000000116 1 Réseau de mesures Validé REBENT _ Volet sectoriel intertidal RLIBIOREBINT 0 2003 0 Inconnu Ifremer 2012-09-25 2023-07-28T00:37:00 Réseau de surveillance des biocénoses benthiques côtières (REBENT). Volet sectoriel intertidal. Gelé car clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0000000117 1 Réseau de mesures Validé REBENT _ Volet sectoriel subtidal REBENT_SECT_SUB 0 2003 0 Inconnu Ifremer 2012-09-25 2023-07-28T00:37:00 Réseau de surveillance des biocénoses benthiques côtières (REBENT). Volet sectoriel subtidal. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0000000118 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau des ports maritimes REPOMH 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-09-25 2015-12-08T00:00:00 Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau des ports maritimes 0000000119 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de surveillance de la qualité des sédiments dans les ports maritimes REPOMS 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-09-25 2015-12-08T00:00:00 0000000120 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Suivi Lagunaire en Méditerranée et en Corse - Sédiment RRESUQBIORSLSED 0 1998 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-09-25 2023-07-28T00:37:00 clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0600000279 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité de la nappe de la Crau RAQESOUCRAU 0 2011 2011-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 2011-10-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2011-10-01 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 2011-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 2011-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 2011-10-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suite à l’étude diagnostic de la nappe de la Crau conduite par le SYMCRAU en 2009, l’impérieuse nécessité d’améliorer la connaissance de l’aquifère de la Crau pour mettre en place une gestion durable et pérenne de la ressource a été mise en évidence. Dans ce cadre et d’un point de vue opérationnel, la mise en place d’un réseau de suivi quantitatif et qualitatif (complémentaire aux réseaux déjà existants) répartis sur les 550 km2 de la plaine, paraissait indispensable. Ce réseau a donc été créé afin de suivre l’évolution de la qualité des eaux souterraines, d’identifier les éventuelles pollutions et leurs sources pour veiller au maintient du bon état chimique de la ressource. 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE 2012-10-01 2017-11-14T00:00:00 Le suivi de la qualité de la nappe de la Crau a été initié en octobre 2011. Ce réseau comporte 17 points de mesure situés au vu des caractéristiques hydrogéologiques de l’aquifère et de l’occupation du territoire, en cohérence avec les suivis déjà existants. Ce suivi est réalisé deux fois par an, en périodes de hautes eaux (automne) et de basses eaux (printemps). 0600000280 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe de la Crau RAPESOUCRAU 0 2012 2012-03-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 2012-03-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2012-03-01 23130002100012 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. 2012-03-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 2012-03-01 22130001500247 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 2012-03-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 2012-03-01 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suite à l’étude diagnostic de la nappe de la Crau conduite par le SYMCRAU en 2009, l’impérieuse nécessité d’améliorer la connaissance de l’aquifère de la Crau pour mettre en place une gestion durable et pérenne de la ressource a été mise en évidence. Dans ce cadre et d’un point de vue opérationnel, la mise en place d’un réseau de suivi quantitatif et qualitatif (complémentaire aux réseaux déjà existants) répartis sur les 550 km2 de la plaine, paraissait indispensable. Ce réseau a donc été créé dans le but de permettre une estimation fiable de l’état quantitatif de la nappe. Les données récoltées pourront permettre la mise en place d’une modélisation afin d’identifier les volumes prélevables de la nappe. Ce suivi a donc pour but de veiller au maintient de l’équilibre quantitatif de la nappe. 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE 2012-10-01 2017-11-14T00:00:00 Ainsi, le suivi quantitatif de la nappe de la Crau a été initié en mars 2012. Il comporte 17 points de suivis et est amené à évoluer jusqu'à 24 points de suivis courant 2013. Le niveau de la nappe est mesuré en continu (heure par heure). 0600000278 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'impact des rejets de stations d'épurations en Méditerranée RBLIQSTEPMED 0 1 Eaux littorales Emilie.Gauthier 2012-10-02 2015-12-08T00:00:00 0800000039 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de Phytoplancton et Physico-chimie en Martinique (hors DCE) RRLIPHYTOPMAR 0 2012 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 1 Eaux littorales 3 Régionale 972 MARTINIQUE Emilie.Gauthier 2012-10-04 2018-07-12T12:02:00 0500000204 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'observation Marine d'Arcachon ROBSMARCA 0 2012 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Locale Emilie.Gauthier 2012-10-04 2018-11-09T15:28:00 0400003013 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'observation biologique en Baie de Morlaix ROBSBIOMOR 0 0 Inconnu Emilie.Gauthier 2012-10-04 2015-12-08T00:00:00 0800000040 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les Zones Non Agricoles de Martinique RESZNAMART 0 2011 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire Sensibiliser les acteurs de territoire aux impacts des produits phytosanitaires, notamment du glyphosate, en vue d’une réduction et d’un usage raisonné de ces derniers. 5 Bassin 972 MARTINIQUE Office de l'Eau Martinique 2012-11-14 2018-07-12T12:02:00 0600000281 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du Pays de l'Or Agglomération RAQESOUPOA 0 2012 2012-08-27 292 Laboratoire Départemental d'Analyse de la Drôme 2012-08-27 Communauté d'agglomération du Pays de l'Or 24340047000015 COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR 2012-08-27 Communauté d'agglomération du Pays de l'Or 24340047000015 COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR 2012-08-27 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 4 Eaux souterraines 2 Temporaire La préservation à long terme des ressources en eau utilisées pour la distribution d’eau potable est un objectif prioritaire. Depuis avril 2009, une démarche "zone soumise à contraintes environnementales"(ZSCE) a été initiée sur le territoire du Pays de l'Or (Hérault). Cette démarche a permis de délimiter les Aires d'Alimentation de trois captages prioritaires au titre du SDAGE et du Grenelle et d'un captage stratégique pour l’alimentation en eau du territoire. L’objectif du « Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du Pays de l'Or Agglomération » est de suivre l’évolution de la qualité de l’eau de la nappe alimentant les captages vis-à-vis des paramètres nitrates et phytosanitaires. 1 Locale 34 HERAULT 2012-11-14 2017-11-14T00:00:00 L'ensemble des points d'eau suivis sont situés sur la nappe villafranchienne de Mauguio-Lunel. Cette masse d'eau est dénommée dans le SDAGE RMC "Alluvions anciennes entre Vidourle et Lez et littoral entre Montpellier et Sète", son code est le FR_DG102. L'objectif d'atteinte du bon état chimique au titre de la DCE est fixé en 2021. Les paramètres déclassant de cette masse d'eau sont les nitrates et les pesticides. 1000000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la réserve naturelle marine de la Réunion RRLIRNMREU 0 2012 1 Eaux littorales 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER 2012-11-28 2022-01-26T17:18:00 Suivis des poissons et des coraux des 14 stations pentes externes et platier de la Réserve Naturelle Marine de La Réunion - suivis protocole GCRMN expert (LIT expert coraux et BELT expert poissons). 1000000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi biologique des pentes externes de la Réunion RBIOREUDCE 0 2012 1 Eaux littorales 0 Inconnu 5 Bassin 974 LA REUNION IFREMER 2012-11-28 2018-12-10T14:44:00 Suivi de la faune et flore des pentes externes de l'île de La Réunion dans le cadre de la DCE. 0400003014 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi biologique et physico-chimique des rivières Breuil et Roumer RRESUQPBIOBR 0 2012 2012-06-01 Responsable des analyses IBGN, IBD et Physico-chimiques 1497 Laboratoire de Touraine 2012-09-01 Responsable des inventaires et des analyses piscicoles (IPR) 31706203200030 FEDERATION DE L'INDRE-ET-LOIRE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 37 INDRE-ET-LOIRE SIETABR 2012-11-28 2015-12-08T00:00:00 Mise en place d'indicateurs biologiques et physico-chimiques pour le suivi du contrat territorial Breuil-Roumer (Physico-chimie+IBD+IBG selon le protocole de la DCE) 0500000083 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'inventaire des substances dangereuses des cours d'eau du bassin Adour-Garonne RISDAG 0 2007 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin Agence de l'eau Adour-Garonne 2012-11-28 2018-11-09T15:27:00 0400003015 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des indicateurs biologiques dans le cadres du CRE du bassin versant de l'Erve RLESUQBIOERV 0 3.1 Rivières, canaux SbErve 2012-11-29 2015-12-08T00:00:00 0400003016 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des indicateurs biologiques dans le cadre du CRE du bassin versant de la Vaige RLESUQBIOVAI 0 3.1 Rivières, canaux SbErve 2012-11-29 2015-12-08T00:00:00 0500000084 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la campagne exceptionnelle nationale dans les eaux superficielles du bassin Adour-Garonne RBESUAGCAMPEX 0 2001 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Réseau de bassin visant à rechercher la présence de molécules peu recherchées (médicaments, phytos ect ) sur un échantillon de stations choisies en rapport à leur représentativité aux pressions. 5 Bassin Agence de l'eau Adour-Garonne 2012-11-30 2018-11-09T15:28:00 0600000282 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines de l’aquifère du Pliocène du Roussillon - suivi Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération RAESOUPPLIPERPI 0 4 Eaux souterraines 2 Temporaire 2012-12-06 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau est un réseau temporaire créé suite à une étude de l'évolution du biseau salé sur l'aquifère du Roussillon pour le compte de Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération. 0600000283 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la salinité des eaux souterraines de l’aquifère du Pliocène du Roussillon - suivi Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération RAESOUQPLIPERPI 0 4 Eaux souterraines 2 Temporaire 2012-12-06 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau est un réseau temporaire créé suite à une étude de l'évolution du biseau salé sur l'aquifère du Roussillon pour le compte de Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération. 0400003017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Semnon RLESUQBSEMNON 0 2010 25350141500017 SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU SEMNON 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 9 Interdépartementale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE semnon 2012-12-14 2018-02-07T10:09:00 0600000401 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de la Veyle RSDRMC0001 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération de restauration la Veyle par contournement de la gravière de Saint-Denis-Lès-Bourg.Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Veyle. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012) 0600000402 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de recharge sédimentaire du Drac amont RSDRMC0002 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération de recharge sédimentaire du Drac amont à Saint-Bonnet-en-Champsaur (05).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Drac amont. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012) 0600000403 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de recharge sédimentaire de l’Ouvèze RSDRMC0003 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération de recharge sédimentaire de l’Ouvèze à Rompon (07). Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de l'Ouvèze. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012) 0600000404 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydomorphologique du Guiers mort RSDRMC0004 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 0600000405 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique du Tanyari RSDRMC0005 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l’hydromorphologie du Tanyari à Palaud Del Vidre (66).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Tanyari (66). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012)  0600000406 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de la Têt RSDRMC0006 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l’hydromorphologie de la Têt à Nefiach (66).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Têt. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012)  0600000407 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de la Cèze RSDRMC0007 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-08 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l’hydromorphologie de la Cèze à Rivières (30).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Cèze. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012).  0600000408 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de l’Yzeron aval RSDRMC0008 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l’Yzeron aval à Oullins (69).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de l'Yzeron aval (69). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012) 0600000409 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique d’effacement de deux barrages sur le Bozançon RSDRMC0009 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération d’effacement de deux barrages sur le Bozançon à Saint-Martin-La-Plaine (69).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Bozançon (69). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012).  0600000410 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique d’effacement de plusieurs seuils successifs sur la Cosanne aval (71) RSDRMC0010 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'opération d’effacement de plusieurs seuils successifs sur la Cosanne aval (71).Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Cosanne aval (71). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012).  0600000411 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique du lit du Drugeon (25) RSDRMC0011 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Drugeon (25). En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012). 0600000412 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration du lit de la Gourgeonne RSDRMC0012 0 0 Inconnu xavier blondel 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau est créé de façon temporaire pour l'étude de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de la Gourgeonne. En fin d'étude, ce réseau sera gelé (décision GT DISC'EAU du 15/11/2012). 0400003018 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de reméandrage du Marolles à Genillée (37) RDESUORMMAR 0 0 Inconnu laetitia.boutet-berry 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 0400003019 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de recharge granulométrique sur la Céphons (36) RDESUORMCEP 0 0 Inconnu laetitia.boutet-berry 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 0400003020 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de recharge granulométrique sur le Réau (37) RDESUORMREA 0 0 Inconnu laetitia.boutet-berry 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 0400003021 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental d'étude et de suivi des peuplements piscicoles des cours d'eau de Haute-Loire RDPEUPIHL 0 0 Inconnu NICOLAS Stéphane 2013-01-10 2015-12-08T00:00:00 Mesure de la qualité ichtyologique des cours d'eau par pêche électrique. 0200000105 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'évaluation des Zones Naturelles Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique du bassin RHIN-MEUSE RBZNIEFFRM 0 0 Inconnu 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 Réseau des Stations regroupant les inventaires biologiques réalisés dans le cadre de l'évaluation des Zones Naturelles Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique du bassin RHIN-MEUSE. 0200000107 1 Réseau de mesures Validé Réseau de connaissance de la qualité des cours d'eau du Parc Régional des Vosges du Nord RESUQPARCVOSGES 0 3 Eaux superficielles conti 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 0200000083 1 Réseau de mesures Validé Suivi international de la qualité des eaux de la Moselle et de la Sarre (Adaptation DCE - Liste 1) CIPMS-DCE-L1 0 2007 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 7 Europe Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2013-01-14 2016-11-09T15:25:00 Nouvelle configuration, adaptée à la DCE, du suivi des eaux des cours internationaux de la Moselle et de la Sarre. 0200000104 1 Réseau de mesures Validé Réseau du programme de recherche et développement du projet "Indices" RPRDIRM 0 0 Inconnu 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 0200000076 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'évaluation des réservoirs biologiques du bassin RHIN-MEUSE - Cours d'eau RERBRM-CE 0 0 Inconnu 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 0200000059 1 Réseau de mesures Validé Reseau de suivi des pesticides dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse RSPRM 0 2007 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2007-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance de la qualité vis-à-vis des pesticides et de l'évolution de leur présence dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse. 5 Bassin 2013-01-14 2015-12-08T00:00:00 Réseau patrimonial de surveillance de la présence de pesticides : connaissance de la qualité vis-à-vis des pesticides et de l'évolution de leur présence dans les cours d’eau du bassin Rhin-Meuse. Réseau adapté à l’échelle du Bassin Rhin-Meuse : ses points de surveillance ne sont pas disposés uniquement en sortie de grand bassin versant, la liste des paramètres surveillés tient compte des particularités régionales. 0200000062 1 Réseau de mesures Validé Sites d'inter-étalonnage des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse RIERM-CE 0 3 Eaux superficielles conti 2013-01-15 2015-12-08T00:00:00 0200000112 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet Autres substances RCORMAS-CE 0 2013 3 Eaux superficielles conti 2013-01-15 2017-12-11T10:38:00 0200000079 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'état initial des masses d'eau de plans d'eau du bassin Rhin-Meuse REIRM-PE 0 3 Eaux superficielles conti 2013-01-15 2015-12-08T00:00:00 0200000103 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Étude des Bassins du Conseil Général du Bas-Rhin REBCGBR 0 0 Inconnu 2013-01-16 2015-12-08T00:00:00 0200000106 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Référence Pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse RRPESURM 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District AERM 2013-01-16 2023-06-29T16:36:00 0000000050 0200000074 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'état initial des masses d'eau de cours d'eau du bassin Rhin-Meuse REIRM-CE 0 3 Eaux superficielles conti 2013-01-16 2015-12-08T00:00:00 0200000108 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet Physico-chimie RCORMPC-CE 0 2013 3 Eaux superficielles conti 2013-01-16 2017-12-11T10:38:00 0400003022 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la Qualité des eaux superficielles du Blavet morbihannais RLESUQBLAV56 0 3 Eaux superficielles conti 56 MORBIHAN CHAUFOURNIER Fabien 2013-01-18 2015-12-08T00:00:00 12 prélèvements :     - Lindreu     - Belle-Chère     - Ével Amont     - Frémeur     - Tarun     - Ével Exutoire- Ruisseau de Kernas (GR1220) - Station 04355001- Le Brûlé ou Brandifrout (GR1244) - Station 04355002- Ruisseau de Bieuzu (GR1252) - Site de prélèvement à définir- La Pierre fendue (GR1281) - Station 04355004- Saint Niel (GR1288) - Station 04191980- Le Douric (GR1307) - Station 04355005 0200000109 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet HAP RCORMHA-CE 0 2013 3 Eaux superficielles conti 2013-01-18 2017-12-11T10:38:00 0200000110 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet Métaux RCORMME-CE 0 2013 3 Eaux superficielles conti 2013-01-18 2017-12-11T10:38:00 0200000111 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de Contrôle Opérationnel des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE - Volet Pesticides RCORMPS-CE 0 2013 3 Eaux superficielles conti 2013-01-18 2017-12-11T10:38:00 0400003023 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant Aber Benoît RDESUQ29ABAval 0 2009 3 Eaux superficielles conti ALLAIN RONAN 2013-01-29 2019-09-24T17:26:00 0101300001 1 Réseau de mesures Validé Réseau historique Artois-Picardie RHAP 0 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 5 Bassin Francis Collin 2013-02-04 2015-12-08T00:00:00 Réseau complémentaire aux réseaux DCE. Il est défini pour répondre à des besoins locaux, par exemple dans le cadre des SAGE, de l'élaboration des programmes de mesure. Les données acquises dans ce contexte permettent d'apporter un diagnostic plus fin, à l'échelle locale (bassin versant), sur la qualité du milieu et sur son évolution. 0101300002 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Artois-Picardie SURF_NITRATES 0 2013 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 5 Bassin Francis Collin 2013-02-04 2018-11-28T11:33:00 Cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces, réalisée au titre de la Directive n°91/676/CEE et cadrée par la Circulaire nationale du 19/04/2010 0101300003 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pollutions des apports fluviaux de la Canche et de la Somme (convention OSPAR) OSPAR 0 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 5 Bassin 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME Francis Collin 2013-02-04 2015-12-08T00:00:00 Réseau permettant d'évaluer les apports fluviaux de la Canche et de la Somme de polluants sélectionnés aux eaux de la Convention OSPAR. 0101300004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Artois-Picardie RRPESUAP 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 5 Bassin AEAP 2013-02-04 2023-06-29T16:36:00 Pour répondre aux exigences de la DCE, des données de référence par types de masses d'eau doivent être collectées de manière pérenne afin de conforter la connaissance des conditions de référence et de prendre en compte les changements à long terme des conditions naturelles, notamment les effets des changements climatiques, dans le référentiel du bon état écologique. 0000000050 0101300005 1 Réseau de mesures Validé Réseau flux nutriments FLUX NUTRIMENTS 0 0 Inconnu 1 Pérenne 4 District Francis Collin 2013-02-04 2015-12-08T00:00:00 Réseau permettant d'estimer les flux continentaux globaux en nutriment rejetés à la mer. Ce suivi entre dans le cadre de l'orientation 20 (disposition 29) du SDAGE 2010-2015. Le réseau permettra également à terme d'apporter des éléments complémentaires pour les diagnostics réalisés dans le cadre de la convention OSPAR. 0300000235 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates des eaux superficielles de la région Champagne-Ardenne RRESUNO3CHAMPAR 0 0 Inconnu 2013-02-13 2015-12-08T00:00:00 0300000236 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles de l'Orne RDESUQORNE 0 0 Inconnu 61 ORNE madec.audrey 2013-02-13 2015-12-08T00:00:00 0101300007 1 Réseau de mesures Validé Réseau Homogène de Mesures sur la Meuse 2 - partie Sambre RHMM2S 0 0 Inconnu Francis Collin 2013-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000121 1 Réseau de mesures Validé Surveillance DCE des macroalgues de substrats durs intertidaux en Manche/Atlantique DCE_ALG_DUR_INT 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000107 0000000122 1 Réseau de mesures Validé Surveillance DCE des macroalgues de substrats durs subtidaux en Manche/Atlantique DCE_ALG_DUR_SUB 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000107 0000000123 1 Réseau de mesures Validé DCE Chimie DCE_CHIMIE 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-15 2015-12-08T00:00:00 0000000100 0000000104 0000000020 0000000022 0000000105 0500000124 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Dordogne (24) RDCESUQ24 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-02-22 2018-11-09T15:28:00 Généralement, à chaque prélèvement, le débit instantané du cours d'eau est associé aux résultats des analyses en utilisant le réseau de stations hydrométriques classiques ou à défaut les échelles limnimétriques implantées à cet effet. 1000000030 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'étude bio-indication de la Réunion RBESUQBIOINDREU 1 2008 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2013-02-28 2018-11-28T11:33:00 1000000035 1000000035 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'étude bio-indication Macro-invertébrés de la Réunion RBESUQBINDMIREU 0 2008 3 Eaux superficielles conti 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2013-02-28 2018-12-10T14:44:00 0000000124 1 Réseau de mesures Validé DCE Hydrologie DCE_HYDRO 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 0800000022 0000000109 0500000021 0100000017 0600000273 0600000277 0300000200 0000000125 1 Réseau de mesures Validé DCE Invertébrés benthiques METROPOLE DCE_INVERT 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 0000000108 0600000277 0000000126 1 Réseau de mesures Validé Suivis DCE des macrophytes des lagunes méditerranéennes DCE_MACRO_LAG 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 0600000274 0000000127 1 Réseau de mesures Validé DCE Nutriments DCE_NUTRIMENTS 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 0500000021 0300000200 0000000109 0600000277 0600000273 0100000017 0000000007 0000000006 0000000018 0000000128 1 Réseau de mesures Validé DCE Phytoplancton DCE_PHYTO+CHLOR 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 0600000273 0000000109 0000000018 0500000021 0100000017 0600000277 0300000200 0000000129 1 Réseau de mesures Validé Suivi des posidonies dans le cadre de la DCE DCE_POSIDONIES 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 0600000272 0000000130 1 Réseau de mesures Validé REBENT Stationnel Zostera Marina REBENT_ZM 1 0 Inconnu Quadrige 2013-02-28 2015-12-08T00:00:00 0400003024 1 Réseau de mesures Gelé Réseau suivi de la qualité des eaux de surface du bassin versant du Chevré RBQESUCHEVRE 0 2010 0 Inconnu chevre 2013-03-06 2020-03-30T17:11:00 0400003027 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Sud Cornouaille RESUQSUDCOR 0 0 Inconnu Cédric SERRES 2013-03-06 2015-12-08T00:00:00 0400003026 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des bassins versants du SAGE de la baie de Douarnenez RLESUQPYDOU 0 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 29 FINISTERE Desruelles Ludovic 2013-03-06 2015-12-08T00:00:00 0400003025 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des bassins versants du SAGE de la baie de Douarnenez RLESOUQNO3DOU 0 2013-01-01 20003086400025 ETABLISSEMENT PUBLIC DE GESTION ET D AMENAGEMENT DE LA BAIE DE DOUARNENEZ (EPAB) 4 Eaux souterraines 29 FINISTERE Desruelles Ludovic 2013-03-06 2016-12-09T17:11:00 Réseau de suivi des eaux souterraines créé en décembre 2012. Les premières analyses devraient démarrer à l'étiage en septembre/octobre 2013. 0400003028 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Loir médian et affluents en Loir-et-Cher RLCESUQPB 0 0 Inconnu MOSNIER Natacha 2013-03-06 2015-12-08T00:00:00 0400003029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des eaux de surfaces du bassin de la Seiche RESUBVSEICHE 0 0 Inconnu bvseiche 2013-03-06 2015-12-08T00:00:00 0400003030 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Linon RBESULINON 0 2001 20003537600025 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LINON 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 9 Interdépartementale 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE SMBVLINON 2013-03-06 2018-02-07T10:09:00 0100000090 1 Réseau de mesures Validé Estimation de la qualité de l'eau rejetée par les stations de relevage RELEVAGE 0 2006 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin Francis Collin 2013-03-07 2015-12-08T00:00:00 Estimation de la qualité de l'eau rejetée par les stations de relevage (2006-2007) des Anciens Houilleres du Nord Pas de Calais dans le Bassin Minier de Lens Douai Condé sur Escaut 0100000093 1 Réseau de mesures Validé Campagne drains agricole DRAINS 0 2008 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 5 Bassin Francis Collin 2013-03-07 2015-12-08T00:00:00 Estimation du rejet en nitrates de drains agricole (2008-2011) 0100000081 1 Réseau de mesures Validé PLAN PCB National et Local PCNNatLocal 0 0 Inconnu Campagne particulière d'analyses sur les PCB Francis Collin 2013-03-11 2015-12-08T00:00:00 0100000091 1 Réseau de mesures Validé Inventaire exceptionnel 2005 Exception2005 0 0 Inconnu Inventaire sur eau et sédiment de certaines substances dangereuses Francis Collin 2013-03-11 2015-12-08T00:00:00 0100000094 1 Réseau de mesures Validé Substances médicamenteuses MEDICAMENT 0 0 Inconnu Recherche de substances médicamenteuses dans les rejets (2010) Francis Collin 2013-03-11 2015-12-08T00:00:00 0400003031 1 Réseau de mesures Validé Suivi des stations de traitement eau potable des Côtes d'Armor (22) SATTEP 0 0 Inconnu Anne Marie LOZACH 2013-03-26 2015-12-08T00:00:00 0500000272 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Gijou (Contrat Rivière) RRIVQGIJOU 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 81 TARN Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-18 2018-11-28T11:33:00 0500000256 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles Sorgues-Dourdou (Contrat Rivière) RRIVQSORGUES 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 1 Locale 12 AVEYRON Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 0500000258 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Boudigau (Contrat Rivière) RRIVQBOUDIGAU 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 40 LANDES Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-12-10T14:44:00 0500000192 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Serène RRIVQSERENE 0 2011 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-11-09T15:28:00 0500000205 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Communauté de communes Sud Pays Basque RRIVQCCSPB 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux "Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des rejets d'assainissement dans la communauté de communes Sud Pays Basque." 1 Locale Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-11-09T15:28:00 0500000210 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles de très petites masses d'eau du bassin Adour-Garonne RBCESUQAGTPME 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 5 Bassin Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 0500000242 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Tarn (Contrat Rivière) RRIVQTARN 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 9 Interdépartementale 12 AVEYRON 31 HAUTE-GARONNE 48 LOZERE 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 0500000216 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Charente SAGECharente 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 16 CHARENTE Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 0500000273 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles Born et Buch RLQESUBORNBUCH 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 9 Interdépartementale 33 GIRONDE 40 LANDES Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-11-28T11:33:00 0500000206 1 Réseau de mesures Validé Suivi de la qualité des eaux dans le cadre du Contrat d'Agglomération d'Angoulême (16) RSLESUANG 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux "Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des travaux d'assainissement dans la commune d'Angoulême." 1 Locale Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-19 2018-11-09T15:28:00 0400003032 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur les bassins de l'Ille, de l'Illet et de la Flume RSQESUBIIF 0 2010 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE DUBEAU Fanny 2013-04-19 2020-03-30T17:11:00 0400003033 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur les bassins de la Chère, du Don et de l'Isac RSQESUBCDI 0 2012 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 9 Interdépartementale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN B. Liminier 2013-04-19 2020-10-15T12:05:00 Modification du libellé et du mnémonique suit à la fusion avec les réseaux 0400003122, 0400003038 et 0400003037 0400003034 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la vallée du Thouet RLQESUTHU 0 0 Inconnu Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet Président 2013-04-19 2015-12-08T00:00:00 0500000244 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Touyré (Contrat Rivière) RRIVQTOUYRE 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière 1 Locale 09 ARIEGE Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-29 2018-12-10T14:44:00 0500000247 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Saison (Contrat Rivière) RRIVQSAISON 0 2011 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 1 Locale 64 PYRENEES-ATLANTIQUES Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-29 2018-12-10T14:44:00 0500000248 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le Célé (Contrat Rivière) RRIVQCELE 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Principales finalités : Connaissance, Impact. Mesurer l'évolution de la qualité des cours d'eau et mesurer l'impact de la politique du contrat de rivière. 9 Interdépartementale 15 CANTAL 46 LOT Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-04-29 2018-11-28T11:33:00 0500000099 1 Réseau de mesures Validé Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Adour-Garonne RRPESUAG 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Inventaire exhaustif des données biologiques et des données physico-chimiques et hydromorphologiques associées permettant, suite à la constitution des listes de taxons de référence, d'établir les conditions de référence (i.e. sites représentatifs du très bon état écologique) par types de masses d'eau (Circulaire DCE 2004/08 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface et Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface). 4 District Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-05-31 2023-06-29T16:36:00 <html /> 0000000050 0500000101 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux superficielles du bassin Adour-Garonne RSESUPPAG 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux <html /> 5 Bassin Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-05-31 2018-11-09T15:28:00 <html /> 0500000274 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin de la Doue RBESUQBD 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale 24 DORDOGNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-05-31 2018-11-28T11:33:00 0500000275 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin du Célé RBESUQBC 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 9 Interdépartementale 12 AVEYRON 15 CANTAL 46 LOT Agence de l'eau Adour-Garonne 2013-05-31 2018-11-28T11:33:00 0000000131 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des points d’eau utilisés pour le Bulletin de Situation Hydrologique national RNESOUPBSH 1 2013 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau correspond aux indicateurs ponctuels utilisés dans le cadre du Bulletin de Situation Hydrologique. Le Bulletin de Situation des Nappes (BSN) constitué de cartes et d'informations sur l'évolution des ressources en eau souterraine en France est réalisé depuis plusieurs années par le BRGM à la demande de la Direction de l'Eau et de la Biodiversité du MInsitère en charge de l'Ecologie. Le BRGM est chargé dans le cadre d'une convention annuelle BRGM-ONEMA d'apporter son appui à la réalisation des Bulletins de Situation Hydrologique des nappes (BSH nappes) du niveau national. La production du bulletin national correspond à l'édition de deux cartes (globale et presse) d'une synthèse globale et d'un commentaire détaillé pour chaque indicateur global. Ces documents constituent les documents de communication et d'information, à l'attention de tous, de la situation des nappes de France à un moment donné. http://www.eaufrance.fr/ressources/documents/documents-213/bulletin-national-de-situation/?id_article=1 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE Laurence CHERY et Violaine BAULT 2013-06-05 2026-04-03T15:30:00 Le réseau était constitué de 220 indicateurs ponctuels en 2011, puis 257 en 2012, 259 à fin 2013, 264 en 2017. Une redéfinition des listes et du descriptif des indicateurs globaux de chaque bassin a été réalisée également en 2012. 0400003035 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des peuplements piscicoles de l'Allier (03) RDESUQB03 0 3.1 Rivières, canaux 03 ALLIER LELIEVRE 2013-06-27 2015-12-08T00:00:00 0400003036 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi nitrates sur les eaux souterraines de la région Auvergne RRESOUQNO3AUV 0 2008 2010-01-01 Financeur, maitre d'oeuvre et maître d'ouvrage 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2008-09-01 2009-12-31 Intégration à la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement. 753 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Depuis 2008, la DREAL Auvergne a mis en place, à l’issue d’une étude régionale , un réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines (principalement sur les axes Allier et Loire) vis à vis des nitrates d’origine agricole. Ce réseau est composé de plus d’une quarantaine de points (piézomètres, forages, puits) suivis à une fréquence mensuelle. Ces résultats permettent d’affiner la connaissance de la contamination de la ressource, de pouvoir suivre les évolutions de concentration selon les saisons ainsi qu’à une échelle pluri-annuelle. 3 Régionale 03 ALLIER 15 CANTAL 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME Laurence CHERY 2013-06-27 2017-11-14T00:00:00 Les données du réseau de suivi "Nitrates" sont également disponibles sur le site Internet de la DREAL Auvergne au moyen du lien suivant : http://www2.dreal-auvergne.application.i2/reseau-de-suivi-nitrates-r808.html 0400003037 1 Réseau de mesures Gelé Réseau complémentaire de la qualité de l'eau sur le bassin de l'Isac (44) RCQESUISAC 0 2013 0 Inconnu DOUCHIN Nicolas 2013-08-01 2020-10-15T12:05:00 0400003038 1 Réseau de mesures Gelé Réseau complémentaire de la qualité de l'eau et des milieux sur le Bassin Versant du Don (44) RCQESUDON 0 2012 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE syndicat du don 2013-08-01 2020-10-15T12:05:00 0300000237 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de l'Eure RDESUQBIO27 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi des indices poissons sur le département de l'Eure. Ce réseau complète les suivis poissons AESN et ONEMA sur ce département. 0400003039 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de l'Eure et Loir RDESUQBIO28 0 2013 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 28 EURE-ET-LOIR deburghrave1 2013-08-01 2022-01-26T17:17:00 Réseau de suivi piscicole complémentaire des suivis AESN et ONEMA. Ce réseau concerne uniquement la moitié nord de l'Eure et Loir (partie du département sur le territoire de Seine-Normandie). 0300000238 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de Seine-Maritime RDESUQBIO76 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau complémentaire des suivis poissons AESN et ONEMA pour le département 76. 0300000239 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de l'Oison RLESUQPBIOOIS 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi local de l'Oison. Sont recherchés la physico-chimie classique, la biologie, les micropolluants dont les pesticides. Ces mesures sont généralement associées à une mesure de débit. 0300000240 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'évaluation de l'impact de l'assainissement sur les rivières de la Communauté de l'agglomération havrais RLESUQPBIOLEZ 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi amont aval des points de rejets des dispositifs d'assainissment de la CODAH. Suivi de la physicochimie et de la biologie. 0300000241 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'évaluation de la qualité des rivières par la Communauté de l'agglomération havraise RLESUQPBIOLEZ2 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi complémentaire de la qualité des cours d'eau sur le territoire de la CODAH Suivi de la physicochimie et de la biologie. Ce suivi vise à compléter les suivis AESN, DREAL et ONEMA à l'échelle du territoire de la CODAH (correspondant environ à l'unité hydrographique de la Lézarde). 0300000242 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'évaluation de l'impact de l'assainissement sur le littoral et dans les bassins portuaires de la Communauté de l'agglomération havraise RLLIQPBACHAV 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi de la qualité des eaux (physicochimique et bactériologique) sur le territoire de la CODAH. 0300000243 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'érosion sur les rivières de la Communauté de l'agglomération havraise RLESUQPCLEZ 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi des transferts érosifs sur le territoire de la CODAH 0300000244 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des rivières de la Communauté de Communes Caux-Vallée de Seine RLESUQPBIOCOM 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi correspondant à l'unité hydrographique du Commerce. 0300000245 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rivières du Syndicat Mixte des Bassin Versants Caux Seine RLESUQPBIORAN 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi du territoire correspondant à l'unité hydrographique Rançon Ste-Gertrude. 0400003040 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des rivières du conseil Général de l'Eure et Loir (CG28) RDESUPBIO28 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi de la biologie et de la physicochimie du département d'Eure et Loir. Ce réseau complète le suivi AESN sur le territoire. Il s'agit d'un réseau tournant. 0300000246 1 Réseau de mesures Validé Réseau impact des rejets d'assainissement MO privés sur territoire Seine-aval RLESUQPBDSAV 0 0 Inconnu deburghrave1 2013-08-01 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau vise à collecter les données acquises ponctuellement par les divers maitres d'ouvrages privés bénéficiant d'aides AESN pour la connaissance des rivières. 0600000284 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la Communauté de Communes du Pays de l'Herbasse RAESOUQCCPHERBA 0 4 Eaux souterraines 26 DROME 2013-09-16 2015-12-08T00:00:00 Maitre d'ouvrage du réseau : CC du Pays de l’Herbasse (CCPH) / Dpt 26 0300000247 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des panaches de OHV sur les Sermaizes RDSOHVSERMAIZ 0 0 Inconnu Carlier Agnes 2013-09-16 2015-12-08T00:00:00 0300000248 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de l'Iton RLESUQPBIOITO 0 3 Eaux superficielles conti 27 EURE deburghrave1 2013-09-26 2015-12-08T00:00:00 Dispositif de suivi de la qualité de l'Iton par Grand Evreux Agglomération sur son territoire. 0400003041 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Contrôle Complémentaire de la Couze Chambon RCCCOUZECHAMB 0 0 Inconnu CHALLET Etienne 2013-09-30 2015-12-08T00:00:00 Sur les 7 stations seront effectuées des collectes d'eau , de Diatomées (IBD) et d'Invertébrés (IBG) dans le cadre du suivi de la qualité des eaux du futur Contrat Territorial Couze Chambon. 0400003042 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers du Finistère RDESUQCC29 0 0 Inconnu eperolat 2013-09-30 2015-12-08T00:00:00 0400003043 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des cours d'eau côtiers du Morbihan RDESUQCC56 0 0 Inconnu eperolat 2013-09-30 2015-12-08T00:00:00 0400003044 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Sélune RLESUQSELUNE 0 2013 25350260300025 EAU DU PAYS DE FOUGERES (SMPBC) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 9 Interdépartementale 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 53 MAYENNE eperolat 2013-10-17 2018-02-07T10:09:00 0400003045 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux du bassin versant de la Veyre RLESUQVEYRE 0 0 Inconnu Aurélie DELOUCHE 2013-10-17 2015-12-08T00:00:00 0000000138 1 Réseau de mesures Validé Suivi des macroalgues opportunistes BLOOMS 0 1997 33503710700018 CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES (CEVA) 1.2 Eaux côtières 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Le suivi des macroalgues opportunistes est effectué depuis 1997 par le Centre d'Etude et de Valorisation des Algues (CEVA - Pleubian). Il a pour objectifs de recensé et de suivre l'évolution des macroalgues opportunistes (dont blooms macroalguaux comme les "marées vertes"). Ce suivi est spatialisé (délimitation des zones impactées) et à la fois qualitatif (espèces algales impliquées) et quantitatif (estimation des biomasses). Depuis 2007, les résultats de ce réseau de surveillance servent à l'évaluation de la qualité des masses d'eau côtières et de transition dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE). 6 Nationale Emilie.Gauthier 2013-10-30 2015-12-08T00:00:00 Suivi des macroalgues opportunistes (dont blooms macroalguaux) sur la façades Manche et la façade Atlantique. 0200000113 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif sur les eaux souterraines en lien avec des études et des opérations ponctuelles en Alsace. RRESOUQETUALS 0 2012 2012-05-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2012-05-01 25670115200025 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE (SDEA) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau regroupe les résultats des analyses réalisées sur les eaux souterraines en Alsace lors d'études locales et le plus souvent pour des suivis limités dans le temps. 3 Régionale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN Fabien TOULET 2013-11-04 2017-11-14T00:00:00 Ensemble des résultats des mesures et analyses réalisées hors des principaux réseaux existants (Inventaires, DCE, AEP) dans le cadre d'études ponctuelles ou d'actions particulières de reconquête (missions eau). Les missions eaux concernées sont les suivantes : - Mission Eau Mulhouse Hardt Sud - Mission Eau Piémont Sud Bas-Rhinois 0000000132 1 Réseau de mesures Validé REBENT Stationnel Zostera Noltii REBENT_ZN 0 0 Inconnu Quadrige 2013-11-05 2015-12-08T00:00:00 0600000286 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de Savoie (73) RDESOUPCG73 0 2009 2009-01-01 870 Conseil Général de Savoie 2009-01-01 870 Conseil Général de Savoie 2009-01-01 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2009-01-01 870 Conseil Général de Savoie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Dès 1998, suite à un constat généralisé sur la Savoie d’un manque de connaissances sur les débits des ressources, notamment d’étiage, le Département de la Savoie a mis en place un observatoire du débit des ressources en eau souterraines (au début avec des mesures manuelles), dans un objectif de connaissance de l’évolution de la ressource en eau sur l’ensemble du Département. Afin de mieux appréhender le comportement des différents aquifères utilisés en Savoie pour l’alimentation en eau potable, le Département a décidé en 2009 de mettre en œuvre un réseau automatisé de surveillance quantitatif des eaux souterraines, le réseau TESS (Télésurveillance des Eaux Souterraines de Savoie). Ce réseau dispose de 15 sites (12 captages et 3 piézomètres) équipés d’un système d’instrumentation automatisé, autonome, communicant par télétransmission les données mesurées. Actuellement sont mesurés au pas de temps horaire : le débit des sources, la hauteur de nappes, la température et la conductivité de l’eau. L'ensemble de ces paramètres n'est pas forcément mesuré sur chacun des points du réseau. Les objectifs de ce réseau sont : - d’améliorer la connaissance générale du fonctionnement des aquifères locaux en suivant les variations des débits/niveaux de certains points d’eau, - d’établir des bilans sur l’état des ressources, notamment en étiage, pour une aide à la gestion des situations de sécheresse des collectivités et de l’État, - d’acquérir des données pour permettre un suivi des effets du changement climatique sur le long terme. 2 Départementale 73 SAVOIE service de l'eau CD73 2013-11-12 2025-05-13T17:49:00 Ce réseau est évolutif. Le nombre de points de suivi est amené à évoluer. Sa mise en œuvre est possible grâce à une collaboration étroite avec les gestionnaires d'eau potable du territoire. 0600000285 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le département du Doubs (25) RDESOUQCG25 0 4 Eaux souterraines 25 DOUBS 2013-11-12 2015-12-08T00:00:00 0000000133 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de surveillance de température lacustre RNTEMPLAC 1 2013 3 Eaux superficielles conti Surveillance à long terme et en continu de la température afin de suivre les effets du changement climatique 6 Nationale DELPHINE.REBIERE 2013-11-18 2015-12-08T00:00:00 0000000137 1 Réseau de mesures Validé CMIC - Etudes microbiologiques CMIC 0 1988 1396 IFREMER - Laboratoire d'environnement côtier de Saint-Malo 1403 IFREMER - Laboratoire Conchylicole des Pays de Loire 1401 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources Languedoc Roussillon 1395 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Normandie 1.2 Eaux côtières 1 Eaux littorales 1 Eaux littorales 1 Pérenne Ensemble d'études de surveillance microbiologique destinées à la compréhension des phénomènes de pollution  (impact, dispersion des rejets...) dans les eaux côtières, les coquillages ou les sédiments  6 Nationale Quadrige 2014-01-15 2015-12-08T00:00:00 0000000136 1 Réseau de mesures Validé REBENT Stationnel Maërl REBENT_MAERL 0 2004 1825 Laboratoire des Sciences de l'Environnement Marin 1832 Littoral Environnement et Sociétés. Université de la Rochelle. 1.2 Eaux côtières 1 Eaux littorales 1 Eaux littorales 1 Pérenne Suivi des bancs de Maërl comprenant le suivi de l'état de la végétation (taux de recouvrement maërl vivant / mort, espèces d'algue composant le banc, etc.)  17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN Quadrige 2014-01-15 2015-12-08T00:00:00 0000000134 2.1 Recueil d’observation Validé Observatoire national des données d'étiages ONDE 0 0 Inconnu celine.nowak 2014-01-15 2015-12-08T00:00:00 ONDE (minimum 30 stations d'obseravtions par département) a été constitué pour être représentatif des situations hydrographiques de chaque département et permettre le suivi des phénomènes d’étiages estivaux, de leur fréquence d’apparition et leur intensité. L’écoulement du cours d’eau sur chaque station est apprécié visuellement selon 3 modalités (écoulement visible : station présentant un écoulement continu et visible à l'œil nu ; écoulement non visible : station dont le lit est toujours en eau mais le débit est nul ; assec : station où l'eau est absente sur plus de 50 % de la surface du lit mineur). 0400003046 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de l'abaissement du clapet de Villeprovert sur le Loir (41) RLESUORMVILL 0 3 Eaux superficielles conti laetitia.boutet-berry 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 0400003047 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface dans le cadre d'Ecoflux ECOFLUX 0 1998 3.1 Rivières, canaux Vocation pédagogique de sensibiliser des étudiants de filières agricoles avec objectifs scientifiques de suivre la variabilité de 3 paramètres à l'exutoire des rivières du Finistère. 2 Départementale eperolat 2014-02-05 2016-03-21T16:55:00 Depuis plusieurs années, les eaux littorales de la région Bretagne reçoivent des apports continentaux croissants de composés azotés, et en particulier de nitrates. De nombreux efforts ont été fournis sur les rejets ponctuels ces dernières années, les pollutions diffuses restent aujourd’hui un véritable problème avec de nombreuses conséquences sur la qualité de l’eau.Dans ce contexte, le Conseil Départemental du Finistère et l'Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM) ont mis en place, en septembre 1998, un réseau d’observation de science participative unique sur le territoire breton pour suivre la qualité des eaux de 13 rivières finistériennes. 0400003048 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de la dérivation de la Rhune à Coulombiers (86). RLESUORMRHU 0 0 Inconnu laetitia.boutet-berry 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 0400003049 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de restauration hydromorphologique du Magnerolles à Soudan (79). RLESUORMMAG 0 0 Inconnu laetitia.boutet-berry 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 0400003050 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de la Boivre et de la zone humide à Montreuil-Bonin (86) RLESUORMBOI 0 0 Inconnu laetitia.boutet-berry 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 0400003051 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du contrat territorial du bassin versant Barangeon et de ses affluents RLCESUQPBIOBAR 0 0 Inconnu PALOMERA Vincent 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 Deux stations de mesure situées sur la Guette (station RCA n° 04067210) et le Croulas (station RCA n° 04457000) ne sont pas répertoriées au Sandre. Les données enregistrées (IBG-DCE, IBD et analyses physicochimiques) enregistrées par notre prestataire (Laboratoire de Touraine) dans le cadre du Contrat Territorial du Barangeon et de ses affluents (2012-2016) ne sont pas intégrées dans OSUR et ne le seront pas sans une mise à jour. 0000000135 1 Réseau de mesures Validé Suivi DCE des herbiers de Zostères REBENT_HZ 1 0 Inconnu Quadrige 2014-02-05 2015-12-08T00:00:00 0000000130 0000000132 0600000270 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif de la ressource en eau souterraine du Grand Parc de Miribel-Jonage RDESOUPMIRIBE 0 4 Eaux souterraines 2014-02-12 2015-12-08T00:00:00 0500000207 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de reméandrage du ruisseau des Liauds (16) RDESUORMLIA 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale Agence de l'eau Adour-Garonne 2014-02-14 2018-11-09T15:28:00 0000000139 1 Réseau de mesures Validé Réseau d’Observation de Crise des Assecs ROCA 1 2004 3 Eaux superficielles conti 6 Nationale celine.nowak 2014-03-03 2015-12-08T00:00:00 0000000134 0400003054 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des aires d'alimentation des captages prioritaires de l'Allier RESOUAACALLIER 0 2014 2014-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 2014-01-01 22030001600254 DEPARTEMENT DE L ALLIER - BUREAU DEP QUALITE DE L'EAU 2014-01-01 13000914500017 DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne A l’issue du Grenelle de l’Environnement, en 2009, dix captages d’eau potable du département de l’Allier ont été identifiés comme étant prioritaires car présentant une vulnérabilité face aux pollutions par les nitrates et les pesticides. Dans une démarche de protection de la ressource en eau, des actions agricoles et non agricoles sont mises en œuvre à l’échelle des dix aires d’alimentation de captage (AAC), sur la période 2014-2018, afin de limiter les pollutions diffuses. Dans ce cadre, un réseau composé de 50 points (piézomètres, forages et puits) a été mis en place afin de réaliser un suivi de la qualité des eaux souterraines alimentant les dix captages prioritaires, vis-à-vis des nitrates. Ce suivi, financé en partie par l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et les différents syndicats d’eau concernés, est réalisé conjointement par la DREAL Auvergne et le Conseil général de l’Allier à fréquence mensuelle. 2 Départementale 03 ALLIER 2014-11-04 2017-11-14T00:00:00 MAJ : du nom 0400003055 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Contrat Territorial Vienne Aval sur le territoire de la CCVG RBVESUQPBIOVIEN 0 2014 20007004300019 COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE 77571606100061 HESIODE ENVIRONNEMENT 0 Inconnu 3.1 Rivières, canaux - Évaluer les travaux de restauration réalisés dans le cadre des contrats - Détecter d'éventuelles pollutions en pesticides et les faire remonter aux groupes de travail des contrats. 1 Locale CCVG 2014-04-11 2022-01-04T17:24:00 Suivi de la qualité des eaux des cours d'eau inscrits dans les Contrat Territoriaux Vienne Aval (CTVA)successifs sur le territoire de la CCVG 0400003056 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Contrat Territorial Gartempe et Creuse sur le territoire de la CCVG RBVESUQPBIOGART 0 2014 77571606100061 HESIODE ENVIRONNEMENT 20007004300019 COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne - Évaluer les travaux de restauration réalisés dans le cadre des contrats - Détecter d'éventuelles pollutions en pesticides et les faire remonter aux groupes de travail des contrats. 1 Locale 86 VIENNE CCVG 2014-04-11 2022-01-04T17:24:00 Suivi de la qualité des eaux des cours d'eau inscrits dans les Contrat Territoriaux Gartempe & Creuse Aval (CTGC)successifs sur le territoire de la CCVG 0400003053 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du contrat territorial sur l'Ance du nord amont RLESUQPBIOANCE 0 3 Eaux superficielles conti Elodie PRINTINHAC 2014-04-11 2015-12-08T00:00:00 0400003052 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du contrat territorial du bassin versant de l'Yèvre et ses affluents RRIVESUQPYB 0 3 Eaux superficielles conti 2014-04-11 2015-12-08T00:00:00 Masses d'eau superficielles de l'Yèvre et ses affluents (hors Auron, Airain, Barangeon)_Loire Bretagne - Département du Cher (18) 1000000039 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des aquifères d'altitude de la Réunion RBESOUAQUIFREU 0 2013 4 Eaux souterraines 5 Bassin Office de l'eau Réunion 2014-06-06 2018-11-28T11:33:00 1100000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de définition du suivi DCE des cours d'eaux du bassin Mayotte RNESUQMAYDEFRCS 0 2008 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 4 District 976 MAYOTTE Anil Akbaraly 2014-06-06 2015-12-08T00:00:00 C'est le réseau qui a permis la définition du contrôle de surveillance DCE des cours d'eau du bassin Mayotte.Il a été actif de 2008 à 2010  1100000007 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Mayotte FRMSUSR 0 2011 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 4 District 976 MAYOTTE Anil Akbaraly 2014-06-06 2015-12-08T00:00:00 Dans ce réseau figure : - les stations de surveillance physico-chimiques cours d'eau- les stations de surveillance biologiques diatomées cours d'eau- les stations de surveillance biologiques invertébrés cours d'eau- les stations de surveillance biologiques Poissons cours d'eau- les stations de surveillance hydromorphologiques cours d'eau 0400003057 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Manse RSESUQBVMANSE 0 0 Inconnu Quadrige 2014-07-10 2015-12-08T00:00:00 0400003058 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi complémentaire de la qualité de l'eau du SAGE Èvre - Thau - St Denis RSQESUEVRE 0 0 Inconnu 2014-07-10 2015-12-08T00:00:00 1000000040 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la température des cours d'eau du bassin de la Réunion RBTEMPREU 0 2003 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2014-07-10 2018-12-10T14:44:00 1100000008 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Mayotte FRMSUSC 0 2011 1.2 Eaux côtières 4 District 976 MAYOTTE Anil Akbaraly 2014-07-11 2015-12-08T00:00:00 Dans ce réseau figure le suivi :- Des stations physico-chimique sur la matrice eau- Des stations physico-chimique micro-polluants sur la matrice échantillonneurs passifs- Des stations physico-chimique micro-polluants sur la matrice sédiments- Des stations hydromorphologiques- Des stations biologiques (phytoplancton, invertébrés benthiques de substrat dur et meubles)  0300000249 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin de la Juine RSQESUSIARJA 0 0 Inconnu estelle.villanneau 2014-07-16 2015-12-08T00:00:00 7 stations : Juine, Chalouette, Louette, Eclimont. 6 campagnes/an PC, bio 0300000250 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin de l'Orge amont RSQESUSIBSO 0 0 Inconnu estelle.villanneau 2014-07-16 2015-12-08T00:00:00 8 stations (Orge amont 3, Remarde, Renarde, Vidange, Muette, Gironde) : 12 campagnes tous les deux ans. Biologie 0300000251 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin de la Prédecelle RSQESUSIAL 0 0 Inconnu estelle.villanneau 2014-07-16 2015-12-08T00:00:00 9 stations : Prédecelle 7, Fagot, Petit Muce : 6 campagnes /an, biologie 0300000252 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse RSQESUPNRCHE 0 0 Inconnu estelle.villanneau 2014-07-16 2015-12-08T00:00:00 10 stations (Yvette amont, ru des vaux, Rhodon, Pommeret, ru du feu St Jean, Rabette, Aulne, Gloriette, Remarde amont) : 6 campagnes/an, biologie 0300000253 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau du bassin de la Vesgres et de la Vaucouleurs RSQESUCCPH 0 0 Inconnu estelle.villanneau 2014-07-18 2015-12-08T00:00:00 5 stations sur le bassin de la Vaucouleurs (Flexanville, ru de Prunay, ru d'Houville, Vaucouleurs 2). 5 sur la baasin de la Vesgre (Vesgre 2, Grapelin, Moque Souris, Opton, Sausseron) : 6 campagnes PC /an, biologie 1100000009 1 Réseau de mesures Validé Réseau de stations références pour l'étude bioindication des cours d'eau de Mayotte RDESUSBIOREFMAY 0 2013 Assure la gestion du projet et effectue les prélèvements biologique 18007003900359 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE) S'occupe des prélèvements physico-chimique 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire Bioindication des cours d'eau de Mayotte 4 District 976 MAYOTTE Anil Akbaraly 2014-08-01 2015-12-08T00:00:00 Stations de référence crées lors de l'étude bioindication des cours d'eau de Mayotte.Les paramètres relevés sur ces stations sont :Pour la biologie : les invertébrés benthiques et les diatoméesPour la chimie : les paramètres soutenant la biologie  0900000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Guyane RBESOUGUYCAMPEX 0 4 Eaux souterraines 973 GUYANE Laurence CHERY 2014-10-02 2015-12-08T00:00:00 1100000010 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesures de la campagne nationale exceptionnelle d’analyse dans les eaux souterraines du bassin Mayotte RBESOUMAYCAMPEX 0 4 Eaux souterraines 976 MAYOTTE Laurence CHERY 2014-10-02 2015-12-08T00:00:00 0400003059 1 Réseau de mesures Validé Réseaux de la qualité des cours d'eau en Loire Bretagne - Réseaux locaux RBQLBLOCAL 1 2012 0 Inconnu Jacky DUROCHER 2014-10-02 2015-12-08T00:00:00 Prise en compte des suivis locaux pris en charge par des partenaires de l'agence, à l'échelle locale. Il s'agit de maîtrises d'ouvrage très locale (Contrat territorial, Syndicat de rivière, ...). Il s'agit d'un réseau générique permettant de gérer la multitude de réseaux locaux dont l'agence de l'eau assure la prise en charge d'une partie des frais de fonctionnement. 0400003060 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du contrat territorial milieux aquatiques du Marais Nord Loire RSCTMANordLoire 0 0 Inconnu SANZ CASAS Nadia 2014-10-08 2015-12-08T00:00:00 0400003061 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Surveillance du Phytoplancton à Quiberon - Golfe du Morbihan BEGOLF 0 0 Inconnu 29 FINISTERE Emilie.Gauthier 2014-10-08 2015-12-08T00:00:00 Caractéristiques environnementales de la baie de Quiberon et du Golfe du Morbihan : température, salinité, turbidité, chlorophylle, flore phytoplanctonique, sels nutritifs 0400003062 1 Réseau de mesures Validé Réseau patrimonial de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant de l'Aulne RPESUBVAULNE 0 0 Inconnu EPAGA 2014-10-09 2015-12-08T00:00:00 0800000041 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du corail et des macroalgues en Martinique DCE_CORAIL_972 0 2014 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 1 Eaux littorales 3 Régionale 972 MARTINIQUE Emilie.Gauthier 2014-10-13 2018-07-12T12:02:00 Suivi du corail / macroalgues et oursins en Martinique pour répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau. 0800000042 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi DCE des herbiers en Martinique DCE_HERB_972 0 2014 13001423600017 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE (DEAL) 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 3 Régionale 972 MARTINIQUE Emilie.Gauthier 2014-10-13 2018-07-12T12:02:00 Surveillance des herbiers / macroalgues en Martinique pour répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau. Effectué par Impact Mer au moins jusqu'en 2013. 1000000028 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Suivi de l'impact des pesticides suite au chikungunya RLCHIKREU 0 2006 3 Eaux superficielles conti 5 Bassin 974 LA REUNION Office de l'eau Réunion 2014-12-15 2018-12-10T14:44:00 0500000060 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'Ariège (09) RDESOUP09 0 2013 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Outil d'aide à la décision pour les élus du département de l'Ariège dans le domaine de l'eau à moyen et long terme. 2 Départementale 09 ARIEGE Agence de l'eau Adour-Garonne 2014-12-15 2018-10-12T14:25:00 0400003063 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de mesures des eaux superficielles du contrat territorial Dore amont RRIVQPBIODOREAM 0 2014 3 Eaux superficielles conti 63 PUY-DE-DOME GESELL Aurélien 2014-12-18 2021-02-12T11:15:00 Pour les années 2013 et 2014, la collecte des données dans le cadre de la phase préalable au Contrat territorial Dore amont a été effectuée par "Eurofins, laboratoire du cœur de France" 0400003064 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant Hâvre, Grée et affluents de la Loire en Pays d'Ancenis RLESUQHGL 0 0 Inconnu 44 LOIRE-ATLANTIQUE Chauvigné Sylvain 2014-12-18 2015-12-08T00:00:00 0700000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau de définition de l'état de référence des cours d'eau du bassin Guadeloupe RSRCEBG 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 971 GUADELOUPE oeg-tn 2015-02-05 2017-05-23T11:47:00 0000000140 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs CHIMIE_ECHPASS 1 1 Eaux littorales 6 Nationale Emilie.Gauthier 2015-02-05 2016-05-11T16:34:00 Suivi des contaminants chimiques (Composés organiques hydrophiles: prod. pharmaceutiques et pesticides) par échantillonneurs passifs. Ce réseau de mesure est subdivisé en sous-réseaux selon le type d'échantillonneur passif mis en place. 0000000141 0000000142 0000000143 0000000141 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des contaminants chimiques (métaux) par échantillonneurs passifs- DGT ECHPASS_DGT 0 1 Eaux littorales 6 Nationale Emilie.Gauthier 2015-02-05 2015-12-08T00:00:00 Suivi des contaminants chimiques (Composés métalliques) par échantillonneurs passifs  de type DGT (Technique du gradient de diffusion en couche mince = Diffusive Gradient in Thin film) (restent quelques jours in situ). Ce réseau de mesure est un réseau fils du réseau nationale "Echantillonneur" passifs". 0000000142 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs - POCIS ECHPASS_POCIS 0 1 Eaux littorales 6 Nationale Emilie.Gauthier 2015-02-05 2016-05-11T16:34:00 Suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs  de type POCIS (adsorbant microporeux = Polar Organic Compounds Integrative Samplers) (restent quelques jours in situ). Ce réseau de mesure est un réseau fils du réseau nationale "Echantillonneur" passifs". 0600000287 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la quantité des eaux souterraines sur le département du Vaucluse (84) RDESOUPDPT84 0 2016-05-27 22840001600017 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE 4 Eaux souterraines 2 Départementale 84 VAUCLUSE francoise.beaumont 2015-02-05 2016-12-09T17:12:00 Réseau créé pour la mise à disposition des données piézométriques eaux souterraines du dpt 84 - Producteur de données : F.Beaumont (DDT84) 0600000288 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le département du Vaucluse (84) RDESOUQDPT84 0 4 Eaux souterraines 2 Départementale 84 VAUCLUSE francoise.beaumont 2015-02-05 2015-12-08T00:00:00 0300000176 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Bocages Normands RLCOESUBNOR 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000177 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Seine Aval RLCOESUSEINEAV 0 2015 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 1 Locale 2015-02-06 2022-01-26T17:18:00 0300000178 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Ile de France RLCOESUILEDF 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000179 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Seine Amont RLCOESUSEINEAM 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000180 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Vallée de Marne RLCOESUVMARNE 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000181 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle opérationnel des eaux superficielles de la direction Vallée d'Oise RLCOESUVOISE 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000182 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Bocages Normands RLCSESUBNOR 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000183 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Seine Aval RLCSESUSEINEAV 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000184 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction d'Ile de France RLCSESUILEDF 0 2015 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 3 Régionale 2015-02-06 2022-01-26T17:18:00 0300000185 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Seine Amont RLCSESUSEINEAM 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000186 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Vallée de Marne RLCSESUVMARNE 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000187 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de contrôle de surveillance des eaux superficielles de la direction Vallée d'Oise RLCSESUVOISE 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000207 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux superficielles de la DRIF RGESUDRIF 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000208 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux superficielles de la DBN RGESUDBN 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000209 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux superficielles de la DSAV RGESUDSAV 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000210 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux superficiellesde la DVO RGESUDVO 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000211 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux superficielles de la DSAM RGESUDSAM 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000212 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux superficielles de la DVM RGESUDVM 0 0 Inconnu 2015-02-06 2015-12-08T00:00:00 0300000215 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion hydrobiologique de la DIREN Ile de France RRGBIOILEDF 0 0 Inconnu 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 0300000216 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Basse Normandie RRGBIOBNOR 0 0 Inconnu 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 0300000219 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Champagne-Ardennes RRGBIOCHAMPARD 0 0 Inconnu 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 0300000220 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Haute Normandie RRGBIOHNOR 0 0 Inconnu 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 0300000232 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la qualité des eaux superficielles du département de l'Yonne RDQESUYONNE 0 0 Inconnu 2 Départementale 89 YONNE 2015-02-09 2015-12-08T00:00:00 0400003065 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité avant/après travaux des cours d'eau affluents de l'Indre RSQESUINDRETX 0 3 Eaux superficielles conti dlaurendeau 2015-02-18 2015-12-08T00:00:00 0400003067 1 Réseau de mesures Validé Réseau Local de suivi des travaux réalisés par le Syndicat d'Aménagement de la Vallée de l'Indre RLSTXSAVI 0 0 Inconnu dlaurendeau 2015-02-18 2015-12-08T00:00:00 0400003066 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau en Bretagne et Pays de la Loire RLESUORMBL 0 0 Inconnu laetitia.boutet-berry 2015-02-18 2015-12-08T00:00:00 0000000143 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs - SBSE ECHPASS_SBSE 0 1 Eaux littorales 6 Nationale Emilie.Gauthier 2015-02-27 2016-05-11T16:34:00 Suivi des contaminants chimiques par échantillonneurs passifs  de type SBSE (La SBSE est basée sur l’extraction par sorption de molécules dissoutes, en phase aqueuse le plus souvent, par un barreau magnétique recouvert d’un polymère (PDMS : PolyDiMéthylSiloxane) et plongé directement dans le milieu à analyser. Les composés de faible polarité, qui ont plus d’affinité pour le PDMS que pour l’eau, se concentrent alors sur le barreau.) (restent quelques jours in situ).Ce réseau de mesure est un réseau fils du réseau nationale "Echantillonneur" passifs". 0300000254 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de Seine et Marne RDESUPISCFDP77 0 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 77 SEINE-ET-MARNE 2015-03-16 2016-07-22T17:49:00 Suivi piscicole : 14 stations suivies tous les 2 ans (7 par an). 0300000255 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de l'Essonne RDESUPISCFDP91 0 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 91 ESSONNE 2015-03-16 2016-07-22T17:49:00 Suivi piscicole : 26 stations suivies tous les 2 ans (13 par an) 0600000290 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique sur la région Rhône-Alpes - Valorisation des données BRGM RDESOUPDPT26 1 2014-04-01 22260001700016 DEPARTEMENT DE LA DROME 2014-04-01 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale DREAL Rhône-Alpes 2015-04-02 2016-12-09T17:12:00 Réseau établi pour valorisation des données acquises par le producteur (SGR RHA) 0600000249 0600000215 0600000289 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Rhône-Méditerranée - Regroupement des données locales RCESOUQCAPRIO 0 4 Eaux souterraines 2015-04-02 2015-12-08T00:00:00 Ce réseau complémentaire est à créer à la demande de l'Agence de l'Eau RM&C (F.Moly) pour l'enregistrement des données des captages prioritaires fournies par les petits producteurs du bassin. Ces données seront remontées dans le réseau des captages prioritaires du bassin 0600000259 0300000256 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des eaux superficielles du SAGE Cailly Aubette-Robec RLESUQHPBIOCAI 0 3 Eaux superficielles conti 76 SEINE-MARITIME deburghrave1 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 Réseau de suivi dans le cadre du SAGe Cailly-Aubette-Robec. Ce suivi vise à complémenter les suivis réalisés dans le cadre de la DC 0300000257 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du SAGE Cailly-Aubette-Robec RLESOUQPPYCAI 0 4 Eaux souterraines 76 SEINE-MARITIME deburghrave1 2015-04-03 2016-07-22T17:48:00 0300000258 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'impact des STEP du Syndicat Mixte d'Eau et d'Assainissement Caux nord-Est RLESUQPYER 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 76 SEINE-MARITIME deburghrave1 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 Suivi de la rivière Yères 0300000259 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines d'Eau de Paris RLESOUQNYEDP 0 4 Eaux souterraines 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 77 SEINE-ET-MARNE 89 YONNE deburghrave1 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 Réseau qui s'étend sur 4 départements du bassin Seine-Normandie (27-28-77-89). 0300000260 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du SAGE du Commerce RLESOUQNYCOM 0 4 Eaux souterraines deburghrave1 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 0300000261 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du syndicat d'eau du Roumois et du Plateau du Neubourg (SERPN) RLESOUQNYSERPN 0 4 Eaux souterraines deburghrave1 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 0300000262 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des rivières du Syndicat Mixte des Bassins Versants du Dun et de la Veules. RLESUQPBACDUN 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 76 SEINE-MARITIME deburghrave1 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 0300000263 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des rivières du SAGE de l'Yères (76) RLESUQPBYER 0 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 76 SEINE-MARITIME deburghrave1 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 0500000061 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de Haute-Garonne (31) RDSQESOHG 0 2014 2014-01-01 22310001700423 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE 2014-01-01 22310001700423 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Améliorer la connaissance sur la qualité de l’eau souterraine afin d'orienter les politiques du Conseil départemental de la Haute-Garonne en matière de préservation de la ressource souterraine. La démarche du Conseil départemental s’inscrit dans l’objectif d’atteinte de bon état des eaux prescrit par la Directive Cadre sur l’Eau de 2000 et intègre l’approche prônée par le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux Adour-Garonne. Elle intègre également les conséquences du changement climatique qui, à moyen terme, aggravera le déséquilibre quantitatif. Les points sélectionnés concernent les enjeux suivants : - captages abandonnées en nappe alluviale, - aquifères karstiques, - aquifères fluvio-glaciaires, - captages atteints par la pollution diffuse… 2 Départementale 31 HAUTE-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2015-04-03 2018-10-12T14:25:00 Le nombre de stations est susceptible d'évoluer d'une année sur l'autre. 0000000144 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance Directive cadre Stratégie pour le milieu marin des microplastiques MICROPLASTIQUES 0 1 Eaux littorales Emilie.Gauthier 2015-04-03 2015-12-08T00:00:00 0000000145 1 Réseau de mesures Gelé Suivi de la contamination chimique marine suite à la catastrophe de l'ERIKA ERIKA_CHIMIE 0 1999 1 Eaux littorales Emilie.Gauthier 2015-04-03 2023-05-17T16:26:00 Le programme ERIKAC a été créé comme antenne du projet ROCCH (à l'époque encore dénommé RNOMV) dédié au suivi des conséquences du naufrage de l'ERIKA le 12décembre 1999. Programme gelé car clos 0400003068 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du département d'Eure et Loir RDESOUQNY28 0 4 Eaux souterraines 28 EURE-ET-LOIR deburghrave1 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 0400003069 1 Réseau de mesures Validé Programme de surveillance microbiologique des rejets de la Station d'EPuration de Carnac (56) STEP_CARNAC 0 0 Inconnu 56 MORBIHAN Emilie.Gauthier 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 Programme de surveillance des rejets sur l'estran de la station d'épuration de Carnac (suivi de la contamination en Escherichia coli et Salmonelles des bivalves). 0600000292 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi MYTILOS MYTILOS 0 2004 1.2 Eaux côtières Ifremer 2015-05-04 2023-07-28T00:37:00 Surveillance de la qualité des eaux côtières par bio-intégrateurs (moules) pour la protection durable de la Méditerranée Occidentale.  Le projet, initié depuis janvier 2004 pour une durée de 3 ans, fait partie du programme INTERREG III B MEDOCC (MEDiterranée OCCidentale). Mytilos participe activement à une meilleure intégration, coopération et homogénéisation entre les États membres et avec les pays voisins. Les pays membres impliqués dans ce projet sont l’Espagne, la France, la Grèce, l’Italie, l’Algérie, le Maroc et la Tunisie (pays tiers). http://mytilos.tvt.fr/Projet. clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0600000291 1 Réseau de mesures Validé Réseau METROC METROC 0 2004 1.2 Eaux côtières 13 BOUCHES-DU-RHONE Emilie.Gauthier 2015-05-04 2023-07-28T00:37:00 Surveillance de la qualité des eaux côtières de la rade de Marseille par bio-indicateurs :Programme d'analyses moules et sédiments spécifique à la Rade de Marseille, qui est un volet du  programme Mytilos http://mytilos.tvt.fr/Projet. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 2500000001 1 Réseau de mesures Validé Suivi Marin KNS Nouvelle Calédonie SM-KNS-NC 0 2015 1 Eaux littorales 8 Internationale Emilie.Gauthier 2015-05-04 2019-02-06T15:28:00 2500000002 1 Réseau de mesures Validé Suivi Marin Vale Nouvelle-Calédonie SM-VALE-NC 0 2015 1 Eaux littorales 8 Internationale Emilie.Gauthier 2015-05-04 2018-12-13T14:38:00 http://www.vale.nc 0400003070 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de reconnexion d'anciens méandres de la Roumer (37) RBESUSORMROUMER 0 3 Eaux superficielles conti 37 INDRE-ET-LOIRE laetitia.boutet-berry 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 0400003071 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Loire-Bretagne RCQESOBLB 0 2014-01-01 2020-12-31 104 Agence de l'Eau Loire-Bretagne 4 Eaux souterraines Canal Jonathan 2015-05-04 2016-12-09T17:11:00 0600000413 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique du cours d'eau La Leue RSDRMC0013 0 3 Eaux superficielles conti 39 JURA Fagot Jean-Baptiste 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 0600000414 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des opérations de restauration hydromorphologique du Ruisseau de Panesières RSDRMC0014 0 3 Eaux superficielles conti 39 JURA Fagot Jean-Baptiste 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 0400003072 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi locale de l'opération de restauration hydromorphologique de la Senouire (63) RDESUORSEN 0 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 2 Départementale 63 PUY-DE-DOME fanny.colas 2015-05-04 2015-12-08T00:00:00 0300000264 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines sur le département de l'Eure (27) RDESOUQNY27 0 2024 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 27 EURE Agence de l'eau seine normandie 2015-06-26 2026-04-03T15:30:00 0400003073 1 Réseau de mesures Validé Reseau de Contrôle Complémentaire qualitatif du bassin versant de la Couze Pavin RCCQBCOUZEPARV 0 3 Eaux superficielles conti 5 Bassin CHALLET Etienne 2015-06-26 2015-12-08T00:00:00 0400003074 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des eaux de surface du contrat territorial Eau-Mère et ruisseau des Parcelles RLESUQPBIOMERE 0 3 Eaux superficielles conti 2 Départementale 63 PUY-DE-DOME Sauvanet Jeremy 2015-06-26 2015-12-08T00:00:00 0400003075 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi des opérations de restauration hydromorphologique de l'Artière (63) RLESUORM63 0 3 Eaux superficielles conti 1 Locale 63 PUY-DE-DOME olivier gael 2015-06-26 2015-12-08T00:00:00 0400003076 1 Réseau de mesures Validé Réseau Local de la qualité physico-chimique des eaux superficielles du bassin de la Vie et du Jaunay RLCESUQVIEJAUN 0 3 Eaux superficielles conti 1 Locale Gasnet Antoine 2015-06-29 2015-12-08T00:00:00 0400003077 1 Réseau de mesures Validé Réseau Local de mesure des pesticides des eaux superficielles du bassin de la Vie et du Jaunay RLCESUYVIEJAUN 0 3 Eaux superficielles conti 1 Locale Gasnet Antoine 2015-06-29 2015-12-08T00:00:00 0400003078 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de la qualité biologique des eaux de surface du bassin de la Vie et du Jaunay RLCESUBVIEJAU 0 3 Eaux superficielles conti 1 Locale Gasnet Antoine 2015-06-29 2015-12-08T00:00:00 0600000293 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole RCESOUQNIME 0 4 Eaux souterraines 1 Locale 30 GARD 2015-06-29 2015-12-08T00:00:00 0400003079 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des poissons d'eau douce des cours d'eau de Bretagne RSPOIMIGCEBRET 0 1997 3 Eaux superficielles conti 3 Régionale Germis Gaëlle 2015-07-02 2020-05-12T16:42:00 0200000114 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Contrôle Additionnel des Cours d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE RCARM-CE 0 3 Eaux superficielles conti 5 Bassin 2015-10-20 2015-12-08T00:00:00 0600000294 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité de la nappe alluviale de l'Huveaune RAQESOUHUVEAUNE 0 4 Eaux souterraines 2015-10-20 2015-12-08T00:00:00 0600000295 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualité de la masse d’eau souterraine des conglomérats de Valensole RAQESOUVAL 0 4 Eaux souterraines 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 2015-10-20 2015-12-08T00:00:00 Réseau créé dans le cadre du projet COMETE mené sur la masse d’eau souterraine des conglomérats de Valensole (masse d’eau souterraine FRDG209) 1200000071 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines des études ponctuelles de Corse RSESOUETUDECORS 0 2015-10-21 759 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Corse 2015-10-21 106 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2015-10-21 295 Service Géologique Régional Corse 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau est destiné à la bancarisation des données issues des suivis piézométriques réalisés dans le cadre d'études sur les eaux souterraines menées par le BRGM. 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE GENEVIER 2015-10-20 2017-11-14T00:00:00 0400003080 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface du bassin versant des Nièvres RBESUQNIEVRES 0 3 Eaux superficielles conti 58 NIEVRE BOUDEAU Magali 2015-10-22 2015-12-08T00:00:00 0400003081 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux côtières du bassin versant du Jaudy-Guindy-Bizien RSECOBVJGB 0 1.2 Eaux côtières 22 COTES-D'ARMOR CALLAC Mickaël 2015-10-22 2015-12-08T00:00:00 0400003082 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Ouest Cornouaille RESUQOUESTCOR 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 29 FINISTERE Joguet Marine 2015-10-22 2019-02-19T09:58:00 0400003083 1 Réseau de mesures Validé Réseau piézométrique du Val d'Orléans RLESOUPVALOR 0 2012 2012-01-01 Maître d'ouvrage : Ville d'Orléans 293 Service Géologique Régional Centre 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Piezo 1 Locale 45 LOIRET Salquebre Damien 2015-10-22 2017-11-14T00:00:00 0400003084 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines pour l’AEP du Maine-et-Loire RRESOUPAEP49 0 2012 2011-04-05 836 Conseil Général de Maine et Loire 2011-04-05 836 Conseil Général de Maine et Loire 2011-04-05 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 2011-04-05 1219 Service Géologique Régional Pays de la Loire 2011-04-05 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Développé depuis 2008 et opérationnel depuis 2012, ce réseau s’appuie sur la mise en commun et l’analyse des données de suivi piézométrique et de prélèvements réalisés sur les unités de captage. Ce réseau contribue à la sécurisation de l’approvisionnement en eau potable. En apportant une vision synthétique et actualisée de l’état des ressources sollicitées pour la production d'eau potable, il permet une gestion des ressources coordonnées à l'échelle du département mais aussi, à l'échelle des unités, d’aider à l’exploitation (anticipation des périodes de crise). 2 Départementale 49 MAINE-ET-LOIRE BRGM, Direction Pays de la Loire 2015-10-22 2017-11-14T00:00:00 0400003085 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines pour l’AEP en Vendée RSQESOUAEPVENDE 0 4 Eaux souterraines 85 VENDEE Benjamin HEMION 2015-10-22 2015-12-08T00:00:00 0400003086 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface pour l’AEP en Vendée RSQESUAEPVENDE 0 3 Eaux superficielles conti 85 VENDEE Benjamin HEMION 2015-10-22 2015-12-08T00:00:00 0500000062 1 Réseau de mesures Gelé Métaréseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du département Lot-et-Garonne (47) METARDESOUTP47 1 1997 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Métaréseau du suivi piézométrique des eaux souterraines du département du Lot-et-Garonne. 2 Départementale 47 LOT-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2015-12-17 2018-10-12T14:25:00 GEL : mise à jour avec ADES (ce réseau est absent de la base ADES) 0500000011 0400003092 1 Réseau de mesures Validé Réseau local complémentaire pour assurer la mise en oeuvre du Sage Sèvre-Nantaise BESUCPYBSEVNANT 0 2014 20003408000016 ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE (EPTB) 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Dispositif de collecte complémentaire pour assurer la mise en oeuvre du Sage Sèvre-Nantaise. 1 Locale EPTB SN 2015-12-18 2016-03-21T16:55:00 0000000146 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi quantitatif des eaux souterraines en lien avec le changement climatique RNESOUPCC 0 2016 2016-01-01 18006801701399 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA) 2016-01-01 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi de l'impact du changement climatique sur les eaux souterraines en France métropolitaine 6 Nationale BRGM 2015-12-18 2017-11-14T00:00:00 Réseau national de suivi quantitatif des eaux souterraines en lien avec le changement climatique 0500000063 1 Réseau de mesures Validé Méta réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines du département Lot-et-Garonne (47) METARDESOUQ47 1 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 2015-12-22 2017-11-03T00:00:00 0500000012 0600000298 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des rejets d'eaux usées au milieu naturel du réseau de collecte de la commune de MEGEVE RLESUPMEG 0 2015 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Assurer la surveillance des déversoirs d'orage du réseau de collecte de Megève dans le cadre de l’arrêté du 21 juillet 2015 1 Locale 74 HAUTE-SAVOIE Julien BRANCHEREAU 2016-01-12 2016-02-24T16:26:00 0600000297 3 Autosurveillance Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de Carcasonne Agglo RCESOUQCARC11 0 2016 2016-04-01 20003571500016 CARCASSONNE AGGLO 2016-04-01 18690155900069 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 2016-04-01 20003571500016 CARCASSONNE AGGLO 2016-04-01 43796067700130 ASCONIT CONSULTANTS 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur les aires d'alimentation des captages prioritaires de Carcassonne Agglo 1 Locale 2016-01-19 2017-11-14T00:00:00 Mise en place par l'agglomération de Carcassonne d'un réseau de suivi de la qualité de l'eau dans le cadre de la démarche de protection de captages d'eau potable - Suivi de 5 points 0400003089 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant Ellé-Isole-Laïta RLESUQYBACEIL 0 2011 1.1 Eaux de transition 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire Suivre la qualité bactériologique de l'estuaire de la Laïta Améliorer la connaissance en matière de contamination par les pesticides des cours d'eau du bassin versant Ellé-Isole-Laïta 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 56 MORBIHAN SMEIL 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 0200000118 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Longeau - Site de Démonstration RLTESUQHMLON 0 2008 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Etude avant/après travaux 1 Locale Onema-DAST 2016-01-20 2016-02-24T16:26:00 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique du Longeau (Reméandrage) 0400003090 1 Réseau de mesures Validé Réseau Etude cours d'eau de Haute-Loire RETUDEESU43 0 1992 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau de mesures de qualité de cours d'eau réalisées le cadre d'études spécifique réalisées par le Département de la Haute-Loire- Complémentaire au réseau Départemental 43 9 Interdépartementale 07 ARDECHE 43 HAUTE-LOIRE 48 LOZERE Département Haute-Loire -L Beyeler 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 Réseau de mesures de qualité de cours d'eau réalisées le cadre d'études spécifique réalisées par le Département de la Haute-Loire 0300000266 1 Réseau de mesures Validé Réseau impacts restaurations hydromorphologiques du bassin Seine Normandie RBQESUHBSN 0 2016 3.1 Rivières, canaux 6 Zones humides 1 Pérenne Suivis hydromorphologiques hydrobiologiques et qualité en général dans le cadre des restaurations hydromorphologiques (renaturation, restauration de la continuité, etc.) 4 District Pellet 2016-02-04 2016-02-12T16:56:00 Suivis de travaux 1000000043 2 Autres dispositifs Validé Données relatives à des études et travaux de recherche hors surveillance et réglementaire à La Réunion RBLIETUTRVREU 0 2000 1 Eaux littorales Données relatives à des études et travaux de recherche qui ne peuvent être rattachées ni aux programmes relatifs aux réseaux de surveillance, ni aux programmes liés aux suivis réglementaires 4 District 974 LA REUNION IFREMER 2000-01-01 2018-11-28T11:33:00 Données relatives à des études et travaux de recherche hors surveillance et réglementaire à La Réunion 1000000044 2 Autres dispositifs Validé Données relatives à des Etudes d'impact à La Réunion RBLIETUIMPREU 0 2000 1 Eaux littorales Données relatives à des Etudes d'impact à La Réunion 4 District IFREMER 2000-01-01 2018-12-10T14:44:00 Données relatives à des Etudes d'impact à La Réunion 1000000045 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des rejets urbains des Stations d'Epuration Urbaine à La Réunion RBLIREJSTEUREU 0 2000 1 Eaux littorales Données relatives aux Suivis des rejets urbains : Stations d'Epuration Urbaine à La Réunion 4 District 974 LA REUNION IFREMER 2000-01-01 2018-11-28T11:33:00 Données relatives aux Suivis des rejets urbains : Stations d'Epuration Urbaine à La Réunion 0102000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualité de suivi des ICPE dans le cadre du code de l’environnement de l’UTAM Nord RRESOUQICPENPC 0 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 10 Interrégionale Ades 2016-02-10 2016-03-21T16:55:00 0200000119 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualité - Suivi des ouvrages du Bassin Potassique d'Alsace - UTAM Est RRESOUQAPMINBPA 0 2017 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 68 HAUT-RHIN Ades 2016-02-10 2024-09-13T11:06:00 0200000097 1 Réseau de mesures Validé Inventaire de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé Rhénan, plaine du Sundgau RRINVSUNDGAU 0 1983 1983-01-01 751 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Alsace 2000-01-01 40494388800036 ASS PROTECT NAPPE PHREATIQ PLAINE ALSACE (APRONA) 1983-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 1983-01-01 Bancarisation par l'APRONA 23670001900045 REGION D ALSACE 1983-01-01 23670001900045 REGION D ALSACE 1983-01-01 1999-12-31 23670001900045 REGION D ALSACE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne réseau de gestion de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé Rhénan, plaine du Sundgau 3 Régionale APRONA 2016-02-11 2022-01-26T17:18:00 0800000043 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la caractérisation hydromorphologique des cours d'eau Martinique RSLMMARTINIQ 0 2011 2011-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2011-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Stations et sites de données hydromorphologiques. 4 District 972 MARTINIQUE OE Martinique 2016-02-12 2018-07-12T12:01:00 Recueil de données hydromorphologiques de terrain objectives sur l'état et les pressions exercées sur les rivières. 0600000299 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualité de suivi des ICPE dans le cadre du code de l’environnement de l’UTAM Sud RRESOUQICPESUD 0 2008-01-01 1611 UTAM Sud _ BRGM 4 Eaux souterraines 2016-02-18 2016-12-09T17:12:00 0600000296 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe des Molasses de Castries Sommières RAESOUPCASTSOM 0 2016 4 Eaux souterraines DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR 2016-02-18 2017-11-14T00:00:00 Réseau créé pour le suivi des piézomètres gérés par le syndicat de Garrigues Campagne (région LRO) 1000000046 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi Quadrats des récifs coralliens de La Réunion GCRMN974Q_BENT 0 2015 2015-01-01 1910 Groupement d'Intérêt Public - Réserve Nationale Marine de la Réunion 2015-01-01 1813 Université de La Réunion - Laboratoire d'Ecologie Marine 1 Eaux littorales 0 Inconnu 2 Départementale IFREMER 2016-02-22 2018-11-28T11:33:00 Surveillance de l'état et de la composition des récifs coralliens - protocole Quadrats expert - Ile de La Réunion, depuis 2015 0000000147 1 Réseau de mesures Validé Réseau pour ObserVEr, anaLYser et GERer la variabilité de la reproduction de l'huître creuse Crassostrea Gigas (VELYGER) VELYGER 0 1973 1400 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources - Arcachon 1 Eaux littorales 1 Pérenne ObserVEr, anaLYser et GERer la variabilité de la reproduction de l'huître creuse Crassostrea Gigas 6 Nationale Ifremer Cellule Quadrige 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 ObserVEr, anaLYser et GERer la variabilité de la reproduction de l'huître creuse Crassostrea Gigas 0300000271 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité physico-chimique sur l’Orne et la Rouvre ROUVRE 0 2012 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Suivi de la qualité des eaux sur un captage prioritaire 2 Départementale 61 ORNE SDE61 2016-03-21 2016-05-12T17:53:00 Réseau de 5 points de mesure physico-chimique sur l'AAC de la Laudière 0200000120 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Woigot - Site de Démonstration RLTESUQHMWOI 0 2012 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etude avant/après travaux 1 Locale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE Onema-DAST 2016-03-03 2016-05-11T16:34:00 0200000121 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur l'Orne - Site de Démonstration RLTESUQHMORN 0 2008 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etude avant/après travaux 1 Locale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE Onema-DAST 2016-03-03 2016-05-11T16:34:00 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Orne à Hatrize(Effacement d'ouvrage) 0200000122 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Nied allemande - Site de Démonstration RLTESUQHMNIE 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Etude avant/après travaux 1 Locale Onema-DAST 2016-03-03 2016-05-11T16:34:00 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique de la Nied allemande à Pontpierre (modification de la géométrie du lit mineur) 0200000123 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Petit Vair - Site de Démonstration RLTESUQHMPVA 0 2008 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etude avant/après travaux 1 Locale 88 VOSGES Onema-DAST 2016-03-03 2016-05-11T16:34:00 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique du Petit Vair (Reméandrage et remise dans le talweg) 0300000268 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Eaux Souterraines du Département de l'Aisne RC02EAUSOUT 0 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance du milieu 2 Départementale 02 AISNE VerhoogMF 2016-03-07 2016-03-21T16:55:00 0300000269 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Eaux superficielles du Département de l'Aisne RC02EAUSUP 0 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Connaissance du milieu 2 Départementale 02 AISNE VerhoogMF 2016-03-07 2016-03-21T16:55:00 0600000300 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la qualité des eaux superficielles du département de la Cote d'Or (21) RDESUCG21 0 1990 3 Eaux superficielles conti 2 Départementale 21 COTE-D'OR Aquascop 1990-01-01 2016-06-03T15:12:00 0300000267 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des eaux souterraines études AAC Seine-Aval RRESOUQPYHNO 0 4 Eaux souterraines Estelle Dalléry 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 0300000270 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de Chartres Métropole RCHARMETESUESOU 0 3 Eaux superficielles conti 1 Locale 28 EURE-ET-LOIR Estelle Dalléry 2016-03-21 2016-03-21T16:55:00 0101400001 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages prioritaires du bassin Artois Picardie (SDAGE) RSESOUCAPRIOAP 0 4 Eaux souterraines 4 District 2016-03-21 2016-06-03T15:12:00 0400003093 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire d'évaluation de la qualité piscicole des cours d'eau d'Eure-et-Loir RDCESUBIO28 0 2003 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi de la qualité biologique des masses d'eau. Suivi de l'efficacité des travaux de restauration des cours d'eau 2 Départementale 28 EURE-ET-LOIR FDPPMA28 2016-03-24 2016-05-11T16:34:00 Collecte des données piscicoles à l'échelle du département d'Eure-et-Loir sur le bassin SN et sur le bassin LB. 0400003094 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de remise à ciel ouvert de l'Aunay à Auneau (28) RBESUSORMAUNAY 0 2016 3.1 Rivières, canaux suivi de l'opération de restauration hydromorphologique de remise à ciel ouvert 1 Locale 28 EURE-ET-LOIR Laetitia Boutet-Berry 2016-04-19 2016-05-11T16:34:00 0400003095 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de reconnexion d'anciens méandres de l'Echadon (37) RDESUORMECHANDO 0 2016 3.1 Rivières, canaux Suivi de restauration hydromorphologique de reconnexion d'anciens méandres 1 Locale Laetitia Boutet-Berry 2016-04-19 2020-02-28T15:27:00 0000000148 1 Réseau de mesures Validé Suivi des macrodéchets sur les fonds marins DECHETS_FOND 0 1996 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Évaluer le bon état du milieu dans le cadre de la DCSMM. 6 Nationale Quadrige2 2016-04-19 2016-05-12T17:34:00 Surveillance des déchets marins dans le cadre de la DCSMM (D10) : suivi de l'évolution de la quantité et de la nature des macrodéchets présents sur les fonds marins, dans les quatre sous-régions marines (campagnes annuelles). 0300000272 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Druyes - Site de Démonstration RLTESUQHMDRU 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Etude avant/après travaux 1 Locale 89 YONNE Onema-DAST 2016-04-20 2017-12-07T17:14:00 Suivi Scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique de la Druyes (Reméandrage) 0400003096 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de l'eau sur les bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne RSQESUDOL 0 2016 25350291800027 SM EAU DU PAYS DE SAINT-MALO 20007896200012 SYNDICAT DES BASSINS COTIERS DE LA REGION DE DOL DE BRETAGNE (SBCDOL) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Suivi de la qualité de l'eau. 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE Eau du Pays de Saint-Malo 2016-05-12 2018-02-07T10:09:00 0400003097 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du bassin versant de Sainte Suzanne RSQESUSUZANNE 0 2016 2016-05-03 25350291800027 SM EAU DU PAYS DE SAINT-MALO 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Suivi de la qualité de l'eau. 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE Eau du Pays de Saint-Malo 2016-05-12 2018-02-07T10:09:00 0500000086 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Saucats - Site de Démonstration RLTESUQHMSAU 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etude avant/après travaux 1 Locale 33 GIRONDE Onema-DAST 2016-05-18 2018-11-09T15:28:00 Suivi Scientifique minimal des opérations de restauration hydromorphologique du Saucats (Effacement d'ouvrages) 0300000273 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Bassin de l’Avre RLESOUPBAVRE 0 2013 2018-09-25 Le SIVA est devenu SMAVA le 25/09/2018 SMAVA (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée d’Avre) 25270240200022 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE D'AVRE 2015-06-10 2018-09-24 SIVA (Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Avre) 25270240200014 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE D'AVRE 2013-03-01 2015-06-09 BRGM Direction régionale de Normandie 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 4 Eaux souterraines Mieux connaître et suivre l'évolution du niveau piézométrique de l'aquifère crayeux dans le bassin de l’Avre. 1 Locale 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 61 ORNE BRGM 2016-05-19 2020-03-06T11:53:00 Créé en 2013, il a initialement consisté au suivi de 2 lignes de piézomètres pour améliorer la connaissance des relations piézométriques entre le bassin de l’Avre et le bassin voisin de l’Iton afin d’améliorer la connaissance concernant la pérennité de la crête piézométrique séparant ces 2 bassins. En 2015, un modèle hydrogéologique de l’Avre a été réalisé par le BRGM. Des lacunes de connaissance concernant la piézométrie dans le bassin de l’Avre ont été mises en évidence. Le Syndicat Intercommunal de la vallée de l’Avre (SIVA) reprend à partir de 2015 le suivi piézométrique de ce bassin. Le suivi de certains de ces 10 points initiaux est abandonné au profit du suivi de nouveaux points. Le BRGM réalisait un suivi journalier à l’aide de sondes de pression. Le suivi réalisé par le SIVA sera mensuel à la sonde manuelle. 0300000274 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire des eaux de surfaces continentales des Portes de la Thiérache RCESUQPORTETHIE 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Acquisition de connaissances complémentaires aux réseaux AESN 1 Locale 02 AISNE Benjamin Kalifa 2016-01-01 2016-06-17T16:45:00 Création au 1er janvier car des mesures ont été réalisées lors de l'année 2016 0300000275 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle complémentaire de la qualité des eaux superficielles continentales de Suippe et Vesle RCCESUQSUIPVESL 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Réseau d'acquisition de mesures complémentaires à celles de l'AESN amélioration de la connaissance de la qualité des eaux 4 District 08 ARDENNES 51 MARNE Benjamin Kalifa 2016-05-24 2016-06-17T16:45:00 Réseau d'acquisition de mesures complémentaires à celles de l'AESN , suivi en 2016 0300000276 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines des bassins de l'Automne et de la Nonette RRESOUPVALOIS 0 2014 1900-01-01 266 Service Géologique Régional Picardie 2016-05-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2016-05-15 266 Service Géologique Régional Picardie 2016-05-15 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2016-05-15 18750009500042 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE - DIRECTION DES VALLEES DE L'OISE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le suivi piézométrique des nappes de l'Yprésien supérieur (sable du Cuisien) et du Lutétien (Calcaires grossiers), sur les bassins de l'Automne et de la Nonette, a pour objectif de capitaliser des connaissances sur les niveaux des nappes de secteurs jugés à enjeux. 1 Locale 60 OISE 2016-06-01 2017-11-14T00:00:00 Ce réseau piézométrique a été mis en place lors d'une étude menée entre 2013 et 2015, cofinancée par l’Agence de l’eau Seine-Normandie, le Syndicat d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Automne (SAGEBA), le Syndicat Interdépartemental du SAGE de la Nonette (SISN) et le BRGM (cf. rapport BRGM RP-64887-FR, Octobre 2015). A partir de 2016, le SAGEBA et le SISN ont confié au BRGM, par convention annuelle, la gestion du réseau de surveillance complémentaire et la valorisation des données acquises. 0400003098 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du bassin de la Colmont RSQESUCOLMONT 0 2003 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Suivi évaluation du contrat territorial du bassin versant de la Colmont 1 Locale 50 MANCHE 53 MAYENNE 61 ORNE SENOM_CCBM 2003-05-19 2019-10-02T11:39:00 regroupement au sein du réseau 0400003098 les stations de l'ancien réseau CCBM codifié 0300000234 0400003099 2 Autres dispositifs Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'air d'alimentation du captage de l'Ernée RSQESUERNEE 0 2004 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 5 Bassin 53 MAYENNE SIAEP de la région d'Ernée 2016-06-03 2016-06-22T14:29:00 0400003100 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d’eau des zones d’alimentation de captages de Cholet RSQESUCHOLET 0 1988 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Connaissance générale 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Communauté d'Agglomération du Choletais 2016-06-24 2016-07-22T17:48:00 0400003101 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des plans d’eau des zones d’alimentation de captages de Cholet RSQPLCHOLET 0 1984 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Connaissance générale 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Communauté d'Agglomération du Choletais 2016-06-24 2022-04-15T15:46:00 0400003102 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des zones d’alimentation de captages de Cholet RSQESOUCHOLET 0 2013 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance générale 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Communauté d'Agglomération du Choletais 2016-06-24 2016-07-22T17:48:00 0300000277 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesures des résurgences du littoral normand RRESOUQNO3NOR 0 2016 4 Eaux souterraines 3 Régionale 14 CALVADOS 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME 2016-07-12 2016-07-22T17:49:00 Ce dispositif de collecte a pour but de regrouper toutes les informations acquises à ce jour et par la suite sur les résurgences du littoral normand dans une base de données unique. 0500000064 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi qualitatif des eaux souterraines de l'Ariège (09) RDESOUQ09 0 2002 4 Eaux souterraines 2 Départementale 09 ARIEGE Agence de l'eau Adour-Garonne 2016-07-21 2018-10-12T14:25:00 0200000300 1 Réseau de mesures Validé Réseau Hydropiscicole de la Fédération de pêche du Bas-Rhin RHFDPPMA67 0 2010 31018806500042 FEDER DU BAS-RHIN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 31018806500042 FEDER DU BAS-RHIN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 31018806500042 FEDER DU BAS-RHIN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 67 BAS-RHIN AERM 2016-07-21 2016-07-22T17:47:00 0200000301 1 Réseau de mesures Validé Réseau des Pêches des Études Piscicoles de l'ONEMA dans le Bassin Rhin-Meuse RPEPOBRM 0 2000 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 1728 Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu 3 Régionale 08 ARDENNES 10 AUBE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2016-07-21 2016-07-22T17:48:00 0200000302 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Contrôle d'Enquête des cours d'eau du Bassin RHIN-MEUSE RCERM-CE 0 2015 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES 2016-07-25 2016-08-08T16:14:00 9900000003 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi et d'évaluation des cours d'eau du projet Life Biocorridors (Parc Naturel Régional des Vosges du Nord) RSEPLBC-CE 0 2017 25670069100015 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD (SYCOPARC) 3.1 Rivières, canaux Suivi et évaluation des répercutions sur les milieux et les espèces visés (état initial/état post travaux) : en particulier pour les milieux aquatiques : suivi d’indicateurs structurels (physico-chimie, hydromorphologie, faune piscicole, macroinvertébrés) et fonctionnels (dégradation de la matière organique). 7 Europe 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN Alban CAIRAULT 2016-08-08 2016-09-15T14:39:00 Les actions du projet LIFE Biocorridors (2016-2020) visent l’amélioration de la fonctionnalité et la préservation de la biodiversité des écosystèmes forestier, aquatique/humide et ouvert. Des études prospectives orienteront les actions pour maximiser les bénéfices pour les écosystèmes et les espèces. 0400003103 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales des bassins versants de l'auron et de l'airain RSQESUSIAB3A 0 3 Eaux superficielles conti 18 CHER 2016-08-26 2016-09-15T14:37:00 0600000301 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la Réserve Naturelle Nationale du Marais de Lavours RAPESOULAVOURS 0 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de 13 points de mesures piézométriques sur la Réserve Naturelle de Lavours. 01 AIN Admin Bassin Rhône-Méditerranée 2016-09-16 2016-09-27T14:15:00 Réseau de 13 points de mesures piézométriques sur la réserve naturelle de Lavours 9900000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole des cours d’eau intermittents RNSUICINT 0 2016 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Connaitre la composition et structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau intermittents. 6 Nationale 01 AIN 79 DEUX-SEVRES 82 TARN-ET-GARONNE Benedicte DUROZOI 2016-09-20 2016-09-21T14:30:00 Réseau de mesures mis en place par l'ONEMA concernant un suivi piscicole des cours d'eau intermittents. 0400003104 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du contrat territorial Dore aval RRIVESUQDOREAVA 0 2016 2016-01-01 75105610200021 EUROFINS ECOTOXICOLOGIE FRANCE 3 Eaux superficielles conti évaluation 1 Locale 63 PUY-DE-DOME Sauvanet 2016-09-29 2021-02-12T11:15:00 0600000422 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique en avant-projet sur le ruisseau le Bié à Colombier-Fontaine (25) RSDRMC022 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 25 DOUBS Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection 2016-10-13 2016-11-09T15:25:00 0600000423 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique en avant-projet sur le ruisseau la Barbèche à Solemont (25) RSDRMC023 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 25 DOUBS Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection 2016-10-14 2016-11-09T15:25:00 0300000278 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de la vallée du Thérain RCSQESUTHERAIN 0 2016 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire Acquisition de données physico chimiques et biologiques des petites masses d'eau de la vallée du Thérain (Oise). maitre d'ouvrage CCPT 1 Locale 60 OISE AESN 2016-10-19 2016-11-09T15:25:00 Acquisition de données physico chimiques et biologiques des petites masses d'eau de la vallée du Thérain (Oise). 0200000085 1 Réseau de mesures Validé Suivi international de la qualité des eaux de la Moselle et de la Sarre (Adaptation DCE - Liste 2) CIPMS-DCE-L2 0 2007 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 7 Europe Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2016-11-02 2016-11-09T15:25:00 0400003105 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Ouatier à Sainte-Solange (18) RDESUORMOUA 0 2016 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Collecte des données hydromorphologiques pour le suivi de l'opération de restauration de l'Ouatier sur la commune de Sainte-Solange. 2 Départementale 18 CHER SIVY 2016-11-07 2016-12-07T11:03:00 0400003106 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Yèvre à Avord (18) RDESUORMYEV 0 2016 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Collecte des données hydromorphologiques pour le suivi de l'opération de restauration de l'Yèvre sur la commune d'Avord. 2 Départementale 18 CHER Geoffrey VISI - SIVY 2016-11-07 2016-12-07T11:03:00 0400003107 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Yèvre à Gron (18) RDESUORMYEVG 0 2016 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Collecte des données hydromorphologiques pour le suivi de l'opération de restauration de l'Yèvre sur la commune de Gron. 2 Départementale 18 CHER SIVY 2016-11-07 2016-12-07T11:03:00 0100000070 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de référence eaux superficielles continentales 2005-2007 RRESU0507 0 2005 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 5 Bassin Agence Artois Picardie 2016-11-15 2022-10-27T11:59:00 Réseau de référence de 2005 à 2007. Ce réseau a ensuite été restructuré et été remplacé par le dispositif de collecte : [0101300004] Réseau de référence pérenne pour la DCE. 0100000075 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des plages (complémentaire AEAP) RSQPLAGESAEAP 0 2006 1 Eaux littorales 5 Bassin Agence Artois-Picardie 2016-11-15 2016-12-02T09:49:00 Surveillance bactériologique des plages - données AEAP. 0101300010 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de l'eau de l'Audomarois RSQESUAUDOMAROI 0 2016 3 Eaux superficielles conti 1 Locale Agence de l'eau Artois-Picardie 2016-11-15 2016-12-02T09:49:00 Réseau de suivi de la qualité de l'eau de l'Audomarois - Projet d'étude porté par le SMAGE AA (porteur de la CLE du SAGE du bassin versant Nord Audomarois). 0101400002 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages sensibles aux pollutions diffuses (nitrates) RESOUSENSNITR 0 2016 4 Eaux souterraines 5 Bassin Agence de l'Eau Artois-Picardie 2016-11-15 2016-12-02T09:50:00 Liste des captages sensibles aux pollutions diffuses (nitrates), établies dans le cadre du SDAGE 2016-2021 suite au courrier des directeur de l'eau, l'agriculture et la santé daté du 11 mars 2014. 0101400003 1 Réseau de mesures Validé Réseau des captages sensibles aux pollutions diffuses (phyto) RESOUSENSPHYTO 0 2016 4 Eaux souterraines 5 Bassin Agence Artois-Picardie 2016-11-15 2016-12-02T09:50:00 0600000302 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin de l'Arc (13) RAPESOUARC 0 2016 4 Eaux souterraines 2 Temporaire 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR 2016-11-30 2016-12-02T09:48:00 Projet mené par BRGM et AE RMC sur la ressource en eau souterraine du bassin de l'Arc (Bouches du Rhône). 0600000303 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité des eaux souterraines du bassin de l'Arc (13) RAQESOUARC 0 2016 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau mis en place dans le cadre du projet de recherche ARK (BRGM / AE RMC) - Amélioration de la connaissance de l’aquifère du bassin d’Aix-Gardanne. 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR 2016-11-30 2016-12-02T09:48:00 Projet BRGM et AE RMC. 0600000426 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration de la Morthe à Gy (70) RSDRMC0026 0 2016 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 1 Locale 70 HAUTE-SAONE Agence de l'eau RMC 2016-12-19 2017-01-12T09:30:00 0600000425 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration du Colostre à Saint-Martin-de-Brôme (04) RSDRMC0025 0 2016 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 1 Locale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Agence de l'eau RMC 2016-12-19 2017-01-12T09:30:00 0600000424 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration de l'Ouche à Varanges (21) RSDRMC0024 0 2017 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 1 Locale 21 COTE-D'OR Agence de l'eau RMC 2016-12-19 2017-01-12T09:30:00 0400003109 2.1 Recueil d’observation Validé Réseau d’étude de la migration de la truite fario sur la Seuge MIGTRFSEUGE 0 2016 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 1 Locale 43 HAUTE-LOIRE AFB 2017-01-30 2017-02-21T09:56:00 0400003110 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la qualité des cours d'eau dans le cadre du contrat des rivières Mare, Bonson et affluents RBVRIVESUQLB 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Observatoire de la qualité des eaux. 1 Locale 42 LOIRE EUROFINS 2017-01-30 2017-02-21T09:56:00 0400003111 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure du pôles eaux littorales des côtes d'armor RCOTPELCDA 0 1975 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR DDTM 22 2017-02-01 2017-02-21T09:56:00 0400003108 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de la Côte-d'Or RSQESU21 0 2007 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 21 COTE-D'OR Conseil Départemental de la Côte-d'Or 2007-01-01 2019-03-22T11:28:00 0400003112 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des cours d'eau du bassin versant des Mauves RSQESUMAUVES 0 2017 Collectivité territoriale 25455999000018 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES MAUVES 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi d'indicateurs biologiques suite à des travaux de restauration (Hydromorphologique, biologique, physico-chimique). 4 District 45 LOIRET Syndicat des Mauves 2017-06-21 2017-07-06T14:49:00 Suivi d'indicateurs biologiques par le Syndicat des Mauves dans le cadre d'actions de restauration. 0300000279 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Eaux Souterraines du Département de l'Oise RC60EAUSOUT 0 2017 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 60 OISE Agence de l'Eau Seine Normandie, DTVO 2017-03-28 2017-04-13T09:26:00 0700000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau patrimonial de suivi de la qualité des cours d'eau et ravines de Guadeloupe RSQESUPATRI971 0 2005 20000438000024 OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Stations ayant fait partie du réseau de contrôle de surveillance DCE ou ayant été ciblées pour la conception des indices bioindication diatomées et macroinvertébrés des Antilles. 5 Bassin 971 GUADELOUPE Office de l'Eau Guadeloupe 2017-04-21 2017-05-23T11:47:00 0300000280 1 Réseau de mesures Validé Réseau de référence pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Seine Normandie RRPESUSN 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District AESN 2017-05-15 2023-06-29T16:36:00 0000000050 0600000304 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivis quantitatifs ponctuels des eaux souterraines de la région Auvergne-Rhône-Alpes RRPESOUTEMPOARA 0 2017 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau de suivis ponctuels de la ressource en eau souterraine de la région Auvergne Rhône-Alpes. 3 Régionale 01 AIN 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 26 DROME 38 ISERE 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME 69 RHONE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR 2017-06-07 2017-06-19T11:13:00 Réseau de suivis ponctuels de la ressource en eau souterraine de la région Auvergne Rhône-Alpes. 0102000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau quantité de suivi des ICPE dans le cadre du code de l’environnement de l’UTAM Nord RRESOUPICPENPC 0 2017 4 Eaux souterraines 3 Régionale BRGM 2017-08-18 2017-08-18T15:40:00 0200000124 1 Réseau de mesures Validé Réseau quantité - Suivi des ouvrages du Bassin Potassique d'Alsace - UTAM Est RRESOUPAPMINBPA 0 2017 4 Eaux souterraines 1 Locale 68 HAUT-RHIN BRGM 2017-06-15 2024-09-13T11:06:00 0400003113 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Trevelo RSQESUBVTREVELO 0 2017 2017-01-01 25560064500014 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE BASSIN VERSANT DU TREVELO 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu 2 Départementale 56 MORBIHAN DREAL Bretagne 2017-07-05 2017-08-02T17:20:00 0600000305 1 Réseau de mesures Validé Réseau piézométrique de suivi des ICPE dans le cadre du code de l’environnement de l’UTAM Sud RRESOUPICPESUD 0 2017 4 Eaux souterraines 4 District DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR 2017-07-28 2017-08-02T17:20:00 Réseau créé dans le cadre des missions de surveillance après-mine par le BRGM. 0500000090 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux littorales de l'agglomération de La Rochelle RSQLIROCHELLE 0 2017 1 Eaux littorales 0 Inconnu Surveillance de la qualité des eaux littorales. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE 2017-08-04 2018-11-09T15:28:00 0400003114 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant de l'Ozanne RRESUQYNO3OZA 0 2002 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Surveillance de la qualité des eaux superficielles sur les paramètres phytosanitaires et nitrates. 1 Locale 28 EURE-ET-LOIR Chambre agriculture 28 2017-09-15 2017-09-25T14:36:00 0700000021 1 Réseau de mesures Validé Contrôle de Surveillance des Plans d'Eau du Bassin de Guadeloupe RCSPEBGUA 0 2017 2017-01-01 20000438000016 OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 5 Bassin 971 GUADELOUPE Office de l'Eau Guadeloupe 2017-10-24 2017-11-08T11:25:00 0400003116 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles continentales de l'observatoire Ondaine-Lizeron RSQESUOBSONDLIZ 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne L'observatoire de la qualité des eaux vise à évaluer l'évolution de l'état des cours d'eau suite à la mise en place du contrat de rivière Ondaine-Lizeron. 9 Interdépartementale 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE SAINT-ETIENNE METROPOLE 2017-11-09 2017-11-21T17:22:00 Observatoire de la qualité des eaux créé dans le cadre du contrat de rivière Ondaine-Lizeron. 0600000306 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi des peuplements piscicoles de la Saône-et-Loire RDESUPISCFDP71 0 2000 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Intégration des données piscicoles acquises par la fédération de pêche 71 à la base de données OSUR 2 Départementale 71 SAONE-ET-LOIRE Fédération de pêche 71 2017-10-23 2017-11-08T11:25:00 0400003115 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Baie de Lannion RSQESUSAGEBL 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 9 Interdépartementale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE SAGE Baie de Lannion 2017-11-03 2017-11-08T11:25:00 0500000131 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Haute-Garonne (31) RCD31 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne En complément du réseau patrimonial, l'objectif est de surveiller l'évolution qualitative des cours d'eau de taille secondaire du Département en vue d'orienter et d'évaluer les politiques d'investissement en matière de dépollution. 2 Départementale 31 HAUTE-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-09T15:28:00 0500000231 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Communauté d'agglomération Sud-Est Toulousain SICOVAL 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 31 HAUTE-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000215 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Communauté de communes du Pays de Saint-Flour CAggl StFlour 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 15 CANTAL Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000219 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin du Chavanon CT Chavanon 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 19 CORREZE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000224 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Communauté d'agglomération du Grand Périgueux CAggl Périgueux 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux "Principales finalités : Connaissance, Impact. Connaître pour évaluer l'impact des travaux d'assainissement dans la communauté d'aggloméraion du Grand Périgueux." 1 Locale 24 DORDOGNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 Contrat d'agglomération 0500000225 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Haute Dronne Hte Dronne 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 24 DORDOGNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000235 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le canal des Deux Mers Canal 2 Mers 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 9 Interdépartementale 11 AUDE 31 HAUTE-GARONNE 33 GIRONDE 47 LOT-ET-GARONNE 82 TARN-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000259 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux des zones d'activités nautiques de la côte basque RLESUBAC64 0 2008 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1.2 Eaux côtières 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Ce réseau de mesure a pour objectif de suivre toute l'année la qualité bactériologique de l'eau des zones d'activités nautiques et de favoriser la concertation entre les acteurs locaux pour résoudre les problèmes de contamination bactériologiques mis en avant. 2 Départementale 64 PYRENEES-ATLANTIQUES Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000265 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin des Nestes CT Nestes 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 65 HAUTES-PYRENEES Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2017-11-21T17:22:00 0500000125 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des plans d'eau de la Dordogne (24) RCD LACS 24 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi de la qualité de plans d’eau du département de la Dordogne, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 24 DORDOGNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-09T15:28:00 0500000208 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de l'Ariège (09) PISC09 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de l'Ariège. 2 Départementale 09 ARIEGE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-09T15:28:00 0500000213 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de l'Aveyron (12) PISC12 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de l'Aveyron. 2 Départementale 12 AVEYRON Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000214 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département du Cantal (15) PISC15 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Cantal. 2 Départementale 15 CANTAL Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000217 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de Charente-Maritime (17) PISC17 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de la Charente-Maritime. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000223 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de la Dordogne (24) PISC24 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de la Dordogne. 2 Départementale 24 DORDOGNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000234 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département du Gers (32) PISC32 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Gers. 2 Départementale 32 GERS Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000236 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de la Gironde (33) PISC33 0 2013 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de la Gironde. 2 Départementale 33 GIRONDE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000267 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département du Lot (46) PISC46 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Lot. 2 Départementale 46 LOT Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000268 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département du Lot-et-Garonne (47) PISC47 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Lot-et-Garonne. 2 Départementale 47 LOT-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000282 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département du Tarn-et-Garonne (82) PISC82 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département du Tarn-et-Garonne. 2 Départementale 82 TARN-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000209 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département de l'Ariège (09) RCDLac09 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau Suivi de la qualité de plans d’eau du département de l'Ariège, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 09 ARIEGE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-09T15:28:00 0500000230 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département de la Haute Garonne (31) RDQLac31 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi de la qualité de plans d’eau du département de la Haute-Garonne, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 31 HAUTE-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000232 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département du Gers (32) RDQLac32 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau Suivi de la qualité de plans d’eau du département du Gers, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 32 GERS Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000240 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département des Landes (40) RDQLac40 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 0 Inconnu Suivi de la qualité de plans d’eau du département des Landes, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 40 LANDES Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-12-10T14:44:00 0500000260 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département du Lot (46) RDQLac46 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi de la qualité de plans d’eau du département du Lot, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 46 LOT Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000261 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département du Lot-et-Garonne (47) RDQLac47 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi de la qualité de plans d’eau du département du Lot-et -Garonne, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 47 LOT-ET-GARONNE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000262 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département de la Lozère (48) RDQLac48 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi de la qualité de plans d’eau du département de la Lozère, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 48 LOZERE Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0500000266 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de plans d'eau du département des Hautes-Pyrénées (65) RDQLac65 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi de la qualité de plans d’eau du département des Hautes-Pyrénées, complémentaire au réseau patrimonial. 2 Départementale 65 HAUTES-PYRENEES Agence de l'eau Adour-Garonne 2017-11-20 2018-11-28T11:33:00 0400003117 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des eaux superficielles continentales de l'aire d'alimentation de captage de Couterne RSESUAACCOUTERN 0 2012 25610369800013 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu 9 Interdépartementale 53 MAYENNE 61 ORNE Syndicat Départemental de l'eau de l'Orne 2017-11-14 2017-11-21T17:22:00 9 points de mesure mensuelle des nitrates et produits phytosanitaires. 0300000281 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux superficielles de l'Egrenne et de la Varenne RSQESUEGRENVARE 0 2012 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 2 Départementale 61 ORNE Syndicat Départemental de l'eau de l'Orne 2017-11-13 2017-11-30T15:58:00 12 points de suivi mensuel des concentrations en nitrates et produits phytosanitaires. 0400003118 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de paramètres hydrologiques des eaux littorales du département du Morbihan (56) MORHYD 0 1976 1411 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Station de La Trinité-sur-Mer 1 Eaux littorales 2 Temporaire Suivi de paramètres hydrologiques en baie de Quiberon et rivières attenantes. 2 Départementale 56 MORBIHAN IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-11-27 2023-07-28T00:37:00 Réseau de suivi mensuel en divers point du département du Morbihan des paramètres hydrologiques classiques en Baie de Quiberon et rivières attenantes de 1976 à 1988. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 9900000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'études du phytoplancton (REPHY) - Hydrologie - Hors cadre REPHY Observation ou Surveillance REPHY-ETUDES 0 2016 1 Eaux littorales 2 Temporaire 6 Nationale 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 33 GIRONDE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-12-07 2017-12-07T17:11:00 Etudes sur phytoplancton-hydrologie, non pérennes et limitées à une ou des zones géographiques précises. La stratégie d'échantillonnage pour ces études est proche du REPHY, mais ne correspond pas aux contraintes du REPHY Observation ou REPHY Surveillance. 9900000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des hydrocarbures polyaromatiques dans les eaux littorales suite au naufrage du pétrolier Le Prestige PRESTI 0 2002 1 Eaux littorales 2 Temporaire Suivi de l'impact de la marée noire (hydrocarbures) causée par le naufrage du pétrolier Le Prestige. 10 Interrégionale 33 GIRONDE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-12-07 2023-07-28T00:37:00 Surveillance des Hydrocarbures Polyaromatiques (PAH) dans les coquillages pour l'évaluation des niveaux et des tendances suite au naufrage du pétrolier Le PRESTIGE (19 novembre 2002). Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0600000307 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la contamination microbiologique des eaux de transition du bassin de Thau (OMEGA Thau) RLETRAOMEGATHAU 0 2007 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 2 Temporaire Amélioration des connaissances sur la qualité microbiologique de la lagune de Thau. Création/calibration du modèle hydrodynamique et de survie des entérobactéries. Proposition d'un programmes de travaux hiérarchisés sur le bassin-versant. Définition de flux maximum admissibles microbiologiques. 1 Locale 34 HERAULT IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-11-30 2023-07-28T00:37:00 Outil pour le Management Environnemental et la Gestion des Avertissements du Bassin de Thau. Suivi annuel de l'impact des apports du bassin versant de la lagune de Thau sur la contamination microbiologique de l'eau et des coquillages. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0000000149 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des poissons des masses d'eau de transition de la France métropolitaine (POMET) RSPOMET 0 2005 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1 Pérenne Evaluation du Bon Etat des eaux de transitions Métropolitaines. 6 Nationale 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 33 GIRONDE 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-12-05 2017-12-07T17:13:00 Réseau de suivi des POissons des Masses d'Eau de Transition (POMET) réalisé dans le cadre de la DCE sur le territoire métropolitain français. 0102400001 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Hauts-de-France (MO BRGM) RESOUPBRGMHDF 0 2017 2018-01-01 58205614900922 BRGM 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD / DE, circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau couvre les départements de l'Aisne, du Nord, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme. 3 Régionale 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME DREAL Hauts-de-France 2017-12-07 2020-10-15T12:40:00 Ce dispositif de collecte résulte de la fusion des deux anciens réseaux 0100000021 et 0100000004 suite à la réforme territoriale. 0600000308 1 Réseau de mesures Validé Réseau quantité eaux souterraines du suivi hydrologique du bassin Rhône-Méditerranée RBESOUPBSH 0 1998 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau piézométrique permettant d'établir la situation des ressources en eaux souterraines dans le cadre du bulletin de situation hydrologique du bassin Rhône-Méditerranée. 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR 2017-12-07 2017-12-07T17:12:00 0600000309 1 Réseau de mesures Validé Réseau des points stratégiques de référence du SDAGE Rhône-Méditerranée RBESOUPPSR 0 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 4 District 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 48 LOZERE 52 HAUTE-MARNE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR 2017-12-07 2017-12-07T17:12:00 0200000315 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Surveillance Prospective des cours d'eau du bassin RHIN-MEUSE RSPRORM-CE 0 2017 2017-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2017-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 2017-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Le réseau à vocation à rassembler toutes les mesures réalisés dans un cadre prospectif dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse 5 Bassin jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr 2017-12-08 2018-08-02T15:21:00 0000000000 1 Réseau de mesures Validé Réseau inconnu RINCONNU 0 0 Inconnu 0 Inconnue Sandre 2017-12-11 2017-12-21T14:25:00 0300000284 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'acquisition tournant du bassin Seine Normandie RACQTSN 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne L’objectif du réseau tournant mis en place était de pouvoir disposer d’au moins une mesure par ME en objectif bon état 2015 avant 2015 et une mesure par ME avant 2021. Le réseau d’acquisition a été construit de manière à explorer en priorité les masses d’eau inconnues susceptibles d’être en bon état mais classées « par précaution » en mauvais état. 4 District AESN 2017-12-15 2017-12-21T14:25:00 0300000283 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de bouclage du bassin Seine Normandie RBOUSN 0 2008 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Des suivis plus fréquents sont nécessaires pour appréhender la variabilité intra annuelles des différents paramètres et calculer des flux de polluants en certains points nodaux du bassin : - confluences importantes - aval d'UH pertinentes 4 District AESN 2017-12-15 2017-12-21T14:25:00 0300000282 1 Réseau de mesures Validé Réseau divers des eaux superficielles du bassin Seine Normandie RDIVSN 0 2018 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Réponse à des besoins de connaissances ponctuels et locaux 4 District AESN 2017-12-15 2017-12-21T14:25:00 0600000310 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantité de la nappe alluviale de la basse vallée de l'Argens (83) RAESOUPARGENS 0 2017 25830138100012 SYNDICAT DE L EAU DU VAR EST (SEVE) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 83 VAR Syndicat de l'Eau du Var Est 2018-01-22 2018-02-07T10:10:00 0600000311 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantité de la nappe alluviale de la basse vallée du Gapeau (83) RAESOUPGAPEAU 0 2017 21830069700016 COMMUNE D HYERES - MAIRIE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 83 VAR Commune de Hyeres 2018-01-22 2018-02-07T10:10:00 0400003119 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité biologique des eaux superficielles des cours d'eau le Nichat et le Saint Martin RSQESUBNICSTMAR 0 2017 2017-07-03 81490190600028 EUROFINS HYDROBIOLOGIE FRANCE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 36 INDRE EUROFINS 2018-01-15 2018-02-07T10:09:00 0400003121 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département du Cher (18) RPISC18 0 2017 40357458500010 FEDERATION DU CHER POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (FDAAPPMA) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 18 CHER FDAPPMA18 2018-01-22 2018-02-07T10:09:00 0400003120 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de la Nièvre (58) RSPISC58 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 58 NIEVRE Fédération Pêche 58 2018-02-05 2018-02-07T10:09:00 0400003124 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du contrat territorial du bassin versant de la Goulaine RSQESUCTBVGOUL 0 2016 20005512700043 SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA) 20005512700043 SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA) 20005512700043 SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Syndicat Loire Aval 2018-02-08 2025-02-13T17:17:00 CT : Milieux Aquatiques et Pollution diffuse Natura 2000 0400003123 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles continentales du SAGE Auzance Vertonne RCSQESUSAGEAV 0 2018 2004-05-18 25850322600023 SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS (SMSAV) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Complémentarité des contrôles de surveillance et opérationnels des opérateurs habituels (conseil départemental, CREPEPP, agence de l'eau, etc.). 1 Locale 85 VENDEE Syndicat mixte Auzance Vertonne cours eau côtiers 2018-02-05 2018-03-13T10:01:00 0400003122 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Chère RSQESUBVCHERE 0 2018 25440023700031 SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA CHERE (SMABVC) 25440023700031 SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA CHERE (SMABVC) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 9 Interdépartementale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE Département d'Ille-et-Vilaine 2018-02-06 2020-10-15T12:05:00 0400003125 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département du Loiret (45) PISC45 0 2018 77551148800030 FED LOIRET PECHE & PROTECTION AQUATIQUE 77551148800030 FED LOIRET PECHE & PROTECTION AQUATIQUE 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 45 LOIRET FDAAPPMA 45 2018-02-12 2018-03-13T10:01:00 Recueil de données et suivi biologiques des masses d'eau du département du Loiret sous maîtrise Fédération de Pêche. 0600000312 1 Réseau de mesures Validé Réseau piézométrique d'exploitation VEOLIA Provence RAESOUPVEOLIA 0 2018 72285028600120 SOC VAROISE AMENAG ET GESTION (VAG) 25830026800012 SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU DE LA SAINTE BAUME 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi des captages d'eau potable de l'exploitant VEOLIA Provence. 4 District 83 VAR DREAL Auvergne Rhône-Alpes / BRMPR 2018-02-08 2018-04-06T14:18:00 Réseau de suivi des captages d'eau potable de l'exploitant VEOLIA Provence pour le compte des collectivités du département du Var (83). 0400003131 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles et de transition du bassin versant du Lay RSQESUBVLAY 0 2000 25850165900027 SM BASSIN DU LAY (SMBL) 25850165900027 SM BASSIN DU LAY (SMBL) 25850165900027 SM BASSIN DU LAY (SMBL) 25850165900027 SM BASSIN DU LAY (SMBL) 1.1 Eaux de transition 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 85 VENDEE Syndicat Mixte Marais Poitevin et du Bassin du Lay 2018-03-20 2018-05-15T15:09:00 0400003127 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du ruisseau Pont Trion RSQESUPONTTRION 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE 2018-02-09 2018-03-13T10:01:00 0400003126 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des milieux aquatiques de Limoges Métropole RSQESULIMMETRO 0 2006 24871931200162 CU LIMOGES METROPOLE 24871931200162 CU LIMOGES METROPOLE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 87 HAUTE-VIENNE Limoges Métropole 2018-02-12 2018-03-13T10:01:00 0400003128 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité physico-chimique du bassin versant Brière-Brivet RSQESUBVBRIVET 0 2011 25440228200019 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DU BRIVET 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu 5 Bassin 44 LOIRE-ATLANTIQUE Syndicat du Bassin Versant du Brivet 2018-02-27 2018-04-06T14:19:00 0000000150 1 Réseau de mesures Validé Suivi des macrodéchets flottants sur les océans DECHET_FLOTTANT 0 2003 33071536800297 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Évaluer le bon état du milieu dans le cadre de la DCSMM. 6 Nationale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-02-27 2018-03-13T10:01:00 Surveillance des macrodéchets marins flottants dans le cadre de la DCSMM (D10). 0400003129 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'état des cours d'eau du bassin versant Robinets et Haie d'Allot RSQESUROBHAI 0 2018 20006001000010 MAUGES COMMUNAUTE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Mauges Communauté 2018-02-27 2018-03-13T10:01:00 0400003130 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de carottes sédimentaires sur le bassin Loire Bretagne RSQCSLB 0 2018 3 Eaux superficielles conti 5 Bassin Agence de l'Eau Loire Bretagne 2018-03-01 2018-05-15T15:09:00 0600000427 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorpholoqique du Valouson (39) RSDRMC0027 0 2017 40779266200030 FED JURA PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQ 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Réseau de suivi hydromorphologique (CarHYCE) pour étude de préfiguration (état initial). 1 Locale 39 JURA Fédération de pêche du Jura 2018-03-08 2018-04-06T14:18:00 Réseau de suivi hydromorphologique (CarHYCE) pour étude de préfiguration (état initial). 0300000286 2 Autres dispositifs Validé Surveillance depuis l'espace des efflorescences algales nuisibles S3-EUROHAB 0 2018 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire Dirigé par Plymouth Marine Laboratory, ce projet utilise la technologie satellitaire pour améliorer la façon dont les efflorescences d'algues toxiques (Harmful algae blooms, HAB) et la qualité de l'eau sont suivis dans la Manche. Dans le cadre de ce projet, des nouveaux paramètres sont suivis pendant deux ans sur une base bimensuelle en Baie de Somme et Seine. Ces paramètres sont : acide domoïque dissous et particulaire, pigments phytoplanctoniques, matière en suspension, azote / phosphore organique particulaire. 9 Interdépartementale 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME IFREMER,vigies Nantes 2018-03-16 2018-08-02T15:23:00 Dirigé par Plymouth Marine Laboratory, ce projet utilise la technologie satellitaire pour améliorer la façon dont les efflorescences d'algues toxiques (Harmful algae blooms, HAB) et la qualité de l'eau sont suivis dans la Manche. Dans le cadre de ce projet, des nouveaux paramètres sont suivis pendant deux ans sur une base bimensuelle en Baie de Somme et Seine. Ces paramètres sont : acide domoïque dissous et particulaire, pigments phytoplanctoniques, matière en suspension, azote / phosphore organique particulaire. 0300000287 1 Réseau de mesures Validé DynAmique et répartition des Micro-algues tOxiques dans la CoLonne d'Eau et le Sédiment DAMOCLES 0 2018 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire Le projet vise à contribuer à la réflexion sur le forçage de l’environnement dans la prolifération des microalgues toxiques en Baie de Seine. D’une part, l’objectif est d’étudier l’influence de la disponibilité des proies dans l’initiation, le développement et la sénescence des proliférations du dinoflagellé Dinophysis et d’autre part, d’explorer la relation entre les efflorescences de la diatomée Pseudo-nitzschia et les toxicités observées dans les coquillages. L’originalité du projet réside principalement dans la volonté de travailler sur des compartiments (e.g. sédiment) non suivis de façon régulière par les différents réseaux d’observation et de surveillance. Le projet peut ainsi apporter des éléments de réponse quant à la persistance de l’acide domoïque dans les coquilles au-delà de la durée des efflorescences de Pseudo-nitzschia. De plus, en proposant de décrypter l’environnement biotique associé aux efflorescences de Dinophysis à travers le suivi de Mesodinium rubrum et des cryptophytes, le projet a pour but d’améliorer notre connaissance sur le développement de ce taxon dans la Baie de Seine. 9 Interdépartementale 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-03-16 2018-08-02T15:23:00 0400003136 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales des captages prioritaires du département de la Loire RSQESUCAPT42 0 2012 25420079300043 SYNDICAT MIXTE DU BONSON 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 42 LOIRE Syndicat mixte du bonson 2018-05-29 2018-07-12T12:02:00 0400003134 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité du lac Pavin RSQESULACPAVIN 0 2013 3 Eaux superficielles conti 1 Locale 63 PUY-DE-DOME PNR des Volcans d'Auvergne 2018-05-22 2018-06-05T15:32:00 0400003132 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la métropole clermontoise RSQESUMETCLERMO 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 63 PUY-DE-DOME clermont métropole 2018-04-05 2018-06-05T15:32:00 0400003133 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du bassin versant du barrage de la Touche Poupard RSQESUBVTP 0 2017 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 4 campagnes de prélèvement afin d'effectuer des analyses physico-chimiques sur les affluents du barrage de la Touche Poupard pour étudier les risques d'eutrophisation. 1 Locale 79 DEUX-SEVRES Compagnie d'Amenagement des Eaux des Deux-Sèvres 2018-05-14 2018-06-05T15:32:00 0400003138 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de l'Erdre Amont 44 RCTMAEA44 0 2018 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Suivi de l'évolution de la qualité de l'eau suite à des travaux de restauration morphologique dans le lit mineur. 5 Bassin 44 LOIRE-ATLANTIQUE Communauté de Communes Erdre et Gesvres 2018-05-02 2018-07-12T12:02:00 0400003135 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département Puy-de-Dôme (63) PISC63 0 2016 77921951800023 FEDER DEP ASSOC DE PECHE P D D 77921951800023 FEDER DEP ASSOC DE PECHE P D D 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 63 PUY-DE-DOME lilian bonnafoux 2018-05-25 2018-07-12T12:02:00 0400003142 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de la rivière Escotais RSQESC 0 2003 20007323700014 CC DE GATINE-RACAN (CCGR) 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE CC Gâtine et Choisilles - Pays de Racan 2018-06-06 2018-08-02T15:23:00 0400003141 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de la rivière Le Long RSQLON 0 1996 20007323700014 CC DE GATINE-RACAN (CCGR) 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE CC Gâtine et Choisilles - Pays de Racan 2018-06-06 2018-08-02T15:23:00 0400003140 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de la rivière Dême RSQDEM 0 2009 20007323700014 CC DE GATINE-RACAN (CCGR) 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE CC Gâtine et Choisilles - Pays de Racan 2018-06-06 2018-08-02T15:23:00 0400003139 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant du Cher aval (Syndicat NEC) RSQESUBVCHERAVA 0 2016 20007789900017 NOUVEL ESPACE DU CHER (NEC) 20007789900017 NOUVEL ESPACE DU CHER (NEC) 3 Eaux superficielles conti 9 Interdépartementale 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER Syndicat Nouvel Espace du Cher 2018-06-18 2023-02-10T14:26:00 Dispositif de collecte à l'échelle du territoire du Syndicat Mixte Nouvel Espace du Cher. Le bassin versant concerné s'étend de Noyers sur Cher (41) à la confluence avec la Loire à Villandry (37). 0400003137 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des captages prioritaires du département de la Loire RSQESOUCAPT42 0 2012 25420079300043 SYNDICAT MIXTE DU BONSON 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi qualitatif des captages eau potable 2 Départementale 42 LOIRE Syndicat mixte du bonson 2018-06-26 2019-09-24T17:26:00 0200000316 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau de la Métropole du Grand Nancy RECEMGN 0 2018 2018-09-01 24540067699998 METROPOLE DU GRAND NANCY 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Réseau destiné à fédérer les données produites dans le cadre des études sur la qualité des cours d'eau concernant la Métropole du Grand Nancy. 1 Locale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2018-07-03 2018-07-12T12:02:00 Réseau destiné à fédérer les données produites dans le cadres des études sur la qualité des cours d'eau concernant la Métropole du Grand Nancy. 0300000285 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion de la qualité des eaux superficielles dans le bassin Seine Normandie - Suivi sur support eau et sédiment REGESUSN 0 2018 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Gestion des résultats d’analyses avec les prestataires. 5 Bassin AESN 2018-07-13 2026-04-03T15:30:00 1000000048 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de la station d'épuration protocole BELT Poisson à Saint-Joseph STE_STJO_B_FISH 0 2015 1 Eaux littorales 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-23T10:40:00 Suivi sur 4 campagnes entre 2015 et 2021 (T0, T+1an, T+4ans et T+6ans) de l'impact de la mise en service de la station d'épuration de Saint-Joseph sur le peuplement ichtyologique récifal. 1000000047 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de la station d'épuration protocole LIT Benthos à Saint-Joseph STE_STJO_L_BENT 0 2015 1 Eaux littorales 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-23T10:40:00 Suivi sur 4 campagnes entre 2015 et 2021 (T0, T+1an, T+4ans et T+6ans) de l'impact de la mise en service de la station d'épuration de Saint-Joseph sur le peuplement corallien. 1000000049 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du blanchissement corallien Protocole Quadrat à Saint-Pierre STPI_Q_BLEACH 0 2018 1 Eaux littorales 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-23T10:40:00 Suivi du blanchissement des pentes externes des récifs coralliens sur Saint-Pierre (La Réunion) par protocole de quadrats. 1100000015 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des poissons par protocole Belt Medium Scale Approach - Mayotte MSA976_B_FISH 0 2018 1 Eaux littorales 2 Départementale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 Suivis MSA des récifs internes et barrière de Mayotte avec protocole Belt poissons depuis 2018. 1100000016 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du benthos dans des quadrats Medium Scale Approach - Mayotte MSA976_Q_BENT 0 2005 1 Eaux littorales 2 Départementale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-12-13T14:38:00 Estimation des taux de recouvrement absolus et relatifs des substrats, catégories coralliennes et algues dans des Quadrats. 1100000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau observatoire des récifs Coralliens protocole Belt poissons - Mayotte ORC976_B_FISH 0 2000 1 Eaux littorales 2 Départementale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - protocole Belt expert - Mayotte. 1100000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau observatoire des récifs coralliens protocole LIT benthos - Mayotte ORC976_L_BENT 0 1998 1 Eaux littorales 0 Inconnue 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Surveillance de l'état et de la composition des récifs coralliens - protocole LIT expert - Mayotte. 0400003143 1 Réseau de mesures Validé réseau de suivi hydrologique et phytoplanctonique de la rivière Penzé PENZE 0 1997 1 Eaux littorales 1 Locale 29 FINISTERE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2023-07-28T00:37:00 Suivi hydrologique et phytoplanctonique en rivière de Penzé dans le cadre d'étude des blooms de l'algue toxique : Alexandrium minutum. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0000000151 1 Réseau de mesures Validé REseau Mollusques de l'Observatoire COnchylicoLe REMOCOL 0 2008 1 Eaux littorales 6 Nationale 11 AUDE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 85 VENDEE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Réseau d'évaluation de la survie, de la croissance et des indices de qualité de l'huître creuse Crassostrea gigas dans le cadre de l'Observatoire Conchylicole. Ce réseau prend la suite du REMORA national [0000000044]. 0700000027 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements ichtyologiques protocole BELT poisson au Parc National de Guadeloupe PNG_B_FISH 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi de l'ichtyofaune - Protocole BELT - Parc National de Guadeloupe 0700000028 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole PIT benthos au Parc National de Guadeloupe PNG_P_BENT 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi de la couverture corallienne - Protocole PIT - Parc National de Guadeloupe 0700000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat macroalgues au Parc National de Guadeloupe PNG_Q_MALG 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - Parc National de Guadeloupe 0700000030 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat oursins au Parc National de Guadeloupe PNG_Q_OURS 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi des oursins diadèmes - Protocole QUADRAT - Parc National de Guadeloupe 0700000031 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat recrues coralliennes au Parc National de Guadeloupe PNG_Q_CORA 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi du recrutement corallien - Protocole QUADRAT - Parc National de Guadeloupe 0700000032 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements ichtyologiques protocole BELT poisson à la Réserve Naturelle de Petite Terre RNPT_B_FISH 0 2009 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE 1 Eaux littorales 1 Locale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 Suivi de l'ichtyofaune - Protocole BELT - Réserve Naturelle de Petite Terre 0700000033 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques Protocole PIT Benthos à la Réserve Naturelle de Petite Terre RNPT_P_BENT 0 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE 1 Eaux littorales 1 Locale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 Suivi de la couverture corallienne - Protocole PIT - Réserve Naturelle de Petite Terre 0700000034 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat macroalgues à la Réserve Naturelle de Petite Terre RNPT_Q_MALG 0 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE 1 Eaux littorales 0 Inconnue 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - Réserve Naturelle de Petite Terre 0700000035 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat oursins à la Réserve Naturelle de Petite Terre RNPT_Q_OURS 0 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE 1 Eaux littorales 1 Locale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 Suivi des oursins diadèmes - Protocole QUADRAT - Réserve Naturelle de Petite Terre 0700000036 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat recrues coralliennes à la Réserve Naturelle de Petite Terre RNPT_Q_CORA 0 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE 1 Eaux littorales 1 Locale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:21:00 Suivi du recrutement corallien - Protocole QUADRAT - Réserve Naturelle de Petite Terre 2100000008 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements ichtyologiques protocole BELT poisson à Saint Barthélemy SBH_B_FISH 0 2009 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 Suivi de l'ichtyofaune - Protocole BELT - Saint Barthélemy 2100000007 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques Protocole PIT Benthos à Saint Barthélemy SBH_P_BENT 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) 1 Eaux littorales 0 Inconnu 0 Inconnue IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 Suivi de la couverture corallienne - Protocole PIT - Saint Barthélemy 2100000006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat macroalgues à Saint Barthélemy SBH_Q_MALG 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - Saint Barthélemy 2100000005 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat oursins à Saint Barthélemy SBH_Q_OURS 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) 1 Eaux littorales 0 Inconnu 0 Inconnue IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 Suivi des oursins diadèmes - Protocole QUADRAT - Saint Barthélemy 2100000004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat recrues coralliennes à Saint Barthélemy SBH_Q_CORA 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 Suivi du recrutement corallien - Protocole QUADRAT - Saint Barthélemy 2100000003 1 Réseau de mesures Validé Surveillance des peuplements benthiques Protocole PIT Benthos à Saint-Martin SXM_P_BENT 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 Suivi de la couverture corallienne - Protocole PIT - Saint-Martin 2100000002 1 Réseau de mesures Validé réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat macroalgues à Saint-Martin SXM_Q_MALG 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 1 Eaux littorales 0 Inconnue IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - Saint-Martin 2100000001 1 Réseau de mesures Validé réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat oursins à Saint-Martin SXM_Q_OURS 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-11-28T11:33:00 Suivi des oursins diadèmes - Protocole QUADRAT - Saint-Martin 2100000000 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements benthiques protocole Quadrat recrues coralliennes à Saint-Martin SXM_Q_CORA 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 1 Eaux littorales 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-12-10T14:44:00 Suivi du recrutement corallien - Protocole QUADRAT - Saint-Martin 0700000026 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos par protocole PIT en Guadeloupe DCE971_P_BENT 0 2008 31780532300191 CREOCEAN 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi du corail - Protocole PIT - La Guadeloupe 0700000025 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos des herbiers par quadrats en Guadeloupe DCE971_Q_HERB 0 2008 31780532300191 CREOCEAN 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Guadeloupe 0700000024 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos des macroalgues par quadrat en Guadeloupe DCE971_Q_MALG 0 2008 31780532300191 CREOCEAN 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - La Guadeloupe 0700000023 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos des oursins par quadrat en Guadeloupe DCE971_Q_OURS 0 2008 31780532300191 CREOCEAN 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi des oursins - Protocole QUADRAT - La Guadeloupe 0700000022 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos des recrues coralliennes en Guadeloupe DCE971_Q_CORA 0 2008 31780532300191 CREOCEAN 1 Eaux littorales 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:22:00 Suivi des recrues coralliennes - Protocole QUADRAT - La Guadeloupe 0800000044 1 Réseau de mesures Validé Surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des récifs par protocole PIT DCE972_P_BENT 0 2007 2014-01-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 1 Eaux littorales 1 Pérenne 4 District 972 MARTINIQUE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-10-23T16:57:00 Suivi du corail - Protocole PIT - La Martinique 0800000046 1 Réseau de mesures Validé Surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des macroalgues par Quadrats DCE972_Q_MALG 0 2007 2014-01-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 1 Eaux littorales 1 Pérenne 4 District 972 MARTINIQUE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-10-23T16:57:00 Suivi des macroalgues - Protocole QUADRAT - La Martinique 0800000045 1 Réseau de mesures Validé Surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des oursins par Quadrats DCE972_Q_OURS 0 2010 2014-01-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 1 Eaux littorales 1 Pérenne 4 District 972 MARTINIQUE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-10-23T16:57:00 Suivi des oursins - Protocole QUADRAT - La Martinique 1100000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi - Parcours aléatoire pour dénombrement de poissons de l'ilot M'Bouzi GCRMNBOUZ_AFISH 0 2009 1 Eaux littorales 0 Inconnue 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - parcours aléatoire (Timed swim) - Ilot M'Bouzi 1100000013 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi Belt invertébrés de l'ilot M'Bouzi GCRMNBOUZ_BINV 0 2009 1 Eaux littorales 1 Locale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 Surveillance des macro-invertébrés benthiques des récifs coralliens - protocole Belt - Ilot M'Bouzi 1100000011 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi Belt des poissons de l'ilot M'Bouzi GCRMNBOUZ_BFISH 0 2009 1 Eaux littorales 1 Locale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - protocole Belt expert - Ilot M'Bouzi 1100000012 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi LIT benthos de l'ilot M'Bouzi GCRMNBOUZ_LBENT 0 2009 1 Eaux littorales 1 Locale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-25 2018-08-02T15:23:00 Surveillance de l'état et de la composition des récifs coralliens - protocole LIT - Ilot M'Bouzi 0300000288 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion de la qualité des eaux souterraines dans le bassin Seine Normandie REGESOSN 0 2018 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de l'agence de l'eau Seine Normandie regroupant l'ensemble des résultats d’analyses sous maitrise d'ouvrage Agence à partir de 2020 5 Bassin AESN 2018-07-27 2025-09-10T08:52:00 0200000317 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Surveillance Prospective des plans d'eau du bassin RHIN-MEUSE RSPRORM-PE 0 2018 2018-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 2018-01-01 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 102 Agence de l'Eau Rhin-Meuse 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Le réseau à vocation à rassembler toutes les mesures réalisés dans un cadre prospectif dans les plan d'eau du bassin Rhin-Meuse 5 Bassin AERM 2018-08-01 2018-08-02T15:21:00 0400003144 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides des eaux superficielles du territoire de Cap Atlantique RLESUQYCAP 0 2013 1.1 Eaux de transition 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN Cap Atlantique 2018-08-06 2018-08-23T10:40:00 0400003145 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales des entrées de retenues d'eau potable de la vendée RSQESUER85 0 2018 25850022200033 VENDEE EAU 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Surveillance des tendances de pollutions diffuses issues des bassins versants en amont de retenues. 2 Départementale 85 VENDEE VENDEE EAU 2018-08-24 2018-09-10T09:05:00 Suivi physico-chimique des entrées de retenues d'eau potable de la Vendée. 0400003147 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif sur le bassin de la Claise (37) RSQClaise37 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE Communauté de Communes Loches Sud Touraine 2018-08-28 2018-10-12T14:26:00 0400003148 1 Réseau de mesures Validé Reseau local de suivi de restauration par reméandrage de l'Echandon (37)-site de démonstration RSORMCEEchandon 0 2016 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Site de démonstration national de suivi de restauration hydromorphologique 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE AFB 2018-08-28 2018-10-12T14:26:00 0300000289 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance qualitatif des eaux littorales _ COGEMA Hydrologique COGEHY 0 2003 2003-01-01 2015-12-31 LER-Normandie 33071536800305 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne suivi physico chimie du rejet (Paramètres DCE) pour répondre à l'obligation réglementaire de surveillance du milieu imposé à COGEMA. 1 Locale 50 MANCHE IFREMER, vigies Nantes 2018-08-29 2023-05-17T16:26:00 Réseau de surveillance définit par décret suite aux rejets en mer de la société COGEMA. Deux points d'échantillonnage : Jobourg, proche du point de rejet et Barneville, dit de référence. "Programme gelé car orphelin (09/09/2022). Responsable : service des personnes ayant géré les stratégies à l'époque des suivis : nommé Ifremer/ODE/DYNECO/PELAGOS au 18/01/2023. Emilie RABILLER (responsable des stratégies quand en poste à Ifremer/LERN Port à Bessin) de 2011 à 2016, changement de fonction. " 0300000290 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance qualitatif des eaux littorales _ COGEMA Matière vivante COGEMV 0 2003 2003-01-01 2015-12-31 LER-Normandie 33071536800305 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Suivi de paramètres chimiques (ROCH) dans la matière vivante (Moules) a proximité du rejet pour répondre à l'obligation réglementaire de surveillance du milieu imposé à COGEMA. 1 Locale 50 MANCHE IFREMER, vigies Nantes 2018-08-29 2023-05-17T16:26:00 Réseau de surveillance définit par décret suite aux rejets en mer de la société COGEMA. Deux points d'échantillonnage : Moulinets, proche des rejets et Goury, plus au nord. Programme gelé car clos - Responsable : service des personnes ayant géré les stratégies à l'époque des suivis : nommé Ifremer/ODE/DYNECO/PELAGOS au 18/01/2023 0400003146 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département du Maine-et-Loire (49) PISC49 0 2018 78611936200030 FEDER PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQUE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 49 MAINE-ET-LOIRE FDPPMA49 2018-09-03 2018-09-10T09:05:00 0400003149 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi biologique du bassin versant de Grand-Lieu RBVGLBIOGDLIEU 0 2017 20000331700019 SYNDICAT GRAND-LIEU ESTUAIRE (SGLE) 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Evaluation des actions du contrat territorial milieux aquatiques 9 Interdépartementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 85 VENDEE SBV Grand-Lieu 2018-09-11 2018-10-12T14:26:00 Données sur la qualité biologique des cours d'eau du bassin versant de Grand-Lieu. 0400003150 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi des opérations de restauration hydromorphologique du Mazaye RLESUORMMAZ 0 2018 3 Eaux superficielles conti Restauration hydromorphologique du cours du Mazaye. 1 Locale 63 PUY-DE-DOME SARL RIVE 2018-09-26 2018-10-23T16:57:00 1100000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau de stations références pour l'étude bioindication des sites pollués des cours d'eau de Mayotte RDESUSBIOPOLMAY 0 2013 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 4 District 976 MAYOTTE DEAL Mayotte 2018-10-01 2018-10-12T14:25:00 0600000313 1 Réseau de mesures Gelé Réseau départemental de Suivi des Eaux souterraines du Vaucluse RD84ESOUT 0 2016 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 2 Départementale 84 VAUCLUSE Conseil Départemental 2018-10-23 2018-12-10T14:44:00 0700000038 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des invertébrés benthiques par protocole Belt au Parc Marin de Guadeloupe PNG_B_INVERT 0 2013 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE 1 Eaux littorales 0 Inconnu 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-12 2019-01-07T11:38:00 Suivi de la mégafaune associée aux herbiers (oursins, étoiles de mer, holothuries, nacres) à partir de 2013 (réalisé en même temps que le suivi ciblé des lambis). Ce suivi porte sur le dénombrements de chaque groupe de taxon. 0700000037 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des lambis par protocole Belt au Parc Marin de Guadeloupe PNG_B_LAMBIS 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE 1 Eaux littorales 0 Inconnu 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-10-08 2019-01-07T11:38:00 Suivi ciblé des lambis à partir de 2007. Ce suivi porte sur le dénombrement, la mortalité et la taille des lambis. 0700000039 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des herbiers par protocole Quadrat au Parc Marin de Guadeloupe PNG_Q_HERB 0 2007 18971008000020 PARC NATIONAL DE LA GUADELOUPE 1 Eaux littorales 0 Inconnu 2 Départementale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-09-01 2019-01-07T11:38:00 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Parc National de Guadeloupe 0700000041 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance des invertébrés benthiques par protocole Belt à la Réserve Naturelle de Petite Terre RNPT_B_INVERT 0 2013 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-12 2023-07-28T00:37:00 Programme créé en prévision de la reprise de données Lambis finalement intégrées dans le programme RESEAUAMP_RNPT_BELT_LAMBIS [0700000042] : gelé. 0700000042 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des lambis par protocole Belt à la Réserve Naturelle de Petite Terre RNPT_B_LAMBIS 0 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-10-08 2019-01-07T11:38:00 Suivi ciblé des lambis à partir de 2007. Ce suivi porte sur le dénombrement, la mortalité et la taille des lambis. 0700000040 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des herbiers par protocole Quadrat à la Réserve Naturelle de Petite Terre RNPT_Q_HERB 0 2007 2464 RESERVE NATURELLE DE PETITE TERRE 1 Eaux littorales 1 Locale 971 GUADELOUPE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-09-01 2019-01-07T11:38:00 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Petite Terre 2100000009 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des invertébrés benthiques par protocole Belt à Saint Barthélemy SBH_B_INVERT 0 2013 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-12 2023-07-28T00:37:00 Programme créé en prévision de la reprise de données Lambis finalement intégrées dans le programme RESEAUAMP_SBH_BELT_LAMBIS [0700000042] : gelé. 2100000010 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des lambis par protocole Belt à Saint Barthélemy SBH_B_LAMBIS 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-10-08 2018-11-28T11:33:00 Suivi ciblé des lambis à partir de 2007. Ce suivi porte sur le dénombrement, la mortalité et la taille des lambis. 2100000011 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des herbiers par protocole Quadrat à la Réserve de Saint Barthélemy SBH_Q_HERB 0 2007 79747778300014 AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONEMENT (ATE) 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-09-01 2018-11-28T11:33:00 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Saint Barthélemy 2100000014 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des invertébrés benthiques par protocole Belt à Saint-Martin SXM_B_INVERT 0 2013 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-07-12 2019-02-06T15:28:00 Suivi de la mégafaune associée aux herbiers (oursins, étoiles de mer, holothuries, nacres) à partir de 2013 (réalisé en même temps que le suivi ciblé des lambis). Ce suivi porte sur le dénombrements de chaque groupe de taxon. 2100000013 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des lambis par protocole Belt à Saint-Martin SXM_B_LAMBIS 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-10-08 2019-02-06T15:28:00 Suivi ciblé des lambis à partir de 2007. Ce suivi porte sur le dénombrement, la mortalité et la taille des lambis. 2100000012 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des herbiers par protocole Quadrat à la Réserve Naturelle de Saint-Martin SXM_Q_HERB 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-09-01 2019-02-06T15:28:00 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - Saint Martin 0400003152 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique de l’effacement d'ouvrages sur le DHUY (45) RDLIDHUY 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi pour étudier l'impact de l'effacement des ouvrages sur le DHUY 1 Locale 45 LOIRET Syndicat intercommunal du Bassin du Loiret 2018-11-05 2019-01-07T11:38:00 0000000155 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Phytobenthos IGA-BENT-PHYT 0 1983 1987-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1994-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) 1987-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) 1987-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-BENT-PHYT regroupe l'ensemble des données d'observation des populations de macro-algues (Fucus) sur les abords de FLAMANVILLE et de PALUEL acquises depuis le début des années 1980. 10 Interrégionale 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-05-04 2019-09-24T17:26:00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 0000000154 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Macrozoobenthos inter et subtidal IGA-BENT-ZOOB 0 1983 1980-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-BENT-ZOOB regroupe l'ensemble des données d'observation des populations de macrofaune benthique (substrat dur et/ou meuble) sur les abords de GRAVELINES, FLAMANVILLE, PALUEL et BLAYAIS acquises depuis le milieu des années 1980. 10 Interrégionale 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-05-04 2019-09-24T17:26:00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 0000000153 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) -Microbiologie (dédié Vibrion à partir de 2017) IGA-PELA-MICR 0 2019 1980-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire" est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-MICR regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire Microbiologique sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis 2019. 10 Interrégionale 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-05-04 2019-09-24T17:26:00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 0000000152 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Physico-Chimie IGA-PELA-HYDR 0 1983 1980-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-HYDR regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire des paramètres physico-chimiques sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis le milieu des années 1980. 10 Interrégionale 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-05-04 2019-09-24T17:26:00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 0000000156 1 Réseau de mesures Validé Programme de surveillance des déchets sur les plages dans le cadre de la DCSMM DECHETS_PLAGES 0 2010 1 Eaux littorales 1 Pérenne Évaluer le bon état du milieu dans le cadre de la DCSMM. 6 Nationale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-07-17 2018-11-28T11:33:00 Programme de surveillance des déchets sur les plages dans le cadre de la DCSMM (D10). Protocoles OSPAR/ DCSMM. 1000000050 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du rejet du centre de Kelonia sur le peuplement ichtylogique KELONIA_B_FISH 0 2017 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-09-06 2018-11-28T11:33:00 Suivi de la qualité du rejet réalisé par le centre de Kelonia (après pompage et traitement partiel) à Saint-Leu sur le peuplement ichtyologique récifal. 1000000051 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du rejet du centre de Kelonia sur le peuplement benthique KELONIA_L_BENT 0 2017 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-09-06 2018-11-28T11:33:00 Suivi de la qualité du rejet réalisé par le centre de Kelonia (après pompage et traitement partiel) à Saint-Leu sur le peuplement benthique récifal. 0000000157 1 Réseau de mesures Validé Veille d'émergence des biotoxines marines dans les coquillages EMERGTOX 0 2013 1 Eaux littorales 0 Inconnu 6 Nationale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-05-18 2018-12-10T14:44:00 L'objectif est la mise en évidence éventuelle d’un danger lié à la présence dans les coquillages de toxines lipophiles connues réglementées et non réglementées, répertoriées en France ou pouvant être introduites en France via les eaux de ballast ou les échanges commerciaux entre pays. Plus d'informations : https://wwz.ifremer.fr/dyneco/Lab.-Phyc/Projets-en-cours/Dispositif-EMERGTOX 1000000052 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi Belt invertébrés de la Réunion GCRMN974B_INV 0 2011 1 Eaux littorales 0 Inconnu 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2015-09-30 2018-11-28T11:33:00 Surveillance des macro-invertébrés benthiques vivant à proximité des récifs coralliens - protocole Belt expert - Ile de La Réunion 0400003151 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif sur le Bassin de l'Esves RSQESVES 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE Communauté de communes loches sud touraine 2018-11-07 2018-11-09T15:28:00 0400003153 1 Réseau de mesures Validé Suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin de l'Erve ERVE PHYTO 0 2018 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 2 Départementale 53 MAYENNE Régie des eaux des Coëvrons 2018-11-12 2019-01-07T11:38:00 ANALYSES PHYTO DANS LE CADRE DU PLAN D'action sur le bassin amont de la prise d'eau de Gratte sac 0400003154 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de l'Indre et Loire (37) PISC37 0 2018 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne plusieurs objectifs 2 Départementale 37 INDRE-ET-LOIRE Fédération de Pêche 37 2018-11-26 2018-12-10T14:44:00 1000000053 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi invertébrés GPMDLR_B_INVERT 0 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-08-22 2019-01-07T11:38:00 Suivi du peuplement des invertébrés benthiques à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1000000054 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi poissons GPMDLR_B_FISH 0 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2017-07-04 2019-01-07T11:38:00 Suivi du peuplement ichtyologique récifal à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1000000055 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi benthos GPMDLR_L_BENT 0 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2018-11-28 2019-01-07T11:38:00 Suivi du peuplement corallien à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 0400003155 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du contrat territorial du bassin versant du Fouzon et ses affluents RRIVESUQPYBFOU 0 2012 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Réseau créé dans le cadre du contrat territorial du bassin du Fouzon 1 Locale 18 CHER 36 INDRE 41 LOIR-ET-CHER Syndicat Mixte du Pays de Valençay en Berry 2018-12-03 2019-01-07T11:38:00 0300000291 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des anguilles dans l'eure RSANGUILLE27 0 2008 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 27 EURE Agence Française pour la Biodiversite 2008-01-01 2019-01-07T11:38:00 0400003156 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des nitrates des eaux superficielles du bassin du Négron RSESUNO3NEGRON 0 2018 2018-11-01 2020-11-01 20008035600013 SYNDICAT DES BASSINS DU NEGRON ET DU SAINT-MEXME 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 9 Interdépartementale 37 INDRE-ET-LOIRE 86 VIENNE SBNM 2018-11-01 2019-02-19T09:58:00 Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme (SBNM) Vienne aval et affluents. Ce réseau est un réseau hivernal. 1000000056 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi de la biodiversité récifale GPMDLR_ALEATOIR 0 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 Suivi de la biodiversité récifale à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1000000059 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi benthos sur point fixe GPMDLR_PCS_BENT 0 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 Suivi peuplement corallien sur point fixe à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1000000058 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impactdu Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi invertébré sur point fixe GPMDLR_PCS_INV 0 2017 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 Suivi du peuplement des invertébrés benthiques sur point fixe à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1000000057 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi poisson sur point fixe GPMDLR_PCS_FISH 0 2017 31780532300191 CREOCEAN 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 Suivi du peuplement ichtyologique sur point fixe à partir de 2017 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 1000000061 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de l'aménagement de la Ravine Blanche Réunion - suivi poissons RAVINE_B_FISH 0 2012 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN 1 Eaux littorales 2 Temporaire 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 Suivi sur 2012, 2013 et 2014 de l'impact de la rénovation urbaine du quartier de la Ravine Blanche (redimensionnement du canal SOREMA) à Saint-Pierre sur le peuplement ichtyologique récifal. 1000000060 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de l'aménagement de la Ravine Blanche Réunion - suivi benthos RAVINE_L_BENT 0 2012 81517421400016 CREOCEAN OCEAN INDIEN 1 Eaux littorales 2 Temporaire 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-02 2019-01-07T11:38:00 Suivi sur 2012, 2013 et 2014 de l'impact de la rénovation urbaine du quartier de la Ravine Blanche (redimensionnement du canal SOREMA) à Saint-Pierre sur le peuplement corallien. 0400003157 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de la Vienne (86) PISC86 0 2010 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 86 VIENNE Agence de l'Eau Loire Bretagne 2010-01-01 2019-02-19T09:58:00 0200000318 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles autour du Laboratoire à Bure (55) RESUQANDRA55 0 2011 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Suivi Environnemental des eaux superficielles autour du Laboratoire à BURE (55) Pour les aspects Physico-Chimique et Biologique 1 Locale 55 MEUSE AESN 2011-02-22 2019-02-06T15:28:00 0300000292 1 Réseau de mesures Gelé Suivi de la croissance et de la reproduction de la moule (Mytilus edulis) des départements 14,50, 61 (Basse-Normandie) BLUEDEB 0 2010 1 Eaux littorales 9 Interdépartementale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2023-05-17T16:26:00 Suivi de la croissance et de la reproduction de la moule, Mytilus edulis, et des paramètres environnementaux associés en Basse-Normandie. Description du projet : https://wwz.ifremer.fr/lern/Projets-de-recherche/Ecosystemes-conchylicoles/BlueDEB-modele-de-la-moule-bleue Données acquises dans le cadre du projet OGIVE (Phase III, 2011-2013). Jeu de données coordonné par A. Gangnery (LER-N) jusque 2020 (changement de poste A. Gangnery fin 2020). La référence ci-après renseigne sur le contenu du programme : Gangnery Aline, Cugier Philippe, Le Gendre Romain, Legendre Aurelie, Maheux Frank, Mary Charlotte, Normand Julien, Parrad Sophie, Pierre-Duplessix Olivier, Picoche Coralie, Pien Sebastien, Rabiller Emilie, Simon Benjamin (2015). Projet OGIVE. Outils d'aide à la Gestion et à la Valorisation des Ecosystèmes conchylicoles de Basse-Normandie. Rapport final de phase III (2011-2013) . RST LERN 15-02 . https://archimer.ifremer.fr/doc/00253/36468/. Programme clos : 07/09/2022 : la cellule Quadrige a validé les données non validées du programme et les a qualifiées à Douteux après échange avec la responsable du programme : Aline GANGNERY (Ifremer/LERN). 0300000293 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la croissance de la moule (Mytilus edulis) de l'hydrologie et des apports par les bassins versants sur le secteur de la côte ouest du Cotentin en Basse-Normandie CIROCO - OGIVE 0 2012 1 Eaux littorales 2 Temporaire 1 Locale 50 MANCHE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2023-05-17T16:26:00 Période 2012-2014. Données acquises dans le cadre des projets Bluedeb (2008-2010) et OGIVE (Phase III, 2011-2013). Jeu de données coordonné par A. Gangnery (LER-N) jusque 2020 (changement de poste A. Gangnery fin 2020). Les références ci-après renseignent sur le contenu du programme : 1/ Picoche Coralie, Le Gendre Romain, Flye-Sainte-Marie Jonathan, Francoise Sylvaine, Maheux Frank, Simon Benjamin, Gangnery Aline (2014). Towards the Determination of Mytilus edulis Food Preferences Using the Dynamic Energy Budget (DEB) Theory . Plos One , 9(10), 1-13 . Publisher's official version : https://doi.org/10.1371/journal.pone.0109796 , Open Access version : https://archimer.ifremer.fr/doc/00218/32895/ - 2/ Gangnery Aline, Cugier Philippe, Le Gendre Romain, Legendre Aurelie, Maheux Frank, Mary Charlotte, Normand Julien, Parrad Sophie, Pierre-Duplessix Olivier, Picoche Coralie, Pien Sebastien, Rabiller Emilie, Simon Benjamin (2015). Projet OGIVE. Outils d'aide à la Gestion et à la Valorisation des Ecosystèmes conchylicoles de Basse-Normandie. Rapport final de phase III (2011-2013) . RST LERN 15-02 . https://archimer.ifremer.fr/doc/00253/36468/. Programme clos : 07/09/2022 : la cellule Quadrige a validé les données non validées du programme et les a qualifiées à Douteux après échange avec la responsable du programme : Aline GANGNERY (Ifremer/LERN). 1100000020 1 Réseau de mesures Validé Réseau observatoire des récifs coralliens frangeants par photo-quadrats benthos - Mayotte 976_PHOTOQUA_B 0 2017 79444661700027 [ND][ND] [ND] 1 Eaux littorales 2 Départementale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 Surveillance du benthos à travers la couverture corallienne le long des récifs frangeants de Mayotte. 2400000000 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi Belt des poissons - îles Eparses GCRMNEPARB_FISH 0 1995 1 Eaux littorales Global Coral Reef Monitoring Network (GCRMN) 8 Internationale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-02-06T15:28:00 Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - protocole Belt expert - Iles Eparses. 2400000001 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi LIT du benthos - îles Eparses GCRMNEPARL_BENT 0 1995 1 Eaux littorales Global Coral Reef Monitoring Network (GCRMN) 8 Internationale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-02-06T15:28:00 Surveillance de l'état et de la composition des récifs coralliens - protocole LIT expert - Iles Eparses 0000000158 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydro-phyto-zoo - Golfe Normano Breton (GNB) GNB 0 1980 1 Eaux littorales 2 Temporaire 9 Interdépartementale 22 COTES-D'ARMOR 50 MANCHE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2023-07-28T00:37:00 Suivi hydro-phyto-zoo dans le golfe normano-breton de 1980 à 1983 dans le cas du projet d'implantation d'une usine marémotrice dans le golfe normano-breton. Clos depuis 2002 (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 1200000072 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des sédiments en eau littorale en Corse (LIMA) LIMASD 0 2000 1 Eaux littorales 3 Régionale 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2023-07-28T00:37:00 Programme Littoral Corse Sédiment. Clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0000000160 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance microbiologique en eau littorale des zones de pêche récréative MICROB_RECREATI 1 2016 1 Eaux littorales 1 Pérenne 3 Régionale 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 85 VENDEE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-04-03T15:57:00 Surveillance microbiologique des zones de pèche récréative, en complément du REMI - ARS Bretagne 0400003091 1000000062 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des récifs coralliens - protocole MSA à La Réunion MSA974_Q_BENT 0 2009 1 Eaux littorales 2 Temporaire 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 Suivi des récifs frangeants de La Réunion par le protocole Medium-Scale Approach (MSA) (quadrats) 1100000021 1 Réseau de mesures Validé Réseau observatoire des récifs coralliens - protocole BELT invertébrés - Mayotte ORC976_B_INVERT 0 2013 1 Eaux littorales Observatoire des Récifs Coralliens (ORC) 2 Départementale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 Surveillance des macro-invertébrés des récifs coralliens - protocole Belt expert - Mayotte 1100000022 1 Réseau de mesures Validé Réseau observatoire des récifs coralliens - suivis des recrues de colonies et des maladies - Mayotte ORC976_Q_RECMAL 0 2017 1 Eaux littorales Observatoire des Récifs Coralliens (ORC) 2 Départementale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 Surveillance par quadrat des recrues coralliennes dont la taille est inférieure à 5 cm et de la présence éventuelle de maladie sur les colonies adultes - Mayotte 0000000159 1 Réseau de mesures Validé Réseau régional du suivi des rendements aquacoles des Pertuis Charentais - REMOULA REMOULA 0 2000 1 Eaux littorales 2 Temporaire 9 Interdépartementale 17 CHARENTE-MARITIME 85 VENDEE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 REMOULA, créé en 2000, est un réseau régional du suivi de la croissance des moules (Mytilus edulis) effectif dans les Pertuis Charentais (P. Breton et P. d'Antioche). 2 périodes : 2000-2005 (12 mois) et 2006-2012 (15 mois). 0800000047 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des herbiers par Quadrats DCE972_Q_HERB 0 2007 2014-07-01 39405228600033 [ND][ND] [ND] 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 2014-01-01 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 1 Eaux littorales 1 Pérenne 4 District 972 MARTINIQUE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-01-07 2019-03-22T11:28:00 Suivi des herbiers - Protocole QUADRAT - La Martinique 0300000217 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Bourgogne RRGBIOBOURGOGN 0 2000 3 Eaux superficielles conti 3 Régionale Aquascop biologie 2019-01-09 2019-03-22T11:28:00 0400003159 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local du CTMA Creuse Aval sur le territoire de la CC CSO (23) RSLESUMCREUSE 0 2018 2017-11-13 Technicien de rivière 20006718900015 CC CREUSE SUD OUEST 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 23 CREUSE Communauté de communes Creuse Sud-Ouest 2019-01-09 2019-03-22T12:19:00 0600000428 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur le Hérisson à Doucier (39) RSDRMC0028 0 2018 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire étude avant/après travaux de restauration. 1 Locale 39 JURA Agence de l'eau RMC 2019-01-17 2019-02-06T15:28:00 Suivi scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique du Hérisson à Doucier (reméandrage). 0400003158 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant de la Coise RLESUQCOISE 0 2004 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi de l'état de la qualité de l'eau du bassin versant de la Coise et de ses affluents 1 Locale 42 LOIRE 69 RHONE FREDON Auvergne 2019-01-25 2019-03-22T11:28:00 0400003161 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du Pont du Rocher (49) RSLQESUPONTROC 0 2016 3 Eaux superficielles conti 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE 2019-02-12 2019-03-22T11:28:00 0400003160 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du SAGE Ouest Cornouaille RSLQESOUAUDBRE 0 2019 4 Eaux souterraines 1 Pérenne suivi du paramètre nitrates 1 Locale 29 FINISTERE Syndicat mixte du SAGE OUEST CORNOUAILLE 2019-02-14 2019-03-22T11:28:00 une campagne en hautes eaux, une en basses eaux avec une périodicité de 5 ans 0500000276 1 Réseau de mesures Validé Méta-réseau interdépartemental de suivi quantitatif des eaux souterraines des départements 24, 33, 40, 47, 64 RDESOUPMETAAQI 1 2019 58205614900674 BRGM 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Pouvoir faire des requêtes et interroger les statistiques de chargement sur tous les points sous MO BRGM en zone Aquitaine 9 Interdépartementale 24 DORDOGNE 33 GIRONDE 40 LANDES 47 LOT-ET-GARONNE 64 PYRENEES-ATLANTIQUES BRGM 2019-02-14 2019-04-10T15:09:00 C'est un méta réseau qui regroupe les 4 réseaux sous maîtrise d'œuvre BRGM en zone Aquitaine : 0500000004 RCD33 ; 0500000011 RCD47 ; 0500000019 RCD24 ; 0500000045 AFB zone AQI. 0500000045 0500000004 0500000011 0500000019 0400003162 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole des marais de Brière et du Brivet (44) RSLQESUMBB 0 2004 2019-02-18 chargé de mission service biodiversité et zones humides 25440095500012 SYND MIXTE PARC NATUREL REGION BRIERE 3.1 Rivières, canaux Caractériser les évolutions du peuplement piscicole des marais du Brivet pour évaluer la gestion mise en œuvre par les acteurs associer à la préservation ou l'exploitation du patrimoine piscicole. 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE syndicat mixte du parc naturel régional de brière 2019-02-18 2019-05-27T16:08:00 Suivi annuel par pêche électrique animé par le parc naturel régional de Brière sur le bassin du Brivet 0300000294 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hebdomadaire de la qualité de l'Ancoeur RSLESUQANC 0 2019 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Suivi de l'impact de l'efficacité des actions menées dans le programme de protection des captages de Nangis (nappe du Champigny). Suivi du bassin versant amont car la nappe est également tributaire des apports de l'Ancoeur par les gouffres et zone d'infiltration. Suivi hebdomadaire. 1 Locale 77 SEINE-ET-MARNE AESN 2019-03-01 2019-03-22T11:28:00 0400003163 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des cours d'eau dans le cadre du Sage Bas-Léon QeauSAGEBL 0 2017 2017-01-02 25290106100025 SYNDICAT DES EAUX DU BAS-LEON (SEBL) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 29 FINISTERE Syndicat des Eaux du Bas-Léon 2019-03-07 2019-04-03T15:57:00 0400003164 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité avant/après travaux du cours d'eau la Tronne RSLQESUTronne 0 2018 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Analyse de l'état initial biologique et physico-chimique de la Tronne avant travaux de restauration du lit mineur 1 Locale 41 LOIR-ET-CHER Communauté de Communes Beauce Val de Loire 2019-03-07 2019-05-27T16:08:00 1000000065 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations La Réunion - suivi récifs protocole LIT Benthos PAPI974_L_BENT 0 2018 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 Suivi benthique dans le cadre du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations. La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec PAPI974_P_BENT et PAPI974_Q_HERB. 1000000064 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations La Réunion - suivi récifs protocole PIT Benthos PAPI974_P_BENT 0 2018 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 Suivi benthique dans le cadre du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations. La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec PAPI974_L_BENT et PAPI974_Q_HERB. 1000000063 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations La Réunion - Suivi Quadrat herbiers PAPI974_Q_HERB 0 2018 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 Suivi benthique dans le cadre du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations. La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec PAPI974_L_BENT et PAPI974_P_BENT. 1000000067 1 Réseau de mesures Validé POPulation d'Epinephelus MERra récifs de La Réunion - BELT Poissons POPMER974_BFISH 0 2007 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 Suivi ciblé sur l'espèce Epinephelus merra : la taille de chaque individu et la position sur le transect (ainsi que l'habitat associé) sont notés. La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec POPMER974_LBENT. 1000000066 1 Réseau de mesures Validé POPulation d'Epinephelus MERra récifs de La Réunion - LIT Benthos POPMER974_LBENT 0 2007 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-03-18 2019-05-27T16:08:00 LIT Benthos classique (pas d'espèce, mais des groupes de taxons). La mise en œuvre de ce suivi est réalisé conjointement avec POPMER974_BFISH. 0000000161 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Zooplancton pélagique total IGA-PELA-ZOOT 0 1975 1980-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire", est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-CHIM regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire des susbtances chimiques sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis le milieu des années 1980. 10 Interrégionale 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-03-18 2019-09-24T17:26:00 Surveillance Ecologique des CNPE de Bord de mer (Programme IGA) - Domaine PELAGIQUE - ZOOPLANCTON total (biodiversité du zooplancton). Suivi des population de Zooplancton sur les 5 CNPE. En savoir plus : http://wwz.ifremer.fr/manchemerdunord/Environnement/LER-Boulogne-sur-Mer/Surveillance-et-Observation/IGA 2100000015 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des peuplements ichtyologiques protocole BELT à Saint-Martin SXM_B_FISH 0 2007 44150373700039 ASS GESTION RESERVE NATURELLE ST MARTIN 1 Eaux littorales 1 Locale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-03-18 2019-04-10T15:09:00 Suivi de l'ichtyofaune - Protocole BELT - Saint-Martin 0300000296 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des sources de Saint-Hilaire le Châtel RSLQESOSAINTHIL 0 2011 4 Eaux souterraines 1 Locale 61 ORNE Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2011-09-11 2024-03-13T17:31:00 analyses physico-chimiques 0300000295 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines- AAC des sources de la Renardière (Dame-Marie) RSLQESORENARD 0 2018 4 Eaux souterraines analyses physico-chimiques 1 Locale 61 ORNE Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2018-08-01 2024-03-13T17:31:00 0300000297 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des forages de Sées RSLQESOSEES 0 2011 4 Eaux souterraines analyses physico-chimiques 61 ORNE Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2011-09-11 2024-03-13T17:31:00 0300000298 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des forages de l'Etre RSLQESOETRE 0 2011 4 Eaux souterraines analyses physico-chimiques 1 Locale 61 ORNE Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2011-09-11 2024-03-13T17:31:00 0300000299 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des forages de Vingt Acres (Sarceaux) RSLQESOVINGTA 0 2018 4 Eaux souterraines analyses physico-chimiques 1 Locale 61 ORNE Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2018-08-01 2024-03-13T17:31:00 0300000300 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des sources de Pont Herbout - Le Gué RSLQESOHERBOUT 0 2018 4 Eaux souterraines analyses physico-chimiques 1 Locale 61 ORNE Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2018-08-01 2024-03-13T17:31:00 0300000301 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC des sources Vallées - Pommeraie RSLQESOVALLEES 0 2018 4 Eaux souterraines analyses physico-chimiques 1 Locale Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2018-08-01 2024-03-13T17:31:00 0300000302 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles - AAC du barrage de la Visance RSLQESUVISANCE 0 2018 3 Eaux superficielles conti analyses physico-chimiques 1 Locale 61 ORNE Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2018-08-01 2019-04-03T15:58:00 0300000303 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux brutes souterraines des aires d'alimentation de captages prioritaires de l'Orne RDESOUQAAC61 0 2019 4 Eaux souterraines 2 Départementale 61 ORNE Syndicat Départemental de l'Eau de l'Orne 2019-04-02 2024-03-13T17:22:00 0400003165 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'Aunay - AAC des Chaponneaux RSLQESUAUNAY 0 2017 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE 2017-04-01 2019-05-27T16:08:00 0400003166 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du ruisseau de la Biettière - AAC Freigné (44) RSLQESUAACBIETI 0 2008 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE 2009-01-01 2019-05-27T16:08:00 0101320161 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Hem (62) RSLESUMHEM 0 2017 18591178100028 AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire étude avant/après travaux 1 Locale 62 PAS-DE-CALAIS Agence française pour la Biodiversité 2019-04-09 2024-11-20T17:26:00 Acquisition de données dans le cadre suivi scientifique minimum, suite aux travaux d'aménagement réalisés sous maîtrise d'ouvrage Agence 0400003170 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique complémentaire - Bassin-versant de la Goulaine et de Divatte RSQCTMA4449 0 2017 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE Syndicat Loire Aval - Pôle GEMAPI 2019-04-16 2024-12-13T17:22:00 données piscicoles 0700000043 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la caractérisation hydromorphologique des cours d'eau de la Guadeloupe RBESUGUAMORPHOL 0 2019 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Caractérisation de l'hydromorphologie et de la continuité écologique des cours d'eau de Guadeloupe 4 District 971 GUADELOUPE Office de l'Eau Guadeloupe 2019-04-17 2019-05-27T16:08:00 0400003168 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique de l'Ernée dans son fond de vallée - Forge de Montaudin (53) RSLESUMMONTAU 0 2019 3.1 Rivières, canaux Suivi avant suppression d'ouvrage hydraulique et restauration de l'Ernée dans son fond de vallée sur 500 m. 53 MAYENNE Syndicat de bassin de l'Ernée 2019-04-19 2019-12-17T15:38:00 0400003167 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de la Vendée (85) RSDPISCIVENDEE 0 2017 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 85 VENDEE FVPPMA 2019-04-23 2019-05-27T16:08:00 0400003169 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydromorphologique du bassin versant du Sornin - Stations Carhyce RLCARHYCEBVSORN 0 2019 20001334000019 SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU SORNIN ET DE SES AFFLUENTS (SYMISOA) 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Création d'un réseau de collecte de station Carhyce à l'échelle du bassin versant du Sornin et des opérations de gestion du territoire 9 Interdépartementale 42 LOIRE 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE SYMISOA 2019-04-25 2019-05-27T16:08:00 Création d'un réseau de collecte de station Carhyce à l'échelle du bassin versant du Sornin et des opérations de gestion du territoire 0400003171 1 Réseau de mesures Validé Réseau observatoire de la qualité du bassin versant du captage du Lac de la Sorme RSLESUQPSORME 0 2011 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Etude initiale puis suivi-évaluation du programme d'actions de lutte contre les pollutions diffuses, axé sur le phosphore responsable de l'eutrophisation du lac de la Sorme utilisé pour la production d'eau potable 1 Locale 71 SAONE-ET-LOIRE Communauté Urbaine Creusot-Montceau 2019-05-27 2019-06-27T16:40:00 Dispositif de suivi-évaluation du bassin versant du captage du lac de la Sorme destiné à la production d'eau potable 2400000002 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des poissons des récifs coralliens à l'aide des STAVIRO - Iles Eparses STAVIEPARB_FISH 0 2016 1 Eaux littorales 8 Internationale IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-05 2019-06-27T16:40:00 Suivi ichtyologique à l'aide de caméras rotatives STAVIRO placées dans les récifs coralliens puis analysées en laboratoire. 1100000023 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des poissons des récifs coralliens à l'aide des STAVIRO - Mayotte STAVI976B_FISH 0 2014 1 Eaux littorales 2 Départementale 976 MAYOTTE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-05 2019-06-27T16:40:00 Suivi ichtyologique à Mayotte à l'aide de caméras rotatives STAVIRO placées dans les récifs coralliens puis analysées en laboratoire. 1000000068 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des poissons des récifs coralliens à l'aide des STAVIRO - La Réunion STAVI974B_FISH 0 2016 1 Eaux littorales 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-05 2019-06-27T16:40:00 Suivi ichtyologique à l'aide de caméras rotatives STAVIRO placées dans les récifs coralliens puis analysées en laboratoire. Ces suivis initialisés dans la zone de la Réserve Marine s'étendent actuellement à l'ensemble des littoraux réunionnais. 0900000022 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du mercure en Guyane GUYANE_MERCURE 0 2009 1 Eaux littorales 2 Départementale 973 GUYANE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-05 2019-07-16T16:02:00 Suivi spécifique du mercure effectué en Guyane par l'ODE 973 et la DEAL 973. 0900000023 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des campagnes préparatoires à la surveillance menées par l'IRD en Guyane GUYANE_ETUD_IRD 0 2009 1 Eaux littorales 2 Départementale 973 GUYANE IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-05 2019-07-16T16:02:00 Campagnes 2009/2010 préparatoires à la mise en place de la DCE menées par l'IRD en Guyane. Analyses de l'hydrologie et des nutriments. 0000000162 1 Réseau de mesures Validé Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Hors cadre ROCCH Surveillance ROCCH-ETUDES 0 2016 1 Eaux littorales 6 Nationale 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 34 HERAULT 44 LOIRE-ATLANTIQUE 77 SEINE-ET-MARNE 83 VAR IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-06 2019-06-27T16:40:00 Volet du Réseau national ROCCH : Etude de la bioaccumulation des contaminants chimiques. La stratégie d'échantillonnage pour ces études est proche du ROCCH mais ne correspond pas aux contraintes du ROCCH Surveillance. 0000000163 1 Réseau de mesures Validé Suivis phytoplanctoniques - Campagnes Mer-Celtique, Manche, Mer du Nord (IBTS et CGFS) DCF_PHYTOPK_MMN 0 2008 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 7 Europe 14 CALVADOS 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-06 2020-08-28T12:33:00 Données de phytoplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées de la Manche, de la Mer du Nord et de la Mer Celtique (IBTS et CGFS) affiliées au programme Data Collection Framework. 1000000069 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle environnemental des travaux de réhabilitation du bassin de baignade de Boucan Canot - La Réunion - suivi poisson sur point fixe BOUCAN_PCS_FISH 0 2017 81121066500014 MAREX 1 Eaux littorales 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-06 2019-06-27T16:40:00 Suivi du peuplement ichtyologique sur point fixe (PCS - Point de Comptage Stationnaire) à Boucan Canot autour du bassin de baignade - La Réunion. 0500000283 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique du bassin Marennes-Oléron RSLBIORAZLEC 0 1977 1 Eaux littorales 2 Temporaire 1 Locale 17 CHARENTE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-06-06 2023-07-28T00:37:00 Initié depuis 1977, le réseau hydrobiologique RAZLEC constitue une base de données significative sur l'ensemble des processus biologiques du Bassin de Marennes-Oléron. clos (plus d'acquisition de données dans ce dispositif) 0400003172 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des cours d'eau du bassin versant de la Bionne RSLESUQBIONNE 0 2017 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi d'indicateurs biologiques suites à travaux de restauration (hydromorphologie, biologie,...) 1 Locale 45 LOIRET SIBCCA 2019-06-11 2019-07-16T16:02:00 Suivi d'indicateurs biologiques dans le cadre des programmes de restauration 0400003173 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des cours d'eau du bassin versant du Cens RSLQESUCENS 0 2010 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi d'indicateurs suite à la mise en oeuvre de programme de restauration (hydromorphologie, biologie,...) 1 Locale 45 LOIRET SIBCCA 2019-06-12 2019-07-16T16:02:00 Suivi d'indicateurs mis en place par le Syndicat pour mesurer l'efficacité des programmes d'action mis en oeuvre. 0400003174 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du bassin versant de la Brenne RSQBVBRENNE 0 2004 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Ce dispositif vise à suivre les populations biologiques avant et après des travaux de restauration de la continuité écologique ou morphologique. Des analyses d'eau seront également réalisées sur des secteurs connus comme étant impactés par les pesticides et les nitrates et qui ne font pas parti des réseaux de suivi de l'agence de l'eau ou des départements. 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER Syndicat Mixte du Bassin de la Brenne 2019-06-13 2019-07-16T16:02:00 Suivi IPR réalisé par la fédération de pêche 37. Suivi qualité d'eau réalisé par un prestataire de service accrédité COFRAC. Suivi IBGN réalisé en interne (technicien et stagiaire). 0500000277 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du peuplement piscicole sur le bassin versant de la Vienne RSDPISCIBVVIENN 0 2017 77796676300065 FEDER DEP ASSOC AGRE PECHE PISCICULTURE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Inventaire piscicole 1 Locale 19 CORREZE 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE FDAAPPMA19 2017-06-17 2025-02-13T17:17:00 0600000429 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la nappe des sables de Bédoin Mormoiron RESOUPBEDOIN 0 2018 2018-06-12 BUREAU D'ETUDES HYDROGEOLOGIQUES - G. RABIN 42880338100030 RABIN GILLES 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Dans un premier temps ces capteurs ont été installés pour obtenir des données de niveaux concernant le fonctionnement de la nappe des sables. A terme et si leur positionnement est jugé satisfaisant, ils serviront d'outils de gestion pour le syndicat Rhône-Ventoux afin de surveiller les niveaux bas de la nappe des sables. 1 Locale 84 VAUCLUSE Bureau d'études hydrogéologiques G.RABIN 2019-06-26 2020-03-06T11:53:00 Au cours de l'étude de la nappe des sables de Bédoin-Mormoiron lancée par le syndicat Rhône-Ventoux, le bureau d'études hydrogéologiques G. RABIN a mis en place 4 capteurs de mesures de niveaux sur 4 piézomètres de la zone d'étude: - 3 piézomètres de la carrière SIBELCO (convention signée entre Sibelco et le syndicat Rhône-Ventoux) - 1 piézomètre du syndicat Rhône-Ventoux (forage AEP déséquipé et inexploité) 0400003175 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin d'alimentation de captage des sources de Seneuil RSQBACSENEUILHE 0 2018 20008084400018 SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi de la qualité de l'eau sur le BAC des sources de Seneuil en période de pluviométrie hivernale (eaux de gouffres, ruisseaux, résurgences) et estivale (basses eaux) 1 Locale 79 DEUX-SEVRES SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET 2019-07-01 2019-10-23T15:59:00 RESSOURCE SUR LE BAC DES SOURCES DE SENEUIL - CAPTAGE AEP 0400003176 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin d'alimentation de captage des sources de Seneuil en période estivale RSQBACSENEUILBE 0 2018 20008084400018 SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi de la qualité de l'eau sur le BAC des sources de Seneuil en période de basses eaux: ruisseaux, résurgences 1 Locale 79 DEUX-SEVRES SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET 2019-07-01 2019-10-23T15:59:00 SUIVI QUALITATIF DE LA RESSOURCE SUR LE BAC DES SOURCES DE SENEUIL EN BASSES EAUX - CAPTAGE AEP 0000000165 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi qualitatif des eaux souterraines au droit des installations classées issu de GIDAF RNICQESOU2 0 2019 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 6 Nationale BRGM 2019-07-03 2019-07-16T16:02:00 0400003177 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des substances émergentes des eaux superficielles du bassin du Layon RSLESUSUBSLAYON 0 2019 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Amélioration de la connaissance sur la présence de substances émergentes (résidus médicamenteux, etc.) dans les rivières 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Syndicat Layon Aubance Louets 2019-07-04 2019-07-16T16:02:00 Dispositif de suivi de la qualité des eaux superficielles en cours d'eau, suivi des substances émergentes (résidus médicamenteux...). SAGE Layon Aubance Louets 0300000304 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Normandie RRESOUPNOR 0 1966 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau fait partie du « réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la France » mis en place par la Direction de l'Eau du MEDAD (Ministère de l'Ecologie, du Développement, et de l'Aménagement Durables) pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (Directive 2000/60/CE). Au niveau national, dans le cadre du Système d'Information sur l'Eau, le suivi quantitatif des masses d'eau souterraine s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD-DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Sa finalité est de connaître et suivre en continu l'évolution du niveau piézométrique des aquifères de la région Normandie. 3 Régionale 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 61 ORNE 76 SEINE-MARITIME BRGM 2019-07-16 2019-08-06T09:19:00 L'objectif de ce réseau est de fusionner les réseaux de l'ex-Haute-Normandie et de l'ex-Basse-Normandie pour créer un réseau du suivi quantitatif de l'état quantitatif des eaux souterraines pour la région Normandie (suite à la fusion des régions). 0300000213 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux littorales de la Direction Basse Normandie (DBN) GESTELITDBN 0 2009 1 Eaux littorales 1 Pérenne AESN 2009-12-18 2019-09-24T17:26:00 0300000214 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux littorales de la Direction Seine Aval (DSAV) GESTELITDSAV 0 2009 1 Eaux littorales AESN 2009-12-18 2019-09-24T17:26:00 0600000430 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualité des captages prioritaires des nappes Vistrenque et Costières (30) RESOUQVISTRENQU 0 2018 2018-10-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 2018-10-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Réseau local de surveillance des nitrates et pesticides constitué du 10 captages AEP classés prioritaires. Ce suivi concerne les ouvrages qui ne sont suivis ni dans le cadre des réseaux de surveillance DCE, ni dans le cadre du réseau des captages prioritaires SDAGE conduits par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC). 1 Locale 30 GARD SM NAPPES VISTRENQUE ET COSTIERES (30) 2019-07-31 2021-05-12T19:01:00 Ce suivi concerne les ouvrages qui ne sont suivis ni dans le cadre des réseaux de surveillance DCE, ni dans le cadre du réseau des captages prioritaires SDAGE conduits par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) 0400003178 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des travaux de restaurations hydromorphologiques de La Ménoffe (86) RLESUQMEN 0 2019 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 86 VIENNE SARL RIVE 2019-08-02 2019-09-24T17:26:00 0400003179 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux du bassin d'alimentation de captage de Thouarsais RSLQESOAACTHOUA 0 2018 2013-01-01 20008084400018 SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi de la qualité de l'eau sur les BAC du Thouarsais en basses et hautes eaux 1 Locale 79 DEUX-SEVRES Syndicat d'Eau du Val du Thouet 2019-08-12 2019-10-09T16:04:00 Captages AEP + piézomètres 0000000168 1 Réseau de mesures Validé Campagnes Morphosédimentaires de Surveillance écologique du CNPE de PENLY (Programme IGA) IGA-BENT-BIOSED 0 1988 1988-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1988-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1988-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire" est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-BENT-BIOSED regroupe l'ensemble des campagnes morphosédimentaires (Données biologiques et Sédimentaires) réalisées à échelle pluriannuelle (tous les 4 ou 6 ans) depuis 1988. 10 Interrégionale 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-08-13 2019-09-24T17:26:00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 0000000166 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Chimie IGA-PELA-CHIM 0 1983 1980-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire" est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-CHIM regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire des susbtances chimiques sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis le milieu des années 1980. 10 Interrégionale 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-08-13 2019-09-24T17:26:00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 0000000167 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Phytoplancton IGA-PELA-PHYT 0 1983 1980-01-01 1394 IFREMER - Laboratoire Environnement Ressources de Boulogne-sur-Mer 1980-01-01 55208131712476 ELECTRICITE DE FRANCE - CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT (EDF) 1980-01-01 55208131721071 ELECTRICITE DE FRANCE - C P N GRAVELINES (EDF) 1980-01-01 55208131734074 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PENLY (EDF) 1980-01-01 55208131715479 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE PALUEL (EDF) 1980-01-01 55208131734322 ELECTRICITE DE FRANCE - CNPE DE FLAMANVILLE (EDF) 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne L’objectif de la "surveillance écologique et halieutique des CNPE de bord de mer et d'estuaire" est de suivre l’évolution à moyen / long terme des différents domaines marins (pelagos, benthos et halieutique) et leurs compartiments associés (hydrologie, physico-chimie, chimie, phytoplancton, zooplancton, microbiologie, zoobenthos, phytobenthos, ichtyoplancton, etc…). Cette surveillance est mise en oeuvre à une échelle locale (proche des CNPE et de leur zone d’influence) dans le but de déceler des écarts à l'évolution naturelle du milieu récepteur à travers le suivi de quelques paramètres caractéristiques de chaque compartiment. La zone d’études peut s’étendre au niveau régional, si les paramètres surveillés ont une distribution régionale, comme dans le cas de l’halieutique. Le programme IGA-PELA-PHYT regroupe l'ensemble des données de surveillance réglementaire des caractéristiques du domaine PHYTOPLANCTONIQUE (Biomasse, flores, production primaire) sur les abords des 5 CNPE de bord de mer et d'estuaire depuis le milieu des années 1980. 10 Interrégionale 33 GIRONDE 50 MANCHE 59 NORD 76 SEINE-MARITIME IFREMER, dyneco/vigies Nantes 2019-08-13 2019-09-24T17:26:00 En savoir plus : https://wwz.ifremer.fr/lern/reseaux-d-Observations/Environnement/Rejets-des-Centre-Nucleaires-de-Production-d-Electricite-IGA 0600000431 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des affluents de la retenue du Pont du Roi (71) RSDRMC0031 0 2019 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire SUIVIS DE L'ETAT DES COURS D'EAU EN AMONT DE LA RETENUE AEP DU PONT DU ROI 1 Locale 71 SAONE-ET-LOIRE département de Saône-et-Loire 2019-09-20 2019-09-24T17:26:00 Réseau de mesure pour le suivi de l'état des affluents de la retenue du Pont du Roi 0700000044 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - Projet OPALE - Guadeloupe RSQESOOPALE_GUA 0 2014 58205614900906 BRGM 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 971 GUADELOUPE BRGM guadeloupe 2019-09-27 2019-10-02T11:39:00 Suivi des pesticides bassins pérou père dans le cadre du projet OPALE 1000000070 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des analyses hydrogéochimiques des eaux souterraines (forages et sources) de La Réunion RSQESOGEOCHREU 1 1992 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Collectes ponctuelles pour répondre à des problématiques liées à des projets de recherche et/ou d'appuis aux politiques publiques (telles que la qualité d'une ressource, le potentiel géothermique, etc.) et améliorer la connaissance de processus liés au milieu naturel 3 Régionale 974 LA REUNION BRGM 2019-10-03 2019-10-09T16:04:00 Collectes ponctuelles 1000000003 0000000169 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire national de suivi de la qualité hydromorphologique des eaux superficielles continentales RNQHESUCOMP 0 2019 3 Eaux superficielles conti 6 Nationale Agence française pour la biodiversité 2019-10-09 2019-10-09T16:04:00 0800000048 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - Projet OPALE - Martinique RSQESOOPALEMART 0 2012 58205614900823 BRGM 4 Eaux souterraines L’Observatoire sur la Pollution Agricole aux antilLEs (OPALE) a été initié en 2012 sur les îles de la Guadeloupe et de la Martinique pour répondre aux questions de l’impact environnemental des pollutions diffuses spécifiques au contexte du milieu tropical volcanique insulaire cultivé. Il est porté par un consortium constitué du CIRAD, de l’INRA, du BRGM, de l’IRD. L’objectif de l’action est l’acquisition de chroniques de contamination des milieux par les pesticides et particulièrement la chlordécone (CLD). Il s’agit, à terme, de mieux caractériser les transferts entre les différents compartiments de l’environnement (sol, rivière, eaux souterraines) ainsi que leur évolution au cours du temps. 3 Régionale 972 MARTINIQUE BRGM 2019-10-15 2020-03-06T11:53:00 Qualité de l'eau 0400003180 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Lambon RSQESULAMBON 0 2019 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 79 DEUX-SEVRES Altereo 2019-10-15 2019-10-23T15:59:00 0400003181 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Bassin de la Sèvre Niortaise RSLESUQSNI 0 2019 25790133000023 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE Altereo - IIBSN 2019-10-15 2025-12-12T12:07:00 0300000228 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du laboratoire ANDRA (55) RD55ESUANDRA 0 2011 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi Environnemental des eaux superficielles autour du laboratoire de BURE pour les aspects physico-chimiques et biologiques 2 Départementale 52 HAUTE-MARNE 55 MEUSE AESN 2011-02-22 2020-02-28T15:27:00 0300000229 1 Réseau de mesures Gelé RESEAU ESO ANDRA 55 RD55ESOANDRA 0 2011 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi environnemental des eaux souterraines autour du laboratoire de BURE 2 Départementale AESN 2011-02-23 2020-02-28T15:27:00 0300000221 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Lorraine GESTHBIOLOR 0 2010 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale AESN 2010-03-08 2020-02-28T15:27:00 0300000222 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de gestion hydrobiologique de la DREAL Picardie GESTHBIOPIC 0 2010 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 3 Régionale AESN 2010-03-08 2020-07-30T17:19:00 0400003182 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des bassins versants du contrat territorial des affluents de l'Allier RSLQESUCTALLIER 0 2020 2019-11-01 2028-11-01 Service GEMAPI - Animatrice du CT des affluents de l'Allier 20007136300010 CA VICHY COMMUNAUTE 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire La position des stations complémentaires sur un bassin versant permettra d'affiner le diagnostic notamment sur les BV concernés par des pollutions diffuses. C'est aussi l'occasion d'acquérir des connaissances sur les populations piscicoles. 1 Locale 03 ALLIER Communauté d'agglomération Vichy Communauté 2019-11-06 2020-02-05T10:55:00 Création de stations de mesure complémentaires aux réseaux existants pour améliorer les connaissances entre amont et aval des BV, entre secteur agricole et urbain 0200000319 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines autour du Laboratoire à Bure (55) RESOQANDRA55 0 2011 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi environnemental des eaux souterraines autour du laboratoire de BURE 2 Départementale 55 MEUSE AESN 2019-11-08 2020-03-06T11:53:00 0200000320 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion hydrobiologique interdépartementale (54, 55, 57, 88) GESTHBIOLOR 0 2010 3.1 Rivières, canaux 9 Interdépartementale 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 88 VOSGES AESN 2019-11-08 2020-03-06T11:53:00 Correspond au réseau géré anciennement par la DREAL Lorraine. 0200000321 1 Réseau de mesures Validé Réseau complémentaire de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Rhin-Meuse RSCBRM-CE 0 2020 2020-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Identifier les suivis complémentaires réalisés dans le bassin Rhin-Meuse pour répondre à des besoins en connaissance propres au bassin 5 Bassin 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr 2019-11-08 2020-03-06T11:53:00 Réseau des suivis complémentaires du bassin Rhin-Meuse 0500000221 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du département de la Corrèze (19) PISC19 0 2017 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi de la composition et de la structure des peuplements piscicoles sur les cours d'eau du département de la Corrèze. 2 Départementale 19 CORREZE Agence de l'eau Adour-Garonne 2019-11-22 2019-12-17T15:38:00 0400003184 2.1 Recueil d’observation Validé Réseau de suivi des actions milieux aquatiques de la CCPA (29) RSLQESUCCPA 0 2017 24290055300031 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS (CCPA) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Ce réseau de suivi a pour vocation de suivre l'évolution de l'état écologique des milieux aquatiques suite à des travaux de restauration sur les cours d'eau de la Communauté de Communes du Pays des Abers 1 Locale 29 FINISTERE Communauté de Communes du Pays des Abers 2017-01-02 2020-02-04T17:12:00 0600000432 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la nappe de la Biètre (21) RESOUPBIETRE 0 2020 4 Eaux souterraines 1 Pérenne En 2011, dans le cadre des études volumes prélevables sur le territoire du bassin versant de la Vouge, les débits minimums biologiques (DMB) ont été recalculés. Ces derniers sont les débits de références utilisés dans la prise des arrêtés de limitation des usages en fonction du niveau des cours d’eau. Il s’avère que le cours d’eau de la Biètre et son bassin versant ont la caractéristique de franchir, très fréquemment et rapidement, les seuils de DMB entraînant des mesures de restriction d’usages, s’appliquant notamment au monde agricole. Systématiquement, les représentants de la profession agricole questionnent la cohérence de l’application des restrictions d’eau, basées sur le cours d’eau de la Biètre, alors qu’eux prélèvent dans la nappe de la Biètre, où ils constatent une présence d’eau en «abondance». À cela, le Syndicat du Bassin versant de la Vouge leur a répondu que d’après les études hydrogéologiques réalisées dans le secteur, dans la partie amont du système nappe-rivière de la Biètre, on observe un décrochage de la nappe par rapport aux cours d'eau superficiels en période estivale. Ainsi, en période estivale, la limite recharge/alimentation migre vers l'aval dans ce hydrosystème. Concrètement, si le niveau de la nappe baisse de l’ordre de quelques dizaines de centimètres alors le niveau de la rivière baisse fortement, entraînant au passage la prise des arrêtés de limitations d’usages. Au cours des deux dernières années, la rivière de la Biètre s’était asséchée au niveau de la source, par conséquent, le seuil de crise, entraînant l’interdiction totale d’irrigation, a été déclenché sur tout le bassin versant de la Biètre. Face à cette situation, une réflexion a conduit à proposer l’installation de deux piézomètres afin de suivre le niveau de la nappe, de définir la relation entre la nappe et la rivière et de démontrer l’impact des prélèvements dans la nappe sur le niveau du cours d’eau. In fine l’objectif est d’améliorer la gestion de la ressource disponible entre l’usage agricole et les besoins des milieux naturels. 1 Locale 21 COTE-D'OR Syndicat du Bassin versant de la Vouge 2019-12-17 2020-06-18T17:28:00 Réseau de surveillance géré par le Syndicat du Bassin versant de la Vouge 0400003183 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le bassin d'alimentation de captage des sources de Seneuil RSQESOUSENEUIL 0 2019 20008084400018 SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET 4 Eaux souterraines Suivi de la qualité de l'eau de la nappe alimentant le captage des sources de Seneuil en période de pluviométrie hivernale et en période estivale. 1 Locale 79 DEUX-SEVRES SYNDICAT D'EAU DU VAL DU THOUET 2019-12-19 2019-12-19T16:44:00 1200000074 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de l'aquifère du GOLO (Haute-Corse) RSLESOUPGOLO 0 2013 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 2B HAUTE-CORSE imaGeau 2020-01-14 2020-02-04T17:12:00 1200000073 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de l'aquifère du GOLO (Haute-Corse) RSLQESOGOLO 0 2013 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 2B HAUTE-CORSE imaGeau 2020-01-14 2020-02-04T17:12:00 0400003185 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface de l'unité de gestion de la Vilaine aval RSQESUUGVA 0 2020 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 9 Interdépartementale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN Département d'Ille-et-Vilaine 2020-01-01 2020-02-04T17:12:00 Réseau de suivi mis en oeuvre par l'EPTB Vilaine 0400003186 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface des bassins Rance Frémur Baie de Beaussais RSQESURFBB 0 2020 1.1 Eaux de transition 3 Eaux superficielles conti 9 Interdépartementale 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE Département d'Ille-et-Vilaine 2020-02-03 2020-02-04T17:12:00 Réseau de suivi mis en oeuvre par l'EPTB Rance Frémur Baie de Beaussais 0400003203 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la qualité des cours d'eau en amont et aval de STEU du département de l'Allier (03) RDESUQSTEUALLIE 0 2019 1164 Bureau Départemental de la Qualité de l'Eau (B.D.Q.E.) 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 03 ALLIER Sandre 2020-02-04 2020-12-04T11:53:00 Réseau de mesure de la qualité des cours d'eau en amont et aval de STEU. Prélèvements physico-chimiques et IBD réalisés sur une quinzaine de stations aléatoirement chaque année 0400003187 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines de l'AAC Herpenty (37) RSQESOAACHERPEN 0 2011 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE CHAMBRE AGRICULTURE 37 2020-02-06 2020-02-28T15:27:00 0400003188 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi départemental de la qualité des eaux superficielles d’Indre-et-Loire dans le cadre des travaux d’élargissement de l’A10 et des opérations de restauration hydromorphologiques associées RSLESUM37A10 0 2019 43388860900040 RIVE 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 2 Départementale 37 INDRE-ET-LOIRE SARL RIVE 2020-02-07 2020-02-28T15:27:00 suivi départemental de la qualité des eaux superficielles d’Indre-et-Loire dans le cadre des travaux d’élargissement de l’A10 et des opérations de restauration hydromorphologiques associées 0300000305 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de l'observatoire de la Risle médiane (27) RSESOUPRISLE 0 2013 2013-07-01 2016-12-31 BRGM Direction régionale de Normandie 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 4 Eaux souterraines 2 Temporaire L'ouverture d'une bétoire en 2012 dans le lit de la Risle a créé un assec du lit mineur sur plusieurs kilomètres en aval. Un observatoire de la Risle moyenne a été mis en place, avec pour objectif d’approfondir la connaissance du fonctionnement hydrogéologique et écologique de cet hydrosystème par un suivi du milieu durant deux périodes hivernales et estivales. Le réseau de suivi comportait notamment un suivi niveau, témpérature et conductivité des eaux souterraines sur un réseau de point 1 Locale 27 EURE BRGM 2020-02-13 2020-02-28T15:27:00 L'ouverture d'une bétoire en 2012 dans le lit de la Risle a créé un assec du lit mineur sur plusieurs kilomètres en aval.un observatoire de la Risle moyenne a été mis en place, avec pour objectif d’approfondir la connaissance du fonctionnement hydrogéologique et écologique de cet hydrosystème par un suivi du milieu durant deux périodes hivernales et estivales. Le réseau de suivi comportait notamment un suivi niveau, témpérature et conductivité des eaux souterraines sur un réseau de point 0300000306 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique du Syndicat de bassin versant Cailly Aubette Robec (76) RSESOUPCAILLY 0 2014 2014-01-01 BRGM Direction régionale de Normandie 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 4 Eaux souterraines réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du Syndicat de Bassin Versant du Cailly Aubette Robec 1 Locale 76 SEINE-MARITIME BRGM 2020-02-13 2020-02-28T15:27:00 réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du Syndicat de Bassin Versant du Cailly Aubette Robec. Le réseau a commencé avec 1 seul point de surveillance en 2014 et a été complété par 5 points complémentaires en 2018 0400003189 2 Autres dispositifs Validé Réseau de suivi piscicole du département de la Sarthe (72) RSDPISC72 0 2019 2019-09-13 Pôle technique FDAAPPMA72 40822562100015 FEDERATION SARTHE PECHE PROT MILIEU AQUA 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 2 Départementale 72 SARTHE FDAAPPMA72 2020-02-14 2020-02-28T15:27:00 0700000045 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'état quantitatif des eaux souterraines de la Guadeloupe - Projet OPALE RSPESOOPALE_GUA 0 2014 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 5 Bassin 971 GUADELOUPE BRGM guadeloupe 2020-02-14 2020-03-06T11:53:00 suivi niveau piézo des points de suivi du réseau OPALE en Guadeloupe 0800000049 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'état quantitatif des eaux souterraines de la Martinique - Projet OPALE RSPESOOPALMARTI 0 2012 58205614900823 BRGM 4 Eaux souterraines L’Observatoire sur la Pollution Agricole aux antilLEs (OPALE) a été initié en 2012 sur les îles de la Guadeloupe et de la Martinique pour répondre aux questions de l’impact environnemental des pollutions diffuses spécifiques au contexte du milieu tropical volcanique insulaire cultivé. Il est porté par un consortium constitué du CIRAD, de l’INRA, du BRGM, de l’IRD. L’objectif de l’action est l’acquisition de chroniques de contamination des milieux par les pesticides et particulièrement la chlordécone (CLD). Il s’agit, à terme, de mieux caractériser les transferts entre les différents compartiments de l’environnement (sol, rivière, eaux souterraines) ainsi que leur évolution au cours du temps. 3 Régionale 972 MARTINIQUE BRGM 2020-02-17 2020-03-06T11:53:00 Niveau de l'eau 0300000307 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'inventaire Faune/Flore des estrans rocheux du littoral Seine-Maritime AESNFAUNEFLOR76 0 1996 33949170600042 CELLULE DE SUIVI DU LITTORAL NORMAND (CSLN) 1 Eaux littorales 1 Pérenne 2 Départementale 76 SEINE-MARITIME IFREMER, VIGIES Nantes 2020-02-17 2020-03-06T11:53:00 Présence / absence des espèces faune et flore identifiées sur les estrans rocheux du littoral Seine-Maritime depuis 1996. Suivis financés par l'AESN, et réalisés par la CSLN. 1100000024 2.1 Recueil d’observation Validé Réseau d'inventaire dans la zone mésophotique (50 à 150m) autour de Mayotte MESOMAY_PALEA 0 2018 80162849600011 BIORECIF 1 Eaux littorales 2 Temporaire 2 Départementale 976 MAYOTTE IFREMER, VIGIES Nantes 2020-02-17 2020-03-06T11:53:00 Inventaire de tous les phylums à partir de photographies réalisées en plongées profondes (recycleur et mélange gazeux) dans la zone de 50 à 150m de profondeur 0600000433 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de l’aquifère plio-quaternaire du Roussillon RSQESOPLIOQUAT 0 2019 20001584000016 SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAINES DE LA PLAINE DU ROUSSILLON 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Avoir une meilleure connaissance de la qualité des eaux souterraines des nappes plio-quaternaire pour les paramètres nitrates, pesticides, fer et manganèse. Les qualitomètres qui seront intégrés dans le réseau permettront d'obtenir des données dans des secteurs où la qualité des eaux est peu connue (absence de qualitomètres dans certains secteurs dans les réseaux déjà existants). 1 Locale 11 AUDE 66 PYRENEES-ORIENTALES Syndicat Mixte nappes de la plaine du Roussillon 2019-09-01 2020-03-06T11:53:00 Réseau de mesure complémentaire de la qualité des nappes d'eau souterraine de la plaine du Roussillon. Ce réseau vient compléter les réseaux qualités existant actuellement (RCS/RCO, ARS, etc.) pour les paramètres nitrates, pesticides, fer et manganèse dans des secteurs où on ne dispose pas assez de qualitomètres pour avoir une bonne représentativité de la qualité de l’eau à l’échelle de la plaine du Roussillon. 0300000310 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local piézométrique de la Métropole Rouen Normandie (76) RSESOUPMRN 0 2018 2018-01-01 BRGM Direction régionale de Normandie 291 Service Géologique Régional Haute-Normandie 4 Eaux souterraines 1 Pérenne réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la Métropole Rouen Normandie (son territoire et celui des AAC de ses captages AEP) 1 Locale 27 EURE 76 SEINE-MARITIME BRGM 2020-03-02 2020-03-06T11:53:00 réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines mis en place dans le cadre d'un projet de modèle numérique de la ressource en eau. 0300000308 1 Réseau de mesures Validé Réseau qualité local des eaux superficielles du bassin de la Nonette RLESUQNON 0 2019 3.1 Rivières, canaux 1 Locale AESN 2019-01-01 2020-03-06T11:53:00 0300000309 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du bassin de l'Automne RSLQESUAUTOMN 0 2019 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 60 OISE AESN 2019-01-01 2020-03-06T11:53:00 0300000311 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles de la Comunauté de Communes Région de Suippes (51) RSLQESUCCRS 0 2019 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 51 MARNE AESN 2019-01-01 2020-03-30T17:11:00 Création d'un réseau de suivi qualitatif local sur les eaux superficielles de la Région de Suippes (51), à vocation annuelle et pérenne, concernant une cinq stations, utilisé par la communauté de communes Région de Suippes. 0400003191 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant du beuvron et de ses affluents RSQESUBEUVRON 0 2019 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu 1 Locale AELB 2019-03-20 2020-03-30T17:11:00 0400003192 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielle du bassin versant de Grand-Lieu RSLQESUGDLIEU 0 2019 20000331700019 SYNDICAT GRAND-LIEU ESTUAIRE (SGLE) 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Evaluation de la qualité physico-chimique des eaux superficielles du bassin versant de Grand-Lieu, notamment en lien avec les actions du Contrat Territorial 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 85 VENDEE SBV Grand-Lieu 2019-01-01 2020-03-30T17:11:00 Réseau de suivi physico-chimique de la qualité des eaux superficielle du bassin versant de Grand-Lieu, notamment dans le cadre du Contrat Territorial 0400003193 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi bactériologique des eaux superficielles de Cap Atlantique RLESUQBACCAP 0 2019 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1.2 Eaux côtières 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN Cap Atlantique 2020-03-30 2020-03-30T17:11:00 0300000312 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion des eaux littorales du bassin Seine-Normandie REGLISN 0 2020 1 Eaux littorales 1 Pérenne réseau permettant la gestion des résultats d'analyses des eaux littorales du bassin Seine Normandie (idem réseaux 0300000285 ESU et 0300000288 pour ESO) 5 Bassin 14 CALVADOS 27 EURE 50 MANCHE 76 SEINE-MARITIME BLOT Olivier 2020-03-31 2020-04-09T08:34:00 0000000170 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi en continu de la température des eaux superficielles continentales RNESUQTEMP 0 2008 3 Eaux superficielles conti Suivi en continu et long terme de la température des eaux de surface continentales dans le cadre notamment de la surveillance des changements globaux 6 Nationale Office français de la biodiversité 2020-04-09 2020-05-12T16:42:00 0600000434 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe des cailloutis de la Crau sous couverture RESOUPBASSCRAU 0 2019 20000208700019 SM DE GESTION DES NAPPES DE LA CRAU (SYMCRAU) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance de la piézométrie et de la salinité en basse Crau procure aux gestionnaires des informations sur la position de l'interface eaux douces / eaux salées, afin d'adapter les règles de gestions destinées à préserver la compatibilité entre les enjeux et l'état de la ressource. 1 Locale 13 BOUCHES-DU-RHONE SYMCRAU 2020-04-16 2020-05-12T16:42:00 Réseaux de surveillance de la piézométrie de la nappe d'eau douce des cailloutis de la Crau sous couverture (basse Crau), au contact avec la nappe d'eau salée (interface de type biseau salé) 0400003194 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles des Bassins versants Gâtineaux et Gros Caillou RSLQESUGATINEAU 0 2007 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi patrimonial de la qualité de l'eau dans des ruisseaux alimentant des étangs destinés à la production d'eau potable. Aire alimentation de captage 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE atlantic'eau 2020-04-21 2021-04-21T17:15:00 0400003195 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des bassins d'alimentation des captages du Chinonais (37) RSLQESOCHINONAI 0 2018 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Contrôle qualité d'eaux brutes et suivi actions Contrat Territorial 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE Communauté de Communes Chinon Vienne Loire 2020-05-19 2020-06-03T10:59:00 0400003196 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du Bassin de la Bonnée RSLQESUBONNEE 0 2019 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale 45 LOIRET Syndicat Mixte du Bassin de la Bonnée 2020-06-15 2020-06-18T17:28:00 0000000173 1 Réseau de mesures Validé Suivis phytoplanctoniques - Campagnes Atlantique (EVHOE et PELGAS) DCF_PHYTOPK_ATL 0 2019 1 Eaux littorales 1 Pérenne 10 Interrégionale 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 33 GIRONDE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 85 VENDEE IFREMER, VIGIES Nantes 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 Données de phytoplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées du Golfe de Gascogne (EVHOE et PELGAS) affiliées au programme Data Collection Framework. 0000000174 1 Réseau de mesures Validé Suivis phytoplanctoniques - Campagnes Méditerranée (PELMED et MEDITS)) DCF_PHYTOPK_MED 0 2014 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 8 Internationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR IFREMER, VIGIES Nantes 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 Données de phytoplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées de la Méditerranée (PELMED et MEDITS) affiliées au programme Data Collection Framework. 0000000176 1 Réseau de mesures Validé Suivis zooplanctoniques - Campagnes Mer-Celtique, Manche, Mer du Nord (IBTS et CGFS) DCF_ZOOPK_MMN 0 2008 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 9 Interdépartementale 14 CALVADOS 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 50 MANCHE 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME IFREMER, VIGIES Nantes 2020-06-24 2020-08-28T12:33:00 Données de zooplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées de la Manche, de la Mer du Nord et de la Mer Celtique (IBTS et CGFS) affiliées au programme Data Collection Framework. 0000000172 1 Réseau de mesures Validé Suivis zooplanctoniques - Campagnes Atlantique (EVHOE et PELGAS) DCF_ZOOPK_ATL 0 2001 1 Eaux littorales 1 Pérenne 10 Interrégionale 17 CHARENTE-MARITIME 29 FINISTERE 33 GIRONDE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 85 VENDEE IFREMER, VIGIES Nantes 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 Données de zooplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées du Golfe de Gascogne (EVHOE et PELGAS) affiliées au programme Data Collection Framework. 0000000175 1 Réseau de mesures Validé Suivis zooplanctoniques - Campagnes Méditerranée (PELMED et MEDITS) DCF_ZOOPK_MED 0 2007 1 Eaux littorales 1 Pérenne 8 Internationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 34 HERAULT 66 PYRENEES-ORIENTALES 83 VAR IFREMER, VIGIES Nantes 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 Données de zooplancton acquises lors des campagnes halieutiques optimisées de la Méditerranée (PELMED et MEDITS) affiliées au programme Data Collection Framework. 0000000171 1 Réseau de mesures Validé COREPH - Suivi des COntaminants dans les REseaux troPHiques (Contamed inclus) - plateau continental COREPH_PLATEAU 0 2014 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 6 Nationale IFREMER, VIGIES Nantes 2020-06-24 2020-07-30T17:19:00 Suivi des contaminants chimiques dans le biote (pour la DCSMM) sur le plateau continental lors des campagnes halieutiques (Data Collection Framework). CoRePH : contaminants métropole. Ce programme inclut les données Contamed : contaminants Méditerranée. 0000000177 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Surveillance du Phytoplancton et des Phycotoxines (REPHYTOX) - autocontrôles hors surveillance officielle REPHYTOX-AUTOCO 0 2019 1 Eaux littorales 1 Pérenne prélèvements faits à l'initiative des professionnels(autocontrôles hors surveillance officielle) pour la gestion administrative des zones de productions IFREMER, VIGIES Nantes 2019-01-01 2020-07-30T17:19:00 Créé fin 2019 pour les résultats phycotoxines des prélèvements faits à l'initiative des professionnels (autocontrôles hors surveillance officielle) pour la gestion administrative des zones de productions conchylicoles. 0300000313 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines - AAC VALLEES DE MARNE AESN RLESOQ_AAC_DTVM 0 2020 4 Eaux souterraines Surveillance de la qualité d'eaux brutes sur des captages d'eau potable(études,plans d'actions AAC) - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 1 Locale AESN 2020-07-03 2020-07-30T17:19:00 Réseau Local de suivi de la Qualité des Eaux SOuterraines dans le cadre des démarches d'Aires d'Alimentation des Captages de la Direction Territoriale des Vallées de Marne (AESN)- Départements concernés: sud02-51-52-55 0300000314 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi de la qualité des eaux superficielles en Vallées de Marne RLESUQ_DTVM 0 2020 3.1 Rivières, canaux Surveillance de la qualité des eaux superficielles en Vallées de Marne - AESN Acquisition et bancarisation dans le cadre d'études locales, ponctuelles 1 Locale AESN 2020-07-03 2020-07-30T17:19:00 Réseau local de suivi de la qualité des eaux superficielles en Vallées de Marne dans le cadre d'études locales 0600000436 1 Réseau de mesures Validé Réseau Complémentaire Départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles du Doubs (25) RDCESUQDOUBS 0 2000 22250001900013 DEPARTEMENT DU DOUBS 18690155900051 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - DELEGATION DE BESANCON 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Ce réseau comporte d'une part 10 stations dites patrimoniales localisées sur les grands cours d'eau karstique du département. Ces stations sont suivies annuellement avec un protocole DCE compatible dans un objectif d'appréciation de l'état écologique et de son évolution temporelle. D'autre part dans un objectif opérationnel (zoom sur un bassin versant peu connu, étude d'une pression) , des stations dont le nombre et le protocole et la durée de suivi sont fonction de la problématique étudiée, sont proposées chaque année. 2 Départementale 25 DOUBS Conseil Départemental du Doubs 2000-01-01 2020-07-30T17:19:00 0600000435 1 Réseau de mesures Validé Réseau QUARSTIC: métrologie haute fréquence de la qualité des eaux superficielles du bassin de la Loue (25) RLESUQQUARSTIC 0 2015 22250001900013 DEPARTEMENT DU DOUBS 18690155900051 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - DELEGATION DE BESANCON 22250001900013 DEPARTEMENT DU DOUBS 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu L’objectif du réseau QUARSTIC est de rendre compte de l’état de la qualité des eaux de la Loue sur sa partie karstique (bassin versant de 1 300 km²) par le suivi des teneurs et des flux de polluants sur 5 stations. Les teneurs en nutriment et matières organiques sont mesurées à l'échelle journalière ou hebdomadaire à l'aide de préleveurs automatique. D'autres paramètres physico-chimiques tels que température, oxygénation, pH, conductivité, sont suivis en continus à l'aide de sondes. 2 Départementale 25 DOUBS Conseil Départemental du Doubs 2015-10-01 2020-07-30T17:19:00 QUARSTIC - QUAlité des eaux et Réseau de Surveillance des rIvières Comtoises 0400003197 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des la qualité des eaux superficielles du ruisseau de Lassay (53) RSLQESULASSAY 0 2020 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi initial puis après travaux du CT eau 1 Locale 53 MAYENNE Syndicat de bassin de l'Aron, Mayenne et Affluents 2020-07-28 2020-07-30T17:19:00 Réseau de mesures lié à un contrat territorial eau (Mayenne médiane) porté par le SyBAMA (Syndicat de bassin de l'Aron, Mayenne et Affluents) 0101300011 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique des Hauts-de-France RRESUQBIOHDF 0 2016 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 3 Régionale 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME OIEAU 2020-07-29 2020-10-15T12:05:00 0400003198 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrobiologique des cours d'eau du bassin versant de la ria d'Etel RLESUQBVETEL 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 56 MORBIHAN Syndicat mixte de la ria d'Etel 2020-08-19 2020-08-28T12:33:00 1000000071 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des poissons par BRUVs à La Réunion 974BRUVsFish 0 2018 2018-01-01 82050537800019 GIP-CENTRE SECURITE REQUIN-LA REUNION (GIP) 1 Eaux littorales 2 Temporaire Ces suivis contribuent au Centre de Ressources et d'Appui pour la réduction du risque requin (Centre Sécurité Requins - ex CRA) à La Réunion 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 Suivi par 1 caméra appâtée type BRUVS (Baited, Remote, Underwater, Video, system). Dénombrement (ou seulement présence) de tous les taxons poissons sur analyse vidéo + taxons remarquables (tortues, dauphins) Les caméras sont disposées dans le milieu dans différentes zones d'un lieu de surveillance surfacique côtier. 1000000072 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des poissons par RUMVs à La Réunion 974RUMVsFish 0 2018 2018-03-01 82050537800019 GIP-CENTRE SECURITE REQUIN-LA REUNION (GIP) 1 Eaux littorales 1 Pérenne Ces suivis contribuent au Centre de Ressources et d'Appui pour la réduction du risque requin (Centre Sécurité Requins - ex CRA) à La Réunion 2 Départementale 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 Suivi par en général 10 caméras RUMVS (Remote, Underwater, Multiple, Video, system) configurées en timelaps sur transect de 200m de long. Dénombrement (ou seulement présence) sur analyse photo de tous les taxons poissons + espèces remarquables. Les caméras sont disposées dans le milieu dans différentes zones d'un lieu de surveillance surfacique côtier. 0800000050 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des herbiers par protocole BELT DCE972_H_BELT 0 2015 Assistant à maîtrise d'ouvrage pour l'ODE Martinique 1606 Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la MER - Martinique 39405228600033 [ND][ND] [ND] 28972005400013 OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE (ODE) 1 Eaux littorales 1 Pérenne 2 Départementale 972 MARTINIQUE IFREMER, VIGIES Nantes 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 Suivi des herbiers - Protocole Belt - La Martinique : suivi de l'état de santé des herbiers le long de transects. Suivis effectués depuis 2014 par Impact-Mer 1000000074 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de la Nouvelle Route du Littoral de La Réunion (NRL) - suivi benthos sur point fixe NRL974_PCS_BENT 0 2014 80155057500014 GALAXEA 1 Eaux littorales 2 Temporaire 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 Suivi du peuplement ichtyologique sur point fixe à partir de 2014 le long du chantier de la NRL (Nouvelle Route du Littoral) de La Possession à Saint-Denis, avec une station témoin au Cap La Houssaye 1000000073 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de la Nouvelle Route du Littoral de La Réunion (NRL) - suivi benthos Photoquadrats NRL974_PHQ_BENT 0 2014 80162849600011 BIORECIF 1 Eaux littorales 2 Temporaire 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2020-08-20 2020-08-28T12:33:00 Suivi des communautés benthiques par photoquadrats et analyses sous CPCe depuis 2014 le long du chantier de la NRL (Nouvelle Route du Littoral) de La Possession à Saint-Denis, avec une station témoin au Cap La Houssaye 0600000437 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du calcaire jurassique du Pli Ouest sur le bassin de Thau (34) RLESOUPTHAU 0 2018 2020-03-01 chargé de mission en hydraulique et gestion environnementale 25340353900039 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU 4 Eaux souterraines 1 Pérenne ce dispositif vise à répondre à plusieurs objectifs: 1. Faire un suivi des recharges et évaluer les niveaux de recharge de l'aquifère pour surveillance et données technique pour le comité sècheresse pouvant réguler les prélèvements et usages 2. Suivre l'impact et les niveaux de risques de plusieurs préleveur 3. Acquérir des chronologies de suivis et données environnementales pour améliorer les connaissances générales de l'aquifère et établir des bilans hydrologiques globaux 1 Locale 34 HERAULT SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU 2020-08-24 2020-09-18T08:51:00 Ce dispositif concerne 12 stations de mesures de niveau et de piézométrie sur l'aquifère jurassique du Pli Ouest sur le secteur de Thau et ses environs. 9 stations concernent des puits ou forage et 3 des sources et vasques (pour ensuite évaluer un débit d'exhaure via une loi de tarage). Ces données visent à être exporté sur la base de données ADES par la suite. 0600000438 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance hydrologique sur les cours d'eau du bassin versant de la lagune de Thau et niveau de plans d'eau RLESUPTHAU 0 2016 2020-03-01 chargé de mission en hydraulique et gestion environnementale 25340353900039 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU 1.1 Eaux de transition 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Ce dispositif vise à répondre à plusieurs objectif: 1. Au niveau des hautes eaux (PHE) au cours de pluie ou tempête marine pour les stations limnigraphiques 2. Pour évaluer les débits transitants dans le réseau hydrographiques et aider à la gestion de l'entretien du lit, des berges et merlons, 3. Améliorer la connaissances et établir des bilans hydrologiques globaux du bassin versant 4. pour une station, vérifier et contrôler des débits réservés à l'environnement pour un usage et prélèvement "eau potable" 1 Locale 34 HERAULT SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU 2020-08-24 2020-11-25T14:34:00 réseau de surveillance hydrologique et limnigraphique des cours d'eaux du bassin versant de la lagune de Thau et des eaux des plans d'eau et eaux de transitions. Ce réseau intègre: -3 stations sur cours d'eau (Hauteur - débit) -2 stations sur niveau du plan d'eau de lagune et limnigraphie - 3 stations "doublons" provenant d'un réseau de surveillance hydrogéologique et suivi des niveau et débit de 3 sources de l'aquifère du pli Ouest 1000000075 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'étude du fonctionnement hydrologique de l'étang de Saint-Paul à La Réunion RBESUQHESPREU 0 2019 2019-12-01 28974013600022 OFFICE DE L'EAU DE LA REUNION 3.2 Plan d'eau 1 Locale 974 LA REUNION OFFICE DE L'EAU REUNION 2019-12-01 2020-08-28T12:33:00 0400003199 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivis hydrobiologiques dans le cadre du CTMA Briance (87) RLESUQBBRIANCE 0 2019 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Évaluation d'opérations réalisées dans le cadre du Contrat Territorial Milieux Aquatiques de la Briance 1 Locale 87 HAUTE-VIENNE PETR du Pays Monts et Barrages 2020-09-01 2020-09-18T08:51:00 Suivis hydrobiologiques (IBD I2M2 et IPR) sur 4 stations dans le cadre du CTMA Briance 0400003200 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole sur la rivière Rhins RLESUQPISCRHINS 0 2020 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 42 LOIRE 69 RHONE FDPPMA 69 2020-09-07 2020-09-18T08:51:00 Observatoire piscicole dans le cadre du suivi du contrat territorial. 0101320191 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin Artois-Picardie suite à l'incident de Lubrizol RSQESULUBRIAP 0 2019 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Réseau de mesures temporaire pour le suivi de l'impact de l'incident de Lubrizol sur les cours d'eau du bassin Artois-Picardie 5 Bassin Agence de l'eau Artois-Picardie 2020-09-14 2020-10-15T12:05:00 0600000440 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du département de Côte-d'Or (21) RDESOUP21 0 1995 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 21 COTE-D'OR BRGM 2020-11-06 2020-11-25T14:31:00 0600000439 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de la nappe d'accompagnement de la Drôme sur ses ZSNEA RLESOUQDROMZSNE 0 2020 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Suivi sur 1 an des ZSNEA de la nappe de la Drôme: état initial 1 Locale 26 DROME SMRD 2020-11-09 2020-11-25T14:31:00 Suivi sur 1 an des zones de sauvegarde non exploitées (ZSNEA) de la nappe de la Drôme 0400003202 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles du CTMA Vienne médiane et affluents RLESUQVIENNEMED 0 2009 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 16 CHARENTE 87 HAUTE-VIENNE SABV 2020-11-16 2020-11-25T14:31:00 Suivi des indicateurs biologiques et pesticides sur des eaux de rivières superficielles du CTMA Vienne Médiane et ses affluents en Nouvelle-Aquitaine 0400003201 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles du CTMA Bassin de la Briance (87) RLESUQCTMABRIAN 0 2014 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 87 HAUTE-VIENNE SABV 2020-11-16 2020-11-25T14:31:00 Suivi des indicateurs biologiques et pesticides sur des eaux de rivières superficielles du CTMA Bassin de la Briance en Nouvelle-Aquitaine 0101320182 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Course (62) RLTESUQHMCOU 0 2020 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire étude avant/après travaux 1 Locale 62 PAS-DE-CALAIS Agence française pour la Biodiversité 2020-11-17 2020-12-04T11:53:00 Suivi scientifique minimal de l’opération de restauration hydromorphologique de la Course (effacement d'ouvrage). 0400003204 1 Réseau de mesures Validé Méta-réseau des suivis piscicoles en eaux superficielles par la Fédération pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Loire-Atlantique (44) MRDFDPPMA44 1 2006 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE FDPPMA44 2020-12-04 2020-12-08T16:52:00 0400003205 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles des tributaires du Golfe du Morbihan RLESUQGOLFMORBI 0 2019 20006793200018 CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu 1 Locale 56 MORBIHAN DREAL Bretagne 2020-12-07 2020-12-08T16:53:00 0400003206 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole de Nouvelle-Aquitaine (OFB) RRESUQPOISSONAQ 0 2020 13002591900304 OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - OFB DIRECTION REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE (OFB) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3 Régionale 19 CORREZE 23 CREUSE 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE OFB 2020-12-18 2020-12-22T10:27:00 Réseau pour Etudes diverses (exemple Lamproie de planer, inventaire après assec...) 0400003207 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles dans le cadre du Contrat Territorial Bernand Revoute Loise Toranche (42) RLESUQCTBERNAND 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale 42 LOIRE AQUABIO 2021-01-20 2021-01-20T13:45:00 0900000026 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des échantillonneurs passifs en eaux littorales de Guyane RRESUECHPASSGUY 0 2011 28973010300032 OFFICE DE L EAU DE GUYANE (OEG) 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 2 Départementale 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2021-01-27 2021-02-10T12:00:00 Réseaux d'échantillonneurs passifs des eaux littorales de Guyane. 0700000046 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des sources (non AEP) de Guadeloupe RRESOUQPYBACGUA 0 2014 2014-07-01 Direction Guadeloupe 58205614900120 BRGM 4 Eaux souterraines Contrôle de la qualité des eaux de sources non AEP utilisées par les populations 3 Régionale 971 GUADELOUPE BRGM 2021-01-28 2021-02-10T12:00:00 0400003208 1 Réseau de mesures Validé Réseau de l'observatoire piscicole des Sornins amont RLESUQBIOSORNIN 0 2018 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 69 RHONE Fédération Pêche Rhône 2021-02-01 2021-02-10T12:00:00 suivi réalisé dans le cadre du contrat Sornin et réseau financé par l'AE Loire-Bretagne 0900000024 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux près des points de captage AEP de Guyane (ARS) RRESUQAEPGUY 0 2000 13000785900015 AGENCE REGIONALE SANTE DE GUYANE (ARS) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 3 Régionale 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2021-02-01 2021-03-30T09:49:00 0900000025 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de surveillance de la chimie des points de captage AEP de Guyane (ARS) RRESUCHIMAEPGUY 0 2000 13000785900015 AGENCE REGIONALE SANTE DE GUYANE (ARS) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 3 Régionale 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2021-02-02 2021-03-30T09:49:00 0900000028 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'autosurveillance de la Société Guyanaise Des Eaux RRESUQSGDEAUTO 0 2000 31452898500026 SOC GUYANAISE DES EAUX (SGDE) 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne dispositif d'autocontrôle réalisé par le délégataire SGDE au niveau de ses dispostifs de captage AEP 3 Régionale 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2021-02-02 2021-02-10T12:00:00 0900000027 1 Réseau de mesures Gelé Réseau de suivi des stations virtuelles du Parc Amazonien de Guyane pour la mesure de la turbidité RRESUQTURBIGUY 0 2018 20000843100021 PARC AMAZONIEN DE GUYANE 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire Améliorer la visibilité des impacts miniers sur le fleuve frontière. 3 Régionale 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2021-02-02 2021-02-10T12:00:00 Stations virtuelles de calcul de la turbidité de l'eau à partir d'images satellitaires 0400003209 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des programmes d'actions sur le territoire de Nantes métropole (44) RLESUQPANANTES 0 2021 24440040400129 METROPOLE NANTES METROPOLE 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Nantes métropole 2021-02-09 2021-02-10T12:00:00 0400003210 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le territoire de Nantes métropole (44) RLESUQNANTESMET 0 2016 24440040400129 METROPOLE NANTES METROPOLE 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Nantes métropole 2021-02-09 2021-02-10T11:59:00 Réseau de suivi depuis les années 1980 0400003211 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesures des eaux superficielles du contrat territorial Dore RLESUQCTDORE 0 2021 25630124300018 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS-FOREZ 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire A la fois dispositif du suivi de la qualité, mais aussi suivi et évaluation de l'impact des travaux en cours d'eau (restauration, hydromorphologie, continuité écologique ...) 1 Locale 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 63 PUY-DE-DOME SMPNRLF 2021-02-11 2021-02-12T11:15:00 Réseau de mesures des eaux superficielles dans le cadre du contrat territorial Dore 0000000178 1 Réseau de mesures Validé Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) - Volet Matière vivante ROCCHMV 0 2007 1 Eaux littorales 1 Pérenne Volet du Réseau national ROCCH : Actions locales ou ponctuelles de surveillance des contaminants chimiques dans la matière vivante. Le ROCCH a pour objectif l'évaluation des niveaux et des tendances des concentrations en contaminants chimiques et des paramètres généraux de la qualité du milieu, ainsi que la surveillance des effets biologiques de ces contaminants. Il a remplacé en 2007 le Réseau National d'Observation. 6 Nationale 06 ALPES-MARITIMES 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 17 CHARENTE-MARITIME 22 COTES-D'ARMOR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 40 LANDES 44 LOIRE-ATLANTIQUE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 66 PYRENEES-ORIENTALES 76 SEINE-MARITIME 80 SOMME 83 VAR 85 VENDEE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE IFREMER, VIGIES Nantes 2021-03-02 2021-03-30T09:49:00 Commentaires sur la démarche qualité associée aux analyses : - utilisation de matériaux de référence certifiés dans chaque série d'analyses - participation aux exercices d'intercalibration QUASIMEME. Nombre de stations de mesures du réseau actuellement en activités (81 en métropole et 9 dans les DOm depuis début 2002) Bancarisation : les données sont tranmises à une banque internationale banque du CIEM utilisée par la convention OSPAR 0400003212 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des travaux milieux aquatiques sur les bassins de la Chère, du Don et de l’Isac RSTMABCDI 0 2021 20009129600018 SYNDICAT MIXTE CHERE DON ISAC 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN Département d'Ille-et-Vilaine 2021-03-08 2021-03-30T09:49:00 0900000030 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles HYBAM : HYdro-géochimie du Bassin AMazonien HYBAM_GUY 0 2004 2020-12-21 28973010300032 OFFICE DE L EAU DE GUYANE (OEG) 18000602500035 INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT - CENTRE IRD GUYANNE (IRD) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Le service national d'observation HYBAM répond à une demande du ministère français de la recherche et du développement, de fournir des données Physico-Chimiques de Qualité sur une période suffisamment longue, pour caractériser et comprendre les fonctionnements de ces environnements à long terme, dans un contexte d'augmentation des pressions humaines et de changement climatique. 3 Régionale 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2021-03-17 2021-03-30T09:49:00 0900000029 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'état hydro-morpho-sédimentaire de l’estuaire du Maroni - Projet EFHEMAR EFHEMAR-GUY 0 2016 28973010300032 OFFICE DE L EAU DE GUYANE (OEG) 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 2 Temporaire Réaliser une description actualisée de l’estuaire, ainsi que dans le but d’alimenter un modèle en cours de développement. 5 Bassin 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2021-03-24 2021-03-30T09:49:00 Dans le cadre du projet EFHEMAR financé par l’Office de l’Eau de la Guyane (2016-2018), les premières données hydro- morpho-sédimentaires de l’estuaire du Maroni ont été collectées, dans le but de réaliser une description actualisée de l’estuaire, ainsi que dans le but d’alimenter un modèle en cours de développement. 0101320211 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur la Tortille (80) RLTESUQHMTOR 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Étude avant/après travaux 1 Locale 80 SOMME AQUASCOP BIOLOGIE 2021-03-25 2021-03-30T09:48:00 Suivi scientifique minimal de l'opération de restauration hydromorphologique de la Tortille (recréation d'un lit mineur pour la Tortille dans l'ancien tracé du Canal du Nord). Mise en place du dispositif de collecte par Aquascop Biologie pour le compte de la Société du Canal Seine Nord Europe, maître d'ouvrage de la restauration hydromorphologique. 0900000031 2.1 Recueil d’observation Validé Recueil d'observation dans le cadre de la mise en place d’un indice de bioindication des petites masses d’eaux (P.M.E) de Guyane PME_ALLARD 0 2010 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 3 Régionale 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2010-01-01 2021-04-08T15:23:00 Cette thèse vise à développer un indice biotique basé sur les communautés de poissons des petits cours d'eau de Guyane. 0400003213 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles et souterraines de l'AAC de Fleury RLESUESOUFLEURY 0 2018 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Suivre la qualité de l'eau au captage de Fleury dans le cadre du programme Re-Sources. Améliorer la connaissance hydrogéologique du territoire afin de préconiser des aménagements permettant de limiter les transferts. 1 Locale 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE Grand Poitiers 2021-04-16 2021-04-21T17:15:00 Réseau de suivi de la qualité de l'eau au captage de Fleury et des eaux superficielles et souterraines de l'aire d'alimentation. 0600000441 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines des masses d'eau alluviales de l'agglomération grenobloise (38) RLESOUQAGGLOGRE 0 2020 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 38 ISERE Antea Group 2021-04-21 2021-04-28T17:29:00 Concerne le suivi des masses d'eau alluviales FRDG371 et FRDG372 0000000179 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'AAMP - Benthos Stationnel Macrofaune REBENTAAMP 0 2020 1 Eaux littorales 0 Inconnu IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 Suivi stationnel de la macrofaune des substrats meubles littoraux (sables intertidaux et subtidaux, herbiers et maërl)dans les Aires Marines Protégées (AMP) 0000000180 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'AAMP - suivi des herbiers AAMPBENTHERBIER 0 2018 1 Eaux littorales 0 Inconnu IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 AAMP suivi des herbiers à zostères et de posidonies 0000000181 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'AAMP - Suivi contaminants eau AAMP_CONT_EAU 0 2011 1 Eaux littorales 1 Pérenne IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 AAMP suivi contaminants eau 0000000182 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'AAMP - Suivi contaminants sédiments AAMP_CONT_SED 0 2011 1 Eaux littorales 1 Pérenne IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 AAMP suivi contaminants sédiments 0000000183 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'AAMP - Suivi microbiologique AAMP_MICROBIO 0 2009 1 Eaux littorales 1 Pérenne IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 AAMP suivi microbiologique 0000000184 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'AAMP - Suivi du phytoplancton AAMP_PHYTOPLAN 0 2009 1 Eaux littorales 1 Pérenne 6 Nationale IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 AAMP suivi du phytoplancton 0000000185 1 Réseau de mesures Validé Programme de Surveillance des Déchets ingérés par les Organismes Marins et enchevêtrement DECHET_INGES_OM 0 2007 0 Inconnu 1 Pérenne 6 Nationale IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 Programme de surveillance Déchets ingérés par les Organismes Marins et enchevêtrement 0000000186 1 Réseau de mesures Validé Programme de Mesures DCSMM macrodéchets - OBSMER DECHETS_OBSMER 0 2020 1 Eaux littorales 6 Nationale IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 L'observation des déchets a été rajouté au Protocole OBSMER en 2020 afin de répondre à la mesure 18 du PAMM. 1100000025 1 Réseau de mesures Validé Programme de surveillance des déchets sur les plages de Mayotte DECHETS_MAYOTTE 0 2017 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 976 MAYOTTE IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 Suivis réalisés dans le cadre de l'Observatoire des Déchets Marins du Parc Naturel Marin de Mayotte. Le protocole de suivi des macro déchets échoués est proche de celui d'OSPAR/DCSMM 1000000076 1 Réseau de mesures Validé Suivi de l'effet de la Réserve Marine Réunion sur les poissons (BELT) REUN_BELT_POIS 0 2004 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 Suivi de l'effet de la mise en place de la Réserve Marine de la Réunion sur la population de poisson (nombre et tailles des individus) avec un protocole BELT : observations à plusieurs dates (point 0 en XXXX, point 1 en XXXX et point 2 en 2020) 1000000077 1 Réseau de mesures Validé Suivi de l'effet de la Réserve Marine Réunion sur le corail (PA) REUN_PA_CORAIL 0 2009 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 Suivi de l'effet de la mise en place de la Réserve Marine de la Réunion à plusieurs dates sur la population de corail avec un protocole de Parcours Aléatoire : les données de présence de taxon permettent d'avoir une information sur la richesse spécifique 1000000078 1 Réseau de mesures Validé Suivi de l'effet de la Réserve Marine Réunion sur les poissons (PA) REUN_PA_POISSON 0 2004 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 Suivi de l'effet de la mise en place de la Réserve Marine de la Réunion à plusieurs dates sur la population de poisson avec un protocole de Parcours Aléatoire : les espèces les plus communes ont une probabilité d'être rencontrées plus rapidement 1100000026 1 Réseau de mesures Validé Etude d'Impact des macrodéchets sur les récifs coralliens à Mayotte EI_DECHET_MAYOT 0 2018 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 976 MAYOTTE IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 Etude faisant une estimation des macrodéchets (>5m²) sur les platiers et récifs frangeants. 1000000079 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de la Station de Traitement des Eaux Usées de Cambaie - Quadrats benthos EI_STEU_CAMBAIE 0 2020 1 Eaux littorales 1 Pérenne 1 Locale 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 Suivi de l'impact de la Station de Traitement des Eaux Usées de Cambaie sur le peuplement benthique récifal 0000000187 1 Réseau de mesures Validé Suivi hydrologique du programme EPICE EPICE 0 2018 1 Eaux littorales 1 Pérenne 1 Locale IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 Suivi complémentaire au REPHY. Les efflorescences de Lepidodinium chlorophorum au large de la Loire et de la Vilaine : déterminisme et conséquences sur le fonctionnement de l'écosystème côtier. https://wwz.ifremer.fr/littoral/Laboratoires-Environnement-Ressources/LER-Morbihan-Pays-de-la-Loire/Projets/EPICE 0000000188 1 Réseau de mesures Validé Surveillance IGA (Impact des Grands Aménagements) - Macroalgues (protocole DCE) IGA_BEN_ALG_DCE 0 2020 1 Eaux littorales 1 Pérenne 6 Nationale IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 Surveillance Ecologique des CNPE de Bord de mer (Programme IGA) - Domaine BENTHIQUE - Compartiment PHYTOBENTHOS : Suivi des macroalgues réalisé tous les 3 ans à PALUEL et FLAMANVILLE selon le protocole mis en œuvre dans le cadre de la DCE. 0000000189 1 Réseau de mesures Validé Suivi DCSMM des effets des contaminants chimiques dans le biote SELI 0 2017 1 Eaux littorales 1 Pérenne 6 Nationale IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-04-28T17:29:00 Suivi des effets des contaminants chimiques dans le biote dans le cadre de la DCSMM. 0800000051 1 Réseau de mesures Validé Surveillance DCE du benthos en Martinique - Suivi des herbiers par protocole LIT HERB_LIT_MARTIN 0 2009 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 972 MARTINIQUE IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-22 2021-05-12T12:05:00 Suivi des herbiers - Protocole LIT - La Martinique : suivi de l'état de santé des herbiers le long de transects. Suivis effectués depuis 2009 par Impact-Mer 0000000190 1 Réseau de mesures Validé COREPH - Suivi des COntaminants dans les REseaux troPHiques (Contamed inclus) - milieu profond COREPH_PROFOND 0 2014 1 Eaux littorales 1 Pérenne 6 Nationale IFREMER, VIGIES Nantes 2021-04-29 2021-05-12T12:05:00 Suivi des contaminants chimiques dans le biote (pour la DCSMM) en milieu profond lors des campagnes halieutiques (Data Collection Framework). CoRePH : contaminants métropole. Ce programme inclut les données Contamed : contaminants Méditerranée. 0600000442 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du Bugey RLESOUPBUGEY 0 2020 2020-01-01 196 Service Géologique Régional Rhône-Alpes 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ce réseau permettra l'utilisation d'un modèle numérique de gestion de la ressource en eau, mais aussi définition des volumes prélevables sur la ressource en eau souterraine 1 Locale 01 AIN 73 SAVOIE BRGM 2021-05-06 2021-05-12T12:05:00 Réseau de suivi des eaux souterraines de la MESO FRDG 330 Alluvions Rhône marais de Chautagne et de Lavours. Dans une moindre mesure, le réseau pourra integrer des ouvrages liés aux MESO voisine : FRDG 5101 Formations variées de l'Avant-Pays savoyard dans BV du Rhône, FRDG 148 Calcaires et marnes jurassiques - Haute Chaîne du Jura, Pays de Gex et Ht Bugey - BV Ht Rhône, et FRDG 149 Calcaires et marnes jurassiques Haut Jura et Bugey - BV Ain et Rhône. 0900000032 2.1 Recueil d’observation Validé Recueil d'observation pour la mise en place d'un outil d'évaluation de la qualité biologique des petites rivières de Guyane sur la base des invertébrés benthiques IBMG_DEDIEU 0 2010 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire 3 Régionale 973 GUYANE Office de l'Eau de Guyane 2010-01-01 2021-05-12T12:05:00 Cette thèse vise à développer un indice capable d'évaluer la qualité écologique des petits cours d'eau de la Guyane française. 0600000443 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’étude de restauration hydromorphologique du Rouret et de la Recluse (04) RLESUMROURET 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire État initial puis suivi après projet de restauration hydromorphologique. 1 Locale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Morph'eau Conseils 2021-05-07 2021-05-12T12:05:00 Dans le cadre de l'étude de restauration du Rouret et de la Recluse, menée par le Parc naturel régional du Verdon, différents paramètres ont été mesurés sur le Rouret et ses affluents, ainsi que sur la Recluse. 0600000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif de la nappe de la Vistrenque (30) RAESPVISTR 0 1987 2005-05-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 2005-05-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 1987-12-10 2005-04-30 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 2005-05-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 1987-12-10 2005-04-30 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 2005-05-01 2019-12-31 25300186100017 SYND MIXTE ETUD GESTION NAPPE VISTRENQUE 1987-12-10 2005-04-30 766 Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon 2020-01-01 20009089200015 SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 15-26 2011-02-15 2021-07-01T16:09:00 La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0600000019 0101320212 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des eaux superficielles de l'ACON RLTESUQHMACO 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 80 SOMME Agence française pour la Biodiversité 2021-06-09 2021-07-12T12:59:00 0500000278 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de baignade en Charente-Maritime (17) RDLIQBAIGNCD17 0 2009 1 Eaux littorales 1 Pérenne Acquisition de données supplémentaire sur la qualité des eaux de baignade en Charente-Maritime afin d'accompagner les collectivités dans l'identification des sources de contamination microbiologiques. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME Département de la Charente-Maritime 2021-07-22 2021-10-05T15:00:00 Dispositif étendu sur le territoire de la Charente-Maritime soit les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne 0500000279 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des zones de production conchylicoles de la Charente-Maritime RDLIQCONCHY17 0 2011 1 Eaux littorales 1 Pérenne Acquisition de données sur la qualité des zones de production conchylicoles et des cours d'eau à proximité de ces zones en Charente-Maritime afin d'accompagner les professionnels dans l'identification des sources de contamination et de déclassement des zones de production. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME Département de la Charente-Maritime 2021-07-22 2021-10-05T15:00:00 Dispositif étendu sur le territoire de la Charente-Maritime soit les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne 0500000280 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux et des sédiments en milieu portuaire et littoral en Charente-Maritime RDLIQCD17 0 2010 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne Acquisition de données qualité des eaux et des sédiments en milieu portuaire et littoral. 2 Départementale 17 CHARENTE-MARITIME Département de la Charente-Maritime 2021-07-22 2021-10-05T15:00:00 Dispositif étendu sur le territoire de la Charente-Maritime soit les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne 0200000322 1 Réseau de mesures Validé Réseau des études de connaissance la qualité de la Meuse de l'établissement public d’aménagement de la Meuse et de ses affluents RECQMEPAMA 0 2021 2021-08-04 25080229500023 ETS PUBLIC AMENAGEMEN MEUSE ET AFFLUENTS 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr 2021-08-04 2021-09-02T16:35:00 0400003214 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du contrat territorial des Couzes au Livradois RSLQESUCTCOUZ 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Départementale 63 PUY-DE-DOME Aquabio 2021-08-19 2021-09-02T16:35:00 Création de dispositif de collecte à la demande de l'Agglo Pays d'Issoire. 0400003215 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivis hydrobiologiques dans le cadre du CTMA Vienne métropolitaine (87) RLESUBIOVMETROP 0 2021 20002474300011 SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Complément des réseaux de suivi de l'état des cours d'eau du CTMA 1 Locale 87 HAUTE-VIENNE SABV 2021-09-01 2021-09-02T16:35:00 Suivi de stations poissons, macroinvertébrés et diatomées du CTMA Vienne métropolitaine 0400003216 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivis hydrobiologiques dans le cadre du CTMA Sources en actions (87) RLESUBIOCTVA 0 2021 20002474300011 SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi et évaluation de l'état de cours d'eau du CTVA 1 Locale 87 HAUTE-VIENNE SABV 2021-09-01 2021-09-02T16:35:00 Complément de stations de suivis poissons, macroinvertébrés et diatomées, portés sur le territoire SABV 1000000080 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'état hydromorphologique des cours d'eau de La Réunion RDESUQMREUNION 0 2014 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 2 Départementale 974 LA REUNION Sandre 2021-09-02 2021-09-02T16:35:00 0700000047 1 Réseau de mesures Validé Réseau de contrôle et de qualification des données et d'intercalibration RRESUPINTERGUA 0 2021 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 3 Régionale 971 GUADELOUPE Office de l'Eau de la Guadeloupe 2021-09-15 2021-10-05T15:00:00 0700000048 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Référence Pérenne de la qualité des cours d’eau du bassin Guadeloupe RRPESUQGUA 0 2007 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District 971 GUADELOUPE Office de l'Eau de la Guadeloupe 2021-09-16 2021-10-05T15:00:00 0700000049 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des cours d'eau du Parc National de Guadeloupe RESUQPNGUA 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 4 District 971 GUADELOUPE Office de l'Eau de la Guadeloupe 2021-09-16 2021-10-05T15:00:00 0700000050 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Études des cours d’eau du bassin Guadeloupe RESUQCEGUA 0 2020 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 4 District 971 GUADELOUPE Office de l'Eau de la Guadeloupe 2021-09-16 2021-10-05T15:00:00 2100000016 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de Saint-Martin RRESOUQSTMARTIN 0 2021 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Campagne exceptionnelle réalisée dans le cadre de l'étude hydrologique des étangs de Saint-Martin (BRGM Guadeloupe) 3 Régionale 971 GUADELOUPE BRGM 2021-09-24 2021-10-05T15:00:00 Réseau de 10 piézomètres permettant le suivi qualitatif des eaux souterraines de Saint-Martin 0400003217 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du territoire du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Brenne, de la Creuse, de l'Anglin et de la Claise RLESUQSMABCAC 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 36 INDRE SARL RIVE 2021-10-12 2021-10-15T14:53:00 0400003218 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité du cours d'eau et de la retenue du Jaunay dans le cadre du programme Jourdain RSLQESUJOURDAIN 0 2019 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 0 Inconnu Évaluation de l'impact du rejet des eaux usées traitées dans la retenue du Jaunay. 1 Locale 85 VENDEE Vendée Eau 2021-10-14 2021-11-17T16:53:00 Ce dispositif de mesure rentre dans le cadre du programme Jourdain, porté par Vendée Eau, pour sécuriser la ressource en eau superficielle pour la production d'eau potable. Il met en place une expérience de réutilisation indirecte des eaux usées traitées. Des campagnes de mesures seront réalisées pour caractériser l'état initial du milieu (avant rejet) ainsi que son état pendant le rejet pour permettre d'évaluer l'impact de cette solution. 0400003219 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piscicole du Morbihan (56) RSDPISCI56 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux divers suivis piscicoles, connaissance générale des peuplements et/ou suivis avant/après aménagements piscicoles 2 Départementale 56 MORBIHAN FDAAPPMA56 2021-10-19 2021-10-19T17:26:00 0102400004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines en Scarpe Escaut RSLESOUPSCARESC 0 2021 2021-10-01 58205614900922 BRGM 2024-07-16 25590074800021 SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL SCARPE-ESCAUT 4 Eaux souterraines 1 Locale 59 NORD brgm 2021-10-29 2024-07-17T16:28:00 0102400003 1 Réseau de mesures Validé Reseau de surveillance quantitatif de l'aire d'alimentation des captages d'Airon-Saint-Vaast (62) RLESOUPAIRON 0 2021 2021-10-01 58205614900922 BRGM 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 62 PAS-DE-CALAIS brgm 2021-10-29 2022-01-04T17:24:00 0300000315 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines dans le cadre du projet Bray-Nogent (Aube et Seine-et-Marne) RLESOUPBRAYNOGE 0 2015 2015-01-01 13001779100018 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) 2015-01-01 13001779100018 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) 2018-10-02 2018-10-01 82097255200013 REGIE DU SDDEA - SIEGE 4 Eaux souterraines 2 Temporaire 1 Locale 10 AUBE 77 SEINE-ET-MARNE LABORATOIRE DU DEPARTEMENT DE GEOCHIMIE DU BRGM 2021-11-08 2021-11-17T16:53:00 Réseau piézométrique de suivi des eaux souterraines mis en place dans le cadre de la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine (départements de l'Aube et Seine-et-Marne) 0102400002 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines de l'aire d'alimentation des captages d'Airon-Saint-Vaast (62) RLESOUQAIRON 0 2021 2021-10-01 58205614900922 BRGM 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 62 PAS-DE-CALAIS brgm 2021-11-09 2022-01-04T17:24:00 0400003220 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles de l'Acheneau et du Tenu RSLESUQACHTENU 0 2022 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Syndicat d'aménagement hydraulique du sud Loire 2021-11-12 2021-11-17T16:53:00 0300000316 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux du territoire du SIARE RSLESUQSIARE 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 0 Inconnu Suivi de la qualité des eaux sur les milieux aquatiques (ruisseaux, plans d'eau) et les ouvrages d'assainissement du territoire du SIARE (Syndicat Intégré Assainissement et Rivière de la région d’Enghien-les-Bains). 1 Locale 95 VAL-D'OISE SIARE 2021-11-18 2021-11-23T15:04:00 0400003221 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Contrôle des masses d'eau en Respect des objectifs environnementaux du bassin Loire-Bretagne RCRLB 0 2022 2022-01-01 2027-12-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2022-01-01 2027-12-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2022-01-01 2027-12-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2022-01-01 2027-11-01 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 4 District 03 ALLIER 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE AELB 2022-01-01 2021-11-23T15:04:00 Réseau de Contrôle des masses d'eau en Respect des objectifs environnementaux 0300000317 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local quantitatif des eaux souterraines du SAGE de la Vallée du Commerce RLESOUPCOMMERCE 0 2018 2018-01-01 58205614900880 BRGM 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 76 SEINE-MARITIME BRGM 2017-03-01 2021-12-17T16:12:00 Réseau de suivi des eaux souterraines du SAGE de la Vallée du Commerce 0200000328 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Acquisitions de données d'Intérêt Local sur les Eaux des Cours d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE RAIDIR-RM-CE 0 2022 2022-01-01 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Le dispositif de collecte permet d'inventorier les mesures nécessaires à l'Agence pour étudier certains cas particuliers ne répondant pas aux besoin découlant des dispositifs de collecte en place. 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES jean-michel.bresson@eau-rhin-meuse.fr 2022-01-13 2022-01-20T16:19:00 0400003222 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles sur le bassin versant du Clain amont (86-79-16) RSQESUBVCLAINAM 0 2020 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi des travaux de restauration de cours d'eau sur le bassin versant, généralement état initial puis suivi à 2 et 5 ans. 1 Locale 16 CHARENTE 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE Syndicat de rivière des vallées du Clain sud 2022-01-14 2022-01-20T16:19:00 Réseau de mesure pour le suivi des travaux de restauration de cours d'eau sur le bassin du Clain amont (bio - morpho) 0400003224 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface de l'unité de gestion de la Vilaine amont Ouest RSQESUUGVO 0 2022 2022-01-01 25440124300012 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE (EPTB) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE Département d'Ille-et-Vilaine 2022-01-01 2022-02-15T15:17:00 Réseau de suivi mis en oeuvre par l'EPTB Vilaine sur l'Unité de gestion de l'amont de la Vilaine OUEST. Il remplace les anciens réseaux de suivis des bassins versants de l'Ille, Illet, Flume et Meu. 0400003223 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface de l'unité de gestion de la Vilaine amont Est RSQESUUGVE 0 2022 2022-01-01 25440124300012 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE (EPTB) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE Département d'Ille-et-Vilaine 2022-01-01 2022-02-15T15:17:00 Réseau de suivi mis en oeuvre par l'EPTB Vilaine sur l'Unité de gestion de l'amont de la Vilaine EST. Il remplace les anciens réseaux de suivis des bassins versants de la Vilaine amont, Chevré, Seiche et Semnon 0400003225 2 Autres dispositifs Validé Réseau de suivi piscicole départementale de la fédération de pêche de l'Indre (FDAAPPMA36) RSPFDAAPPMA36 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 0 Inconnu 2 Départementale 36 INDRE Fédération de pêche de l'Indre 2022-02-23 2022-03-14T12:41:00 0400003226 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des contrats territoriaux Re-Sources Vivier Courance (79) RSLESOUYVIVIER 0 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi des contrats territoriaux Re-Sources sur les aires d'alimentation des captages AEP du Vivier, des Gachets et de la vallée de la Courance 1 Locale 79 DEUX-SEVRES NiortAgglo SEV 2022-03-01 2022-03-17T10:05:00 0400003227 1 Réseau de mesures Validé Réseau de Contrôle des plans d'eau en Respect des objectifs environnementaux du bassin Loire-Bretagne RCRPELB 0 2022 2022-01-01 2027-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2022-01-01 2027-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2022-01-01 2027-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2022-01-01 2027-12-31 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 2 Temporaire 4 District 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE Agence de l'eau Loire-Bretagne 2022-01-01 2022-03-14T12:41:00 0300000318 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles dans le cadre de plans d'actions agricoles IDF RBESUQPAAGRISN 0 2020 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Surveillance de la qualité des ESU dans le cadre de plans d'actions agricoles de la Direction Territoriale d'île-de-France - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 1 Locale AESN 2022-03-09 2022-04-15T15:46:00 0300000319 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines dans le cadre de plans d'actions agricoles IDF RBESOUQPAAGRISN 0 2020 4 Eaux souterraines Surveillance de la qualité des ESO dans le cadre de plans d'actions agricoles de la Direction Territoriale d'Île-de-France - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 1 Locale AESN 2022-03-09 2022-04-15T15:46:00 0400003228 1 Réseau de mesures Validé Réseau Eaux de Vienne pour le suivi de la qualité des eaux souterraines dans le cadre du programme Re-Sources RDESOUQNY86 0 2019 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Améliorer la connaissance des pollutions effectives des eaux brutes des captages. Mettre en évidence des liens entre certaines pratiques et les pics de pollution. Evaluer l'efficience des programmes d'actions pour chaque territoire. 2 Départementale 86 VIENNE Eaux de Vienne - Siveer 2022-03-14 2022-04-15T15:46:00 0400003229 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance des ouvrages d'alimentation en eau potable par la Communauté d'agglomération de La Rochelle (17) RESOUFRGG10617 0 2018 4 Eaux souterraines Ouvrages d'AEP 1 Locale 17 CHARENTE-MARITIME Communauté d'agglomération de La Rochelle 2022-03-31 2022-04-15T15:46:00 1000000081 1 Réseau de mesures Validé Programme de surveillance des déchets sur les plages à la Réunion DECHETS_REUNION 0 2021 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2022-04-22 2022-05-13T12:33:00 Suivis réalisés dans le cadre du projet DEMARRE opéré par le CITEB. Le protocole de suivi des macro déchets échoués est similaire à celui de la DCSMM avec un ajout de quelques catégories 0400003232 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des travaux - Eaux et Vilaine - Unité de gestion Vilaine aval RBVRIVUGVAQBIO 0 2019 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Réseau de suivi des travaux portés par l'UGVA de l'EPTB Eaux & Vilaine 2 Départementale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 56 MORBIHAN EPTB Vilaine 2022-05-03 2022-05-06T16:54:00 0400003231 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des travaux - Eaux et Vilaine - Unité de gestion Vilaine amont Est RBVRIVUGVEQBIO 0 2022 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 2 Départementale 35 ILLE-ET-VILAINE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE EPTB Vilaine 2022-05-03 2022-05-06T16:54:00 Réseau de suivi des travaux portés par l'UGVE de l'EPTB Eaux & Vilaine 0400003230 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des travaux - Eaux et Vilaine - Unité de gestion Vilaine amont Ouest RBVRIVUGVOQBIO 0 2022 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Suivis avant et après travaux 2 Départementale 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE EPTB Vilaine 2022-05-03 2022-05-06T16:54:00 0300000320 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif dans le cadre des inondations par remontées de nappe sur Troyes Champagne Métropole (TCM) RLESOUPSN10 0 2021 4 Eaux souterraines Projet de suivi des remontées de nappe sur Troyes Champagne Métropole 1 Locale 10 AUBE BRGM 2022-05-05 2022-06-27T12:04:00 Réseau Troyes Champagne Métropole 0400003233 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux de surface des bassins Sornin et Jarnossin RSLESUQSORJAR 0 2022 2022-01-01 20001334000019 SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU SORNIN ET DE SES AFFLUENTS (SYMISOA) 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Bilans ponctuels de bassin 1 Locale 42 LOIRE 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE SYMISOA 2022-05-09 2022-05-13T12:33:00 0400003234 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux sur le littoral Sud Estuaire et la Côte de Jade (44) RLQPYBIOBACJADE 0 2022 1 Eaux littorales 1.1 Eaux de transition 1.2 Eaux côtières 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Évaluation de la qualité des eaux dans un but de connaissance, de suivi ou d'alerte. Analyse de l'efficacité des travaux de restauration morphologique sur cours d'eau. 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Pornic Agglo 2022-05-11 2022-05-13T12:33:00 Evaluation de la qualité des eaux dans un but de connaissance, de suivi et d'alerte. Analyse de l'efficacité des travaux de restauration morphologique sur cours d'eau. 0400003237 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Contrat Territorial Loire et Affluents Vellaves (43) RRIVCESUQBIORHA 0 2022 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale 43 HAUTE-LOIRE CARSO 2022-06-02 2022-10-27T11:59:00 0000000191 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance du phytoplancton (REPHY) - Suivi des événements atypiques REPHY-EVTATYPIQ 0 2021 1 Eaux littorales 1 Pérenne 6 Nationale IFREMER, VIGIES Nantes 2022-04-07 2022-06-27T12:04:00 0500000281 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe du Plio-Quaternaire des Landes du Médoc (33) RLESOUP33PLIOQ 0 2019 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau de suivi de la nappe du Plio-Quaternaire dans le cadre du projet de réalisation d'un champ captant pour Bordeaux Métropole 1 Locale 33 GIRONDE Antea Group 2022-06-29 2022-07-12T18:03:00 Concerne le suivi de la nappe du Plio-Quaternaire des Landes du Médoc dans le cadre du projet de réalisation d'un champ captant pour Bordeaux Métropole 0800000052 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des pesticides dans les eaux superficielles sur le bassin versant du Galion RSQPESTGALION 0 2016 2016-01-01 33159627000040 CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - CIRAD (CIRAD) 3 Eaux superficielles conti 2 Temporaire Caractériser et suivre la pollution des ressources en eau par l’activité agricole actuelle et passée, renforcer la connaissance sur les pratiques phytosanitaires des différents systèmes de culture et identifier les facteurs jouant sur les transferts des pesticides vers les milieux aquatiques. 1 Locale 972 MARTINIQUE Office de l'Eau Martinique 2022-07-08 2022-07-12T18:03:00 0500000284 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines de la commune des Eaux-Bonnes (64) RLESOUPEAUXBONN 0 2013 2013-01-01 BRGM Midi-Pyrénées 58205614900799 BRGM 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance générale sur le bassin versant du Valentin (commune des Eaux-Bonnes) soumis à des glissements de terrain récurrents. 1 Locale 64 PYRENEES-ATLANTIQUES BRGM 2022-08-24 2022-08-29T17:06:00 0400003235 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi départemental des pêches électriques FDAAPPMA79 FDAAPPMA79 0 2022 2022-01-01 32488404800012 FEDERATION PECHE PISCICULTURE D-SEVRES 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne 2 Départementale 79 DEUX-SEVRES Fédération de Pêche des Deux-Sèvres 2022-08-30 2022-09-12T17:32:00 Réseau de mesure des suivis biologiques de la fédération de pêche des Deux-Sèvres 0300000321 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des secteurs karstiques du bassin de l’Iton (27) RSLESOUPITON 0 2022 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Mieux comprendre le rôle des karsts (karst du Sec-Iton, du Lème et d’Evreux) dans les crues de l’Iton à Evreux, en vue d’améliorer la protection de la ville d’Evreux contre les crues. 1 Locale 27 EURE AESN 2022-08-30 2022-09-12T17:32:00 le BRGM en partenariat avec la DDTM27, ont installé ce réseau de surveillance qui vise à mieux comprendre le rôle des karsts (karst du Sec-Iton, du Lème et d’Evreux) dans les crues de l’Iton à Evreux, en vue d’améliorer la protection de la ville d’Evreux contre les crues. Le réseau mis en place intègre 11 points de suivi : 5 points en rivière, 1 source et 4 puits/forages. Seuls les suivis des eaux souterraines (sources et puits/forages) sont bancarisés dans ADES. Les paramètres suivis pour chacun des 11 points sont : niveaux, conductivité et température. Le suivi a démarré en juillet 2022 pour une durée prévisionnelle de 3 ans. Ce réseau vient en complément des deux piézomètres du réseau ADES 0300000304 (Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Normandie) qui suivent respectivement les karsts du Sec-Iton et du Lesme : BSS000MSJQ (01801X0010/S1) - Puits de Coulonges (Sylvains-les-Moulins) et BSS000MRTR (01792X0020/PZ2) - Forage de Sainte Marguerite de l'Autel. 0400003236 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi biologique et physico-chimique des eaux superficielles du Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme (SBNM) RSLESUQSBNM 0 2022 2022-09-12 20008035600013 SYNDICAT DES BASSINS DU NEGRON ET DU SAINT-MEXME 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Réseau de mesures qui servira à surveiller l'évolution de la qualité des cours d'eau et, en partie, faire un état initial avant travaux de restauration des cours d'eau. 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE 86 VIENNE Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme 2022-09-12 2022-09-12T17:32:00 Réseau de mesures du Syndicat des Bassins du Négron et du Saint-Mexme (SBNM) Vienne aval et affluents 0600000444 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines de la basse vallée de l'Argens (83) RSESOBVARGENS 0 2013 2013-01-01 25830138100012 SYNDICAT DE L EAU DU VAR EST (SEVE) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne suivi opérationnel des 3 champs captants du SEVE 1 Locale 83 VAR Syndicat de l'eau du Var Est 2022-09-19 2022-09-19T17:28:00 0300000322 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Syndicat Mixte Oise Aronde RLESUQSMOA 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi de la qualité physico-chimique et hydrobiologique des masses d'eau du SMOA 1 Locale 60 OISE Eurofins Hydrobiologie France 2022-09-20 2022-10-27T11:59:00 Réseau de mesure du Syndicat Mixte Oise Aronde 0600000446 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin versant des Gardons (30) RLESOUPGARDONS 0 2016 2016-08-11 25300271100021 SM EPTB GARDONS 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale 30 GARD EPTB Gardons 2022-09-30 2022-10-06T17:20:00 Suivi piézométrique des karsts Hettangien et Urgonien 0400003238 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique du seuil de St Hilaire à Meung sur Loire sur les Mauves (45) RSLESUMMAUVES 1 2022 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Suivi de l'effacement du seuil de St Hilaire sur les Mauves dans le cadre du réseau national des sites de démonstration de restauration hydormorphologiques 1 Locale 45 LOIRET OFB 2022-12-08 2022-12-14T14:46:00 Site de démonstration national à rattacher au métaréseau Réseau national de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau (RNSORMCE) Code Sandre : 0000000106 0000000106 0600000447 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines du contrat de rivières du Sud Grésivaudan (38) RRIVESOUQ38 0 2022 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Mise en place d'un observatoire de la qualité de l'eau sur le territoire du contrat de rivières Sud Grésivaudan pour évaluer l’efficacité des actions réalisées depuis le début du contrat de rivières et identifier d’autres actions à mener à partir de 2023 1 Locale 38 ISERE SYMBHI 2023-02-02 2023-03-15T12:08:00 Suivi de qualité des eaux souterraines sur 2 stations en complément du réseau ESO déjà existant et du suivi des eaux superficielles. 0101400004 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique du Canal Seine Nord Europe (CSNE) RRESOUPQHDFCSNE 0 2004 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME Geaupole 2023-02-08 2023-03-15T12:07:00 Réseau de piézomètres du Canal Seine Nord Europe 0400003239 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif complémentaire des eaux souterraines du département de la Sarthe (72)(MO BRGM) RDCESOUP72 0 2022 2022-07-01 BRGM 58205614900740 BRGM 2022-07-01 BRGM 58205614900740 BRGM 2022-07-01 Conseil départemental Sarthe 835 Conseil Général de Sarthe 2022-07-01 BRGM 58205614900740 BRGM 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau complémentaire de 9 ouvrages, suivi piézométrique réalisé pour le Département en complément du Réseau 0400000201 2 Départementale 72 SARTHE BRGM 2022-07-01 2023-10-11T16:39:00 0400003240 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif complémentaire des eaux souterraines du département de Loire-Atlantique (44)(MO BRGM) RDCESOUP44 0 2009 2009-06-01 BRGM Pays de la Loire 58205614900740 BRGM 2009-06-01 BRGM 231 Bureau de Recherches Géologiques et Minières 2009-06-01 Conseil Départemental Loire-Atlantique 22440002800011 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE 2022-01-03 Atlantic'Eau (Syndicat d'eau) 25440109400068 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi piézométrique complémentaire de 7 ouvrages, suivi réalisé pour le Département et Atlantic'Eau (syndicat d'eau) en complément du Réseau 0400000201 2 Départementale 44 LOIRE-ATLANTIQUE BRGM 2013-01-01 2023-10-11T16:39:00 0500000285 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du territoire du SBAISS (16) RLESUQSBAISS 0 2022 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Evaluer l'incidence des travaux sur cours d'eau - suivi avant-après travaux 1 Locale 16 CHARENTE Syndicat bassins Argentor, Izonne, Son-Sonnette 2023-03-07 2023-03-15T12:08:00 Réseau de suivi complémentaire local des cours d'eau du territoire du syndicat des bassins de l'Argentor, de l'Issoire du Son et de la Sonnette (SBAISS) dans le cadre des suivis avant-après travaux 1000000083 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude d'impact du rejet de la distillerie de la Rivière du Mât sur le peuplement ichtyologique (protocole PCS) 974BEAU_FIS_PCS 0 2019 1 Eaux littorales 0 Inconnu 5 Bassin 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 Suivi de l'impact des rejets de la distillerie de La Rivière du Mât, dans le secteur de Beaufonds, à Saint-Benoit (La Réunion) sur le peuplement ichtyologique récifal par protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire) 1000000082 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude d'impact du rejet de la distillerie de la Rivière du Mât sur le peuplement benthique (protocole LIT) 974BEAU_BEN_LIT 0 2019 1 Eaux littorales 5 Bassin 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 Suivi de l'impact des rejets de la distillerie de La Rivière du Mât, dans le secteur de Beaufonds, à Saint-Benoit (La Réunion) sur le peuplement benthique récifal par protocole LIT (Linear Intercept Transect) 0700000051 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos en Guadeloupe - Suivi des herbiers de Guadeloupe par protocole Belt GUA_HERBIER_BEL 0 2021 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 971 GUADELOUPE IFREMER, VIGIES Nantes 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 Suivi des herbiers - Protocole Belt - Guadeloupe : suivi de l'état de santé des herbiers le long de transects. Ce programme correspond aux paramètres d'état de santé de l'herbier (épibiose, état de santé, substrat associé, bioturbation...). 0700000052 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance DCE du benthos en Guadeloupe - Suivi des herbiers de Guadeloupe par protocole LIT GUA_HERBIER_LIT 0 2021 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 971 GUADELOUPE IFREMER, VIGIES Nantes 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 Suivi des herbiers - Protocole LIT - La Guadeloupe : suivi de l'état de santé des herbiers (composition en phanérogames et fragmentations/mitages) le long des transects. 1100000027 1 Réseau de mesures Validé Réseau observatoire des Récifs Coralliens de Mayotte - suivi holothuries par protocole Belt transect ORC_MAY_HOL_B 0 2019 1 Eaux littorales 5 Bassin 976 MAYOTTE IFREMER, VIGIES Nantes 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 Suite à une surexploitation des holothuries à Mayotte début les années 2000, un arrêté préfectoral a interdit cette collecte depuis 2004. Le Parc Marin de Mayotte a mis en place des suivis afin d'évaluer l'impact de pêches illicites. Le protocole utilisé pour comptabiliser les holothuries est le Belt transect 1000000084 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude d'impact du rejet de la distillerie de la Rivière du Mât sur le peuplement benthique (protocole PCS) 974BEAU_BEN_PCS 0 2019 1 Eaux littorales 5 Bassin 974 LA REUNION IFREMER, VIGIES Nantes 2023-03-09 2023-03-15T12:08:00 Suivi de l'impact des rejets de la distillerie de La Rivière du Mât, dans le secteur de Beaufonds, à Saint-Benoit (La Réunion) sur le peuplement benthique récifal par protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire) 0200000329 1 Réseau de mesures Validé Réseau de connaissance de la qualité des cours d'eau du Parc Régional des Ballons des Vosges RCQPNRBVCE 0 2023 2023-01-01 33789691400062 PARC NATUREL REGIONAL BALLONS DES VOSGES 2023-01-01 33789691400062 PARC NATUREL REGIONAL BALLONS DES VOSGES 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 68 HAUT-RHIN 70 HAUTE-SAONE 88 VOSGES 90 TERRITOIRE DE BELFORT Pierre ROVERE 2023-01-01 2023-04-20T11:23:00 0400003241 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de l'AAC de la Varenne RLQESUAACVARENN 0 2022 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Suivi de la qualité de l'eau au captage de la Varenne dans le cadre du programme Re-Sources. Evaluer l'efficience du programme d'actions. 1 Locale 16 CHARENTE 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE Grand Poitiers 2023-03-21 2023-04-12T09:26:00 0400003242 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité sur le territoire du CTMA de la Bouzanne RSESUQBOUZANNE 0 2023 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 5 Bassin 36 INDRE Syndicat Mixte Aménagement Bassin de la Bouzanne 2023-05-05 2023-09-14T11:54:00 0300000323 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'évaluation de la qualité hydromorphologique du bassin versant de la Brèche REQHSMBVB 0 2023 2023-05-17 20007512500019 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BRECHE 18750009500042 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE - DIRECTION DES VALLEES DE L'OISE 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Evaluation des projets de restauration du bassin versant de la Brèche 1 Locale 60 OISE Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche 2023-05-17 2023-06-29T16:36:00 0400003243 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif complémentaire des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes RRESOUPPOITOUC 0 1991 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale BRGM 2022-05-02 2023-09-14T11:54:00 0400003244 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif RCS des eaux souterraines de la région Nouvelle-Aquitaine, zone Poitou-Charentes RRESOUPRCSPOITO 0 1975 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 3 Régionale 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 86 VIENNE BRGM 2022-05-02 2023-09-14T11:54:00 0500000286 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des stations de pêche électrique dans le cadre du suivi de la PKD sur le bassin Adour-Garonne RBESUBIOPKD 0 2023 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau recherche maladie proliférative des reins chez les truites (PKD) 5 Bassin Agence de l'eau Adour-Garonne 2023-06-14 2023-07-17T17:32:00 0101400005 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piezométrique sur le périmètre du SAGE de la Sensée (59/62) RLESOUPSENSEE 0 2005 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS SyMEA - SAGE Sensée 2023-06-21 2023-09-19T15:32:00 0500000287 1 Réseau de mesures Validé Réseau du Bulletin de Situation des Nappes libres du bassin Adour-Garonne RBESOUPAGBSH 1 1975 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les points de suivi du BSN des nappes permettent de suivre l’évolution des réserves en eaux souterraines du bassin Adour-Garonne, notamment en période d’étiage. L'ensemble de ces points permet de calculer des indicateurs globaux (IG) représentatifs des grands systèmes aquifères libres retenus sur le bassin Adour-Garonne. Chaque indicateur global est déterminé à partir des calculs de l’Indicateur Piézométrique Standardisé (IPS) et de l’évolution mensuelle des niveaux de ses points de suivi. 5 Bassin DREAL Occitanie - Délégation de Bassin 2023-07-06 2023-09-14T11:54:00 Méta-réseau des points de suivi de la Situation des Nappes libres du bassin Adour-Garonne (Bulletin de Situation des Nappes). 0000000131 0600000448 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des zones humides de Haute-Savoie (74) RSDESUPZH74 0 2010 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Suivre le fonctionnement hydraulique de zones humides, dans le cadre de programmes de restauration/gestion 2 Départementale 74 HAUTE-SAVOIE AstersCEN74 2029-05-19 2023-09-14T11:54:00 Réseau de piézomètres pour le suivi des zones humides (nappe de surface) sur le département de la Haute-Savoie 0101300012 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'impact d'opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau hors suivi scientifique minimal (SSM) RIDESUQBTRAV 0 2010 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivi avant/après travaux de restauration hydromorphologique en cours d'eau, en particulier l'impact sur l'hydrobiologie, hors protocole de suivi scientifique minimal 9 Interdépartementale Agence de l'eau Artois-Picardie 2023-10-05 2023-10-11T16:39:00 0200000323 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance multinappes de l'état quantitatif des eaux souterraines sur le périmètre du "SAGE GTI" (88) RIDESOUPORESG88 0 1900 2023-04-03 BRGM 58205614900369 BRGM 2023-04-03 Conseil Départemental des Vosges 22880001700011 Département des Vosges 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines sur le périmètre du SAGE GTI est mis en place pour répondre aux besoins d'indicateurs de suivi des ressources en eau quelques soit la nappe concernée. En effet dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE GTI, adopté par la CLE le 19 juin 2023 et approuvé par arrêté préfectoral le 28 juillet 2023, il est prévu la création d’un Observatoire Hydrogéologique qui vise à consolider et à diffuser les connaissances sur la nappe des GTI mais également sur les autres nappes sus-jacentes (approche multinappes). Les principales ressources concernées sont les Grès du Trias Inférieur (GTI), les formations carbonatées du Muschelkalk et de la Lettenkohle et les alluvions du Quaternaire. Le méta-réseau intègre des ouvrages DCE déjà suivis, de nouveaux piézomètres en cours d'équipement et des forages exploités par des producteurs locaux. 1 Locale 88 VOSGES Murielle CHABART (BRGM) 2023-10-10 2023-11-09T17:28:00 réseau concernant l'Observatoire des Ressources en Eau du SAGE GTI sur 1 département (88) mais deux bassins Rhin-Meuse et Rhône-Méditerranée 0600000449 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Seyssel (74) RLESOURMRHA74AL 0 2022 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Suivi piézométrique permettant d'évaluation le fonctionnement de la zone humide et son évolution post-mesures de restaurations hydrauliques 1 Locale 74 HAUTE-SAVOIE Syndicat de rivieres les Usses 2022-07-18 2023-11-09T17:28:00 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide du torrent des Usses à Seyssel (74) 0200000330 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des gîtes hydrominéraux A, B et C dans le secteur de Vittel / Contrexéville (88) RSESOUPGITESABC 0 2023 47946416699999 NESTLE WATERS SUPPLY EST 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Les gîtes hydrominéraux A, B C, sont localisés dans le secteur de Vittel / Contrexéville, dans le département des Vosges. Ces gîtes sont exploités par Nestlé Waters pour l’embouteillage d’eau minérale et les prescriptions de l’arrêté préfectoral des autorisations d’exploiter ces différents gîtes imposent un suivi piézométrique. (Ces données doivent être mises à disposition du public dans la base de données ADES.) Ci-dessous la définition géologique des différents gîtes : Le gîte hydrominéral A est constitué par : • La base des marnes du Keuper inférieur dans des secteurs très localisés où la dissolution du gypse a entraîné la désagrégation des terrains (niveau dit « des graviers », d’une épaisseur de 7 à 10 m, • Les niveaux dolomitiques et marnes schisteuses de la Lettenkohle, dont la puissance peut atteindre 12 m, • La dolomie de Vittel représentée par des calcaires dolomitiques blanc crème d’une épaisseur de 6 à 8 m. Sur le bassin de Vittel, il est exploité pour l’embouteillage Hépar. Le gîte hydrominéral B est constitué par : • Les formations calcaro-dolomitiques du Muschelkalk suivantes : • Les calcaires à entroques du Muschelkalk supérieur d’une épaisseur de 17 à 20 m, • Les Couches blanches (dolomies vacuolaires d’une épaisseur de 8 à 9 m) et le sommet marno-dolomitique des Couches grises (épaisseur maximale de 15 à 20 m) du Muschelkalk moyen. Le gîte B est essentiellement exploité par Nestlé Waters pour l’embouteillage d’eau minérale Vittel Grande Source et Contrex, ainsi que pour une eau industrielle et de consommation humaine. Le gîte hydrominéral C correspond à l’aquifère des Grès du Trias inférieur, au Sud de la faille de Vittel. Il est exploité par NWSE pour l’embouteillage d’eau minérale ainsi que pour l’AEP des collectivités. 1 Locale 88 VOSGES Antea Group 2023-11-10 2023-11-27T15:00:00 0500000288 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Jalle de Castelnau (33) RLTESUQHMJCA 0 2023 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etude avant/après travaux 1 Locale 33 GIRONDE Fédération de pêche de la Gironde 2023-11-29 2023-11-30T17:17:00 Suivi scientifique minimal de l’opération de restauration hydromorphologique de la Jalle de Castelnau 0400003245 1 Réseau de mesures Validé Réseau départemental de suivi hydrométrique de l'indre RDHESU36 0 2023 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 2 Départementale 36 INDRE Fédération de Pêche de l'Indre 2023-10-02 2023-12-22T17:02:00 Programme de mesure de débits sur 30 stations pendant 2 ans 0000000192 1 Réseau de mesures Validé Réseau national du suivi des rendements aquacoles des moules - Mytilus MYTILOBS 0 2013 1 Eaux littorales 1 Pérenne 6 Nationale Ifremer (Quadrige) 2019-10-10 2023-12-14T16:17:00 1000000088 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude d'impact du dragage du port de Saint-Pierre - BELT Poisson - La Réunion DRAG_SPI_B_FISH 0 2022 1 Eaux littorales 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2023-04-13 2023-12-14T16:17:00 Suivi de l'impact du dragage du port de Saint-Pierre (La Réunion) sur le peuplement ichtyologique par protocole BELT 1000000089 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude d'impact du dragage du port de Saint-Pierre - BELT Invertébré - La Réunion DRAG_SPI_B_INV 0 2022 1 Eaux littorales 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2023-04-13 2023-12-14T16:17:00 1000000090 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude d'impact du dragage du port de Saint-Pierre -LIT Benthos - La Réunion DRAG_SPI_L_BENT 0 2022 1 Eaux littorales 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2023-04-13 2023-12-14T16:17:00 Suivi de l'impact du dragage du port de Saint-Pierre (La Réunion) sur le peuplement corallien par protocole LIT 1000000085 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du peuplement ichtyologique des récifs coralliens - protocole Manta-Tow - Réunion RUN_MANTATOW_FI 0 2023 1 Eaux littorales 0 Inconnu 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2023-04-17 2023-12-14T16:17:00 Suivi des poissons d'intérêt commercial des récifs coralliens de La Réunion - protocole Manta-Tow 2400000003 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens - îles Eparses BL_EPA_PCS_BENT 0 2016 1 Eaux littorales 0 Inconnu 3 Régionale Ifremer (Quadrige) 2021-05-18 2023-12-14T16:17:00 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens pour les Iles Eparses - protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire). Débuté en 2016 dans le cadre du projet BECOMING. 1100000030 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens - protocole PCS - Mayotte BL_MAY_PCS_BENT 0 2016 1 Eaux littorales 0 Inconnu 3 Régionale 976 MAYOTTE Ifremer (Quadrige) 2021-05-18 2023-12-14T16:17:00 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens pour Mayotte - protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire). Débuté en 2016 dans le cadre du projet BECOMING 1100000028 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de la piste longue de l'aéroport de Pamandzi - suivi Belt Poisson - Mayotte PAM976_B_FISH 0 2020 1 Eaux littorales 2 Temporaire 3 Régionale 976 MAYOTTE Ifremer (Quadrige) 2021-01-25 2023-12-14T16:17:00 Suivi de l'étude d'impact environnemental du projet de rallongement de la piste de l'aéroport de Pamandzi sur la population de poissons avec le protocole Belt Transect 1100000029 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de la piste longue de l'aéroport de Pamandzi - suivi PIT Benthos - Mayotte PAM976_P_BENT 0 2020 1 Eaux littorales 2 Temporaire 3 Régionale 976 MAYOTTE Ifremer (Quadrige) 2021-01-25 2023-12-14T16:17:00 Suivi de l'étude d'impact environnemental du projet de rallongement de la piste de l'aéroport de Pamandzi sur la population de corail avec le protocole PIT (Point Intercept Transect) 1000000086 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens - protocole PCS - La Réunion BL_RUN_PCS_BENT 0 2016 1 Eaux littorales 0 Inconnu 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2021-05-18 2023-12-14T16:17:00 Etude d'impact du blanchissement sur les peuplements coralliens pour La Réunion - protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire). Débuté en 2016 dans le cadre du projet BECOMING 1000000093 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact du rejet du centre de Kelonia sur l'hydrologique et la microbiologique KELONIA_HYDRO 0 2017 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2023-07-05 2023-12-22T17:01:00 Suivi de la qualité du rejet réalisé par le centre de Kelonia (après pompage et traitement partiel) à Saint-Leu (hydrologie, microbiologie ...) 1000000087 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude d'impact du rejet de la distillerie Savanna - PCS Poissons - La Réunion SAV974_PCS_FISH 0 2019 1 Eaux littorales 0 Inconnu 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2019-06-18 2023-12-14T16:17:00 Suivi de l'impact des rejets de la distillerie Savanna de Bois-Rouge à Sainte-Suzanne (La Réunion) sur le peuplement ichtyologique récifal par protocole PCS (Point de Comptage Stationnaire) 0000000193 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude prospective des campagnes DCSMM PROSPECT_DCSMM 0 2019 1 Eaux littorales 6 Nationale Ifremer (Quadrige) 2021-04-28 2023-12-14T16:17:00 Etudes prospectives/tests menées dans le cadre de la DCSMM 0000000194 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des formations récifales à S. alveolata REEHAB 0 2016 1 Eaux littorales 6 Nationale Ifremer (Quadrige) 2020-11-23 2023-12-14T16:17:00 Suivi des formations récifales à S. alveolata du projet REEHAB (REEf HABitat) 0700000053 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des herbiers et de la macrofaune associée au Parc National de Guadeloupe PNG_L_HERB 0 2014 1 Eaux littorales 1 Locale 971 GUADELOUPE Ifremer (Quadrige) 2017-09-01 2024-01-05T15:55:00 Suivi des herbiers - Protocole LIT - Parc National de Guadeloupe 2100000018 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des herbiers par protocole BELT à Saint Barthélemy SBH_B_HERB 0 2016 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale Ifremer (Quadrige) 2022-01-05 2023-12-14T16:17:00 Suivi des herbiers - Protocole BELT- Saint Barthélemy. Appliqué depuis 2013 par CREOCEAN-AG 2100000017 1 Réseau de mesures Validé Réseau de surveillance des herbiers et de la macrofaune associée à Saint Martin SXM_L_HERB 0 2016 1 Eaux littorales 0 Inconnu 1 Locale Ifremer (Quadrige) 2017-09-01 2023-12-14T16:17:00 Suivi des herbiers - Protocole LIT - Saint Martin 1000000092 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du programme de surveillance Macrodéchets Flottants - la Réunion DECHET_FLO_974 0 2022 1 Eaux littorales 0 Inconnu 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2023-09-19 2023-12-22T17:02:00 Suivis réalisés dans le cadre du projet DEMARRE opéré par le CITEB. Le protocole de suivi des macro déchets flottants est similaire à celui de la DCSMM 1000000091 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du programme de surveillance des macrodéchets sur les récifs coralliens - La Réunion DECHET_FON_974 0 2022 1 Eaux littorales 0 Inconnu 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2022-01-07 2023-12-22T17:02:00 Suivis réalisés dans le cadre du projet DEMARRE opéré par le CITEB. Le protocole de suivi des macro déchets échoués (>5m²) sur les platiers et récifs frangeants est similaire à celui réalisé à Mayotte. 0000000195 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi national des contaminants chimiques par échantillonneurs passif et dans le Biote (Projet Emergent'Sea) EMERGENTSEA 0 2020 1 Eaux littorales 0 Inconnu 6 Nationale Ifremer (Quadrige) 2023-10-30 2023-12-22T17:01:00 Recherche des substances d'intérêt émergent en milieu marin en vue d'identifier les substances pertinentes à rechercher en milieu littoral (proposition de candidat PSEE dans le cadre de l'état écologique de la DCE). Projet Ifremer - EPOC-OFB 0400003246 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité de l'eau et des habitats de la Rance et du Néal dans le cadre de l'opération de vidange du barrage de Rophémel RLESUQBIORAN 0 2023 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 2 Temporaire Dans le cadre de l'opération de vidange du barrage de Rophémel (2024), des suivis de la qualité de l'eau et des habitats de la Rance et du Néal sont engagés sur la période 2023 - 2029 dans l'objectif de vérifier de l'absence d'impact de la vidange sur le milieu naturel. 1 Locale 22 COTES-D'ARMOR 35 ILLE-ET-VILAINE SARL RIVE 2023-12-21 2023-12-22T17:01:00 0400003247 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local des travaux de restauration hydromorphologique du BV du Gesvres RSLMBVGESVRES 0 2023 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Évaluer le gain après travaux de restauration morphologique et sur la continuité écologique 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Communauté de Communes Erdre et Gesvres 2023-12-27 2024-01-05T15:55:00 Suivi efficacité travaux CT Eau Erdre 0400003248 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du territoire de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine (37) RLESUQCCLST 0 2023 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Suivi qualitatif des cours d'eau du territoire de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine (Claise et affluents, Esves et affluents, Indrois et affluents, Indre et affluents) dans le cadre, notamment, des opérations de restauration hydromorphologiques des cours d'eau. 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE SARL RIVE 2024-01-10 2024-01-31T10:38:00 0400003249 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité de la nappe de Machecoul (44) RSLQESOUMACHECO 0 2009 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre l'évolution de la qualité de l'eau de la nappe de Machecoul dans le cadre de son classement en captage prioritaire. 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Atlantic'eau 2024-01-12 2024-01-31T10:38:00 2100000019 1 Réseau de mesures Validé Réseau GCRMN de suivi LIT Benthos, Belt Poissons et divers quadrats à Saint-Barthélemy GCRMN_SBH 0 2022 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 1 Locale Ifremer (Quadrige) 2023-07-26 2024-02-07T16:16:00 Réseau Global Coral Reef Monitoring (GCRMN) du suivi de Saint-Barthélemy à travers la mise en application de plusieurs protocoles : LIT Benthos, Belt Poissons et divers quadrats pour suivre le recrutement, les macroalgues et les oursins 0400003250 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines sur le territoire de Nantes Métropole (44) RSLESOUPNM 0 2022 2020-10-13 58205614900625 BRGM 2020-10-13 58205614900625 BRGM 2020-10-13 58205614900625 BRGM 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau de 17 ouvrages en 2023, suivi piézométrique réalisé pour Nantes Métropole. Réseau complémentaire au réseau DCE (un ouvrage au sein de la Métropole). 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE BRGM, Direction Pays de la Loire 2020-10-13 2024-02-07T16:16:00 0400003251 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique sur le bassin versant de l'Aubance (49) RSLESOUPAUB 0 2021 2021-09-01 58205614900625 BRGM 2021-09-01 58205614900625 BRGM 2021-09-01 58205614900625 BRGM 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Réseau de 3 ouvrages en 2023, suivi piézométrique réalisé pour le Syndicat de Bassin Versant de l'Aubance. Réseau complémentaire au réseau DCE (2 ouvrages dans le BV de l'Aubance) 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE BRGM 2021-09-01 2024-02-07T16:16:00 0200000331 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Acquisitions de données d'Intérêt Local sur les Eaux des Plans d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE RAIDIR-RM-PE 0 2022 2022-01-13 18570301400018 AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 0 Inconnu Le dispositif de collecte permet d'inventorier les mesures nécessaires à l'Agence pour étudier certains cas particuliers ne répondant pas aux besoin découlant des dispositifs de collecte en place. 5 Bassin 08 ARDENNES 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 88 VOSGES AERM 2022-01-13 2024-02-07T16:16:00 0400003252 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Contrat Territorial Sioule-Andelot RSLESUCTSIOULE 0 2023 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne 1 Locale 03 ALLIER 23 CREUSE 63 PUY-DE-DOME Vincent JOURDAN 2024-02-13 2024-02-16T11:47:00 0600000450 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de l'observatoire DEM'EAUX Thau (34) (MO BRGM) RESOUPDEMEAU 0 1987 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Les points suivis sont complémentaires du réseau de suivi du SMBT sur le Pli Ouest ([0600000437]). Les données collectées permettent de suivre l'état de l'aquifère karstique du Pli Ouest sur le système Vène Issanka Cauvy 1 Locale 34 HERAULT BRGM 2024-03-25 2024-04-04T17:40:00 Les données sont issues de l'observatoire scientifique DEMEAUX THAU géré par le BRGM sur la presqu'ile de Balaruc-les-Bains et Sète 0200000332 1 Réseau de mesures Validé Réseau quantité public - Suivi des ouvrages du Bassin Houiller Lorrain - UTAM Est RRESOUPAPMINBHL 0 2017 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 57 MOSELLE DPSM 2024-04-02 2024-09-25T17:12:00 2400000004 1 Réseau de mesures Validé Programme de surveillance des déchets sur les plages des îles Eparses DECHETS_TAAF_pl 0 2019 1 Eaux littorales 1 Pérenne L'objectif est de suivre la quantité/volume et le type de déchets retrouvés sur les Iles Eparses (Europa, Glorieuses, Juan de Nova et Tromelin). Deux transects par île sont matérialisés sur les plages et des collectes de tous les déchets présents sont réalisées tous les 3 à 6 mois dans ces zones. Les déchets sont ensuite triés par catégorie (typologie/sous-typologie), comptés et pesés. 1 Locale Ifremer (Quadrige) 2019-04-01 2024-04-04T17:40:00 Suivis initié en 2019 par le CEDRE et poursuivi par les agents des TAAF depuis et de manière régulière sur les plages des îles Eparses. Le protocole de suivi des macro déchets échoués est similaire à celui de la DCSMM avec un ajout de quelques catégories 1000000094 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'étude d'impact du Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) dans le cadre de l'état des lieux du SDPN - suivi du benthos par photoquadrats (à partir de 2023) GPMDLR_PHOTO_B 0 2023 1 Eaux littorales 1 Locale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-02-01 2024-04-04T17:40:00 Suivi du peuplement corallien (B: Benthos) par photoquadrat (et analyse CPCe) à partir de 2023 dans le Grand Port Maritime de La Réunion (GPMDLR) pour l'élaboration du Schéma Directeur de Patrimoine Naturel (SDPN) 0400003255 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif de la ressource sur 3 AAC : Montroux (Argentré), Bon Enfant (Ahuillé) et Thionnière (Loiron) RLESOUQPPN53LA 0 2024 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Campagne de prélèvements : Faire un état de la qualité de la ressource en fonction du calendrier agricole afin de mener des actions ciblées de reconquête de la qualité de l'eau. 1 Locale 53 MAYENNE Régie des eaux de Laval Agglomération 2024-04-09 2024-09-13T11:06:00 Réalisation de campagnes de prélèvements sur nappe (piézomètres et captage) avec analyses in situ (pH, conductivité,oxygène dissous, turbidité) et analyses en laboratoire agréé (COT, Nitrates, métaux, pesticides et métabolites). 0400003253 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la nappe de Nort-sur-Erdre (44) RLESOUQNORT 0 2024 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivre l'évolution de la qualité de l'eau de la nappe de Nort-sur-Erdre dans le cadre de son classement en captage prioritaire. 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Atlantic'eau 2024-04-18 2024-04-26T17:23:00 0300000325 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des captages d'eaux souterraines de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der (51) RLESOUQVITRYDER 0 2024 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Partager des données de concentrations en chlorothalonil sur le territoire de la Marne 1 Locale 51 MARNE CC Vitry, Champagne et Der 2024-04-23 2024-04-26T17:23:00 Données de qualité d'eau analysées en interne pour le paramètre de la chlorothalonil sur les captages souterrains de la CCVCD 0400003254 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif par la mesure automatisée du niveau des nappes et de la pluviométrie sur 3 AAC : Montroux (Argentré), Bon Enfant (Ahuillé) et Thionnière (Loiron) RLESOUP53LA 0 2024 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaître l'influence de la pluviométrie sur la fluctuation des hauteurs de nappe + établir des chroniques annuelles de niveau d'eau dans un contexte de dérèglement climatique. 1 Locale 53 MAYENNE Régie des eaux de Laval Agglomération 2024-05-06 2024-05-07T16:06:00 Mesures automatisées des hauteurs piézométriques (14 sondes) + installation d'un pluviomètre par AAC (3) 1000000095 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l'effet de la Réserve Marine Réunion sur le benthos par photoquadrats REUN_PHOTO_BEN 0 2006 1 Eaux littorales 1 Pérenne 5 Bassin 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-04-05 2024-05-07T16:06:00 Suivi de l'effet de la mise en place de la Réserve Marine de la Réunion à plusieurs dates sur la communauté benthique avec un protocole de Photoquadrats, les photographies sont ensuite analysées sous CPCe (Coral Point Count with Excel) : des points sont disposés aléatoirement sur les photographies et l'analyste détermine la catégorie ou le taxon correspondant à chaque point, ce qui permet d'obtenir des pourcentages de recouvrement. 0400003256 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Contrat Territorial Salleron Benaize RLESUQCTSALBEN 0 2024 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 23 CREUSE 87 HAUTE-VIENNE SMABGA 2024-05-01 2024-05-07T17:38:00 1000000101 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le comptage des holothuries à la Réunion - Projet Utopian COR-SEARAM_HOLO 0 2021 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire 2 Départementale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur et SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. COR-SEARAM_HOLO : comptage des holotuhuries sur substrats meubles et durs selon des parcours aléatoire 1000000100 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mise en oeuvre de la méthode SEARAM pour le comptage des holothuries à la Réunion - Projet Utopian SEARAM_HOLO 0 2021 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire 2 Départementale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. SEARAM_HOLO : comptage des holothuries sur substrats meubles sur des zones "points fixes" 1000000099 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le Comptage des oursins à la Réunion - Projet Utopian COR-SEARAM_OURS 0 2021 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire 2 Départementale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur et SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. COR-SEARAM_OURS : densité des oursins estimée à partir de quadrats 1000000098 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM et SEARAM pour le Comptage des poissons à la Réunion - Projet Utopian COR-SEARAM_POIS 0 2021 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire 2 Départementale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur et SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. COR-SEARAM_POISS : comptage des poissons (liste de familles ciblées + grands prédateurs) selon des parcours aléatoire 1000000097 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mise en oeuvre de la méthode CORRAM pour l'évaluation de l'état de santé du peuplement corallien à la Réunion - Projet Utopian CORRAM_BENTHOS 0 2021 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire 2 Départementale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-03-08 2024-07-04T17:06:00 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur. Plusieurs protocole sont mis en oeuvre. CORRAM_BENTHOS : plusieurs paramètres sont mesurés pour évaluer l'état de santé du peuplement corallien 1000000096 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mise en oeuvre de la méthode SEARAM pour l'évaluation de l'état de santé des herbiers à la Réunion - Projet Utopian SEARAM_BENTHOS 0 2021 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire 2 Départementale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-05-27 2024-07-04T17:06:00 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. SEARAM_BENTHOS : plusieurs paramètres pour qualifier l'état des herbiers 0101320243 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration hydromorphologique sur l'Avre (80) RLTESUQHMAVR 0 2024 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Suivi scientifique minimal de l’opération de restauration hydromorphologique de l'Avre (effacement d'ouvrage) 1 Locale 80 SOMME Agence de l'eau Artois-Picardie 2024-05-31 2024-06-05T12:13:00 0400003257 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles - AAC de Saffré (44) RSQESUAACSAFFRE 0 2004 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE atlantic'eau 2024-07-04 2024-07-12T12:02:00 1000000102 1 Réseau de mesures Validé Méta-réseau pour la mise en œuvre de la méthode CORRAM et SEARAM à La Réunion - Projet Utopian COR-SEARAM_RUN 1 2021 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 2 Temporaire le projet UTOPIAN s’est fixé trois objectifs : - spatialiser et quantifier l’état écologique des récifs coralliens de La Réunion, - comprendre la distribution spatiale de l’état écologique à la lumière des pressions environnementales en hiérarchisant leur importance relative et - accompagner les pouvoirs publics vers une considération de l’état écologique des récifs coralliens dans la planification territoriale. 2 Départementale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-07-23 2024-07-23T15:56:00 Le projet UTOPIAN (2021-2023) porté par l'association BESTRUN, anciennement sur financement européen LIFE4BEST et actuellement à travers le réseau SOS Corail de la Fondation de la Mer, a pour objectif d'évaluer l'état de santé des récifs coralliens. Cet état se base sur la méthode CORRAM (Coral Reef Rapid Assessment Method) pour le substrat dur et SEARAM (Seagrass Rapid Assessment Method) pour le substrat meuble. Plusieurs protocoles sont mis en œuvre : - COR-SEARAM_HOLO : comptage des holotuhuries sur substrats meubles et durs selon des parcours aléatoire - SEARAM_HOLO : comptage des holothuries sur substrats meubles sur des zones "points fixes" - COR-SEARAM_OURS : densité des oursins estimée à partir de quadrats - COR-SEARAM_POISS : comptage des poissons selon des parcours aléatoire - CORRAM_BENTHOS : plusieurs paramètres sont mesurés pour évaluer l'état de santé du peuplement corallien - SEARAM_BENTHOS : plusieurs paramètres pour qualifier l'état des herbiers 1000000101 1000000100 1000000099 1000000098 1000000097 1000000096 0400003259 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l'opération de restauration low-tech du Charlet à Corent (63) RSLMLTCHARLET 0 2024 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire suivi OFB restauration low-tech Charlet 1 Locale 63 PUY-DE-DOME OFB 2024-08-19 2024-09-13T11:06:00 0600000452 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique dans le cadre de l'étude AAC du forage du Poulet à Viriville (38) RLESOUPPOULET 0 2020 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Étude pour la définition de la zone d'action prioritaire et l'aire d'alimentation de captage classé prioritaire au SDAGE 2016-2021. Bièvre Isère Communauté 2024-08-28 2024-09-13T11:06:00 0600000451 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterrainesdans le cadre d'une étude de captage prioritaire sur le forage du Poulet à Viriville (38) RLESOUQPOULET 0 2020 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Délimitation ZP et AAC. 1 Locale 38 ISERE Bièvre Isère Communauté 2024-08-28 2024-09-13T11:06:00 Relevé qualité dans le cadre d'une étude de définition de la zone d'actions prioritaire et de l'aire d’alimentation du captage prioritaire du POULET à VIRIVILLE classé au SDAGE 2016-2021. 0400003258 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité du bassin versant de l'Aix et ses affluents (42) RDE AI 0 2025 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Manque de suivi qualitatif sur la partie amont du bassin versant de l'Aix et sur les clés de bassin versant de ses affluents principaux, pour combler ce manque il est nécessaire de créer des nouvelles stations et d'y associer un nouveau réseau local. 1 Locale 42 LOIRE ROANNAISE DE L'EAU 2024-09-04 2024-09-13T11:06:00 4 Stations RL disposées sur l'Aix amont, la clé de BV du Boën et de l'Isable. 0400003260 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des indices biologiques et physico-chimiques sur les eaux superficielles de l’Amasse et de ses affluents RLESUQBVAMAPBIO 0 2024 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Suivis biologiques ponctuels (connaissance) ou bien pour suivre l'évolution de l'état de la rivière (avant/après travaux) 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER Syndicat Mixte du Bassin de l'Amasse 2024-09-16 2024-09-25T17:12:00 0600000453 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux superficielles du bassin versant de la Reyssouze (01) RLESUHREYSSOUZE 0 2022 2022-06-01 25010069000016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE (SBVR) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 01 AIN Syndicat du bassin versant de la Reyssouze 2024-09-18 2024-09-25T17:12:00 Réseau observatoire du SBVR initié en 2022 sur le bassin versant de la Reyssouze. Mesure de quantité (hauteur d'eau, débits) . 0600000454 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux superficielles du bassin versant de la Reyssouze (01) RLESUQREYSSOUZE 0 2022 2022-06-01 25010069000016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE (SBVR) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 01 AIN Syndicat du bassin versant de la Reyssouze 2024-09-18 2024-09-25T17:12:00 Réseau de mesure observatoire initié par le SBVR en 2022. 0600000455 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines du bassin versant de la Reyssouze (01) RLESOUPREYSSOUZ 0 2022 2022-06-01 25010069000016 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE (SBVR) 4 Eaux souterraines 1 Locale 01 AIN Syndicat du bassin versant de la Reyssouze 2023-01-01 2024-09-26T17:08:00 0200000333 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des plans d'eau de la Fédération de pêche du Haut-Rhin RSQFDPPMA68-PE 0 2024 48183878700010 FED HT RHIN PECHE PROTEC MILIEU AQUATI 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 0 Inconnu I. Phase 1 : Diagnostic scientifique : État des connaissances et diagnostic des sites à travers des approches physiques (bathymétrie, thermie, physico-chimie, hydromorphologie…), biologiques (Inventaire faunistique et floristique) et socio-économiques (Questionnaires, usages et tourisme) ; II. Phase 2 : Émergence d’un plan de gestion : Élaboration d’un programme d’action et d’un plan de gestion qui permettront une réflexion à un plan d’aménagement ; III. Phase 3 : Mise en oeuvre des actions : Sur les projets qui auront pu être concrétisés, la FDAAPPMA68, se proposera, selon les cas, pour apporter son soutien aux actions à entreprendre ou pour assurer la maîtrise d’ouvrage 2 Départementale 68 HAUT-RHIN AERM (JMB) 2024-10-01 2024-10-03T14:56:00 Sur le territoire national, les lacs de haute et moyenne montagne possèdent des fonctionnements et des particularités propres (stratification thermique, oligotrophie, espèces endémiques…). Dans le territoire du Haut-Rhin, on dénombre 14 lacs de montagne, avec sur certains, l’observation d’un phénomène de changement des communautés piscicoles, l’apparition de cyanobactérie, un réchauffement et un changement de la qualité des eaux (eutrophisation). Tout comme les ruisseaux des têtes de bassin-versant associées, les lacs de moyennes montagnes sont les plus touchés par les impacts du changement climatique. L’objectif est de pouvoir analyser finement les impacts et les problématiques de certains sites aux regards des enjeux globaux et à terme mettre en avant des procédés de surveillance d’impact ou encore des principes de gestions concertées, bénéfiques à tous. 0000000196 1 Réseau de mesures Validé Métaréseau national de suivi des niveaux piézométriques sur des milieux humides RNESOUPMHINAT 1 2024 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 6 Nationale Sandre 2024-10-02 2026-09-08T10:02:00 Métaréseau regroupant l’ensemble des réseaux de suivi des niveaux piézométriques sur le milieu humide 0600000449 0600000462 0600000463 0600000464 0600000468 0101400007 0000000199 0200000336 0600000474 0600000456 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif de l'observatoire du Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau Caramy-Issole et du contrat de rivière Nartuby (83) RLESOUQNARTUBY 0 2023 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi mis en place dans le cadre de l'observatoire du Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau Caramy-Issole et du contrat de rivière Nartuby. Le suivi permettra de mieux comprendre les échanges nappe-rivière. 1 Locale 83 VAR Syndicat mixte de l'argens 2024-10-17 2024-10-23T14:00:00 Suivi en continu du niveau de l'eau dans 10 forages sur deux sous bassins de l'Argens. 1000000103 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de l'extension du bassin de Grande-Anse - BELT Poisson - La Réunion GDE_ANSE_B_FISH 0 2018 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Locale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-11-14 2024-11-20T17:26:00 Diagnostic écologique marin pour l'étude d'impact de l'extension du bassin de Grande-Anse à Petite île. Étude du peuplement ichtyologique par Belt Poisson 1000000104 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des parcours aléatoires poissons - Projet CONSTRUI - La Réunion PA_FISH_RUN 0 2024 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Locale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-11-14 2024-11-20T17:26:00 Le projet CONSTRUI porté par la Réserve Naturelle Marine de La Réunion s'inscrit dans un appel à projet ReCorEA (Résilience des récifs Coralliens et des Ecosystèmes Associés, OFB) - Parcours aléatoire poissons. Dans le cadre du projet CONSTRUI, l'objectif est de réaliser des vérités terrain suite a l'identification de zones d'intérêt pour une éventuelle évolution des niveaux de protections au sein de la RNMR (Réserve Naturelle Marine de la Réunion), des parcours aléatoires "poissons" sont réalisés en même temps que des Point de Comptage Stationnaire (PCS) "poissons" et un parcours aléatoire Benthos. 0400003261 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi hydrologique du programme RiOMar WP5 au large de la Loire et de la Vilaine (Bretagne Sud) RIOMAR_WP5 0 2024 1 Eaux littorales 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Ifremer (Quadrige) 2024-11-14 2024-11-20T17:26:00 Suivi complémentaire au REPHY. Les efflorescences de microalgues au large de la Loire et de la Vilaine : déterminisme et conséquences sur le fonctionnement de l'écosystème côtier. RiOMar est un projet ANR dont l'objectif est de simuler l'évolution des écosystèmes sous l'influence des fleuves et leur exposition à des scénarios anthropiques et climatiques au cours du XXIème siècle. L'objectif du WP5 est de développer une meilleure compréhension de la dynamique du phytoplancton et du cycle des éléments majeurs en Bretagne Sud. 0000000197 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'Observation de la Contamination Chimique du milieu marin (ROCCH) dans les sédiments marins - Volet Microplastiques ROCCHSED_DECHET 0 2023 1 Eaux littorales Ifremer (Quadrige) 2024-11-14 2024-11-20T17:26:00 Volet du ROCCH à partir de 2023 : surveillance des déchets microplastiques dans les sédiments marins 0400003262 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles continentales du contrat territorial du bassin versant de la Divatte RSQESUCTBVDIVA 0 2025 2024-11-28 20005512700043 SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL (SYLOA) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE 49 MAINE-ET-LOIRE Syndicat Loire Aval 2024-11-28 2025-02-13T17:17:00 Milieux Aquatiques et Pollution diffuse 0600000457 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe Duyes Barras (04) RLESOUPDUYES 0 2024 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Amélioration des connaissances sur le fonctionnement de la nappe Duyes Barras (04) 1 Locale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Syndicat Mixte Asse Bléone 2024-12-19 2025-02-13T17:17:00 0400003263 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du SAGE Vilaine RLESUQBVIL 0 1990 25440124300020 EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE - SAGE VILAINE (EPTB) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne 1 Locale EPTB Vilaine 1990-01-07 2025-02-13T17:17:00 Réseau de suivi des ESU sur le territoire du SAGE Vilaine 0300000326 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique dans le cadre du programme Rivages Normands 2100 RDESOUP50 0 2021 4 Eaux souterraines Suivi du niveau des nappes pour la problématique de remontée de nappes + suivi de la conductivité pour la progression du biseau salin Université de Rennes 2025-01-08 2025-02-13T17:17:00 35 piézomètres avec suivi horaire CTD sur le littoral de la Manche et du Calvados 0600000460 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe de l'Asse (04) RLESOUPASSE 0 2022 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Suivi sur la période juin 2022 - juin 2023 conduit dans le cadre d'une étude hydrogéologique sur la nappe de l'Asse - 2 piézomètres équipés 1 Locale 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Syndicat Mixte Asse Bléone 2025-01-15 2025-03-12T11:03:00 0400003265 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure de la qualité des eaux de surface sur le territoire de Loire Forez agglomération (42) RSLESUQLFOREZ 0 2024 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Réseau complémentaire sur le territoire du Contrat Territorial Lignon Vizézy Anzon porté par Loire Forez agglomération 1 Locale 42 LOIRE Loire Forez agglomération 2025-03-14 2025-03-14T16:23:00 0600000459 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du SAGE Bièvre Liers Valloire RSESOUQBLV 0 2008 2022-05-02 2022-12-31 Bureau d'études hydrogéologie 83204616300040 CPGF HORIZON 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Évaluation de la qualité physico-chimique des eaux souterraines 1 Locale 26 DROME 38 ISERE CPGF Horizon 2025-02-07 2025-03-10T16:44:00 Prélèvements d'eaux souterraines en hautes eaux et basses eaux 0600000458 2.1 Recueil d’observation Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe des Alluvions Aude basse Vallée (11) dans le cadre du projet SALIN RESOUHRMLROAUD 0 2020 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi de la nappe des alluvions de la basse Vallée de l'Aude ME DG368 1 Locale 11 AUDE BRGM 2025-02-10 2025-02-20T17:24:00 réseau piézométrique avec un suivi de la nappe des "Alluvions Aude basse Vallée" ME DG368, ce réseau de suivi est mis en place dans le cadre d'un projet nommé SALIN sur le territoire de la Plaine de la Narbonnaise (département de l'Aude) 0101400006 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piezométrique sur le périmètre du bassin de la Lys (59/62) RLESOUPLYS 0 2025 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 59 NORD 62 PAS-DE-CALAIS SYMSAGEL 2025-02-18 2025-03-10T16:43:00 0400003264 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surface sur le Ruisseau des Thuyas (44) RSLESUQTHUYAS44 0 2025 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi qualité nitrates et pesticides d'un ruisseau à proximité d'un captage prioritaire 1 Locale 44 LOIRE-ATLANTIQUE Syndicat d'Eau de l'Anjou 2025-02-24 2025-03-10T16:44:00 0600000461 1 Réseau de mesures Validé Réseau de l'observatoire piscicole de la Coise (69) RLESUQBIOCOISE 0 2025 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 69 RHONE Fédération Pêche Rhône 2025-03-10 2025-03-14T16:23:00 Suivi des actions du contrat de rivière Coise financé par l'AE Loire-Bretagne. 0500000289 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézomètrique de la nappe d'accompagnement de l'Adour amont (65) RSLESOUPADOURAM 0 2018 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Suivi des niveaux piézométriques de la nappe d'accompagnement de l'Adour amont 1 Locale 65 HAUTES-PYRENEES Institution Adour 2018-01-01 2025-03-14T16:23:00 réseau de piézomètres de suivi de la nappe d'accompagnement de l'Adour 0600000464 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Panesière (39) RSLESOUPMHPANES 0 2020 4 Eaux souterraines 1 Locale 39 JURA Fédération des Chasseurs du Jura 2025-04-09 2025-04-23T12:30:00 0600000463 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Chambly (39) RSLESOUPMHCHAMB 0 2018 4 Eaux souterraines 1 Locale 39 JURA Fédération des Chasseurs du Jura 2025-04-09 2025-04-23T12:30:00 0600000462 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les zones humides de Arsure-Arsurette (39) RSLESOUPMHARSUR 0 2020 4 Eaux souterraines 1 Locale 39 JURA Fédération des Chasseurs du Jura 2025-04-09 2025-04-23T12:30:00 0600000465 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du SAGE Bièvre Liers Valloire RSESOUPBLV 0 2008 2022-05-02 83204616300040 CPGF HORIZON 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Evaluation des niveaux d'eaux souterraines de la nappe Bièvre Liers Valloire 1 Locale 26 DROME 38 ISERE CPGF Horizon 2025-05-27 2025-06-16T11:21:00 Niveaux d'eaux souterraines en hautes et basses eaux 0400003271 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure piézométrique pour le suivi des débordements de nappe liés à des épisodes pluvieux sur La Retrève (45) RLESOUPRETREVE 0 2020 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 1 Locale 45 LOIRET brgm 2025-06-03 2025-09-05T17:32:00 Il s'agit d'un réseau de suivi quantitatif afin de contrôler les débordements de nappe liés à des épisodes pluvieux sur La Retrève dans le Loiret. 0400003266 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines dans le cadre du projet JUNON RSLESOUPJUNON 0 2025 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 3 Régionale 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET BRGM 2025-06-03 2025-06-04T15:49:00 0400003267 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines dans le cadre du projet JUNON RSLESOUQJUNON 0 2025 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 3 Régionale 28 EURE-ET-LOIR 45 LOIRET BRGM 2025-06-03 2025-06-04T15:49:00 0101320172 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la campagne de mesures sur l'Yser 2017-2019 RLESUQPYYSE17 0 2017 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire 1 Locale 59 NORD Agence de l'eau Artois-Picardie 2025-06-17 2025-07-03T17:43:00 Campagne de mesures de 2017 à 2019 sur l'Yser, dont la finalité est une étude plus fine du bassin versant pour caractériser les pressions sur l'Yser 0101320221 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la campagne de mesures sur l'Yser 2022-2024 RLESUQPYYSE22 0 2022 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 59 NORD Agence de l'eau Artois-Picardie 2025-06-17 2025-07-03T17:43:00 Campagne de mesures de 2022 à 2024 sur l'Yser, dont la finalité est une étude plus fine des pesticides du bassin versant 0400003268 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local du reméandrage de l'Ardoux au Bouchet (45) - Site de démonstration national RSLORHYMOCE 0 2025 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Site de démonstration national de suivi scientifique minimal de l'opération de rémeandrage de l'Ardoux au Bouchet (45) 1 Locale 45 LOIRET OFB 2025-07-02 2025-07-03T17:18:00 Suivi scientifique minimal de l'opération de rémeandrage de l'Ardoux au Bouchet (45) 0400003269 1 Réseau de mesures Validé Réseau de mesure des points de prélèvements identifiés sur des AAC de captages prioritaires sur le bassin Loire-Bretagne RBESOUQEPLB 1 2025 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Points de prélèvements d'eau potable identifiés sur des AAC de captages prioritaires sur le bassin Loire Bretagne 5 Bassin DREAL bassin LB 2025-07-11 2025-09-05T17:25:00 Points de prélèvements d'eau potable identifiés sur des AAC de captages prioritaires sur le bassin Loire Bretagne. 0400001002 0000000198 2.2 Procédure administrative Validé Réseau national de la qualité des eaux souterraines contrôlée lors de la réalisation d'échangeurs géothermiques sur nappe (ouverts) RNESOUQGTH 0 2015 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Etat initial de la qualité des eaux souterraines pour le fonctionnement des échangeurs géothermiques ouverts (prélèvement et injection). Les analyses sont réalisées dans le cadre des essais de réception des échangeurs géothermiques ouverts de plus de 8 m3/h. (Arrêté du 25 juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux activités géothermiques de minime importance) 6 Nationale 01 AIN 02 AISNE 03 ALLIER 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 05 HAUTES-ALPES 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 08 ARDENNES 09 ARIEGE 10 AUBE 11 AUDE 12 AVEYRON 13 BOUCHES-DU-RHONE 14 CALVADOS 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 19 CORREZE 21 COTE-D'OR 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 24 DORDOGNE 25 DOUBS 26 DROME 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 2A CORSE-DU-SUD 2B HAUTE-CORSE 30 GARD 31 HAUTE-GARONNE 32 GERS 33 GIRONDE 34 HERAULT 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 38 ISERE 39 JURA 40 LANDES 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 46 LOT 47 LOT-ET-GARONNE 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 50 MANCHE 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 53 MAYENNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 56 MORBIHAN 57 MOSELLE 58 NIEVRE 59 NORD 60 OISE 61 ORNE 62 PAS-DE-CALAIS 63 PUY-DE-DOME 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 65 HAUTES-PYRENEES 66 PYRENEES-ORIENTALES 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 69 RHONE 70 HAUTE-SAONE 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 73 SAVOIE 74 HAUTE-SAVOIE 75 PARIS 76 SEINE-MARITIME 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES 79 DEUX-SEVRES 80 SOMME 81 TARN 82 TARN-ET-GARONNE 83 VAR 84 VAUCLUSE 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 88 VOSGES 89 YONNE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 91 ESSONNE 92 HAUTS-DE-SEINE 93 SEINE-SAINT-DENIS 94 VAL-DE-MARNE 95 VAL-D'OISE BRGM 2025-08-01 2025-08-25T16:41:00 En lien avec la procédure administrative des déclarations de géothermies de minime importance (décret n° 2015-15 du 8 janvier 2015 est mis en application depuis le 1 er juillet 2015. Il définit et réglemente les activités de géothermie dite « de minime importance » et est pris en application des articles L. 112-1 et L. 112-3 du Code Minier). Les bordereaux d'analyses sont des pièces constituantes des RFF (Rapports de Fin de Forage) transmis à l'autorité administrative (DREAL) dans un délai de deux mois après la date de fin de travaux, par dépôt sur téléGMI pour finaliser la procédure de déclaration. Le BRGM dans le cadre de ses missions de capitalisation et diffusion des données du sous-sol, exploite et valorise les données géologiques, hydrogéologiques et hydrogéochimiques contenus dans ces RFF. 0400003270 3 Autosurveillance Validé Autosurveillance de la Communauté de Communes Coeur de Beauce RLESOUQCCBAUTO 0 2024 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale AQUASYS 2025-08-12 2025-08-25T15:59:00 0300000327 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact sur le phytoplancton de la dystrophie en Baie de Seine DYSTRO-B 0 2024 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 0 Inconnu 3 Régionale Ifremer (Quadrige) 2024-06-04 2025-08-25T16:41:00 Suivi de l'impact sur le phytoplancton de la dystrophie en Baie de Seine à travers de données historiques, d'études des communautés naturelles soumises à différentes conditions et de cultures représentant tous les groupes fonctionnels du phytoplancton. 1000000108 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du SDPN du Grand-Port Maritime de La Réunion GPMDLR_SUIVI 0 2017 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2024-07-12 2025-09-26T10:47:00 Suivi réalisé dans le cadre de l'élaboration du Schéma Directeur du Patrimoine Naturel (SDPN) du Grand Port Maritime de la Réunion (hors suivis écosystèmes coralliens) 1000000105 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Plan d'Actions et de Prévention des Inondations La Réunion - hors suivis récifaux PAPI974_SUIVI 0 2018 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 3 Régionale 974 LA REUNION Ifremer (Quadrige) 2025-08-19 2025-09-05T17:32:00 Etat initial et suivi en phase chantier et exploitation du Plan d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) sur le territoire du TCO (commune Saint-Paul et Trois bassins). 0400003272 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif pour la plateforme expérimentale de coculture et techniques innovantes en Baie de Quiberon PECORINO 0 2025 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 0 Inconnu suivi consistant à évaluer les effets des macroalgues sur les paramètres physico-chimiques de l’eau de mer et les coquillages en co-culture. Les paramètres mesurés sont d'ordre physico-chimique (nutriments, oxygène, salinité, température, turbidité) et phyto-planctonique (comptage de cellules + chlorophylle et phéopigments). 1 Locale 56 MORBIHAN Ifremer (Quadrige) 2025-01-08 2025-10-20T17:04:00 Plateforme expérimentale de coculture et techniques innovantes en Baie de Quiberon - Suivi hydrologique 1100000031 1 Réseau de mesures Validé Surveillance de la diversité et de l'abondance des poissons sur les récifs coralliens - protocole PCS - Mayotte 976_PCS_FISH 0 2024 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 0 Inconnu 3 Régionale Ifremer (Quadrige) 2025-08-19 2025-08-25T16:22:00 Suivi de la population de poissons par des points de contrôle stationnaires (PCS) à Mayotte 1000000107 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des sédiments des ports gérés par le Territoire de l'Ouest (TCO) RRSEDREUTCO 0 2016 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 3 Régionale Ifremer (Quadrige) 2025-05-12 2025-08-25T16:35:00 Suivi de la qualité des sédiments des ports gérés par la communauté d'agglomération Territoire de l'ouest - étude d'impact du dragages des ports (du Port, de Saint-Leu, de Saint-Gilles) 1000000106 1 Réseau de mesures Validé Etude d'impact de l'extension du bassin de Grande-Anse - LIT Benthos - La Réunion GDE_ANSE_L_BENT 0 2018 1 Eaux littorales 1.2 Eaux côtières 1 Pérenne 3 Régionale Ifremer (Quadrige) 2024-05-30 2025-08-25T16:08:00 Diagnostic écologique marin pour l'étude d'impact de l'extension du bassin de Grande-Anse à Petite île. Étude du peuplement corallien par LIT Benthos. 0600000466 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique dans le cadre des observatoires Dem'Ter & Dem'Mer - Projet FEDER Dem'Eaux Roussillon RSLESOUQDEMEAUX 0 2019 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ces deux observatoires (Dem'Ter pour le suivi des processus de recharge et Dem'Mer pour le suivi des processus d'intrusion saline) possèdent des piézomètres en "flute de pan", dans lesquels sont installés des capteurs de pression. L'objectif de leur suivi est de mieux décrire ces processus pour l'instant mal connus et aussi de permettre d'anticiper une situation de déséquilibre qui conduirait à la salinisation de cet aquifère patrimonial. 1 Locale 66 PYRENEES-ORIENTALES BRGM 2025-08-25 2025-08-26T17:26:00 Réseau de mesures piézométriques pour les eaux souterraines s'écoulant dans les formations du Plio-Quaternaire du Roussillon, au niveau de deux observatoires: Dem'Ter (commune de Pollestres) et Dem'Mer (commune de Canet-en-Roussillon), construits dans le cadre du projet FEDER Dem'Eaux Roussillon. 0600000467 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la conductivité et de la température des eaux souterraines dans le cadre des observatoires Dem'Ter & Dem'Mer - Projet FEDER Dem'Eaux Roussillon RLESOUQPLIODTDM 0 2019 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Ces deux observatoires (Dem'Ter pour le suivi des processus de recharge et Dem'Mer pour le suivi des processus d'intrusion saline) possèdent des piézomètres en "flute de pan", dans lesquels sont installés des capteurs de conductivité et température. L'objectif de leur suivi est de mieux décrire ces processus pour l'instant mal connus et aussi de permettre d'anticiper une situation de déséquilibre qui conduirait à la salinisation de cet aquifère patrimonial. 1 Locale 66 PYRENEES-ORIENTALES BRGM 2025-08-26 2025-08-26T17:25:00 Réseau de mesures de conductivité et de température des eaux souterraines s'écoulant dans les formations du Plio-Quaternaire du Roussillon, au niveau de deux observatoires: Dem'Ter (commune de Pollestres) et Dem'Mer (commune de Canet-en-Roussillon), construits dans le cadre du projet FEDER Dem'Eaux Roussillon. 0300000203 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Direction Seine Aval (DSAV) RSESOQDSAV 0 2005 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi qualité des eaux sur le bassin Seine Aval 5 Bassin AESN 2005-01-01 2025-09-10T08:47:00 0300000204 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Direction Vallée d'Oise (DVO) RSESOQDVO 0 2005 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Réseau de suivi qualité des eaux sur le bassin vallée d'Oise 5 Bassin Agence de l'eau seine normandie 2005-01-01 2025-09-10T08:46:00 0101400007 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides du HDF (02 - 59 - 60 - 62 - 80) CEN Haut de France. RRESOUPMHIHDF 0 2006 40320217900053 CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE (CEN HDF) 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Dispositifs placés dans des sites naturels gérés par le CEN afin d'en comprendre le fonctionnement hydrologique et ainsi proposer une gestion adaptée. 3 Régionale 02 AISNE 59 NORD 60 OISE 62 PAS-DE-CALAIS 80 SOMME Conservatoire d'espaces naturels Hauts-de-France 2025-09-10 2025-09-26T15:29:00 Réseau de piézomètres gérés par le CEN HdF. En cours de constitution en 2025. 0600000468 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides de Savoie (73) CEN Savoie RDESOUPMHICEN73 0 2010 4 Eaux souterraines 1 Pérenne 2 Départementale CEN Savoie 2010-04-01 2025-09-12T11:12:00 0400003273 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du contrat territorial Val Allier Alluvial RLESUQVALALLIER 0 2025 2025-10-15 EP Loire maître d'ouvrage de l'étude. Les données sont récoltées par des prestataires (Bureau d'étude EODD, FDPPMA03, FDPPMA63, IRIS, CARSO) 25450200800033 SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu La création de ce dispositif est dû à la réalisation de l'étude "diagnostic des petits affluents de l'Allier" réalisé par l'EP Loire dans le cadre du contrat territorial Val Allier Alluvial (CT VAA) 2023-2025. Ce dispositif de collecte permettra de stocker les données de qualité des cours d'eau du territoire du CT VAA. 1 Locale 03 ALLIER 18 CHER 43 HAUTE-LOIRE 58 NIEVRE 63 PUY-DE-DOME Etablissement public Loire 2025-10-15 2025-10-20T16:25:00 Dispositif de collecte du contrat territorial Val d'Allier Alluvial, futur accord de territoire. Créé pour les besoins de l'étude Diagnostic des petits affluents de l'Allier. 0400003274 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles sur le territoire du SBVHS (72) RLESUSBVHS 0 2025 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 72 SARTHE Bureau d'études Biometra 2025-10-17 2025-10-21T11:20:00 0600000469 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi quantitatif des eaux souterraines en Forêt Domaniale des Camporells (66) RLESOUPCAMPOREL 0 2018 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Acquisition de données locales pour la compréhension du fonctionnement et des variations des eaux souterraines des bassins versants alimentant les plans d'eau étudiés dans le cadre du projet des Camporells 1 Locale 66 PYRENEES-ORIENTALES Office National des Forêts 2025-11-03 2025-11-03T17:26:00 Mise en place de 3 piézomètres sur le bassin versant des Camporells (66), dans la forêt domaniale du même nom, dans la cadre d'un projet d'étude et de restauration de plans d'eau d'altitude, financé par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse. 0300000328 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi qualitatif des eaux souterraines sur le département de Seine-Maritime (76) RDESOUQNY76 0 2020 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Surveillance de la qualité d'eaux brutes sur des captages d'eau potable(études,plans d'actions AAC) - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 2 Départementale 76 SEINE-MARITIME Agence de l'eau seine normandie 2025-11-12 2026-04-03T15:30:00 0400003275 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique de la nappe de la Craie RLESOUPCRAIE 0 2020 4 Eaux souterraines 0 Inconnu S'inscrit dans le cadre d'un projet de modélisation hydrodynamique de la nappe de la craie dans le département 28. 1 Locale 28 EURE-ET-LOIR BRGM 2025-11-28 2025-12-16T17:35:00 0101300013 1 Réseau de mesures Validé Réseau d'études des cours d'eau du bassin Artois-Picardie RBESUQAP 0 2025 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Réseau d'études des cours d'eau du bassin Artois-Picardie Créé en 2025 pour permettre la bancarisation d'études diverses réalisées sur le bassin Artois-Picardie pour le compte de divers intervenants-partenaires. 5 Bassin Agence de l'eau Artois-Picardie 2025-12-02 2025-12-15T16:48:00 Réseau destiné à encadrer toutes les études ponctuelles 0400003276 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des eaux souterraines du bassin de l'Authion RLESOUPAUTHION 0 2024 4 Eaux souterraines 0 Inconnu 1 Locale 37 INDRE-ET-LOIRE 49 MAINE-ET-LOIRE SAGE Authion 2025-12-02 2025-12-04T17:33:00 0400003277 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de l’indicateur trophique des marais mouillés de la Sèvre-Niortaise et du Mignon RLQBIOSNM 0 2021 25790133000023 INSTI INTERDEP DU BASSIN DE LA SEVRE (IIBSN) 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale 17 CHARENTE-MARITIME 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE IIBSN 2025-12-03 2025-12-04T17:33:00 0400003278 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi du Contrat Territorial Vienne Aval sur le territoire du SMVA RLESUQPNO3CTVA 0 2024 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux - Evaluer l'impact des travaux de restauration réalisés - Détecter d'éventuelles sources de pollution pouvant expliquer la dégradations des milieux 1 Locale collectivité territoriale SMVA 2025-12-11 2025-12-16T17:35:00 Suivi de la qualité des cours d'eau sur le territoire du Syndicat Mixte Vienne et Affluents (SMVA) dans le cadre du CTVA. 0400003279 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux de surfaces des ressources d'Eau des Portes de Bretagne RLESUPYEPB 0 2020 3 Eaux superficielles conti 1 Pérenne Connaissance de l'état de la ressource Eau des Portes de Bretagne 1 Locale 35 ILLE-ET-VILAINE 53 MAYENNE Eau des Portes de Bretagne 2025-12-11 2025-12-16T17:35:00 0600000471 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines de l'AAC de Garenne (38/69) RESOUQELYGARENN 0 2023 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Acquérir de la connaissance sur les pressions en polluants dans l'aire d’alimentation des captages d'eau potable dont la ressource exploitée est en partie ou en totalité la nappe d'eau souterraine de l'est lyonnais (FRDG334). Cette connaissance est un préalable à la mise en œuvre d’un plan d’actions visant à réduire l’exposition et l’émission de ces polluants afin de reconquérir la qualité de cette ressource et la pérenniser. 38 ISERE 69 RHONE Eau du Grand Lyon 2025-12-15 2025-12-16T17:35:00 0600000470 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines de l'AAC de Romanettes (69) RESOUQELYROMANE 0 2023 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Acquérir de la connaissance sur les pressions en polluants dans l'aire d’alimentation des captages d'eau potable dont la ressource exploitée est en partie ou en totalité la nappe d'eau souterraine de l'est lyonnais (FRDG334). Cette connaissance est un préalable à la mise en œuvre d’un plan d’actions visant à réduire l’exposition et l’émission de ces polluants afin de reconquérir la qualité de cette ressource et la pérenniser. 1 Locale 69 RHONE Eau du Grand Lyon 2025-12-15 2025-12-16T17:35:00 0500000290 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides - Tourbières et Zones Humides du grand sud-ouest (NAQ - OCC) - Agence de l'eau Adour-Garonne RESOUPMHSUDOUES 0 2000 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Connaissance des zones humides et des tourbières 10 Interrégionale Agence de l'eau Adour-Garonne 2026-01-06 2026-01-22T17:06:00 suivis piézométriques des tourbières et zones humides du grand sud-ouest 0300000330 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines sur le département de l'Eure-et-Loir (28) (Partie AESN) RDESOUQNY28 0 2023 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Surveillance de la qualité d'eaux brutes sur des captages d'eau potable(études, plans d'actions AAC) - Acquisition et bancarisation dans le cadre d'aides financières 2 Départementale 28 EURE-ET-LOIR Agence de l'eau seine normandie 2026-01-09 2026-01-22T17:06:00 0300000329 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion de la qualité des eaux superficielles dans le bassin Seine Normandie - Biosurveillance RBESUBIOSURVSN 0 2025 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Biosurveillance sur les eaux des rivières du bassin Seine Normandie (Bassin de l'AESN) 4 District Agence de l'eau seine normandie 2025-01-09 2026-01-22T17:06:00 0000000199 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques en zones humides INRAE (LESSEM) RNESOUZHINRAE 0 2020 2024-11-04 INRAE, LESSEM 18007003901803 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT - INRAE CENTRE-SIEGE PARIS 07 4 Eaux souterraines 2 Temporaire 6 Nationale INRAE LESSEM 2026-02-06 2026-02-16T14:59:00 0500000292 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Vert (46) - Site de Démonstration RLESUMVERT 0 2015 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etude avant/après travaux 1 Locale 46 LOT OFB 2026-02-12 2026-02-13T17:29:00 Site de démonstration de l'opération de restauration hydromorphologique du Vert (contournement de plan d'eau) 0500000293 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur la Combe de Mouffe (12) - Site de Démonstration RLESUQHMCOM 0 2019 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Etude avant / après travaux 1 Locale 12 AVEYRON OFB 2026-02-12 2026-02-13T17:29:00 Suivi sur le site de démonstration de l'opération hydromorphologique de Combe de Mouffe (Retour du cours d’eau dans son talweg d’origine reméandrage et recharge granulométrique) 0600000472 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de l’opération de restauration hydromorphologique sur le Tanyari (66) - Site de Démonstration RLESUMTANYARI 0 2022 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Suivi scientifique du site de démonstration de l'opération de restauration hydromorphologique du Tanyari (suppression de contraintes latérales) 1 Locale 66 PYRENEES-ORIENTALES OFB 2026-02-12 2026-02-13T17:29:00 0500000291 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des cours d'eau sur la région Occitanie RLESUMOCCITANIE 0 2020 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Etude avant / après travaux 3 Régionale OFB 2026-02-12 2026-02-13T17:29:00 Suivi scientifique sur les projets de restaurations locaux (hors Site de démonstration) 0400003280 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines en plaine dans le cadre du programme Re-Sources (17) RESOUFRGG10617 0 2026 24170043400020 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Mise en place d'un réseau de suivi de puits et forages en plaine dans le cadre du programme Re-Sources afin d'améliorer la connaissance de la nappe en dehors des zones AEP. 1 Locale 17 CHARENTE-MARITIME Communauté d'agglomération La Rochelle 2026-02-19 2026-06-17T15:15:00 0200000334 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique à Hilsprich (57) (MO BRGM) RIDESOUPRMLOR57 0 2008 2017-02-01 BRGM intervient en appui à la DDT57 58205614900864 BRGM 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Le réseau de surveillance des niveaux piézométriques sur la commune de HILSPRICH (57) 1 Locale 57 MOSELLE BRGM 2026-02-27 2026-03-06T17:24:00 Réseau concernant le suivi de trois piézomètres en lien avec les affaissements observés sur la commune d'HILSPRICH (57) 0300000331 1 Réseau de mesures Validé Réseau de gestion de la qualité des eaux superficielles dans le bassin Seine Normandie - Suivi sur support biote gammares REGESUSN_GAM 0 2019 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux l’analyse de substances toxiques bioaccumulées dans des gammares préalablement exposés en cours d’eau 4 District Agence de l'eau seine normandie 2019-01-01 2026-04-03T15:30:00 0400003282 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux de surfaces du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois - AAC des Puits des Vignes RLESUQNYPDV 0 2026 25430088200019 SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS (SGEB) 3 Eaux superficielles conti 0 Inconnu Suivi de la qualité des eaux superficielles sur l’AAC des Puits des Vignes afin d’améliorer la connaissance du fonctionnement de la ressource, de suivre l’évolution des teneurs en nitrates, azote Kjeldahl, et d’alimenter le pilotage des actions de reconquête de la qualité de l’eau. 1 Locale 43 HAUTE-LOIRE SGEB 2026-04-20 2026-04-22T15:52:00 Dispositif de collecte dédié au suivi de la qualité en eaux superficielles (ruisseau du Reclus) sur l’AAC des Puits des Vignes. Suivi principalement orienté sur les nitrates et l’azote Kjeldahl. 0400003281 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux souterraines du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois - AAC des Puits des Vignes RLESOUQNYPDV 0 2026 25430088200019 SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS (SGEB) 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Suivi de la qualité des eaux souterraines sur l’AAC des Puits des Vignes afin d’améliorer la connaissance du fonctionnement de la ressource, de suivre l’évolution des teneurs en nitrates, azote Kjeldahl et ponctuellement en pesticides, et d’alimenter le pilotage des actions de reconquête de la qualité de l’eau. 1 Locale 43 HAUTE-LOIRE SGEB 2026-04-20 2026-04-22T15:49:00 Dispositif de collecte dédié au suivi de la qualité en eaux souterraines (piézomètres) sur l’AAC des Puits des Vignes. Suivi principalement orienté sur les nitrates et l’azote Kjeldahl, avec des analyses pesticides ponctuelles. 0400003284 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des nappes affleurantes sur le bassin versant du Jeu (49) RLESOUP49JEU 0 2026 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Suivi piézométrique permettant de suivre les évolutions des niveaux piézométriques des nappes affleurantes sur le bassin versant du Jeu et les évolutions après travaux restauration. 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Syndicat Layon Aubance Louets 2026-04-22 2026-04-29T16:25:00 Réseau de suivi des niveaux piézométriques des nappes affleurantes sur le bassin versant du Jeu. 0400003283 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi piézométrique des nappes affleurantes sur le bassin versant de l'Hyrôme (49) RLESOUPHYROME 0 2026 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Suivi piézométrique permettant de suivre les évolutions des niveaux piézométriques des nappes affleurantes sur le bassin versant de l'Hyrôme et les évolutions après travaux restauration. 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Syndicat Layon Aubance Louets 2026-04-22 2026-04-29T16:25:00 Réseau de suivi des niveaux piézométriques des nappes affleurantes sur le bassin versant de l'Hyrôme. 0400003285 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité chimique des eaux superficielles du bassin versant de l'Hyrôme (49) RLESUQPY49HYR 0 2026 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Réseau de suivi de la qualité chimique du bassin versant de l'Hyrôme (travaux cours d'eau, IAE, ZTHA). 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Syndicat Layon Aubance Louets 2026-04-22 2026-04-29T16:25:00 Réseau de suivi qualité macropolluants et pesticides du bassin versant de l'Hyrôme. 0400003286 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité chimique des eaux superficielles du bassin versant du Jeu (49) RLESUQPY49JEU 0 2026 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Réseau de suivi de la qualité chimique du bassin versant du Jeu (travaux cours d'eau, IAE, ZTHA). 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Syndicat Layon Aubance Louets 2026-04-22 2026-04-29T16:25:00 Réseau de suivi qualité macropolluants et pesticides du bassin versant du Jeu. 0400003287 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité chimique des eaux superficielles du bassin versant de la Vilaine (secteur 49) RLESUQPY49VIL 0 2026 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu Réseau de suivi de la qualité chimique du bassin versant de la Vilaine (travaux cours d'eau, IAE, ZTHA). 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Syndicat Layon Aubance Louets 2026-04-22 2026-04-29T16:25:00 Réseau de suivi qualité macropolluants et pesticides du bassin versant de la Vilaine. 0200000335 2 Autres dispositifs Validé Réseau de suivi local de qualité des eaux souterraines des nappes du SAGE Grès du Trias Inférieur (88) LESOUQGTI88 0 2025 2025-01-01 BRGM intervient dans le cadre d'une étude R&D 58205614900369 BRGM 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Le réseau regroupe différents points de prélèvement sélectionnés pour mettre en oeuvre une campagne géochimique et isotopique destinée à caractériser les nappes du périmètre du SAGE GTI et leurs interactions (drainance) 1 Locale 88 VOSGES 2026-05-07 2026-08-10T14:16:00 Le réseau regroupe différents points de prélèvement sélectionnés pour mettre en oeuvre une campagne géochimique et isotopique destinée à caractériser les nappes du périmètre du SAGE GTI et leurs interactions (drainance) 0400003288 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Marais poitevin RLESUQPMP 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 0 Inconnu 1 Locale EPMP 2026-06-01 2026-06-08T08:37:00 Réseau de sites pour l'étude de la physicochimie des eaux de surfaces de la zone humide du Marais poitevin dans le cadre des actions d'amélioration de la connaissance inscrites dans la disposition 7c4 du SDAGE Loire-Bretagne 0500000294 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi quantitatif des eaux souterraines de Viella (66 - Hautes-Pyrénées) RLESOUPVIELLA 0 2024 4 Eaux souterraines 1 Pérenne Surveillance des niveaux d'eau dans le cadre du suivi du glissement de terrain de Viella 1 Locale 65 HAUTES-PYRENEES brgm 2026-08-07 2026-08-10T14:16:00 4 piézomètres de suivi 0600000473 2.1 Recueil d’observation Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines des calcaires barrémiens à faciès urgonien, des molasses du Burdigalien du bassin d'Uzès et des sables et grès du Cénomanien RAESOUQUZE 0 2023 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Campagne spatiale d'échantillonnage de la qualité chimique des eaux souterraines 30 GARD brgm 2026-08-21 2026-08-26T17:05:00 Diagnostique de la qualité des eaux souterraines des calcaires barrémiens à faciès urgonien (EH534AF), des molasses du Burdigalien du bassin d'Uzès (EH643AD01) et des sables et grès du Cénomanien (EH643AD02) 0400003289 1 Réseau de mesures Validé Réseau local d'étude de l'anguille de la Jouanne et du Vicoin Etude ANGUILLE JAVO RLESUBIOJOUVIC 0 2026 20008740100010 SYNDICAT MIXTE FERME DES BASSINS VERSANTS DE LA JOUANNE, AGGLOMERATION DE LAVAL, VICOIN ET OUETTE (JAVO) (JAVO) 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Connaître le recrutement et l'abondance de l'espèce Anguille sur le Vicoin et la Jouanne 1 Locale 53 MAYENNE Syndicat Mixte Fermé du JAVO 2026-07-09 2026-08-10T14:16:00 Indices Abondance Anguilles / profil en long 0200000336 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur les milieux humides de la nappe d’Alsace (67 - 68) - BRGM Alsace RAESOUPMHIALS 0 2026 4 Eaux souterraines 0 Inconnu suivi des eaux souterraines à l'aplomb de milieux humides dépendant des eaux souterraines 9 Interdépartementale 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN BRGM 2026-07-20 2026-08-13T11:39:00 milieux humides équipés de piézomètres dans le cadre du projet GRETA 0500000295 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi de l'hydromorphologie de l'Oriège (09) RLTESUQHMORI 0 2026 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne étude en lien avec le suivi du Calotriton des Pyrénées 1 Locale 09 ARIEGE OFB 2026-08-12 2026-08-26T17:05:00 Suivi hydromorphologique du cours d'eau Oriège dans l'emprise de la RNCFS d'Orlu 0600000474 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi des niveaux piezométriques sur le milieu humide de Challonges (74) Syndicat de rivieres les Usses RLESOUPCHL74 0 2024 20001210200022 SYNDICAT DE RIVIERES LES USSES 4 Eaux souterraines 0 Inconnu Suivi des niveaux d'eau dans le sol suite à la restauration hydraulique d'une zone humide 1 Locale Syndicat de rivieres les Usses 2026-08-21 2026-09-08T10:02:00 Réseau de suivi des niveaux piézométriques sur la zone humide de Challonges (74) 0400003290 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles sur le territoire du SMBVAR (49) RLESUQSMBVAR 0 2026 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Locale 49 MAINE-ET-LOIRE Bureau d'études Biometra 2026-09-08 2026-09-28T15:14:00 0400003291 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi des sites de restauration du programme LIFE Loire en Forez (42) RLESUQPBLIFELF 0 2026 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Suivi avant/après travaux sur les sites de travaux de restauration du programme LIFE Loire en Forez 42 LOIRE AQUASCOP Biologie 2026-09-28 2026-09-28T15:14:00 0500000299 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du Départemental du Gard RDESUQPBIO30 0 2009 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Connaissance de la qualité des cours d'eau sur le secteur hydrographique du Département du Gard 2 Départementale 30 GARD Agence de l'eau Adour Garonne 2026-10-08 2026-10-08T11:55:00 0500000298 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du Syndicat mixte de la Dordogne moyenne et Cère aval RLESUQPYBSMDMCA 0 2024 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 1 Pérenne Connaissance de la qualité des cours d'eau sur le secteur hydrographique du Syndicat mixte de la Dordogne moyenne et Cère aval 4 District 15 CANTAL 24 DORDOGNE Agence de l'eau Adour Garonne 2026-10-08 2026-10-08T12:04:00 0500000297 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du syndicat mixte de rivières côte sud (40) RLESUQSMRCS40 0 2021 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux Connaissance de la qualité des cours d'eau sur le secteur hydrographique du Syndicat Mixte Côte et Sud 4 District Agence de l'eau Adour Garonne 2026-10-08 2026-10-08T11:55:00 0500000296 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi local de la qualité des eaux superficielles du Syndicat Mixte de l'Entre Deux Mers (33) RLESUQPE2M33 0 2022 3 Eaux superficielles conti 3.1 Rivières, canaux 2 Temporaire Connaissance de la qualité des cours d'eau sur le secteur hydrographique du Syndicat de l'Entre Deux Mers 4 District 33 GIRONDE Agence de l'eau Adour Garonne 2026-09-24 2026-10-08T11:58:00 0600000475 1 Réseau de mesures Validé Réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines de la Communauté de Communes du Sud Territoire (CCST)(90) RLESOUQCCST 0 2026 4 Eaux souterraines 2 Temporaire 1 Locale 90 TERRITOIRE DE BELFORT CCST90 2026-10-01 2026-10-05T15:32:00 0000000200 1 Réseau de mesures Validé Réseau national de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des plans d'eau RNESUMPE 1 2019 3 Eaux superficielles conti 3.2 Plan d'eau 1 Pérenne Pour améliorer la connaissance sur l’effet des travaux de restauration physique des plans d'eau, nécessaires à l’atteinte du bon état écologique défini par la DCE, une démarche à l’échelle de 6 bassins hydrographiques a été lancée en 2019 pour harmoniser les méthodes de suivi des opérations de restauration hydromorphologique des plans d’eau par le pôle ECLA. 6 Nationale INRAE - Pôle ECLA 2026-10-08 2026-10-08T11:55:00 0600000476 1 Réseau de mesures Validé Réseau local de suivi quantitatif des nappes alluviales du Tech autour de la gravière des Baixos RLESOUPTECHBAIX 0 2025 4 Eaux souterraines 2 Temporaire Ce réseau piézométrique a été mis en place pour assurer un suivi de l'impact potentiel des opérations qui seront menées dans le cadre d'un projet mixte (restauration de zones humides dégradées, d’optimisation d’une zone d’expansion des crues et de création d’un bassin de stockage de substitution) sur les eaux souterraines s'écoulant dans la nappe alluviale d'accompagnement du Tech, sur la plaine du Roussillon. 1 Locale BRGM 2026-01-01 2026-10-14T11:08:00 Ce réseau, mis en place par le Syndicat Mixte du bassin versant du Tech, est constitué de 4 piézomètres pour le suivi des niveaux des nappes d’accompagnement du Tech au sein et autour d’une ancienne gravière en vue d’un projet mixte de restauration de zones humides dégradées, d’optimisation d’une zone d’expansion des crues et de création d’un bassin de stockage de substitution. Les mesures ont été acquises par l'intermédiaire d'un Bureau d'Etudes (Hydrogéotechnique) et doivent être bancarisées à la demande de l'AE RMC, co-financeur de l'opération. Le dépôt des données dans ADES a été assuré par le BRGM, pour le compte du Syndicat de Tech.