ZCY urn:sandre:dictionnaire:sa_zcy::2 Suivi sanitaire des zones de production ou de reparcage conchylicoles 2021 Sandre 2 Zones relatives aux ressources agricoles France fra 2019-12-01 2021-07-26 2021-07-26 Evolutions 1.0->2.0: Suppression des classes ARRETE DE CLASSEMENT PERMANENT et ARRETE DE RESTRICTION OU D’INTERDICTION au profit de l’ajout de la classe TEXTE REGLEMENTAIRE Suppression des classes CLASSEMENT PERMANENT et CLASSEMENT TEMPORAIRE Ajout de la classe CLASSEMENT SANITAIRE Suppression des classes NATURE DE LA RESTRICTION et TYPE DE CLASSEMENT CONCHYLICOLE au profit de l’ajout des attributs « Statut du classement sanitaire » et « Valeur du classement sanitaire » Renommage de la classe ZONE CONCHYLICOLE par ZONE DE PRODUCTION OU DE RAPARCAGE CONCHYLICOLE Validé Récent Suivi sanitaire des zones de production ou de reparcage conchylicoles Eaux littorales Ministère chargé de l'environnement Sandre 2002-05-01 2002-05-01 text/xml FR France http://id.eaufrance.fr/ddd/ZCY/2 http://creativecommons.org/licenses/by-nd/3.0/fr -----------------Entités----------------- -----------------Attributs-----------------